C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières)
|
|
- Fernande Juneau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Rénovation des pavillons du Foyer François BERNARD à Salin de Giraud C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières) LOT 5 MENUISERIES ET SIGNALISATION
2 SOMMAIRE Sommaire... 2 ETENDUE DES TRAVAUX REGLEMENTATIONS NORMES Etendue des travaux Documents de référence contractuels Nature et qualité des matériaux et fournitures Prestations à la charge du présent lot RECEPTION DES TRAVAUX... 4 Spécifications et prescriptions techniques Reconnaissance des existants Travaux de dépose Matériaux et matériels de récupération Sorties et évacuation des gravois Fournitures et matériaux Sécurité sur le chantier... 5 DESCRIPTION DES OUVRAGES... 5 DesCRIPTION DES TRAVAUX Portes d entrée Remplacement pour intérieure par portes coulissantes Révisons générale menuiseries extérieures Signalisation
3 I. ETENDUE DES TRAVAUX REGLEMENTATIONS NORMES 1. Etendue des travaux Les travaux à réaliser par l'entreprise dans le cadre du présent C.C.T.P. sont essentiellement les suivants : - Fourniture et Pose de menuiseries extérieure et intérieure - Réalisation d une révision générale des menuiseries - Signalisation des cheminements piétons Les représentations graphiques fournit par la SEMPA ne sont que des schémas d intentions non contractuels et sans échelles. Il en va de même pour le DPGF, il servira d aide et de trame de réponse sans être un document contractuel. La visite sur site obligatoire permettra aux entreprises de prendre les mesures nécessaires à leur remise d offre. 2. Documents de référence contractuels Les ouvrages du présent lot devront répondre aux conditions et prescriptions des documents techniques normes, règlements et textes en vigueur et notamment les suivants (liste non limitative) : DTU et leurs additifs o DTU (DTU 36.1) : menuiseries bois o DTU 36.5 : mise en œuvre des fenêtres et portes extérieures o NF P /A1 DTU : 37.1 : Menuiseries métalliques 3 Normes françaises Les menuiseries qui seront posées devront répondre aux différentes normes NF en vigueur. De plus les travaux devront respecter la règlementation sécurité incendie. Les bâtiments sont assimilables à des bâtiments d habitation de la 2 ème famille collective. 3. Nature et qualité des matériaux et fournitures Matériaux ne faisant pas l objet de normes et non visés par les DTU Ces matériaux devront être titulaires d un avis technique en cours de validité. Matériaux faisant l objet d une certification de qualité Pour tous les matériaux faisant l objet d une certification, d une qualification ou d un label délivré par un organisme habilité, et notamment : NF : produits objets de normes applicables Label GIF : blocs portes CF/PF Certifications diverses L entrepreneur ne pourra mettre en œuvre que des matériaux titulaires de cette certification de qualité. 4. Prestations à la charge du présent lot
4 Les travaux à la charge de la présente entreprise dans le cadre de son marché, comprendront implicitement : o La dépose et l évacuation des menuiseries existantes o La fourniture et la pose des nouvelles menuiseries y compris quincailleries 5. RECEPTION DES TRAVAUX En fin d'exécution des ouvrages, une visite préalable à la réception sera réalisée par pavillon. Elle permettra de noter la conformité des ouvrages par rapport au présent CCTP. Cette visite donnera lieu à une remise à disposition des locaux signifiée par un procès-verbal. Dans le cas ou des ouvrages seraient refuses par le contrôleur, les travaux devront être mis en conformité dans un délai de 48 heures. Une contre visite sera réalisée. Une réception définitive des travaux sera réalisée en fin d ensemble des lots II. SPECIFICATIONS ET PRESCRIPTIONS TECHNIQUES 1. Reconnaissance des existants Une visite sera obligatoire sur le site. Elle se déroulera sur 2 demi journée et sur rendez-vous. Elle donnera lieux à la fourniture d une attestation de visite signée par un représentant de la SEMPA. Sans fourniture de cette attestation une offre pourra être jugé irrecevable. 4 Les dates de visites ne sont actuellement pas fixées, les prises de rendez-vous se feront auprès de Mme BRUNEL Mélanie en la contactant : - Par mail : mbrunel@sempa-arles.com - Par téléphone : poste Travaux de dépose Les travaux de dépose devront être réalisés avec soins pour éviter toutes dégradations aux ouvrages contigus conservés. Ces travaux comprendront implicitement tous travaux annexes et accessoires nécessaires pour permettre la dépose, tels que descellements, démontage de pattes ou autres accessoires de fixation. Les prix des déposes et démolitions comprendront implicitement tous échafaudages et autres agrès nécessaires, ainsi que l'utilisation de tous matériels. 3. Matériaux et matériels de récupération Le maître d'ouvrage aura toujours la possibilité de récupérer certains matériels, matériaux et équipements en provenance des déposes. Tous les autres matériaux, quels qu'ils soient, en provenance des démolitions, qu'ils soient susceptibles de réemploi ou non, seront acquis à l'entrepreneur qui pourra en disposer à son gré après enlèvement du chantier.
5 4. Sorties et évacuation des gravois Tous les travaux prévus au descriptif ci-après comprennent le ramassage, la descente ou montée et la sortie hors de la construction, de tous les matériaux, matériels et équipements déposés ou démolis. Les gravois seront évacués par les entreprises dans le respect des règles et de l environnement. 5. Fournitures et matériaux Les fournitures et matériaux entrant dans les ouvrages et prestations du présent lot devront répondre aux spécifications suivantes : - matériaux traditionnels : ils devront répondre aux conditions et prescriptions des «Documents de référence contractuels» visés ci-avant et aux normes qui y sont citées - matériaux et éléments fabriqués : ils devront toujours pouvoir justifier d'un Avis Technique, d'un procès-verbal d'essais, ou autre pièce officielle certifiant qu'ils sont aptes pour l'emploi envisagé. Dans le cas particulier où l entrepreneur n est pas menuisier de métier les matériaux seront fournis par le maitre d ouvrage. Ainsi la fourniture ne devra pas être chiffrée par ces entreprises. 6. Sécurité sur le chantier Le prix global forfaitaire du présent lot comprendra toutes les dispositions à prendre et ouvrages à réaliser pour assurer dans tous les cas la protection collective et individuelle, contre les chutes du personnel, conformément à la réglementation en vigueur. La protection collective sera privilégiée DESCRIPTION DES OUVRAGES - L entrepreneur exécutera les travaux de menuiserie suivant les prescriptions des DTU, normes et textes en vigueur à la remise des offres. - L entreprise devra l entretien et la mise en jeu de ses ouvrages un an après la réception prononcée sans réserve. Dans le cas où, pendant le délai de garantie des défauts apparaîtraient, notamment le gauchissement des menuiseries, l entrepreneur devra leur remplacement, ainsi que tous les travaux qui en découleraient: peinture, maçonnerie, Placoplatre... - Pendant les travaux, les ouvrages seront protégés par tous les moyens et contre toutes les détériorations ; les épaufrures, éclats et autres défauts qui apparaîtraient en cours de chantier seront réparés aux frais de l entreprise. Avant exécution des travaux de peinture, l entreprise devra procéder à la révision générale des ouvrages afin d en assurer le bon fonctionnement si nécessaire. - Les articles de quincaillerie équipant l ensemble des ouvrages devront être de première qualité, robustes tout en présentant un aspect esthétique recherché. Ils porteront l estampille de qualité SNFQ ou NFSNFQ et feront l objet d une présentation d échantillon pour acceptation du maître d œuvre. Il est prévu la fourniture et la pose d arrêts de portes pour tous les ouvrages. - L entrepreneur présentera avant exécution de ses ouvrages les coupes types des châssis qu il propose.
6 - Les huisseries des ouvrages devront être adaptées selon la nature des cloisons. - Les menuiseries seront équipées de tous les organes nécessaires à leur bon fonctionnement dans leur domaine d emploi avec des accessoires harmonisés à la menuiserie. - Les prix devront s inscrire dans le bordereau de prix. III. DESCRIPTION DES TRAVAUX 1. Portes d entrée Fourniture et pose d une porte palière PVC blanc, coupe-feu ½ heure comprenant une serrure 3 points, une vitre en haut laissant passer la lumière. Dimension : H.200 x larg.93 cm. Localisation : Porte d entrée des pavillons et 10 Une des 2 portes des pavillons doubles 3-4 et 7-8 Fourniture et pose d une porte palière PVC blanc, coupe-feu ½ heure comprenant une serrure 3 points, une vitre en haut laissant passer la lumière. Dimension : Identique aux portes actuelles dimensions à prendre sur place 6 Localisation : les 2 portes restante des pavillons doubles 3-4 et Remplacement portes intérieures par portes coulissantes - Fourniture et pose d une porte coulissante aux dimensions actuelles La peinture sera assurée par le lot Revêtements plafonds, murs et sols. Localisation : porte de salle de bain et WC des pavillons 3 à 10 voir plans 3. Fourniture de portes battantes - Fourniture et pose d une porte coulissante isophonique en 200 x 93 La peinture sera assurée par le lot Revêtements plafonds, murs et sols. Localisation : voir plans - Fourniture et pose d une porte isoplane de 93 x 200 cm La peinture sera assurée par le lot Revêtements plafonds, murs et sols. Localisation : voir plans 4. Réalisation de placards
7 - Fourniture et pose de portes portes de placards coulissantes y compris fixation et sans étagères. Localisation : voir plans IV. REVISONS GENERALE MENUISERIES EXTERIEURES Il n y aura pas un remplacement systématiques des menuiseries et moustiquaires extérieures. Par contre il est demandé à l entreprise de réaliser une révision générale de toutes les menuiseries afin d en assurer le bon fonctionnement. Les moustiquaires et volets n assurant plus leur fonction seront à réparer ou cas exceptionnel à remplacer. Le choix d un remplacement ou non est sous la responsabilité de l entrepreneur. Un état des lieux préalable sera à réaliser par l entreprise afin de bien estimer le cout forfaitaire de cette révisons générale. L entreprise devra rendre avec son offre un état des lieux détaillé et une liste de travaux précise pour la remise en état des menuiseries. V. SIGNALISATION 7 Afin d assurer le bon cheminement des patients la mise en place d une signalisation sera obligatoire. 1. Signalisation à fixer sur les murs Chaque pavillon devra avoir à côté de sa porte d accès un panneau de signalisation indiquant sa fonction. Les inscriptions devront être gravées et non collées sur le panneau. Ces plaques devront être chevillées aux 4 angles aux murs et non collées. Les panneaux de forme rectangulaire seront aux dimensions suivantes : o Dimensions : 150 x 100 cm o Hauteur entre 160 et 180 cm (à déterminer plus précisément sur place lors de la pose) Liste des gravures à réaliser : o Infirmière : 3 panneaux o Médecin : 1 panneau o CMP : 1 panneau o Service généraux accueil Mairie : 1 panneau Localisation : A côté des portes d entrée à hauteur d yeux
8 2. Signalisation sur poteaux Tout comme la signalisation sur murs une signalisation sur poteaux sera à réaliser sur le cheminement piéton. Les inscriptions devront être gravées et non collées sur le panneau. Ces plaques devront être fixées sur des poteaux permettant la pose sur les cheminements piétons. Le poteau devra être scellé au sol Les panneaux en forme de flèche d orientation seront aux dimensions suivantes : o Dimensions : 150 x 100 cm o Hauteur entre 160 et 180 cm (à déterminer plus précisément lors de la réalisation des panneaux) Liste des gravures à réaliser : o Maison de Santé : 5 panneaux Localisation : voir schéma de localisation 8
LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU
LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU 1 - PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 - CONSISTANCE DES TRAVAUX Le présent lot a pour objet l'exécution des travaux suivants : - Fourniture et pose d éviers 2 bacs
Plus en détailLOT N 03 Menuiserie intérieure Faux plafond - Page 1 sur 6 LOT N 03 MENUISERIE INTERIEURE FAUX PLAFOND
LOT N 03 Menuiserie intérieure Faux plafond - Page 1 sur 6 LOT N 03 MENUISERIE INTERIEURE FAUX PLAFOND LOT N 03 Menuiserie intérieure Faux plafond - Page 2 sur 6 LOT N 03 MENUISERIE INTERIEURE FAUX PLAFOND
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP
Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Plus en détailAménagement d'un point Multi-services
1 MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Aménagement d'un point Multi-services (marché n 10.054 T) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) LOT N 2 SERRURERIE 2 SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE... 3 1.1
Plus en détailC.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS
SCI CAMOZZI MOULIOT C.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS LOT N 04 MENUISERIE INTERIEURE / CABINES LOT 04 MENUISERIE INTERIEURE / CABINES 1 04 MENUISERIE BOIS Sommaire 04
Plus en détailLOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS
LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS 4.A. OBJET DES TRAVAUX Les travaux prévus au présent lot concernent tous les ouvrages de Menuiseries extérieures, intérieures et de faux plafonds,
Plus en détailC.C.T.P. LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES. L Entrepreneur : Le Maître d'ouvrage : Le Maître d'oeuvre :
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. vvv LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES
Plus en détailAPPARTEMENT COMMUNAL FRONT DE NEIGE MARCHE DE TRAVAUX CCTP - DPGF 16/03/2015
MAÎTRE D OUVRAGE : MAIRIE DU MONÊTIER LES BAINS PLACE NOVALESE - 05 220 LE MONETIER LES BAINS Téléphone : 04 92 24 40 04 - Télécopie : 04 92 24 52 18 monetier@monetier.com APPARTEMENT COMMUNAL FRONT DE
Plus en détail«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie
«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Personnes à contacter
Plus en détailTravaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires
Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires Centre de recherche Saint Antoine UMR-S 893 Site de l Hôpital Saint Antoine Bâtiment Inserm Raoul KOURILSKY 6 ème étage Equipe 13 Alex DUVAL
Plus en détailCahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO
Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Le présent marché a pour objet la réhabilitation électrique. Une précédente consultation inclus les travaux peintures
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : SITE MONTIMARAN SERVICE RADIOLOGIE (objet du marché)
Plus en détail1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES
1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 1.1 - Objet 1.2 - Qualification 1.3 - Offre 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES 2.0 Mobilier d archivage fixe 2.1 Meuble à plan 2.2 Armoire à produits dangereux 2.3
Plus en détailAttention, la visite du site est obligatoire L absence de remise d un certificat de visite entraînera la non-conformité de l offre remise
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX VILLE DE GUJAN-MESTRAS Direction Générale des Services Service Achats Marchés Place du Général De GAULLE 33470 GUJAN MESTRAS Tél: 05 57 52 57 52 Fax: 05 57 52 57 50 TRAVAUX DE
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières
MARCHE DE SERVICES Achat de locaux modulaires Cahier des Clauses Techniques Particulières Désignation de la personne publique contractante : Commune Saint-Pathus 6 rue Saint-Antoine 77178 SAINT-PATHUS
Plus en détailLOT N 7 - MENUISERIE BOIS
CCTP LOT N 7 MENUISERIE BOIS Page 1 / 1 LOT N 7 - MENUISERIE BOIS CCTP LOT N 7 MENUISERIE BOIS Page 2 / 2 SOMMAIRE LOT N 7 - MENUISERIE BOIS...1 7.1 - PRESCRIPTIONS COMMUNES TCE...3 7.2 - DOCUMENTS DE
Plus en détailMARNE REIMS PALAIS DU TAU
CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE CHAMPAGNE-ARDENNE, Maître d'ouvrage délégué CONSERVATION REGIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES 3, FAUBOURG SAINT-ANTOINE 51
Plus en détailVILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT
VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3
Plus en détailLOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES
LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES page 1 1 CLAUSES ET PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 OBJET DE LA NOTICE Le présent CCTP concerne la description des travaux du lot PLOMBERIE SANITAIRES pour la construction des nouvelles
Plus en détailC.C.T.P. D.P.G.F. LOT 8
Communauté de communes de la MONTAGNE BOURBONNAISE CONSTRUCTION D UN BATIMENT LOCATIF A USAGE ARTISANAL OU INDUSTRIEL Zone d activités du Mornier 03250 LE MAYET DE MONTAGNE Marché de travaux C.C.T.P. D.P.G.F.
Plus en détailPrestations Menuiseries intérieures
Entretien et maintenance des installations techniques de l Hôtel tertiaire Numerica ZAC des Portes du Jura Prestations Menuiseries intérieures Sommaire 1. OBJET ET ÉTENDUE... 2 1.1 Nature des prestations...
Plus en détailA.P.D. 06-17. C.C.T.P. Lot n 05 - Menuiseries intérieures EXTENSION ET REAMENAGEMENT DU RESTAURANT ADMINISTRATIF DE LA DELEGATION AVRIL 2007
EXTENSION ET REAMENAGEMENT DU RESTAURANT ADMINISTRATIF DE LA DELEGATION Allée de la Boétie 33400 TALENCE LOT : ARCHITECTE DOSSIER N PHASE DATE : 06-17 AVRIL 2007 A.P.D. C.C.T.P. Lot n 05 - Menuiseries
Plus en détailDESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX
LYCÉE LYCÉE GÉNÉRAL TECHNOLOGIQUE G ÉNÉRAL TECHNOLOGIQUE PIERRE BROSSOLETTE 161 cours Émile Zola - 69628 VILLEURBANNE Cedex CRÉATION DE LOCAUX DE STOCKAGE ANCIEN SANITAIRES DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX
Plus en détail>I Maçonnerie I ESCALIERS MAISON INDIVIDUELLE
ESCALIERS >I Maçonnerie I Sommaire Terminologie Textes de référence Mise en œuvre Conception Finition Produits Cahier des Clauses Techniques Particulières Terminologie Ouvrage de circulation verticale
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics. Objet
PREFET DU HAUT-RHIN MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Objet Fourniture et pose
Plus en détailRèglement de la Consultation N 13-042-00-MR
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 MAINTENANCE DES ALARMES INTRUSION ET INCENDIE Date et heure
Plus en détailCahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)
Cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) Marché de maintenance et travaux d entretien de serrurerie passé selon la procédure adaptée prévue par l'article 28 du code des marchés publics (CMP).
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : Date limite de remises des offres : 11 janvier 2013 à
Plus en détailRèglement de la Consultation
Ville de CALVISSON Gard MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX AMENAGEMENT DU PARC DU FOYER COMMUNAL Date et heure limites de réception des offres Vendredi 24 juillet 2015 à 12h. Règlement de la Consultation ARTICLE
Plus en détailDossier de Consultation des Entreprises
CCTP LOT 07 : METALLERIE - SERRURERIE Dossier de Consultation des Entreprises AVRIL 2009 MODIFICATION JUILLET OCT 2009 09.007.PRO.CCTP.24.04.2009 Métallerie - Serrurerie - 1 / 10 7 LOT 07 METALLERIE -
Plus en détailLES MENUISERIES INTÉRIEURES
Les portes intérieures Seuls les ouvrages relatifs aux portes intérieures sont décrits ci-après. Pour la description des pièces de bois (montant, traverse ) et des accessoires de quincaillerie (paumelle,
Plus en détailDCE. Pièces Ecrites. Extension et Mise en ERP de la Maison des Familles et des Solidarités à Calvisson DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES PRO APD
Extension et Mise en ERP de la Maison des Familles et des Solidarités à Calvisson DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Maître d'ouvrage : Commune de Calvisson Hôtel de Ville - 30420 CALVISSON Tél :
Plus en détailCOMMUNE DE HENRIDORFF PROJET D AGRANDISSEMENT DE LA SALLE DES FETES MISE AUX NORMES DES SANITAIRES ET DE LA CUISINE
COMMUNE DE HENRIDORFF PROJET D AGRANDISSEMENT DE LA SALLE DES FETES MISE AUX NORMES DES SANITAIRES ET DE LA CUISINE rue de Waltembourg 57820 HENRIDORFF APPEL D OFFRE LOT 13: MENUISERIE INTERIEURE BOIS
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP) Pouvoir adjudicateur Institut d'etudes Politiques de Rennes Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur le
Plus en détailVILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE
Département du Rhône (69) VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE CENTRE DE LOISIRS 1 RUE DES BLEUETS Ville
Plus en détailCENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION
CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE DE TRAVAUX DE PEINTURE A LA MAS VILLENEUVE PROCEDURE ADAPTEE AVEC PUBLICITE
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
RAVALEMENTS DE FACADE BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE 21/23 Rue JEAN JAURES MARCHEAPROCEDUREADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Représentant de la personne publique contractante : Monsieur
Plus en détailMINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO. 1, cours du général de Gaulle CS 40201.
MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO 1, cours du général de Gaulle CS 40201 33175 Gradignan CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Marché à procédure
Plus en détailNOTE PRELIMINAIRE. Le présent document a pour but de définir tous les travaux nécessaires à la réalisation de l'opération.
PREFECTURE DE L AISNE Relogement de l Agence Régionale de Santé de Picardie à la cité administrative de LAON DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES -DCE- CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT
Plus en détailEnvironnement Contrôlé. Nos solutions. Systèmes de Cloisons de Salles Propres. Construire Votre Environnement. A division of Dagard SAS
Ultra Propre Environnement Contrôlé High Tech Nos solutions Systèmes de Cloisons de Salles Propres A division of Dagard SAS Construire Votre Environnement Gamme Ultra Propre Les surfaces lisses et bi-affleurantes
Plus en détailLOT 08 Menuiseries intérieures. REALISATION D UN PROGRAMME DE 22 LOGEMENTS LOCAUX SOCIAUX et POLE MEDICALE DOMAINE PRE HARBOIS COMMUNE EULMONT
MAITRE D OUVRAGE SLH- SOCIETE LORRAINE HABITAT 2 passage Sébastien Bottin 54000 NANCY LOT 08 Menuiseries intérieures DOMAINE PRE HARBOIS COMMUNE EULMONT Kurt MASSALON Architecte DPLG 1bis chemin de la
Plus en détailRÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
MINISTERE DE LA JUSTICE Cour d Appel de CHAMBERY de Justice 73 018 CHAMBERY Cedex MARCHE DE RENOVATION DE LOCAUX DES JURIDICTIONS DE CHAMBERY RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) 1 - PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) Maître de l ouvrage : MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN Date
Plus en détailEPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80
Maître d'ouvrage : EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Objet : Récupération des eaux pluviales pour le jardin partagé des Sardières CAHIER DES CHARGES
Plus en détail4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE
MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE
Plus en détailC.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Contrôle d accès
«Contrôle d accès» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Date et heure limites de remise des offres : Observatoire
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
MARCHE DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES OBJET : Aménagement des locaux de la pharmacie du Centre Hospitalier Bélair Établi en application du Code des Marchés Publics CCTP - page 1
Plus en détailC.C.T.P. (CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES)
DEPARTEMENT DU GERS Maître d ouvrage : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA LOMAGNE GERSOISE 60, Avenue Gambetta 32 500 FLEURANCE AMENAGEMENT DE L ECOLE DE MUSIQUE ZONE INDUSTRIELLE «LA COUTURE» 32 700 LECTOURE
Plus en détailMAISON de RETRAITE DEPARTEMENTALE de la LOIRE ST-JUST, ST-RAMBERT = = = = = = = = = = REAMENAGEMENT DE LOCAUX
SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES POUR LE CHAUFFAGE ET L'INDUSTRIE Société à responsabilité limitée au capital de 50 000 R.C Saint-Etienne 64 B 96 C/A 15, rue de l'eternité- 42.000 SAINT-ETIENNE Téléphone :
Plus en détail>I Maçonnerie I Escaliers
ESCALIERS >I Maçonnerie I Sommaire Terminologie Textes de référence Mise en œuvre Conception Finition Produits Cahier des Clauses Techniques Particulières g Terminologie n Ouvrage de circulation verticale
Plus en détailRéhabilitation de la Maison Colette et Annexe. DEVIS DESCRIPTIF et QUANTITATIF. des TRAVAUX (CCTP & DPGF)
Maître d Ouvrage LEGTA de MANCY 410, Montée Gauthier Villars 39015 LONS LE SAUNIER Réhabilitation de la Maison Colette et Annexe DEVIS DESCRIPTIF et QUANTITATIF des TRAVAUX (CCTP & DPGF) LOT N 2 MENUISERIES
Plus en détailFermetures antipaniques Fermetures d urgence
Fermetures antipaniques Fermetures d urgence 8 plates-formes régionales à votre entière disposition : - une équipe de professionnels à votre écoute - un stock près de chez vous BORDEAUX.............................124/126
Plus en détailAppartements T2 T3 T4
Appartements T2 T3 T4 GROS ŒUVRE Terrassements généraux Fondations adaptées en fonction de l étude de sol et calcul Bureau d Étude Technique (BET). Refend séparatif entre logements : B.A. de 18 cm en RDC
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)
DEPARTEMENT D ILLE ET VILAINE Commune de SAINT-AUBIN-D AUBIGNE SALLE OMNISPORTS FOURNITURE ET POSE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES POUR UNE PRODUCTION D ENERGIE ELECTRIQUE AVEC REVENTE REGLEMENT DE CONSULTATION
Plus en détailCHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE LA NIEVRE 18 Rue Albert 1 er BP 40 58027 NEVERS CEDEX. CABINET COMPTABLE 18 Rue Albert 1 er 58000 NEVERS
CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE LA NIEVRE 18 Rue Albert 1 er BP 40 58027 NEVERS CEDEX CABINET COMPTABLE 18 Rue Albert 1 er 58000 NEVERS C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES D.C.E.
Plus en détailCOMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28
COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 Du Code des Marchés Publics CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P FOURNITURE
Plus en détailCOMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE
COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE SOUMISSION - MARCHE POUR TRAVAUX PUBLICS ENTRE D'UNE PART : La COMMUNE DE MONTAMISE 11, Place de la Mairie 86360 MONTAMISE,
Plus en détailVILLE D ESTAIRES ENTRETIEN DES LOCAUX SPORTIFS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.)
DEPARTEMENT DU NORD VILLE D ESTAIRES ENTRETIEN DES LOCAUX SPORTIFS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) CHAPITRE I : DESCRIPTION DES OUVRAGES ARTICLE 1 : GENERALITES Le présent Cahier
Plus en détailMAINTENANCE DES SYSTEMES INCENDIE ET DETECTION INTRUSION
REGLEMENT DE CONSULTATION CAHIER DES CHARGES N 10/2009 MAINTENANCE DES SYSTEMES INCENDIE ET DETECTION INTRUSION Art 1 : Organisme qui passe le marché: lycée de l Atlantique Service gestion- marchés publics
Plus en détailLot n 02 - MENUISERIES
Ville de SAINT-AUNES RENOVATION DU MAZET FOBIS RUE LOUIS TRIBLE Dossier de Consultation des Entreprises CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Avril 2014 Lot n 02 - MENUISERIES MAITRE DʼOUVRAGE MAITRE
Plus en détailAPPLICATIONS. Pour cela, Bricard propose de nombreuses solutions spécifiquement adaptées à tous les types d environnement
APPLICATIONS Cinémas, théâtres, bureaux, salles de sport Des lieux publics à fort passage où la sécurité doit être assurée par des systèmes de protection. Pour cela, Bricard propose de nombreuses solutions
Plus en détailDEPARTEMENT DU RHONE COMMUNE DE FEYZIN MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Objet de la consultation AMENAGEMENT D UN TERRAIN FAMILIAL POUR LES GENS DU VOYAGE
DEPARTEMENT DU RHONE COMMUNE DE FEYZIN MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Objet de la consultation AMENAGEMENT D UN TERRAIN FAMILIAL POUR LES GENS DU VOYAGE Lot n 3 : Serrurerie, Clôtures Lot 3 - CCTP : CAHIER
Plus en détailD30 / C30. La sécurité selon votre style
/ C30 La sécurité selon votre style La sécurité selon votre style Les portes blindées C 30 et D 30 constituent un choix particulièrement indiqué pour les bâtiments neuf parce qu elles offrent des particularitées
Plus en détailQu est-ce qu un raccordement?
mars 2012 La prestation de raccordement : vue d ensemble pages 4/5 Votre demande de raccordement page 6 La proposition de raccordement d ERDF page 7 modalités de paiement prix du branchement Les travaux
Plus en détailTRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès
COMMUNE de LABEUVRIERE TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès CAHIER des CLAUSES ADMINISTRATIVES et PARTICULIERES (CCAP et CCP) Date et heure limites de réception de l
Plus en détailAVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA COMMUNAUTÉ D AGGLOMÉRATION DE MARNE ET GONDOIRE ET DE L OFFICE DU TOURISME DE MARNE ET GONDOIRE Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur
Plus en détailP R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N **********
P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N APPEL D OFFRES OUVERT Marché à procédure adaptée Art. 28 du CMP Marché N : PREF 2012 01 Marché de travaux ACTE
Plus en détailfire-line DE COENE Securité anti-incendie certifiée! De Coene Products Europalaan 135 BE-8560 Gullegem www.decoeneproducts.be
DE COENE PRODUCTS Securité anti-incendie certifiée! fire-line L incendie de l Innovation à Bruxelles (1967) a entraîné une législation incendie innovante et extrêmement rigoureuse pour les bâtiments publiques
Plus en détail"Construction d'un Laboratoire sec sur la mezzanine de l' UR IRMO"
Département de l'hérault commune de Montpellier CEMAGEF Groupement de Montpellier Domaine de Lavalette 361 rue jean François Breton 34196 Montpellier C.C.T.P. "Construction d'un Laboratoire sec sur la
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Ville de Noisy-le-Sec Direction des Finances et le la Commande Publique Service des Marchés Publics Place du Maréchal Foch 93134 NOISY-LE-SEC Cedex Tél: 01 49 42 66 00 INSTALLATION
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT. Maître d ouvrage : Commune de GARNERANS 01140 56, chemin du Centre
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT Maître d ouvrage : Commune de GARNERANS 01140 56, chemin du Centre Objet du marché : Réhabilitation des enduits de façades de la mairie, école et salle des fêtes
Plus en détailLOT 3: MENUISERIE INTERIEURE & AGENCEMENT
AMENAGEMENT DE L OFFICE DE TOURISME DE PUYLAURENS MAÎTRE D OUVRAGE : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SOR ET AGOUT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT 3: MENUISERIE INTERIEURE & AGENCEMENT Office
Plus en détailLOT N 7 - PEINTURE SELARL D'ARCHITECTURE AGENCE JP ESNAULT
SELARL D'ARCHITECTURE AGENCE JP ESNAULT 49 RUE GAMBETTA - BP 80218 28203 CHATEAUDUN CEDEX Tél. : 0237453604 Fax. : 0237459652 Dossier n 132012 GITE DE GROUPE DE LA VALLEE DE L'AIGRE 31, Rue Porte Dunoise
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)
Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) SÉCURISATION DE DEUX BÂTIMENTS A USAGE SPORTIF: COSEC - CHEMIN SOUS LE FORT SALLE MARCEL RAMILLIER RUE ANDRE GELAS Marché n 14.025T LOT 2 : DISPOSITIF
Plus en détailDESCRIPTIF PHASE D.C.E.
MAITRE D'OUVRAGE : COMMUNE DE VEUREY-VOROIZE! OBJET CHANTIER : CONSTRUCTION MAISON DE LA NATURE LIEU DU CHANTIER : SECTEUR DES JAYERES 38113 VEUREY-VOROIZE DESCRIPTIF PHASE D.C.E. LOT 4 PLOMBERIE - SANITAIRES
Plus en détailLOT N 08 MENUISERIE INTERIEURE
CONSTRUCTION DE BUREAUX DE LA CHAMBRE DE METIERS 77 ET D UN VILLAGE DES METIERS D ART Avenue du Maréchal LECLERC 77130 MONTEREAU FAULT YONNE C.C.T.P. LOT N 08 MENUISERIE INTERIEURE Etabli par : Date :
Plus en détailLOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE
ETABLISSEMENT THERMAL DE LUZ SAINT SAUVEUR CCTP LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE PAGE N 1/12 LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE ETABLISSEMENT THERMAL DE LUZ SAINT SAUVEUR CCTP LOT N 05 PLOMBERIE
Plus en détailDPGF MARCHE LOT 120 - PEINTURE
GENERALITES Tous les ouvrages devront être principalement conformes aux exigences en vigueur : des textes législatifs et règlementaires, DTU, normes, règles techniques, traitant de la construction et tout
Plus en détailMaître d Ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHAMBORD 41500 SAINT DYE SUR LOIRE
Maître d Ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHAMBORD 41500 SAINT DYE SUR LOIRE Opération : REAMENAGEMENT DE LA MAISON DE LOIRE DU LOIR ET CHER A SAINT DYE SUR LOIRE C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES
Plus en détailMARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché :
Plus en détailLes portes intérieures
Les portes intérieures TECHNOLOGIE 2è DEGRE Wilmotte Bernard Institut Saint-Joseph de Saint Hubert Généralités 2 Description 2 Relevé des dimensions 3 Les genres de portes 3 Systèmes de suspension ou de
Plus en détailNOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL
1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers
Plus en détailENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS)
Document 1 Ville des ANDELYS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS) REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) - Marché en procédure Adaptée - Date de remise des offres
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)
Commune de CAZERES/GARONNE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon la procédure adaptée prévue par l article 28 du Code des Marchés Publics MAITRE DE L OUVRAGE : Commune de CAZERES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
Plus en détailDCE CCTP Lot n 4 Menuiseries intérieures bois
Hauts de Seine Sèvres Cité de la Céramique Bâtiment B6 1 er étage Aménagement de Bureaux Projet d aménagement DCE CCTP Lot n 4 Menuiseries intérieures bois Août 2014 Maître d'ouvrage : EP Sèvres - Cité
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES COMMUNE DE LA LONDE LES MAURES Direction des Services Financiers Service des Marchés Publics BP 62 ou place du XI Novembre 83250 LA LONDE LES MAURES
Plus en détailLOT 02 CHARPENTE BOIS / BARDAGE
LOT 02 CHARPENTE BOIS / BARDAGE - page 1/5 LOT 02 CHARPENTE BOIS / BARDAGE IMPORTANT LOT 00 : Les entrepreneurs doivent impérativement prendre connaissance des prescriptions communes (lot 00) ainsi que
Plus en détailDATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES
CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE VAUCLUSE HOTEL DE L ESPINE 35 RUE JOSEPH VERNET BP 40208 84009 AVIGNON CEDEX 1 MARCHE PUBLIC DE SERVICE Procédure adaptée MFS 10-004 REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Plus en détailAménagement des Locaux de la Maison de Santé Rue de lʼ église 89150 DOMATS
CCTP Lot n 02 Charpente - Ossature Bois - Bardage Bois Page 1 / 6 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (D.C.E.) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) LOT n 02 CHARPENTE OSSATURE BOIS
Plus en détailPRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P)
Mairie de COUPVRAY PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) DU MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES n 04/MG/2015
Plus en détailNOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat
NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat B. P. 10021 14, Rue du Champ-Bossu 28402 NOGENT-le-ROTROU Cedex 02.37.52.15.28 - Fax. 02.37.52.85.50 E-mail : oph.direction@nogent-perche-habitat.fr MARCHE
Plus en détailDescriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint
Descriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint Le chalet est conçu selon les techniques utilisées pour les maisons à ossature en bois. DIMENSIONS
Plus en détailVille de Guipavas Extension et rénovation de l école de Kerafloc h rue du Douvez. LOT N 16 : Ascenseur
Ville de Guipavas Extension et rénovation de l école de Kerafloc h rue du Douvez LOT N 16 : Ascenseur Maître d ouvrage Ville de Guipavas Mairie de Guipavas place Saint Eloi 29490 Guipavas. Tél. : 02 98
Plus en détailCOMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS
COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS Lot n 03 Menuiseries Aluminium - Serrurerie Sté d ARCHITECTURE BOITTE Agence de
Plus en détailMARCHE DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT
MARCHE DE TRAVAUX 1 ACTE D'ENGAGEMENT Maître de l'ouvrage COMMUNE D'AMBLAINVILLE place du 11 novembre 60 110 AMBLAINVILLE Objet du marché PROGRAMME DE TRAVAUX SUR LE RESEAU D'EAU POTABLE Marché sur procédure
Plus en détailCONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE CAHIER DES CHARGES
CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE Marché A Procédure Adaptée Pouvoir adjudicateur : Nom du Pouvoir adjudicateur CENTRE HELENE BOREL Ayant son siège social à Avenue du
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. «ACHAT et INSTALLATION DE MODULAIRE» Saint Cyr en Retz (BOURGNEUF EN RETZ) DOSSIER n 2-2015
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX «ACHAT et INSTALLATION DE MODULAIRE» Saint Cyr en Retz (BOURGNEUF EN RETZ) DOSSIER n 2-2015 PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) Le présent document vaut
Plus en détailClause assurance des conventions de Maîtrise d œuvre > 15 M HT
Clause assurance des conventions de Maîtrise d œuvre > 15 M HT Article 00 Assurances. Dans la mesure où les garanties préconisées ou souscrites par le Maître de l ouvrage, sont accordées selon des clauses
Plus en détailRÉHABILITATION D'UN IMMEUBLE DE BUREAUX À CLUNY. Cahier des Clauses Techniques particulières C.C.T.P. Lot N 04 : MENUISERIE BOIS. Tel : 03 85 59 05 87
RÉHABILITATION D'UN IMMEUBLE DE BUREAUX À CLUNY Cahier des Clauses Techniques particulières C.C.T.P. Lot N 04 : MENUISERIE BOIS Maître d'ouvrage : Commune de CLUNY parc Abbatial 71250 CLUNY Tel : 03 85
Plus en détailTravaux de nettoyage des bâtiments intercommunaux Marché public n 04-2008
1 Département de Seine et Marne Marché public n 04-2008 Date limite de dépôt des offres : 16/06/08 à 12 heures REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) 2 SOMMAIRE ARTICLE 1 OBJET DE LA CONSULTATION 2 ARTICLE 2
Plus en détail