Fiche produit. Gaipare Selectissimo
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- Claude Champagne
- il y a 8 ans
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1 Fiche produit Gaipare Selectissimo Juin 2009
2 Nom du produit Gaipare Selectissimo : Contrat ouvert à l adhésion dans le cadre de la mesure «Fourgous» Type de produit Intervenants au contrat Date d ouverture de la Commercialisation Durée du contrat Contrat collectif multisupport, multigestionnaire de type capital différé avec contre assurance décès, à adhésion facultative souscrit par l association GAIPARE auprès d Allianz Vie. Souscripteur : Groupement Associatif Interprofessionnel Pour l Amélioration de la Retraite et de l Epargne (GAIPARE) Assureur : Allianz Vie Adhérent(e) : Personne physique membre du GAIPARE Assuré : Personne physique (=adhérent(e)) 1er Avril 2005 Fixée librement par l adhérent avec un minimum de 8 ans Conditions d adhésion Cadre Fiscal Nantissement / Mise en garantie Versements Modalités de versements Minima de versements Minimum Maximum Sans garantie optionnelle décès aucun 85 ans Avec garantie optionnelle décès 12 ans 74 ans Dans le cas d un transfert Fourgous entre 80 et 85 ans : le pourcentage d unités de compte est limité à 40 % maximum. Assurance Vie PEP _ en cas de transfert. (uniquement sur le support en euros : Fonds GAIPARE) Epargne Handicap Contrat également proposé dans le cadre du montage Allianz Intergénérations qui allie les avantages de la donation et de l assurance vie. Possible uniquement en nantissement total Versement(s) libre(s) et/ou Versement(s) régulier(s) Versement libre à l adhésion : - Sans l option «Sécurisation des performances» Avec l option «Sécurisation des performances» Versement libre + versements réguliers à l adhésion : - Sans l option «Sécurisation des performances» versement libre + versements réguliers (2 échéances si mensuelles). Le versement à l adhésion (VL+VR) doit être au minimum de Avec l option «Sécurisation des performances» : versements réguliers (2 échéances si mensuelles) Versement(s) complémentaire(s) : avec un minimum d investissement de 300 par support Versements réguliers : 100 / mois 300 / trimestre 600 / semestre / annuel Les versements réguliers doivent être accompagnés d un versement complémentaire s ils ne respectent pas le minimum de à l adhésion (1er encaissement des fonds). Frais Frais de dossier : Aucun Droits d adhésion à l association : 4 pour une première adhésion au GAIPARE Cotisation à l association : Taux annuel de 0,03 % du capital géré Frais sur versement : Maxi : 3,95 % Les réemplois sur Gaipare Selectissimo de capitaux décès issus des diverses conventions GAIPARE seront possibles moyennant un coût forfaitaire déterminé par Allianz Vie en accord avec l Association. Aucuns frais en cas de reversement sur Gaipare Selectissimo. Frais de gestion sur capital géré : support en euros : 0,85 % / an support en unités de compte : 1 % / an Frais d arbitrage : Premier arbitrage de chaque année civile gratuit 1 % du montant arbitré avec un maximum de 500 et un minimum de frais de 30. Les arbitrages effectués vers le support monétaire Phénix Sécurité sont gratuits tout au long de l adhésion afin de permettre aux adhérents de pouvoir bénéficier d un support de repli. Frais des arbitrages automatiques : Option de Dynamisation progressive du capital Taux forfaitaire de 0,50 % du montant arbitré.
3 Arbitrage ponctuel Arbitrages automatiques Possible à tout moment (après période de renonciation) Fréquence libre Possibilité(s) d incidence purement fiscale (ex : Dans le cadre du PEP, le désinvestissement total du capital constitué sur le Fonds GAIPARE met fin à cette fiscalité spécifique). Clause de sauvegarde ayant pour but de contrôler les flux massifs de sorties du Fonds GAIPARE. Option de Dynamisation progressive des versements : Cette option permet d échelonner l investissement sur des supports exprimés en unités de compte sur une durée de 6, ou 36 mois. (Cette option est proposée gratuitement) Option de Sécurisation des performances Cette option permet de sécuriser les produits obtenus sur les supports en unités de compte par arbitrage mensuel vers le support en euros. (Cette option est proposée gratuitement). Option de Dynamisation progressive du capital Cette option permet d arbitrer progressivement tout ou une partie du capital constitué sur le support en euros vers des supports exprimés en unités de compte. (montant minimum du capital global à arbitrer : ). Rachats Possible à tout moment sans frais, ni pénalités contractuelles (sauf incidences purement fiscales et sociales) Rachats partiels : Minimum = Capital minimum devant rester sur l adhésion : Solde minimum par support d investissement : 300 Rachats programmés : Minimum = 250 / trimestre = 500 / semestre = / an Avance et plan de rachats partiels programmés ne peuvent être concomitants Rachat total : Possible à tout moment - Met fin à l adhésion Avance Montant minimum de l avance : Egal à la moyenne des TME mensuels de l année précédente majorée d un point ou taux brut de revalorisation définitif du Fonds GAIPARE au titre de l exercice précédent majoré d un point, si ce dernier est supérieur. Garantie «optionnelle en cas de décès» Choisie uniquement à l adhésion et sous réserve que l Assuré ait moins de 74 ans à la date de la demande. La garantie assure le versement d un capital décès au minimum égal à 100 % des versements nets de frais sur versements et de droits d adhésion, diminué de la somme des rachats éventuels, du montant des avances restant dû et des éventuelles taxes. La garantie cesse à la fin du trimestre civil au cours duquel l assuré atteint ses 86 ans. Coût : Les frais sont de 0,2 % par an sur le capital constitué (prélèvements trimestriels) Options au terme Offre d investissement Prorogation par tacite reconduction de l adhésion Mettre fin à l adhésion soit par : - Règlement du capital * - Rente viagère (réversible ou non) - Combinaison possible entre les 2 dernières possibilités * Possibilité de règlement du capital, pour la part investie en unités de compte, par inscription des titres sur un compte-titres moyennant des frais de 30. Nombre de supports : 153 supports (hors fonds à formule éventuels) Support en euros Fonds GAIPARE : 1 support Supports exprimés en unités de compte : 152 supports
4 Fiche produit Fiche produit Premium Line Juin 2009
5 Nom du produit Type de produit Intervenants au contrat Date d ouverture de la Commercialisation Durée du contrat Conditions de souscription Cadre Fiscal Nantissement / Mise en garantie Modalités de versements Premium Line Vie Un contrat individuel d assurance sur la vie libellé en unités de compte et/ou en euros Assuré : personne physique Assureur : Les compagnies Arcalis et Allianz Vie Mars 2004 Fixé librement par le souscripteur avec un minimum de 8 ans Minimum Maximum Sans garantie optionnelle décès aucun 85 ans Avec garantie optionnelle décès 12 ans 75 ans Assurance vie (le contrat est également disponible en Capitalisation) Possible Versement(s) libre(s) et/ou Versement(s ) régulier(s) Versements Minima de versements Le souscripteur choisit d effectuer uniquement un versement de souscription : - Gestion libre sans programme d arbitrages automatiques : Gestion libre avec programme d arbitrages automatiques : Le souscripteur choisit d effectuer un versement de souscription et des versements réguliers (non autorisés dans le cadre de l option Investissement progressif) - Gestion libre sans programme d arbitrages automatiques : Gestion libre avec programme d arbitrages automatiques : Les versements complémentaires libres : Options Frais Garantie en cas de décès Rachats Avance Options au terme Les versements réguliers par prélèvement automatique : 100 / mois 300 / trimestre 600 / semestre / an Minimum par support : 300 Versements réguliers prélevés automatiquement : Investissement progressif - Sécurisation des performances - Rééquilibrage mensuel - Dynamisation des performances du support en euros - Modération du risque : mensuelle / Quotidienne Le programme d investissement progressif peut-être retenu seul ou conjointement au programme de sécurisation des performances. Le programme de modération du risque peut également être retenu seul ou conjointement au programme de sécurisation des performances. Frais sur versement : 4,50 % maximum du montant du versement. Frais de gestion UC : 1 % maximum par an du capital constitué sur les supports libellés en unité de compte. Frais de gestion : 0,60 % maximum par an du capital constitué sur les supports en euros. Frais d arbitrage : 1% du montant désinvesti avec un minimum de frais de 50 et un maximum de Garantie optionnelle 100% ou 120% : le montant minimal garanti en cas de décès avant le terme du contrat est égal à 100% ou 120% du cumul des versements nets de frais sur versement. Garantie optionnelle indexée : versement nets de frais sur versement capitalisés au taux d indexation quotidien équivalent au taux d indexation annuel retenu par le souscripteur. Les frais sont calculés en fonction de l âge de l assuré et du barème en vigueur à la date du prélèvement et des écarts positifs constatés entre le capital minimal garanti en cas de décès et la valeur de rachat du capital constitué sur le contrat (avec minimum de 1 par mois de garantie). Le désinvestissement est effectué le 1 er jour ouvré qui suit la date de réception de la demande. Le règlement a lieu dans un délai de 15 jours à compter de la réception des pièces par la compagnie Arcalis. En cas de besoin exceptionnel de liquidités, le souscripteur seul peut demander à bénéficier d avances remboursables, dont les conditions générales sont remises sur simple demande. Règlement du capital ou remise des titres (pour la part libellée en unités de compte dans les conditions prévues par le Code des assurance).
6 UNE LARGE SELECTION DE SUPPORTS Une offre : diversifiée : 81 sociétés de gestion, complète : près de 400 supports cohérente : tous les styles de gestion rigoureuse : concours des experts d Allianz Global Investors France Un référencement souple et rapide de nouveaux supports Une information financière complète, accessible et didactique, sur Pas de minima d investissement par support et des minima de versements très accessibles (à partir de 200 euros par mois) 3 MODES DE GESTION Une plate forme technique unique, acceptant divers modes de gestion : Gestion libre Gestion pilotée Gestion déléguée UNE GAMME D ARBITRAGE AUTOMATIQUE SANS FRAIS 4 programmes d arbitrages automatiques adaptés : Gestion de la performance Limitation du risque Investissement progressif Rééquilibrage entre supports Possibilité de combiner Gestion de la performance & Limitation du risque Un relevé après arbitrage programmé envoyé au client et au Partenaire DES GARANTIES OPTIONNELLES EN CAS DE DECES 2 garanties complémentaires au choix : garantie plancher ou garantie majorée de 2 0%, couvrant la moins value en cas de décès Options accessibles jusqu à 75 ans, avec une couverture jusqu à 85 ans (cotisation en fonction de l âge et du capital sous risque) FLEXIBLE ET COMPLET Accès permanent à l information et mise à jour quotidienne des situations Espace Partenaires dédié sur Investissement direct sur les supports, sans support d attente* Des frais de gestion différenciés entre euros et UC Une Participation aux Bénéfices sur les 2 fonds en euros, dont le fonds Allianz Fonds Euros Vie**, attribuée au prorata temporis de la durée de détention * Sans support d attente jusqu à euros, et hors gestion pilotée et gestion déléguée ** Accessible uniquement aux souscriptions à compter du 01/04/2008 Direction du Développement AVIP avril 2009 Assurance Vie et Prévoyance Entreprise régie par le Code des assurances-s.a.au capital de euros Siège social :20, place de Seine Courbevoie Pour toute information, n hésitez pas à consulter notre site Internet :
7 Catégorie du contrat Durée Versements Supports accessibles Mode de gestion Arbitrages Délai d arbitrage Rachats Assurance vie ou Contrat de Capitalisation Déterminée, au-delà de 8 ans, avec tacite prorogation annuelle, à défaut durée viagère Libres ( euros minimum à l ouverture, euros en versement supplémentaire) Programmés (200 euros minimum par mois, 500 euros par trimestre) Près de 400 OPCVM, auprès de 81 sociétés de gestion 2 fonds en euros, dont Allianz Fonds Euros (Accessible uniquement aux souscriptions à compter du 01/04/2008) Fonds référencés en fonction des demandes et des exigences de marché Gestion Libre Gestion Pilotée L allocation d actifs, proposées par des gérants de renom (dont DNCA Finance) régulièrement révisés, intègre leurs propres fonds ainsi que : des fonds d autres sociétés et le fonds en euros. Gestion Déléguée Le souscripteur mandate le courtier qui subdélègue ce mandat, pour l'allocation d'actifs, à une société de gestion dument habilitée par la compagnie d'assurance. Arbitrages Libres Arbitrages Programmés «Gestion de la performance» : dynamisation ou sécurisation mensuelle de la plus-value d un support librement déterminé vers un autre support. «Limitation du risque» : arbitrage total mensuel ou quotidien d une ligne investie sur un support déterminé vers le fonds en euros sous réserve de l atteinte du seuil de dépréciation défini par le souscripteur lors de la mise en place de l option. «Investissement progressif» : arbitrage régulier mensuel du support monétaire vers une allocation cible définie par un ou plusieurs autres supports, en 12, 24 ou 36 fois. «Rééquilibrage entre supports» : arbitrage régulier, à une fréquence déterminée, entre les supports de façon à maintenir le contrat dans une répartition de référence choisie par le souscripteur (sous réserve de l atteinte du seuil de déclenchement). Les options «Gestion de la performance» et «Limitation du risque» peuvent se conjuguer pour un même support, créant ainsi un couloir de performances. Arbitrage déclenché à J+1 (1) après connaissance des valeurs liquidatives des supports concernés (et après constatation éventuelle de l atteinte d un seuil déterminé en cas de programme d arbitrage) Libres, Partiels Programmés (à partir de 1 00 euros), sans frais ni pénalité Avances Consenties après une durée minimum de 3 mois (60% pour les UC / 80% pour l euros) (2) Deux garanties complémentaires, optionnelles : Garanties en cas de Garantie plancher : versement, en cas de moins-values sur le contrat, du cumul des sommes nettes investies décès (nettes des primes rachetées et des avances). (optionnelles, au-delà de Garantie revalorisée à 120% : versement minimum du cumul des sommes investies (nettes des primes rachetées la contre assurance en et des avances) revalorisées au taux de 20%. cas de Options accessibles jusqu à 75 ans, et couvrant jusqu à 85 ans, limité à euros et au double de la valeur décès) de rachat. 4,90% de chaque versement Frais 0,90% par an des sommes investies sur le fonds en euros 1% par an des sommes investies sur les unités de compte En cas de gestion pilotée, les frais de gestion annuels du contrat passent à 1.20% des sommes investies, quel que soit le support 1% (avec 40 euros minimum) des sommes arbitrées librement par le souscripteur pas de frais d arbitrages supplémentaire dans le cadre des arbitrages programmés frais d arbitrages forfaitisés en cas de gestion déléguée + frais liés à la surperformance Terme du contrat Perception du capital, ou Transformation du capital en rente viagère, ou Perception des titres investis via le contrat. (1) dans la plupart des cas (2) cf. les conditions générales des avances remises sur simple demande
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