Association Sportive Nancy Vieille Ville

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1 - REGLEMENT INTERIEUR - Ce règlement intérieur complète et précise les statuts de l Association Sportive Nancy Vieille Ville (dénommée A.S.N.V.V). Il s applique obligatoirement à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent. Il est disponible au siège de l association et une copie peut être remise à chaque nouvel adhérent si ce dernier la sollicite. Les dispositions du présent règlement doivent être interprétées à la lumière des statuts. En cas d ambiguïté ou de contradiction, les statuts s appliquent par priorité sur le règlement intérieur. Le présent règlement précise le fonctionnement interne et externe de l association. 1. L adhésion L adhésion à l Association Sportive Nancy Vieille Ville (dénommée A.S.N.V.V), dont le siège social et administratif est fixé au 133, Grande Rue Nancy implique l approbation des statuts du club et de son règlement intérieur. Elle impose des droits et des devoirs. 2. Cotisations Toute personne désirant s inscrire au Club doit régler à l A.S.N.V.V, une cotisation valable du 1er juillet au 30 juin, le montant de celle-ci étant fixé en Assemblée Générale. Cette cotisation comprend le prix de la licence, l assurance (celle incluse à travers la licence de la FFF) les frais de championnat et de coupe (si l équipe y est engagée), ainsi que l accès aux installations. Pas de remboursement de cotisation, si abandon en cours d année. Seuls les joueurs licenciés ayant acquittés leurs cotisations peuvent participer aux entraînements et aux compétitions.

2 3. Démission Tout joueur licencié du Club qui désire démissionner, et en particulier en cours de saison, est prié d en informer le Club avant d entreprendre les démarches. Tout éducateur ou dirigeant, qui souhaite démissionner, doit en informer le Club par lettre recommandée au Président avec un préavis d un mois à réception de ce courrier, les mois de juillet et d août n étant pas inclus dans le mois de préavis. Le démissionnaire n est pas tenu de justifier sa décision. Dans le cas ou le dirigeant ou l éducateur démissionnaire souhaite que sa décision prenne effet immédiatement, il devra soit justifier sa demande dans le courrier recommandé au Président soit demander un entretien sous huit jours maximum à réception de ce courrier recommandé. 4. Installations sportives Les installations sportives sont municipales. Toutes dégradations volontaires entraîneraient des sanctions y compris la facturation de la réparation ou du remplacement du bien détérioré. Conditions d admission aux équipements : - le joueur doit être en possession d une licence en cours de validation. - Le joueur doit, dans la mesure du possible, suivre les entraînements régulièrement. - Le club et ses dirigeants déclinent toute responsabilité en cas d absence d un joueur. - L absence répétée, non justifiée d un joueur pourra être, selon les cas, considérée comme démission du joueur. 5. Responsabilités La responsabilité du club n est engagée, pour les joueurs ayant acquittée leur cotisation, que pendant les heures d entraînement indiquées en début de saison ou les horaires indiqués pour les compétitions.

3 6. Assurances La licence de la FFF inclut l assurance UMS (Union Mutuelle Sportive) Ø Les déclarations d accident sont à envoyer dans un délai de 5 jours. Ø Il appartient aux joueurs accidentés de payer tous les soins et de se faire rembourser en premier lieu par leur assurance maladie (Sécurité Sociale ou autre Caisse). Ø La participation de l UMS ne s exerce que sur la partie laissée à leur charge. Ø Les joueurs affiliés à des organismes complémentaires (mutuelles) doivent faire intervenir ceux-ci. Ø Attention : aucune perte de salaire ou de revenu n est couvert par l UMS. Ø D une manière générale, il est conseillé de vous renseigner auprès du secrétariat du Club. 7. Transports Les déplacements s effectuent en voitures particulières. En cas d accident, le propriétaire du véhicule est responsable des personnes transportées. La responsabilité de l A.S.N.V.V ne peut être engagée pour tout accident ou incident intervenant au cours de transports en voitures particulières. 8. Code du Sportif Tous les licenciés et leurs accompagnateurs (parents, amis, etc.) s engagent à : Ø Se conformer aux règles du jeu Ø Respecter les décisions de l arbitre Ø Respecter adversaires et partenaires Ø Refuser toute forme de violence et de tricherie Ø Etre maître de soi en toutes circonstances Ø Etre loyal dans le sport et dans la vie Ø Etre exemplaire, généreux et tolérant

4 L esprit sportif fixe un but : «Que le meilleur gagne». Vouloir gagner, c est donc vouloir être le meilleur, mais dans la loyauté et le fair-play. D une manière générale, tout membre du Club doit se conformer à la «Charte Ethique du Football», disponible auprès du site internet du Club ( 9. Discipline a) Une bonne tenue, le respect des personnes et du matériel sont de règle au sein du Club. Tout membre se faisant remarquer par une mauvaise conduite ou des propos incorrects, lors des entraînements ou des déplacements, à l égard de personnes appartenant ou pas au Club, pourra être exclu temporairement ou définitivement, après avoir été entendu par le Comité de Direction. b) Toute dégradation volontaire sera mise financièrement à la charge de son auteur, ou obligera celui-ci à assurer la réparation de ce qui a été dégradé. c) Le port d objets dangereux (couteaux, pétards, briquets, drogue, produits inflammables, ainsi que des objets ou marchandises destinés à être vendus, etc.) est interdit en général et dans le cadre des activités sportives du Club en particulier. Le port d objets de valeur est très vivement déconseillé. d) Il est interdit de fumer durant les heures d entraînement et de compétition, y compris au bord des touches e) L A.S.N.V.V. décline toute responsabilité en cas de vol ou détérioration. Même chose pour les véhicules des dirigeants ou joueurs garés sur les parkings des ensembles sportifs ou sur la voie publique. f) L accès aux matériels est strictement interdit aux joueurs. g) Tout adhérent agissant au nom de l A.S.N.V.V., sans en avoir eu au préalable l assentiment du Bureau, s expose à de multiples sanctions (exclusions, poursuites judiciaires, etc.).

5 h) Les manquements au règlement intérieur de l A.S.N.V.V. et, en particulier toute atteinte à l intégrité physique ou morale des autres joueurs ou des dirigeants peuvent donner lieu à de multiples sanctions (exclusions, poursuite judiciaires, etc.). i) Tout carton résultant d un comportement non sportif, s éloignant de l esprit du football (violences physiques ou verbales, etc.) n entraînera des conséquences financières que pour le joueur responsable. Le Club n assumera donc pas financièrement pour des comportements inacceptables sur un terrain de football. j) Les sanctions relatives à des joueurs sont prises par le Bureau. Les décisions sont applicables à réception de la lettre recommandée du Club et ne sont pas susceptibles d appel. k) Les sanctions relatives à des éducateurs ou à des dirigeants sont prises par le Comité de Direction, après audition de l intéressé. Les décisions sont applicables immédiatement à réception de la lettre recommandée du Club et sont susceptibles d appel. L intéressé devra en faire la demande par lettre recommandée adressée au Président dans un délai de 8 jours. Dans ce cas, le Comité de Direction sera convoqué sous 30 jours. l) Les sanctions applicables sont : a) l observation b) l avertissement c) l exclusion temporaire d) l exclusion définitive