RETRAITE ARBORESCENCE RETRAITE MADELIN

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1 RETRAITE ARBORESCENCE RETRAITE MADELIN

2 La retraite est devenue un sujet préoccupant pour la majorité des français, les Travailleurs Non Salariés n échappent pas à la règle. UAF LIFE Patrimoine vous propose Arborescence Retraite Madelin pour vous guider et vous aider à préparer votre retraite. L ambition d Arborescence Retraite Madelin est de vous accompagner pour préparer votre retraite grâce à un contrat haut de gamme, innovant et évolutif qui permet de se constituer un complément de retraite tout en profitant du cadre fiscal attractif du dispositif Madelin. Arborescence Retraite Madelin est un contrat d assurance vie Loi Madelin, multi-supports, multi-gestions, multi-services dont la vocation est de vous offrir les meilleures fonctionnalités du marché pour que vous ayez les clés de votre retraite en main. Pour vous permettre de construire une épargne retraite qui vous ressemble, Arborescence Retraite Madelin vous offre : L accès à une des gammes des plus étoffées du marché grâce à 3 fonds en euros, une offre unique et différenciante sur le marché, avec le Fonds en Euros Madelin et deux fonds en euros dynamiques. Un choix large et complet de plus de 200 Unités de Compte sélectionnées avec soin et représentant la majorité des classes d actifs disponibles sur le marché (actions, obligations, fonds monétaires, SCPI, EMTN, etc.) Montants minimum (en ) Par support financier (en ) Versement initial obligatoire Versement libre complémentaire* 750** 150 Versements libres programmés (périodicité mensuelle et trimestrielle) Engagement minimum annuel*** * Possible après le délai de renonciation ** Le contrat prévoit un engagement minimum annuel que vous fixez sur le bulletin d adhésion. Les sommes versées au titre d un exercice fiscal peuvent varier dans un intervalle de 1 à 15 fois le montant de cet Engagement Minimum Annuel (EMA). *** Versement minimum pour profiter des avantages du cadre Madelin. Versement possible par mois ou par trimestre.

3 La fiscalité liée au contrat Durant la phase de constitution Le dispositif Madelin vous octroie des avantages fiscaux durant toute la phase de constitution de votre épargne. Ainsi, la totalité de vos versements sont déductibles de votre bénéfice imposable (sous réserve de respecter l EMA). Le montant déductible est égal au plus élevé des deux montants suivants : Un forfait de 10% du Plafond Annuel de la Sécurité Sociale (PASS = en 2015) 10 % du revenu professionnel (limité à 8 fois le PASS) majoré de 15 % pour la part du revenu comprise entre 1 et 8 PASS. Par ailleurs, en plus de ce premier avantage, la valeur de capitalisation du contrat Arborescence Retraite Madelin n entre pas dans l assiette de calcul de l ISF pendant toute la phase de constitution. Le contrat est donc exonéré d ISF sauf pour les primes versées après 70 ans. Durant la phase de rente Pendant la phase de restitution c est-à-dire à la retraite, la valeur de capitalisation du contrat de retraite Madelin n entre pas dans l assiette de calcul de l ISF sous réserve : - que la retraite Madelin ait été constituée dans la cadre d une activité professionnelle - que les primes aient été versées de manière régulière dans leur montant et leur périodicité pendant une période d au moins 15 ans - que la liquidation du contrat intervienne au plus tôt à l âge légal de la liquidation de la retraite du régime obligatoire ou à l âge fixé en application de l article L du code de la Sécurité Sociale. Au terme du contrat, les prestations d un contrat de retraite Madelin se fera exclusivement sous forme de rente viagère (avec la possibilité d opter pour différentes options de rente). Cette rente sera imposable dans la catégorie des «pensions, retraites et rentes». La rente issue du contrat Madelin est donc soumise à l impôt par application du barème progressif de l impôt sur le revenu. L administration fiscale applique un abattement de 10% sur le montant total des pensions, retraites et rentes de votre foyer fiscal. L abattement ne peut pas : être inférieur 379 à par pensionné en 2015 ni dépasser par foyer fiscal en 2015 Conditions de déblocage des fonds Les rachats et les avances ne sont pas possibles dans le cadre d un contrat «Loi Madelin», toutefois il est possible d effectuer le retrait par anticipation de votre capital dans les cas prévus par l article L du Code des Assurances. En l état actuel de la règlementation, ces cas sont les suivants : en cas de décès de votre conjoint ou partenaire lié par un PACS ; en cas de situation de surendettement ; si vous cessez votre activité non salariée à la suite d un jugement de liquidation judiciaire** ; en cas de classement en invalidité de 2ème ou 3ème catégorie de la Sécurité Sociale ; en cas d expiration de vos droits aux allocations chômage suite à un licenciement ou, si vous êtes mandataire social, de rupture de votre contrat de travail ou de votre mandat depuis au moins deux ans. ** Ou toute situation justifiant ce rachat, selon le Président du tribunal de commerce.

4 Des garanties de prévoyance optionnelles pour vous et vos proches La Garantie Table de Mortalité : une sécurité pour l avenir. Cette garantie, accessible au moment de l adhésion, vous permet de bénéficier de la table de mortalité la plus favorable : soit celle au moment de l adhésion, soit celle en vigueur au départ à la retraite, soit au moment de la transformation de votre épargne en rente. La Garantie Capacité Epargne : maintenez vos versements réguliers en cas d Incapacité Temporaire Totale (ITT) ou Invalidité Permanente Partielle (IPP). Dans le cadre de cette garantie accessible au moment de l adhésion via une déclaration de bonne santé, l assureur prend en charge, après un délai de 90 jours, votre programme de versement si vous souffrez d ITT ou d IPP. La Garantie Décès Plancher : protégez vos proches des fluctuations des marchés financiers. En cas de décès avant votre départ à la retraite et avant 75 ans, cette garantie accessible à l adhésion protège vos proches de pertes éventuelles subies sur les unités de comptes en cas de chute des marchés financiers. Différents types de rentes pour une rente sur mesure La rente viagère simple La rente viagère simple prévoit le versement d un revenu régulier à votre bénéfice exclusif tout au long de votre vie. La rente viagère réversible La rente viagère avec réversion permet, si vous veniez à décéder le premier, de préserver le niveau de vie de votre conjoint ou d un proche par le versement d une rente. Le bénéficiaire de la réversion sera assuré de percevoir une rente dont le montant est fixé par le taux de réversion pour lequel vous aurez opté : 60%, 80% ou 100%. La rente viagère par paliers Le choix de la rente viagère par paliers vous permet d adapter le montant de votre rente sur une durée définie. Vous pouvez choisir : d augmenter le montant de votre rente pendant les 10 premières années de votre retraite, avec la perspective d une rente moins élevée par la suite. de diminuer le montant de votre rente pendant les 10 premières années de votre retraite pour bénéficier par la suite d un complément de revenu plus important. La rente avec annuités garanties En souscrivant cette option, vous êtes assuré de percevoir une rente pendant un nombre d années fixe. Si vous venez à décéder avant la fin des annuités garanties, les annuités restantes seront versées au bénéficiaire que vous aurez désigné. Ces annuités seront versées sous forme de rente, égale au montant de celles qui vous étaient versées de votre vivant. Le nombre d annuités garanties est limité par votre nombre d années d espérance de vie au moment de la conversion en rente, diminué de 5 ans. La rente viagère réversible à annuités garanties Cette option vise à garantir le versement d une rente sur une durée minimum que vous fixé librement dans la limite de la durée maximale d annuités garanties et de votre nombre d années d espérance de vie au moment de la conversion en rente, diminué de 5 ans. Ainsi, en cas de décès pendant la période d annuités garanties, le bénéficiaire que vous aurez désigné percevra 100% de la rente pendant cette période. Un bénéficiaire de second rang doit également être choisi, dans le cas où le premier bénéficiaire décèderait avant le terme des annuités garanties. Vous pouvez ainsi désigner votre conjoint comme bénéficiaire de premier rang et votre enfant en tant que bénéficiaire de second rang. Si vous vivez plus longtemps que la période d annuités garanties, vous bénéficiez de la sécurité d une rente qui reste viagère et du même montant que celle perçue pendant la période d annuités garanties.

5 La possibilité d arbitrer Avec Arborescence Retraite Madelin, vous avez la possibilité de maîtriser l orientation de votre contrat : arbitrer, modifier la composition de votre allocation, choisir un nouveau support. Avec Arborescence Retraite Madelin, les arbitrages sont : possibles à tout moment et traitées en 24 heures, d un montant minimum de 150 euros, ou la totalité du support (il doit rester au minimum 75 euros sur un support après arbitrage), le montant réinvesti par support est d au moins 75 euros. N.B. L arbitrage consiste à modifier la répartition de son épargne en fonction des résultats obtenus. L arbitrage n a pas d influence sur la situation fiscale du contrat : il ne génère pas de fiscalité sur les plus-values de cession de valeurs mobilières et ne modifie pas l antériorité fiscale du contrat. La liberté de gestion Vous gérez librement tous vos investissements. Avec l aide de votre conseiller, vous pilotez vos investissements : vous déterminez la répartition de vos versements comme vous le souhaitez. Vous effectuez des arbitrages pour optimiser le rendement de votre contrat. Des options de gestion astucieuses pour dynamiser votre épargne : - Option «Gestion Conseillée» : bénéficiez automatiquement de conseil d experts afin d optimiser le rendement de votre placement. - Option «Rééquilibrage Automatique» : maintenez le cap vers l objectif recherché. - Option «Sécurisation des Plus-Values» : sécurisez automatiquement les plus-values réalisées sur un support financier. - Option «Investissement Progressif» : investissez progressivement sur les marchés financiers. - Option «Stop-Loss Relatif» : limitez les moins-values en cas de baisse des marchés. Des services en ligne pour vous faciliter la gestion de votre épargne : une information complète, détaillée et en temps réel Vous pouvez consulter votre contrat à tout moment et en temps réel, suivre les opérations de gestion effectuées ou en cours de traitement, consulter votre certificat d adhésion, les courriers qui vous ont été adressés.

6 UAF LIFE Patrimoine à fin 2014 : UAF LIFE Patrimoine, filiale de Predica et de Spirica, met à votre disposition une expérience de plus de quinze ans dans la création, la distribution et la gestion de solutions d investissement. ENVIRON 450 MILLIONS D EUROS DE COLLECTE 3 MILLIARDS D EUROS D ENCOURS 65 COLLABORATEURS Le groupe Crédit Agricole Assurances en chiffres (au 31/12/2014) : Crédit Agricole Assurances, premier groupe d assurances en France, rassemble les filiales assurances du Crédit Agricole en France et à l international. Le groupe propose une gamme de produits et services en épargne, retraite, santé, prévoyance et assurance des biens. Ils sont distribués par les banques du groupe Crédit Agricole en France et dans 14 pays dans le monde, par des conseillers en gestion patrimoniale et des agents généraux. Les compagnies de Crédit Agricole Assurances s adressent aux particuliers, professionnels, agriculteurs et entreprises MILLIARDS D EUROS DE CHIFFRE D AFFAIRES MILLIARDS D EUROS D ENCOURS GÉRÉS PRÈS DE 3500 COLLABORATEURS NOUS AVIONS RENDEZ-VOUS / ILLUSTRATION : MATTHIEU FORICHON 2015 Votre conseiller : Documentation non contractuelle. Ce document a été réalisé dans un but d information uniquement et ne constitue pas une offre ou une sollicitation en vue de la souscription à ces produits ; l investisseur étant seul juge de l opportunité des opérations qu il pourra être amené à conclure. Arborescence Retraite Madelin est un contrat groupe d assurance sur la vie souscrit par le Cercle Châteaudun auprès de Spirica. UAF LIFE Patrimoine SA au capital de RCS LYON 27 rue Maurice Flandin - BP LYON Cedex Enregistrée à l ORIAS ( sous le n en qualité de Courtier d assurance - filiale de Predica et Spirica - et de Conseiller en Investissements Financiers membre de la CNCIF, association agréée par l Autorité des Marchés Financiers. Société sous le contrôle de l Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution - 61 rue Taitbout PARIS Cedex 09, et de l Autorité des Marchés Financiers - 17, place de la Bourse PARIS Cedex 02 Une société du Groupe Crédit Agricole Assurances Spirica, S.A. au capital de euros, entreprise régie par le Code des Assurances, n RCS Paris, rue de la Procession Paris. NC /03/2015