Gérer une entreprise, c est prévoir demain

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1 Gérer une entreprise, c est prévoir demain ASSURANCE LICENCIEMENT OUVRIERS ARTISANS

2 CHOISISSEZ L ASSURANCE LICENCIEMENT QUI VOUS CONVIENT Votre entreprise a besoin de stabilité. La conjoncture économique, la maladie, l invalidité, le décès, le départ à la retraite du chef d entreprise sont autant de sources de difficultés. Avec l'assurance Licenciement Ouvriers, apportez de la sérénité à votre gestion tout en respectant votre budget. NOS SOLUTIONS GARANTIE 1 : Couvrir l essentiel Avec la Garantie Licenciement non économique Une solution pour tout licenciement ouvrier si vous ou un de vos ouvriers n êtes plus en mesure d exercer votre activité, ou en cas de rupture conventionnelle. GARANTIE 2 : Préserver la solidité de votre entreprise Avec la Garantie Licenciement toutes causes - 1 er risque Une solution pour renforcer la santé financière de votre entreprise malgré un licenciement. GARANTIE 3 : Préparer l avenir Avec la Garantie Licenciement toutes causes Une couverture complète sans limitation ni contrainte***. À noter Les licenciements d ouvriers en arrêt de travail lors de la prise d effet de la garantie, ne percevant plus à cette date de rémunération et n ayant pas repris leur activité à la date de notification de licenciement, sont exclus.

3 Une cotisation adaptée à votre situation! VOUS AVEZ LE CHOIX ENTRE CES 3 GARANTIES GARANTIE 1 GARANTIE 2 GARANTIE 3 Licenciement non économique Licenciement toutes causes - 1 er risque Licenciement toutes causes Quels motifs de licenciement? Rupture conventionnelle * Inaptitude du collaborateur et motif non économique Cessation d activité suite à absence prolongée du Chef d entreprise ** Motif personnel reposant sur une faute de comportement du salarié *** Motif économique *** Nombre de licenciements couverts par an (12 mois glissant) Oui Oui Oui Non illimité 1 illimité Quelle part des indemnités conventionnelles prenons-nous en charge? Selon l âge du chef d entreprise à la souscription du contrat < 55 ans 55 ans re année 0 2 e année 25 % 3 e année 90 % 50 % 25 % 4 e année 90 % 50 % 90 % À partir de la 5 e année 90 % Quelle garantie pour quel effectif? 1 à 10 ouvriers 3 à 10 ouvriers 1 à 10 ouvriers * Calculée au maximum sur la base des indemnités légales ou conventionnelles de licenciement. ** Pour une absence de plus de 6 mois. *** Sauf faute grave (non indemnisée par la convention collective) et dans les limites des garanties prévues au contrat (cf. conditions générales).

4 Phovoir EXEMPLE DE REMBOURSEMENT M. Flexas, peintre en bâtiment, a un ouvrier travaillant depuis 7 ans chez lui pour un salaire de Suite à un accident, il le licencie pour inaptitude professionnelle. Conformément à la convention du BTP, il doit verser à son ouvrier : (1 500 x 2/5 x 7 années) = M. Flexas est adhérent depuis 2005 au contrat Assurance Licenciement, nous lui remboursons 90 % des indemnités dues, soit : Seulement 420 restent à sa charge. CONTACTEZ NOUS

5 Photononstop Avec l Assurance Licenciement Ouvriers, assurez l équilibre de votre entreprise! Si vous licenciez un ouvrier, les Conventions Collectives du BTP prévoient que vous lui versiez une indemnité. Cette obligation peut fragiliser la structure de votre entreprise. L Assurance Licenciement Ouvriers : rembourse jusqu'à 90 % des indemnités dues aux ouvriers licenciés, accompagne l entreprise et s adapte à ses éventuelles évolutions. Les Sur le plan fiscal, vos cotisations peuvent être incluses dans vos frais généraux, en cas de transmission de votre entreprise, votre successeur bénéficie de l ancienneté de votre contrat. L Assurance Licenciement Ouvriers s adresse à tout chef d entreprise jusqu à 57 ans, dont l effectif est compris entre 1 et 10 salariés.

6 PRO BTP vous accompagne et vous protège Vous êtes artisan du BTP. PRO BTP est à votre service pour protéger votre famille et votre activité. Risques professionnels : - Responsabilité civile + responsabilité décennale + dommages en cours de travaux + protection juridique pour le Bâtiment ou les Travaux publics - Multirisque locaux professionnels. Prévoyance Santé Retraite Épargne Assurances VOS CONTACTS Directions régionales PRO BTP Notre accueil téléphonique est ouvert du lundi au vendredi de 8 h 30 à 19 h. Besoin de conseils personnalisés Nos conseillers sont à votre disposition. Ils se déplacent pour vous rendre visite au moment qui vous convient le mieux. EP5 SUD-OUEST BORDEAUX CEDEX Dép. 09, 12, 19, 23, 24, 31, 32, 33, 40, 46, 47, 64, 65, 81, 82 et 87 Tél Fax NORD - PAS-DE-CALAIS LILLE CEDEX Dép. 59 et 62 Tél Fax RHÔNE-ALPES BOURGOGNE - AUVERGNE CS LYON CEDEX 09 Dép. 01, 03, 07 15, 21, 26, 38, 42, 43, 58, 63, 69, 71, 73, 74 et 89 Tél Fax MÉDITERRANÉE CS MARSEILLE CEDEX 10 Dép. 04, 05, 06, 11, 13, 30, 34, 48, 66, 83, 84, 2A et 2B Tél Fax GRAND-EST CS NANCY CEDEX Dép. 08, 10, 25, 39, 51, 52, 54, 55, 57, 67, 68, 70, 88 et 90 Tél Fax OUEST-ATLANTIQUE NANTES CEDEX 4 Dép. 16, 17, 22, 29, 35, 44, 49, 53, 56, 72, 79, 85 et 86 Tél Fax Retrouvez les adresses de nos agences Conseil sur PARIS-SEINE PARIS CEDEX 15 Dép. 75, 92, 93 et 94 Tél Fax ÎLE-DE-FRANCE - CENTRE PARIS CEDEX 20 Dép. 18, 28, 36, 37, 41, 45, 77, 78, 91 et 95 Tél Fax NORMANDIE - PICARDIE MONT SAINT AIGNAN CEDEX Dép. 02, 14, 27, 50, 60, 61, 76 et 80 Tél Fax Contrat proposé conjointement par PRO BTP, la SMABTP, la CAM BTP et L AUXILIAIRE selon la zone géographique. SMABTP Société mutuelle d assurance du Bâtiment et des Travaux publics «SMABTP» - Société d assurance exploitée sous forme de mutuelle Siège social 114 Avenue Emile Zola PARIS - RCS PARIS CAM BTP Caisse d assurance mutuelle du Bâtiment et des Travaux publics Société d assurance mutuelle à cotisations variables Entreprise régie par le Code des assurances - Siège social Espace Européen de l Entreprise - 14 Avenue de l Europe SCHILTIGHEIM - SIREN L'AUXILIAIRE Société d assurance mutuelle à cotisations variables - Régie par le Code des assurances Siège social 50 Cours Franklin Roosevelt BP LYON Cedex 06 SPSP V4-07/ Crédit photos : D.R. - Document non contractuel.