INSTITUT DEPARTEMENTAL ALBERT CALMETTE ROUTE DE WIDEHEM BP CAMIERS
|
|
- Christophe Fournier
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Désignation et adresse de l établissement qui passe le marché : INSTITUT DEPARTEMENTAL ALBERT CALMETTE ROUTE DE WIDEHEM BP CAMIERS Objet du marché : PRESTATIONS DE SERVICES D ASSURANCES LOT 3 : FLOTTE AUTOMOBILE (solution de base) ET AUTO-MISSION (option) Le présent document comporte 9 pages, numérotées de 1 à
2 SOMMAIRE Pages 1 - DEFINITION DES GARANTIES DEFINITION DES FORMULES DE GARANTIES OPTION : AUTO-MISSION DOCUMENTS ANNEXES
3 1 - DEFINITION DES GARANTIES FLOTTE AUTOMOBILE La flotte automobile est composée de 33 véhicules, dont la liste et les garanties figurent au document 1 en annexe. Cet état constitue l assiette de cotisation à la prise d effet du marché et sera régularisable annuellement en fonction de l évolution du parc automobile dans les conditions prévues au paragraphe «convention spéciale». 1) Responsabilité Civile Hors circulation. En circulation. Garanties annexes : - assistance bénévole - conduite à l insu - prêt de volant 2) Dommages aux véhicules Frais de réparation ou de remplacement : - valeur vénale du véhicule - valeur à neuf pour les véhicules de moins de 6 mois Vol / incendie : - valeur vénale du véhicule - valeur à neuf pour les véhicules de moins de 6 mois Bris de glace : - frais de réparation ou de remplacement sans franchise. Franchise générale (sauf bris de glace) : - Dommages : niveau 1 : néant (franchise en cours) - Niveau 2 : 300 3) Défense recours / protection juridique L assureur prendra en charge les frais de justice pouvant incomber au conducteur ou ses passagers dans le cadre d une procédure amiable ou contentieuse afférente à la conduite d un véhicule garanti. - Garanties minimums : ) Assistance - 3
4 L assureur prendra en charge l ensemble des frais consécutifs à une immobilisation du véhicule (remorquage, rapatriement du véhicule, véhicule de remplacement, frais de séjour et/ou de retour). Pour le véhicule de remplacement, l assureur devra même à disposition un véhicule de même catégorie (exemple : véhicule de 9 places) ou de rapatrier si besoin les personnes. Cette garantie est accordée sans franchise de kilométrage du lieu de parking habituel du véhicule. 5) Equipements spéciaux, objets, accessoires hors série, matériels fixes et mobiles embarqué dans les véhicules Assurance des effets et objets personnels, des aménagements et du matériel embarqué dans les véhicules, au premier risque, à concurrence des capitaux prévus aux cahiers des clauses techniques particulières. Les garanties sont accordées par véhicule, sans dénomination du matériel et des équipements, au premier risque avec dérogation à la règle proportionnelle. 6) Exclusions Les exclusions contenues dans les offres figurent au nombre des critères de sélection. Par conséquent, il appartient aux assureurs de respecter l esprit et l amplitude des définitions de garanties en limitant au minimum les exclusions concernant l application des garanties. Elles devront impérativement être indiquées en réserves dans le cadre prévu à cet effet dans l annexe de prix. A défaut, seules les présentes conditions du CCTP demeureront applicables. CONVENTIONS SPECIALES Tous les véhicules pourront être utilisés pour des déplacements privés en dehors du service. Les remorques et attelages d un PTAC inférieur à 750 KG seront couverts par le véhicule tractant sans déclaration aux assureurs. Les dommages matériels causés par un véhicule assuré à un préposé de l assuré ou à son véhicule, sont considérés comme des dommages causés à des tiers. L assureur fournira annuellement un état statistique indiquant la date, le code responsabilité, le nom du conducteur et l évaluation des dossiers en cours. Tout véhicule nouveau sera automatiquement couvert sans déclaration préalable. L établissement effectuera la régularisation des entrées et sorties de véhicules dans un délai maximum de 1 mois après l échéance principale du 1 er janvier. - 4
5 2 - DEFINITION DES FORMULES DE GARANTIES Formule A : RESPONSABILITÉ CIVILE DEFENSE ET RECOURS / PROTECTION JURIDIQUE DOMMAGES TOUS ACCIDENTS BRIS DE GLACE VOL INCENDIE EQUIPEMENTS, ACCESSOIRES ET MATERIELS FIXES OU MOBILES* ASSISTANCE Formule B : RESPONSABILITÉ CIVILE DEFENSE ET RECOURS / PROTECTION JURIDIQUE INCENDIE BRIS DE GLACE. VOL EQUIPEMENTS, OBJETS, ACCESSOIRES ET MATERIELS FIXES OU MOBILES* ASSISTANCE Formule C : RESPONSABILITÉ CIVILE DEFENSE ET RECOURS / PROTECTION JURIDIQUE BRIS DE GLACE (sauf engins de manutention) ASSISTANCE (sauf engins de manutention) * Cette extension de garantie couvre les aménagements fixes et le matériel embarqué, au premier risque, à concurrence des montants garantis. - 5
6 3 - OPTION : AUTO-MISSION Présentation du risque et assiette de cotisation Le kilométrage annuel pour l ensemble du personnel a été fixé à kilomètres qui servira d assiette forfaire annuelle, régularisable au-delà sur la base d un prix au km, comme prévue à l annexe de prix à l acte d engagement Définitions contractuelles BENEFICIAIRES COUVERTS Les personnes garanties sont les préposés de l établissement, les stagiaires, les administrateurs et les bénévoles, lorsqu'ils utilisent leur véhicule personnel ou un véhicule dont ils sont détenteurs à quelque titre que ce soit (à l exclusion des véhicules de l assuré) dans le cadre d un ordre de mission délivré par le chef d établissement ou par délégation. RISQUES COUVERTS Les bénéficiaires du contrat auto-mission sont couverts pour les dommages survenant lors de missions effectuées dans le cadre des activités de l établissement ou en relation directe avec sa mission de service public de santé. Les garanties du contrat se substituent intégralement aux assurances que les bénéficiaires ont souscrites pour l'usage desdits véhicules. En conséquence, les utilisateurs sont dispensés d effectuer une déclaration auprès de l assureur du véhicule accidenté. Principe de contrat Le souscripteur est l établissement et les bénéficiaires sont toutes les personnes intervenant pour son compte, salariées ou non. L établissement établit chaque année civile le récapitulatif du nombre de kilomètres parcourus pour son compte par les bénéficiaires du contrat. L établissement adresse cet état à l'assureur dans les trois mois qui suivent l échéance principale pour l'ajustement de la prime. - 6
7 Garanties auto-mission GARANTIES Responsabilité civile en et hors circulation Incendie du véhicule Vol du véhicule Dommages tous accidents MONTANT DE LA COUVERTURE Dommages corporels illimités, dommage matériel, incendie et explosion limités à A concurrence de la valeur vénale ou de la valeur à dire d'expert. A concurrence de la valeur vénale ou de la valeur à dire d'expert. A concurrence de la valeur vénale ou de la valeur à dire d'expert. Défense recours Catastrophes naturelles. Assistance au véhicule, dépannage. Garantie légale Sans franchise kilométrique Franchise : Néant Prime : Les assureurs proposeront une prime forfaitaire sur la base d un kilométrage annuel de kms, réajustée en fin d exercice en fonction des kilomètres effectués au-delà de la base forfaitaire moyennant un taux de régularisation au kilomètre qui sera indiqué avec la prime forfaitaire. - 7
8 4 - DOCUMENTS ANNEXES Document 1 : Etat du parc automobile (assiette de cotisation) Document 2 : Cartes grises Document 3 : Statistiques sinistres (flotte automobile) Annexe de prix à joindre obligatoirement à l acte d engagement Fait à, le Lu et approuvé Date et signature du candidat Nom Prénom : Courriel : Cachet de l entreprise : - 8
MARCHE PUBLIC DE SERVICES D ASSURANCES
OPH ville de BOBIGNY 6 rue du Chemin vert 93016 BOBIGNY cedex MARCHE PUBLIC DE SERVICES D ASSURANCES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Procédure adaptée (Décret N 2006-975 du 1er août
Plus en détailLOT N 3 : LA FLOTTE AUTOMOBILE
VILLE DE TREGUNC MARCHE ASSURANCES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 3 : LA FLOTTE AUTOMOBILE 1 CONDITIONS PARTICULIERES NOTE PREALABLE : Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières
Plus en détail«FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012
Flotte Automobile & Auto-mission 2010 2012 REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE SAINT GALMIER «FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012 CAHIER DES CHARGES PERSONNE PUBLIQUE CONTRACTANTE : Ville de SAINT GALMIER
Plus en détailHOPITAL DE PEDIATRIE ET DE REEDUCATION ROUTE DE LONGCHENE 78830 BULLION
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Désignation et adresse de l établissement qui passe le marché : HOPITAL DE PEDIATRIE ET DE REEDUCATION ROUTE DE LONGCHENE 78830 BULLION Objet du marché : Prestations
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
MSA de la Corse CCTP Lot n 2 2014-03 1 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Procédure adaptée Articles 28 et 29 du Code des Marchés Publics Objet du marché n 2014-03: Assurance automobiles
Plus en détailVILLE DE FEYZIN CAHIER
CAHIER DES CHARGES LOT N 3 : FLOTTE AUTOMOBILE Cahier des charges / Flotte Automobile page 1 SOMMAIRE Article 1 OBJET DE L ASSURANCE.. page 3 Article 2 USAGE DES VEHICULES page 3 Article 3 GARANTIES DETAILLEES.
Plus en détailPièce N 3.3 - Cahier des Charges
MARCHE PUBLIC MAIRIE DE CHATELAILLON-PLAGE DESIGNATION : MARCHE D ASSURANCE 2014-2018 COMMUNE DE CHATELAILLON-PLAGE (17340) LOT 3 : ASSURANCE DE LA FLOTTE AUTOMOBILE Pièce N 3.3 - Cahier des Charges Cahier
Plus en détailCCAS DE PLEURTUIT LOT N 3
CCAS DE PLEURTUIT LOT N 3 ASSURANCE "FLOTTE AUTOMOBILE et RISQUES ANNEXES" CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Le présent cahier des clauses particulières comporte, par ordre de prévalence décroissant : Pour
Plus en détailFONDATION ARC EN CIEL LOT N 3
FONDATION ARC EN CIEL LOT N 3 ASSURANCE "FLOTTE AUTOMOBILE et RISQUES ANNEXES" CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Le présent cahier des clauses particulières comporte, par ordre de prévalence décroissant
Plus en détailVILLE DE NIEUL-SUR-MER LOT N 1
VILLE DE NIEUL-SUR-MER LOT N 1 ASSURANCE "FLOTTE AUTOMOBILE et RISQUES ANNEXES" CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Le présent cahier des clauses particulières comporte, par ordre de prévalence décroissant
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICES (MAPA) LOT N 5 ASSURANCES AUTO COLLABORATEUR. Procédure "adaptée" selon les articles 26 II et 28 du Code des Marchés Publics
MARCHE PUBLIC DE SERVICES (MAPA) MARCHE D'ASSURANCES A LOTS LOT N 5 ASSURANCES AUTO COLLABORATEUR Procédure "adaptée" selon les articles 26 II et 28 du Code des Marchés Publics Le présent dossier de consultation
Plus en détailAuto Standard ASSURANCES DE BIENS. Conducteurs ayant du bonus et au moins 3 ans d assurance. Automobile. Notice. Garantie du conducteur incluse
ASSURANCES DE BIENS Automobile ( Auto ) Standard Conducteurs ayant du bonus et au moins 3 ans d assurance Notice Garantie du conducteur incluse Excellents principes indemnitaires Bris de glace sans franchise
Plus en détailL assurance de vos passions DEVIS IMMÉDIAT 01 42 46 52 52. www.iccassurances.fr
Shutterstock Référence L assurance de vos passions DEVIS IMMÉDIAT 01 42 46 52 52 Assurance autos, motos, cyclos, véhicules militaires, tracteurs Tarifs dégressifs flottes www.iccassurances.fr PARIS - LYON
Plus en détailCCAS DE PLEURTUIT LOT N 3
CCAS DE PLEURTUIT LOT N 3 ASSURANCE "AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES" DOSSIER DE PROCEDURE ADAPTEE Le présent dossier comporte : 1/ Fiche de demande de renseignements... 1 page 2/ Acte d'engagement... 10
Plus en détailAGROCAMPUS OUEST ACTE D ENGAGEMENT DU LOT N 2
AGROCAMPUS OUEST ACTE D ENGAGEMENT DU LOT N 2 ASSURANCE "FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES" DOSSIER D'APPEL D'OFFRES OUVERT Le présent dossier comporte : 1/ Fiche de demande de renseignements... 1 page
Plus en détailFiche Produit. Assurance AUTO
Fiche Produit Assurance AUTO Avec Toutpratique-assurances, l assurance auto devient plus simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez besoin pour rouler en
Plus en détailASSURANCE AUTOMOBILE
Police Flotte N 53 368 215 EFFET : 1 ER JANVIER 2014 ASSURANCE AUTOMOBILE DISPOSITIONS PARTICULIERES CONTRAT à effet du 1 er janvier 2014 ENTRE : SAS VOITURELIB 7 Impasse Charles Petit 75011 PARIS ci-après
Plus en détailPRESTATIONS de SERVICES en ASSURANCES. CAHIER des CHARGES. Assurance des véhicules automobiles Lot N 3 Garanties Automission
Objet du Marché PRESTATIONS de SERVICES en ASSURANCES CAHIER des CHARGES Assurance des véhicules automobiles Lot N 3 Garanties Automission Le présent dossier comprend : - Le cahier des charges, - Des annexes,
Plus en détailASSURANCES DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES PYRENEES-ALTANTIQUES
ASSURANCES DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES PYRENEES-ALTANTIQUES CONDITIONS PARTICULIERES Marché d'assurances 2012 CDG-64 1 Dossier de Consultation des assureurs CONDITIONS
Plus en détailPrestations d assurances de flottes automobiles. Présentation de l offre
Prestations d assurances de flottes automobiles Présentation de l offre SOMMAIRE I. Contexte et Entités concernées II. III. Présentation des attributaires du marché L offre : un contrat modulable, des
Plus en détailCOMMUNAUTE de COMMUNES des TROIS RIVIERES. MARCHE d ASSURANCES LOT N 4 FLOTTE - AUTOMISSION. DOSSIER de CONSULTATION
COMMUNAUTE de COMMUNES des TROIS RIVIERES MARCHE d ASSURANCES LOT N 4 FLOTTE - AUTOMISSION DOSSIER de CONSULTATION - CAHIER des CHARGES des CLAUSES TECHNIQUES - CAHIER des CHARGES GENERALES - ACTE d ENGAGEMENT
Plus en détailGuide auto. Et si votre boîte à gants pouvait contenir toutes les
Guide auto Et si votre boîte à gants pouvait contenir toutes les informations utiles sur la route? AFMA vous offre ce guide Auto pour répondre à toutes vos questions sur votre assurance Auto et sur les
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES MARCHE DE SERVICES D ASSURANCES LOT N 3 FLOTTE, AUTO MISSION PROCEDURE ADAPTEE
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES MARCHE DE SERVICES D ASSURANCES LOT N 3 FLOTTE, AUTO MISSION PROCEDURE ADAPTEE Ce document contient 5 pages 1 rue des Carmes CS 70139 22800 QUINTIN Page 1 SOMMAIRE Article
Plus en détailCENTRE HOSPITALIER de MONTEREAU 1 BIS RUE VICTOR HUGO 77875 MONTEREAU CEDEX
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Désignation et adresse de l établissement qui passe le marché : CENTRE HOSPITALIER de MONTEREAU 1 BIS RUE VICTOR HUGO 77875 MONTEREAU CEDEX Objet du marché :
Plus en détailInformation sur l Assurance AUTOMOBILE
Information sur l Assurance AUTOMOBILE Avec AssurOne group, l assurance auto devient plus simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez besoin pour rouler
Plus en détailL ASSURANCE AUTO FICHE PRODUIT
L ASSURANCE AUTO FICHE PRODUIT Avec amaguiz, vous avez le choix entre 2 offres en fonction de votre profil et de l utilisation de votre voiture : al ASSURANCE AUTO CLASSIQUE al ASSURANCE AUTO AU KILOMÈTRE
Plus en détailInformation sur l Assurance AUTOMOBILE
Information sur l Assurance AUTOMOBILE Avec AssurOne group, l assurance auto devient plus simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez besoin pour rouler
Plus en détailDOSSIER DE CONSULTATION
Appel d offre ouvert Marché 2008-12 DOSSIER DE CONSULTATION Lot 2 «Flotte Automobile» 1 REGLEMENT DE CONSULTATION COMMUN A TOUS LES LOTS SOMMAIRE ARTICLE 1 : Collectivité qui passe le marché ARTICLE 2
Plus en détailSolassur Auto du Pro est un contrat d assurance automobile modulable qui prend soin de vous et de votre véhicule en toutes circonstances.
Solassur Auto du Pro Assurez votre véhicule au plus près de vos besoins et de votre budget. EN BREF Solassur Auto du Pro est un contrat d assurance automobile modulable qui prend soin de vous et de votre
Plus en détailAllianz Professionnels de l auto «Confort»
Multirisques Allianz Professionnels de l auto «Confort» Garanties et franchises Tableau récapitulatif Avec vous de A à Z L assurance des véhicules Article 1 - Responsabilité civile 3 Article 2 - Défense
Plus en détailAUTO LIBERTÉ FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des nouveaux conducteurs SPECIFICITES CIBLES AVANTAGES. De 25 à 74 ans
FICHE PRODUIT PARTICULIERS AUTO LIBERTÉ L assurance des nouveaux conducteurs CIBLES De 25 à 74 ans Sans antécédent (sauf en DTA) CRM de 0.60 à 1.00 SPECIFICITES Nous acceptons : Jusqu à 2 sinistres sur
Plus en détailFiche Produit. Assurance CAMPING-CAR
Fiche Produit Assurance CAMPING-CAR Avec Toutpratique-assurances, l assurance camping-car devient plus simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez besoin
Plus en détailCONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés
Prévenir Assurer une collectivité les risques... CONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés et AUTO-MISSION Résumé du contrat d assurance de la FFCO > Les garanties de la licence assurance de la fédération et les garanties
Plus en détailGestion du programme d assurances de Lozère Développement. Dossier de consultation
Gestion du programme d assurances de Lozère Développement Dossier de consultation Cahier des clauses techniques particulières LD/SO/ND Lozère Développement Consultation Assurances CCTP 19/10/2010 1 /10
Plus en détailLot n 4 : Cahier des Clauses Techniques Particulières. Automobile et Auto-Mission
Lot n 4 : Cahier des Clauses Techniques Particulières SOUSCRIPTEUR : SIVOM de Trith-Saint-Léger & Environs - Centre Intercommunal de Gérontologie Rue Pierre Brossolette 59300 AULNOY LEZ VALENCIENNES Représenté
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICES. *Syndicat Intercommunal d Énergie des Deux-Sèvres 14 rue Notre-Dame BP 90421 79004 NIORT Cedex ASSURANCES
MARCHE PUBLIC DE SERVICES *Syndicat Intercommunal d Énergie des Deux-Sèvres 14 rue Notre-Dame BP 90421 79004 NIORT Cedex ASSURANCES Date et heure limites de réception des offres 26 novembre 2010 à 16 heures
Plus en détailLES SOLUTIONS ASSURANCES DES PROFESSIONNELS. Assurances dommages. Protégez vos biens professionnels et privés
LES SOLUTIONS ASSURANCES DES PROFESSIONNELS Assurances dommages Protégez vos biens professionnels et privés Faire vivre votre contrat En choisissant de vous assurer au Crédit Agricole, vous bénéficiez
Plus en détailCOMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE DOUE-LA-FONTAINE LOT N 3
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE DOUE-LA-FONTAINE LOT N 3 ASSURANCE "AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES" DOSSIER DE PROCEDURE ADAPTEE Le présent dossier comporte : 1/ Fiche de demande de renseignements...
Plus en détailFiche de produit Police Voiture. Cette police assure les risques spécifiques qui découlent de l utilisation d une voiture.
POLICE VOITURE juin 2014 Fiche de produit Cette police assure les risques spécifiques qui découlent de l utilisation d une voiture. Tout propriétaire ou preneur de leasing (financier) d une voiture. Assurances
Plus en détail> Une garantie obligatoire
R 414 Juillet 2007 Centre de documentation et d information de l assurance La voiture et l assurance > Une garantie obligatoire La garantie responsabilité civile Seule assurance obligatoire en automobile,
Plus en détailMagasins Filière BIO Assurément Durable
Magasins Filière BIO Assurément Durable 1 Madame, Monsieur, Voil{ maintenant plus de 15 ans qu un certain nombre d entre vous, ont osé développer leurs activités dans le domaine des produits naturels,
Plus en détailTous. véhicules Garanties. Responsabilité civile. Protection du conducteur DPRSA (1) DPRSA (1) DPRSA (1) DPRSA (1) PJ (2)
Eurofil, le bon plan de l assurance Auto Des garanties solides! Chez Eurofil, vous avez le choix entre 5 formules pour assurer votre véhicule. Des formules Tiers aux formules Tous Risques, vous profitez
Plus en détailMarché à procédure adaptée. Cahier des charges. Assurances
Marché à procédure adaptée Passé en application de l article 28 du code des marchés publics Cahier des charges Assurances Date limite de réception des offres Le 28 octobre 2011 à 12h00 Syndicat Mixte Interrégional
Plus en détail>Associations. Conventions spéciales. Assurance spéciale associations Tous risques objet
>Associations Conventions spéciales Assurance spéciale associations Tous risques objet SOMMAIRE ASSURANCE TOUS RISQUES OBJET ART. 1 - Objet de l assurance 2 ART. 2 - Étendue de la garantie 2 ART. 3 -
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES PARTICULERES (C.C.P.)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES LOT n 2 ASSURANCE «FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES» - SYNDICAT INERCOMMUNAL du CANTON de SAINT ALBAN LEYSSE - CAHIER DES CLAUSES PARTICULERES (C.C.P.) CCP
Plus en détailMarché public d assurances Passé selon la procédure adaptée Article 28 du CMP. Cahier des charges
Marché public d assurances Passé selon la procédure adaptée Article 28 du CMP Cahier des charges 1. Assurance dommages aux biens 2. Assurance responsabilité civile 3. Assurance protection juridique 4.
Plus en détailASSUR-BP Auto des Particuliers
ASSUR-BP Auto des Particuliers Assurez votre véhicule au plus près de vos besoins et de votre budget. EN BREF ASSUR-BP Auto est un contrat d assurance automobile modulable qui prend soin de votre véhicule
Plus en détailConvention d assistance 921.147. FORMULE 2 Véhicule de collection Sans franchise kilométrique
Convention d assistance 921.147 FORMULE 2 Véhicule de collection Sans franchise kilométrique Les prestations de la convention d'assistance souscrite par TEA CEREDE auprès de Fragonard Assurances (Société
Plus en détailAUTO ALLEGRO FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des conducteurs avec petits bonus CIBLES AVANTAGES
FICHE PRODUIT PARTICULIERS AUTO ALLEGRO L assurance des conducteurs avec petits bonus CIBLES De 23 à 75 ans A partir de 24 mois d antécédents d assurance CRM de 0.50 à 0.90 Jusqu à 2 sinistres sur les
Plus en détailAUTO LUCKY FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des profi ls malussés et risques aggravés élargis SPECIFICITES CIBLES AVANTAGES.
FICHE PRODUIT PARTICULIERS AUTO LUCKY L assurance des profi ls malussés et risques aggravés élargis PROTEGYS Courtage Document non contractuel Date : 21/0/2015 CIBLES De 25 à 70 ans A partir de 2 mois
Plus en détailTrouvez facilement votre chemin parmi nos solutions. L assurance auto Allianz
Pour de plus amples renseignements, votre interlocuteur Allianz est à votre disposition. Trouvez facilement votre chemin parmi nos solutions. Allianz I.A.R.D. Entreprise régie par le Code des assurances.
Plus en détailAssurance des associations départementales OCCE, des coopératives et des foyers coopératifs affiliés
Assurance des associations départementales OCCE, des coopératives et des foyers coopératifs affiliés Multirisque Notice d information 2010/2011 Le contrat multirisque a été conçu conjointement par la MAIF
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
PREFECTURE DE LA MARTINIQUE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE passé en application de l article 28 du code des marchés publics ASSURANCE DE LA FLOTTE AUTOMOBILE Acte d engagement et Cahier des Charges Préfecture
Plus en détailEXECUTION DE PRESTATIONS D ASSURANCES DU COMITE INTERSYNDICAL POUR L ASSAINISSEMENT DU LAC DU BOURGET C.I.S.A.L.B LOT N 2
EXECUTION DE PRESTATIONS D ASSURANCES DU COMITE INTERSYNDICAL POUR L ASSAINISSEMENT DU LAC DU BOURGET C.I.S.A.L.B LOT N 2 FLOTTE VEHICULES et RISQUES ANNEXES CAHIER DES CLAUSES PARTICULERES (C.C.P.) Pour
Plus en détailCNFR MOUVEMENT RURAL ASSUR OPTIONS. des garanties complémentaires
CNFR MOUVEMENT RURAL ASSUR OPTIONS des garanties complémentaires Ça, c est du neuf! Biens Immobiliers Biens mobiliers Véhicules & bateaux Chapiteaux Tous risque Annulation de séjour Protection juridique
Plus en détailGARANTIES MOTO. Formules de Garanties. Dommages Tous Accidents NON NON
Opti ons Garanties incluses GARANTIES MOTO Formules de Garanties FORMULES ECO CONTACT+ SERENITE Responsabilité Civile Protection Juridique (consécutif à un accident) Défense Recours (consécutif à un accident)
Plus en détailALD AUTOMOTIVE LES ESSENTIELS ASSURANCE TRANQUILLITÉ ET SIMPLICITÉ
ALD AUTOMOTIVE LES ESSENTIELS ASSURANCE TRANQUILLITÉ ET SIMPLICITÉ ASSURANCE ALD AUTOMOTIVE, L ASSURANCE SIMPLIFIÉE POURQUOI CHOISIR ALD AUTOMOTIVE? Six véhicules sur dix auront statistiquement dans l
Plus en détailDÉMARRER AU QUART DE TOUR
assurance de biens PRIMA AUTO DÉMARRER AU QUART DE TOUR DES GARANTIES QUI VONT PLUS LOIN CAPITAL INVALIDITÉ DU CONDUCTEUR jusqu à 1 MILLION (1) VÉHICULE DE REMPLACEMENT GRATUIT Pour aller de l indispensable
Plus en détailF.F.M.E. Assurance automobile des déplacements. bénévoles. Notice. Assurance. Assureur officiel de la FFME
F.F.M.E. Assurance automobile des déplacements Notice bénévoles Assurance Assureur officiel de la FFME Cette notice a pour objet de préciser les termes de la convention passée entre la Fédération Française
Plus en détailMon véhicule. Assurance Auto. Un large choix de garanties et services personnalisés, adaptés à vos besoins.
Mon véhicule Assurance Auto Un large choix de garanties et services personnalisés, adaptés à vos besoins. La Macif est le premier assureur auto en France (1) forcément, ça donne confiance! «Si plus de
Plus en détailAUTO STANDARD. sinistres matériels responsables
ASSURANCE ET GESTION Assureur SADA ASSURANCES Assureur de Protection Juridique : Solucia PJ Assisteur Europ Assistance par convention séparée (ref W60) Gestionnaire Gestion Assurances / assurone group
Plus en détailAUTO HORIZON FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des profi ls malussés et risques aggravés légers CIBLES AVANTAGES.
FICHE PRODUIT PARTICULIERS AUTO HORIZON L assurance des profi ls malussés et risques aggravés légers CIBLES De 25 à 74 ans A partir de 24 mois d antécédents d assurance CRM de 0.50 à 3.50 Jusqu à 6 sinistres
Plus en détailAllianz, assureur officiel de la FFME
Allianz, assureur officiel de la FFME Assurance automobile des déplacements bénévoles www.allianz.fr Avec vous de A à Z Cette notice a pour objet de préciser les termes de la convention passée entre la
Plus en détailLivret d information pour les associations départementales OCCE, leurs coopératives et foyers affiliés.
Les prestations d assistance sont servies par IMA GIE, dans le cadre des contrats Vam et/ou Auto-mission de la MAIF ou du contrat multirisque coassuré par la MAIF et la MAE. MAIF - société d assurance
Plus en détailPARTICULIERS professionnels entreprises. Caravaning. Assurance Loisirs. Partez en vacances l esprit tranquille
PARTICULIERS professionnels entreprises Caravaning Assurance Loisirs Partez en vacances l esprit tranquille Choisissez la formule adaptée à vos besoins Caravane, mobil home, camping car Pour répondre à
Plus en détailASSURANCES DES VEHICULES PERSONNELS DES AGENTS
ASSURANCES DES VEHICULES PERSONNELS DES AGENTS LE PROGRAMME GROUPE AUTOMOBILE FORMULE TOUS RISQUES FORMULE AU TIERS 1-2012 / Pôle Automobile / - LES VEHICULES D AGENTS ET LEUR INCORPORATION Il existe deux
Plus en détail1 LE SOUSCRIPTEUR et son conjoint, concubin, partenaire pacsé obligatoirement désigné au contrat en tant que 2 ème conducteur
Fiche technique - Le souscripteur - Les conducteurs - Le véhicule - Le CRM - La carte grise - La remorque - Les moyens de protection - La conduite accompagnée - Les usages - Les franchises - Les garanties
Plus en détailMon véhicule. Bien assuré. avec. le Crédit Mutuel
Bien assuré avec le Crédit Mutuel Mon véhicule Bien assuré, avec le Crédit Mutuel Lors de l achat d un véhicule, tout commence par le financement et l assurance. 7jours 7 La meilleure assurance auto, c
Plus en détailDu sur-mesure pour vos déplacements/
Assurance des véhicules automobiles STRADA OPTIMA Du sur-mesure pour vos déplacements/ STRADA OPTIMA satisfait le moindre désir en matière de sécurité et de flexibilité des prestations. Si vous recherchez
Plus en détailCoordonnées souscripteur. Cocher les Garanties souhaitées du ou des Locaux d exploitation
DEMANDE DE DEVIS RC PRO SECURITE / GARDIENNAGE / POSE INSTALLATION ET MAINTENANCE DE SYSTEME D INTRUSION ET INCENDIE Coordonnées souscripteur Raison Social (ainsi que la forme juridique : SARL, S.A ) :
Plus en détailAssurance Automobile. Clausier véhicules à 4 roues. 01 - Tous déplacements. 02 - Affaires. 03 - Déplacements privés avec ou sans trajet
Clausier véhicules à 4 roues Assurance Automobile Parmi les clauses ci-après seules s appliquent au présent contrat celles qui ont été validées aux Dispositions Particulières compte tenu des déclarations
Plus en détailEXECUTION DE PRESTATIONS D ASSURANCES DU COMITE INTERSYNDICAL POUR L ASSAINISSEMENT DU LAC DU BOURGET C.I.S.A.L.B
EXECUTION DE PRESTATIONS D ASSURANCES DU COMITE INTERSYNDICAL POUR L ASSAINISSEMENT DU LAC DU BOURGET C.I.S.A.L.B ACTE D'ENGAGEMENT (AE) LOT N 2 FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES Pouvoir adjudicateur
Plus en détailL assurance est une relation de confiance. Tarifs et conditions d assurance pour les véhicules de collection. en partenariat avec Axa Assistance
L assurance est une relation de confiance Tarifs et conditions d assurance pour les véhicules de collection en partenariat avec Axa Assistance Cotisations annuelles toutes taxes comprises Responsabilité
Plus en détailVoyager en voiture : louer un véhicule
Les fiches pratiques de la concurrence et de la consommation Voyager en voiture : louer un véhicule Avant la location Comparer les offres des loueurs (en agence ou sur sites Internet) : s informer sur
Plus en détailAssistance et assurance voyage : contrats annuels
Assistance et assurance voyage : contrats annuels World Gold avec annulation annuelle World Full Comfort Classic Auto territorialité monde entier monde entier monde entier frais médicaux à l'étranger illimités
Plus en détailAUTO STANDARD. Dispositions Générales SADA AUTO AOG N 02 du 01/01/2013 Convention d assistance AUTO ref. W60
ASSURANCE ET GESTION Assureur Assisteur Références contractuelles SADA ASSURANCES EUROP ASSISTANCE Dispositions Générales SADA AUTO AOG N 02 du 01/01/2013 Convention d assistance AUTO ref. W60 CONDITIONS
Plus en détailConditions tarifaires
Conditions tarifaires 1 : Prix des prestations 2 : Assurances 2.1 Assurances véhicules à 4 roues 2.1.1 Couverture a) Responsabilité civile, protection juridique, PAI Responsabilité civile conformément
Plus en détailConventions spéciales Convergence Auto collaborateurs Garantie complémentaire. >Associations
Conventions spéciales Convergence Auto collaborateurs Garantie complémentaire >Associations L assurance des associations gestionnaires SOMMAIRE ASSURANCE AUTO COLLABORATEURS (garantie complémentaire au
Plus en détailCaisse Nationale de l'assurance Maladie
Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS Date : 22/10/97 Origine : DGA MMES et MM les Directeurs des caisses Primaires d Assurance Maladie des
Plus en détailInformation sur l Assurance CAMPING-CAR
Information sur l Assurance CAMPING-CAR Avec Assurances France-Loisirs, l assurance Camping-Car devient plus simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez
Plus en détailDépannage Conditions générales
Dépannage Conditions générales DEFINITION Véhicule Tous les véhicules immatriculés en Belgique qui sont repris dans le contrat de Athlon Car Lease Assistance. Les remorques et caravanes sont également
Plus en détailASSURANCES DES COLLECTIVITES LOCALES
ANNEXE N 1 ASSURANCES DES COLLECTIVITES LOCALES DETERMINATION ET EXPRESSION DES BESOINS Ce document est un outil d aide à la détermination et à l expression des besoins d assurances. SOMMAIRE : I Renseignements
Plus en détailCONTRAT AUTO VAM Avril 2007 UN CONTRAT DÉCLINÉ EN 5 FORMULES VAM :
UN CONTRAT DÉCLINÉ EN 5 FORMULES VAM : UN CONTRAT D'ASSURANCE AUTOMOBILE ADAPTÉ AUX BESOINS DES SOCIÉTAIRES VAM est un contrat d'assurance automobile qui couvre les dommages corporels et matériels et qui
Plus en détailDes garanties sur mesure. Responsabilité civile (RC)
Des garanties sur mesure Il n est pas toujours aisé de déterminer les garanties dont vous avez besoin pour bien vous assurer, vous et votre véhicule. Ce guide peut vous aider: il vous permet de vérifier
Plus en détailVotre interlocuteur en cas d accident
Votre Union Départementale a souscrit le contrat ASSO18, auprès de la MNSPF. Afin de vous permettre de connaître les risques assurés et les démarches à effectuer, nous avons le plaisir de vous adresser
Plus en détailALLIANCE ASSURANCES TAHKOUT MAHIEDDINE. Police Flotte Automobile N 2011.1199.11.0001 2011.1199.11.0003
. L L~ I --A.. f'..t C::: E A S.S l J R A N
Plus en détailZÉPHIR SECOURS. Gamme automobile 2015. L assurance automobile risques aggravés pour les profils jusqu à 3.50
Gamme automobile 2015 MALUS / FRÉQUENCE DE SINISTRES NON PAIEMENT DE PRIMES ALCOOLÉMIE / STUPÉFIANTS ZÉPHIR SECOURS L assurance automobile risques aggravés pour les profils jusqu à 3.50 Malus - Fréquence
Plus en détailcourtier grossiste en assurances affinitaires
courtier grossiste en assurances affinitaires SOLUTIONS SUR MESURE DES CONTRATS CLES EN MAIN FIDELISATION ET VALEUR AJOUTEE NOS ENGAGEMENTS POUR DES CONTRATS EQUILIBRES GESTION COMPLETE ET EFFICACE LE
Plus en détailInformation sur l Assurance MOTO
group Information sur l Assurance MOTO Avec AssurOne Group, l assurance Moto devient simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez besoin pour rouler en toute
Plus en détailAssurance Assistance et Prévention
Assurance Assistance et Prévention Solutions Partenaire Services Protéger votre Activité Animer vos Hommes Optimiser vos Finances Atouts Parc : la solution adaptée aux besoins d assurance, d assistance
Plus en détailPROFESSIONNELS. Assurés en réseau avec MMA POUR VOTRE VÉHICULE PROFESSIONNEL
PROFESSIONNELS Assurés en réseau avec POUR VOTRE VÉHICULE PROFESSIONNEL ÉDITION JUILLET 2013 Assurance Auto Spécial Pros Une couverture complète pour votre véhicule professionnel Trois formules au choix
Plus en détailMARCHÉ PRESTATIONS N P 01-2013 CCAP / CCTP
MARCHÉ PRESTATIONS N P 01-2013 PLACEMENT ET GESTION D UN PROGRAMME D ASSURANCES CCAP / CCTP DATE ET HEURE LIMITES DE REMISE DES OFFRES : MERCREDI 27 NOVEMBRE 2013 A 12H00 Marché P01-2013 CCTP/CCAP 1 sur
Plus en détailGUIDE DE L ASSURANCE AUTO
w w w. i n e a s. f r GUIDE DE L ASSURANCE AUTO 1. Qui est Ineas? 2. Pourquoi l assurance auto Ineas est-elle compétitive? 3. Les garanties du contrat d Assurance Ineas 4. Comment souscrire un contrat
Plus en détailQuestionnaire Assurances Multirisques. Assurances des collectivités locales
La meilleure couverture de vos risques, le pilotage et la prévention en plus Assurances Flotte automobile, Dommages aux biens, Responsabilité Civile et Protection juridique Questionnaire Assurances Multirisques
Plus en détailPour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé :
Toute manifestation sportive (Pédestre, cycliste, cyclotourisme, VTT, cyclo-cross) organisée sur la voie publique doit obligatoirement être assurée. La FSGT par l intermédiaire de la Mutuelle des Sportifs
Plus en détailREPUBLIQUE FRANCAISE - VILLE DE BAYONNE (PA) Séance du 16 octobre 2014 DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
REPUBLIQUE FRANCAISE - VILLE DE BAYONNE (PA) O/J N 6 Séance du 16 octobre 2014 DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL Le conseil municipal, régulièrement convoqué le 10 octobre 2014, s est réuni au lieu habituel
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE D YZEURE - Direction de l'administration Générale - Service Assurances Place Jules Ferry - 03400 YZEURE Tél : 0470485300 - Fax : 0470485301 Email
Plus en détailQuelques infos pour vous aider à comprendre votre formule d assurance.
Quelques infos pour vous aider à comprendre votre formule d assurance. LES GARANTIES DU LICENCIE 3 Formules de garantie sont proposées avec la licence Responsabilité civile Défense pénale et recours Accidents
Plus en détailAllianz Route. Les solutions d assurance et de services pour vos véhicules d entreprise.
Allianz Route Les solutions d assurance et de services pour vos véhicules d entreprise. Allianz Route, un large choix de garanties pour vos véhicules : moins de 3T5, plus de 3T5 à usage de transport pour
Plus en détailACTE D'ENGAGEMENT (AE)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES MARCHE D ASSURANCE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CANTON DE SAINT ALBAN LEYSSE : S.I.C.S.A.L LOT N 2 FLOTTE VEHICULES ET DIVERS ACTE D'ENGAGEMENT (AE) Maître d Ouvrage
Plus en détail