Guide des tarifs municipaux
|
|
- Marin Dussault
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Guide des tarifs municipaux Accueils ludiques (matin, soir, mercredi après-midi), crèches, haltes garderies, restauration scolaire, activités sportives et culturelles, espaces jeunesse 2014 Informations disponibles sur
2
3 Rendre accessible à toutes les familles les activités municipales Madame, Monsieur, Comme chaque année, ce guide regroupe les tarifs appliqués depuis le 1 er janvier 2014 et concernant l ensemble des activités municipales proposées aux enfants, familles, seniors, ainsi que les tarifs de stationnement en centre-ville. Vous constaterez que les tarifs restent stables, afin de ne pas peser trop lourdement sur les budgets des familles en cette période de difficultés économiques. Ils demeurent calculés selon le quotient familial lié aux ressources des familles. Avec la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires, de nouvelles grilles tarifaires ont été créées afin de tenir compte des différentes formules d accueils proposées aux enfants après l école tout en sachant que le créneau horaire 16h15-17h n est pas facturé aux familles. Enfin, la Ville est attentive à poursuivre un fonctionnement le plus souple possible pour les familles : larges amplitudes horaires pour les accueils petite enfance, des «prestations à la carte» pour les accueils de loisirs du matin et du soir et pour la restauration scolaire (hors mercredi) avec la mise en place de tout un panel d outils en ligne pour les réservations et les paiements via le «portail familles» désormais largement utilisé par les familles chelloises. Espérant que vous trouverez tous les renseignements nécessaires à travers ce guide.
4 SOMMAIRE 5 INFORMATIONS PRATIQUES <6> Quand et comment faire vos démarches LE QUOTIENT FAMILIAL <8> Principe de calcul <9> Comment lire la carte de quotient <10> Les différents quotients : le quotient «ville» et le quotient «dit CAF» LES TARIFS <11> Enfance, petite enfance <11> Accueil périscolaire matin et soir (lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi) <14> Accueil de loisirs (mercredi après-midi et vacances) <15> Crèches, haltes - jeux <16> Restauration scolaire <17> Etudes surveillées <18> Culture, sports <18> Centres d arts plastiques <19> Cinéma Etoile Cosmos <20> Ecole des sports, stages sportifs, mini-golf <21> Jeunesse <21/22> Espaces jeunesse (Passeport jeunes, Clubs jeunesse, l Atelier, la Boussole, les Cuizines) <23/24> Séjours, classes d environnement et mini séjours <26> Seniors <26> Universités interâges - Yvon Nique <27> Foyers résidences <27> Repas à domicile <27> Porte à porte <25> Familles Espaces socioculturels <28> Stationnement Zones réglementées, parkings <30> Cimetières Concession, colombarium, caves urnes
5 Infos pratiques Informations pratiques Cimetières Stationnement Seniors Jeunesse Culture, sports Enf., petite enfance Quotient familial 6Familles Une inscription administrative unique et pré remplie Les familles dont les enfants sont déjà inscrits reçoivent chaque année à leur domicile leur dossier administratif déjà pré-rempli d après les informations préalablement communiquées. Si aucune modification n est à apporter, il suffit de renvoyer le dossier signé, sans aucune autre pièce justificative. Cette inscription unique obligatoire permet d accéder à la plupart des services municipaux : accueil ludique, restauration, études surveillées, halte-jeux, séjours vacances Les familles, qui doivent faire cette inscription pour la 1ère fois, doivent se présenter à la Mairie Espace services (sans rendezvous) Quotient familial et tarifs municipaux applicables en année civile En cohérence avec le fonctionnement de l administration fiscale (impôts sur le revenu), le quotient familial et les tarifs municipaux sont réactualisés chaque début d année civile et sont valables du 1 er janvier au 31 décembre La restauration scolaire accessible à tous les enfants Quelle que soit la situation professionnelle des parents, chaque enfant scolarisé en maternelle ou élémentaire peut déjeuner au restaurant scolaire de son école. L accès est «à la carte» ; les parents précisent au jour le jour à l enseignant si l enfant déjeune ou non. En revanche, l inscription est indispensable pour déjeuner le mercredi midi. Réservations et demandes de place en ligne sur le portail familles Les réservations pour les après-midi loisirs du mercredi et pendant les vacances peuvent s effectuer directement en ligne sur le portail familles via le site Aucune réservation n est nécessaire pour les accueils du matin et du soir (sauf études surveillées et ateliers thématiques). Les réservations (ou modifications de réservations) peuvent s effectuer jusqu à 2 semaines avant le mercredi ou la période de vacances concernée.
6 Familles 7Cimetières StationnementSeniors Où faire vos démarches? A l Espace Services de la mairie, vous pouvez effectuer en un seul et même lieu la majorité de vos démarches administratives : calcul du quotient familial, inscriptions enfance, petite enfance, scolaire, affaires générales et état-civil. Horaires d ouverture : Lundi, mercredi et vendredi mardi jeudi samedi de 9h00 à 12h30 et de 14h à 17h30 de 9h00 à 12h30 14h - à 19h30 14h à 17h30 9h à 12h30 En ligne sur (portail familles) Réservation, facturation et paiement en ligne de certaines activités municipales Par correspondance et par courriel Pour tout renseignement ou envoi de documents et vos pièces justificatives Mairie de Chelles Espace Services Parc du Souvenir Emile Fouchard Chelles portail-familles@chelles.fr
7 8Cimetières StationnementSeniors LE QUOTIENT FAMILIAL Pour accéder aux activités proposées par la Ville de Chelles et permettre à un grand nombre d en profiter, les tarifs sont calculés en fonction du quotient familial, lui-même établi selon les ressources des familles. Le quotient familial est valable du 1 er janvier au 31 décembre de chaque année. Etape Principe de calcul Quotient familial = ville Ressources (revenus + allocations familiales pensions alimentaires versées + pensions alimentaires perçues déduction forfaitaire de logement pour les locataires et les propriétaires) Nombre de personnes vivant au foyer (1 part supplémentaire pour un parent élevant seul(e) son(ses) enfant(s)) Familles Pièces à fournir : - Votre avis d'imposition ou de non-imposition 2013 téléchargeable sur le site - Votre attestation CAF (vos prestations) si vous avez plus d'un enfant, téléchargeable sur le site : Quotient familial = «dit CAF» Ressources (revenus + pensions alimentaires perçues - pensions alimentaires versées)
8 Etape Comment lire votre carte de quotient? a b c Quotient «Ville» Pour toutes les activités sauf crèches, centres de loisirs, accueil - 14 tranches Quotient «dit CAF» Pour les accueils de loisirs - 34 tranches Coût horaire Pour les crèches et haltes-jeux (Modes de calcul et informations page 15) 9
9 10 Quotient «ville» Quotient «dit CAF» a Pour les activités municipales b Pour les accueils de loisirs (sauf accueil de loisirs et crèches) (matin, soir, mercredi après-midi et - 14 tranches vacances)- 34 tranches Tranches c de en euros A 0 191,50 B 191,51 242,50 C 242,51 293,50 D 293,51 391,00 E 391,01 489,00 F 489,01 586,50 G 586,51 684,50 H 684,51 779,00 I 779,01 900,00 J 900,01 980,00 K 980, ,00 L 1 100, ,00 M 1 250, ,00 N 1 600,01 + Coût horaire Pour les crèches et haltes-garderies (Modes de calcul et informations page 15) à Tranches de , ,16 480, ,22 640, ,30 800, ,37 960, , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,08 + à
10 ACCUEIL DE LOISIRS MATIN ET SOIR (Lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi) Prix par enfant Tarif par créneau horaire et nombre d enfant(s) inscrit(s) (Référence quotient «dit CAF») Pas de facturation pour le créneau 16h15-17h Petit déjeuner ou goûter inclus Tranches Horaires 7h00-9h00 ou 17h00-19h00 1 enfant inscrit 2 enfants inscrits 3 enfants inscrits 4 enfants inscrits 1 0,69 0,64 0,59 0,54 2 0,74 0,69 0,64 0,59 3 0,80 0,74 0,69 0,64 4 0,90 0,85 0,80 0,74 5 1,07 1,00 0,96 0,88 6 1,20 1,12 1,08 0,98 7 1,31 1,21 1,18 1,07 8 1,42 1,32 1,23 1,14 9 1,52 1,43 1,35 1, ,58 1,54 1,41 1, ,70 1,60 1,51 1, ,80 1,73 1,61 1, ,91 1,78 1,75 1, ,96 1,91 1,88 1, ,05 2,04 1,96 1, ,13 2,10 2,06 1, ,31 2,22 2,14 1, ,43 2,34 2,25 2, ,53 2,49 2,39 2, ,64 2,55 2,46 2, ,71 2,65 2,57 2, ,76 2,75 2,68 2, ,97 2,89 2,76 2, ,10 3,05 2,88 2, ,15 3,07 2,93 2, ,20 3,14 3,01 2, ,25 3,17 3,04 2, ,31 3,24 3,15 2, ,34 3,26 3,18 3, ,37 3,32 3,20 3, ,40 3,36 3,21 3, ,45 3,40 3,28 3, ,48 3,45 3,30 3, ,69 3,57 3,45 3,26 CAMC* 4,10 4,00 3,90 3,80 H.C.* 5,80 5,70 5,60 5,60 * CAMC : Communauté d Agglomération Marne et Chantereine * H. C. : Hors Commune 11
11 12 ACCUEIL DE LOISIRS MATIN (Lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi) Prix par enfant (Référence quotient «dit CAF») Horaires 8h31-9h00 Tranches 1 enfant inscrit 2 enfants inscrits 3 enfants inscrits 4 enfants inscrits De 1 à 12 0,53 0,47 0,42 0,37 De 13 à 27 0,63 0,58 0,52 0,47 Marne-et-Chantereine 0,73 0,68 0,63 0,58 Hors commune 0,82 0,77 0,72 0,67
12 ACCUEIL DE LOISIRS JOURNÉE ENTIÈRE Prix par enfant (repas inclus) Tarif selon le nombre d enfants inscrit(s)(référence quotient «dit CAF») Quotient Journée entière (repas inclus) (vacances scolaires) Horaires 7h00-19h00 1 enfant inscrit 2 enfants inscrits 3 enfants inscrits 4 enfants inscrits 1 3,31 3,24 2,55 1,16 2 3,84 3,77 3,02 1,56 3 4,26 4,16 3,47 2,06 4 4,75 4,60 3,84 2,46 5 5,29 4,97 4,27 2,88 6 5,94 5,56 4,80 3,35 7 6,43 6,03 5,22 3,74 8 6,91 6,54 5,63 4,10 9 7,35 6,88 6,05 4, ,85 7,30 6,46 4, ,25 7,76 7,04 5, ,73 8,24 7,31 5, ,14 8,66 7,68 5, ,51 8,98 8,01 6, ,04 9,48 8,54 6, ,58 9,95 9,06 7, ,15 10,48 9,55 7, ,66 10,97 10,01 8, ,14 11,50 10,55 8, ,70 12,09 11,05 9, ,18 12,65 11,64 9, ,76 13,28 12,25 10, ,38 13,94 12,90 10, ,13 14,50 13,57 11, ,22 14,69 13,62 11, ,09 15,59 14,26 12, ,30 15,78 14,41 12, ,72 16,63 15,40 13, ,96 16,84 15,57 13, ,24 17,14 15,84 13, ,03 18,15 16,96 14, ,29 18,42 17,15 14, ,34 18,54 17,27 14, ,32 20,20 18,79 16,00 CAMC* 26,00 26,00 26,00 26,00 H.C.* 30,00 30,00 30,00 30,00 Important : La réservation pour les accueils de loisirs des mercredis et des vacances se fait par période et doit être faite au plus tard 15 jours avant la période concernée. La facturation sera effectuée d après les dates de réservation indiquées. Au-delà de la date de clôture des réservations, toute annulation sera facturée (sauf formulation écrite avec justificatif médical) et une tarification majorée de 1,5 fois sera appliquée à toute date supplémentaire non réservée au préalable. Veillées (fêtes accompagnées d'un repas entre 19 h 00 et 22 h 00) Tarif = 5,30 Camping (par nuit comprenant le repas du soir et un petit déjeuner) Tarif = 7,40 13 * CAMC : Communauté d Agglomération Marne et Chantereine * H. C. : Hors Commune
13 14 ACCUEILS DE LOISIRS DEMI-JOURNÉE Prix par enfant Tarif selon le nombre d enfants inscrit(s) (Référence quotient «dit CAF») Quotient 1/2 journée matin (repas inclus) (vacances scolaires) Horaires 7h00-13h30 1 enfant inscrit 2 enfants inscrits 3 enfants inscrits 4 enfants inscrits 1 2,30 2,26 1,78 0,81 2 2,67 2,26 2,11 1,10 3 2,96 2,92 2,46 1,44 4 3,29 3,22 2,71 1,72 5 3,69 3,48 3,03 2,02 6 4,13 3,89 3,38 2,37 7 4,48 4,22 3,67 2,64 8 4,82 4,60 3,98 2,89 9 5,14 4,84 4,25 3, ,47 5,15 4,55 3, ,78 5,46 4,95 3, ,11 5,80 5,15 3, ,40 6,09 5,41 4, ,66 6,32 5,64 4, ,02 6,67 6,00 4, ,41 6,98 6,36 5, ,82 7,37 6,72 5, ,18 7,72 7,02 5, ,52 8,09 7,41 6, ,91 8,51 7,78 6, ,24 8,88 8,18 6, ,66 9,33 8,62 7, ,10 9,78 9,07 7, ,62 10,17 9,53 8, ,67 10,30 9,56 8, ,28 10,95 10,02 8, ,43 11,06 10,13 8, ,43 11,66 10,81 9, ,59 11,80 10,94 9, ,79 11,93 11,60 9, ,03 12,70 11,88 10, ,24 12,90 12,04 10, ,38 12,98 12,11 10, ,08 14,16 13,16 11,22 CAMC* 19,00 19,00 19,00 19,00 H.C.* 21,00 21,00 21,00 21,00 Quotient 1/2 journée après-midi (sans repas) (mercredi et vacances scolaires) Horaires 13h30-19h00 1 enfant inscrit 2 enfants inscrits 3 enfants inscrits 4 enfants inscrits 1 2,00 1,98 1,54 0,70 2 2,31 2,29 1,85 0,94 3 2,58 2,55 2,12 1,25 4 2,86 2,79 2,33 1,49 5 3,20 3,01 2,60 1,76 6 3,59 3,37 2,92 2,04 7 3,88 3,66 3,16 2,28 8 4,17 3,97 3,41 2,50 9 4,43 4,17 3,66 2, ,72 4,42 3,91 2, ,96 4,69 4,25 3, ,25 4,97 4,42 3, ,50 5,23 4,64 3, ,74 5,42 4,83 3, ,05 5,72 5,16 4, ,37 5,99 5,45 4, ,72 6,25 5,77 4, ,03 6,61 6,02 4, ,31 6,93 6,35 5, ,64 6,93 6,67 5, ,93 7,30 7,00 5, ,29 7,61 7,38 5, ,66 8,00 7,78 6, ,10 8,40 8,16 6, ,16 8,72 8,20 6, ,67 8,84 8,58 6, ,79 9,39 8,67 7, ,66 9,50 9,26 7, ,78 10,01 9,36 7, ,96 10,12 9,53 7, ,03 10,89 10,18 8, ,20 11,06 10,30 8, ,30 11,13 10,36 8, ,92 12,12 11,29 9,60 CAMC* 16,32 16,35 16,35 16,35 H.C.* 17,85 18,00 18,00 18,00 * CAMC : Communauté d Agglomération Marne et Chantereine * H. C. : Hors Commune
14 CRECHE HALTE JEUX Taux horaire (Référence taux d effort) Conformément aux conventions (avenants) signés le 9 novembre 2000 avec la CAF, la ville applique, depuis le 1er septembre 2002 un mode de calcul basé sur l application du taux d effort fixé par la CAF au revenu des foyers bénéficiant de l accueil d un ou plusieurs de ses enfants dans les structures petite enfance. Ce dispositif a été modifié par les délibérations du 3 mars 2006 relatives à la Prestation de Service Unique (P.S.U.) mise en place et aux tarifs. La participation des familles est basée sur un taux d effort individuel calculé à partir des ressources des familles : Taux horaire 1 enfant 2 enfants 3 enfants Familles de 4 enfants 5 enfants 6 enfants Les ressources à prendre en considération sont constituées de l ensemble des revenus annuels perçus par la famille hors prestations familiales, aides au logement et avant abattement. Pour calculer votre taux horaire Salaires nets mensuels imposables x Taux effort horaire = Coût horaire Exemples : Famille avec 1 enfant et des salaires nets mensuels imposables de x 0,06% = 0,84 l heure Famille avec 2 enfants et des salaires nets mensuels imposables de x 0,05% = 1,90 l heure Famille avec 3 enfants et des salaires nets mensuels imposables de x 0,04% = 1 l heure 7 enfants 8 à 10 enfants accueil collectif 0,06 % 0,05 % 0,04 % 0,03 % 0,03 % 0,03 % 0,03 % 0,02 % accueil familial 0,05 % 0,04 % 0,03 % 0,03 % 0,03 % 0,02 % 0,02 % 0,02 % En cas d absence de ressources, un plancher et un plafond fixent le cadre de l application du taux d effort : Plancher : montant annuel du RSA - Forfait logement annuel (en vigueur). Plafond : revenu net annuel d une famille de 1 enfant pour le bénéfice de l AGED à 75 % en vigueur. En cas de rupture dans la cellule familiale ou de changement de situation professionnelle, les revenus familiaux pourront être révisés en cours d année et par conséquence le tarif qui en découle sera modifié. Dans le cas où la famille n aurait pas effectué sa mise à jour, il lui sera appliqué le prix plafond. 15
15 16 RESTAURATION SCOLAIRE Prix par repas - Lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi hors vacances (Référence quotient ville) Quotient Tarif A 1,10 B 1,55 C 1,90 D 2,40 E 3,00 F 3,42 G 3,65 H 3,81 I 4,04 J 4,20 K 4,38 L 4,55 M 4,72 N 4,88 Communaux 3,57 Enseignants 3,69 CAMC* 4,88 H.C.* 6,06 * CAMC : Communauté d Agglomération Marne et Chantereine * H. C. : Hors Commune
16 17 ETUDES SURVEILLEES Tarif forfaitaire mensuel (Référence quotient ville) Formule A Etudes surveillées jusqu'à 17h30 + accueil ludique jusqu'à 18h15 (facultatif et sans surcoût) Tarif mensuel forfaitaire pour 1 enfant Pour chaque enfant supplémentaire inscrit A 9,28 4,64 B 13,46 6,73 C 16,85 8,43 D 18,52 9,26 E 20,29 10,15 F 21,85 10,93 G 23,51 11,76 H 25,07 12,54 I 26,63 13,32 J 28,41 14,21 K 29,97 14,99 L 31,53 15,77 M 33,09 16,55 N 34,75 17,38 CAMC* 45,90 22,95 H.C.* 51,00 25,50 Formule B Etudes surveillées jusqu'à 17h30 + accueil ludique jusqu'à 19h00 Tarif mensuel forfaitaire pour 1 enfant Pour chaque enfant supplémentaire inscrit A 14,85 7,43 B 21,54 10,77 C 26,97 13,49 D 29,63 14,82 E 32,46 16,23 F 34,96 17,48 G 37,62 18,81 H 40,12 20,06 I 42,62 21,31 J 45,44 22,72 K 47,94 23,97 L 50,44 25,22 M 52,94 26,47 N 55,60 27,80 CAMC* 71,40 35,70 H.C.* 76,50 38,25
17 18 CENTRES D ARTS PLASTIQUES Tarif annuel (Référence quotient ville) Quotient Enfants 5/18 ans Adultes A 26,30 49,30 B 34,00 63,50 C 42,00 78,40 D 48,20 97,40 E 50,10 102,50 F 53,15 109,00 G 55,65 113,80 H 60,55 123,50 I 64,00 133,50 J 65,75 139,10 K 68,35 146,50 L 70,80 153,50 M 73,75 159,30 N 79,00 167,70 Marne-et-Chantereine 127,50 204,00 Hors commune 184,00 495,00 Atelier handicap 51,00 51,00 Abandon activité 10,00 25,00 * CAMC : Communauté d Agglomération Marne et Chantereine * H. C. : Hors Commune
18 19 CINEMA ETOILE COSMOS Tarif normal 7,80 Tarif réduit Tarif spécial jeunes (- de 18 ans) Tarif abonnés Carte Family (7 places) Tarif spécial jeudi et dimanche matin Tarif séniors Tous les jours sauf week-end : étudiants, retraités, chômeurs 6,40 Tous les jours et à toutes les séances 5,70 * Dont 2,10 de frais de gestion inclus * Valable pour 1 à 7 places par séance 5,90 Pour tous - hors jours fériés 3,50 Lundi après-midi (séance à 14h) 5,10 Tarif enfants (- 13 ans) Tous les jours et à toutes les séances 4,90 Tarif scolaires et groupes Tarif enfants "spécial" Collèges et lycées Groupes (10 personnes) Ecoles maternelles et primaires, Accueils de loisirs, espaces socioculturels de Chelles 4,90 2,90 A noter : majoration de 2 pour les films en 3D
19 20 ECOLE DES SPORTS Tarif annuel (Référence quotient ville) Quotient Tarifs A 38,50 B 54,40 C 67,20 D 85,80 E 103,50 F 119,00 G 135,00 H 146,00 I 155,60 J 165,60 K 175,90 L 186,90 M 199,50 N 208,10 CAMC* 285,00 H. C.* 435,30 MINI GOLF Tarifs pour un parcours * CAMC : Communauté d Agglomération Marne et Chantereine * H. C. : Hors Commune STAGES SPORTIFS Tarifs uniques Inscription en demi-journée, à la carte ou pour un stage sur la même semaine. Forfait Tarifs Stage 5 demi-journées 9,90 Activités à la carte l après-midi 1 demi-journée 2,70 2 demi-journées 4,00 3 demi-journées 6,00 4 demi-journées 7,50 5 demi-journées 9,90 Tarifs Moins de 6 ans Gratuit De 6 à 14 ans 2,00 Au-delà de 14 ans 4,00
20 21 ESPACES JEUNESSE Passeport Jeune Le Passeport Jeune est payant et a valeur d adhésion. Il donne accès à l ensemble des activités proposées par les équipements jeunesse, et permet également l obtention de tarifs préférentiels pour les Cuizines. Certaines activités peuvent toutefois faire l objet d une tarification spécifique supplémentaire (Clubs Jeunesse, l Atelier). Ages Chellois Marne-et- Hors Communauté Chantereine d Agglomération 12 à 25 ans (autres que Club Jeunesse) 12,00 12 à 17 ans (Clubs Jeunesse) 12,00 40,00 60,00 Plus de 25 ans (Les Cuizines) 40,00 60,00 60,00 Clubs jeunesse 12/17 ans En plus de l adhésion annuelle, une participation aux sorties est demandée (50% du coût de la sortie) L Atelier Culture Sports - Image Passeport jeune obligatoire Sans Passeport Chellois Marne et Chantereine Hors Commune Forfait annuel "Tout accès" 25,00 30,00 40,00 Stage (tarif pour l'ensemble des journées stages) 10,00 15,00 25,00 Initiation à une activité 4,00 10,00 20,00 Inscription à une activité à L'Atelier 2,00 7,00 14,00 Participation tournoi sportif (par personne) 3,00 5,00 7,00
21 22 LES CUIZINES Entrées Concerts Concerts Jeunes porteurs de projets (sans budget prestation artistique) Passeport Jeune Etudiants demandeurs d emploi Autre public 2,00 4,00 6,00 Concerts découverte départementale 4,00 6,00 8,00 Concerts découvertes 6,00 8,00 10,00 Concerts artistes émergents 8,00 10,00 12,00 Concerts Têtes d'affiche 10,00 12,00 14,00 Concerts d'artistes de forte notoriété 14,00 16,00 18,00 "Carte concerts" (donne droit aux tarifs avec passeport) Droit d occupation des studios de répétition Tarifs horaires des studios Cuizines Concerts jeune public 4,00 4,00 4,00 Chellois /CAMC 10,00 Autres 15,00 Espace répétition Espace création * CAMC : Communauté d Agglomération Marne et Chantereine * H. C. : Hors Commune Studio N 1 7,00 Studio N 3 8,00 Studio N 3 6,00 Forfait 4h00 20,00 Forfait 6h00 30,00
22 SEJOURS 4-7 ans : séjours d été / Prix par jour Quotient Tarif A 11,58 B 12,16 C 14,74 D 16,20 E 19,43 F 20,87 G 23,47 H 24,88 I 29,04 J 31,93 K 34,84 L 37,81 M 42,15 N 48,95 CAMC* 82,00 H.C.* 115, ans : séjours Hiver, Printemps et Eté / Prix par jour Hiver/printemps Tarif A 18,26 B 23,74 C 28,48 D 32,90 E 37,57 F 42,13 G 48,28 H 50,18 I 53,46 J 56,96 K 60,72 L 66,90 M 68,00 N 76,66 CAMC* 100,00 H.C.* 120,00 Eté Tarif A 15,20 B 15,30 C 15,33 D 15,35 E 17,90 F 19,26 G 21,40 H 23,20 I 27,08 J 29,76 K 32,50 L 35,42 M 39,86 N 47,31 CAMC* 74,00 H.C.* 100,00 23
23 24 CLASSES D ENVIRON- NEMENT Prix par Jour Quotient Tarif A 7,12 B 9,04 C 11,22 D 13,47 E 15,03 F 17,19 G 18,26 H 19,77 I 21,29 J 23,10 K 25,86 L 28,35 M 29,84 N 34,12 CAMC* 64,77 H.C.* 95,40 * CAMC : Communauté d Agglomération Marne et Chantereine * H. C. : Hors Commune LES MINI- SÉJOURS Prix par Jour Quotient Tarif A 20,15 B 20,40 C 20,70 D 21,05 E 21,45 F 21,90 G 22,45 H 23,10 I 23,85 J 24,85 K 26,15 L 27,90 M 30,25 N 35,90 CAMC* 80,00 H.C.* 124,00
24 25 ESPACES SOCIOCULTURELS Sorties à la mer l'eté Sorties familles et activités régulières Cotisation annuelle 3, ans 6,10-15 ans 3,10 le ticket (individuel) 2,10 Cours sociolinguistiques 5,10
25 26 UNIVERSITÉ INTERÂGES YVON NIQUE (Tarifs valables jusqu au 30 juin 2014) ABONNEMENT ANNUEL Tarifs Chellois 32,00 Marne et Chantereine 42,00 Hors commune 45,00 Moins de 26 ans GRATUIT Participation aux conférences pour les non abonnés Chellois 6,00 Marne et Chantereine 8,00 Hors commune 10,00 Ciné club abonnés (tarif unique) 3,00 Ciné club non abonnés (tarif unique) 4,00 Cours (abonnement obligatoire) Cycle de cours par personne et par matière (1h par semaine 90,00 pendant les périodes scolaires) Cycle de stages (6 séances d 1h30) 50,00 Demi-tarifs pour les personnes ayant de faibles ressources (minima sociaux, AAA, RSA, sans emploi) * CAMC : Communauté d Agglomération Marne et Chantereine * H. C. : Hors Commune
26 SERVICES SENIORS 27 Loyers des foyers-résidences (valable jusqu au 30 juin 2014) Foyer Trinquand T1 Bis T2 Foyer Flamant T1 Bis T2 Animation dans les foyers-résidences 499,50 par mois 541,40 par mois 456,00 par mois 499,00 par mois Animations de 2,60 à 5,50 Ateliers mémoire 2,60 Les foyers restauration, animation Repas améliorés Repas améliorés hors commune 12,50 Boissons 0,70 Blanchissage 4,25 4 (revenus inférieurs ou égaux à 943 ) 6,45 (revenus supérieurs à 943 ) Restauration hebdomadaire à domicile Collation du soir A Ressources inférieures à 543 2,30 1,60 B 543,01 à 743,00 3,20 2,25 C 743,01 à 943,00 3,85 2,65 D 943,01 à 1 143,00 4,60 3,10 E 1 143,01 à 1 343,00 5,30 3,55 F 1 343,01 à 1 543,00 5,95 3,95 G + de 1 543,00 6,35 4,20 Hors commune 10,50 7,40 Porte à porte A Ressources inférieures à 543,00 0,35 B 543,01 à 743,00 0,75 C 743,01 à 943,00 1,10 D 943,01 à 1 143,00 1,45 E 1 143,01 à 1 343,00 1,55 F 1 343,01 à 1 543,00 1,80 G + de 1 543,01 2,15
27 28 STATIONNEMENT ZONE ROUGE Stationnement limité à 2 heures. Une demi-heure gratuite (pose d un ticket obligatoire à retirer à l horodateur) Stationnement payant du lundi au samedi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h30 (gratuit les dimaches, jours fériés et le mois d août) Durée(*) 0h30 1h00 1h12 1h24 1h36 1h48 2h00 Tarifs 2014 gratuit 0,80 1,10 1,40 1,70 2,00 2,20 ZONE ORANGE Stationnement limité à 4 heures.une demi-heure gratuite (pose d un ticket obligatoire à retirer à l horodateur) Stationnement payant du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h30 (gratuit les dimaches, jours fériés et le mois d août) Durée 0h30 1h00 1h12 1h24 1h36 1h48 2h00 2h12 2h24 2h36 2h48 3h00 3h12 3h24 3h36 3h48 4h00 Tarif gratuit 0,60 0,80 1,00 1,20 1,40 1,60 1,80 2,00 2,20 2,30 2,40 2,50 2,60 2,70 2,80 2,90 ABONNEMENT ZONE ORANGE (riverains et commerçants) Abonnements spécifiques pour les riverains, les commerçants, artisans, professions libérales ou des salariés des entreprises ou administrations de ces secteurs implantées dans la zone de stationnement réglementé du centre-ville de Chelles ainsi que pour les artisans hors zone afin de leur permettre un accès aux chantiers en centre-ville. Les abonnements sont valables uniquement pour des stationnements sur les voies réglementées en zone orange Abonnements Tarif Mensuel Tarif Annuel Riverains 5,00 50,00 Agents économiques 15,00 150,00 Artisans Chelles hors zone 0,00 50,00
28 29 ZONE BLEUE Stationnement limité à 1h30* Du lundi au samedi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h30 Pose du disque européen obligatoire (L absence du disque ou sa non-conformité est puni d une amende) (* à 2 h pour le parking de la médiathèque Jean-Pierre Vernant) PARKINGS - marché (allée Chilpéric) - Gymnase Henri Bianco (rue des frères Verdeaux) - Parking rue Eterlet (Mairie) - Paking rue Besson (Mairie) Stationnement limité à 3 heures. Parkings gratuits le dimanche, les jours fériés et au mois d août. Ouverts du lundi au samedi de 7h30 à 19h30 et le dimanche de 7h30 à 14h00 1 heure de stationnement gratuite (pose du ticket à retirer à l horodateur) Durée (*) Tarifs h00 gratuit 1h12 0,30 1h24 0,50 1h36 0,70 1h48 0,90 2h00 1,00 2h12 1,20 2h24 1,40 2h36 1,60 2h48 1,80 3h00 2,00
29 30 Cimetières Stationnement Location de salles Seniors Familles CIMETIERES COLUMBARIUM Achat Renouvellement Pour 10 ans 350,00 350,00 Pour 15 ans 540,00 540,00 Pour 30 ans 865,00 865,00 TAXES AFFERENTES AU COLUMBARIUM Pour dépôt 32,00 Pour scellement d'une urne sur monument funéraire CONCESSION 35,00 15 ans 100,00 30 ans 300,00 50 ans 770,00 DROITS DE CAVEAU PROVISOIRE (par mois) le 1 er mois 42,00 du 2 ème au 5 ème mois 95,00 du 6 ème mois et plus 155,00 INHUMATION 40,00 CAVE URNES 30 ans 500,00 50 ans 700,00
30 Mairie de Chelles I Parc du Souvenir Emile Fouchard I Chelles cedex I I Tél. : I Fax : I
Les nouveaux rythmes scolaires à Saint-Cloud
Les nouveaux rythmes scolaires à Saint-Cloud ` Rentrée de septembre 2014 Madame, Monsieur, Dès la rentrée scolaire, le 2 septembre 2014, les nouveaux rythmes scolaires entrent en application sur l ensemble
Plus en détailRÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS
RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS
Avenue des Thermes - BP 71 01220 Divonne-les-Bains Tel/Fax : 04 50 20 29 15 Courriel : divonne.espacejeunes@alfa3a.org REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS A compter du 1 er septembre 2014
Plus en détailRèglement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 054-215402744-20140619-N6-19-06-2014-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 26/06/2014 Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire
Plus en détailQUESTIONNAIRE DE RECENSEMENT DES BESOINS EN MODES DE GARDE POUR LA PETITE ENFANCE COMMUNE DE L ILE-ROUSSE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE MAIRIE DE L ILE-ROUSSE QUESTIONNAIRE DE RECENSEMENT DES BESOINS EN MODES DE GARDE POUR LA PETITE ENFANCE COMMUNE DE L ILE-ROUSSE Dans le cadre de sa politique
Plus en détailNouveauté - Nouvelles modalités d inscription
Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription A compter de la rentrée 2015, la commune a décidé de se doter d un nouveau système de réservation par Internet. Conformément au règlement, chaque famille qui
Plus en détailNom de l aide. Nature. Publics. A qui s adresser. Conditions. Démarches. Le Service complémentaire d aide à la mobilité (S.A.
Le Service complémentaire d aide à la mobilité (S.A.M) Pole Emploi Les demandeurs d emploi qui souhaitent se rendre à un entretien d embauche éloigné de leur lieu d habitation et dont les horaires de transport
Plus en détailLundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps
Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi LeS nouveaux rythmes à l école primaire Exemples d emplois du temps Mars 2014 n exemple d organisation des temps scolaire et périscolaire Commune de 21 000 habitants
Plus en détailLA JEUNESSE. l es sen LA VILLE QUI NOUS RESSEMBLE, LA VILLE QUI NOUS RASSEMBLE
LA JEUNESSE l es sen tiel LA VILLE QUI NOUS RESSEMBLE, LA VILLE QUI NOUS RASSEMBLE sommaire LA JEUNESSE PAGES 4 À6 PAGES 7 À9 PAGE 10 PAGE 11 Le BIJ, lieu ressources Pour s informer et se documenter -
Plus en détailQUESTIONNAIRE ENTREPRISE
ENQUETE CREATION CRECHE INTERENTREPRISES QUESTIONNAIRE ENTREPRISE 1. Votre entreprise Nom... Commune :... Nom, coordonnées et fonction de la personne répondant au questionnaire : Secteur d activité :...
Plus en détailCCTP LOGICIEL FACTURATION PETITE ENFANCE ET ENFANCE
CCTP LOGICIEL FACTURATION PETITE ENFANCE ET ENFANCE La ville d Arnage propose sur son territoire les services d un multi accueil (crèche, halte garderie, Relais Assistantes Maternelles) ainsi qu un panel
Plus en détailDOSSIER UNIQUE Famille Plus et Crèche DEMANDE DE CALCUL DE TARIF
ANNEE FAMILLE n :... NOM :. PRENOM :. DOSSIER UNIQUE Plus et Crèche DEMANDE DE CALCUL DE TARIF Les familles qui n ont pas fait cette demande seront facturées au tarif plein et aucun effet rétroactif ne
Plus en détailbaby-sitting le service
le service baby-sitting Destiné aux Saint-Bricien(nes), le service baby-sitting a été mis en place afin de mettre en contact parents et lycéen(ne)s / étudiant(e)s recherchant un job de baby-sitter. CLes
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR. Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT
Direction Enfance et Vie Scolaire REGLEMENT INTERIEUR GARDERIES PERISCOLAIRES et RESTAURATION SCOLAIRE Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT Le présent règlement s applique à compter du premier
Plus en détailService Apprentissage
LES DEMARCHES A ACCOMPLIR POUR CONCLURE UN CONTRAT D APPRENTISSAGE Établir sous 48 h la déclaration unique à l embauche auprès de l Urssaf (www.due.urssaf.fr ou www.net-entreprises.fr) Prendre rendez-vous
Plus en détailP.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX
P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX MAI 2011 SOMMAIRE ADMINISTRATIF - DOMICILIATION - C.N.I Carte Nationale d Identité - EXTRAIT D ACTE DE NAISSANCE - DEMANDE D ASILE
Plus en détailLIVRET D ACCUEIL CCAS. des services à la personne. CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Ville de La Verrière. + d infos : www.ville-laverriere.
LIVRET D ACCUEIL des services à la personne + d infos : www.ville-laverriere.com CCAS CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Ville de La Verrière Agrément qualité Service d Aide à la Personne : 267802783 Délivré
Plus en détailAIDES SOCIALES 2015 Cocher la case correspondante à l aide concernée
Pour tout renseignement, contacter le Centre de la Relation Clients : Tél. 01 44 90 13 33 Fax 01 44 90 20 15 Formulaire de contact accessible sur notre site Internet www.crpcen.fr AIDES SOCIALES 2015 Cocher
Plus en détailProjets loisirs et vacances Aide scolaire Aides facultatives du CCAS en partenariat avec le Conseil général
Projets loisirs et vacances Aide scolaire Aides facultatives du CCAS en partenariat avec le Conseil général 1 EDITORIAL L édition 2012-2013 du Livret d Accueil du Centre Communal d Action Sociale rassemble
Plus en détailMercredi après-midi. Ados de 12 à 16 ans. Renseignements : Espace Jeunesse Cominois 03 28 38 82 05 - www.ville-comines.fr
Accueils de loisirs 2014-2015 Mercredi après-midi Ados de 12 à 16 ans Renseignements : Espace Jeunesse Cominois 03 28 38 82 05 - www.ville-comines.fr Présentation Depuis 2012, un accueil de loisirs ados
Plus en détailATTENTION LA RESERVATION EST INDISPENSABLE POUR TOUTE PERIODE
ACCUEILS DE LOISIRS DE LA MJC INTERCOMMUNALE D AY : «Notice d utilisation» Chers parents, Ce courrier a pour but de vous donner les informations principales concernant les Accueils Collectifs de Mineurs
Plus en détailPISCINES INFORMATIONS PRATIQUES
PISCINES INFORMATIONS PRATIQUES BIENVENUE Jules-Verne, le Petit-Port, Léo-Lagrange, la Petite-Amazonie, la Durantière, les Dervallières : les six piscines nantaises vous accueillent tout au long de l année.
Plus en détail2, rue Edmond Rostand à Montereau Pour avoir des renseignements complémentaires, n hésiter pas téléphoner au :
FOYER-LOGEMENTS «Résiidence Belllle Feuiilllle» 2,, rrue Edmond Rosttand 77130 MONTEREAU -- FAULT--YONNE Une vie plus facile dans une résidence située à proximité des commerces. Si vous désirez rompre
Plus en détail... Caf.fr, naviguez facile! Caf de la Haute-Vienne Création octobre 2012 Crédit dessins : icônothèque Cnaf
... Caf.fr, naviguez facile! Caf de la Haute-Vienne Création octobre 2012 Crédit dessins : icônothèque Cnaf Ecran d'accueil du Caf.fr Mon Compte Pour gérer directement son dossier Ma Caf pour accéder aux
Plus en détailListe des pièces à fournir pour une demande de prise en charge des frais d hébergement en maison de retraite au titre de l aide sociale
Centre Communal d Action Sociale 01.34.90.89.73 Liste des pièces à fournir pour une demande de prise en charge des frais d hébergement en maison de retraite au titre de l aide sociale - Livret de Famille
Plus en détailLimites d exonération des allocations forfaitaires. Nature de l indemnité 2011
ÉDITION JANVIER 2011 Annexes Frais professionnels Limites d exonération des allocations forfaitaires (Arrêté du 20 décembre 2002 modifié) Nature de l indemnité 2011 Indemnité de restauration sur le lieu
Plus en détailCONTRAT EDUCATIF LOCAL
CONTRAT EDUCATIF LOCAL Année 2002-2003 CANDIDATURE ET PROJET D ACTIONS SUR LES TEMPS PERI ET EXTRA-SCOLAIRES sur la commune ou le groupement de communes de... Ce dossier comprend : Page 2 : Page 3 : Page
Plus en détailPROJET EDUCATIF 1/ INTRODUCTION AU PROJET EDUCATIF : BUT, PUBLIC VISE ET DUREE DU PROJET
PROJET EDUCATIF 1/ INTRODUCTION AU PROJET EDUCATIF : BUT, PUBLIC VISE ET DUREE DU PROJET 2/LES INTENTIONS EDUCATIVES 3/ LES VALEURS PRINCIPALES 4/ LES ACTEURS EDUCATIFS, LEUR CHAMPS D INTERVENTION ET LES
Plus en détailPREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE
LES REGLEMENTS INTERIEURS RESTAURANT SCOLAIRE ACCUEIL PERISCOLAIRE ACTIVITES PERI-EDUCATIVES Délibéré en Conseil Municipal du 05 Juin 2014 PREAMBULE Les services périscolaires sont des prestations volontairement
Plus en détailBoudème Les Deux-Portes
Le quartier de Boudème Les Deux-Portes Bienvenue chez vous! Mieux connaître son quartier pour mieux en profiter : voici, en substance, l objectif de ce fascicule conçu par la Ville de Martigues et destiné
Plus en détailEcole nationale supérieure d architecture de Grenoble BIENVENUE
Ecole nationale supérieure d architecture de Grenoble BIENVENUE Guide pratique pour les étudiants étrangers souhaitant s'inscrire à l'école nationale supérieure d'architecture de Grenoble, dans le cadre
Plus en détailA la découverte du Service jeunesse Edition 2014-2015
A la découverte du Service jeunesse Edition 2014-2015 Dédié aux 11-25 ans «Depuis le 7 juillet 2014, le Service jeunesse (consacré aux pré-adolescents, adolescents et jeunes adultes de 11 à 25 ans) est
Plus en détailLa politique marseillaise en faveur des Seniors
La politique marseillaise en faveur des Seniors Le Centre Communal d Action Sociale de la Ville de Marseille est un établissement public administratif communal. Il oriente ses actions en faveur des personnes
Plus en détailaction sociale en faveur des personnels de l académie de Paris et des retraités résidant à Paris
action sociale en faveur des personnels de l académie de Paris et des retraités résidant à Paris 2014 2015 Sommaire - Les bénéficiaires de l action sociale 3 - Les différentes allocations proposées aux
Plus en détailNom de l agent : Fonctions : FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE SOCIALE
DE FRANCE A Nom de l agent : Fonctions : FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE SOCIALE 1- Objet de la demande : O Allocation de solidarité O Allocation à durée déterminée O Allocation adulte ou enfant handicapé
Plus en détailFICHE DE RENSEIGNEMENTS
FICHE DE RENSEIGNEMENTS INSCRIPTION 2014-2015 A rendre avant le 14 août 2014 Merci FAMILLE : 1 2 ENFANT(s) NOM de l enfant :...... PRENOM Né(e) le :...../../... Classe :..... Mon enfant ira à : la Garderie
Plus en détailQu est-ce que l accueil de loisirs? I/ Présentation du gestionnaire. La Haye du Puits : Prétot-Sainte-Suzanne :
Qu est-ce que l accueil de loisirs? C est un accueil collectif de mineurs ouvert pendant le temps libre des enfants (mercredis/vacances), ayant une dimension éducative. Il est géré et financé par une collectivité
Plus en détailSocial. Précisions ministérielles. Avantages en nature et frais professionnels
Avantages en nature et frais professionnels Précisions ministérielles L administration vient de diffuser une troisième série de questions/réponses. S agissant des avantages en nature, elle revient notamment
Plus en détailRÉGLEMENT INTERIEUR. Temps d accueil Périscolaire Temps d accueil Extrascolaire
RÉGLEMENT INTERIEUR 2015 2016 Temps d accueil Périscolaire Temps d accueil Extrascolaire Préambule Dans le cadre de son Projet Éducatif Territorial, la Communauté de Communes de la Dijonnaise (CCPD) organise
Plus en détailINSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015
NOM DE L ENFANT :. PRENOM DE L ENFANT : Date de Naissance :.. Sexe de l enfant: Masculin Féminin 1 Dossier à compléter par enfant. Maternelle : Elémentaire : - petite section - moyenne section.. Classe
Plus en détailSEGPA EREA. académie Versailles ENTRE : Nom du stagiaire : Prénom : Éducation Nationale Enseignement Supérieur Recherche
Convention relative à l organisation de stages d application en milieu professionnel. Élèves de 4 ème âgés de moins 15 ans Élèves de 3 ème âgés de plus 15 ans (Convention type approuvée par la cellule
Plus en détailATELIERS ENFANTS-ADULTES. Activités culturelles, musicales ou sportives, à chacun(e) ses loisirs! SAISON 2014-2015 INSCRIPTIONS ET RENSEIGNEMENTS
LIVRET DE RENTRÉE QUIMPER ATELIERS ENFANTS-ADULTES Activités culturelles, musicales ou sportives, à chacun(e) ses loisirs! SAISON 2014-2015 Forum de rentrée Le jeudi 4 septembre 2014 14h00-18h00 Activités
Plus en détaille Service d Accompagnement à la Vie Sociale Fondation Maison des Champs
LIVRET D ACCUEIL le Service d Accompagnement à la Vie Sociale Fondation Maison des Champs 23, rue du docteur potain 75019 Paris 01 53 38 62 50 Portraits des membres du groupe d expression du SAVS par Catel
Plus en détailGuide Tarifaire. Tickets et abonnements Bus, Tram. Solidaire. TARIFS AU 1 er septembre 2015. TOUs & POINTS
& Guide Tarifaire Tickets et abonnements Bus, Tram Solidaire TARIFS AU 1 er septembre 2015 TOUs LES TARIFS & POINTS DE VENTE Édition Septembre 2015 www.cts-strasbourg.eu ALLO CTS 03 88 77 70 70 Sommaire
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents
REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents de la RESTAURATION SCOLAIRE MATERNELLE/ELEMENTAIRE Direction de l Education, de l Enfance et de la Réussite Educative Approuvé au Conseil Municipal
Plus en détailTAXE DE SEJOUR GUIDE D'INFORMATION ET D APPLICATION
MAIRIE DE COURNON D'AUVERGNE SERVICE TOURISME TAXE DE SEJOUR GUIDE D'INFORMATION ET D APPLICATION Sommaire : Page 2 : Page 4 : Page 5 : Page 6 : Page 7 : Présentation de la taxe de séjour -qui est habilité
Plus en détailCE QU IL FAUT SAVOIR POUR GUIDER NOS INTERLOCUTEURS DANS LE DOMAINE DE LA SANTE
CE QU IL FAUT SAVOIR POUR GUIDER NOS INTERLOCUTEURS DANS LE DOMAINE DE LA SANTE SE SOIGNER A MOINDRE FRAIS... 2 La CMU de BASE... 3 LA CMU COMPLEMENTAIRE... 5 L ACS... 7 TABLEAU... 8 L'AME... 9 LE CMP...
Plus en détailActivités périscolaires et de loisirs Année scolaire 2014-2015
DIRECTION DE L'EDUCATION Activités périscolaires et de loisirs Année scolaire 2014-2015 1. Calendrier des vacances scolaires et des inscriptions aux accueils de loisirs 2. Règlement des activités périscolaires
Plus en détailCEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION
CEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION Périodes des activités Période 1 : du 1 er octobre 2012 au 21 décembre 2012 Période 2 : du 7 janvier 2013 au 29 mars 2013 Période 3 : du 2 avril 2013 au 14 juin 2013
Plus en détailCOMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL
COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL Le vote du budget constitue l acte politique majeur de la vie de la collectivité. Il doit impérativement être voté avant le 31 mars de l année qu il intéresse. Toutefois,
Plus en détailLe Fonds de solidarité pour le logement (FSL)
Le Fonds de solidarité pour le logement (FSL) Pour faciliter vos démarches et bénéficier d une aide du FSL Ille-et-Vilaine, la vie à taille humaine Vous avez des droits en matière de logement a Vos droits
Plus en détailEXEMPLE DE CONTRAT DE TRAVAIL ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES
Relais Assistantes Maternelles Maison de la Famille Rue Antoine Bourdelle 62100 Calais Tél : 03.21.97.60.73 EXEMPLE DE CONTRAT DE TRAVAIL ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES Présentation L accord
Plus en détailCAMPAGNE BOURSIERE 2015/2016 PREMIERE COMMISSION LOCALE. DOSSIERS COMPLETS A DEPOSER AU PLUS TARD LE 25 SEPTEMBRE à 12H
1 CAMPAGNE BOURSIERE 2015/2016 PREMIERE COMMISSION LOCALE DOSSIERS COMPLETS A DEPOSER AU PLUS TARD LE 25 SEPTEMBRE à 12H CONDITIONS L obtention d une bourse scolaire est subordonnée aux conditions suivantes
Plus en détailQUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES
QUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES La réforme des rythmes scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires doit être mise en place en septembre 2014. Elle prévoit le retour de la semaine de
Plus en détailDEDUCTION FRAIS REELS/FRAIS FORFAITAIRES TABLEAU COMPARATIF IMPOT A LA SOURCE/DECLARATION
DEDUCTION FRAIS REELS/FRAIS FORFAITAIRES TABLEAU COMPARATIF IMPOT A LA SOURCE/DECLARATION 2012 Données indicatives. Se reporter au guide de l administration fiscale pour toutes précisions Catégorie de
Plus en détailDemande de logement social
Ministère chargé du logement Cadre réservé au service Demande de logement social Article R. 441-2-2 du code de la construction et de l habitation Numéro de dossier : N 14069*02 Avez-vous déjà déposé une
Plus en détailDossier d inscription
Partie réservée au service : N d arrivée : Ville de Digne-les-Bains Service éducation education@dignelesbains.fr Ecole : Classe : Année scolaire 2015/2016 Services d accueil pour les enfants des écoles
Plus en détailRÉUNION D INFORMATION Jeudi 26 février 2015
RÉUNION D INFORMATION Jeudi 26 février 2015 Ordre du jour : Fonctionnement actuel Portail famille : comment ça marche? Il me reste des tickets cantine, quelle est la marche à suivre? Comment inscrire mon
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS
REGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS Comité syndical 11 juin 2015 1. Dispositions générales. 1.1. Objet : Ce règlement décrit le fonctionnement général, les modalités d inscriptions (réservations, annulations,
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS, ACCUEILS PERISCOLAIRES, RESTAURATION SCOLAIRE, SEJOURS VACANCES ET CLASSES «DECOUVERTE»
REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS, ACCUEILS PERISCOLAIRES, RESTAURATION SCOLAIRE, SEJOURS VACANCES ET CLASSES «DECOUVERTE» A COMPTER DU 01/01/2015 Sommaire 1/ Préambule P2 2/ Les modalités préalables
Plus en détailConvention Foyer des Jeunes Travailleurs Institut de Formation de l Artisanat
Convention Foyer des Jeunes Travailleurs Institut de Formation de l Artisanat Bonjour, Ce livret d accueil vous permettra de prendre connaissance des conditions d hébergement, de restauration et des formalités
Plus en détailINFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée)
INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée) Types de logement : Résidence Disney ( les Pléiades) Pour les CDD été : le service logement pourra être amené à loger certains
Plus en détailVu la circulaire n 2033-134 du 8 septembre 2003 relative aux modalités d accueil en milieu professionnel des élèves mineurs de moins de seize ans :
CONVENTION RELATIVE A L ORGANISATION DE SEQUENCE D OBSERVATION EN MILIEU PROFESSIONNEL DANS LE CADRE DE L OPERATION «BRAVO LES ARTISANS de Charente-Maritime» Vu la circulaire n 2033-134 du 8 septembre
Plus en détailRèglement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans)
Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans) 16, rue des Ecoles 38090 Vaulx-Milieu 07.88.54.25.95 espacejeunes.vaulx-milieu@orange.fr Mairie de Vaulx-Milieu 7 place de l Eglise- BP1-38090 VAULX-MILIEU
Plus en détailQuestionnaire à l attention des parents d enfant(s) en situation de handicap
Questionnaire à l attention des parents d enfant(s) en situation de handicap Ce questionnaire s inscrit dans le cadre d une démarche de travail collectif des services de la ville en charge de l accueil
Plus en détailReprésentant légal 1. Représentant légal 2. Situation de la famille
DOSSIER FAMILLE PERISCOLAIRE 2014-2015 Ce dossier est à rendre en mairie avec les pièces justificatives et ce, quelque soit votre situation avant le Tout dossier non complet ne sera pas traité. Date de
Plus en détailRenseignements relatifs aux représentants
VILLE DE PORT-DE-BOUC RESTAURATION SCOLAIRE FICHE D INSCRIPTION A renvoyer ou à remettre avant le 31 juillet au Service Avec les pièces justificatives Une Fiche par enfant. Service des Affaires Scolaires
Plus en détailParents, enfants. un guide pour vous
Parents, enfants un guide pour vous edit s mmaire Parents, Notre engagement de mettre en place un territoire compétitif, solidaire et durable ne peut se concevoir sans répondre aux besoins des enfants
Plus en détailASSEMBLÉE NATIONALE 3 novembre 2014 AMENDEMENT
ASSEMBLÉE NATIONALE 3 novembre 2014 PLF POUR 2015 - (N 2234) Commission Gouvernement Adopté AMENDEMENT présenté par le Gouvernement ---------- ARTICLE ADDITIONNEL N o II-464 (2ème Rect) APRÈS L'ARTICLE
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION
DOSSIER D INSCRIPTION AUX ACCUEILS PERISCOLAIRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AGLY-FENOUILLEDES NAP ALSH DES MERCREDIS APRES-MIDI ALAE RESTAURATION SCOLAIRE Nom de l enfant :... Prénom :... Date de naissance
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007-2008
Chelles, le.. DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007 2008 Dénomination de l association :. Section :. Objet :.... Siège Social :.. N Compte bancaire ou postal :.. RESPONSABLES Président (e) : Adresse
Plus en détailSéjour de Conduite Accompagnée 2015
Séjour de Conduite Accompagnée 2015 La commission jeunesse vous propose cette année encore des séjours de conduite accompagnée. Ce séjour s adresse aux adolescents de 15 et 2 mois à 17 ans. Ce stage de
Plus en détailDEMANDE DE PRÊT 2015 Cocher la case correspondante au prêt concerné Acquisition Construction Aménagement Jeune ménage À l installation
Pour tout renseignement, contacter le Centre de la Relation Clients : Tél. 01 44 90 13 33 Fax 01 44 90 20 15 Formulaire de contact accessible sur notre site Internet www.crpcen.fr DEMANDE DE PRÊT 2015
Plus en détailédito sommaire Le Conseil des étrangers Edito 1 Accès aux droits 2 Apprendre le français 5 Accès aux soins 6 Citoyenneté 9
avec le soutien de édito sommaire Edito 1 Accès aux droits 2 Apprendre le français 5 Accès aux soins 6 Citoyenneté 9 N Retrouvez au dos les lieux sur le plan Notre ville est riche de sa diversité, qui
Plus en détailvous guider Phovoir.fr Les prestations d Action sociale pour les familles Du 1 er janvier au 31 décembre 2015 www.msa-mayenne-orne-sarthe.
vous guider Phovoir.fr Les prestations d Action sociale pour les familles Du 1 er janvier au 31 décembre 2015 www.msa-mayenne-orne-sarthe.fr MSA Mayenne-Orne-Sarthe Thinkstockphotos.fr Le mot de la Présidente
Plus en détailAide pour une complémentaire santé et tiers payant social
Artisans, commerçants et professionnels libéraux Aide pour une complémentaire santé et tiers payant social Octobre 2014 AIDE POUR UNE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ET TIERS PAYANT SOCIAL Vous ne pouvez pas bénéficier
Plus en détailDossier de pré inscription À retourner à l adresse indiquée en dernière page
Syndicat Intercommunal pour le Développement Social des CAntons de Villeneuve les Avignon et de Roquemaure Dossier de pré inscription À retourner à l adresse indiquée en dernière page TOUT DOSSIER INCOMPLET
Plus en détailBELLEVILLE SUR LOIRE. Guide Hébergement & Restauration 2015 RESTAURANT CHAMBRE D HÔTE GÎTE MEUBLE HOTEL CAMPING AIRE ET BORNE CAMPING CAR
BELLEVILLE SUR LOIRE Guide Hébergement & Restauration 2015 RESTAURANT CHAMBRE D HÔTE GÎTE MEUBLE HOTEL CAMPING AIRE ET BORNE CAMPING CAR RESTAURANTS Le DIAPASON BAR A VIANDE - BRASSERIE Mr GODON 7, route
Plus en détailRèglement intérieur de l école Ste Anne Année 2015/2016
Règlement intérieur de l école Ste Anne Année 2015/2016 Ces règles en vigueur à l école Ste Anne ont été établies dans l intérêt des élèves. Leur respect participera au bien-être et à la sécurité de chacun.
Plus en détailRESTAURATION SCOLAIRE
RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée par la collectivité
Plus en détailBilan de la concertation sur le PEDT
les périscolaires Bilan de la concertation sur le PEDT J www.ville-cergy.fr Sommaire 1. Préambule 4 2. Le cadre de la démarche 5 2.1. Les objectifs 6 2.2. Les sujets du débat 6 2.3. Le déroulé de la démarche
Plus en détailTRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE
DOSSIER DE CREATION DE LICENCE Ce dossier contient toutes les informations nécessaires à la création de votre licence ou de celle de votre enfant. Il est important que vous le lisiez attentivement. CONTENU
Plus en détailDEMANDE DE BOURSE ET/OU PRÊT D ETUDES 2015-2016
Avenue de France 8, 1951 Sion Heures d ouverture Tél. 027 606 40 85 Fax 027 606 40 84 Le lundi et mardi : e-mail : bourses-formations@admin.vs.ch 08h30-11h30 et 14h00-17h00 Internet :www.vs.ch/bourses
Plus en détailPour profiter pleinement de l univers Barrière, sortez votre meilleure carte!
Pour profiter pleinement de l univers Barrière, sortez votre meilleure carte! V O SAVA N TA G E S 3 NIVEAUX DE CARTES RÉCOMPENSENT VOTRE FIDÉLITÉ AUX CASINOS BARRIÈRE. La Carte Casinopass Rouge vous est
Plus en détailEnquête de satisfaction 2015
Direction de la Petite Enfance et des Familles Enquête de 2015 auprès des familles utilisatrices des crèches municipales Mairie de Bordeaux 28 mai 2015 Sommaire Cadre méthodologique Synthèse globale Présentation
Plus en détailCommune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR
Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR REGLEMENT INTERIEUR Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 26 mai 2015 et portant instauration du système des forfaits ; Vu la délibération
Plus en détailREPUBLIQUE FRANÇAISE 2013/... DCM N 13-11-28-8
REPUBLIQUE FRANÇAISE 2013/... MAIRIE DE METZ CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE METZ REGISTRE DES DELIBERATIONS Séance du 28 novembre 2013 DCM N 13-11-28-8 Objet : Avenants aux contrats de DSP relatifs à
Plus en détailREGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse
REGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse Article 1 : ORGANISATION La Société «Société de Presse et d'information», par abréviation "S.D.P.I.", Société Anonyme, au capital social
Plus en détailREVENU MINIMUM ETUDIANT- année 2015/2016. I - DEMANDEUR (l Etudiant)
REVENU MINIMUM ETUDIANT- année 2015/2016 I - DEMANDEUR (l Etudiant) DATE DE LA DEMANDE :... NOM :... PRENOM :... NOM DE JEUNE FILLE :... DATE DE NAISSANCE :... ADRESSE...... Date d arrivée dans la Commune
Plus en détailLES ATELIERS LES RESSOURCES LES PROJETS
13-25 ans Pôle Ressources Jeunesse PROGRAMMATION JANVIER - SEPTEMBRE 2013 LES ATELIERS LES RESSOURCES LES PROJETS www.ville-roubaix.fr Fiche D ADHéSION SAISON 2012 /2013 RENSEIGNEMENTS PERSONNELS : NOM
Plus en détailcrédit privé Transparent et avantageux
crédit privé Transparent et avantageux La pièce d identité doit impérativement contenir les informations suivantes: nom et prénom date de naissance nationalité et lieu d origine photo nº de la pièce d
Plus en détailArticle II. ORGANISATION DES INSCRIPTIONS
Adopté au Conseil Municipal du 9 février 2015 Article I. PRÉSENTATION La Mairie de Montmorency propose aux enfants montmorencéens de partir en séjour pendant les vacances scolaires. Les vacances constituent
Plus en détaildeux niveaux 750 m² 45 000 ordinateurs tablettes liseuses lecteurs MP3. programmation culturelle accueille
mode d emploi Un lieu de vie La médiathèque est un lieu de vie, d information, de formation, de culture et de loisirs ouvert à tous, librement et gratuitement. Seul le prêt nécessite une inscription.
Plus en détailJournées d économie de Lyon
Journées d économie de Lyon Mercredi 9 novembre 2011 Clément Schaff, Mahdi Ben Jelloul www.openfisca.fr 1 Plan Présentation générale Présentation du logiciel Exemple de réformes: Bourguignon Muet Sterdyniack
Plus en détailFICHE DE RENSEIGNEMENTS
CABINET SAUVAGE GESTION Administrateur de Biens SYNDIC LOCATION GERANCE FICHE DE RENSEIGNEMENTS du bien :...... Date d entrée souhaitée :... LOCATAIRE IDENTITE (1) Nom Prénoms Date de naissance Lieu de
Plus en détailASSOCIATION ARISSE INSTITUT MEDICO-EDUCATIF ARMONIA Avec prise en charge de jour et d internat séquentiel LIVRET D ACCUEIL
ASSOCIATION ARISSE INSTITUT MEDICO-EDUCATIF ARMONIA Avec prise en charge de jour et d internat séquentiel LIVRET D ACCUEIL Directeur: Chef de Service Éducatif Assistante de Direction Accueil - Secrétariat
Plus en détailRÈGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE
S O M M A I R E Préambule Règlement Objectifs Ecole / cantine Quelques chiffres Le prestataire 1 2 Préambule RÈGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE A N N É E 2 0 1 2 / 2 0 1 3 La municipalité de CHAMPAGNIER
Plus en détailActivités du 4 mars au 2 mai 2015 SORTIES STAGES SÉJOUR. Lot Aventure. www.villefranchederouergue.fr
Programme proposé par votre Mairie et les Ateliers de la Fontaine www.villefranchederouergue.fr 05 65 45 77 36 Activités du 4 mars au 2 mai 2015 SORTIES Cinéma, Cité de l espace, Walibi, Squash, Bowling,
Plus en détail