TARIFS MUNICIPAUX Au 1 er septembre 2014

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1 TARIFS MUNICIPAUX Au 1 er septembre 2014 Ecole BolérO musique et danse... 2 Accueil périscolaire et TAP... 3 Location au centre sportif... 5 Location au centre culturel... 8 Location autres salles... 9 Concessions de cimetière Occupations du domaine public Location de matériel et de moyens communaux Billetterie de la saison culturelle et de l'atelier théâtre Art floral

2 2 Ecole BolérO musique et danse Tarifs trimestriels Minimum 10 cours par trimestre 1/ Tarifs jeunes Elèves habitants Oberhausbergen et Mittelhausbergen Elèves d autres communes Discipline Durée Tarifs Tarifs Eveil musical 60 minutes Formation musicale 60 minutes Instrument sauf piano Chant 30 minutes 45 minutes 60 minutes 30 minutes 45 minutes 60 minutes Piano 30 minutes 45 minutes 60 minutes Chant choral seul 60 minutes Danse 60 minutes minutes Ateliers * 60 minutes * pour les personnes non inscrites par ailleurs à l école Boléro Réduction du tarif de 20 % : - à partir de 2 enfants ou plus en âge scolaire inscrits - pour les enfants pratiquant musique et danse ou plusieurs instruments - pour les musiciens de l orchestre continuant à se former (sous réserve d assiduité) 2/ Tarifs adultes Les tarifs jeunes ci-dessus sont majorés de 15 % pour les adultes ayant 25 ans révolus au 1 er septembre (rentrée de l école BolérO) Réduction du tarif de 20 % : - pour les adultes pratiquant plusieurs instruments, - pour les musiciens de l orchestre continuant à se former (sous réserve d assiduité) 2/ Tarifs familles Réduction du tarif de 20 % : à toute la famille (enfants et adultes) si 3 membres au moins du même foyer fiscal prennent des cours à l école Boléro.

3 Accueil périscolaire Les tarifs sont modulés selon que la famille réside ou non à Oberhausbergen et selon les revenus annuels des familles. Le quotient est calculé en divisant le Revenu brut global figurant sur l avis d imposition par le nombre de parts fiscales du foyer : Revenu brut global / parts fiscales FAMILLES DOMICILIEES A OBERHAUSBERGEN TRANCHE 1 TRANCHE 2 TRANCHE 3 TRANCHE 4 TRANCHE 5 < à à à > FAMILLES NON DOMICILIEES A OBERHAUSBERGE N 3

4 FAMILLES DOMICILIEES A OBERHAUSBERGEN TRANCHE 1 TRANCHE 2 TRANCHE 3 TRANCHE 4 TRANCHE à à à 11 < 4700 > FAMILLES NON DOMICILIEE A Tarifs au mois 1 créneau, midi ou soir, par 8,50 10,70 13,00 15,40 17,60 19,50 2 créneaux, midi ou soir, par 16,40 20,80 25,20 29,70 34,00 37,80 3 créneaux, midi ou soir, par 23,80 30,20 36,60 43,20 49,40 54,90 4 créneaux, midi ou soir, par 30,70 38,90 47,20 55,70 63,70 70,80 5 créneaux, midi ou soir, par 37,20 47,20 57,20 67,50 77,20 85,80 6 créneaux, midi ou soir, par 43,20 54,90 66,50 78,50 89,80 99,80 7 créneaux, midi ou soir, par 48,90 62,00 75,20 88,70 101,50 112,80 8 créneaux, midi ou soir, par 54,10 68,70 83,30 98,30 112,50 125,00 Mercredi à l'année 19,70 25,00 30,30 35,80 40,90 45,50 Tarifs vacances au forfait 1 semaine de 5 jours 43,10 54,70 66,30 78,20 89,50 99,50 1 semaine de 4 jours 38,50 48,80 59,20 69,80 79,90 88,70 Tarifs à l'unité 1 créneau matin 1,10 1,40 1,70 2,00 2,30 2,60 1 créneau midi ou soir 3,30 4,20 5,00 5,90 6,70 7,50 1 mercredi 6,60 8,30 10,10 11,90 13,60 15,20 1 Animation exceptionnelle projet 5,40 6,80 8,30 9,70 11,20 12,40 1 journée de vacances 10,90 13,90 16,80 19,90 22,70 25,20 Prestations complémentaires (en sus, facturé au réel) 1 repas 5,50 5,50 1 retard (par tranche de 15 minutes) 10,00 10,00 1. Comment calculer ma tranche tarifaire? Total des "salaires et assimilés" + "autres revenus" déclarés en anné 2. Réduction tarifaire à partir du 2ème enfant Une réduction tarifaire de 20% est appliquée à partir du deuxième enfa 4

5 Tarifs Temps d Activité Périscolaire (TAP) le vendredi de 14h à 16h10 : Tarif mensuel (*) TRANCHE 1 TRANCHE 2 TRANCHE 3 TRANCHE 4 TRANCHE 5 FAMILLES NON DOMICILIEES A OBERHAUSBERGEN Animation TAP 8,80 11,10 13,50 15,90 18,20 20,30-20 % de réduction à partir du 2 ème enfant valable pour le 2 ème enfant et les suivants (*) tarifs mensuels applicables sur 10 mensualités de septembre à juin 5

6 Location au centre sportif a) location des salles du Centre Sportif - Tarif A : associations à caractère non lucratif d'oberhausbergen - Tarif B : associations d Oberhausbergen à caractère lucratif particuliers d Oberhausbergen comités d'entreprises d'oberhausbergen - Tarif C : associations extérieures à Oberhausbergen particuliers extérieurs à Oberhausbergen comités d'entreprises extérieurs à Oberhausbergen - Tarif D : entreprises Tarif A Tarif B Tarif C Tarif D Salle m² Cuisine Grande salle (plateau) Bar Salle n Des tarifs spéciaux pourront être élaborés selon les circonstances à l appréciation du maire. b) contribution des clubs sportifs et associations d Oberhausbergen affiliés à l OSCAL. Occupations sportives : 2,00 de l'heure (sous-sol et plateau). Salle du Fort : Forfait d'occupation 170 par an. Il s'agit de deux salles pour le tir à l'arc et à la carabine. Installations pétanque : 425 par an Une salle municipale est mise à disposition au tarif de 50 (hors prestations particulières), sous réserve de disponibilité, pour les associations membres 6

7 de l'oscal. Si la salle choisie est au Centre Sportif, elle peut être réservée un jour ou un week-end par an ainsi que pour la fête de Noël c) contribution des clubs sportifs extérieurs à Oberhausbergen Les tarifs horaires sont fixés à 18,50 pour les salles du sous-sol et à 30 pour le plateau. Des tarifs spéciaux pourront être élaborés selon les circonstances à l appréciation du maire. d) Une salle municipale est mise à disposition gratuitement (hors prestations particulières : régisseur ), sous réserve de disponibilité, pour les associations membres de l'oscal. Si la salle choisie est celle du PréO, elle peut être réservée une journée par an. 7

8 Location au centre culturel Associations locales Associations d aide à la personne Associations extérieures Entreprises Théâtre Cuisine Hall seul L assistance sera assurée par un personnel qualifié de la commune à hauteur de 56 par heure quelle que soit sa spécialité. Toute demande de location fera l objet d une fiche technique dont la mise en œuvre sera facturée au demandeur. Des tarifs spéciaux pourront être élaborés selon les circonstances à l appréciation du maire. Une salle municipale est mise à disposition au tarif de 50 (hors prestations particulières : régisseur ), sous réserve de disponibilité, pour les associations membres de l'oscal. Si la salle choisie est celle du PréO, elle peut être réservée une journée par an. La salle du Centre Culturel «Le PréO» peut être mise à disposition gratuitement une fois par an pour chacune des deux écoles (Hoffet et Banzet), régisseur technique inclus, dans le cadre de projets culturels menés par ces établissements. 8

9 Location autres salles Associations d Oberhausbergen Autres Salle îlot (ex. bibliothèque) ou étage Salle annexe (rue des Vignes) Utilisation régulière (une utilisation hebdomadaire) / trimestre 600 / trimestre Des tarifs spéciaux pourront être élaborés selon les circonstances à l appréciation du maire. b) Pour les clubs et associations d Oberhausbergen affiliés à l OSCAL, si le sous-sol et le plateau du centre sportif ne sont pas disponibles, il sera appliqué un tarif horaire de 2 pour l occupation de l une des salles cidessus. 9

10 Concessions de cimetière o Tombe simple (2 m x 1 m) et moitié d une double tombe (2 m x 1,20 m) pour une durée de 15 ans 175 pour une durée de 30 ans 335 o Tombe double (2 m x 2,40 m) pour une durée de 15 ans 265 pour une durée de 30 ans 535 o Vacation funéraire : 20 - la grille tarifaire applicable à l espace cinéraire (une case de 4 urnes) : o pour une durée de 15 ans 1050 o pour une durée de 30 ans

11 Occupations du domaine public Objet de l occupation Tarif Occupation ponctuelle(benne, conteneur ou autre) 70 Occupation prolongée (échafaudage, chantiers, emprise 0,30 prolongée, ) (par jour et par m²) Vente ambulante ponctuelle ou régulière (par jour) 25 Vente ponctuelle de sapins de Noël en décembre 285 Autres occupations (cirque, ) (par jour) 75 Forfait nettoyage si nécessaire 60 Forfait vente ambulante par mois 205 Marché : Forfait emplacement (stand d environ 5 ml) Supplément branchement électrique 7,50 2,50 Terrasse d été (pour la saison) (par m2) 23 11

12 Location de matériel et de moyens communaux Objet Tarif Grille d exposition (*) (par jour) 6 Podium 60 m² (*) (par jour) 570 Piste de danse (*) (par jour) 175 Petite sono (*) (par jour) 120 Salarié communal (avec véhicule)(par 67 heure) Salarié communal (sans véhicule) (par 56 heure) Objet Tarif (*) gratuit dans les salles à Oberhausbergen 12

13 Billetterie de la saison culturelle et de l'atelier théâtre a) La billetterie de la salle culturelle du PréO : Mise en place d'un acompte de 30 % pour les groupes scolaires non remboursable en cas d'annulation à moins de 2 mois du spectacle sauf dérogation du maire en cas de circonstances exceptionnelles. Des tarifs spéciaux pourront être élaborés selon les circonstances autres que ci-dessus et la nature des spectacles à l appréciation du maire et de l adjoint à la culture. Type Tarif Tarif Plein 16 Tarif A (groupe à partir de 8 personnes, cartes Ircos et Alsace C.E., 14 abonnés aux salles de la CUS et séniors de + de 65 ans) Tarif B (chômeurs, étudiants de moins de 26 ans, professionnels 11 du spectacle) Tarif Jeunes (de moins de 15 ans, carte Atout Voir, carte culture) 6 Tarif accompagnateur handicapé 6 Tarif «tôt ou t'art» (membres de l'association) 3 Tarifs scolaires (maternelles primaires - collèges lycées) 5,50 Pass 5 spectacles 65 Pass curieux (3 spectacles d un genre différent) 30 Pass saison 140 Spectacle Jeune Public Tarif plein Tarif réduit Tarif accompagnateur (1 adulte pour 1 enfant) Tarifs jeunes Spectacle Amateur Tarif adultes Tarifs jeunes b) Le tarif de l'atelier théâtre : Type Tarif Tarif atelier théâtre (tarif trimestriel) 61 13

14 Art floral Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, MAINTIENT Le tarif de l activité d art floral à 10 par séance de 2h. 14