INFORMATIONS GENERALES RELATIVES AUX COMITES ET ASSOCIATIONS DE QUARTIER
|
|
- Basile Jolicoeur
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 INFORMATIONS GENERALES RELATIVES AUX COMITES ET ASSOCIATIONS DE QUARTIER Remarques préalables : toute réponse doit être étayée par un ou des documents probants (PV, affiches, folders, courriers,etc. ), les annexes peuvent être déposées (sous enveloppe et au nom de Monsieur Ovart) à l accueil de la Ville de Liège à l'espace Guillemins, rue des Guillemins 26 rez-dechaussée, au fond de la galerie ; pour les documents électroniques, ne pas modifier la mise en page et la pagination et imprimer les réponses en couleur. Formulaire de présentation 2015 (Activités du au Projets pour la période du au ) Ce formulaire est à renvoyer impérativement : soit par la poste pour le 31 mars 2015 au plus tard (cachet de la poste faisant foi) sous peine de non subsidiation, à l'attention de : VILLE DE LIEGE Monsieur Jean-Claude OVART, Directeur Département des Services sociaux, de Proximité et de la Petite Enfance Rue des Guillemins, 26 (6 ème étage) à 4000 Liège. Soit par courriel, pour le 31 mars 2015 au plus tard, sous peine de non subsidiation, à l adresse suivante (attention, signez et scannez la dernière page et conservez bien la preuve de cet envoi dans votre messagerie) : boutique.urbaine@liege.be CHAPITRE I : IDENTIFICATION, HISTOIRE, CREATION, FONCTIONNEMENT (situation à la date de rentrée du questionnaire) 1. Dénomination exacte et officielle de votre association : Statut juridique de votre association (cocher la mention utile) Toute modification statutaire doit être fournie (administrateur, siège social, ) 2.2 Adresse du siège social : (A compléter si modifications) ASBL Association de fait Tél. :... Fax : Si ASBL, n d entreprise : (A compléter si modifications) Délimitation de votre terrain d action (Si modifications, joindre plan avec la délimitation et la liste des rues) 3. Objet de votre association : (A compléter si modifications) Questionnaire comités quartier 2015 Page 1 sur 14
2 4. Composition du bureau (dernière situation) Président : Nom, Prénom :... Adresse :... Téléphone privé :... professionnel :... Fax : Secrétaire : Nom, Prénom :... Adresse :... Téléphone privé :... professionnel :... Fax : Trésorier : Nom, Prénom :... Adresse :... Téléphone privé :... professionnel :... Fax : Site Internet du comité, blog, page Facebook, ou autre : Questionnaire comités quartier 2015 Page 2 sur 14
3 5. Qui est le Porte-Parole du comité? Ses références seront reprises sur le site Internet et pourront être communiquées au public. Lui/elle, seul(e) recevra le courrier, les invitations diverses, etc et devra être joignable aisément durant les heures de bureau. Nom, Prénom :... Adresse :... Téléphone privé :... professionnel :... Fax : Fonction au sein de l association : Compte bancaire IBAN : Aides techniques de la Ville : Pour vos activités, recevez-vous des aides techniques de la Ville de Liège et si oui, de quel(s) service(s)? Questionnaire comités quartier 2015 Page 3 sur 14
4 8. Votre comité a-t-il des contacts avec d autres comités de quartier? Si oui, avec quels comités? 9. Date de création : (à remplir par les comités constitués en 2013 et 2014) Quand votre comité de quartier s'est-il constitué?... Comment votre comité s'est-il constitué? 10. A-t-il été fait appel pour sa constitution à l'ensemble des habitants du quartier? (à remplir par les comités constitués en 2013 et 2014) Si oui, par quelle voie? Si non, quel autre procédé avez-vous utilisé (par exemple, petit groupe de personnes intéressées qui se sont rassemblées)? 11. Vos instances, votre comité, votre bureau, sont-ils renouvelés de manière régulière? Élections tous les trois ans ou plus fréquemment :... Autres fréquences :... (Fournir les documents prouvant ce renouvellement) 12. Faites-vous appel aux habitants du quartier pour leur permettre de devenir membres de votre comité? Si oui, quelle est la périodicité de ces appels?... A quelle date a eu lieu le dernier appel?... Précisez les moyens utilisés (journal, folder toutes boîtes, internet, mailing list, etc. ) : (Fournir les documents prouvant cet appel.) Questionnaire comités quartier 2015 Page 4 sur 14
5 13. Votre comité compte-t-il des groupes de travail ponctuels ou permanents? Si oui, les lister et joindre les documents qui attestent leur travail (PV, journaux, documents produits,...) 14. Composition de votre comité : Combien de membres effectifs?... Quel est le montant de la cotisation? Votre comité participe-t-il à des activités dans le cadre de coordination avec d'autres associations et/ou organismes à but culturel, social ou autres sur le quartier (intra-quartier)? Si oui, les lister et joindre les documents qui les attestent. Questionnaire comités quartier 2015 Page 5 sur 14
6 16. Réunions 17.1 Organisez-vous des réunions ouvertes aux habitants du quartier? 17.2 Si oui, quels sont les lieux de ces réunions ouvertes aux habitants? Lieu :... Adresse : Lieu :... Adresse : Lieu :... Adresse : Questionnaire comités quartier 2015 Page 6 sur 14
7 CHAPITRE II : ACTIVITES Attention! Il s'agit bien des activités organisées par votre comité. Les activités auxquelles vous collaborez (activités dans le cadre de coordination et/ou organisées dans votre local) sont à préciser au chapitre I, Pt 16, page 5. Si vous manquez de place, vous pouvez compléter la description de vos activités sur des documents qui doivent respecter la présentation ci-après. Bilan des activités (pour l année 2014) 1. Activités festives et culturelles Activités de loisirs proposées à la population du quartier dans le cadre de la célébration d'un événement, d'une manifestation, d'une fête, d'un événement culturel, récurrents ou non, afin de partager avec les autres un moment de détente et de convivialité. activité 1 : "intitulé" : activité 2 : "intitulé" : 2. Activités ponctuelles dans l'intérêt du quartier Activités ponctuelles proposées à la population du quartier en vue d'améliorer les conditions de vie dans le quartier en terme de sécurité, d'environnement, de propreté, de cadre de vie, de mobilité et d'aménagements divers. activité 1 : "intitulé" : activité 2 : "intitulé" : Questionnaire comités quartier 2015 Page 7 sur 14
8 activité 3 : "intitulé" : 3. Activités d'information (organisées par votre comité) Rencontres-débats, séances d information, avec les autorités et/ou des membres d'une administration et/ou des membres de la société civile... activité 1 : "intitulé" : invité(s) effectivement présent(s) ou représenté(s) (et leur titre) : activité 2 : "intitulé" : invité(s) effectivement présent(s) ou représenté(s) (et leur titre) : activité 3 : "intitulé" : invité(s) effectivement présent(s) ou représenté(s) (et leur titre) : activité 4, 5, 6 etc (voir modalités en tête de chapitre) Questionnaire comités quartier 2015 Page 8 sur 14
9 4. Dossiers défendus par le Comité pour le quartier (travaux, environnement, signalisation, etc...) dossier 1 : "intitulé" :... Quel est le maître d'œuvre, le promoteur du dossier?... Quand le dossier a-t-il été initié:... (année) Quels sont vos objectif(s) :... Une personne au sein de votre Comité est-elle chargée du suivi de ce dossier en particulier? Si oui, qui? Quelles ont été les actions mises en œuvre en 2014 (date, autorités sollicitées, nature de l'action)? (Joindre les pièces justifiant ces actions : courrier, extrait de journaux de quartier avec référence, ) dossier 2 : "intitulé" :... Quel est le maître d'œuvre, le promoteur du dossier?... Quand le dossier a-t-il été initié:... (année) Quels sont vos objectif(s) :... Une personne au sein de votre Comité est-elle chargée du suivi de ce dossier en particulier? Si oui, qui? Quelles ont été les actions mises en œuvre en 2014 (date, autorités sollicitées, nature de l'action)? (Joindre les pièces justifiant ces actions : courrier, extrait de journaux de quartier avec référence, ) dossier 3 : "intitulé" :... Quel est le maître d'œuvre, le promoteur du dossier?... Quand le dossier a-t-il été initié: (année) Quels sont vos objectif(s) :... Une personne au sein de votre Comité est-elle chargée du suivi de ce dossier en particulier? Si oui, qui? Quelles ont été les actions mises en œuvre en 2014 (date, autorités sollicitées, nature de l'action)? (Joindre les pièces justifiant ces actions : courrier, extrait de journaux de quartier avec référence, ) Dossiers 4, 5, 6, etc...(voir modalités en tête de chapitre) Questionnaire comités quartier 2015 Page 9 sur 14
10 5. Activités de fonctionnement A. Réunions de bureau et/ou réunions plénières : A.1. Nombre de réunions de bureau :... veuillez lister les dates :... envoi d'une convocation : rédaction et envoi préalable d'un ordre du jour : rédaction d'un P.V. : A.2. Nombre de réunions plénières :... veuillez lister les dates :... envoi d'une convocation : rédaction et envoi préalable d'un ordre du jour : rédaction d'un P.V. : B. Une ou plusieurs assemblée(s) générale(s) statutaire (s) a(ont)-t-elle(s) eu lieu en 2014? nombre de réunions :... veuillez lister les dates :... envoi d'une convocation : rédaction et envoi préalable d'un ordre du jour : rédaction d'un P.V. : ATTENTION : IL EST IMPERATIF TANT POUR A QUE POUR B DE JOINDRE LES DOCUMENTS (convocation, ordre du jour, P.V.). L ABSENCE DE CES DOCUMENTS ENTRAINE D OFFICE LA REPONSE NON Questionnaire comités quartier 2015 Page 10 sur 14
11 6. Information régulière vers les habitants du quartier 6.1 sous quelle forme (cocher les mentions utiles) o Journal de quartier o P.V. de réunion o Feuille d information (excepté affiches, folders pour une activité) o Autres, précisez : 6.2 nombre d exemplaires Journal de quartier :... P.V. de réunion :... Feuille d information :... Autres, précisez : périodicité (combien de fois/an) Journal de quartier :... P.V. de réunion :... Feuille d information :... Autres, précisez : distribué à qui? (cocher les mentions utiles) Journal de quartier : P.V. de réunion : Feuille d'information : Autres : o Membres cotisants o Tous les habitants o Sur demande o Payant o Non-payant o Membres cotisants o Tous les habitants o Sur demande o Payant o Non-payant o Membres cotisants o Tous les habitants o Sur demande o Payant o Non-payant o Membres cotisants o Tous les habitants o Sur demande o Payant o Non-payant ATTENTION : IL EST IMPERATIF DE JOINDRE TOUS LES SUPPORTS ECRITS. L ABSENCE DE CES DOCUMENTS ENTRAINE D OFFICE LA REPONSE NON Questionnaire comités quartier 2015 Page 11 sur 14
12 Projets d activités (pour l année 2015) 1. Activités festives et cutlurelles activité 1 : "intitulé" : activité 2 : "intitulé" : activité 3 : "intitulé" : 2. Activités ponctuelles dans l'intérêt du quartier activité 1 : "intitulé" : activité 2 : "intitulé" : activité 3 : "intitulé" : 3. Activités d'information (organisées par votre comité) activité 1 : "intitulé" : invités pressentis (et leur titre) :... Questionnaire comités quartier 2015 Page 12 sur 14
13 activité 2 : "intitulé" : invités pressentis (et leur titre) :... activité 3 : "intitulé" : invités pressentis (et leur titre) : Dossiers défendus pour le quartier dossier 1 : "intitulé" :... objectif(s) : dossier 2 : "intitulé" :... objectif(s) : dossier 3 : "intitulé" :... objectif(s) : Activités de fonctionnement Une ou plusieurs assemblée(s) générale(s) statutaire(s) aura(auront)-t-elle(s) lieu en 2015? Date :... Lieu :... Questionnaire comités quartier 2015 Page 13 sur 14
14 CHAPITRE III : COMPTES Vous devez joindre obligatoirement en annexe, la copie de vos comptes annuels (précisez si ces comptes ont été approuvés en assemblée générale et si non, la date prévue pour cette modalité). A défaut, cela entraînera automatiquement l'absence de subsides. Le présent document (soit 14 pages) est certifié sincère et exact. Nom :... Prénom :... Qualité :... Fait à Liège, le... Signature : Questionnaire comités quartier 2015 Page 14 sur 14
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne. Volet coopération européenne
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne Volet coopération européenne Dénomination de la structure : Titre du projet : Date
Plus en détaildossier de demande de subvention "association loi 1901" ANNEE 2009
dossier de demande de subvention "association loi 1901" ANNEE 2009 Vous trouverez dans ce dossier l'ensemble des éléments nécessaires à l'établissement d'une demande de subvention dans le cadre des compétences
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE D AGREMENT DES SOCIETES DE BOURSE ET AUTRES INTERMEDIAIRES DE MARCHE
FORMULAIRE DE DEMANDE D AGREMENT DES SOCIETES DE BOURSE ET AUTRES INTERMEDIAIRES DE MARCHE 1 I - DEMANDE D AGREMENT Dénomination de la Société pour laquelle l agrément est requis :. Siège social :. Tel./Fax
Plus en détailDemande de logement social
Ministère chargé du logement Cadre réservé au service Demande de logement social Article R. 441-2-2 du code de la construction et de l habitation Numéro de dossier : N 14069*02 Avez-vous déjà déposé une
Plus en détailLe 18/09/2015 à 12h00 à Pessac en Gironde (voir article 6 du présent règlement)
LA MONNAIE DE PARIS 11, quai de Conti - 75 270 Paris cedex 06 Voie Romaine - 33 600 Pessac www.monnaiedeparis.fr Direction des Finances et de la Performance MAPA 75-15 RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION Version
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION pour la création d un évènement d'intérêt communautaire
Année... DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION pour la création d un évènement d'intérêt communautaire Vous avez un projet de créer un évènement culturel, éducatif ou sportif qui concerne l intérêt communautaire.
Plus en détailBulletin individuel d adhésion
Bulletin individuel d adhésion Distributeur : Code : Conseiller : Code : Adresse : Téléphone : Fax : Email : Adhésion santé Dispositions concernant les adhésions nouvelles aux conventions d assurance de
Plus en détailMairie de GIGONDAS. Nom : Siège social : Code postal : Ville : N Téléphone : N Fax : Lieu habituel d activité : N de récépissé : Délivré le : / /
Mairie de GIGONDAS Demande de subvention au titre de l année : 2014 * * * * * * * * * * * * * * A adresser obligatoirement avant fin février de l année pour laquelle est sollicitée la subvention à : Monsieur
Plus en détailPOLITIQUE DONS ET COMMANDITES
POLITIQUE DONS ET COMMANDITES Politique dons et commandites La Caisse entend jouer le rôle social qui lui est dévolu en appuyant concrètement des initiatives qui visent l amélioration du mieux-être collectif,
Plus en détailFICHE D INFORMATION. N hésitez pas à contacter notre service Nominatif Pur au 01 58 62 53 30 ou par mail à l adresse contact@moneta.
FICHE D INFORMATION Toutes vos Questions sur le NOMINATIF PUR Qu est-ce que le Nominatif Pur? Le mode de détention d un titre financier (une part de FCP ou une action de société cotée) de très loin le
Plus en détailSOMMAIRE. Page 2 sur 26
Fiche FOCUS Les téléprocédures Effectuer une demande d adhésion (en 3 étapes) et Déclarer les comptes bancaires (en une étape) Page 1 sur 26 Les téléprocédures Fiche FOCUS : Effectuer une demande d adhésion
Plus en détailNotice explicative du formulaire Requête visant une modification de l enregistrement dans le registre Benelux
Page 1 de 4 Remarques préliminaires: Si l'espace sur le formulaire est insuffisant, reprenez les données en annexe. Mentionnez dans ce cas la référence et le nom du requérant tels qu'indiqués à la rubrique
Plus en détailANNEXE II QUESTIONNAIRE ET LISTE DE VERIFICATION
ANNEXE II QUESTIONNAIRE ET LISTE DE VERIFICATION 1 QUESTIONNAIRE POUR L'IDENTIFICATION DU SOUMISSIONNAIRE 1.1. Nom du soumissionnaire 1.2. Forme juridique du soumissionnaire 1.3. Date d'enregistrement
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION PÉDAGOGIQUE 2015-2016
1 UNIVERSITÉ PIERRE & MARIE CURIE LABORATOIRE DE PROBABILITÉS ET MODÈLES ALÉATOIRES Adresse Postale : 4, Place Jussieu Boîte courrier 188 75252 PARIS CÉDEX 05 Téléphone : 01.44.27.53.20. - Télécopie :
Plus en détailClôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer
Clôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer I - Comptes établis avec le cahier de comptabilité 1. Calculer la situation générale (colonne 14). 2. Totaliser les
Plus en détailRECRUTEMENT DES ENSEIGNANTS RÉSIDENTS SUR UN POSTE AU BRÉSIL Année scolaire 2015 2016
RECRUTEMENT DES ENSEIGNANTS RÉSIDENTS SUR UN POSTE AU BRÉSIL Année scolaire 2015 2016 NOTICE EXPLICATIVE COMMENT REMPLIR VOTRE DOSSIER DE CANDIDATURE À UN POSTE D'ENSEIGNANT «RÉSIDENT» AU LYCÉE MITTERAND
Plus en détailAutomobile : si l on refuse de vous assurer. Fédération française des sociétés d assurances DEP 454 MAI 2005
DEP 454 MAI 2005 Automobile : si l on refuse de vous assurer Fédération française des sociétés d assurances Centre de documentation et d information de l assurance 26, bd Haussmann 75311 Paris Cedex 09
Plus en détailProcess Magasins. Garanties ORDINATEURS PORTABLES
Process Magasins Garanties ORDINATEURS PORTABLES Septembre 2009 Préambule AUDIM, en partenariat avec CFCA, a développé un programme d assurance pour son réseau VIVRE MOBILE. Ce programme d assurance a
Plus en détailQuestionnaire pour l accréditation des partenaires de vente
Questionnaire pour l accréditation des partenaires de vente Entreprise Nom de la société Domaine d activité Tél. (prof.) Fax (prof.) Rue, n NPA Localité Adresse e-mail de la société Adresse Internet Adresse
Plus en détailFAQ Conditions de candidature... 2 Procédure de candidature et remise de prix... 2 Le dossier de candidature... 3
FAQ Conditions de candidature... 2 Peut-on poser sa candidature si on a achevé ses études entre le 01/09/2014 et le 31/08/2015 et si la remise du diplôme a lieu seulement après la clôture des dépôts de
Plus en détailGUICHET D ENTREPRISES INSCRIPTION PERSONNE PHYSIQUE
GUICHET D ENTREPRISES INSCRIPTION PERSONNE PHYSIQUE (DANS LA BANQUE CARREFOUR DES ENTREPRISES) INFORMATIONS PREALABLES La demande est complétée par : l indépendant (Cocher la case) un mandataire avec procuration,
Plus en détailCONVENTION DE FORMATION CONTINUE Année 2010-2011 N FCEP :.
Université Charles de Gaulle - Lille 3 Etablissement Public à Caractère Scientifique Culturel et Professionnel Service universitaire de Formation Continue et Education Permanente Numéro de déclaration
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE
UFR ESTHUA, Tourisme et Culture DOSSIER DE CANDIDATURE année universitaire 201 2015 2016 Licence Parcours SPORTS et LOISIRS (Saumur) EQUITATION - OPTION 1 IFCE (Brevet Professionnel / Diplôme d Etat Jeunesse,
Plus en détailNous sommes là pour vous aider COLLECTIVITES & ENTREPRISES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION APPEL A PROJET
Nous sommes là pour vous aider COLLECTIVITES & ENTREPRISES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION APPEL A PROJET Cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d une demande
Plus en détailNettoyage des réservoirs
Marché à Procédure Adapté Art.146 du Code des Marchés Publics Programme 2012/2014 Entretien des ouvrages de stockage Marché. 2011.AEP.001 Nettoyage des réservoirs Règlement de la Consultation Personne
Plus en détailVu le Code monétaire et financier, notamment ses articles L. 612-23-1, R. 612-29-3 et R. 612-29-4 ;
AUTORITÉ DE CONTRÔLE PRUDENTIEL ET DE RÉSOLUTION ----- Instruction n 2015-I-02 relative au formulaire de nomination ou de renouvellement de dirigeant des organismes du secteur assurance L Autorité de contrôle
Plus en détailQuestionnaire à renvoyer sur : contact@cabinetvallois.fr. 1- Informations sur le Proposant
Questionnaire à renvoyer sur : contact@cabinetvallois.fr 1- Informations sur le Proposant Nom : Prénom : Raison sociale : Sigle ou nom commercial : Adresse : Code postal : Commune : Téléphone : Email :
Plus en détailDossier de demande de subvention
Nous sommes là pour vous aider Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association N 12156*02 Dossier de demande de subvention Veuillez cocher la case correspondant à votre situation
Plus en détailDossier de demande de badge d accès et de vignette Parking Navettes commerciales/déposes commerciales
Dossier de demande de badge d accès et de vignette Parking Navettes commerciales/déposes commerciales est géré par A partir du 13 avril 2011, l Aéroport de Lille met à la disposition des sociétés exploitant
Plus en détailQuestionnaire en cas de maladies ou d accidents lors de séjours à l étranger
Progrès Assurances SA Une entreprise du Groupe Helsana Questionnaire en cas de maladies ou d accidents lors de séjours à l étranger Nous vous saurions gré de répondre à toutes les questions et de nous
Plus en détailQuestionnaire en ligne Accès Canada
Page 1 of 15 Questionnaire en ligne Accès Canada Cette section vous permettra d'imprimer le formulaire complet. À partir de celui-ci, vous pourrez préparez vos réponses avant de remplir le véritable formulaire
Plus en détailFORMULAIRE DE CANDIDATURE «SOCIETE 2010» (à compléter et signer par la société soumissionnaire) DEUX exemplaires
Déclaration sur l'honneur FORMULAIRE DE CANDIDATURE «SOCIETE 2010» (à compléter et signer par la société soumissionnaire) DEUX exemplaires Je, soussigné, par la présente déclare sur l honneur: * que la
Plus en détaila) Nom ou raison sociale... Adresse privée ou siège social... Date de naissance ou de création de la société... Téléphone... Téléfax... E-mail...
PROPOSITION D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE D'INGENIEURS-CONSEILS, BUREAUX D'ETUDES, ARCHITECTES, ARCHITECTES D INTERIEUR, URBANISTES/AMENAGEURS, PAYSAGISTES 1. PRENEUR D'ASSURANCE a)
Plus en détailProgramme de bourses de recherche de l UEFA Edition 2014
Programme de bourses de recherche de l UEFA Edition 2014 Règlement Règlement du Programme de bourses de recherche de l UEFA 1. Conditions de participation Tout candidat à ce programme doit: posséder un
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE PERSONNE MORALE (1)
DEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE PERSONNE MORALE (1) Pour garantir l ouverture de votre compte : À COMPLÉTER EN MAJUSCULES ET À RENVOYER SIGNÉE À : Fortuneo Belgium - Service Clients rue des Colonies 11-1000
Plus en détailQuestionnaire d étude pour les promoteurs de la construction
Questionnaire d étude pour les promoteurs de la construction Ce formulaire de déclaration de risque concerne : les promoteurs immobiliers, les aménageurs lotisseurs et les marchands de bien L attention
Plus en détailPROPOSANT (sera le Preneur d Assurance si le contrat est souscrit)
FORMULAIRE DE DÉCLARATION DE RISQUE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNEL DE L IMMOBILIER COURTIER Nom du Cabinet Nom et prénom du représentant Email Téléphone Adresse N Type de voie Nom de la voie Code
Plus en détailOUI OUI NON. Principalement circulateur de chauffage avec variateur de vitesse IEE 0,23 des logements individuels.
PRIME ÉNERGIE E5 VARIATEUR DE FRÉQUENCE (dont circulateur de chauffage IEE 0,23) Décision du 11 décembre 2014 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale d approbation du programme d exécution relatif
Plus en détailQuestionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Promoteurs (Partie courtier)
Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Promoteurs (Partie courtier) Nom Adresse CP N tel E-mail N ORIAS Prétentions Coordonnées du courtier Ville Cadre réservé à SFS Origine de la
Plus en détailASSOCIATIONS BRIOCHINES DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT
Ce dossier est préparé pour vous aider dans votre demande de subvention. Une subvention n'est jamais attribuée spontanément. Il vous appartient donc d'en faire la demande. Pour les associations multi-sections,
Plus en détailInstructions concernant la déclaration d accident Contrat Responsabilité Civile Moniteur SIMS N 104.155.800
Instructions concernant la déclaration d accident Contrat Responsabilité Civile Moniteur SIMS N 104.155.800 La présente déclaration doit être complétée intégralement et correctement afin de pouvoir traiter
Plus en détailDossier de suivi de stage d observation en entreprise en classe de 3 ème
Année scolaire 2014 2015 Dossier de suivi de stage d observation en entreprise en classe de 3 ème STAGE 3 ème Du 02/02/2015 au 06/02/2015 Nom et prénom de l élève : Classe de : Projet d orientation : Nom
Plus en détailDIRECTIVES. 2. Vous devez joindre au présent formulaire les documents originaux ou des copies certifiées conformes à l original suivants :
DEMANDE DE RECONNAISSANCE D UN DIPLÔME OU D UNE FORMATION EN VUE DE L EXERCICE DE LA PHARMACIE AU QUÉBEC DIRECTIVES 1. Veuillez écrire en lettres moulées de façon lisible. Le présent document doit être
Plus en détailInformation sur les programmes d autorisation préalable, de pharmacie désignée et de gestion des dossiers médicaux. Autorisation préalable
Information sur les programmes d autorisation préalable, de pharmacie désignée et de gestion des dossiers médicaux La présente feuille de renseignements vise à fournir de l information sur le processus
Plus en détailCARCASSONNE AGGLO DEMANDE DE SUBVENTION
CARCASSONNE AGGLO DEMANDE DE SUBVENTION 1 - LE DEMANDEUR Nom du demandeur :...... Sigle :... Objet :... N SIRET... Date de publication de la création au Journal Officiel :.... Activités principales :...
Plus en détailQUESTIONNAIRE 2015 RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE
QUESTIONNAIRE 2015 RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE IDENTITE DU PROPOSANT Nom de la société : Adresse : Code postal : Ville : Tél. : Fax : Courriel : N SIRET : (joindre un K BIS) Derniers états financiers
Plus en détailSalarié (cet imprimé ne concerne pas les gérants et actionnaires majoritaires
Salarié (cet imprimé ne concerne pas les gérants et actionnaires majoritaires qui doivent compléter un formulaire «Travailleur indépendant») Bulletin d adhésion Identification N de Sécurité sociale Nom...
Plus en détail«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION
«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION 1 / 8 SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 2 - CONDITIONS DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 3 - PRESENTATION DES
Plus en détailProgramme de bourses universitaires conjoint Japon-Banque mondiale (JJ/WBGSP) Programme régulier. Formulaire de demande de bourse 2012
Programme de bourses universitaires conjoint Japon-Banque mondiale (JJ/WBGSP) Programme régulier Formulaire de demande de bourse 2012 T H E W O R L D B A N K 1818 H Street NW MSN J4-402. Washington, DC
Plus en détailQuestionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Promoteurs.
Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Promoteurs. Nom Adresse CP N tel E-mail Coordonnées du courtier Ville Origine de la demande Cadre réservé à SFS N agrément courtier Prétentions
Plus en détailAffiliation comme personne sans activité lucrative
Caisse de compensation PROMEA Ifangstrasse 8, case postale, 8952 Schlieren Tél. 044 738 53 53, 044 738 53 73 info@promea.ch, www.promea.ch Obligation de cotiser à l'avs Affiliation comme personne sans
Plus en détailFORMULAIRE DE DECLARATION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES EXPERTS IMMOBILIERS
FORMULAIRE DE DECLARATION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES EXPERTS IMMOBILIERS Avis important : 1. Le présent Formulaire est un questionnaire relatif à la souscription ou à la reconduction éventuelle
Plus en détailCertificat d urbanisme
MINISTÈRE CHARGÉ Demande de Certificat d urbanisme N 13410*02 1/4 Vous pouvez utiliser ce formulaire pour : Connaître le droit de l urbanisme applicable sur un terrain Savoir si l opération que vous projetez
Plus en détailMINISTÈRE DE L ÉDUCATION DES ÉTATS-UNIS. Bureau des Droits Civiques (BDC) Formulaire de plainte pour discrimination
MINISTÈRE DE L ÉDUCATION DES ÉTATS-UNIS 1. Saisissez les informations vous concernant. Bureau des Droits Civiques (BDC) Formulaire de plainte pour discrimination Prénom : Nom Adresse : Ville : État : Code
Plus en détailAllianz Associa Pro Multirisque assurance des Lieux de culte
QUESTIONNAIRE PROPOSITION D ASSURANCE Allianz Associa Pro Multirisque assurance des Lieux de culte Nom de l intermédiaire : Cabinet LABIDI et Cie Code de l intermédiaire : 4A1095 Code ORIAS : 07 00 29
Plus en détailAffiliation comme personne sans activité lucrative
Pour nous, la qualité est importante Obligation de cotiser à l'avs Affiliation comme personne sans activité lucrative Etes-vous inscrit(e) comme personne sans activité lucrative auprès d une autre caisse
Plus en détailTARIFICATION DES SERVICES
TARIFICATION DES SERVICES au 16 mai 2011 Exemplaire Client Tarification commune au Compte à Terme et au Compte Épargne Rémunéré Ouverture du Compte 0 Tenue du Compte 0 Clôture du Compte 0 Tarification
Plus en détailBUREAU CENTRAL DE TARIFICATION - 1 rue Jules Lefebvre 75431 Paris Cedex 09 Statuant en matière d'assurance de responsabilité civile médicale
Statuant en matière d'assurance de responsabilité civile médicale QUESTIONNAIRE PROPOSITION PROFESSIONNELS DE SANTE Document général CONTRAT EN COURS : DATE DE FIN DES GARANTIES :.. NOM DE L'ASSUREUR :..
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
PREFET DU LOIRET Ce dossier est à adresser DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - Collectivités ou organisme public maître d'ouvrage - en 2 exemplaires signés au Cabinet du Préfet (dont 1 original) 1 exemplaire
Plus en détailLETTRE D INFORMATION Mise en place du contrat collectif obligatoire de complémentaire santé (mutuelle) à compter du 1er Mars 2015
DIRECTION GENERALE Direction des ressources humaines 19 rue Marius Grosso 69120 VAULX-EN-VELIN Tél. 04 72 07 42 00 - Fax 04 72 07 42 01 LETTRE D INFORMATION Mise en place du contrat collectif obligatoire
Plus en détailLes Français et le courrier publicitaire. Rapport
Les Français et le courrier publicitaire Rapport Sommaire 1. Présentation de l'étude 2. Principaux enseignements 3. Résultats détaillés 4. Les habitudes en termes de courrier 5. Appréciation des différents
Plus en détailRue des Marronniers 4 bte4 Localité/Ville: Perwez Code postal: 1360. Fax:
1/ 14 BE001 24/6/2015 - Numéro BDA: 2015-516411 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailFOIRE AUX QUESTIONS : FAIRE UNE RECLAMATION GAIA - DEMARCHES EN LIGNE. Index
FOIRE AUX QUESTIONS : FAIRE UNE RECLAMATION GAIA - DEMARCHES EN LIGNE Index 1 QUESTIONS GENERALES...2 2 NAVIGATION...5 3 FAIRE UNE RECLAMATION...6 Les différentes étapes...6 Informations personnelles (étapes
Plus en détailLA PARTICIPATION AUX TESTS DE SELECTION N AURA LIEU QUE SI TOUS LES DOSSIERS SONT COMPLETS PROCEDURE D INSCRIPTION
FORMATION EN PARTENARIAT AVEC LE www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT EN PARTENARIAT AVEC
Plus en détailPOUR LES ENFANTS D'AGE PRIMAIRE...
POUR LES ENFANTS D'AGE PRIMAIRE Partenaire.. Personne chargée du dossier :... :. @:... Le dossier COMPLET doit être déposé ou adressé par courrier : Tout dossier incomplet sera retourné et sera reporté
Plus en détailAffiliation comme personne sans activité lucrative
Ver#m Ifangstrasse 8?Postfach?8952 Schlieren Tel. 044 738 20 70? 044 738 20 77 ak043@verom.ch?www.verom.ch Ausgleichskasse Caisse de compensation Cassa di compensatione ABC Obligation de cotiser à l'avs
Plus en détailVOTRE AIDE AU LOGEMENT POUR LA RENTREE 2015 Étudiant résidant en cite universitaire
VOTRE AIDE AU LOGEMENT POUR LA RENTREE 2015 Étudiant résidant en cite universitaire - Vous êtes étudiant - Vous résidez en Résidence Universitaire - Vous payez un loyer Vous pouvez éventuellement bénéficier
Plus en détail41,29 euros par mois et par adhérent* par mois et par adhérent* 59,87 euros par mois et par adhérent* par mois et par adhérent*
Siège social : 110 boulevard de la Salle Boigny-sur-Bionne 45432 CHECY CEDEX Voici le bulletin d adhésion aux offres IBaMéo. Celui-ci vous rappelle le détail des cotisations de chacune des offres ainsi
Plus en détailPETIT GUIDE PEDAGOGIQUE DE L ETUDIANT EN DROIT A DISTANCE
PETIT GUIDE PEDAGOGIQUE DE L ETUDIANT EN DROIT A DISTANCE (IED - UNIVERSITE PARIS 8) 2013-2014 SOMMAIRE : I - S INFORMER VIA LE SITE DE L IED DE PARIS 8... 2 II - S ORGANISER POUR TRAVAILLER VIA INTERNET...
Plus en détailQUESTIONNAIRE Responsabilité Civile
QUESTIONNAIRE Responsabilité Civile RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DE LA SECURITE : ACTIVITES DE SURVEILLANCE ET DE GARDIENNAGE (activités régies par le livre VI du Code de la sécurité intérieure)
Plus en détailNotre expertise au service de votre entreprise
Code Apporteur : s Conformément à l article 27 de la loi du 6 Janvier 1978 N 78.17 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, le proposant peut demander à l assureur, communication, rectification
Plus en détailChambre Régionale d'agriculture de Midi-Pyrénées - Consultation. le nettoyage des locaux. Règlement de consultation
Chambre Régionale d'agriculture de Midi-Pyrénées - Consultation pour le nettoyage des locaux Règlement de consultation Date limite de réception des offres : 13 décembre 2012 à 12 heures 1 I - Identification
Plus en détailDOSSIER PREFECTURE ET CNIL MOINS DE 8 CAMERAS ET NE FILMANT PAS LA VOIE PUBLIQUE
DOSSIER PREFECTURE ET CNIL MOINS DE 8 CAMERAS ET NE FILMANT PAS LA VOIE PUBLIQUE 1 attestation de remise des documents Je soussigné, Mr de la société.. atteste avoir reçu ce jour de la société ADS FRANCE,
Plus en détailQuestionnaire à transmettre aux employés de la commune. Communication interne. I ) Relations interservices.
Questionnaire sur la communication interne Mairie de Pont de l Arche. Questionnaire à transmettre aux employés de la commune. Communication interne Dénomination du service : Domaine d intervention : I
Plus en détailAppel à cotisation 2015
Appel à cotisation 2015 Chers adhérents, chers amis Pour poursuivre nos activités et atteindre les objectifs que notre association s'est fixée pour l'année à venir, nous nous appuyons essentiellement sur
Plus en détailRetraité d un régime français d assurance vieillesse
Retraité d un régime français d assurance vieillesse Bulletin d adhésion Identification N de Sécurité sociale Nom... Nom de jeune fille... Prénoms... Date de naissance... Lieu... Nationalité... Je suis
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage COMMUNE DE LESPARRE-MEDOC Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir adjudicateur
Plus en détailR2 Gestion des données du répertoire des employeurs ONSSAPL
R2 Gestion des données du répertoire des employeurs ONSSAPL Au moyen de ce formulaire, vous pouvez mentionner, en tant qu'employeur: 1. les adaptations à vos données d'identification dans le répertoire
Plus en détailCode postal : Téléphone : ( ) - ( ) - ( ) - Domicile Cellulaire Autre (précisez)
BARREAU DU NOUVEAU-BRUNSWICK Bureau de la registraire des plaintes Formule de plainte Si vous avez des questions au sujet de la façon de déposer votre plainte, vous pouvez nous téléphoner au 506-458-8540.
Plus en détailDemande d agrément d assistant(e) maternel(le)
N 13394*03 Demande d agrément d assistant(e) maternel(le) Notice Vous allez faire une demande d agrément ou de renouvellement d agrément pour exercer la profession d assistant(e) maternel(le); ce métier
Plus en détailMy.tentoo www.tentoo.be info@tentoo.be tel. 02/725.70.00
Mode d emploi My.tentoo www.tentoo.be info@tentoo.be tel. 02/725.70.00 MY.TENTOO POUR LES EXECUTANTS TABLE DES MATIÈRES 1. Que devez-vous faire lorsque vous ouvrez une session pour la première fois sur
Plus en détailDossier de candidature 2014 Concours international
Diplôme Ina (grade master) Gestion de patrimoines audiovisuels Production Dossier de candidature 2014 Concours international M me M. Nom :.. Prénom :. Cochez le diplôme auquel vous postulez : Gestion de
Plus en détailNom du candidat :... (nom de famille suivi éventuellement du nom du conjoint)
Dossier à établir en 2 exemplaires : 1 exemplaire pour l IEJ 1 exemplaire à conserver Nom du candidat :... (nom de famille suivi éventuellement du nom du conjoint) Agrafer ici photo d identité Prénom :..
Plus en détailRèglement de la Consultation R.C.
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES COMMUNE de CAVEIRAC Place du Château 30820 CAVEIRAC PRESTATION DE SERVICES EN ASSURANCES Règlement de la Consultation Date d envoi à la publication
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHÉ DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Constitution des dossiers d accessibilité Ad AP des ERP et IOP du territoire de la communauté de communes des Portes de l Ile de
Plus en détailCréation de coupons de vaccination
Accueil Bienvenue sur l interface de génération de coupons de vaccination Interface destinée à la génération de coupons. Connexion à AMELI-COUPON Saisissez votre identifiant* Attention! La connexion à
Plus en détailINFORMATIQUE SYSTÈMES D EXPLOITATION TRAITEMENTS DE TEXTE LES BASES DE WINDOWS (COURS 820 - MODULE 2 ECDL)
INFORMATIQUE SYSTÈMES D EXPLOITATION LES BASES DE WINDOWS (COURS 820 - MODULE 2 ECDL) Ce cours, composé de 7 séries, permet de posséder les aptitudes et les connaissances nécessaires pour l utilisation
Plus en détailQUESTIONNAIRE D ETUDE RESPONSABILITE CIVILE DESAMIANTEUR
QUESTIONNAIRE D ETUDE RESPONSABILITE CIVILE DESAMIANTEUR Ce questionnaire est un document contractuel et ne peut être exploité que dans la mesure où il est dûment complété, signé et accompagné des éléments
Plus en détailStratégie de moyens digitaux, création d outils de communication on-line et d achat d espaces publicitaires on-line pour la Monnaie de Paris
LA MONNAIE DE PARIS 11, quai de Conti - 75 270 Paris cedex 06 Voie Romaine - 33 600 Pessac www.monnaiedeparis.fr Direction des Finances et de la Performance AOO 33-15 RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION du 17/07/2015
Plus en détailBordeaux, le. Caisse des dépôts rue du Vergne TSA 10005 33044 Bordeaux cedex
www.cnracl.fr CAISSE NATIONALE DE RETRAITES DES AGENTS DES COLLECTIVITÉS LOCALES Tél : 05 57 57 91 99 Fax : 05 56 11 40 68 Bordex, le Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-joint une demande de pension de
Plus en détailQuelles sont les informations obligatoirement présentes sur le mandat?
Qu est-ce que le prélèvement SEPA? Le prélèvement SEPA remplace l autorisation de prélèvement telle que nous la connaissions. Le mandat a pour fonction de rendre plus sûres les transactions bancaires.
Plus en détailPROJET MULTIMEDIA 2005/2006
PROJET MULTIMEDIA 2005/2006 Projet : Mise en page d affiches clôturant ou annonçant une activité (sortie, visite ) Structure : accueil périscolaire / accueil quartier / local jeune Secteur enfance et jeunesse
Plus en détailSart Tilman B35 Localité/Ville: Liège Code postal: B - 4000. administrateur.delegue@chu.ulg.ac.be Fax: +32 43667007
1/ 15 BE001 14/8/2015 - Numéro BDA: 2015-521105 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailQUESTIONNAIRE Bijouterie et Commerces
QUESTIONNAIRE Bijouterie et Commerces EXTENSION MULTIRISQUE COMMERCE NE PEUT ETRE SOUSCRITE INDEPENDAMMENT DU CONTRAT «TOUS RISQUES BIJOUTIERS» CACHET COURTIER Affaire Nouvelle Remplacement du contrat
Plus en détailTROPHEE RSE DE LA PROFESSION COMPTABLE 2014 CATEGORIE MEILLEURE DEMARCHE RSE
TROPHEE RSE DE LA PROFESSION COMPTABLE 2014 CATEGORIE MEILLEURE DEMARCHE RSE Nom de la société : Adresse : INFORMATIONS GÉNÉRALES N téléphone : Adresse de messagerie : Etablissement(s) secondaire(s) ou
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006)
Secrétariat Général Direction de l'administration générale Sous direction des affaires financières et générales MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Code des marchés publics (décret 2006-975 du
Plus en détailGénéral. C. La présente proposition doit être signée et datée par un responsable de votre entreprise, de même que chaque feuille annexe.
Général Information importante: A. Veuillez répondre à toutes les questions. Ces informations sont nécessaires pour la souscription et l analyse de la prime. Vos réponses ci-après sont considérées dans
Plus en détailInscription Prépa Concours
Inscription Prépa Concours Le dossier d inscription comporte 3 pages. Vous devez les compléter, et joindre les pièces demandées. Le justificatif de responsabilité civile est nécessaire pour effectuer le
Plus en détailRenseignements relatifs aux représentants
VILLE DE PORT-DE-BOUC RESTAURATION SCOLAIRE FICHE D INSCRIPTION A renvoyer ou à remettre avant le 31 juillet au Service Avec les pièces justificatives Une Fiche par enfant. Service des Affaires Scolaires
Plus en détail