TARIFS DE LOCATION VOITURES

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "TARIFS DE LOCATION VOITURES"

Transcription

1 TARIFS DE LOCATION VOITURES TABLE DES MATIERES Page. RCA 01 Montants des franchises Franchises pour vol et suppléments pour élimination / réduction de la franchise 01 Franchises pour dommages et suppléments pour élimination / réduction de la franchise 02 Suppléments pour élimination / réduction de la franchise pour vol et dommages 02 Services, accessoires et suppléments 03 Pénalités et divers 05 Assurances optionnelles 05 Tarifs standard Tarifs auto de 1 à 4 jours 09 Tarifs auto à partir de 5 jours 10 Tarifs auto week-end 11 RCA La RCA garantit la couverture d assurance de la Responsabilité Civile envers les tiers en se référant aux personnes, aux choses (à l exception de celles qui sont transportées) et aux animaux. Le transporté sur le véhicule Maggiore est assimilé au tiers. La couverture d assurance RCA est inclue dans le tarif et a un plafond unique et global de MONTANTS DES FRANCHISES FRANCHISES POUR VOL ET SUPPLÉMENTS POUR ÉLIMINATION / RÉDUCTION DE LA FRANCHISE GROUPE FTP STP STP 6 JRS JRS EXTRA STP JRS JRS EXTRA FTN FRANCHISE VOL* FRANCHISE VOL** éliminable par jour forfait par jour forfait par jour non éliminable A-B-L ,65 78,20 13,05 234,50 7, C ,30 81,30 13,55 243,85 8, I-D-E ,90 84,45 14,10 253,25 8, O-F-K-X-V ,20 86,00 14,35 257,95 8, G-Y-H ,00 89,90 15,00 269,65 9, J-Z-M-U ,80 93,80 15,65 281,40 9, R ,80 93,80 15,65 281,40 9, Le tarif inclut la clause de limitation de responsabilité pour le vol TP en exécution de laquelle, lorsque l événement se vérifie, seule la franchise vol FTP* sera due. Les suppléments STP éliminent entièrement la franchise en cas de vol FTP*, sauf pour les vols ayant eu lieu dans les régions de Campanie, Pouilles, Basilicate, Molise, Calabre et Sicile pour lesquels la franchise en cas de vol n est pas complètement éliminée mais équivaut aux montants figurant dans le tableau FTN**. 01

2 FRANCHISES POUR VOL ET SUPPLÉMENTS POUR ÉLIMINATION / RÉDUCTION DE LA FRANCHISE GROUPE FCD - FRANCHISE SKO SKO 6 JRS JRS EXTRA SKO JRS JRS EXTRA FDN-FRANCHISE DOMMAGES* DOMMAGES** éliminable par jour forfait par jour forfait par jour non éliminable A-B-L ,55 87,55 15,00 262,65 8, C ,25 91,05 15,20 273,15 9, I-D-E ,95 94,55 15,80 283,65 9, O-F-K-X-V ,30 96,30 16,05 288,90 9, G-Y-H ,15 100,70 16,80 302,00 10, J-Z-M-U ,05 105,05 17,55 315,15 10, R ,05 105,05 17,55 315,15 10, Le tarif inclut la clause de limitation de responsabilité pour les dommages CDW en exécution de laquelle, lorsque l événement se vérifie, seule la franchise pour dommages FCD* sera due. En cas de sinistre, incluant ceux sans contrepartie ou non déclarés, et sauf autre dette ultérieure, le client sera redevable de la somme de 79,30 euros relative au service de gestion («Damage Processing Fee» ou DPF). Les suppléments SKO éliminent totalement la franchise pour dommages FCD* et la DPF, à l exception des locations au départ de la Campanie, des Pouilles, de la Basilicate et du Molise, pour lesquelles la franchise pour dommages n est pas totalement éliminée mais réduite aux montants qui sont rapportés dans le tableau FDN**. Le contrat de location contient des prescriptions spécifiques en matière de responsabilité pour l utilisation du véhicule ; parmi elles une importance particulière revêt non seulement l observance des règles d un emploi correct et diligent (en évitant par exemple les routes non goudronnées et en observant les règles d attention et d entretien ordinaires) mais aussi le respect des normes sur la circulation routière ; en cas de manquement, même si le Client a souscrit une clause de limitation de responsabilité, tout le dommage sera mis à la charge du Client. Nous invitons donc nos Clients, pour plus de détails, à prendre connaissance notamment des articles 6, 7, 8, 9 et 11 des Conditions Générales en vigueur et nous rappelons que, outre que dans les cas qui sont prévus expressément, les limitations de responsabilité seront inopérantes en cas de dol ou de faute grave en vertu de l article 1229 du Code Civil. SUPPLÉMENTS POUR ÉLIMINATION / RÉDUCTION DE LA FRANCHISE POUR VOL ET DOMMAGES GROUPE STK STK 6 JRS JRS EXTRA STK JRS JRS EXTRA par jour forfait par jour forfait par jour A-B-L 21,90 109,45 18,25 328,30 10,95 C-1 22,80 113,80 19,00 341,40 11,40 I-D-E-3 23,65 118,20 19,70 354,55 11,85 O-F-K-X-V 24,10 120,40 20,10 361,10 12,05 G-Y-H-4 25,20 125,85 21,00 377,50 12,60 J-Z-M-2-R-U 26,30 131,30 21,90 393,95 13,15 Les suppléments STK incluent la SKO, la DPF et la STP. Pour les montants des franchises non éliminables, voir les tableaux relatifs aux assurances STP et SKO. Le contrat de location contient des prescriptions spécifiques en matière de responsabilité pour l utilisation du véhicule; parmi elles une importance particulière revêt non seulement l observance des règles d un emploi correct et diligent (en évitant par exemple les routes non goudronnées et en observant les règles d attention et d entretien ordinaires) mais aussi le respect des normes sur la circulation routière; en cas de manquement, même si le Client a souscrit une clause de limitation de responsabilité, tout le dommage sera mis à la charge du Client. Nous invitons donc nos Clients, pour plus de détails, à prendre connaissance notamment des articles 6, 7, 8, 9 et 11 des Conditions Générales en vigueur et nous rappelons que, outre que dans les cas qui sont prévus expressément, les limitations de responsabilité seront inopérantes en cas de dol ou de faute grave en vertu de l article 1229 du Code Civil. 02

3 SERVICES, ACCESSOIRES ET SUPPLEMENTS Nous rapportons ci-après les tarifs des services, des accessoires et des suppléments qui peuvent être achetés par le Client. Pour plus d informations et de spécifications sur chaque article, le Guide de la Location et les Conditions Générales de Location Maggiore peuvent être consultés en ligne, sur le Site Maggiore. Dépôt de garantie (montant minimum par location) Montant de la location présumée + 400,00 euros ou la somme plus élevée qui est demandée à la discrétion du Loueur. Suppléments Jeunes conducteurs (YDR) Age: ,85 euros par jour. Jusqu à un maximum de 15 jours par mois. Autres conducteurs autorisés (OT1/OT2) 6,95 euros par jour par conducteur autorisé jusqu à un maximum de 20 jours par mois. Trajet aller simple (VAL) De / vers une commune différente de celle de début de location 57,35 euros (VAL) De / vers la Sicile 88,60 euros (VAS) Da / vers la Sardaigne non admis voir section pénalités (SAR) Pour des destinations à l étranger (RI5 - RI6) - La restitution, seulement si autorisée, prévoit les suppléments suivants: Italie - Autriche min. 366 euros, max 488 euros Italie - Belgique (Bruxelles seulement): 976 euros Italie - France min. 366 euros, max euros Italie - Allemagne min. 610 euros, max euros Italie - Suisse min. 366 euros, max 488 euros Italie - Espagne (Barcelona et Madrid seulement) euros Italie - Danemark (Copenhague uniquement) euros Italie - Pays-Bas min. 968 euros, max euros - la restitution de certains groupes n est pas admise hors d Italie - la restitution dans certaines destinations à l étranger n est pas admise. Charges automobiles (OAM) 2,45 euros pour chaque jour de location. Jusqu à un maximum de 18 jours par mois. Charges ferroviaires (ROF) 12% pour toutes les locations qui commencent dans les gares de chemin de fer. Ce supplément sera appliqué sur tous les articles de la location à l exception des charges automobiles, du carburant et des pneus thermiques (GTR) et CAF. Charges aéroportuaires (ROA) - 16% pour toutes les locations qui commencent dans les aéroports italiens. Ce supplément sera appliqué sur tous les articles de la location à l exception des charges automobiles, du carburant et des pneus thermiques (GTR) et CAF. Service de ravitaillement (RIF/CAR) 18,85 euros + montant pour litres manquants selon les prix moyens relevés, majoré de 30% pour récupération des coûts de ravitaillement variables. Service de charge de voiture électrique (RIC) - 15,15 euros par location Assurance accidents (PAI) - 10,05 euros par jour. Personal Travel Insurance (PTI) - 12,55 euros par jour. Super PAI (SPI) - 15,05 euros par jour. Supplément haute saison (SUP/SUS) Sicile et en Calabre du 12 juillet au 24 août 2014: majoration du tarif de 15%. Sardaigne du 12 juillet au 24 août 2014: majoration du tarif de 20%. Frais de facturation (CAF) - 2,00 euros par location pour frais administratifs. Supplément d extension horaire (ESO) - 18,85 euros par location pour une tolérance ultérieure de 1 heure et 59 minutes. 03

4 Stationnements dans des zones d intérêt artistique ou particulièrement difficiles d accès (SPS)- 30,00 euros en cas de restitution à l agence de Venise - Piazzale Roma pour le service de stationnement dans le Garage Municipal. Accessoires et services additionnels Remplacement des véhicules Suite à une indisponibilité, une panne ou une demande du Loueur. Véhicule d une catégorie différente de celle d origine DWG Dans le cas où le loueur, afin de remplacer le véhicule loué fournisse au client un véhicule de catégorie inférieure par rapport à celle du véhicule loué, le client bénéficiera de l usufruit du tarif du véhicule fourni en substitution pour toute la durée de la période de location durant laquelle il a de manière effective utilisé ce dernier. Nous entendons par véhicules de catégorie inférieure des véhicules dont le tarif est inférieur par rapport au véhicule loué. UPG Dans le cas où le loueur fournit en revanche au client un véhicule de catégorie supérieure par rapport au véhicule réservé ou déjà en usage, le client bénéficiera de l usufruit du tarif du véhicule de catégorie inférieure pour une durée de quinze jours, révocable à tout moment et sur simple demande du loueur avec un préavis de 48 heures. Le loueur appliquera le tarif du véhicule en usage, rétroactivement et pour toute la durée de la location en cas de dépassement de ladite période de quinze jours ou en l absence de retour du véhicule dans les 48 heures dans le cadre du préavis indiqué ci-dessus. La période de 15 jours est ici à entendre comme le nombre de jours de location effectifs, également non consécutifs ou concernant différents véhicules, durant lesquels le client a effectivement utilisé un ou des véhicules de catégorie supérieure. Nous entendons par véhicules de catégorie supérieure des véhicules dont le tarif est supérieur par rapport au véhicule réservé ou déjà en usage. Accessoires Sur demande et sous réserve de disponibilité: --sièges enfants : 10,10 euros par jour avec un maximum de 50,50 euros à location (SE1/SE2/SE3) --rehausseurs : 6,05 euros par jour avec un maximum de 30,25 euros à location (RIA/RA2/RA3) --pneumatiques thermiques : 1-3 jours: 25,00 euros par jour, 4-7 jours: prix forfaitaire de 75,00 euros, 8-10 jours: 25,00 euros par jour supplémentaire à partir du 7ème jour, jours : prix forfaitaire de 150,00 euros, jours: 25,00 par jour supplémentaire à partir du 14ème jour, jours: prix forfaitaire de 225,00 euros (GTR) - (disponible en fonction des agences) --chaînes à neige: 8,10 euros par jour pour un maximum de 40,50 euros par location (CAT) --porte-skis: 38,60 euros par location (SCI) --navigateur satellite MIO MOOV SPIRIT 200/300 et MIO GAMMA SPIRIT 480 (GPS), et navigateur satellite MIO V575 DigitalTV (NTV) : 15,15 euros par jour avec un maximum de 151,25 à location --pares-soleil: 5,25 euros par location (TEN) - (disponibles dans certaines agences) --poussettes légères: 41,70 euros par location (SEB) - (disponibles dans certaines agences) --lecteur DVD pour voiture : 5,25 euros par jour pour un maximum de 104,50 euros (DVD) - (disponible dans certaines agences) -- kit mains-libres pour auto: 3,05 euros par jour pour un maximum de 15,25 euros (VIV) - (disponibles dans les agences sélectionnées) --ticket d entrée journalier zone ZTL Municipalité de Milan: 5,00 euros FC* (TZT). Remise et reprise Hors heures 40,00 euros (IFO/FFO) Hors Agence du loueur : - dans les limites de la commune de l Agence du Loueur : 18,85 euros (CO1/RI1); - hors des limites de la commune de l Agence du Loueur : 1,05 euros par km avec facturation minimum de 18,85 euros (CO2/RI2); - dans les limites de la commune de l Agence du Loueur hors horaire : 32,35 euros (CO3/RI3); - hors des limites de la commune de l Agence du Loueur hors horaire : 2,17 euros par km avec débit minimum de 32,35 euros (CO4/RI4). Uniquement pour la Sardaigne, demander le coût de la remise et/ou reprise au moment de la réservation. 04

5 PÉNALITÉS ET DIVERS En cas de restitution du véhicule dans une autre agence que celle autorisée, la pénalité appliquée sera de 15,00 euros FC* (VAP); restitution des groupes spéciaux dans un lieu non autorisé 352,00 euros FC* (VJM); restitution de la poussette légère dans une autre agence que celle de début de location 155,05 euros FC* (PSP); montant à payer en cas de restitution d un véhicule avec pneus thermiques à une agence non autorisée 250,00 euros FC* (PTR); gestion des dossiers administratifs (amendes, parkings, péages, etc.) 37,55 euros (GRV). en cas de sinistre, incluant ceux sans contrepartie ou non déclarés, et sauf autre dette ultérieure, le client sera redevable de la somme de 79,30 euros relative au service de gestion («Damage Processing Fee» ou DPF); défaillance du compteur kilométrique ou impossibilité de relever les kilomètres parcourus facturation conventionnelle de 250 km par jour; pénalité pour manque ou retard de communication d un sinistre 500,00 euros FC* (PMR); nettoyage extraordinaire du véhicule 150,00 euros FC*, sous réserves des dommages supplémentaires (PSV); violation de l interdiction de restitutions de/vers la Sardaigne (non autorisées) 500,00 euros FC*, sous réserve de dommages supplémentaires (SAR); restitution du véhicule à l étranger non autorisée ou dans une autre ville que celle autorisée 2.500,00 euros FC*, sous réserve de dommages supplémentaires (REN); en cas de remise du navigateur satellitaire MIO V575 DigitalTV, du lecteur DVD ou du kit mains-libres dans une agence non Key City mais appartenant à la même Commune, on débitera un supplément de 20,00 euros FC* (PGI); en cas de remise du navigateur satellitaire MIO V575 DigitalTV, du lecteur DVD ou du kit mains-libres dans une agence non Key City n appartenant pas à la Commune du début de la location, on débitera un supplément de 40,00 euros FC* (PGP). Non-restitution: chaînes 80,00 euros FC* (MRC) chaînes spéciales 200,00 euros FC* (MRT) pneus neige 650,00 euros FC* (MRM) porte-skis 150,00 euros FC* (MRP) siège enfant poussette légère 90,00 euros FC* (MRS) clés 250,00 euros FC* (CHI) gilet rétroréfléchissant 18,00 euros FC* (MRG) verrou de direction 50,00 euros FC* (MRB) Pour toutes les typologies de navigateur GPS, pour le lecteur DVD et pour l adaptateur de charge de voiture électrique, en cas de non-restitution ou d endommagement de l accessoire une pénalité de 250,00 euros FC* (PNS) sera appliquée. Pour toutes les typologies de navigateurs et pour le lecteur DVD, en cas de non-restitution ou d endommagement d un seul des composants inclus dans le kit de l accessoire (exemple: support sur vitre, chargeur de batterie), une pénalité de 100,00 euros FC* sera facturée (PKT) Pour toutes les typologies de navigateurs et pour le lecteur DVD, en cas de non-restitution ou d endommagement de l accessoire et des composants, les pénalités PNS (250,00 euros) plus PKT (100,00 euros) seront facturées Pour le kit mains-libres, en cas de non restitution ou d endommagement de l accessoire, on appliquera la pénalité de 100,00 euros FC* (MRV) E-Moving Card Service EcoRent: 50,00 euros FC* (MCE). ASSURANCES OPTIONNELLES Assurance Accidents (PAI) La souscription de la PAI prévoit un supplément - voir Services et Suppléments. Le conducteur âgé de plus de 75 ans n est pas assurable. L assurance PAI prévoit la couverture Accidents pour le CONDUCTEUR, dans les limites qui sont spécifiées ci-après : Décès ou invalidité permanente ,00 euros. Un franchise de 3 points de pourcentage du degré d invalidité permanente constaté est prévue, lorsque l invalidité, à la suite de l accident, est supérieure à 3% de l invalidité totale. Si l invalidité est égale ou inférieure à 3% de l invalidité totale, aucune indemnisation ne sera payée à l Assuré. Frais médicaux par accident 5.165,00 euros. La garantie est prêtée jusqu à concurrence de la somme indiquée, pour les frais engagés à la suite d une hospitalisation conséquente à un accident. Le remboursement des frais de soins pour des thérapies physiques, des médicaments, des cures thermales (en excluant en tout cas les frais de nature hôtelière), l achat ou la location d appareils prothétiques et thérapeutiques (uniquement si l accident a comporté des pertes anatomiques et fonctionnelles) est reconnu avec la limite de 30% de la somme assurée susmentionnée. Les 05

6 frais de location sont remboursés uniquement s ils sont effectués endéans un an de l accident. Franchise fixe 1.032,90 euros pour chaque accident. Indemnité journalière d hospitalisation 50,00 euros franchise 5 jours, indemnisation maximum 15 jours. Les déclarations de sinistre peuvent être adressées à: Maggiore Rent S.p.a. Ufficio Sinistri Via di Tor Cervara, Roma Tél fax Personal Travel Insurance (PTI) La souscription de la PTI prévoit un supplément - voir Services et Suppléments. Le conducteur âgé de plus de 75 ans n est pas assurable. La garantie PTI prévoit la couverture accidents pour le CONDUCTEUR, dans les limites qui sont spécifiées ci-après : Décès ou invalidité permanente ,00 euros. Une franchise de 3 points de pourcentage du degré d invalidité permanente constaté est prévue, lorsque l invalidité, à la suite de l accident, est supérieure à 3% de l invalidité totale. Si l invalidité est égale ou inférieure à 3% de l invalidité totale, aucune indemnisation ne sera payée à l Assuré. Frais médicaux pour accident 5.165,00 euros. La garantie est prêtée jusqu à concurrence de la somme indiquée, pour les frais qui ont été engagés à la suite d une hospitalisation conséquente à un accident. Le remboursement des frais de soins pour des thérapies physiques, des médicaments, des cures thermales (en excluant en tout cas les frais de nature hôtelière), l achat ou la location d appareils prothétiques et thérapeutiques (uniquement si l accident a comporté des pertes anatomiques et fonctionnelles) est reconnu avec la limite de 30% de la somme assurée susmentionnée. Les frais de location sont remboursés uniquement s ils sont effectués endéans un an de l accident. Franchise fixe 1.032,90 euros pou chaque accident. Indemnité journalière d hospitalisation 75,00 euros - franchise 5 jours, indemnisation maximum 15 jours. Les déclarations de sinistre peuvent être adressées à: Maggiore Rent S.p.a. Ufficio Sinistri Via di Tor Cervara, Roma Tél fax La couverture PTI comprend en outre les garanties suivantes, qui sont rapportées de manière synthétique: A) Assistance à la personne contacter le service d assistance Maggiore Rent. Une importante série de services à la suite d un accident de la route durant la location : conseils médicaux à la suite d un accident ou d une maladie soudaine. rapatriement sanitaire lorsque l événement se vérifie pendant le voyage à plus de 50 km du lieu de domicile de l Assuré et que les conditions de l Assuré sont telles que les médecins de la centrale opérationnelle, en accord avec les médecins sur place, conseillent son transfert dans un établissement de soins proche de son domicile, la centrale opérationnelle définit les modalités du rapatriement et se charge de : 1) organiser le transfert du patient à son domicile ou dans un hôpital équipé de sa région, pourvu que tous deux soient en Italie, avec le moyen de transport le plus approprié : avion sanitaire, avion de ligne en civière, train / wagon-lit, ambulance 2) assister le patient, si nécessaire, durant le rapatriement avec du personnel médical / infirmier Tous les frais d organisation et de transport du patient, y compris les honoraires des médecins / infirmiers envoyés sur place et qui l accompagnent, sont à la charge de la Société jusqu à un maximum de 5.000,00 euros. Rapatriement des autres Assurés A la suite d une prestation de rapatriement sanitaire, la société organise également le rapatriement des autres Assurés qui voyagent avec l Assuré si ceux-ci ne sont pas objectivement en mesure de retourner à leur domicile avec le moyen de transport prévu initialement, en mettant à leur disposition des billets de train (1ère classe) ou des billets d avion (classe économique) jusqu à un maximum de 1.000,00 euros. 06

7 Voyage d un membre de la famille Si, à la suite d un accident de la route durant un voyage avec le véhicule à plus de 50 km du lieu de domicile, qui comporte l hospitalisation de l Assuré dans un hôpital sur place pendant une période supérieure à 10 jours et si la présence d un membre de la famille est demandée, la centrale opérationnelle mettra à la disposition de ce dernier un billet de voyage aller-retour, en train (1ère classe) ou en avion (classe économique) si le voyage dure plus de 6 heures, jusqu à un maximum de 350,00 euros. Sont exclus les frais de séjour du membre de la famille et tout autre frais en dehors des frais de voyage. Transport du corps La centrale opérationnelle à la suite d un accident de la route qui a eu lieu en voyage organisera le transport du corps, jusqu au lieu de sépulture en Italie ; si l identification de la part d un membre de la famille s avère nécessaire, la Société mettra à disposition un billet aller-retour (frais de séjour exclus) en train (1ère classe) ou en avion (classe économique) si le voyage dure plus de 6 heures. Le plafond total à disposition pour le transport du corps et le voyage du membre de la famille est de 5.000,00 euros par sinistre. Les déclarations de sinistre peuvent être adressées à: ACI GLOBAL S.P.A Viale Sarca MILANO Tél. : depuis l Italie numéro vert Depuis l étranger B) Couverture des bagages et des effets personnels Dans le cas où se vérifierait un vol avec effraction ou un dommage au bagage pour collision, le Client a droit à un remboursement jusqu à un maximum de 500,00 euros (premier risque absolu) avec la limite de : - 250,00 euros pour vol à la tire et détroussement d argent, valeurs et bijoux ; - 500,00 euros pour vol d appareils électroniques et pour vol total du véhicule. Sont exclus les vols de bagages et d effets personnels placés dans des véhicules qui ne sont pas fermés à clé et visibles, ou les vols qui ont eu lieu entre 22h00 et 06h00 si le véhicule est resté sans surveillance. Les déclarations de sinistre peuvent être adressées à: Maggiore Rent S.p.a. Ufficio Sinistri Via di Tor Cervara, Roma Tél fax Super Personal Travel Insurance (Super PTI) La souscription de la Super PTI prévoit un supplément - voir Services et Suppléments. Le conducteur âgé de plus de 75 ans n est pas assurable. La garantie Super PTI prévoit la couverture accidents pour le CONDUCTEUR, dans les limites spécifiées ci-après : Décès ou invalidité permanente ,00 euros. Un franchise de 5 points de pourcentage du degré d invalidité permanente constaté est prévue, lorsque l invalidité, à la suite de l accident, est supérieure à 5% de l invalidité totale. Si l invalidité est égale ou inférieure à 5% de l invalidité totale, aucune indemnisation ne sera payée à l Assuré. Frais médicaux pour accident 5.165,00 euros. La garantie est prêtée jusqu à concurrence de la somme indiquée, pour les frais qui ont été engagés à la suite d une hospitalisation conséquente à un accident. Le remboursement des frais de soins pour des thérapies physiques, des médicaments, des cures thermales (en excluant en tout cas les frais de nature hôtelière), l achat ou la location d appareils prothétiques et thérapeutiques (uniquement si l accident a comporté des pertes anatomiques et fonctionnelles) est reconnu avec la limite de 30% de ladite somme assurée. Les frais de location sont remboursés uniquement s ils sont effectués endéans un an de l accident. Franchise fixe 1.032,90 euros pou chaque accident. Indemnité journalière d hospitalisation 100,00 euros - franchise 5 jours, indemnisation maximum 15 jours. La couverture Super PTI comprend en outre les garanties suivantes, qui sont rapportées de manière synthétique: A) Assistance à la personne (contacter le service d assistance Maggiore Rent) Une importante série de services à la suite d un accident de la route durant la location: 07

8 - conseils médicaux à la suite d un accident ou d une maladie soudaine. - rapatriement sanitaire lorsque l événement se vérifie pendant le voyage à plus de 50 km du lieu de domicile de l Assuré et que les conditions de l Assuré sont telles que les médecins de la centrale opérationnelle, en accord avec les médecins sur place, conseillent son transfert dans un établissement de soins proche de son domicile, la centrale opérationnelle définit les modalités du rapatriement et se charge de: 1) organiser le transfert du patient à son domicile ou dans un hôpital équipé de sa région, pourvu que tous deux soient en Italie, avec le moyen de transport le plus approprié : avion sanitaire, avion de ligne en civière, train / wagon-lit, ambulance 2) assister le patient, si nécessaire, durant le rapatriement avec du personnel médical / infirmier. Tous les frais d organisation et de transport du patient, y compris les honoraires des médecins / infirmiers envoyés sur place et qui l accompagnent, sont à la charge de la Société jusqu à un maximum de 5.000,00 euros. Rapatriement des autres Assurés A la suite d une prestation de rapatriement sanitaire, la Société organise également le rapatriement des autres Assurés qui voyagent avec l Assuré si ceux-ci ne sont pas objectivement en mesure de retourner à leur domicile avec le moyen de transport prévu initialement, en mettant à disposition des billets de train (1ère classe) ou des billets d avion (classe économique) jusqu à un maximum de 1.000,00 euros. Voyage d un membre de la famille Si, à la suite d un accident de la route durant un voyage avec le véhicule à plus de 50 km du lieu de domicile, qui comporte l hospitalisation de l Assuré dans un hôpital sur place pendant une période supérieure à 10 jours et si la présence d un membre de la famille est demandée, la centrale opérationnelle mettra à la disposition de ce dernier un billet de voyage aller-retour, en train (1ère classe) ou en avion (classe économique) si le voyage dure plus de 6 heures, jusqu à un maximum de 350,00 euros. Sont exclus les frais de séjour du membre de la famille et tout autre frais en dehors des frais de voyage. Transport du corps La centrale opérationnelle à la suite d un accident de la route qui a eu lieu en voyage organisera le transport du corps, jusqu au lieu de sépulture en Italie ; si l identification de la part d un membre de la famille s avère nécessaire, la Société mettra à disposition un billet aller-retour (frais de séjour exclus) en train (1ère classe) ou en avion (classe économique) si le voyage dure plus de 6 heures. Le plafond total à disposition pour le transport du corps et le voyage du membre de la famille est de 5.000,00 euros par sinistre. Les déclarations de sinistre peuvent être adressées à: ACI GLOBAL S.P.A Viale Sarca MILANO Tél. : depuis l Italie numéro vert Depuis l étranger B) Couverture des bagages et des effets personnels Dans le cas où se vérifierait un vol avec effraction ou un dommage au bagage pour collision, le Client a droit à un remboursement jusqu à un maximum de 500,00 euros (premier risque absolu) avec la limite de : - 250,00 euros pour vol à la tire et détroussement d argent, valeurs et bijoux ; - 500,00 euros pour vol d appareils électroniques et pour vol total du véhicule. Sont exclus les vols de bagages et d effets personnels placés dans des véhicules qui ne sont pas fermés à clé et visibles, ou les vols qui ont eu lieu entre 22h00 et 06h00 si le véhicule est resté sans surveillance. Les déclarations de sinistre peuvent être adressées à: Maggiore Rent S.p.a. Ufficio Sinistri Via di Tor Cervara, Roma Tél fax

9 Les tarifs comprennent km par jour - Limitation de franchise pour dommages (CDW) - Limitation de franchise pou vol (TP) - Taxes sur les véhicules à moteur (OAM) - Taxes ferroviaire (ROF) Taxes aéroportuaires (ROA) - Coût d administration facture (CAF) - TVA 22% TARIFS AUTO DE 1 À 3 JOURS Les tarifs ne comprennent pas - Supplément élimination/réduction de franchise pour dommages (SKO) - Supplément élimination/réduction de franchise pour vol (STP) - Supplément élimination/réduction de franchise pour dommages et vol (STK) - Locations aller simple (VAL) - PAI/PTI/SPI - Service de ravitaillement en carburant (RIF) - Toutes les options ne figurant pas à la section «Les tarifs comprennent». RCA unique et total maximum de euros. 100 KM/JOUR INCLUS - MAXIMUM DE KM SUPPL ÉMENTAIRES DÉBITABLES : 150/JOUR GROUPE MODÈLE INDICATIF 1 JOUR 2 JOURS 3 JOURS KM SUPP par jour par jour par jour B Fiat Panda 1.2 Lounge 88,00 86,40 68,06 0,17 L Smart Fortwo Coupé 92,30 90,67 71,43 0,18 A Fiat Lounge 96,60 94,94 74,80 0,19 C Fiat Punto ,20 103,48 81,54 0,20 1 Peugeot ion 105,20 103,48 81,54 0,20 I Fiat 500L 1.3 MJT 122,40 120,56 95,01 0,24 D Volkswagen Golf 1.6 TDI 126,70 124,83 98,38 0,25 3 Fiat 500 Cabrio 1.2 Lounge 126,70 124,83 98,38 0,25 E Peugeot Hdi SW 152,50 150,45 118,60 0,30 F Volvo V40 D2 169,70 167,53 132,08 0,33 V Peugeot e-hdi 174,00 171,80 135,45 0,34 O Peugeot Hdi 178,30 176,07 138,82 0,35 X Nissan Qashqai 1.5 DCI 182,60 180,34 142,19 0,36 K Volkswagen Passat 2.0 TDI 191,20 188,88 148,93 0,38 G Mercedes CLA 200 CDI Automatic 225,60 223,04 175,88 0,44 Y Audi A4 Avant 2.0 TDI Automatic 225,60 223,04 175,88 0,44 J Peugeot Hdi 229,90 227,31 179,25 0,45 M Ducato 30 Panorama 2.3 MJT 234,20 231,58 182,62 0,46 2 JEEP Cherokee Mjt II 4WD Active Drive I L 247,10 244,39 192,73 0,49 U BMW X3 xdrive 2.0d Business aut. 260,00 257,19 202,84 0,51 H Volvo S D3 Automatic 260,00 257,19 202,84 0,51 4 Lancia Thema 3.0 V6 Mjt2 268,60 265,73 209,58 0,53 R Volvo XC60 AWD 277,20 274,27 216,32 0,55 Z Audi A6 Avant 2.0 TDI 277,20 274,27 216,32 0,55 Les tarifs indiqués sont exprimés en euros et standards, ils peuvent subir des variations en fonction des différentes offres promotionnelles. Les tarifs sont soumis à variation sans préavis ainsi qu à l application de suppléments pour haute saison. Certains groupes de véhicules font l objet de restrictions spécifiques, demander toutes les informations lors de la réservation. 09

10 Les tarifs comprennent km par jour - Limitation de franchise pour dommages (CDW) - Limitation de franchise pou vol (TP) - Taxes sur les véhicules à moteur (OAM) - Taxes ferroviaire (ROF) Taxes aéroportuaires (ROA) - Coût d administration facture (CAF) - TVA 22% TARIFS AUTO À PARTIR DE 4 JOURS Les tarifs ne comprennent pas - Supplément élimination/réduction de franchise pour dommages (SKO) - Supplément élimination/réduction de franchise pour vol (STP) - Supplément élimination/réduction de franchise pour dommages et vol (STK) - Locations aller simple (VAL) - PAI/PTI/SPI - Service de ravitaillement en carburant (RIF) - Toutes les options ne figurant pas à la section «Les tarifs comprennent». RCA unique et total maximum de euros. 100 KM/JOUR INCLUS MAXIMUM DE KM SUPPLÉMENTAIRES DÉBITABLES : 150/JOUR GROUPE MODÈLE INDICATIF 4 JOURS 5 JOURS 6 JOURS 7 /14 JOURS KM SUPP par jour par jour par jour par jour B Fiat Panda 1.2 Lounge 61,85 54,91 48,02 44,55 0,17 L Smart Fortwo Coupé 64,92 57,64 50,40 46,77 0,18 A Fiat Lounge 67,99 60,36 52,79 48,98 0,19 C Fiat Punto ,13 65,81 57,56 53,41 0,20 1 Peugeot ion 74,13 65,81 57,56 53,41 0,20 I Fiat 500L 1.3 MJT 86,40 76,71 67,09 62,26 0,24 D Volkswagen Golf 1.6 TDI 89,46 79,44 69,48 64,47 0,25 3 Fiat 500 Cabrio 1.2 Lounge 89,46 79,44 69,48 64,47 0,25 E Peugeot Hdi SW 107,87 95,79 83,78 77,75 0,30 F Volvo V40 D2 120,14 106,70 93,32 86,60 0,33 V Peugeot e-hdi 123,21 109,42 95,71 88,82 0,34 O Peugeot Hdi 126,28 112,15 98,09 91,03 0,35 X Nissan Qashqai 1.5 DCI 129,34 114,87 100,48 93,24 0,36 K Volkswagen Passat Variant 2.0 TDI 135,48 120,32 105,24 97,67 0,38 G Mercedes CLA 200 CDI Automatic 160,02 142,13 124,32 115,38 0,44 Y Audi A4 Avant 2.0 TDI Automatic 160,02 142,13 124,32 115,38 0,44 J Peugeot Hdi 163,09 144,85 126,70 117,59 0,45 M Ducato 30 Panorama 2.3 MJT 166,16 147,58 129,09 119,80 0,46 2 JEEP Cherokee Mjt II 4WD Active Drive I L 175,36 155,75 136,24 126,44 0,49 U BMW X3 xdrive 2.0d Business aut. 184,56 163,93 143,39 133,08 0,51 H Volvo S D3 Automatic 184,56 163,93 143,39 133,08 0,51 4 Lancia Thema 3.0 V6 Mjt2 190,70 169,38 148,16 137,51 0,53 R Volvo XC60 AWD 196,83 174,83 152,93 141,94 0,55 Z Audi A6 Avant 2.0 TDI 196,83 174,83 152,93 141,94 0,55 Les tarifs indiqués sont exprimés en euros et standards, ils peuvent subir des variations en fonction des différentes offres promotionnelles. Les tarifs sont soumis à variation sans préavis ainsi qu à l application de suppléments pour haute saison. Certains groupes de véhicules font l objet de restrictions spécifiques, demander toutes les informations lors de la réservation. 10

11 TARIFS AUTO À PARTIR DE 15 JOURS Les tarifs comprennent km par jour - Limitation de franchise pour dommages (CDW) - Limitation de franchise pou vol (TP) - Taxes sur les véhicules à moteur (OAM) - Taxes ferroviaire (ROF) Taxes aéroportuaires (ROA) - Coût d administration facture (CAF) - TVA 22% Les tarifs ne comprennent pas - Supplément élimination/réduction de franchise pour dommages (SKO) - Supplément élimination/réduction de franchise pour vol (STP) - Supplément élimination/réduction de franchise pour dommages et vol (STK) - Locations aller simple (VAL) - PAI/PTI/SPI - Service de ravitaillement en carburant (RIF) - Toutes les options ne figurant pas à la section «Les tarifs comprennent». RCA unique et total maximum de euros. 100 KM/JOUR INCLUS MAXIMUM DE KM SUPPLÉMENTAIRES DÉBITABLES: 150/JOUR GROUPE MODÈLE INDICATIF 15 JOURS 16 / 20 JOURS 21 / 27 JOURS KM SUPP par jour par jour par jour B Fiat Panda 1.2 Lounge 42,61 41,75 40,85 0,17 L Smart Fortwo Coupé 44,74 43,83 42,89 0,18 A Fiat Lounge 46,86 45,91 44,93 0,19 C Fiat Punto ,11 50,08 49,01 0,20 1 Peugeot ion 51,11 50,08 49,01 0,20 I Fiat 500L 1.3 MJT 59,60 58,40 57,16 0,24 D Volkswagen Golf 1.6 TDI 61,73 60,48 59,20 0,25 3 Fiat 500 Cabrio 1.2 Lounge 61,73 60,48 59,20 0,25 E Peugeot Hdi SW 74,47 72,97 71,42 0,30 F Volvo V40 D2 82,97 81,29 79,58 0,33 V Peugeot e-hdi 85,09 83,38 81,61 0,34 O Peugeot Hdi 87,21 85,46 83,65 0,35 X Nissan Qashqai 1.5 DCI 89,34 87,54 85,69 0,36 K Volkswagen Passat 2.0 TDI 93,59 91,70 89,77 0,38 G Mercedes CLA 200 CDI Automatic 110,58 108,35 106,07 0,44 Y Audi A4 Avant 2.0 TDI Automatic 110,58 108,35 106,07 0,44 J Peugeot Hdi 112,70 110,43 108,11 0,45 M Ducato 30 Panorama 2.3 MJT 114,83 112,51 110,15 0,46 2 JEEP Cherokee Mjt II 4WD Active Drive I L 121,20 118,76 116,26 0,49 U BMW X3 xdrive 2.0d Business aut. 127,57 125,00 122,37 0,51 H Volvo S D3 Automatic 127,57 125,00 122,37 0,51 4 Lancia Thema 3.0 V6 Mjt2 131,82 129,16 126,45 0,53 R Volvo XC60 AWD 136,06 133,33 130,53 0,55 Z Audi A6 Avant 2.0 TDI 136,06 133,33 130,53 0,55 Les tarifs indiqués sont exprimés en euros et standards, ils peuvent subir des variations en fonction des différentes offres promotionnelles. Les tarifs sont soumis à variation sans préavis ainsi qu à l application de suppléments pour haute saison. Certains groupes de véhicules font l objet de restrictions spécifiques, demander toutes les informations lors de la réservation. 11

12 TARIFS AUTO À PARTIR DE 28 JOURS Les tarifs comprennent km par jour - Limitation de franchise pour dommages (CDW) - Limitation de franchise pou vol (TP) - Taxes sur les véhicules à moteur (OAM) - Taxes ferroviaire (ROF) Taxes aéroportuaires (ROA) - Coût d administration facture (CAF) - TVA 22% Les tarifs ne comprennent pas - Supplément élimination/réduction de franchise pour dommages (SKO) - Supplément élimination/réduction de franchise pour vol (STP) - Supplément élimination/réduction de franchise pour dommages et vol (STK) - Locations aller simple (VAL) - PAI/PTI/SPI - Service de ravitaillement en carburant (RIF) - Toutes les options ne figurant pas à la section «Les tarifs comprennent». RCA unique et total maximum de euros. 100 KM/JOUR INCLUS MAXIMUM DE KM SUPPLÉMENTAIRES DÉBITABLES : 150/JOUR GROUPE MODÈLE INDICATIF 1 / 3 MOIS 4 / 11 MOIS KM SUPP par jour par jour B Fiat Panda 1.2 Lounge 39,01 36,46 0,17 L Smart Fortwo Coupé 40,95 38,28 0,18 A Fiat Lounge 42,90 40,10 0,19 C Fiat Punto ,79 43,74 0,20 1 Peugeot ion 46,79 43,74 0,20 I Fiat 500L 1.3 MJT 54,58 51,02 0,24 D Volkswagen Golf 1.6 TDI 56,53 52,84 0,25 3 Fiat 500 Cabrio 1.2 Lounge 56,53 52,84 0,25 E Peugeot Hdi SW 68,21 63,76 0,30 F Volvo V40 D2 76,00 71,04 0,33 V Peugeot e-hdi 77,95 72,86 0,34 O Peugeot Hdi 79,89 74,68 0,35 X Nissan Qashqai 1.5 DCI 81,84 76,50 0,36 K Volkswagen Passat 2.0 TDI 85,73 80,14 0,38 G Mercedes CLA 200 CDI Automatic 101,31 94,70 0,44 Y Audi A4 Avant 2.0 TDI Automatic 101,31 94,70 0,44 J Peugeot Hdi 103,26 96,52 0,45 M Ducato 30 Panorama 2.3 MJT 105,20 98,34 0,46 2 JEEP Cherokee Mjt II 4WD Active Drive I L 111,04 103,79 0,49 U BMW X3 xdrive 2.0d Business aut. 116,89 109,25 0,51 H Volvo S D3 Automatic 116,89 109,25 0,51 4 Lancia Thema 3.0 V6 Mjt2 120,78 112,89 0,53 R Volvo XC60 AWD 124,67 116,53 0,55 Z Audi A6 Avant 2.0 TDI 124,67 116,53 0,55 Les tarifs indiqués sont exprimés en euros et standards, ils peuvent subir des variations en fonction des différentes offres promotionnelles. Les tarifs sont soumis à variation sans préavis ainsi qu à l application de suppléments pour haute saison. Certains groupes de véhicules font l objet de restrictions spécifiques, demander toutes les informations lors de la réservation. 12

13 Les tarifs comprennent km par jour - Limitation de franchise pour dommages (CDW) - Limitation de franchise pou vol (TP) - Taxes sur les véhicules à moteur (OAM) - Taxes ferroviaire (ROF) Taxes aéroportuaires (ROA) - Coût d administration facture (CAF) - TVA 22% TARIFS AUTO WEEK-END Les tarifs ne comprennent pas - Supplément élimination/réduction de franchise pour dommages (SKO) - Supplément élimination/réduction de franchise pour vol (STP) - Supplément élimination/réduction de franchise pour dommages et vol (STK) - Locations aller simple (VAL) - PAI/PTI/SPI - Service de ravitaillement en carburant (RIF) - Toutes les options ne figurant pas à la section «Les tarifs comprennent». RCA unique et total maximum de euros. 100 KM/JOUR INCLUS - MAXIMUM DE KM SUPPL ÉMENTAIRES DÉBITABLES : 150/JOUR GROUPE MODÈLE INDICATIF 2 JOURS 3 JOURS 4 JOURS KM SUPP forfait forfait forfait B Fiat Panda 1.2 Lounge 93,00 140,79 188,58 0,17 L Smart Fortwo Coupé 97,55 147,73 197,90 0,18 A Fiat Lounge 102,10 154,67 207,23 0,19 C Fiat Punto ,20 168,55 225,89 0,20 1 Peugeot ion 111,20 168,55 225,89 0,20 I Fiat 500L 1.3 MJT 129,40 196,30 263,21 0,24 D Volkswagen Golf 1.6 TDI 133,95 203,24 272,53 0,25 3 Fiat 500 Cabrio 1.2 Lounge 133,95 203,24 272,53 0,25 E Peugeot Hdi SW 161,25 244,88 328,51 0,30 F Volvo V40 D2 179,45 272,64 365,82 0,33 V Peugeot e-hdi 184,00 279,58 375,15 0,34 O Peugeot Hdi 188,55 286,51 384,48 0,35 X Nissan Qashqai 1.5 DCI 193,10 293,45 393,81 0,36 K Volkswagen Passat 2.0 TDI 202,20 307,33 412,47 0,38 G Mercedes CLA 200 CDI Automatic 238,60 362,85 487,10 0,44 Y Audi A4 Avant 2.0 TDI Automatic 238,60 362,85 487,10 0,44 J Peugeot Hdi 243,15 369,79 496,42 0,45 M Ducato 30 Panorama 2.3 MJT 247,70 376,73 505,75 0,46 2 JEEP Cherokee Mjt II 4WD Active Drive I L 261,35 397,54 533,74 0,49 U BMW X3 xdrive 2.0d Business aut. 275,00 418,36 561,73 0,51 H Volvo S D3 Automatic 275,00 418,36 561,73 0,51 4 Lancia Thema 3.0 V6 Mjt2 284,10 432,24 580,38 0,53 R Volvo XC60 AWD 293,20 446,12 599,04 0,55 Z Audi A6 Avant 2.0 TDI 293,20 446,12 599,04 0,55 Conditions d application - Du jeudi à 09h00 au mardi à 23h59 Les tarifs indiqués sont exprimés en euros et standards, ils peuvent subir des variations en fonction des différentes offres promotionnelles. Les tarifs sont soumis à variation sans préavis ainsi qu à l application de suppléments pour haute saison. Certains groupes de véhicules font l objet de restrictions spécifiques, demander toutes les informations lors de la réservation. 13

Convention d assistance 921.147. FORMULE 2 Véhicule de collection Sans franchise kilométrique

Convention d assistance 921.147. FORMULE 2 Véhicule de collection Sans franchise kilométrique Convention d assistance 921.147 FORMULE 2 Véhicule de collection Sans franchise kilométrique Les prestations de la convention d'assistance souscrite par TEA CEREDE auprès de Fragonard Assurances (Société

Plus en détail

PER I TURISTI STRANIERI: GUIDARE IN ITALIA. Documents normalement demandés pour conduire une voiture de location en Italie:

PER I TURISTI STRANIERI: GUIDARE IN ITALIA. Documents normalement demandés pour conduire une voiture de location en Italie: Location de voitures Documents normalement demandés pour conduire une voiture de location en Italie: - Permis de conduire en cours de validité, obtenu depuis au moins 1 an, donnant l'autorisation de conduire

Plus en détail

Notice d Information Assurance de Groupe - Frais de Santé Contrat n 2431318401020

Notice d Information Assurance de Groupe - Frais de Santé Contrat n 2431318401020 Notice d Information Assurance de Groupe - Frais de Santé Contrat n 2431318401020 A effet du 1 er janvier 2007 Le Syndicat REUSSIR. 21 BOULEVARD POISSONNIERE 75002 PARIS souscrit auprès d AXA France Vie,

Plus en détail

Dépannage Conditions générales

Dépannage Conditions générales Dépannage Conditions générales DEFINITION Véhicule Tous les véhicules immatriculés en Belgique qui sont repris dans le contrat de Athlon Car Lease Assistance. Les remorques et caravanes sont également

Plus en détail

Conditions générales de la réservation et frais de No Show. I. Procès de réservation en ligne. II. Confirmation de Réservation par Europcar

Conditions générales de la réservation et frais de No Show. I. Procès de réservation en ligne. II. Confirmation de Réservation par Europcar Conditions générales de la réservation et frais de No Show Merci de lire les Conditions Générales de la réservation en ligne autant que les Conditions Générale de Location car vous serez invités à confirmer

Plus en détail

Voyager en voiture : louer un véhicule

Voyager en voiture : louer un véhicule Les fiches pratiques de la concurrence et de la consommation Voyager en voiture : louer un véhicule Avant la location Comparer les offres des loueurs (en agence ou sur sites Internet) : s informer sur

Plus en détail

TECHNOLOGIES DU DÉVELOPPEMENT DURABLE CANADA Politique de remboursement des frais de déplacement et d accueil

TECHNOLOGIES DU DÉVELOPPEMENT DURABLE CANADA Politique de remboursement des frais de déplacement et d accueil TECHNOLOGIES DU DÉVELOPPEMENT DURABLE CANADA Politique de remboursement des frais de déplacement et d accueil Objet La présente politique vise à établir des normes équitables et constantes de remboursement

Plus en détail

Conditions générales de location

Conditions générales de location Informations et réservations Centre de Réservations: 0 820 05 05 05 (0,12 TTC/min depuis un poste fixe) Service Relations Clients: 09 77 40 32 32 (prix d un appel local depuis un poste fixe) E-mail: service.clients@avis-location.fr

Plus en détail

ASSURANCE AUTOMOBILE

ASSURANCE AUTOMOBILE Police Flotte N 53 368 215 EFFET : 1 ER JANVIER 2014 ASSURANCE AUTOMOBILE DISPOSITIONS PARTICULIERES CONTRAT à effet du 1 er janvier 2014 ENTRE : SAS VOITURELIB 7 Impasse Charles Petit 75011 PARIS ci-après

Plus en détail

Site portail des Urssaf www.urssaf.fr Employeurs > Dossiers réglementaires > Dossiers réglementaires > Avantages en nature

Site portail des Urssaf www.urssaf.fr Employeurs > Dossiers réglementaires > Dossiers réglementaires > Avantages en nature Avantages en nature Textes de référence : Arrêté du 10 décembre 2002 relatif l évaluation des avantages en nature en vue du calcul des cotisations de sécurité sociale. Observation préalable : Afin d accompagner

Plus en détail

Où que vous soyez, nous y serons aussi.

Où que vous soyez, nous y serons aussi. Où que vous soyez, nous y serons aussi. ou le 00 33 426 298 770 depuis l étranger. L assistance Volkswagen Une double sécurité La confiance que nous accordons à la qualité de nos produits est telle que

Plus en détail

Conditions Générales de Location de voitures sans chauffeur :

Conditions Générales de Location de voitures sans chauffeur : Conditions Générales de Location de voitures sans chauffeur : A. Informations générales. B. Assurances et compléments de protection. C. Dispositions génériques. A. Informations générales : Afin que votre

Plus en détail

Conditions générales de location

Conditions générales de location Informations et réservations Centre de Réservations : 36 42 (0,34 TTC/min depuis un poste fixe) Service Relations Clients : 09 77 40 32 32 (prix d un appel local depuis un poste fixe) E-mail : service.clients@avis-location.fr

Plus en détail

Professions indépendantes. Vos prestations maladie

Professions indépendantes. Vos prestations maladie Professions indépendantes Vos prestations maladie Édition 2012 Vos prestations maladie Sommaire Quels sont les bénéficiaires de l assurance maladie? 3 Comment bénéficier des prestations? 4 Quels sont les

Plus en détail

Focus Assistance 2014

Focus Assistance 2014 Focus Assistance 2014 SOCIETE D ASSURANCE MUTUELLE LES SERVICES D ASSISTANCE INTÉGRÉS À VOS CONTRATS D ASSURANCES SOMMAIRE Assistance Route Tranquille... 3 Assistance Automobile... 4-5 Assistance Vie Tranquille...

Plus en détail

Conditions générales de location

Conditions générales de location Informations et réservations Centre de Réservations : 0 825 00 35 64 (0,15 TTC/min depuis un poste fixe) Service Relations Clients : 01 47 75 70 33 (prix d un appel local depuis un poste fixe) E-mail :

Plus en détail

PG-10 DÉPENSES DU CONSEIL, DES COMITÉS ET D AUTRES BÉNÉVOLES

PG-10 DÉPENSES DU CONSEIL, DES COMITÉS ET D AUTRES BÉNÉVOLES PG-10 DÉPENSES DU CONSEIL, DES COMITÉS ET D AUTRES BÉNÉVOLES Type de politique : Processus de gouvernance Les membres du conseil et des comités, ainsi que d autres bénévoles, sont autorisés à engager des

Plus en détail

Carte Entreprise VISA Desjardins

Carte Entreprise VISA Desjardins Carte Entreprise VISA Desjardins Table des matières Les services inclus 4 Assistance Voyage Desjardins 5 Assistance Affaires Desjardins 6 Billetterie à la carte VISA Desjardins 7 Avances d argent 7 Facturation

Plus en détail

Termes et Conditions générales 2015 Location de véhicules du garage AutoVersoix Sàrl, à Versoix (GE).

Termes et Conditions générales 2015 Location de véhicules du garage AutoVersoix Sàrl, à Versoix (GE). Garage AutoVersoix Sàrl (ci-après : «le bailleur») 147 route de Suisse 1290 Versoix (GE) Tel : 022.755.50.22 Fax : 022.755.50.23 Termes et Conditions générales 2015 Location de véhicules du garage AutoVersoix

Plus en détail

Ce qu'il faut savoir sur la location de voitures ou de véhicules utilitaires

Ce qu'il faut savoir sur la location de voitures ou de véhicules utilitaires Ce qu'il faut savoir sur la location de voitures ou de véhicules utilitaires La location d'une voiture ou d'un véhicule utilitaire est généralement une opération simple. Il faut faire attention car des

Plus en détail

La solution santé et prévoyance modulable de Generali.

La solution santé et prévoyance modulable de Generali. La solution santé et prévoyance modulable de Generali. 2 Pour faire face aux aléas de la vie La Prévoyance Entreprise 6-20 de Generali est un contrat de prévoyance/santé qui vous permet d apporter à vos

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES 2015 ACHAT-RACHAT CITROËN

CONDITIONS GÉNÉRALES 2015 ACHAT-RACHAT CITROËN CONDITIONS GÉNÉRALES 2015 ACHAT-RACHAT CITROËN NOS TARIFS INCLUENT Carburant : Tous nos véhicules sont livrés avec 10 à 15 litres de carburant et le véhicule n a pas à être retourné avec un plein. Sécurité

Plus en détail

LES VÉHICULES EN AMÉRIQUE DU NORD

LES VÉHICULES EN AMÉRIQUE DU NORD LES VÉHICULES EN AMÉRIQUE DU NORD 1 Sommaire SOMMAIRE Location de voiture p3 Location de moto p5 Location de motorhome p8 2 Location de voitures VISITEURS en partenariat avec ALAMO tient à votre disposition

Plus en détail

Fiche de produit Police Voiture. Cette police assure les risques spécifiques qui découlent de l utilisation d une voiture.

Fiche de produit Police Voiture. Cette police assure les risques spécifiques qui découlent de l utilisation d une voiture. POLICE VOITURE juin 2014 Fiche de produit Cette police assure les risques spécifiques qui découlent de l utilisation d une voiture. Tout propriétaire ou preneur de leasing (financier) d une voiture. Assurances

Plus en détail

Un parc automobile une seule police/

Un parc automobile une seule police/ Assurance Flotte de véhicules Un parc automobile une seule police/ L assurance Flotte de véhicules d AXA vous offre une couverture étendue pour les risques les plus divers. Assurez l intégralité de votre

Plus en détail

> Une garantie obligatoire

> Une garantie obligatoire R 414 Juillet 2007 Centre de documentation et d information de l assurance La voiture et l assurance > Une garantie obligatoire La garantie responsabilité civile Seule assurance obligatoire en automobile,

Plus en détail

LOW COST TOUT INCLUS FIAT PANDA. Moteur: Essence A/C Radio CD Assurance tous risques sans franchise Réservoir plein PRIX / SEMAINE

LOW COST TOUT INCLUS FIAT PANDA. Moteur: Essence A/C Radio CD Assurance tous risques sans franchise Réservoir plein PRIX / SEMAINE LOW COST TOUT INCLUS FIAT PANDA Assurance tous risques sans franchise Réservoir plein 01.01.15-30.06.15 20.09.15 30.06.15 01.07.15-31.07.15 01.08.15-23.08.15 23.08.15-20.09.15 190 240 315 240 LOW COST

Plus en détail

AUTO HORIZON FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des profi ls malussés et risques aggravés légers CIBLES AVANTAGES.

AUTO HORIZON FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des profi ls malussés et risques aggravés légers CIBLES AVANTAGES. FICHE PRODUIT PARTICULIERS AUTO HORIZON L assurance des profi ls malussés et risques aggravés légers CIBLES De 25 à 74 ans A partir de 24 mois d antécédents d assurance CRM de 0.50 à 3.50 Jusqu à 6 sinistres

Plus en détail

L ASSURANCE AUTO FICHE PRODUIT

L ASSURANCE AUTO FICHE PRODUIT L ASSURANCE AUTO FICHE PRODUIT Avec amaguiz, vous avez le choix entre 2 offres en fonction de votre profil et de l utilisation de votre voiture : al ASSURANCE AUTO CLASSIQUE al ASSURANCE AUTO AU KILOMÈTRE

Plus en détail

Conditions Générales de Réservation V2015 5 Date de dernière mise à jour le 09/09/2015

Conditions Générales de Réservation V2015 5 Date de dernière mise à jour le 09/09/2015 Conditions Générales de Réservation V2015 5 Date de dernière mise à jour le 09/09/2015 Rent All SAS (ci-après désigné comme «Loueur») a pour activité principale la location de véhicules utilitaires en

Plus en détail

Extension de garantie Assistance

Extension de garantie Assistance 1 Afin de vous garantir les meilleures conditions de service, une société indépendante et spécialisée gère les prestations d assistance : Mutuaide 8-14 avenue des Frères lumière 94366 Bry-sur-Marne cedex

Plus en détail

Modalités de versement des allocations de mobilité de formation (STT) dans le cadre du programme européen LLP-ERASMUS 2013-2014

Modalités de versement des allocations de mobilité de formation (STT) dans le cadre du programme européen LLP-ERASMUS 2013-2014 Modalités de versement des allocations de mobilité de formation (STT) dans le cadre du programme européen LLP-ERASMUS 2013-2014 I. Règles générales d utilisation des fonds Erasmus (Extraits de l annexe

Plus en détail

Garantie Senior Régime général ou local Sécurité Sociale

Garantie Senior Régime général ou local Sécurité Sociale Garantie Senior Régime général ou local Sécurité Sociale Remboursement total R.O. + Mutuelle Visites, consultations, actes, majorations des médecins généraliste et spécialistes 150% Analyses et examens

Plus en détail

Audi Assistance Crevaison - Panne - Accident. Audi Assistance. Audi Service. L avance par la technologie. Depuis l'étranger : 00 33 426 298 772

Audi Assistance Crevaison - Panne - Accident. Audi Assistance. Audi Service. L avance par la technologie. Depuis l'étranger : 00 33 426 298 772 Audi Service L avance par la technologie Crevaison - Panne - Accident 0 800 28 34 00 Appel non surtaxé Depuis l'étranger : 00 33 426 298 772 L assistance Audi Une double sécurité En choisissant une Audi,

Plus en détail

lysse L assurance des voyageurs européens dans le monde entier international [ LA MOBILITÉ ] PARTICULIERS

lysse L assurance des voyageurs européens dans le monde entier international [ LA MOBILITÉ ] PARTICULIERS [ LA MOBILITÉ ] PARTICULIERS lysse L assurance des voyageurs européens dans le monde entier 2012 Suivez-nous sur Facebook et Twitter! www.facebook.com/aprilexpat www.twitter.com/aprilexpat Imprimé avec

Plus en détail

Comparatif des assurances PVT. L assurance de faire le bon choix!

Comparatif des assurances PVT. L assurance de faire le bon choix! Comparatif des assurances PVT L assurance de faire le bon choix! 2 CANADA Assurance maladie / rapatriement / hospitalisation Nous vous recommandons vivement de consulter le dossier L Assurance ainsi que

Plus en détail

LES CARTES VISA AFFAIRES ET VISA GOLD AFFAIRES

LES CARTES VISA AFFAIRES ET VISA GOLD AFFAIRES GESTION DES FLUx Cartes Affaires Mission Plus ENTREPRISES ENTRÉE EN RELATION GESTION DES FLUX CRÉDIT BAIL AFFACTURAGE PRODUITS DE MARCHÉ CORPORATE FINANCE ASSURANCE INTERNATIONAL ADMINISTRATEUR DE BIENS

Plus en détail

GARANTIE ANNULATION. Notice d assurance. Contrat n 07 905 634

GARANTIE ANNULATION. Notice d assurance. Contrat n 07 905 634 GARANTIE ANNULATION Notice d assurance Contrat n 07 905 634 Assureur : L Européenne d assurances voyages Adresse : 41, rue des trois Fontanot 92024 Nanterre Cedex S.A. à directoire et conseil de surveillance

Plus en détail

CONDITONS GENERALES DE LOCATION

CONDITONS GENERALES DE LOCATION CONDITONS GENERALES DE LOCATION Toute commande passée à COLOS implique de la part du locataire, et ce sans restriction aucune, l acceptation de nos conditions générales de location qui prévalent sur tout

Plus en détail

AUTO ALLEGRO FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des conducteurs avec petits bonus CIBLES AVANTAGES

AUTO ALLEGRO FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des conducteurs avec petits bonus CIBLES AVANTAGES FICHE PRODUIT PARTICULIERS AUTO ALLEGRO L assurance des conducteurs avec petits bonus CIBLES De 23 à 75 ans A partir de 24 mois d antécédents d assurance CRM de 0.50 à 0.90 Jusqu à 2 sinistres sur les

Plus en détail

CONVENTION D ASSISTANCE AUTO. Opteven. Ref : CA_AUTO_n 20131021

CONVENTION D ASSISTANCE AUTO. Opteven. Ref : CA_AUTO_n 20131021 CONVENTION D ASSISTANCE AUTO Opteven Ref : CA_AUTO_n 20131021 TABLE DES MATIÈRES Préambule... 1 Article 1 : Bénéficiaires... 1 Article 2 : Durée de l assistance... 1 Article 3 : Faits générateurs... 1

Plus en détail

CONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés

CONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés Prévenir Assurer une collectivité les risques... CONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés et AUTO-MISSION Résumé du contrat d assurance de la FFCO > Les garanties de la licence assurance de la fédération et les garanties

Plus en détail

TALENSIA. Assistance. Dispositions spécifiques

TALENSIA. Assistance. Dispositions spécifiques TALENSIA Assistance Dispositions spécifiques L'introduction et la présentation du plan d assurances Entreprises Les dispositions communes Les dispositions spécifiques à chacune des assurances Le lexique

Plus en détail

AUTO LIBERTÉ FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des nouveaux conducteurs SPECIFICITES CIBLES AVANTAGES. De 25 à 74 ans

AUTO LIBERTÉ FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des nouveaux conducteurs SPECIFICITES CIBLES AVANTAGES. De 25 à 74 ans FICHE PRODUIT PARTICULIERS AUTO LIBERTÉ L assurance des nouveaux conducteurs CIBLES De 25 à 74 ans Sans antécédent (sauf en DTA) CRM de 0.60 à 1.00 SPECIFICITES Nous acceptons : Jusqu à 2 sinistres sur

Plus en détail

VISIT ASSUR L ASSURANCE SPÉCIALE VISA SCHENGEN POUR LES VISITEURS ÉTRANGERS EN FRANCE 2015. Téléchargez notre application mobile gratuite APRIL Expat!

VISIT ASSUR L ASSURANCE SPÉCIALE VISA SCHENGEN POUR LES VISITEURS ÉTRANGERS EN FRANCE 2015. Téléchargez notre application mobile gratuite APRIL Expat! SÉJOURS DE moins DE 3 mois VISIT ASSUR L ASSURANCE SPÉCIALE VISA SCHENGEN POUR LES VISITEURS ÉTRANGERS EN FRANCE 2015 Téléchargez notre application mobile gratuite APRIL Expat! Suivez-nous sur Facebook

Plus en détail

CONTRAT AUTO VAM Avril 2007 UN CONTRAT DÉCLINÉ EN 5 FORMULES VAM :

CONTRAT AUTO VAM Avril 2007 UN CONTRAT DÉCLINÉ EN 5 FORMULES VAM : UN CONTRAT DÉCLINÉ EN 5 FORMULES VAM : UN CONTRAT D'ASSURANCE AUTOMOBILE ADAPTÉ AUX BESOINS DES SOCIÉTAIRES VAM est un contrat d'assurance automobile qui couvre les dommages corporels et matériels et qui

Plus en détail

LOCATION DE VOITURE SUR INTERNET : LOUER EN LIGNE VAUT-IL VRAIMENT LE COUP?

LOCATION DE VOITURE SUR INTERNET : LOUER EN LIGNE VAUT-IL VRAIMENT LE COUP? Paris, le 19 mai 2015 LOCATION DE VOITURE SUR INTERNET : LOUER EN LIGNE VAUT-IL VRAIMENT LE COUP? 2015 1 SOMMAIRE Le déroulement de l enquête page 3 Les résultats de l enquête page 4 Le prix des locations

Plus en détail

Assistance et Assurance voyage temporaire et annuelle

Assistance et Assurance voyage temporaire et annuelle Assistance et Assurance temporaire et annuelle Mondial Assistance Leader mondial en assistance et assurance. Appuyez-vous sur le N 1 mondial. Mondial Assistance est la plus grande compagnie d assurance

Plus en détail

AUTO STANDARD. Dispositions Générales AUTO AXA 180209 03 2013 Convention d assistance AUTO ref. W60

AUTO STANDARD. Dispositions Générales AUTO AXA 180209 03 2013 Convention d assistance AUTO ref. W60 ASSURANCE ET GESTION Assureur Assisteur Références contractuelles AXA France IARD et AXA Assurances IARD Mutuelle EUROP ASSISTANCE Dispositions Générales AUTO AXA 180209 03 2013 Convention d assistance

Plus en détail

>Collectivités. Conditions générales Rachat de franchise

>Collectivités. Conditions générales Rachat de franchise >Collectivités Conditions générales Rachat de franchise SOMMAIRE préambule 3 ART. 1 - Définitions 3 ART. 2 - Territorialité 4 ART. 3 - Objet du contrat 4 ART. 4 - Conditions de la garantie 4 ART. 5 -

Plus en détail

La Carte Platinum American Express. Un monde à part pour vous et votre famille

La Carte Platinum American Express. Un monde à part pour vous et votre famille La Carte Platinum American Express Un monde à part pour vous et votre famille Contenu Platinum 3 Voyagez comme un VIP 4 À votre service 8 Votre tranquillité d esprit, notre priorité 10 Membership Rewards

Plus en détail

AUTO LUCKY FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des profi ls malussés et risques aggravés élargis SPECIFICITES CIBLES AVANTAGES.

AUTO LUCKY FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des profi ls malussés et risques aggravés élargis SPECIFICITES CIBLES AVANTAGES. FICHE PRODUIT PARTICULIERS AUTO LUCKY L assurance des profi ls malussés et risques aggravés élargis PROTEGYS Courtage Document non contractuel Date : 21/0/2015 CIBLES De 25 à 70 ans A partir de 2 mois

Plus en détail

www.cnrs.fr GUIDE MISSIONS EN FRANCE MÉTROPOLITAINE ET À L ÉTRANGER

www.cnrs.fr GUIDE MISSIONS EN FRANCE MÉTROPOLITAINE ET À L ÉTRANGER 2005 www.cnrs.fr GUIDE MISSIONS EN FRANCE MÉTROPOLITAINE ET À L ÉTRANGER POUR PRÉPARER VOTRE MISSION Vous devez remplir suffisamment tôt une demande ordre de mission que vous transmettez pour accord à

Plus en détail

Assurance voyage temporaire et annuelle. ami

Assurance voyage temporaire et annuelle. ami Assurance voyage temporaire et annuelle ami Appuyez-vous sur le N 1 mondial. moment 250 millions de clients dans le monde entier 4 000 appels par heure 400 000 prestataires de service Allianz Global Assistance

Plus en détail

LOCATION DE VOITURE SUR INTERNET : LOUER EN LIGNE VAUT-IL VRAIMENT LE COUP?

LOCATION DE VOITURE SUR INTERNET : LOUER EN LIGNE VAUT-IL VRAIMENT LE COUP? Paris, le 8 juillet 2015 LOCATION DE VOITURE SUR INTERNET : LOUER EN LIGNE VAUT-IL VRAIMENT LE COUP? 2015 1 SOMMAIRE Le déroulement de l enquête page 3 Les résultats de l enquête page 4 Le prix des locations

Plus en détail

BMW i MOBILE CARE. LA GARANTIE DE MOBILITÉ PANEUROPÉENNE DE BMW. BMW i Service

BMW i MOBILE CARE. LA GARANTIE DE MOBILITÉ PANEUROPÉENNE DE BMW. BMW i Service BMW i MOBILE CARE. LA GARANTIE DE MOBILITÉ PANEUROPÉENNE DE BMW. BMW i Service Contactez le BMW i Mobile Care Service via l Assistance dans le menu idrive 1) ou par téléphone : Belgique: 2) Luxembourg:

Plus en détail

EUROPA Travel to Europe with confidence

EUROPA Travel to Europe with confidence Guide PRATIQUE EUROPA Travel to Europe with confidence I. CARACTERISTIQUES 3 A. LA CARTE 3 VALIDITÉ DE LA CARTE 3 LIMITES DE LA CARTE 3 CAPACITÉ D ACHAT / DE RETRAIT 3 LE CODE SECRET 3 TARIFICATION 3 B.

Plus en détail

ATELIER SOLUTION. Acheter ou louer? Réforme 2006 de la fiscalité applicable aux véhicules. Avec la collaboration de P.1

ATELIER SOLUTION. Acheter ou louer? Réforme 2006 de la fiscalité applicable aux véhicules. Avec la collaboration de P.1 ATELIER SOLUTION Acheter ou louer? Réforme 2006 de la fiscalité applicable aux véhicules Avec la collaboration de P.1 Le marché du véhicule d entreprise P.2 La proportion d'entreprises qui financent au

Plus en détail

Book de formation. Assurance voyage et services aux voyageurs. Document interne strictement personnel et confidentiel. Destiné aux collaborateurs FRAM

Book de formation. Assurance voyage et services aux voyageurs. Document interne strictement personnel et confidentiel. Destiné aux collaborateurs FRAM Book de formation Assurance voyage et services aux voyageurs Document interne strictement personnel et confidentiel. Destiné aux collaborateurs FRAM Dernière mise à jour le 30/03/2009 Contacts utiles Service

Plus en détail

POLITIQUE SUR LES FRAIS DE FONCTION ET DE CIVILITÉS. Modification :

POLITIQUE SUR LES FRAIS DE FONCTION ET DE CIVILITÉS. Modification : POLITIQUE SUR LES FRAIS DE FONCTION ET DE CIVILITÉS Adoption : Résolution XVIII du Conseil des commissaires extraordinaire du 7 juillet 2010 Modification : Résolution 20 du Conseil des commissaires du

Plus en détail

isit Assur pour les visiteurs étrangers en France en 2013 international [ LA MOBILITÉ ] PARTICULIERS

isit Assur pour les visiteurs étrangers en France en 2013 international [ LA MOBILITÉ ] PARTICULIERS [ LA MOBILITÉ ] PARTICULIERS isit Assur L assurance complète spéciale des impatriés Visa Schengen temporaires pour les visiteurs étrangers en France en 2013 Découvrez en vidéo pourquoi les visiteurs étrangers

Plus en détail

Visit Assur. pour les visiteurs étrangers en France en 2014. international [ LA MOBILITÉ ] PARTICULIERS

Visit Assur. pour les visiteurs étrangers en France en 2014. international [ LA MOBILITÉ ] PARTICULIERS [ LA MOBILITÉ ] PARTICULIERS Visit Assur L assurance complète spéciale des impatriés Visa Schengen temporaires pour les visiteurs étrangers en France en 2014 Découvrez en vidéo pourquoi les visiteurs étrangers

Plus en détail

Assurance de remplacement

Assurance de remplacement Assurance de remplacement Police d'assurance automobile du Québec F.P.Q. No 5 Formule d'assurance complémentaire pour dommages éprouvés par le véhicule assuré C3228 (2010-07) Guide de distribution 731

Plus en détail

Livret d information pour les associations départementales OCCE, leurs coopératives et foyers affiliés.

Livret d information pour les associations départementales OCCE, leurs coopératives et foyers affiliés. Les prestations d assistance sont servies par IMA GIE, dans le cadre des contrats Vam et/ou Auto-mission de la MAIF ou du contrat multirisque coassuré par la MAIF et la MAE. MAIF - société d assurance

Plus en détail

Assurance automobile. Des garanties et services pour la protection des Professionnels et des Particuliers

Assurance automobile. Des garanties et services pour la protection des Professionnels et des Particuliers Assurance automobile Des garanties et services pour la protection des Professionnels et des Particuliers BON a SAVOIR! Un réseau agréé Ce réseau est composé de 2 500 garages et 1 500 réparateurs de glaces

Plus en détail

Baloise Assistance Accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7

Baloise Assistance Accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 Baloise Assistance Accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 Avec Baloise Insurance, votre monde est en sécurité. En tant que client Baloise Insurance, vous avez déjà un certain privilège puisqu en cas

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION SCOOTER (version 20110604) entre Scenic Tours sprl (propriétaire loueur) et le client/locataire/conducteur qui accepte.

CONTRAT DE LOCATION SCOOTER (version 20110604) entre Scenic Tours sprl (propriétaire loueur) et le client/locataire/conducteur qui accepte. Scenic Tours sprl tel/fax +32-(0)82-21 96 37 Chaussée Romaine, 10 gsm +32-(0)475-24 26 50 B5500 Dinant email info@scenic-tours.be Belgium www.scenic-tours.be TVA: BE 865.731.136 Entreprise n : 0865.731.136

Plus en détail

Le PACK Expat CFE. Santé et Prévoyance. Offre individuelle

Le PACK Expat CFE. Santé et Prévoyance. Offre individuelle Le PACK Expat CFE RETRAITE PRÉVOYANCE SANTÉ ÉPARGNE Santé et Prévoyance En tant qu expatrié, votre couverture Santé et Prévoyance devient facultative. Pour vous permettre de conserver les mêmes avantages

Plus en détail

Par accident, on entend un événement soudain dont la cause ou l une des causes est extérieure

Par accident, on entend un événement soudain dont la cause ou l une des causes est extérieure titre V VIVIUM TRAVEL RELAX préambule Pour autant que le véhicule désigné aux conditions particulières de la présente police auto bénéficie de la garantie Vivium car relax, le preneur d assurance peut

Plus en détail

Un monde d avantages: Découvrez ici l engagement d une assurance véhicule «certifiée» club.

Un monde d avantages: Découvrez ici l engagement d une assurance véhicule «certifiée» club. Un monde d avantages: Découvrez ici l engagement d une assurance véhicule «certifiée» club. TCS Assurance auto L assurance véhicules de votre Club parfaitement adaptée à vos besoins! Un monde de prestations

Plus en détail

LIGUE DE FOOTBALL PARIS ILE DE FRANCE RESUME DES GARANTIES CONTRAT N 55 11 78 22 ASSURANCES DES LICENCIES SAISON 2015/2016.

LIGUE DE FOOTBALL PARIS ILE DE FRANCE RESUME DES GARANTIES CONTRAT N 55 11 78 22 ASSURANCES DES LICENCIES SAISON 2015/2016. LIGUE DE FOOTBALL PARIS ILE DE FRANCE RESUME DES GARANTIES CONTRAT N 55 11 78 22 ASSURANCES DES LICENCIES SAISON 2015/2016. DISPOSITIONS COMMUNES DEFINITIONS GENERALES Accident Tout événement soudain et

Plus en détail

Visit Assur. pour les visiteurs étrangers en France en 2014. international [ LA MOBILITÉ ] PARTICULIERS

Visit Assur. pour les visiteurs étrangers en France en 2014. international [ LA MOBILITÉ ] PARTICULIERS [ LA MOBILITÉ ] PARTICULIERS Visit Assur L assurance complète spéciale des impatriés Visa Schengen temporaires pour les visiteurs étrangers en France en 2014 Découvrez en vidéo pourquoi les visiteurs étrangers

Plus en détail

Le PACK Expat CFE. Santé et Prévoyance. Offre individuelle

Le PACK Expat CFE. Santé et Prévoyance. Offre individuelle Le PACK Expat CFE Retraite Prévoyance Santé Épargne Santé et Prévoyance Votre statut d expatrié rend votre protection en santé et prévoyance facultative. Pour conserver les mêmes avantages qu en France,

Plus en détail

Comparaison des politiques de remboursement de frais

Comparaison des politiques de remboursement de frais Comparaison des politiques de remboursement de frais 354 Que ce soit sur la procédure d avance de frais, l assurance des véhicules, le recours à la location ou la valorisation des sur-temps, les dispositions

Plus en détail

charte véhicule FA.QXD 19/05/11 13:50 Page 1 Charte véhicule

charte véhicule FA.QXD 19/05/11 13:50 Page 1 Charte véhicule Charte véhicule Préambule La Direction de France Air met à la disposition de ses collaborateurs une charte véhicule : organisation du parc automobile en fonction du statut des commerciaux ou des collaborateurs

Plus en détail

Assurances PVT / WHV / EIC santé & assistance voyage

Assurances PVT / WHV / EIC santé & assistance voyage Assurances PVT / WHV / EIC santé & assistance voyage QUELLE ASSURANCE POUR VOTRE PVT? POURQUOI SOUSCRIRE UNE ASSURANCE VOYAGE? SOURCE : WIKIPÉDIA Australie, Nouvelle-Zélande, Argentine, Canada, Corée du

Plus en détail

FORMULAIRE DE POLICE D ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC (F.P.Q.)

FORMULAIRE DE POLICE D ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC (F.P.Q.) FORMULAIRE DE POLICE D ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC (F.P.Q.) N o 5 Formulaire d assurance complémentaire pour les dommages occasionnés au véhicule assuré (assurance de remplacement) F.P.Q. N o 5 1 er

Plus en détail

Pack Modulis Dentiste

Pack Modulis Dentiste Fortis AG - Vos assurances chez votre courtier Pack Modulis Dentiste L assurance à la mesure de votre business Bonus Bon Client annuel 10 % 8 garanties professionnelles spécifiques à moitié prix!* * Offre

Plus en détail

Exemple d une Car Policy

Exemple d une Car Policy YFG106 part1 FR c 11/12/07 11:01 Page 19 LA CAR POLICY Exemple d une Car Policy Car policy : Convention de mise à disposition d une voiture de société à titre professionnel. Au travers d un exemple pratique

Plus en détail

COMMISSION DES CLAUSES ABUSIVES AVIS SUR LES CONDITIONS GENERALES DES CONTRATS DE LOCATION DE VEHICULES AUTOMOBILES

COMMISSION DES CLAUSES ABUSIVES AVIS SUR LES CONDITIONS GENERALES DES CONTRATS DE LOCATION DE VEHICULES AUTOMOBILES C.C.A. 17 COMMISSION DES CLAUSES ABUSIVES AVIS SUR LES CONDITIONS GENERALES DES CONTRATS DE LOCATION DE VEHICULES AUTOMOBILES Bruxelles, le 1 juin 2005 2 Avis sur les conditions générales des contrats

Plus en détail

AirPlus Assurances. Comment s y retrouver dans la nébuleuse des assurances et assistances voyages. AIRPLUS. WHAT TRAVEL PAYMENT IS ALL ABOUT.

AirPlus Assurances. Comment s y retrouver dans la nébuleuse des assurances et assistances voyages. AIRPLUS. WHAT TRAVEL PAYMENT IS ALL ABOUT. AirPlus Assurances. Comment s y retrouver dans la nébuleuse des assurances et assistances voyages. AIRPLUS. WHAT TRAVEL PAYMENT IS ALL ABOUT. Contexte L attentat de Karachi survenu en 2002 a eu des conséquences

Plus en détail

PRESCRIPTION MEDICALE DE TRANSPORTS. Service des Affaires Juridiques 28/11/2013

PRESCRIPTION MEDICALE DE TRANSPORTS. Service des Affaires Juridiques 28/11/2013 PRESCRIPTION MEDICALE DE TRANSPORTS Service des Affaires Juridiques 28/11/2013 Principe L'Assurance maladie peut prendre en charge les frais de transport des patients obligés de se déplacer pour recevoir

Plus en détail

Article II. ORGANISATION DES INSCRIPTIONS

Article II. ORGANISATION DES INSCRIPTIONS Adopté au Conseil Municipal du 9 février 2015 Article I. PRÉSENTATION La Mairie de Montmorency propose aux enfants montmorencéens de partir en séjour pendant les vacances scolaires. Les vacances constituent

Plus en détail

Mobilem auto & moto. Roulez!

Mobilem auto & moto. Roulez! Mobilem auto & moto Roulez! UNE ASSISTANCE VÉHICULE, POURQUOI? Vous vous déplacez avec votre véhicule dans votre vie quotidienne et lors de vos vacances, et pour vous une journée sans voiture devient problématique.

Plus en détail

Conditions générales de location.

Conditions générales de location. rent Service de location Audi Conditions générales de location. Vorsprung durch Technik Audi_Rent_201_BROCHURE_210X297_1juin.indd 1 1/06/1 12:59 Sommaire ARTICLE 1 - ÉTAT DU VÉHICULE ARTICLE 2 - CONDUITE

Plus en détail

Admission (Formalités d ) : Formalités médicales ou non-médicales (questionnaire médical, examens

Admission (Formalités d ) : Formalités médicales ou non-médicales (questionnaire médical, examens Par un langage simple et clair pour faciliter la lecture de nos courriers Les Services aux Clients Santé font de la satisfaction de leurs clients une priorité. Pour vous offrir un service de qualité, nous

Plus en détail

ACCÉDEZ À UN UNIVERS DE PRIVILÈGES

ACCÉDEZ À UN UNIVERS DE PRIVILÈGES ACCÉDEZ À UN UNIVERS DE PRIVILÈGES CARTE VISA PLATINUM La carte VISA PLATINUM Exclusivement chez BICIC I bicici.com BIENVENUE DANS UN MONDE DE PRIVILÈGES Vous êtes désormais titulaire d une carte Visa

Plus en détail

Assistance et assurance voyage : contrats annuels

Assistance et assurance voyage : contrats annuels Assistance et assurance voyage : contrats annuels World Gold avec annulation annuelle World Full Comfort Classic Auto territorialité monde entier monde entier monde entier frais médicaux à l'étranger illimités

Plus en détail

Partie 1 - Achetez intelligemment votre véhicule. 1. Quand est-il plus intéressant d acheter un nouveau véhicule?

Partie 1 - Achetez intelligemment votre véhicule. 1. Quand est-il plus intéressant d acheter un nouveau véhicule? Partie 1 - Achetez intelligemment votre véhicule 1. Quand est-il plus intéressant d acheter un nouveau véhicule? 1.1. Quand bénéficiez-vous des plus fortes réductions?.......... 3 1.1.1. Bénéficiez-vous

Plus en détail

Social. Précisions ministérielles. Avantages en nature et frais professionnels

Social. Précisions ministérielles. Avantages en nature et frais professionnels Avantages en nature et frais professionnels Précisions ministérielles L administration vient de diffuser une troisième série de questions/réponses. S agissant des avantages en nature, elle revient notamment

Plus en détail

Existe-t-il une assurance auto qui s adapte à tous et surtout à moi?

Existe-t-il une assurance auto qui s adapte à tous et surtout à moi? Auto Existe-t-il une assurance auto qui s adapte à tous et surtout à moi? La gamme auto AXA Des tarifs réduits Des formules sur-mesure Des avantages et des services Alors, qu est-ce qu on fait? Le rapport

Plus en détail

CONDITION GENERALES EUROPEENNE D ASSURANCE

CONDITION GENERALES EUROPEENNE D ASSURANCE CONDITION GENERALES EUROPEENNE D ASSURANCE SERVINCO / CAP-VIETNAM ont souscrit pour vous auprès de L Européenne d Assurances Voyages un contrat avantageux et spécifique vous permettant de bénéficier sur

Plus en détail

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé :

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé : Toute manifestation sportive (Pédestre, cycliste, cyclotourisme, VTT, cyclo-cross) organisée sur la voie publique doit obligatoirement être assurée. La FSGT par l intermédiaire de la Mutuelle des Sportifs

Plus en détail

Vous permettre d entreprendre avec assurance?

Vous permettre d entreprendre avec assurance? Vous permettre d entreprendre avec assurance? Le bureau Verdun s y engage Place Reine Astrid 12-6820 FLORENVILLE Tél : 061/31.22.33 - Fax : 061/31.53.03 info@verdun.be - www.verdun.be Verdun-Bastogne sa

Plus en détail

Top Selection avec Garanties Exclusives. 7,5% du prix du voyage 5,5% du prix du voyage

Top Selection avec Garanties Exclusives. 7,5% du prix du voyage 5,5% du prix du voyage Contrats temporaires Top Selection avec Garanties Exclusives Top Selection Flight Selection avec Garanties Exclusives Flight Selection Assurance Travel Selection Frais médicaux à l étranger illimités illimités

Plus en détail

DIRECTIVE CONCERNANT LES FRAIS DE DÉPLACEMENT ET LE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES

DIRECTIVE CONCERNANT LES FRAIS DE DÉPLACEMENT ET LE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES Titre : DIRECTIVE CONCERNANT LES FRAIS DE DÉPLACEMENT ET LE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES Numéro : D-2 Approbation par : Direction des Services administratifs Mise en application : Adoption le 29 septembre

Plus en détail

World Gold Protection. Assurance Annulation 2 000 * Maladies, accidents, décès Examen de rattrapage, licenciement, divorce, Assistance Personnes

World Gold Protection. Assurance Annulation 2 000 * Maladies, accidents, décès Examen de rattrapage, licenciement, divorce, Assistance Personnes Contrats annuels World Gold World Full Europe Comfort Classic Auto Europe Assurance Annulation 2 000 * Maladies, accidents, décès Examen de rattrapage, licenciement, divorce, Assistance Personnes Territorialité

Plus en détail

ASSUR Expat 1 er euro

ASSUR Expat 1 er euro ASSUR Expat 1 er euro Avec NOVALIS Mobilité, associez la couverture sociale de vos salariés à votre développement international Offre collective RETRAITE PRÉVOYANCE SANTÉ ÉPARGNE Pour votre entreprise,

Plus en détail

POLICE D ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC F.P.Q. N O 5 FORMULE D ASSURANCE COMPLÉMENTAIRE POUR DOMMAGES ÉPROUVÉS PAR LE VÉHICULE ASSURÉ

POLICE D ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC F.P.Q. N O 5 FORMULE D ASSURANCE COMPLÉMENTAIRE POUR DOMMAGES ÉPROUVÉS PAR LE VÉHICULE ASSURÉ POLICE D ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC F.P.Q. N O 5 FORMULE D ASSURANCE COMPLÉMENTAIRE POUR DOMMAGES ÉPROUVÉS PAR LE VÉHICULE ASSURÉ ASSURANCE DE REMPLACEMENT 1 er août 2010 F.P.Q. N 5 POLICE D'ASSURANCE

Plus en détail