Le suivi environnemental des aménagements portuaires et littoraux. Guide de recommandations

Transcription

1 Le suivi environnemental des aménagements portuaires et littoraux Guide de recommandations

2 LE CETMEF Centre d Études techniques Maritimes et Fluviales missions Service technique à compétence nationale relevant du Ministère de l Écologie, du Développement et de l'aménagement Durable. Compétence : études, recherche, animation dans les domaines maritimes et fluviaux. Effectif de 249 agents (au 31/12/05) répartis sur 5 sites: Compiègne, Brest, Bonneuil, Nantes & Aixen-Provence

3 LE CETMEF Centre d Études techniques Maritimes et Fluviales missions élaboration et diffusion des techniques conduite des études et recherches exécution des prestations d ingénierie et des expertises

4 LE CETMEF Centre d Études techniques Maritimes et Fluviales Champs d application aménagements et ouvrages maritimes et fluviaux phénomènes hydrauliques maritimes et fluviaux dispositifs de sécurité intéressant la navigation maritime et fluviale transmissions, télématique et techniques satellitaires

5 Pourquoi un guide de recommandations sur le suivi environnemental? Constat : Absence de document de référence ALORS QUE 1. le suivi environnemental est nécessaire 2. sa mise en oeuvre est difficile

6 Pourquoi établir un suivi? Études d'impact = évaluation - des risques à éviter - du niveau d'impact Suivi environnemental = contrôle - du rétablissement (ou non) de l'écosystème ajustement des mesures = outil de concertation = outil de connaissance

7 Difficultés d'établir un suivi? Complexité des écosystèmes Choix du programme : définition de la durée du suivi définition de la périodicité des mesures choix des bons indicateurs définition du périmètre du suivi choix de la stratégie d'échantillonnage Budget

8 Objectifs du guide Présenter les enjeux de la prise en compte environnementale lors des aménagements portuaires et littoraux : de la programmation à la mise en oeuvre dans le but de développer des pratiques de gestion intégrée du littoral Apporter les outils nécessaires à la réalisation d'un suivi environnemental

9 Objectifs du guide quels outils? Contexte réglementaire Principes environnementaux Méthodes de mise en place Fiches techniques Retour d'expérience

10 Méthodologie Appui d'experts publics et privés Nombreux entretiens avec personnes ressources Recherche bibliographique importante Mis à profit de retours d'expérience Relecture et validation

11 Contributions de nombreux partenaires Dunkerque Nantes PORT AUTONOME Le Havre Réserve naturelle Station Marine

12 Partie I Sommaire du guide chapitre 1 : Définition des aménagements maritimes chapitre 2 : Contexte réglementaire chapitre 3 : Impacts des aménagements maritimes chapitre 4 : Mise en oeuvre d'une campagne de surveillance chapitre 5 : Méthodes et techniques de suivi environnemental : fiches techniques par thématique

13 Sommaire du guide Partie II Études de cas : Le Havre Port 2000 Mont saint Michel

14 Partie I : développement d des chapitres chapitre 1 : Définition des aménagements maritimes Définition réglementaire et pratique Le guide ne traite que des aménagements côtiers (littoraux et portuaires) soumis à autorisation ou à la rédaction d'un document d'incidence

15 Partie I : développement d des chapitres chapitre 2 : Contexte réglementaire La protection et la gestion du littoral (contraintes d'aménagement, outils de protection) L autorisation des aménagements maritimes et les documents d incidence Le suivi environnemental dans les textes législatifs et réglementaires

16 Partie I : développement d des chapitres chapitre 3 : Les impacts des aménagements maritimes Les impacts sur le milieu physique, la faune et la flore aquatique et terrestre Les incidences directes et indirectes, réversibles et irréversibles

17 Partie I : développement d des chapitres chapitre 4 : Mise en oeuvre d'une campagne de surveillance Gestion du projet Cadrage spatio-temporel Environnement littoral Cartographie Gestion de la bibliographie Gestion des compétences

18 Partie I : développement d des chapitres chapitre 5 : Méthodes et techniques de suivi environnemental 14 fiches techniques classées par thématique : Milieu physique (houle, courantologie, bathymétrie-topographie, géomorphologie,qualité des sédiments, qualité des eaux littorales) Milieu vivant terrestre (flore/végétation littorale, avifaune) Milieu vivant aquatique (mammifères marins, macrozoobenthos des fonds meubles intertidaux et subtidaux, ressources halieutiques) Substrats durs (macrozoobenthos des substrats durs intertidaux, macroalgues)

19 Exemple de fiche technique thématique : houle

20 Exemple de fiche technique thématique : houle

21 Exemple de fiche technique thématique : houle

22 Exemple de fiche technique thématique : macrozoobenthos des sédiments meubles intertidaux

23 Partie II : Études de cas Le Havre Port 2000 création de Port 2000 en estuaire de Seine évaluation des mesures compensatoires et d'accompagnement Mont Saint Michel rétablissement du caractère maritime mise en place d'un programme de suivi des effets hydrosédimentaires

24 Calendrier et diffusion Mise en forme et duplication : 2ème trimestre 2008 Diffusion : - Services de l'etat (Ministères concernés et services déconcentrés: : DIREN, cellules qualité des eaux littorales) - Maîtres d'ouvrages (Ports autonomes, collectivités territoriales,...) - Aménageurs nageurs, décideurs en faisant la demande auprès du CETMEF : Philippe RAUJOUAN, chargé d'études en évaluation environnementale Département Environnement Littoral et Cours d'eau Technopole Brest-Iroise, BP PLOUZANE Tél : + 33 (0) , Fax : + 33 (0) philippe.raujouan@equipement.gouv.fr web :

25 Merci de votre attention