Dossier de demande de subvention - Association culturelle

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1 Ce dossier est préparé pour vous aider dans votre demande de subvention à la Ville de Behren-Lès-Forbach. Une subvention n'est jamais attribuée spontanément, il vous appartient donc d'en faire la demande. Vous pouvez déposer votre demande à l'aide de ce document ou sur papier libre auprès de la Ville de Behren-Lès-Forbach Dossier à renvoyer à : Mairie de Behren-Lès-Forbach Service culturel Rue des Roses - B.P BEHREN-Lès-FORBACH 1 Vous demandez une subvention à la ville de Behren-Lès-Forbach Vous devez joindre les documents ci-dessous : Les statuts de votre association ; Le récépissé de déclaration à la Préfecture et la liste des membres du comité de votre association ; Le compte-rendu de la dernière assemblée générale ; Le budget prévisionnel de votre association (annexe 1) ; Eléments comptables et financiers de votre association pour l'année 2014 (annexe 2) ; Le budget prévisionnel du ou des projet(s) exceptionnel(s) de votre association pour l'année 2015 (annexe 3) ; Remplissez consciencieusement les pages suivantes Tous les points demandés comptent dans le calcul de votre subvention Nom de votre association : Siège social : 2 IDENTIFICATION DE L'ASSOCIATION Téléphone : Site internet/blog : N de Siret : Nom, prénom, adresse, téléphone (domicile - portable) du : Président : Vice-président : Secrétaire : Trésorier : Date et n du récépissé de déclaration en Préfecture : Fédérations auxquelles l'association demandeuse est affiliée : Coordonnées bancaires : (joindre RIB ou RIP de votre association) Nombre de membres de votre association : Behrinois : Enfants / adolescents (0 à 17 ans) : Adultes (de 18 ans et +) : Externes : Demande de subvention - Association culturelle 1/5

2 3 Activités au cours de l'année écoulée (joindre tout document utile à l'appréciation du dossier) Nombre de manifestations organisées au cours de l'année dans la commune : Durée des manifestations : Public touché : Compte-rendu de l'emploi de la subvention accordée au titre de l'année écoulée : 4 Projets d'activités pour l'année 2015 (joindre tout document utile à l'appréciation du dossier) Projets d'activités : Projets de manifestations (Détaillez le programme) : Attestation : Je soussigné (nom et prénom) : représentant légal de l'association en tant que : déclare que l'association est en règle au regard de l'ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et paiements y afférant ; certifie exactes les informations fournies dans le présent dossier, notamment la mention de l'ensemble des demandes de subventions introduitres auprès d'autres financeurs publics; engage l'association à satisfaire aux contrôles réglementaires découlant de l'attribution d'une subvention, par l'envoi en fin d'exercice du compte-rendu financier, et à tenir à la disposition des fonctionnaires qualifiés tous livres et pièces comptables. A :, le Le trésorier Cachet de l'association Le Président Demande de subvention - Association culturelle 2/5

3 annexe 1 Budget prévisionnel de l'association Report de l'exercice précédent : Report de l'exercice précédent : Subventions : Frais généraux administratifs / fonctionnement : Communauté Européenne : Personnel et charges sociales : Etat : Achat de petit matériel : Région : Location de matériel, abonnements : Département : Cté de communes : Dépenses pour manifestations : Autres (à préciser) : Location/entretien/réparation des locaux : Frais de communication : Cotisations : Remboursement des prêts et avances : Membres actifs : Frais de déplacement : Membres honoraires : Assurances : Membres bienfaiteurs : Manifestations : Frais artistiques : Cachet des artistes : Charges sociales : Tarifs entrées : Nombre d'artistes : Nombres d'entrées payantes : Nombres d'entrées gratuites : Autres frais (à préciser) : Utilisation du matériel/véhicule de la Ville : Mise à disposition de personnels Ville Mécénat : Autres TOTAL DES : TOTAL DES : SOLDE DEBITEUR : SOLDE CREDITEUR : Date et signature du Président : Demande de subvention - Association culturelle 3/5

4 annexe 2 Compte du dernier exercice clos (conforme aux livres comptables) Report de l'exercice précédent : Report de l'exercice précédent : Subventions : Frais généraux administratifs / fonctionnement : Communauté Européenne : Personnel et charges sociales : Etat : Achat de petit matériel : Région : Location de matériel, abonnements : Département : Cté de communes : Dépenses des manifestations : Autres (à préciser) : Location/entretien/réparation des locaux : Frais de communication : Cotisations : Remboursement des prêts et avances : Frais de déplacement : Membres actifs : Assurances : Membres honoraires : Membres bienfaiteurs : Frais artistiques : Manifestations : Cachet des artistes : Charges sociales : Nombre d'artistes : Tarifs entrées : Nombres d'entrées payantes : Autres frais (à préciser) : Nombres d'entrées gratuites : Mécénat : Autres TOTAL DES : TOTAL DES : SOLDE DEBITEUR : SOLDE CREDITEUR : Joindre l'état des comptes correspondants approuvés. Demande de subvention - Association culturelle 4/5

5 Budget prévisionnel de l'action projetée annexe 3 Vous ne devez remplir cette demande uniquement si votre demande correspond à une action spécifique exceptionnelle que vous souhaitez mettre en place. Si votre demande concerne le fonctionnement général de l'association ou est relative à son objet social, vous n'avez pas besoin de remplir cette fiche. La demande concerne le projet : Ressources propres : Achats : Prestations de service : Fournitures : Subventions demandées : Communauté Européenne : Services extérieurs : Etat : Locations : Région : Entretien : Département : Assurances : Cté de communes : Autres services extérieurs : Autres (à préciser) : Honoraires : Publicité : Mécénat / parrainage : Déplacements, missions : Autres (à préciser) : Charges personnel : Salaires et charges : Frais généraux (diffusion / production) : TOTAL : TOTAL : Date et signature du Président : Demande de subvention - Association culturelle 5/5