BE-A0510_000639_003293_FRE
|
|
|
- Jean-Sébastien Samuel René
- il y a 10 ans
- Total affichages :
Transcription
1 BE-A0510_000639_003293_FRE Officie-fiscaal van de Grote Raad van Mechelen. Banden en delen. Werkbeschrijvingen. Officefiscal du Grand Conseil de Malines. Registres. Fiches de travail, p / (Inleiding door E. Put) Het Rijksarchief in België Archives de l'état en Belgique Das Staatsarchiv in Belgien State Archives in Belgium This finding aid is written in French.
2 2 Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres DESCRIPTION DU FONDS D'ARCHIVES:...3 DESCRIPTION DES SÉRIES ET DES ÉLÉMENTS Recueils d'avis Avis et lettres : supplément Rôles fiscaux Scentences et dicta...15
3 Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres 3 Description du fonds d'archives: Description du fonds d'archives: Nom du bloc d'archives: Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres Période: Numéro du bloc d'archives: BE-A Etendue: Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume Producteurs d'archives:
4
5 Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres 5 Description des séries et des éléments Description des séries et des éléments 1. Recueils d'avis 1. RECUEILS D'AVIS /BIS
6 6 Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres
7 Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres
8 8 Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres
9 Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres
10 10 Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres , 1er Semestre , 2e Semestre , 1er Semestre ; 2e Semestre.
11 Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres
12 12 Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres 2. Avis et lettres : supplément 2. AVIS ET LETTRES : SUPPLÉMENT janvier-30 septembre er octobre-1er decembre 1789.
13 Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres Sans date. 85 Inventaire des sacs des procès des fiscaux. 86 Avis des fiscaux : sans date (portefeuille). 87 Avis des fiscaux : sans date (portefeuille).
14 14 Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres 3. Rôles fiscaux 3. RÔLES FISCAUX 92 Registre des causes criminelles des années Rôles des causes fiscales des années Rôle fiscal du 9 avril 1701 à
15 Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres Scentences et dicta 4. SCENTENCES ET DICTA 95 Registre aux dicta (ancien n 643ter et 1117) Registre aux sentences criminelles de 1720 touchant le tumulte (ancien 1118/a) Registre aux sentences criminelles de (ancien n 643vis et 1117/b ) Registre aux sentences criminelles de (ancien n 118) Registre aux sentences criminelles de
GESTION DES ARCHIVES
GESTION DES ARCHIVES Principes et législation NOTIONS FONDAMENTALES D ARCHIVISTIQUE Définition de l archive Définition du producteur d archives Les outils de gestion des archives Principes Outils fondés
TABLE DES MATIERES A. DISPOSITIONS LEGALES. 1. A.R. n 38 du 27 juillet 1967 organisant le statut social des travailleurs indépendants
TABLE DES MATIERES A. DISPOSITIONS LEGALES 1. A.R. n 38 du 27 juillet 1967 organisant le statut social des travailleurs 2. Loi du 9 juin 1970 portant programmation sociale en faveur des travailleurs 3.
Table des matières. Inhoudstafel
Table des matières Inhoudstafel Sommaire Inhoud 5 Avant-propos Voorwoord 7 André-Pierre André-Dumont Le champ d application des dispositions légales relatives aux crédits réglementés 9 Frédéric de Patoul
BNP PARIBAS B FUND I Equity Belgium
BNP PARIBAS B FUND I Equity Belgium Prospectus simplifié Informations concernant la sicav Dénomination BNP PARIBAS B FUND I Date de constitution 15 mai 1991 Durée d existence Illimitée Etat membre où la
La réforme du remboursement des frais de l aide médicale aux centres publics d action sociale phase 1 projet du MediPrima
Frontdesk E-mail: [email protected] Tél.: 02/508.85.86 Fax : 02/508.86.10 A Mesdames les Présidentes et à Messieurs les Présidents des centres publics d action sociale date : 27 septembre 2013 La réforme
Section des Archives économiques. SCHLUMBERGER et Cie 114 AQ
A R C H I V E S N A T I O N A L E S Section des Archives économiques SCHLUMBERGER et Cie 114 AQ 2003 057 Introduction Dates extrêmes : 1919 1957. Origine : contrat de dépôt révocable de Neuflize, Schlumberger
DBAI. Manuel concis. C est quoi, DBAI? Comment se connecter à DBAI? vous permet de revenir au tableau de bord, où que vous vous trouviez
Manuel concis DBAI C est quoi, DBAI? DBAI est un outil web de gestion des risques qui vous offre des informations commerciales et de crédit, en ligne. Via DBAI, vous avez un accès direct à la base de données
REGROUPEMENT FAMILIAL (FAMILY REUNIFICATION) I La preuve du lien de parenté, d alliance ou de partenariat
REGROUPEMENT FAMILIAL (FAMILY REUNIFICATION) I La preuve du lien de parenté, d alliance ou de partenariat L étranger qui introduit une demande de séjour en référence à l article 10, 10bis, 40bis ou 40ter
Profitez de nos services bancaires et d assurances, de nos solutions Internet et des conseils avisés de nos experts.
ING VIP Expat Financial Services Profitez de nos services bancaires et d assurances, de nos solutions Internet et des conseils avisés de nos experts. +32(0)2 464 66 62 www.ing.be/expat VOUS VENEZ TRAVAILLER
Système de diffusion d information pour encourager les PME-PMI à améliorer leurs performances environnementales
Système de diffusion d information pour encourager les PME-PMI à améliorer leurs performances environnementales Natacha Gondran To cite this version: Natacha Gondran. Système de diffusion d information
Formulaire de candidature pour les bourses de mobilité internationale niveau Master/ Application Form for International Master Scholarship Programme
Formulaire de candidature pour les bourses de mobilité internationale niveau Master/ Application Form for International Master Scholarship Programme Année universitaire / Academic Year: 2013 2014 A REMPLIR
CONVENTION. relative à la Constatation de certain décès
CONVENTION relative à la Constatation de certain décès La République Fédérale d'allemagne, la République d'autriche, le Royaume de Beligique, la République française, le Royaume de Grèce, la Republique
ARCHIVES DES SERVICES EXTÉRIEURS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES TABLEAU DE TRI
ALGEMEEN RIJKSARCHIEF EN RIJKSARCHIEF IN DE PROVINCIËN ARCHIVES GÉNÉRALES DU ROYAUME ET ARCHIVES DE L ÉTAT DANS LES PROVINCES ARCHIEFBEHEERSPLANNEN EN SELECTIELIJSTEN TABLEAUX DE GESTION ET TABLEAUX DE
PHOTO ROYAUME DE BELGIQUE /KINDOM OF BELGIUM /KONINKRIJK BELGIE. Données personnelles / personal data
1 ROYAUME DE BELGIQUE /KINDOM OF BELGIUM /KONINKRIJK BELGIE Service Public Fédéral Affaires Etrangères, Commerce et Coopération au développement Federal Public Service Foreign Affairs, External Trade and
MoiNS Cher et BoN Pour L environnement
GAZ NATUREL VÉHICULES, MoiNS Cher et BoN Pour L environnement Qu est-ce Que Le CNG? CNG signifie «Compressed Natural Gas» mais est appelé «gaz naturel véhicules» pour éviter toute confusion avec le LPG.
Nordion Europe S.A. Incorporation Authorization Order. Décret autorisant la constitution de Nordion Europe S.A. CONSOLIDATION CODIFICATION
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Nordion Europe S.A. Incorporation Authorization Order Décret autorisant la constitution de Nordion Europe S.A. SOR/90-162 DORS/90-162 Current to June 9, 2015 À jour au
Section des Journaux et Médias Contemporains
Section des Journaux et Médias Contemporains Guide de recherche dans les journaux numérisés - Manuel de l utilisateur Introduction La numérisation et l OCR Les journaux sont des documents extrêmement fragiles.
Benjamin Mine. - Doctorat en criminologie, Université catholique de Louvain, Belgique, 2009
Benjamin Mine Chercheur Tél. : +32 2 243 46 83 Fax : +32 2 223 30 97 Email : benjamin[at]just.fgov.be Bureau : Centre administratif Botanique - Blvd. du Jardin Botanique 50, 7ème étage, Bte 71 Titres universitaires
Projets européens Vade-mecum : Inscription Compte PADOR
Association de la Ville et des Communes de la Région de Bruxelles-Capitale asbl Vereniging van de Stad en de Gemeenten van het Brussels Hoofdstedelijk Gewest vzw Projets européens Vade-mecum : Inscription
LA TENUE DES ARCHIVES
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU BAS-RHIN Mise à jour : Avril 2013 GUIDE PRATIQUE POUR LA TENUE DES ARCHIVES RAPPEL DES NOTIONS ET PRINCIPES Tous les documents produits par un service constituent, quelle que
Archives des ministères des Affaires étrangères des États membres AUTRICHE
Archives des ministères des Affaires étrangères des États membres AUTRICHE 1. Dénomination exacte du ministère et du service des archives Bundesministerium für auswärtige Angelegenheiten (ministère fédéral
ROYAUME DE BELGIQUE / KINGDOM OF BELGIUM / KONINKRIJK BELGIE
1 ROYAUME DE BELGIQUE / KINGDOM OF BELGIUM / KONINKRIJK BELGIE Service Public Fédéral Affaires Etrangères, Commerce extérieur et Coopération au Développement Federal Public Service Foreign Affairs, External
Formulaire de candidature pour les bourses de mobilité internationale niveau Master/ Application Form for International Master Scholarship Program
Formulaire de candidature pour les bourses de mobilité internationale niveau Master/ Application Form for International Master Scholarship Program Année universitaire / Academic Year: 2013 2014 INTITULE
Système Électronique de Données, d Analyse et de Recherche (SEDAR MD ) Liste des types de dossier, sous-types de dossier et types de document SEDAR
Système Électronique de Données, d Analyse et de Recherche (SEDAR MD ) Liste des types de dossier, sous-types de dossier et types de document SEDAR 2 juillet 2015 1 Table des matières Catégorie de déposant:
VOXTRON 100 % PARÉS POUR L AVENIR
PARÉS POUR L AVENIR VOXTRON 100 % PARÉS POUR L AVENIR Voxtron-Enghouse a toujours eu pour ambition de développer de nouveaux produits qui vous facilitent radicalement la vie et la tâche. Et nous franchissons
- [email protected]. - [email protected]
L'État fédéral vend un immeuble de bureaux situé au centre en style néo Louis XVI. (anciennement cadastre et centre de relaxation pour le SPF Finances) Anvers, Minderbroedersrui 11 Vente de gré à gré par
Le Help Desk du Registre national (1)
Le Help Desk du Registre national (1) Pour rappel : Fait partie avec d autres projets du MPM IB.05.00 Améliorer le service client. Composition de l équipe (entièrement insourcée du RN) : Project Leader
FORTUNA di GENERALI. Fiche info financière assurance-vie pour la branche 23. FORTUNA di GENERALI 1
FORTUNA di GENERALI 1 TYPE D ASSURANCE-VIE GARANTIES Assurance-vie dont le rendement est lié à des fonds d investissement (branche 23). Fortuna di Generali garantit des prestations en cas de vie ou en
INDIVIDUALS AND LEGAL ENTITIES: If the dividends have not been paid yet, you may be eligible for the simplified procedure.
Recipient s name 5001-EN For use by the foreign tax authority CALCULATION OF WITHHOLDING TAX ON DIVIDENDS Attachment to Form 5000 12816*01 INDIVIDUALS AND LEGAL ENTITIES: If the dividends have not been
LA GARANTIE LÉGALE DU VENDEUR
LA GARANTIE LÉGALE DU VENDEUR Tous les produits achetés auprès d'apple, y compris les produits qui ne sont pas de la marque Apple, bénéficient de la garantie légale de conformité de 2 ans du vendeur, prévue
Tout sur l autoship SOMMAIRE
Tout sur l autoship SOMMAIRE Comment modifier les produits de votre autoship... 2 Comment modifier la date de votre autoship... 6 Comment modifier l adresse de livraison de votre autoship... 7 Comment
ARCHIVES DE : SERVICE D INFORMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE (SIST), BELNET, HAUTE REPRÉSENTATION BELGE POUR LA POLITIQUE SPATIALE
ALGEMEEN RIJKSARCHIEF EN RIJKSARCHIEF IN DE PROVINCIËN ARCHIVES GÉNÉRALES DU ROYAUME ET ARCHIVES DE L ÉTAT DANS LES PROVINCES ARCHIEFBEHEERSPLANNEN EN SELECTIELIJSTEN TABLEAUX DE GESTION ET TABLEAUX DE
machine à affranchir Guide d utilisation
machine à affranchir Guide d utilisation 2 SOMMAIRE 1. Informations préalables 1. Autorisation d utilisation... 6 2. Numéro d identification de votre machine... 6 3. Approvisionnement du compte d affranchissement...
Droits de succession et de mutation par décès
Droits de succession et de mutation par décès Table des matières Droits de succession et de mutation par décès Section préliminaire...................................... 227 1. La notion d habitant du
Informations générales Assurance Auto ING
Informations générales Assurance Auto ING ingauto.be Identité et coordonnées des parties concernées L Assurance Auto ING vous est proposée par : Intermédiaire d assurances ING Belgique SA, courtier en
ETOILE SELECT 1. Votre sécurité nous tient à cœur. Baloise Group. Type d assurance-vie
ETOILE SELECT 1 Type d assurance-vie Garanties Les primes investies dans la partie de police Compte Etoile ont un rendement garanti (Branche 21). Pour les primes investies dans la partie de police Fonds
Investir de manière équilibrée? Trouvez le bon équilibre entre rendement et risque, sans devoir vous en préoccuper.
Investir de manière équilibrée? Trouvez le bon équilibre entre rendement et risque, sans devoir vous en préoccuper. Vous recherchez à la fois le rendement et la sécurité pour vos investissements, sans
A l'avenir, chacun aura son quart d'heure de célébrité.. Andy WAHROL
A l'avenir, chacun aura son quart d'heure de célébrité.. Andy WAHROL trough the In the " trough the mirror " work, the question of the value of a video image as reflection of reality arises and in this
CESI Seminar. 'Creating added value - taking action together The role of the Public Service and the Social Partners in overcoming the economic crisis'
Algemeen Secretariaat Secrétariat Général Generalsekretariat Secretariat General Secretaría General www.eurofedop.org CESI Seminar 'Creating added value - taking action together The role of the Public
Formation complète à la généalogie professionnelle
47 rue d Auvergne 41000 Blois 2014 Formation complète à la généalogie professionnelle Formation complète 9 semaines 47 rue d Auvergne 41000 Blois www.formation-genealogie.com Téléphone : 09 52 39 57 67
Grands principes du droit du divorce
Grands principes du droit du divorce En Belgique, il existe deux procédures de divorce: - la procédure DCM ( Divorce par Consentement Mutuel) - la procédure DDI ( Divorce pour Désunion Irrémédiable) 1.
Fonctions pour la Belgique
Fonctions pour la Belgique Microsoft Corporation Publié : novembre 2006 Microsoft Dynamics est une ligne de solutions de gestion d'entreprise intégrées et adaptables qui vous permet, ainsi qu'à vos employés,
données à caractère personnel (ci-après LVP), en particulier l'article 29 ;
1/9 Avis n 06/2010 du 3 février 2010 Objet : avant-projet de décret relatif à l'archivage administratif La Commission de la protection de la vie privée (ci-après "la Commission") ; Vu la loi du 8 décembre
ARCHIVES ET PIECES COMPTABLES CPZ
République et canton de Genève Département des finances Office des faillites OF-08-01_v005 Entrée en vigueur : 01.12.2008 Mise à jour : 07.07.2014 Responsable(s) : Approbateur(s) : CPZ CPZ Sommaire 1.
Tentative Court Calendar 2015 /Calendrier provisoire des audiences pour 2015
Tentative Court Calendar 2015 /Calendrier provisoire des audiences pour 2015 as of 8 July 2015 / à compter du 8 juillet 2015 This tentative calendar has been prepared on the basis of the available information
IDENTITÉ DE L ÉTUDIANT / APPLICANT INFORMATION
vice Direction des Partenariats Internationaux Pôle Mobilités Prrogrramme de bourrses Intterrnattiionalles en Mastterr (MIEM) Intterrnattiionall Mastterr Schollarrshiip Prrogrramme Sorrbonne Parriis Ciitté
RAPPORT SEMESTRIEL 2014 DU FONDS COMMUN DE PLACEMENT DE DROIT FRANCAIS CARMIGNAC COURT TERME
RAPPORT SEMESTRIEL 2014 DU FONDS COMMUN DE PLACEMENT DE DROIT FRANCAIS CARMIGNAC COURT TERME (Opérations de l'arrêté du 30 juin 2014) 24, place Vendôme 75001 Paris - Tél. : 01 42 86 53 35 - Fax : 01 42
CAMELEON JUNIOR CAMELEON Dynamico JUNIOR
CAMELEON JUNIOR CAMELEON Dynamico JUNIOR CAMELEON JUNIOR - CAMELEON Dynamico JUNIOR 1 TYPE D ASSURANCE-VIE GARANTIES Assurance-vie combinant un rendement garanti (branche 21) et un rendement lié à des
Arxis Solutions Belgium 26, Rue de la loi 1040 Bruxelles. [email protected]. Tel : 02/280.40.45 Fax : 02/280.34.39
Arxis Solutions Belgium 26, Rue de la loi 1040 Bruxelles [email protected] Tel : 02/280.40.45 Fax : 02/280.34.39 1/6 Table des matières... 1... 1 1 Analyse et estimation... 3 2 Packaging... 3 3 Transport...
Swap: Utilisation et risques Approche de gestion pour les consommateurs
Paris 5 avril 2013 Swap: Utilisation et risques Approche de gestion pour les consommateurs Serge LESCOAT Associé INDAR ENERGY Conseiller en Investissements Financiers Membre du CNCIF Association agréé
Mobile Connect. Essai gratuit inclus. Welcome Pack. Mobile Broadband
Mobile Connect Welcome Pack Mobile Broadband Essai gratuit inclus Bienvenue dans HP Mobile Connect Votre carte SIM HP Mobile Connect est préinstallée dans votre appareil HP Mobile Connect est un service
Notes méthodologiques
Notes méthodologiques SUPERFICIE Service Public Fédéral Economie, PME, Classes moyennes et Energie, Direction générale Statistique et Information économique (SPF Economie / DGSIE), Statistiques Utilisation
Bill 163 Projet de loi 163
2ND SESSION, 39TH LEGISLATURE, ONTARIO 60 ELIZABETH II, 2011 2 e SESSION, 39 e LÉGISLATURE, ONTARIO 60 ELIZABETH II, 2011 Bill 163 Projet de loi 163 (Chapter 8 Statutes of Ontario, 2011) (Chapitre 8 Lois
OFFICE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE LA MONGOLIE
PCT Guide du déposant Phase nationale Chapitre national MN Page 1 OFFICE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE LA MONGOLIE EN TANT QU OFFICE DÉSIGNÉ (OU ÉLU) TABLE DES MATIÈRES L OUVERTURE DE LA PHASE NATIONALE
Table des matières Caisse Commune d Assurance des Charbonnages du Couchant de Mons : AEM et SAICOM INTRODUCTION 2
Table des matières Caisse Commune d Assurance des Charbonnages du Couchant de Mons : AEM et SAICOM INTRODUCTION 2 INVENTAIRE DE LA CAISSE COMMUNE D'ASSURANCE DES CHARBONNAGES DU COUCHANT DE MONS : ARCHIVES
Quelle image avez-vous de la Belgique?
Quelle image avez-vous de la Belgique? Saviez vous que?. Sont d origine belge. Le saxophone. La marque de montres Ice watch. La chaine de fast food Quick. l ile de Porquerolles au large de Toulon appartenait
Marc VANDERSCHUEREN, Belgium
Distinction entre le Cadastre de type juridique et le Cadastre de type non juridique. Outils modernes pour une identification sécurisée des biens immeubles Marc VANDERSCHUEREN, Belgium Keywords: Access
VADEMECUM POUR LE COURTIER. Non-contractual document. Elements of this presentation subject to revision.
VADEMECUM POUR LE COURTIER Cofinimmo en bref Cofinimmo est la première société immobilière belge cotée spécialisée en immobilier de location. Elle possède un portefeuille de plus de 3,3 milliards, représentant
DES US ET COUTUMES EN MATIÈRE DE CONSTAT D ADULTÈRE
ner cette mesure, à la demande du plaignant, chaque fois qu elle s avère indispensable pour établir une infraction de harcèlement téléphonique. Si les communications en cause sont ou ont été données au
Dahir n 1-07-167 du 19 kaada 1428 portant promulgation de la loi n 69-99 relative aux archives. (B.O. n 5588 du 20 décembre 2007).
Dahir n 1-07-167 du 19 kaada 1428 portant promulgation de la loi n 69-99 relative aux archives. (B.O. n 5588 du 20 décembre 2007). Vu la Constitution, notamment ses articles 26 et 58, Est promulguée et
Inleiding. Realisatie
3.2.3 CONTROLE VAN DE KIEMKWALITEITT VAN DE GECOMMERCIALISEERDEE ZAADLOTEN IN BIETEN CONTRÔLE DE LA QUALITÉ GERMINATIVE DES LOTS DE SEMENCES COMMERCIALES EN BETTERAVE Wauters André 1. Introduction Les
Le compte financier 2009
Le compte financier 2009 Référence : - Message Rconseil n 2009-436 - La lettre aux recteurs DAFA3/08-104 du 18 novembre 2008 Un certain nombre de contrôle bloquant ont été introduit dans GFC 2009 confer
ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL. Société des aciers comprimés AGP Société des fours à coke de Douai 96 AQ
ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL Société des aciers comprimés AGP Société des fours à coke de Douai 96 AQ INTRODUCTION Activités métallurgie Présentation de l entrée Ce fonds est entré en décembre
L a gamme légale en Belgique
L a gamme légale en Belgique Des outils pour la gestion efficace de vos risques légaux. Tout entrepreneur prend des risques. Respecter les délais de publication, renouveler son conseil d administration
+ 3% Immobilier logistique
RAPPORT ANNUEL 2014 Rapport annuel 2014 Intervest offices & warehouses une société immobilière réglementée publique (SIR) de droit belge les actions sont cotées sur Euronext Brussels (INTO) spécialisée
Pas d impôts belges à payer
décembre 2007 Numéro 10 11e année Mensuel Ne paraît pas en juillet & août Bureau de dépôt 2800 Mechelen 1 P309269 LNBF.NN/Lnbfnn/KL-NN01 pensions complémentaires Pas d impôts belges à payer lorsque l on
Les ETF immobiliers dans le monde au 28 février 2011, par zone d exposition, en milliards d euros. Nombre Actif net Poids Nombre Actif net
ÉTUDE EN BREF Juin 2011 Les ETF immobiliers dans le monde et en France Les ETF ou Exchange-Traded Funds immobiliers sont des produits financiers cotés en Bourse répliquant la performance d un indice immobilier
Accord économique de consultation mutuelle (Paris, 20 mars 1945)
Accord économique de consultation mutuelle (Paris, 20 mars 1945) Légende: Le 20 mars 1945, la Belgique, la France, le Luxembourg et les Pays-Bas signent à Paris l'accord économique de consultation mutuelle.
I.R.I.S. annonce la disponibilité d'iriscapture Pro 7 for Invoices, la nouvelle version de son logiciel de reconnaissance de factures.
COMMUNIQUE DE PRESSE Bruxelles, le 22 juin 2005 I.R.I.S. annonce la disponibilité d'iriscapture Pro 7 for Invoices, la nouvelle version de son logiciel de reconnaissance de factures. Une solution robuste
DOCUMENTATION MODULE BLOCKCATEGORIESCUSTOM Module crée par Prestacrea - Version : 2.0
DOCUMENTATION MODULE BLOCKCATEGORIESCUSTOM Module crée par Prestacrea - Version : 2.0 INDEX : DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 1. INSTALLATION... 2 2. CONFIGURATION... 2 3. LICENCE ET COPYRIGHT... 3 4. MISES
La voix en images : comment l évaluation objectivée par logiciel permet d optimiser la prise en charge vocale
La voix en images : comment l évaluation objectivée par logiciel permet d optimiser la prise en charge vocale Stéphanie Perriere To cite this version: Stéphanie Perriere. La voix en images : comment l
TERRITOIRES DU NORD-OUEST RÈGLEMENT SUR LA FORMULE DE NOTIFICATION R-084-2014 FORM OF NOTIFICATION REGULATIONS R-084-2014
NORTHWEST TERRITORIES LANDS ACT FORM OF NOTIFICATION REGULATIONS R-084-2014 LOI SUR LES TERRES DES TERRITOIRES DU NORD-OUEST RÈGLEMENT SUR LA FORMULE DE NOTIFICATION R-084-2014 AMENDED BY MODIFIÉ PAR This
Conditions : ces conditions de crédit, ainsi que toute annexe à ces Conditions; CONDITIONS DE CREDIT DE PAYDAY
CONDITIONS DE CREDIT DE PAYDAY 1. Définitions Dans ces Conditions, les notions suivantes ont la signification qui suit: Demandeur de crédit : la personne (personne physique) qui présente une Demande de
Programme de certification Axis Comment m inscrire auprès de Prometric à l examen de certification Axis?
Programme de certification Axis Comment m inscrire auprès de Prometric à l examen de certification Axis? 1. À la page www.axis.com, sélectionnez l onglet Formation. 2. En bas de la page, vous trouverez
Addendum belge au prospectus d émission
Addendum belge au prospectus d émission Octobre 2012 Threadneedle Specialist Investment Funds ICVC Société d'investissement à capital variable et à responsabilité limitée conforme à la Directive 2009/65/CEE
Différenciation de fonction
Axe de recherche : Étude de l organisation l de l activitl activité infirmière re Différenciation de fonction infirmière re Geoffroy Berckmans Assistant - PRISCI - IRSS - ESP UCL Projet de recherche fédéral
BILL C-452 PROJET DE LOI C-452 C-452 C-452 HOUSE OF COMMONS OF CANADA CHAMBRE DES COMMUNES DU CANADA
C-452 C-452 First Session, Forty-first Parliament, Première session, quarante et unième législature, HOUSE OF COMMONS OF CANADA CHAMBRE DES COMMUNES DU CANADA BILL C-452 PROJET DE LOI C-452 An Act to amend
Rédiger un tableau de tri
Brochures de recommandations et de conseil 11 Rédiger un tableau de tri è Conseils sur la stratégie et la méthode à suivre Version mars 2012 Archives générales du Royaume et Archives de l État dans les
Cheque Holding Policy Disclosure (Banks) Regulations. Règlement sur la communication de la politique de retenue de chèques (banques) CONSOLIDATION
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Cheque Holding Policy Disclosure (Banks) Regulations Règlement sur la communication de la politique de retenue de chèques (banques) SOR/2002-39 DORS/2002-39 Current to
Diagnostic déplacements domicile-travail 2014 Séance d information du 20 juin 2014 - Bruxelles
Diagnostic déplacements domicile-travail 2014 Séance d information du 20 juin 2014 - Bruxelles Situation de la mobilité en Belgique Croissance de la demande en transport Saturation des infrastructures
TITRE Ier DISPOSITIONS GENERALES. Article 1 er
DECISION REGLEMENTAIRE N 12 DU 2 MARS 1948 DU CENTRE NATIONAL DE LA CINEMATOGRAPHIE RELATIVE AUX AUTORISATIONS D'EXERCICE DE LA PROFESSION modifiée par décisions n 12 bis du 18 mai 1949, 12 ter du 3 août
Input Tax Credit Information (GST/HST) Regulations
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Input Tax Credit Information (GST/HST) Regulations Règlement sur les renseignements nécessaires à une demande de crédit de taxe sur les intrants (TPS/ TVH) SOR/91-45 DORS/91-45
La coopération internationale au service de la sûreté des collections - Journée d étude du 14 mai 2004 - BnF/ réseau LIBER
Les bases de données, outil de lutte contre le trafic des biens culturels. Présentation de la base TREIMA de l Office Central de lutte contre le trafic des Biens Culturels par Bernard Darties, commandant
Addendum belge au prospectus d émission
Addendum belge au prospectus d émission Octobre 2012 Threadneedle Investment Funds ICVC Société d'investissement à capital variable et à responsabilité limitée conforme à la Directive 2009/65/CE (la «Société»)
CODE DU PATRIMOINE (Partie Législative) LIVRE II ARCHIVES
CODE DU PATRIMOINE (Partie Législative) LIVRE II ARCHIVES TITRE Ier RÉGIME GÉNÉRAL DES ARCHIVES Chapitre 1er : Dispositions générales Article L211-1 Les archives sont l'ensemble des documents, quels que
How to Login to Career Page
How to Login to Career Page BASF Canada July 2013 To view this instruction manual in French, please scroll down to page 16 1 Job Postings How to Login/Create your Profile/Sign Up for Job Posting Notifications
OBSERVATOIRE DE L EPARGNE EUROPEENNE
Conférence de presse du 22 juin 2001 Fiscalité des produits d épargne: une comparaison internationale Il n existe pas de véritable point de vue européen en matière de fiscalité des produits d épargne.
maison pour associations
maison pour associations Eléments de compréhension de la comptabilité des petites A.S.B.L. mpa, Association Sans But Lucratif Route de Mons, 80 à 6030 Marchienne-au-Pont Tél 071 53 91 53 - Fax 071 53 91
Le marché de l assurance de protection juridique en Europe. Octobre 2013
Le marché de l assurance de protection juridique en Europe Octobre 2013 Le marché de l assurance de protection juridique en Europe Octobre 2013 Dans sa dernière publication, RIAD, l Association internationale
GUIDE DES BONNES PRATIQUES D ARCHIVAGE A L USAGE DES COMPOSANTES
SECRETARIAT GENERAL BUREAU DES ARCHIVES GUIDE DES BONNES PRATIQUES D ARCHIVAGE A L USAGE DES COMPOSANTES Université Paris Diderot-Paris 7 Responsable du Bureau des archives : Charlotte Maday ([email protected],
MEDIAHUIS OFFRE UNE EXPERIENCE DE NAVIGATION PERSONNALISEE, créée spécialement pour le visiteur... avant même qu il n arrive sur le site
MEDIAHUIS OFFRE UNE EXPERIENCE DE NAVIGATION PERSONNALISEE, créée spécialement pour le visiteur... avant même qu il n arrive sur le site ENTREPRISE SITE WEB www.mediahuis.be SECTEUR D ACTIVITÉ Publication
Quelles sont les conséquences d une migration de DOM80 vers SDD (SEPA) pour CODA2.3?
Financial S upp ly C hai n SEPA Impact de SEPA dans le reporting CODA2.3 pour la domiciliation européenne SEPA version mars 2014 www.ing.be/sepa Ce guide de référence a pour but de vous aider à réconcilier
Sage Code de conduite
Sage PAGE 2 SAGE Introduction Le expose les standards de gestion attendus par Sage et donne un ensemble clair de règles à tous les collègues. Sage construit une entreprise d excellence et chaque collaborateur
Etapes importantes dans l histoire politique de la Belgique et dans la formation de l Etat belge
Etapes importantes dans l histoire politique de la Belgique et dans la formation de l Etat belge Les dossiers de RoSa expliquent la situation des femmes en Flandre. Il s agit d une série de dossiers sur
B. L ENGAGEMENT DE PRISE EN CHARGE COMME PREUVE DE MOYENS DE SUBSISTANCE SUFFISANTS (Annexe 3bis)
L ENGAGEMENT DE PRISE EN CHARGE INFORMATION AUX GARANTS (Article 3 bis de la loi du 15 décembre 1980 sur l accès au territoire, le séjour, l établissement et l éloignement des étrangers) Cette information