NOTICE DESCRIPTIVE DE VENTE

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1 SCCV Le Clos des Jardiniers NOTICE DESCRIPTIVE (Arrêté du 10 Mai 1968 J.O. du 29 Juin 1968 Equipement et logement) Le Clos des Jardiniers NOTICE DESCRIPTIVE DE VENTE 20/12/2013 Caractéristique du programme Le Clos des Jardiniers est constitué au total de 2 petits collectifs en R+1, R+2, et de 7 maisons individuelles groupées, comprenant 24 logements au n 11 et 13 rue de l Abbaye à MONTBRISON (42600). Immeubles conçus en respect de la RT

2 SOMMAIRE 1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE INFRASTRUCTURE... 3 MURS ET OSSATURE PLANCHERS CLOISONS DE DISTRIBUTION (Autre que murs de refends) ESCALIERS CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS TOITURES LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS SOLS ET PLINTHES... 5 REVETEMENTS MURAUX PLAFONDS MENUISERIES EXTERIEURES... 5 FERMETURES EXTERIEURES OCCULTATIONS PROTECTION ANTISOLAIRE MENUISERIES INTÉRIEURES SERRURERIE ET GARDE CORPS... 6 PEINTURES PAPIERS - TENTURES EQUIPEMENTS INTÉRIEURS ANNEXES PRIVATIVES CAVES GARAGES (en option)... 9 PARKINGS EXTERIEURS PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L IMMEUBLE HALL D ENTREE DE L IMMEUBLE CIRCULATIOND ETAGE CIRCULATION EN SOUS SOL CAGES D ESCALIERS LOCAUX COMMUNS EQUIPEMENTS GÉNÉRAUX DE L IMMEUBLE ASCENSEURS TELECOMMUNICATION ALIMENTATION EN EAU ALIMENTATION EN GAZ ALIMENTATION EN ELECTRICITÉ PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L IMMEUBLE VOIRIES ET PARKINGS ESPACES VERTS ECLAIRAGE EXTERIEUR CLOTURES Grillage rigide de 1.60m autour du bassin d orage avec un portillon d accès et grillage rigide de 1.60m de haut autour de la propriété RESEAUX DIVERS

3 1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 1.1. INFRASTRUCTURE Fouilles Fouilles en pleine masse, suivant type de fondations et plans de structure déterminés par l étude béton armé Fondations Puits et semelles filantes sous piliers et sous murs, suivant étude béton armé et plans de structure MURS ET OSSATURE NB : Les épaisseurs sont fonction des calculs de l ingénieur béton armé et de l étude thermique Murs du sous-sol Murs de façades (aux divers niveaux) - Partie courante : Briques terre cuite alvéolées collées de 20cm doublées intérieurement d un complexe de doublage isolant avec plaque de plâtre intérieur et revêtu d un enduit traditionnel extérieur.(couleur au choix de l architecte) - Allèges : idem ou vitrés suivant plans de façade - Trumeaux : idem - Encadrement des baies : idem Murs pignons idem Murs mitoyens Murs extérieurs divers (balcons-loggias-séchoir) Murs séparatifs entre balcons (bâtiment B) en briques alvéolées collées de 20cm, revêtu d un enduit traditionnel extérieur Murs porteurs à l intérieur des locaux (refends) Béton armé suivant étude béton armé et plans de structure avec enduit pelliculaire ou cloison séparative d appartements à ossatures doubles Murs ou cloisons séparatives - entre locaux privatifs contigus : Béton armé suivant étude béton armé et plan de structure avec complexe thermoacoustique ou cloison séparative d appartements à ossatures doubles. - entre locaux privatifs et autres locaux (escaliers, ascenseurs, hall et locaux divers) Béton armé suivant étude béton armé et plans de structure avec doublage thermo-acoustique(selon études de l Ingénierie) 1.3. PLANCHERS NB les épaisseurs suivant des calculs de l ingénieur béton Planchers sur terre-plein Dallage sur hérisson granitique avec isolant Planchers sur étage courant Béton armé suivant étude BA, la sous-face recevant un enduit pelliculaire au lot peinture. Isolation acoustique aux bruits aériens : loi de masse. Isolation acoustique aux chocs : matériaux isolants sous carrelage Réserve de sol de 7 cm Planchers terrasses/ balcons Béton armé suivant étude BA, la sous face recevant une peinture type pliotitee et la surface, une finition lissée 3

4 Planchers sur locaux non chauffés ou ouverts 1.4. CLOISONS DE DISTRIBUTION (Autre que murs de refends) Cloisonnement Cloison type plaques de plâtres de 50mm d épaisseur Gaines techniques Cloisons en plaques de plâtre de 50 mm d épaisseur ESCALIERS Escaliers préfabriqués Escalier préfabriqué en béton armé Escaliers de secours 1.6. CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION Conduits de fumée des locaux de l immeuble Conduits de ventilation des locaux de l immeuble Ventilation mécanique contrôlée voir article Conduits d air frais Conduits de fumée de chaufferie Ventilation haute de chaufferie 1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS Chute d eaux pluviales En PVC couleur au choix de l architecte, diamètre approprié pour les chutes en façade Chutes d eaux usées En PVC, diamètre approprié avec ventilation, passage dans gaines techniques Canalisation en sous-sol Branchements aux égouts Canalisations PVC, compris dans la limite de propriété, section suivant débit. Raccordement au réseau public TOITURES Charpente, couverture & accessoires Charpente en bois traité type fermettes avec habillage des débords de toits en lambris. Bandeaux et planches de rives en sapin traité peints. 4

5 Couverture en tuiles de terre cuite rouge avec faitage et arêtiers assortis Noues et gouttières zinc Etanchéité et accessoire Souches de cheminées, ventilations et conduits divers 2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1. SOLS ET PLINTHES Sols et plinthes des pièces principales Séjours de tous logements : Carrelage scellé grès émaillé élément de 30 cm x 30 cm sur isolant phonique feutre résilient suivant la présélection du promoteur Plinthes assorties. Chambres : chapes lissées (Revêtement à la charge de l acquéreur) Sols et plinthes des pièces de service Salles de bains, cuisines et WC : Carrelage scellé grès émaillé, élément de 30cm x 30cm sur isolant phonique feutre résilient suivant la présélection du promoteur Plinthes assorties Sols et plinthes des entrées et des dégagements Halls, dégagements : Carrelage scellé grès émaillé, élément de 30cm x 30cm sur isolant phonique feutre résilient suivant la présélection du promoteur Plinthes assorties Sols des balcons, loggias et/ou terrasses Carrelage collé en grès cérame ingélif pour les étages Dalles en béton de 50x50cm posées sur lit de sable pour le rez-de-chaussée 2.2. REVETEMENTS MURAUX (autres que les enduits, peinture, papiers peints et tentures) Revêtements muraux des pièces de services Salles de bains : Revêtement en faïence en éléments de 20x30cm suivant calepinage de l Architecte à raison de 10m² par logement Revêtements muraux des autres pièces Néant PLAFONDS (Sauf peintures, tentures) Plafond des pièces intérieures Enduit pelliculaire sur l ensemble des plafonds en béton Plafonnement plaque de plâtre du dernier étage sous toiture avec 30cm de laine de verre. Impression et peinture acrylique mate pour les pièces de vie et satinée pour les salles de bains Sous-face des balcons Peinture pliotite de ravalement MENUISERIES EXTERIEURES 5

6 Menuiseries extérieures des pièces principales Ouvertures extérieures PVC coloré (couleur au choix de l architecte). Isolation phonique suivant classement des façades Ferrages et quincailleries appropriés (Qualité SNFCQ) Vitrages isolants acoustiques Classement : A3 E4 VA Menuiseries extérieures des pièces de services Idem FERMETURES EXTERIEURES OCCULTATIONS PROTECTION ANTISOLAIRE Pièces principales Volets roulants électrifiés monobloc PVC dans coffre intérieur ou volets roulants électriques en aluminium dans coffre intérieur pour les baies de largeur supérieure à 1.8m Pièces de services Cuisine : idem Salle de bains : pas de volet roulant sur fenêtre de 0.5*0.75m 2.6. MENUISERIES INTÉRIEURES Huisseries et bâtis Huisseries bois pour portes de communication Portes intérieures Portes pleines à réseau alvéolaire post-formé, finition pré-peinte. Dimensions suivant plans. Garniture chromée (béquille double et plaques ou rosace de propreté), bec de cane à toutes les ouvertures. Condamnation des chambres par clefs Condamnation interne dans salles de bains, WC et toilettes Portes palières Portes palières anti-effraction à âme renforcée avec parements décoratifs, affaiblissement acoustique 38 db(a), pare flamme 1/4 heure. Serrure de sûreté à 3 pênes dormants, avec label A2P 2 étoiles, seuils à la suisse, tenons anti-dégondables Portes de placards Portes coulissantes blanches type SOGAL ou équivalent, toute hauteur (sol à plafond) sur rail haut et bas ou ouvrant à la française pour dimension inférieure à 0.90 ml Portes de locaux de rangement 2.7. SERRURERIE ET GARDE CORPS Garde-corps et barre d appui Garde-corps suivant Architecte. a) - Garde-corps extérieurs acier laqué selon plans Architecte, sur balcons. b) Sur garde-corps béton des terrasses par lisse filante ou lisse acier laqué avec remplissage décoratif selon plans de l Architecte. c) Garde-corps acier peint sur escaliers, selon plans Architecte d) - Main-courante acier à peindre sur escaliers intérieurs Grilles de protection des baies. 6

7 Ouvrages divers Séparations des terrasses (hauteur 2.00 m) en produit translucide sur cadre acier laqué, positionnement et profils selon plans de l Architecte 2.8. PEINTURES PAPIERS - TENTURES Peintures extérieures et vernis : Sur menuiseries Sur fermetures et protections Sur serrurerie Sur béton Peinture décorative à base de résine pliolite en sous-face et chants de balcons, corniches, poutres et poteaux balcons et petits ouvrages maçonnés Sur façades Enduit projeté traditionnel type monocouche à base de ciment, finition, suivant plans et indications de l Architecte Peintures intérieures Sur menuiseries 1 couche d impression Sur murs et cloisons Cuisines, séjours, halls, dégagements, chambres, Salle de bains, WC, et toilettes : 1 couche d impression compris toutes préparations. Celliers et placards : 1 couche d impression compris toutes préparations Sur plafonds Impression et 2 couches de peinture de finition Sur canalisations et ouvrages métalliques Impression et 2 couches de finition Papiers peints 2.9. EQUIPEMENTS INTÉRIEURS Equipement ménagers cuisine : Alimentations eau froide, eau chaude sanitaire, et évacuations EU, en attente pour l évier dont la fourniture et la pose, reste à la charge de l acquéreur Equipements sanitaires et plomberie Distribution d eau froide et comptage Installation en tube polyéthylène réticulé, liaison entre points d eau éloignés par canalisation en dalle sous gaine de protection. Pose du compteur d eau à la charge de l acquéreur Production et distribution d eau chaude 7

8 Production ECS individuelle par microballon, capacité suivant nombre de pièces principales des logements de marque Chappee ou équivalent Distribution en tube PER aux appareils Evacuation Canalisation d évacuation des appareils sanitaires et des attentes Distribution du gaz Branchements en attente Machine à laver le linge, emplacement selon plan Architecte. Machine à laver la vaisselle, dans cuisines proche branchement évier et sous chaudière (alimentation eau froide et évacuation) Appareils sanitaires De couleur blanche et comprenant selon plans Architecte : Baignoires blanche, acrylique de 1,60 ou 1,70 x 0,70m avec tablier faïencés et trappe d accès ou receveur de douche en grès émaillé de 0.80x0.80m ou 0.70x0.70m de chez PORCHER Ulysse ou équivalent suivant plans architecte. Meuble vasque type Fedo ou équivalent avec vasque encastrée, dosseret, miroir et bandeau lumineux sur la largeur du meuble vasque. Ensemble WC à poser en porcelaine vitrifiée blanche, réservoir attenant équipé d un mécanisme silencieux, abattant double rigide blanc de chez Porcher ou équivalent. Eviers non prévus (fourniture et pose à la charge de l acquéreur) Robinetterie Mitigeurs sur baignoire, douche, lavabos et évier type porcher- Olyos ou équivalent Flexible avec support de douchette et vidange automatique sur baignoire ou flexible avec support de douchette et vidange sur douche suivant plans architecte Accessoires divers Equipements électriques : Types d installation Toutes les installations de courants forts et faibles seront réalisées sous tubes noyés dans les sols et dans les voiles ou encastrées dans les cloisons et maçonneries Puissance à desservir Les logements sont prévus en monophasé 9 kva Equipement de chaque pièce Conforme aux normes en vigueur (NFC et handicapés) Appareillage blanc de chez Legrand type celiane ou équivalent Sonnerie de porte palière 1 sonnerie d entrée avec bouton poussoir Equipement de chaque pièce Conforme aux normes en vigueur (NFC et handicapée) Chauffage ventilation : Type d installation Conforme à la réglementation RT2012, avec chauffage individuel gaz naturel, de marque Chappee ou équivalent Chaudière murales, à ventouses, à condensation avec microballon ECS 8

9 Températures garanties Températures garanties dans les diverses pièces, par température minimale extérieure de 11 C. Séjour, cuisine, chambre : +19 C Salles de bains : 21 C Appareil d émission de chaleur Sèche serviettes dans les salles de bains type échelle de chez Finimétal marque Novella Bains ou équivalent Radiateurs acier type panneaux horizontaux. Marque Finimétal type Reggane ou équivalent Programmation Par thermostats d ambiance, à horloge digitale jour/hebdo Conduits et prises de ventilation VMC hygroréglable, collective, renouvellement d air conforme à la réglementation Conduits et prises d air frais Entrées d air hygroréglables dans les pièces principales, conformes à la réglementation Equipements intérieurs des placards et des pièces de rangement : Placards Equipements et télécommunications : Télévision Mise en place d une antenne collective TNT, en toiture, mise en place d une parabole satellite Deux prises dans chaque logement de moins de 100 m² (3 dans les logements de plus de 100 m²) Téléphone Distribution intérieure de l immeuble depuis les coffrets de sous répartition jusqu aux réglettes de distribution dans les gaines techniques à chaque palier, compris câble multi-paires, réglettes de distribution et accessoires nécessaires. Une prise de communication RJ45 dans la cuisine, le séjour et les chambres (suivant la norme C15-100) Commande d ouverture de la porte principale d entrée de l immeuble Ouverture de la porte du hall d entrée de l immeuble par ventouse électromagnétique commandée depuis les platines Immotec ou équivalent par vidéophones marque Planux ou équivalent en nuance de gris dans les logements Autres équipements sans objet 3. ANNEXES PRIVATIVES 3.1. CAVES 3.2. GARAGES (en option) Murs et cloisons Murs et cloisons en agglomérés ciment jointoyés, conforme aux plans Plafonds Sous face de couverture tuiles avec charpente apparente Sols Dalle Béton 9

10 Porte d accès Porte de garage basculante à débordement Ouverture manuelle Ventilation Naturelle Equipement électrique 3.3. PARKINGS EXTERIEURS Sols Enrobé noir Délimitation des places Marquage au sol de couleur blanche pour délimiter les places Système de repérage Marquage au sol de couleur blanche Système condamnant l accès L entrée du parking sud est condamnée par un portail battant à barreaudage en acier laqué. Fourniture d une télécommande par garage et places de parking. L entrée du parking nord est condamnée par une barrière levante. 3.4 JARDINS A USAGE PRIVATIF Jardins privatifs engazonnées avec haies séparatives suivant plan masse. Les appartements en rez-de-chaussée dispose d une terrasse en dalles en béton de 50cm x 50cm posées sur lit de sable (dimensions suivant plan architecte) 4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L IMMEUBLE 4.1. HALL D ENTREE DE L IMMEUBLE Sols Revêtement carrelage du rez de chaussée en carrelage 60x60cm grés cérame, au choix de l Architecte, avec plinthes assorties Parois Suivant plan d aménagement et décoration du Maître d œuvre Plafonds Plafond en plaque de plâtre stable au feu 2 couches de peinture blanches Porte d accès et système de fermeture, appel des occupants de l immeuble Menuiserie aluminium laqué suivant choix de l architecte. Ouverture par ventouses asservies depuis les vidéophones disposés dans les logements Boîtes aux lettres et à paquets Type simple face, normalisée avec porte-noms à clipser. voir article Tableau d affichage Tableau d affichage isolé dans le hall Chauffage 10

11 Néant Equipement Electrique Appliques murales ou plafonniers suivant choix de l Architecte CIRCULATIOND ETAGE Sols Carrelage grès cérame scellé, éléments de 30x30, posé sur isolation phonique, avec plinthes assorties Murs Revêtement mural en toile de verre acoustique peinte Plafonds Dalles minérales acoustiques démontables sur ossature suivant calepinage Architecte Portes Portes du rangement sous escalier à âme pleine CF 1/2 heure, avec ferrage bec de cane, ferme-porte automatique, garniture RIVAL ou équivalent (béquilles, plaque de propreté) Equipements électriques Eclairage des circulations par plafonniers ou appliques murales au choix du maître d ouvrage. 1 PC à chaque palier dans placard technique CIRCULATION EN SOUS SOL 4.4. CAGES D ESCALIERS Inclus aux circulations et halls Sols des paliers Carrelages grès, éléments de 30x30, posé sur isolation phonique, avec plinthes assorties Murs Revêtement mural acoustique en toile de verre peinte Plafonds Dalles minérales acoustiques démontables sur ossature et/ou plaques de plâtre peintes suivant calpinage Architecte Peinture en sous-face d escalier Escaliers ( marches, contremarches) Carrelages grès cérame, éléments de 30cmx30cm, posé sur isolation phonique, avec plinthes assorties Chauffages, ventilation Eclairage Sur commande manuelle ou sur détecteur de présence avec hublots Eclairage des sorties de secours par des blocs autonomes de sécurité LOCAUX COMMUNS Locaux poussettes / vélos Locaux de rangement et d entretien 11

12 Emplacement sous les escaliers d accès aux étages 4.6 LOCAUX TECHNIQUES Local de réception des ordures ménagères Emplacement situé en limite de propriété à l extérieur 5. EQUIPEMENTS GÉNÉRAUX DE L IMMEUBLE 5.1. ASCENSEURS Ascenseur UNIQUEMENT DANS BATIMENT A EN R+2 Ascenseurs électriques de charge nominale 630 kg. (8 personnes) Vitesse 0,63 m/s, tous niveaux desservies Cabine : sol idem hall d entrée, porte en acier inoxydable, revêtement parois par panneaux stratifiés. Ensemble façades palières : finition peinture laquée, et habillage inox pour portes palières au niveau des halls d entrée TELECOMMUNICATION Téléphone Distribution verticale dans gaines France Télécom et TV sur paliers d étage : Câbles multi paires alimentant les réglettes de distribution. Branchement individuels passant en dalle jusqu aux prises de communication RJ 45 des logements Equipement TV et radio L immeuble est équipé pour une réception par antenne TNT et par une parabole satellite. il sera prévu un ensemble de réception et d amplification pour l opération. Programme à distribuer : Distribution à partir de l ampli installé au pied de la gaine technique. Alimentation des appartements par câble coaxial passant en dalle sous fourreau. Deux prises dans chaque logement de moins de 100 m² et trois dans les logements de plus de 100 m² ALIMENTATION EN EAU Comptages généraux Comptages général dans regard extérieur à l entrée de l opération Colonnes montantes En tube cuivre calorifugé, cheminant dans gaines palières Branchements particuliers Comptages individuels disposés en gaine palière à partir de l alimentation générale (achat, installation des compteurs individuels non fournis) 5.4. ALIMENTATION EN GAZ Colonnes montantes En acier pour distribution générale Branchements et comptages particuliers Distribution en cuivre noyé depuis les placards techniques, comptage individuels en gaine palière à partir de l alimentation générale (achat, installation des compteurs individuels non fournis) Comptages de services généraux Depuis le coffret de détente gaz 12

13 5.5. ALIMENTATION EN ELECTRICITÉ Comptage des services généraux Armoire en tôle d acier avec protection générale par disjoncteur différentiel, protection des départs par disjoncteurs magnéto thermiques Colonnes montantes Colonnes montantes préfabriquées agréées par EDF, placées dans une gaine technique avec télé-report Branchement et comptage particulier Emplacement gaine technique pour recevoir un coupe-circuit individuel par logement, emplacement comptage sur tableaux abonnés dans le logement. (Compteur à la charge de l acquéreur), ensemble de télé-relève. 6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L IMMEUBLE 6.1. VOIRIES ET PARKINGS Voiries d accès Enrobé noir sur couche de forme en matériaux granitiques Circulation des piétons Cheminement en béton balayé ou en enrobé rouge Parkings visiteurs 6.2. ESPACES VERTS Plantations d arbres, arbustes et fleurs Suivant plan de masse : arbustes, haies Engazonnement Sur les surfaces prévues sur le plan Espaces Verts Arrosage 6.3. ECLAIRAGE EXTERIEUR Signalisation de l entrée de l immeuble Applique extérieure devant l entrée du bâtiment Eclairage des voiries et espaces verts Eclairage suivant la réglementation par des bornes lumineuses et des lampadaires en respect des règles PMR CLOTURES Sur rue : Grillage rigide de 1.60m de haut autour de la propriété Avec les propriétés voisines : Grillage simple torsion hauteur 1.20m en délimitation des parcelles privatives Enclos poubelles 13

14 Pare vue bois autour de l enclos et sol brut Condamnation de l accès par un portillon Boîtes aux lettres Batteries de boîtes aux lettres extérieures en limite de propriété conformément à la demande de la ville RESEAUX DIVERS Eau Depuis réseau public Gaz Depuis réseau public Electricité Depuis réseau public Postes incendie extincteurs Suivant exigences pompiers Egouts Canalisations PVC depuis réseau public Epuration des eaux Télécommunication Raccordement au réseau public sous fourreaux enterrés Drainage du terrain Suivant plan et étude technique Evacuation des eaux pluviales Via un bassin de rétention des eaux pluviales ou équivalent (localisation selon le plan architecte) Rejet des eaux pluviales au réseau public. RESERVES En cours de travaux, des modifications peuvent être apportées à ce descriptif pour des impératifs techniques mettant le constructeur dans l obligation de renoncer à tel matériel ou à telle disposition. Dans ce cas, tout matériel nouveau ou toute disposition nouvelle seront de qualité équivalente à ceux supprimés ou modifiés. 14