S.C.C.V PLEIN SUD RESIDENCE PLEIN SUD

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1 S.C.C.V PLEIN SUD CONSTRUCTION DE DEUX IMMEUBLES DE 29 LOGEMENTS A AMNEVILLE RESIDENCE PLEIN SUD NOTICE DESCRIPTIVE PREVUE PAR L ARTICLE 18 DU DECRET N DU 22 DECEMBRE 1967 ET PUBLIEE EN ANNEXE DE L ARRETE DU 10 MAI 1968 (J.O. du 29 juin 1968) P R E A M B U L E

2 La présente notice descriptive de vente concerne la construction de 58 logements situés dans le lotissement «Les coteaux du Soleil» à AMNEVILLE Elle comporte : - Deux immeubles de 29 logements chacun - 16 garages indépendants situés au RDC de chaque immeuble (2 x 8)l - 24 garages indépendants répartis en deux batteries de 12 à l arrière de chaque immeuble - 82 emplacements de stationnement extérieurs pour les deux immeubles 0 GENERALITES 0.1 OBJET DE LA PRESENTE NOTICE La présente notice descriptive a pour objet de définir les caractéristiques techniques et les prestations suivant lesquelles seront construits les immeubles. 0.2 CONFORMITE La construction se conformera : - aux prescriptions du permis de construire - aux Codes de l Urbanisme et de la Construction et de l Habitation - aux normes AFNOR en vigueur - aux cahiers des prescriptions techniques constitués par les Documents Techniques Unifiés (D.T.U.) établis par le Centre Scientifique Technique du Bâtiment (C.S.T.B.) - aux avis techniques pour les matériaux et procédés «non traditionnels» éventuels - aux règles professionnelles - aux prescriptions de mise en œuvre du fabricant des matériaux - aux règles de construction thermique, acoustique et de sécurité - aux normes B.B.C.( bâtiment basse consommation) avec obtention du label - aux règlement sanitaire départemental - à la réglementation relative à l hygiène et à la sécurité des chantiers La conformité de la construction sera vérifiée par un Bureau de Contrôle Technique mandaté des missions suivantes : - type LP : Mission relative à la solidité des ouvrages et éléments d équipement dissociables et indissociables - type PV : Mission relative au récolement des procès-verbaux d essais de fonctionnement des installations - type Sh : Mission relative à la sécurité des personnes dans les bâtiments d habitation - type PHh : Mission relative à l isolation acoustique dans les bâtiments d habitation - type Hand : Mission relative à l accessibilité des constructions pour les personnes handicapées - type Th : Mission relative à l isolation thermique et aux économies d énergie - type Av : Mission relative aux avoisinants - mission complémentaire de contrôle pour obtention du label B.B.C. La conformité de la construction pour obtention du label B.B.C sera vérifiée par un organisme de certification agrée ( CERQUAL ou autre ) - Un logement témoin sera réalisé avec tous ces équipements et des tests d étanchéité seront réalisés sous contrôle.des organismes agrées NOTA : Il est expressément convenu que pour le cas où durant la construction, la fourniture et/ou la mise en œuvre de certains matériaux, procédés, équipements ou matériels ne seraient plus aptes à satisfaire aux prescriptions prévues pour cause de manque d approvisionnement, arrêt de fabrication, suppression d agrément ou d avis technique, le Maître de l Ouvrage se réserve le droit de les remplacer par d autres au moins «équivalents». Il se réserve également le droit de les remplacer pour leur amélioration en cours de la construction. 2

3 Les teintes, coloris et finitions des façades des parties communes de l immeuble et de ses dépendances sont définies par le maître d ouvrage avec les instances administratives. Les finitions peintures et papier peint ou autre revêtement des parois verticales intérieures autres que les faïences murales seront laissées à l initiative et à la charge de l acquéreur. S O M M A I R E 1 - Caractéristiques techniques générales de l immeuble 2 - Locaux privatifs et leurs équipements 3 - Annexes privatives 4 - Parties communes intérieures à l immeuble 5 - Equipements généraux de l immeuble 6 - Parties communes extérieures à l immeuble et leurs équipements Fait à FLORANGE Le 9 juillet 2013 Signature 3

4 1 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE Infrastructure Fouilles Fondations Murs et ossatures En pleine masse, tranchée, rigole et trou suivant dimensionnement du BET structure et du rapport de sol* Par semelles filantes ou massifs longrines ou radier général suivant étude de sol et calculs du BET structure* Murs du sous-sol ou soubassement Murs périphériques Murs de refends Murs de façades Partie courante Allèges Encadrements de baies Murs pignons Murs mitoyens ou sur joint de dilatation Murs extérieurs divers (balcons - terrasses) Murs porteurs à l intérieur des locaux Murs ou cloisons séparatifs Entre locaux privatifs contigus Entre locaux privatifs et autres locaux Voiles béton banché de 0,16 ml ép, ou maçonnerie d agglomérés de 0.20 ml ép.* Maçonnerie en béton banché ou agglomérés de ciment, ép. Selon dimensionnement du BET structure* Agglomérés de ciment creux de 0,20 ml ép. ou voiles béton ou voile béton de 0.16 ml ép.* Isolation par l extérieur par complexe polystyrène 12 cm collé avec finition enduit mince sur entoilage Finition intérieur par plâtre sur agglomérés et enduit mince sur voile béton Dito ci-dessus partie courante façade* Linteaux béton armé* Dito ci-dessus partie courante façade Agglomérés de ciment ou brique creux ou voiles béton * Béton ou agglomérées * Agglomérés de ciment creux avec enduit plâtre aux deux faces ou voile en béton banché avec enduit pelliculaire, ép. Selon dimensionnement du BET Agglomérés de ciment plein perforé de 0.20 avec enduit plâtre aux deux faces ou voile béton banché de 0.20 mini ou 0.16 avec isolant phonique, ou et cloison SAD de 180 * Agglomérés de ciment plein perforé de 0.20 ou maçonnerie voile béton banché de 0.16 mini avec isolant thermique et phonique calibel ou équivalent, ou cloison SAD de 180, ou voile béton.0.20 ml ép. selon dimensionnement du BET structure* 4

5 1.3. Planchers Planchers sur étage courant Dalle en béton armé coulée en place ou préfabriquée, ép. Selon dimensionnement du BET structure et dans le respect des normes acoustiques et thermiques* Planchers sous terrasse/balcons -Terrasses accessibles avec étanchéité ( terrasses 3 ème étage attique) -Terrasses non accessibles avec étanchéité ( toiture terrasse sur attique) -Terrasses sur terre plein (au rez de chaussée) -Terrasses engazonnées Balcons (1 er et 2 ème étage) Planchers sur terre plein (au rez de chaussée) Planchers sur locaux non chauffés ou ouverts Dalle en béton armé coulée en place ou préfabriquée, ép. Selon dimensionnement du BET structure. Finition dalles gravillons sur plots sur complexe étanchéité avec isolation thermique polyuréthane 10 cm ép Dalle en béton armé coulée en place ou préfabriquée, ép. Selon dimensionnement du BET structure. Finition protection gravillons lavés sur complexe étanchéité avec isolation thermique polyuréthane 10 cm ép Finition dalles gravillons posée à bain de mortier sur dallage béton Dalle en béton armé coulée en place ou préfabriquée, ép. Selon dimensionnement du BET structure. Finition dalles gravillons sur plots sur complexe étanchéité Dallage en béton armé ou radier, ép. Selon dimensionnement du BET structure. Dalle en béton armé coulée en place ou préfabriquée, ép. Selon dimensionnement du BET structure. Isolation thermique en sous face.par complexe fybrastyrène db 80 mm ép ou équivalent *sous réserve des prescriptions définies par Bureau d Etude Béton Cloisons de distribution Entre pièces principales Entre pièces principales et pièces de service Escaliers Escaliers des communs Escaliers des logements En cloison type placostil 72/48 ou carreaux de plâtre de 70 mm ou 100 mm suivant réglementation idem Escalier en Béton Armé, finition béton lisse + peinture de sol 5

6 Conduits de fumée et de ventilation Conduits de fumée des locaux de l immeuble Conduits de ventilation des locaux de l immeuble Conduits d air frais Conduits de ventilation chaufferie Ventilation haute de chaufferie Selon possibilité et impératif technique pour chaudières à condensation Conduits métalliques en réseaux type 3CE ou sortie ventouse en toiture pour le dernier niveau et en façade pour les autres niveaux si pas possibilité technique sur 3CE Ventilation mécanique contrôlée hygroréglable type B en réseaux métalliques disposés en gaines techniques Prise d air hygroréglables type B en façade sur menuiserie des pièces sèches Chutes et grosses canalisations Chutes d eaux pluviales Chutes d eaux usées Canalisations en sous-sol ou enterrées sous dallage terre plein Branchements aux égouts Zinc + dauphins en extérieur PVC dans gaines techniques en intérieur PVC dans gaines techniques Enterrées = PVC, Elévations = PVC ou fonte PVC ou autre selon prescription cahier des charges du concessionnaire Toitures Dalle béton avec étanchéité et accessoires Charpente, couverture et accessoires Etanchéité et accessoires Souches Souches de cheminées Souches de ventilations et conduits divers Châssis en toitures pour logements en combles pour parties communes et désenfumages Toitures terrasses non accessibles avec isolation polyuréthane 10 cm ép selon réglementation BBC et étanchéité avec protection gravillons lavés Accessoires en zinc ou métal galvanisé pré laqué Costières métalliques étanchées Châssis sur costière métallique étanché 6

7 2. - LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS Sols et plinthes Sols et plinthes des pièces principales Sols et plinthes des pièces humides et celliers Sols et plinthes des entrées et dégagements Sols des balcons, loggias et séchoirs Local commercial Revêtements muraux (autres que: enduits, peintures, papiers peints et tentures) Revêtements muraux des pièces de service Revêtements muraux dans autres pièces Local commercial Carrelage 30 x 30 en grès émaillé d une valeur achat prix public de 20 ttc le m² avec plinthes assorties (hall séjour/salon/cuisine/cellier/dégagement, bains et W.C.) Revêtement de sols stratifiés dans chambres, classement et pose conforme à la réglementation avec plinthes bois assorties Pose des revêtements de sol ci dessus cités sur chape traditionnelle ou liquide avec isolant phonique selon réglementation en vigueur Voir chapitre Voir chapitre Dalles gravillons. Faïence d une valeur achat prix public de 20 ttc le m², toute hauteur et toute la périphérie dans la salle de bains Préparation des supports avec sous couche d impression pour logement prêt à tapisser sur les supports non carrelés Préparation des supports avec une sous couche d impression pour logement prêt à tapisser hors égrenage, révision et ponçage à la charge de l acquéreur Plafonds (sauf peintures, tentures) Plafonds des pièces intérieures Plafonds des séchoirs à l air libre Plafonds des loggias Sous-face des balcons Local commercial Sous face dalle béton finition nette et enduit mince pelliculaire Net de décoffrage + peinture extérieure 7

8 Menuiseries extérieures Menuiseries extérieures des pièces principales Menuiseries PVC de teinte blanche, vitrage isolant 4/16/4 Argon ; Uw=1.4 W/m² C et coffre volet roulant isolé conforme norme BBC Portes-fenêtres et fenêtres ouvrant à la française, 1 OB minimum par châssis. Volets roulants sur toutes les menuiseries Manœuvre électrique commande filaire uniquement sur les grands ensembles doubles vantaux des séjours donnant accès aux terrasses et balcons VARIANTE : châssis PVC coulissants déportés sur les grands ensembles des séjours donnant sur les terrasses Menuiseries extérieures des pièces de service Voir chapitre Fermetures extérieures et occultations, protection antisolaire Pièces principales Volet roulant PVC dans caisson PVC isolé sur menuiseries PVC OPTION Tous les volets roulants des menuiseries PVC motorisés par télécommande type SOMFY ou équivalent avec commande centralisée Pièces de service Idem

9 Menuiseries intérieures Huisseries et bâtis Portes intérieures Impostes en menuiseries Portes palières Portes de placards Portes de locaux de rangement Moulures et habillages Chambranle et contre chambranle en bois composite stratifié Portes alvéolaires planes stratifiées Ensemble plaques et béquilles en aluminium anodisé naturel selon choix constructeur. Porte palière blindée sur huisserie métallique, âme composite pleine, parement laqué unis, judas et entre bailleur Affaiblissement acoustique suivant réglementation 37dB(A) et seuil suisse OPTION Sur placard de l entrée si tel est le cas sur plan architecte portes coulissantes en mélaminé blanc Dito Serrurerie et garde-corps Garde-corps et barres d appui Grilles de protection des baies Ouvrages divers Métallique peint Métallique peint, position selon plan architecte 9

10 Peintures, papiers, tentures Peintures extérieures et vernis Sur menuiseries Sur fermetures et protections Sur serrurerie Sur enduits, habillages en bois, staffs et autres, murs et plafonds des loggias, sous-face et rives de balcons 2 couches peinture glycérophtalique satinée ( menuiseries PVC blanches ) Peinture extérieure glycérophtalique satinée semi- Brillante 2 Couches de peinture extérieure acrylique micro poreuse Peintures intérieures Sur menuiseries Sur murs Sur plafonds Sur canalisations, tuyauteries, chutes, éléments de chauffage et divers Papiers peints Sur murs Sur plafonds Tentures (tissus, toiles plastifiées, etc...) Sur murs Sur plafonds ( portes stratifiées ) 2 couches peinture vinylique mate 2 couches peinture glycocholique brillante 10

11 Equipements intérieurs Equipements ménagers : Bloc-évier, robinetterie Appareils et mobilier Evacuation des déchets Armoire sèche-linge OPTION Evier en grès émaillé blanc, 2 ou 1 bacs, 1 égouttoir posé sur meuble blanc avec robinet mélangeur Evier : marque ALLIA ou équivalent Robinetterie : marque HANSA/GROHE ou équivalent Plan de toilette avec meuble une vasque porcelaine vitrifiée (position selon plan architecte) équipé de miroir et bandeau lumineux Equipements sanitaires et plomberie Distribution d eau froide Distribution EC Collective Production et distribution d eau chaude individuelle Evacuations Distribution du gaz Branchements en attente Appareils sanitaires Tuyauterie cuivre apparente et polyéthylène encastrée pour tous les appareils Depuis chaudière position selon plan architecte, tuyauterie polyéthylène encastrée et cuivre apparent PVC Cuivre réticulé en dalle jusque sous chaudière Pour lave-linge et lave-vaisselle selon position plan architecte De marque ALLIA ou équivalent : vasque sur meuble avec miroir, bandeau lumineuxr baignoire acrylique avec mitigeur et douchette W-C suspendu avec réservoir, en porcelaine vitrifiée, mécanisme silencieux OPTION Douche sur receveur 80/80 avec parois vitrée en respectant norme volume handicapé sdb 11

12 Equipements électriques : Type d installation Puissance à desservir Equipement de chaque pièce Conforme aux exigences du label Promotelec 9 à 10 KW, selon surface logements, maxi 220 V Séjour, salle à manger : 1 ou 2 douilles pour point lumineux en plafond, commande par simple allumage ou va et vient selon le cas nbre. P.C. /16 A+T selon réglementation en vigueur dont une commandée par interrupteur simple allumage selon surface de la pièce Salon ou chambre attenante selon plan architecte : 1 douille DCL pour point lumineux en plafond simple allumage nbre. P.C. 16 A+T selon réglementation en vigueur Cuisine : 1 douille DCL pour point lumineux en plafond, commande simple allumage 1 point lumineux applique, commande simple allumage 5 prises de courant 16 A+T dont 4 pour le plan de travail à hauteur réglementaire 1 prise courant 16 A+T directe lave-vaisselle 1 boîtier de connexion 32 A+T cuisinière 1 boîtier de connexion 16 A+T générateur (ou autres pièces selon plans) 1 prise de courant 16 A+T directe lave linge (ou salle de bains selon plan) Chambres : 1 Douille DCL pour point lumineux en plafond simple allumage 3 prises courant 16 A+T Entrée : 1 douille DCL pour point lumineux en plafond 1 prise courant 2x10/16 A+T Dégagement : 1 ou 2 douilles DCL pour point lumineux en plafond, commande va et vient ou télé rupteur 12

13 WC : 1 douille DCL pour point lumineux plafond sur simple allumage Salle de bains : douille DCL pour point lumineux plafond ou applique selon volume protection sur simple allumage 1 douille DCL pour point lumineux applique sur simple allumage et selon volume protection sur lavabo 1 prise courant 16 A+T Cellier/lingerie (si prévu plan architecte): 1 douille DCL pour point lumineux en plafond sur simple allumage 1 prises courant 16 A+T directe 2 prises courant 20 A+T directe, lave-linge/sèche-linge 1 boîtier de connexion 16 A+T générateur ECS si chaudière prévue au plan architecte Terrasse/balcon 1 point lumineux avec vasque simple allumage 1 prise de courant étanche 16A+T Sonnerie de porte palière, d entrée immeuble Sonnerie porte palière du logement avec bouton poussoir, porte étiquette sur palier d étage Poste d appartement, situé dans l entrée du logement, avec sonnerie et écran vidéophone depuis platine de la porte d accès de l immeuble concerné 13

14 Chauffage, cheminée, ventilation Type d installation Températures garanties dans les diverses pièces par températures minima extérieures de Appareils d émission de chaleur Conduits de fumée Conduits et prises de ventilation Conduits et prises d air frais Chaudière individuelle murale à condensation Chauffage gaz individuel eau chaude par le sol, selon étude BET fluide, régulation par thermostat d ambiance avec horloge de programmation 22 dans la salle de bains et 19 dans les autres pièces Réseau tube encastré dans chape rapportée au sol Complément sèche serviette mixte dans salle de bain Groupes d extraction VMC simple flux situés en toiture terrasse ou combles. Bouches d extraction hygroréglables en pièces humides ( WC, salle de bains, cuisine, lingerie ou cellier) Prises d air sur menuiseries des pièces sèches Equipement intérieur des placards et pièces de rangement placard Pièces de rangement Equipements de télécommunications Radio, T.V Téléphone Commande d ouverture de la porte principale d entrée de l immeuble Autres équipements OPTION Aménagement intérieur du placard à l entrée si tel est le cas selon plan architecte, penderie et plateau supérieur pour placards = ou inf à 1.00 ml ; 2/3 penderie et 1/3 rayonnage avec plateau supérieur pour placards supérieurs à 1.00ml largeur Prise TV-FM dans séjour et plus grande chambre Raccordement sur antenne collective ou télédistribution fourreaux encastrés réalisés par le promoteur filerie et équipement réalisé pour raccordement antenne collective ou télédistribution réalisé par le concessionnaire à charge de l acquéreur 1 prise dans séjour et chaque chambre Avec combiné dans l entrée de chaque logement + vidéophone pour chaque logement, voir & ci avant 14

15 3 - ANNEXES PRIVATIVES Caves, celliers, greniers 3.2. Garages et box intérieurs au rez de chaussée Murs ou cloisons Plafonds Sols Portes d accès principal et privatives Ventilation naturelle Equipement électrique Toiture En béton brut net ou maçonnerie d agglos jointoyé position selon plan architecte En béton brut net ou isolant en sous face En béton brut net finition surfacée Porte privative métallique basculante 3.3. Garages extérieurs en batteries Murs ou cloisons Toiture Sols Portes d accès principal et privatives Ventilation naturelle Equipement électrique Toiture En maçonnerie d agglos jointoyé à l intérieur et enduite en extérieur En bac acier sec En béton brut net finition surfacée Porte privative métallique basculante Parkings extérieurs et circulations Candélabres sur mats et ou appliques sur détection présence 15

16 4. -PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L IMMEUBLE Hall d entrée de l immeuble Sols Parois Plafonds Eléments de décoration Portes d accès et système de fermeture appel des occupants de l immeuble Boîtes aux lettres et à paquets Tableau d affichage Chauffage Equipement électrique Carrelage ou pierre reconstituée avec plinthes assorties Revêtement mural sur proposition de l architecte Faux plafond de type quadrette sur ossature laquée selon calepinage de l architecte Sur proposition originale de l architecte Ensemble aluminium laqué réalisé avec vitrage de sécurité équipé d une serrure à condamnation gâche électrique, ou électromagnétique et avec lecteur de clés programmable sur platine Commandée à l ouverture depuis chaque appartement et par lecteur de clé Boîte à lettres aux normes Pet T Panneau d affichage vitré avec serrure Spots encastrés type basse tension ou hublots résidentiels sur système de minuterie ou détection de présence Circulations du rez-de-chaussée, couloirs et halls d étage Sols Murs Plafonds Eléments de décorations Chauffage Portes Equipement électrique Revêtement de sol souple Revêtement mural sur proposition de l architecte Faux plafond de type quadrette sur ossature laquée ( faux plafonds pour absorption acoustique ) Iso planes peintes sur huisseries bois ou métalliques Spot encastré ou hublot décoratifs sur minuterie ou détection de présence, prise de courant dans gaine technique commune selon réglementation en vigueur 16

17 Circulations du sous-sol NEANT Sols Murs Plafonds Porte d accès Rampes d accès pour véhicules Equipement électrique Cages d escalier Sols des paliers Murs Plafonds paillasses Escaliers (marches, contremarches) limons, plinthes, garde-corps, main courante, sousface de paillasse Chauffage, ventilation Eclairage Béton surfacé gris + peinture de sol Béton net de décoffrage gris +projection gouttelette Béton net de décoffrage gris +projection gouttelette Béton net de décoffrage gris + peinture de sol Marches et contremarches : dito Main courante en acier peint. Vasques sur minuterie ou détection de présence Locaux communs Garages à bicyclettes, voitures d enfants Séchoir collectif Locaux de rangement et d entretien Locaux sanitaires Local au RDC, finition sol surfacé béton gris et murs béton net ou agglomérés enduit Local ménage au RDC, finition sol surfacé béton gris et murs béton net ou agglomérés enduit 17

18 Locaux sociaux Salle de bricolage Salle de jeux et de réunions Locaux techniques Local, réception des ordures ménagères Chaufferie Sous-station de chauffage Local des sur presseurs Local transformateur EDF Local machinerie ascenseur Local ventilation mécanique Local en extérieur à l entrée de la copropriété, finition sol surfacé béton gris et murs béton net ou agglomérés enduit. Equipement d un point d eau et évacuation siphon de sol pour l entretien Moteur électrique embarqué fixé en partie haute de la gaine ascenseur. Groupe VMC en comble non utilisé ou terrasses inaccessibles Conciergerie 5. - EQUIPEMENTS GENERAUX DE L IMMEUBLE Ascenseurs et monte-charge Chauffage, eau chaude 1 ascenseur par entrée de charge 630 kg, motorisation électrique ou hydraulique, 8 personnes, vitesse 1 m/s, tous les niveaux desservis, marque à définir Télécommunications Téléphone Câblage depuis réseau public en pied de gaine technique rdc jusqu aux logements, le reste étant réalisé par le concessionnaire 18

19 Antennes T.V. et radio Fourreaux encastrés et gaines pour réseau TV câblages réalisés par le concessionnaire et à la charge de l acquéreur Réception, stockage et évacuation des ordures ménagères Ventilation mécanique des locaux Locaux en extérieur voir & Alimentation en eau Comptages généraux Sur-presseurs, réducteurs et régulateurs de pression, traitement de l eau Colonnes montantes Branchements particuliers Compteur en limite de propriété Acier ou cuivre ou PE Avec sous-comptage par logement Alimentation en gaz Colonnes montantes Branchements et comptages particuliers Comptages des services généraux Fer noir ou cuivre dans gaine ventilée Comptage pour chaque logement dans gaine technique palière Alimentation en électricité Comptages Colonnes montantes 1 comptage tarif bleu triphasé pour les services généraux Elles comprendront : le boîtier de raccordement câble/barre les éléments préfabriqués les distributeurs d étages les panneaux de comptage Eléments préfabriqués en barres pré-assemblés Distributeur d étage pour des départs 30/60A monophasés pour les logements 19

20 6. - PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS Voirie d accès Trottoirs Parkings aériens En enrobé En enrobé Chaussée légère en enrobé à chaud Circulation des piétons Chemins d accès aux entrées, emmarchements, rampes, cours En enrobé, béton ou dalles gravillons lavés, selon plan architecte Espaces verts Aires de repos Plantations d arbres, arbustes, fleurs Engazonnement Arrosage Bassins décoratifs Chemins de promenade Arbres, arbustes et massifs selon proposition de l architecte Espaces verts aménagé selon proposition de l architecte Aires de jeux et équipements sportifs Sol Equipements Eclairage extérieur Signalisation de l entrée de l immeuble Eclairage des voiries, espaces verts, jeux et autres Clôtures Sur rue Avec les propriétés voisines Entre parcelles privatives Hublot lumineux Candélabres sur mats et ou appliques sur détection Bordure T2 avec haie végétale Haie végétale selon plan architecte Haie végétale selon plan architecte 20

21 6.7. Réseaux divers Eau Gaz Electricité Postes d incendie, extincteurs Egouts Epuration des eaux Télécommunications Drainage du terrain Evacuation des eaux de pluie et de ruissellement sur le terrain. Espaces verts etc. Arrivée en gaine technique des communs Branchements Gaz, arrivée en gaine technique des communs Branchements Electricité, arrivée en gaine technique des communs Réseau séparatif ou unitaire selon instruction et cahier des charges du concessionnaire 1 branchement Réseau EP intérieur et en périphérie de l immeuble relié au réseau public 21

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