un climat d affaire attractif, le PIB par habitant le plus important d Amérique Latine, des accords de libre échange avec l Union Européenne

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "un climat d affaire attractif, le PIB par habitant le plus important d Amérique Latine, des accords de libre échange avec l Union Européenne"

Transcription

1 ì o des marchés dynamiques et mondialisés ; o une stabilité au niveau économique et politique ; o 212 millions de consommateurs, un PIB cumulé de milliards USD (2013) soit 35 % du PIB d Amérique Latine / Caraïbes ; o 50 % des exportations latino-américaines. un climat d affaire attractif, le PIB par habitant le plus important d Amérique Latine, des accords de libre échange avec l Union Européenne la 2 ème puissance commerciale d Amérique Latine, pas de taxe douanière pour la plupart des produits venant de France, le 2 e plus faible «risque pays» d Amérique Latine la 3 e puissance latino-américaine, la France est son 2 e pays fournisseur européen, des accord commercial Union Européenne Colombie depuis 2013 de nombreux accords avec l Union Européenne, une très bonne stabilité juridique et politique, 6 à 7 % de croissance depuis 10 ans Coût par entreprise : * Base 3 diagnostics marché, 2 pays prospectés * Pour les entreprises éligibles à la subvention du Conseil Régional Aquitaine ¹ Source : UBIFRANCE et CCIFE Amérique Latine ² Zone de libre-échange en construction qui comprend 4 marchés parmi les plus dynamiques de la région : Chili, Colombie, Mexique et Pérou. Cette alliance a d ailleurs pour ambition d associer à terme les pays de l ASEAN ayant une façade Pacifique Marielle CARREAU GASHEREAU Guillaume DALIES mcarreau@aqui-cci-international.com gdalies@aqui-cci-international.com

2 Test et validation marché - prospection et préparation 20 juin è20 septembre 2014 Rendez-vous B2B dans 2 pays d Amérique Latine du 24 au 28 novembre 2014 réception des candidatures des entreprises - Diagnostic export pour les entreprises débutant à l export ; première validation de vos 3 marchés prioritaires par nos partenaires en Amérique Latine ; validation de l adéquation de vos produits avec la demande des 3 marchés prioritairement retenus par nos partenaires en Amérique Latine (diagnostic produit / marché) ; analyse des 3 diagnostics Choix des 2 marchés sur lesquels vous effectuerez une prospection terrain¹ ; organisation effective de votre programme de contacts personnalisés B2B sur ces 2 marchés. Préprogramme : - arrivée de l ensemble des participants à Mexico et dîner informel avec les partenaires - kick off à Mexico : séminaire et contacts les enjeux et opportunités de l Alliance du Pacifique ; intervention d experts sur les 4 marchés - Focus actualisé sur les secteurs des entreprises participantes ; les défis interculturels des 4 pays concernés ; rencontres avec des entrepreneurs installés localement, français ou latino-américains... retour en France ì Bilan individuel de l entreprise par CCI International Aquitaine (questionnaire à chaud), suivi d un «Débriefing» individuel et d un «Débriefing» collectif ; Dans le même temps, appui au suivi de vos contacts locaux par nos partenaires en Amérique Latine : Un mail de remerciement à l ensemble des contacts rencontrés en B2B sur les 2 marchés que vous aurez prospectés, Un suivi des 3 contacts que vous jugerez les plus importants sur l ensemble des prospects rencontrés, pendant 3 mois. ì Ces coûts comprennent l ensemble des prestations inscrites ci-dessus Le coût ne comprend pas les vols, les transferts, les hôtels, les repas, les assurances et les frais de vie sur place. ¹ Notre offre porte sur la prospection de 2 marchés ajout d un 3 e ou 4 e marché si vous le souhaitez le coût s élève à 500 HT par marché supplémentaire. Le coût sera également adapté si les diagnostics ne font apparaître qu 1 marché intéressant pour votre entreprise CO ORGANISATEURS

3 ccc DEMANDE D INSCRIPTION TARGET AMERICA LATINA 2014 Je soussigné(e) : Représentant(e) légal(e) de l entreprise : Déclare avoir pris connaissance des conditions tarifaires et de participation à TARGET AMERICA LATINA et demande à y inscrire mon entreprise selon les modalités suivantes : TARGET AMERICA LATINA Préparation aux marchés visés 4Identification de vos 3 pays cibles prioritaires. 4Identification dans chacun de ces 3 pays de vos partenaires potentiels et contacts qualifiés avec ces derniers pour validation de l intérêt et garantir 3 prédiagnostics qualifiés 4Validation de vos 2 marchés prioritaires 4Qualification de vos prospects & rendez-vous 4Elaboration d une fiche en espagnol pour présenter votre entreprise et vos attentes aux partenaires potentiels 4Organisation d un séminaire d une demi-journée et d un networking à Mexico 4Organisation de votre prospection individualisée sur 2 pays (24 28 novembre) 4Suivi par nos partenaires en Amérique Latine des 3 contacts prospectés jugés les plus importants à suivre par l entreprise Montant de la prestation hors TVA Subvention 1 Entreprises éligibles² Reste à charge après récupération de la TVA Net à payer TTC Entreprises NON éligibles² Net à payer TTC TOTAL TTC NB : Un suivi de votre prospection par un commercial export dans votre entreprise (8 jours / 3 mois, incluant une permanence téléphonique) peut vous être proposé en option à l issue de votre prospection en Amérique Latine : Contactez les organisateurs Prestations logistique optionnelles proposées par nos partenaires en Amérique Latine Réservation de vos hôtels Prestation complémentaire à régler séparément à CCFI Amérique Latine ou à l Agence de voyage locale (un devis préalable sera fourni) - Indiquez si vous souhaitez ces prestations en cochant la case réservée. Cf ci après propositions et ordre de coût HOTELS : Nos partenaires dans les 4 pays ont des coûts négociés dans des hôtels bien situés. Nous vous recommandons de les utiliser pour votre mission. Cf ci-dessous hôtels et coûts proposés Réservation de vos vols intérieurs à l Amérique Latine (plus intéressants à prendre localement que par votre agence de voyage) Un interprète pour vos rendez-vous personnalisés en Amérique Latine sur les 2 marchés que vous prospecterez, base 120 à 150 / jour (selon le pays) VOLS INTERIEURS : Concernant les vols intérieurs, il sera également plus intéressant pour vous qu ils soient pris localement. Notre partenaire basé en Colombie peut s en charger via son Agence, quels que soient les vols, moyennant un surcoût de 10 % sur le billet qui restera néanmoins plus intéressant qu acheté en France. Par ailleurs les billets seront pris en fonction de votre programme de rendez-vous final dans chacun des pays concernés ce qui sera plus efficace et plus sûr en terme de timing. Nous vous recommandons également d utiliser ce service. Cette prestation peut être fournie par un responsable de l équipe de nos partenaires, qui connaîtra déjà bien votre entreprise. Prestation plus intéressante en terme de coût qu un interprète d une société locale. FORMALITES : Billet d avion A/R et passeport en cours de validité, valable 6 mois après le retour (Chili) Pas de visas particuliers, pas de formalités sanitaires obligatoires si ce n est la mise à jour du vaccin DT-POLIO et un traitement anti moustique pour éviter dengue ou palu. Attention à l altitude pour les personnes présentant des insuffisances cardiaques CO ORGANISATEURS

4 HOTELS PROPOSES (coûts indicatifs au 16/07/14, petits déjeuners compris) CHILI (Santiago) EUROTEL COLOMBIE (Bogota) PAVILLON ROYAL MEXIQUE (Mexico) MARQUIS REFORMA PEROU (Lima) AKU HOTELS COÛT ORDRE DE COÛT DE VOLS INTERIEURS (coûts indicatifs au 16/07/14) COÛT 80 MEXICO - BOGOTA BOGOTA - LIMA BOGOTA - SANTIAGO Ces hôtels sont ceux avec lesquels nos partenaires locaux travaillent et ont des corporate rates. Coûts indicatifs, susceptibles de modifications Ces coûts sont indiqués à titre indicatifs base Compagnie AVIANCA la plus compétitive, susceptibles de modifications Préprogramme : Dimanche 23 novembre arrivée de l ensemble des participants à Mexico et dîner informel avec les partenaires Lundi 24 novembre matinée kick-off à Mexico Lundi 24 après-midi - vendredi 28 novembre prospection B2B sur les deux pays retenus Samedi 29 novembre retour en France Fait à... Le... Signature du représentant légal et cachet de l entreprise 1 Conditions tarifaires Cette opération est soutenue par le Conseil Régional Aquitaine selon les règles d éligibilité établies pour les actions collectives à l export (2) et pour un minimum de 5 entreprises participantes. Si ce nombre minimum de participants n était pas atteint, CCI International Aquitaine se réserve la possibilité de modifier ou d annuler cette opération et vous en informera immédiatement. Les prix indiqués sont indicatifs et établis : - sous réserve du soutien financier de la Région Aquitaine et de l éligibilité de l entreprise audit soutien financier qui ne s appliquent qu à un participant par entreprise - au vu des taux de change et tarifs en vigueur à la date du 10 janvier Ils peuvent donc varier selon la conjoncture internationale. Ces coûts comprennent le kick off séminaire, networking du 24 novembre à Mexico, 3 diagnostics produits / marchés, l organisation de votre prospection personnalisée sur 2 marchés, le suivi local de vos 3 meilleurs contacts par nos experts sur place, pendant 3 mois, une aide à votre organisation logistique locale (réservation d hôtels et vols intérieurs) ; Ces prix ne comprennent pas les vols transcontinentaux et intérieurs et autres transports individuels, l hébergement, les repas et dépenses personnelles. Si un seul des 3 diagnostics produits/marchés est favorable, l entreprise participera à l opération dans les mêmes conditions tarifaires Si les 3 diagnostics produits/marchés sont défavorables, l entreprise dispose de la faculté de ne pas poursuivre l opération. Le coût restant à sa charge sera de (coûts HT des 3 diagnostics, diminué de la subvention de la Région Aquitaine). 2 Règles d éligibilité aux aides régionales pour les actions collectives à l export Sont éligibles les PME du secteur productif : industrie, service à l industrie et artisanat de production de moins de 250 salariés dont le chiffre d affaires est inférieur à 50 millions d euros ou le total bilan est inférieur à 43 millions d euros en situation économique saine dont le capital n est pas détenu à plus de 25 % par une entreprise ou conjointement par plusieurs entreprises ne respectant pas les critères édictés ci-dessus. Les bénéficiaires peuvent être également des structures de transfert de technologies labellisées centres de ressources technologiques qui ont plus de 5 ans d existence et exerçant régulièrement une activité économique. L aide attribuée pour la présente action collective s appuie sur la base règlementaire relative aux aides de minimis. L obtention de l aide est conditionnée à la réception de la déclaration d honneur relative aux aides de minimis qui ne peuvent dépasser au cours des trois derniers exercices fiscaux pour le secteur industriel. L entreprise veillera à respecter par conséquent cette règle sous peine de sanction infligée par la Commission européenne. Règlement (CE) n 1998/2006 de la Commission européenne du 15 décembre 2006 & règlement (CE) n 1535/2007 de la Commission européenne du 20 décembre 2007 concernant l application des articles 87 et 88 du traitérelatif aux aides de minimis. CO ORGANISATEURS TARGET AMERICA LATINA Chili Colombie Mexique Pérou novembre 2014 CCI AQUITAINE

5 4Entreprise participante Raison sociale Nom commercial (nom usuel) Statut juridique EURL SARL SA SAS Autre : Adresse Code postal Ville Tél Fax Site web société N SIRET Activité/Produits Code APE Greffe Tribunal de Commerce Date d immatriculation / / Capital social CAG K CA EXPORT K ou % Effectif global Dont CDI Total bilan Aides en cours : FranceAgriMer Assurance COFACE AUTRE : 4Représentant légal Mme Mlle M. Nom Prénom Fonction direct Tél. direct et portable / Fax 4Participant Mme Mlle M. Nom Prénom Fonction direct Tél. direct et portable / Fax 4Est prioritairement intéressé par une prospection : indiquez par ordre décroissant d intérêt , si vous avez déjà pré identifiés vos marchés sur la zone. Un pré diagnostic produits/marchés sera effectué par les partenaires de CCIIA dans 3 pays c AU CHILI c EN COLOMBIE c AU MEXIQUE c AU PEROU Adresse de facturation (si différente de celle de la société) Raison sociale Adresse Code postal Ville Tél. Fax Ce dossier de demande d inscription doit être complété intégralement et accompagné d un chèque du montant total TTC de votre participation et retourné à : CCI International Aquitaine Catherine HUGOT 2 place de la Bourse, Bordeaux cedex Attention : chèque à libeller à l ordre de CCI AQUITAINE Ou règlement par virement, à l'ordre de CCI Aquitaine - Compte Banque BNP Paribas : Marielle CARREAU GASCHEREAU mcarreau@aqui-cci-international.com Guillaume DALIES gdalies@aqui-cci-international.com Catherine HUGOT chugot@aqui-cci-international.com TARGET AMERICA LATINA Chili Colombie Mexique Pérou novembre 2014 CCI AQUITAINE

6 CONDITIONS GENERALES DE VENTE Art 1 - ENGAGEMENT DU PARTICIPANT : a) Information du participant : l entreprise s engage à informer son représentant participant à la mission des conditions de participation ici énoncées. b) Le participant de chaque entreprise s engage à respecter le programme qui a été élaboré à son intention, dès l envoi de son bulletin d inscription. c) L entreprise s engage à répondre à l enquête d impact à son retour de mission. Art 2 - VALIDATION DE LA PARTICIPATION : a) L entreprise qui souhaite participer à TARGET AMERICA LATINA doit retourner à CCI Aquitaine le présent engagement (bulletin d inscription) accompagné du montant de sa participation. b) L entreprise, en retournant son bulletin d inscription, s engage à retourner toutes les informations commerciales nécessaires (tarifs, questionnaire de préparation, etc.) à CCI Aquitaine pour l élaboration de ses diagnostic-marché et pour le déroulement de la mission. c) CCI Aquitaine transmettra les informations relatives à l entreprise au prestataire local, afin qu il valide sa participation à la Mission. d) Si un seul des pré-diagnostics produits/marché est favorable, l entreprise s engage à maintenir sa participation dans les mêmes conditions tarifaires Si aucun des 3 pré-diagnostics produits/marché n est favorable, l entreprise dispose de la faculté d annuler sa participation. Le coût restant à sa charge sera de (coûts HT des 3 pré-diagnostics, diminué de la subvention de la Région Aquitaine). Art 3 - ENCAISSEMENT DU CHEQUE : Le chèque sera encaissé uniquement si la participation de l entreprise est validée par le prestataire local et si la mission a effectivement lieu (sous réserve d un nombre minimum de participants). Art 4 - ANNULATION : a) Du fait de CCI Aquitaine : 1) Postérieurement à la diffusion de la proposition commerciale et quelle qu en soit la cause, CCI Aquitaine se réserve le droit d annuler ou de reporter l opération prévue lorsque son organisation est devenue impossible, à l exclusion des cas de force majeure exposés au paragraphe 2) ci-après. Dans ce cas, les sommes versées par les participants sont restituées par CCI Aquitaine, à l exclusion de tous dommages et intérêts supplémentaires. 2) Lorsque CCI Aquitaine est contrainte d annuler la manifestation pour un cas de force majeure, celle-ci pourra conserver les sommes versées à concurrence des dépenses déjà engagées par elle pour l organisation de la manifestation. Le solde sera restitué à l entreprise, à l exclusion de tous dommages et intérêts supplémentaires. Seront considérés comme cas de force majeure libérant CCI Aquitaine de ses obligations : la guerre, l émeute, l incendie, les grèves, les accidents, ainsi que toute autre cause extérieure entravant la réalisation de la manifestation par CCI Aquitaine ou par ses fournisseurs. b) Du fait de l entreprise : 43 mois avant le début de l opération, soit jusqu au 24 août 2014, aucun frais ne sera réclamé à l entreprise 42 mois avant le début de l opération, soit à partir du 24 septembre 2014, la totalité des frais réellement engagés donc non subventionnés engagés à cette date par CCI Aquitaine et ses partenaires ne pouvant être récupérés, seront dus par l entreprise (pré diagnostics produits / marchés, organisation des rendez-vous ) c) Du fait du retrait des co financeurs, les subventions ne viendront pas en déduction des frais réellement engagées. Art 5 - INFORMATION ET CONFIDENTIALITE : L entreprise précisera si les documents transmis à CCI Aquitaine sont confidentiels ou s ils sont destinés à être remis aux partenaires potentiels. CCI Aquitaine s engage à prendre les mesures nécessaires, notamment vis-à-vis de son personnel, pour que soient maintenus confidentiels les informations et documents de toute nature, relatifs à l entreprise, qui lui sont communiqués pour ou à l occasion de la réalisation de la prestation. De la même manière elle s oblige à traiter comme strictement confidentiels les résultats de sa prestation, sauf autorisation spéciale et écrite de l entreprise. Art 6 - ASSURANCE / RESPONSABILITE : CCI Aquitaine ne sera en aucun cas tenue pour responsable en ce qui concerne les risques, dommages, accidents et vols de toutes natures pouvant survenir à l occasion de la mission. L entreprise est invitée à souscrire toutes les assurances nécessaires à ce sujet (hormis l assurance obligatoire souscrite avec les visas). Art 7 - LITIGE : Les présentes conditions sont soumises à la loi française. En cas de litige, le tribunal de commerce de Bordeaux sera compétent. TARGET AMERICA LATINA Chili Colombie Mexique Pérou novembre 2014 CCI AQUITAINE

BIENS DE CONSOMMATION FOCUS ALIMENTAIRE

BIENS DE CONSOMMATION FOCUS ALIMENTAIRE La Californie représente 13% du PIB total des Etats-Unis. CCI International vous propose une mission sur deux des villes les plus grandes et riches de Californie Vous exportez déjà sur la Côte Est? N oubliez

Plus en détail

BRÉSIL - FILIÈRE TEXTILES TECHNIQUES

BRÉSIL - FILIÈRE TEXTILES TECHNIQUES BRÉSIL - FILIÈRE TEXTILES TECHNIQUES Mission de prospection personnalisée du 21 au 27 Août 2010 CCI International Nord-Pas de Calais vous propose un accompagnement commercial sur mesure au Brésil en août

Plus en détail

Le Congrès annuel de la Fédération Dentaire Internationale

Le Congrès annuel de la Fédération Dentaire Internationale Secteur Dentaire Le Congrès annuel de la Fédération Dentaire Internationale La FDI (Fédération dentaire internationale, www.fdiworldental.org) représente plus d un million de dentistes à travers 200 fédérations

Plus en détail

MISSION D AFFAIRES PACA EN RUSSIE

MISSION D AFFAIRES PACA EN RUSSIE vous proposent, dans le cadre du programme consulaire régional, une : MISSION D AFFAIRES PACA EN RUSSIE du 23 au 29 Juin 2013 Prospections personnalisées à Moscou et/ou Saint-Pétersbourg Secteurs : agroalimentaire

Plus en détail

BELGIQUE du 21 au 23 avril 2015

BELGIQUE du 21 au 23 avril 2015 OBJECTIFS BELGIQUE du 21 au 23 avril 2015 Vous souhaitez initier des courants d affaires avec la Belgique? Vous avez des contacts avec ce pays mais vous cherchez de nouveaux clients ou partenaires? Pour

Plus en détail

Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012

Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012 Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012 en collaboration avec la Chambre de Commerce et d'industrie Française de Barcelone et le réseau européen Enterprise Europe Network vous proposent

Plus en détail

Mission e-commerce. Mission e-commerce UK 29 Sept au 2 Octobre 2014 SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT DÉPARTEMENT MULTISECTORIEL

Mission e-commerce. Mission e-commerce UK 29 Sept au 2 Octobre 2014 SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT DÉPARTEMENT MULTISECTORIEL UK 29 Sept au 2 Octobre 2014 SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT DÉPARTEMENT MULTISECTORIEL Un programme complet pour développer votre business Grâce à : Le choix du pays cible, plébiscité par les acteurs du secteur

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTICLE 1 OBJET Le présent document a pour objet de définir les conditions générales d insertion d une annonce sur le site www.espacemanche.com Le site est ouvert à tout professionnel

Plus en détail

DEVELOPPEZ VOTRE FRANCHISE AUX ETATS-UNIS :

DEVELOPPEZ VOTRE FRANCHISE AUX ETATS-UNIS : DEVELOPPEZ VOTRE FRANCHISE AUX ETATS-UNIS : Pavillon français sur le salon International de la Franchise de Miami : Franchise Expo South MIAMI DU 14 AU 17 JANVIER 2010 L événement : Exposez à Franchise

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP COLLEGE AIME CESAIRE Tél. : 0262 71 12 65 Fax. : 0262 59 35 58 2 rue de la Laïcité - 97427 ETANG SALE http://college-aime-cesaire.acreunion.fr/ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP Fourniture de titres

Plus en détail

Mission PME USA Boston New York «Big Data Data Analytics» 2ème édition du 14 au 21 septembre 2013

Mission PME USA Boston New York «Big Data Data Analytics» 2ème édition du 14 au 21 septembre 2013 Mission PME USA Boston New York «Big Data Data Analytics» 2ème édition Vous êtes une TPE-PME francilienne innovante évoluant dans : Analyse de données, analyse prédictive / cognitive / comportementale

Plus en détail

Bulletin d'inscription

Bulletin d'inscription Bulletin d'inscription A renvoyer signé avant LE VEBNDRE 9 JANVIER 2015 et accompagné de votre acompte Toute réservation après la date d échéance fera l objet d une demande de cabines supplémentaires à

Plus en détail

D O S S I E R D E C A N D I D A T U R E

D O S S I E R D E C A N D I D A T U R E P R O G R A M M E E S C P E u r o p e D O S S I E R D E C A N D I D A T U R E 1 photo Situation personnelle Intitulé du programme :... Dates : du... au... Nombre de jours :... Nombre d heures... Nom :..

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EUROPA ORGANISATION PARTICIPANTS

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EUROPA ORGANISATION PARTICIPANTS CONDITIONS GENERALES DE VENTE EUROPA ORGANISATION PARTICIPANTS MISES A JOUR AU 1 ER JANVIER 2015 Europa Organisation SA («EUROPA») : Société spécialisée dans l organisation d évènements (congrès / salons

Plus en détail

Je joins à mon envoi :

Je joins à mon envoi : M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le. A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :.. Tél. portable :. Fax : Adresse mail : Domiciliation

Plus en détail

Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier

Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier Page 1 sur 8 Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier à retourner à CESI Certification 30 Rue Cambronne 75015 Paris Nom :.. Prénom :.... Domaines de certification demandés : Certificats

Plus en détail

Bulletin d inscription

Bulletin d inscription Bulletin d inscription Information importante : Payez moins cher en adhérent à l www.associationtreeoflife.org Identité : Ecrivez lisiblement vos noms et prénoms de la même manière et dans le même ordre

Plus en détail

Je joins à mon envoi :

Je joins à mon envoi : M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :. Tél. portable : Fax :.. Adresse mail : Je joins

Plus en détail

Principales conditions tarifaires

Principales conditions tarifaires PROFESSIONNELS Principales conditions tarifaires Applicables au 1 er mai 2015 www.bnpparibas.net/entrepros BNP Paribas vous informe des principales évolutions tarifaires des produits et services pour l

Plus en détail

Conditions Générales d Inscription (Extrait)

Conditions Générales d Inscription (Extrait) Conditions Générales d Inscription (Extrait) La participation aux prestations dispensées par l Alliance Française de Montpellier (AFM) nécessite le paiement en Euros des frais suivants : 1. Le droit d

Plus en détail

Audit de la filière et pilotage des prestataires : les meilleurs dispositifs juridiques, techniques et organisationnels

Audit de la filière et pilotage des prestataires : les meilleurs dispositifs juridiques, techniques et organisationnels 16 ème Forum Annuel Chèque 2009 Audit de la filière et pilotage des prestataires : les meilleurs dispositifs juridiques, techniques et organisationnels Le 23 janvier 2009, Cercle National des Armées, Paris

Plus en détail

Je joins à mon envoi :

Je joins à mon envoi : M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :. Tél. portable : Fax :.. Adresse mail : Domiciliation

Plus en détail

THE UK BENCHMARK EXPEDITION

THE UK BENCHMARK EXPEDITION L INSTITUT DU COMMERCE CONNECTÉ PRÉSENTE... THE UK BENCHMARK EXPEDITION 2ème édition 2014 22 & 23 octobre Le contexte La Grande Bretagne joue le rôle de leader européen de l e-commerce. Le marché britannique

Plus en détail

Pour l inscription d une société aux documents précédents s ajoutent les statuts et le journal d annonces légales.

Pour l inscription d une société aux documents précédents s ajoutent les statuts et le journal d annonces légales. L affiliation à la MSA Les contacts nécessaires avant toute création d entreprise Il est nécessaire de prendre contact avec la MSA, au moins trois mois avant toute installation pour y récupérer, la demande

Plus en détail

Objet du marché : REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION

Objet du marché : REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Objet du marché : Voyage Linguistique et Culturel En Angleterre : Devon Sur la piste des grands détectives anglais REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Procédure de consultation utilisée : Procédure

Plus en détail

VoyageSicile.com. Conditions particulières de vente 2015

VoyageSicile.com. Conditions particulières de vente 2015 VoyageSicile.com Conditions particulières de vente 2015 Les présentes conditions de vente concernent les voyages sur mesure, à la carte ainsi que les circuits accompagnés, privatifs ou en groupe, proposés

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION 1 ÈRE ÉDITION 4 & 5 NOV.2015 PALAIS DES FESTIVALS ET DES CONGRÈS DE CANNES un événement 80 exposants + de 1 500 rendez-vous d affaires pré-organisés avec des Top décideurs 100 déjeuners

Plus en détail

CONVENTION de souscription du forfait «AGIR 18/28» CONDITIONS PARTICULIERES

CONVENTION de souscription du forfait «AGIR 18/28» CONDITIONS PARTICULIERES CONVENTION de souscription du forfait «AGIR 18/28» CONDITIONS PARTICULIERES Réservé Banque Agence : Code agence : ICC : LE CLIENT Mme Mlle M Nom : Nom de jeune fille : Prénoms Né (e) le : à : Nationalité

Plus en détail

plus simple unique de 50 e HT par stagiaire et par jour (1) Validation des compétences Transmission des savoirs

plus simple unique de 50 e HT par stagiaire et par jour (1) Validation des compétences Transmission des savoirs PAck 2015 formation spécial entreprises de moins de 50 salariés plus simple plus rapide Participation unique de 50 e HT par stagiaire et par jour (1) (1) Formations financées sur les fonds mutualisés d

Plus en détail

CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE MISE A JOUR SITE INTERNET

CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE MISE A JOUR SITE INTERNET CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE MISE A JOUR SITE INTERNET Entre les soussignés : La société Creerweb.fr Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Perpignan sous le numéro Siret : 795

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Les présentes conditions règlent les rapports entre l établissement, désigné ci-après par l'institut ou l'institut Lyonnais, et les personnes amenées à le fréquenter. Elles

Plus en détail

Je joins à mon envoi :

Je joins à mon envoi : M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :. Tél. portable : Fax :.. Adresse mail : Domiciliation

Plus en détail

TARIFICATION DES SERVICES

TARIFICATION DES SERVICES TARIFICATION DES SERVICES au 16 mai 2011 Exemplaire Client Tarification commune au Compte à Terme et au Compte Épargne Rémunéré Ouverture du Compte 0 Tenue du Compte 0 Clôture du Compte 0 Tarification

Plus en détail

Préparation de votre 3 ème année en Amérique Latine

Préparation de votre 3 ème année en Amérique Latine Préparation de votre 3 ème année en Amérique Latine Avant le départ: Se préparer Lire les rapports de séjour Visiter les sites web des universités et lire les guides d information pour les étudiants étrangers

Plus en détail

Dossier d adhésion. Photo d identité. Cadre réservé à la FIDI Suivi du dossier. Société :... Date de réception. Adresse :.. N Adhérent. Email :..@.

Dossier d adhésion. Photo d identité. Cadre réservé à la FIDI Suivi du dossier. Société :... Date de réception. Adresse :.. N Adhérent. Email :..@. Dossier d adhésion A compléter de façon lisible et à retourner à l adresse ci-dessous : CINOV FIDI-Diagnostics 4 Avenue du Recteur Poincaré - 75782 PARIS Cedex 16 Société :.... Adresse :.. Photo d identité

Plus en détail

GUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3

GUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3 GUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3 I. Contexte : Pourquoi, quand et comment réaliser le suivi budgétaire? II. Les modalités générales de prise

Plus en détail

Les 28, 29 & 30 Mai 2013 Paris - Porte de Versailles - Hall 1

Les 28, 29 & 30 Mai 2013 Paris - Porte de Versailles - Hall 1 Le site emploi Santé, Action Sociale et Industrie Pharmaceutique QUi SOMMES-NOUS? Utilisant la technologie d un site emploi éprouvé et reconnu, Jobvitae.fr a été créé en 2007 par des experts du recrutement

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article

Plus en détail

Consultation pour une mutuelle santé pour les habitants de Lagord

Consultation pour une mutuelle santé pour les habitants de Lagord 1 Centre Communal d Action Sociale Consultation pour une mutuelle santé pour les habitants de Lagord DOCUMENT UNIQUE VALANT : ACTE D ENGAGEMENT CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES REGLEMENT DE CONSULTATION Date

Plus en détail

CONTRAT DE PERMANENCE TELEPHONIQUE

CONTRAT DE PERMANENCE TELEPHONIQUE CONTRAT DE PERMANENCE TELEPHONIQUE Entre les soussignés La Société, S.A.R.L. au capital de 30.000, inscrite au R.C.S. de Paris sous le numéro 508 763 950, ayant siège social au 13Bis avenue de la Motte

Plus en détail

26 & 27 NOVEMBRE 2014

26 & 27 NOVEMBRE 2014 DOSSIER D INSCRIPTION DEUXIÈME ÉDITION 26 & 27 NOVEMBRE 2014 Palais des Festivals et des Congrès de Cannes 1 000 visiteurs attendus 3 600 rendez-vous d affaires pré-organisés avec des Top décideurs 1 soirée

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale

CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale Entre la société PRESTAFORMA 98 bis Boulevard de LA TOUR-MAUBOURG 75007 PARIS SAS AU CAPITAL DE 40 000,00 immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce

Plus en détail

DEMANDE D ASSURANCE DES RESPONSABILITES DES FABRICANTS

DEMANDE D ASSURANCE DES RESPONSABILITES DES FABRICANTS DEMANDE D ASSURANCE DES RESPONSABILITES DES FABRICANTS L attention du demandeur est attirée sur l intérêt qu il a à remplir le présent document de façon complète et précise ; ses déclarations sont en effet

Plus en détail

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE Date :... DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT Formulaire à retourner dûment rempli avec un RIB et un EXTRAIT K-BIS (de moins de 6 mois) de votre société ainsi que les conditions générales de vente de

Plus en détail

Dossier d inscription. 9 au 11 juin 2014. Paris Porte de Versailles. Bus. d'or

Dossier d inscription. 9 au 11 juin 2014. Paris Porte de Versailles. Bus. d'or Dossier d inscription 9 au 11 juin 2014 Paris Porte de Versailles d'or Bus 2014 L UTP organise le concours du «Bus d Or» les 9, 10 et 11 juin 2014 à l occasion de «Transports Publics 2014», le Salon Européen

Plus en détail

Questionnaire à renvoyer sur : contact@cabinetvallois.fr. 1- Informations sur le Proposant

Questionnaire à renvoyer sur : contact@cabinetvallois.fr. 1- Informations sur le Proposant Questionnaire à renvoyer sur : contact@cabinetvallois.fr 1- Informations sur le Proposant Nom : Prénom : Raison sociale : Sigle ou nom commercial : Adresse : Code postal : Commune : Téléphone : Email :

Plus en détail

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE. Objet du marché : Surveillance et entretien des fontaines, bouches et poteaux d incendie.

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE. Objet du marché : Surveillance et entretien des fontaines, bouches et poteaux d incendie. AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Identification de l'organisme qui passe le marché : Commune d'orsay Pouvoir adjudicateur : M. le Maire d'orsay Adresse : 2 place du général Leclerc - 91 400 ORSAY Objet

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE

CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE Domiciliation Artisanale et Commerciale 41 rue Barrault 75013 PARIS Tél : 01 45 89 02 60 Fax : 01 45 89 30 21 Email : ism41@wanadoo.fr CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE ET DE FOURNITURE DE PRESTATIONS

Plus en détail

Après étude de votre dossier, les candidats sont convoqués à un entretien. Il se déroule avec le Directeur Pédagogique du CHEE&DD.

Après étude de votre dossier, les candidats sont convoqués à un entretien. Il se déroule avec le Directeur Pédagogique du CHEE&DD. École Centrale Paris * ESCP-Europe * Agro Paris Tech Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-joint un dossier d'inscription pour la Session Principale du CHEE&DD. Je vous demande de bien vouloir nous adresser

Plus en détail

la THAILANDE Visa Touriste et Affaire

la THAILANDE Visa Touriste et Affaire Cher voyageur, Merci d avoir fait appel à Visa First pour obtenir votre visa. Voici votre Pack de demande de visa qui contient : Les informations sur les documents que vous devez fournir pour obtenir votre

Plus en détail

FORMATION AUTOCAD > Niveau initiation <

FORMATION AUTOCAD > Niveau initiation < FORMATION AUTOCAD > Niveau initiation < 15 16 JANVIER 2014 / 2 jours 14 heures de formation DATES & HORAIRES MERCREDI 15 JEUDI 16 JANVIER 2014 / de 9h00 à 18h00 Lieu: CFAA / 308 avenue Thiers / 33100 BORDEAUX

Plus en détail

Bulletin d'inscription

Bulletin d'inscription Bulletin d'inscription Comment vous inscrire? 1. Vous nous faites parvenir votre bulletin d'inscription par courrier à Novatem conseils et formations, 128 rue du Faubourg de Douai- 59000 Lille ou vous

Plus en détail

Bulletin d inscription Circuit de tournois 2015

Bulletin d inscription Circuit de tournois 2015 Bulletin d inscription Circuit de tournois 2015 Renseignements sur le ou la stagiaire Documents à fournir Nom : Prénom :... Date de naissance : / / Tél portable :... E-Mail :... Classement FFT :... N de

Plus en détail

NORD PAS DE CALAIS LORRAINE BELGIQUE

NORD PAS DE CALAIS LORRAINE BELGIQUE NAMUR - BELGIQUE Du 27 au 28 novembre 2013 À l initiative de Total Développement Régional, CCI International Nord de France organise, en partenariat avec CCI International Lorraine et AGORIA (Fédération

Plus en détail

Conditions Ge ne rales de Vente (Version au 01/01/2014)

Conditions Ge ne rales de Vente (Version au 01/01/2014) Conditions Ge ne rales de Vente (Version au 01/01/2014) Les présentes Conditions Générales de Ventes (ci-après dénommées les «CGV») sont celles applicables à la société DBINFORMATIQUE69, société au statut

Plus en détail

«ESPACE COLLECTIF FRANCE» BON DE COMMANDE RESERVATION DES SURFACES EQUIPEES

«ESPACE COLLECTIF FRANCE» BON DE COMMANDE RESERVATION DES SURFACES EQUIPEES «ESPACE COLLECTIF FRANCE» BON DE COMMANDE RESERVATION DES SURFACES EQUIPEES Un bilan positif pour l édition 2013 «EQUIP AUTO ALGERIA», salon international des équipements et services pour tous les véhicules,

Plus en détail

SECTEUR AGROALIMENTAIRE GMS et RHF

SECTEUR AGROALIMENTAIRE GMS et RHF SECTEUR AGROALIMENTAIRE GMS et RHF ÉDITION 2012 Rendez-vous personnalisés* avec acheteurs Dates et cibles déterminées par l entreprise participante 3 zones au choix : Communauté de Madrid Catalogne Pays

Plus en détail

Dossier de candidature

Dossier de candidature Dossier de candidature Dossier complet à retourner ou à déposer avant le 08 septembre 2015 à : jeunesentreprises@strasbourg.cci.fr nweiser@cm-alsace.fr OU CCI de Strasbourg et du Bas-Rhin Pôle Création/Cession

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente 1 Dispositions générales Article 1 Objet Les présentes conditions s'appliquent à toutes les Prestations délivrées par Institut pour la Promotion de la Santé (IPS). Le Client

Plus en détail

Logiciel Sage paie ligne 100

Logiciel Sage paie ligne 100 Votre partenaire expert de la rémunération salariale Logiciel Sage paie ligne 100 Objectifs de la formation Maîtriser l ensemble des fonctions du logiciel, Etre autonome dans le paramétrage et le traitement

Plus en détail

NOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée).

NOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). NOM DE L ELEVE :.. Prénom : I. DOCUMENTS A RETOURNER A L ETABLISSEMENT Réservé à l

Plus en détail

devenir chef d entreprise créateur de mode mode d emploi

devenir chef d entreprise créateur de mode mode d emploi devenir chef d entreprise & créateur de Anticiper, gérer, agir, faire les bons choix devenir chef d entreprise est un apprentissage qui nécessite méthodologie et outils. Afin de renforcer son action envers

Plus en détail

d autre part, par toutes personnes physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site

d autre part, par toutes personnes physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente, sont conclues d une part par la société LC TRUFFES au capital de 8000.00 dont le siège social est à Grenoble, 412 Route de Tullins

Plus en détail

Conditions Générales de Vente (site e- commerce)

Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Préambule Les présentes conditions générales de vente sont conclues : ENTRE : - La société SARL MAGUY domiciliée 35 rue St Jacques 58200 Cosne cours sur

Plus en détail

8ème Rencontre Mondiale des Familles - PHILADELPHIE DIOCÈSE DE QUÉBEC. L amour est notre mission : la famille pleinement vivante

8ème Rencontre Mondiale des Familles - PHILADELPHIE DIOCÈSE DE QUÉBEC. L amour est notre mission : la famille pleinement vivante 8ème Rencontre Mondiale des Familles - PHILADELPHIE DIOCÈSE DE QUÉBEC L amour est notre mission : la famille pleinement vivante Itinéraire FORFAIT #1 : PROGRAMME COMPLET (CONGRÈS ET RASSEMBLEMENT) Jour

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Les présentes conditions générales de vente régissent la vente de produits sur le site 1KMAPIEDS.COM / 1 KM A PIEDS SARL (détenteur du site Internet 1KMAPIEDS.com) SARL au

Plus en détail

WORLDWIDE HOSPITALITY AWARDS 2014 15 e édition MEILLEURE OPÉRATION DE COMMUNICATION

WORLDWIDE HOSPITALITY AWARDS 2014 15 e édition MEILLEURE OPÉRATION DE COMMUNICATION WORLDWIDE HOSPITALITY AWARDS 2014 15 e édition MEILLEURE OPÉRATION DE COMMUNICATION Intercontinental Paris Le Grand Hotel 17 Novembre 2014 CRITERES D EVALUATION MEILLEURE OPÉRATION DE COMMUNICATION Ce

Plus en détail

FRAIS D ÉTUDES PROGRAMMES DE LICENCE. Valable pour 2015. www.glion.edu

FRAIS D ÉTUDES PROGRAMMES DE LICENCE. Valable pour 2015. www.glion.edu FRAIS D ÉTUDES PROGRAMMES DE LICENCE Valable pour 2015 www.glion.edu LICENCE EN GESTION HÔTELIÈRE - SUISSE Campus: GLION GLION BULLE Caution (dommages et uniforme) 1,250 Enseignement 24,000 26,400 26,000

Plus en détail

Pourquoi? Qui expose & Qui visite? Les formules de participation

Pourquoi? Qui expose & Qui visite? Les formules de participation Pourquoi? Qui expose & Qui visite? Les formules de participation Meet and Com, l agence spécialisée sur le marché du MICE et leader français des rencontres d affaires, lance EXCLUSIV MICE à Marrakech!

Plus en détail

P R E - D O S S I E R V A E

P R E - D O S S I E R V A E Arrivé le.. Paiement.. D E M A N D E D E X P E R T I S E P R E - D O S S I E R V A E (V.A.E 2002) A retourner, accompagné du règlement pour participation aux frais d examen de recevabilité (100 euros)

Plus en détail

Pré requis : Avoir suivi une formation en coaching, et maîtriser la posture de coach et les fondamentaux du coaching.

Pré requis : Avoir suivi une formation en coaching, et maîtriser la posture de coach et les fondamentaux du coaching. FORMATION PROFESSIONNALISANTE Perfectionner sa pratique du coaching avec la PNL (2 jours + 1 jour + 1 jour) Vous êtes coach professionnel et vous souhaitez enrichir votre pratique par des techniques de

Plus en détail

du marketing client Grand Prix stratégies Présentez vos meilleures réalisations Date limite de remise des dossiers : le 21 février 2014 28 e édition

du marketing client Grand Prix stratégies Présentez vos meilleures réalisations Date limite de remise des dossiers : le 21 février 2014 28 e édition 28 e édition Grand Prix stratégies du marketing client 2014 Présentez vos meilleures réalisations Date limite de remise des dossiers : le 21 février 2014 Contacts : Negar Moshrefi - 01 46 29 68 92 - nmoshrefi@strategies.fr

Plus en détail

PRIVILÈG WWW.IT-MEETINGS.FR 4ÈME ÉDITION

PRIVILÈG WWW.IT-MEETINGS.FR 4ÈME ÉDITION RIPTION DOSSIER D INSC E PRIVILÈG LE SALON BUSINESS DES RÉSEAUX, DES TÉLÉCOMS, DE LA MOBILITÉ, DU CLOUD COMPUTING, DES DATACENTERS ET DE LA SÉCURITÉ 4ÈME ÉDITION 6 1 0 2 S R A M 4 23 & 2 ES GRÈS DE CANN

Plus en détail

Bienvenue à la Chambre de Commerce et d Industrie de Saône-et-Loire

Bienvenue à la Chambre de Commerce et d Industrie de Saône-et-Loire CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE SAÔNE-ET-LOIRE GUIDE DES SALLES DE RÉUNION BUREAU DE CHALON-SUR-SAÔNE Bienvenue à la Chambre de Commerce et d Industrie de Saône-et-Loire Situées 1 avenue de Verdun

Plus en détail

à rebondir le mini-prêt qui vous aide Paris Ile-de-France LE MICROCRÉDIT PERSONNEL, Nom et prénom du demandeur : Cachet de la structure instructrice :

à rebondir le mini-prêt qui vous aide Paris Ile-de-France LE MICROCRÉDIT PERSONNEL, Nom et prénom du demandeur : Cachet de la structure instructrice : Nom et prénom du demandeur : Paris Ile-de-France LE MICROCRÉDIT PERSONNEL, le mini-prêt qui vous aide à rebondir Cachet de la structure instructrice : Nom et prénom de l instructeur : Coordonnées de l

Plus en détail

Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg

Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Marchés publics de fournitures courantes et de services Ville de CLOHARS-CARNOET Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Cahier des clauses techniques particulières

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE - FORMATION CERTIFIANTE INTENSIVE DE COACH SANE CYCLE 2 -

DOSSIER DE CANDIDATURE - FORMATION CERTIFIANTE INTENSIVE DE COACH SANE CYCLE 2 - DOSSIER DE CANDIDATURE POUR LA FORMATION CERTIFIANTE INTENSIVE DE COACH SANE CYCLE 2 Dossier d inscription à renvoyer par courrier à : Mani Coaching Institut Alexandra GAÏTELLI 14/16, rue du Faubourg Saint

Plus en détail

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Identification de l'organisme qui passe le marché : Commune d'orsay Pouvoir adjudicateur : M. le Maire d'orsay Adresse : 2 place du général Leclerc - 91 400 ORSAY Objet

Plus en détail

Extrait gratuit du guide Formulaire Social BTP commenté

Extrait gratuit du guide Formulaire Social BTP commenté Extrait gratuit du guide Formulaire Social BTP commenté Chap. 03/1 : Élaborer les règles de discipline dans l entreprise N o 03/1-060 Note de service sur la rémunération des temps de trajet Vous gérez

Plus en détail

CONVENTION DE PORTAGE

CONVENTION DE PORTAGE S.A.R.L. au capital de 9 000 - SIRET : 505 565 568 00018 RCS Toulouse Siège social : 9 les hauts de Cante 31380 Montastruc la Conseillère code NAF : 741G Tél. : 0971 333 814 Fax : 05 34 26 19 34 Courriel

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET Jeu «Gagnez un séjour Thalasso» Du 31 mars au 24 mai 2014

REGLEMENT COMPLET Jeu «Gagnez un séjour Thalasso» Du 31 mars au 24 mai 2014 REGLEMENT COMPLET Jeu «Gagnez un séjour Thalasso» Du 31 mars au 24 mai 2014 Article 1 Organisation et thème Eovi-Mcd mutuelle, mutuelle ayant son siège social 44 rue Copernic, 75016 Paris, soumise aux

Plus en détail

Fiche pratique n 27. Les mentions sur les documents commerciaux et les factures. Août 2011. Fiche pratique n 27. CCIT d Alençon. Août 2011.

Fiche pratique n 27. Les mentions sur les documents commerciaux et les factures. Août 2011. Fiche pratique n 27. CCIT d Alençon. Août 2011. Les mentions sur les documents commerciaux et les factures Page 1/8 Page 2/8 Sommaire Documents concernés 4 Documents non concernés 4 Caractéristiques 4 Mentions obligatoires 4 Mentions facultatives (hors

Plus en détail

Cahier des charges de mise en concurrence. Virtualisation des serveurs. I. Contexte. II. Objectifs

Cahier des charges de mise en concurrence. Virtualisation des serveurs. I. Contexte. II. Objectifs Cahier des charges de mise en concurrence Virtualisation des serveurs I. Contexte Oise Tourisme, Agence de Développement et de Réservation Touristiques, créée à l'initiative du Conseil Général de l Oise,

Plus en détail

CONTRATS D'ASSURANCES DE LA COLLECTIVITE

CONTRATS D'ASSURANCES DE LA COLLECTIVITE CONTRATS D'ASSURANCES DE LA COLLECTIVITE Marché de service passé selon la procédure adaptée (en application de l'article 28 du Code des marchés publics) Dossier de Consultation des Entreprises CAHIER DES

Plus en détail

SPL Le Voyage à Nantes

SPL Le Voyage à Nantes SPL Le Voyage à Nantes REGLEMENT DE LA LOTERIE PUBLICITAIRE Tirage au sort pour l achat de billetterie pour la Tablée unique du 6 juillet 2015 et le Dîner secret du 20 juillet 2015 ARTICLE 1 Présentation

Plus en détail

Définir l'ordre des licenciements

Définir l'ordre des licenciements Gérer les départs en raison de difficultés économiques Définir l'ordre des licenciements Votre entreprise connaît des difficultés économiques et vous êtes contraint d engager un licenciement économique.

Plus en détail

Conditions générales de location à quai du bateau ORCA

Conditions générales de location à quai du bateau ORCA Conditions générales de location à quai du bateau ORCA Le PROPRIETAIRE dénommé Hubert MARTY loue au client identifié au formulaire de location, le bateau de plaisance identifié audit formulaire. Cette

Plus en détail

CONTRAT DE PRISE D ORDRES

CONTRAT DE PRISE D ORDRES CPO_20110615_FR PREAMBULE - DEFINITIONS La SOCIETE GENERALE est mandatée par la société émettrice pour tenir le service de ses titres nominatifs et/ou assurer la gestion des options de souscription ou

Plus en détail

PACK CIM Bulletin de Souscription

PACK CIM Bulletin de Souscription Cachet Partenaire : Code Partenaire PACK : L exemplaire «assureur» du présent bulletin complété, daté et signé, accompagné du règlement de la prime correspondant est à adresser dans les 15 jours de sa

Plus en détail

SPECIMEN CONTRAT DE CONTRÔLE ANNUEL. POUR POMPES À CHALEUR AIR / EAU, eau / EAU OU EAU glycolée / eau. Un fabricant à votre service

SPECIMEN CONTRAT DE CONTRÔLE ANNUEL. POUR POMPES À CHALEUR AIR / EAU, eau / EAU OU EAU glycolée / eau. Un fabricant à votre service crédit Photo : Fotolia CONTRAT DE CONTRÔLE ANNUEL d ÉtanchÉitÉ et d entretien POUR POMPES À CHALEUR AIR / EAU, eau / EAU OU EAU glycolée / eau Un fabricant à votre service Par téléphone, du lundi au vendredi,

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (merci de fournir un justificatif de votre profession)

Plus en détail

des Anciens de la Cité

des Anciens de la Cité 28-29 août 2010 Formulaire d inscription 2010 Nom : Prénom : Nom de jeune fille (porté lors du séjour à la Cité internationale) : Nationalité : Date de Naissance : Dates de résidence à la cité internationale

Plus en détail

REGLEMENT JEU-CONCOURS TISSEO Ligne de TRAMWAY 2 qui se déroule du 11 avril 2015 au 25 avril 2015 inclus.

REGLEMENT JEU-CONCOURS TISSEO Ligne de TRAMWAY 2 qui se déroule du 11 avril 2015 au 25 avril 2015 inclus. REGLEMENT JEU-CONCOURS TISSEO Ligne de TRAMWAY 2 qui se déroule du 11 avril 2015 au 25 avril 2015 inclus. Article 1 : Objet TISSEO, Etablissement Public Industriel et Commercial, identifiée au RCS de Toulouse

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES. Transports sanitaires

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES. Transports sanitaires Marché de service CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Transports sanitaires - Etablissement contractant : CENTRE HOSPITALIER 858 rue des Drs. Devillers 02120 GUISE 03.23.51.55.55 03.23.51.55.35 Procédure

Plus en détail

AFGHANISTAN Visas Humanitaire e Journalisme

AFGHANISTAN Visas Humanitaire e Journalisme Cher voyageur, Merci d avoir fait appel à Visa First pour obtenir votre visa. Voici votre Pack de demande de visa qui contient : Les informations sur les documents que vous devez fournir pour obtenir votre

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA VILLA MÉDITERRANÉE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA VILLA MÉDITERRANÉE CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA VILLA MÉDITERRANÉE SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET ARTICLE 2 - PRIX ARTICLE 3 - MODALITES DE COMMANDE ARTICLE 4 - MODES DE PAIEMENT ARTICLE 5 - DEMANDE D ANNULATION ET DE

Plus en détail

Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 :

Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 : Dossier d inscription Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 : Le Masque de Fer de Lyon 41 rue Crillon 69006 LYON Tel : 04 78 93 08 98 Fax : 04 72 44 24 78

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU OUVERTURE ANGERS-CHOLET «GRANDE TOMBOLA»

REGLEMENT DU JEU OUVERTURE ANGERS-CHOLET «GRANDE TOMBOLA» REGLEMENT DU JEU OUVERTURE ANGERS-CHOLET «GRANDE TOMBOLA» Jeu gratuit sans obligation d achat Angers : du 21 février 2013 au 24 février 2013 Cholet : du 6 mars 2013 au 10 mars 2013 Article 1 : SOCIETE

Plus en détail

PARIS FRANCE. Session de formation avancée Comment réussir une bonne négociation. Jeudi 12 et vendredi 13 juin 2014

PARIS FRANCE. Session de formation avancée Comment réussir une bonne négociation. Jeudi 12 et vendredi 13 juin 2014 Session de formation avancée Comment réussir une bonne négociation Jeudi 12 et vendredi 13 juin 2014 Monday, May 12 & Tuesday, May 13, 2014 UIA T +33 1 44 88 55 66 F +33 1 44 88 55 77 uiacentre@uianet.org

Plus en détail