LES COURANTS DE LA LIBERTE 27 ème EDITION DU 13 au 15 JUIN 2014 REGLEMENT OFFICIEL

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "LES COURANTS DE LA LIBERTE 27 ème EDITION DU 13 au 15 JUIN 2014 REGLEMENT OFFICIEL"

Transcription

1 LES COURANTS DE LA LIBERTE 27 ème EDITION DU 13 au 15 JUIN 2014 REGLEMENT OFFICIEL Article 1 Organisation La 27 ème édition des Courants de la Liberté se déroulera du 13 au 15 juin Le Comité d Organisation des Courants de la Liberté (COCL) organise Les Courants de la Liberté, sous l'égide du Caen Athletic Club (CAC) membre de la Fédération Française d Athlétisme, désigné comme club support. Article 2 Epreuves Les Courants de la Liberté regroupent 6 épreuves : - Vendredi 13 juin 2014 : Les Foulées de la Liberté - Départ 14h00 - Samedi 14 juin 2014 : Les Rollers de la Liberté - Départ 10h30 - Samedi 14 juin 2014 : La Rochambelle - Départ à 19h00 - Dimanche 15 juin 2014 : Le 10 km de la Liberté (Label National FFA) - Départ 8h15 - Dimanche 15 juin 2014 : Le Semi-marathon Pegasus (Label International FFA) - Départ 8h50 - Dimanche 15 juin 2014 : Le Marathon de la Liberté (Label National FFA) - Départ 9h10 Le Marathon, le Semi-marathon et le 10 kilomètres sont conformes au règlement des courses sur route de la Fédération Française d Athlétisme (FFA). Les Foulées de la Liberté sont organisées conjointement avec le service des sports de la Ville de Caen et réservées aux élèves des écoles caennaises. Les inscriptions sont gérées directement par le service des sports de la Ville de Caen. Les Rollers de la Liberté sont organisés conjointement avec le TouCaen Roller. Article 3 Catégories d âges Les épreuves (hormis les Foulées de la Liberté) sont ouvertes aux participants licenciés et non licenciés, mais sont soumises à des limites d âges : - Marathon de la Liberté ouvert aux participants nés en 1994 et avant - Semi-marathon Pegasus* ouvert aux participants nés en 1996 et avant - 10km de la Liberté* ouvert aux participants nés en 1998 et avant - Rollers de la Liberté* ouverts aux participants nés en 2008 et avant - Rochambelle* ouverte aux coureuses nées en 2000 et avant et aux marcheuses nées en 2008 et avant Les catégories d âges donneront lieu à un classement séparé hormis pour la Rochambelle qui ne possède pas de classement. Il est expressément indiqué que les participants concourent sous leur propre et exclusive responsabilité. *Une autorisation parentale sera exigée pour toute inscription d un participant de moins de 18 ans. 1

2 Article 4 Engagement Tout engagement est personnel, ferme et définitif et ne peut faire l objet de remboursement pour quel que motif que ce soit, sauf pour les participants ayant souscrit l assurance annulation (Article 12). Aucun transfert d inscription n est autorisé pour quelque motif que ce soit. Toute personne rétrocédant son dossard à une tierce personne sera reconnue responsable en cas d accident survenu ou provoqué par cette dernière durant l épreuve. L organisation décline toute responsabilité en cas d accident face à ce type de situations. Le dossard devra être entièrement lisible lors de la course. Article 5 Temps de course Les participants disposent d un temps limite pour réaliser la distance de l épreuve : - Le Marathon de la Liberté est limité à 5H00 avec des temps limites de passage imposés au : 21 ème km en moins de 2h35, 25 ème km en moins de 3h00, 30 ème km en moins de 3h45, 35 ème km en moins de 4h30, - Le Semi-marathon Pegasus est limité à 2h30 avec un temps de passage limite au 10 ème km en 1h15 - Le 10 km de la Liberté est limité à 1h30 avec un temps de passage limite au 5 ème km en 45 minutes - La Rochambelle ne dispose pas de temps limite - Les Rollers de la Liberté ne disposent pas de temps limite Tout concurrent dépassé par la voiture balai est considéré hors course. Cette décision lui sera confirmée par un officiel de la course et matérialisé en lui ôtant son dossard. Tout concurrent qui refuse de quitter le parcours le fait sous son entière responsabilité et devra se conformer aux règles de circulation du code de la route. Article 6 Engagement du Plateau élites et des Dossards préférentiels Plateau élites Un plateau élites est mis en place uniquement sur le Marathon de la Liberté et le Semi-marathon Pegasus. Celui-ci est ouvert uniquement aux athlètes ayant les niveaux suivants : - Marathon de la Liberté : Femmes : niveau international ou niveau N4 minimum Hommes : niveau international ou niveau IR4 minimum - Semi-marathon Pegasus : Femmes : niveau international ou niveau IR3 minimum Hommes : niveau international ou niveau R1 minimum Un athlète ne sera autorisé à intégrer le plateau élites qu après validation par le Comité d Organisation des Courants de la Liberté de sa demande faite par courrier ou par mail avant le 31 mai Dossards préférentiels Des dossards préférentiels sont accordés sur justificatifs des résultats 2013/2014 (dans la limite de 70 places par course) pour les temps inférieurs aux suivants : - Sur le Marathon de la Liberté : hommes : 2h45 femmes : 3h30 - Sur le Semi-marathon Pegasus : hommes : 1h15 femmes : 1h30 - Sur le 10 km de la Liberté : hommes : 0h35 femmes : 0h40 2

3 Toute demande devra être faite impérativement à l organisateur par courrier ou par mail avant le 31 mai 2014 et accompagnée d un justificatif de résultat 2013/2014. Il n y a pas de dossards préférentiels pour la Rochambelle et les Rollers de la Liberté. Article 7 Limite de participation par épreuve Les inscriptions sont possibles dans la limite, révisable, des premiers : inscrits sur le Marathon de la Liberté inscrits sur le Semi-marathon Pegasus inscrits sur le 10 km de la Liberté inscrites sur la Rochambelle inscrits sur les Rollers de la Liberté Cependant, l organisateur se réserve la possibilité de clôturer les inscriptions à tout moment. Article 8 : Tarifs Les inscriptions par bulletin papier sont ouvertes qu à partir du 1 er février 2014 et en fonction du nombre de places disponibles. Une majoration de 3 sera appliquée au tarif en vigueur pour toute inscription par bulletin papier. Les tarifs applicables aux différentes épreuves : - Marathon de la Liberté : 40 du 4 novembre 2013 au 31 janvier du 1er février au 31 mars 2014 (1) 50 du 1er avril au 11 juin Semi-Marathon Pegasus : 15 du 4 novembre 2013 au 31 janvier du 1er février au 31 mars 2014 (1) 22 du 1er avril au 11 juin Km de la Liberté : 10 du 4 novembre 2013 au 31 janvier du 1er février au 31 mars 2014 (1) 14 du 1er avril au 11 juin Rochambelle : 14 du 4 novembre 2013 au 11 juin Rollers de la Liberté : 12 du 4 novembre 2013 au 11 juin 2014 Le tarif de base (Marathon : 40 - Semi-marathon : km : 10 ) sera appliqué pour les étudiants, les demandeurs d emploi et les personnes bénéficiant du RMI ou des allocations de solidarité spécifique sur présentation d un justificatif et ce uniquement pour les courses du dimanche. L inscription se fera obligatoirement par bulletin papier à partir du 1 er février 2014 et la majoration de 3 ne sera pas appliquée (2). (1) Pour toute inscription par bulletin papier, il faut ajouter une majoration de 3 au tarif en vigueur. (2) Pour toute inscription par papier, le tarif est valable jusqu au 6 juin 2014 (cachet de la poste faisant foi) et dans la limite des places disponibles (article 7). 3

4 Article 9 Justificatif d aptitude Marathon de la Liberté, Semi-marathon Pegasus et 10 km de la Liberté En application de l article L231-2 du Code du Sport, tous les participants doivent joindre à leur dossier d inscription une photocopie lisible de leur certificat médical de non contre-indication à la pratique de la course à pied en compétition datant de moins d'un an au jour de l épreuve. Cas de dispense de présentation du certificat médical (toute évolution de la règlementation ultérieure à l établissement de ce présent règlement peut changer les cas particulier suivants) : - Les adhérents à la Fédération Française d Athlétisme peuvent justifier de la possession d un certificat médical en fournissant une photocopie lisible de leur Licence Athlé Compétition, Licence Athlé Santé Loisir option running ou Pass Running en cours de validité au jour de l épreuve. - Les titulaires d une licence délivrée par la Fédération Française de Triathlon, la Fédération Française de Course d Orientation ou la Fédération Française de Pentathlon Moderne sont autorisés à participer aux Courants de la Liberté en fournissant une copie lisible de leur licence en cours de validité au jour de l épreuve. - Les titulaires d une licence délivrée par l UNSS ou l UGSEL et dans la mesure où l engagement est valablement réalisé par l établissement scolaire ou l association sportive scolaire sont autorisés à participer aux Courants de la Liberté en fournissant une copie lisible de leur licence en cours de validité au jour de l épreuve. - Les adhérents aux fédérations affinitaires que sont la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (FSGT), la Fédération Sportive et Culturelle de France (FSCF) et l'union Française des Oeuvres Laïques d Education Physique (UFOLEP) dont la pratique de la course à pied en compétition est clairement mentionnée sur la licence peuvent également joindre une photocopie lisible de leur licence en cours de validité au jour de l épreuve. L organisateur, en possession d un justificatif d aptitude valide, décline toutes responsabilités en cas d accident ou de défaillance consécutifs à un mauvais état de santé du participant. L organisateur n est pas tenu de vérifier l authenticité des justificatifs d aptitude transmis et ne pourra en aucun cas être tenu responsable en cas de falsification de l un de ces derniers. Rochambelle Il n y a pas besoin de justificatif d aptitude pour la Rochambelle. Rollers de la Liberté En application de l article L231-2 du Code du Sport, tous les participants doivent joindre à leur dossier d inscription une photocopie lisible de leur certificat médical de non contre-indication à la pratique du roller en compétition, datant de moins de un an à la date de la compétition. Cas de dispense de présentation du certificat médical (toute évolution de la règlementation ultérieure à l établissement de ce présent règlement peut changer les cas particulier suivants) : - Les adhérents à la Fédération Française de Roller Sports peuvent justifier de la possession d un certificat médical en fournissant une photocopie de leur Licence en cours de validité au jour de l épreuve. L organisateur, en possession d un justificatif d aptitude valide, décline toutes responsabilités en cas d accident ou de défaillance consécutifs à un mauvais état de santé du participant. L organisateur n est pas tenu de vérifier l authenticité des justificatifs d aptitude transmis et ne pourra en aucun cas être tenu responsable en cas de falsification de l un de ces derniers. 4

5 Article 10 Autorisation parentale Une autorisation parentale écrite sur papier libre sera exigée pour toute inscription d un participant de moins de 18 ans et devra être signée par un représentant légal. Cette condition est valable pour Les Rollers de la Liberté, la Rochambelle, le 10 km de la Liberté et le Semi-marathon Pegasus. Article 11 Inscription Les inscriptions sont ouvertes dans la limite des places disponibles et l organisateur se réserve la possibilité de clôturer les inscriptions à tout moment (article 7). Inscription par Internet Tout concurrent peut s inscrire en ligne, avec paiement sécurisé en euros ( ) depuis le site Internet jusqu au 11 juin 2014 minuit et dans la limite du nombre de participants indiqué précédemment. Dès l inscription effectuée, le participant reçoit un de confirmation précisant la validité de sa préinscription. L inscription sera complète dès réception d un justificatif d aptitude autorisé et valide (article 9) ainsi que d une autorisation parentale pour les mineurs. L organisateur ne pourra être tenu responsable en cas de dysfonctionnement intervenant dans le processus de paiement en ligne. Toute réclamation devra être formulée directement auprès de la banque Crédit Agricole Normandie. Inscription par papier Tout concurrent peut s inscrire par bulletin papier téléchargeable uniquement sur le site à partir du 1 er février 2013 et jusqu au 6 juin Une majoration de 3 sera appliquée au tarif en vigueur pour toutes inscriptions par bulletin papier quelle que soit l épreuve choisie. Tout bulletin incomplet, illisible, envoyé après le 6 juin 2014 (cachet de la poste faisant foi) ne sera pas enregistré. Aucune confirmation d inscription ne sera envoyée à domicile. Pour vérifier votre inscription, rendez-vous sur le site dans la rubrique "Vérifier son inscription". Article 12 Options Assurance annulation L assurance annulation est proposée aux participants du Marathon de la Liberté, du Semi-marathon Pegasus et du 10 km de la Liberté au tarif de 8,00. Elle permet le remboursement de l engagement au tarif en vigueur lors du paiement (le montant de l assurance et la majoration de 3 sont exclus du remboursement). Le remboursement intervient uniquement en cas de désistement pour raison médicale, appuyée par un justificatif médical daté antérieurement à la course concernée, à l exclusion de tout autre motif. La demande de remboursement doit se faire par courrier au plus tard le 30 juin Le justificatif médical doit être joint au courrier de demande de remboursement et contre-indiquer la pratique de la course à pied en compétition sur une période incluant la date de la course concernée. Toute personne n ayant pas souscrit à l assurance annulation ne pourra prétendre à un remboursement pour quelque motif que ce soit. Les demandes de remboursement seront étudiées mi-juillet. L envoi du dossard à domicile L envoi du dossard à domicile par lettre suivie de la Poste est proposé aux participants du Marathon de la Liberté, du Semi-marathon Pegasus et du 10km de la Liberté au tarif de 7,00. Cette option est disponible jusqu au 16 mai 2014 (cachet de la poste faisant foi) et pour tout envoi en France Métropolitaine. 5

6 Le dossard sera envoyé uniquement après réception d un justificatif d aptitude valide (article 9), ainsi que d une autorisation parentale pour les mineurs. Ces justificatifs devront être envoyés avant le 16 mai Les dossards seront envoyés entre le 16 mai 2014 et le 30 mai Article 13 - Retrait des dossards Les dossards sont à retirer, sur présentation d une pièce d identité originale sur le Village Expo situé à proximité du Mémorial de Caen le vendredi 13 juin 2014 de 14h00 à 20h00 et le samedi 14 juin 2014 de 9h00 à 20h00 (jusqu à 18h00 pour les dossards de La Rochambelle). Le retrait des dossards pour les Rollers se fait sur le site de départ face au Mémorial de Caen le samedi 14 juin de 9h00 à 10h00, sur présentation d une pièce d identité originale. Pour tout dossard retiré par une tierce personne, cette dernière devra communiquer l original de sa pièce d identité et être munie de la photocopie de la pièce d identité de la personne pour laquelle le dossard est retiré. La présentation de la pièce d identité est obligatoire. Sans ce justificatif d identité, aucun retrait de dossard ne sera possible et aucune tolérance ne sera faite. Il ne sera délivré aucun dossard et puce électronique le dimanche matin 15 juin Tout dossard et toute puce non authentifiés lors du passage de la ligne de départ ne seront pas pris en compte dans le classement. De ce fait aucune réclamation ne sera admise. Article 14 Chronométrage Marathon de la Liberté/Semi-marathon Pegasus/10Km de la Liberté Le chronométrage est effectué avec un système de chronométrie électronique jetable collé au dossard. Ce système délivre à chaque participant son temps réel de course quelle que soit l attente au départ. Toutefois, le classement est établi sur le temps officiel et non sur le temps réel. Aucune réclamation n est possible, l organisation déclinant toute responsabilité sur le fonctionnement du système de chronométrage électronique. Rochambelle Les participantes à la Rochambelle seront dotées d un dossard classique mais aucun classement ne sera établi. Rollers de la Liberté Le chronométrage est effectué avec un système de chronométrie électronique attaché au pied du participant. Ce système délivre à chaque participant son classement. La non restitution de la puce électronique par un participant lui sera facturée 100 euros. Aucune réclamation n est possible, l organisation déclinant toute responsabilité sur le fonctionnement du système de chronométrage électronique. Article 15 Assurances Responsabilité civile Conformément à la loi, l organisateur a souscrit une assurance qui couvre les conséquences de sa responsabilité civile. Individuelle accident Les participants licenciés bénéficient des garanties accordées par l assurance liée à leur licence. Il incombe aux participants non licenciés de s assurer personnellement avec un contrat "Individuel Accident" et de faire mentionner sur l attestation d assurance "course pédestre sur route", en tant qu'épreuve soumise au décret du 18 octobre

7 Article 16 Circulation sur le parcours Les poussettes, bicyclettes, engins à roulettes et/ou motorisés et les animaux sont formellement interdits sur le parcours. Seuls les véhicules de police, de gendarmerie, de secours, et ceux de l organisation marqués de façon officielle et/ou ceux dont le chauffeur est muni d une lettre d accréditation officielle, sont autorisés à circuler sur le parcours de l épreuve. Article 17 Handisports Il n y a pas d épreuve spécifique handisport organisée dans le cadre des Courants de la Liberté. Les personnes à mobilité réduite utilisant un fauteuil ne sont donc pas autorisées, pour des raisons de sécurité, à participer au Marathon de la Liberté, au Semi Pegasus, au 10km de la Liberté et aux Rollers de la Liberté. Les personnes à mobilité réduite sont autorisées à participer à la Rochambelle uniquement si elles se placent dans le sas mis à leur disposition au départ. A titre exceptionnel, et uniquement sur autorisation délivrée par l organisateur, un participant pourra courir en tractant une joélette sur le Marathon de la Liberté, le Semi-marathon Pegasus et le 10 km de la Liberté. 5 joélettes sont autorisées sur chaque épreuve et celles-ci devront se positionner à la fin du peloton lors du départ. En cas d accident provoqué par la présence de la joélette sur les parcours, l organisateur ne pourra en aucun cas être tenu responsable et aucun dommage ou intérêt ne pourra lui être demandé. Article 18 Annulation et neutralisation En cas de force majeure, de catastrophe naturelle, de condition climatique, de problèmes sanitaires ou de toutes autres circonstances, notamment celles mettant en danger la sécurité des concurrents, l organisateur se réserve le droit d annuler ou de neutraliser une ou plusieurs courses sans que les concurrents puissent prétendre à un quelconque remboursement. Article 19 - Droit d image Tout participant à qui est attribué un dossard autorise l organisation ainsi que ses ayants droit tels que média et partenaires à utiliser les images fixes ou audiovisuelles prises à l occasion des Courants de la Liberté, sans contrepartie financière, sur tous supports y compris les documents promotionnels et publicitaires réalisés et diffusés dans le monde entier et pour la durée la plus longue prévue par la loi, les règlements, les traités en vigueur, y compris pour les prolongations éventuelles qui pourraient être ajoutées à cette durée. Article 20 - CNIL Conformément à la Loi Informatique et Liberté n du 6 janvier 1978, les participants disposent d un droit d accès et de rectification aux données personnelles les concernant. Par l intermédiaire de l organisation du Comité d Organisation des Courants de la Liberté, les participants peuvent recevoir des propositions d autres organisations, de sociétés ou de la FFA. Si les participants ne le souhaitent pas, ils doivent le signaler par écrit à l organisation en indiquant : nom, prénom, adresse, course et n de dossard. Article 21 : L inscription à l une des épreuves des Courants de la Liberté vaut acceptation du règlement. 7

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur.

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur. Règlement : 1- Généralités : Le Saumurban Trail est une épreuve pédestre organisée par le Club d Athlétisme du Pays Saumurois (CAPS), répondant à la réglementation des courses hors stade. 2- Lieux et horaires

Plus en détail

Article 1 : ORGANISATEUR

Article 1 : ORGANISATEUR RÈGLEMENT DE LA 6ÈME ÉDITION DES 10 KM DU CŒUR ET DE LA MARCHE DU CŒUR ET DE LA 2ème ÉDITION DU «CROSS DU CŒUR» ORGANISÉS DANS LE CADRE DES FOULÉES DE L ASSURANCE Article 1 : ORGANISATEUR La 6ème édition

Plus en détail

REGLEMENT. Les Demoiselles du BUGATTI 2012 (Marche ou Course de 5km)

REGLEMENT. Les Demoiselles du BUGATTI 2012 (Marche ou Course de 5km) REGLEMENT Les Demoiselles du BUGATTI 2012 (Marche Crse de 5km) Les Demoiselles du Bugatti étant une manifestation à but caritatif, l organisation reverse 5 par inscription à la Ligue contre le Cancer du

Plus en détail

Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015

Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015 Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015 Article 1- Organisation La troisième édition de l Ekiden de Paris est organisée le 1 er novembre 2015 par la Fédération Française d Athlétisme (FFA) sous

Plus en détail

REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015

REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015 www.marathon-tlv.fr REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015 Article 1 Organisation La seconde édition du Marathon Touraine Loire Valley est organisée le dimanche 20 septembre 2015 sous l'égide

Plus en détail

L ASSOCIATION DE PROMOTION DES ÉVÈNEMENTS SPORTIFS LILLOIS

L ASSOCIATION DE PROMOTION DES ÉVÈNEMENTS SPORTIFS LILLOIS LILLE UNIVERSITE CLUB L ASSOCIATION DE PROMOTION DES ÉVÈNEMENTS SPORTIFS LILLOIS AVEC ASPTT LILLE MÉTROPOLE LILLE UNIVERSITÉ CLUB SAMEDI SEPTEMBRE 20155 EN 2015, PARCOURS MODIFIÉ DÉPARTS : 8H30 [SEMI],

Plus en détail

Dijon - samedi 13 juin

Dijon - samedi 13 juin ensemble contre le cancer du sein Dijon - samedi 13 juin Article 1 : Organisation Règlement Général L association ODYSSEA organise une épreuve pédestre mixte de 5 km et 10 km ainsi qu une course enfants

Plus en détail

Règlement de l Etape du Tour 2014

Règlement de l Etape du Tour 2014 Règlement de l Etape du Tour 2014 Article 1 L EPREUVE L'Etape du Tour est une épreuve cyclosportive qui se déroulera le dimanche 20 Juillet 2014 sur l'itinéraire de la 18ème étape du Tour de France entre

Plus en détail

REGLEMENT LA COURSE DE LA DIVERSITE

REGLEMENT LA COURSE DE LA DIVERSITE REGLEMENT LA COURSE DE LA DIVERSITE ARTICLE 1 : L EVENEMENT La course de la diversité est ouvert à toutes les entreprises, quelle que soit leur forme juridique, ainsi qu aux institutions, organisations

Plus en détail

REGLEMENT. PAPIER : Les inscriptions sur papier et tout courrier les concernant sont à adresser à :

REGLEMENT. PAPIER : Les inscriptions sur papier et tout courrier les concernant sont à adresser à : REGLEMENT GENERALITES «La Saintélyon» est une épreuve pédestre organisée par l association le CT Lyon répondant à la réglementation des courses hors stade. LIEU L organisation (accueil, arrivées, vestiaires,

Plus en détail

REGLEMENT OFFICIEL RUNNING DAYS DU FIGARO EDITION 2015

REGLEMENT OFFICIEL RUNNING DAYS DU FIGARO EDITION 2015 REGLEMENT OFFICIEL RUNNING DAYS DU FIGARO EDITION 2015 Article 1 er : DEFINITION Les Running Days du Figaro sont des épreuves de courses à pieds comportant plusieurs parcours de distances différentes.

Plus en détail

Règlement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE

Règlement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE Règlement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE 1. DEFINITION 1.1 Le TOAC cyclisme organise la compétition «La Noble Race» dans le cadre d une épreuve régionale sous l égide de la Fédération

Plus en détail

Dimanche 21 septembre 2014. Morschwiller le Bas. 10 ème édition. Course des Rainettes. > Course des As > Run & Bike. 10 km 400.

Dimanche 21 septembre 2014. Morschwiller le Bas. 10 ème édition. Course des Rainettes. > Course des As > Run & Bike. 10 km 400. Les foulées 2014 Dimanche 21 septembre 2014 Morschwiller le Bas 10 ème édition Course des Rainettes > Course des As > Run & Bike 10 km 400 (non mesuré) Circuit de 10 km 400 (non mesuré) sur route et chemin

Plus en détail

SPL Le Voyage à Nantes

SPL Le Voyage à Nantes SPL Le Voyage à Nantes REGLEMENT DE LA LOTERIE PUBLICITAIRE Tirage au sort pour l achat de billetterie pour la Tablée unique du 6 juillet 2015 et le Dîner secret du 20 juillet 2015 ARTICLE 1 Présentation

Plus en détail

CHALLENGE NATIONAL de COURSE HORS STADE de la FCD «20 KILOMÈTRES de PARIS»

CHALLENGE NATIONAL de COURSE HORS STADE de la FCD «20 KILOMÈTRES de PARIS» Arcueil, le 04 juillet 2014 CHALLENGE NATIONAL de COURSE HORS STADE de la FCD «20 KILOMÈTRES de PARIS» N 1772/FCD/Sports Affaire suivie par Catherine MACQUET : 01.79.86.34.88 ou 821.947.34.88 - : c.macquet@lafederationdefense.fr

Plus en détail

LES 14 & 15 JUIN 2014

LES 14 & 15 JUIN 2014 LES 14 & 15 JUIN 2014 Une marche de 1 à 125 kilomètres vous est proposée sur un circuit mi-chemin, mi-route sur le canton de Bonneval 28800 (situé sur la RN 10 entre Chartres et Châteaudun ). Distance

Plus en détail

LA PARTICIPATION AUX TESTS DE SELECTION N AURA LIEU QUE SI TOUS LES DOSSIERS SONT COMPLETS PROCEDURE D INSCRIPTION

LA PARTICIPATION AUX TESTS DE SELECTION N AURA LIEU QUE SI TOUS LES DOSSIERS SONT COMPLETS PROCEDURE D INSCRIPTION FORMATION EN PARTENARIAT AVEC LE www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT EN PARTENARIAT AVEC

Plus en détail

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé :

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé : Toute manifestation sportive (Pédestre, cycliste, cyclotourisme, VTT, cyclo-cross) organisée sur la voie publique doit obligatoirement être assurée. La FSGT, par l intermédiaire de la Mutuelle des Sportifs,

Plus en détail

FORMATIONS & DIPLOMES DIPLOMES OBTENUS (SCOLAIRES / SPORTIFS / FÉDÉRAUX) (joindre obligatoirement les copies) :

FORMATIONS & DIPLOMES DIPLOMES OBTENUS (SCOLAIRES / SPORTIFS / FÉDÉRAUX) (joindre obligatoirement les copies) : MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT Spécialité : Activités Gymniques de la Forme et de la Force (AGFF) Mention :

Plus en détail

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé :

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé : Toute manifestation sportive (Pédestre, cycliste, cyclotourisme, VTT, cyclo-cross) organisée sur la voie publique doit obligatoirement être assurée. La FSGT par l intermédiaire de la Mutuelle des Sportifs

Plus en détail

CHALLENGE NATIONAL ÉQUIP ATHLÉ

CHALLENGE NATIONAL ÉQUIP ATHLÉ CHALLENGE NATIONAL ÉQUIP ATHLÉ PRÉAMBULE L objectif du Challenge National Équip Athlé est de : 1. Proposer aux benjamins, minimes et cadets une compétition par équipes se déroulant sur l ensemble de l

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET Jeu «Gagnez un séjour Thalasso» Du 31 mars au 24 mai 2014

REGLEMENT COMPLET Jeu «Gagnez un séjour Thalasso» Du 31 mars au 24 mai 2014 REGLEMENT COMPLET Jeu «Gagnez un séjour Thalasso» Du 31 mars au 24 mai 2014 Article 1 Organisation et thème Eovi-Mcd mutuelle, mutuelle ayant son siège social 44 rue Copernic, 75016 Paris, soumise aux

Plus en détail

SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015

SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015 REGLEMENT DE LA 2 e MONTEE HISTORIQUE DES ABBANS SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015 Article 1 Généralités L Association BYANS-AUTO-SPORT organise le Samedi 25 et Dimanche 26 Juillet 2015, la Deuxième

Plus en détail

MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT Spécialité : Activités Gymniques de la Forme et de la Force (AGFF) Mention :

Plus en détail

Longue Distance 31 Mai 2015

Longue Distance 31 Mai 2015 1 Longue Distance 31 Mai 2015 2 Longue Distance 31 Mai 2015 Sommaire Le mot de l organisation... 4 Programme... 5 Grille des prix et tirage au sort... Erreur! Signet non défini. Grille des prix... 5 Récompenses

Plus en détail

MODE OPÉRATOIRE (à lire attentivement)

MODE OPÉRATOIRE (à lire attentivement) DÉCLARATION de sinistre des licenciés de la FSASPTT Responsabilité Civile N S019128.021C MODE OPÉRATOIRE (à lire attentivement) Lors d un sinistre, 2 cas peuvent se présenter : 1 Cas 1 : Vous avez deux

Plus en détail

VOLANT 2012 REGLEMENT

VOLANT 2012 REGLEMENT VOLANT 2012 REGLEMENT L école de pilotage (l organisateur) organise une opération de détection de pilotes, sur deux circuits, afin de leur faire découvrir le sport automobile et plus particulièrement la

Plus en détail

TOUT SAVOIR SUR LA SAISON 2015. Partenaire Officiel

TOUT SAVOIR SUR LA SAISON 2015. Partenaire Officiel TOUT SAVOIR SUR LA SAISON 2015 Partenaire Officiel PRATIQUE SPORTIVE? LOISIR? SCOLAIRE? A CHACUN SA LICENCE licence canoe plus 51,61 (Adulte) 35,62 (Jeune) La Licence Canoë Plus est le titre d adhésion annuel

Plus en détail

Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 :

Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 : Dossier d inscription Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 : Le Masque de Fer de Lyon 41 rue Crillon 69006 LYON Tel : 04 78 93 08 98 Fax : 04 72 44 24 78

Plus en détail

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE DOSSIER DE CREATION DE LICENCE Ce dossier contient toutes les informations nécessaires à la création de votre licence ou de celle de votre enfant. Il est important que vous le lisiez attentivement. CONTENU

Plus en détail

Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 17h (17h30 pour les retraits) Le samedi matin sur rendez-vous uniquement de 9h à 12h

Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 17h (17h30 pour les retraits) Le samedi matin sur rendez-vous uniquement de 9h à 12h Direction de la CITOYeNNETÉ Affaires Générales PASSEPORT BIOMÉTRIQUE Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 17h (17h30 pour les retraits) Le samedi matin sur rendez-vous uniquement de 9h à 12h Les personnes

Plus en détail

Bulletin d adhésion Saison 2014/2015

Bulletin d adhésion Saison 2014/2015 Renouvellement d inscription : Oui Bulletin d adhésion Saison 2014/2015 Non A déjà pratiqué la Capoeira : Oui Non Photo d identité à coller (Pour les nouveaux adhérents) NOM : PRENOM : DATE DE NAISSANCE

Plus en détail

Conditions générales

Conditions générales Conditions générales «NO LIMIT BASKETBALL 2015» avec CELINE DUMERC à Bourg de Péage (26300) Drôme. 1. INSCRIPTION Votre demande est enregistrée dès réception des éléments suivants : - Le bulletin d inscription

Plus en détail

Règlement - Jeu «Rencontrez les TALE OF VOICES et écoutez avec eux leur nouvel album en avant-première»

Règlement - Jeu «Rencontrez les TALE OF VOICES et écoutez avec eux leur nouvel album en avant-première» Règlement - Jeu «Rencontrez les TALE OF VOICES et écoutez avec eux leur nouvel album en avant-première» ARTICLE 1 ORGANISATION Le label Columbia de la société Sony Music Entertainment France (ci-après

Plus en détail

«Gagnez vos places pour l événement Løvely Bike du 22 juin 2014»

«Gagnez vos places pour l événement Løvely Bike du 22 juin 2014» Règlement du jeu «Gagnez vos places pour l événement Løvely Bike du 22 juin 2014» Article 1 : Organisation du jeu La société ORIENTIS GOURMET, SAS au capital de 6 443 167 euros dont le siège social est

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ACHAT ET D UTILISATION DES CARTES «PassForYou»

CONDITIONS GENERALES D ACHAT ET D UTILISATION DES CARTES «PassForYou» CONDITIONS GENERALES D ACHAT ET D UTILISATION DES CARTES «PassForYou» La société LOUVRE HOTELS GROUP, SAS au capital de 117.625.104, sise Village 5, 50 place de l Ellipse, CS 70050, 92081 La Défense Cedex,

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES PACKS

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES PACKS Le Touquet, 8 mars 2015 CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES PACKS Acheter l un des packs implique l acceptation complète de nos conditions générales. Les tarifs Ils sont publiés sous réserve d erreur d impression

Plus en détail

Règlement des jeux accessibles par SMS et par appels au standard téléphonique

Règlement des jeux accessibles par SMS et par appels au standard téléphonique Règlement des jeux accessibles par SMS et par appels au standard téléphonique ARTICLE 1- Objet : La SARL Ch ti Broadcast (radio Horizon), au capital de 10 000, inscrite au RCS de Arras, sous le numéro

Plus en détail

REGLEMENT SPECIFIQUE. Édition 2015. 1 - Stationnement des véhicules à NEUILLY-SUR-MARNE :

REGLEMENT SPECIFIQUE. Édition 2015. 1 - Stationnement des véhicules à NEUILLY-SUR-MARNE : REGLEMENT SPECIFIQUE Édition 2015 1 - Stationnement des véhicules à NEUILLY-SUR-MARNE : Tous les véhicules suiveurs et accompagnateurs stationneront sur la place Stalingrad (accès par le boulevard Maurice

Plus en détail

DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT

DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPECIALITE : Perfectionnement

Plus en détail

SEM Remontées Mécaniques de Megève 220 route du téléphérique de Rochebrune - 74120 MEGEVE Tél. : 04 50 21 57 10

SEM Remontées Mécaniques de Megève 220 route du téléphérique de Rochebrune - 74120 MEGEVE Tél. : 04 50 21 57 10 Conditions générales communes de vente et d utilisation des forfaits / clauses de transport des remontées mécaniques Les présentes conditions générales de vente sont applicables à partir du 01/10/2014

Plus en détail

DECLARATION D ACCIDENT

DECLARATION D ACCIDENT CONTRAT D ASSURANCE AIG N 4.091.165 FEDERATION FRANCAISE DE BASKET BALL DECLARATION D ACCIDENT En cas d accident, cette déclaration accompagnée des documents détaillés ci-après est à envoyer à : AIG EUROPE

Plus en détail

LE CYCLISME POUR TOUS EN 2013

LE CYCLISME POUR TOUS EN 2013 LE CYCLISME POUR TOUS EN 2013 Conformément aux décisions adoptées par le Bureau exécutif du Conseil d Administration de la Fédération Française de Cyclisme, la totalité des droits d engagements est laissée

Plus en détail

Informations sur les Bourses Sanitaires et Sociales. du Conseil Régional de Picardie 2012/2013

Informations sur les Bourses Sanitaires et Sociales. du Conseil Régional de Picardie 2012/2013 Informations sur les Bourses Sanitaires et Sociales du Conseil Régional de Picardie 2012/2013 Ouverture de la plate-forme du 13 juin au 30 septembre 2012 Les formations concernées : Toutes les formations

Plus en détail

Vitam Règlement Jeu Concours «Instants gagnants 2014»

Vitam Règlement Jeu Concours «Instants gagnants 2014» Vitam Règlement Jeu Concours «Instants gagnants 2014» Article I. Organisation M LOISIRS SARL, société à responsabilité limitée Siret 494 213 994 000 10 dont le siège social se situe 500 route des Envignes

Plus en détail

Les Foulées de l Assurance, c est trois rendez-vous : Les 10 Km du Cœur La Marche du Cœur Le Cross du Cœur

Les Foulées de l Assurance, c est trois rendez-vous : Les 10 Km du Cœur La Marche du Cœur Le Cross du Cœur Un événement éco-solidaire Les Foulées de l Assurance, c est trois rendez-vous : Les 10 Km du Cœur La Marche du Cœur Le Cross du Cœur Retour sur l édition 2013 Malgré la publication d un arrêté préfectoral

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU OUVERTURE ANGERS-CHOLET «GRANDE TOMBOLA»

REGLEMENT DU JEU OUVERTURE ANGERS-CHOLET «GRANDE TOMBOLA» REGLEMENT DU JEU OUVERTURE ANGERS-CHOLET «GRANDE TOMBOLA» Jeu gratuit sans obligation d achat Angers : du 21 février 2013 au 24 février 2013 Cholet : du 6 mars 2013 au 10 mars 2013 Article 1 : SOCIETE

Plus en détail

DEMANDE DE LICENCE FFHG ET D ADHESION AU LHC SAISON 2015/2016

DEMANDE DE LICENCE FFHG ET D ADHESION AU LHC SAISON 2015/2016 DEMANDE DE LICENCE FFHG ET D ADHESION AU LHC SAISON 2015/2016 Numéro de licence : NOM :... Prénom :.... Date de naissance :...... Lieu de naissance :....... Département :... Nationalité :.... Sexe :...

Plus en détail

QUESTIONNAIRE SUR LA PRATIQUE SPORTIVE DES JEUNES

QUESTIONNAIRE SUR LA PRATIQUE SPORTIVE DES JEUNES 1 QUESTIONNAIRE SUR LA PRATIQUE SPORTIVE DES JEUNES (6-20ans) en situation de handicap moteur et/ou sensoriel en Lorraine. Ce questionnaire est réalisé par le Comité Régional Handisport de Lorraine. Il

Plus en détail

REGLEMENT «Concours MBA EDC Paris»

REGLEMENT «Concours MBA EDC Paris» REGLEMENT «Concours MBA EDC Paris» ARTICLE 1 : LA SOCIETE ORGANISATRICE Association EDC Association Loi 1901, immatriculée sous le numéro de SIRET 40249993300024, APE 8542 Z ayant son siège social 70 galerie

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «CAMPAGNE ESTIVALE TOTAL TUNISIE»

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «CAMPAGNE ESTIVALE TOTAL TUNISIE» REGLEMENT DU JEU CONCOURS «CAMPAGNE ESTIVALE TOTAL TUNISIE» Article 1.Organisateur La société 3SG BBDO dont le siège social sis au 41 Rue Marbella, Riadh El Andlous 2058 Ariana, RC, AB 156282002 organise

Plus en détail

Règlement du jeu DEMARRERMAVIEPRO.FR - 2014

Règlement du jeu DEMARRERMAVIEPRO.FR - 2014 Règlement du jeu DEMARRERMAVIEPRO.FR - 2014 Article 1 - ORGANISATION La société Mutuelle d Assurances du Corps de Santé Français «MACSF assurances», société d assurances mutuelle, entreprise régie par

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Les présentes conditions règlent les rapports entre l établissement, désigné ci-après par l'institut ou l'institut Lyonnais, et les personnes amenées à le fréquenter. Elles

Plus en détail

Règlement d utilisation de TaxiBus Table des matières

Règlement d utilisation de TaxiBus Table des matières Règlement d utilisation de TaxiBus Table des matières Table des matières... 0 Préambule... 1 Article 1 : Objet... 1 Article 2 : Modalités d accès au service... 2 2.1 - Personnes autorisées... 2 2.2 - Inscription

Plus en détail

L Adhérent s engage à fournir des informations exactes et sera seul responsable de la fourniture d informations erronées.

L Adhérent s engage à fournir des informations exactes et sera seul responsable de la fourniture d informations erronées. L Adhérent s engage à fournir des informations exactes et sera seul responsable de la fourniture d informations erronées. Aucune demande d adhésion ne sera prise en compte par téléphone, fax, courrier

Plus en détail

STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015

STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015 1/10 STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015 LE STAGIAIRE Nom :... Prénom :... Date de naissance :. /. /. Tel portable :... E-mail :... Adresse :... LE STAGE DE RUGBY (1) Dates de stage pour

Plus en détail

QUESTIONS / REPONSES ASSOCIATION UFOLEP

QUESTIONS / REPONSES ASSOCIATION UFOLEP QUESTIONS / REPONSES ASSOCIATION UFOLEP 1. EN QUOI CONSISTE L ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE? L assurance de responsabilité civile couvre les dommages matériels ou corporels causés aux tiers lorsque

Plus en détail

Conditions d'utilisation de la plateforme Défi papiers

Conditions d'utilisation de la plateforme Défi papiers Conditions d'utilisation de la plateforme Défi papiers Préambule : La lecture et l acceptation des présentes conditions d utilisation, ci-après les «Conditions d Utilisation», sont requises avant toute

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES CHEQUES VOYAGES CLUB VOYAGEUR

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES CHEQUES VOYAGES CLUB VOYAGEUR CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES CHEQUES VOYAGES CLUB VOYAGEUR Chèques VOYAGES CLUB VOYAGEUR Société TERRA BP 78 92203 Neuilly sur seine Siège social : 128 rue de la Boétie Paris 75008 SAS au capital

Plus en détail

Règlement du jeu Mobilis- OPT «Concours de selfies - Les Portraits suspects»

Règlement du jeu Mobilis- OPT «Concours de selfies - Les Portraits suspects» Règlement du jeu Mobilis- OPT «Concours de selfies - Les Portraits suspects» Article 1 Les Organisateurs L office des postes et télécommunications de Nouvelle Calédonie (OPT NC), Etablissement public à

Plus en détail

AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN

AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN 8, rue Pierre de Fermat 87280 Limoges Contact : 05 55 04 19 69 et 06 74 70 52 74 contact@auto-club-limousin.fr CIRCUIT «ESTER» ET «TRAVERSEE DE LIMOGES» ESTER TECHNOPOLE Le samedi

Plus en détail

REGLEMENT JEU INSCRIPTION SITE MA TOYOTA

REGLEMENT JEU INSCRIPTION SITE MA TOYOTA REGLEMENT JEU INSCRIPTION SITE MA TOYOTA ARTICLE 1 : ORGANISATION La société TOUAREGS, Dont le siège social est situé 60 rue de Verneuil Paris 7 ème, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro B 432 788

Plus en détail

ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES PROFESSIONS PARA-MÉDICALES

ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES PROFESSIONS PARA-MÉDICALES ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES PROFESSIONS PARA-MÉDICALES INSTITUT DE FORMATION EN MASSO-KINÉSITHÉRAPIE DE BERCK-SUR-MER www.ifmkberck.com Avenue du Phare - BP 62-62602 BERCK-SUR-MER CEDEX RENSEIGNEMENTS

Plus en détail

RANDOSPORTIVE à But Humanitaire. www.lamballeatoutcoeur.fr LAMBALLE. 12, rue d Armor - LAMBALLE Tél. 02 96 31 04 23.

RANDOSPORTIVE à But Humanitaire. www.lamballeatoutcoeur.fr LAMBALLE. 12, rue d Armor - LAMBALLE Tél. 02 96 31 04 23. Inscription en ligne sur : www.lamballeatoutcoeur.fr RANDOSPORTIVE à But Humanitaire Lamballe Atout Cœur au profit de : V.S.P.L. 12, rue d Armor - LAMBALLE Tél. 02 96 31 04 23 TOUS UNIS CONTRE LA VIE CHÈRE

Plus en détail

applicable à compter de la rentrée de septembre 2014 Vu les articles L451-3 et D451-7 du code de l action sociale et des familles,

applicable à compter de la rentrée de septembre 2014 Vu les articles L451-3 et D451-7 du code de l action sociale et des familles, Règlement régional des bourses paramédicales et en travail social accordées sur critères sociaux aux étudiants poursuivant des formations dans les écoles et instituts de formation de Midi-Pyrénées applicable

Plus en détail

RÈGLEMENT JEU-CONCOURS «La Crosse Technology TREK» -

RÈGLEMENT JEU-CONCOURS «La Crosse Technology TREK» - Date règlement : 31/07/2015 RÈGLEMENT JEU-CONCOURS «La Crosse Technology TREK» - ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE ET PRESENTATION DU JEU La société AB SAT SAS (ci-après dénommée «Société Organisatrice»),

Plus en détail

1. ETAT CIVIL. Madame

1. ETAT CIVIL. Madame DOSSIER D INSCRIPTION AUX TESTS D ENTREE EN FORMATION Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l Education Populaire et du Sport Spécialité GOLF ANNEE 2015-2016 1. ETAT CIVIL Monsieur Madame Mademoiselle

Plus en détail

Dossier d inscription English Club Année 2015-2016

Dossier d inscription English Club Année 2015-2016 Dossier d inscription English Club Année 2015-2016.. Photo de l enfant I. Information de l élève ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------/---------/-------

Plus en détail

Fiche d inscription :

Fiche d inscription : Fiche d inscription : LE STAGIAIRE Nom :.........................Prénom :................... Sexe :.................. Date de naissance :................. Adresse :..........................................................................................................

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Préambule : Coordonnées de la société Lingari Sport Oréalys 27 avenue Mercure 31 130 Quint Fonsegrives Tél : 05 62 16 07 95 Fax : 05 62 16 64 75 Conditions générales applicables

Plus en détail

Le JEU se déroulera du lundi 15 juin 2015 au mercredi 30 septembre 2015 jusqu à minuit inclus (heure de Paris).

Le JEU se déroulera du lundi 15 juin 2015 au mercredi 30 septembre 2015 jusqu à minuit inclus (heure de Paris). REGLEMENT DU JEU AVEC OPTION D ACHAT «UNE EXPERIENCE PLATINUM» 1. ORGANISATION BPCE, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, au capital social de 155.742.320 euros, immatriculée au Registre

Plus en détail

Camping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année.

Camping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année. CONDITIONS GENERALES DE VENTES CAMPING-CAR PARK Camping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année. PRÉAMBULE

Plus en détail

Roulages Collectionneurs

Roulages Collectionneurs CONDUCTEUR Nom & Prénom : Roulages Collectionneurs Circuit Bugatti Vendredi 10 avril 2015 N d adhérent : Formule : Echéance : Date de naissance : Téléphone Fixe : / / / / Téléphone Portable : / / / / E-mail

Plus en détail

Le Diplôme d Instructeur Fédéral

Le Diplôme d Instructeur Fédéral Le Diplôme d Instructeur Fédéral La F.F.S.T agréée par le Ministère des Sports assure une mission de service public. Pour mener à bien cette mission elle assure notamment des formations d enseignants,

Plus en détail

RELAIS BABY-SITTING Bureau Information Jeunesse Saint-lô CANDIDATURE BABY-SITTER

RELAIS BABY-SITTING Bureau Information Jeunesse Saint-lô CANDIDATURE BABY-SITTER CANDIDATURE BABY-SITTER NOM DATE DE NAISSANCE Téléphone PRENOM SEXE M F Portable E-mail Statut Lycéen Etudiant Demandeur d emploi En formation Autre ; précisez : Véhicule Aucun Voiture Formation en rapport

Plus en détail

STAGE TENNIS INTENSIF & TOURNOIS (- 18 ans) 2015 sans hébergement, avec repas à midi CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION :

STAGE TENNIS INTENSIF & TOURNOIS (- 18 ans) 2015 sans hébergement, avec repas à midi CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION : CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION : 1) Modalités d inscription A retourner à l adresse suivante : ACADEMIE DE TENNIS FRANCK LEROUX, TENNIS CLUB D ARCACHON 7 avenue du Parc - 33120 ARCACHON FRANCE Le bulletin

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET JEU GRATUIT SANS OBLIGATION D ACHAT «10 DVD Ma Vie avec Liberace du 26 février au 11 mars 2014»

REGLEMENT COMPLET JEU GRATUIT SANS OBLIGATION D ACHAT «10 DVD Ma Vie avec Liberace du 26 février au 11 mars 2014» REGLEMENT COMPLET JEU GRATUIT SANS OBLIGATION D ACHAT «10 DVD Ma Vie avec Liberace du 26 février au 11 mars 2014» Article 1 : Société Organisatrice La société Mondelez Europe Services GmbH Succursale française,

Plus en détail

LE BUREAU DIRECTEUR. TRESORIER M. Stéphane KRASNOPOLSKI Ingénieur Informatique stephane78@gmail.com

LE BUREAU DIRECTEUR. TRESORIER M. Stéphane KRASNOPOLSKI Ingénieur Informatique stephane78@gmail.com CE QU IL FAUT SAVOIR SAISON 2014/2015 LE PAC Création de l association PAC en septembre 1998 Le siège social : Avenue des Myosotis 94 370 Sucy en Brie tél. : 06 12 33 16 07 www.pac-paintball.com SOMMAIRE

Plus en détail

Règlement du jeu-concours d écriture Imagine

Règlement du jeu-concours d écriture Imagine Règlement du jeu-concours d écriture Imagine Article 1 - Organisation La Société Hachette Livre, département Gautier-Languereau, société anonyme au capital de 6.260.976 euros, dont le siège social est

Plus en détail

Règlement public et conditions générales d utilisation du service de Vélo en Libre Service, V Lille, implanté sur le territoire de Lille Métropole

Règlement public et conditions générales d utilisation du service de Vélo en Libre Service, V Lille, implanté sur le territoire de Lille Métropole Règlement public et conditions générales d utilisation du service de Vélo en Libre Service, V Lille, implanté sur le territoire de Lille Métropole Article 1 Champ d application 1.1 Le présent règlement

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE Informations Légales Mineurs et capacité juridique L'ordonnance n 59-107 du 7 janvier 1959, la loi n 74-631 du 5 juillet 1974 et l'article L.3342-1 du Code de la santé publique

Plus en détail

Chers Parents. Pour de plus amples renseignements et pour adhérer il suffit de vous rendre sur le site : http://apelma.e-monsite.

Chers Parents. Pour de plus amples renseignements et pour adhérer il suffit de vous rendre sur le site : http://apelma.e-monsite. , Chers Parents Votre enfant entre cette année au Lycée Militaire d AUTUN. Cet internat d excellence regroupe un peu plus de 750 élèves répartis sur les classes prépa, lycée et collège venant de toutes

Plus en détail

REGLEMENT JEU DU DEVIS GAGNANT

REGLEMENT JEU DU DEVIS GAGNANT REGLEMENT JEU DU DEVIS GAGNANT Article 1 : Organisation La Fédération du Crédit Mutuel Océan, dont le siège social est situé au 34 rue Léandre Merlet 85000 La Roche sur-yon organise un jeu gratuit et sans

Plus en détail

TOUT OU PRESQUE SUR L ASSURANCE DES SPORTS TERRESTRES MOTORISES

TOUT OU PRESQUE SUR L ASSURANCE DES SPORTS TERRESTRES MOTORISES APAC ASSURANCES TOUT OU PRESQUE SUR L ASSURANCE DES SPORTS TERRESTRES MOTORISES I - LES GARANTIES RESPONSABILITE CIVILE DES ACTIVITES MOTORISEES DE RISQUE R3 1) QUELLES GARANTIES PROCURE LA LICENCE DANS

Plus en détail

Conditions Générales d Inscription (Extrait)

Conditions Générales d Inscription (Extrait) Conditions Générales d Inscription (Extrait) La participation aux prestations dispensées par l Alliance Française de Montpellier (AFM) nécessite le paiement en Euros des frais suivants : 1. Le droit d

Plus en détail

GUIDE D ENTRÉE, D ADMISSION ET D INSCRIPTION AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES DE PREMIER CYCLE

GUIDE D ENTRÉE, D ADMISSION ET D INSCRIPTION AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES DE PREMIER CYCLE GUIDE D ENTRÉE, D ADMISSION ET D INSCRIPTION AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES 21 Étapes pour mener à bien l auto inscription 1. Introduction En suivant les étapes détaillées ci dessous, l étudiant pourra découvrir

Plus en détail

REGLEMENT JEU «Relevé de compte sur Internet» CAISSE D EPARGNE MIDI-PYRENEES

REGLEMENT JEU «Relevé de compte sur Internet» CAISSE D EPARGNE MIDI-PYRENEES REGLEMENT JEU «Relevé de compte sur Internet» CAISSE D EPARGNE MIDI-PYRENEES ARTICLE 1 : La Caisse d Epargne et de Prévoyance de Midi- Pyrénées, Banque coopérative régie par les articles L 512-85 et suivants

Plus en détail

Les usagers sont civilement responsables des dommages qu ils causent aux biens et aux personnes dans le véhicule.

Les usagers sont civilement responsables des dommages qu ils causent aux biens et aux personnes dans le véhicule. 1 Article 1. Conditions d accès Le Transport de Proximité Tedibus est un service organisé par la Communauté de Communes du Grand Couronné. Il est accessible à tous les habitants du Grand Couronné, sous

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS - ROSSIGNOL «BAND OF HEROES CONTEST»

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS - ROSSIGNOL «BAND OF HEROES CONTEST» REGLEMENT DU JEU-CONCOURS - ROSSIGNOL «BAND OF HEROES CONTEST» ARTICLE 1 : PRESENTATION La société SKIS ROSSIGNOL SAS 98 rue Louis Barran 38430 Saint Jean de Moirans FRANCE organise pour la marque ROSSIGNOL,

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «SMS VIE DE MOBILE»

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «SMS VIE DE MOBILE» REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «SMS VIE DE MOBILE» 1. OBJET DEKALEE, SARL au capital de 50 000 Euros,immatriculée au RCS Paris sous le numéro 752 469 163, dont le siège social est situé au 49 rue Boissonade,

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU CONCOURS PIXIE 2014

REGLEMENT DU JEU CONCOURS PIXIE 2014 REGLEMENT DU JEU CONCOURS PIXIE 2014 Article 1 : ORGANISATEUR ET PARTICIPANTS La société NESPRESSO FRANCE S.A.S. (ci-après la Société Organisatrice) dont le siège social est situé 1 Boulevard Pasteur 75015

Plus en détail

DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES

DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES Ce dossier est indispensable pour chaque groupement sportif affilié à la Fédération Française de Football Américain durant toute la saison. En effet, il indique la procédure

Plus en détail

Règlement du jeu «Concert Black M»

Règlement du jeu «Concert Black M» Règlement du jeu «Concert Black M» du lundi 8 septembre 2014 au lundi 22 septembre 2014 Article 1 : Société organisatrice La Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Val de France, Société coopérative

Plus en détail

PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION

PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION OBJET A travers ce dispositif, la Région souhaite : Démocratiser l accès à la culture Faire du dispositif un véritable outil d ouverture culturelle Valoriser

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «CYBERPLUS TOUCH»

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «CYBERPLUS TOUCH» Article 1 - Société organisatrice REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «CYBERPLUS TOUCH» La BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS, Société Anonyme coopérative de Banque Populaire à capital variable, régie par les articles

Plus en détail

CREPS d'île-de-france 1 rue du Docteur le Savoureux 92291 Châtenay-Malabry Cedex. Contacts : 01.41.87.18.44 Formation-judo@creps-idf.

CREPS d'île-de-france 1 rue du Docteur le Savoureux 92291 Châtenay-Malabry Cedex. Contacts : 01.41.87.18.44 Formation-judo@creps-idf. CREPS d'île-de-france 1 rue du Docteur le Savoureux 92291 Châtenay-Malabry Cedex Contacts : 01.41.87.18.44 Formation-judo@creps-idf.fr Date limite de retour du dossier : Jeudi 10 septembre 2015 Cadre réservé

Plus en détail

Dossier de demande de badge d accès et de vignette Parking Navettes commerciales/déposes commerciales

Dossier de demande de badge d accès et de vignette Parking Navettes commerciales/déposes commerciales Dossier de demande de badge d accès et de vignette Parking Navettes commerciales/déposes commerciales est géré par A partir du 13 avril 2011, l Aéroport de Lille met à la disposition des sociétés exploitant

Plus en détail

AVIS DE COURSE MONDIAL DU VENT 2015

AVIS DE COURSE MONDIAL DU VENT 2015 AVIS DE COURSE MONDIAL DU VENT 2015 Crédit Agricole Stand up Paddle Days SUPAA 14 RACE & BEACH RACE PRO / AM Du 25 au 26 Avril 2015 Lieu : LEUCATE - LA FRANQUI Autorité Organisatrice : MAIRIE DE LEUCATE

Plus en détail

Règlements 2005 des Courses et des Manifestations Hors Stade

Règlements 2005 des Courses et des Manifestations Hors Stade Règlements 2005 des Courses et des Manifestations Hors Stade La présente réglementation des courses hors stades est établie notamment sur la base de la loi n 84-610 du 16 Juillet 1984 modifiée par la loi

Plus en détail