Fiche N 1 : Réduire les émissions de gaz à effet de serre dans le patrimoine privé existant et lutter contre la précarité énergétique...
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- Jean-Marie Hippolyte Thibodeau
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3 SOMMAIRE Fiche N 1 : Réduire les émissions de gaz à effet de serre dans le patrimoine privé existant et lutter contre la précarité énergétique... 4 Fiche N 2 : Réduire les émissions de gaz à effet de serre du parc locatif social et lutter contre la préacrité énergétique...11 Fiche N 3 : Réduire les émissions de gaz à effet de serre du tertiaire privé existant...16 Fiche N 4 : Anticiper les normes énergétiques pour toutes les constructions neuves...19 Fiche N 5 : Gestion exemplaire du patrimoine public, reduction des émissions de GES et des consommations énergétiques...23 Fiche N 6 : Amélioration de l efficacité énergétiqu e de l éclairage public...27 Fiche N 7 : Aménager le territoire de manière à réd uire les déplacements contraints ou consommateurs d énergie fossile...32 Fiche N 8 : Soutien à la mise en place de plans de déplacements des entreprises, établissements publics et adminsitrations...39 Fiche N 9 : Développer la marche à pied et à l usag e du vélo...43 Fiche N 10 : Création d espaces logistiques urbains et réglementation de la circulation des poids lourds...49 Fiche N 11 : Sensbiliser à la gestion éco-citoyenne des déchets ménagers (tri et valorisation)...53 Fiche N 12 : Soutien et animation du Réseau des ent reprises éco-industrielles...56 Fiche N 13 : Développement des énergies renouvelabl es...58 Fiche N 14 : Adaptation aux changements climatiques...61 Plan Climat Energie Conseil communautaire du 23 mars
4 Fiche N 1 Réduire les émissions de gaz à effet de serre dans le patrimoine privé existant et lutter contre la précarité énergétique 1. Contexte et positionnement des enjeux Fiche n 1 - Conseil communautaire du 23 mars
5 Fiche n 1 - Conseil communautaire du 23 mars
6 Fiche n 1 - Conseil communautaire du 23 mars
7 Plan Climat Energie Conseil communautaire du 23 mars
8 2. Objectifs Plan Climat Energie Conseil communautaire du 23 mars
9 3. Modalités de mise en œuvre Fiche n 1 - Conseil communautaire du 23 mars
10 4. Indicateurs de suivi Fiche n 1 - Conseil communautaire du 23 mars
11 Fiche N 2 Réduire les émissions de gaz à effet de serre du parc locatif social et lutter contre la précarité énergétique 1. Contexte Fiche n 2 Conseil communautaire du 23 mars
12 Objectifs Fiche n 2 - Conseil communautaire du 23 mars
13 3. Modalités de mise en œuvre Fiche n 2 - Conseil communautaire du 23 mars
14 Fiche n 2 - Conseil communautaire du 23 mars
15 4. Indicateur(s) de suivi et d évaluation de l action Eléments budgétaires Fiche n 2 - Conseil communautaire du 23 mars
16 Fiche N 3 Réduire les émissions de gaz à effet de serre du tertiaire privé existant 1. Contexte 2. Objectifs Fiche n 3 Conseil communautaire du 23 mars
17 3. Modalités de mise en œuvre Fiche n 3 - Conseil communautaire du 23 mars
18 - Indicateur(s) de suivi - Eléments budgétaires Fiche n 3 - Conseil communautaire du 23 mars
19 Fiche N 4 Anticiper les normes énergétiques pour toutes les constructions neuves 1. Contexte Fiche n 4 - Conseil communautaire du 23 mars
20 2. Objectifs 3. Modalités de mise en œuvre Fiche n 4 - Conseil communautaire du 23 mars
21 Fiche n 4 - Conseil communautaire du 23 mars
22 Indicateur(s) de suivi Fiche n 4 - Conseil communautaire du 23 mars
23 Fiche N 5 Gestion exemplaire du patrimoine public Réduction des émissions de GES et des consommations énergétiques 1. Contexte Fiche n 5 - Conseil communautaire du 23 mars
24 2. Objectifs 3. Modalités de mise en œuvre Fiche n 5 - Conseil communautaire du 23 mars
25 Fiche n 5 - Conseil communautaire du 23 mars
26 Indicateur(s) de suivi et d évaluation de l action Eléments budgétaires Fiche n 5 - Conseil communautaire du 23 mars
27 Fiche N 6 Amélioration de l efficacité énergétique de l éclairage public 1. Contexte Fiche n 6 - Conseil communautaire du 23 mars
28 Objectifs Fiche n 6 - Conseil communautaire du 23 mars
29 3. Modalités de mise en œuvre Fiche n 6 - Conseil communautaire du 23 mars
30 Indicateur(s) de suivi 5. Eléments budgétaires Fiche n 6 - Conseil communautaire du 23 mars
31 Fiche n 6 - Conseil communautaire du 23 mars
32 Fiche N 7 Aménager le territoire de manière à réduire les déplacements contraints ou consommateurs d énergie fossile 1. Contexte Fiche n 7 Conseil communautaire du 23 mars
33 Fiche n 7 Conseil communautaire du 23 mars
34 Fiche n 7 Conseil communautaire du 23 mars
35 Objectifs Fiche n 7 Conseil communautaire du 23 mars
36 Modalités de mise en œuvre Fiche n 7 Conseil communautaire du 23 mars
37 Fiche n 7 Conseil communautaire du 23 mars
38 Indicateur(s) de suivi Fiche n 7 Conseil communautaire du 23 mars
39 Fiche N 8 Soutien à la mise en place de plans de déplacements des entreprises, établissements publics et administrations 1. Contexte Fiche n 8 - Conseil communautaire du 23 mars
40 Objectifs Fiche n 8 - Conseil communautaire du 23 mars
41 3. Modalités de mise en œuvre 4. Indicateur(s) de suivi Fiche n 8 - Conseil communautaire du 23 mars
42 5. Eléments budgétaires Fiche n 8 - Conseil communautaire du 23 mars
43 Fiche N 9 Développer la marche à pied et l usage du vélo 1. Contexte Fiche n 9 - Conseil communautaire du 23 mars
44 Fiche n 9 - Conseil communautaire du 23 mars
45 Objectifs 3. Modalités de mise en œuvre Fiche n 9 - Conseil communautaire du 23 mars
46 - - Fiche n 9 - Conseil communautaire du 23 mars
47 4. Indicateur(s) de suivi Fiche n 9 - Conseil communautaire du 23 mars
48 5. Eléments budgétaires Fiche n 9 - Conseil communautaire du 23 mars
49 Fiche N 10 Création d espaces logistiques urbains et réglementation de la circulation des poids lourds 1. Contexte Fiche n 10 - Conseil communautaire du 23 mars
50 Fiche n 10 - Conseil communautaire du 23 mars
51 Objectifs 3. Modalités de mise en œuvre Fiche n 10 - Conseil communautaire du 23 mars
52 Fiche n 10 - Conseil communautaire du 23 mars
53 Fiche N 11 Sensibiliser à la gestion éco-citoyenne des déchets ménagers (tri et valorisation) 1. Contexte Fiche n 11 - Conseil communautaire du 23 mars
54 2. Objectifs 3. Modalités de mise en œuvre Fiche n 11 - Conseil communautaire du 23 mars
55 - 4. Indicateur(s) de suivi Eléments budgétaires Fiche n 11 - Conseil communautaire du 23 mars
56 Fiche N 12 Soutien et animation du Réseau des entreprises éco-industrielles 1. Contexte Fiche n 12 - Conseil communautaire du 23 mars
57 2. Objectifs 3. Modalités de mise en œuvre 4. Indicateur(s) de suivi - - Fiche n 12 - Conseil communautaire du 23 mars
58 Fiche N 13 Développement des énergies renouvelables 1. Contexte Fiche n 13 - Conseil communautaire du 23 mars
59 2. Objectifs Modalités de mise en œuvre - - Fiche n 13 - Conseil communautaire du 23 mars
60 Indicateur(s) de suivi Fiche n 13 - Conseil communautaire du 23 mars
61 Fiche N 14 Adaptation aux changements climatiques Fiche n 14 - Conseil communautaire du 23 mars
62 1. Contexte Fiche n 14 - Conseil communautaire du 23 mars
63 Objectif Fiche n 14 - Conseil communautaire du 23 mars
64 3. Modalités de mise en œuvre Indicateur(s) de suivi - - Fiche n 14 - Conseil communautaire du 23 mars
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