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1 Formulaire de candidature Formations, Apprentissage la langue des signes française LANDES Ville : 1. INFORMATION SUR LE STAGIAIRE M. Mme entendant(e) Malentendant(e) Sourd(e) Prénom :.. Nom : Date de naissance : Situation professionnelle / Etude :. Adresse :. Code Postal :.. Ville : Tél : Portable :. Mail (obligatoire) :. Niveau de LSF déjà acquis (Cycle / module) :.. Nombre d heures effectuées, en quelle année? : Nom de l organisme de formation :.. Photo d identité à rejoindre en format numérique Attention! Si vous avez déjà appris la LSF dans une autre association, une évaluation est nécessaire avant de vous inscrire pour déterminer votre niveau.merci de prendre rendez auprès du secrétaire. 2. FINANCEMENT DE FORMATION Individuel Tarif réduit : Eludant (e) Demandeur d emploi Parent d enfant sourd Famille sourde Formation continue Subvention DIF CPF Nom de l organisme financeur : Nom et téléphone de la personne à contacter en charge de votre dossier :..... Stage intensifs : Attention! les cycles B1.ne sont accessibles qu en stages intensifs. A1.1 A1.2 A1.3 A1.4 A2.1 A2.2 A2.3 A2.4 B1.1 B1.2 B1.3 B1.4 B1.5 B1.6 Cours du soir (inscription demandée pour l année entière) Cycle A1-A2 Modules A1.1-A12 q Mardi de 17h30 à 20h Modules A1.3 A1.4 A2.1 jeudi de 17h30 à 20h Cycle A2 q Modules A2.2 - A2.3 - A2.4 Groupe de discussion : Niveau à déterminer nous Jeudi de 17h30 à 20h Janvier à décembre Site internet :

2 Formations, Apprentissage la langue des signes française 3. CHOIX DU STAGE Pour les stages << vacances scolaires >> merci de contacter le secrétaire 4. Tarifs (Sélectionner le tarif en fonction de votre statut, un justificatif est obligatoire pour le tarif réduit) Tarifs << Apprendre la Langue des Signes Française >> Prix pour 30 (1 module) Nombre de modules Individuel 215 X.. Réduit 150 X.. Formation continue (employeur) 495 X.. Subvention 370 X.. Une réduction de 5% sera effectuée en cas d inscription aux 14 modules (remboursement après réalisation des 420 d affilée). TOTAL Etudiant, demandeur d emploi, famille sourde. 5. RECAPITULATIF Acompte 30% Règlement de la formation par chèques en 4 fois sans frais Détail du règlement : à l ordre d Albert LANOU Un chèque d acompte correspondant à 30 % du prix de votre formation (CG - Annulation et report) est obligatoire pour valider votre inscription. Le solde du stage devra payé en début de semaine lors de votre venue à FORM SIGN, vous pouvez payer par chèque en 3 fois maximum. Solde chèque 1 Solde chèque 2 Solde chèque 3 TOTAL Pièces à joindre obligatoirement au formulaire Un chèque correspondant 30% du prix global Une photo d identité (Nom, Prénom au dos) Une enveloppe timbrée libellée à votre adresse Annuler d inscription 15 Bulletin d inscription à envoyer à : FORM SIGN - LANDES - Demande d inscription Rue cote de l ilot HASTINGUES

3 INSCRIPTION CONDITIONS GENERALES Formations, Apprentissage la langue des signes française L inscription à une formation FORM SIGN implique l acceptation intégrale des conditions générales ci-présentes. Toute inscription qui ne sera pas suivie d un règlement pourra être annulée pour satisfaire d autres demandes. Règlement Tous nos prix mentionnés sur la brochure d information sont applicables jusqu à la fin de juin Tous nos prix sont nets, FORM SIGN est un organisme de formation non assujetti à la TVA. Nos tarifs comprennent l animation pédagogique, la documentation et les supports distribués pendant la formation. Les frais d hébergement et de restauration ne sont pas compris dans nos tarifs. Pour le financement individuel (financer soi-même la formation), le participant verse un acompte égal à 30% du coût total de la formation à la signature du bulletin d inscription. Le solde des frais de formation doit être déposé dès le premier jour en un seul règlement ou en règlement fractionné Communication Dans tous les cas, toute modification sur le déroulement de la formation, à l initiative de FORM SIGN, sera communiquée au participant. La communication sur les coordonnées du lieu de la formation sera faite par les moyens dont disposera FORM SIGN : courrier, au plus tard 8 jours avant le début de la formation. Annulation et report Droit à l image Si le nombre minimum de participants n est pas atteint, FORM SIGN se réserve FORMSIGN ne pourra, dans son site, utiliser l image des participants de la le droit d annuler ou de reporter à une date ultérieure une formation avec un formation considérée que sous réserve d une autorisation de ces mêmes préavis de 8 jours avant le début de la formation. Le montant versé sera alors participants. intégralement remboursé ou reporté sur une autre date avec l accord des parties réservées. Loi appliquée En vertu du nouvel article R du Code de Commerce, FORM SIGN doit Toute annulation ou report d inscription doit nous parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 8 jours avant le début de la formation. À cette condition, FORM SIGN rembourse l intégralité des sommes versées ou avec l accord des parties intéressées, reporté sur une autre date. En cas d annulation moins de 8 jours avant le début de la formation, FORM SIGN facturera 30% du coût total de la formation. Si l annulation intervient le jour du début de la formation, FORM SIGN facturera le coût total de la formation. Abandon, dédit En cas d abandon en cours de formation par un participant en cas de force majeur* dûment reconnu, FORM SIGN retiendra sur le coût total, les sommes qu il aura réellement dépensées ou engagées pour la réalisation de ladite action, conformément aux dispositions de l article L du code du travail. * La force majeure est définie par la jurisprudence comme un événement imprévisible, insurmontable et étranger à la personne qui n exécute pas ses obligations. Litige En cas de litige, le participant conviendra, préalablement à toute action en justice, les modalités de règlement amiable des difficultés auxquelles peut donner lieu l exécution de la convention. Si une contestation ou un différend n a pu être réglé à l amiable, seul le tribunal du siège du département HASTINGUES sera compétent pour régler le litige. Diplôme, certificats Une attestation de formation sera remise à chaque participant en fin de la formation et après paiement du coût total de la formation. Propriété intellectuelle Tous les cours, documents et supports présentés aux participants restent la propriété de FORM SIGN. Ils ne peuvent en aucun cas ni reproduits, ni communiqués ou diffusés sans l accord écrit préalable de FORM SIGN. indiquer sur ses documents commerciaux : Le numéro d identification délivré conformément à l article D du Code de Commerce, suivi immédiatement et lisiblement des mots «dispensé d immatriculation en application de l article L du Code de Commerce», L adresse du lieu d exercice de son activité, S il est bénéficiaire d un contrat d appui au projet d entreprise pour la création ou la reprise d une activité économique au sens de l article L du Code de Commerce, la dénomination sociale de la personne morale responsable de l appui, le lieu du siège social ainsi que son numéro unique d identification, La mention «TVA non applicable en application de l article 293 B du CGI». En cochant cette case je déclare avoir prise Connaissance des conditions générales que que J accepte. Je certifie sur l honneur l axactitude des Informations portées sur le présent formulaire Date : J autorise FORM SIGN à utiliser mes coordonnées afin que je sois informé(e) des événtuels évènements en lien avec la LSF et/ou FORM SIGN. Signature SMS : E- mail :contact@formsign.fr Siret : NAF: 8559A - RCS HASTINGUES

4 PLANNINGS - LSF LANDES - HASTINGUES Apprendre la Langues des Signes Française STAGE INTENSIF 1ére session 2 éme session 3 éme session Du 05 septembre 2016 au 16 décembre 2016 Du 09 janvier 2017 au 03 mars 2017 Du 20 février 2017 au 13 juillet 2017 MODULES MODULES MODULES A 1.1 Du 05/09/16 au 09 /09/16 A 1.2 Du 12/09/16 au 16/09/16 A 1.3 Du 19/09/16 au 23/09/16 A 1.4 Du 26/09/16 au 30/9/16 A 2.1 Du 03/10/16 au 07/10/16 A 2.2 Du 10/10/16 au 14/10/16 A 2.3 Du 17/10/16 au 21/10/16 A 2.4 Du 24/10/16 au 28/10/16 Semaine d interruption B 1.1 Du 07/11/16 au 10/11/16 B 1.2 Du 14/11/16 au 18/11/16 B 1.3 Du 21/11/16 au 25/11/16 B 1.4 Du 28/11/16 au 02/12/16 B 1.5 Du 05/12/16 au 09/12/16 B 1.6 Du 12/12/16 au 16/12/16 A 1.1 Du 09/01/17 au 13/01/17 A 1.2 Du 16/01/17 au 20/01/17 A 1.3 Du 23/01/17 au 27/01/17 A 1.4 Du 30/01/17 au 03/02/17 A 2.1 Du 06/02/17 au 10/02/17 A 2.2 Du 13/02/17 au 17/02/17 A 2.3 Du 20/02/17 au 24/02/17 A 2.4 Du 27/02/17 au 03/03/17 A 1.1 Du 20/02/17 au 24/02/17 A 1.2 Du 27/02/17 au 03/03/17 A 1.3 Du 06/03/17 au 10/03/17 A 1.4 Du 13/03/17 au 17/03/17 A 2.1 Du 20/03/17 au 24/03/17 A 2.2 Du 27/03/17 au 31/03/17 A 2.3 Du 03/04/17 au 07/04/17 A 2.4 Du 10/04/17 au 14/04/17 B 1.1 Du 18/04/17 au 21/04/17* B 1.2 Du 24/04/17 au 28/04/17 B 1.3 Du 02/05/17 au05/05/17* B 1.4 Du 09/05/17 au 12/05/17* B 1.5 Du 15/05/17 au 19/05/17 Semaine d interruption B 1.6 Du 06/06/16 au 10/06/16 Semaine de 5 jours : Du lundi au jeudi de 8h45 à 12h00 et de 13h00 à 16h30 Le vendredi de 9h00 à 12h00 * Semaine de 4 jours (en cas de jour férié) : De 8h30 à 12h15 et de 13h00 à 16h45

5 PLANNINGS - LSF LANDES - HASTINGUES Apprendre la Langues des Signes Française COURS DU SOIR Modules A1.1-A1.2 Cours du mardi de 18h00 à 20h00 Modules A1.3-A1.4 Cours du jeudi de 18h00 à 20h00 Mois Dates Mois Dates Septembre 27 Octobre Novembre Décembre Janvier Février Mars Avril Mai Juin Septembre 29 Octobre Novembre Décembre Janvier Février Mars Avril Mai Juin

6 PLANNINGS - LSF LANDES - HASTINGUES Apprendre la Langues des Signes Française STAGE VACANCE SCOLAIRE Niveau à déterminer nous consulté AUTOMNE 2016 HIVER 2017 Du 24/10/16 au 28/10/16 Du 20/02/17 au 24/02/17 Du 27/02/17 au 03/03/17 PRINTEMPS 2017 ETE 2017 Du 18/04/17 au 21/04/17* Du 10/07/17 au 13/07/17* Du 24/04/17 au 28/04/17 Du 17/07/17 au 21/07/17 *Semaine de 4 jours (en cas jour férié) : de 8h30 à 12h15 et de 13h00 à 16h45 Semaine de 5 jours : Du lundi au jeudi de 8h45 à 12h00 et de 13h00 à 16h30 - Le vendredi de 9h00 à 12h00

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