1. IDENTIFICATION DU SITE

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1 Informations légales 1. IDENTIFICATION DU SITE Adresse du site : Directeur de la publication : Marie-Odile SAILLARD, Directrice Générale du CHR Metz-Thionville Gestionnaire de site : Cellule Culture et Communication Conception - réalisation : Mise à jour : COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL conformément à la Loi N du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu, n'est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez vous au webmaster du CHR Metz-Thionville. 1 / 5

2 Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale. 3. PROPRIETÉ INTELLECTUELLE Ce site appartient et est exploité par le CHR Metz-Thionville. Les éléments composant le Site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site ci-après dénommé "le Site"), sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur ; ils appartiennent au CHR Metz-Thionville et font l'objet d'une utilisation d'autorisation. Tous les droits de reproduction sont réservés. Toutefois l'impression sur support papier est autorisée sous réserve de respecter l'intégralité des documents reproduits (pas de modification ni d'altération). Crédits photos : Tous droits réservés. La reproduction et l'utilisation par un tiers des photographies sont interdites. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou «frames»), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l'url 2 / 5

3 Dans les autres cas, et notamment : si vous souhaitez afficher le logo du CHR Metz-Thionville, si le contenu du site CHR Metz-Thionville doit s'intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames), si l'accès aux pages contenant le lien vers le site n'est pas gratuit ; Vous devez demander l'autorisation expresse au CHR Metz-Thionville en écrivant à : Direction Générale - CHR Metz-Thionville 1, allée du château - CS Metz cedex 03 FRANCE 4. LIENS HYPERTEXTES Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites dont le CHR n'est pas l'éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez que le CHR Metz-Thionville ne soit pas responsable de l'indisponibilité de tels sites et que le CHR Metz-Thionville n'examine, ne contrôle, n'approuve ni n'est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l'utilisation d'un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité. 3 / 5

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5 d'utilisation et le contenu du présent site à tout moment et sans préavis. 7. COOKIES L'internaute est informé que lors de ses visites sur le Site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le Site. L'internaute pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation. 8. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE Le Site et son contenu sont soumis au droit français. 5 / 5