Habitat & Environnement

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1 Habitat & Environnement Référentiel Millésime 2005 Edition 1 ER JANVIER 2005 QUALITEL, 136 Boulevard Saint Germain PARIS Tél :

2 Table des matières PARTIE 1 : Généralités - Certification Généralités Le référentiel de la marque Habitat & Environnement Les thèmes environnementaux La certification Habitat & Environnement, millésime 2005 PARTIE 2 : Détails des thèmes environnementaux Généralités Détail des thèmes environnementaux Thème 1 : Management environnemental de l opération Thème 2 : Chantier propre Thème 3 : Énergie / Réduction de l effet de serre Thème 4 : Filière constructive / Choix des matériaux Thème 5 : Eau Thème 6 : Confort et santé Thème 7 : Gestes verts PARTIE 3 : Détails des rubriques environnementales Généralités Détail des rubriques environnementales AE Acoustique extérieure AI Acoustique intérieure AV Aération et ventilation CM Choix des matériaux CP Chantier propre DE Durabilité de l'enveloppe EE Economie d'eau IHG Information des habitants et du gestionnaire MCE Maîtrise des consommations électriques MEO Management environnemental de l'opération PS Plomberie Sanitaire TDM Tri des déchets ménagers TE Thermique d'été TH Thermique d'hiver PARTIE 4 : Processus de certification Processus d'attribution de la certification environnementale Habitat & Environnement 1. Demande de certification et définition du contenu de la mission 2. Instruction de la demande de certification 3. Attribution d'un certificat Habitat & Environnement 4. Contrôle de conformité ANNEXES : Divers guides 1. Guide d'audit 2. Guide de vérification 3. Guide de préparation à l'audit destiné au Maître d'ouvrage 4. Index de classifications et de versions

3 Le présent document se définit comme le référentiel de la certification Habitat & Environnement, marque collective de certification propriété de l Association QUALITEL 136 boulevard Saint Germain PARIS. Il est la traduction des travaux issus des décisions prises par le Conseil d Administration de l Association QUALITEL visant à mettre en place une certification environnementale, certification de produit au sens de la Loi de 1994, concernant le logement neuf, collectif et individuel groupé. Ce référentiel millésimé a été élaboré par CERQUAL, filiale de l Association QUALITEL et détentrice d une licence exclusive d exploitation de la marque Habitat & Environnement. Il reste la propriété de l Association QUALITEL et ne peut être reproduit, totalement ou partiellement sans le consentement exprès de CERQUAL ou de l Association QUALITEL. CERQUAL est l organisme certificateur de la certification Habitat & Environnement. Au 31 décembre 2004, la certification Habitat & Environnement a été demandée pour plus de logements représentant plus de 250 opérations immobilières de construction. Plus de 750 logements ont été certifiés. Le présent millésime 2005 est une mise à jour du millésime Il intègre des éléments de jurisprudence issus des observations et pratiques de la certification, l ajustement de certaines exigences et l apport de nouvelles exigences. Il a été élaboré par CERQUAL à partir des propositions faites par un groupe de travail constitué de maîtres d ouvrage, d architectes et d experts environnementaux. Il a été validé par la Commission technique de l Association QUALITEL puis approuvé par son Conseil d Administration, regroupant des associations des consommateurs usagers du logement, les représentants de la filière construction, des experts techniques et les pouvoirs publics. Ce référentiel est applicable pour toute demande formulée à partir du 1 er janvier Il est consultable sur simple demande auprès de : CERQUAL 136 boulevard Saint Germain PARIS tel : fax : Le présent millésime est dédié à Guy DELVOYE, Directeur des Etudes et Recherches de l Association QUALITEL puis de CERQUAL pendant 27 ans et décédé brutalement le 3 novembre 2004.

4 Personnes ayant contribué au millésime 2005 du référentiel Habitat & Environnement : Les membres du Conseil d Administration de l Association QUALITEL Les membres de la Commission technique de l Association QUALITEL Les personnels de CERQUAL et CEQUABAT Ainsi que : Francis BENICHOU AIMCC Roger BERRIER SOCOTEC Nadège BELLOT Office Auxerrois de l Habitat Michel BOULART Immobilière Christian CARDONNEL CARDONNEL INGENIERIE Pascal CROSSIN La Nantaise d Habitation Jacques DALIPHARD BOUYGUES Christian DELAPORTE OPAC de l Oise Monsieur DUBOIS BTP Consultants Valéry DUMONT Bureau VERITAS Monsieur ELLENI EF Architecte Alain FILLOUX ALPHEEIS Jacques FORT - DGUHC Claude FRANCOIS CSTB Aline GAULUPEAU Bureau VERITAS Michel GIBERT OPAC de l Isère Loïc HAMMAYON Architecte Jean Pierre HAYNE Meunier Habitat Jean LATTANZIO LATTANZIO Consultants Michel LE SOMMER Sommer Environnement Cédric LENTILLON DGUHC Michel LOISEAU CEGIBAT GAZ DE France Richard LOYEN ENERPLAN Monsieur MAUREL OPAC de l Aube Eric PERON OPAC du Grand Lyon Marc POTIN SOCOTEC Jean-Michel RABRAIT PERIFGEE SA Michel RAOUST - Architecte Gille REIGNER CEBTP Paul SAUVAGE - CERIB Marc SCHOEFFTER ADEME Jean-Pierre SERVANT SOCOTEC Bernard SESOLIS Cabinet TRIBU Anne- Marie SOULIER DGUHC Eliane TALMON - DGUHC Alain TISSEYRE TISSEYRE et Associés Michel VILLOT CSTB Jean-Christophe VISIER CSTB

5 Habitat & Environnement Référentiel PARTIE 1 Généralités La certification Habitat & Environnement, millésime 2005 V Partie 1 Généralités et Certification

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7 3 1 Généralités La terre comptait 3 milliards d habitants en 1960, elle en compte 6 milliards aujourd hui, elle en comptera 9 milliards dans deux générations. La concentration de la population dans les grandes villes, de plus en plus éclatées, s accélère, entraînant une dégradation des conditions de vie et de transport. Le poids de cet héritage pour les générations à venir risque d être considérable. La priorité pour le 20 ème siècle a été de traiter les flux, émissions de pollution, ou prélèvements de ressources ; pour le 21 ème siècle, l enjeu est la restauration des ressources naturelles. Depuis le début des années 90, marqué par la conférence de Rio, les préoccupations liées à la santé, à la vie en ville et à la consommation, sont devenues quotidiennes, ainsi que l attention portée aux problèmes de stocks, de patrimoines, de capitaux naturels et à l environnement dans son ensemble. Ces thèmes sont au cœur de la notion de Développement Durable. Le logement constitue le premier cadre de vie ; il est le principal facteur de bien-être et une cible prioritaire dans le cadre de la prévention des risques et des nuisances environnementales. Une nouvelle conception des rapports entre l homme et l immeuble s impose. La maîtrise d ouvrage souhaite atteindre et démontrer un bon niveau de performance environnementale de ses opérations de logement. Cette approche s inscrit dans le contexte de la préoccupation d un développement conciliant les impératifs de progrès économique et de respect des équilibres écologiques actuels et futurs. En articulation avec les réflexions et la démarche d anticipation de l Association HQE, CERQUAL a développé une certification de produit, au bénéfice du confort et de l information de l usager. Il s agit d un outil opérationnel, applicable aux domaines des opérations de logements neufs en immeubles collectifs ou individuels groupés Cette certification, concrète et lisible, destinée aux maîtres d ouvrage, est née d une année d échanges avec les professionnels de l acte de construire. Elle intervient à trois niveaux : l environnement extérieur : préservation des ressources naturelles et diminution des émissions de gaz à effet de serre. l environnement intérieur : confort et santé pour l habitant. l environnement et les bons comportements de précaution. L évaluation de la prise en compte de ces trois aspects de l environnement s appuie sur les thèmes suivants : Deux thèmes organisationnels : Le management environnemental de l opération qui permet de définir l engagement du maître d ouvrage et - de fixer le profil environnemental adapté aux spécificités du site et aux attentes des parties concernées, - d organiser l opération, tout en maîtrisant les processus en phase de conception, pour atteindre les niveaux d exigence des thèmes techniques. Le chantier propre, relatif à l organisation du chantier pour en maîtriser les impacts environnementaux. Quatre thèmes techniques dotés de niveaux exigentiels de performance : Energie Réduction de l effet de serre, Filière constructive, Eau, Confort et santé. Une information et une communication pédagogique aux particuliers et aux gestionnaires d opération : Gestes verts V Partie 1 Généralités et Certification

8 4 Les évolutions : L intégration de nouvelles connaissances techniques et scientifiques sera assurée par un comité composé de professionnels du bâtiment, garant de l optimisation de ce référentiel millésimé. 2 Le référentiel de la marque Habitat & Environnement Le référentiel de la marque Habitat & Environnement regroupe l ensemble du dispositif mis en place par CERQUAL en vue de délivrer à des projets de nouvelles constructions d habitation, la certification Habitat & Environnement. Le référentiel est également complété par : les Règles Générales de la marque Habitat & Environnement, le Règlement Technique de la marque Habitat & Environnement. Ce présent référentiel est constitué de quatre parties définies ci-après : Partie 1 : Généralités et certification Habitat & Environnement, millésime 2005 (ce présent document correspond à cette Partie 1), Partie 2 : Détails des Thèmes environnementaux, Partie 3 : Détails des Rubriques environnementales, Partie 4 : Processus de certification. Ce référentiel comporte divers guides en annexes : Guide d audit, Guide de vérification, Guide de préparation à l audit destiné au Maître d Ouvrage. V Partie 1 Généralités et Certification

9 5 3 Les Thèmes environnementaux Le référentiel de la marque Habitat & Environnement, dans cette présente version, repose sur sept Thèmes environnementaux qui regroupent plus d une vingtaine de domaines techniques abordés lors de l instruction d une demande de certification Habitat & Environnement. Thèmes DOMAINES TECHNIQUES Organisation 1 MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL DE L'OPERATION ensemble d éléments permettant de : - fixer le profil environnemental adapté aux spécificités du site et aux attentes des parties concernées. - organiser l opération pour atteindre les niveaux de performance des thèmes techniques composant le profil retenu ; - maîtriser les processus en phase conception. 2 CHANTIER PROPRE - organisation du chantier - gestion des déchets de chantier - maîtrise des impacts du chantier - réduction des nuisances Technique 3 ENERGIE Réduction de l'effet de serre - choix de l'énergie - performance de l'enveloppe - installation de chauffage - production d'ecs - apports solaires - utilisation d'énergies renouvelables - confort thermique d'hiver et d'été - éclairage des parties communes - choix d'équipements collectifs performants 4 FILIERE CONSTRUCTIVE CHOIX DES MATERIAUX - étiquetage environnemental des matériaux - utilisation de matériaux renouvelables - utilisation de produits recyclés - durabilité de l'enveloppe du bâtiment 5 EAU 6 CONFORT ET SANTE - qualité des équipements individuels et collectifs - maîtrise des consommations - acoustique intérieure - acoustique extérieure - confort thermique d'hiver et d'été - aération / ventilation des logements - adaptation des locaux de collecte au tri sélectif Info. 7 GESTES VERTS - information des habitants - information du gestionnaire Le détail de chacun des thèmes et des domaines techniques s y rapportant, est présenté dans un document spécifique, définissant les exigences de chaque thème (Cf. Partie 2 : Détail des Thèmes environnementaux). V Partie 1 Généralités et Certification

10 6 Dans un souci de transparence par rapport au 14 cibles environnementales aujourd hui définies par l Association HQE, le tableau suivant a pour objet de donner les principales relations avec les sept thèmes du référentiel de la marque Habitat & Environnement, par l intermédiaire des différents domaines techniques actuellement abordés. Cibles HQE Thèmes couverts par la certification Habitat & Environnement, millésime 2005 ECO-CONSTRUCTION Environnement extérieur au bâtiment 1 2 Relation harmonieuse des bâtiments avec l'environnement immédiat Choix intégré des procédés et produits de construction Thème 1 : Management environnemental de l opération Thème 6 : Confort et santé Thème 4 : Filière constructive / Choix des matériaux 3 Chantier à faibles nuisances Thème 2 : Chantier propre ECO-GESTION 4 Gestion de l'énergie Thème 3 : Énergie / Réduction de l effet de serre 5 Gestion de l'eau Thème 5 : Eau 6 Gestion des déchets d'activité 7 Gestion de l'entretien et de la maintenance Thème 6 : Confort et santé Thème 7 : Gestes verts Thème 4 : Filière constructive / Choix des matériaux Thème 7 : Gestes verts CONFORT Environnement intérieur du bâtiment SANTE 8 Confort hygrothermique Thème 6 : Confort et santé 9 Confort acoustique Thème 6 : Confort et santé 10 Confort visuel Thème 1 : Management environnemental de l opération 11 Confort olfactif Thème 6 : Confort et santé 12 Conditions sanitaires des espaces 13 Qualité de l'air 14 Qualité de l'eau Thème 6 : Confort et santé Thème 4 : Filière constructive / Choix des matériaux Thème 6 : Confort et santé (à compléter à terme) Thème 4 : Filière constructive / Choix des matériaux Thème 7 : Gestes verts V Partie 1 Généralités et Certification

11 7 4 La certification Habitat & Environnement, millésime Profil environnemental d une opération Le profil environnemental d'une opération de logements neufs caractérise la réponse qu'elle apporte à un certain nombre de préoccupations concernant son programme, sa conception, sa réalisation, le "produit" livré, le service associé et le fonctionnement du logement. Ces préoccupations, définies dans le présent référentiel, se réfèrent pour l'essentiel, aux cibles HQE. 4.2 Certification environnementale Le référentiel de la certification Habitat & Environnement, millésime 2005, est applicable pour toute demande formulée à partir du 1 er janvier La certification Habitat & Environnement, millésime 2005, ne peut être attribuée qu'à des opérations de logements neufs (collectifs, individuels groupés), dont le profil environnemental satisfait les exigences définies au paragraphe «4.3 Conditions d attribution». 4.3 Conditions d'attribution La certification Habitat & Environnement, millésime 2005 est décernée à une opération à condition que : sur la base des devis descriptifs, plans et pièces écrites de l'opération, les exigences de six au moins des sept Thèmes du référentiel de la marque Habitat & Environnement (version 2005) soient satisfaites, sachant que les trois Thèmes suivants sont obligatoirement requis : - Thème 1 : Management environnemental de l opération, - Thème 3 : Energie Réduction de l effet de serre, - Thème 7 : Gestes verts, et que le thème pouvant ne pas avoir été retenu (autre que les Thèmes 1, 3 et 7), doit respecter les exigences minimales qui lui sont définies. le Maître d'ouvrage s'engage à réaliser l'opération concernée en conformité avec le dossier ayant servi de base à l'attribution de la certification Habitat & Environnement, millésime le Maître d'ouvrage s'engage à prendre en compte les résultats des audits et/ou vérifications in situ qui seront réalisés éventuellement, en cours, en fin de chantier ou après la livraison de l opération, et à tout mettre en œuvre, le cas échéant, pour que les niveaux de performance atteints, une fois l opération livrée, soient au minimum ceux requis pour l'obtention de la certification Habitat & Environnement, millésime le Maître d'ouvrage s'engage à respecter, par ailleurs, les dispositions lui incombant, prévues dans les Règles Générales et le Règlement Technique de la marque Habitat & Environnement. Le détail des différents Thèmes actuellement retenus pour l'attribution de la certification Habitat & Environnement, millésime 2005, correspond aux dispositions définies dans la Partie 2 : Détails des Thèmes environnementaux du référentiel. Le détail des critères et exigences qui se rapportent à chacun des Thèmes actuellement retenus pour l'attribution de la certification Habitat & Environnement, millésime 2005, est défini dans la Partie 3 : Détails des Rubriques environnementales du référentiel. Par ailleurs, il y a lieu de satisfaire les dispositions générales suivantes : Le projet est réalisé avec des produits et/ou procédés certifiés, dans les catégories en disposant aujourd hui ou, à défaut, justifiant de caractéristiques équivalentes. L équivalence s entend au sens de la recommandation T1-99 du GPEM établie en date du 7 octobre Sur le principe, la justification de l équivalence est à fournir par le fabricant concerné, à la demande du Maître d Ouvrage. La liste des produits certifiés pour chaque application, ainsi que les informations concernant les différents organismes certificateurs, peuvent être consultées à partir du site Internet de l AFOCERT(Association Française des Organismes de certification des Produits de Construction) et des sites du CSTB et (réglementation thermique rubrique Produits Certifiés). V Partie 1 Généralités et Certification

12 8 le Maître d Ouvrage contracte pour l opération une mission de contrôle technique incluant les missions dites de base L (solidité) et S (sécurité) ; cette exigence ne s applique pas à l individuel groupé. Une mission complémentaire PS (parasismique) est confiée lorsque la réglementation l exige en fonction de la situation de l opération. le Maître d Ouvrage s assure du respect du Code de la construction, des autres réglementations techniques en vigueur, y compris des réglementations locales (cf. tableau ci-après). Les dispositions générales définies ci-dessous, concernant la Réglementation et les Règles de l Art, doivent toutes être respectées : - Code de la Construction et de l Habitation, - Code de l Urbanisme, - Normes françaises et européennes en vigueur, - Documents Techniques Unifiés, - Avis Techniques (ATEC) Français ou Européens, - Agrément Technique d Expérimentation (ATEX), - Règles professionnelles. Il peut être envisagé exceptionnellement de déroger à certaines dispositions, autres que celles assujetties à des exigences à caractère réglementaire, dès lors que le Maître d Ouvrage serait en mesure de faire partager une telle décision à CERQUAL. V Partie 1 Généralités et Certification

13 9 Les profils de la certification Habitat & Environnement, millésime 2005 Selon les règles définies au précédent paragraphe «Condition d attribution», chacun des profils schématisés dans le tableau suivant, répond au moins aux exigences de la certification Habitat & Environnement, millésime THEMES A B C D E 1 MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL DE L'OPERATION 2 CHANTIER PROPRE 3 ENERGIE Réduction de l'effet de serre 4 FILIERE CONSTRUCTIVE CHOIX DES MATERIAUX 5 EAU 6 CONFORT ET SANTE 7 GESTES VERTS LEGENDE Thème retenu. Thème non retenu. V Partie 1 Généralités et Certification

14 Processus de certification Le processus de certification d une opération se traduit par différents types d interventions : - pour les thèmes d organisation et d information, un audit de l organisation du maître d ouvrage et la validation de ses engagements, - pour les thèmes techniques, audit et évaluation de la conception de l opération, - Contrôles de conformité. Le processus est détaillé et explicité dans la Partie 4 : Processus de certification qui détaille la mission de certification. V Partie 1 Généralités et Certification

15 Habitat & Environnement Référentiel PARTIE 2 Détail des Thèmes environnementaux Thème 1 - Management environnemental de l opération Thème 2 - Chantier propre Thème 3 - Énergie / Réduction de l effet de serre Thème 4 - Filière constructive / Choix des matériaux Thème 5 - Eau Thème 6 - Confort et santé Thème 7 - Gestes verts V Partie 1 Généralités et Certification

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17 3 Généralités Cette présente Partie 2 du référentiel de la marque Habitat & Environnement a pour objet de présenter pour chacun des Thèmes environnementaux retenus, le détail des domaines techniques qui y sont abordés, ainsi que les différentes exigences s y rapportant. Conformément à la définition de la certification Habitat & Environnement, millésime 2005, donnée dans le chapitre correspondant de la Partie 1 : Généralités et certification Habitat & Environnement, millésime 2005, chaque Thème peut être concerné par un ou plusieurs domaines techniques à évaluer, au regard, soit du niveau d exigence requis de la dite certification ou soit du niveau d exigence minimale à respecter, à l exception des trois Thèmes 1, 3 et 7 obligatoires. Détail des Thèmes environnementaux Pour chaque Thème environnemental, il est précisé dans les tableaux suivants : le niveau recherché d exigence (Exigence de la certification Habitat & Environnement et Exigence minimale), le ou les domaines techniques abordés, les exigences requises, en rapport avec les documents de la Partie 3 : Détails des Rubriques environnementales, la nature de l intervention. Thème 1 : Management environnemental de l opération Niveau d exigence recherché Domaine étudié Exigence Intervention Exigence de la certification Habitat & Environnement, millésime 2005 Exigence minimale Objectifs environnementaux poursuivis par le maître d ouvrage ainsi que la définition et la mise en œuvre de l'organisation nécessaire pour les atteindre, au niveau de l'opération Sans objet, pour ce thème obligatoire Respect de l ensemble des dispositions définies dans la rubrique «MEO - Management environnemental de l opération» (Cf. Partie 3, du présent référentiel) Audit de l'organisation du maître d'ouvrage pour l'opération concernée, en phase de conception Examen des pièces écrites, en cours d évaluation, si nécessaire V Partie 1 Généralités et Certification

18 4 Thème 2 : Chantier propre Niveau d exigence recherché Domaine étudié Exigence Intervention Exigence de la certification Habitat & Environnement, millésime 2005 Chantier propre Respect de l ensemble des dispositions définies dans la rubrique «CP Chantier propre» (Cf. Partie 3, du présent référentiel) Exigence minimale Le domaine cité ci-dessus Définition des dispositions prises par le maître d ouvrage, en la matière (en rapport également avec la réglementation et autres règles de l art quand il en existe) Complément d audit à celui se rapportant au Thème 1 : Management environnemental de l opération Examen des pièces écrites, en cours d évaluation, si nécessaire A valider, dans le cadre de l audit se rapportant au Thème 1 : Management environnemental de l opération Examen des pièces écrites, en cours d évaluation, si nécessaire Thème 3 : Énergie / Réduction de l effet de serre Niveau d exigence recherché Domaine étudié Exigence Intervention Exigence de la certification Habitat & Environnement, millésime 2005 Exigence minimale Thermique hiver Niveau d exigence note 4, dans la rubrique «TH Thermique hiver» (Cf. Partie 3, du présent référentiel) Thermique été Niveau d exigence note 3, dans la rubrique «TE Thermique d été» (Cf. Partie 3, du présent référentiel) Maîtrise des consommations électriques Sans objet, pour ce thème obligatoire Niveau d exigence note 3, dans la rubrique «MCE Maîtrise des consommations électriques» (Cf. Partie 3, du présent référentiel) Examen et évaluation des pièces écrites, en phase de conception Examen et évaluation des pièces écrites, en phase de conception Examen et évaluation des pièces écrites, en phase de conception V Partie 1 Généralités et Certification

19 5 Thème 4 : Filière constructive / Choix des matériaux Niveau d exigence recherché Domaine étudié Exigence Intervention Exigence de la certification Habitat & Environnement, millésime 2005 Exigence minimale Etiquetage environnemental des matériaux Utilisation de matériaux renouvelables (bois, etc.) Utilisation de produits recyclés Durabilité de l'enveloppe du bâtiment Tous les domaines cités cidessus Niveau d exigence note 3, dans la rubrique «CM Choix des matériaux» (Cf. Partie 3, du présent référentiel) Niveau de performance fixé par le maître d ouvrage (pas d'exigence pour la certification), selon les définitions données dans la rubrique «CM Choix des matériaux» (Cf. Partie 3, du présent référentiel) Niveau d exigence note 3, dans la rubrique «DE Durabilité de l enveloppe» (Cf. Partie 3, du présent référentiel) Définition des dispositions prises par le maître d ouvrage, en la matière (en rapport également avec la réglementation, les DTU, les AT, les certifications de produits et autres règles de l art quand il en existe) Examen et évaluation des pièces écrites, en phase de conception A valider, dans le cadre de l audit se rapportant au Thème 1 : Management environnemental de l opération Examen et évaluation des pièces écrites, en phase de conception A valider, dans le cadre de l audit se rapportant au Thème 1 : Management environnemental de l opération Examen des pièces écrites, en cours d évaluation, si nécessaire Thème 5 : Eau Niveau d exigence recherché Domaine étudié Exigence Intervention Exigence de la certification Habitat & Environnement, millésime 2005 Exigence minimale Plomberie - Sanitaire Niveau d exigence note 3, dans la rubrique «PS Plomberie Sanitaire» (Cf. Partie 3, du présent référentiel) Economie d eau Niveau d exigence note 3, dans la rubrique «EE Economie d eau» (Cf. Partie 3, du présent référentiel) Tous les domaines cités cidessus Définition des dispositions prises par le maître d ouvrage, en la matière (en rapport également avec la réglementation, les DTU, les AT, les certifications de produits et autres règles de l art quand il en existe) Examen et évaluation des pièces écrites, en phase de conception Examen et évaluation des pièces écrites, en phase de conception A valider, dans le cadre de l audit se rapportant au Thème 1 : Management environnemental de l opération Examen des pièces écrites, en cours d évaluation, si nécessaire V Partie 1 Généralités et Certification

20 6 Thème 6 : Confort et santé Niveau d exigence recherché Domaine étudié Exigence Intervention Exigence de la certification Habitat & Environnement, millésime 2005 Exigence minimale Acoustique intérieure Niveau d exigence note 3, dans la rubrique «AI Acoustique intérieure» (Cf. Partie 3, du présent référentiel) Acoustique extérieure Niveau d exigence note 3, dans la rubrique «AE Acoustique extérieure» (Cf. Partie 3, du présent référentiel) Thermique d hiver et d été Cf. les mêmes dispositions que celles définies sur ces domaines au titre du Thème 3. Aération et ventilation Niveau d exigence note 3, dans la rubrique «AV Aération et ventilation» (Cf. Partie 3, du présent référentiel) Tri des déchets ménagers Niveau d exigence note 3, dans la rubrique «TDM Tri des déchets ménagers» (Cf. Partie 3, du présent référentiel) Tous les domaines cités cidessus Définition des dispositions prises par le maître d ouvrage, en la matière (en rapport également avec la réglementation, les DTU, les AT, les certifications de produits et autres règles de l art quand il en existe) Examen et évaluation des pièces écrites, en phase de conception Examen et évaluation des pièces écrites, en phase de conception Cf. les mêmes dispositions que celles définies sur ces domaines au titre du Thème 3. Examen et évaluation des pièces écrites, en phase de conception Examen et évaluation des pièces écrites, en phase de conception A valider, dans le cadre de l audit se rapportant au Thème 1 : Management environnemental de l opération Examen des pièces écrites, en cours d évaluation, si nécessaire Thème 7 : Gestes verts Niveau d exigence recherché Domaine étudié Exigence Intervention Exigence de la certification Habitat & Environnement, millésime 2005 Information des habitants et du gestionnaire Niveau d exigence note 3, dans la rubrique «IHG Information des habitants et du gestionnaire» (Cf. Partie 3, du présent référentiel) Examen et validation des engagements pris par le maître d ouvrage Exigence minimale Sans objet, pour ce thème obligatoire V Partie 1 Généralités et Certification

21 Habitat & Environnement Référentiel Détail des Rubriques environnementales AE - Acoustique extérieure AI - Acoustique intérieure AV - Aération / Ventilation CM - Choix des matériaux CP - Chantier propre DE - Durabilité de l enveloppe EE - Économie d eau IHG - Information des habitants et du gestionnaire MCE - Maîtrise des consommations électriques MEO - Management environnemental de l opération PS - Plomberie sanitaire TDM - Tri des déchets ménagers TE - Thermique d été TH - Thermique d hiver PARTIE 3 Chaque rubrique fait l objet d un document distinct, classé dans l ordre de la liste ci-dessus. V Partie 1 Généralités et Certification

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23 3 Généralités Cette présente Partie 3 du référentiel de la marque Habitat & Environnement a pour objet de présenter pour chacun des Thèmes environnementaux retenus, le détail des Rubriques environnementales relatives à un ou plusieurs Thèmes environnementaux énumérés dans la Partie 2 du référentiel. Détail des Rubriques environnementales Chaque Rubrique environnementale fait l objet d un document spécifique, correspondant à la liste suivante : Acoustique extérieure (AE) Acoustique intérieure (AI) Aération / Ventilation (AV) Choix des matériaux (CM) Chantier propre (CP) Durabilité de l enveloppe (DE) Économie d eau (EE) Information des habitants et du gestionnaire (IHG) Maîtrise des consommations électriques (MCE) Management environnemental de l opération (MEO) Plomberie sanitaire (PS) Tri des déchets ménagers (TDM) Thermique d été (TE) Thermique d hiver (TH) V Partie 3 : Détail des Rubriques environnementales