InscrIptIon 2015/2016

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1 secrétariat Les Ursulines, Cours de la Liberté InscrIptIon 2015/2016 Planning de la rentrée Lundi 6 juillet Vendredi 4 septembre ouverture des inscriptions (nouveaux élèves) clôture des inscriptions Dans la semaine du 7 au 11, vous recevrez une réponse concernant votre demande d inscription. En raison d une forte demande sur certains instruments, il se peut que l EIMAD ne puisse répondre favorablement à la demande de l élève. Du 7 au 11 septembre samedi 12 septembre Attribution des créneaux horaires rencontre des professeurs à la salle polyvalente, Brignoles Comment s inscrire Télécharger le dossier d inscription sur et le renvoyer par courrier au secrétariat : ou le déposer au secrétariat aux horaires suivants : Jusqu au 21 juillet inclus FErMEtUrE AnnUELLE du secrétariat du 22 juillet au 23 août inclus Du 24 août au 4 septembre : du lundi au vendredi 9h-18h / samedi 9h-12h À partir du 5 septembre : Du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 18h / samedi 9h à 12h Durant la 1ère semaine des vacances de la Toussaint, d hiver, de printemps: de 10h à 12h et de 14 à 17h du lundi au jeudi / de 10h à 12h et de 14h à 16h le vendredi Fermeture pendant les vacances de Noël, la 2ème semaine des vacances de la Toussaint, d hiver, de printemps 1

2 documents à fournir - Fiche de voeux et d inscription complétée et signée - règlement intérieur signé - L autorisation de prélèvement et un rib original: Possibilité de paiement échelonné par prélèvement automatique - Le dernier avis d imposition (pour calcul du quotient familial) (obtention possible en ligne sur le site / rubrique «mon compte») cat d hébergement et copie de la taxe d habitation de l hébergeant - Pour les inscriptions en danse, un de non contre-indication à la pratique de la danse de moins de 3 mois, au début des cours - Autorisation de droit à l image : À signer par les 2 représentants légaux - Autorisation de sortie : À signer par les 2 représentants légaux - photo d identité de l élève Note : Les agents de l Eimad qui auront par nécessité connaissance du quotient familial des inscrits sont soumis au plus strict secret professionnel. - Liste des activités proposées - Planning des cours de formation musicale - Planning des cours de danse - Tarifs documents d information 2

3 Les disciplines et la localisation des cours sur le territoire de la Communauté de activités ProPosées ARTS PLASTIQUES Dessin, peinture Cursus Beaux-Arts DANSE Danse classique Danse contemporaine Éveil corporel et musical MUSIQUE instruments (cours individuels) Accordéon diatonique Alto Batterie Clarinette Contrebasse Flûte traversière Galoubet Guitare classique, électrique Guitare basse Percussions Piano Saxophone Trompette Violon Pratiques collectives Chorale Atelier chant Éveil musical Musiques traditionnelles Musiques actuelles Ensembles/orchestre Percussions afro-cubaines Percussions classiques Atelier rythme et improvisation Bamboo Orchestra Initiation - à la découverte de 6 instruments Atelier jazz Atelier musique de chambre Atelier improvisation piano Formation musicale courant juillet! Attention! : Une pratique collective est obligatoire en Cycle 2. Dans ce contexte, nous vous invitons à vous rapprocher de votre enseignant Par communes BRIGNOLES Arts plastiques : dessin, peinture, cursus beaux-arts DAnse : Classique, contemporain, éveil corporel et musical Musique : instruments Accordéon diatonique, Alto, Batterie, Clarinette, Contrebasse, Flûte traversière, Galoubet, Guitare classique et électrique, Guitare basse, Percussions, Percussions classiques, Piano, Saxophone, Trompette, Violon Musique : pratiques collectives Bamboo orchestra, Initiation à la découverte de 6 instruments, musiques traditionnelles, musiques actuelles, ensembles et orchestres, percussions afro-cubaines,percussions classiques, atelier jazz, atelier musique de chambre, atelier d improvisation Atelier chant, formation musicale CAMPS-LA-SOURCE Guitare, piano CARCÈS Guitare, piano COTIGNAC Piano Arts plastiques : dessin, peinture CORRENS piano MONTFORT-SUR-ARGENS Accordéon diatonique, musiques traditionnelles, piano, formation musicale LE VAL Musique : instruments Musique : pratiques collectives Éveil musical, chorale, atelier musiques actuelles, atelier rythme et improvisation, formation musicale VINS-SUR-CARAMY Piano TOURVES Musique : instruments Musique : pratiques collectives atelier musiques actuelles, formation musicale 2 3

4 Tarifs Une inscription représente soit en arts plastiques - un atelier hebomadaire ou l accès au cursus beaux-arts soit soit en danse - l accès à toutes les disciplines (classique et contemporain) en musique - un cours hebdomadaire d instrument - un cours de formation musicale obligatoire - une pratique collective à partir du cycle 1 (obligatoire en 2ème cycle) - accès à tous les cours collectifs musicaux gratuitement tarifs résidents de la communauté de communes Pris par délibération n tarifs individuels hors communauté Cours individuels hors CCCP : 1287 à l année Cours collectifs : 405 à l année 4

5 FIchE DE VoEUx Et D InscrIptIon Dossier à déposer au secrétariat de l EIMAD Envoi possible par courrier à EIMAD, Les Ursulines, Cours de la Liberté Brignoles Nom de l élève :... Date de naissance :... Prénom :... Ville de résidence :... Établissement scolaire :... EnsEIgnEMEnt DEs Arts plastiques ARTS PLASTIQUES EnsEIgnEMEnt DE LA DAnsE DANSE CLASSIQUE DANSE CONTEMPORAINE ÉVEIL DANSE (4 ans) cours d instrument ACCORDÉON DIATONIQUE PERCUSSIONS ALTO VIOLON GUITARE CLASSIQUE GUITARE ÉLECTRIQUE CLARINETTE TROMPETTE flûte TRAVERSIÈRE PIANO AUTRE : EnsEIgnEMEnt DE LA MUsIqUE cours collectif INITIATION, À LA DÉCOUVERTE DES MUSIQUES TRADITIONNELLES CHORALE ATELIER CHANT MUSIQUES ACTUELLES PERCUSSIONS CLASSIQUES ATELIER RYTHME ET IMPROVISATION ATELIER JAZZ ATELIER IMPROVISATION PIANO Si vous vous inscrivez à un cours d instruments, les cours de formation musicale sont obligatoires. À partir du 1er cycle, d autres ateliers de pratiques collectives seront proposés par le professeur à l élève. Niveau actuel dans la discipline souhaitée :... (ex : débutant, Xème année) PRÉfÉRENCE D UN JOUR ET D UNE COMMUNE :

6 SECRÉTARIAT Les Ursulines, Cours de la Liberté Brignoles Tél / Mél. eimad@cc-comtedeprovence.fr Année scolaire 2015/2016 Autorisation de sortie d établissement sans adulte Pour un élève mineur Document à remplir et signer par les deux représentants légaux Représentant Légal 1 Je soussigné(e)... représentant légal de l enfant... Représentant Légal 2 Je soussigné(e)... représentant légal de l enfant... À... Le... Date et signature du représentant légal 1: Date et signature du représentant légal 2: Attention! Si vous n autorisez pas votre enfant à sortir, nous vous prions de le récupérer à l heure à chacun de ses cours, les professeurs ne pouvant pas se charger de les surveiller.

7 Autorisation de droit à l image (à remplir et signer par les deux représentants légaux) Représentant Légal 1 Je soussigné(e)... (nom de l élève majeur ou de la personne disposant de l autorité parentale) représentant légal de l enfant... Représentant Légal 2 Je soussigné(e)... (nom de l élève majeur ou de la personne disposant de l autorité parentale) représentant légal de l enfant... Adresse :... Code postal :... Ville :... Téléphone :... Portable :... Adresse mail :... J autorise/nous autorisons, à titre gratuit, l EIMAD à reproduire et diffuser les images prises de ma personne / de mon enfant, ainsi que de productions (dessins, peinture, extraits,...), pour rendre compte et faire connaître les activités de l établissement invitation, communication internet, réseaux sociaux, magazine communautaire ou municipal...) liens entre un visage d élève et un nom. Je n autorise pas/nous n autorisons pas l EIMAD à reproduire et diffuser les images prises de ma personne / de mon enfant, ni de productions (dessins, peinture,..), pour rendre compte et faire connaître les activités de l établissement Date et signature du représentant légal 1: Date et signature du représentant légal 2:

8 École Intercommunale de Musique d'arts et de Danse RÈGLEMENT INTÉRIEUR. 1. ORGANISATION GÉNÉRALE Article Vocation L'EIMAD a pour vocation l'enseignement de la musique, de la danse et des arts plastiques. Article Disciplines Les disciplines enseignées sont les suivantes : formation musicale, piano, violon, violon alto, guitare (classique ou électrique), flûte traversière, percussions, saxophone, clarinette, trompette, accordéon diatonique, galoubet, chant chorale, contrebasse, basse, danse classique, danse contemporaine, arts plastiques. Cette liste est non exhaustive et pourra être modifiée le cas échéant. Article Modalités d'inscription Les élèves sont redevables d'un droit d'inscription qui dépend du quotient familial de chaque famille dont le montant est fixé par délibération du Conseil Communautaire. La facturation est soit trimestrielle dans le cas d un paiement par chèque, espèce ou carte bleu (mise en œuvre en cours). Dans ce cas, l'émission des factures s'effectue les 15 octobre, 15 janvier et 15 avril. Leur règlement doit intervenir respectivement avant les 10 décembre, 10 mars et 10 juin suivant. La facturation est mensuelle dans le cadre de la mise en place d un prélèvement automatique. Le prélèvement sera réalisé tous les débuts du mois. Un échéancier des prélèvements est envoyé en début d année scolaire, dans ce cas, les factures ne sont pas émises chaque mois, mais elles peuvent être éditées à la demande. Si les sommes dues ne sont pas réglées à l échéance indiquée, un titre de recette auprès du Trésor Public est émis chaque trimestre après la date d échéance pour toutes les sommes restant dues. Après les deux cours expérimentaux prévus à l'article 1.6 ci-dessous, l'élève inscrit s'engage à suivre les cours sur l'année scolaire dans son intégralité. Aucune dérogation (abandon en cours d'année, radiation, ) au principe d'annualité de l'inscription des élèves et de l'exigibilité du droit d'inscription correspondant ne sera admise. Toutefois : 1. Un dégrèvement pourra être décidé par l'autorité territoriale au vu d'une demande documentée justifiée par un motif grave (incapacité égale ou supérieure à un mois, décès, déménagement, etc.) et déposée auprès du directeur de l'école. 2. En cas de défaillance de l'école (cours annulés et non reprogrammés) un remboursement des cours individuels pourra intervenir à compter de 3 cours annulés consécutifs et non reprogrammés. 3. Les élèves inscrits en cours d'année sont redevables d'un paiement calculé au prorata du nombre de cours suivis. Les élèves inscrits à l EIMAD qui justifient de leur participation effective aux activités de l Harmonie des Sapeurs-Pompiers de Brignoles (répétitions, manifestations) bénéficient d une réduction de 50 % sur le montant normal de leur droit d'inscription (justificatifs à fournir). Les droits sont perçus par le régisseur de L'EIMAD, les chèques sont libellés à l'ordre de «la régie de recette Ecole de Musique». Article Anciens élèves II est souhaitable de maintenir les liens avec les élèves qui atteignent un niveau supérieur dans la discipline enseignée à L'EIMAD, et qui poursuivent leurs études dans des Écoles Nationales de Musique 3 cycle, Écoles des Beaux Arts, à l'université avec un cursus spécifique, afin de dynamiser les cours par leur expérience et leur niveau. À cet effet, les élèves Brignolais peuvent solliciter la gratuité des cours, qui sera soumise à la signature par l'élu référent d'une convention prévoyant en contrepartie une collaboration avec la ville sur les secteurs de l'animation et des manifestations culturelles. Page 1 sur 1

9 Les élèves non-brignolais placés dans cette situation seront acceptés dans les cours moyennant l'application du tarif réservé aux ressortissants de la commune de BRIGNOLES. Article Animateurs municipaux et agents de l EIMAD Les animateurs municipaux et agents de l EIMAD qui, dans leurs pratiques professionnelles encadrent des activités en lien avec les disciplines enseignées à l'eimad peuvent s'inscrire gratuitement aux cours COLLECTIFS de l'eimad au titre de la formation continue en interne, et aux conditions suivantes : - Demande motivée adressée au service du Personnel à la fin de chaque année scolaire pour la suivante. - Avis favorable du Chef de Service. - Engagement à suivre les cours avec assiduité. Article Calendrier Le calendrier annuel de fonctionnement est arrêté pour l'année en cours, la rentrée intervenant au plus tard le 30 Septembre. Les nouveaux élèves pourront bénéficier de deux cours d essai pendant la période du 15 au 30 septembre, ou, pour les inscriptions en cours d'année, pendant les deux premières semaines suivant leur inscription. Article Schéma d'orientation Le Schéma d'orientation Pédagogique proposé par le Ministère de la Culture doit servir de référence, dans la limite de ses possibilités d'application. Article Panneau d'information Un panneau d'information est réservé à L'EIMAD et est laissé à la disposition des professeurs, des élèves, et de l'administration dans le hall des Ursulines. Toute annonce devra être enregistrée au secrétariat qui apposera le tampon de la collectivité. 2. MODALITES Article Inscriptions Les inscriptions sont reçues au mois de septembre selon les dates précisées par voie d'affichage. Tout dossier d'inscription comprend : - Une fiche d'inscription par activité (signée par l'élève ou son responsable légal). - La justification du domicile (copie de la taxe d habitation ou en cas d aménagement récent facture Edf ou TELECOM de moins de trois mois). - Attestation du quotient familial par la CAF ou le dernier avis d imposition. - une autorisation de prélèvement et un RIB pour les usagers choisissant le paiement par prélèvement - La présentation d'un nouveau certificat médical pour les danseuses et danseurs Article Réinscriptions Les élèves ayant déjà accompli une année à l'eimad sont prioritaires (sauf dans le cas d une inscription supplémentaire à un nouveau cours individuel) et s il a perdu son statut d élève prioritaire (chapitre 3.3 Du présent règlement). Ils doivent manifester leur intention auprès de leurs professeurs dans le courant du mois de juin. Ne pourront être réinscrits que les élèves à jour du règlement de leurs droits d'inscriptions échus. Article Discipline Il est exigé des élèves une attitude décente, le respect des personnes, des biens et des lieux, un travail assidu et une discipline spontanée. Toute incorrection, toute infraction au règlement, sera sanctionnée par le Directeur après avis des professeurs ou sur décision des élus, selon la gravité. Page 2 sur 2

10 Article Absences A compter de 3 absences non motivées consécutives à un cours individuel ou collectif l'élève est considéré comme démissionnaire. Il est radié après avis de l'équipe pédagogique. Le droit d'inscription reste exigible dans son intégralité, comme prévu à l'article 1.3 ci-dessus. Article Abandon Tout abandon d'activité doit être signifié par écrit au secrétariat de l'eimad pour radiation. À défaut, l'eimad considère comme un abandon implicite le non-paiement d'une échéance du droit d'inscription : - au 10 décembre (1 trimestre), 10 Mars (2 ème trimestre), 10 juin (3 ème trimestre) - 15 jours après réception de l'avis d'impayé pour les paiements mensuels. Les cours sont immédiatement suspendus. Toutefois peuvent être réinscrits les élèves ayant acquitté l'échéance en question avant les vacances de Noël (1 trimestre), les vacances d'hiver (2 trimestre) ou les vacances d été (3 ème trimestre). Dans tous les cas, le droit d'inscription reste exigible dans son intégralité, comme prévu à l'article 1.3 cidessus. Article Détérioration de matériel Toute détérioration de matériel (instrument ou mobilier) sera réparée aux frais des parents de l'élève reconnu responsable, ou de l'élève majeur. Article Tenue Les élèves de Danse doivent se présenter dans la tenue exigée par le Professeur. Article Fournitures Pour les autres cours, une liste du matériel nécessaire est distribuée à l'inscription ou lors des premiers cours. L'élève se doit de les avoir à chaque fois. Article 3.1 : Le statut d'élève donne droit, 1. MUSIQUE : 3. STATUTS DES INSCRITS lorsqu'il est inscrit en cursus traditionnel à la candidature aux examens de fin d'année (pour les élèves en cursus traditionnel) à la délivrance d'attestations de niveau (diplômes) (toujours pour les élèves en cursus traditionnel) à un cours d'instrument d'une demi-heure hebdomadaire individuel ou 45 minutes en petit groupe pour les élèves de premier cycle, ou de 45 minutes en cours individuel pour les élèves de second cycle» ; à des cours de pratiques collectives (formation musicale / cours d'ensemble) sans augmentation du droit d'inscription. L accès au cours d ensemble est proposé par les professeurs en fonction des places disponibles avec une priorité donnée aux élèves de niveau le plus élevé dans le cursus. lorsqu'il est inscrit en cursus personnalisé à des cours d'instrument d'une demi-heure hebdomadaire à des cours de pratiques collectives (formation musicale et/ou cours d'ensemble) sans augmentation du droit d'inscription. L accès au cours d ensemble est proposé par les professeurs en fonction des places disponibles avec une priorité donnée aux élèves inscrits dans le cursus traditionnel. lorsqu'il est inscrit hors cursus en pratique collective à des cours de pratiques collectives (formation musicale et/ou cours d'ensemble) avec un tarif spécifique pour la pratique collective. L accès au cours d ensemble est proposé par les professeurs en fonction des places disponibles en cours avec une priorité donnée aux élèves inscrits dans le cursus traditionnel et dans le cursus personnalisé. Page 3 sur 3

11 2. ARTS-PLASTIQUES à la participation à l'ensemble des ateliers et activités organisées dans le cadre de le Cursus Beaux Arts (dessin/peinture, conférences, visites de musées, stages, ) sans augmentation du droit d'inscription. 3. DANSE lorsqu'il est inscrit en cursus traditionnel à la candidature aux examens de cycle (pour les élèves en cursus traditionnel) à la délivrance d'attestations de niveau (diplômes) aux cours de danse correspondant au niveau de l élève. lorsqu'il est inscrit hors cursus en pratique collective à la participation à l'ensemble des cours dans l'option choisie lors de l'inscription (classique, contemporain) Article 3.2 : L'Élève se doit, 1. MUSIQUE : lorsqu'il est inscrit en cursus traditionnel d'assister aux cours de Formation Musicale, sauf dérogation accordée sur examen, audition ou titre par le Directeur. de pratiquer à partir du cycle 1 la musique d'ensemble soit tout au long de l'année dans le cadre d'un des ateliers proposés par l'école, soit dans le cadre d'ensembles ponctuels constitués en vue d'une audition, d'un spectacle de se présenter aux examens de fin de cycle (instrument et formation musicale) et, le cas échéant, aux évaluations annuelles. lorsqu'il est inscrit en cursus personnalisé d'assister à un cours d'instrument d'une demi-heure hebdomadaire d'assister à un cours de pratique collective au choix (une heure hebdomadaire) sans augmentation du droit d'inscription de participer à au moins une audition par année scolaire lorsqu'il est inscrit hors cursus en pratique collective d'assister à un cours de pratique collective au choix (une heure hebdomadaire) sans augmentation du droit d'inscription de participer à au moins une audition par année scolaire 2. ARTS-PLASTIQUES d'assister assidûment à l'ensemble des enseignements et activités : - ateliers dessin/peinture - conférences découverte des arts - visites de musée - stages aux Beaux-Arts Toulon. -de participer aux expositions de travaux d'élèves; -de se présenter le cas échéant à des évaluations annuelles. 3. DANSE lorsqu'il est inscrit en cursus traditionnel Page 4 sur 4

12 -d'assister à un nombre d heures de cours de danse ou d atelier correspondant à son niveau dans le cycle -de participer à au moins une représentation par année scolaire Article 3.3 L'inscrit perd son statut d'élève prioritaire, 1. MUSIQUE : - s'il échoue deux années consécutives à l'examen de fin de cycle (instrument et formation musicale) ; - après trois absences non-justifiées aux cours de pratiques collectives (formation musicale, atelier musiques actuelles et musiques traditionnelles, atelier percussion et ensembles instrumentaux ), dans le courant de l'année scolaire; - en cas d'absence non-justifiée aux auditions organisées par l'eimad; - par décision du Directeur, sur proposition des Professeurs, en cas d'absence manifeste de régularité et de sérieux dans son travail hebdomadaire. - suite à un bilan du cursus personnalisé (Article 3.4) 2. ARTS-PLASTIQUES - après trois absences non-justifiées dans le courant de l'année scolaire; - en cas de non-participation aux expositions de travaux d'élèves; - par décision du Directeur, sur proposition des Professeurs, en cas d'absence manifeste de régularité et de sérieux dans son travail hebdomadaire. 3. DANSE - après trois absences non-justifiées dans le courant de l'année scolaire Article 3.4 : Cursus personnalisé pour l apprentissage musical Le cursus personnalisé est ouvert à tous les élèves adultes, mais également aux enfants et adolescents qui ont des difficultés particulières (problèmes familiaux, de santé, etc.) les empêchant de poursuivre l apprentissage en cursus traditionnel. Les enfants et adolescents auront accès au cursus personnalisé après concertation avec les professeurs et le directeur. A chaque rentrée scolaire, les élèves du cursus personnalisé devront établir un projet personnalisé avec leur professeur expliquant leurs objectifs de l année et motivations ; en fin d année scolaire un bilan est réalisé pour chaque élève par rapport au projet défini et à leur implication. A l issue de ce bilan, l élève pourra être considéré comme «non prioritaire» et ré orienté vers la pratique collective. Article 3.5 Changement de classe : Les professeurs saisis d'une demande de changement de classe renvoient l'élève vers le Directeur de l'eimad pour accord préalable, que ce soit à l'occasion d'un changement de discipline ou, pour une même discipline, d'un changement de professeur. 4. LOCATION D'INSTRUMENTS Article Mise à disposition Afin de faciliter l'accès au cours, L'EIMAD se dote d'un parc d'instruments et le met à disposition des familles moyennant versement d'une contribution mensuelle. Les prêts sont réalisés dans la limite des stocks disponibles à l Eimad et sont accordés en priorité aux élèves débutants. Article Durée Elle prendra fin soit : Page 5 sur 5

13 - A la fin de l année scolaire, en cas de non réinscription de l élève à L EIMAD l année scolaire suivante - Le 1er octobre de l année scolaire suivante, en cas de réinscription (permettant ainsi à l élève de pratiquer sa discipline durant la période estivale de fermeture de L EIMAD) - Au moment où le professeur de L EIMAD déciderait de faire procéder à un changement d instrument. - En cas de démission de l élève dans la discipline concernée en cours d année, l instrument devra être immédiatement restitué par l emprunteur. Les contributions mensuelles correspondantes sont exigibles. Article Fiche d'inscription Une fiche précisant les tarifs et portant description de l'instrument et de ses accessoires sera signée par l'élève ou son représentant légal. Article Attribution En cas d'insuffisance du parc de l'eimad au vu des demandes, la priorité sera donnée aux élèves les plus récemment inscrits à l EIMAD. 4 Responsabilité-assurance L instrument est sous l entière responsabilité de l emprunteur dès la signature du présent formulaire, à la première manipulation de l instrument à l intérieur même du local de L EIMAD et ce, jusqu à sa restitution. L emprunteur déclare souscrire une assurance pour garantir l instrument contre tous les risques (vol, détérioration etc ) y compris pendant les déplacements hors de L EIMAD. L administration se réserve le droit de demander une copie de l attestation d assurance. 5 Entretien de l instrument En début de location un état de l instrument loué, sera établi en présence de l emprunteur et du professeur de la discipline concernée. L entretien courant et le nettoyage sont à la charge de l emprunteur (ex : échange de cordes, archet ). Toute détérioration, perte ou vol doit être impérativement signalé. En cas de détérioration de l instrument, les réparations seront effectuées par un des prestataires recommandés par L EIMAD, lequel facturera à l emprunteur le montant de la dépense. En cas de perte, de vol, de non restitution de l instrument pour quelque cause que ce soit, L EIMAD facturera à l emprunteur le montant de la valeur de l instrument neuf. Il appartiendra alors à l emprunteur de faire ses démarches auprès de sa compagnie d assurance garantissant l instrument pour obtenir un éventuel dédommagement. Seules les réparations dues à l usure normale et à la vétusté seront prises en charge par L EIMAD. Article Restitution Les instruments doivent être rendus en bon état, sans aucun choc ni aucune dégradation nécessitant une remise en état. Une attestation de révision devra être fournie. Article Tarifs Le montant de la caution ainsi que le montant de la contribution des élèves sont fixés par l'autorité territoriale. 4. RESPONSABILITE DE L EIMAD VIS-A-VIS DES ELEVES MINEURS 4.1 Règle générale : Les élèves mineurs sont libérés par les professeurs à l heure de fin du cours. Les élèves mineurs ne sont sous la responsabilité de l Eimad que pendant les heures de cours durant lesquels ils sont inscrits officiellement. L EIMAD ne peut assurer de surveillance avant et après les cours même si les enfants se trouvent dans les locaux d enseignements, ils sont donc sous la responsabilité de leurs parents. Il est de la responsabilité des parents : -soit qu un adulte soit présent pour récupérer l enfant -soit de laisser l enfant retourner seul à son domicile à la fin des cours. Les parents doivent assurer la sécurité des enfants avant et après les cours. Page 6 sur 6

14 4.2 Dérogation à la règle générale : Cette règle générale n est pas appliquée pour les enfants suivants des cours d éveil et le parcours découverte, ceux-ci sont libérés exclusivement en présence d un adulte. Dans certaines conditions, une dérogation peut être faite à cette règle générale, mais il conviendra de remplir un formulaire spécifique à demander au secrétariat de l Eimad. 4.3 Libération des enfants à la demande de la famille en milieu de cours Si pour des raisons personnelles, les enfants doivent être libérés avant la fin officielle du cours une décharge de responsabilité signée par les parents sera nécessaire. 4.4 Absence des professeurs Les parents se doivent de vérifier la présence du professeur quand ils emmènent l enfant au cours car en cas d absence du professeur (maladie ou autre ) les enfants restent sous la responsabilité des parents pendant l heure habituelle du cours. Nom, prénom : Signature : Page 7 sur 7