PROCÉDURES POUR UNE VIE SCOLAIRE SAINE ET HARMONIEUSE

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1 SYSTÈME DISCIPLINAIRE DE L ÉCOLE RÈGLES DE VIE DE L ÉCOLE : RESPECT ET SÉCURITÉ Approuvées le 25 mars 2013 (CE 12/13 28) Les manquements à ces règles seront considérés comme majeurs. Ils seront consignés dans le carnet de route de façon à informer les parents. Les manquements liés à ces règles pourraient mener à une suspension (à l interne ou à l externe). Bien entendu, les intervenants mettront en place des mesures de relation d aide afin de permettre à l enfant de modifier les comportements inacceptables. RÈGLES À mon école RAISONS CONSÉQUENCES RELATIONS D AIDE Exemples de sanctions Exemples d encouragements 1. Je respecte les autres en paroles, en gestes et dans mes attitudes. Nous ne tolérons pas : les batailles, les bousculades (même pour jouer), le tiraillage, le vol, les grossièretés, les répliques et toute autre forme de violence ou d impolitesse. 2. J agis de façon sécuritaire envers tous et pour moi-même. Nous ne tolérons pas : le fait de lancer des projectiles, de blesser, d agir de façon imprudente malgré les consignes et tout autre comportement susceptible de nuire à la sécurité des autres ou à la sienne. Favoriser un climat harmonieux où chacun se sent important, valorisé, respecté et faire en sorte qu il soit agréable de venir à notre école. Favoriser un climat de paix, donc contribuer à ce que chacun se sente protégé et respecté. Communication avec les parents (ex. : agenda, carnet de route, téléphone) Retrait dans la classe Retrait hors de la classe (avec supervision d un adulte) Perte de récréation(s) Perte du droit de participer à certaines activités ou sorties Retenue après la classe Communication avec les parents (ex. : agenda, carnet de route, téléphone) Félicitations Méritas Satisfaction de soi Privilègessurprises (ex. : récréation prolongée, congé de devoir, participation à un tirage) Communication avec les parents (ex. : agenda, carnet de route, téléphone) Rencontre de l enfant avec un ou des intervenants scolaires (ex. : enseignant, T.E.S., direction) Rencontre de l enfant avec un ou des intervenants scolaires et ses parents Réflexion écrite faite par l enfant et signée par les parents 3. Je respecte l environnement : matériel, lieux, mobilier et terrain. Nous ne tolérons pas : les bris, le vol, les graffitis, les saletés, les déchets et toute autre forme de détérioration des biens de l école. S assurer que chacun ait accès à du matériel et du mobilier en bon état et que notre école soit un lieu propre et agréable. Départ à la maison Suspension à l interne Suspension à l externe Geste réparateur (ex. : nettoyer un endroit sali, faire des excuses, rendre un service) 1.

2 PROCÉDURES POUR UNE VIE SCOLAIRE SAINE ET HARMONIEUSE Ces procédures sont un ensemble de comportements attendus chez l élève pour contribuer à son développement personnel et à une vie scolaire saine et harmonieuse : 4. Je circule calmement aux entrées et en silence sur les heures de classe. 5. J entre dans l école selon les consignes en vigueur. 6. Sur la cour, je joue en respectant les règles du jeu. 7. Je laisse à la maison la gomme et les friandises ainsi que les objets interdits par l école (ex. : Ipod, Nintendo DS ). 8. J apporte des fruits, des légumes ou du fromage comme collation. Les interventions (sanctions et relations d aide) qui seront faites suite aux manquements à ces exigences peuvent s inspirer de ce qui apparaît à la page précédente de ce document, mais peuvent également être différentes (ex. : devoir supplémentaire, faire à la maison un travail non fait en classe). Il n y aura toutefois pas de suspension. Le manquement sera inscrit au verso du carnet de route. D autres procédures pourraient être signalées aux élèves selon l évolution du vécu de l école. Note : Rappelons que le carnet de route est un outil de communication entre l école et les parents. Il est entendu que si un manquement à une des règles citées à la page précédente de ce document (respect et sécurité) se produit en classe, le manquement sera comptabilisé dans la section des trois grandes règles de vie de l école, donc inscrit à l intérieur du carnet de route. Si un comportement est répétitif et correspond à ce qui est défini dans le protocole visant à contrer l intimidation et le taxage, ce protocole s applique. CODE VESTIMENTAIRE Sont interdits : Sandales de plage; Gilets «bedaine»; Bretelles spaghettis; Jupes et «shorts» très courts; Chaussures à roulettes; Jeans troués; Souliers non sécuritaires. Vêtements et accessoires présentant des illustrations ou des messages violents ou non conformes aux valeurs prônées par le milieu scolaire (ex. : drogue, sexisme, racisme, connotation sexuelle, etc.). S il y a manquement au code vestimentaire, un feuillet d avertissement sera envoyé aux parents. En cas de récidive, l enseignant pourra s associer une autre instance de l école (ex. : T.E.S., direction). * Les parents et/ou les élèves seront informés du moment où ceux-ci peuvent venir à l école avec leur chaussure d extérieur. * L école n est pas responsable des objets perdus ou volés. 2.

3 MANQUEMENTS MAJEURS TOLÉRANCE ZÉRO Voici les comportements pour lesquels il n y a aucune tolérance et pour lesquels une intervention immédiate doit être faite à l école. Raison : Assurer un sentiment de sécurité et de bien-être à tous les élèves. OBJETS DANGEREUX COMPORTEMENTS DANGEREUX DROGUE INTIMIDATION/TAXAGE FUGUE VANDALISME BATAILLE GROSSIÈRETÉ ET IMPOLITESSE (GRAVE) ENVERS L ADULTE. MENACE VERBALE ENVERS L AUTORITÉ Lorsqu il y a un manquement majeur, l élève reçoit une signature au carnet de route entraînant l application de mesures particulières telles que : communication avec les parents, réflexion écrite par l enfant et signée par les parents, suspension à l interne ou à l externe. Le tout est décidé en concertation avec la direction et les intervenants de l école. 3.

4 L INTIMIDATION, C EST QUOI? Tout comportement, parole, acte ou geste délibéré ou non à caractère répétitif, exprimé directement ou indirectement, y compris dans le cyberespace, dans un contexte caractérisé par l inégalité des rapports de force entre les personnes concernées, ayant pour effet d engendrer des sentiments de détresse et de léser, blesser, opprimer ou ostraciser 1. LA VIOLENCE C EST QUOI? Toute manifestation de force, de forme verbale, écrite, physique, psychologique ou sexuelle, exercée intentionnellement contre une personne, ayant pour effet d engendrer des sentiments de détresse, de la léser, de la blesser ou de l opprimer en s attaquant à son intégrité ou à son bien-être psychologique ou physique, à ses droits ou à ses biens 2. Encourage les gens de ton entourage à dénoncer l intimidation et la violence dont ils sont victimes. Fais ta part pour prévenir le phénomène! De l élève : ENGAGEMENT Je m engage à respecter les règles de vie de l école. En cas de manquement, je me conformerai aux conséquences. Signature de l élève : Du parent ou tuteur : J ai pris connaissance des règles de vie et des procédures de l école. Je m engage à assumer les responsabilités liées à ses règles de vie et à collaborer avec l école pour la réussite scolaire de mon enfant. Signature d un parent ou tuteur : 1 Loi visant à prévenir et à combattre l intimidation et la violence à l école (projet de loi 56) 2 Loi visant à prévenir et à combattre l intimidation et la violence à l école (projet de loi 56) 4.

5 PROTOCOLE D INTERVENTION visant à contrer l intimidation (En lien avec la Politique visant à contrer la violence et le harcèlement en milieu de travail) Pouvoir / Fréquence / Intention Intimidation verbale Menacer, crier des noms Humilier (ridiculiser) Commérer (partir des rumeurs) Agacer à propos des vêtements et de l apparence Intimidation physique Pousser, bousculer, frapper Donner des coups de pied Cracher, voler Infliger des blessures corporelles Cyberintimidation* En tout temps, les parents des élèves concernés seront avisés.* Avertissements Conséquences Personnes concernées 1 er - Geste de réparation - Carnet de route - Sensibilisation aux conséquences d une récidive - Rencontre avec le T.E.S. - Communication téléphonique aux parents Enfant, enseignant Enfant, enseignant, parents Enfant, enseignant Enfant, T.E.S. Enseignant 2 e 3 e 4 e - Réflexion écrite - Lettre d excuses à la victime - Geste de réparation - Carnet de route - Rencontre avec le T.E.S. - Communication téléphonique aux parents - Carnet de route - Rencontre avec la direction concernée - Suspension d une journée à la maison avec travaux scolaires - Retour de l élève à l école, ses travaux faits, accompagné de ses parents La situation sera gérée par la direction. Une suspension à la maison d une durée variant entre une et cinq journées s appliquera. L élève aura des travaux scolaires à faire au cours de sa suspension. Le retour de l élève, accompagné de ses parents, s effectuera sous conditions. Si la situation ne se corrige pas, un signalement au D.P.J. pourrait être fait. Enfant, enseignant, T.E.S. Enfant, victime, T.E.S. Enfant, enseignant, T.E.S. Enfant, enseignant, parents Enfant, T.E.S. T.E.S. Enfant, T.E.S., parents Enfant, direction, T.E.S. Enfant, direction, enseignant, T.E.S., parents Enfant, direction, enseignant, T.E.S., parents Enfant, direction, enseignant, T.E.S., parents * T.E.S. : Technicien en éducation spécialisée IMPORTANT : Il faut distinguer l intimidation des chicanes et conflits habituels entre pairs. Afin de différencier ces deux réalités, il faut vérifier avec l enfant «victime» si c est la première fois qu il subit cette violence du même enfant. Si le geste est répétitif et/ou régulier et qu il entraîne un malaise, un sentiment de peur chez l enfant, il s agit d un geste d intimidation. Note : Chaque fois qu une intervention sera posée dans le cadre de l application de ce protocole, une attention particulière sera portée aux victimes. Il sera important de les confirmer dans leur dénonciation et de les rassurer quant à notre soutien et notre protection. Il est primordial de retourner les voir une fois la situation réglée afin de vérifier si le geste répréhensible s est répété ou non. De même, il est important d intervenir auprès des parents des victimes afin de leur assurer notre soutien. Quant aux témoins alliés de l intimidateur, s il y a lieu (les supporteurs, ceux qui encouragent), nous intervenons auprès d eux de la même façon qu avec l intimidateur (détail au verso). Note : Pour les événements se produisant sur le temps du service de garde, le terme «enseignant» est remplacé par «éducateur». 5.

6 MESURES DE SOUTIEN, ENCADREMENT OFFERT L ÉLÈVE VICTIME Intervention immédiate; Offrir un service d accompagnement; Assurer sa sécurité; Effectuer un suivi. L ÉLÈVE AGRESSEUR / INTIMIDATEUR Rencontrer l élève agresseur; Évaluer sa capacité d empathie; L informer des sanctions disciplinaires Service d accompagnement. L ÉLÈVE TÉMOIN Ne pas tolérer la loi du silence; L inviter à intervenir; Qu elle est sa position face au geste de violence; Offrir du soutien s il est affecté par la situation. 6.

7 Circulation : INFORMATIONS À RETENIR Pour des raisons de sécurité et afin de permettre au personnel de travailler dans le calme, la circulation des visiteurs est interdite à l intérieur de l école. Sur les heures de classe, les visiteurs doivent se présenter au secrétariat. Sur les heures du service de garde, les visiteurs doivent se présenter au poste d accueil de l entrée principale. Il est interdit aux parents de se rendre directement aux vestiaires des enfants et/ou aux classes sauf s ils ont reçu une invitation d un membre du personnel. Il est interdit de retourner en classe chercher du matériel oublié après les heures de classe. Afin d assurer la sécurité de tous nos élèves, à l extérieur, la circulation automobile est interdite dans le «U» entre 7 h et 15 h 45. Le stationnement du personnel n est autorisé qu aux détenteurs de vignette émise par la commission scolaire des Premières-Seigneuries. Bicyclette : Seuls les élèves de 3 e à la 6 e année ont la possibilité de venir à l école à bicyclette. Les élèves doivent circuler dans la rue lorsqu ils sont à vélo et non sur les trottoirs. Les élèves doivent descendre de leur vélo lorsqu ils traversent aux intersections. Les élèves doivent être à côté de leur vélo dès qu ils entrent et sortent du terrain de l école. Le port du casque protecteur est fortement recommandé. Chaque vélo doit être verrouillé au support à vélo de l école, à l aide d un cadenas individuel. Les parents et/ou les élèves seront informés des moments de l année où il est permis de venir à l école à vélo. Nous vous rappelons l interdiction de venir à l école avec une trottinette, une planche à roulettes ou en patins à roues alignées. Absence d un élève : Vous devez aviser l enseignant par écrit lorsque l absence est prévisible. De plus, vous devez appeler au secrétariat au , poste 1 (répondeur) et indiquer le nom de l enfant, sa classe, la durée de son absence et la raison. Si votre enfant fréquente le service de garde, vous devez aussi les aviser au Sécurité dans la cour : La cour de l école est réservée exclusivement aux élèves qui fréquentent notre école à moins d autorisation de la direction. Il est important que les enfants ne fréquentant pas le service de garde n arrivent pas dans la cour avant les heures suivantes : le matin à 7 h 50 et l après-midi à 12 h 47. La surveillance n est assurée qu à partir de ces heures. L école ne peut être tenue responsable des incidents qui surviendraient en dehors de l horaire de surveillance. Bris ou perte de matériel appartenant à l école : Tout matériel appartenant à l école qui aura été perdu, endommagé ou brisé sera facturé au parent concerné, ceci dans le but de remplacer ce matériel. 7.

8 MON HORAIRE Jour 1 Jour 2 Jour 3 Jour 4 Jour 5 Jour 6 Jour 7 Jour 8 Jour 9 Période 1 Période 2 Récréation 10 h 06 à 10 h 21 Période 3 Dîner 11 h 27 à 12 h 57 Période 4 Récréation 14 h 03 à 14 h 18 Période 5 REMARQUES : 8.