Le Management de l Environnement selon l ISO Superviseur HSE

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1 Le Management de l Environnement selon l ISO Superviseur HSE

2 La Norme Internationale - ISO Famille ISO : ISO : 2002 : Management Environnemental «Vocabulaire»; ISO14004 : 2004 :Systèmes de management Environnemental»lignes directrices générales»; ISO :Systèmes de management environnemental «Exigences et lignes directrices» : 6 pages, 18 paragraphes, 58 exigences applicable à tout type d organisme prescrit les exigences d un système efficace de management environnemental

3 Qu est ce que la norme ISO 14001? Il s agit d une norme internationale qui prescrit des exigences relatives à un système de management environnemental ; celui-ci prend en compte à la fois : les exigences législatives et les impacts possibles sur l air, l eau, le sol, les ressources naturelles, la flore, la faune et les hommes. Se faire certifier c est obtenir une reconnaissance par un organisme tiers.

4 Domaine La norme ISO (SME - Exigences et lignes directrices pour son utilisation) s'applique à tout organisme, sans aucune contrainte relative à la taille, l'activité ou le type. La finalité d'un système de management environnemental (SME) est le développement durable,qui sera bénéfique à tous. L'engagement environnemental est une prise de conscience face à l'ampleur des impacts nuisibles de l'industrie moderne

5 ADOPTER LE CONCEPT DE LA NORME ISO : Protection de l environnement, Mise en place d un système de management environnemental, Amélioration des performances environnementales.

6 Le Top 10 des certificats ISO 14001

7 Système de Management Environnemental Ensemble structuré, évolutif, de moyens matériels et humains, de pratiques, de processus permettant d assurer : La maîtrise et l amélioration permanente De l impact des ses activités sur l environnement vis à vis des parties intéressées. Définition de parties intéressées :

8 Système de Management Environnemental Système de management Environnemental (ISO ) Un Système de Management Environnemental (SME) comme OUTIL DE L ENTREPRISE est essentiel pour s assurer que les questions environnementales sont systématiquement prises en compte et que les objectifs sont atteints de la manière la plus appropriée et la plus cohérente

9 Gérer le SME dans l entreprise Amélioration continue Politique Environnementale Revue de Direction Planification Contrôle et Actions Correctives Mise en œuvre et fonctionnement

10 Les Exigences de l ISO ACT 4.6Revue de Direction PLAN 4.2 Politique Environmentale 4.3 Planification Aspects Environmentaux exigences Legales et autres Objectifs, Cibles et Programmes Environnemental CHECK Monitoring and Measurement Evaluation of Compliance Nonconformity, Corrective Action and Preventive Action Control of Records Internal Audit DO Ressources, Rôles, Responsibilités et structure Formations, Sensibilisation et Compétence; Communication Documentation Maîtrise documentaire Maïtrise opérationnelle état d alerte et réponse à une situation d urgence

11 Les paragraphes de la norme ISO Version 2004

12 Les paragraphes de la norme ISO Version : Exigences générales L'organisme doit établir et maintenir un système de management environnemental Le domaine d application du SME est défini et documenté : vous avez à formaliser de façon explicite le domaine d application : - champ (activités produits et services), - périmètre (limites géographiques). Ce sont des informations qui figurent sur le certificat.

13 Les paragraphes de la norme ISO Version : Politique environnementale La direction doit définir la politique environnementale. 1. Vous établissez la politique en vous plaçant dans et seulement dans le cadre du domaine d application que vous avez défini. 2. Il vous faut communiquer la politique aux personnes travaillant pour le compte de votre société. Il faut identifier les groupes de personnes concernées : - le personnel travaillant pour l organisme, - les intervenants travaillant pour votre compte dans le cadre des activités, produits et services, et dans le périmètre.

14 Les paragraphes de la norme ISO Version : Planification 4.3.1: Aspects environnementaux L'organisme doit identifier les aspects environnementaux de ses activités 4.3.2: Exigences légales et autres exigences L'organisme doit identifier et pouvoir accéder aux exigences légales et autres, qui s'appliquent à ses activités : Objectifs et cibles et programmes L'organisme doit établir et maintenir des objectifs et cibles environnementaux. Un programme d'actions doit être mis en oeuvre pour l'atteinte de ces objectifs.

15 Les paragraphes de la norme ISO Version : Mise en oeuvre et fonctionnement 4.4.1: Ressources, rôles, responsabilité et autorité Les rôles, les responsabilités et les autorités doivent être définis et documentés : Formation, sensibilisation et compétence Tout le personnel dont le travail peut avoir un impact environnemental significatif doit être formé : Communication L'organisme doit assurer la communication interne, et apporter des réponses aux demandes externes.

16 Les paragraphes de la norme ISO Version : Mise en oeuvre et fonctionnement 4.4.4: Documentation du système de management environnemental L'information doit être documentée : Maîtrise de la documentation L'organisme doit établir et tenir à jour des procédures pour maîtriser la documentation exigée par cette norme : Maîtrise opérationnelle L'organisme doit identifier les activités qui sont associées aux aspects environnementaux significatifs : Prévention des situations d'urgence et capacité à réagir L'organisme doit identifier les accidents potentiels et les situations d'urgence afin de réduire les impacts environnementaux qui peuvent y être associés.

17 Les paragraphes de la norme ISO Version : Contrôle et action corrective 4.5.1: Surveillance et mesurage Les activités qui peuvent avoir un impact environnemental significatif doivent être surveillées et mesurées : Évaluation de la conformité L'entreprise doit tenir à jour des procédures permettant d'évaluer régulièrement la conformité aux exigences : Non-conformité, action corrective et préventive Les non-conformités doivent être identifiées et des mesures de réduction de tout impact éventuel doivent être engagées.

18 Les paragraphes de la norme ISO Version : Enregistrements L'entreprise doit tenir à jour des enregistrements pour démontrer la conformité aux exigences : Audit Des audits réguliers doivent être réalisés pour vérifier la conformité et la maintenance du système environnemental. 4.6: Revue de Direction Le système de management environnemental doit être revu régulièrement par la Direction pour évaluer les changements de politique ou des objectifs environnementaux.