Bienvenue à l Hôpital La Musse

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Bienvenue à l Hôpital La Musse"

Transcription

1 La Renaissance Sanitaire Bienvenue à l Hôpital La Musse Livret d accueil ÉTABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE SPÉCIALISES, POLYVALENTS, ET DE RÉÉDUCATION ET RÉADAPTATION FONCTIONNELLES PRIVE A BUT NON LUCRATIF, PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER B.P SAINT SEBASTIEN DE MORSENT TEL : FAX :

2 SOMMAIRE SOMMAIRE PAGE 1 LE MOT DU PRESIDENT - DU DIRECTEUR PAGE 2 UN PEU D HISTOIRE PAGE 3 LA SITUATION GEOGRAPHIQUE PAGE 4 PLAN D ACCES PAGE 5 L ORGANISATION GENERALE PAGE 6 VOTRE ENTRÉE - VOTRE SORTIE PAGE 8 VOTRE CONFORT - NOS PRESTATIONS PAGE 11 LES INFORMATIONS ADMINISTRATIVES ET MEDICALES PAGE 17 VOS LOISIRS PAGE 19 CHARTE DU PATIENT HOSPITALISE PAGE 20 COMITE DE LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES PAGE 21 COMITE DE LUTTE CONTRE LA DOULEUR PAGE 22 DROITS ET DEVOIRS DU PATIENT PAGE 23 NOTES PERSONNELLES PAGE 24 QUESTIONNAIRE DE SORTIE PAGE 28 ABECEDAIRE PAGE 30 BULLETIN DE SOUTIEN PAGE 31 1

3 LE MOT DU PRESIDENT - DU DIRECTEUR LE MOT DU PRESIDENT - DU DIRECTEUR Madame, Monsieur, Vous êtes hospitalisé(e) à l Hôpital LA MUSSE, l un des trois établissements hospitaliers de LA RENAISSANCE SANITAIRE, le second étant l Hôpital de VILLIERS SAINT DENIS près de Château Thierry (Aisne) et le troisième le CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DE LA PORTE DE PANTIN (Paris). LA RENAISSANCE SANITAIRE a été fondée en 1928 par Almire BRETEAU, médecin et sénateur de la Sarthe ; Fondation Hospitalière, à but non lucratif, reconnue d utilité publique le 8 juillet de la même année. Dès sa création, elle est adossée au mouvement mutualiste ; la majorité de son Conseil d Administration est statutairement composée de représentants de la Fédération de la Mutualité Parisienne (F.M.P.). A l origine, elle était constituée de deux sanatoriums (*) qui, au fil du temps et en fonction des besoins de santé publique, sont devenus des centres médicochirurgicaux puis des hôpitaux. L évolution permanente des techniques que nous veillons à anticiper nous a toujours permis d offrir à nos patients des équipements de qualité servis par des professionnels avertis et motivés. Nous nous sommes attachés à perpétuer la volonté des fondateurs, en assurant dans la plus grande humanité, la prise en charge globale des malades qui nous sont confiés. De même, nos tarifs journaliers demeurant toujours très compétitifs, nous participons à la maîtrise des dépenses de santé en veillant quotidiennement à utiliser au mieux les deniers publics qui nous sont affectés par l Assurance-maladie. Aujourd hui comme hier, fière de son histoire au service de toutes les grandes causes de santé publique, la Fondation LA RENAISSANCE SANITAIRE est engagée dans la "démarche qualité" qui mobilise tous les établissements de santé. Aussi, c est en se plaçant à votre entière disposition, que ses équipes médicales, paramédicales et administratives mettent tout en œuvre pour vous apporter les meilleurs soins et faciliter votre séjour. Didier GABORIAUD PRESIDENT DE LA RENAISSANCE SANITAIRE (*) LA MUSSE 830 lits (le plus grand de France) VILLIERS SAINT DENIS 742 lits Madame, Monsieur, Vous allez ou vous êtes hospitalisé(e) à l hôpital La Musse. La Musse met à votre disposition la compétence, la disponibilité et le dévouement de ses 550 professionnels. Nous souhaitons tout mettre en œuvre pour répondre à vos besoins dans votre accueil, pendant votre séjour, et jusqu à votre sortie. Nous y travaillons au quotidien 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 avec un souci constant d amélioration de la qualité, de la prise en charge. Je vous remercie de la confiance que vous nous témoignez et vous souhaite un prompt rétablissement. 2 Le Directeur Catherine PALLADITCHEFF

4 UN PEU D HISTOIRE UN PEU D HISTOIRE Du verbe «SE MUSSER» : se faufiler, se cacher derrière un buisson,... La propriété abrite le «Château» de LA MUSSE. C est une modeste bâtisse style Louis XIII construite au milieu du 19 ème siècle, qui a la particularité d avoir eu comme propriétaire M. GUERIN, Oncle de Sainte Thérèse de LISIEUX. Elle possède sa stèle au pied du Château. UN PEU D HISTOIRE 3

5 LA SITUATION GEOGRAPHIQUE LA SITUATION GEOGRAPHIQUE CHERBOURG MONT St MICHEL St LÔ DEPUIS ROUEN Autoroute A 13, direction PARIS - Sortie LOUVIERS EVREUX Voie rapide N 154 jusqu à EVREUX. Sortie EVREUX, La Madeleine Dans EVREUX, direction CAEN puis CONCHES EN OUCHE (D 830) CAEN ARGENTAN ALENCON DEPUIS PARIS DEAUVILLE LISIEUX SNCF : Gare St LAZARE, ligne PARIS/CAEN/CHER- BOURG. Descendre à EVREUX, puis ligne de bus N 10 (7 jours sur 7). Route : Autoroute A 13 sortie CHAUFFOUR direction EVREUX Le HAVRE CONCHES EN OUCHE ROUEN EVREUX ST SEBASTIEN DE MORSENT HÔPITAL LA MUSSE DEPUIS EVREUX LES ANDELYS DREUX PARIS BUS : LIGNE N 10 (7 jours sur 7). Route : Direction CAEN, à la sortie d EVREUX (à gauche), direction CONCHES EN OUCHE/ST SEBASTIEN DE MORSENT LA MUSSE à 6 km. 4

6 PLAN D ACCES PAVILLONS D HOSPITALISATION CHAMBRES VISITEURS 1 2 SELF 3 4 CHAPELLE PLAN D ACCES RENSEIGNEMENTS ST SEBASTIEN DE MORSENT EVREUX ROUEN PARIS CONCHES EN OUCHE 5

7 L ORGANISATION GÉNÉRALE L ORGANISATION GENERALE PAVILLON 1 PÔLE REEDUCATION ET READAPTATION FONCTIONNELLES CHEF DE PÔLE Dr LIVIOT MEDECINS CHEF DE SERVICE Dr BOITEUX Dr LANOY MEDECINS ADJOINTS Dr BOUBKRY Dr DOERR Dr FONTAINE CADRE SUPERIEUR DE SANTE INFIRMIER Mme POULAIN CADRE SUPERIEUR DE SANTE KINESITHERAPIE M.F. ADELE CADRE SUPERIEUR DE SANTE ERGOTHERAPIE Y. PRUDENT CADRES DE SANTE Mme COLETTE Mme LEBAILLY PAVILLON 2 PÔLE CARDIOLOGIE ANGIOLOGIE, NUTRITION ENDOCRINOLOGIE ALCOOLOGIE, PNEUMOLOGIE CHEF DE PÔLE Dr BUSSI MEDECINS CHEF DE SERVICE Dr DOUBLET- LAMOUR Dr DUTHOIS Dr HERAL Dr PAGES MEDECINS ADJOINTS Dr BELKAID Dr LEBRUNET Dr ESPRIT-WURTZ CADRE SUPERIEUR DE SANTE INFIRMIER Mme HOURDIER CADRE SUPERIEUR DE SANTE KINESITHERAPIE M.F. ADELE CADRE SUPERIEUR DE SANTE ERGOTHERAPIE Y. PRUDENT CADRES DE SANTE Mme BEAUMESNIL Mme DUGEAY Mme TESSIER PAVILLON 3 PÔLE SOINS DE SUITE POLYVALENTS ET GÉRIATRIQUES ET SOINS PALLIATIFS CHEF DE PÔLE Dr CHAUVIN MEDECINS CHEF DE SERVICE Dr NAKHAL Dr SELINI MEDECINS ADJOINTS Dr GENCE Dr HERVIEU-BIDAULT CADRE SUPERIEUR DE SANTE INFIRMIER Mme PAUPY CADRE SUPERIEUR DE SANTE KINESITHERAPIE M.F. ADELE CADRE SUPERIEUR DE SANTE ERGOTHERAPIE Y. PRUDENT CADRES DE SANTE Mme AUDOUARD Mme BLEVIN Mme LEBRUNET 6

8 Du médecin au brancardier, l hôpital est un grand puzzle, composé d éléments qui, une fois assemblés, forment l équipe qui saura répondre à vos attentes. Le médecin du service responsable de votre prise en charge médicale vous informe des traitements et des examens et vous tient au courant de l évolution de votre état de santé. Le cadre de santé, est responsable de la qualité de votre séjour, assure le lien entre votre famille et le médecin. Il coordonne la prise en charge de vos soins. Si vous le souhaitez, vous pouvez demander à le rencontrer. Le personnel soignant vous aide pendant votre séjour et assure les soins nécessaires à votre rétablissement en collaboration avec l équipe médicale. Education patient Tapis de marche Suivi des soins L ORGANISATION GENERALE 7

9 VOTRE ENTRÉE - VOTRE SORTIE VOTRE ENTREE - VOTRE SORTIE PREADMISSION Dès que la date de votre hospitalisation est déterminée, vous pouvez procéder aux formalités de préadmission. Pour ce faire envoyez les photocopies de : - l attestation d ouverture des droits au régime obligatoire de sécurité sociale. - la carte mutuelle complémentaire et ou l attestation CMU pour la prise en charge de la chambre particulière le cas échéant. - une pièce d identité - indiquez si vous souhaitez une chambre individuelle (montant : 30 euros par jour). ADMISSION Vous devez fournir lors de votre admission : Une pièce d identité ou le livret de famille, Votre carte mutuelle ou votre attestation CMU en cours de validité - Si vous êtes accidenté du travail : Le feuillet de déclaration établie par votre employeur. - Si vous êtes pensionné de guerre : Votre carnet de soins gratuits Si vous êtes assuré(e) social : généralement vous aurez à régler 20 % des frais (ticket modérateur) Vous pouvez être exonéré(e) du ticket modérateur : - Suivant l importance de l intervention chirurgicale. - A compter du 31ème jour d hospitalisation continue. - En cas d hospitalisation pour une affection de longue durée. - Affiliation à la Caisse de Prévoyance SNCF - En cas d accident du travail ou de maladie professionnelle. - Pour les bénéficiaires de pensions militaires (L.115). Si vous êtes bénéficiaire de la CMU (Couverture Maladie Universelle), vous n aurez rien à régler. 8

10 FORFAIT JOURNALIER Le montant du forfait journalier, institué par le décret du 19 janvier 1983, est fixé par arrêté ministériel. CHAMBRE PARTICULIERE Montant : 30 euros par jour, selon disponibilité. MUTUALISTES Les adhérents des mutuelles peuvent bénéficier du tiers payant (ticket modérateur, forfait journalier et la chambre particulière) sous réserve de l accord de la mutuelle. Maison Normande Appartement thérapeutique 9 VOTRE ENTRÉE - VOTRE SORTIE

11 VOTRE ENTRÉE - VOTRE SORTIE Votre jour de sortie est fixé par le médecin du service. Si vous demandez à sortir contre avis médical, vous devrez signer une décharge dégageant l établissement de toute responsabilité. AVANT LA SORTIE Afin de vous éviter tout déplacement ultérieur, renseignez-vous auprès de l accueil et/ou du secrétariat médical de votre pavillon : - Pour retirer un bulletin de situation, un arrêt de travail. - Pour obtenir des renseignements médicaux. - Pour acquitter le montant des frais d hospitalisation restant à votre charge (forfait journalier, chambre particulière...). - Pour retirer le dossier de sortie, le compte rendu de votre hospitalisation et si besoin d une ordonnance. Dans un souci constant d amélioration de la qualité, votre opinion sur les conditions de votre séjour nous est indispensable. Aussi, nous vous remercions de compléter le questionnaire de sortie (cf page 26). Pour faciliter l acheminement de votre courrier à votre sortie, veuillez préciser à l accueil de votre pavillon votre nouvelle adresse, si celle-ci est différente de celle communiquée à votre arrivée. Si l hospitalisé(e) est mineur(e), la personne responsable doit être présente, munie d une pièce d identité. TRANSPORT Vous pouvez regagner votre domicile par le moyen de transport de votre choix. Si votre état de santé nécessite un transport sur prescription médicale, vous pouvez choisir votre compagnie d ambulance 10 Pavillon 1

12 VOTRE CONFORT - NOS PRESTATIONS LE PERSONNEL Vous reconnaîtrez les métiers de l hôpital en dialoguant avec le personnel. Le badge sur la blouse vous indiquera sa qualification. LES SOINS Il est indispensable que vous restiez dans votre chambre pour bénéficier de vos soins, aux heures indiquées par les professionnels. Respectez les horaires de vos rendez-vous. Si vous avez déjà un traitement médical en cours, il est impératif d informer le médecin ou l infirmière. Comme dans tous les établissements de santé, l hôpital a pour mission de participer à la formation des étudiants. Ceux-ci sont amenés à vous prodiguer des soins. Si vous ne souhaitez pas être soigné par un stagiaire, vous devez en faire part au médecin ou au cadre de votre unité. LE SERVICE SOCIAL Le service social est à votre disposition sur rendez-vous, en collaboration avec l équipe soignante, pour vous conseiller sur des questions administratives, sociales et familiales et pour préparer votre sortie. LES MENUS Un menu hebdomadaire vous sera remis. Une hôtesse passera prendre votre commande. N hésitez pas à poser des questions! Une diététicienne sera à votre disposition pour tous les conseils alimentaires que vous souhaitez, n hésitez pas à demander son passage. Notre cuisine est préparée avec un minimum de matières grasses, toutes sauces, garnitures, aromates, sel et poivre peuvent être demandés à part afin de s adapter au goût de chacun. En plus du menu hebdomadaire, il existe une carte de choix permanent. Ces aliments sont disponibles tous les jours midi et soir. Sachez qu un menu sera d autant mieux équilibré en minéraux et vitamines qu il sera varié dans le choix des aliments (légumes verts, poisson, fruits, etc ). VOTRE CONFORT - NOS PRESTATIONS 11

13 N hésitez pas à découvrir des préparations nouvelles et à changer vos habitudes alimentaires. VOTRE CONFORT - NOS PRESTATIONS VOS REPAS Le petit-déjeuner est servi en chambre à partir de 8 h 00. Les repas - en chambre : de 12 h 00 à 13 h 00 et de 18 h 30 à 19 h en salle à manger pour les patients hospitalisés au Pavillon 1 : à 12 h 00 et à 19 h 00. L INTRODUCTION DE BOISSONS ALCOOLISÉES ET DE PRODUITS ILLICITES EST INTERDITE VOTRE LINGE Vous vous munirez de vos effets personnels. Le linge personnel des hospitalisés n'est pas entretenu par l'hôpital, toutefois, un service extérieur payant est assuré, les tarifs sont affichés dans le service. Renseignez-vous auprès de l équipe soignante. Pour les séances de rééducation munissez-vous : - d un survêtement - d une paire de tennis - d un maillot de bain et d un bonnet. OBJETS DE VALEUR Il est vivement déconseillé de conserver avec vous : vos bijoux, chéquier, carte bancaire, somme d argent ou objets de valeur. L hôpital n est pas responsable des pertes ou des vols éventuels survenus au cours du séjour (décret du 27 mars 1993), à l exception des objets confiés à l accueil du pavillon. Les objets de valeur peuvent être mis en sûreté dans un coffre en s adressant à l accueil de votre pavillon (les dépôts qui y sont effectués peuvent être retirés aux heures d ouverture du bureau d accueil). Un reçu vous sera remis lors du dépôt. 12

14 L ENVIRONNEMENT HÔTELIER L hôpital met à votre disposition des chambres à 1 ou 2 lits. Pour préserver le repos des autres patients, il convient d utiliser avec discrétion les appareils de radio et télévision et d éviter les conversations trop bruyantes. Le matériel nécessaire à votre réadaptation vous sera prêté. Ce matériel étant coûteux, nous vous demandons d être particulièrement vigilant. Toute dégradation pourrait vous être facturée. VISITE Pour votre repos et votre bien être, nous vous demandons de respecter les règles suivantes et de les signaler à votre entourage : - Les enfants de moins de 15 ans ne sont pas autorisés à pénétrer dans les unités de soins, sauf dérogations. - Vous avez le droit de refuser la visite de personnes que vous ne désirez pas recevoir, signalez-le dès votre entrée. Horaires de visite : 11 h 00 à 20h00, cependant, les soins sont prioritaires et peuvent vous rendre indisponible. - Les visites ne sont pas autorisées au-delà de 20h00 sauf sur dérogation donnée par le médecin, cadre de santé ou infirmière. - Les visiteurs s identifient à la barrière à l entrée de l établissement. HÔPITAL SANS TABAC Fumer dans l établissement est officiellement interdit par la réglementation. - En application du décret du 29 mai 1992 du Ministère de la Santé, il est interdit de fumer dans les locaux à usage collectif utilisés pour l accueil, les soins, l hébergement des malades. Depuis le 1er mars 2006, notre hôpital a officiellement adhéré au réseau hôpital sans tabac. Un tabacologue est à votre disposition, dans l établissement. VOTRE CONFORT - NOS PRESTATIONS 13

15 CONSIGNE INCENDIE OU ACCIDENT VOTRE CONFORT - NOS PRESTATIONS L hôpital dispose d un système de détection incendie et d une équipe de première intervention. A chaque étage, les consignes de sécurité et un plan d évacuation sont affichés. Nous vous demandons de suivre ces consignes à la lettre. Le personnel des services a suivi une formation de sécurité incendie. Il vous indiquera les consignes si cela s avérait nécessaire. Si vous constatez un incident de quelle que nature que ce soit, signalez-le immédiatement. ACCUEIL DES FAMILLES En cas de problème, appelez le n Pour assurer votre sécurité l établissement est muni d une vidéo surveillance. Des chambres visiteurs à titre payant sont mises à la disposition des familles pour une durée limitée. Elles sont localisées au pavillon 3 (en dehors des services d hospitalisation). Afin de satisfaire le maximum de demandes, il est préférable de réserver à l avance, à l accueil de votre pavillon. Des aires de pique-nique ont été installées dans le parc. Nous vous recommandons de bien vouloir respecter la propreté des lieux (des containers à déchets sont à la disposition de tous). 14

16 SOINS DE CONFORT Le salon de Coiffure : Il est ouvert les mercredis et jeudis. Un service est assuré en chambre. Vous devez formuler votre demande de rendez-vous auprès de l équipe soignante. N oubliez pas de vous munir du règlement. Aucun prestataire extérieur n est habilité à intervenir dans nos locaux sans autorisation. Pédicure : Les rendez-vous de soins de pédicurie sont à demander à l équipe soignante et sont à votre charge, sauf si le médecin, en fonction de votre pathologie vous les prescrit. VOTRE COURRIER Le courrier est distribué tous les jours (sauf samedis, dimanches et fêtes) dans les unités de soins. Il existe une boîte aux lettres dans chaque pavillon. Le courrier est relevé à 16 h 15. Le vaguemestre est habilité à effectuer les opérations postales (mandats, lettres recommandées, timbres, colis...). Son bureau est situé au Centre d'animation du Pavillon 2, et les heures d ouverture sont de : 11 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 45 à 16 h 00. Si vous souhaitez le passage du vaguemestre, renseignez-vous auprès de l équipe soignante. Votre adresse à LA MUSSE, indiquez-la à vos correspondants, comme suit. Ex : M... Pavillon... Unité... HÔPITAL LA MUSSE BP SAINT SEBASTIEN DE MORSENT LE CULTE Les ministres des cultes des différentes confessions peuvent vous rendre visite. Exprimez votre désir à l équipe soignante ou directement à l'aumônerie (poste 3639). Des offices sont célébrés dans la chapelle de l'établissement deux samedis par mois à 16 H 00 (transport organisé). VOTRE CONFORT - NOS PRESTATIONS 15

17 ASSOCIATIONS DE BENEVOLES VOTRE CONFORT - NOS PRESTATIONS Des associations de bénévoles peuvent intervenir. L Aumonerie, L association VMEH (Visiteurs de Malades dans les Etablissements Hospitaliers), l association ASP 27 ARESPA (association pour le développement des soins palliatifs), l association AFTC (Association des Familles Traumatisés Crâniens), l association ABF ( Association des Brulés de France) et les associations La Croix d Or, La Vie Libre (associations d aide au sevrage alcoolique) vont à la rencontre des patients pour leur apporter chaleur humaine et soutien moral. Les bénévoles sont admis dans l hôpital pour rendre visite aux patients dans leur chambre s ils le souhaitent. Ils sont porteurs d un badge d identification. PERSONNE PARLANT UNE LANGUE ETRANGERE Afin de comprendre et transmettre les informations sur son état de santé, le patient ne comprenant pas le français peut demander l intervention d un traducteur. LES PERMISSIONS DE SORTIE Sauf dérogation exceptionnelle, les permissions sont autorisées exclusivement du samedi au dimanche. Elles doivent faire l objet d une autorisation médicale et administrative. Il est recommandé de vous présenter à l infirmerie avant votre permission afin de régulariser vos formalités de départ (remise des médicaments etc...). TRANSPORT POUR LES PERMISSIONS DE WEEK-END Les transports lors des permissions sont assurés par votre entourage. 16

18 LES INFORMATIONS ADMINISTRATIVES ET MEDICALES - Votre passage à l hôpital La Musse donne lieu à la constitution d un dossier informatisé, autorisé par la Commission Nationale de l Informatique et des libertés. Il contient des informations administratives et des renseignements médicaux. - Toute réclamation donne lieu, sauf opposition justifiée de votre part, à un traitement informatique autorisé par la Commission Nationale de l Informatique et des Libertés. Ce traitement a pour seul but l amélioration de la qualité des conditions d hospitalisation. LES DROITS ET DEVOIRS DES PATIENTS Les professionnels de l établissement veillent à respecter scrupuleusement la charte de la personne hospitalisée. De même, les salariés attendent de chaque patient le respect qui leur est dû. LA PERSONNE DE CONFIANCE L article L du Code de la Santé Publique a institué la notion de personne de confiance. Cette nouvelle disposition permet à toute personne majeure de désigner un tiers qui peut être un parent, un proche ou le médecin traitant et qui sera consulté au cas ou ellemême serait hors d état d exprimer sa volonté et de recevoir l information nécessaire. La personne de confiance peut, si le patient le souhaite, l accompagner dans ses démarches et assister aux entretiens médicaux afin de l aider dans ses décisions. Elle peut être une personne différente de la personne à prévenir. La désignation est faite par écrit et reste révocable à tout moment. LES DIRECTIVES ANTICIPÉES La loi du 22 avril 2005 relative aux droits des malades en fin de vie définit les directives anticipées Ainsi l article du Code de la Santé Publique, stipule que Toute personne majeure peut rédiger des directives anticipées pour le cas où elle serait un jour hors d état d exprimer sa volonté. Ces directives anticipées indiquent les souhaits de la personne relatifs à sa fin de vie concernant les conditions de la limitation ou l arrêt de traitement. Elles sont révocables à tout moment. A condition qu elles aient été établies moins de trois ans avant l état d inconscience de la personne, le médecin en tient compte pour toute décision d investigation, d intervention ou de traitement la concernant". LES INFORMATIONS ADMINISTRATIVES ET MEDICALES 17

19 LES DONS D ORGANES LES INFORMATIONS ADMINISTRATIVES ET MEDICALES Il est important de faire part de sa position à ses proches. Vous pouvez vous procurer gratuitement le guide de l Agence de Biomédecine à l accueil de votre pavillon. INFORMATION DU PATIENT La loi du 04 mars 2002 consacre, au titre des droits fondamentaux de la personne, un droit général pour toute personne d être informée sur son état de santé. Les médecins et les équipes soignantes veilleront à cette information. Cette loi autorise le patient, selon des modalitées définies, l accès direct à son dossier médical. COMMISSION DE RELATION AVEC LES USAGERS ET DE LA QUALITÉ DE LA PRISE EN CHARGE Instituée par l article L Du Code de la Santé Publique, cette commission a pour mission de veiller au respect des droits des usagers et de contribuer à l amélioration de la qualité de l accueil et de la prise en charge des personnes malades et de leurs proches. Cette commission facilite les démarches de ces personnes et veille à ce qu elles puissent, le cas échéant, exprimer leurs griefs auprès des responsables de l établissement, entendre les explications de ceux-ci et être informées des suites de leurs demandes. En application du décret N du 2 mars 2005, une commission de conciliation est constituée dans l établissement. Elle est chargée d'assister et d orienter toute personne qui s estime victime d un préjudice du fait de l activité de l établissement et de l informer sur les voies de conciliation et de recours gracieux ou juridictionnels dont elle dispose. LE MATERIEL MEDICAL Pour votre sortie et pour la fourniture de petit matériel médical (fauteuils roulants, cannes anglaises, aides techniques, etc...), nous vous informons que vous avez le libre choix du fournisseur. L établissement vous communiquera une liste mais ne saurait en recommander aucun en particulier. Aussi il vous est suggéré de demander des devis pour obtenir une réelle mise en concurrence. 18

20 CENTRE D ANIMATION VOS LOISIRS Il se trouve au rez-de-chaussée du Pavillon 2, il est accessible aux hospitalisés et aux visiteurs à mobilité réduite. Il offre la possibilité d achat d objets de première nécessité, journaux, épicerie, cadeaux, etc... Il est ouvert du lundi au samedi de 9 h 30 à 18 h 00. Une cafétéria propose tous les jours aux visiteurs un service de restauration rapide, le soir un repas froid peut être commandé. KIOSQUE AU PAVILLON 1 Annexe du centre d animation, il est ouvert du lundi au vendredi de 11 h 00 à 12 h 00. TELEVISION Les téléviseurs personnels, pour des raisons de sécurité sont interdits. Les chambres sont dotées de téléviseurs payants (9 chaînes), et d une chaîne d information interne. Demandez le passage du responsable qui vous proposera une formule de location (poste 3657). TELEPHONE Toutes les chambres sont équipées de téléphone individuel payant avec ligne directe. Demandez le passage du responsable (poste 3657), pour l ouverture de la ligne. Faites connaître le numéro qui vous sera attribué à vos correspondants. L utilisation des téléphones portables est interdite dans l enceinte des bâtiments. VOS LOISIRS BIBLIOTHEQUE - JEUX Des livres sont à votre disposition et un service en chambre est assuré tous les vendredis après-midi à partir de 14 h 30. Des activités (minigolf, billard, jeux de société, etc...) sont proposées. Renseignez-vous au centre d animation. PARC Un parc paysager est à votre disposition pour vous promener ou vous reposer. Un parcours de marche fléché avec différents niveaux de difficultés est à votre disposition. Soyez prudents avant de vous engager et n oubliez pas d avertir l équipe soignante de votre départ. 19

21 CHARTE DE LA PERSONNE HOSPITALISÉE CHARTE DE LA PERSONNE HOSPITALISEE 20

22 COMITE DE LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES L Hôpital La Musse est doté d un Comité de Lutte contre l Infection Nosocomiale ou CLIN. L infection dite nosocomiale est une infection qui est contractée par un patient durant son séjour à l hôpital. Le CLIN est un organisme à caractère réglementaire et obligatoire qui est interne à l établissement. Il est composé de : médecins - pharmaciens - paramédicaux - représentants des usagers. Notre score ICALIN (Indice Composite des Activités de Lutte contre les Infections Nosocomiales) est de Classe A. HYGIÈNE Le comité de lutte contre les infections nosocomiales et les équipes soignantes sont soucieux d améliorer sans cesse la qualité de l hygiène ; Votre collaboration nous est précieuse Pour nous aider dans nos actions, voici quelques recommandations - Pour votre toilette quotidienne munissez-vous de vos affaires de toilette et de suffisamment de vêtements. - Limitez la présence de plantes et de fleurs dans les chambres elles peuvent être en cause dans certaines infections. - N apportez pas d aliments devant être conservés au réfrigérateur, un aliment mal conservé peut provoquer une infection digestive grave. - Nos amis les animaux ne sont pas admis dans les pavillons. 21 COMITE DE LUTTE CONTRE LES INFECTION NOSOCOMIALES - LE CLIN

23 COMITE DE LUTTE CONTRE LA DOULEUR COMITE DE LUTTE CONTRE LA DOULEUR - CLUD - LA DOULEUR N EST PAS UNE FATALITE 40 % des patients n expriment pas leur douleur Aidez-nous à mieux vous prendre en charge La douleur peut être physique et/ou morale. Signalez - la RAPIDEMENT à l équipe soignante. Votre médecin en cherchera la cause. Nous mettons en œuvre tous les moyens à notre disposition pour vous soulager. Etre soulagé c est possible, mais VOTRE PARTICIPATION EST ESSENTIELLE 22

24 LES DROITS ET DEVOIRS DU PATIENT LES DROITS ET DEVOIRS DU PATIENT 23

25 NOTES La Renaissance Sanitaire Fondation reconnue d utilité publique par décret du 8 juillet 1928 Siège social : 14, boulevard Saint-Germain PARIS 24

26 NOTES La Renaissance Sanitaire Fondation reconnue d utilité publique par décret du 8 juillet 1928 Siège social : 14, boulevard Saint-Germain PARIS 25

27 NOTES La Renaissance Sanitaire Fondation reconnue d utilité publique par décret du 8 juillet 1928 Siège social : 14, boulevard Saint-Germain PARIS 26

28 NOTES La Renaissance Sanitaire Fondation reconnue d utilité publique par décret du 8 juillet 1928 Siège social : 14, boulevard Saint-Germain PARIS 27

29 QUESTIONNAIRE DE SORTIE 28

30 Pavillon 2 Simulateur de conduite Un simulateur de conduite composé d'un véritable véhicule de type Modus, connecté à deux ordinateurs et installé dans le service d'ergothérapie, permet d'effectuer sans risque des tests dans les conditions proches du réel, pour confirmer les aptitudes à la reprise de la conduite. On y accède sur réservation et avec accord médical. Un studio et un appartement nommés Renaissance, sont disponibles, après avis médical et sur réservation, pour permettre aux ergothérapeutes d'évaluer les aptitudes à la vie autonome des personnes souhaitant rentrer chez elles et proposer des solutions pour mieux adapter leur logement. Ils sont équipés des principales solutions techniques et technologiques pour répondre à l'ensemble des problèmes environnementaux rencontrés à domicile. Appartement thérapeutique

31 L ABÉCÉDAIRE L ABÉCÉDAIRE ADMISSION APPARTEMENTS RENAISSANCE BENEVOLES BIBLIOTHEQUE - JEUX BULLETIN DE SOUTIEN CENTRE D ANIMATION CHAMBRE PARTICULIERE CHARTE DU PATIENT HOSPITALISEE CONSIGNE INCENDIE OU ACCIDENT COURRIER CULTE DIRECTIVES ANTICIPEES DONS D ORGANES DOULEUR DROITS ET DEVOIR DES PATIENTS ENVIRONNEMENT HÔTELIER FAMILLES FORFAIT JOURNALIER INFECTIONS NOSOCOMIALES INFORMATIONS ADMINISTRATIVES ET MÉDICALES INFORMATION DU PATIENT LANGUE ETRANGERE LINGE MATERIEL MEDICAL MENUS MOTS DU PRESIDENT ET DU DIRECTEUR MUTUALISTES NOTES PERSONNELLES OBJETS DE VALEURS ORGANISATION GENERALE PARC PEDICURE PERMISSION DE SORTIE ET TRANSPORT PERSONNE DE CONFIANCE PERSONNEL PLAN D ACCES PREADMISSION QUESTIONNAIRE DE SORTIE RELATION AVEC LES USAGERS REPAS SALON DE COIFFURE SERVICE SOCIAL SOINS SORTIE SITUATION GEOGRAPHIQUE SIMULATEUR DE CONDUITE TABAC TÉLÉPHONE TÉLÉVISION TRANSPORT UN PEU D HISTOIRE VISITES PAGE 8 PAGE 28 PAGE 16 PAGE 19 PAGE 31 PAGE 19 PAGE 9 PAGE 20 PAGE 14 PAGE 15 PAGE 15 PAGE 17 PAGE 18 PAGE 22 PAGE PAGE 13 PAGE 14 PAGE 9 PAGE 21 PAGE 17 PAGE 18 PAGE 16 PAGE 12 PAGE 18 PAGE 11 PAGE 2 PAGE 9 PAGE PAGE 12 PAGE 6 PAGE 19 PAGE 15 PAGE 16 PAGE 17 PAGE 11 PAGE 5 PAGE 8 PAGE 28 PAGE 18 PAGE 12 PAGE 15 PAGE 11 PAGE 11 PAGE 10 PAGE 4 PAGE 28 PAGE 13 PAGE 19 PAGE 19 PAGE 10 PAGE 3 PAGE 13 30

LIVRET D'ACCUEIL. EHPAD Valle Longa 0495532200 www.vallelonga.fr 20117 Cauro

LIVRET D'ACCUEIL. EHPAD Valle Longa 0495532200 www.vallelonga.fr 20117 Cauro LIVRET D'ACCUEIL EHPAD Valle Longa 0495532200 Sialare www.vallelonga.fr 20117 Cauro LE MOT D ACCUEIL Madame, Monsieur, Nous vous souhaitons la bienvenue à la résidence Valle Longa de Cauro. Valle Longa,

Plus en détail

Votre séjour à l hôpital

Votre séjour à l hôpital Votre séjour à l hôpital LE MOT DU DIRECTEUR Madame, Mademoiselle, Monsieur, Nous vous souhaitons la bienvenue au CH Saint Jean de Dieu. Ce livret d accueil a été conçu pour répondre au mieux à vos questions

Plus en détail

1- LA CHARTE DU PATIENT HOSPITALISÉ...19 2- DROIT À L INFORMATION DU MALADE...20 3- PERSONNE DE CONFIANCE...20 4- RÉCLAMATIONS ET CONCILIATION...

1- LA CHARTE DU PATIENT HOSPITALISÉ...19 2- DROIT À L INFORMATION DU MALADE...20 3- PERSONNE DE CONFIANCE...20 4- RÉCLAMATIONS ET CONCILIATION... T U L L E I - PRÉSENTATION....2 II - PLAN....3 III - POUR NOUS JOINDRE....4 IV - PRÉSENTATION DU PERSONNEL.....5 V - PRÉSENTATION DUSERVICE... 10 VI - PRÉPARER SON HOSPITALISATION INFORMATIONS PRATIQUES....17

Plus en détail

livret d accueil s ervice d o ncologie vous informer, c est aussi notre rôle

livret d accueil s ervice d o ncologie vous informer, c est aussi notre rôle s ervice d o ncologie livret d accueil vous informer, c est aussi notre rôle centre hospitalier de tourcoing - 135, rue du président coty - 59208 tourcoing cedex www.ch-tourcoing.fr DSIO - Qualité - Communication

Plus en détail

CROIX-ROUGE FRANÇAISE Hôpital d'enfants Margency. 18, rue Roger Salengro Tél 01 34 27 42 00 95580 - MARGENCY Fax 01 34 27 45 91

CROIX-ROUGE FRANÇAISE Hôpital d'enfants Margency. 18, rue Roger Salengro Tél 01 34 27 42 00 95580 - MARGENCY Fax 01 34 27 45 91 18, rue Roger Salengro Tél 01 34 27 42 00 95580 - MARGENCY Fax 01 34 27 45 91 DOSSIER ADMINISTRATIF DU PATIENT A renvoyer à Christine ANDRIEUX 18, rue Roger Salengro 95580 MARGENCY Tél 01.34.27.42.09 Fax

Plus en détail

Vous avez besoin de :

Vous avez besoin de : votre arrivée Vos formalités administratives Le bureau d'accueil à l'entrée de l'établissement vous guidera pour l'accomplissement de vos formalités d'admission : Vous avez besoin de : Votre attestation

Plus en détail

Résidence Saint Jean

Résidence Saint Jean Résidence Saint Jean 41 Avenue Félix Baert 59380 BERGUES Tél : 03.28.68.62.99 Fax : 03.28.68.53.19 Email : stjean.residence@wanadoo.fr Site web : www.residence-saint-jean.fr Madame, Monsieur, Le Conseil

Plus en détail

DOSSIER MEDICAL (à faire remplir obligatoirement par le Médecin et à retourner accompagné du Dossier administratif au Centre Addictologie d Arzeliers)

DOSSIER MEDICAL (à faire remplir obligatoirement par le Médecin et à retourner accompagné du Dossier administratif au Centre Addictologie d Arzeliers) DOSSIER MEDICAL (à faire remplir obligatoirement par le Médecin et à retourner accompagné du Dossier administratif au Centre Addictologie d Arzeliers) Chère Consœur, Cher Confrère, Ces renseignements médicaux

Plus en détail

Hospitalisation à Temps Partiel Soins de Suite et Réadaptation Affections cardio-vasculaires et Affections respiratoires Livret de séjour

Hospitalisation à Temps Partiel Soins de Suite et Réadaptation Affections cardio-vasculaires et Affections respiratoires Livret de séjour CENTRE HOSPITALIER de BOURG-EN-BRESSE CS 90401 900 route de Paris 01012 BOURG-EN-BRESSE CEDEX 04 74 45 44 08 Hospitalisation à Temps Partiel Soins de Suite et Réadaptation Affections cardio-vasculaires

Plus en détail

Règlement de Fonctionnement

Règlement de Fonctionnement FONDATION ROGUET Etablissement Public de Santé 58 rue Georges BOISSEAU 92110 CLICHY Règlement de Fonctionnement Accueil de Jour Secrétariat médical Accueil de Jour Téléphone : 01-41-40-46-42 Fax : 01-41-40-47-47

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION)

REPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION) REPUBLIQUE FRANÇAISE M A I R I E DE P O N T H E V R A R D 5, PLACE DE LA MAIRIE 78730 PONTHEVRARD TELEPHONE : 01.30.41.22.13 - TELECOPIE : 01.30.88.20.26 EMAIL : PONTHEVRARD@ORANGE.FR REGLEMENT DES SERVICES

Plus en détail

CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE

CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE REPUBLIQUE FRANÇAISE CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Ville de Cagnes-sur-Mer LOGEMENT-FOYER «LA FRATERNELLE» Livret d accueil Vous avez choisi le Logement Foyer «La Fraternelle». Nous vous remercions

Plus en détail

RESTAURATION SCOLAIRE

RESTAURATION SCOLAIRE RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée par la collectivité

Plus en détail

LES ENVELOPPES NE DOIVENT PAS ÊTRE AFFRANCHIES

LES ENVELOPPES NE DOIVENT PAS ÊTRE AFFRANCHIES Année scolaire 2013 / 2014 Madame, Monsieur, Vous êtes en possession des documents de rentrée scolaire 2013/2014. Nous vous demandons de renseigner le plus rapidement possible les documents suivants, afin

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS

REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS Avenue des Thermes - BP 71 01220 Divonne-les-Bains Tel/Fax : 04 50 20 29 15 Courriel : divonne.espacejeunes@alfa3a.org REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS A compter du 1 er septembre 2014

Plus en détail

Livret de Présentation (Extrait du livret des patients distribué à leur accueil)

Livret de Présentation (Extrait du livret des patients distribué à leur accueil) Livret de Présentation (Extrait du livret des patients distribué à leur accueil) Centre de Rééducation et de Réadaptation Fonctionnelles PASTEUR «Tout faire pour la personne, ne rien faire à sa place»

Plus en détail

Vous allez être opéré du coeur

Vous allez être opéré du coeur LIVRET D ACCUEIL Coordonnateur de Département Pr. Bernard ALBAT Chirurgie cardiaque et vasculaire Vous allez être opéré du coeur Pôle Coeur-Poumons CŒUR POUMONS Hôpital Arnaud de Villeneuve 2 ème étage

Plus en détail

Livret d accueil L ACCUEIL DE JOUR DE LA RÉSIDENCE PEN ALLE VOUS SOUHAITE LA BIENVENUE

Livret d accueil L ACCUEIL DE JOUR DE LA RÉSIDENCE PEN ALLE VOUS SOUHAITE LA BIENVENUE Résidence de Pen Allé Rue de Général Penfentenyo 29750 LOCTUDY Tel : 02.98.87.92.10 Fax :02 98 87 89 85 penalle@fondation-masse-trevidy.com Livret d accueil L ACCUEIL DE JOUR DE LA RÉSIDENCE PEN ALLE VOUS

Plus en détail

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service facultatif rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée

Plus en détail

2O14 LIVRET D ACCUEIL DES RESIDENTS. EHPAD Les Savarounes, 1 rue du Roc Blanc 63400 CHAMALIERES Tel : 04.73.31.76.00 Fax : 04.73.31.76.

2O14 LIVRET D ACCUEIL DES RESIDENTS. EHPAD Les Savarounes, 1 rue du Roc Blanc 63400 CHAMALIERES Tel : 04.73.31.76.00 Fax : 04.73.31.76. 2O14 IVRET D ACCUEI DES RESIDENTS EHPAD es Savarounes, 1 rue du Roc Blanc 63400 CHAMAIERES Tel : 04.73.31.76.00 Fax : 04.73.31.76.01 lessavarounes@wanadoo.fr Bienvenue e plus grand bien qu on puisse faire

Plus en détail

Information au patient

Information au patient Information au patient Hôpital de jour médico-chirurgical Je vais subir une intervention chirurgicale en hôpital de jour, cela signifie que l intervention et le retour à domicile s effectueront le même

Plus en détail

REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE DU RPI OZENAY-PLOTTES ECOLE LES JOYEUX CARTABLES

REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE DU RPI OZENAY-PLOTTES ECOLE LES JOYEUX CARTABLES REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE DU RPI OZENAY-PLOTTES ECOLE LES JOYEUX CARTABLES Article 1 Bénéficiaires Le restaurant scolaire municipal accueille les enfants scolarisés dans les écoles DU RPI OZENAY-PLOTTES.

Plus en détail

Hospitalisation à domicile Mauges Bocage Choletais. Livret d accueil. Siège administratif PERMANENCE 24H/24 AU 02 41 49 62 75

Hospitalisation à domicile Mauges Bocage Choletais. Livret d accueil. Siège administratif PERMANENCE 24H/24 AU 02 41 49 62 75 Hospitalisation à domicile Mauges Bocage Choletais Livret d accueil Siège administratif PERMANENCE 24H/24 AU 02 41 49 62 75 PRESENTATION DE L HOSPITALISATION A DOMICILE MBC Hospitalisation à Domicile Mauges

Plus en détail

Règlement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER

Règlement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER Règlement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER SOMMAIRE Chapitre 1 : Inscription 3 Article 1 : Organisation de la restauration scolaire... 3 Article 2 : Fréquentation. 3 Article 3 :

Plus en détail

Sommaire : Le mot du directeur... p. 2 Présentation de la M.A.S... p. 3-4 - lieu de vie au cœur de la cité

Sommaire : Le mot du directeur... p. 2 Présentation de la M.A.S... p. 3-4 - lieu de vie au cœur de la cité Sommaire : Le mot du directeur... p. 2 Présentation de la M.A.S.... p. 3-4 - lieu de vie au cœur de la cité - organisation architecturale L admission... p. 5 Fonctionnement... p. 6 Le projet personnalisé...

Plus en détail

Jean Cuistot Traiteur

Jean Cuistot Traiteur Jean Cuistot Traiteur 31 Avenue de l océan 17510 Chives Tel : 05.46.33.64.21 Portable (06 70 73 90 20) jeancuistot.traiteur@club-internet.fr Numéro de TVA : fr66381676394 Siret : 38167639400020 Naf : 5621Z

Plus en détail

ETUDIER À L ÉTRANGER BELGIQUE

ETUDIER À L ÉTRANGER BELGIQUE ETUDIER À L ÉTRANGER BELGIQUE BIENVENUE EN BELGIQUE Vous avez décidé de venir étudier en Belgique, félicitations! Notre pays est reconnu pour la qualité de son accueil, son sens de l'humour, ses bières,

Plus en détail

STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015

STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015 1/10 STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015 LE STAGIAIRE Nom :... Prénom :... Date de naissance :. /. /. Tel portable :... E-mail :... Adresse :... LE STAGE DE RUGBY (1) Dates de stage pour

Plus en détail

Logements Entraide Générations

Logements Entraide Générations Logements Entraide Générations Présentation Logements Entraide Générations développe une idée simple : loger des jeunes entre 18 et 30 ans, à la recherche d un logement chez un sénior disposant d une chambre

Plus en détail

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015 NOM DE L ENFANT :. PRENOM DE L ENFANT : Date de Naissance :.. Sexe de l enfant: Masculin Féminin 1 Dossier à compléter par enfant. Maternelle : Elémentaire : - petite section - moyenne section.. Classe

Plus en détail

RESTAURANTS SCOLAIRES COMMUNAUX RESTAURANT DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT «RÉGLEMENTATION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT»

RESTAURANTS SCOLAIRES COMMUNAUX RESTAURANT DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT «RÉGLEMENTATION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT» Page 1 ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 RESTAURANTS SCOLAIRES COMMUNAUX RESTAURANT DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT «RÉGLEMENTATION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT» Le Maire de la Commune de Labouheyre, Vu l article

Plus en détail

COMPTE RENDU D ACCREDITATION DE L'HOPITAL ET INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS CROIX-ROUGE FRANÇAISE

COMPTE RENDU D ACCREDITATION DE L'HOPITAL ET INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS CROIX-ROUGE FRANÇAISE COMPTE RENDU D ACCREDITATION DE L'HOPITAL ET INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS CROIX-ROUGE FRANÇAISE Chemin de la Bretèque 76230 BOIS-GUILLAUME Mois de juin 2001 SOMMAIRE COMMENT LIRE LE «COMPTE

Plus en détail

20 rue Georges Bachelot 49520 NOYANT-LA-GRAVOYÈRE Tél. 02 41 61 51 32 - Fax 02 41 61 67 58 e-mail : mrnoyant@wanadoo.fr

20 rue Georges Bachelot 49520 NOYANT-LA-GRAVOYÈRE Tél. 02 41 61 51 32 - Fax 02 41 61 67 58 e-mail : mrnoyant@wanadoo.fr 20 rue Georges Bachelot 49520 NOYANT-LA-GRAVOYÈRE Tél. 02 41 61 51 32 - Fax 02 41 61 67 58 e-mail : mrnoyant@wanadoo.fr Sommaire pages Un cadre agréable 3 Bienvenue Situation géographique et moyens d accès

Plus en détail

PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT À L ATTENTION DES USAGERS DU SERVICE PROJ AIDE

PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT À L ATTENTION DES USAGERS DU SERVICE PROJ AIDE PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT À L ATTENTION DES USAGERS DU SERVICE PROJ AIDE Service Proj aide / Direction des Relations à la Population / 2015 Page 1 SOMMAIRE PREAMBULE... 3 CHAPITRE 1. DISPOSITIONS COMMUNES

Plus en détail

ACCÉDER. aux services. Brochure d information sur les services, les offres du Groupe La Poste et leurs accès aux gens du voyage

ACCÉDER. aux services. Brochure d information sur les services, les offres du Groupe La Poste et leurs accès aux gens du voyage ACCÉDER aux services Brochure d information sur les services, les offres du Groupe La Poste et leurs accès aux gens du voyage 1 Souhaitant faciliter la relation avec tous ses clients, le Groupe La Poste

Plus en détail

CENTRE HOSPITIER DE BRETAGNE SUD UNITES DE SOINS DE LONGUE DUREE-EHPAD ROZ AVEL KERBERNES - PLOEMEUR CONTRAT DE SEJOUR

CENTRE HOSPITIER DE BRETAGNE SUD UNITES DE SOINS DE LONGUE DUREE-EHPAD ROZ AVEL KERBERNES - PLOEMEUR CONTRAT DE SEJOUR CENTRE HOSPITIER DE BRETAGNE SUD UNITES DE SOINS DE LONGUE DUREE-EHPAD LE QUIMPERO HENNEBONT ROZ AVEL KERBERNES - PLOEMEUR CONTRAT DE SEJOUR Délibéré et adopté par le Conseil d'administration en sa séance

Plus en détail

NOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée).

NOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). NOM DE L ELEVE :.. Prénom : I. DOCUMENTS A RETOURNER A L ETABLISSEMENT Réservé à l

Plus en détail

CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES

CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES L ensemble des règles définies ci-après constitue le Règlement Intérieur du Centre nécessaire à sa bonne marche et à la satisfaction

Plus en détail

le guide pratique santé

le guide pratique santé le guide pratique santé introduction En quelques points AG2R-MACIF Prévoyance est une institution de prévoyance issue du partenariat en assurances collectives santé et prévoyance entre le groupe MACIF

Plus en détail

ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES PROFESSIONS PARA-MÉDICALES

ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES PROFESSIONS PARA-MÉDICALES ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES PROFESSIONS PARA-MÉDICALES INSTITUT DE FORMATION EN MASSO-KINÉSITHÉRAPIE DE BERCK-SUR-MER www.ifmkberck.com Avenue du Phare - BP 62-62602 BERCK-SUR-MER CEDEX RENSEIGNEMENTS

Plus en détail

RESIDENCE DU VAL REGLEMENT INTERIEUR FOYER-LOGEMENT

RESIDENCE DU VAL REGLEMENT INTERIEUR FOYER-LOGEMENT RESIDENCE DU VAL REGLEMENT INTERIEUR FOYER-LOGEMENT Le présent règlement intérieur est applicable aux résidents ayant signé le contrat de séjour du foyer-logement du Val, conformément aux dispositions

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE Impasse Manificat ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ALICE SALANON ECOLE PRIMAIRE SAINTE ANNE

REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE Impasse Manificat ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ALICE SALANON ECOLE PRIMAIRE SAINTE ANNE REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE Impasse Manificat ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ALICE SALANON ECOLE PRIMAIRE SAINTE ANNE Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 29 juin 2015 Chaque

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE. Pris en application de la délibération du Conseil Municipal du 10 mars 2011

REGLEMENT INTERIEUR SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE. Pris en application de la délibération du Conseil Municipal du 10 mars 2011 REGLEMENT INTERIEUR SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE Pris en application de la délibération du Conseil Municipal du 10 mars 2011 Modifié par délibérations des 9 juin et 15 décembre 2011 NOM et Prénom de

Plus en détail

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR OBJET Le restaurant scolaire est un service municipal dont le fonctionnement est assuré par des agents municipaux, sous la responsabilité du Maire. ACCES AU RESTAURANT

Plus en détail

Livret d informations

Livret d informations Livret d informations 37, av du R.P. Umbricht 35400 SAINT-MALO Tél : 02 99 40 29 80 Fax : 02 99 40 29 02 www.centrevarangot.com fjt@centrevarangot.com Bonjour, Ce livret d accueil vous permettra de prendre

Plus en détail

SERVICE APPARTEMENTS THÉRAPEUTIQUES. Livret d Accueil - 1 -

SERVICE APPARTEMENTS THÉRAPEUTIQUES. Livret d Accueil - 1 - SERVICE APPARTEMENTS THÉRAPEUTIQUES Livret d Accueil - 1 - Sommaire Contrat de soins p 3 Contrat de séjour d occupation de l appartement Règlement intérieur d occupation de l appartement p 6 Fiche sociale

Plus en détail

ACSI. Association Centre de santé Infirmier. 53 rue de la marine 29760 Penmarc h : 02.98.58.60.18 :02.98.58.71.17. cdspen29@wanadoo.

ACSI. Association Centre de santé Infirmier. 53 rue de la marine 29760 Penmarc h : 02.98.58.60.18 :02.98.58.71.17. cdspen29@wanadoo. ACSI Association Centre de santé Infirmier Penmarc h Plomeur Le Guilvinec Tréffiagat-Léchiagat 53 rue de la marine 29760 Penmarc h : 02.98.58.60.18 :02.98.58.71.17 cdspen29@wanadoo.fr SOMMAIRE Introduction

Plus en détail

Recommandations pour la chirurgie de la CATARACTE en ambulatoire

Recommandations pour la chirurgie de la CATARACTE en ambulatoire Recommandations pour la chirurgie de la CATARACTE en ambulatoire AVANT L INTERVENTION : 1) Un rendez-vous en consultation d anesthésie au moins 8 jours avant l intervention vous a été donné. Venez ce jour-là

Plus en détail

Centre SSR - EHPAD La Chimotaie B.P. 10014 85613 CUGAND Montaigu Cedex

Centre SSR - EHPAD La Chimotaie B.P. 10014 85613 CUGAND Montaigu Cedex Centre SSR - EHPAD 85613 CUGAND Montaigu Cedex SSR (orientation en rééducationréadaptation) SSR (orientation en cancérologie et soins palliatifs) SSR polyvalents Secrét. Médical : 02.51.45.68.23 Secrét.

Plus en détail

Pour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire.

Pour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire. Chaque famille demandant l inscription de son ou de ses enfants en restauration scolaire s engage à respecter tous les points du présent règlement, notamment les modalités d inscription, de facturation

Plus en détail

santé Nos expertises au service des salariés et des entreprises LE GUIDE PRATIQUE SANTÉ

santé Nos expertises au service des salariés et des entreprises LE GUIDE PRATIQUE SANTÉ santé Nos expertises au service des salariés et des entreprises LE GUIDE PRATIQUE SANTÉ 2 INTRODUCTION LE GROUPE AG2R LA MONDIALE, UNE EXPERTISE COMPLÈTE EN ASSURANCE DE PROTECTION SOCIALE ET PATRIMONIALE

Plus en détail

P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX

P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX MAI 2011 SOMMAIRE ADMINISTRATIF - DOMICILIATION - C.N.I Carte Nationale d Identité - EXTRAIT D ACTE DE NAISSANCE - DEMANDE D ASILE

Plus en détail

Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR

Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR REGLEMENT INTERIEUR Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 26 mai 2015 et portant instauration du système des forfaits ; Vu la délibération

Plus en détail

Résidence du Valboyer Règlement intérieur 04.2012 1/6

Résidence du Valboyer Règlement intérieur 04.2012 1/6 Association d entraide Anne de Melun RÉSIDENCE DU VALBOYER 2, rue du Valboyer Baugé 49150 BAUGE EN ANJOU 02 41 89 81 51 02 41 89 00 94 valboyer@annedemelun.fr Résidence du Valboyer Règlement intérieur

Plus en détail

Je soussigné(e) Mme, Mlle, M.., reconnaît avoir pris connaissance du règlement ci-dessus et en accepte les conditions. Fait le..

Je soussigné(e) Mme, Mlle, M.., reconnaît avoir pris connaissance du règlement ci-dessus et en accepte les conditions. Fait le.. Fiche d inscription Prévention et Secours Civiques de Niveau 1 (PSC1) DELEGATION LOCALE DE SURESNES Madame Mademoiselle Monsieur NOM d usage : NOM de naissance : Prénom : Date de naissance : Lieu de naissance

Plus en détail

LIVRET D ACCUEIL HOSPITALISATION COMPLÈTE

LIVRET D ACCUEIL HOSPITALISATION COMPLÈTE LIVRET D ACCUEIL HOSPITALISATION COMPLÈTE Madame, Monsieur, Les événements de la vie vous conduisent aujourd hui au Centre Médical Rocheplane. Notre établissement implanté au cœur du bassin grenoblois

Plus en détail

Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans)

Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans) Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans) 16, rue des Ecoles 38090 Vaulx-Milieu 07.88.54.25.95 espacejeunes.vaulx-milieu@orange.fr Mairie de Vaulx-Milieu 7 place de l Eglise- BP1-38090 VAULX-MILIEU

Plus en détail

Rue Jacques-Grosselin 14 1227 Carouge Tél. 022/827.59.00 Fax 022/827.59.06 info@pervenches.ch

Rue Jacques-Grosselin 14 1227 Carouge Tél. 022/827.59.00 Fax 022/827.59.06 info@pervenches.ch Rue Jacques-Grosselin 14 1227 Carouge Tél. 022/827.59.00 Fax 022/827.59.06 info@pervenches.ch Doc.wordguiderésidant/24.04.2015 1 SOMMAIRE Demander un renseignement Page 5 Retirer de l'argent Page 5 Demander

Plus en détail

Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange

Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 054-215402744-20140619-N6-19-06-2014-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 26/06/2014 Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire

Plus en détail

livret d accueil Frais de santé

livret d accueil Frais de santé www.verspieren.com livret d accueil Frais de santé Santé Prévoyance Ce document n a pas de valeur contractuelle. Télétransmission, tiers-payant, décompte frais de santé un langage parfois compliqué pour

Plus en détail

FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS C.C.A.S Ville d Avranches 15 rue du Jardin des Plantes 50300 AVRANCHES 02.33.58.06.54 E mail : fjt@avranches.

FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS C.C.A.S Ville d Avranches 15 rue du Jardin des Plantes 50300 AVRANCHES 02.33.58.06.54 E mail : fjt@avranches. FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS C.C.A.S Ville d Avranches 15 rue du Jardin des Plantes 50300 AVRANCHES 02.33.58.06.54 E mail : fjt@avranches.fr REGLEMENT INTERIEUR Préambule Le Foyer des Jeunes Travailleurs

Plus en détail

La prise en charge. de votre affection de longue durée

La prise en charge. de votre affection de longue durée La prise en charge de votre affection de longue durée Comment fonctionne la prise en charge à 100 %? Quels sont les avantages pour vous? À quoi vous engagez-vous? Comment êtes-vous remboursé? Votre médecin

Plus en détail

Dossier d inscription

Dossier d inscription Partie réservée au service : N d arrivée : Ville de Digne-les-Bains Service éducation education@dignelesbains.fr Ecole : Classe : Année scolaire 2015/2016 Services d accueil pour les enfants des écoles

Plus en détail

INFORMATIONS UTILES À DESTINATION DES ÉTUDIANTS VENANT À MALTE ET GOZO POUR APPRENDRE L ANGLAIS

INFORMATIONS UTILES À DESTINATION DES ÉTUDIANTS VENANT À MALTE ET GOZO POUR APPRENDRE L ANGLAIS INFORMATIONS UTILES À DESTINATION DES ÉTUDIANTS VENANT À MALTE ET GOZO POUR APPRENDRE L ANGLAIS INTRODUCTION Bienvenue. Cette brochure a pour but de vous donner des conseils pratiques et des informations

Plus en détail

LIVRET D ACCUEIL DU STAGIAIRE AU MULTI-ACCUEIL

LIVRET D ACCUEIL DU STAGIAIRE AU MULTI-ACCUEIL LIVRET D ACCUEIL DU STAGIAIRE AU MULTI-ACCUEIL Vous allez effectuer un stage dans notre structure. Ce livret d accueil a été rédigé pour vous souhaiter la bienvenue et vous donner quelques informations

Plus en détail

sociales (pour information) CIRCULAIRE DGS(SD6/A)/DGAS/DSS/2002/551 / du 30 octobre 2002 relative aux appartements de coordination thérapeutique (ACT)

sociales (pour information) CIRCULAIRE DGS(SD6/A)/DGAS/DSS/2002/551 / du 30 octobre 2002 relative aux appartements de coordination thérapeutique (ACT) Le Ministre de la Santé, de la Famille Et des personnes Handicapées A Mesdames et Messieurs les Préfets de région Direction régionales des affaires sanitaires et sociales Mesdames et Messieurs les Préfets

Plus en détail

La prise en charge de votre affection de longue durée

La prise en charge de votre affection de longue durée La prise en charge de votre affection de longue durée Édition 2012 LA PRISE EN CHARGE DE VOTRE AFFECTION DE LONGUE DURÉE Sommaire Votre protocole de soins en pratique p 4 Comment êtes-vous remboursé? p

Plus en détail

La Baronnais. Livret d Accueil du Patient. Soins de Suite et de Réadaptation en Addictologie

La Baronnais. Livret d Accueil du Patient. Soins de Suite et de Réadaptation en Addictologie Soins de Suite et de Réadaptation en Addictologie La Baronnais Livret d Accueil du Patient 6 rue de la Neustrie - CS 8 44344 BOUGUENAIS CEDEX Tél. : 02.40.26.94.00. Fax. : 02.40.65.01.98. E-mail : labaronnais@lesapsyades.fr

Plus en détail

La Garantie Santé. Enfin une complémentaire santé qui répond à vos attentes. Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité,

La Garantie Santé. Enfin une complémentaire santé qui répond à vos attentes. Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité, Enfin une complémentaire santé qui répond à vos attentes La Garantie Santé Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité, immatriculée au registre national des mutuelles sous le

Plus en détail

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en

Plus en détail

REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT IME LA CIGALE

REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT IME LA CIGALE 5 PREAMBULE SON ELABORATION SA DIFFUSION SA MODIFICATION SA REVISION L admission : REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT IME LA CIGALE La prise en charge et son évolution : La période d évaluation. Le projet individualisé.

Plus en détail

Projet d Accueil. Entre Parent(s) et Assistant Maternel

Projet d Accueil. Entre Parent(s) et Assistant Maternel Outil proposé par les Relais Parents Assistants Maternels des Côtes d Armor dans le cadre de leur mission d accompagnement. Ce document n a pas de valeur légale ou réglementaire. Juin 2012 Projet d Accueil

Plus en détail

MUTUELLE DE NATIXIS. l adhésion du salarié au régime est obligatoire, comme par le passé, celle de ses ayants-droit éventuels est facultative ;

MUTUELLE DE NATIXIS. l adhésion du salarié au régime est obligatoire, comme par le passé, celle de ses ayants-droit éventuels est facultative ; MUTUELLE DE NATIXIS Résumé des garanties du contrat obligatoire de complémentaire santé de la Mutuelle de Natixis «Régime unifié» des salariés mis en place le 1 er juillet 2010 Concerne les salariés de

Plus en détail

BULLETIN D ADHÉSION INDIVIDUEL SANTÉ ET PRÉVOYANCE

BULLETIN D ADHÉSION INDIVIDUEL SANTÉ ET PRÉVOYANCE BULLETIN D ADHÉSION INDIVIDUEL SANTÉ ET PRÉVOYANCE ORIGINE ADHÉSION AGENCE CONSEILLER INFORMATION ADHÉSION INTERNET ZONE TARIFAIRE Nouvelle adhésion Modification adhésion GARANTIES RETENUES EN SANTE ADHÉRENT

Plus en détail

La protection sociale en France

La protection sociale en France 18 La protection sociale en France FONCTIONNEMENT La protection sociale peut fonctionner selon trois logiques. LA LOGIQUE D ASSURANCE SOCIALE La logique d assurance sociale a pour objectif de prémunir

Plus en détail

SOMMAIRE I.DUREE DU SEJOUR

SOMMAIRE I.DUREE DU SEJOUR 1 SOMMAIRE I.DUREE DU SEJOUR II.PRESTATIONS ASSUREES PAR L ETABLISSEMENT 2.1 description du logement et du mobilier fourni par l établissement 2.2 restauration 2.3 le linge et son entretien 2.4 animation

Plus en détail

FiRST Mutuelle Santé

FiRST Mutuelle Santé CAISSE DE PREVOYANCE MULHOUSIENNE infos@syndicat-first.fr info@cpm-mutuelsante.com www.cpm-mutuelsante.com FiRST Mutuelle Santé testé et approuvé! Jeunes Cheminots : pour vous une mutuelle à moins de 15

Plus en détail

Ecole nationale supérieure d architecture de Grenoble BIENVENUE

Ecole nationale supérieure d architecture de Grenoble BIENVENUE Ecole nationale supérieure d architecture de Grenoble BIENVENUE Guide pratique pour les étudiants étrangers souhaitant s'inscrire à l'école nationale supérieure d'architecture de Grenoble, dans le cadre

Plus en détail

COLLABORATEURS CLINIQUES

COLLABORATEURS CLINIQUES CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE QUÉBEC CONCEPTION Véronique Roberge, Infirmière clinicienne COLLABORATEURS CLINIQUES Céline Bergeron, Infirmière clinicienne spécialisée Sylvie Côté, Assistante infirmière

Plus en détail

L Y C É E D E L A C O M M U N I C A T I O N

L Y C É E D E L A C O M M U N I C A T I O N L Y C É E D E L A C O M M U N I C A T I O N CONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL Étudiants des Sections de Techniciens Supérieurs Vu le décret 2006-1093 du 29 août 2006 (J.O. du 31.08.2006), Vu

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents

REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents de la RESTAURATION SCOLAIRE MATERNELLE/ELEMENTAIRE Direction de l Education, de l Enfance et de la Réussite Educative Approuvé au Conseil Municipal

Plus en détail

Conditions générales

Conditions générales Conditions générales «NO LIMIT BASKETBALL 2015» avec CELINE DUMERC à Bourg de Péage (26300) Drôme. 1. INSCRIPTION Votre demande est enregistrée dès réception des éléments suivants : - Le bulletin d inscription

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS

REGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS REGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS Comité syndical 11 juin 2015 1. Dispositions générales. 1.1. Objet : Ce règlement décrit le fonctionnement général, les modalités d inscriptions (réservations, annulations,

Plus en détail

CONTRAT DE SÉJOUR *** HÉBERGEMENT PERMANENT

CONTRAT DE SÉJOUR *** HÉBERGEMENT PERMANENT CONTRAT DE SÉJOUR *** HÉBERGEMENT PERMANENT Etablissement d Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes Rue du Coguen - 56920 NOYAL-PONTIVY : 02 97 38 31 62 Fax : 02 97 38 30 62 Email : mdrnoyalpontivy@yahoo.fr

Plus en détail

Thèmes et situations : Voyages et déplacements. Fiche pédagogique

Thèmes et situations : Voyages et déplacements. Fiche pédagogique Ressources pour les enseignants et les formateurs en français des affaires Activité pour la classe : CFP Crédit : Joelle Bonenfant, Jean Lacroix Thèmes et situations : Voyages et déplacements Fiche pédagogique

Plus en détail

Réf. Ifremer N 12/2 212 838. Surveillance et gardiennage du Centre Ifremer de Bretagne. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

Réf. Ifremer N 12/2 212 838. Surveillance et gardiennage du Centre Ifremer de Bretagne. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Réf. Ifremer N 12/2 212 838 Surveillance et gardiennage du Centre Ifremer de Bretagne Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) 1. OBJET...3 2. RESPONSABLES HABILITES...3 3. DEFINITION DES PRESTATIONS

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR. RESTAURATION SCOLAIRE Année scolaire 2014/2015

RÈGLEMENT INTÉRIEUR. RESTAURATION SCOLAIRE Année scolaire 2014/2015 RÈGLEMENT INTÉRIEUR RESTAURATION SCOLAIRE Année scolaire 2014/2015 Article 1 : SERVICE MUNICIPAL DE RESTAURATION SCOLAIRE La ville d Andernos les Bains met à la disposition pour le déjeuner de tous les

Plus en détail

Après les années MEP, les années mis. Pour ma mutuelle, je sais où je vais

Après les années MEP, les années mis. Pour ma mutuelle, je sais où je vais Après les années MEP, les années mis Pour ma mutuelle, je sais où je vais Bienvenue dans vos années mis Vos études sont terminées, il vous faut donc passer de votre mutuelle étudiante à une mutuelle spécialisée

Plus en détail

Etudier à l étranger FRANCE

Etudier à l étranger FRANCE Etudier à l étranger FRANCE Bienvenue en FRANCE 1 Si vous êtes étudiant belge venant en France dans le cadre d un programme d échange (type Erasmus) Quand suis-je considéré comme étudiant? Dès lors que

Plus en détail

DOSSIER INSCRIPTION SENIOR NOM : PRENOM : Page 1 sur 7

DOSSIER INSCRIPTION SENIOR NOM : PRENOM : Page 1 sur 7 DOSSIER INSCRIPTION SENIOR NOM : PRENOM : Page 1 sur 7 IDENTITE Nom : Prénom : Coller une photo d identité ici Sexe : M F Date de naissance / / Age : ans Votre conjoint (si / / Age : ans couple) Lieu de

Plus en détail

M. ou Mme... demeurant... Ou son représentant légal, c est-à-dire le tuteur ou curateur,... Il est convenu ce qui suit,

M. ou Mme... demeurant... Ou son représentant légal, c est-à-dire le tuteur ou curateur,... Il est convenu ce qui suit, Contrat de prestation de livraison de repas à domicile entre le CCAS et les personnes âgées ou handicapées à domicile de Saint Etienne et des communes associées Entre Le CCAS de la Ville de Saint Etienne,

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE JUMIÈGES

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE JUMIÈGES RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE JUMIÈGES I - RÈGLES GÉNÉRALES Article 1 - Le restaurant scolaire n a pas un caractère obligatoire, il a pour objet d assurer, dans les meilleures conditions

Plus en détail

TRANSFERT DU CHU SAINTE-JUSTINE À L HÔPITAL MAISONNEUVE- ROSEMONT

TRANSFERT DU CHU SAINTE-JUSTINE À L HÔPITAL MAISONNEUVE- ROSEMONT TRANSFERT DU CHU SAINTE-JUSTINE À L HÔPITAL MAISONNEUVE- ROSEMONT Guide à l intention des parents Pour vous, pour la vie Bienvenue à l unité néonatale de l Hôpital Maisonneuve-Rosemont Dans les prochains

Plus en détail

Si vous avez des questions, n hésitez pas à communiquer avec nous au 902-566-0529 ou à explore@upei.ca.

Si vous avez des questions, n hésitez pas à communiquer avec nous au 902-566-0529 ou à explore@upei.ca. Nous vous remercions de votre intérêt pour le programme d anglais langue seconde Explore du printemps de l Université de l Île-du-Prince-Édouard. Veuillez lire l information ci-jointe attentivement et

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR TITRE I OBJET DU REGLEMENT L ADHESION

REGLEMENT INTERIEUR TITRE I OBJET DU REGLEMENT L ADHESION REGLEMENT INTERIEUR TITRE I OBJET DU REGLEMENT L ADHESION OBJET DU REGLEMENT INTERIEUR Article 1 Le présent règlement intérieur est établi conformément à l article 3 des statuts. Il est établi par le conseil

Plus en détail

La prise en charge de votre affection de longue durée. Comment cela se passe-t-il? Quels sont les bénéfices pour vous? À quoi vous engagez-vous?

La prise en charge de votre affection de longue durée. Comment cela se passe-t-il? Quels sont les bénéfices pour vous? À quoi vous engagez-vous? La prise en charge de votre affection de longue durée Comment cela se passe-t-il? Quels sont les bénéfices pour vous? À quoi vous engagez-vous? Sommaire Edito Votre prise en charge à 100 % Comment cela

Plus en détail

INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée)

INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée) INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée) Types de logement : Résidence Disney ( les Pléiades) Pour les CDD été : le service logement pourra être amené à loger certains

Plus en détail

REGLEMENT REGIONAL DU SERVICE D HEBERGEMENT ET DE RESTAURATION

REGLEMENT REGIONAL DU SERVICE D HEBERGEMENT ET DE RESTAURATION REGLEMENT REGIONAL DU SERVICE D HEBERGEMENT ET DE RESTAURATION Vu le code de l Education, Vu le code général des collectivités territoriales, Vu la loi n 809 du 13 Août 2004 et notamment l article 82,

Plus en détail

Choisissez le niveau de vos remboursements

Choisissez le niveau de vos remboursements Brochure Choisissez le niveau de vos remboursements Les taux et les forfaits indiqués dans le tableau ci-dessous incluent les remboursements de MIEL Mutuelle et ceux du Régime Obligatoire (RO). Les pourcentages

Plus en détail