BON DE COMMANDE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS DE COMMANDES ET D EXPÉDITIONS
|
|
- Émilie Petit
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 CODTOS GÉÉRALS D VT Les tarifs indiqués dans ce catalogue sont ceux en vigueur au 1 avril 01, sauf erreur typographique. ls sont révisables à tout moment en fonction des variations des éléments constituant les produits. ls s entendent frais de port et d emballage non compris. Le fait de passer commande auprès de amiéditions implique l acceptation de nos conditions générales de vente. PROPRÉTÉ TLLCTULL : Les photos et illustrations de ce catalogue sont contractuelles. Toute reproduction, même partielle des documents présentés est strictement interdite. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant aux termes des articles L.1- et L.1- que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste ou non destinées à une utilisation collective, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle (de nos produits), faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite". Cette reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. RÉGLMT PÉALTÉS Les commandes feront l objet de facturations payables soit par carte bancaire, soit par chèque au moment de la commande, soit en contre-remboursement à la livraison de la marchandise si le Client est référencé dans nos fichiers. Pour les marchandises achetées en magasin, la facturation et le règlement s effectuent à l enlèvement des marchandises. Pour les commandes effectuées par correspondance ou sur internet, les Clients qui ne sont pas en compte devront obligatoirement accompagner leur commande du règlement total (TVA et frais de port inclus). Pour les Clients en compte, les commandes feront l objet de factures payables à l échéance convenue expressément entre les parties. Le défaut de paiement d une seule traite ou d une seule facture entraîne la déchéance du terme et rend immédiatement exigibles toutes nos créances même non échues selon le mode de fonctionnement que la société amiéditions aura choisi. Tous les frais afférents à ce recouvrement resteront à la charge du Client. Le Client certifie qu il est totalement habilité à utiliser la carte de paiement utilisée pour le paiement de sa commande en ligne. Sécurisation : les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées. ÉCHAG ou RTO Toute réclamation concernant l un de nos articles doit être formulée impérativement dans un délai de 8 jours suivant la réception de la marchandise et après avoir obtenu notre accord préalable dans ce même délai de 8 jours. Pour obtenir cette autorisation d échange ou de retour, veuillez nous contacter préalablement au. Toute marchandise ayant reçu un commencement d utilisation ou de transformation ne saurait être reprise ou échangée. Les frais de réexpédition des marchandises retournées sont à la charge du Client en cas d erreur imputable au Client. CDTS D TRASPORT os envois sont effectués par colis postal ou par transporteur. omettez pas de faire des réserves de transport si un colis est détérioré ; il est toujours souhaitable de déballer la marchandise en présence du transporteur. Ceci est obligatoire si une avarie est constatée (la formule «sous réserve de déballage» ne suffit pas). Dans le cas d une avarie : mentionnez cette avarie sur le bordereau du transporteur, adressez sous 8 heures au transporteur une lettre recommandée avec accusé de réception pour lui confirmer l avarie constatée. ous adresser une copie de cette lettre. otre responsabilité sera dégagée si ces réserves n ont pas été faites en temps voulu. LTGS n cas de contestation, la compétence exclusive est attribuée au Tribunal de Commerce de anterre. CODTOS D COMMADS T D XPÉDTOS Toute commande non accompagnée du règlement ne sera pas expédiée. Sur votre commande doivent figurer, votre raison sociale, votre adresse et numéro de téléphone, n siret, les références et quantités commandées. Le jour et l heure de votre passage (au minimum, le lendemain) si enlèvement par vos soins. Affiches RAS D PORT T D MBALLAG La participation aux frais de port et d emballage est indiqué : L D RAC T PROVC Commande inférieure à Commande supérieure à 7 7,01 et,01 et 0 0,01 9,90 * 19,90 *,90 * Registres mprimés *amiéditions applique une TVA à 0 % en rance métropolitaine sur les frais de livraison et d emballages, quelque soit la TVA applicable aux articles composant la commande. Minimum impératif : 7,00 H.T de marchandises + port (toute commande n atteignant pas ce minimum ne pourra être expédiée). DOM-TOM Conditions de livraison incoterm : xw (départ usine). TRAGR hors U.. L unique responsabilité de l exportateur est de mettre la marchandise à la disposition de l importateur (le paiement du transport,les frais de douane, les frais de changement et de déchargement de la marchandise, le choix du transporteur... relèvent de la responsabilité de l importateur). tablissement d une facture Proforma (avec facturation du port réel). RAC MÉTROPOLTA xpédition par colis postal avion prioritaire, dès réception de la commande et de son règlement (impératif), soit par virement bancaire, soit par mandat-lettre ou mandat télégraphique. Livraison intra-communautaire : pour l Union uropéenne, pour bénéficier de la facturation en hors taxes des marchandises, nous fournir obligatoirement le numéro de T.V.A. intra-communautaire. Ouvrages LVRASO DLAS XPDTOS os produits standards sont expédiés sous 7 heures selon disponibilité du stock (hors samedis, dimanches, jours fériés et fermetures annuelles pour congés). Pour toute commande personnalisée, un délai estimatif est donné à la commande. Les produits sont livrés à l adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande au moyen des services d un transporteur ou de la poste dans un délai de 8h à 7 heures, hors samedis, dimanches et jours fériés et fermetures annuelles en rance métropolitaine uniquement. amiéditions se réserve la possibilité de fractionner les expéditions en raison de la disponibilité de certains produits. La participation aux frais de traitement et d expédition, dans ce cas là, ne sera facturée que pour un seul envoi. amiéditions se réserve la possibilité de choisir tout moyen proposé par la poste ou par un transporteur pour l acheminement de sa marchandise (colis simple, colissimo, lettre suivie,.). l est impératif de notifier au transporteur et à amiéditions toutes réserves sur le produit livré (colis endommagés, ouverts, ). Service commercial RCS anterre LÈVMT Afin de faciliter le traitement de vos commandes, vous devez nous faire parvenir, h avant la date d enlèvement, votre commande par fax ou par courrier, précisant la date et l heure de l enlèvement. La commande sera préparée par avance et sera disponible le jour convenu de votre passage, vous évitant ainsi une attente en nos locaux. nlèvements à l adresse suivante : amiéditions, rue Médéric 9110 CLCHY Horaires d ouverture : 9h/1h 1h/16h0 du lundi au jeudi - pas d enlèvement le vendredi. Clichy, rue Médéric 9110 CLCHY PASSR COMMAD? DMAD D OS? infos@amieditions.com
2 DSCRPT PRX UTAR PAR RÉÉRC DSCRPT PRX UTAR PAR C-1000 État ominatif 0, CR-1009 CR-1000 C ,6 C-100 C-1000 otice Relative au Mode de Partage des Pourboires C ,6 9,0 CR-1000 CR-100 État Mensuel du Relevé des Compteurs Jeux lectroniques CR-10006,0 C-100 nventaire Technique Machines à Sous 7,0,0 C-100 7,0 CR ,00 CR-1007 CR-CHAG 9,9 7, bis,00 Carnet d nregistrement des Cagnottes 61,6 CO Recueil de textes législatifs et réglementaires - 01 ter Carnet d nregistrement des Cagnottes de Tournois de Poker 61,6 CO-BAS Textes de base consolidés - ormat poche 0,00 quater Carnet d nregistrement des Cagnottes du 9,60 CO-COV Convention collective Casinos - 01,90 CO-L0 CR ,00 Social - rancis Lefebvre - 01 Mise à jour du classeur réglementation des jeux dition 01 CR-1001 C-1001 CR CR Carnet Prise en Charge et nventaire CR , CR-1000bis 1, CR-1001 CR-100 Carnet de Chèques en blanc CA-1001 CA-100 CA-100 CA-100 CA-100 CA-1006 CA-1007 CA-1008 CA-1009 CA CA CA-1006 CA-1006 CA-1007 CA-1001A CA-1001B ACHS RÉGLMTARS RÉGLMTARS007 - ormat ACHS - ormat Roulette rançaise,9 6,0 Carnet d nregistrement des Orphelins,00,00,60,9 S SJPM 9,0 TÉLÉPHO,60 MPRMÉS COTU Bon d Avance M.A.S. en Continu - Carton de 0 ex. OUVRAGS (TVA,%) CR-100 Commande rais de Port MPRMÉS COTU 6,0 * rance métropolitaine TAR 1/0/1 Commande rais de Port,,9 11CARTO RÉÉRC DSCRPT PRX UTAR PAR 7 1, s 1010CARTOS s CARTOS OUVRAGS 9,00,90 7,00 ex.x. Poker-o Limit Omaha Poker High Pot Limit Omaha Poker High Limit Poker Cartes CA-1006 CA-1006 CA-CADRA CA-1008 CA-1008 RGSTRS SOCX T COMPTABLS RGSTRS SOCX T COMPTABLS (à reporter page ) RPORT 1,0 19,0 ex. ex. CC-81XA 0,00 CC-90XA 1,00 CC-661XA CC-661XA CC-6617XA Registre Unique Résultats valuations Risques Professionnels CC-6618XA CC-6619XA 1,0 CC-660XA CC-660XA CC-6690XA Registre du Suivi hebdomadaire des heures,00 1,00 CC-PRR-0 Registre de Sécurité pour tablissement recevant du Public GU V /1 TAR 1/0 Commande rais de Port RAS D PORT* * rance métropolitaine hésitez pas à nous contacter pour plus de précisions., % T.T.C. * rance métropolitaine RPORT otice ndividuelle TAR 1/0/1 JPM RÉÉRC TÉLÉPHO
3 DSCRPT PRX UTAR PAR RÉÉRC DSCRPT PRX UTAR PAR C-1000 État ominatif 0, CR-1009 CR-1000 C ,6 C-100 C-1000 otice Relative au Mode de Partage des Pourboires C ,6 9,0 CR-1000 CR-100 État Mensuel du Relevé des Compteurs Jeux lectroniques CR-10006,0 C-100 nventaire Technique Machines à Sous 7,0,0 C-100 7,0 CR ,00 CR-1007 CR-CHAG 9,9 7, bis,00 Carnet d nregistrement des Cagnottes 61,6 CO Recueil de textes législatifs et réglementaires - 01 ter Carnet d nregistrement des Cagnottes de Tournois de Poker 61,6 CO-BAS Textes de base consolidés - ormat poche 0,00 quater Carnet d nregistrement des Cagnottes du 9,60 CO-COV Convention collective Casinos - 01,90 CO-L0 CR ,00 Social - rancis Lefebvre - 01 Mise à jour du classeur réglementation des jeux dition 01 CR-1001 C-1001 CR CR Carnet Prise en Charge et nventaire CR , CR-1000bis 1, CR-1001 CR-100 Carnet de Chèques en blanc CA-1001 CA-100 CA-100 CA-100 CA-100 CA-1006 CA-1007 CA-1008 CA-1009 CA CA CA-1006 CA-1006 CA-1007 CA-1001A CA-1001B ACHS RÉGLMTARS RÉGLMTARS007 - ormat ACHS - ormat Roulette rançaise,9 6,0 Carnet d nregistrement des Orphelins,00,00,60,9 S SJPM 9,0 TÉLÉPHO,60 MPRMÉS COTU Bon d Avance M.A.S. en Continu - Carton de 0 ex. OUVRAGS (TVA,%) CR-100 Commande rais de Port MPRMÉS COTU 6,0 * rance métropolitaine TAR 1/0/1 Commande rais de Port,,9 11CARTO RÉÉRC DSCRPT PRX UTAR PAR 7 1, s 1010CARTOS s CARTOS OUVRAGS 9,00,90 7,00 ex.x. Poker-o Limit Omaha Poker High Pot Limit Omaha Poker High Limit Poker Cartes CA-1006 CA-1006 CA-CADRA CA-1008 CA-1008 RGSTRS SOCX T COMPTABLS RGSTRS SOCX T COMPTABLS (à reporter page ) RPORT 1,0 19,0 ex. ex. CC-81XA 0,00 CC-90XA 1,00 CC-661XA CC-661XA CC-6617XA Registre Unique Résultats valuations Risques Professionnels CC-6618XA CC-6619XA 1,0 CC-660XA CC-660XA CC-6690XA Registre du Suivi hebdomadaire des heures,00 1,00 CC-PRR-0 Registre de Sécurité pour tablissement recevant du Public GU V /1 TAR 1/0 Commande rais de Port RAS D PORT* * rance métropolitaine hésitez pas à nous contacter pour plus de précisions., % T.T.C. * rance métropolitaine RPORT otice ndividuelle TAR 1/0/1 JPM RÉÉRC TÉLÉPHO
4 DSCRPT PRX UTAR PAR RÉÉRC DSCRPT PRX UTAR PAR C-1000 État ominatif 0, CR-1009 CR-1000 C ,6 C-100 C-1000 otice Relative au Mode de Partage des Pourboires C ,6 9,0 CR-1000 CR-100 État Mensuel du Relevé des Compteurs Jeux lectroniques CR-10006,0 C-100 nventaire Technique Machines à Sous 7,0,0 C-100 7,0 CR ,00 CR-1007 CR-CHAG 9,9 7, bis,00 Carnet d nregistrement des Cagnottes 61,6 CO Recueil de textes législatifs et réglementaires - 01 ter Carnet d nregistrement des Cagnottes de Tournois de Poker 61,6 CO-BAS Textes de base consolidés - ormat poche 0,00 quater Carnet d nregistrement des Cagnottes du 9,60 CO-COV Convention collective Casinos - 01,90 CO-L0 CR ,00 Social - rancis Lefebvre - 01 Mise à jour du classeur réglementation des jeux dition 01 CR-1001 C-1001 CR CR Carnet Prise en Charge et nventaire CR , CR-1000bis 1, CR-1001 CR-100 Carnet de Chèques en blanc CA-1001 CA-100 CA-100 CA-100 CA-100 CA-1006 CA-1007 CA-1008 CA-1009 CA CA CA-1006 CA-1006 CA-1007 CA-1001A CA-1001B ACHS RÉGLMTARS RÉGLMTARS007 - ormat ACHS - ormat Roulette rançaise,9 6,0 Carnet d nregistrement des Orphelins,00,00,60,9 S SJPM 9,0 TÉLÉPHO,60 MPRMÉS COTU Bon d Avance M.A.S. en Continu - Carton de 0 ex. OUVRAGS (TVA,%) CR-100 Commande rais de Port MPRMÉS COTU 6,0 * rance métropolitaine TAR 1/0/1 Commande rais de Port,,9 11CARTO RÉÉRC DSCRPT PRX UTAR PAR 7 1, s 1010CARTOS s CARTOS OUVRAGS 9,00,90 7,00 ex.x. Poker-o Limit Omaha Poker High Pot Limit Omaha Poker High Limit Poker Cartes CA-1006 CA-1006 CA-CADRA CA-1008 CA-1008 RGSTRS SOCX T COMPTABLS RGSTRS SOCX T COMPTABLS (à reporter page ) RPORT 1,0 19,0 ex. ex. CC-81XA 0,00 CC-90XA 1,00 CC-661XA CC-661XA CC-6617XA Registre Unique Résultats valuations Risques Professionnels CC-6618XA CC-6619XA 1,0 CC-660XA CC-660XA CC-6690XA Registre du Suivi hebdomadaire des heures,00 1,00 CC-PRR-0 Registre de Sécurité pour tablissement recevant du Public GU V /1 TAR 1/0 Commande rais de Port RAS D PORT* * rance métropolitaine hésitez pas à nous contacter pour plus de précisions., % T.T.C. * rance métropolitaine RPORT otice ndividuelle TAR 1/0/1 JPM RÉÉRC TÉLÉPHO
5 DSCRPT PRX UTAR PAR RÉÉRC DSCRPT PRX UTAR PAR C-1000 État ominatif 0, CR-1009 CR-1000 C ,6 C-100 C-1000 otice Relative au Mode de Partage des Pourboires C ,6 9,0 CR-1000 CR-100 État Mensuel du Relevé des Compteurs Jeux lectroniques CR-10006,0 C-100 nventaire Technique Machines à Sous 7,0,0 C-100 7,0 CR ,00 CR-1007 CR-CHAG 9,9 7, bis,00 Carnet d nregistrement des Cagnottes 61,6 CO Recueil de textes législatifs et réglementaires - 01 ter Carnet d nregistrement des Cagnottes de Tournois de Poker 61,6 CO-BAS Textes de base consolidés - ormat poche 0,00 quater Carnet d nregistrement des Cagnottes du 9,60 CO-COV Convention collective Casinos - 01,90 CO-L0 CR ,00 Social - rancis Lefebvre - 01 Mise à jour du classeur réglementation des jeux dition 01 CR-1001 C-1001 CR CR Carnet Prise en Charge et nventaire CR , CR-1000bis 1, CR-1001 CR-100 Carnet de Chèques en blanc CA-1001 CA-100 CA-100 CA-100 CA-100 CA-1006 CA-1007 CA-1008 CA-1009 CA CA CA-1006 CA-1006 CA-1007 CA-1001A CA-1001B ACHS RÉGLMTARS RÉGLMTARS007 - ormat ACHS - ormat Roulette rançaise,9 6,0 Carnet d nregistrement des Orphelins,00,00,60,9 S SJPM 9,0 TÉLÉPHO,60 MPRMÉS COTU Bon d Avance M.A.S. en Continu - Carton de 0 ex. OUVRAGS (TVA,%) CR-100 Commande rais de Port MPRMÉS COTU 6,0 * rance métropolitaine TAR 1/0/1 Commande rais de Port,,9 11CARTO RÉÉRC DSCRPT PRX UTAR PAR 7 1, s 1010CARTOS s CARTOS OUVRAGS 9,00,90 7,00 ex.x. Poker-o Limit Omaha Poker High Pot Limit Omaha Poker High Limit Poker Cartes CA-1006 CA-1006 CA-CADRA CA-1008 CA-1008 RGSTRS SOCX T COMPTABLS RGSTRS SOCX T COMPTABLS (à reporter page ) RPORT 1,0 19,0 ex. ex. CC-81XA 0,00 CC-90XA 1,00 CC-661XA CC-661XA CC-6617XA Registre Unique Résultats valuations Risques Professionnels CC-6618XA CC-6619XA 1,0 CC-660XA CC-660XA CC-6690XA Registre du Suivi hebdomadaire des heures,00 1,00 CC-PRR-0 Registre de Sécurité pour tablissement recevant du Public GU V /1 TAR 1/0 Commande rais de Port RAS D PORT* * rance métropolitaine hésitez pas à nous contacter pour plus de précisions., % T.T.C. * rance métropolitaine RPORT otice ndividuelle TAR 1/0/1 JPM RÉÉRC TÉLÉPHO
6 CODTOS GÉÉRALS D VT Les tarifs indiqués dans ce catalogue sont ceux en vigueur au 1 avril 01, sauf erreur typographique. ls sont révisables à tout moment en fonction des variations des éléments constituant les produits. ls s entendent frais de port et d emballage non compris. Le fait de passer commande auprès de amiéditions implique l acceptation de nos conditions générales de vente. PROPRÉTÉ TLLCTULL : Les photos et illustrations de ce catalogue sont contractuelles. Toute reproduction, même partielle des documents présentés est strictement interdite. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant aux termes des articles L.1- et L.1- que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste ou non destinées à une utilisation collective, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle (de nos produits), faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite". Cette reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. RÉGLMT PÉALTÉS Les commandes feront l objet de facturations payables soit par carte bancaire, soit par chèque au moment de la commande, soit en contre-remboursement à la livraison de la marchandise si le Client est référencé dans nos fichiers. Pour les marchandises achetées en magasin, la facturation et le règlement s effectuent à l enlèvement des marchandises. Pour les commandes effectuées par correspondance ou sur internet, les Clients qui ne sont pas en compte devront obligatoirement accompagner leur commande du règlement total (TVA et frais de port inclus). Pour les Clients en compte, les commandes feront l objet de factures payables à l échéance convenue expressément entre les parties. Le défaut de paiement d une seule traite ou d une seule facture entraîne la déchéance du terme et rend immédiatement exigibles toutes nos créances même non échues selon le mode de fonctionnement que la société amiéditions aura choisi. Tous les frais afférents à ce recouvrement resteront à la charge du Client. Le Client certifie qu il est totalement habilité à utiliser la carte de paiement utilisée pour le paiement de sa commande en ligne. Sécurisation : les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées. ÉCHAG ou RTO Toute réclamation concernant l un de nos articles doit être formulée impérativement dans un délai de 8 jours suivant la réception de la marchandise et après avoir obtenu notre accord préalable dans ce même délai de 8 jours. Pour obtenir cette autorisation d échange ou de retour, veuillez nous contacter préalablement au. Toute marchandise ayant reçu un commencement d utilisation ou de transformation ne saurait être reprise ou échangée. Les frais de réexpédition des marchandises retournées sont à la charge du Client en cas d erreur imputable au Client. CDTS D TRASPORT os envois sont effectués par colis postal ou par transporteur. omettez pas de faire des réserves de transport si un colis est détérioré ; il est toujours souhaitable de déballer la marchandise en présence du transporteur. Ceci est obligatoire si une avarie est constatée (la formule «sous réserve de déballage» ne suffit pas). Dans le cas d une avarie : mentionnez cette avarie sur le bordereau du transporteur, adressez sous 8 heures au transporteur une lettre recommandée avec accusé de réception pour lui confirmer l avarie constatée. ous adresser une copie de cette lettre. otre responsabilité sera dégagée si ces réserves n ont pas été faites en temps voulu. LTGS n cas de contestation, la compétence exclusive est attribuée au Tribunal de Commerce de anterre. CODTOS D COMMADS T D XPÉDTOS Toute commande non accompagnée du règlement ne sera pas expédiée. Sur votre commande doivent figurer, votre raison sociale, votre adresse et numéro de téléphone, n siret, les références et quantités commandées. Le jour et l heure de votre passage (au minimum, le lendemain) si enlèvement par vos soins. Affiches RAS D PORT T D MBALLAG La participation aux frais de port et d emballage est indiqué : L D RAC T PROVC Commande inférieure à Commande supérieure à 7 7,01 et,01 et 0 0,01 9,90 * 19,90 *,90 * Registres mprimés *amiéditions applique une TVA à 0 % en rance métropolitaine sur les frais de livraison et d emballages, quelque soit la TVA applicable aux articles composant la commande. Minimum impératif : 7,00 H.T de marchandises + port (toute commande n atteignant pas ce minimum ne pourra être expédiée). DOM-TOM Conditions de livraison incoterm : xw (départ usine). TRAGR hors U.. L unique responsabilité de l exportateur est de mettre la marchandise à la disposition de l importateur (le paiement du transport,les frais de douane, les frais de changement et de déchargement de la marchandise, le choix du transporteur... relèvent de la responsabilité de l importateur). tablissement d une facture Proforma (avec facturation du port réel). RAC MÉTROPOLTA xpédition par colis postal avion prioritaire, dès réception de la commande et de son règlement (impératif), soit par virement bancaire, soit par mandat-lettre ou mandat télégraphique. Livraison intra-communautaire : pour l Union uropéenne, pour bénéficier de la facturation en hors taxes des marchandises, nous fournir obligatoirement le numéro de T.V.A. intra-communautaire. Ouvrages LVRASO DLAS XPDTOS os produits standards sont expédiés sous 7 heures selon disponibilité du stock (hors samedis, dimanches, jours fériés et fermetures annuelles pour congés). Pour toute commande personnalisée, un délai estimatif est donné à la commande. Les produits sont livrés à l adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande au moyen des services d un transporteur ou de la poste dans un délai de 8h à 7 heures, hors samedis, dimanches et jours fériés et fermetures annuelles en rance métropolitaine uniquement. amiéditions se réserve la possibilité de fractionner les expéditions en raison de la disponibilité de certains produits. La participation aux frais de traitement et d expédition, dans ce cas là, ne sera facturée que pour un seul envoi. amiéditions se réserve la possibilité de choisir tout moyen proposé par la poste ou par un transporteur pour l acheminement de sa marchandise (colis simple, colissimo, lettre suivie,.). l est impératif de notifier au transporteur et à amiéditions toutes réserves sur le produit livré (colis endommagés, ouverts, ). Service commercial RCS anterre LÈVMT Afin de faciliter le traitement de vos commandes, vous devez nous faire parvenir, h avant la date d enlèvement, votre commande par fax ou par courrier, précisant la date et l heure de l enlèvement. La commande sera préparée par avance et sera disponible le jour convenu de votre passage, vous évitant ainsi une attente en nos locaux. nlèvements à l adresse suivante : amiéditions, rue Médéric 9110 CLCHY Horaires d ouverture : 9h/1h 1h/16h0 du lundi au jeudi - pas d enlèvement le vendredi. Clichy, rue Médéric 9110 CLCHY PASSR COMMAD? DMAD D OS? infos@amieditions.com
7 CODTOS GÉÉRALS D VT Les tarifs indiqués dans ce catalogue sont ceux en vigueur au 1 avril 01, sauf erreur typographique. ls sont révisables à tout moment en fonction des variations des éléments constituant les produits. ls s entendent frais de port et d emballage non compris. Le fait de passer commande auprès de amiéditions implique l acceptation de nos conditions générales de vente. PROPRÉTÉ TLLCTULL : Les photos et illustrations de ce catalogue sont contractuelles. Toute reproduction, même partielle des documents présentés est strictement interdite. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant aux termes des articles L.1- et L.1- que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste ou non destinées à une utilisation collective, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle (de nos produits), faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite". Cette reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. RÉGLMT PÉALTÉS Les commandes feront l objet de facturations payables soit par carte bancaire, soit par chèque au moment de la commande, soit en contre-remboursement à la livraison de la marchandise si le Client est référencé dans nos fichiers. Pour les marchandises achetées en magasin, la facturation et le règlement s effectuent à l enlèvement des marchandises. Pour les commandes effectuées par correspondance ou sur internet, les Clients qui ne sont pas en compte devront obligatoirement accompagner leur commande du règlement total (TVA et frais de port inclus). Pour les Clients en compte, les commandes feront l objet de factures payables à l échéance convenue expressément entre les parties. Le défaut de paiement d une seule traite ou d une seule facture entraîne la déchéance du terme et rend immédiatement exigibles toutes nos créances même non échues selon le mode de fonctionnement que la société amiéditions aura choisi. Tous les frais afférents à ce recouvrement resteront à la charge du Client. Le Client certifie qu il est totalement habilité à utiliser la carte de paiement utilisée pour le paiement de sa commande en ligne. Sécurisation : les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées. ÉCHAG ou RTO Toute réclamation concernant l un de nos articles doit être formulée impérativement dans un délai de 8 jours suivant la réception de la marchandise et après avoir obtenu notre accord préalable dans ce même délai de 8 jours. Pour obtenir cette autorisation d échange ou de retour, veuillez nous contacter préalablement au. Toute marchandise ayant reçu un commencement d utilisation ou de transformation ne saurait être reprise ou échangée. Les frais de réexpédition des marchandises retournées sont à la charge du Client en cas d erreur imputable au Client. CDTS D TRASPORT os envois sont effectués par colis postal ou par transporteur. omettez pas de faire des réserves de transport si un colis est détérioré ; il est toujours souhaitable de déballer la marchandise en présence du transporteur. Ceci est obligatoire si une avarie est constatée (la formule «sous réserve de déballage» ne suffit pas). Dans le cas d une avarie : mentionnez cette avarie sur le bordereau du transporteur, adressez sous 8 heures au transporteur une lettre recommandée avec accusé de réception pour lui confirmer l avarie constatée. ous adresser une copie de cette lettre. otre responsabilité sera dégagée si ces réserves n ont pas été faites en temps voulu. LTGS n cas de contestation, la compétence exclusive est attribuée au Tribunal de Commerce de anterre. CODTOS D COMMADS T D XPÉDTOS Toute commande non accompagnée du règlement ne sera pas expédiée. Sur votre commande doivent figurer, votre raison sociale, votre adresse et numéro de téléphone, n siret, les références et quantités commandées. Le jour et l heure de votre passage (au minimum, le lendemain) si enlèvement par vos soins. Affiches RAS D PORT T D MBALLAG La participation aux frais de port et d emballage est indiqué : L D RAC T PROVC Commande inférieure à Commande supérieure à 7 7,01 et,01 et 0 0,01 9,90 * 19,90 *,90 * Registres mprimés *amiéditions applique une TVA à 0 % en rance métropolitaine sur les frais de livraison et d emballages, quelque soit la TVA applicable aux articles composant la commande. Minimum impératif : 7,00 H.T de marchandises + port (toute commande n atteignant pas ce minimum ne pourra être expédiée). DOM-TOM Conditions de livraison incoterm : xw (départ usine). TRAGR hors U.. L unique responsabilité de l exportateur est de mettre la marchandise à la disposition de l importateur (le paiement du transport,les frais de douane, les frais de changement et de déchargement de la marchandise, le choix du transporteur... relèvent de la responsabilité de l importateur). tablissement d une facture Proforma (avec facturation du port réel). RAC MÉTROPOLTA xpédition par colis postal avion prioritaire, dès réception de la commande et de son règlement (impératif), soit par virement bancaire, soit par mandat-lettre ou mandat télégraphique. Livraison intra-communautaire : pour l Union uropéenne, pour bénéficier de la facturation en hors taxes des marchandises, nous fournir obligatoirement le numéro de T.V.A. intra-communautaire. Ouvrages LVRASO DLAS XPDTOS os produits standards sont expédiés sous 7 heures selon disponibilité du stock (hors samedis, dimanches, jours fériés et fermetures annuelles pour congés). Pour toute commande personnalisée, un délai estimatif est donné à la commande. Les produits sont livrés à l adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande au moyen des services d un transporteur ou de la poste dans un délai de 8h à 7 heures, hors samedis, dimanches et jours fériés et fermetures annuelles en rance métropolitaine uniquement. amiéditions se réserve la possibilité de fractionner les expéditions en raison de la disponibilité de certains produits. La participation aux frais de traitement et d expédition, dans ce cas là, ne sera facturée que pour un seul envoi. amiéditions se réserve la possibilité de choisir tout moyen proposé par la poste ou par un transporteur pour l acheminement de sa marchandise (colis simple, colissimo, lettre suivie,.). l est impératif de notifier au transporteur et à amiéditions toutes réserves sur le produit livré (colis endommagés, ouverts, ). Service commercial RCS anterre LÈVMT Afin de faciliter le traitement de vos commandes, vous devez nous faire parvenir, h avant la date d enlèvement, votre commande par fax ou par courrier, précisant la date et l heure de l enlèvement. La commande sera préparée par avance et sera disponible le jour convenu de votre passage, vous évitant ainsi une attente en nos locaux. nlèvements à l adresse suivante : amiéditions, rue Médéric 9110 CLCHY Horaires d ouverture : 9h/1h 1h/16h0 du lundi au jeudi - pas d enlèvement le vendredi. Clichy, rue Médéric 9110 CLCHY PASSR COMMAD? DMAD D OS? infos@amieditions.com
Conditions générales de vente
Conditions générales de vente Les présentes conditions générales de vente régissent la vente de produits sur le site 1KMAPIEDS.COM / 1 KM A PIEDS SARL (détenteur du site Internet 1KMAPIEDS.com) SARL au
Plus en détailConditions Générales de Vente (site e- commerce)
Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Préambule Les présentes conditions générales de vente sont conclues : ENTRE : - La société SARL MAGUY domiciliée 35 rue St Jacques 58200 Cosne cours sur
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE
Date :... DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT Formulaire à retourner dûment rempli avec un RIB et un EXTRAIT K-BIS (de moins de 6 mois) de votre société ainsi que les conditions générales de vente de
Plus en détailCALENDRIERS 2015. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr. Modèle N 1B : Option 1 (facultative) :
CALENDRIERS 2015 Modèle N 1A : Modèle N 1B : TARIFS / BON DE COMMANDE : Voir en fin de catalogue. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr NOUVEAU : Calendriers N 2/8 et 9 effaçables avec l Option 2
Plus en détailAstroFoniK Distribution
AstroFoniK Distribution CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DESTINATION DES CLIENTS PROFESSIONNELS POUR LES ACHATS DE MARCHANDISES 3 * Merci de parapher chaque page * Merci de dater, tamponner, signer précédé
Plus en détailOUVERTURE DE COMPTE IKEA ENTREPRISES
OUVERTURE DE COMPTE IKEA ENTREPRISES Tout pour meubler son entreprise Logiciel de conception gratuit Montage Livraison Garantie sur la plupart des produits Conseils en aménagement? ENT COMM R E ACHET En
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE Dernière mise à jour : 24.07.2015 Article 1 : Préambule Les présentes conditions générales de vente sont régies par les articles 1369-1 et suivants du
Plus en détailConditions générales de vente Traceur Direct
Conditions générales de vente Traceur Direct Les ventes en ligne effectuées sur le site "www.traceurdirect.com" sont à destination de la France Métropolitaine en franco de port à partir de 185 euros hors
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTICLE 1 : OBJET - CHAMP D APPLICATION 1.1. Les présentes conditions générales de vente s appliquent à toutes les ventes conclues à distance par la société Tant qu il y aura
Plus en détaild autre part, par toutes personnes physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site
CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente, sont conclues d une part par la société LC TRUFFES au capital de 8000.00 dont le siège social est à Grenoble, 412 Route de Tullins
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET Article 1 : Objet et champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente s appliquent, sans restriction ni réserve à l ensemble des ventes
Plus en détailCARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS ET DES PRESTATIONS VENDUS
Modifiées le 04/10/2014 Préambule Les présentes conditions générales de vente sont conclues d une part, par le site www.courscapesthetique.fr immatriculé sous le numéro 512427923 le vendeur, dont le siège
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
1 ) Définitions CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les termes ci-après définis auront dans les présentes Conditions Générales de Vente les significations suivantes : Vendeur : la société 37DEUX, société à responsabilité
Plus en détailCONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS
1/6 CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS Les présentes conditions spécifiques dérogent aux conditions générales de vente des prestations Courrier-Colis de La Poste 1, lesquelles restent
Plus en détailConditions Générales de ventes www.funsportscycles.com
Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com Les présentes conditions de vente régissent les ventes de la société Fun Sports Cycles sur son site Internet www.funsportscycles.com. Ces conditions
Plus en détailConditions générales de vente e-commerce. www.vulture.fr
Conditions générales de vente e-commerce 1. Objet www.vulture.fr Le présent contrat a pour objet de définir les conditions générales de vente des produits et services proposés par le site www.vulture.fr
Plus en détailConditions générales de vente
Conditions générales de vente Conditions générales de vente ACHAT-SKI Préambule 1.1. Le site ACHAT-SKI.COM Le site ACHAT-SKI-OCCASION.COM est édité par l'entreprise HEIM. L' entreprise HEIM est une entreprise
Plus en détailEsprit Commerce 15 rue Nationale 85140 L OIE (Vendée-France) Tel : 02 51 65 36 64 Coût d un appel local Du lundi au vendredi 9h-12h et 15h-19h
Esprit Commerce 15 rue Nationale 85140 L OIE (Vendée-France) Tel : 02 51 65 36 64 Coût d un appel local Du lundi au vendredi 9h-12h et 15h-19h www.espritcommerce.com service.client@espritcommerce.com ESPRITCOMMERCE
Plus en détailDIAG TRUCKS SERVICES 3, rue Georges Carpentier 85500 LES HERBIERS (Vendée - France)
DIAG TRUCKS SERVICES 3, rue Georges Carpentier 85500 LES HERBIERS (Vendée - France) Tel : 06 31 28 56 25 Coût selon opérateurs Du lundi au vendredi 8h 19h www.diagtrucks.fr olivier.lajugie@diagtrucks.fr
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE
Domiciliation Artisanale et Commerciale 41 rue Barrault 75013 PARIS Tél : 01 45 89 02 60 Fax : 01 45 89 30 21 Email : ism41@wanadoo.fr CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE ET DE FOURNITURE DE PRESTATIONS
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D ACHAT
CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE FICHIERS. Date : Avril 2015
CONDITIONS GENERALES DE VENTE FICHIERS Date : Avril 2015 1. Identification du vendeur Chambre de Commerce et d Industrie Territoriale Littoral Normand- Picard 80142 Abbeville Cedex N SIRET 13000330400024
Plus en détailOUVERTURE DE COMPTE IKEA POUR LES ENTREPRISES
OUVERTURE DE COMPTE IKEA POUR LES ENTREPRISES Tout pour meubler son entreprise Logiciel de conception gratuit Montage Livraison Garantie sur la plupart des produits Conseils en aménagement En magasin :?
Plus en détailPréparation de commande. En cas d absence du destinataire. Retour des produits/échanges
Kit de démarrage 2014 Ce guide a été conçu pour vous accompagner à chaque étape clé de votre entreprise et tout au long de notre collaboration. Il vous donne un certain nombre de conseils et d informations
Plus en détailEsprit Commerce LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE
Esprit Commerce www.espritcommerce.com service.client@espritcommerce.com LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE Du 12 Septembre 2012 Article 1 : Clause générale Article 2 : Produits Article 3 : Prix
Plus en détailConditions générales de vente du site BLANCDIVOIRE.COM
Conditions générales de vente du site BLANCDIVOIRE.COM Notre Service Client est à votre disposition pour toute question par e-mail via la rubrique Contact ou par téléphone au 33 (0)1 53 38 97 00. Veuillez
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE 5/12/14
CONDITIONS GENERALES DE VENTE 5/12/14 www.laboutiquecaron.com Le présent site est édité par : la société CARON SERVICE, SAS au capital de 1 275 816 euros, siège social : 37-39 avenue de la République,
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER
CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER Entre les soussignés La Société, S.A.R.L. au capital de 30.000, inscrite au R.C.S. de Paris sous le numéro 508 763 950, ayant son siège social au 13
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE INTERNET
CONDITIONS GENERALES DE VENTE INTERNET Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits proposés sur ce site par la société CRYS PARKER CREATIONS représentée par
Plus en détailOUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL
N du magasin commerçant N de carte fidélité OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (Merci de fournir un justificatif de votre profession)
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE
S.A.S. HOLDELEC au capital de 2.000.000 Euros Site internet : http://www.elecdif-pro.com - e-mail : elecdifpro@holdelec.fr Raison Sociale :... Contact :.. Adresse :. Code postal :... Ville :... Téléphone
Plus en détailOUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL
OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (merci de fournir un justificatif de votre profession)
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER
CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER ENTRE LES SOUSSIGNES : NEUILLYDOM SARL au Capital de 5.000 Euros, dont le siège social est 14, rue Beffroy - 92200 Neuilly-sur- Seine, immatriculée
Plus en détailConditions générales de vente www.legitech.lu
Conditions générales de vente www.legitech.lu Article 1 CHAMP D'APPLICATION ET MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute commande passée
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ARTICLE PREMIER - Champ d'application Les présentes conditions générales de vente constituent le socle de la négociation commerciale et s'appliquent sans réserve et en priorité
Plus en détailCONTRAT AFFRANCHIGO LIBERTE
CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE Les Conditions de Vente ci-dessous dérogent aux Conditions Générales de Vente 1 des prestations Courrier-Colis de La Poste, lesquelles restent applicables pour tout ce qui
Plus en détailCGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER
CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER Entre : le client (ci-après dénommé «le Client») ; Informations Le Client, personne physique ou morale, qui opère, dans le cadre
Plus en détail-notice légale permettant une identification précise de l'association The Hoochie Coochie
The Hoochie Coochie Conditions Générales de Vente du site internet www.thehoochiecoochie.com MAI 2012 La boutique en ligne du site www.thehoochiecoochie.com, a été mise en place par l'association loi 1901
Plus en détailNos Conditions Générales de Vente
Nos Conditions Générales de Vente Préambule: «BAYARD PRESSE» désigne la société BAYARD PRESSE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 15.000.000, sise 18, rue Barbès - 92120
Plus en détailConditions Générales de Vente ALDIFOTO.BE
Conditions Générales de Vente ALDIFOTO.BE Article 1 Objet identification des parties champ d application 1.1. Les présentes ont pour objet de définir les termes et conditions dans lesquelles la société
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE (Site Internet www.officedepot.fr)
1 Article 1. Objet et étendue 1.1 Les marchandises vendues sur le Site Internet www.officedepot.fr (Site) s adressent à tous professionnels (personnes morales), non professionnels et consommateurs (personnes
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE Informations Légales Mineurs et capacité juridique L'ordonnance n 59-107 du 7 janvier 1959, la loi n 74-631 du 5 juillet 1974 et l'article L.3342-1 du Code de la santé publique
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale
CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale Entre la société PRESTAFORMA 98 bis Boulevard de LA TOUR-MAUBOURG 75007 PARIS SAS AU CAPITAL DE 40 000,00 immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre NGE et l Utilisateur, de la commande aux biens ou services, en passant par le paiement et la
Plus en détailConditions Générales de vente sur la Boutique Radio Classique
Conditions Générales de vente sur la Boutique Radio Classique Article 1 Champ d application. Les présentes conditions générales de vente (ci-après «CGV») s appliquent à toutes les ventes conclues par le
Plus en détailCONTRAT DE SYNDIC. Le présent contrat est consenti pour une durée de. an qui entrera en vigueur le Jour de l Assemblée générale et se terminera le...
CONTRAT DE SYNDIC ENTRE LES SOUSSIGNES : Le Syndicat des copropriétaires du représenté par M ayant été désigné par le vote de la résolution de l Assemblée générale en date du.., ci-après dénommé «le Syndicat
Plus en détailLE MAGAZINE DU POKER EN EUROPE MEDIA KIT
LE MAGAZINE DU POKER EN EUROPE MEDIA KIT UN MAGAZINE SPÉCIALISÉ, HAUT DE GAMME ET GRATUIT - Un mensuel gratuit consacré au poker en France et en Europe, 84 pages A4 dos carré, 90g/m². - Une maquette raffinée
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE A DISTANCE 1RDesign. (applicables à compter du 27 / 11 09)
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE A DISTANCE 1RDesign (applicables à compter du 27 / 11 09) 1 SOCIÉTÉ Conformément à l'article 6 de la Loi N 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO
CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO Les présentes Conditions Générales de Vente Pro ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société Kapitec Software vend des Produits Logiciels et des
Plus en détailL Essentiel des techniques du commerce international
Désiré Loth L Essentiel des techniques du commerce international Publibook Retrouvez notre catalogue sur le site des Éditions Publibook : http://www.publibook.com Ce texte publié par les Éditions Publibook
Plus en détailConditions générales de vente en ligne Juin 2013
Conditions générales de vente en ligne Juin 2013 Article 1 Objet Article 2 Commande Article 3 Modes de paiement acceptés et sécurisation des opérations Article 4 Expédition - Livraison Article 5 Droit
Plus en détailCONDITIONS GENERALES de VENTE et d UTILISATION du COLISSIMO Expert International affranchissement M.A.I. Valables à compter du 1 er Janvier 2014
CONDITIONS GENERALES de VENTE et d UTILISATION du COLISSIMO Expert International affranchissement M.A.I. Valables à compter du 1 er Janvier 2014 Les présentes conditions complètent le contrat La Poste
Plus en détailConditions Générales de Location de Matériel et de Prestation de Services Musicaux (FESTI LOCA)
Conditions Générales de Location de Matériel et de Prestation de Services Musicaux (FESTI LOCA) ARTICLE 1 Généralités 1.1. Les présentes Conditions Générales ont vocation à régir les relations contractuelles
Plus en détailCGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR. Informations
CGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR Informations Entre : le client personne physique ou morale (ci-après dénommé «le Client») ; Et : La Voix du Nord, locataire gérant de Nord éclair,
Plus en détailConditions générales de vente
Conditions générales de vente Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les «CGV») s'appliquent aux commandes livrables en France métropolitaine et, dans les DOM TOM et à l étranger avec des
Plus en détailConseils pour acheter en ligne sur un site étranger
Conseils pour acheter en ligne sur un site étranger Centre Européen des Consommateurs France Réseau européen ECC-Net Le guide du consommateur européen Sommaire Qu est-ce que le commerce électronique? Quel
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. Domaine d application Le Vendeur est la société «COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME», association dont le siège social est situé à ALENCON (61000) 86 rue St Blaise. Le site
Plus en détailDemande d ouverture de compte
Demande d ouverture de compte A FAXER AVEC KBIS, RIB ET CONDITIONS GENERALES DE VENTE AU 0389 615 506 Informations société Raison sociale: Adresse de facturation Adresse de livraison (si différente) Adresse:
Plus en détailCode des Usages de la Publicité sur le Lieu de Vente
Code des Usages de la Publicité sur le Lieu de Vente Le présent CODE des USAGES a pour objet de rassembler les usages et de préciser les conditions de vente et de prestations des PROFESSIONNELS qui créent,
Plus en détailSite www.gentlemanselections.fr CONDITIONS GENERALES DE VENTE E-BOUTIQUE
Site www.gentlemanselections.fr CONDITIONS GENERALES DE VENTE E-BOUTIQUE Dernière mise à jour : Préambule GENTLEMAN SELECTIONS propose un site de commerce électronique accessible via le réseau internet
Plus en détailTRAITEMENT DES BONS DE REDUCTION SOGEC GUIDE DE BIENVENUE POINTS DE VENTE
TRAITEMENT DES BONS DE REDUCTION SOGEC GUIDE DE BIENVENUE POINTS DE VENTE Vous acceptez les bons de réduction à vos caisses et souhaitez savoir comment vous les faire rembourser? Il vous suffit d enregistrer
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA VILLA MÉDITERRANÉE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA VILLA MÉDITERRANÉE SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET ARTICLE 2 - PRIX ARTICLE 3 - MODALITES DE COMMANDE ARTICLE 4 - MODES DE PAIEMENT ARTICLE 5 - DEMANDE D ANNULATION ET DE
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES Introduction Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur du site iloveyourglasses (ci-après désigné
Plus en détailConditions générales de vente et de livraison 2014 Knapzak Benelux BV Kraaivenstraat 36-09 5048 AB Tilburg (Pays-Bas)
Conditions générales de vente et de livraison 2014 Knapzak Benelux BV Kraaivenstraat 36-09 5048 AB Tilburg (Pays-Bas) Article 1. Dispositions générales 1.1. Les présentes conditions s appliquent à toutes
Plus en détailAFFRANCHIGO. Conditions Spécifiques de Ventes AFFRANCHIGO- Version janvier 2015 1/8
CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE AFFRANCHIGO Les Conditions de Vente ci-dessous dérogent aux Conditions Générales de Vente 1 des prestations Courrier-Colis de La Poste, lesquelles restent applicables pour
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE PROTIFAST.COM
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE PROTIFAST.COM Les présentes conditions générales de vente s appliquent à toutes les ventes effectuées à distance par la Société PROTIFAST Société par actions simplifiée,
Plus en détailSécurisez vos données. Migrez vos données.
Après deux ans d études auprès de nos partenaires, nous avons recensé un nombre important de disfonctionnement : perte de fichiers de contacts, mails, répertoires téléphoniques et agendas. En 1 clic des
Plus en détailCahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement CCP/AE
Marché Publics de fournitures courantes et services Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement () - Personne Publique : Mairie Boissy-sous-Saint-Yon Service des Marchés Publics Place du
Plus en détailAprès étude de votre dossier, les candidats sont convoqués à un entretien. Il se déroule avec le Directeur Pédagogique du CHEE&DD.
École Centrale Paris * ESCP-Europe * Agro Paris Tech Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-joint un dossier d'inscription pour la Session Principale du CHEE&DD. Je vous demande de bien vouloir nous adresser
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION
Entre les soussignés OPSI INFORMATIQUE 31-33, Rue Etienne RICHERAND 69003 Lyon Désignée ci-après sous la dénomination «CENTRAL OFFICE» et représenté par Monsieur Philippe SCHEIN. d une part, Et, Forme
Plus en détailLOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES. Chambre de commerce et d industrie de Limoges et de la Haute-Vienne
LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES Date limite de réception des offres : 07 Octobre 2014 Heure limite de réception des offres : 12 heures Lieu de réception des offres
Plus en détailOutils de communication
Outils de communication Contact URIEL EVENTS Rendez-Vous de Septembre 10 Rue Princesse Florestine MC 98000 MONACO Email : event@uriel.mc Rendez-Vous de Septembre MONTE-CARLO 13-18 SEP. 2014 Découvrez tous
Plus en détailDossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier
Page 1 sur 8 Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier à retourner à CESI Certification 30 Rue Cambronne 75015 Paris Nom :.. Prénom :.... Domaines de certification demandés : Certificats
Plus en détailOffre Sacs de Livres
NOTICE EXPLICATIVE Offre Sacs de Livres Cher Client, Vous souhaitez commander des Sacs de Livres. Afin de vous accompagner au mieux dans votre démarche, nous vous recommandons de lire attentivement cette
Plus en détailConditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente Préambule : La Société «Les Evasions de Jade» ci-après désignée sous le vocable «le Prestataire» EIRL (Entreprise Individuelle à Responsabilité limitée), dont le siège social
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE EUROPA ORGANISATION PARTICIPANTS
CONDITIONS GENERALES DE VENTE EUROPA ORGANISATION PARTICIPANTS MISES A JOUR AU 1 ER JANVIER 2015 Europa Organisation SA («EUROPA») : Société spécialisée dans l organisation d évènements (congrès / salons
Plus en détailConnectez-vous sur https://www.mydhl.dhl.com, indiquez votre identifiant et votre mot de passe, puis cliquez sur Connexion.
PREPARER UN BORDEREAU AVEC DHL ONLINE SHIPPING Connectez-vous sur https://www.mydhl.dhl.com, indiquez votre identifiant et votre mot de passe, puis cliquez sur Connexion. Page d accueil de MyDHL : Pour
Plus en détailCONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2
CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2 ARTICLE 1 : Généralités Les installations téléphoniques et informatiques relevant des industries mécaniques et électriques
Plus en détailGUIDE D UTILISATION CHRONOTRACE Pour suivre vos envois dans le monde entier
GUIDE D UTILISATION CHRONOTRACE Pour suivre vos envois dans le monde entier Suivez d un simple clic tous vos envois en France et à l international Ce guide pratique a été conçu pour vous permettre d utiliser
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION ET DE PRESTATIONS DE SERVICES
CONTRAT DE DOMICILIATION ET DE PRESTATIONS DE SERVICES Entre les soussignés : La société LYON COMMERCE INTERNATIONAL, SAS au capital de 180 000, dont le numéro d agrément préfectoral, lequel a été signé
Plus en détailCAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE
Préambule : CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE La procédure de consultation utilisée est une procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des Marchés Publics. Le
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LES SOUSSIGNES
CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LES SOUSSIGNES La société «HCD centres d affaires», Eurl au capital de 1000 Euros, inscrite au RCS Marseille sous le numéro 520280397,
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE WEEDEC / WEENAT Dernière mise à jour : 23 Mars 2015.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE WEEDEC / WEENAT Dernière mise à jour : 23 Mars 2015. 1. OBJET Les Présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations de Weedec
Plus en détailCamping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année.
CONDITIONS GENERALES DE VENTES CAMPING-CAR PARK Camping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année. PRÉAMBULE
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES Société ADS SA au capital de 17 756 460,00 RCS Chambéry n B 076 520 568 Siège social : Chalet des Villards- Arc
Plus en détailConditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente Du 01 janvier 2014 au 31 décembre 2014 1 PRÉAMBULE L agence web MILKCREATION est une société spécialisée dans la réalisation de prestations numériques. Elle intègre les domaines
Plus en détailForum des Télécommunications Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau
Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau de TELECOM SudParis & École de Management - 9 rue Charles Fourier 91011 Evry CEDEX
Plus en détailCONDITIONS GENERALES
CONDITIONS GENERALES 1. Sauf stipulation contraire écrite, toutes offres et toutes conventions (même celles à venir) sont régies par les présentes conditions, lesquelles en font partie intégrante et priment
Plus en détailMARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CENTRE UNIVERSITAIRE DE FORMATION ET DE RECHERCHE J.F CHAMPOLLION MARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières
Plus en détail1 AVANTAGES DE VOTRE COMPTE CLUB
1 AVANTAGES DE VOTRE COMPTE CLUB Félicitation, vous êtes désormais identifié comme client privilégié «club» ce qui vous donne accès aux services de notre offre basique club et collectivité. Vous pouvez
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1.1- Les présentes conditions générales de vente (CGV) s appliquent aux produits vendus par la SARL Délices de l Arceau sous
Plus en détailConditions générales de vente
Conditions générales de vente Préambule : Coordonnées de la société Lingari Sport Oréalys 27 avenue Mercure 31 130 Quint Fonsegrives Tél : 05 62 16 07 95 Fax : 05 62 16 64 75 Conditions générales applicables
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES
DJ/STB/840.14- version nov 2014- CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES SOCIETE DEUX ALPES LOISIRS SA au capital de 8 899 133,96 RCS Grenoble n 064 501
Plus en détailConditions d accès Horaires exposants
Conditions d accès Horaires exposants Accès au Parc des Expositions de Paris Porte de Versailles Lieu : VIPARIS Porte de Versailles / Pavillon 2.1 Plan d'accès Horaires visiteurs Dimanche 23 février :
Plus en détailConseils pour acheter en ligne sur un site étranger
Conseils pour acheter en ligne sur un site étranger Centre Européen des Consommateurs France Réseau européen ECC-Net Le guide du consommateur européen Sommaire Qu est-ce que le commerce électronique? Quel
Plus en détailGROUPE ENSEIGNE PRO GROUPE ENSEIGNE PRO
GROUPE ENSEIGNE PRO Catalogue 2009 Chemin de Castillones ZI des Iscles 13550 NOVES TEL : 09.64.18.86.48 FAX : 04.90.23.51.57 MAIL : groupe.enseigne.pro@orange.fr Toute l équipe de Groupe Enseigne Pro est
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES
DJ/STB/819.14- version oct 2014- CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES SOCIETE MERIBEL ALPINA SAS au capital de 3 287 169, 01 RCS de Chambéry n 075
Plus en détailConditions Générales de Vente Page 1
Conditions Générales de Vente Page 1 SERVA DOM est une société prestataire, dont l objet est la réalisation de services à la personne, détentrice de l agrément de qualité. L agrément de qualité L agrément
Plus en détail