Club Asset Management n 16

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1 Club Asset Management n 16 Fonction RCCI : bilan de la 1ère année Kristina Guillaume 16 octobre

2 Présentation du Groupe Martin Maurel Banque Martin Maurel Banque commerciale et Banque privée Martin Maurel Gestion Martin Maurel Gestion Institutionnelle société de gestion type 2 société de gestion type 1 Grignan Capital Gestion Conseil en ingenierie financière Des participations (de 34% à 58%) dans plusieurs sociétés de gestion entrepreneuriales Lyon Gestion Privée Marveyre Gestion Privée Optigestion Hoche Gestion Privée Cosmos Gestion Privée BBR Rogier ICG Financière de l Adou Ainsi que dans les métiers connexes en France et à l international Cyrus Conseil Martin Maurel Vie Funds Selection Conseil en investissements Assurance Plateforme OPCVM Martin Maurel Sella Praetor Management Calypso Monaco Luxembourg Suisse 2

3 Présentation du Groupe Martin Maurel Un groupe bancaire indépendant, à capitaux majoritairement familiaux implanté sur l axe Marseille Lyon Paris 450 collaborateurs 6,5 milliards d euros confiés Un PNB consolidé de 80 millions d euros pour 15 millions d euros de bénéfice net Une organisation originale des activités de gestion Des prises de participation souvent minoritaires L adossement à un établissement bancaire qui assure les fonctions de dépositaire et teneur de compte La mise à disposition d une plate-forme de services pour toutes les fonctions autres que la gestion financière et commerciale : Juridique Comptabilité Ressources Humaines Organisation - Contrôle permanent Contrôle périodique 3

4 La mise à jour du RGAMF et la réforme du Règlement ont conduit à une réorganisation des fonctions de contrôles Jusqu en 2006 Inspection Générale Contrôle des risques de marché Contrôle des risques de crédit rattachée à la DG rattaché à la Salle des Marchés rattaché au Crédit Lutte contre le blanchiment Contrôle dépositaire CI des sociétés de gestion rattachée à l IG rattaché au back-office Titres rattaché à chaque SG Depuis 2006 Création d une Direction du Contrôle Permanent Groupe Contrôle des activités bancaires fonction RCSI Lutte contre le blanchiment Contrôle dépositaire Contrôle des risques de crédit Contrôle des risques de marché Déontologie Conformité Contrôle permanent des filiales fonction RCCI Contrôles de 2nd niveau Déontologie Conformité 4

5 Un élargissement significatif du périmètre d intervention Avant 2006 : il y avait des contrôleurs internes, c était relativement simple. Le périmètre de la fonction apparaissait simple et bien cantonné : Contrôles de 2nd niveau sur les métiers de la gestion individuelle (entrées en relation, respect du mandat, structure des portefeuilles et nature des instruments financiers, ordres de bourse, compte-rendus de gestion ) Contrôles de 2nd niveau sur les métiers de la gestion collective (respect du prospectus, contrôle des ratios, ordres de bourse, valeurs liquidatives ) 5

6 Un élargissement significatif du périmètre d intervention (suite) Depuis 2006 : sont apparus des super-contrôleurs qui se mêlent de beaucoup de choses. Une fonction classique de contrôle interne sur les métiers de la gestion individuelle et sur les métiers de la gestion collective Une fonction de déontologue (refonte du manuel de déontologie, définition et mise en place des contrôles sur les portefeuilles personnels, conflits d intérêt, politique de rémunération, suivi des clients sensibles -PPE et dirigeants de sociétés côtées-, lutte contre le blanchiment, lutte contre la fraude, comptes dormants et comptes en déshérence...) Une fonction de conformité (implication dans toute évolution liée au dossier d agrément, aux prospectus, au mandat, aux nouveaux produits, définition et mise en place de l organisation et des contrôles découlant des évolutions réglementaires - Directive Abus de Marché, Directive MIF ) Une fonction de formateur (lutte anti-blanchiment, déontologie financière, veille réglementaire ) 6

7 Elargissement du périmètre de la fonction RCCI Avantages et points positifs Une implication à tous les niveaux de la «chaîne de production» : dès la création du service ou du produit et pendant toute sa durée de vie : - Vision d ensemble, - Historique et mémoire, - Cohérence et harmonisation des approches Une meilleure compréhension du métier et une plus grande proximité des gérants Une plus grande légitimité liée au statut d «interlocuteur unique» Une compétence accrue liée à la maîtrise des réglementations centrales (AMF) et connexes (assurance-vie, CNIL, réglementation bancaire ) Sous réserve que. 7

8 Elargissement du périmètre de la fonction RCCI Inconvénients et points négatifs L implication, la compréhension, la légitimité sous-entendent que l ex-«contrôleur interne» : ait une âme de juriste et soit capable de lire, comprendre et citer le RGAMF et le COMOFI comme d autres lisent La Tribune. ait une vraie sensibilité commerciale pour que le réglementaire ne devienne pas anti-productif mais serve les intérêts de la société de gestion ait des talents d orateur et de pédagogue pour faire passer les messages et animer des séances de formation efficaces ait des compétences financières marquées car les produits sont de plus en plus complexes à appréhender maîtrise les techniques d audit pour identifier les zones de risque à investiguer en priorité et formaliser dans les règles de l art 8

9 Les interrogations qui subsistent. Où sont les frontières d intervention et où sont les frontières de compétence entre : Contrôle permanent et Contrôle périodique Conformité et Juridique Conformité et Organisation Comment trouver le temps de tout faire sans négliger le cœur de la fonction qui reste le contrôle interne? 9