Vous aider à rendre votre milieu de travail sécuritaire. Vous aider à éviter les lésions professionnelles et sauver des vies
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- Charlotte Lucile Ménard
- il y a 8 ans
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1 Conférencier : Luc Constant Conseiller en relation avec les employeurs CSST Investir en gestion de la santé et la sécurité au travail, est-ce rentable? Val-d Or, le 29 octobre Forum 2014 sur la santé et sécurité du travail Rappel des objectifs du forum en SST auquel vous prenez part Vous aider à rendre votre milieu de travail sécuritaire Vous aider à éviter les lésions professionnelles et sauver des vies Vous aider a mieux comprendre si c est rentable d investir en Gestion de la Santé et Sécurité du Travail (GSST) 2 1
2 Un autre objectif de cette conférence Vous convaincre que la prise en charge de la santé et de la sécurité, c est payant pour tout le monde et que c est l affaire de tous! 3 Objectifs Qu est qu une démarche de gestion de la santé et sécurité du travail (GSST)? Les éléments clés d une démarche en GSST Les étapes importantes; Les facteurs de succès et les pièges; Les outils et mécanismes pour une bonne gestion SST. 4 2
3 On entend par la GSST L ensemble des activités : d organisation; de planification; de direction; de contrôle pour qu un milieu de travail respecte ses obligations légales et atteigne ses objectifs en matière de SST. Source : ASP Imprimerie 5 Une démarche de GSST On considère qu un employeur a une démarche de GSST lorsque tous ces éléments sont présents : l employeur a un engagement en matière de la santé et de la sécurité du travail (SST); «Il faut que le dirigeant soit le premier instigateur en matière de SST. Il doit définir les orientations et les valeurs de l entreprise ( ) s il veut que le personnel travaille de façon sécuritaire.» * * Source : Prévention au travail Volume 27, no2 6 3
4 Une démarche de GSST On considère qu un employeur a une démarche de GSST lorsque tous ces éléments sont présents : La participation des travailleurs à la prise en charge de la santé et de la sécurité est encouragée et les travailleurs participent aux mécanismes de prise en charge de la santé et de la sécurité; «L effet de la politique de SST est plus important lorsque les travailleurs participent au processus décisionnel et aux programmes de santé et de sécurité. Si les travailleurs sentent qu ils ont une part de responsabilité, ils s investiront d avantage.» * * Source : Prévention au travail Volume 27, no2 7 Une démarche de GSST On considère qu un employeur a une démarche de GSST lorsque tous ces éléments sont présents : Les dangers sont identifiés, les risques sont analysés, des priorités sont établies, des correctifs et des moyens de suivi et de contrôle sont présents au programme de prévention et ce programme est mis en application. «La recherche a démontré qu il était assez facile de sensibiliser les travailleurs, parce qu ils voient les problèmes au jour le jour. Mais il faut les responsabiliser en leur donnant les moyens de faire les changements nécessaires, ce que la direction doit toutefois accepter.»* * Source : Prévention au travail Volume 27, no2 8 4
5 Une démarche de GSST On considère qu un employeur a une démarche de GSST lorsque tous ces éléments sont présents : Une évaluation de la performance en SST est faite au moins une fois par année et les résultats sont transmis au CSS et aux travailleurs. 9 Pourquoi s occuper de la SST? Pour répondre aux exigences légales : LSST Règlements Code de sécurité pour les travaux de construction (Chantiers de construction) Règlement sur la santé et la sécurité du travail (Établissements) Autres règlements Normes Normes Normes 10 Source : 5
6 Pourquoi s occuper de la SST? Pour répondre aux exigences légales : Source : CSST Guide de prévention en milieu de travail, LSST 11 art. 51 Pourquoi s occuper de la SST? La LSST prévoit aux employeurs et aux travailleurs des devoirs et des responsabilités en matière de SST. Art. 49 de LSST + art. 51 de LSST (travailleurs + employeur) = 100 % santé sécurité en milieu de travail Source : LSST art. 49 et art
7 Obligations de l employeur (art. 51 LSST) Les points où nous avons le plus de questions L employeur doit prendre les mesures nécessaires pour protéger la santé et assurer la sécurité et l intégrité physique du travailleur : aménager les lieux de travail de façon sécuritaire; former, informer, superviser les travailleurs; organiser et structurer des méthodes de travail sécuritaires; fournir un matériel sécuritaire; fournir gratuitement les équipements de protection individuelle. 13 Obligations du travailleur (art. 49 LSST) Les points les plus importants Le travailleur doit : prendre connaissance du programme de prévention qui lui est applicable; prendre les mesures nécessaires pour protéger sa santé, sa sécurité ou son intégrité physique; veiller à ne pas mettre en danger la santé, la sécurité ou l intégrité physique des autres personnes; participer à l identification et à l élimination des risques d accidents du travail et de maladies professionnelles sur le lieu de travail; collaborer avec le comité de santé et de sécurité. 14 7
8 Pourquoi s occuper de la SST? Pour faire preuve de diligence raisonnable : Devoir de prévoyance Devoir d efficacité Devoir d autorité Sources : Convergence, revue de gestion de la santé-sécurité, Faites vos devoirs en SST, sinon, CPSST, vol.24, août 2008 * 15 Conséquences financières et é c o n o m i q ue s Coûts directs Coûts reliés à la prime d assurance Coûts indirects Coûts assumés par l entreprise 16 8
9 Les coûts directs Comment les lésions professionnelles influencent la prime? Une prime basée sur le risque, Remplacement du revenu une prime réactive selon Assistance médicale différents régimes de Réadaptation tarification Atteinte permanente Indemnités de décès Imputation $ Les coûts imputés $ Assurer l équité Inciter à la prévention Favoriser le retour en emploi 17 Les coûts directs La réactivité de la prime selon les différents régimes de tarification Taux de l unité - Taux personnalisé - Régime rétrospectif TAILLE - ACTIVITÉS EXERCÉES - COÛTS IMPUTÉS
10 19 Les coûts directs Des exemples concrets Pour des employeurs au régime du taux personnalisé Coûts imputés : $ Taille Masse salariale annuelle Augmentation de la prime (étalée sur 4 ans) Activités exercées (secteur): CONSTRUCTION 20 Coûts imputés : $ Taille Masse salariale annuelle Augmentation de la prime (étalée sur 4 ans) Activités exercées (secteur): BOUCHERIE Source : CSST La gestion de la SST, c est rentable! 10
11 Les coûts directs Nous venons de voir qu un seul accident peut entraîner des COÛTS DIRECTS de plusieurs dizaines de milliers de dollars pour l employeur. Croyez-vous que prendre en charge la santé et la sécurité du travail, peut-être payant? 21 Les coûts indirects Sont indépendants de la prime Certains sont faciles à mesurer Certains sont complexes et difficiles à mesurer S ajoutent aux coûts directs 22 11
12 Les coûts indirects occasionnent : 23 Effet d une lésion sur le chiffre d affaires Coûts directs et indirects de la lésion : $ $ = $ ratio suggéré 1 : 2 Selon la marge bénéficiaire du secteur : ex. : 7 % Ventes supplémentaires requises pour maintenir les profits de l entreprise: $ x 100 / 7 = $ Source : Cspaat- Ontario et Heinrich
13 Pourquoi s occuper de la GSST? Pour gérer les activités de prévention (être proactif); Diminuer les accidents; Pour gérer moins de paperasse liée aux accidents; Envisager une diminution des coûts à la CSST; Pour conserver les travailleurs au travail; Permettre d être plus compétitif; Pour ne plus avoir de perte de temps et donc respecter les échéanciers de production; Les travailleurs seront en confiance; sentiment d appartenance; Garder l expertise au sein de l équipe; Les travailleurs seront contents d aller travailler et surtout de retourner à la maison en vie retrouver leur famille. 25 * 1. Engagement et soutien de la haute direction 5. Contrôle et évaluation du rendement en SST Cinq conditions gagnantes 2. Participation de tous les travailleurs Mise en œuvre d un plan d action Responsabilisation de tous les employés et des gestionnaires Source :
14 Testons nos connaissances 1. Engagement et soutien de la haute direction 1. De quelle façon l employeur peut-il démontrer son engagement en SST? A. Par des politiques, des règles, des moyens de contrôle (mesures disciplinaires). B. En déléguant au contremaître. C. Pas de problème, ma mutuelle de prévention s en occupe. D. Demandez au contrôleur SVP Engagement et soutien de la haute direction Facteurs de succès Informer tous les employés que la priorité est accordée à la santé et à la sécurité; Gérer le processus de changement; Définir clairement les rôles et les responsabilités; Réaliser les actions pour lesquelles vous vous êtes engagés. Source : Preventex/ Communiquer la prévention 28 14
15 1. Engagement et soutien de la haute direction Pièges à éviter Absence de planification; Absence de communication; Manque de leadership Engagement et soutien de la haute direction Outils ou mécanismes pour une bonne gestion SST La politique SST est connue de tout le personnel; est soutenue par des actions concrètes; est intégrée dans le processus de production courante. Source : ASP Imprimerie / Politique et règlements 30 15
16 1. Engagement et soutien de la haute direction Outils ou mécanismes pour une bonne gestion SST Liste de vérification des activités de gestion en santé et en sécurité Gérer simultanément les trois volets de la SST : La prévention, le suivi des lésions professionnelles et l aspect financier Activités de formation Ex.: SST au quotidien : plus simple que vous le pensez! Source : Centre patronal en SST / Liste de contrôle des activités de GSST et Formations en ligne * 31 Testons nos connaissances 2. Participation de tous les employés 2. De quelle(s) façon(s) les employés peuvent-ils participer activement à la SST? A. En se plaignant des situations problématiques auprès du superviseur. B. En participant au comité SST. C. En identifiant les risques et proposant des solutions. D. En respectant les règles de sécurité. E. Pourquoi je m en occuperais, mon boss s en occupe pas! 32 16
17 2. Participation de tous les employés Facteurs de succès Les travailleurs sont encouragés par la haute direction et les gestionnaires à participer aux mesures visant la santé et la sécurité du travail; à signaler les risques et à proposer des solutions; à respecter les règles de sécurité; à participer activement à l application des mécanismes de prise en charge de la SST (comité de SST et programme de prévention) Participation de tous les employés Pièges à éviter : Que la SST relève d une seule personne; Ne pas être à l écoute des employés; Ne pas avoir de personne décisionnelle au sein des mécanismes de prévention en place
18 Outils ou mécanismes pour une bonne gestion SST 2. Participation de tous les employés Comité santé et sécurité (CSS) Principes de base et conditions pour favoriser l efficacité d un comité santé sécurité. Représentant à la prévention Identifier les risques et formuler des recommandations; Assister les travailleurs; Fiches de prévention Identifier, corriger et contrôler un risque ou une situation dangereuse. Représenter les travailleurs. Sources : ASPHME, Centre patronal en SST, CSST Guide de prévention en milieu de travail 35 * Testons nos connaissances 3. Responsabilisation de tous les employés et des gestionnaires 3. Qu est-ce que l on entend par responsabilisation de tous? A. Pouvez-vous répéter la question S.V.P.? B. La SST est connue dans l établissement. C. Les secouristes sont formés et connus. D. Les rôles et responsabilités sont clairement définis, appliqués et révisés
19 Facteurs de succès 3. Responsabilisation de tous les employés et des gestionnaires Les responsabilités relatives à la SST sont clairement définies et connues de tout le personnel; sont incluses dans les descriptions de tâche; sont intégrées dans les tâches quotidiennes et courantes Pièges à éviter 3. Responsabilisation de tous les employés et des gestionnaires Que la SST repose sur une seule personne ou sur le CSS; Manque de formation
20 3. Responsabilisation de tous les employés et des gestionnaires Outils ou mécanismes pour une bonne gestion SST Profils de compétences en SST Profil des compétences pour 14 postes clés en SST dans une entreprise; Liste des activités à réaliser et les résultats souhaités pour chacun d eux; Connaissances à approfondir ou acquérir et habiletés attitudes à développer. Source : Centre patronal en santé et sécurité du travail 39 * Testons nos connaissances 4. Pourquoi un plan d action? 4. Mise en œuvre d un plan d action A. Parce que l inspecteur de la CSST me l a demandé. B. Pas besoin d un plan, je fais de la CSST à tous les jours. C. Pour ne pas être exclu de ma mutuelle. D. Pour éviter l émission d un constat. E. Pour établir des priorités SST avec des responsables et des échéanciers de réalisation
21 4. Mise en œuvre d un plan d action Facteurs de succès Le contenu du plan : Ses caractéristiques : Les dangers et risques sont identifiés, priorités établies; Il est connu de tous et existe dans une forme qu on peut facilement consulter; Les correctifs sont prévus pour éliminer les dangers; Il contient un échéancier et des responsabilités définies; Les moyens de contrôle et de suivi nécessaires sont intégrés dans le plan et appliqués. Il est élaboré avec les travailleurs ou le comité de SST; Il est mis à jour au moins une fois par année et les priorités sont alors révisées; Il est soutenu activement par la direction Pièges à éviter 4. Mise en œuvre d un plan d action Envahie par un excès de paperasserie; Actions non adaptées à l entreprise
22 4. Mise en œuvre d un plan d action Outils ou mécanismes pour une bonne gestion SST Évaluation de la prise en charge de la SST Permet de repérer les points à améliorer et de prioriser les actions pour la préparation du plan d action. Sources : CSST Guide de prévention en milieu de travail Mise en œuvre d un plan d action Outils ou mécanismes pour une bonne gestion SST Plan d action pour la prise en charge de la SST devrait comprendre : Réalisation d un diagnostic de la situation de l établissement; Élaboration d une politique en santé et en sécurité; Vérification de la conformité des lieux, des machines et des équipements; Mise en place de mécanismes de contrôle; Mise en œuvre d un plan de communication; Le nom des responsables; Les échéanciers. 44 Sources : CSST La prise en charge de la SST dans un établissement d enseignement, ASPHME comité SST 22
23 Outils ou mécanismes pour une bonne gestion SST 4. Mise en œuvre d un plan d action SIMDUT Analyse sécuritaire des tâches Affichage des règles de sécurité Cadenassage Tolérance 0 pour les plans d action CSST Sécurité des machines et Construction Sources : Centre canadien d hygiène et de sécurité au travail, Auto prévention, ASP Imprimerie, CSST La fiche signalétique 45 * Testons nos connaissances 5. Comment réussir votre GSST? 5. Contrôle et évaluation du rendement en SST A. En s assurant de la réalisation des activités prévues au plan d action. B. En procédant à des inspections des lieux de travail pour s assurer de la permanence des correctifs. C. En étant intolérant à l égard des conduites dangereuses de ses employés incluant gestionnaires et contremaîtres. D. Performance SST : imputabilité du gestionnaire. E. Toutes ces réponses
24 5. Contrôle et évaluation du rendement en SST Facteur de succès Les mécanismes de contrôle : Identifier des moyens permettant de vous assurer que les correctifs apportés aux situations dangereuses sont permanents, pour ainsi éviter que le danger ne revienne; Mesurer les résultats obtenus et mettre en œuvre des mesures pour éviter l apparition de nouveaux risques : Vérifier périodiquement si les correctifs apportés sont encore présents; Déterminez des moyens pour éviter d introduire des dangers Contrôle et évaluation du rendement en SST Facteurs de succès L évaluation : est faite au moins une fois par année par la direction et le résultat est connu de tous; porte sur la réalisation du plan d action, les activités du comité, les activités de prévention, les statistiques sur les accidents, etc.; tient compte de la gestion des dossiers d accidents, des retours au travail, etc
25 5. Contrôle et évaluation du rendement en SST Facteurs de succès La rétroaction positive : Des félicitations (en privé, devant les pairs ou membres de la direction); Une petite tape dans le dos ou une poignée de main; Une marque de confiance accordée par le supérieur immédiat Contrôle et évaluation du rendement en SST Source : APSSAP 50 25
26 5. Contrôle et évaluation du rendement en SST Pièges à éviter Ne pas s assurer que le travail est fait et bien fait; Oublier de vérifier ce qui est bien fait; Délaisser les correctifs une fois implantés; Se déresponsabiliser face aux obligations de résultats; Se fier uniquement sur le bilan statistique ou la baisse des accidents Contrôle et évaluation du rendement en SST Outils ou mécanismes pour une bonne gestion SST Inspections spécifiques Rapport d inspection Inspection préventive planifiée : procédure suggérée Sources : ASP Imprimerie, Préventex, Centre patronal en SST et AUTO Prévention 52 26
27 5. Contrôle et évaluation du rendement en SST Outils ou mécanismes pour une bonne gestion SST Les politiques achats, ingénierie, sous-traitance, etc. Entretien préventif Registre de premiers secours et d enquête d accidents Sources : ASP Imprimerie, AUTO Prévention Contrôle et évaluation du rendement en SST Outils ou mécanismes pour une bonne gestion SST Plan d accueil et de formation des nouveaux travailleurs incluant les jeunes Sources : CSST prendre le temps de former et de superviser les jeunes et nouveaux travailleurs, ASPHME, Centre patronal en SST, Auto prévention, CSST Plan d action jeunesse 54 27
28 5. Contrôle et évaluation du rendement en SST Outils ou mécanismes pour une bonne gestion SST Statistiques Activités de prévention Source :ASPHME 55 * Les bénéfices d investir en SST 56 28
29 Les bénéfices d investir en SST De quel ordre? Retour sur l investissement en SST 1 Pour chaque 1$ investi, de 1$ à 5$ en retour (1) 57 Présentation au Forum SST 2012 Groupe Conseil Filion Les bénéfices d investir en SST Où et comment? Il ne faut PLUS que cela arrive! Des faits qui nous dictent où agir et investir en SST En prenant en charge la SST Décès et lésions graves En éliminant les causes et en minimisant les conséquences Lésions déclarées Des signaux qui nous préviennent où investir en SST Incidents à signaler En assurant un milieu de travail sécuritaire Incidents ( Ouf! ) Il ne faut PAS que cela arrive! Situations dangereuses En prenant en charge la SST 58 29
30 Les bénéfices d investir en SST Où les mesurer? SNOTORIÉTÉ écurité SÉCURITÉ PRODUCTIVITÉ QUALITÉ Réduction des risques Réduction des violations aux règles de sécurité Réduction Amélioration desde risques fluctuations la qualité l image de Réduction du nombre d accidents (etde dedes la prime) production produits l'entreprise P r Réduction o d u c t i v ides t é violations aux Réduction des fluctuations de production règles de Réduction Amélioration Attraction sécurité /des rétention duperturbations respect du personnel des et Réduction des perturbations et des des échéanciers interruptions de travail interruptions de travail Réduction du nombre Réduction des pertes de temps d accidents (et de la Réduction Amélioration desde pertes la satisfaction de tempsde Réduction duprime) temps supplémentaire la clientèle Q uréduction alité du temps Amélioration de la qualité produits supplémentaire Augmentation dudes nombre Amélioration du respect des échéanciers d innovations Amélioration de la satisfaction de la clientèle Augmentation du nombre d innovations Notoriété Amélioration de l image de l'entreprise Attraction / rétention du personnel 59 Les bénéfices d investir en SST Pour les atteindre, une réelle prise en charge en SST Les conditions gagnantes! 60 30
31 Références ASP Imprimerie : Prévention au Travail : Lois, règlements, normes, politiques : Guide de prévention en milieu de travail : csst.qc.ca/publications/200/pages/dc_200_16082.aspx Convergence, revue de la gestion de la santé sécurité : centrepatronalsst.qc.ca/documents/pdf/conv_aout_08.pdf Cspaat : wsib.on.ca Conditions gagnantes : csst.qc.ca/prevention/prise_en_charge/pages/conditions_gagnantes.aspx Preventex/ Communiquer la prévention : preventex.qc.ca/fr/publications/diverses-publications Centre patronal en SST / Liste de contrôle des activités de GSST et Formations en ligne : centrepatronalsst.qc.ca Asphme : Centre canadien d hygiène et de sécurité au travail : Auto prévention : autoprevention.org APSSAP : apssap.qc.ca/ Préventex : 61 Quelques ressources SST CSST Centre patronal en santé sécurité du travail Réseau de santé publique en santé au travail Association sectorielle paritaire (ASP) www. preventionenligne.com OSHA États-Unis Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité au travail (+ Guide, Soutenir le retour au travail et favoriser le maintien en emploi) Participation des travailleurs au processus de promotion de la santé et de la sécurité au travail internal/de5fs23hu73ds/progress?id=+qmddqebhb Association québécoise pour l hygiène, la santé et la sécurité du travail (AQHSST) : Profil de compétences en SST
32
33 Prendre en charge la santé et la sécurité du travail c est payant pour tout le monde 65 Merci de votre attention! 33
Préambule. Claude Sicard Vice-président au partenariat et à l expertise-conseil 2 LE CADRE D INTERVENTION EN PRÉVENTION-INSPECTION
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