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Adeline Barrette
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1 Lexbase La convention collective des bureaux d études techniques, cabinets d ingénieursconseils et sociétés de conseil dite Syntec Éditions d Organisation, 2005 ISBN :

2 PREMIÈRE PARTIE Convention collective des bureaux d études techniques, cabinets d ingénieurs-conseils et sociétés de conseils commentée Mode d emploi...3 Introduction...5 Chapitre 1 La convention Syntec : généralités Qui sont les signataires?...15 Organisations patronales...15 Syndicats de salariés...15 Quel est le champ d application?...18 Champ d application professionnel. Titre 1, article 1 er...18 Article 1 (ancien)...18 Article 1 (nouveau)...19 Définition des ETAM, des CE et des IC. Titre 1, article Quel est le champ d application temporel de la convention?...28 Date d application. Titre 12, article Durée Dénonciation. Titre 12, article Quel est son mode d évolution?...31 Révision. Titre 12, article Adhésion. Titre 12, article Les conflits et l interprétation de la convention...33 Convention collective et accords d entreprise antérieurs. Titre 12, article Procédure de conciliation. Titre 12, article Interprétation de la convention. Titre 12, article V

...18 Champ d application professionnel. Titre 1, article 1 er...18 Article 1 (ancien)...18 Article 1 (nouveau)...19 Définition des ETAM, des CE et des IC. Titre 1, article 2.

3 La convention collective Syntec Chapitre 2 La relation individuelle de travail La naissance de la relation de travail...44 Emploi. Titre 2, article Examen médical d embauche. Titre 2, article 5, al Le contrat et sa rédaction. Titre 2, article 5, al. 1 et articles 10 et Généralités sur le contrat de travail. Article 5, al Quelques précisions sur des contrats spécifiques...48 La période d essai. Titre 2, article L exécution et l évolution de la relation de travail...55 La modification du contrat en cours. Titre 2, article La modification dans la situation juridique de l employeur. Titre 2, article L ancienneté dans l entreprise. Titre 2, article Les garanties pour le salarié...65 La maladie, les accidents. Titre 6, articles 41, 42, La maternité. Titre 6, article La prévoyance : accord du 27 mars 1997 étendu par arrêté du 31 mars Les congés. Titre 4, articles 23 à La prime de vacances. Titre 4, article Les brevets d invention et les secrets professionnels. Titre Invention des salariés dans le cadre des activités professionnelles. Article Création de logiciel. Article Secret professionnel. Article Publications. Article La rupture du contrat de travail Généralités sur la résiliation d un contrat de travail. Titre 3, article 13, al. 1, 2, Le préavis : délai-congé. Titre 3, articles 14, 15, 16, Le licenciement. Titre 3, article 13, al Les indemnités de licenciement. Titre 3, articles 18, Indemnité de licenciement Conditions d attribution. Article Montant de l indemnité de licenciement. Article Départ et mise à la retraite. Titre 3, articles 20, 21, Mise à la retraite et départ à la retraite. Article Régime de retraite. Article Indemnité de départ en retraite. Article Accord du 27 mai 2002 relatif à la cessation anticipée d activité VI

..48 La période d essai. Titre 2, article 7...49 L exécution et l évolution de la relation de travail...55 La modification du contrat en cours. Titre 2, article 8.

4 Chapitre 3 Les conditions de travail La rémunération. Titre 5, articles 32, 33, Généralités Heures supplémentaires. Article Bulletin de paie. Article L aménagement du temps de travail. Titre 5, articles 34, 35, 36, Dispositions de la convention Modulation indicative annuelle de la durée du travail. Article Travail exceptionnel de nuit, du dimanche et des jours fériés. Article Travail habituel de nuit, du dimanche et des jours fériés. Article Le paiement aux ETAM du travail habituel de nuit, du dimanche, des jours fériés. Article Équipes de suppléance. Article Accord du 22 juin 1999 relatif à la durée du travail Durée du travail. Chapitre Dispositions relatives aux horaires de travail. Chapitre Organisation du temps de travail sur l année. Chapitre Heures supplémentaires. Chapitre Compte de temps disponible. Chapitre Compte épargne-temps. Chapitre Mesure du temps de travail effectif. Chapitre La formation. Chapitre Le temps partiel. Chapitre Rémunérations. Chapitre Accord du 29 mars 2000 relatif à l étude et au suivi de l aménagement et du temps de travail La classification. Titre 5, article Dispositions conventionnelles Classification des employés, techniciens et agents de maîtrise Classification des chargés d enquête Classification des ingénieurs et cadres Annexes Accord national du 5 juillet 2001 relatif à l introduction des métiers de l Internet Définition de nouveaux métiers. Article Position au sein de la grille de classification des métiers spécifiques à l Internet. Article La formation professionnelle. Titre Généralités. Article Congé de formation. Article Formation et information du personnel d encadrement. Article Organisme paritaire collecteur agréé (OPCA). Article Accord du 13 juillet 2001 relatif au capital de temps de formation VII

..146 Travail exceptionnel de nuit, du dimanche et des jours fériés. Article 35...147 Travail habituel de nuit, du dimanche et des jours fériés. Article 36.

5 La mobilité du salarié. Titre Déplacement et changement de résidence en France métropolitaine Déplacement hors de la France métropolitaine Chapitre 4 Des salariés soumis à des statuts particuliers Les chargés d enquête intermittents à garantie annuelle et les enquêteurs vacataires. Accord du 16 décembre 1991 (étendu par arrêté du 27 avril 1992) Les salariés du secteur d activité d organisation des foires, salons et congrès. Accord du 5 juillet 2001 (étendu par arrêté du 15 novembre 2001) L insertion des jeunes par la formation en alternance Accord du 18 février 1999, étendu par arrêté du 21 mai Contrat de qualification/contrat d adaptation. Articles 3 et Le tutorat. Article Reconnaissance des qualifications acquises et des certificats professionnels dans le cadre de ces deux types de contrat. Article Annexe à l accord du 18 février Contrat de qualification/contrat d adaptation Accord du 8 mars 2001 relatif à la mise en place d un dispositif délivrant des certificats de qualification professionnelle Publics concernés. Article Procédure de création. Article Procédure de révision et de suppression. Article Délivrance des certificats. Article Enregistrement des qualifications et publication de qualifications. Articles 6 et DEUXIÈME PARTIE Convention collective des bureaux d études techniques, cabinets d ingénieurs-conseils et sociétés de conseils synthétisée Le champ d application professionnel. Titre 1, article Définition des salariés. Titre 1, article Modification du contrat de travail. Titre 2, article Ancienneté. Titre 2, article VIII

Accord du 16 décembre 1991 (étendu par arrêté du 27 avril 1992)...213 Les salariés du secteur d activité d organisation des foires, salons et congrès.

6 La convention collective Syntec Période d essai et préavis. Titres 2 et 3, articles 7, 14 et Absences pour recherche d emploi pendant la période de préavis. Titre 3, article Les indemnités de licenciement. Titre 3, articles 18, La retraite Le départ à la retraite et la mise à la retraite. Titre 3, articles 20, 21, Régime de prévoyance. Accord du 27 mars Généralités Tableau comparatif des différentes garanties Le dispositif de cessation anticipée d activité mis en place par l accord du 27 mai 2002 (CATS), non étendu Congés. Titre 4, articles 23 à Récapitulatif des congés payés accordés aux salariés Jours supplémentaires accordés pour fractionnement des congés Congés exceptionnels. Titre 4, article La prime de vacances. Titre 4, article 31 de la convention Rémunération et aménagement du temps de travail Rémunération Généralités. Titre Rémunération du travail effectué par les ETAM, la nuit, le dimanche et les jours fériés. Titre 5, articles 35, Aménagement du temps de travail. Accord du 22 juin Dispositions relatives aux horaires de travail. Chapitre Le compte de temps disponible Classification des salariés. Titre 5, article 39 et annexes Classification des salariés ETAM Classification des salariés IC Modification des coefficients suite à l annexe du 7 décembre 2000 à l accord du 22 juin 1999 relative aux salaires et aux coefficients Maladie, accidents du travail. Titre 6, articles 41, 42, Formation Généralités. Titre Participation conventionnelle à la formation Mobilité : tableau comparatif entre les déplacements en France et ceux hors de France. Titres 8 et Les brevets d invention et les secrets professionnels. Titre IX

Accord du 27 mars 1997...248 Généralités...248 Tableau comparatif des différentes garanties.

7 L insertion des jeunes en alternance. Accord du 18 février 1999, étendu par arrêté du 21 mai Tableau comparatif Récapitulatif des contrats d adaptation et de qualification : fonction, coefficient et rémunération Lexique des termes utilisés Signification des sigles Table des «pour aller plus loin» et des «questions/réponses» Bibliographie Index X

..266 Récapitulatif des contrats d adaptation et de qualification : fonction, coefficient et

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