Microsoft Liste des Produits

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1 Microsoft Liste des Produits 1 er Octobre 2012 La Liste des Produits Microsoft fournit tous les mois des informations sur les logiciels et les Services en Ligne Microsoft concédés sous licence par le biais des programmes de Licence en Volume Microsoft Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 1 sur 194 Publication Octobre 2012

2 À PROPOS DE CE DOCUMENT La Liste des Produits Microsoft fournit tous les mois des informations sur les logiciels et les Services en Ligne Microsoft concédés sous licence par le biais des programmes de Licence en Volume Microsoft. Les informations fournies dans la Liste des Produits Microsoft concernent : Les nouveaux logiciels et produits disponibles par le biais des programmes de Licence en Volume Microsoft 1. Les nouveaux logiciels et produits qui ne sont plus disponibles par le biais des programmes de Licence en Volume Microsoft 2. Les logiciels et produits désignés dans le groupe de produits des programmes de Licence en Volume Microsoft 3. La valeur en points attribuée pour chaque technologie de logiciel et de produit 4. Les promotions disponibles 5. Les possibilités de migration d une version de logiciel à une autre version du même logiciel 6. Les possibilités de migration d un logiciel qui n est plus disponible vers de nouvelles versions de logiciels 7. Les avantages de la Software Assurance 8. D autres remarques et informations spécifiques aux logiciels et aux produits UTILISATION DE LA LISTE DE PRODUITS MICROSOFT Familiarisez-vous avec les Clés des Tableaux en suivant les étapes ci-dessous. Étape 1 : Localisez le logiciel qui vous intéresse dans le tableau. Étape 2 : Passez en revue les informations contenues dans les colonnes pour découvrir les promotions disponibles, les avantages de la Software Assurance, le calcul des points, la disponibilité du programme, etc Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 2 sur 194 Publication Octobre 2012

3 Étape 3 : Certains logiciels sont accompagnés d une note de bas de page fournissant des informations supplémentaires. Si tel est le cas, appuyez sur la touche Ctrl tout en cliquant sur le numéro de la note de bas de page pour afficher directement le texte ou reportez-vous à la note de bas de page figurant dans les pages qui suivent le tableau pour prendre connaissance de ces informations. Ces informations supplémentaires donnent plus de détails sur les offres de migration ou les critères d éligibilité, comme illustré dans l exemple ci-après. Étape 4 : Pour plus d informations sur les avantages, l achat et le renouvellement de la Software Assurance, reportez-vous aux Annexes 5 et 6. Remarque : cette Liste de Produits répertorie les logiciels disponibles, par programme, et les informations spécifiques aux logiciels concernant l achat de Licences. Elle est incorporée par référence avec le contrat de Licences en Volume Microsoft. La disponibilité des logiciels peut varier selon la région. Les clients sont invités à contacter leur revendeur ou Responsable de Compte Microsoft pour savoir si un logiciel spécifique est disponible dans une région donnée. Vous pouvez également consulter le document relatif aux Droits d Utilisation des Logiciels (PUR). Les Droits d Utilisation des Logiciels (PUR) sont publiés tous les trimestres et fournissent des informations sur les droits d utilisation des logiciels Microsoft les plus récents, concédés au titre des programmes de Licence en Volume Microsoft. Ce document est disponible à l adresse : Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 3 sur 194 Publication Octobre 2012

4 MICROSOFT... 1 MICROSOFT... 1 À PROPOS DE CE DOCUMENT... 2 UTILISATION DE LA LISTE DE PRODUITS MICROSOFT... 2 Clés du Tableau LISTE DES PRODUITS GROUPE DES PRODUITS APPLICATIONS Access AutoRoute Bing Maps Desktop with Enhanced Content Pack Excel Excel version 2011 pour Mac Expression Studio Professional Expression Studio Ultimate Expression Encoder Pro GeoSynther GeoSynth Viewer InfoPath Lync Lync 2011 pour Mac MapPoint 2013 Fleet Edition MapPoint 2013 pour Windows Systèmes d Exploitation MSDN Office 365 A2 (SL Utilisateur) Office 365 A3 (SL Utilisateur) Office 365 A4 (SL Utilisateur) Office 365 Plan E2 (SL Utilisateur) Office 365 Plan E3 (SL Utilisateur) Office 365 Plan E4 (SL Utilisateur) Office 2011 Standard pour Mac Pack multilingue Office Office Professionnel Plus Office Standard Abonnement Office Professionnel Plus (SL Utilisateur) Abonnement Office Professionnel Plus A (SL Utilisateur) Office Small Business Basic Get Genuine Office Web Apps A (SL Utilisateur) OneNote Outlook Outlook 2010 avec Gestionnaire de contacts professionnels Outlook 2011 pour Mac PowerPoint Powerpoint 2011 pour Mac Project 2010 Édition Standard Project 2010 Édition Professionnelle Rental Rights pour Office Standard Rental Rights pour Office Professionnel Plus SharePoint Workspace Streets and Trips Visio 2010 Édition Premium Visio 2010 Édition Professionnelle Visio 2010 Édition Standard TechNet Plus Direct Visual Studio 2012 Professional Visual Studio 2012 Professional avec MSDN Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 4 sur 194 Publication Octobre 2012

5 Visual Studio 2012 Premium avec MSDN Visual Studio 2012 Ultimate avec MSDN Visual Studio Test Professional 2012 avec MSDN Word Word 2011 pour Mac GROUPE DES PRODUITS SYSTÈMES Licence d abonnement à l Assistant Windows Lecteurs DVD pour Windows Vista Microsoft Desktop Optimization Pack 2011R2 pour la Software Assurance Rental Rights pour Windows Chargement de version test pour Windows 8 Enterprise (100 packs) Windows 7 Partners in Learning Windows 8 Pro Windows 8 Pro avec MDOP Windows Virtual Desktop Access (VDA) Windows Intune GROUPE DES PRODUITS SERVEURS Bing Maps Server CAL Bing Maps Server Bing Maps Server with Enhanced Content Pack CAL Bing Maps Server with Enhanced Content Pack Bing Maps Standard ou Professional (SL Utilisateur) Bing Maps Standard (SL Services) Bing Maps Professional (SL Services) Bing Maps 25KTrx (SL Module Complémentaire) Bing Maps 250KTrx (SL Module Complémentaire) Bing Maps Unlimited Trx (SL Module Complémentaire) BizTalk Server 2010 Édition Branch BizTalk Server 2010 Édition Enterprise BizTalk Server RFID 2010 Édition Enterprise BizTalk Server 2010 Édition Standard BizTalk Server IDC 2010 Édition Branch BizTalk Server IDC 2010 Édition Developer Business Intelligence Appliance CAL Core Suite Bridge pour Office 365 (Utilisateur et Dispositif) CAL Core Suite Bridge pour Office 365 et Windows Intune (Utilisateur et Dispositif) CAL Core Suite Bridge pour Windows Intune (Utilisateur et Dispositif) Core CAL Suite (Utilisateur et Dispositif) Core Infrastructure Server Suite Standard Core Infrastructure Server Suite Enterprise Core Infrastructure Server Suite Datacenter Data Warehouse Appliance Dynamics CRM Mobile (Online ; par utilisateur) Extra Storage Dynamics CRM Online Dynamics CRM Online par utilisateur Dynamics CRM Online pour SA Dynamics CRM Onprem Mobile Duet for Office and SAP Server CAL Utilisateur Duet for Office and SAP Server Duet Enterprise pour Microsoft SharePoint et SAP CAL Entreprise Suite Bridge pour Office 365 (Utilisateur et Dispositif) CAL Entreprise Suite Bridge pour Office 365 et Windows Intune (Utilisateur et Dispositif) CAL Entreprise Suite Bridge pour Windows Intune (Utilisateur et Dispositif) CAL Entreprise Suite (Utilisateur et Dispositif) Exchange Online Archiving Exchange Online Archiving pour Exchange Server A (SL Utilisateur) Exchange Hosted Archive (SL Utilisateur) Exchange Hosted Archive Extra Storage (SL Utilisateur) Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 5 sur 194 Publication Octobre 2012

6 Exchange Hosted Encryption (SL Utilisateur) Exchange Online Kiosk (SL Utilisateur) Exchange Online Plan 1 (SL Utilisateur) Exchange Online Plan 2 (SL Utilisateur) Exchange Online Plan 1A pour Anciens Étudiants (SL Utilisateur) Exchange Online Plan 2A (SL Utilisateur) CAL Entreprise Exchange Server 2010 avec services (Dispositif et Utilisateur) CAL Entreprise Exchange Server 2010 sans services (Dispositif et Utilisateur) Exchange Server 2010 Enterprise Exchange Server 2010 Standard Exchange Server 2007 Édition Standard pour PME CAL Exchange Server 2007 Édition Standard pour PME External Connector Exchange Server CAL Exchange Server 2010 Standard (Dispositif et Utilisateur) FAST Search Server 2010 pour SharePoint Forefront Endpoint Protection CAL Forefront Identity Manager 2010 R2 (Utilisateur uniquement) Connecteur Externe Forefront Identity Manager 2010 R Serveur Forefront Identity Manager 2010 R Forefront Identity Manager 2010 R2 Édition Windows Live Forefront Online Protection pour Exchange (SL Dispositif et Utilisateur) Forefront Protection 2010 pour Exchange Server (SL Dispositif et Utilisateur) Forefront Protection 2010 pour Connecteur Externe Exchange Server (SL Module Complémentaire) Forefront Protection Suite (SL Dispositif et Utilisateur) Forefront Security for Office Communications Server (SL Dispositif et Utilisateur) Connecteur Externe Forefront Security pour Office Communications Server Forefront Protection 2010 pour SharePoint (SL Dispositif et Utilisateur) Forefront Protection 2010 pour SharePoint pour les Sites Internet (SL Module Complémentaire) Forefront Threat Management Gateway 2010, Édition Entreprise Forefront Threat Management Gateway 2010, Édition Entreprise (25 processeurs) Forefront Threat Management Gateway 2010, Édition Standard Forefront Threat Management Gateway Web Protection Services Forefront Unified Access Gateway Server Connecteur Externe Forefront Unified Access Gateway CAL Forefront Unified Access Gateway Pack de CAL 10K Forefront Unified Access Gateway GeoSynth Server Groove Enterprise Services (SL Dispositif) Groove Enterprise Services (SL Utilisateur) Groove Server HPC Pack 2008 R2 Enterprise HPC Pack 2008 R2 for Workstation Learning Solutions Combination E-Reference Library (SL Utilisateur) Learning Solutions IT Academy (SL Services) Learning Solutions MCP 1 Bon Exam par Mois (SL Services) Lync Online Plan 1 (SL Utilisateur) Lync Online Plan 2 (SL Utilisateur) Lync Online Plan 3 (SL Utilisateur) Lync Online Plan 3A (SL Utilisateur) Lync Server 2010 Édition Enterprise CAL Lync Server 2010 Enterprise Connecteur Externe Lync Server 2010 Enterprise CAL Lync Server 2010 Plus Connecteur Externe Lync Server 2010 Plus Lync Server 2010 Édition Standard CAL Lync Server 2010 Standard Connecteur Externe Lync Server 2010 Standard CAL Entreprise Supplémentaire Microsoft Dynamics AX 2012 (Utilisateur et Dispositif) CAL Entreprise Microsoft Dynamics AX 2012 (Utilisateur et Dispositif) Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 6 sur 194 Publication Octobre 2012

7 CAL Fonctionnelle Supplémentaire Microsoft Dynamics AX 2012 (Utilisateur et Dispositif) CAL Fonctionnelle Microsoft Dynamics AX 2012 (Utilisateur et Dispositif) CAL Libre-Service Microsoft Dynamics AX 2012 (Utilisateur et Dispositif) Microsoft Dynamics AX 2012 Server CAL Tâche Supplémentaire Microsoft Dynamics AX 2012 (Utilisateur et Dispositif) CAL Tâche Microsoft Dynamics AX 2012 (Utilisateur et Dispositif) CAL Microsoft Dynamics CRM 2011 (Utilisateur et Dispositif) CAL Employee Self Service (ESS) Microsoft Dynamics CRM 2011 (Utilisateur et Dispositif) Connecteur externe Microsoft Dynamics CRM CAL Supplémentaire Utilisation Complète Microsoft Dynamics CRM 2011 (Utilisateur et Dispositif) CAL Utilisation Limitée Microsoft Dynamics CRM 2011 (Utilisateur et Dispositif) CAL Supplémentaire Utilisation Limitée Microsoft Dynamics CRM 2011 (Utilisateur et Dispositif) Microsoft Dynamics CRM Server Microsoft Dynamics CRM Workgroup Server API Microsoft Translator Office 365 Plan A2 (SL Utilisateur) Office 365 Plan A3 (SL Utilisateur) Office 365 Plan A4 (SL Utilisateur) Office 365 Plan E1 (SL Utilisateur) Office 365 Plan E2 E4 (SL Utilisateur) Office 365 Plan G1 G4 (SL Utilisateur) Office 365 Plan K1 (SL Utilisateur) Office 365 Plan K2 (SL Utilisateur) Office Web Apps avec SharePoint Plan 2A (SL Utilisateur) Project Server CAL Project Server Search Server SharePoint Online Extra Storage (1 Go) (SL Module Complémentaire) SharePoint Online Extra Storage (1 Go) A (SL Module Complémentaire) SharePoint Online Plan 1 (SL Utilisateur) SharePoint Online Plan 2 (SL Utilisateur) SharePoint Server CAL SharePoint Server 2010 Enterprise SharePoint Server 2010 pour les sites Internet Édition Entreprise SharePoint Server 2010 pour les sites Internet Édition Standard CAL SharePoint Server 2010 Standard SQL Server 2008 R2 Datacenter 1 Licence Processeur SQL Server 2008 R2 Parallel Data Warehouse SQL Server 2008 R2 Parallel Data Warehouse Developer SQL Server 2008 R2 Small Business CAL SQL Server 2008 R2 Small Business SQL Server 2008 R2 Web par Processeur CAL SQL Server 2008 R2 Workgroup SQL Server 2008 R2 Workgroup 1 Licence Processeur SQL Server 2008 R2 Workgroup (5 Modules Complémentaires Clients) SQL Server 2012 Business Intelligence CAL SQL Server 2012 (SL Dispositif et Utilisateur) SQL Server 2012 Developer SQL Server 2012 Enterprise SQL Server 2012 Enterprise Core (pack de 2 Licences par Cœur) SQL Server 2012 Standard SQL Server 2012 Standard Core (pack de 2 Licences par Cœur) System Center Configuration Manager 2007 R System Center Configuration Manager 2007 R3 Enterprise Server Management License System Center Configuration Manager 2007 R3 Standard Server Management License (Standard Server ML) System Center Configuration Manager 2007 R3 avec Technologie SQL Server System Center Data Protection Manager 2010 Client Management License par Utilisateur Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 7 sur 194 Publication Octobre 2012

8 System Center Data Protection Manager 2010 Client Management License par Environnement de Système d Exploitation System Center Data Protection Manager 2010 Enterprise Server Management License System Center Data Protection Manager 2010 Standard Server Management License System Center Essentials System Center Essentials 2010 Client ML System Center Essentials 2010 Server ML System Center Essentials 2010 avec technologie SQL Server System Center Essentials Plus 2010 Client Management License Suite System Center Essentials Plus 2010 Server Management License Suite System Center Operations Manager 2007 R System Center Operations Manager 2007 R2 avec Technologie SQL Server System Center Operations Manager 2007 R2 Standard Server Management License System Center Operations Manager 2007 R2 Enterprise Server Management License System Center Operations Manager 2007 R2 Client Management License par Environnement de Système d Exploitation System Center Operations Manager 2007 R2 Client Management License par Utilisateur System Center Reporting Manager System Center Server Management Suite Enterprise System Center Server Management Suite Datacenter System Center Service Manager System Center Service Manager 2010 avec technologie SQL Server System Center Service Manager 2010 Client Management License (Client ML) par Environnement de Système d Exploitation System Center Service Manager 2010 Client Management License (Client ML) par Utilisateur System Center Service Manager 2010 Server Management License (Server ML) par Environnement de Système d Exploitation System Center Virtual Machine Manager 2008 R2 Client Management License (Client ML) par Environnement de Système d Exploitation System Center Virtual Machine Manager 2008 R2 Client Management License (Client ML) par Utilisateur System Center Virtual Machine Manager 2008 R2 Enterprise Server Management License System Center Virtual Machine Manager 2008 R2 Édition Workgroup System Center 2012 Client Management Suite (Client ML) par Environnement de Système d Exploitation System Center 2012 Client Management Suite (Client ML) par Utilisateur System Center 2012 Configuration Manager Client Management License (Client ML) (Étudiant uniquement) System Center 2012 Configuration Manager Client Management License par Environnement de Système d Exploitation25 System Center 2012 Configuration Manager Client Management License par Utilisateur System Center 2012 Datacenter Server Management License (2 processeurs) System Center 2012 Endpoint Protection System Center 2012 Standard Server Management License (2 processeurs) TechNet Plus Utilisateur Unique VDI Suite VDI Suite avec MDOP VDI Standard Suite VDI Standard Suite avec MDOP VDI Premium Suite VDI Premium Suite avec MDOP Virtual Server 2005 R2 Édition Enterprise Visual Studio Team Foundation Server 2012 avec technologie SQL Server CAL Dispositif Visual Studio Team Foundation Server CAL Utilisateur Visual Studio Team Foundation Server Connecteur Externe Visual Studio Team Foundation Server Abonnement anti - programmes malveillants Web pour Forefront Threat Management Gateway Medium Business Edition (Dispositif et Utilisateur) Services Windows Azure Windows Embedded Device Manager Licence Windows Embedded Device Manager 2011 Client Management par Environnement de Système d Exploitation Licence Windows Embedded Device Manager 2011 Client Management par Utilisateur Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 8 sur 194 Publication Octobre 2012

9 Windows Embedded Device Manager 2011 avec technologie SQL Server Windows Essential Business Server 2008 Standard Windows Essential Business Server 2008 CAL Suite Windows Essential Business Server 2008 CAL Suite (5 clients) Windows Essential Business Server 2008 CAL Suite (20 clients) Windows Essential Business Server 2008 CAL Suite (50 clients) Windows Essential Business Server 2008 Premium Windows Essential Business Server 2008 CAL Suite pour Utilisateurs ou Dispositifs Premium Windows Essential Business Server 2008 CAL Suite pour Utilisateurs ou Dispositifs Premium (5 clients) Windows Essential Business Server 2008 CAL Suite pour Utilisateurs ou Dispositifs Premium (20 clients) Windows Essential Business Server 2008 CAL Suite pour Utilisateurs ou Dispositifs Premium (50 clients) Windows HPC Server 2008 R2 Suite Windows Intune Module complémentaire Windows Intune Windows Intune Extra Storage (1 Go) Windows MultiPoint Server 2011 Standard Windows MultiPoint Server 2011 Premium CAL Windows MultiPoint Server CAL Windows MultiPoint Server 2011 et CAL Windows Server Windows MultiPoint Server 2011 Premium avec Windows MultiPoint Server 2011 (CAL) (5 clients) Windows MultiPoint Server 2011 Premium avec Windows MultiPoint Server 2011 (CAL) (5 clients) et Windows Server 2008 (CAL) (5 clients) Windows Server 2008 R2 HPC Edition Windows Server 2008 R2 Enterprise Windows Server 2008 R2 pour systèmes Itanium CAL Windows Server 2012 (Dispositif et Utilisateur) Windows Server 2012 Datacenter Windows Server 2012 Standard Connecteur Externe Windows Server CAL Services Bureau à Distance pour Windows Server Connecteur Externe Services Bureau à Distance pour Windows Server CAL Services RMS Windows Server 2012 Active Directory Connecteur Externe RMS Windows Server 2012 Active Directory CAL Dispositif Windows Server 2008 pour Windows Essential Server Solutions (5 clients) CAL Utilisateur Windows Server 2008 pour Windows Essential Server Solutions (5 clients) Windows Web Server 2008 R Windows Small Business Server 2008 Premium Windows Small Business Server 2008 CAL Suite pour Utilisateurs ou Dispositifs Premium Windows Small Business Server 2008 CAL Suite pour Utilisateurs ou Dispositifs Premium (5 Clients) Windows Small Business Server 2008 CAL Suite pour Utilisateurs ou Dispositifs Premium (20 Clients) Windows Small Business Server 2011 Standard (5 clients) Windows Small Business Server 2011 CAL Suite (1 Client) Windows Small Business Server 2011 CAL Suite (5 clients) Windows Small Business Server 2011 CAL Suite (20 clients) Module complémentaire Windows Small Business Server 2011 Premium (5 Clients) Module complémentaire Windows Small Business Server 2011 Premium CAL Suite Module complémentaire Windows Small Business Server 2011 Premium CAL Suite (5 Clients) Module complémentaire Windows Small Business Server 2011 Premium CAL Suite (20 Clients) Windows Small Business Server 2011 Essentials SECTION 1 MODIFICATIONS DE LA LISTE DES PRODUITS MODIFICATIONS D OCTOBRE MODIFICATIONS DE SEPTEMBRE MODIFICATIONS D AOÛT MODIFICATIONS DE JUILLET MODIFICATIONS DE JUIN MODIFICATIONS DE MAI MODIFICATIONS D AVRIL MODIFICATIONS DE MARS Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 9 sur 194 Publication Octobre 2012

10 MODIFICATIONS DE FÉVRIER MODIFICATIONS DE JANVIER MODIFICATIONS DE DÉCEMBRE MODIFICATIONS DE NOVEMBRE SECTION 2 PROMOTIONS DE PRODUITS Promotion Exchange Server Standard SQL Server Parallel Data Warehouse Promotion sur les Licences de Passage à l Édition Supérieure Windows Server Datacenter Forefront Online Protection pour Exchange SECTION 3 CONDITIONS DU PROGRAMME DE LICENCE EN VOLUME Programmes de Licence en Volume applicables Points et commandes minimums Conditions minimales de commande Plateformes Définition de la notion de gestion relative aux Dispositifs Éligibles Produits éligibles à la Remise Actualisée (UTD) Conditions du programme relatives aux Contrats Entreprise et Souscription actualisées Continuité de service via l extension de durée SECTION 4 TYPES ET REDEVANCES DE LICENCE Redevance Licence Licence et Software Assurance (L&SA) Software Assurance Licences de passage à une édition supérieure Licences d abonnement Mise à jour Mise à jour et Software Assurance Licences Work - a t - Home («WAH») (Travail à domicile) SECTION 5 TARIFICATION ET MODALITÉS DE PAIEMENT DES SERVICES EN LIGNE Durée de l abonnement aux Services en Ligne Achat et renouvellement automatique des Services en Ligne Gestion du statut de renouvellement et de renouvellement automatique Annulation des Services en Ligne Modalités de paiement des Services en Ligne Conditions minimales d achat des Services en Ligne dans le cadre de Licences en Volume Services Windows Azure Disponibilité des Services en Ligne Conditions supplémentaires applicables aux Services en Ligne SECTION 6 CONDITIONS DE RENOUVELLEMENT DE LA SOFTWARE ASSURANCE.. 56 Licence Open Contrat Open Value 20xx Select 20xx Renouvellement de la couverture au titre du même contrat Renouvellement de la couverture dans le cadre d un contrat distinct Select Plus 20xx Contrat Entreprise 2011 ou une version ultérieure Contrat Entreprise conclu avant Renouvellement au titre de plusieurs programmes SECTION 7 AVANTAGES DE LA SOFTWARE ASSURANCE (SA) ET DES SERVICES EN LIGNE (OLS) Droits Relatifs aux Nouvelles Versions Pack Multilingue Office Windows 8 Entreprise Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 10 sur 194 Publication Octobre 2012

11 Chargement de version test pour Windows 8 Enterprise Licence d abonnement à l Assistant Windows Bons de formation E -Learning Home Use Program (Programme d Utilisation à Domicile) Support Technique 24h / 24, 7 jours / Support Technique Illimité 24h / 24, 7 jours / System Center Advisor Cold Backup pour la récupération d urgence Services d Abonnement TechNet SA TechNet Plus Direct Mobilité de licence via la Software Assurance Windows Thin PC Microsoft Desktop Optimization Pack pour la Software Assurance Windows Virtual Desktop Access (VDA) SECTION 8 SERVICES Droits d utilisation, de propriété et de licence SECTION 9 CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES Licences d accès client (CAL) et licences de gestion client (ML) Restrictions relatives au contrôle des éléments de chiffrement Packs multi-langue (MLP), Fonctionnalité d interface utilisateur multi-langue (MUI) et nouveaux droits relatifs aux langues Licences indépendantes de la plate-forme Clé de produit de Licence en Volume NOTES RELATIVES AUX PRODUITS Groupe des Produits Applications Bing Maps Desktop with Enhanced Content Pack Expression Studio Web Professional 4, Expression Studio Ultimate 4, Expression Encoder Pro Lync Lync 2011 pour Mac Systèmes d Exploitation MSDN Office 2011 Standard pour Mac Pack multilingue Office Office Professionnel Plus Office Standard Abonnement Office Professionnel Plus (SL Utilisateur) Office Small Business Basic Get Genuine Outlook 2011 pour Mac Project Professional Rental Rights pour Office SharePoint Workspace Visio 2010 Édition Premium Visual Studio 2012 Professional Visual Studio 2012 Professional avec MSDN Visual Studio 2012 Premium avec MSDN Visual Studio 2012 Ultimate avec MSDN Visual Studio Test Professional 2012 avec MSDN Groupe des Produits Systèmes Lecteurs DVD pour Windows Vista Microsoft Desktop Optimization Pack pour la Software Assurance Licence d abonnement à l Assistant Windows Chargement de version test pour Windows 8 Enterprise Windows 7 Partners in Learning Mise à jour Windows 8 Pro et Windows Intune Groupe des Produits Serveurs Bing Maps Server et Bing Maps Server with Enhanced Content Pack Bing Maps 25KTrx, 250KTrx et Module Complémentaire Illimité (SL Module Complémentaire) Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 11 sur 194 Publication Octobre 2012

12 30 BizTalk Server 2010 Édition Branch BizTalk Server 2010 Édition Enterprise BizTalk Server 2010 Édition Standard Business Intelligence Appliance CAL Core Suite Bridge pour Office 365, CAL Core Suite Bridge pour Office 365 et Windows Intune, et CAL Core Suite Bridge pour Windows Intune CAL Core Suite Core Infrastructure Server Suite Standard Core Infrastructure Server Suite Enterprise Core Infrastructure Server Suite Datacenter Data Warehouse Appliance Dynamics CRM Online Duet TM pour Microsoft Office et SAP Duet TM Enterprise pour Microsoft SharePoint et SAP CAL Entreprise Suite Bridge pour Office 365, CAL Entreprise Suite Bridge pour Office 365 et Windows Intune, et CAL Entreprise Suite Bridge pour Windows Intune Enterprise CAL Suite Exchange Online Archiving (SL Utilisateur) Exchange Hosted Archive (SL Utilisateur) et Exchange Hosted Archive Extra Storage (SL Module Complémentaire) Exchange Hosted Encryption (SL Utilisateur) Exchange Online Kiosk (SL Utilisateur) Exchange Online Plan Exchange Online Plan CAL Entreprise Exchange Server 2010 (avec et sans Services) Exchange Server CAL Exchange Server 2010 Standard Forefront Endpoint Protection Forefront Identity Manager 2010 R Forefront Identity Manager 2010 Édition Windows Live Forefront Online Protection pour Exchange (SL Dispositif et Utilisateur) Forefront Protection 2010 pour Exchange Server (SL Dispositif et Utilisateur) et Forefront Protection 2010 pour SharePoint (SL Dispositif et Utilisateur) Forefront Protection Suite (Dispositif et Utilisateur) Forefront Security pour Office Communications Server (SL Utilisateur et Dispositif) Forefront Threat Management Gateway Forefront Unified Access Gateway HPC Pack 2008 R2 Enterprise Learning Solutions MCP Bons Exam Lync Online Plan 1, 2 et Lync Server 2010 Éditions Standard et Enterprise Microsoft Dynamics AX Microsoft Dynamics CRM Office 365 Plan A2-A4 (SL Utilisateur) Office 365 Plan E Office 365 Plan E2-E Office 365 Plan G1-G Office 365 Plan K1 et K2 (SL Utilisateur) Project Server Search Server SharePoint Online Plan 1 et SharePoint Server SharePoint Server 2010 pour les Sites Internet Édition Entreprise SharePoint Server 2010 pour les Sites Internet Édition Standard CAL SharePoint Server 2010 Standard SQL Server 2008 R2 Datacenter SQL Server 2008 R2 Parallel Data Warehouse SQL Server 2008 R2 Small Business SQL Server 2008 R2 Web par processeur SQL Server 2008 R2 Workgroup (5 Modules Complémentaires Client) Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 12 sur 194 Publication Octobre 2012

13 86 SQL Server 2008 R2 Workgroup par processeur SQL Server 2012 Developer SQL Server 2012 Enterprise SQL Server 2012 Enterprise Core SQL Server 2012 Standard SQL Server 2012 Standard par cœur System Center Configuration Manager 2007 R3 Management Server et Licences de Gestion Serveur System Center Data Protection Manager 2010 Licences de Gestion Client et Serveur System Center Essentials System Center Operation Manager 2007 R2 Management Server et Licences de Gestion Serveur et Client System Center Reporting Manager System Center Server Management Suite Enterprise System Center Server Management Suite Datacenter System Center Service Manager 2010 Management Server et Licences de Gestion Serveur et Client System Center Virtual Machine Manager 2008 R2 Licences de Gestion Client et Serveur System Center System Center 2012 Endpoint Protection TechNet Plus Utilisateur Unique VDI Standard et Premium Suites Services Windows Azure Windows Embedded Device Manager 2011 Licence de Gestion Serveur EBS 2008 Standard et EBS 2008 Premium Windows HPC Server 2008 R2 Suite Module Complémentaire Windows Intune Windows MultiPoint Server 2011 Premium CAL Windows MultiPoint Server Windows Server 2008 R2 HPC Edition Windows Server 2008 R2 Enterprise Windows Server 2008 R2 pour systèmes Itanium CAL Windows Server Windows Server 2008 R2 Datacenter Windows Server 2008 R2 Standard Windows Web Server 2008 R Windows Small Business Server (SBS) 2008 Premium Windows Small Business Server (SBS) 2011 Standard CAL Suite Windows Small Business Server (SBS) Module Complémentaire Windows Small Business Server (SBS) 2011 Premium CAL Suite Module Complémentaire Windows Small Business Server (SBS) 2011 Premium Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 13 sur 194 Publication Octobre 2012

14 Clés du Tableau En-têtes de colonne Unités Campus et School = Les chiffres figurant dans cette colonne correspondent au nombre d unités désignées lorsque le logiciel est offert au titre d un Accord de Mise en Œuvre School dans le cadre des Contrats Campus et School. Les produits ne sont pas offerts dans le cadre de ces programmes si la colonne CA / SA est vide. Date de disponibilité = Date à laquelle un produit sera disponible, exprimée en mois / année. Il s agit de la date à laquelle Microsoft rend disponibles à la commande les licences pour ce produit ou de la date à laquelle le logiciel de ce produit est disponible au téléchargement depuis le site Volume Licensing Services Center (VLSC), la première de ces dates étant indiquée. CE (Contrat Entreprise) = Versions Contrat Entreprise 200x. CE Sub (Contrat Souscription Entreprise) = Contrat Souscription Entreprise 200x. Minimum Licences Open = Chaque Licence compte pour 5 Licences lors de la passation de la commande initiale minimum dans le cadre des programmes de Licence Open et / ou Open Value. La valeur indique quel est le programme concerné. Licence Open = Composant des Programmes Open unique à la Licence Open. La Licence Open inclut la Licence Open, la Licence Open Éducation, la Licence Open Gouvernement et la Licence Open Charity, sous réserve de disponibilité. Open Value (OV) = Open Value inclut Open Value et Open Value Gouvernement. Open Value Souscription (OVS) = Open Value Souscription inclut Open Value Souscription et Open Value Souscription Gouvernement. EES / OVS-ES = Accord de Mise en Œuvre de Solutions Éducation / Open Value Souscription - Solutions Éducation Promos et migrations = Indique si une promotion existe ou si une migration du logiciel est disponible. Avantages SA = Indique si des Avantages de la Software Assurance existent pour les utilisateurs éligibles de ce logiciel. Select = Select 20xx. Cela inclut également Select Éducation et Select Gouvernement. Select Plus = Select Plus 20xx. Cela inclut Select Plus Éducation et Select Plus Gouvernement. Valeurs des colonnes 1 an = (1 an restant à courir selon la durée du contrat). 2 ans = (2 ans restant à courir selon la durée du contrat). 3 ans = (3 ans restant à courir selon la durée du contrat). A = Indique que le logiciel est offert en tant que produit supplémentaire. AO = Indique que le logiciel est offert en tant que produit supplémentaire pouvant être commandé dans le cadre de l option couvrant l ensemble de l organisation. C = Indique que le logiciel est offert en tant que produit d infrastructure principale. D = Indique que le logiciel est offert en tant que produit de Programme pour Dispositif Vertical. DT = Avantages de la Software Assurance pour les Offres Desktop. E = Indique que le produit est offert en tant que produit entreprise ou produit de la plateforme Desktop. EOLS = Indique que le produit est offert en tant que service en ligne entreprise ou service en ligne de la plateforme. ST = Indique que le logiciel est offert en tant qu Offre Étudiant et doit être commandé pour le Nombre d Étudiants total. L (Licence) = Valeur en points désignée lorsqu une Licence Standard est offerte pour le logiciel indiqué. L&SA (Licence et Software Assurance) = Valeur en points désignée lorsqu une Licence avec Software Assurance est offerte pour le logiciel indiqué Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 14 sur 194 Publication Octobre 2012

15 OL = Disponible dans le cadre du programme de Licence Open. OSB = Avantages des Services en Ligne pour les clients éligibles. Les produits éligibles aux avantages des Services en Ligne peuvent figurer dans plusieurs groupes de produits. Cela signifie uniquement que ces offres peuvent être éligibles aux avantages de la Software Assurance de plusieurs groupes de produits. Vous n avez donc pas à choisir entre les avantages d un groupe de produits et ceux d un autre groupe. OL / SA = Disponible dans le cadre du programme de Licence Open pour L&SA et SA uniquement. OSP = Disponible dans le cadre du programme d Abonnement en Ligne. OV / OVS = Disponible dans le cadre des programmes Open Value et Open Value Souscription. P = Indique un logiciel proposé en tant qu option ne couvrant pas l ensemble de l entreprise dans le cadre d Open Value. S = Indique que le logiciel est offert en tant que produit de la plateforme d application. SA (Software Assurance) = Valeur en points désignée lorsqu une Software Assurance est offerte pour le logiciel indiqué. SRV = Avantages de la Software Assurance pour les Offres du Groupe des Produits Serveurs. U (Licence de mise à jour) = Valeur en points désignée lorsqu une mise à jour est offerte pour le logiciel indiqué. U&SA (Mise à jour et Software Assurance) = Valeur en points désignée lorsqu une mise à jour et une Software Assurance sont offertes pour le logiciel indiqué Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 15 sur 194 Publication Octobre 2012

16 LISTE DES PRODUITS GROUPE DES PRODUITS APPLICATIONS Notes relatives aux Produits Date de disponibilité Avantages SA Select / Select Plus* Licence Open Unités Campus et School CE et CE Sub OV / OVS EES / OVS -ES Minimum Licences Open (Ctrl + Clic) L L&SA SA L&SA L 3 ans 2 ans 1 an 3 ans 2 ans 1 an P SA Access /10 DT P AutoRoute / A P Bing Maps Desktop with Enhanced Content Pack 1 08/09 DT 1 point 1 A P A, ST A Excel /10 DT P Excel version 2011 pour Mac 09/10 DT P Expression Studio Professional 4 2 7/10 DT A P Expression Studio Ultimate 4 2 7/10 DT A P A,A O, ST Expression Encoder Pro 4 2 7/10 DT P GeoSynther 3.0 GeoSynth Viewer /10 DT InfoPath /10 DT A 04/10 DT P Lync /10 DT A P Lync 2011 pour Mac 4 10/11 DT P MapPoint 2013 Fleet Edition 03/11 DT A P MapPoint 2013 pour Windows 03/11 DT A P Systèmes d Exploitation MSDN 5 01/ P Office 365 A2 (SL Utilisateur) 69 06/12 OSB EOLS Office 365 A3 (SL Utilisateur) 69 06/12 OSB 2 EOLS Office 365 A4 (SL Utilisateur) 69 06/12 OSB 2 EOLS Office 365 Plan E2 (SL Utilisateur) 71 06/11 OSB EOLS Office 365 Plan E3 (SL Utilisateur) 71 06/11 OSB EOLS A A A, ST A, AO, ST A OL / SA / OV Office 365 Plan E4 (SL Utilisateur) 71 06/11 OSB EOLS Office 2011 Standard pour Mac 6 09/10 DT P E Pack multilingue Office / A A Office Professionnel Plus /10 DT E E, P E, ST Office Standard /10 DT P Abonnement Office Professionnel Plus (SL Utilisateur) Abonnement Office Professionnel Plus A (SL Utilisateur) 10 06/11 E, S 06/12 1 E Office Small Business Basic Get Genuine 11 6/10 DT 1 Office Web Apps A (SL Utilisateur) 6/12 1 E A 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 16 sur 194 Publication Octobre 2012

17 Notes relatives aux Produits Date de disponibilité Avantages SA Select / Select Plus* Licence Open Unités Campus et School CE et CE Sub OV / OVS EES / OVS -ES Minimum Licences Open (Ctrl + Clic) L L&SA SA L&SA L 3 ans 2 ans 1 an 3 ans 2 ans 1 an P SA OneNote /10 DT P Outlook /10 DT P Outlook 2010 avec Gestionnaire de contacts professionnels Outlook 2011 pour Mac 12 04/10 DT P 09/10 DT P PowerPoint /10 DT P Powerpoint 2011 pour Mac 09/10 DT P Project 2010 Édition Standard 04/10 DT A P 04/10 DT A P A, Project 2010 Édition Professionnelle 13 AO, ST Rental Rights pour Office Standard 14 4/09 DT 1 1 Rental Rights pour Office Professionnel Plus 14 4/09 DT 1 1 SharePoint Workspace /10 DT P Streets and Trips /11 DT A P A, ST Visio 2010 Édition Premium 16 04/10 DT A P A, ST Visio 2010 Édition Professionnelle 04/10 DT A P Visio 2010 Édition Standard 04/10 DT A P TechNet Plus Direct 08/06 DT A P Visual Studio 2012 Professional 17 08/ Visual Studio 2012 Professional avec MSDN 18 09/12 DT Visual Studio 2012 Premium avec MSDN 19 09/12 DT Visual Studio 2012 Ultimate avec MSDN 20 09/12 DT Visual Studio Test Professional 2012 avec MSDN 21 09/12 DT Word /10 DT Word 2011 pour Mac 09/10 DT A, S P 1 A, S P 1 A, S P 1 A, S P P P A A, AO, ST A OL OL / SA / OV A OL / SA / OV A OL / SA / OV A OL / SA/ OV Remarque : si la cellule du produit est vide, le produit n est pas proposé actuellement dans le programme. *Pour Select Plus seules les valeurs L et trois (3) ans pour «L&SA» / «SA» seront utilisées 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 17 sur 194 Publication Octobre 2012

18 GROUPE DES PRODUITS SYSTÈMES Select Licence Open Notes relatives aux Produits Date de disponibilité Avantages SA L L&SA SA L&SA L 3 ans 2 ans 1 an 3 ans 2 ans 1 an P SA Unités Campus et School CE et CE Sub OV / OVS EES / OVS -ES Minimum Licences Open Licence d abonnement à l Assistant Windows 24 10/ E Lecteurs DVD pour Windows Vista 22 03/ Microsoft Desktop Optimization Pack R2 pour la Software Assurance 03/11 DT 2 2, E E, A P A, ST Rental Rights pour Windows 04/ Chargement de version test pour Windows 8 Enterprise (100 packs) Windows 7 Partners in Learning (Ctrl + Clic) A, (EES unique ment) 25 09/12 DT 2 2 OL 26 11/09 2 (School uniquement) Windows 8 Pro 27 08/12 DT E E, P E, ST Windows 8 Pro avec MDOP D E E, P E, ST 09/12 T Windows Virtual Desktop Access (VDA) 07/10 DT 2 2 (School uniquement) E, A P A Windows Intune 04/11 DT E GROUPE DES PRODUITS SERVEURS Select / Select Plus* Licence Open Notes relatives aux Produits Date de disponibilité SAB / OSB L L&SA SA L&SA L 3 ans 2 ans 1 an 3 ans 2 ans 1 an P SA Unités Campus et School CE et CE Sub OV / OVS EES / OVS -ES Minimum Licences Open (Ctrl + Clic) Bing Maps Server 28 CAL Bing Maps Server 28 Bing Maps Server with Enhanced Content Pack CAL Bing Maps Server with Enhanced Content Pack Bing Maps Standard ou Professional (SL Utilisateur) 08/09 08/09 Bing Maps Standard (SL Services) 01/08 Bing Maps Professional (SL Services) 01/08 Bing Maps 25KTrx (SL Module Complémentaire) Bing Maps 250KTrx (SL Module Complémentaire) Bing Maps Unlimited Trx (SL Module Complémentaire) 200 points 200 A P 1 point 1 A P 28 08/ points 200 A P 28 08/09 27 points 27 A P 29 01/ /08 01/08 1 point A P OL / OV 75 points 125 points 200 points 50 points A P OL / OV A P OL / OV A P OL / OV A P OL / OV 1/ points A P OL / OV A A A A 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 18 sur 194 Publication Octobre 2012

19 Select / Select Plus* Licence Open Notes relatives aux Produits Date de disponibilité SAB / OSB L L&SA SA L&SA L 3 ans 2 ans 1 an 3 ans 2 ans 1 an P SA Unités Campus et School CE et CE Sub OV / OVS EES / OVS -ES Minimum Licences Open (Ctrl + Clic) BizTalk Server 2010 Édition Branch 30 10/10 SRV A,S,D P A OL / OV BizTalk Server 2010 Édition Enterprise 31 BizTalk Server RFID 2010 Édition Enterprise BizTalk Server 2010 Édition Standard 32 10/10 SRV A, S P A 10/10 SRV A P 10/10 SRV A, S P A BizTalk Server IDC 2010 Édition Branch 10/10 D BizTalk Server IDC 2010 Édition Developer 10/10 Business Intelligence Appliance /11 SRV CAL Core Suite Bridge pour Office 365 (Utilisateur et Dispositif) 34 06/11 CAL Core Suite Bridge pour Office 365 et 06/11 E Windows 34 Intune (Utilisateur et Dispositif) CAL Core Suite Bridge pour Windows 04/11 34 Intune (Utilisateur et Dispositif) Core CAL Suite (Utilisateur et Dispositif) 35 10/06 SRV E E, P E, ST D A E A OL / OV OL / OV OL / OV Core Infrastructure Server Suite Standard 36 04/12 SRV C OLP Core Infrastructure Server Suite Enterprise 37 04/12 Core Infrastructure Server Suite Datacenter 38 04/12 SRV C OLP Data Warehouse Appliance /11 SRV A Dynamics CRM Mobile (Online ; par utilisateur) 06/12 1 A P Extra Storage Dynamics CRM Online 40 12/09 1 A A, ST Dynamics CRM Online par utilisateur 40 12/09 1 A A, ST Dynamics CRM Online pour SA 40 12/09 1 A A, ST Dynamics CRM Onprem Mobile 06/ A P Duet for Office and SAP Server /09 SRV A P A CAL Utilisateur Duet for Office and SAP Server /09 SRV A P A Duet Enterprise pour Microsoft 12/10 SRV A P 42 SharePoint et SAP 1.0 CAL Entreprise Suite Bridge pour Office 06/11 43 E 365 (Utilisateur et Dispositif) CAL Entreprise Suite Bridge pour 06/11 E Office 365 et Windows Intune 43 (Utilisateur et Dispositif) CAL Entreprise Suite Bridge pour 04/11 Windows 43 Intune (Utilisateur et Dispositif) CAL Entreprise Suite (Utilisateur et 10/06 SRV , E E E, P E, ST 44 Dispositif) Exchange Online Archiving 45 06/11 1 A A, ST Exchange Online Archiving pour Exchange 06/12 1 A Server A (SL Utilisateur) A 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 19 sur 194 Publication Octobre 2012

20 Select / Select Plus* Licence Open Notes relatives aux Produits Date de disponibilité SAB / OSB L L&SA SA L&SA L 3 ans 2 ans 1 an 3 ans 2 ans 1 an P SA Unités Campus et School CE et CE Sub OV / OVS EES / OVS -ES Minimum Licences Open (Ctrl + Clic) Exchange Hosted Archive (SL Utilisateur) 46 Exchange Hosted Archive Extra Storage (SL Utilisateur) Exchange Hosted Encryption (SL Utilisateur) /06 1 point 1 A P Exchange Online Kiosk (SL Utilisateur) 48 06/11 A Exchange Online Plan 1 (SL Utilisateur) 49 Exchange Online Plan 2 (SL Utilisateur) 50 Exchange Online Plan 1A pour Anciens Étudiants (SL Utilisateur) 06/11 06/11 06/12 Exchange Online Plan 2A (SL Utilisateur) 06/12 1 A CAL Entreprise Exchange Server 2010 avec services (Dispositif et Utilisateur) CAL Entreprise Exchange Server 2010 sans services (Dispositif et Utilisateur) /09 11/09 SRV A P A SRV Exchange Server 2010 Enterprise 52 11/09 SRV A P A Exchange Server 2010 Standard 52 11/09 SRV A P A Exchange Server 2007 Édition Standard pour PME 10/09 SRV P A A A, (EES uniquem ent), ST A, (EES uniquem ent), ST CAL Exchange Server 2007 Édition 11/09 SRV P Standard pour PME External Connector Exchange Server /09 SRV A P A OL / OV CAL Exchange Server 2010 Standard (Dispositif et Utilisateur) 53 11/09 SRV P AO, ST FAST Search Server 2010 pour SharePoint 04/ A, S P A Forefront Endpoint Protection 54 CAL Forefront Identity Manager 2010 R2 A, ST 55 07/10 SRV A (Utilisateur uniquement) Connecteur Externe Forefront Identity 07/10 A 55 SRV A P Manager 2010 R Serveur Forefront Identity Manager 07/10 55 SRV 2010 R A P A Forefront Identity Manager 2010 R2 07/11 56 Édition Windows Live SRV P Forefront Online Protection pour Exchange 04/09 57 SRV 1 point 1 A P (SL Dispositif et Utilisateur) A, ST Forefront Protection 2010 pour Exchange 01/08 58 SRV 1 point 1 A P Server (SL Dispositif et Utilisateur) A, ST Forefront Protection 2010 pour 04/07 Connecteur Externe Exchange Server 58 SRV 200 points 200 A P A OV (SL Module Complémentaire) Forefront Protection Suite (SL Dispositif 10/06 59 SRV 1 point 1 A P AO, et Utilisateur) ST Forefront Security for Office 04/09 Communications Server (SL Dispositif 60 SRV 1 point 1 A P A et Utilisateur) Connecteur Externe Forefront Security 12/09 pour Office Communications Server SRV A P A OL / OV A AO, ST 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 20 sur 194 Publication Octobre 2012

21 Select / Select Plus* Licence Open Notes relatives aux Produits Date de disponibilité SAB / OSB L L&SA SA L&SA L 3 ans 2 ans 1 an 3 ans 2 ans 1 an P SA Unités Campus et School CE et CE Sub OV / OVS EES / OVS -ES Minimum Licences Open (Ctrl + Clic) Forefront Protection 2010 pour SharePoint (SL Dispositif et Utilisateur) Forefront Protection 2010 pour SharePoint pour les Sites Internet (SL Module Complémentaire) Forefront Threat Management Gateway 2010, Édition Entreprise Forefront Threat Management Gateway 2010, Édition Entreprise (25 processeurs) Forefront Threat Management Gateway 2010, Édition Standard Forefront Threat Management Gateway Web Protection Services Forefront Unified Access Gateway Server 2010 Connecteur Externe Forefront Unified Access Gateway 2010 CAL Forefront Unified Access Gateway 2010 Pack de CAL 10K Forefront Unified Access Gateway /10 04/10 11/09 11/09 11/09 11/09 01/10 01/10 01/10 01/10 GeoSynth Server 05/10 Groove Enterprise Services (SL Dispositif) 3/10 Groove Enterprise Services (SL Utilisateur) 3/10 Groove Server /10 HPC Pack 2008 R2 Enterprise 63 09/10 HPC Pack 2008 R2 for Workstation 63 09/10 Learning Solutions Combination E- Reference Library (SL Utilisateur) Learning Solutions IT Academy (SL Services) Learning Solutions MCP 1 Bon Exam par Mois (SL Services) 64 12/07 01/10 01/06 Lync Online Plan 1 (SL Utilisateur) 65 06/11 Lync Online Plan 2 (SL Utilisateur) 65 06/11 Lync Online Plan 3 (SL Utilisateur) 65 07/12 Lync Online Plan 3A (SL Utilisateur) 65 07/12 Lync Server 2010 Édition Enterprise 66 12/10 CAL Lync Server 2010 Enterprise 66 Connecteur Externe Lync Server 2010 Enterprise 66 12/10 12/10 CAL Lync Server 2010 Plus 66 12/10 Connecteur Externe Lync Server 2010 Plus 66 12/10 Lync Server 2010 Édition Standard 66 12/10 SRV 1 point 1 A P A, ST SRV 25 points 25 A P SRV A P A OL / OV SRV A P A OL / OV SRV A P A OL / OV SRV A P A, ST A P A A P A OL / OV A P AO, ST A 125 points A P SRV 1 point 1 A SRV 1 point 1 A SRV A P SRV SRV 1 point A A 75 points 75 A 1 point A P A A 1 A 1 A SRV A P SRV A P AO, ST SRV A P A OL / OV SRV A P SRV A P SRV A P A A A, ST A, ST A A A, ST A A OV OL / OV 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 21 sur 194 Publication Octobre 2012

22 Select / Select Plus* Licence Open Notes relatives aux Produits Date de disponibilité SAB / OSB L L&SA SA L&SA L 3 ans 2 ans 1 an 3 ans 2 ans 1 an P SA Unités Campus et School CE et CE Sub OV / OVS EES / OVS -ES Minimum Licences Open (Ctrl + Clic) CAL Lync Server 2010 Standard 66 12/10 Connecteur Externe Lync Server 2010 Standard CAL Entreprise Supplémentaire Microsoft Dynamics AX 2012 (Utilisateur et Dispositif) CAL Entreprise Microsoft Dynamics AX 2012 (Utilisateur et Dispositif) CAL Fonctionnelle Supplémentaire Microsoft Dynamics AX 2012 (Utilisateur et Dispositif) CAL Fonctionnelle Microsoft Dynamics AX 2012 (Utilisateur et Dispositif) CAL Libre-Service Microsoft Dynamics AX 2012 (Utilisateur et Dispositif) /10 09/12 09/12 09/12 09/12 09/12 SRV P SRV A P A OL / OV SRV 25 SRV 50 SRV 10 SRV 15 SRV 1 Microsoft Dynamics AX 2012 Server 67 08/12 SRV 50 CAL Tâche Supplémentaire Microsoft Dynamics AX 2012 (Utilisateur et Dispositif) CAL Tâche Microsoft Dynamics AX 2012 (Utilisateur et Dispositif) CAL Microsoft Dynamics CRM 2011 (Utilisateur et Dispositif) CAL Employee Self Service (ESS) Microsoft Dynamics CRM 2011 (Utilisateur et Dispositif) Connecteur externe Microsoft Dynamics CRM 2011 CAL Supplémentaire Utilisation Complète Microsoft Dynamics CRM 2011 (Utilisateur et Dispositif) CAL Utilisation Limitée Microsoft Dynamics CRM 2011 (Utilisateur et Dispositif) CAL Supplémentaire Utilisation Limitée Microsoft Dynamics CRM 2011 (Utilisateur et Dispositif) /12 09/12 04/01 04/01 04/01 04/01 04/01 04/01 Microsoft Dynamics CRM Server /01 Microsoft Dynamics CRM Workgroup Server /01 SRV 1 SRV 1 SRV A P SRV A P SRV A P SRV A P SRV A P SRV A P SRV A P SRV A P API Microsoft Translator 08/12 A Office 365 Plan A2 (SL Utilisateur) 69 06/12 OSB A Office 365 Plan A3 (SL Utilisateur) 69 06/12 OSB 2 EOLS Office 365 Plan A4 (SL Utilisateur) 69 06/12 OSB 2 EOLS Office 365 Plan E1 (SL Utilisateur) 70 06/11 OSB EOLS Office 365 Plan E2 E4 (SL Utilisateur) / 11 OSB EOLS Office 365 Plan G1 G4 (SL Utilisateur) 72 08/12 OSB Office 365 Plan K1 (SL Utilisateur) 73 06/11 OSB A Office 365 Plan K2 (SL Utilisateur) 73 06/11 OSB A EOLS A, ST A, ST A, ST A A, ST A, ST A, ST A OL / OV OL / OV OL / OV OL / OV OL / OV OL / OV OL / OV OL / OV 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 22 sur 194 Publication Octobre 2012

23 Select / Select Plus* Licence Open Notes relatives aux Produits Date de disponibilité SAB / OSB L L&SA SA L&SA L 3 ans 2 ans 1 an 3 ans 2 ans 1 an P SA Unités Campus et School CE et CE Sub OV / OVS EES / OVS -ES Minimum Licences Open (Ctrl + Clic) Office Web Apps avec SharePoint Plan 2A (SL Utilisateur) 07/12 1 A Project Server / 10 SRV A P CAL Project Server /10 SRV A P Search Server /10 SharePoint Online Extra Storage (1 Go) (SL Module Complémentaire) SharePoint Online Extra Storage (1 Go) A (SL Module Complémentaire) SRV A P 06/11 A 06 / 12 SharePoint Online Plan 1 (SL Utilisateur) 76 06/11 A SharePoint Online Plan 2 (SL Utilisateur) 76 06/11 SharePoint Server /10 SRV A, S P A CAL SharePoint Server 2010 Enterprise 04/10 SRV A, D P AO, ST SharePoint Server 2010 pour les sites 04/10 SRV A, S P 78 Internet Édition Entreprise A SharePoint Server 2010 pour les sites Internet Édition Standard 79 CAL SharePoint Server 2010 Standard 80 SQL Server 2008 R2 Datacenter 1 Licence Processeur 81 04/10 04/10 A A A A A OL / OV SRV A, S P A OL / OV SRV AO, ST SQL Server 2008 R2 Parallel 11/10 SRV A, S 82 Data Warehouse SQL Server 2008 R2 Parallel Data Warehouse Developer 11/10 SRV SQL Server 2008 R2 Small Business 83 01/11 CAL SQL Server 2008 R2 Small Business 01/11 SQL Server 2008 R2 Web par Processeur 84 CAL SQL Server 2008 R2 Workgroup 84 SQL Server 2008 R2 Workgroup 1 Licence Processeur 85 SQL Server 2008 R2 Workgroup (5 Modules Complémentaires Clients) 86 SQL Server 2012 Business Intelligence 04/ A P A CAL SQL Server 2012 (SL Dispositif et Utilisateur) 04/12 SRV A,S,D P SQL Server 2012 Developer 87 04/12 SRV 1 1 SQL Server 2012 Enterprise 88 04/12 SRV A P A SQL Server 2012 Enterprise Core (pack de 2 Licences par Cœur) 89 04/12 SRV A P A OL / OV SQL Server 2012 Standard 90 04/12 SRV A P A SQL Server 2012 Standard Core (pack de 2 Licences par Cœur) System Center Configuration Manager 2007 R /12 SRV A P A OL / OV 11/10 SRV 5 5 A,AO, ST 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 23 sur 194 Publication Octobre 2012

24 Select / Select Plus* Licence Open Notes relatives aux Produits Date de disponibilité SAB / OSB L L&SA SA L&SA L 3 ans 2 ans 1 an 3 ans 2 ans 1 an P SA Unités Campus et School CE et CE Sub OV / OVS EES / OVS -ES Minimum Licences Open (Ctrl + Clic) System Center Configuration Manager 2007 R3 Enterprise Server Management License System Center Configuration Manager 2007 R3 Standard Server Management License (Standard Server ML) System Center Configuration Manager 2007 R3 avec Technologie SQL Server 2008 System Center Data Protection Manager 2010 Client Management License par Utilisateur System Center Data Protection Manager 2010 Client Management License par Environnement de Système d Exploitation System Center Data Protection Manager 2010 Enterprise Server Management License System Center Data Protection Manager 2010 Standard Server Management License 93 11/10 SRV /10 SRV /10 SRV /10 06/10 SRV 1 1 SRV /10 SRV /10 SRV System Center Essentials /10 SRV A P A System Center Essentials 2010 Client ML 04/10 SRV A P A, ST System Center Essentials 2010 Server ML 04/10 SRV A P A System Center Essentials 2010 avec technologie SQL Server /10 System Center Essentials Plus 2010 Client Management License Suite System Center Essentials Plus 2010 Server Management License Suite System Center Operations Manager 2007 R2 System Center Operations Manager 2007 R2 avec Technologie SQL Server 2008 System Center Operations Manager 2007 R2 Standard Server Management License 07/09 System Center Operations Manager 2007 R2 Enterprise Server Management License 07/09 System Center Operations Manager 2007 R2 Client Management License par Environnement de Système d Exploitation System Center Operations Manager 2007 R2 Client Management License par Utilisateur System Center Reporting Manager System Center Server Management Suite Enterprise System Center Server Management Suite Datacenter System Center Service Manager /10 SRV SRV A P 07/10 SRV A P A 07/10 SRV A P A 95 07/09 SRV /09 SRV SRV A SRV A 07/09 SRV /09 SRV /07 SRV 15 A 98 07/09 SRV 10 A 5 5 A AO, ST AO, ST AO, ST AO, ST A AO, ST AO, ST OL / OV 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 24 sur 194 Publication Octobre 2012

25 Select / Select Plus* Licence Open Notes relatives aux Produits Date de disponibilité SAB / OSB L L&SA SA L&SA L 3 ans 2 ans 1 an 3 ans 2 ans 1 an P SA Unités Campus et School CE et CE Sub OV / OVS EES / OVS -ES Minimum Licences Open (Ctrl + Clic) System Center Service Manager 2010 avec technologie SQL Server 2008 System Center Service Manager 2010 Client Management License (Client ML) par Environnement de Système d Exploitation System Center Service Manager 2010 Client Management License (Client ML) par Utilisateur System Center Service Manager 2010 Server Management License (Server ML) par Environnement de Système d Exploitation System Center Virtual Machine Manager 2008 R2 Client Management License (Client ML) par Environnement de Système d Exploitation System Center Virtual Machine Manager 2008 R2 Client Management License (Client ML) par Utilisateur System Center Virtual Machine Manager 2008 R2 Enterprise Server Management License System Center Virtual Machine Manager 2008 R2 Édition Workgroup System Center 2012 Client Management Suite (Client ML) par Environnement de Système d Exploitation System Center 2012 Client Management Suite (Client ML) par Utilisateur System Center 2012 Configuration Manager Client Management License (Client ML) (Étudiant uniquement) System Center 2012 Configuration Manager Client Management License par Environnement de Système d Exploitation System Center 2012 Configuration Manager Client Management License par Utilisateur System Center 2012 Datacenter Server Management License (2 processeurs) /10 SRV 04/10 SRV 04/10 SRV 04/10 SRV 11/09 SRV 11/09 SRV 10/08 SRV AO, ST AO, ST A, ST A A, ST A 10/08 SRV A A 04/12 SRV A, E P 04/12 SRV /12 SRV System Center 2012 Endpoint Protection 102 System Center 2012 Standard Server Management License (2 processeurs) /12 SRV /12 SRV A, E P AO, ST AO, ST /12 SRV A P A OLP 04/12 SRV 1 point 1 A P 04/12 SRV A P A OLP AO, ST TechNet Plus Utilisateur Unique A P A VDI Suite 04/12 SRV 1 point 1 A P A, ST VDI Suite avec MDOP 04/12 SRV 1 point 1 A E, P A, ST VDI Standard Suite 104 VDI Standard Suite avec MDOP 104 VDI Premium Suite 104 VDI Premium Suite avec MDOP 104 OL 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 25 sur 194 Publication Octobre 2012

26 Select / Select Plus* Licence Open Notes relatives aux Produits Date de disponibilité SAB / OSB L L&SA SA L&SA L 3 ans 2 ans 1 an 3 ans 2 ans 1 an P SA Unités Campus et School CE et CE Sub OV / OVS EES / OVS -ES Minimum Licences Open (Ctrl + Clic) Virtual Server 2005 R2 Édition Enterprise Visual Studio Team Foundation Server 2012 avec technologie SQL Server 2012 CAL Dispositif Visual Studio Team Foundation Server 2012 CAL Utilisateur Visual Studio Team Foundation Server 2012 Connecteur Externe Visual Studio Team Foundation Server 2012 Abonnement anti - programmes malveillants Web pour Forefront Threat Management Gateway Medium Business Edition (Dispositif et Utilisateur) 12/05 SRV 09/12 SRV 09/12 SRV 09/12 SRV A, S P 5 A, S P 5 A, S P 09/12 SRV A, S P 11/08 SRV P Services Windows Azure /11 A Windows Embedded Device Manager 2011 Licence Windows Embedded Device Manager 2011 Client Management par Environnement de Système d Exploitation Licence Windows Embedded Device Manager 2011 Client Management par Utilisateur Windows Embedded Device Manager 2011 avec technologie SQL Server 2008 Windows Essential Business Server 2008 Standard Windows Essential Business Server 2008 CAL Suite /01 SRV A P /01 SRV A P /08 SRV Windows Essential Business Server 2008 CAL Suite (5 clients) 11/08 SRV 5 P OL Windows Essential Business Server 2008 CAL Suite (20 clients) 11/08 SRV 25 P OL Windows Essential Business Server 2008 CAL Suite (50 clients) 11/08 SRV 50 P OL Windows Essential Business Server 2008 Premium Windows Essential Business Server 2008 CAL Suite pour Utilisateurs ou Dispositifs Premium Windows Essential Business Server 2008 CAL Suite pour Utilisateurs ou Dispositifs Premium (5 clients) Windows Essential Business Server 2008 CAL Suite pour Utilisateurs ou Dispositifs Premium (20 clients) Windows Essential Business Server 2008 CAL Suite pour Utilisateurs ou Dispositifs Premium (50 clients) 107 Windows HPC Server 2008 R2 Suite /08 SRV 11/08 SRV 15 P OL 11/08 SRV 50 P OL 11/08 SRV 75 P OL 09/10 SRV A A A A A A OL / OV 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 26 sur 194 Publication Octobre 2012

27 Select / Select Plus* Licence Open Notes relatives aux Produits Date de disponibilité SAB / OSB L L&SA SA L&SA L 3 ans 2 ans 1 an 3 ans 2 ans 1 an P SA Unités Campus et School CE et CE Sub OV / OVS EES / OVS -ES Minimum Licences Open (Ctrl + Clic) Windows Intune 04/11 SRV 1 E A Module complémentaire Windows Intune /11 OSB 1 E A Windows Intune Extra Storage (1 Go) 10/11 3 Windows MultiPoint Server 2011 Standard 03/11 SRV A Windows MultiPoint Server 2011 Premium /11 SRV A CAL Windows MultiPoint Server /1 SRV A CAL Windows MultiPoint Server 2011 et CAL Windows Server 2008 Windows MultiPoint Server 2011 Premium avec Windows MultiPoint Server 2011 (CAL) (5 clients) Windows MultiPoint Server 2011 Premium avec Windows MultiPoint Server 2011 (CAL) (5 clients) et Windows Server 2008 (CAL) (5 clients) 03/11 SRV /11 SRV A OL / OV 03/11 SRV A A OL / OV Windows Server 2008 R2 HPC Edition /10 SRV Windows Server 2008 R2 Enterprise /09 SRV Windows Server 2008 R2 pour systèmes Itanium CAL Windows Server 2012 (Dispositif et Utilisateur) Windows Server 2012 Datacenter 116 Windows Server 2012 Standard /09 09/12 08/12 08/12 SRV SRV D P SRV A P SRV A P Connecteur Externe Windows Server SRV A P 09/12 CAL Services Bureau à Distance pour SRV A,D P Windows Server /12 Connecteur Externe Services Bureau à Distance pour Windows Server /12 CAL Services RMS Windows Server 2012 Active Directory 09/12 Connecteur Externe RMS Windows Server 2012 Active Directory 09/12 CAL Dispositif Windows Server 2008 pour Windows Essential Server Solutions (5 clients) CAL Utilisateur Windows Server 2008 pour Windows Essential Server Solutions (5 clients) 01/09 01/09 SRV A P SRV A P SRV A P SRV P SRV P A, ST A OL / OV A A OL / OV A, ST A OL / OV A, ST A, ST OL / OV A OL / OV A OL / OV Windows Web Server 2008 R /09 SRV Windows Small Business Server 2008 Premium /08 SRV Windows Small Business Server 2008 CAL Suite pour Utilisateurs ou Dispositifs Premium 01/ E, P A Windows Small Business Server 2008 CAL Suite pour Utilisateurs ou Dispositifs Premium (5 Clients) 01/ P A OL / OV 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 27 sur 194 Publication Octobre 2012

28 Select / Select Plus* Licence Open Notes relatives aux Produits Date de disponibilité SAB / OSB L L&SA SA L&SA L 3 ans 2 ans 1 an 3 ans 2 ans 1 an P SA Unités Campus et School CE et CE Sub OV / OVS EES / OVS -ES Minimum Licences Open (Ctrl + Clic) Windows Small Business Server 2008 CAL Suite pour Utilisateurs ou Dispositifs Premium (20 Clients) 01/ P A OL / OV Windows Small Business Server 2011 Standard (5 clients) /11 SRV P A OL / OV Windows Small Business Server 2011 CAL Suite (1 Client) /11 SRV E, P A, ST Windows Small Business Server 2011 CAL Suite (5 clients) /11 SRV P A OL / OV Windows Small Business Server 2011 CAL Suite (20 clients) /11 SRV P A OL / OV Module complémentaire Windows Small Business Server 2011 Premium (5 Clients) /11 SRV P A OL / OV Module complémentaire Windows Small Business Server 2011 Premium CAL Suite /11 SRV E, P A, ST Module complémentaire Windows Small Business Server 2011 Premium CAL Suite (5 Clients) /11 SRV P A OL / OV Module complémentaire Windows Small Business Server 2011 Premium CAL Suite (20 Clients) /11 SRV P A OL / OV Windows Small Business Server 2011 Essentials 05/11 SRV P A OL / OV REMARQUE : si la cellule du produit est vide, le produit n est pas proposé actuellement dans le programme. *Pour Select Plus seules les valeurs L et trois (3) ans pour «L&SA» / «SA» seront utilisées 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 28 sur 194 Publication Octobre 2012

29 SECTION 1 MODIFICATIONS DE LA LISTE DES PRODUITS MODIFICATIONS D OCTOBRE 2012 Ajouts Licence d abonnement à l Assistant Windows Modifications La valeur en points des produits suivants a changé : Core Infrastructure Server Suite Datacenter Core Infrastructure Server Suite Standard System Center 2012 Standard Server Management License (2 processeurs) System Center 2012 Datacenter Server Management License (2 processeurs) System Center Configuration Manager 2007 R3 System Center Configuration Manager 2007 R3 Enterprise Server Management License System Center Configuration Manager 2007 R3 Standard Server Management License (Standard Server ML) System Center Configuration Manager 2007 R3 avec Technologie SQL Server 2008 System Center Data Protection Manager 2010 Client Management License par Utilisateur System Center Data Protection Manager 2010 Client Management License par Environnement de Système d Exploitation System Center Data Protection Manager 2010 Enterprise Server Management License System Center Data Protection Manager 2010 Standard Server Management License System Center Operations Manager 2007 R2 System Center Operations Manager 2007 R2 avec Technologie SQL Server 2008 System Center Operations Manager 2007 R2 Standard Server Management License System Center Operations Manager 2007 R2 Enterprise Server Management License System Center Operations Manager 2007 R2 Client Management License par Environnement de Système d Exploitation System Center Operations Manager 2007 R2 Client Management License par Utilisateur System Center Server Management Suite Enterprise System Center Server Management Suite Datacenter System Center Service Manager 2010 System Center Service Manager 2010 avec technologie SQL Server 2008 System Center Service Manager 2010 Client Management License (Client ML) par Environnement de Système d Exploitation System Center Service Manager 2010 Client Management License (Client ML) par Utilisateur System Center Service Manager 2010 Server Management License (Server ML) par Environnement de Système d Exploitation System Center Virtual Machine Manager 2008 R2 Client Management License (Client ML) par Environnement de Système d Exploitation System Center Virtual Machine Manager 2008 R2 Client Management License (Client ML) par Utilisateur System Center Virtual Machine Manager 2008 R2 Enterprise Server Management License Suppressions System Center Mobile Device Manager 2008 Database Consolidation Appliance 2012 MODIFICATIONS DE SEPTEMBRE 2012 Ajouts Visual Studio 2012 Professional Visual Studio 2012 Professional avec MSDN Visual Studio 2012 Premium avec MSDN Visual Studio 2012 Ultimate avec MSDN Visual Studio Test Professional 2012 avec MSDN 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 29 sur 194 Publication Octobre 2012

30 Visual Studio Team Foundation Server 2012 avec technologie SQL Server 2012 CAL Dispositif Visual Studio Team Foundation Server 2012 CAL Utilisateur Visual Studio Team Foundation Server 2012 Connecteur Externe Visual Studio Team Foundation Server 2012 CAL Windows Server 2012 (Dispositif et Utilisateur) Windows Server 2012 Datacenter Windows Server 2012 Standard Connecteur Externe Windows Server 2012 CAL Services Bureau à Distance pour Windows Server 2012 Connecteur Externe Services Bureau à Distance pour Windows Server 2012 CAL Windows Server 2012 Rights Management Services Connecteur Externe Windows Server 2012 Rights Management Services CAL Entreprise Supplémentaire Microsoft Dynamics AX 2012 (Utilisateur et Dispositif) CAL Entreprise Microsoft Dynamics AX 2012 (Utilisateur et Dispositif) CAL Fonctionnelle Supplémentaire Microsoft Dynamics AX 2012 (Utilisateur et Dispositif) CAL Fonctionnelle Microsoft Dynamics AX 2012 (Utilisateur et Dispositif) CAL Libre - Service Microsoft Dynamics AX 2012 (Utilisateur et Dispositif) Microsoft Dynamics AX 2012 Server CAL Tâche Supplémentaire Microsoft Dynamics AX 2012 (Utilisateur et Dispositif) CAL Tâche Microsoft Dynamics AX 2012 (Utilisateur et Dispositif) Chargement de version test pour Windows 8 Enterprise Mise à Jour de Windows 8 Pro Windows 8 Pro avec MDOP Rental Rights pour Windows Promotions Les promotions suivantes sont ajoutées : Promotion sur les Licences de Passage à l Édition Supérieure Windows Server Datacenter Forefront Online Protection pour Exchange Les promotions suivantes sont supprimées : Promotion Accord de Mise en Œuvre pour Infrastructure Principale Suite Standard Suppressions Tellme Basic (Redevance) Tellme Standard (Redevance) Tellme Premium (Redevance) Tellme Basic (SL Services) Tellme Standard (SL Services) Tellme Premium (SL Services) Tellme Overage Minutes (Redevance) Visual Studio 2010 Professional Visual Studio 2010 Professional avec MSDN Visual Studio 2010 Professional avec MSDN Embedded Visual Studio 2010 Premium Visual Studio 2010 Premium avec MSDN Visual Studio 2010 Ultimate Visual Studio 2010 Ultimate avec MSDN Visual Studio Test Professional 2010 Visual Studio Test Professional 2010 avec MSDN Visual Studio LightSwitch 2011 Visual Studio Load Test Virtual User Pack 2010 Visual Studio Team Foundation Server 2010 avec technologie SQL Server 2008 CAL Dispositif Visual Studio Team Foundation Server 2010 CAL Utilisateur Visual Studio Team Foundation Server 2010 Connecteur Externe Visual Studio Team Foundation Server 2010 CAL Windows Server 2008 (Dispositif et Utilisateur) Windows Server 2008 R2 HPC Edition Windows Server 2008 R2 Datacenter 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 30 sur 194 Publication Octobre 2012

31 Windows Server 2008 R2 Enterprise Windows Server 2008 R2 pour systèmes Itanium Windows Server 2008 R2 Standard Connecteur Externe Windows Server 2008 CAL Services Bureau à Distance pour Windows Server 2008 Connecteur Externe Services Bureau à Distance pour Windows Server 2008 CAL Windows Server 2008 Rights Management Services Connecteur Externe Windows Server 2008 Rights Management Services Windows Web Server 2008 R2 HPC Pack 2008 R2 Enterprise HPC Pack 2008 R2 for Workstation Windows HPC Server 2008 R2 Suite Windows 7 Édition Starter, Mise à jour Windows 7 Professionnel Windows 7 Professionnel avec MDOP MODIFICATIONS D AOÛT 2012 Ajouts MapPoint 2013 Fleet Edition MapPoint 2013 pour Windows API Microsoft Translator Office 365 Plan G1 - G4 Streets and Trips 2013 Promotions Il n y a aucun ajout, suppression ou expiration. Suppressions MapPoint 2011 Fleet Edition MapPoint 2011 pour Windows Streets and Trips 2011 MODIFICATIONS DE JUILLET 2012 Ajouts Lync Online Plan 3 Lync Online Plan 3A Office Web Apps avec SharePoint Plan 2A Learning Solutions IT Academy (SL Utilisateur) Promotions Il n y a aucun ajout, suppression ou expiration. Suppressions Il n y a aucune suppression. Autres modifications Par souci de commodité, les Sections 3 à 5 ont été réorganisées. Les Sections 3 à 9 remplacent les anciennes Sections 3 à 5. MODIFICATIONS DE JUIN 2012 Ajouts Dynamics CRM Mobile (Online ; par utilisateur) Dynamics CRM Onprem Mobile Exchange Online Archiving pour Exchange Server A (SL Utilisateur) Exchange Online Plan 1A pour Anciens Étudiants 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 31 sur 194 Publication Octobre 2012

32 Exchange Online Plan 2A CAL Forefront Identity Manager 2010 R2 (Utilisateur uniquement) Connecteur Externe Forefront Identity Manager 2010 R2 Serveur Forefront Identity Manager 2010 R2 Forefront Identity Manager 2010 R2 Édition Windows Live Office 365 A2 - A4 (SL Utilisateur) Abonnement Office Professionnel Plus A (SL Utilisateur) Office Web Apps A (SL Utilisateur) SharePoint Online Extra Storage (1 Go) A (SL Module Complémentaire) Promotions Il n y a aucun ajout, suppression ou expiration. Suppressions CAL Forefront Identity Manager 2010 (Utilisateur uniquement) Connecteur Externe Forefront Identity Manager 2010 Serveur Forefront Identity Manager 2010 Forefront Identity Manager 2010 Édition Windows Live MODIFICATIONS DE MAI 2012 Ajouts Il n y a aucun ajout. Promotions Promotion Exchange Server Standard Remise actualisée (UTD) N - 2 sur les Solutions Éducation Open Value Souscription Suppressions Il n y a aucune suppression. MODIFICATIONS D AVRIL 2012 Ajouts SQL Server 2012 Business Intelligence CAL SQL Server 2012 (SL Dispositif et Utilisateur) SQL Server 2012 Developer SQL Server 2012 Enterprise SQL Server 2012 Enterprise Core (pack de 2 Licences par Cœur) SQL Server 2012 Standard SQL Server 2012 Standard Core (pack de 2 Licences par Cœur) System Center 2012 Client Management Suite (Client ML) par Environnement de Système d Exploitation System Center 2012 Client Management Suite (Client ML) par Utilisateur System Center 2012 Configuration Manager Client Management License (Client ML) (Étudiant uniquement) System Center 2012 Configuration Manager Client Management License (Client ML) par Environnement de Système d Exploitation System Center 2012 Configuration Manager Client Management License (Client ML) par Utilisateur System Center 2012 Datacenter Server Management License (2 processeurs) System Center 2012 Endpoint Protection System Center 2012 Standard Server Management License (2 processeurs) VDI Suite Suppressions Core Infrastructure Server Suite Enterprise Forefront Endpoint Protection Learning Solutions IT Academy (SL Services) 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 32 sur 194 Publication Octobre 2012

33 SQL Server 2008 R2 Datacenter SQL Server 2008 R2 Enterprise SQL Server 2008 R2 Small Business SQL Server 2008 R2 Standard SQL Server 2008 R2 Workgroup Processeur SQL Server 2008 R2 Workgroup (5 Modules Complémentaires Clients) SQL Server 2008 R2 Web System Center Client Management Suite (Client ML) par Environnement de Système d Exploitation System Center Client Management Suite (Client ML) par Utilisateur System Center Configuration Manager 2007 R3 Client Management License (Client ML) (Étudiant uniquement) System Center Configuration Manager 2007 R3 Client Management License par Environnement de Système d Exploitation System Center Configuration Manager 2007 R3 Client Management License par Utilisateur Visual Studio Team Explorer Everywhere 2010 Windows Embedded Device Manager 2011 Windows Embedded Device Manager 2011 avec technologie SQL Server 2008 MODIFICATIONS DE MARS 2011 Ajouts Il n y a aucun ajout. Promotions Promotion Bing Maps pour Applications Métier Promotion Accord de Mise en Œuvre pour Infrastructure Principale Suite Standard Suppressions Il n y a aucune suppression. MODIFICATIONS DE FÉVRIER 2012 Ajouts Il n y a aucun ajout. Promotions SQL Server Parallel Data Warehouse Visual Studio Test Professional avec MSDN avec une remise de 20 % Suppressions Il n y a aucune suppression. MODIFICATIONS DE JANVIER 2012 Ajouts Il n y a aucun ajout. Promotions Les promotions suivantes sont ajoutées : Promotion MSDN Attach Les promotions suivantes sont supprimées : Promotion CRM Online Remise de 50 % valable la première année d un nouvel abonnement au programme Open Value Souscription pour Office Remise actualisée (UTD) sur le programme Open Value Souscription pour Windows 7 Professionnel 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 33 sur 194 Publication Octobre 2012

34 Suppressions Visual SourceSafe 2005 MODIFICATIONS DE DÉCEMBRE 2011 Ajouts Il n y a aucun ajout. Promotions Il n y a aucun ajout, suppression ou expiration. Suppressions Il n y a aucune suppression. MODIFICATIONS DE NOVEMBRE 2011 Ajouts Business Intelligence Appliance 2011 Data Warehouse Appliance 2011 Database Consolidation Appliance 2011 Offres Windows Azure Platform Promotions Il n y a aucun ajout, suppression ou expiration. Suppressions SharePoint Online Partner Access 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 34 sur 194 Publication Octobre 2012

35 SECTION 2 PROMOTIONS DE PRODUITS Promotion Exchange Server Standard Dans le cadre d une offre limitée applicable entre le 1er mai 2012 et le 31 décembre 2012, pour Exchange Server 2012 Édition Standard, Microsoft offre jusqu à 20 % de remise à l achat d une Licence et jusqu à 30 % de remise à l achat d une Licence et Software Assurance (L&SA). Cette promotion est valable dans le cadre des contrats Microsoft Open et Open Value, pour les clients Commerce et Gouvernement. SQL Server Parallel Data Warehouse Dans le cadre d une offre limitée applicable entre le 1 er février 2012 et le 31 décembre 2012, Microsoft offre jusqu à 45 % de remise à l achat d une Licence et Software Assurance (L&SA) pour SQL Server Parallel Data Warehouse. Cette promotion est valable dans le cadre d un Contrat Select Plus, d un Contrat Entreprise, d un Accord de Mise en Œuvre pour Plateforme d Application et d un Accord de Licence en Volume Worldwide Government Partner. Cette promotion n est pas cumulable avec les Accords de Mise en Œuvre de Contrats Entreprise incluant déjà un produit en promotion. Promotion sur les Licences de Passage à l Édition Supérieure Windows Server Datacenter Dans le cadre d une offre limitée applicable entre le 1 er septembre 2012 et le 31 mars 2013, Microsoft offre jusqu à 20 % de remise à l achat d une Licence et Software Assurance (L&SA) pour Windows Server DC Edition. Cette promotion est valable dans le cadre d un Contrat Entreprise, d un Accord de Mise en Œuvre pour Plateforme d Application, d un Accord de Mise en Œuvre pour Infrastructure Principale, d un Contrat Select Plus et d un Contrat Open Value (tous verticaux). Forefront Online Protection pour Exchange Dans le cadre d une offre limitée applicable entre le 1 er septembre 2011 et le 31 décembre 2012, Microsoft offre jusqu à 40 % de remise à l achat d un abonnement mensuel à Forefront Online Protection pour Exchange. Cette promotion est valable dans le cadre d un Contrat Microsoft Select Plus, Open Value, Open Value Souscription et du programme de Licence en Volume Worldwide Government Partner Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 35 sur 194 Publication Octobre 2012

36 SECTION 3 CONDITIONS DU PROGRAMME DE LICENCE EN VOLUME Programmes de Licence en Volume applicables Cette section s applique aux Programmes de Licence en Volume suivants, versions Éducation, Charity et Gouvernement incluses, sous réserve de disponibilité. Licence Open Open Value Open Value Souscription Select Select Plus Contrat Entreprise Contrat Souscription Entreprise Points et commandes minimums Les programmes de Licence Select, Select Plus et Open sont assujettis au calcul de «Points» indiquant la valeur attribuée par Microsoft à chaque licence. Ces points sont utilisés pour calculer le niveau de prix en volume applicable au contrat du client. Lorsqu un produit donné donne droit à «0» points, cela signifie que le produit est proposé dans le cadre du programme spécifié, mais qu il ne rapporte pas de points. Vous trouverez ci - dessous les attributions d unités en fonction des licences : Licence Standard : 1 licence Mise à jour : 1 licence Software Assurance : 1 licence Licence et Software Assurance (L&SA) : 2 licences Mise à jour et Software Assurance : 2 licences Licences Work at - Home («WAH») (Travail à domicile) : 1 licence Licence de Passage à une Édition Supérieure : 1 licence Licence : 1 licence Licence d Abonnement : 1 licence Conditions minimales de commande Programmes Licence Open, Open Value et Open Value Souscription (Commerce et Gouvernement) Conditions minimales de commande Licence Open : Le programme de Licence Open nécessite une commande minimale de 5 licences, 5 Software Assurance, ou toute combinaison de celles - ci, pour obtenir un Numéro d Autorisation. Par exemple, 2 Licences et Software Assurance (L&SA) et 1 Licence Standard satisfont la condition de commande minimale de 5 licences requise pour participer au programme. Open Value et Open Value Souscription : Le programme Open Value nécessite une commande minimale de 5 Mises à jour et Software Assurance, 5 Licences et Software Assurance, 5 Software Assurance, 5 Licences d Abonnement, ou toute combinaison de celles - ci, pour conclure un contrat Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 36 sur 194 Publication Octobre 2012

37 Programmes Open Value Souscription ES Select Select Plus Conditions minimales de commande Remarque : dans le cadre des programmes Open et Open Value, une seule licence de certains produits équivaut aux 5 licences minimum requises. Veuillez vous référer aux notes relatives aux produits spécifiques pour savoir si un produit est éligible à cette exception. Open Value Subscription ES nécessite au moins un (1) Produit de la Plateforme Desktop pour le Nombre couvrant l ensemble de l Organisation (5 minimum) OU un (1) Produit de la Plateforme Desktop pour le Nombre d Étudiants (5 minimum). Select nécessite une commande minimum de points par groupe sur la période du contrat. Les conditions de quantité de commande minimale peuvent être annulées si un contrat éligible est fourni. Select Plus nécessite une quantité de commande minimale de 500 points par groupe au cours de la première année. La condition de quantité minimale à la commande peut être annulée si un contrat éligible est fourni. Niveaux de prix Select Plus Pour participer au Programme Select Plus, les clients doivent remplir l un des trois critères suivants : avoir en cours un Accord de Mise en Œuvre Entreprise actif au titre d un Contrat Entreprise distinct ou un Accord de Mise en Œuvre Souscription Entreprise actif au titre d un Contrat Souscription Entreprise (les clients éducation peuvent utiliser un contrat Campus ou School actif ou un Accord de Mise en Œuvre de Solutions Éducation actif comme contrat éligible) ; passer une commande égale d au minimum 500 points pour chaque groupe de produits sélectionné par le Client au cours de la première année ; et identifier un contrat dont la quantité minimum de commande a été acquise au cours des douze (12) mois qui précèdent la date d entrée en vigueur du Contrat Select Plus du client. Pour les options 2 et 3, le Client doit conserver 500 points au minimum dans chaque groupe de produits qu il sélectionne au moment de la vérification de conformité. Les prix que le Client paiera seront fixés d un commun accord entre le Client et son revendeur. Toutefois, Microsoft fournira au revendeur les prix et les critères relatifs aux points suivants afin de l aider à déterminer le prix appliqué au client final : Select Plus Price Level Commercial Annual Point Minimums per Pool A 500 B C D Remarque : Tout point excédant le niveau de prix minimum sera comptabilisé l année suivante lors de la vérification annuelle. Par exemple, si le client a cumulé points à l heure de la vérification annuelle, 500 points s ajouteront aux points cumulés au moment de la prochaine vérification annuelle Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 37 sur 194 Publication Octobre 2012

38 Programmes Contrat School Contrats Entreprise et Souscription Entreprise Conditions minimales de commande Les Contrats School nécessitent une commande minimum de 300 unités. Les unités sont calculées en multipliant le nombre total d applications, systèmes et CAL de produits choisis par le nombre total de PC éligibles ou d employés en équivalent temps plein (ETP) éligibles. Veuillez noter que la condition de commande minimum peut varier en fonction de la région. Remarque : les clients School ne peuvent pas choisir l application, le système, la Licence d Abonnement (SL) (utilisateur / dispositif) et les CAL produit pour seulement une partie des PC inclus dans l abonnement sauf si cela est explicitement indiqué dans les Remarques relatives aux Produits dans la Liste des Produits. Par exemple, si l abonnement comporte 100 PC au total, l application, le système, la Licence d Abonnement (utilisateur / dispositif) et les CAL produit choisis doivent concerner les 100 PC à la fois, même si seulement une partie de ces PC exécutera un produit donné. Les Contrats Entreprise (CE) et Souscription Entreprise (ESA) nécessitent au moins 250 Dispositifs / Ordinateurs / Utilisateurs Éligibles. Dispositif / Ordinateur Éligible Nonobstant toute stipulation contraire de votre Contrat de Licence en Volume, les Dispositifs / Ordinateurs Éligibles n incluent pas les dispositifs tiers éligibles à partir desquels les utilisateurs ont accès au logiciel et l utilisent au titre des Droits d Utilisation Itinérante pour les éléments suivants : Software Assurance Windows, Windows Virtual Desktop Access, Virtual Desktop Infrastructure Suites, MDOP pour Software Assurance et Software Assurance pour toutes les éditions d Office, de Project et de Visio pour inclure les Droits d Utilisation Itinérante. Un «dispositif tiers éligible» est un dispositif que vous ou vos affiliés ne contrôlez pas, directement ou indirectement (par exemple, une borne publique d un tiers). Pour plus d informations, reportez - vous aux Droits d Utilisation de Logiciels. Exonération d éligibilité Quiconque ayant accès au logiciel serveur ou aux services en ligne uniquement en vertu d une licence apparaissant dans la liste suivante est dispensé de réunir les critères d Utilisateur Éligible : Licence d abonnement utilisateur (SL Utilisateur) pour Office 365 Plan K1 ou K2 SL Utilisateur pour SharePoint Online Kiosk SL Utilisateur pour Exchange Online Kiosk Les Licences pour produits logiciels ou services en ligne n exigeant pas que les utilisateurs ou dispositifs disposent d une licence individuelle pour accéder aux dits produits ou services en ligne (comme les Licences d accès client (CAL), licences de gestion client (ML), SL Utilisateur et SL Dispositif) Toutes les Licences Connecteur Externe (External Connector) Ces exonérations d éligibilité s appliquent aux titulaires d un Contrat CE ou ESA, qu elles soient spécifiquement mentionnées dans les conditions générales du Contrat ou non Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 38 sur 194 Publication Octobre 2012

39 Programmes Conditions minimales de commande EES EES nécessite une commande minimum de : un (1) Produit de la Plateforme Desktop pour le Nombre couvrant l ensemble de l Organisation, soit minimum, OU un (1) Service en Ligne de la Plateforme pour les Employés / Enseignants, soit minimum, OU un (1) Produit de la Plateforme Desktop pour le Nombre d Étudiants, soit minimum, OU un (1) Service en Ligne de la Plateforme pour les Étudiants, soit minimum. Remarque : la condition de quantité minimale à la commande peut être annulée si un accord de mise en œuvre éligible est fourni. Plateformes Programmes Contrats Entreprise et Souscription Entreprise Plateformes Produits de la plateforme Desktop Entreprise Les produits de la plateforme Desktop Entreprise sont disponibles pour les clients qui ont conclu un Contrat Entreprise et incluent les versions les plus récentes de Microsoft Office Professionnel Plus, la Mise à Jour de Système d Exploitation Windows 8 Pro ou Windows Virtual Access (VDA) et la licence d accès client Enterprise CAL Suite. Les produits de la plateforme Desktop Entreprise sont identifiés avec un «E» dans les colonnes Contrat Entreprise. Les clients ayant conclu un Contrat Entreprise ou Souscription Entreprise peuvent également acheter la plateforme Desktop Entreprise avec MDOP. Produits de la plateforme Desktop Professionnel Les produits de la plateforme Desktop Professionnel sont destinés aux clients qui ont conclu un Contrat Entreprise. La plateforme Desktop Professionnel inclut les versions les plus récentes de Microsoft Office Professionnel Plus, de la Mise à Jour de Système d Exploitation Windows 8 Pro ou de Windows Virtual Desktop Access (VDA) (valable uniquement pour les Contrats Entreprise) et la licence d accès client Core CAL Suite. Les produits de la plateforme Desktop Professionnel sont signalés par un «E» dans les colonnes Contrat Entreprise. Les clients ayant conclu un Contrat Entreprise ou Souscription Entreprise peuvent également acheter la plateforme Desktop Professionnel avec MDOP. Licence Open Value et Open Value Souscription (Commerce et Gouvernement) Produits de la plateforme Desktop Personnalisé Les produits de la plateforme Desktop Personnalisé sont destinés aux clients Open Value et Open Value Souscription lorsqu ils choisissent l option Couvrant l Ensemble de l Entreprise. La Plateforme Desktop Personnalisé inclut les versions actuelles de Microsoft Office Professionnel Plus, la Mise à Jour de Système d Exploitation Windows 8 Pro* et une licence d accès client Enterprise CAL Suite, Core CAL Suite, Essential Business Server CAL Suite ou Small Business Server CAL Suite. Les produits de la plateforme Desktop Personnalisé sont identifiés avec un «E» dans les colonnes Open Value Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 39 sur 194 Publication Octobre 2012

40 Programmes Plateformes Éducation (Contrats EES, OVS - ES et School) Plateformes Produits des plates - formes Desktop Education et Desktop School avec Enterprise CAL Suite Produits des Plateformes Desktop Éducation et Desktop School avec CAL Core Suite Les produits de la plateforme Desktop Education sont destinés aux clients ayant conclu un Accord de Mise en Œuvre de Solutions Éducation (EES) ou un contrat Open Value Souscription Solutions Éducation (OVS - ES). Les produits de la plateforme Desktop School sont destinés aux clients qui ont conclu un Contrat School. La Plateforme Desktop Éducation avec Enterprise CAL Suite et la Plateforme Desktop School avec CAL Enterprise Suite incluent les versions les plus récentes d Office Professionnel Plus ou Office pour MAC, la Mise à Jour de Système d Exploitation Windows 8 Pro et la licence d accès client Enterprise CAL Suite. Un produit de la plateforme Desktop School compte pour 3 unités dans la liste des prix. Remarque : les clients ayant conclu un Accord EES ou OVS - ES ne peuvent pas choisir les produits de la plateforme Desktop ni les CAL produit individuels inclus dans la Core CAL Suite ou l Enterprise CAL Suite pour une partie seulement des utilisateurs et / ou étudiants de leur établissement. Par exemple, si l abonnement couvre salariés en équivalent temps plein («ETP») au total, les produits de la plateforme Desktop et composants de la CAL Suite sélectionnés s appliqueront aux salariés, même si seulement une partie de ces PC exécutera les produits ou composants donnés. Définition de la notion de gestion relative aux Dispositifs Éligibles Les clients du programme de Licence en Volume «gèrent» tout dispositif sur lequel ils contrôlent, de manière directe ou indirecte, un ou plusieurs environnements d exploitation. Ils gèrent par exemple tout dispositif auquel ils permettent de rejoindre leur domaine, OU qu ils jugent nécessaire à l utilisation d applications au sein de leurs locaux, OU sur lequel ils installent des agents (ex., antivirus, anti logiciels malveillants ou autres agents stipulés dans leur politique interne), OU qu ils soumettent et contraignent*, de manière directe ou indirecte, à des stratégies de groupe*, OU à propos duquel ils demandent ou reçoivent des données, qu ils configurent ou depuis lequel ils donnent des instructions à des équipements matériels ou logiciels, associés directement ou indirectement à un environnement de système d exploitation, OU auquel ils permettent d accéder à une infrastructure de bureau virtuel sans Droits d Itinérance pour la Software Assurance Windows, Windows Intune ou Windows Virtual Desktop Access. Un dispositif qui accède à une infrastructure de bureau virtuel exclusivement au titre de Droits d Itinérance ou qui utilise Windows To Go sur un Dispositif Tiers Éligible en dehors des locaux du client uniquement et n est pas géré à d autres fins que celles décrites dans le présent article n est pas considéré comme «géré» dans le cadre de la présente définition. *Un client du programme de Licence en Volume qui vérifie que les systèmes d exploitation ou antivirus / de protection sont à jour et n envoie de notification à l utilisateur qu en cas de détection de versions obsolètes n est pas considéré comme «contraignant un dispositif à des stratégies de groupe» dans le cadre de cet exemple Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 40 sur 194 Publication Octobre 2012

41 Produits éligibles à la Remise Actualisée (UTD) Les clients Open Value Souscription sont éligibles à la Remise Actualisée (UTD) au cours de la première année de leur contrat d abonnement. Les clients éligibles peuvent faire l acquisition de toute Licence UTD identifiée ci - dessous s ils détiennent une licence pour l une des versions éligibles antérieures ou actuelles correspondantes concédée par un fabricant d ordinateurs (OEM), sous la forme d un produit complet en version boîte (FPP) ou au titre d une Licence en Volume. Habituellement, cette remise est accordée uniquement pour la version actuelle du produit, ou la version immédiatement antérieure. La Remise Actualisée est indépendante de la plateforme, par conséquent une version pour Macintosh est également éligible à la remise. Licence UTD Core CAL Suite (Dispositif ou Utilisateur) Enterprise CAL Suite (Dispositif ou Utilisateur) Version éligible Toute CAL Core Toute CAL Entreprise Office Professionnel Plus 2010 Office Professionnel Plus 2010 Office Enterprise Edition 2007 Office Professional Plus Edition 2007 Office Small Business Edition 2007 Office Professionnel 2010 Office Édition Intégrale 2007 Office Professionnel 2007 CAL Small Business Server Standard 2011 (Dispositif ou Utilisateur) CAL Small Business Server Premium 2011 (Dispositif ou Utilisateur) CAL Essential Business Server Standard 2008 (Dispositif ou Utilisateur) CAL Essential Business Server Premium 2008 (Dispositif ou Utilisateur) Mise à Jour de Windows 8 Pro CAL Windows Small Business Server 2011 CAL Windows Small Business Server Standard 2008 CAL Windows Small Business Server Premium 2011 CAL Windows Small Business Server Premium 2008 CAL Essential Business Server Standard 2008 CAL Windows Essential Business Server Premium 2008 Windows 8 Pro Windows 7 Professionnel Conditions du programme relatives aux Contrats Entreprise et Souscription actualisées Services en Ligne Entreprise conformes aux exigences des Produits Entreprise Remarque : les modalités suivantes s appliquent aux clients ayant conclu un Accord de Mise en Œuvre Entreprise ou Souscription Entreprise éligibles à l achat de Services en Ligne Entreprise. Les clients sont invités à contacter leur Conseiller Logiciel, Revendeur ou Responsable de Compte Microsoft pour savoir s ils sont éligibles à l achat de Services en Ligne Entreprise Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 41 sur 194 Publication Octobre 2012

42 Il est possible de combiner des produits Entreprise et des Services en Ligne Entreprise pour se conformer aux exigences des Accords de Mise en Œuvre Entreprise et Souscription Entreprise couvrant l Ensemble de l Entreprise. Le tableau ci - dessous indique les Services en Ligne Entreprise et les CAL requises (le cas échéant) conformes aux exigences relatives aux Produits Entreprise couvrant l Ensemble de l Entreprise. Produit Entreprise Office Professionnel Plus** Core CAL Suite Enterprise CAL Suite Mise à Jour du Système d Exploitation Windows Desktop** Services en Ligne Entreprise*** Office 365 (Plan E2) Office 365 (Plan E3) Office 365 (Plan E4) Office 365 (Plan G2) Office 365 (Plan G3) Office 365 (Plan G4) Office 365 (Plan E1)* Office 365 (Plan E2)* Office 365 (Plan E3)* Office 365 (Plan E4)* Office 365 (Plan G1)* Office 365 (Plan G2)* Office 365 (Plan G3)* Office 365 (Plan G4)* Windows Intune* Module complémentaire Windows Intune* Office 365 (Plan E3)* Office 365 (Plan E4)* Office 365 (Plan G3)* Office 365 (Plan G4)* Windows Intune* Module complémentaire Windows Intune* Windows Intune * Nécessite une CAL Suite Bridge adéquate. Pour plus d informations sur la CAL Suite Bridge, reportez - vous à la section Notes relatives aux Produits du présent document. ** Office Professionnel Plus pour Office 365 et Windows VDA sont des Produits Entreprise et son soumis aux exigences relatives aux Produits Entreprise couvrant l Ensemble de l Entreprise. *** Les Services en Ligne Entreprise n incluent que des SL Utilisateur pour utilisation complète. Les SL Utilisateur pour Software Assurance, dont l achat requiert une CAL Core ou une CAL Entreprise, ne constituent pas des Services en Ligne Entreprise. Transitions autorisées Les modalités suivantes s appliquent aux clients ayant conclu un Accord de Mise en Œuvre Entreprise ou Souscription Entreprise et bénéficiant de droits de transition. Les clients sont invités à contacter leur Conseiller Logiciel, Revendeur ou Responsable de Compte Microsoft pour savoir s ils bénéficient de droits de transition au titre de leur Accord de Mise en Œuvre. Le tableau ci - dessous indique les produits donnant droit à une transition et les transitions possibles. Il inclut les produits donnant droit à une transition lorsque achetés comme composants d une plateforme Desktop Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 42 sur 194 Publication Octobre 2012

43 Produits Entreprise donnant droit à une transition Core CAL Suite Enterprise CAL Suite Office Professionnel Plus Office Professionnel Plus et CAL Core Suite Office Professionnel Plus et CAL Entreprise Suite Mise à Jour de Système d Exploitation Windows Transitions possibles Office 365 (Plan E1)* Office 365 (Plan E2)* Office 365 (Plan E3)* Office 365 (Plan E4)* Office 365 (Plan G1)* Office 365 (Plan G2)* Office 365 (Plan G3)* Office 365 (Plan G4)* Windows Intune* Module complémentaire Windows Intune* Office 365 (Plan E3)* Office 365 (Plan E4)* Office 365 (Plan G3)* Office 365 (Plan G4)* Windows Intune* Module complémentaire Windows Intune* Office 365 (Plan E2) Office 365 (Plan E3) Office 365 (Plan E4) Office 365 (Plan G2) Office 365 (Plan G3) Office 365 (Plan G4) Office Professionnel Plus pour Office 365 Office 365 (Plan E2)* Office 365 (Plan E3)* Office 365 (Plan E4)* Office 365 (Plan G2)* Office 365 (Plan G3)* Office 365 (Plan G4)* Office 365 (Plan E3)* Office 365 (Plan E4)* Office 365 (Plan G3)* Office 365 (Plan G4)* Windows Intune Mise à Jour de Système d Exploitation Windows Windows Intune* et CAL Core Suite ou CAL Entreprise Suite * Nécessite une CAL Suite Bridge adéquate. Pour plus d informations sur la CAL Suite Bridge, reportez - vous à la section Notes relatives aux Produits du présent document. Des transitions supplémentaires peuvent être ajoutées, à l entière discrétion de Microsoft. Des frais et conditions de licence supplémentaires peuvent s appliquer Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 43 sur 194 Publication Octobre 2012

44 Commandes de régularisation ou annuelles de Services en Ligne Remarque : les modalités suivantes s appliquent aux clients ayant conclu un Accord de Mise en Œuvre Entreprise ou Souscription Entreprise éligibles aux commandes de régularisation ou aux commandes annuelles de Services en Ligne. Les clients sont invités à contacter leur Conseiller Logiciel, Revendeur ou Responsable de Compte Microsoft pour savoir s ils sont éligibles aux commandes de régularisation ou aux commandes annuelles de Services en Ligne. Les Services en Ligne suivants donnent droit aux commandes de régularisation ou aux commandes annuelles de Services en Ligne : Exchange Online Kiosk* Exchange Online Plan 1* Exchange Online Plan 2* Lync Online Plan 1* Lync Online Plan 2* Lync Online Plan 3* Office 365 (Plan K1)* Office 365 (Plan K2)* Office 365 (Plan E1) Office 365 (Plan E2) Office 365 (Plan E3) Office 365 (Plan E4) * Produit Supplémentaire Services en Ligne Office 365 (Plan G1) Office 365 (Plan G2) Office 365 (Plan G3) Office 365 (Plan G4) Applications Web Office* SharePoint Online Plan 1* SharePoint Online Plan 2* SharePoint Online Partner Access* Windows Intune Module complémentaire Windows Intune Réduction du nombre de Licences d Abonnement Remarque : les modalités suivantes s appliquent aux clients ayant conclu un Contrat de Mise en Œuvre Entreprise éligibles à la déclaration de réduction du nombre de Licences d Abonnement. Les clients sont invités à contacter leur Conseiller Logiciel, Revendeur ou Responsable de Compte Microsoft pour savoir s ils sont éligibles à la déclaration de réduction du nombre de Licences d Abonnement. Les Licences d Abonnement suivantes donnent droit à des ajustements du nombre de Licences : Exchange Online Kiosk* Exchange Online Plan 1* Exchange Online Plan 2* Lync Online Plan 1* Lync Online Plan 2* Lync Online Plan 3* Office 365 (Plan K1)* Office 365 (Plan K2)* Office 365 (Plan E1) Office 365 (Plan E2) Office 365 (Plan E3) Office 365 (Plan E4) * Produit Supplémentaire Services en Ligne Office 365 (Plan G1) Office 365 (Plan G2) Office 365 (Plan G3) Office 365 (Plan G4) Applications Web Office* SharePoint Online Plan 1* SharePoint Online Plan 2* SharePoint Online Partner Access* Windows Intune Module complémentaire Windows Intune 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 44 sur 194 Publication Octobre 2012

45 Continuité de service via l extension de durée Remarque : les modalités suivantes s appliquent aux clients ayant conclu un Accord de Mise en Œuvre Entreprise ou Souscription Entreprise éligibles à l extension de durée. Les clients sont invités à contacter leur Conseiller Logiciel, Revendeur ou Responsable de Compte Microsoft pour savoir s ils sont éligibles à l extension de durée. Les Services en Ligne suivants donnent droit à l extension de la durée des Services en Ligne, soumise aux modalités des Contrats de Licence en Volume. Le Contrat d Abonnement aux Services en Ligne d un client doit prendre fin à la date d expiration du contrat ou abonnement qu il a conclu (la «durée concomitante») pour donner droit à l extension de la durée des Services en Ligne : Exchange Online Kiosk* Exchange Online Plan 1* Exchange Online Plan 2* Lync Online Plan 1* Lync Online Plan 2* Lync Online Plan 3* Office 365 (Plan K1)* Office 365 (Plan K2)* Office 365 (Plan E1) Office 365 (Plan E2) Office 365 (Plan E3) Office 365 (Plan E4) * Produit Supplémentaire Services en Ligne Office 365 (Plan G1) Office 365 (Plan G2) Office 365 (Plan G3) Office 365 (Plan G4) Applications Web Office* SharePoint Online Plan 1* SharePoint Online Plan 2* SharePoint Online Partner Access* Services Windows Azure* Windows Intune Module complémentaire Windows Intune 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 45 sur 194 Publication Octobre 2012

46 SECTION 4 TYPES ET REDEVANCES DE LICENCE Redevance Ce type de produit est disponible pour certains Services en Ligne et produits logiciels. Il n est pas spécifique à une version. Il peut être associé à des coûts de configuration ou à d autres offres telles que les packs d activation. Il ne comprend habituellement pas les droits d utiliser un produit ou un service en ligne. De même, il ne fournit aucun avantage ni sert d autres objectifs en dehors du service ou du logiciel auquel il est associé. Elles sont disponibles dans le cadre des programmes suivants : Open, Open Value, Open Value Souscription, Select et Select Plus. Licence Ce type de produit est spécifique à une version et octroie le droit d utiliser la version dans laquelle il est commandé. Elles sont disponibles dans le cadre des programmes suivants : Licence Open Open Value Souscription (pour les commandes au titre d une option d achat uniquement) Select Select Plus Contrat School (pour les commandes au titre d une option d achat uniquement) EES (pour les commandes au titre d une option d achat uniquement) Contrat Souscription Entreprise (pour les commandes au titre d une option d achat uniquement) Il n y aucune condition requise préalable pour l achat d une Licence dans le cadre des programmes Licence Open, Select et Select Plus. Reportez - vous au contrat du programme spécifique pour connaître les règles d éligibilité relatives à la commande d une licence pour la durée des droits de propriété intellectuelle par le biais de commandes passées au titre d une option d achat. Licence et Software Assurance (L&SA) Ce type de produit n est pas spécifique à une version. Il permet aux clients d acheter la Licence et la Software Assurance (L&SA) simultanément. Elles sont disponibles dans le cadre des programmes suivants : Licence Open Open Value Open Value Souscription Select Select Plus Contrat Entreprise Contrat Souscription Entreprise Il n y a aucune condition requise préalable pour l achat de la Licence. La Software Assurance doit être achetée simultanément à l achat de la Licence correspondante, ou lors du renouvellement d une Software Assurance existante et arrivée à terme. Dans le cadre de tous les programmes de licence en volume, lorsque le client ne satisfait pas les critères d éligibilité de la Software Assurance et souhaite néanmoins acheter une Software Assurance, il doit faire l acquisition d une L&SA Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 46 sur 194 Publication Octobre 2012

47 Software Assurance La Microsoft Software Assurance est une offre comportant des avantages, notamment des droits d utilisation de nouvelles versions, l accès à des technologies différenciées, des droits d utilisation supplémentaires pour les Logiciels pour lesquels elle est acquise, des paiements échelonnés, des services de conseil, des formations, un service de résolution des problèmes techniques et l accès à des offres exclusives. Pour plus d informations concernant les avantages de la Software Assurance et les politiques applicables, reportez - vous à la Section intitulée Avantages de la Software Assurance (SA) de ce document. Pour plus d informations concernant les droits relatifs aux avantages, reportez - vous aux Droits d Utilisation des Logiciels au titre de Licences en Volume. La Software Assurance est actuellement disponible dans les programmes suivants : Licence Open Open Value Select Select Plus Contrat Entreprise Il existe trois niveaux différents d engagement possibles pour la Software Assurance. Les niveaux disponibles varient en fonction du programme. Le niveau d engagement est l un des nombreux facteurs permettant de déterminer les avantages auxquels peut prétendre un client. Un client peut : 1. s engager à souscrire une Software Assurance pour tous ses produits de la plate - forme ; ce niveau d engagement est généralement disponible dans le cadre d un Contrat Entreprise et du programme Open Value ; 2. s engager à souscrire une Software Assurance pour tous ses achats effectués au sein d un groupe de produits donné (Applications, Systèmes ou Serveurs) ; ce niveau d engagement est appelé Software Assurance Membership (SAM) ; il ne nécessite pas un engagement à souscrire une Software Assurance couvrant l ensemble de l entreprise ; il est généralement disponible dans le cadre du programme Select ; 3. acheter une Software Assurance pour des produits individuels sans s engager à étendre la Software Assurance achetée à d autres produits. La Software Assurance doit être achetée simultanément à l achat de la Licence, ou lors du renouvellement d une Software Assurance existante et arrivée à terme. Si cette condition n est pas remplie, le client devra acheter une nouvelle Licence ou une Licence et Software Assurance (L&SA) pour bénéficier d une licence de mise à jour à une date ultérieure (pour le Système d Exploitation d ordinateur Windows, les options sont Mise à Jour et Software Assurance). Reportez - vous à la Section relative aux conditions de renouvellement et au contrat du programme spécifique pour connaître les conditions d éligibilité à l achat d une Software Assurance. Dans le cas d un transfert de Licences pour la durée des droits de propriété intellectuelle, le cessionnaire peut souscrire une Software Assurance pour lesdites Licences transférées dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de transfert à condition que les licences transférées soient couvertes par une Software Assurance active au moment de leur transfert. Les clients peuvent choisir d acheter la Software Assurance pour des licences acquises par le biais du réseau de Détaillants (produit complet en version boîte (FPP)) ou par le biais d un fabricant d ordinateurs (OEM). L éligibilité varie selon le programme, le groupe de produits et la source de la licence (voir ci - dessous). Dans tous les cas, seules les licences de la dernière version d un produit sont éligibles et la Software Assurance doit être achetée dans les quatre vingt - dix (90) jours à compter de la date d achat des licences. Pour le programme Open Value, cela s applique uniquement aux produits achetés dans le cadre d une option ne couvrant pas l ensemble de l entreprise. Pour les Contrats Entreprise, cela s applique uniquement aux Produits Supplémentaires dans les quatre vingt - dix (90) jours. Les clients qui font l acquisition d une Software Assurance pour les licences OEM ou de vente au détail ont la possibilité d installer et d utiliser les logiciels concédés sous licence en volume pour la version actuelle à tout moment. Le cas échéant, l utilisation du logiciel est régie par les Droits d Utilisation des Logiciels de ce produit et les conditions générales du Contrat de Licence en Volume du client Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 47 sur 194 Publication Octobre 2012

48 Groupe des Produits Applications Groupe des Produits Systèmes Groupe des Produits Serveurs Produits Complets en Version Boîte (FPP) N / A SA disponible SA disponible OEM SA disponible uniquement conformément aux dispositions ci - dessous SA disponible SA disponible Programmes S applique aux programmes de Licences Open, Select, Select Plus, ainsi qu aux Licences Open Value et Produits Supplémentaires sans option couvrant l ensemble de l entreprise acquises dans le cadre de Contrats Entreprise. Ne s applique pas aux Produits Entreprise du programme Open Value et des Contrats Entreprise. Les clients qui acquièrent Microsoft Office Professionnel 2010 par le biais d un OEM peuvent acheter une Software Assurance pour Microsoft Office Standard 2010 dans le cadre des programmes de Licences Open, Select et Select Plus et de l option ne couvrant pas l ensemble de l entreprise du programme Open Value dans les quatre v ingt d ix (90) jours suivant la date d acquisition auprès du fabricant d ordinateurs (OEM). Les Cartes de Clé de Produit (PKC) Office sont considérées comme des produits complets en version boîte (FPP) (vente au détail) et ne sont pas éligibles à l option d achat d une Software Assurance. Licences de passage à une édition supérieure Les clients qui souhaitent migrer d une édition standard à une édition premium de certains produits peuvent le faire en faisant l acquisition d une Licence de Passage à une Édition Supérieure. Pour acheter ladite Licence de Passage à une Édition Supérieure, ils doivent disposer d une Software Assurance active pour le Produit éligible. La Licence de Passage à une Édition Supérieure doit être acquise, et sera valable uniquement une fois acquise, en vertu du même Programme de Licence en Volume et accord de mise en œuvre (le cas échéant) au titre duquel l offre de mise à jour pour le produit éligible a été initialement acquise. Le droit d utiliser le logiciel qui est concédé au client au titre d une Licence de Passage à une Édition Supérieure est assujetti à la possession et à la conservation d une Licence pour le produit éligible. Les clients ne sont pas autorisés à transférer la Licence du produit éligible séparément de la Licence de Passage à une Édition Supérieure. Pour plus d informations et pour connaître les licences disponibles, consultez le récapitulatif répertoriant les Licences en Volume de Passage à une Édition Entreprise Supérieure disponible à l adresse : Licences d abonnement Ce type de produit est disponible pour les Services en Ligne et pour certains produits logiciels, n est pas spécifique à une version et permet aux clients d utiliser le logiciel et les services, dans le cas d un Service en Ligne, pendant la durée de l accord de mise en œuvre Select ou Entreprise ou du contrat Open au titre duquel il est acheté. Les licences d abonnement acquises au titre d un Contrat Entreprise ou d un Contrat Souscription Entreprise doivent être achetées lorsque le client accède au service pour la première fois et sont proportionnelles au nombre de mois de la durée de l accord de mise en œuvre ou du contrat restants à courir. Elles sont disponibles dans le cadre des programmes suivants : Open Value Open Value Souscription Select Select Plus Contrat School EES Contrat Entreprise Contrat Souscription Entreprise 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 48 sur 194 Publication Octobre 2012

49 Mise à jour Ce type de produit est disponible uniquement pour les Systèmes d Exploitation d ordinateur Windows, est spécifique à une version et octroie le droit d exécuter la version du produit pour laquelle il est commandé. Elles sont disponibles dans le cadre des programmes suivants : Licence Open Open Value Souscription (pour les commandes au titre d une option d achat uniquement) Select Select Plus Contrat School (pour les commandes au titre d une option d achat uniquement) EES (pour les commandes au titre d une option d achat uniquement) Contrat Souscription Entreprise (pour les commandes au titre d une option d achat uniquement) Le client doit posséder une licence de système d exploitation d ordinateur éligible avant de pouvoir acheter la licence de Mise à Jour de Système d Exploitation Windows Desktop. Consultez la section concernant les Produits Système pour connaître les systèmes d exploitation d ordinateur éligibles. Cette liste varie selon le programme et les circonstances de la commande. Mise à jour et Software Assurance Ce type de produit est disponible uniquement pour les Systèmes d Exploitation Windows Desktop, n est pas spécifique à une version et permet aux clients d acheter à la fois la Mise à Jour et la Software Assurance pour le système d exploitation d ordinateur. Elles sont disponibles dans le cadre des programmes suivants : Licence Open Open Value Open Value Souscription Select Select Plus Contrat School EES Contrat Entreprise Contrat Souscription Entreprise Le client doit posséder une licence de système d exploitation d ordinateur éligible avant de pouvoir acheter la licence de Mise à Jour. La Software Assurance doit être achetée simultanément à l achat de la Mise à Jour correspondante, sauf dans le cadre des programmes d abonnement, où la mise à jour doit être achetée au moment du renouvellement d une Software Assurance existante arrivée à terme. Licences Work - a t - Home («WAH») (Travail à domicile) Elles sont disponibles dans le cadre des programmes suivants : Select Select Plus Contrat Entreprise Une licence Work at - Home peut être acquise uniquement en association avec un produit pouvant être exécuté sous licence sur un ordinateur de Travail à Domicile. L offre Work at - Home n est pas une offre proposée dans le cadre d un plan d achat réservé aux employés. Un client Licence Select, Select Plus ou Entreprise (et qui n est pas un employé) conserve les droits de licence Work at - Home. Pour connaître les droits de licence Work at - Home disponibles pour les clients Éducation éligibles, reportez - vous au Contrat / à l Accord de Mise en Œuvre Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 49 sur 194 Publication Octobre 2012

50 SECTION 5 TARIFICATION ET MODALITÉS DE PAIEMENT DES SERVICES EN LIGNE Les Services en Ligne incluent des logiciels et des services fournis sous abonnement, tel que décrit dans les Droits d Utilisation des Logiciels, et disponibles en ligne. Certains Contrats de Licence en Volume recommandent aux clients de se référer à la Liste des Produits pour connaître les Services en Ligne disponibles. Aux fins de cette référence, les Services en Ligne incluent : Dynamics CRM Online Exchange Online Archiving Exchange Online Kiosk, Plan 1 et Plan 2 Lync Online Plan 1, 2 et 3 Microsoft Exchange Hosted Continuity Microsoft Exchange Hosted Encryption Office 365 Plan K1, K1, E1, E2, E3 et E4 Lync Server Public Instant Messaging Connectivity avec services de messagerie instantanée (AOL) et services Windows Live Messenger Lync Server Public Instant Messaging Connectivity avec services de messagerie instantanée Yahoo Office Groove Enterprise Services Abonnement Office Professionnel Plus Office Live Meeting Éditions Standard et Professional SharePoint Online Plan 1 et Plan 2 System Center Advisor Services Windows Azure Windows Intune D autres offres sont disponibles dans la section Services en Ligne des Droits d Utilisation de Logiciels. Les autres sections de ces modalités de tarification et modalités de paiement des Services en Ligne s appliquent aux Services en Ligne désignés ci - dessus et à ces autres offres. Durée de l abonnement aux Services en Ligne L achat initial d un nouvel abonnement aux Services en Ligne détermine la durée d abonnement aux services. Certains services permettent au client de s abonner pour une durée d un (1) an ou jusqu à la date d expiration du contrat ou accord de mise en œuvre qu il a conclu (la «durée concomitante»), conformément aux indications du tableau ci - dessous. Select Plus ne propose pas d option de durée concomitante, mais permet au client de choisir entre un abonnement de 1 ou 3 ans ou de s aligner à la deuxième date anniversaire à partir de la date de début de la couverture. La durée d abonnement d un (1) an peut ne pas s aligner ou expirer à la date d expiration stipulée dans le contrat conclu par le client. Si l abonnement d un (1) an prend fin après la date de fin du contrat, le client doit disposer d un contrat de licence en volume actif pour commander des licences supplémentaires ou renouveler le service. Si le client effectue des achats supplémentaires pour un service, la durée d abonnement relative à ces achats supplémentaires doit être alignée à la durée d abonnement existante pour le même service. Si les prix appliqués pour les commandes supplémentaires de produits ou de services ne sont pas exposés dans le contrat existant du client, les prix facturés à la partie indiquée dans le contrat pour les quantités supplémentaires de produits ou services seront les mêmes que les prix facturés lors de l achat initial desdits produits ou services. Les informations spécifiques aux Services Windows Azure sont fournies à l article Services Windows Azure ci - après Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 50 sur 194 Publication Octobre 2012

51 Services en Ligne disponibles pour 1 an ou une durée concomitante Bing Maps Professional Forefront Online Protection pour Exchange Forefront Protection 2010 pour Exchange Server Forefront Protection 2010 pour SharePoint Forefront Protection Suite Forefront Security pour Office Communications Server Forefront Threat Management Gateway Web Protection Service Lync Server Public Instant Messaging Connectivity avec services de messagerie instantanée (AOL) et services Windows Live Messenger Lync Server Public Instant Messaging Connectivity avec services de messagerie instantanée Yahoo Microsoft Exchange Hosted Encryption Microsoft Learning Solutions Office Groove Enterprise Services System Center 2012 Endpoint Protection Web Antimalware Subscription pour Forefront Threat Management Gateway Medium Business Edition Services Windows Azure Services en Ligne uniquement disponibles pour une durée concomitante Dynamics CRM Online Dynamics Mobile Dynamics Onprem Mobile Exchange Online Archiving Exchange Online Kiosk, Plan 1 et Plan 2 Lync Online Plan 1, 2 et 3 Office 365 Plan A2, A3, A4, K1, K2, E1, E2, E3 et E4 Abonnement Office Professionnel Plus Application Web Office SharePoint Online Plan 1 et Plan 2 Windows Intune Achat et renouvellement automatique des Services en Ligne Les clients doivent avoir un contrat de Licence en Volume actif pour commander ou renouveler les abonnements aux Services en Ligne selon des Licences en Volume. Un abonnement à un Service en Ligne est automatiquement renouvelé le jour qui suit l expiration de la durée d abonnement, sauf si le client choisir de ne pas renouveler en refusant le renouvellement au plus tard cinq (5) jours avant que l abonnement prenne fin. En cas de renouvellement automatique, Microsoft facturera à la partie indiquée dans le contrat le nombre de licences arrivant à expiration en appliquant la même option de durée d abonnement si le contrat initial du client reste actif. Les abonnements aux Services en Ligne pour les clients Secteur Public et Éducation ne seront pas renouvelés automatiquement sauf si le client choisit l option de renouvellement automatique. Les prix sont révisés au moment du renouvellement. L option de renouvellement automatique n est pas disponible pour les Services Windows Azure. Gestion du statut de renouvellement et de renouvellement automatique Les clients recevront des notifications de renouvellement avant l expiration de leur durée d abonnement aux Services en Ligne. À cette occasion, ils pourront annuler leur renouvellement ou modifier un renouvellement automatique en notifiant leur décision au plus tard trente (30) jours avant l expiration de la durée de l abonnement. Les clients pourront également modifier leur commande de renouvellement en passant une commande auprès de leur revendeur au plus tard trente (30) jours avant l expiration de l abonnement. Les clients peuvent annuler un renouvellement d abonnement en notifiant leur décision par écrit à Microsoft trente (30) jours avant sur un formulaire mis à leur disposition par leur revendeur Microsoft ou sur le Tous les renouvellements de services ont pour effet de démarrer une nouvelle durée d abonnement qui commence le premier jour du mois calendaire qui suit l expiration de la durée d abonnement précédente Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 51 sur 194 Publication Octobre 2012

52 Les clients peuvent étendre leur engagement d abonnement aux Services en Ligne mais ne sont pas autorisés à le réduire au cours de la durée de leur abonnement, sauf si les contrats qu ils ont conclus autorisent une telle réduction. Afin de garantir la fourniture des services aux utilisateurs supplémentaires, le client doit passer une commande pour chaque extension d abonnement. Annulation des Services en Ligne Les abonnements aux Services en Ligne peuvent être annulés sans pénalités dans un délai de trente (30) jours à compter de la commande initiale ou de la licence de réservation initiale d un service, la date survenant en premier étant applicable. Reportez - vous aux sections spécifiques aux produits de cette liste pour connaître les conditions d annulation supplémentaires pouvant s appliquer. Modalités de paiement des Services en Ligne Les clients doivent s acquitter intégralement et au début de la durée d abonnement du montant applicable aux abonnements d un (1) an aux Services en Ligne. Les clients qui optent pour une durée d abonnement concomitante, ou qui «alignent à la 2e date anniversaire» du programme Select Plus la durée de leur abonnement, peuvent choisir entre les options de paiement suivantes : (1) paiement intégral versé à la date de la commande et couvrant la totalité de la durée de l abonnement, ou (2) paiements échelonnés, avec premier paiement effectué à la date de la commande et couvrant la période restante de l année contractuelle en cours, le ou les paiements restants étant dus à chaque date anniversaire du contrat (pour Select Plus, la date anniversaire de l affilié remplace la date anniversaire du contrat). Une troisième option est offerte aux clients Select Plus : paiement initial à la date anniversaire de la commande, à effectuer à la date de la commande et couvrant une période de douze (12) mois ; le ou les paiements restants sont dus à chaque date anniversaire de la commande (le dernier paiement couvrira la période restante écoulée entre la date anniversaire de la commande et la date d expiration de l abonnement). Les clients Open Value peuvent également choisir une option de paiement mensuelle. Dans le cadre de l option de paiement mensuelle, la partie à facturer indiquée dans le contrat reçoit automatiquement une facture tous les mois pendant la durée de l abonnement et pour le nombre d abonnements commandés par le client. Les prix appliqués et les modalités de paiement des abonnements achetés par le biais de revendeurs sont déterminés par le contrat conclu entre le client et son revendeur. Sauf si le Client a conclu un avenant à l Accord de Mise en Œuvre Entreprise Ajout de Services en Ligne Entreprise, nonobstant toute stipulation contraire dans son contrat, le client doit commander un abonnement aux Services en Ligne avant d utiliser l abonnement pour la première fois. Les clients qui ont conclu un Contrat Entreprise peuvent ne pas passer de commande de régularisation pour les licences d abonnement supplémentaires. Les informations spécifiques aux Services Windows Azure sont fournies à l article Services Windows Azure ci - après. Conditions minimales d achat des Services en Ligne dans le cadre de Licences en Volume Un client est éligible au programme Open Value sous réserve d acheter cinq (5) licences au minimum. Cette règle s applique également aux quantités de Licences d Abonnement Utilisateur aux Services en Ligne (SL Utilisateur). Une SL Utilisateur peut être prise en compte pour la quantité minimale éligible de cinq 5 licences. Une commande de 5 SL Utilisateur satisfait la condition minimale d éligibilité au programme Open Value. Toutefois, 5 SL Utilisateur ne suffisent pas à satisfaire la condition minimale d éligibilité aux programmes Open Value Couvrant l Ensemble de l Entreprise et Open Value Souscription. Pour les programmes Open Value Couvrant l Ensemble de l Entreprise et Open Value Souscription, la commande initiale doit comporter au minimum 5 Licences de Plate - forme Desktop ou d Élément Desktop en plus de toute SL Utilisateur Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 52 sur 194 Publication Octobre 2012

53 Services Windows Azure Définitions «Taux d Engagement» désigne le prix fixé pour toute utilisation des Services Windows Azure dans la limite de l Engagement Annuel Alloué. «Taux de Consommation» désigne le prix fixé pour toute utilisation des Services Windows Azure supérieure à celle de l Engagement Annuel Alloué. Le Taux de Consommation peut aussi être désigné par les termes «Taux au - delà de la Limite» ou «Excédent» dans d autres documents Microsoft ou Windows Azure. «Engagement d Achat» désigne le montant total que le client s engage à payer pendant la durée de l abonnement pour son utilisation des Services Windows Azure. «Engagement Annuel Alloué» désigne la portion de l Engagement d Achat allouée chaque année pendant la durée de l accord de mise en œuvre. Si le client opte pour un abonnement d un (1) an, l Engagement Annuel Alloué correspondra à l Engagement d Achat. Durée de l abonnement Les Services Windows Azure sont disponibles sous abonnement d une durée d un (1) an ou d une durée s étendant jusqu à la date d expiration de l accord de mise en œuvre du client (la «durée concomitante»). L abonnement d un (1) an exige que l accord de mise en œuvre du client reste valable au moins douze (12) mois à compter de la date d entrée en vigueur de l abonnement et l abonnement à durée concomitante que l accord de mise en œuvre du client reste valable au moins deux (2) mois à compter de la date d entrée en vigueur de l abonnement. Engagement d Achat La commande initiale des clients doit stipuler un Engagement d Achat et peut être passée à tout moment avant le dernier mois de validité de leur accord de mise en œuvre. L Engagement d Achat dans le cadre de l option d abonnement d un (1) an est calculé au prorata pour les 12 mois suivants. L Engagement d Achat dans le cadre de l option d abonnement d une durée concomitante sera échelonné de manière proportionnelle sur toute la durée de l accord de mise en œuvre. Les clients peuvent revoir à la hausse leur Engagement d Achat à tout moment en passant des commandes supplémentaires. Lesdites commandes supplémentaires seront prises en compte dans l Engagement Annuel Alloué et les services ainsi commandés seront utilisables dès le premier jour du mois suivant le traitement desdites commandes par Microsoft. Dans le cadre de l option d abonnement d une durée concomitante, le montant de la commande supplémentaire, multiplié par douze (12), puis divisé par le nombre de mois entiers restant à courir pour l année durant laquelle la commande supplémentaire a été passée, sera ajouté aux Engagements Annuels Alloués ultérieurs. Les clients doivent consommer le montant de leur Engagement Annuel Alloué avant le dernier jour du douzième (12 ème ) mois suivant la commande pour l option d abonnement d un (1) an et avant le dernier jour du mois précédant la date anniversaire de l accord de mise en œuvre chaque année pour l option d abonnement d une durée concomitante. Toute partie de l Engagement Annuel Alloué non utilisée à ces dates sera perdue. Conditions de paiement et redevances Dans le cadre de l option d abonnement d un (1) an, les commandes seront facturées immédiatement aux clients ou à leur revendeur. Dans le cadre de l option d abonnement d une durée concomitante, le premier Engagement Annuel Alloué sera facturé immédiatement et les Engagements Annuels Alloués ultérieurs seront facturés à la date anniversaire de l entrée en vigueur de l accord de mise en œuvre. Les clients peuvent également choisir de s acquitter de l intégralité de leur Engagement d Achat dès la passation de leur commande initiale. Chaque mois, Microsoft déduira de l Engagement Annuel Alloué le montant des Services Windows Azure utilisés par les clients. Une fois le solde de l Engagement Annuel Alloué des clients épuisé, toute utilisation restante pour ce mois et tout mois restant à courir pour l année de validité de l abonnement d un (1) an ou l année en cours de l abonnement d une durée concomitante sera facturée au Taux de Consommation. Si un client choisit l option d abonnement d un (1) an, toute utilisation au Taux de Consommation lui sera facturée ou sera facturée à son revendeur à la fin de chaque trimestre de l accord de mise en œuvre et à la date d expiration de l abonnement. Si un client choisit l option d abonnement d une durée concomitante, toute utilisation au Taux de Consommation lui sera facturée ou sera facturée à son revendeur à la fin de chaque trimestre de l accord de mise en œuvre Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 53 sur 194 Publication Octobre 2012

54 Toute utilisation des Services Windows Azure après la date d expiration ou de résiliation de l abonnement sera facturée au client ou à son revendeur au Taux de Consommation, sur une base trimestrielle. Microsoft peut réduire le prix de l un quelconque des Services Windows Azure pendant la durée de l accord de mise en œuvre d un client. La Grille Tarifaire Client pour les clients achetant des Services Windows Azure directement auprès de Microsoft peut mentionner un prix plus élevé que le prix alors en vigueur. Microsoft leur facturera le prix le plus bas pendant la période durant laquelle il est en vigueur. Microsoft informera ces clients desdites modifications. Les prix appliqués et les modalités de paiement des abonnements achetés par le biais de revendeurs sont déterminés par le contrat conclu entre le client et son revendeur. Le revendeur du client fournira des informations supplémentaires sur le processus de commande de Services Windows Azure. Les prix et les conditions de facturation applicables pour tous les Services Windows Azure seront déterminés par le contrat conclu entre le client et son revendeur. Microsoft peut réduire le prix de l un quelconque des Services Windows Azure pendant la durée de l accord de mise en œuvre du client et facturer au revendeur du client le prix le plus bas pendant la période durant laquelle il est en vigueur. Microsoft s engage à informer le revendeur du client desdites modifications. Il incombe au client et à son revendeur de s entendre sur les prix appliqués et sur l applicabilité de tout changement de prix. Taux d engagement Windows Azure Le Taux d Engagement applicable aux Services Windows Azure est fonction du Niveau d Engagement d Achat Windows Azure des clients et du niveau de prix de leur accord de mise en œuvre. Le Niveau d Engagement d Achat Windows Azure est déterminé par la quantité annuelle d unités Windows Azure que les clients s engagent à acquérir (à savoir le montant annuel total que les clients s engagent à payer pendant la durée de leur abonnement Windows Azure) et donne droit à une remise, décrite dans le tableau ci - après (exprimée en pourcentage du Taux de Consommation des Services Windows Azure / Excédent). Niveau d Engagement d Achat Windows Azure Quantité unitaire d engagement annuel Windows Azure* Remise sur le Taux de Consommation Niveau 1 Jusqu à unités 23 % Niveau 2 De à unités 26 % Niveau 3 De à unités 30 % Niveau 4 Plus de unités 35 % * Unité désignant la somme fixée dans la devise applicable Les clients peuvent augmenter la quantité annuelle d unités Windows Azure qu ils s engagent à acheter (à savoir leur Engagement d Achat) à tout moment pendant la durée de leur abonnement Windows Azure. Leur Niveau d Engagement sera alors réévalué en conséquence. Le nouveau Taux d Engagement s appliquera à l utilisation des Services Windows Azure par le client dès le 1 er jour du mois civil suivant le réajustement par le client de la quantité annuelle de licences Windows Azure qu il s engage à acheter. La Grille Tarifaire Client fera état du prix applicable au Taux d Engagement de Niveau 1. Le Taux d Engagement effectif figurera sur la page «Account View» du portail Windows Azure Enterprise Portal. Les prix appliqués et les modalités de paiement des Services Windows Azure achetés par le biais de revendeurs sont déterminés par le contrat conclu entre les clients et leur revendeur. Disponibilité des Services en Ligne Rendez - vous sur la page pour savoir dans quels pays et dans quelles régions les Services en Ligne sont disponibles Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 54 sur 194 Publication Octobre 2012

55 Conditions supplémentaires applicables aux Services en Ligne La présente Liste des Produits peut comporter des informations supplémentaires relatives à des produits spécifiques. Pour toute information supplémentaire à ce sujet, reportez - vous aux sections relatives aux produits de ce document. Les Droits d Utilisation de Logiciels disponibles à l adresse stipulent d autres conditions générales et les conditions générales applicables aux produits spécifiques qui régissent l utilisation des Services en Ligne. Les droits d utilisation de logiciels fournis dans le cadre des Services en Ligne peuvent faire l objet de modifications tel que décrit dans la section Services en Ligne de ce document. Les prix appliqués et les modalités de paiement relatifs aux Services en Ligne ci - dessus ne s appliquent pas aux Services en Ligne fournis conformément aux termes du Contrat d Abonnement en Ligne Microsoft. Les modalités applicables aux Services en Ligne fournies conformément aux termes du Contrat d Abonnement en Ligne Microsoft sont exposées dans ledit contrat et sur le Portail Client Services en Ligne Microsoft Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 55 sur 194 Publication Octobre 2012

56 SECTION 6 CONDITIONS DE RENOUVELLEMENT DE LA SOFTWARE ASSURANCE Licence Open La Software Assurance commandée sous un numéro d autorisation de Licence Open expirera à l expiration dudit numéro. Pour renouveler cette couverture, les clients doivent passer une commande de renouvellement pour toutes les copies de tous les produits dont ils souhaitent renouveler la Software Assurance, dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivant la date d expiration de leur numéro d autorisation. Les clients peuvent commander la Software Assurance sans commander simultanément une Licence, à condition que la Software Assurance soit renouvelée selon les termes qui précèdent. La nouvelle Software Assurance prendra effet à la date d entrée en vigueur du nouveau numéro d autorisation. Contrat Open Value 20xx Renouvellement de la couverture au titre du même contrat La Software Assurance commandée au titre d un contrat Open Value expirera à l expiration (ou à la résiliation) dudit contrat. Les clients recevront une notification écrite soixante (60) jours avant l expiration du contrat les informant des options de renouvellement qui leur sont offertes. Ils auront la possibilité de renouveler leur contrat pour la période de trente-six (36) mois civils complets qui suit. Pour renouveler la Software Assurance, les clients doivent passer une commande de renouvellement dans les trente (30) jours avant l expiration de la période précédente. Si le client a choisi l option couvrant l ensemble de l entreprise, il doit commander la Software Assurance pour toutes les copies de tout produit qu il souhaite renouveler pour l ensemble de l entreprise. Si le client n a pas choisi l option couvrant l ensemble de l entreprise, il peut renouveler la couverture pour toutes licences précédemment souscrites. Chaque période de renouvellement prendra effet le jour suivant la date d expiration de la période précédente. Les clients peuvent commander la Software Assurance sans commander simultanément une Licence, à condition que la Software Assurance soit renouvelée selon les termes qui précèdent. Renouvellement de la couverture dans le cadre d un contrat distinct Le Client peut renouveler la Software Assurance pour tout produit sans avoir à commander simultanément une Licence s il détient une licence pour la durée des droits de propriété intellectuelle et une Software Assurance pour ledit produit au titre d un contrat précédent et si son nouveau contrat prend effet au plus tard le jour qui suit la date d expiration du contrat précédent. La commande de renouvellement de la Software Assurance doit être passée dans les trente (30) jours précédant l expiration de la Software Assurance au titre du contrat précédent, sauf si la dite couverture a été renouvelée dans le cadre d un Contrat de Licence Open. Dans ce cas, les clients disposent de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de l expiration pour passer la commande. Select 20xx Renouvellement de la couverture au titre du même contrat La Software Assurance commandée au titre d accords de mise en œuvre en application d un Contrat Select prendra fin à l expiration (ou à la résiliation) dudit contrat (ou à la résiliation de l accord de mise en œuvre applicable, si antérieure). Les clients recevront une notification écrite soixante (60) jours avant l expiration du contrat les informant des options de renouvellement qui leur sont offertes. Ils auront la possibilité de renouveler leur contrat pour la période de douze (12) ou trente-six (36) mois civils complets qui suit. Pour renouveler la Software Assurance pour toutes copies précédemment souscrites au titre de son accord de mise en œuvre, le client devra passer une commande de renouvellement auprès de Microsoft par le biais de son revendeur avant l expiration de la période précédente. Les commandes de renouvellement doivent porter sur la totalité de la période de renouvellement. Chaque période de renouvellement prendra effet le jour suivant la date d expiration de la période précédente Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 56 sur 194 Publication Octobre 2012

57 Renouvellement de la couverture dans le cadre d un contrat distinct Les clients peuvent commander la Software Assurance sans avoir à commander simultanément une Licence pour les copies des produits dont ils détiennent déjà des licences pour la durée des droits de propriété intellectuelle, par le biais d un Forfait de Mise à Jour, d une Software Assurance ou de toute offre de mise à jour similaire dont ils bénéficient au titre d autres programmes de licence en volume, à condition (i) que le nouvel accord de mise en œuvre prenne effet au plus tard un jour après la date d expiration de la Software Assurance, et (ii) que l affilié signataire passe sa commande de Software Assurance à la date où il remet son nouvel accord de mise en œuvre par le biais de son Revendeur. La commande de renouvellement de la Software Assurance doit être passée avant l expiration de la couverture au titre du contrat précédent, sauf si la couverture a été reconduite à partir d un Contrat de Licence Open. Dans ce cas, les clients disposent de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de l expiration pour passer la commande. Select Plus 20xx Renouvellement de la couverture au titre du même contrat À compter du 1 er mars 2011, la Software Assurance (nouvelle ou renouvelée) initialement commandée au titre d un enregistrement Select Plus prendra fin vingt-quatre (24) mois plus le nombre de mois écoulés entre la date d expiration de la Software Assurance et la «date anniversaire de l affilié» (il s agit du mois de l année où le client peut prendre la décision de renouveler). Les clients les Partenaires recevront une notification écrite avant l expiration de la Software Assurance les informant des options de renouvellement qui leur sont offertes. Pour renouveler la Software Assurance pour toutes copies précédemment commandées, le client devra passer une commande de renouvellement auprès de Microsoft par le biais de son revendeur avant l expiration ou à la date d expiration de la Software Assurance précédente. Les commandes de renouvellement doivent porter sur la totalité de la période de renouvellement, soit 36 mois. Chaque période de renouvellement prendra effet le jour suivant la date d expiration de la période précédente. Renouvellement de la couverture dans le cadre d un contrat distinct Les clients peuvent commander une Software Assurance sans avoir à commander simultanément une Licence pour les copies des produits dont ils détiennent déjà des licences pour la durée des droits de propriété intellectuelle, par le biais d un Forfait de Mise à Jour, d une Software Assurance ou de toute autre offre de mise à jour similaire dont ils bénéficient au titre d autres programmes de licence en volume, à condition que la nouvelle commande soit effective au plus tard un (1) jour après la date d expiration de ladite Software Assurance. La commande de renouvellement de la Software Assurance doit être passée avant l expiration de la couverture au titre du contrat précédent, sauf si la couverture a été reconduite à partir d un Contrat de Licence Open. Dans ce cas, les clients disposent de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de l expiration pour passer la commande. Contrat Entreprise 2011 ou une version ultérieure Renouvellement de la couverture au titre du même contrat À l expiration de l accord de mise en œuvre, les clients peuvent bénéficier de la tarification appliquée en cas de renouvellement du Contrat Entreprise, qui est basée sur la Software Assurance uniquement. Les clients recevront une notification écrite avant l expiration de leur accord de mise en œuvre les informant des options de renouvellement qui leur sont offertes. Ils auront la possibilité de renouveler leur accord de mise en œuvre pour la période de trente-six (36) mois civils complets qui suit. À la fin de la période de renouvellement, s il souhaite renouveler sa Software Assurance, le client devra conclure un nouvel accord de mise en œuvre. Pour renouveler la Software Assurance dans le cadre du même accord de mise en œuvre, les clients doivent passer une commande de renouvellement de Software Assurance pour 1) tous les Produits Entreprise, Produits de la Plateforme d Application, Produits d Infrastructure Principale et Produits Supplémentaires à renouveler (le cas échéant) et 2) tous les Services en Ligne à inclure dans la transition (le cas échéant). Cette commande doit être passée avant l expiration de la période précédente. La période de renouvellement commence le jour qui suit la date d expiration de la période précédente. Pour plus d informations sur les modalités de renouvellement de la Software Assurance au titre d un accord de mise en œuvre ultérieur, reportez-vous à la section ci-dessous Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 57 sur 194 Publication Octobre 2012

58 Renouvellement de la couverture dans le cadre d un contrat distinct Si le client dispose d une Licence pour la durée des droits de propriété intellectuelle d un Produit accompagnée d une Software Assurance, il peut commander une Software Assurance pour ce Produit sans avoir à commander une autre Licence, à condition que la couverture de la Software Assurance soit encore active lors de la commande de renouvellement. Pour les Produits Supplémentaires, la couverture étant reconduite à partir d un Contrat de Licence Open, la commande de renouvellement de Software Assurance doit être passée dans les quatre-vingt-dix (90) jours qui suivent l expiration de la couverture au titre du contrat précédent. Accord de Mise en Œuvre pour Plate-forme d Application Le client peut commander une Software Assurance pour les Produits disponibles sans avoir à commander simultanément une nouvelle Licence d utilisation de ces produits, tel que le prévoient les conditions générales de l Accord de Mise en Œuvre. Contrat Entreprise conclu avant 2011 À l expiration de l accord de mise en œuvre, les clients peuvent bénéficier de la tarification appliquée en cas de renouvellement du Contrat Entreprise, qui est basée sur la Software Assurance uniquement. Les clients recevront une notification écrite soixante (60) jours avant l expiration de leur accord de mise en œuvre les informant des options de renouvellement qui leur sont offertes. S ils souhaitent renouveler leur Software Assurance, les clients devront conclure un nouvel Accord de Mise en Œuvre Entreprise et un nouveau Contrat Entreprise de version 2011 ou ultérieure. La période de renouvellement commence le jour qui suit la date d expiration de la période précédente. Accord de Mise en Œuvre pour Plate-forme d Application Le client peut commander une Software Assurance pour les Produits disponibles sans avoir à commander simultanément une nouvelle Licence d utilisation de ces produits, tel que le prévoient les conditions générales de l Accord de Mise en Œuvre. Renouvellement au titre de plusieurs programmes À titre d exception aux conditions qui précèdent, les clients peuvent renouveler la Software Assurance en l achetant au titre d un contrat Open Value ou d un Accord de Mise en Œuvre Select, Select Plus ou Entreprise existant. Pour les clients qui renouvellent la Software Assurance au titre d un accord de mise en œuvre Entreprise existant, cette exception s applique uniquement aux produits supplémentaires et aux produits non compris dans une option couvrant l ensemble de l entreprise. Les clients doivent passer une commande de Software Assurance au titre de leur contrat ou accord de mise en œuvre existant avant la date d expiration de leur couverture précédente. Les clients renouvelant leur couverture dans le cadre du programme de Licence Open disposent de quatre-vingtdix (90) jours à compter de la date d expiration de leur couverture précédente pour passer commande. En cas d Accords pour les versions 2008 et précédentes, la commande doit être passée dans les trente (30) jours qui précèdent l expiration de la couverture au titre du contrat précédent (90 jours en cas de renouvellement dans le cadre du programme de Licence Open). Pour tous les programmes à l exception de Select Plus, la commande doit concerner la durée restante du contrat ou de l accord de mise en œuvre existant (par exemple, SA multipliée par le nombre d années restantes de la durée de l accord de mise en œuvre, à la date de commande, y compris toute année partielle). Dans Select Plus, la commande portera sur trente-six (36) mois. Étant donné que les prix appliqués pour la Software Assurance ne sont pas calculés au prorata pour les années partielles de couverture, les clients doivent passer commande de façon à tirer parti de toute date anniversaire de la date d entrée en vigueur d un contrat existant. En cas de Contrat pour les versions 2008 et précédentes, dès lors que la couverture est renouvelée dans les trente (30) jours (quatre-vingt-dix (90) jours en cas de renouvellement dans le cadre du programme de Licence Open), les clients auront une Software Assurance couvrant toute période comprise entre la date à laquelle leur Software Assurance arrivée à expiration prend fin et le début de la nouvelle couverture. Les clients sont éligibles aux mises à jour rendues disponibles au cours de cette période dès lors que la couverture est renouvelée Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 58 sur 194 Publication Octobre 2012

59 SECTION 7 AVANTAGES DE LA SOFTWARE ASSURANCE (SA) ET DES SERVICES EN LIGNE (OLS) Les avantages de la Software Assurance et des Services en Ligne sont exposés dans cette section. Avantages de la Software Assurance : ils varient selon le produit et le groupe de produits. L accès aux avantages de la Software Assurance et les droits d utilisation relatifs prennent généralement fin à l expiration de la Software Assurance. La plupart des avantages de la Software Assurance s appliquent dès le début de la période de couverture. Tout changement intervenant durant la période de couverture (comme les achats supplémentaires, retours ou transitions de Services en Ligne) peut modifier les modalités d éligibilité aux avantages. Avantages des Services en Ligne : Ces avantages varient en fonction des produits. L accès aux avantages des Services en Ligne et les droits d utilisation relatifs prennent généralement fin à l expiration de la licence d abonnement aux Services en Ligne correspondante. Toute exception aux règles susmentionnées est indiquée dans les sections exposant les avantages individuels qui suivent. Ces avantages peuvent faire l objet de modifications et être arrêtés à tout moment sans préavis. La disponibilité des avantages varie selon le programme, la région, les options de fourniture et la version linguistique. Les avantages de la Software Assurance et des Services en Ligne sont attribués différemment selon les programmes, tel qu exposé dans le tableau ci-après : Programmes Les avantages sont disponibles par : Licence Open Nombre de Licences Open Value Contrat Open Value Souscription Solutions Éducation Select* Contrat Entreprise Accord de Mise en Œuvre de Solutions Éducation dans le cadre d un Contrat Campus ou d un Contrat School au Contrat au Contrat Éligible Remarque : * les clients qui ont conclu des Contrats Entreprise de Licence en Volume «Canadian HealthCare» recevront des avantages SA cohérents avec les avantages SA disponibles aux clients qui ont fait l acquisition de produits par le biais du programme Microsoft Open Value. Select Plus Affilié Enregistré Les Avantages de la Software Assurance et des Services en Ligne sont recensés dans le tableau ci-après. Certains avantages correspondent à des licences individuelles qui font l objet d une Software Assurance. Une Software Assurance Active (ou autre offre de mise à jour) pour tout produit éligible, indépendamment de la version du produit que le client utilise actuellement, rend le client éligible à ces avantages. Les produits éligibles sont indiqués dans chaque section relative aux produits. Certains avantages sont accordés en fonction de la dépense SA pour un ensemble donné de produits éligibles au sein d un groupe. Pour les besoins des présentes, «dépense SA» ne désigne pas littéralement la dépense en dollars américains réellement effectuée par le client. Il s agit d une approximation de la dépense effectuée par le client pour la Software Assurance pour ces produits au titre d un contrat Accord de Mise en Œuvre Select ou Entreprise, d un enregistrement Select Plus ou d un contrat Open (par exemple, les achats de SA uniquement et la composante SA des achats de licence et de Software Assurance (L&SA)). Pour les clients qui participent au programme d abonnement, il s agit d une approximation du montant total en dollars américains dépensé par le client pour la licence de ces produits au titre de son accord de mise en œuvre ou de son contrat. Les autres avantages correspondent à la participation au programme Software Assurance Membership ; la participation au programme Software Assurance Membership pour le groupe de produits applicable rend le client éligible à ces avantages Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 59 sur 194 Publication Octobre 2012

60 Avantages Groupe des Produits Applications Groupe des Produits Systèmes Groupe des Produits Serveurs Droits Relatifs aux Nouvelles Versions Oui Oui Oui Windows Intune Office 365 Oui Oui Pack Multilingue Office Oui Oui Services de Planification Oui Oui Windows 8 Entreprise Oui Oui Bons de formation Oui Oui E -Learning Oui Oui Oui Oui Oui Home Use Program (Programme d Utilisation à Domicile) Oui Programme de Licences Sources aux Entreprises (ESLP) Oui Support Technique 24h / 24, 7 jours / 7 Oui Oui Oui System Center Advisor Oui Cold Backup pour la récupération d urgence Oui Services d Abonnement TechNet SA Oui Oui Oui TechNet Plus Direct Oui Windows Thin PC Oui Oui Support Hotfix Étendu Oui Oui Oui Oui Microsoft Desktop Oui Optimization Pack Oui (MDOP) Droits de virtualisation pour Windows Desktop Oui Oui Windows Virtual Desktop Access (VDA) Oui Oui Licence de Passage à une Édition Supérieure Oui Non Oui Chargement de version test pour Windows 8 Enterprise Oui Oui Licence d abonnement à Oui Oui l Assistant Windows * La mention «Oui» dans le tableau signifie que la participation au programme Software Assurance Membership, l acquisition d une Software Assurance pour les produits éligibles ou la dépense SA pour les produits éligibles au sein d un groupe, ou encore l acquisition de Windows Intune / d une suite Office 365 éligible rend le client éligible à cet avantage. * Microsoft peut suspendre ou interrompre, à tout moment, tout avantage lié à la participation au programme Software Assurance Membership disponible au titre du quatrième accord de mise en œuvre et des accords de mise en œuvre ultérieurs conclus en application du même contrat Select, pour des raisons commerciales. *** De manière générale, les offres d abonnement incluant des composants logiciels constitués de logiciels versionnés incluent des droits permettant l utilisation des nouvelles versions de ces composants Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 60 sur 194 Publication Octobre 2012

61 Produits du groupe Applications Office System Office Standard 2010 Office Professionnel Plus 2010 Project Standard 2010 Project Professional 2010 Visio 2010 Édition Standard Visio 2010 Édition Professionnelle Visio Édition Premium 2010 Access 2010 Excel 2010 InfoPath 2010 Lync 2010 OneNote 2010 Outlook 2010 PowerPoint 2010 Outlook 2011 pour Mac Publisher 2010 SharePoint Workspace 2010 Word 2010 Office 2011 Standard pour Mac Lync 2011 pour Mac Powerpoint 2011 pour Mac Excel version 2011 pour Mac Word 2011 pour Mac Remarque : la liste des produits du Groupe Applications Office System peut faire l objet de modifications. Droits Relatifs aux Nouvelles Versions Avec une Software Assurance, les clients sont éligibles à la mise à jour vers la nouvelle version des logiciels concédés sous licence disponible pendant la durée de la Software Assurance. «Droits Relatifs aux Nouvelles Versions» désigne, pour tout produit sous licence pour lequel une Software Assurance est commandée, le droit de mettre à jour le produit et d exécuter, à la place du produit sous licence sous-jacent, la dernière version de ce produit que nous mettons à disposition au cours de la période couverte. Par exemple, si une nouvelle version de Microsoft Office est disponible au cours de votre période de couverture, vos licences seront automatiquement mises à jour vers la nouvelle version. Les clients qui font l acquisition de licences pour la durée des droits de propriété intellectuelle par le biais de la Software Assurance peuvent déployer les mises à jour après l expiration de leur couverture. Pack Multilingue Office Clients ayant souscrit une Software Assurance : les clients disposant d une Software Assurance active pour les produits et les suites Office System sont éligibles à cet avantage pendant la durée de leur Software Assurance. Les clients peuvent choisir d utiliser la dernière version du Pack Multilingue Office avec les copies des logiciels Office System qu ils sont autorisés à utiliser au titre des licences éligibles. Avantages des Services en Ligne pour les clients éligibles : les clients détenteurs d une licence d Office Pro Plus for Office 365 et d Office 365 suites E3 et E4 sont éligibles à cet avantage pendant la durée de leur accord de mise en œuvre. Si le contrat octroie à un client le droit d utiliser les logiciels pour une durée illimitée au titre de licences éligibles, le client disposera du droit d utiliser le Pack Multilingue Office pour une durée illimitée avec lesdits logiciels (un client peut continuer à utiliser le Pack Multilingue Office avec les logiciels Office System au titre de ses licences éligibles même après l expiration de la SA pour ces licences). Dans le cas contraire, le droit d utiliser le Pack Multilingue Office expire à l expiration des droits octroyés au titre de la licence Office System éligible Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 61 sur 194 Publication Octobre 2012

62 Services de Planification Les clients (autres que les clients participant à un programme de Licences Select Éducation, Select Plus Éducation ou ayant conclu un Contrat Campus, School ou Open Value Souscription - Solutions Éducation) qui participent au programme Software Assurance Membership dans le Groupe de Produits Applications et Serveurs sont éligibles à cet avantage. L avantage Services de Planification permet aux clients éligibles de bénéficier d offres de service prédéfinies personnalisées. Les offres disponibles sont les suivantes : Déploiement de postes de travail Windows (DDPS, Desktop Deployment Planning Services) Description : l offre DDPS fournit aux clients les services élémentaires d analyse et de planification, ainsi que les procédures techniques nécessaires pour amorcer leur projet de déploiement de postes de travail sous Office 2010 et Windows 8. Elle repose sur les meilleures pratiques de déploiement de postes de travail de Microsoft dans le but d aider les clients à réduire les coûts, les risques et la complexité de leur projet grâce à des processus et à des procédés d automatisation éprouvés. DDPS peut également guider les entreprises dans l évaluation d Office 365 en leur exposant les prérequis de l adoption d un environnement bureautique prêt à être déployé sur le cloud. Niveaux de Service : 1, 3, 5, 10 ou 15 jours Services de Planification de Déploiement SharePoint (SDPS, SharePoint Deployment Planning Services) Description : l offre SDPS permet aux clients de développer, en collaboration avec des partenaires et consultants Microsoft qualifiés, un plan de déploiement de SharePoint Portal Server spécifique à leur environnement et d évaluer le coût total du déploiement de cette technologie. Cette offre peut également les aider à planifier leur projet de déploiement afin de migrer en douceur vers Office 365, complémentaire de SharePoint Online. Niveaux de Service : 1, 3, 5, 10 ou 15 jours Services de Planification de Déploiement Exchange et Lync (L&EDPS, Lync and Exchange Deployment Planning Services) Description : l offre L&EDPS met à la disposition des clients, des partenaires et des consultants Microsoft qualifiés qui les guident tout le long des étapes d évaluation financière et de planification du déploiement de solutions Lync et Exchange 2010, en analysant leur environnement et en partageant leurs meilleures pratiques en matière de solutions locales et hébergées en cloud. Cette offre peut également les aider à planifier leur projet de déploiement afin de migrer en douceur vers Office 365, complémentaire de Lync Online et d Exchange Online. Niveaux de Service : 1, 3, 5, 10 ou 15 jours Services de Planification de Déploiement de solutions de Cloud Privé, de Gestion et de Virtualisation (PVDPS, Private Cloud, Management, and Virtualization Deployment Planning Services) Description : PVDPS est une offre de services de conseils structurée, pensée pour aider les clients à tirer un meilleur parti de leurs solutions d infrastructure basées sur Windows Server, Systems Center et Hyper-V. Elle réduit ainsi les coûts inhérents aux centres de données, améliore la souplesse des entreprises et renforce le contrôle sur l infrastructure physique, virtuelle et hybride. Niveaux de Service : 3, 5, 10 ou 15 jours 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 62 sur 194 Publication Octobre 2012

63 Services de Planification de Déploiement SQL Server (SSDPS, SQL Server Deployment Planning Services) Description : l offre SSDPS inclut des services d évaluation approfondie et de planification de déploiement précieux pour les clients souhaitant migrer vers SQL Server ou passer à une nouvelle version de SQL Server, ainsi qu à SQL Server Business Intelligence. Niveaux de Service : 3, 5, 10 ou 15 jours Services de Planification de Déploiement d Outils de Développement (DTDPS, Developer Tools Deployment Planning Services) Description : l offre DTDPS inclut des services d analyse rigoureuse et des procédures éprouvées de développement pour Visual Studio Team Foundation Server ou un plan de déploiement d outils Visual Studio Test. Un partenaire certifié met en œuvre les meilleures pratiques de Microsoft pour élaborer un plan de déploiement unique, parfaitement aligné sur les besoins du client. Niveaux de Service : 3 ou 5 jours Services de Planification de Déploiement Azure pour Clouds Publics (AZDPS, Public Cloud, Azure Deployment Planning Services) Description : l offre AZDPS pour Clouds Publics comprend des services de formation et de migration pour Windows Azure Platform. Outre le tutoriel de Windows Azure Platform et une formation pratique, elle inclut des conseils sur la migration d applications et de données, ainsi que sur le développement d applications pour le cloud, et aide les clients à migrer ou à programmer leurs premières applications sur Windows Azure Platform. Niveaux de Service : 3, 5 ou 10 jours La liste des services disponibles et les niveaux de service associés peuvent faire l objet de modifications à tout moment. Les Fournisseurs Éligibles peuvent fournir aux clients une ébauche de la Portée des Travaux pour chaque offre de service décrite ci-dessus, à leur demande. Les clients éligibles disposeront d un nombre de jours de prestation des Services de Planification déterminé en fonction du nombre de licences d Application Office éligibles, du nombre de licences du groupe Serveurs éligibles et du nombre de suites de CAL Core, CAL SQL et CAL Entreprise couvertes par une Software Assurance (voir le tableau ci-dessous pour plus d informations). Le nombre de jours de prestation dont bénéficient les clients est ajouté à leur «portefeuille» de Services de Planification, dont ils pourront disposer pour créer des bons valables pour les offres de services susmentionnées. Les clients peuvent choisir un ou plusieurs des services décrits ci-dessus et opter pour les niveaux de service disponibles à hauteur du nombre de jours de Services de Planification dont ils disposent. Le tableau suivant présente les licences des groupes Applications et Serveurs éligibles et les points que chacune d entre elles rapporte : Licences Office des groupes Applications et Serveurs* Produits du Groupe Applications Office (incluant les suites Office, Project Standard et Professionnel, Visio Standard, Professionnel et Premium, ainsi quesharepoint Workspace) SQL Server édition Standard, Windows Server édition Standard, System Center 2012 Standard Server Management License (2 processeurs), Visual Studio Professional avec MSDN et Visual Studio Test Professional avec MSDN SQL Server édition Entreprise, SQL Server Business Intelligence, Windows Server édition Entreprise et Visual Studio Premium avec MSDN Points SQL Server Datacenter, Windows Server Datacenter, System Center 2012 Datacenter Server Management License (2 processeurs) et Visual Studio Ultimate avec MSDN Remarque : reportez-vous au tableau des suites de CAL de cette section pour en savoir plus sur les CAL Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 63 sur 194 Publication Octobre 2012

64 Si ces produits éligibles sont achetés dans le cadre d un Accord de Mise en Œuvre pour Plateforme d Application (EAP) ou d un Accord de Mise en Œuvre pour Infrastructure Principale (ECI), chaque point couvert par ledit accord sera multiplié par deux (2). Le tableau suivant présente le nombre de jours de Services de Planification attribué aux clients en fonction des points accumulés : Points attribués pour les licences Office des groupes Applications et / ou Serveurs Jours de Services de Planification > Les Software Assurance CAL Core Suite et CAL SQL comptent pour un (1) point et la Software Assurance CAL Entreprise Suite compte pour deux (2) points selon les seuils indiqués dans la première colonne du tableau cidessous : Suites de CAL Jours de Services de Planification > Exemples Contrat Open Value avec : 150 L&SA Office Professionnel Plus + 50 SA Visio Standard 200 points pour les licences Office des groupes Applications et / ou Serveurs couvertes = 1 jour Accord de Mise en Œuvre Select ou Select Plus avec : SA Enterprise CAL Suite x 2 points chacune points CAL = 3 jours 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 64 sur 194 Publication Octobre 2012

65 Accord de Mise en Œuvre CE avec : Desktop Entreprise Office Professionnel Plus Enterprise CAL Suite + 50 Windows Server Édition Entreprise (x 50 points chacun = points) SA Visio Standard points pour les licences Office des groupes Applications et / ou Serveurs couvertes = 10 jours points pour les CAL Suite couvertes = 3 jours Total = 13 jours de Services de Planification Accord de Mise en Œuvre ECI avec : 100 ECI Datacenter 100 Windows Server Édition Datacenter (x 75 points chacun, coefficient 2 = points) 100 System Center 2012 Édition Datacenter (x 75 points chacun, coefficient 2 = points) points pour les licences Office des groupes Applications et / ou Serveurs couvertes = 15 jours Les clients peuvent augmenter le nombre de jours de Services de Planification dont ils disposent s ils remplissent les conditions suivantes : (a) être éligible à l avantage Bons de Formation ; (b) avoir activé leur avantage Bons de Formation et (c) disposer d au moins trois (3) jours de formation non réclamés au titre de l avantage Bons de Formation qu ils peuvent convertir. Les clients éligibles peuvent convertir les jours non utilisés au titre de l avantage Bons de Formation en jours de Services de Planification selon un rapport de 3:1 (trois (3) Jours Bons de Formation = un (1) Jour Services de Planification). (REMARQUE : les clients qui souhaitent convertir leurs jours de Formation en jours de Services de Planification ne doivent pas créer de Bons de Formation avec ces jours.) [Habituellement, les jours de Services de Planification ne peuvent pas être convertis en jours de Formation.] Toutefois, si un client souhaite annuler la conversion de jours de Formation, les jours de Services de Planification peuvent être reconvertis en jours de Formation. ] Après la conversion des jours de Formation en jours de Services de Planification, les jours de Services de Planification apparaîtront dans son «portemonnaie» de Services de Planification. Ces jours peuvent ensuite être utilisés pour créer des bons pour les services disponibles (tels que DDPS ou SDPS). * Le client est autorisé à reconvertir des jours de Services de Planification en jours de Formation uniquement dans la limite du nombre de jours disponibles dans son «portemonnaie» de jours de Services de Planification. Si un client souhaite reconvertir dix (10) jours, mais ne dispose que de huit (8) jours de Services de Planification dans son portemonnaie, il ne pourra reconvertir que huit (8) jours. Les clients qui ont conclu des contrats de licence en volume éligibles et qui n ont pas atteint les seuils minimums pour bénéficier de jours de Services de Planification, mais qui disposent d un nombre de jours de Formation suffisant pour la conversion, sont autorisés à convertir leurs jours de Formation tel qu exposé ci-dessus. Les Services de Planification peuvent être fournis au client par des Partenaires Microsoft éligibles ou par les Services de Conseil Microsoft. Les clients peuvent consulter la liste des Fournisseurs Éligibles à l adresse : Les Services de Planification incluent des prestations de conseil comprenant la définition préalable de la portée des travaux et le développement d un plan de déploiement de haut niveau ; le déploiement effectif du logiciel n est pas inclus. Les Services de Planification ne sont pas disponibles dans toutes les langues. Les bons de Services de Planification peuvent être convertis uniquement par le client éligible à l avantage. Les bons de Services de Planification ne peuvent pas être échangés contre de l argent comptant, des sommes d argent ou d autres valeurs Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 65 sur 194 Publication Octobre 2012

66 Les clients qui souhaitent acheter des services supplémentaires en plus de ceux dont ils bénéficient au titre du bon attribué (tel que défini par le type de bon et le niveau de service), peuvent le faire directement auprès de leur fournisseur, en dehors de ce programme. Une réduction de la SA éligible, résultant de retours ou autres ajustements de facturation, si autorisés, peut donner lieu à une réduction du nombre de jours de Services de Planification attribués au client. Les bons ne sont valables qu auprès des Fournisseurs autorisés à fournir le type de service spécifique pour lequel ils sont convertis. Les bons peuvent être utilisés auprès des Fournisseurs Éligibles dans le monde entier. La participation peut varier. Les bons doivent être attribués pendant la durée de la Software Assurance. Les bons expirent cent quatre-vingt (180) jours après leur attribution, indépendamment de la date d expiration de la Software Assurance. Tous les services doivent être fournis (bons convertis) avant leur expiration. Les bons qui expirent avant l expiration de la Software Assurance sont réintégrés au portefeuille de jours de Services de Planification disponibles. Microsoft n est pas responsable de la perte, du vol, du mauvais placement ou de la mauvaise utilisation des bons. Les services fournis en échange des bons le sont en vertu d un contrat conclu entre le Client et le Fournisseur Éligible ; Microsoft n est pas responsable des travaux effectués par le Fournisseur Éligible ou des manquements de ce dernier en ce qui concerne les services. En acceptant l offre de Services de Planification, le client reconnaît avoir été informé qu à la fin de la prestation, il sera invité à répondre à un sondage pour évaluer la qualité des services fournis. Les tableaux ci-dessus répertorient le nombre de jours de Services Déploiement disponibles sur la base d un accord de mise en œuvre ou un contrat d une durée de trois (3) ans complets. Les clients qui souscrivent une Software Assurance d un (1) an recevront un tiers du nombre indiqué de jours de Services Déploiement. Les clients qui souscrivent une Software Assurance de deux (2) ans recevront deux tiers du nombre indiqué de jours de Services Déploiement. Les livrables complets fournis par le Fournisseur Éligible à Microsoft à la fin de la prestation pourront être utilisés par celle-ci à des fins d assurance qualité et pourront être divulgués dans ce but à l équipe Microsoft chargée du compte du client. Windows 8 Entreprise Clients ayant souscrit une Software Assurance : les clients détenteurs d une Software Assurance active pour le système d exploitation d ordinateur Windows sont éligibles à l avantage suivant. Pour chaque licence de système d exploitation d ordinateur Windows couverte par la Software Assurance, les clients peuvent choisir d utiliser Windows 8 Entreprise à la place de Windows 8 Pro sur leur dispositif sous licence. Les clients éligibles ayant souscrit une Software Assurance sont autorisés à utiliser Windows 8 Entreprise conformément aux Droits d Utilisation de Logiciels. Les clients ne peuvent pas transférer Windows 8 Entreprise d un dispositif sous licence à un autre dispositif s ils ne bénéficient pas de l autorisation de transfert de Software Assurance. Avantages des Services en Ligne pour les clients éligibles : les clients de Windows Intune sont autorisés à utiliser Windows 8 Entreprise conformément aux Droits d Utilisation de Logiciels. Reportez-vous à la section Notes relatives aux Produits de la présente Liste des Produits pour connaître les conditions applicables à l acquisition et au transfert de licences Windows Intune. Les clients détenteurs d une Software Assurance et d une licence Windows Intune sont autorisés à utiliser l édition de la fonctionnalité d interface utilisateur multi-langue (MUI) des versions antérieures du système d exploitation d ordinateur Windows au lieu de Windows 8 Entreprise Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 66 sur 194 Publication Octobre 2012

67 Chargement de version test pour Windows 8 Enterprise Pour plus d informations, reportez-vous à la section Notes relatives aux Produits du présent document relative au chargement de version test pour Windows 8 Enterprise. Licence d abonnement à l Assistant Windows Pour plus d informations, reportez-vous à la note consacrée à la licence d abonnement à l assistant Windows de la section «Notes relatives aux Produits» du présent document. Bons de formation Les clients (autres que les clients participant à un programme de Licences Select Éducation, Select Plus Éducation ou ayant conclu un Contrat Campus, School ou Open Value Souscription - Solutions Éducation) qui participent au programme Software Assurance Membership dans le groupe de produits Applications ou Systèmes bénéficient de bons de formation Microsoft. Ces bons permettent aux clients de suivre des cours délivrés par un Partenaire Microsoft ayant acquis un Domaine de Compétence (Partenaire de Formation Microsoft) pour un nombre spécifique de jours de formation. Le nombre de jours dont ils bénéficient varie selon le programme et selon le nombre de licences éligibles couvertes par la Software Assurance. Les Bons de Formation peuvent être attribués aux personnes désignées par le Responsable des Services chargé des Bons de Formation du client, dès que ce dernier a activé l avantage Bons de Formation par le biais de l outil Volume Licensing Service Centre (services proposés dans le cadre des Programmes de Concession de Licence en Volume, VLSC). Le nombre minimum de licences couvertes par la Software Assurance requis pour l obtention de Bons de Formation varie selon le programme. Programme Open Value Participation au Programme Software Assurance Membership (SAM) Participation au Programme Software Assurance Membership (SAM) Participation au Programme Software Assurance Membership (SAM) Participation au Programme Software Assurance Membership (SAM) Participation au Programme Software Assurance Membership (SAM) Participation au Programme Software Assurance Membership (SAM) Produits du Groupe Applications Office System 2 jours pour 50 licences (20 jours maximum) 2 jours pour 50 licences 20 jours par accord de mise en œuvre éligible Groupe des Produits Systèmes 1 jour pour 50 licences (10 jours maximum) 1 jour pour 50 licences 10 jours par accord de mise en œuvre éligible 30 jours* 15 jours* 50 jours* 25 jours* 110 jours* 55 jours* 160 jours* 80 jours* 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 67 sur 194 Publication Octobre 2012

68 Programme Participation au Programme Software Assurance Membership (SAM) Participation au Programme Software Assurance Membership (SAM) Participation au Programme Software Assurance Membership (SAM) Participation au Programme Software Assurance Membership (SAM) Participation au Programme Software Assurance Membership (SAM) > Produits du Groupe Applications Office System Groupe des Produits Systèmes 250 jours* 125 jours* 400 jours* 200 jours* 600 jours* 300 jours* 800 jours* 400 jours* jours* 700 jours* Remarque : des crédits de formation sont disponibles sur la base d un accord de mise en œuvre ou contrat d une durée de trois (3) ans complets (reportez-vous ci-dessous pour plus d informations). Reportez-vous au tableau qui répertorie les produits du Groupe Applications Office System * Nombre de jours par accord de mise en œuvre ou contrat éligible. Les cours ne sont pas tous disponibles dans toutes les langues locales. Les politiques définies par le Partenaire de Formation Microsoft s appliquent. Les Responsables des Services peuvent révoquer un bon qui a été attribué jusqu à la date d annulation du cours fixée par le Partenaire de Formation Microsoft. Tout jour de cours non couvert par un bon devra être payé par la personne qui a reçu la formation. Tout jour associé à un bon et qui dépasse le nombre de jours possibles pour un cours donné sera réintégré dans le portefeuille de jours disponibles et réattribué par le Responsable des Services. Les cours accélérés nécessitent un nombre de jours associés à des bons équivalent au nombre de jours de cours fixé pour un cours de durée normale. Un bon est convertible uniquement en jour de formation dirigée par des instructeurs, dispensées par les Partenaires de Formation Microsoft éligibles, et sur la base des cours approuvés. Les cours personnalisés (autres que les cours accélérés ou les cours approuvés) ne peuvent pas être associés à ces bons. Pour plus d informations sur les cours approuvés, consultez le site (en anglais). Les bons ne peuvent pas être utilisés pour couvrir tout frais lié à un client qui ne se présente pas à un cours réservé. Les frais liés à une «Absence» doivent être acquittés par le client. Les bons peuvent être convertis uniquement par une personne autorisée par le client à les utiliser. Les bons ne peuvent pas être échangés contre de l argent comptant, des sommes d argent ou d autres valeurs. Les bons doivent être attribués pendant la durée de la Software Assurance Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 68 sur 194 Publication Octobre 2012

69 E -Learning Les bons expirent cent quatre-vingt (180) jours après leur attribution, indépendamment de la date d expiration de la Software Assurance. Tous les services doivent être fournis (formations dispensées et bons convertis) avant leur expiration. Les bons qui expirent avant l expiration de la Software Assurance sont réintégrés au portefeuille de jours de Bons de Formation disponibles. Hormis pour les Sessions de Démonstration, un jour Bon de Formation est équivalent à un jour de session de formation. Pour les Sessions de Démonstration, un jour Bon de Formation est équivalent à une Session de Démonstration. Les clients doivent convertir leurs Bons de Formation en quatre Sessions de Démonstration ou plus. Les Bons de Formation convertis en Sessions de Démonstration, contrairement à ceux convertis en d autres sessions de formation, ne sont pas nominatifs. Les bons peuvent être utilisés pour réserver une formation auprès d un seul Partenaire de Formation Microsoft éligible à la fois. Le Partenaire de Formation Microsoft se réserve le droit d annuler un cours conformément aux règles d annulation appliquées dans le pays. Les bons ne sont valables qu auprès des Partenaires de Formation Microsoft participants. Ils peuvent être utilisés auprès des Partenaires de Formation Microsoft éligibles dans le monde entier. La participation peut varier. Les clients doivent fournir au Partenaire de Formation Microsoft les informations relatives au bon qu ils souhaitent convertir en cours de formation avant la fin dudit cours, afin que ce bon puisse être utilisé pour payer le cours. Microsoft n est pas responsable de la perte, du vol, du mauvais placement ou de la mauvaise utilisation des bons. Une réduction du nombre de licences éligibles couvertes par une Software Assurance, résultant de retours ou autres ajustements de facturation, si autorisés, peut donner lieu à une réduction du niveau d éligibilité au service Bons de Formation du client. Les bons peuvent être convertis uniquement par le client qui est éligible à l avantage. Les services fournis en échange des bons le sont en vertu d un contrat conclu entre le Client et le Fournisseur Éligible ; Microsoft n est pas responsable des travaux effectués par le Fournisseur Éligible ou des manquements de ce dernier en ce qui concerne les services. Le tableau ci-dessous répertorie les crédits de formation disponibles sur la base d un accord de mise en œuvre ou un contrat d une durée de trois (3) ans complets. Les clients qui souscrivent une Software Assurance d un (1) an recevront un tiers du nombre indiqué de crédits de formation. Les clients qui souscrivent une Software Assurance de deux (2) ans recevront deux tiers du nombre indiqué de crédits de formation. Clients ayant souscrit une Software Assurance : Les clients qui ont souscrit une Software Assurance pour les groupes de produits Applications, Systèmes ou Serveurs sont éligibles aux avantages E-Learning respectifs de ces groupes pendant la durée de leur Software Assurance. Avantages des Services en Ligne pour les clients éligibles : les clients détenteurs d une licence Windows Intune sont éligibles aux avantages E-Learning du groupe Systèmes pendant la durée de leur accord de mise en œuvre. Les clients détenteurs d une licence Office 365 sont éligibles aux avantages E-Learning du groupe Applications pendant la durée de leur accord de mise en œuvre. Les clients éligibles recevront un code d accès (pour les groupes de produits Applications, Systèmes, Serveurs et pour Windows Intune et Office 365) par accord de mise en œuvre / contrat éligible. Ils sont également autorisés à télécharger les fichiers E-Learning orientés contenu, compatibles avec le modèle SCORM, (pour les Applications et les Systèmes) à partir de VLSC et à les importer dans leur Système de Gestion des Formations (LMS). Aucun code d accès n est requis pour télécharger les fichiers à partir de VLSC. Les clients qui ont conclu un Contrat Entreprise et Select peuvent obtenir le contenu compatible SCORM (pour les groupes Applications et Systèmes) en le téléchargeant ou sur un support DVD, tandis que les clients Open et Open Value peuvent obtenir le contenu compatible SCORM (pour les groupes Applications et Systèmes) uniquement sur support DVD Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 69 sur 194 Publication Octobre 2012

70 Le nombre maximum d utilisateurs d un client pouvant utiliser la formation E-Learning est égal au nombre de copies sous licence des produits éligibles que le client a couverts par la Software Assurance ou au nombre d abonnements aux suites Windows Intune ou Office 365 souscrits. Les clients doivent désigner un utilisateur pour chaque licence éligible. L accès ne peut pas être transféré d une personne à une autre. À la date du lancement d un cours donné, chaque utilisateur éligible dispose de douze (12) mois pour terminer le cours avant l expiration de ses droits d accès, sous réserve que ledit cours soit lancé avant l expiration de la Software Assurance ou de la licence d abonnement. Les clients éligibles peuvent acheter les kits E-Learning auprès du centre de fourniture régional si l option en ligne n est pas suffisante. Le déploiement et l utilisation des cours E-Learning par les clients sont régis par les conditions générales de leur contrat de licence. E-Learning - Applications : les clients détenteurs de licences pour Office Pro Plus pour Office 365, les suites Office 365 et dont les produits Applications éligibles sont couverts par la Software Assurance sont autorisés à utiliser les cours E-Learning hébergés et le contenu compatible SCORM. E Learning - Systèmes : les clients détenteurs de licences Windows Intune et dont les produits Systèmes éligibles sont couverts par la Software Assurance sont autorisés à utiliser les cours E-Learning Client hébergés et le contenu compatible SCORM. E Learning Serveurs : les clients dont les produits Serveur éligibles sont couverts par la Software Assurance sont autorisés à utiliser les cours E-Learning Serveur hébergés. Home Use Program (Programme d Utilisation à Domicile) Les clients dont les applications bureautiques éligibles sont couvertes par une Software Assurance active sont autorisés à participer au Programme d Utilisation à Domicile**. Au titre du Programme d Utilisation à Domicile, les employés du client, qui sont des utilisateurs des applications éligibles sous licence, peuvent acheter une licence unique du logiciel du Programme d Utilisation à Domicile correspondant, et l installer sur leur ordinateur personnel. Les termes du contrat de licence dudit logiciel autorisent l utilisateur principal de l ordinateur personnel à installer et utiliser une autre copie du logiciel sur un dispositif portable. Sous réserve que leurs employés se procurent les clés de licence du Programme d Utilisation à Domicile appropriées auprès de Microsoft au préalable, les clients peuvent autoriser leurs employés à installer le logiciel du Programme d Utilisation à Domicile correspondant, acheté par leurs soins en vertu de leur contrat de licence en volume, sur leur ordinateur ou périphérique mobile personnel dans leurs locaux. En cas de mise sur le marché d une nouvelle version durant la période d utilisation éligible, les principaux utilisateurs pourront acheter cette dernière version pour remplacer leur version actuelle. Reportez-vous au tableau ou aux sections relatives aux produits individuels ci-dessous pour déterminer quelles sont les applications bureautiques qui permettent aux clients de participer au Programme d Utilisation à Domicile. Les applications bureautiques disponibles dans le cadre du Programme d Utilisation à Domicile sont également indiquées dans le tableau ci-dessous*. L éligibilité d un client au Programme d Utilisation à Domicile prend fin à l expiration ou à la résiliation de la Software Assurance des applications bureautiques éligibles. Microsoft se réserve le droit de résilier la participation d un client au Programme d Utilisation à Domicile immédiatement et sans préavis, en cas d accès non autorisé au site Web du Programme d Utilisation à Domicile ou de concession de licence non autorisée par le biais du dit site, relative au code du programme de ce client. Le nombre de licences pouvant être acquises dans le cadre du Programme d Utilisation à Domicile pour une application bureautiques donnée est limité au nombre de licences de la ou des applications bureautiques éligibles correspondantes pour laquelle / lesquelles le client a souscrit une Software Assurance. Au titre du Programme d Utilisation à Domicile, les droits d utilisation d un employé sont assujettis à la continuité d emploi de ce dernier chez le Client et prennent fin à la cessation de l emploi, à l expiration ou à la résiliation de la Software Assurance pour la copie de l application bureautique correspondante utilisée par l employé sur le lieu de travail, si l employé n est plus un utilisateur de la copie sous licence du logiciel ou dès que l employé installe et utilise toute version antérieure ou ultérieure de l application bureautique conformément à une licence du Programme d Utilisation à Domicile Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 70 sur 194 Publication Octobre 2012

71 Les clients ne sont pas responsables du respect par leurs employés des termes du contrat de licence utilisateur final du Programme d Utilisation à Domicile. Ces termes sont conclus entre Microsoft et l employé du client et diffèrent des droits octroyés au titre des Licences en Volume des clients (par exemple, l employé peut installer une seule copie du logiciel HUP (Home Use Program)). Nous exigeons des clients qu ils limitent l accès au Programme d Utilisation à Domicile aux employés et qu ils leur demandent d arrêter d utiliser le logiciel du Programme d Utilisation à Domicile suite à l expiration de la Software Assurance ou à la cessation d emploi. La participation à ce programme peut avoir des implications fiscales pour le client et ses employés. Le client peut consulter un conseiller fiscal avant d utiliser cet avantage. Microsoft n assume aucune responsabilité quant au respect de toute obligation de prestation assurance-chômage, obligation fiscale ou de signalement à laquelle le client ou ses employés seraient tenus. Des conditions supplémentaires s appliquent pour les employés travaillant en Nouvelle Zélande : Les clients ne sont pas autorisés à exiger de paiement ou de contrepartie de la part de leurs employés en rapport avec le Programme d Utilisation à Domicile, ni à agir, directement ou par omission, de quelque façon que ce soit pouvant résulter dans une augmentation du coût total de tout avantage du Programme d Utilisation à Domicile pour un employé travaillant en Nouvelle Zélande, au-delà du montant facturé par Microsoft. Les clients s engagent à indemniser et garantir Microsoft et ses affiliés contre tous coûts, dépenses, pertes ou dommages encourus qui résulteraient d un manquement de la part du client aux obligations prévues dans cet article. La liste des applications bureautiques éligibles peut faire l objet de modifications à tout moment, sans préavis et varie selon la région ou l offre. La liste des logiciels du Programme d Utilisation à Domicile peut faire l objet de modifications à tout moment, sans préavis et varie selon la région, l offre, l application, la version et la version linguistique. Microsoft Office Professionnel Plus HUP contient les programmes Microsoft Office suivants : Composantes de Office Professionnel Plus HUP Word 2010 Excel 2010 PowerPoint 2010 Outlook 2010 Publisher 2010 Access 2010 SharePoint Workspace 2010 OneNote 2010 InfoPath 2010 Lync 2010 Applications bureautiques éligibles Office Standard 2007 / 2010 Office Professionnel Plus 2007 / 2010 Office Entreprise 2007 Office Small Business Edition 2007 Office 2008 / 2011 Standard pour Mac Access 2007 / 2010 Excel 2007 / 2010 PowerPoint 2007 / 2010 InfoPath 2007 / 2010 Licence du Programme d Utilisation à Domicile correspondant HUP Office Professionnel Plus 2010 ou Office Famille et Petite entreprise 2011 HUP pour Mac HUP Office Professionnel Plus 2010 ou Office Famille et Petite entreprise 2011 HUP pour Mac 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 71 sur 194 Publication Octobre 2012

72 Licence du Programme Applications bureautiques éligibles d Utilisation à Domicile correspondant OneNote 2007 / 2010 Outlook 2007 / 2010 Publisher 2007 / 2010 Word 2007 / 2010 SharePoint Workspace 2010 Groove 2007 Visio Standard 2007 / 2010 Visio Professional 2007 HUP Visio Professional 2007 / 2010 Visio Premium 2010 Project Standard 2007 / 2010 Project Standard 2007 HUP Project Professional 2007 / 2010 * La disponibilité des logiciels HUP varie selon la région, les offres et la version linguistique. Pour plus d informations, y compris en ce qui concerne la disponibilité future de logiciels HUP supplémentaires, veuillez vous reporter à l adresse ** Remarque destinée aux clients Campus, School et Open Value Souscription-Solutions Éducation : reportez-vous au contrat CASA (version 3.5 ou ultérieure) ou OVS-ES pour connaître les règles supplémentaires spécifiques au programme. *** Veuillez noter que SharePoint Designer est désormais téléchargeable gratuitement à partir de ce lien Programme de Licences Sources aux Entreprises (ESLP) Les clients qui participent au programme Software Assurance Membership et qui possèdent mille cinq cent (1 500) ordinateurs sous licence ou plus dans le groupe de produits Systèmes peuvent être éligibles au Programme de Licences Sources aux Entreprises (ESLP) pendant la durée de leur Software Assurance. ESLP permet d accéder au code source Microsoft Windows à des fins de développement et de support internes. ESLP n est pas disponible dans tous les pays et l avantage est concédé par contrat / accord de mise en œuvre. Le formulaire d inscription peut être téléchargé sur le site Volume Licensing Service Center (VLSC). Les conditions d éligibilité et les zones de disponibilité sont régies par les conditions générales de Microsoft (reportezvous à l adresse (en anglais) pour plus d informations). Les programmes Éducation sont éligibles au programme Microsoft Research Source Licensing Program. Support Technique 24h / 24, 7 jours / 7 Les clients (autres que les clients ayant conclu un Contrat Campus, School ou Open Value Souscription Solutions Éducation) qui ont souscrit une Software Assurance sont éligibles au Support Technique 24h / 24, 7 jours / 7 pendant la durée de leur Software Assurance. Le Support Technique 24h / 24, 7 jours / 7 propose une assistance pour la résolution de problèmes présentant des signes spécifiques, rencontrés lors de l utilisation de produits Microsoft et dont on peut raisonnablement penser qu ils sont causés par des produits Microsoft. Microsoft déploiera des efforts raisonnables pour assister les clients en cas de demande de support, de façon conforme aux politiques du Support Technique Microsoft. Microsoft se réserve le droit de refuser de traiter des demandes de services de support déraisonnables et peut, occasionnellement, orienter les clients vers des contrats de niveau de service supplémentaires pouvant impliquer des frais additionnels. Microsoft pourra ajouter de nouveaux produits à la liste des produits faisant l objet d un support ou interrompre le support pour des produits existants. Il peut arriver que la mise en œuvre de produits Microsoft par le client ne puisse pas faire l objet d un support efficace. Dans ce cas, et dans le cadre de la fourniture des services de support, Microsoft en informera le client. Si le Client ne modifie pas sa mise en œuvre afin qu elle puisse faire l objet d un support efficace, dans un délai de trente (30) jours suivant la notification de Microsoft, Microsoft n aura aucune obligation de fournir des services de support supplémentaires pour cette mise en œuvre. Toutefois, Microsoft continuera à fournir des services de support pour les autres mises en œuvre du client pouvant faire l objet d un support et couvertes par les présentes conditions générales Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 72 sur 194 Publication Octobre 2012

73 Une demande de support assisté, également appelée incident, englobe une requête d assistance unique et les efforts raisonnables nécessaires pour la résoudre. Une requête d assistance unique est un problème qui ne peut pas être divisé en requêtes secondaires. Si un problème comporte des requêtes secondaires, chacune d entre elles doit être considérée comme un incident séparé. Dans certains cas, nous pouvons proposer aux clients une modification du code logiciel du produit Microsoft disponible dans le commerce afin de résoudre des problèmes critiques spécifiques («Correctif(s)»), en réponse à une demande de support assisté. Les correctifs sont destinés à résoudre les problèmes spécifiques des clients et ne sont pas testés pour la régression. Sauf stipulation contraire dans le présent document, les Correctifs ne peuvent être distribués à des tiers non affiliés sans le consentement express écrit de Microsoft. Les produits disponibles par le biais d un programme de Licence en Volume et qui sont actuellement pris en charge par le Support Standard tel que stipulé dans la Politique de Support Microsoft sont éligibles au Support Technique 24h / 24, 7 jours / 7. L éligibilité d un produit au support téléphonique est assujettie à la disponibilité de l offre de Software Assurance pour ce produit. Pour les produits pour lesquels l option de Software Assurance n est pas disponible pour le serveur mais l est pour les CAL, la dépense SA correspondant aux CAL est prise en compte pour des incidents concernant d autres produits éligibles tel que stipulé ci-après dans la section Attribution d Incidents Pris en Charge par le Support Téléphonique. Reportez-vous à la section relative aux produits spécifiques dans le présent document pour connaître la politique des services et du support. Les versions antérieures des produits actuellement pris en charge par le Support Standard que les clients choisissent d utiliser à la place de leur version sous licence actuelle sont également éligibles. L Édition Developer de tous les serveurs, produits HED et Abonnements MSDN sont exclus. Microsoft peut utiliser, pour sa base de connaissances, toutes les informations techniques obtenues dans le cadre de la fourniture des services portant sur ses produits et liées à la résolution de problèmes, à la suppression interne de dysfonctionnements et à l amélioration des fonctionnalités des produits et aux correctifs. Microsoft s engage à ne pas mentionner le client ni à divulguer ses informations confidentielles dans un quelconque élément de la base de connaissances. Microsoft n est pas tenue de limiter la réaffectation à de nouvelles tâches des personnes qui ont eu accès aux informations confidentielles se rapportant au client. En outre, le client, Microsoft et ces personnes sont libres d utiliser les informations dont ces personnes se souviennent et qui sont liées aux technologies de l information, y compris les idées, les concepts, le savoir-faire ou les techniques en résultant, à condition que les informations confidentielles de l autre partie ne soient pas divulguées dans le cadre de cette utilisation. Le droit du client d utiliser tout correctif pouvant être fourni par Microsoft dans le cadre de l exécution des services est régi par le contrat de licence du produit concerné ou, si aucun correctif n est fourni pour un produit particulier, par les autres conditions d utilisation que Microsoft fournit. Tous les correctifs fournis sont concédés sous licence au client. Le support peut être sollicité en communiquant les incidents par voie électronique, par le biais du Web ou par Téléphone. Des dispositions différentes s appliquent selon le moyen de transmission utilisé. Le Support Technique 24h / 24, 7 jours / 7 attribue aux clients un nombre donné d incidents et des interlocuteurs désignés pour communiquer les incidents, tel que décrit ci-après. Attribution d Incidents Pris en Charge par le Support Téléphonique Le nombre d incidents autorisés pris en charge par le support téléphonique varie selon la dépense SA et l option de paiement choisie par le client. Pour les besoins des présentes, «dépense SA» ne désigne pas littéralement la dépense en dollars américains réellement effectuée par le client. Il s agit d une approximation de la dépense effectuée par le client pour la Software Assurance pour ces produits. Pour les clients qui participent au programme d abonnement, il s agit d une approximation du montant total en dollars américains dépensé par le client pour la licence de ces produits au titre de son accord de mise en œuvre ou de son contrat. L incident complémentaire est attribué au titre des accords de mise en œuvre Entreprise et Select, de l enregistrement Select Plus et du contrat Open Value avec Software Assurance couvrant au moins un produit logiciel Serveur éligible Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 73 sur 194 Publication Octobre 2012

74 Devise Code Devise Serveur / CAL Incréments d Attribution d Incidents IW / Client Incréments d Attribution d Incidents Dollar américain USD Dollar australien AUD Dollar canadien CAD Franc suisse CHF Fr. suisse Fr. suisse Renminbi chinois CNY Couronne danoise DKK EURO EUR Livre sterling GBP Yen japonais JPY Won coréen KRW Couronne norvégienne NOK Dollar néo-zélandais NZD Couronne suédoise SEK Nouveau dollar taïwanais TWD Roupie indienne INR Rouble russe RUB Les incidents basés sur la dépense SA sont attribués en fonction de la dépense SA engagée pour les serveurs et les ordinateurs au titre d un accord de mise en œuvre Select ou Entreprise éligible, d un enregistrement Select Plus, d un Contrat Open Value ou d un Numéro d Autorisation Licence Open. Pour chaque dollars américains de dépense SA pour le groupe Serveurs et les CAL, nous attribuons un (1) incident. Pour chaque dollars américains de dépense SA pour les groupes Systèmes et Applications, nous attribuons un (1) incident. Le tableau ci-dessous répertorie les équivalents en devises approximatifs des attributions basées sur la dépense SA pour les contrats reposant sur des devises autres que les dollars américains. Ce tableau peut faire l objet de modifications, en raison de la fluctuation des taux de change. Les incidents sont attribués au cours de la durée de la Software Assurance en fonction de l option de paiement. Dans le cas de contrats qui prévoient des paiements échelonnés, les incidents seront attribués au cours de la durée, dans le cas de contrats qui prévoient des paiements forfaitaires, les incidents seront attribués au préalable. Les achats effectués après la commande initiale déclenchent un nouveau calcul des incidents attribués et une impartition annuelle. Les Incidents Pris en Charge par le Support Téléphonique non utilisés expireront à l expiration de la Software Assurance. Les Incidents Pris en Charge par le Support Téléphonique ne peuvent pas être transférés d un accord de mise en œuvre à l autre ou d un contrat à l autre. L accès au support téléphonique du pays est disponible pendant les heures ouvrées* (1). Un support téléphonique en dehors des heures ouvrées peut être fourni par le biais des centres d aide et de support régionaux et internationaux. Le support téléphonique en dehors des heures ouvrées ne peut être utilisé que pour soumettre des demandes de support critiques. Les heures ouvrées varient selon la région. Le représentant Microsoft du client est à même de l informer des horaires d ouverture dans sa région ou son pays. Le support téléphonique n est pas disponible dans toutes les langues ni dans toutes les régions Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 74 sur 194 Publication Octobre 2012

75 *(1) Heures ouvrées selon la région Les Amériques EMEA Australie / Nouvelle Zélande Japon Asie Communication d incidents par le Web L-V 6h-18h (PST) L-V 8h-18h (GMT) L-V 7h-18h L-V 9h30-19h L-V 9h-18h Les clients (autres que les clients participant à un programme de Licences Select Éducation, Select Plus Éducation, Open Éducation ou ayant conclu un Contrat Campus, School, Open Value Souscription - Solutions Éducation ou de Licences Open) qui ont fait l acquisition de l Édition Standard ou Entreprise de produits logiciels Serveurs couverts par une Software Assurance, ont, s ils le souhaitent, accès aux services Web de Support Technique. L accès aux sites de support électronique est disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais les demandes seront traitées pendant les heures ouvrées normales. Par conséquent, les Incidents communiqués par le Web ne doivent pas concerner des situations critiques pour l activité, qui nécessitent une assistance immédiate. Reportez-vous au tableau intitulé «Heures ouvrées selon la région» dans la section précédente «Attribution d Incidents Pris en Charge par le Support Téléphonique». Après leur résolution, les incidents communiqués par Téléphone sont décomptés du nombre d incidents attribués pris en charge par le Support Téléphonique. Le client peut communiquer autant d incidents qu il le souhaite par le Web ; ceux-ci seront traités par le Web, par courrier électronique ou d autres moyens électroniques. Après leur résolution, les incidents communiqués par le Web et qui sont ensuite convertis en appels au Support Téléphonique par le client sont décomptés du nombre d incidents attribués pris en charge par le Support Téléphonique. Les incidents communiqués par le Web et qui font ensuite l objet d un suivi par téléphone par Microsoft, ne sont pas décomptés du nombre d incidents attribués pris en charge par le Support Téléphonique si leur résolution se fait par le Web, un courrier électronique ou d autres moyens électroniques. Pour bénéficier du Support par le Web, le logiciel serveur et les CAL liées doivent être couverts par la Software Assurance. Les clients peuvent soumettre des demandes de Support Technique par le Web uniquement pour les copies sous licence du logiciel serveur couvert par la Software Assurance. Les incidents communiqués par le Web ne peuvent pas être transférés d une licence à une autre. Veuillez consulter les droits d utilisation des logiciels pour plus d informations sur l attribution ou la réattribution de licences aux serveurs physiques. Interlocuteurs pour le Support Technique Le nombre autorisé d interlocuteurs pour le Support Technique varie selon le programme de Licences en Volume et selon le nombre de licences couvertes par la Software Assurance, tel qu indiqué ci-dessous. Les interlocuteurs doivent être des personnes désignées par le client et il peut s agir de personnes extérieures à son organisation. Cependant, les organisations, les départements ou les groupes ne peuvent pas être désignés en tant qu interlocuteurs. Avantages Nombre d interlocuteurs pour le Support Technique par Téléphone Nombre d interlocuteurs autorisés à demander un support par le Web Licence Open Selon les besoins Open Value (1) Selon les besoins Licence Select / Select Plus / CE Niveau A Selon les besoins Licence Select / Select Plus / CE Niveau B Selon les besoins Licence Select / Select Plus / CE Niveau C Selon les besoins NA Licence Select / Select Plus / CE Niveau D Selon les besoins 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 75 sur 194 Publication Octobre 2012

76 Niveau de service pour les clients Software Assurance Les demandes de support peuvent être soumises par un interlocuteur désigné par le client, par téléphone ou par voie électronique, à l exception des demandes de niveau de Gravité A et B qui doivent être soumises par téléphone comme décrit ci-après. Il incombe aux clients de définir le niveau de gravité initial après nous avoir consultés. Les clients peuvent demander un changement de niveau de gravité à tout moment. La gravité de l incident détermine le niveau de réponse au sein de Microsoft et les temps de réponse estimés. Les responsabilités des clients sont définies dans le tableau ci-après. Gravité A Communication par téléphone Situation Impact critique sur l activité : L activité du client subit des pertes ou une dégradation des services importantes Réponse attendue de Notre part Première réponse par téléphone avant deux (2) heures ou moins en fonction de l offre de support Ressources Microsoft sur le site du client si requises Effort continu 24h / 24, 7 j / 7 Notification des Cadres Supérieurs Microsoft en fonction de l offre de support Première réponse par téléphone avant quatre (4) heures ou moins en fonction de l offre de support Effort pendant les Heures Ouvrées 1 uniquement Réponse attendue de la part du client Allocation des ressources appropriées pour un effort continu 24h / 24, 7 j / 7 2 Disponibilité et réponse rapide de la part de l autorité chargée de valider les modifications Notification des cadres B Communication par téléphone Impact modéré sur l activité : L activité du client subit une perte modérée ou la dégradation des services mais l activité peut se poursuivre même si elle est perturbée Allocation des ressources appropriées pour un effort continu pendant les Heures Ouvrées Disponibilité et réponse de la part de l autorité chargée de valider les modifications dans les quatre (4) Heures Ouvrées Coordonnées exactes de l interlocuteur chargé du cas Réponse dans un délai d un (1) jour ouvré C Communication par téléphone ou par le Web Impact minimum sur l activité : L activité du client se poursuit pour l essentiel malgré des gênes minimes ou inexistantes pour les services Première réponse par téléphone dans un délai d un (1) jour ouvré ou moins en fonction de l offre de support Effort pendant les Heures Ouvrées uniquement. 1 Contactez un représentant Microsoft pour connaître les heures ouvrées dans votre pays. 2 Nous pouvons être amenés à rétrograder le niveau de gravité d une demande si le client ne peut pas fournir les ressources ou réponses adéquates pour nous permettre de poursuivre nos efforts de résolution du problème. Il est possible que nous demandions aux clients de déterminer le problème et d effectuer des activités liées à la résolution. La détermination du problème et les activités liées à la résolution peuvent inclure l analyse du réseau, la capture de messages d erreur, la collecte d informations de configuration, la modification de la configuration des produits, l installation de nouvelles versions de logiciels ou de nouveaux composants ou la modification de processus Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 76 sur 194 Publication Octobre 2012

77 Les clients sont responsables de l implémentation des procédures nécessaires à la protection de l intégrité et de la sécurité de leurs logiciels et de leurs données contre un accès non autorisé et à la reconstitution des fichiers perdus ou endommagés après une défaillance irrémédiable. Cet avantage de support est lié à l investissement SA et non à la version. Les clients peuvent faire l acquisition de la dernière version d un produit afin d utiliser l ancienne version et bénéficier des droits concédés sur les versions antérieures, mais sont éligibles au support pour ce produit uniquement s il est répertorié en tant que produit pris en charge sur le site Web du cycle de vie Microsoft. L adresse actuelle du site Web de support Microsoft est la suivante Conversion d Incidents Pris en Charge par le Support Technique 24h / 24, 7 jours / 7 dans le cadre de la SA en heures ou incidents de Support Technique Premier Les clients peuvent choisir de convertir les incidents pris en charge par le support technique 24h / 24, 7 jours / 7 au titre de la SA (les Incidents Support Technique SA ou «Avantages SA») en : Heures de Support Technique Premier (PRS) Heures d Ingénieur du Service Technique Désigné (DSE) Ces services sont destinés à selon une utilisation cohérente avec leur plan de services Premier au moment du transfert. La conversion est calculée en fonction d un taux local fourni par leur Équipe Chargée du Compte Premier. Les clients peuvent être tenus d acheter des heures de Gestion de Compte Support supplémentaires avant de convertir les incidents Support Technique SA. Les incidents Support Technique SA qui sont convertis en Support Technique Premier sont considérés comme des heures de Support Technique Premier et sont assujettis à la description des Services Premier. Une fois convertis, les incidents ne peuvent pas être transformés en dotation SA. Conditions commerciales supplémentaires La dépense SA ne peut pas être cumulée entre les accords de mise en œuvre Select ou Entreprise, les enregistrements Select Plus ou les Contrats Open Value pour donner droit à des attributions supplémentaires. La dépense relative à chaque accord de mise en œuvre ou contrat sert à déterminer l attribution dont le client bénéficie au titre de cet accord de mise en œuvre ou de ce contrat. Une réduction de la dépense SA résultant de retours ou autres ajustements de facturation, si autorisés, peut donner lieu à une réduction du niveau d éligibilité au Support ou à une réduction des attributions d incidents au cours de la période d attribution en cours ou de celle à venir. Support Technique Illimité 24h / 24, 7 jours / 7 Cet avantage n est valable qu à condition (1) de rattacher un Accord de Mise en Œuvre pour Plateforme d Application (EAP) au Contrat Entreprise et / ou (2) d acheter des licences pour Parallel Data Warehouse (PDW) dans le cadre d un Contrat Entreprise, d un Accord de Mise en Œuvre pour Plateforme d Application, d un contrat Select Plus ou d un contrat Select. Les clients ayant souscrit un EAP avec une dépense SA minimum de USD par an en moyenne pour les produits de la Plateforme d Application éligibles et ayant conclu un Contrat de Support Premier sont éligibles à la Prise en Charge des incidents par le Support Technique Illimité 24h / 24, 7 jours / 7. Les produits énumérés ci-dessous, qui sont actuellement pris en charge par le Support Standard ou Étendu tel que stipulé dans la Politique de Support Microsoft dans le cadre du contrat Premier des clients, sont inclus dans cet avantage. Les produits de la Plateforme d Application éligibles sont les suivants : SQL CAL SQL Server Standard SQL Server Standard Par Cœur / Par Processeur 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 77 sur 194 Publication Octobre 2012

78 SQL Server Entreprise SQL Server Entreprise Par Cœur / Par Processeur SQL Server Business Intelligence SQL Server Datacenter Par Processeur BizTalk Server Standard Par Processeur BizTalk Server Entreprise Par Processeur BizTalk Server Agence Par Processeur Office SharePoint Server SharePoint Internet FAST pour SharePoint / SharePoint Internet Le tableau ci-dessous répertorie les équivalents en devises des attributions basées sur la dépense SA pour les contrats reposant sur des devises autres que les dollars américains. Ce tableau peut faire l objet de modifications sans préavis, en raison de la fluctuation des taux de change. Devise Code Devise Dépense SA moyenne minimum permettant de bénéficier du Support Technique Illimité 24h / 24, 7 jours / 7 Dollar américain USD Dollar australien AUD Dollar canadien CAD Franc suisse CHF Renminbi chinois CNY Couronne danoise DKK EURO EUR Livre sterling GBP Yen japonais JPY Won coréen KRW Couronne norvégienne NOK Dollar néo-zélandais NZD Couronne suédoise SEK Nouveau dollar taïwanais TWD Roupie indienne INR Rouble russe RUB Pour les clients dont la dépense SA annuelle moyenne est supérieure à $ pour les produits de la Plate-forme d Application éligibles au Support Technique Illimité 24h / 24, 7 jours / 7, Microsoft n attribuera pas les incidents pris en charge sur la base de la dépense SA réelle effectuée pour ces produits. Si un client devient éligible au Support Technique Illimité 24h / 24, 7 jours / 7, tout incident précédemment attribué sur la base de la dépense SA et non utilisé sera soustrait de son solde. Veuillez noter que les incidents PRS Illimité 24x7 ne peuvent pas être convertis en heures ou incidents de Support Technique Premier Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 78 sur 194 Publication Octobre 2012

79 Les clients ayant souscrit un Contrat Plateforme Application (APA) entré en vigueur avant le 1 er juillet 2009 avec une dépense SA annuelle moyenne supérieure à USD pour les produits de Plateforme d Application éligibles et titulaires d un Contrat de Support Premier actif seront éligibles au Support Technique Illimité 24h / 24, 7 jours / 7 à compter de la première date anniversaire de la date d entrée en vigueur de leur APA. (2) Les clients ayant acheté des licences pour PDW et titulaires d un Contrat de Support Premier actif sont éligibles à la Prise en Charge des incidents par le Support Technique Illimité 24h / 24, 7 jours / 7. En cas d achat de licences pour PDW, Microsoft n attribuera pas les incidents pris en charge sur la base de la dépense SA réelle effectuée pour ces produits. Veuillez noter que les incidents PRS Illimité 24x7 ne peuvent pas être convertis en heures ou incidents de Support Technique Premier. Si le nombre d incidents pris en charge par le Support Technique Illimité 24h / 24, 7 jours / 7 n est pas attribué sur la base de la dépense SA, le nombre autorisé d interlocuteurs pour le Support Technique Illimité 24h / 24, 7 jours / 7 varie toutefois selon la dépense SA. Tous les clients éligibles peuvent bénéficier d au moins quatre interlocuteurs plus un contact supplémentaire pour chaque tranche de dépense SA supplémentaire de USD dans le cadre de leur EAP ou programme de Licences en Volume couvrant leurs licences PDW. Pour les contrats reposant sur d autres devises, les clients éligibles peuvent bénéficier d au moins quatre interlocuteurs plus un contact supplémentaire pour chaque tranche de dépense SA supplémentaire équivalente à USD de dépense SA annuelle moyenne dans la devise étrangère applicable. Reportez-vous au tableau suivant : Le tableau suivant s applique aux clients détenteurs d un EAP ou APA : Dépense SA annuelle moyenne Nombre d interlocuteurs autorisés pour le Support Technique USD USD USD USD USD 8 Le tableau suivant s applique aux clients détenteurs de licences pour PDW : Dépense SA annuelle moyenne Nombre d interlocuteurs autorisés pour le Support Technique USD USD USD USD USD 8 Les demandes de support doivent être soumises par téléphone ou Internet par l interlocuteur désigné par le client et conformément à la procédure décrite dans le Contrat de Support Premier du client. L avantage PRS Illimité 24h / 24, 7 jours / 7 ne couvre que les Services de résolution des problèmes. Tout temps passé par le Responsable Technique de Compte (TAM) ou l Ingénieur du Service Technique Désigné (DSE) sur la résolution d un incident sera pris en compte dans le Contrat de Support Premier du client Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 79 sur 194 Publication Octobre 2012

80 System Center Advisor Les clients détenteurs de licences logicielles pour Windows Server, SQL Server, Exchange Server et SharePoint Server figurant dans le tableau ci-dessous, couvertes par une Software Assurance active, peuvent utiliser System Center Advisor, tel que spécifié dans les Droits d Utilisation de Logiciels. Logiciels Serveur Éligibles* Windows Server SQL Server Exchange Server SharePoint Server Windows Server Datacenter SQL Server Parallel Data Warehouse Exchange Small Business Server SharePoint Server pour sites Internet Édition Enterprise Windows Server Enterprise SQL Server Datacenter Exchange Server Enterprise Windows Server Standard SQL Server Entreprise Exchange Server Standard SharePoint Server pour sites Internet Édition Standard SharePoint Server Module complémentaire Windows Small Business Server Premium SQL Server Standard Windows Small Business Server Standard Windows Small Business Server Essentials SQL Server Workgroup SQL Server Small Business Windows Web Server SQL Server Web Windows HPC Server Suite SQL Server Developer Windows Server HPC Edition SQL Server Business Intelligence Core Infrastructure Server Suite Datacenter Core Infrastructure Server Suite Enterprise Core Infrastructure Server Suite Standard * La Software Assurance pour les CAL des Logiciels Serveur Éligibles ne permet pas de bénéficier des avantages de la Software Assurance du service System Center Advisor. Les clients doivent disposer d une Software Assurance pour les licences sous lesquelles ils exécutent le Logiciel Serveur Éligible Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 80 sur 194 Publication Octobre 2012

81 Les clients détenteurs de Licences de Gestion figurant dans le tableau ci-dessous, couvertes par une Software Assurance active, sont éligibles au service System Center Advisor, tel que spécifié dans les Droits d Utilisation de Logiciels. Licences de Gestion éligibles System Center 2012 Datacenter Server Management License System Center 2012 Standard Server Management License Cold Backup pour la récupération d urgence Les clients ayant souscrit une Software Assurance pour les produits Serveurs éligibles et les CAL liées sont éligibles aux licences Serveurs complémentaires de ces produits à des fins de récupération d urgence. Pour chaque licence serveur éligible (i) couverte par la SA et (ii) dont toutes les CAL liées (si requises par le produit) sont couvertes par le SA, le client pourra disposer d une deuxième licence serveur au titre de laquelle il peut déployer le même produit sur un serveur de récupération «à froid» uniquement à des fins de récupération d urgence pendant la durée de sa Software Assurance. Le déploiement et l utilisation par les clients des logiciels au titre de licences de récupération d urgence sont régis par les conditions générales de leur contrat de licence. Services d Abonnement TechNet SA Les clients qui ont souscrit une Software Assurance pour les produits éligibles au sein du groupe de produits Serveurs sont éligibles au support Services d Abonnement TechNet SA pendant la durée de leur Software Assurance. Cela permet aux professionnels TI d obtenir des réponses aux questions techniques posées par leurs collègues chargés des activités métier. Les professionnels du support Microsoft administrent les groupes de discussion pour améliorer la précision des réponses. Un Identifiant Utilisateur est attribué au client pour lui permettre d accéder aux services en ligne. Les clients recevront un Identifiant Utilisateur pour chaque produit éligible couvert par la Software Assurance tel qu indiqué ci-dessous : Groupes de Produits Groupe des Produits Serveurs Licence Open, Open Value Souscription Solutions Éducation, Open Value et Éducation avec Participation au Programme Software Assurance Membership 1 ID Utilisateur par Licence Serveur (5 SA Serveur requises) Select / Select Plus / CE 1 ID Utilisateur par Licence Serveur 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 81 sur 194 Publication Octobre 2012

82 Groupes de Produits Groupe Applicatio ns Groupe des Produits Systèmes Open Value avec SAM 1 ID Utilisateur par contrat 1 ID Utilisateur par contrat Participation au Programme Software Assurance Membership (SAM) ID Utilisateur par Accord de Mise en Œuvre Éligible 2 ID Utilisateur par Accord de Mise en Œuvre Éligible Participation au Programme Software Assurance Membership (SAM) ID Utilisateur par Accord de Mise en Œuvre Éligible 3 ID Utilisateur par Accord de Mise en Œuvre Éligible Participation au Programme Software Assurance Membership (SAM) ID Utilisateur par Accord de Mise en Œuvre Éligible 5 ID Utilisateur par Accord de Mise en Œuvre Éligible Participation au Programme Software Assurance Membership (SAM) ID Utilisateur par Accord de Mise en Œuvre Éligible 10 ID Utilisateur par Accord de Mise en Œuvre Éligible Select Éducation / Select Plus Éducation / Open avec SA 1 ID Utilisateur par accord de mise en œuvre / contrat 1 ID Utilisateur par accord de mise en œuvre / contrat Chaque Identifiant Utilisateur autorise une personne à s enregistrer et obtenir un accès au site des services en ligne pour Abonnés seuls, y compris, notamment : la messagerie Online Concierge, les groupes de discussion gérés et le contenu Premium. Les clients Licence Open, Open Value, Open Value Souscription Solutions Éducation, Licence Select Éducation et Select Plus Éducation doivent souscrire une Software Assurance pour un minimum de cinq (5) licences de serveur pour les produits éligibles afin de pouvoir bénéficier de cet avantage. L utilisation par les clients des logiciels des Services d Abonnement TechNet SA est régie par les conditions générales de leur contrat de licence. TechNet Plus Direct Les clients qui ont souscrit une Software Assurance pour les produits éligibles au sein de tout groupe de produits Serveurs sont éligibles à l abonnement TechNet Plus Direct pendant la durée de leur Software Assurance. Cela permet aux professionnels TI d accéder au contenu de TechNet Plus Direct incluant la Base de Connaissances Microsoft, la formation technique, les téléchargements, les mises à jour de sécurité, les Service Pack et les articles. De plus, les clients disposeront des avantages suivants : Accès au téléchargement des versions complètes des logiciels concédées sous licence à titre d évaluation ; inclut les systèmes d exploitation, les services et le logiciel Microsoft Office System. Accès au téléchargement des versions Bêta et pré-commerciale des logiciels Microsoft. Deux (2) incidents complémentaires par an pris en charge par le support technique et une remise de 20 % sur les incidents supplémentaires achetés par le client. Support illimité via le groupe de discussions géré et le service Online Concierge. Les clients éligibles disposent d un abonnement par accord de mise en œuvre éligible, tel qu indique ci-dessous : Produit Licences Serveur Licence Open N / A Open Value 1 abonnement par accord de mise en œuvre * Si le client dispose d une SA active pour cinq (5) licences de logiciels Serveurs) Academic 1 abonnement par accord de mise en œuvre* Select (autre qu Academic)/Select Plus (autr e qu Éducation) / CE 1 abonnement par accord de mise en œuvre 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 82 sur 194 Publication Octobre 2012

83 L utilisation par les clients des logiciels TechNet Plus Direct est régie par les conditions générales de leur contrat de licence. Le logiciel en version complète concédé sous licence ne contient pas de bombe logique et est destiné à des fins d évaluation uniquement. Il n est pas destiné à une utilisation dans les environnements de production. Les clients SA ont le droit de partager le contenu technique au sein de l organisation, notamment, la base de connaissances, les formations techniques, les téléchargements, les Service Pack et les mises à jour de sécurité. Toutefois, les avantages suivants sont concédés uniquement à l abonné principal et ne peuvent pas être partagés : logiciel en version complète à des fins d évaluation, logiciel en version bêta, incidents pris en charge par le Support Technique et remise, groupes de discussion gérés, service Online Concierge et autres services Premium disponibles par le biais du site Web des services seuls TechNet Plus Direct. Tous les services et avantages TechNet Plus Direct ne sont pas disponibles dans tous les pays ou toutes les régions. Pour davantage d informations sur la disponibilité par pays / région, consultez le site Le droit concédé aux clients d utiliser les logiciels TechNet Plus Direct, les logiciels en version pré-commerciale et les logiciels à des fins d évaluation expire à l expiration de leur Software Assurance. Mobilité de licence via la Software Assurance La mobilité de licence via la Software Assurance permet d attribuer certaines licences sur site couvertes par une Software Assurance à des serveurs partagés de tiers. Tous les Produits actuellement éligibles à la «Mobilité de licence dans les batteries de serveurs» telle que définie dans les Droits d Utilisation de Logiciels (PUR) et couverts par une Software Assurance sont éligibles à la mobilité de licence via la Software Assurance. Les Produits suivants sont également éligibles à la mobilité de licence via la Software Assurance : SQL Server Standard Licences par Processeur et Serveur / CAL (licences de processeur et de serveur uniquement) avec Software Assurance System Center toutes les Licences de Gestion Serveur (ML), y compris SMSE et SMSD avec Software Assurance et System Center 2012 Standard et Datacenter avec Software Assurance Pour bénéficier de la mobilité de licence via la Software Assurance, les clients doivent : conserver la Software Assurance pour les licences en vertu desquelles ils exécutent les logiciels ou gèrent les systèmes d exploitation sur des serveurs partagés de tiers, ainsi que les CAL, licences Connecteur Externe et licences de gestion correspondantes ; déployer leurs licences uniquement à l aide de partenaires qualifiés pour la mobilité de licence via la Software Assurance. La liste de ces partenaires est disponible sur la page ; et envoyer le formulaire de validation de la mobilité de licence après l avoir complété avec chaque partenaire de mobilité de licence via la Software Assurance qui exécutera les logiciels sous licence des clients sur ses serveurs partagés. Ce formulaire sera fourni aux clients par les partenaires de mobilité de licence via la Software Assurance éligible. Le droit des clients d exécuter les logiciels sous licence et de gérer les systèmes d exploitation sur des serveurs partagés de tiers prend fin à l expiration de la Software Assurance couvrant lesdites licences ou leurs licences d accès ou de gestion correspondantes. Windows Thin PC Les clients détenteurs de Licences en Volume avec Software Assurance active pour le système d exploitation d ordinateur Windows ou de licences actives pour VDA ou Windows Intune sont éligibles à l avantage suivant. Les clients bénéficiant de cet avantage grâce à des licences actives pour VDA doivent avoir installé un système d exploitation éligible sur leur dispositif sous licence tel que stipulé dans le tableau Systèmes d exploitation éligibles de la section Groupe des Produits Systèmes du présent document, sous les Notes relatives aux Produits Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 83 sur 194 Publication Octobre 2012

84 Windows Thin PC est une solution d exploitation Windows allégée, destinée aux clients souhaitant connecter leurs PC vieillissants, compatibles Windows 8, à un poste centralisé sans avoir à investir dans du nouveau matériel. Les clients éligibles peuvent utiliser Windows Thin PC à la place d instances du système d exploitation Windows qu ils sont autorisés à utiliser dans le cadre de leur Software Assurance Windows ou de leurs licences pour VDA/Intune. L utilisation par les clients de Windows Thin PC est régie par les conditions générales de leur contrat de licence. Support Hotfix Étendu Le Support Hotfix Étendu est réservé aux clients suivants : Les clients (autres que les clients Select Éducation, Select Plus Éducation et les clients Campus, School et Open Value Souscription - Solutions Éducation) qui participent au programme Software Assurance Membership dans le groupe de produits Applications sont éligibles au Support Hotfix Étendu pour les produits du groupe Applications. Les clients (autres que les clients Select Éducation, Select Plus Éducation ou les clients Campus, School et Open Value Souscription - Solutions Éducation) qui participent au programme Software Assurance Membership dans le groupe de produits Systèmes sont éligibles au Support Hotfix Étendu pour les systèmes d exploitation d ordinateur Windows. Les clients qui disposent d un abonnement Windows Intune actif sont éligibles au Support Hotfix Étendu pour les systèmes d exploitation d ordinateur Windows. Les clients (autres que les clients Éducation) qui ont souscrit une Software Assurance pour au moins un produit serveur sont éligibles au Support Hotfix Étendu pour les produits Serveurs. Les produits serveurs suivants sont couverts : Microsoft Exchange Server, Microsoft SQL Server, System Center 2012 et Windows Server. Le Support Hotfix Étendu est un avantage concernant les anciennes versions des logiciels qui ont transité du Support Standard au Support Étendu. Les redevances annuelles normalement facturées dans le cadre d un contrat de Support Étendu sont maintenant annulées pendant la durée de la Software Assurance pour les clients éligibles à cet avantage SA. Les clients éligibles à cet avantage n ont pas à s inscrire dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivant la transition d un produit du Support Standard au Support Étendu. Les clients sont toutefois tenus de s acquitter des redevances applicables aux Correctifs individuels. Un contrat de Support Premier ou Essential Support est pré-requis pour l éligibilité. Microsoft Desktop Optimization Pack pour la Software Assurance Microsoft Desktop Optimization Pack pour la Software Assurance (MDOP) est un achat facultatif disponible uniquement aux clients qui ont souscrit à l une des offres suivantes : Software Assurance active pour les licences de système d exploitation d ordinateur Windows abonnements actifs à Windows Virtual Desktop Access, ou Abonnements actifs à Windows Intune Pour toute information supplémentaire sur ce produit, reportez-vous aux Notes relatives aux Produits dans la section traitant des groupes de produits de ce document Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 84 sur 194 Publication Octobre 2012

85 Droits de virtualisation pour ordinateurs sous licence Windows Les clients ayant conclu des contrats de Licences en Volume disposent d une certaine flexibilité lorsqu ils déploient Windows 8 dans leur organisation. Les clients qui ont souscrit à l une des offres ou aux deux offres suivantes peuvent bénéficier de droits d utilisation de virtualisation : Software Assurance active pour les licences de système d exploitation d ordinateur Windows Avantages des Services en Ligne fournis à l achat de Windows Intune Abonnements actifs à Windows Intune Ces droits d utilisation permettent l exécution du logiciel sur quatre (4) machines virtuelles locales maximum. Le client conservera le droit d utiliser Windows 8 Entreprise à l expiration de sa Software Assurance, mais pas le Droit d Utilisation de la Virtualisation. Pour plus d informations concernant les droits d utilisation, reportez-vous aux Droits d Utilisation des Logiciels. Windows Virtual Desktop Access (VDA) Windows VDA est disponible pour les clients détenteurs d une Software Assurance pour le système d exploitation d ordinateur Windows ou de licences pour Windows Intune. Il est également disponible sous licence d abonnement distincte. Windows VDA est destinée aux clients qui souhaitent déployer Windows en utilisant des dispositifs clients légers (habituellement préinstallés avec un système d exploitation embarqué). La licence d abonnement VDA donne aux clients le droit d exécuter la dernière version disponible du système d exploitation d ordinateur Windows pendant la durée de leur souscription. Pour plus d informations sur VDA, reportez-vous aux Droits d Utilisation des Logiciels. Disponibilité des Licences de Passage à l Édition Supérieure* Les clients qui souhaitent migrer d une édition de niveau inférieur à une édition de niveau supérieur de certains produits peuvent le faire en faisant l acquisition d une Licence de Passage à une Édition Supérieure. Pour acheter ladite Licence de Passage à une Édition Supérieure, ils doivent disposer d une Software Assurance active pour le Produit éligible. La Licence de Passage à une Édition Supérieure doit être acquise, et sera valable uniquement une fois acquise, en vertu du même Programme de Licence en Volume et accord de mise en œuvre (le cas échéant) au titre duquel la Software Assurance pour le produit éligible a été initialement acquise. Le droit d utiliser le logiciel qui est concédé au client au titre d une Licence de Passage à une Édition Supérieure est assujetti à la possession et à la conservation d une Licence pour le produit éligible. Les clients ne sont pas autorisés à transférer la Licence du produit éligible séparément de la Licence de Passage à une Édition Supérieure. Les droits concédés au client pour la durée des droits de propriété intellectuelle au titre de la Licence de Passage à une Édition Supérieure annulent et remplacent la licence du produit éligible. Pour plus d informations, consultez le récapitulatif répertoriant les Licences en Volume de Passage à une Édition Entreprise Supérieure disponible à l adresse : (en anglais). Version inférieure Version supérieure BizTalk Server Branch BizTalk Server Standard BizTalk Server Branch BizTalk Server Entreprise BizTalk Server Standard BizTalk Server Entreprise Commerce Server Standard Commerce Server Enterprise Core CAL Suite Enterprise CAL Suite CAL Core Suite Bridge pour Office 365 CAL Entreprise Suite Bridge pour Office 365 CAL Core Suite Bridge pour Windows Intune CAL Entreprise Suite Bridge pour Windows Intune CAL Core Suite Bridge pour Office 365 et Windows Intune CAL Entreprise Suite Bridge pour Office 365 et Windows Intune 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 85 sur 194 Publication Octobre 2012

86 Version inférieure Version supérieure Core Infrastructure Server Suite Standard Core Infrastructure Server Suite Datacenter Desktop Education avec CAL Core Desktop Education avec ECAL Desktop School avec CAL Core Desktop School avec ECAL Exchange Server Standard Exchange Server Enterprise Forefront TMG Standard Forefront TMG Enterprise Internet Security & Acceleration (ISA) Standard Internet Security & Acceleration (ISA) Enterprise Lync Server 2010 Standard Lync Server 2010 Enterprise Microsoft Dynamics CRM Workgroup Server 2011 Microsoft Dynamics CRM Server 2011 Office Standard Office Professionnel Plus Desktop Professionnel Enterprise Desktop Desktop Professionnel avec Microsoft Desktop Optimization Pack Desktop Entreprise avec Microsoft Desktop Optimization Pack Project Standard Project Professional SharePoint Server 2010 pour les sites Internet Édition Standard SharePoint Server 2010 pour les sites Internet Édition Entreprise SQL Server Standard Core SQL Server Enterprise Core SQL Server Standard SQL Server Business Intelligence System Center 2012 Standard System Center 2012 Datacenter Visio Standard Visio Professional Visio Professional Visio Premium Visual Studio Professional avec MSDN Visual Studio Premium avec MSDN Visual Studio Premium avec MSDN Visual Studio Ultimate avec MSDN Visual Studio Test Professional avec MSDN Visual Studio Premium avec MSDN Windows Server Standard Windows Server Datacenter *Remarque : la liste des produits pour lesquels des Licences de Passage à une Édition Supérieure sont disponibles peut faire l objet de modifications Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 86 sur 194 Publication Octobre 2012

87 SECTION 8 SERVICES Les droits du client d utiliser tout Service de cette Liste de Produits sont régis par (1) son contrat de licence en volume, et (2) tout autre contrat de Prestations de Services de base conclu par le client et en vigueur à la date d achat. En cas de conflit, le contrat de Prestations de Services le plus actuel prévaut. Si les termes du contrat de licence en volume ou des Services de base du client ne précisent pas la Propriété des Services et la langue de la Licence, les droits d utilisation, de propriété et de licence stipulés à la section «Conditions générales supplémentaires» suivante s appliquent. Si le client n a pas de contrat de Prestations de Services de base en cours, toutes les dispositions de la section «Conditions générales supplémentaires» suivante s appliquent. Les sections suivantes décrivent dans le détail tous les Services pour lesquels les clients peuvent acheter les droits. La disponibilité des offres suivantes varie selon la région et le Programme de Licence en Volume. Certaines offres peuvent ne pas être disponibles pour les clients Secteur Public, sous réserve de certaines exceptions limitées sur une base pilote. Les clients sont invités à s informer sur la disponibilité d une offre spécifique auprès de leur revendeur ou Responsable de Compte Microsoft. Offres Support Premier de Microsoft Objet 1 Premier Core Premier Premier Foundation Standard Premier Plus Gestion de Compte Support Profilage de compte et rapports Mensuel Mensuel Mensuel Mensuel Jusqu à 10 heures + Assistance Technique (Heures Jusqu à Jusqu à Jusqu à 1Contrôle de attribuées par an) 10 heures 120 heures 160 heures l Intégrité + 1 Atelier Support Technique (attribution annuelle) Gestion de la Procédure d Escalade de Situation Critique 24x7 (Niveau de Gravité 1) Jusqu à 40 heures Jusqu à 30 heures Jusqu à 80 heures Jusqu à 140 heures Support Rapide sur Site Services d Informations Proactifs Microsoft Premier en Ligne Heures Complémentaires Packs de 20 Packs de 20 Packs de 20 Packs de 20 1 Les Heures Ouvrées varient selon le pays. La Gestion de Compte de Support aide à établir et à asseoir des relations avec l équipe de gestion et de réception des services du client et permet de mettre en place les divers éléments du plan de service de manière à répondre aux besoins de l entreprise. L Assistance Technique permet d apporter des conseils provisoires sur des problèmes qui ne sont pas couverts par le Support Technique, et répond aux demandes d assistance pour résoudre des problèmes liés à la conception, au développement et au déploiement. Le Support Technique propose une assistance pour la résolution de problèmes présentant des signes spécifiques, rencontrés lors de l utilisation de produits Microsoft et dont on peut raisonnablement penser qu ils sont causés par des produits Microsoft Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 87 sur 194 Publication Octobre 2012

88 Gravité Situation Réponse attendue de Notre part 1. Communication par téléphone seulement A Communication par téléphone seulement B Communication par téléphone ou par le Web C Communication par téléphone ou par le Web Impact catastrophique sur l activité : Le client subit la perte totale d un procédé commercial essentiel (vital pour l entreprise) et il n est pas raisonnable de poursuivre l activité. Nécessite une attention immédiate. Impact critique sur l activité : Pertes ou dégradations des services importantes Nécessite une attention dans l heure Impact modéré sur l activité : L activité du client subit une perte modérée ou la dégradation des services mais l activité peut se poursuivre même si elle est perturbée Nécessite une attention dans un délai de deux (2) Heures Ouvrées 1 Impact minimum sur l activité : L activité se poursuit pour l essentiel malgré des gênes minimes ou inexistantes pour les services Nécessite une attention dans un délai de quatre (4) Heures Ouvrées 1 Première réponse par téléphone en une (1) heure ou moins Nos ressources sur le site du client dès que possible Effort continu 24h / 24, 7 j / 7 Escalade Rapide aux équipes Produit Microsoft Notification des Cadres Supérieurs Microsoft Première réponse par téléphone en une (1) heure ou moins Nos ressources sur le site du client si requises Effort continu 24h / 24, 7 j / 7 Notification des Cadres Supérieurs Microsoft Première réponse par téléphone en deux (2) heures ou moins Effort pendant les Heures Ouvrées 1 uniquement. Première réponse par téléphone en quatre (4) heures ou moins Effort pendant les Heures Ouvrées 1 uniquement. Réponse attendue de la part du client Notification des cadres supérieurs du client Allocation des ressources appropriées pour un effort continu 24h / 24, 7 j / 72 Disponibilité et réponse rapide de la part de l autorité chargée de valider les modifications Allocation des ressources appropriées pour un effort continu 24h / 24, 7 j / 7 2 Disponibilité et réponse rapide de la part de l autorité chargée de valider les modifications Notification des cadres Allocation des ressources appropriées pour un effort continu pendant les Heures Ouvrées 1 Disponibilité et réponse de la part de l autorité chargée de valider les modifications dans les quatre (4) Heures Ouvrées 1 Coordonnées exactes de l interlocuteur chargé du cas Réponse dans un délai de vingt-quatre (24) heures 1 Les Heures Ouvrées varient selon le pays. 2 Nous pouvons être amenés à rétrograder le niveau de gravité d une demande si le client ne peut pas fournir les ressources ou réponses adéquates pour nous permettre de poursuivre nos efforts de résolution du problème Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 88 sur 194 Publication Octobre 2012

89 Les Services d Informations incluent l accès au site Web Premier Online et des webcasts de support périodiques dirigés par les gestionnaires de programmes, les développeurs et les professionnels Microsoft sur des sujets clés concernant la technologie Microsoft. Les Heures Complémentaires peuvent être utilisées pour l Assistance Technique ou le Support Technique. Règles Métier associées. Tous les Services incluent le support des Produits Microsoft commercialisés généralement disponibles (sauf s ils sont spécifiquement exclus sur le site Web Microsoft Premier Online ou le site Web Microsoft Support Lifecycle). Les Services sont généralement facturés à l heure, fournis à distance et en anglais (sauf disponibilité d une autre langue). Ils sont fournis dans le pays dans lequel le contrat de Licences en Volume a été signé. Les visites sur site ne sont pas prépayées et sont assujetties à la disponibilité des ressources. Tous les services non consommés dans l année sont perdus. Nous pouvons être amenés à accéder au système du client par un accès commuté à distance pour analyser les problèmes, à sa demande. Le client doit disposer d une connexion à Internet pour pouvoir bénéficier de nos services sur Internet. Offres de support Microsoft Windows Azure Sauf mention contraire ci-après, les Services de support Windows Azure sont réservés à Windows Azure. Les Services sont assurés par l équipe de Support Windows Azure, composée de spécialistes de Windows Azure. Ils sont ainsi l assurance de prestations optimales et sont disponibles 24h / 24 et 7j / 7. «Incident» désigne une demande de support assisté pour une Requête d Assistance Unique. «Requête d Assistance Unique» désigne un problème qui ne peut pas être divisé en requêtes secondaires. Si un problème comporte des requêtes secondaires, chacune d entre elles sera considérée comme un Incident distinct. Les Incidents comprennent la quantité commercialement raisonnable de services nécessaires pour le dépannage et la résolution du problème technique. Les demandes de support peuvent être soumises via le site Web de support assisté accessible à l adresse Les Services sont fournis en anglais, sauf si le client et Microsoft en conviennent autrement par écrit. Des services supplémentaires, notamment de support technique, peuvent être fournis pour Windows Azure au titre d un contrat distinct conclu entre les parties. Lesdits services supplémentaires seront régis par les conditions dudit contrat distinct. Support professionnel direct pour Windows Azure Il incombe aux clients de définir le niveau de gravité initial après avoir consulté Microsoft. Les clients peuvent toutefois demander à modifier le niveau de gravité à tout moment. La gravité de l Incident détermine le niveau de réponse au sein de Microsoft et les temps de réponse estimés, tel que défini dans le tableau ci-après. La capacité de Microsoft à fournir les Services est conditionnée par la coopération en temps et en heure des clients, ainsi que par l exactitude et l exhaustivité de toutes les informations fournies par ces derniers. Gravité Interlocuteur Situation du client Délai de réponse estimé de Microsoft 1 Communication par le Web A Communication par le Web Impact catastrophique sur l activité : Le client subit la perte totale d un procédé commercial essentiel (vital pour l entreprise) et il n est pas raisonnable de poursuivre l activité. Nécessite une attention immédiate. Impact critique sur l activité : Pertes ou dégradations des services importantes (application en panne) Nécessite une attention dans l heure 1 ère réponse en une (1) heure maximum 1 ère réponse en une (1) heure maximum 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 89 sur 194 Publication Octobre 2012

90 Gravité Interlocuteur Situation du client Délai de réponse estimé de Microsoft B C Communication par le Web Communication par le Web Impact modéré sur l activité : L activité du client subit une perte modérée ou la dégradation des services mais l activité peut se poursuivre même si elle est perturbée Nécessite une attention dans les deux (2) heures Impact minimum sur l activité : L activité se poursuit pour l essentiel malgré des gênes minimes ou inexistantes pour les services Nécessite une attention dans les quatre (4) heures 1 ère réponse en deux (2) heures maximum 1 ère réponse en quatre (4) heures maximum Services de signalement supplémentaires. Outre les Services décrits ci-avant, les clients du support professionnel direct pour Windows Azure bénéficient d une assistance à la coordination des services de support et d assistance pour Windows Azure. Ces services sont assurés par une équipe de techniciens d assistance (les «Agents de Signalement»). Les Agents de Signalement représentent les intérêts des clients auprès de Microsoft et se chargent de coordonner le travail des équipes de support technique des Services en Ligne. Ils servent aussi de source d informations et communiquent les commentaires des clients au sujet des Services aux autres groupes Microsoft. Ils peuvent également proposer les Services supplémentaires suivants : a. Planification des prestations et mise à disposition des ressources. Microsoft organise une réunion de lancement conjointement avec la direction et les salariés du client dès le début du contrat. Cette réunion a pour but de discuter des Services de support disponibles et de répondre aux éventuelles questions de manière à permettre au client de planifier son utilisation des Services. b. Gestion de la remontée d informations. Un Agent de Signalement fournit au client des services de gestion de la remontée des informations de support technique pour Windows Azure. Les Services de signalement sont disponibles de 9h00 à 17h00 (heure locale), du lundi au vendredi, hors week-ends et jours fériés. Autres Services d Information et avantages. Les Services d Informations fournissent des informations techniques sur Windows Azure et les outils de support Microsoft qui aident les clients à déployer et utiliser Windows Azure de manière plus efficace et performante. Ils recouvrent les éléments suivants : a. Contenus exclusifs au support professionnel direct pour Windows Azure. Les clients peuvent accéder à des contenus Windows Azure exclusifs, notamment, sans limitation, à des publications en ligne relatives aux meilleures pratiques d architecture et de déploiement, à des supports de formation archivés, à des annonces sur les séminaires Web à venir et à quantité d autres informations générales sur Windows Azure. b. Séminaires Web. Les séminaires Web sont des discussions périodiques en ligne dirigées par nos professionnels sur des domaines clés concernant les Services en Ligne Microsoft. Parmi les sujets abordés figurent, sans limitation, la prise en main de Windows Azure, les nouvelles fonctionnalités de Windows Azure et les réponses des experts aux questions des utilisateurs. c. Services de conseil supplémentaires assurés par des Agents de Signalement. Recommandation des meilleures ressources en ligne. Un Agent de Signalement fournit des recommandations au client, notamment des consignes pour accéder aux ressources en libreservice disponibles qui répondront à ses questions sur les fonctions et services principaux de Windows Azure. Dégagement de tendances relatives aux incidents. Un Agent de Signalement aide le client à détecter et analyser la cause des incidents qu il signale régulièrement et lui suggère des solutions pour limiter l occurrence ultérieure de ces incidents Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 90 sur 194 Publication Octobre 2012

91 Rapports d optimisation Windows Azure. Un Agent de Signalement fournit régulièrement des rapports qui facilitent l identification des risques sécuritaires potentiels et opportunités d optimisation. Support standard pour Windows Azure Microsoft associe par défaut tout Incident signalé au niveau de gravité C. Les clients peuvent toutefois demander à modifier le niveau de gravité à tout moment. La gravité de l Incident détermine le niveau de réponse au sein de Microsoft et les temps de réponse estimés, tel que défini dans le tableau ci-après. La capacité de Microsoft à fournir les Services est conditionnée par la coopération en temps et en heure des clients, ainsi que par l exactitude et l exhaustivité de toutes les informations fournies par ces derniers. Gravité Interlocuteur Situation du client Délai de réponse estimé de Microsoft A Communication par le Web Impact critique sur l activité : Pertes ou dégradations des services importantes (application en panne) Nécessite une attention dans les deux (2) heures 1 ère réponse en deux (2) heures maximum B Communication par le Web Impact modéré sur l activité : L activité du client subit une perte modérée ou la dégradation des services mais l activité peut se poursuivre même si elle est perturbée Nécessite une attention dans les quatre (4) heures 1 ère réponse en quatre (4) heures maximum C Communication par le Web Impact minimum sur l activité : L activité se poursuit pour l essentiel malgré des gênes minimes ou inexistantes pour les services Nécessite une attention dans les huit (8) heures 1 ère réponse en huit (8) heures maximum Les clients peuvent opter pour un service de support téléphonique, limité à 3 incidents par mois. Par défaut, le support est assuré en ligne (par ou via le portail Windows Azure, par exemple). Assistance au développement pour Windows Azure Microsoft associe par défaut tout Incident signalé au niveau de gravité C. Les clients peuvent toutefois demander à modifier le niveau de gravité à tout moment. La gravité de l Incident détermine le niveau de réponse au sein de Microsoft et les temps de réponse estimés, tel que défini dans le tableau ci-après. La capacité de Microsoft de fournir les Services est conditionnée par la coopération en temps et en heure des clients, ainsi que par l exactitude et l exhaustivité de toutes les informations fournies par ces derniers. Gravité Interlocuteur Situation du client Délai de réponse estimé de Microsoft C (Niveau C par défaut pour tous les Incidents) Communication par le Web Impact minimum sur l activité : L activité se poursuit pour l essentiel malgré des gênes minimes ou inexistantes pour les services Nécessite une attention dans les huit (8) heures 1 ère réponse en huit (8) heures maximum 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 91 sur 194 Publication Octobre 2012

92 Les techniciens de l équipe de Support Windows Azure collaborent en ligne avec les clients à la résolution des Incidents (par ou via le portail Windows Azure, par exemple). Au besoin, ils peuvent contacter les clients au numéro de téléphone fourni par leurs soins pour résoudre un Incident. Offres du Programme Enterprise Strategy de Microsoft Présentation du Programme Enterprise Strategy Le Programme Enterprise Strategy disponible dans le cadre du Contrat Microsoft Entreprise propose un accompagnement personnalisé, assuré par un Architecte d Entreprise Microsoft, pour accélérer les processus de déploiement et planifier des changements mesurables, afin de tirer le meilleur parti des technologies et produits Microsoft. Les délais, dates et calendriers de livraison stipulés dans les présentes sont uniquement fournis à titre indicatif et peuvent faire l objet de modifications. Le tableau suivant décrit les services inclus dans les offres du Programme Enterprise Strategy, disponibles chaque année pendant toute la durée du Contrat Entreprise du Client : Objet Enterprise Strategy Enterprise Strategy Portefeuille Connect Foundation Enterprise Strategy Architecte d Entreprise 1 Architecte d Entreprise 1 Architecte d Entreprise 1 Architecte d Entreprise Microsoft à quart-temps Microsoft à mi-temps Microsoft à plein temps Évaluation 1 Jusqu à 25 % du travail Jusqu à 25 % du travail de Jusqu à 25 % du travail de l Architecte par an l Architecte par an de l Architecte par an Projet Enterprise Strategy 1 Jusqu à 75 % du travail Jusqu à 75 % du travail de Jusqu à 75 % du travail de l Architecte par an l Architecte par an de l Architecte par an Ateliers de Veille Jusqu à 1 par an Jusqu à 2 par an Jusqu à 4 par an Réseau Enterprise Strategy Bibliothèque Enterprise Strategy Briefings Stratégiques Conférence Strategic Architect Forum Complément Enterprise Strategy 200 heures 200 heures 200 heures 1 Le volume de travail effectif est à convenir entre Microsoft et le Client Missions de l Architecte d Entreprise : Travailler avec le Client à la création d un Plan de Prestation des Services d Architecture qui définira les principales étapes de la prestation et les objectifs à atteindre, ainsi que les processus, données et règles de suivi des progrès réalisés au regard des objectifs fixés. Faire chaque mois le point sur la progression du Client au regard du plan défini. Gérer l accès aux Réseau Microsoft Enterprise Strategy. Étapes de l Évaluation : Identification des initiatives informatiques envisageables pour atteindre les objectifs stratégiques du Client. Analyse de ces initiatives et de leur impact sur les services informatiques et groupes d utilisateurs, visant à détecter les dépendances et à déterminer si les efforts et les investissements requis justifient la poursuite de la planification. Sélection, confirmation et hiérarchisation des initiatives à inclure dans le Plan de Prestation des Services d Architecture. Création du Rapport d Évaluation Final, recommandant au moins une initiative à inclure dans le Projet Enterprise Strategy Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 92 sur 194 Publication Octobre 2012

93 Déroulement d un Projet Enterprise Strategy : L Architecte d Entreprise aidera le Client à développer un plan pour atteindre les objectifs qu il s est fixés dans le cadre des initiatives sélectionnées et à migrer vers l environnement informatique visé en douceur et dans les meilleurs délais, pour rentabiliser au plus vite ses investissements. Services inclus dans un Projet Enterprise Strategy : Documentation des technologies Microsoft alignées sur les principaux objectifs du Client. Analyse des avantages et coûts potentiels pour chaque division ou département concerné par le projet. Création d un Document de Définition de l Architecture qui décrira l architecture fonctionnelle des applications et technologies, ainsi que les normes de spécification recommandées. Création d un Plan de Mesure qui décrira la méthode de mesure des progrès réalisés vis-à-vis des objectifs visés, les responsabilités de chacun et le calendrier des prestations. Application des meilleures pratiques de surveillance / gouvernance, d adoption et de mesure de Microsoft, en tenant compte des spécificités de l environnement du Client. Collaboration avec la direction de l entreprise du Client à la mise en place de mesures de gouvernance du programme. Contrôle régulier des progrès réalisés par le Client vis-à-vis des objectifs fixés. Avantages du Programme Les avantages suivants sont disponibles pendant toute la durée du Programme : Réseau Enterprise Strategy : le Programme Enterprise Strategy repose également sur l intervention des chercheurs et développeurs de Microsoft, ainsi que des experts de ses différents départements. Les Architectes d Entreprise ont recours à cette expertise pour s assurer de fournir aux clients les meilleurs conseils pratiques et recommandations sur les technologies et architectures de référence de Microsoft. La Bibliothèque Microsoft Enterprise Strategy donne également accès à des recommandations fondées sur les meilleurs pratiques et à des supports et outils associés pour accélérer la concrétisation des engagements pris envers les clients dans le cadre du Programme Enterprise Strategy. Bibliothèque Enterprise Strategy : cette bibliothèque inclut une vaste collection de supports, notamment des rapports de veille sectorielle et outils d évaluation en banc d essais, ainsi que de la documentation sur les modèles et méthodes de référence Enterprise Architecture et Technology Architecture. L Architecte d Entreprise s appuie sur les contenus et outils alignés sur les besoins de son Client. Ateliers de Veille : destinés aux cadres dirigeants, ces ateliers d une journée maximum ont généralement lieu dans les bureaux régionaux de la filiale locale de Microsoft. Leur objectif est de sensibiliser les décideurs stratégiques et informatiques du Client aux attraits des technologies émergentes et de la veille sectorielle pour son entreprise. Les frais de participation à ces ateliers sont à la charge du Client. Briefings Stratégiques : ces conférences Web internationales d une heure visent à informer les décideurs stratégiques et informatiques sur les perspectives commerciales et industrielles du moment, les tendances technologiques et le point de vue de Microsoft sur certaines problématiques actuelles. Le Client peut également visionner les enregistrements des Briefings Stratégiques précédents. Conférence Strategic Architect Forum : accessible uniquement sur invitation, cette conférence client pour architectes en chef et dirigeants est exclusivement réservée à nos clients internationaux du programme Enterprise Strategy. Elle offre aux architectes en chef l occasion de découvrir les défis de nos plus gros clients et de débattre des moyens envisageables pour les relever avec des homologues et des dirigeants de Microsoft. Les frais de participation à cette conférence sont à la charge du Client. Complément Enterprise Strategy : les clients peuvent acheter des modules de 200 heures de ressources Enterprise Strategy pour optimiser la capacité d exécution de leurs Projets Enterprise Strategy. Le Complément Enterprise Strategy se destine aux Clients ayant acquis des services Enterprise Strategy Connect, Enterprise Strategy Foundation ou Portefeuille Enterprise Strategy Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 93 sur 194 Publication Octobre 2012

94 Prestations n entrant pas dans le champ d application. Le Programme Enterprise Strategy fournit exclusivement des conseils et des recommandations sur le déploiement et l utilisation des technologies Microsoft. Le Client est entièrement libre d appliquer ou non les conseils et recommandations fournis par Microsoft. Microsoft ne se porte pas garant des résultats obtenus par le Client du fait de l application de ses conseils et recommandations. Aucune licence logicielle n est fournie dans le cadre du Programme. Les prestations de l Architecte d Entreprise n incluent pas le déploiement des logiciels, la résolution des problèmes ou l assistance au dépannage, la révision de codes sources non fournis par Microsoft ni aucun conseil technique ou architectural n entrant pas dans le cadre de l Évaluation ci-avant mentionnée. Concernant les codes sources non fournis par Microsoft, nos prestations se limiteront uniquement à l analyse de données binaires, telles que le vidage du processus ou la trace du moniteur réseau. Responsabilités du Client. L efficacité du Programme Enterprise Strategy et l exécution par Microsoft de ses engagements sont conditionnés par le respect par le Client de ses obligations tout au long du Programme, y compris, sans limitation, ses obligations de : mettre à notre disposition les représentants, le personnel informatique et les ressources exigés, y compris, sans limitation, les équipements matériels et logiciels, la connexion Internet et l espace de travail ; fournir des informations exactes et complètes dans les meilleurs délais ; fournir un accès aux informations nécessaires sur son entreprise ; assumer ses responsabilités de façon efficace et en temps voulu ; et s assurer que la direction prenne des décisions et fournisse des approbations dans les délais. Conditions générales supplémentaires Droits d utilisation, de propriété et de licence. Correctifs. Les Correctifs éventuellement fournis au Client par Microsoft dans le cadre de l exécution des prestations sont concédés sous licence conformément aux conditions de licence applicables au Produit auquel ils sont associés. Si les Correctifs ne sont pas fournis pour un Produit particulier, toutes autres conditions d utilisation accompagnant les Correctifs et fournies par Microsoft s appliquent. Si ces conditions d utilisation ne sont pas fournies, une licence d utilisation non exclusive, pour la durée des droits de propriété intellectuelle et intégralement payée est concédée au Client, l autorisant ainsi à utiliser et à reproduire les Correctifs exclusivement à des fins internes. Le Client n est pas autorisé à modifier les Correctifs, à en changer le nom de fichier ou à les associer à du code informatique non fourni par Microsoft. Œuvres Préexistantes. Tous les droits sur le code informatique ou sur la documentation écrite ne se basant pas sur le code, élaboré ou obtenu de toute autre manière par ou pour les parties ou leurs Affiliés en dehors du cadre de ce contrat (les «Œuvres Préexistantes») restent l entière propriété de la partie fournissant les Œuvres Préexistantes. Pendant la prestation de Services, chacune des parties concède à l autre (et aux fournisseurs de Microsoft, le cas échéant) une licence provisoire et non exclusive lui permettant d utiliser, de reproduire et de modifier l une quelconque de ses Œuvres Préexistantes fournies à l autre partie, exclusivement pour remplir ses obligations dans le cadre des Services. Sauf accord contraire expressément écrit entre les parties, Microsoft concède au Client, à compter du paiement de l intégralité des montants dus, une licence non exclusive, perpétuelle et intégralement payée permettant au Client d utiliser, de reproduire et de modifier (le cas échéant) toute Œuvre Préexistante de Microsoft fournie au Client dans le cadre d un Livrable, uniquement sous la forme fournie au Client et exclusivement pour les besoins professionnels du Client. La licence de l Œuvre Préexistante de Microsoft est concédée sous réserve que le Client se conforme aux termes du présent contrat. Développements. Dès le paiement de l intégralité des montants dus, Microsoft concède au client la copropriété sur le code informatique ou la documentation écrite ne se basant pas sur le code (autre que les Produits, Correctifs ou Œuvres Préexistantes) que Microsoft a développé ou qui a été développé en collaboration avec le Client et qui a été laissé au Client à l issue d une prestation de Services (les «Développements»). Chacune des parties sera seule propriétaire de toute modification qu elle effectue à partir des Développements. Le Client s engage à exercer ses droits sur les Développements pour ses besoins professionnels internes exclusivement, et à ne pas revendre ni distribuer les Développements à des tiers Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 94 sur 194 Publication Octobre 2012

95 Documents. Tous les droits sur la documentation développée par Nos soins (autre que le code logiciel) et qui est fournie aux clients dans le cadre des services de support et de support professionnel Windows Azure (la «Documentation») sont Notre propriété, sauf dans la mesure où il s agit des Œuvres Préexistantes des clients. Nous concédons aux clients une licence non exclusive, valable pour la durée des droits de propriété intellectuelle et intégralement payée leur permettant d utiliser, de reproduire et de modifier la Documentation uniquement pour leurs besoins professionnels internes, sans obligation de facturation ou de paiement des droits d auteur. Les clients sont autorisés à concéder en sous-licence à leurs Affiliés les droits concédés par les présentes. Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés. Code échantillon. Microsoft concède aux clients un droit non exclusif, valable pour la durée des droits de propriété intellectuelle et libre de redevance leur permettant d utiliser et de modifier tout code logiciel que Nous fournissons à des fins d illustration (le «Code Échantillon»), et de reproduire et de distribuer du Code Échantillon sous forme de code objet, à condition que les clients acceptent : (i) de ne pas utiliser Nos noms, logos ou marques commerciales pour commercialiser leur produit logiciel auquel le Code Échantillon est intégré ; (ii) d inclure une mention de droits d auteur valable sur leur produit logiciel auquel le Code Échantillon est intégré ; et (iii) de Nous indemniser, garantir et défendre, ainsi que Nos fournisseurs, contre toute réclamation ou action en justice, y compris pour les honoraires d avocats et de conseils, qui résulterait de l utilisation ou de la distribution du Code Échantillon. Restrictions relatives aux licences Open Source. Étant donné que certaines conditions de licence établies par des tiers requièrent que le code informatique soit généralement (i) divulgué sous forme de code source aux tiers ; (ii) concédé sous licence à des tiers en vue de créer des œuvres dérivées ; ou (iii) redistribuable gratuitement à des tiers (collectivement, les «Conditions de Licence Open Source»), les droits de licence que chaque partie a concédés sur tout code informatique (ou tout élément de propriété intellectuelle qui y est associé) ne comprennent pas l autorisation, le droit, la faculté ou le pouvoir d incorporer, de modifier, d associer et / ou de distribuer le code informatique en question avec tout autre code informatique d une quelconque manière qui aurait pour effet de soumettre le code informatique de l autre partie aux Conditions de Licence Open Source. En outre, chaque partie garantit qu elle ne fournira ni ne donnera à l autre partie aucun code informatique qui serait régi par les Conditions de Licence Open Source. Droits des affiliés. Le Client est autorisé à sous-concéder à ses Affiliés les droits sur les Livrables visés dans le présent paragraphe, mais les Affiliés du Client ne sont pas autorisés à les sous-concéder et doivent les utiliser conformément aux conditions de licence exposées dans le présent contrat. Droits réservés. Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés dans le présent article sont réservés. Garanties, exclusions et limitations de responsabilité. Garantie relative aux Prestations. Microsoft garantit que toutes les prestations seront exécutées de manière professionnelle et avec diligence. AUCUNE AUTRE GARANTIE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA RÉGLEMENTATION APPLICABLE, MICROSOFT EXCLUT TOUTE DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION EXPRESSE, IMPLICITE OU LÉGALE, AUTRE QUE CELLES EXPRESSÉMENT EXPOSÉES DANS LE PRÉSENT ACCORD. CETTE EXCLUSION COMPREND TOUTES LES DÉCLARATIONS OU GARANTIES DE PROPRIÉTÉ, D ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE QUALITÉ OU DE RÉSULTAT SATISFAISANT, DE QUALITÉ MARCHANDE ET D ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER CONCERNANT LES CONSEILS, RECOMMANDATIONS, CORRECTIFS, LIVRABLES ET DOCUMENTS ASSOCIÉS QUE MICROSOFT ET SES AFFILIÉS, FOURNISSEURS ET PRESTATAIRES FOURNISSENT DANS LE CADRE DE LA PRESTATION DES SERVICES. Limitation de responsabilité. Dans toute la mesure permise par la réglementation applicable, la responsabilité de Microsoft pour les dommages directs est limitée au montant que le Client aura payé pour les Services à l origine des réclamations au cours des 12 mois précédant les réclamations Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 95 sur 194 Publication Octobre 2012

96 ABSENCE DE RESPONSABILITÉ POUR CERTAINS DOMMAGES. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA RÉGLEMENTATION APPLICABLE, NI LES PARTIES NI LEURS AFFILIÉS, FOURNISSEURS OU PRESTATAIRES NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE ACCESSOIRE (Y COMPRIS, DE MANIÈRE NON LIMITATIVE, TOUT DOMMAGE CONSÉCUTIF, SPÉCIAL OU INCIDENT, TOUTE PERTE DE BÉNÉFICES OU DE CHIFFRE D AFFAIRES, TOUTE INTERRUPTION D ACTIVITÉ OU TOUTE PERTE D INFORMATIONS COMMERCIALES) RÉSULTANT DU PRÉSENT CONTRAT, MÊME S ILS ONT ÉTÉ PRÉVENUS DE L ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES OU SI CETTE ÉVENTUALITÉ ÉTAIT PRÉVISIBLE. CETTE EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ NE S APPLIQUE PAS À LA RESPONSABILITÉ DE CHACUNE DES PARTIES ENVERS L AUTRE EN CAS DE VIOLATION DES OBLIGATIONS DE CONFIDENTIALITÉ OU DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE L AUTRE PARTIE. Application. Sauf stipulation expresse dans les présentes, les limitations et exclusions de responsabilité prévues dans le présent contrat s appliquent quel que soit le fondement de la responsabilité invoquée : manquement aux termes du contrat, responsabilité délictuelle (notamment en cas de négligence), responsabilité sans faute, violation de garantie ou autre responsabilité Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 96 sur 194 Publication Octobre 2012

97 SECTION 9 CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES Licences d accès client (CAL) et licences de gestion client (ML) Transition entre CAL Utilisateur et CAL Dispositif Les clients disposant d une Software Assurance active pour les CAL peuvent transiter des CAL Utilisateur en CAL Dispositif et vice-versa au moment du renouvellement de leur Software Assurance. Cette transition ne modifie pas l édition de la CAL (par exemple, Standard ou Entreprise). Veuillez vous référer aux Notes relatives aux Produits pour connaître les conditions applicables aux produits individuels. Transition entre ML Utilisateur et client OSE Les clients disposant d une Software Assurance active pour les ML client peuvent transiter d une ML Utilisateur à une ML OSE et vice-versa au moment du renouvellement de leur Software Assurance. Veuillez vous référer aux Notes relatives aux Produits individuels pour plus de détails. Renouvellement Si des CAL Utilisateur et des CAL Dispositif sont disponibles, les clients peuvent renouveler la Software Assurance pour l un ou l autre type de CAL. Les droits d utilisation des logiciels pour le type de CAL pour laquelle la Software Assurance a été commandée détermine la façon dont les CAL peuvent être affectées et utilisées. Les clients ayant conclu un Accord de Mise en Œuvre Entreprise et qui choisissent de commander une Software Assurance pour les CAL Utilisateur peuvent acheter des CAL en fonction de leur nombre d utilisateurs. Veuillez vous référer aux notes relatives aux produits individuels pour plus de détails. CAL en surplus La transition entre CAL Utilisateur et Dispositif, autorisée selon les termes ci-dessus, peut aboutir à des CAL en surplus. Les clients peuvent réaffecter les CAL en surplus lorsque leur nombre d utilisateurs ou de dispositifs augmente. Au moment du renouvellement, ils peuvent choisir de conserver la Software Assurance pour les CAL en surplus. Les clients ne sont pas autorisés à renouveler ultérieurement la Software Assurance pour les CAL en surplus dont la couverture a expiré. ML en surplus La transition entre ML Utilisateur et ML client OSE, autorisée selon les termes ci-dessus, peut aboutir à des ML en surplus. Les clients peuvent réaffecter les ML en surplus lorsque leur nombre d utilisateurs ou d environnements de système d exploitation gérés augmente. Au moment du renouvellement, ils peuvent choisir de conserver la Software Assurance pour les ML en surplus. Les clients ne sont pas autorisés à renouveler ultérieurement la Software Assurance pour les ML en surplus dont la couverture a expiré. Preuve de licence Le droit de migrer vers des CAL Utilisateur et de les utiliser est attesté par la présente Liste des Produits, les souscriptions à la Software Assurance du client et les CAL sousjacentes. Le droit de migrer vers des ML Utilisateur et de les utiliser est attesté par la présente Liste des Produits, les souscriptions à la Software Assurance du client et les ML sous-jacentes. Restrictions relatives au contrôle des éléments de chiffrement L exportation de certains produits Microsoft hors des États-Unis est assujettie au contrôle des éléments de chiffrement («EI Controls») selon les dispositions des Export Administration Regulations du ministère américain du commerce (U.S. Commerce Department, Bureau of Export Administration (BXA)). Des informations supplémentaires sont disponibles sur le site Internet : Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 97 sur 194 Publication Octobre 2012

98 Packs multi-langue (MLP), Fonctionnalité d interface utilisateur multi-langue (MUI) et nouveaux droits relatifs aux langues Les packs et les interfaces utilisateur multi-langue permettent aux clients d exécuter des versions linguistiques différentes des produits concédés sous licence et de passer d une langue à l autre. Les droits relatifs à l utilisation des packs et des interfaces utilisateur multi-langue varient en fonction du produit, du programme et du type de licence. Pour la plupart des produits serveur (par exemple, Windows Server), l interface utilisateur multilangue est incluse avec le produit de base. Les clients qui disposent d une licence pour ces produits peuvent utiliser l interface utilisateur multi-langue conformément aux droits d utilisation de ces produits. Pour les produits Office System (autres que des serveurs) et les suites, à compter du 1er octobre 2008, le droit d utilisation du pack multi-langue est concédé aux clients qui ont souscrit une Software Assurance active pour les licences éligibles (reportez-vous à la section 6 pour plus d informations à ce sujet). Dans le cadre de certains programmes (par exemple, Select), les packs multi-langue des produits Office System et des suites continuent d être disponibles séparément, hors Software Assurance. Dans le cas de Windows 8, l interface utilisateur multi-langue est incluse avec Windows 8 Pro. Les versions linguistiques avec lesquelles les clients sont autorisés à utiliser aussi les packs et les interfaces utilisateur multi-langue varient selon le programme, le produit et la région. À compter du 1 er octobre 2008, les clients qui sont autorisés à utiliser les packs et les interfaces utilisateur multi-langue au titre d un Contrat Entreprise, d un Contrat Souscription Entreprise, d un contrat Open Value (couvrant l ensemble de l entreprise) ou d un Contrat Open Value Souscription peuvent utiliser ces fonctionnalités avec les produits concédés sous licence dans toutes les versions linguistiques, nonobstant toutes les restrictions prévues dans ces contrats interdisant l utilisation de certaines langues. Les clients qui sont autorisés à utiliser les packs et les interfaces utilisateur multi-langue au titre de contrats autres qu un Contrat Entreprise ou qu un contrat Open Value (couvrant l ensemble de l entreprise) (avec le produit de base ou par le biais d une Software Assurance) restent assujettis aux restrictions (le cas échéant) exposées dans leur contrat et interdisant l utilisation de certaines langues. Par exemple, si dans un pays, une version linguistique d un produit est concédée sous licence à un prix différent dans la liste des prix du client, le droit de ce client d utiliser d autres versions linguistiques à la place de cette version (avec ou sans pack ou interface utilisateur multi-langue) peut être limité. Les clients sont invités à relire leur Contrat de Licence ou à consulter leur revendeur ou Responsable de Compte Microsoft pour s informer plus précisément des droits d utiliser d autres langues qui leur sont concédés. Licences indépendantes de la plate-forme Microsoft Office Standard, Office Professionnel Plus, Word, Excel, PowerPoint, Outlook, Lync, Office pour Mac, Word pour Mac, Excel pour Mac, PowerPoint pour Mac, Lync pour Mac et Outlook pour Mac sont des licences «indépendantes de la plateforme». Une licence indépendante de la plate-forme permet d utiliser un produit sur toute plate-forme d ordinateur (par exemple PC, Macintosh) où est exécuté le logiciel, sous réserve que la version utilisée soit la même que la version d origine concédée sous licence ou une version antérieure. Par exemple, un client disposant d une licence Office 2011 Standard pour Mac peut choisir d utiliser cette licence pour exécuter Office 2010 Standard pour Windows. Les composants d une suite de Produits peuvent varier en fonction de la version des plateformes. Vous pouvez n utiliser que les composants de la suite que vous choisissez de déployer. Par exemple, si vous utilisez une licence Office 2011 Standard pour Mac afin d exécuter Office 2010 Standard, vous ne pouvez exécuter que les composants inclus dans Office 2010 Standard. Vous n aurez pas le droit d exécuter Lync mais pourrez exécuter OneNote Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 98 sur 194 Publication Octobre 2012

99 De plus, une Software Assurance active pour une licence indépendante de la plate-forme autorise un client à utiliser à la place du produit concédé sous licence, la version la plus récente de la version de plate-forme du produit qui est mise à disposition pendant la durée de la Software Assurance (sous réserve des restrictions relatives aux composants exposées ci-dessus). Par exemple, un client qui dispose d une Software Assurance active pour une licence Office pour Mac est autorisé à utiliser, à la place de Microsoft Office pour Mac, la version la plus récente de l édition correspondante de Microsoft Office pour Windows qui est mise à disposition pendant la période de couverture. Microsoft SQL Server est une licence «indépendante de la plate-forme». Une licence indépendante de la plate-forme permet d utiliser un produit spécifique sur toute plate-forme d ordinateur où est exécuté le logiciel, sous réserve que cette version soit la même que la version d origine concédée sous licence ou une version antérieure. De plus, un client qui souscrit une licence indépendante de la plate-forme sous une Software Assurance est autorisé à utiliser la version la plus récente de ce produit spécifique qui est mise à disposition au cours de la durée de la Software Assurance, indépendamment de la plateforme (sous réserve qu une seule version soit installée / utilisée à la fois). Clé de produit de Licence en Volume. Les clés de produit permettent aux organisations d utiliser les logiciels et les produits sous licence. Toutes les clés de produit sont fournies à un client au titre d un contrat de licence spécifique. Pour obtenir vos clés de produit, rendez-vous sur le site Web du Centre de Gestion des Licences en Volume Microsoft (VLSC). Vous pouvez également appeler le Centre d activation des Licences en Volume Microsoft. Pour consulter la liste des produits sous Licence en Volume qui nécessitent des clés de produit et pour plus d informations, rendez-vous à l adresse : Certains produits sous Licence en Volume ne nécessitent pas de clé de produit. Le cas échéant, ils ne figurent pas dans la liste. Remarque : les clés de produit sont exclusivement attribuées à votre organisation, pour une utilisation au sein de celle-ci uniquement. Vous êtes responsable de toute utilisation non autorisée des clés de produits émises au titre de votre contrat. Vous devez prendre des mesures appropriées pour protéger vos clés. Ne divulguez pas vos clés de produit à des parties non autorisées Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 99 sur 194 Publication Octobre 2012

100 NOTES RELATIVES AUX PRODUITS Groupe des Produits Applications 1 Bing Maps Desktop with Enhanced Content Pack Services de build requis. Bing Maps Desktop with Enhanced Content Pack nécessite les services de build de Vexcel, la filiale de Microsoft spécialisée dans les technologies à base de données géospatiales. D autres services de formation, de support et de maintenance facultatifs sont également disponibles. Pour plus d informations, consultez la page 2 Expression Studio Web Professional 4, Expression Studio Ultimate 4, Expression Encoder Pro 4 Expression Studio Web Professional 4 La gamme de produits Expression a changé de nom. Seul le nom du produit a changé, les versions 3 et 4 du logiciel sont identiques. Par conséquent, les clients disposant de licences pour les produits version 3 seront considérés détenteurs de licences pour les produits version 4 correspondants (comme indiqué ci-dessous) et pourront utiliser les logiciels dénommés version 4 au lieu des logiciels labellisés version 3. Le droit d utiliser le logiciel reste soumis aux conditions générales du Contrat de Licence en Volume du client et aux droits d utilisation du logiciel tels que complétés par la présente note relative au produit. Le changement de nom ne prolonge pas la garantie ni aucune des obligations de support de Microsoft dans le cadre de la Software Assurance des produits. Ancien nom du produit Nouveau nom du produit Abonnement Expression Professional Expression Studio Ultimate 4 + Expression Encoder Pro 4 Expression Studio 3 Expression Studio Ultimate 4 + Expression Encoder Pro 4 Expression Web 3 Expression Studio Web Professional 4 Expression Encoder 3 Expression Encoder Pro 4 Expression Studio Ultimate 4 La gamme de produits Expression a changé de nom. Seul le nom du produit a changé, les versions 3 et 4 du logiciel sont identiques. Par conséquent, les clients disposant de licences pour les produits version 3 seront considérés détenteurs de licences pour les produits version 4 correspondants (comme indiqué ci-dessous) et pourront utiliser les logiciels dénommés version 4 au lieu des logiciels labellisés version 3. Le droit d utiliser le logiciel reste soumis aux conditions générales du Contrat de Licence en Volume du client et aux droits d utilisation du logiciel tels que complétés par la présente note relative au produit. Le changement de nom ne prolonge pas la garantie ni aucune des obligations de support de Microsoft dans le cadre de la Software Assurance des produits. Expression Encoder Pro 4 La gamme de produits Expression a changé de nom. Seul le nom du produit a changé, les versions 3 et 4 du logiciel sont identiques. Par conséquent, les clients disposant de licences pour les produits version 3 seront considérés détenteurs de licences pour les produits version 4 correspondants (comme indiqué ci-dessous) et pourront utiliser les logiciels dénommés version 4 au lieu des logiciels labellisés version 3. Le droit d utiliser le logiciel reste soumis aux conditions générales du Contrat de Licence en Volume du client et aux droits d utilisation du logiciel tels que complétés par la présente note relative au produit. Le changement de nom ne prolonge pas la garantie ni aucune des obligations de support de Microsoft dans le cadre de la Software Assurance des produits Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 100 sur 194 Publication Octobre 2012

101 3 Lync 2010 Droit de migration pour Expression Blend 3 En outre, nous arrêtons Expression Blend 3. Les clients disposant d une Licence en Volume et qui ont souscrit une Software Assurance pour Expression Blend 3 pourront utiliser le logiciel Expression Studio Ultimate 4 (et toute version ultérieure du logiciel Expression Ultimate disponible pendant la durée de la couverture) à la place de leurs copies sous licence d Expression Blend 3. Le droit d utiliser Expression Ultimate au titre de cette offre expire à l expiration du droit d utiliser Expression Blend 3. Les conditions générales du Contrat de Licence en Volume du client, la présente note relative au produit et les droits d utilisation du logiciel Expression Ultimate régissent son utilisation du logiciel. Ce droit est attesté par cette note relative au produit, la preuve de ses licences d Expression Blend 3 et les contrats du client. Chemin de migration de la Software Assurance pour Office Communicator 2007 R2. Le successeur d Office Communicator 2007 R2 est Lync Lync 2011 pour Mac Chemin de migration de la Software Assurance pour Communicator 2011 pour Mac. Le successeur de Communicator 2011 pour Mac est Lync 2011 pour Mac. 5 Systèmes d Exploitation MSDN Éligibilité de la Software Assurance : Les clients dont la Software Assurance expire pour les licences des produits suivants sont éligibles au renouvellement de leur couverture sous la forme d une Software Assurance de Système d Exploitation MSDN. Visual Studio Ultimate avec MSDN Visual Studio Premium avec MSDN Visual Studio Professional avec MSDN Visual Studio Professional avec MSDN Embedded Visual Studio Test Professional avec MSDN Visual Studio Professional avec MSDN Professional Visual Studio Professional avec MSDN Premium Visual Studio Team System Team Suite avec MSDN Premium Visual Studio Team System Test avec MSDN Premium Visual Studio Team System Development avec MSDN Premium Visual Studio Team System Architecture avec MSDN Premium Visual Studio Team System Database avec MSDN Premium Systèmes d Exploitation MSDN Clients possédant un abonnement contracté auprès d un détaillant pour l un des logiciels ci-dessus Services d abonnement : Les services d abonnement MSDN, qui peuvent couvrir des téléchargements, clés de produit, avantages Windows Azure, formations en ligne, services de support technique, avantages Windows Store et autres services, ne sont disponibles que pendant la durée de validité de l abonnement. 6 Office 2011 Standard pour Mac Office 2011 Standard pour Mac : Une Licence Office 2011 Standard pour Mac comprend les programmes suivants : Lync 2011 pour Mac, Excel 2011 pour Mac, Outlook 2011 pour Mac, Apps Web Office 2010, PowerPoint 2011 pour Mac et Word 2011 pour Mac Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 101 sur 194 Publication Octobre 2012

102 Impossibilité de dissocier Microsoft Office 2011 Standard pour Mac : Office 2011 Standard pour Mac comprend plusieurs produits proposés au titre d une seule licence. Il n est pas permis de dissocier les logiciels pour les utiliser sur plus d un ordinateur. Droits d utilisation de Lync 2011 pour Mac : Les clients qui achètent Office 2011 Standard pour Mac à compter du 1er octobre 2011 disposeront d une suite Office incluant Lync 2011 au lieu de Communicator 2011 pour Mac. Les clients détenteurs d une Software Assurance active pour Office 2011 Standard pour Mac à compter du 1er octobre 2011 sont libres d utiliser Communicator 2011 pour Mac ou de passer à Lync 2011 pour Mac. Licence Work at Home (WAH) disponible pour les clients Select et Select Plus Droits Supplémentaires au titre des Droits d Utilisation Itinérante pour la Software Assurance : Les utilisateurs éligibles pour l accès et l utilisation du logiciel au titre des Droits d Utilisation Itinérante des Droits d Utilisation de Logiciels bénéficient d une option supplémentaire. Ils peuvent installer le logiciel sur un lecteur USB et l utiliser sur ce lecteur USB à l aide d un dispositif tiers éligible quand ils se trouvent en dehors des locaux du client et de ses affiliés. Les conditions générales du document «Office 2013, Project 2013, Visio 2013 Droits d Utilisation Itinérante» dans le cadre des Droits d Utilisation de Logiciels, tels que complétés par ces conditions générales, régissent l utilisation du logiciel par les utilisateurs au titre de cette option. Reportez-vous au document «Office 2013, Project 2013, Visio Droits d Utilisation Itinérante» dans les Droits d Utilisation de Logiciels Microsoft (PUR) à l adresse : (en anglais). 7 Pack multilingue Office 2010 Droit de passage à une version antérieure du Pack multilingue Office 2010 : Les clients qui participent à un programme de licences en volume et possèdent une licence Pack Multilingue Office 2010 et une licence pour l un des produits suivants : Office Standard 2010 Office Professionnel Plus 2010 Project Standard 2010 Project Professional 2010 Visio Standard 2010 Visio Professional 2010 peuvent utiliser la version Anglais / Multilingue d une version antérieure du produit à la place de la version sous licence. L utilisation de la version antérieure d un produit est régie par les droits d utilisation des logiciels de la version 2010 du produit. Ces droits expirent lorsque les droits du client relatifs au Pack Multilingue Office 2010 ou aux produits 2010 indiqués ci-dessus expirent. 8 Office Professionnel Plus 2010 Licence Work at Home (WAH) disponible pour les clients Select et Select Plus Licence Work at Home (WAH) disponible pour les clients Contrat Entreprise Office Professionnel Plus 2010 : Une Licence Office Professionnel Plus 2010 comprend les programmes suivants : Access 2010, Office Communicator 2007 R2, Excel 2010, InfoPath 2010, OneNote 2010, Outlook 2010, Outlook 2010 avec Gestionnaire de contacts professionnels, Office Web Apps 2010, PowerPoint 2010, Publisher 2010, SharePoint Workspace 2010 et Word Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 102 sur 194 Publication Octobre 2012

103 Impossibilité de dissocier Office Professionnel Plus 2010 : Microsoft Office Professionnel Plus 2010 comprend plusieurs produits proposés au titre d une seule licence. Il n est pas permis de dissocier les logiciels pour les utiliser sur plus d un ordinateur. Droits d utilisation de Lync 2010 : Les clients qui font l acquisition d Office Professional Plus 2010 après le 1er décembre 2010 se verront remettre une suite Office incluant Lync 2010 au lieu d Office Communicator 2007 R2. Les clients qui ont souscrit une Software Assurance pour Office Professional Plus 2010 active au 1er décembre 2010 peuvent utiliser Office Communicator 2007 R2 ou migrer vers Lync Chemin de migration de la Software Assurance pour Office Entreprise 2007 : Les clients qui ont souscrit une Software Assurance pour Office Entreprise 2007 active à la date du téléchargement d Office Professionnel Plus 2010 peuvent utiliser Office Professionnel Plus 2010 à la place de Office Entreprise Le droit d utiliser Office Professionnel Plus 2010 au titre de cette offre prend fin à l expiration du droit d utiliser Office Entreprise 2007 au titre des licences éligibles correspondantes. L utilisation d Office Professionnel Plus 2010 est régie par les droits d utilisation d Office Professionnel Plus 2010 et les conditions générales du contrat de licence en volume du client. Cette note relative au produit et la preuve correspondante de licence du client octroient à ce dernier le droit d utiliser Office Professionnel Plus 2010 au titre de cette offre. À l expiration de la Software Assurance pour Office Entreprise 2007, le client peut acheter une Software Assurance pour Office Professionnel Plus 2010 sans avoir à acheter séparément une nouvelle licence. Chemin de migration de la Software Assurance pour Office Édition PME 2007 : Les clients qui ont souscrit une Software Assurance pour Office Édition PME 2007 active à la date du téléchargement de Office Professionnel Plus 2010 peuvent utiliser Office Professionnel Plus 2010 à la place de Office Édition PME Le droit d utiliser Office Professionnel Plus 2010 au titre de cette offre prend fin à l expiration du droit d utiliser Office Édition PME 2007 au titre des licences éligibles correspondantes. L utilisation d Office Professionnel Plus 2010 est régie par les droits d utilisation d Office Professionnel Plus 2010 et les conditions générales du contrat de licence en volume du client. Cette note relative au produit et la preuve correspondante de licence du client octroient à ce dernier le droit d utiliser Office Professionnel Plus 2010 au titre de cette offre. À l expiration de la Software Assurance pour Office Édition PME 2007, le client peut acheter une Software Assurance pour Office Professionnel Plus 2010 sans avoir à acheter séparément une nouvelle licence. Droit relatif au passage à une version antérieure pour Office Professionnel Plus 2010 : Les clients ayant souscrit une Software Assurance et déployé uniquement Office Entreprise 2007 (clients qui n utilisent pas une quelconque autre édition d Office dans leur entreprise, par exemple) qui souhaitent couvrir davantage d utilisateurs par une licence pour Office Entreprise 2007 peuvent acheter des licences pour Office Professional Plus 2010 et passer à Office Entreprise 2007 (la version antérieure). Ce passage d Office Professional Plus 2010 à la version antérieure Office Entreprise 2007 n est autorisé que dans ces conditions. Les clients ayant souscrit une Software Assurance et déployé uniquement Office PME 2007 (clients qui n utilisent pas une quelconque autre édition d Office dans leur entreprise, par exemple) qui souhaitent couvrir davantage d utilisateurs par une licence pour Office PME 2007 peuvent acheter des licences pour Office Professional Plus 2010 et passer à Office PME 2007 (la version antérieure). Ce passage d Office Professional Plus 2010 à la version antérieure Office PME 2007 n est autorisé que dans ces conditions. Contrat Campus et School : Les Établissements disposant de SL Utilisateur pour l Abonnement Office Professionnel Plus attribuées à l ensemble de leurs enseignants et employés sont autorisés à installer le logiciel Office Professionnel Plus 2010 dans les laboratoires ou les bibliothèques en accès libre de leur choix qui leur appartiennent. L utilisation de ce logiciel est soumise aux conditions de licence d Office Pro Plus Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 103 sur 194 Publication Octobre 2012

104 Droits Supplémentaires au titre des Droits d Utilisation Itinérante pour la Software Assurance : Les utilisateurs éligibles pour l accès et l utilisation du logiciel au titre des Droits d Utilisation Itinérante des Droits d Utilisation de Logiciels bénéficient d une option supplémentaire. Ils peuvent installer le logiciel sur un lecteur USB et l utiliser sur ce lecteur USB à l aide d un dispositif tiers éligible quand ils se trouvent en dehors des locaux du client et de ses affiliés. Les conditions générales du document «Office 2013, Project 2013, Visio 2013 Droits d Utilisation Itinérante» dans le cadre des Droits d Utilisation de Logiciels, tels que complétés par ces conditions générales, régissent l utilisation du logiciel par les utilisateurs au titre de cette option. Reportez-vous au document «Office 2013, Project 2013, Visio Droits d Utilisation Itinérante» dans les Droits d Utilisation de Logiciels Microsoft (PUR) à l adresse : (en anglais). 9 Office Standard 2010 Licence Work at Home (WAH) disponible pour les clients Select et Select Plus Licence Work at Home (WAH) disponible pour les clients Contrat Entreprise Office Standard 2010 : Une Licence Office Standard 2010 comprend les programmes suivants : Excel 2010, OneNote 2010, Outlook 2010, Outlook 2010 avec Gestionnaire de contacts professionnels, Office Web Apps 2010, PowerPoint 2010, Publisher 2010 et Word Impossibilité de dissocier Microsoft Office Standard 2010 : Office Standard 2010 comprend plusieurs produits proposés au titre d une seule licence. Il n est pas permis de dissocier les logiciels pour les utiliser sur plus d un ordinateur. Droits Supplémentaires au titre des Droits d Utilisation Itinérante pour la Software Assurance : Les utilisateurs éligibles pour l accès et l utilisation du logiciel au titre des Droits d Utilisation Itinérante des Droits d Utilisation de Logiciels bénéficient d une option supplémentaire. Ils peuvent installer le logiciel sur un lecteur USB et l utiliser sur ce lecteur USB à l aide d un dispositif tiers éligible quand ils se trouvent en dehors des locaux du client et de ses affiliés. Les conditions générales du document «Office 2013, Project 2013, Visio 2013 Droits d Utilisation Itinérante» dans le cadre des Droits d Utilisation de Logiciels, tels que complétés par ces conditions générales, régissent l utilisation du logiciel par les utilisateurs au titre de cette option. Reportez-vous au document «Office 2013, Project 2013, Visio Droits d Utilisation Itinérante» dans les Droits d Utilisation de Logiciels Microsoft (PUR) à l adresse : (en anglais). 10 Abonnement Office Professionnel Plus (SL Utilisateur) Contrat Campus et School : Si l Établissement souscrit un Abonnement Office Professionnel Plus, il doit acheter une licence pour chaque Utilisateur Éligible que compte son organisation. S il souscrit un Abonnement Office Professionnel Plus avec Option Étudiant, il doit acheter une licence pour chaque Étudiant que compte son organisation. Éligibilité du support : Les clients ayant souscrit un Contrat Entreprise ou Souscription Entreprise qui détiennent une licence d abonnement utilisateur (SL Utilisateur) pour Abonnements Office Professionnel Plus active et ont déployé Office Professionnel Plus 2010 dans le cadre de leur Contrat Entreprise ou Souscription Entreprise sont autorisés à installer le logiciel Office Professionnel Plus 2010 à la place du logiciel Abonnement Office Professionnel Plus sur leurs ordinateurs éligibles. Les clients ayant souscrit un Contrat Entreprise ou Souscription Entreprise qui détiennent une licence d abonnement utilisateur (SL Utilisateur) pour Abonnements Office Professionnel Plus active et ont déployé Office 2011 Standard pour Mac dans le cadre de leur Contrat Entreprise ou Souscription Entreprise sont autorisés à installer le logiciel Office 2011 Standard pour Mac à la place du logiciel Abonnement Office Professionnel Plus sur leurs ordinateurs éligibles Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 104 sur 194 Publication Octobre 2012

105 Dans tous les autres cas, les clients doivent utiliser le support Abonnement Office Professionnel Plus pour déployer le logiciel dans le cadre de leur SL Utilisateur pour Abonnement Office Professionnel Plus. Il s agit d une exception unique liée au lancement des Services en Ligne pour Abonnement Office Professionnel Plus. Les clients seront tenus de se conformer aux dispositions relatives à la mise à jour des Services en Ligne dès le lancement de la prochaine version. Pour en savoir plus sur les dispositions relatives à la mise à jour des Services en Ligne, reportez-vous aux Droits d Utilisation des Logiciels Microsoft (PUR) disponibles à l adresse (en anglais). Éligibilité du support avec Droits Windows To Go Dans le cadre du lancement des Droits Windows To Go, si l utilisateur auquel vous avez attribué une licence d Abonnement Office Professionnel Plus invoque le droit d utiliser le logiciel en vertu des Droits Windows to Go au lieu d installer une copie du logiciel fourni avec l Abonnement Office Professionnel Plus sur l un des cinq dispositifs autorisés conformément aux Droits d Utilisation de Logiciels applicables à l Abonnement Office Professionnel Plus, ledit utilisateur pourra installer une copie du logiciel Office Professionnel Plus sur le support USB utilisé pour les Droits Windows to Go et utiliser le logiciel Office Professionnel Plus sur tout dispositif sous licence à partir de ce support USB. Ce droit prend fin à l expiration de votre Abonnement Office Professionnel Plus. Droits de passage à une version antérieure : Il n existe aucune version antérieure des Services en Ligne pour Abonnement Office Professionnel Plus. Par conséquent, il n y a pas de droits de passage à une version antérieure. 11 Office Small Business Basic Get Genuine Nombre de licences limité : Un client et l ensemble de ses Affiliés sont autorisés à faire l acquisition de 50 licences au maximum pour Office Small Business Basics 2010 Get Genuine. Cette limite s applique si les entités font l acquisition de licences au titre d un seul contrat ou de plusieurs contrats. Droits de passage à une version antérieure : Il n existe aucune version antérieure de ce produit. Par conséquent, il n y a pas de droits de passage à une version antérieure. 12 Outlook 2011 pour Mac Chemin de migration de la Software Assurance pour Entourage 2008 pour Mac : Le successeur d Entourage 2008 pour Mac 2008 est Outlook 2011 pour Mac. 13 Project Professional 2010 CAL Project Server complémentaire : Les clients qui possèdent une licence Microsoft Project Professional 2010 se verront attribuer une CAL Dispositif Microsoft Project Server Le droit d accès à Microsoft Project Server 2010 au titre de cette CAL prend fin à l expiration de la Licence Project Professional correspondante. Les clients qui ont souscrit une Software Assurance active pour leur licence Project Professional auront une Software Assurance pour leurs CAL Project Server complémentaires. Cette couverture expirera à l expiration de la couverture Project Professional correspondante. Pour connaître toutes les conditions applicables à ces CAL, reportez-vous aux notes relatives au produit Project Server de ce document Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 105 sur 194 Publication Octobre 2012

106 Droits Supplémentaires au titre des Droits d Utilisation Itinérante pour la Software Assurance : Les utilisateurs éligibles pour l accès et l utilisation du logiciel au titre des Droits d Utilisation Itinérante des Droits d Utilisation de Logiciels bénéficient d une option supplémentaire. Ils peuvent installer le logiciel sur un lecteur USB et l utiliser sur ce lecteur USB à l aide d un dispositif tiers éligible quand ils se trouvent en dehors des locaux du client et de ses affiliés. Les conditions générales du document «Office 2013, Project 2013, Visio 2013 Droits d Utilisation Itinérante» dans le cadre des Droits d Utilisation de Logiciels, tels que complétés par ces conditions générales, régissent l utilisation du logiciel par les utilisateurs au titre de cette option. Reportez-vous au document «Office 2013, Project 2013, Visio Droits d Utilisation Itinérante» dans les Droits d Utilisation de Logiciels Microsoft (PUR) à l adresse : (en anglais). 14 Rental Rights pour Office Les licences Rental Rights concédées au titre de ces programmes sont uniquement des licences complémentaires. Ce ne sont pas des licences complètes. Par conséquent, chaque ordinateur auquel un client attribue une licence Rental Right doit posséder une licence lui permettant d exécuter l une des applications éligibles indiquées ci-dessous. Règles relatives aux applications éligibles (Chacune de ces conditions doit être remplie pour que la Licence de base puisse vous rendre éligible à la licence Rental Rights) : La licence de l application éligible doit être attribuée au même dispositif auquel la licence Rental Rights VL doit être attribuée. L application éligible doit être installée sur ce dispositif. Les applications éligibles par type de Programme sont les suivantes : Applications éligibles pour l achat de Rental Rights pour Office Standard OEM PIPC (Japon uniquement) Select / Select Plus Licence Open Office Standard 2010 X X Office Standard 2007 X X X Applications éligibles pour l achat de Rental Rights pour Office Professionnel Plus OEM PIPC (Japon uniquement) Select / Select Plus Licence Open Office Professionnel Plus 2010 X X Office Professionnel Plus 2007 X X Office Personal 2010 Office Famille et Petite entreprise 2010 Office Professionnel 2010 Les clients qui achètent une licence Rental Rights en plus d une licence pour une application éligible verront leurs droits au titre de la licence d application éligible étendus pour permettre l utilisation du même logiciel par un tiers. La licence Rental Rights n est pas une licence de passage à une édition supérieure du produit. Exception relative à la Software Assurance Les clients qui font l acquisition de licences Rental Rights ne sont pas éligibles à la Software Assurance pour licences Rental Rights ni aux licences logicielles éligibles sous-jacentes. X X X 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 106 sur 194 Publication Octobre 2012

107 15 SharePoint Workspace 2010 Chemin de migration de la Software Assurance pour Office Groove 2007 : Le successeur d Office Groove 2007 est SharePoint Workspace Visio 2010 Édition Premium Les clients participant à un programme de licences en volume qui ont souscrit une Software Assurance pour Visio Professional 2007 active au 1 er mai 2010 sont éligibles à une offre unique de migration pour utiliser Visio Premium 2010 à la place de Visio Professional Le droit d utiliser Visio Premium 2010 au titre de cette offre prend fin à l expiration du droit d utiliser Visio Professional 2007 au titre des licences éligibles correspondantes. L utilisation de Visio Premium 2010 est régie par les droits d utilisation de Visio Premium 2010 et par les conditions générales du contrat de licences en volume du client. Cette note relative au produit et la preuve correspondante de licence du client octroient à ce dernier le droit d utiliser Visio Premium 2010 au titre de cette offre. À l expiration de la Software Assurance pour Visio Professional 2007, le client peut acheter une Software Assurance pour Visio Premium 2010 sans avoir à acheter séparément une nouvelle licence ou continuer de renouveler sa Software Assurance pour Visio Professional Cette offre de migration unique ne s applique pas aux autres achats de Visio Professional 2010 effectués après le 1er mai Droits Supplémentaires au titre des Droits d Utilisation Itinérante pour la Software Assurance : Les utilisateurs éligibles pour l accès et l utilisation du logiciel au titre des Droits d Utilisation Itinérante des Droits d Utilisation de Logiciels bénéficient d une option supplémentaire. Ils peuvent installer le logiciel sur un lecteur USB et l utiliser sur ce lecteur USB à l aide d un dispositif tiers éligible quand ils se trouvent en dehors des locaux du client et de ses affiliés. Les conditions générales du document «Office 2013, Project 2013, Visio 2013 Droits d Utilisation Itinérante» dans le cadre des Droits d Utilisation de Logiciels, tels que complétés par ces conditions générales, régissent l utilisation du logiciel par les utilisateurs au titre de cette option. Reportez-vous au document «Office 2013, Project 2013, Visio Droits d Utilisation Itinérante» dans les Droits d Utilisation de Logiciels Microsoft (PUR) à l adresse : (en anglais). 17 Visual Studio 2012 Professional Chemin de migration de la Software Assurance pour Visual Studio LightSwitch 2011 : Les clients qui ont souscrit une Software Assurance pour Visual Studio LightSwitch 2011 active à la date de disponibilité en téléchargement de Visual Studio 2012 Professional peuvent utiliser Visual Studio 2012 Professional. Le droit d utiliser Visual Studio 2012 Professional au titre de cette offre prend fin à l expiration du droit d utiliser Visual Studio LightSwitch 2011 au titre des licences éligibles correspondantes. L utilisation de Visual Studio 2012 Professional est régie par les droits d utilisation de Visual Studio 2012 Professional et les conditions générales du contrat de licence en volume du client. Cette note relative au produit et la preuve correspondante de licence du client octroient à ce dernier le droit d utiliser Visual Studio 2012 Professional au titre de cette offre. 18 Visual Studio 2012 Professional avec MSDN Visual Studio Team Foundation Server 2012 L abonné est éligible à une licence serveur Visual Studio Team Foundation Server 2012 et à une CAL Utilisateur Team Foundation Server. L utilisation de la CAL est exclusivement réservée à l abonné. SQL Server Parallel Data Warehouse Developer L abonné est éligible à une licence SQL Server 2008 R2 Parallel Data Warehouse Developer Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 107 sur 194 Publication Octobre 2012

108 Chemin de migration de la Software Assurance pour Visual Studio 2010 Professional avec MSDN Embedded : Le successeur de Visual Studio 2010 Professional avec MSDN Embedded est Visual Studio 2012 Professional avec MSDN. Éligibilité de la Software Assurance : Les clients dont la Software Assurance expire pour les licences des produits suivants sont éligibles au renouvellement de leur couverture pour Visual Studio 2012 Professional avec MSDN : Visual Studio Ultimate avec MSDN Visual Studio Premium avec MSDN Visual Studio Professional avec MSDN Visual Studio Professional avec MSDN Embedded Visual Studio Professional avec MSDN Professional Visual Studio Professional avec MSDN Premium Visual Studio Team System Team Suite avec MSDN Premium Visual Studio Team System Test avec MSDN Premium Visual Studio Team System Development avec MSDN Premium Visual Studio Team System Architecture avec MSDN Premium Visual Studio Team System Database avec MSDN Premium Clients possédant un abonnement contracté auprès d un détaillant pour l un des logiciels ci-dessus MSDN Essentials (acquis avec la licence de Visual Studio 2010 Professional vendue au détail) Les clients Entreprise, Select ou Open Value disposant d une Software Assurance active pour Visual Studio 2012 Professional avec MSDN peuvent également passer à une édition supérieure Visual Studio 2012 Premium avec MSDN ou Visual Studio 2012 Ultimate avec MSDN en achetant la Licence de Passage à une Édition Supérieure appropriée. Services d abonnement : Les services d abonnement MSDN, qui peuvent couvrir des téléchargements, clés de produit, avantages Windows Azure, formations en ligne, services de support technique, avantages Windows Store et autres services, ne sont disponibles que pendant la durée de validité de l abonnement. Services de la Plateforme Windows Azure : Un seul compte Windows Azure ne peut pas bénéficier des avantages Windows Azure cumulés de plusieurs abonnements MSDN. L utilisation de Windows Azure est régie par les conditions d utilisation de Windows Azure. 19 Visual Studio 2012 Premium avec MSDN Visual Studio Team Foundation Server 2012 L abonné est éligible à une licence serveur Visual Studio Team Foundation Server 2012 et à une CAL Utilisateur Team Foundation Server. L utilisation de la CAL est exclusivement réservée à l abonné. SQL Server Parallel Data Warehouse Developer L abonné est éligible à une licence SQL Server 2008 R2 Parallel Data Warehouse Developer. Éligibilité de la Software Assurance : Les clients dont la Software Assurance expire pour les produits suivants sont éligibles au renouvellement de leur couverture pour Visual Studio 2012 Premium avec MSDN : Visual Studio Ultimate avec MSDN Visual Studio Premium avec MSDN Visual Studio Professional avec MSDN Premium 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 108 sur 194 Publication Octobre 2012

109 Visual Studio Team System Team Suite avec MSDN Premium Visual Studio Team System Test avec MSDN Premium Visual Studio Team System Development avec MSDN Premium Visual Studio Team System Architecture avec MSDN Premium Visual Studio Team System Database avec MSDN Premium Clients possédant un abonnement contracté auprès d un détaillant pour l un des logiciels ci-dessus Les clients dont la Software Assurance expire pour Visual Studio 2012 Premium avec MSDN sont éligibles au renouvellement de leur couverture pour : Visual Studio Professional avec MSDN Visual Studio Test Professional avec MSDN Systèmes d Exploitation MSDN Les clients Entreprise, Select ou Open Value disposant d une Software Assurance active pour Visual Studio 2012 Premium avec MSDN peuvent également passer à l édition supérieure Visual Studio 2012 Ultimate avec MSDN en achetant la Licence de Passage à une Édition Supérieure appropriée. Services d abonnement : Les services d abonnement MSDN, qui peuvent couvrir des téléchargements, clés de produit, avantages Windows Azure, formations en ligne, services de support technique, avantages Windows Store et autres services, ne sont disponibles que pendant la durée de validité de l abonnement. Services de la Plateforme Windows Azure : Un seul compte Windows Azure ne peut pas bénéficier des avantages Windows Azure cumulés de plusieurs abonnements MSDN. L utilisation de Windows Azure est régie par les conditions d utilisation de Windows Azure. 20 Visual Studio 2012 Ultimate avec MSDN Visual Studio Team Foundation Server 2012 L abonné est éligible à une licence serveur Visual Studio Team Foundation Server 2012 et à une CAL Utilisateur Team Foundation Server. L utilisation de la CAL est exclusivement réservée à l abonné. SQL Server Parallel Data Warehouse Developer L abonné est éligible à une licence SQL Server 2008 R2 Parallel Data Warehouse Developer. Éligibilité de la Software Assurance : Les clients dont la Software Assurance expire pour les produits suivants sont éligibles au renouvellement de leur couverture pour Visual Studio 2012 Ultimate avec MSDN : Visual Studio Ultimate avec MSDN Visual Studio Team System Team Suite avec MSDN Premium Visual Studio Team System Test avec MSDN Premium Visual Studio Team System Development avec MSDN Premium Visual Studio Team System Architecture avec MSDN Premium Visual Studio Team System Database avec MSDN Premium Clients possédant un abonnement contracté auprès d un détaillant pour l un des logiciels ci-dessus Les clients dont la Software Assurance expire pour Visual Studio 2012 Ultimate avec MSDN sont éligibles au renouvellement de leur couverture pour : Visual Studio Premium avec MSDN Visual Studio Professional avec MSDN Visual Studio Test Professional avec MSDN Systèmes d Exploitation MSDN 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 109 sur 194 Publication Octobre 2012

110 Les clients Entreprise, Select ou Open Value disposant d une Software Assurance active pour l un des produits suivants peuvent également passer à Visual Studio 2012 Ultimate avec MSDN en achetant la Licence de Passage à une Édition Supérieure appropriée : Visual Studio Premium avec MSDN Services d abonnement : Les services d abonnement MSDN, qui peuvent couvrir des téléchargements, clés de produit, avantages Windows Azure, formations en ligne, services de support technique, avantages Windows Store et autres services, ne sont disponibles que pendant la durée de validité de l abonnement. Services de la Plateforme Windows Azure : Un seul compte Windows Azure ne peut pas bénéficier des avantages Windows Azure cumulés de plusieurs abonnements MSDN. L utilisation de Windows Azure est régie par les conditions d utilisation de Windows Azure. 21 Visual Studio Test Professional 2012 avec MSDN Visual Studio Team Foundation Server 2012 L abonné est éligible à une licence serveur Visual Studio Team Foundation Server 2012 et à une CAL Utilisateur Team Foundation Server. L utilisation de la CAL est exclusivement réservée à l abonné. SQL Server Parallel Data Warehouse Developer L abonné est éligible à une licence SQL Server 2008 R2 Parallel Data Warehouse Developer. Éligibilité de la Software Assurance : Les clients dont la Software Assurance expire pour les produits suivants sont éligibles au renouvellement de leur couverture pour Visual Studio 2012 Test Professional avec MSDN : Visual Studio Ultimate avec MSDN Visual Studio Test Professional avec MSDN Clients possédant un abonnement contracté auprès d un détaillant pour l un des logiciels ci-dessus Les clients Entreprise, Select ou Open Value disposant d une Software Assurance active pour Visual Studio Test Professional 2012 avec MSDN peuvent également passer à Visual Studio 2012 Premium avec MSDN en achetant la Licence de Passage à une Édition Supérieure appropriée. Services d abonnement : Les services d abonnement MSDN, qui peuvent couvrir des téléchargements, clés de produit, avantages Windows Azure, formations en ligne, services de support technique, avantages Windows Store et autres services, ne sont disponibles que pendant la durée de validité de l abonnement. Groupe des Produits Systèmes 22 Lecteurs DVD pour Windows Vista Les clients qui participent à un programme de licences en volume et qui installent ou exploitent un lecteur DVD pour Windows Vista sont soumis aux conditions de licence stipulées dans les Droits d Utilisation des Logiciels Microsoft de décembre Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 110 sur 194 Publication Octobre 2012

111 23 Microsoft Desktop Optimization Pack pour la Software Assurance Les clients qui souhaitent faire lʼacquisition de Microsoft Desktop Optimization Pack (MDOP) pour la Software Assurance doivent au préalable disposer d une Software Assurance Windows ou d une licence Windows Virtual Desktop Access ou Windows Intune. Les clients qui ont fait l acquisition, dans le cadre d un programme de Licences en Volume, de licences MDOP actives recevront les logiciels suivants (dès que disponibles) : Microsoft Application Virtualization pour Windows Desktop (App-V) Microsoft Advanced Group Policy Management (AGPM) Microsoft Diagnostics and Recovery Toolset (DART) Microsoft System Center Desktop Error Monitoring (DEM) Microsoft Enterprise Desktop Virtualization (MED-V) Microsoft BitLocker Administration and Monitoring (MBAM) Offre Windows Intune pour les clients Microsoft Desktop Optimization Pack (MDOP) utilisant Asset Inventory Service Asset Inventory Service (AIS), proposé avec MDOP, ne sera plus commercialisé à compter du 3 avril À partir de cette date, les clients n auront plus accès au service. Les clients MDOP avec des comptes AIS actifs, activés sur le site du Centre de Gestion des Licences en Volume au plus tard le 30 avril 2012, auront la possibilité d effectuer une transition et d utiliser le service en ligne Windows Intune, à condition que Windows Intune soit commercialisé dans le pays du client. Une liste des pays dans lesquels Windows Intune est disponible dans le commerce est proposée à l adresse suivante : Détails de l offre Cette offre peut être acceptée à tout moment entre le 3 avril 2012 et la date d expiration de l abonnement MDOP actuel du client. Pour accepter cette offre, le client doit (1) créer un compte d essai Windows Intune en se rendant sur le site puis (2) soumettre le formulaire d acceptation de l offre sur le site L accès à Windows Intune et son utilisation dans le cadre de cette offre prendront fin à l expiration de l abonnement MDOP du client. Les conditions générales des contrats du client, les Conditions universelles de licence des Droits d utilisation de logiciels et les Conditions générales de licence de la section sur les Services en ligne des Droits d utilisation de logiciels régissent l utilisation du service. Le nombre de dispositifs à partir desquels le client peut accéder à Windows Intune dans le cadre de cette offre est équivalent au nombre total de sièges d abonnement AIS du client au moment où il accepte cette offre Windows Intune. Les sièges AIS ajoutés à un compte actif à tout moment avant l acceptation de l offre Windows Intune par le client seront inclus dans le total. Les sièges MDOP acquis après acceptation de l offre Windows Intune par le client, y compris les licences acquises dans le cadre d un processus de régularisation en vertu de son contrat de licences en volume, ne seront pas éligibles pour un accès à Windows Intune dans le cadre de cette offre. Dans le cas où un client souhaiterait accéder à Windows Intune sur un nombre de dispositifs supérieur au nombre de dispositifs autorisés dans le cadre de cette offre, il devra faire l acquisition de licences supplémentaires. Les droits d accès à Windows Intune conférés dans le cadre de cette offre n incluent aucun droit à utiliser le système d exploitation d ordinateur Windows. 24 Licence d abonnement à l Assistant Windows Établissements ayant conclu un Contrat School : Les Établissements qui disposent d une couverture de produits éligibles peuvent acheter la Licence d abonnement à l Assistant Windows (CSL). Ils peuvent acheter autant de CSL que de PC Éligibles sur lesquels ils comptent installer les produits Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 111 sur 194 Publication Octobre 2012

112 25 Chargement de version test pour Windows 8 Enterprise Disponibilité des programmes Licence Open Licences disponibles à l achat X Licences disponibles en tant qu avantage de la SA Select / Select Plus X X Contrat Entreprise / EAS EES X X Le chargement de version test pour Windows Enterprise est une procédure permettant d installer de nouvelles applications Windows 8 utilisées au profit du client directement sur un dispositif, sans passer par le Windows Store. Les dispositifs appartenant à un domaine qui exécutent l édition Windows 8 Enterprise dans le cadre de tout programme de Licence en Volume sont conçus pour permettre le chargement de version test pour Windows Entreprise. Le chargement de version test pour Windows Enterprise peut également être activé sur les dispositifs n appartenant pas à un domaine qui exécutent Windows 8 Enterprise et sur les dispositifs exécutant Windows 8 Pro ou Windows RT par le biais d une clé de produit. Dans tous les cas, le chargement de version test pour Windows Enterprise ne peut servir qu au déploiement d applications utilisées au profit du client du programme de Licence en Volume. La fonctionnalité de chargement de version test pour Windows Enterprise est un supplément du Système d Exploitation Windows Desktop. Les conditions de licence qui s appliquent à ce dernier, telles que complétées par les présentes, s appliquent par conséquent également à l utilisation par le client de la fonctionnalité de chargement de version test. Avantage de la Software Assurance Une clé de produit permet d activer le chargement de version test pour Windows Enterprise sur les dispositifs suivants : les dispositifs avec Software Assurance Windows active ; les dispositifs avec abonnement actif à Windows Intune ou VDA ; les dispositifs Windows RT. les dispositifs couverts par la licence d abonnement à l Assistant Windows Le chargement de version test pour Windows Enterprise ne peut être activé que sur les dispositifs autorisés, avant expiration de la Software Assurance ou de la Licence d Abonnement correspondante. Dans le cadre des programmes Éducation, le chargement de version test pour Windows Enterprise ne peut être activé que sur les dispositifs détenus par l établissement signataire. Licence de chargement de version test pour Windows Enterprise disponible à l achat Les clients peuvent acquérir des licences de chargement de version test pour Windows Enterprise. Chacune d entre elles ne doit être attribuée de manière définitive qu à un seul dispositif. Dans le cadre des programmes Éducation, le chargement de version test pour Windows Enterprise ne peut être activé que sur les dispositifs détenus par l établissement signataire. 26 Windows 7 Partners in Learning Pour connaître les critères d éligibilité à ce programme de licence et y participer, rendez-vous à l adresse (en anglais) Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 112 sur 194 Publication Octobre 2012

113 27 Mise à jour Windows 8 Pro et Windows Intune Mise à Jour de Windows 8 Pro Licence de mise à jour de système d exploitation (OS) Les licences de systèmes d exploitation d ordinateur concédées au titre de ces programmes sont uniquement des licences de mises à jour. Les licences de système d exploitation d ordinateur complètes ne sont pas disponibles dans le cadre de ces programmes. Par conséquent, chaque ordinateur sur lequel vous exécutez la Mise à Jour Windows 8 Pro doit posséder une licence lui permettant d exécuter l un des systèmes d exploitation éligibles indiqués ci-dessous. Les modalités suivantes s appliquent aux clients qui souhaitent faire l acquisition d une licence de Mise à Jour Windows 8 Pro par le biais des programmes de Licence Select ou Open. Règles relatives aux systèmes d exploitation éligibles (chacune de ces conditions doit être remplie pour que le système d exploitation puisse vous rendre éligible à la Mise à Jour VL) : Le système d exploitation éligible doit être installé sur le dispositif auquel la licence de Mise à Jour VL doit être attribuée. Apple Macintosh ne constitue un système d exploitation éligible que s il est installé par le fabricant autorisé avant la vente initiale de l ordinateur. Sous réserve des stipulations ci-dessous, les clients doivent supprimer le Système d Exploitation éligible du dispositif pour déployer la licence de Mise à Jour VL. Les clients qui souhaitent installer ou exécuter plus d un système d exploitation sous licence à la fois (système d exploitation éligible compris) peuvent au choix : acheter une Software Assurance pour la licence de Mise à Jour VL ; ou acheter des licences Windows 8 complètes séparément. Nous n offrons pas de licences de système d exploitation complètes dans le cadre des programmes de Licences en Volume. Les clients qui disposent d une Software Assurance active n ont pas à désinstaller le système d exploitation éligible et peuvent installer et exécuter le système d exploitation éligible et Windows 8 en même temps. Les systèmes d exploitation éligibles par type de Programme sont les suivants : Systèmes d exploitation éligibles Windows 8 (32 ou 64 bits) Nouveau CE / OV-CW CE / OV-CW existant Select (tous sauf Academic) Open (tous sauf Academic, Charity et OV-CW) Academic et Charity Entreprise (N, K, KN) X X X X X Pro (N, K, KN) X X X X X Windows 8 Version unilingue de Windows 8 Windows 7 (32 ou 64 bits) Entreprise (N, K, KN) X X X X X Professionnel (sans disque dur N, K, KN) X X X X X Édition Intégrale X X X X X Édition Familiale Premium X Édition Familiale Basique X X X 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 113 sur 194 Publication Octobre 2012

114 Systèmes d exploitation éligibles Édition Starter Windows Vista (32 bits ou 64 bits) Nouveau CE / OV-CW CE / OV-CW existant Select (tous sauf Academic) Open (tous sauf Academic, Charity et OV-CW) Academic et Charity Entreprise (N, K, KN) X X X X Professionnel (Blade N, K, KN) X X X X Édition Intégrale X X X X Édition Familiale Premium X Édition Familiale Basique X Édition Starter X Windows XP (32 bits ou 64 bits) Professionnel (Blade N, K, KN) X X X X Édition Tablet PC (Blade N, K, KN) X X X X XP Pro N X X X X XP Pro Édition Blade PC X X X X Édition Familiale et Édition Starter X Windows 2000 Professionnel X X X X Windows NT Workstation 4.0 X X X X Windows 98 (y compris la 2 e édition) X X X X Apple Macintosh X X X X Remarque : Éducation inclut les programmes Campus et School, Open Value Souscription Solutions pour l Enseignement, Select - Éducation et Open - Programmes Éducation CE = Contrat Entreprise OV-CW = Open Value - Option couvrant l ensemble de l entreprise «N», «K» et «KN» sont des éditions spéciales disponibles pour certains marchés. Les conditions suivantes s appliquent à Windows XP Édition Starter (SE), Windows Vista Édition Starter (SE) et Windows 7 Édition Starter (SE) : a) Les clients Éducation (Select Éducation, Open Éducation, CASA et Open Value Souscription Solutions Éducation) sont autorisés à acheter une licence de Mise à Jour Windows en utilisant Windows XP Édition Starter, Windows Vista Édition Starter ou Windows 7 Édition Starter en tant que système d exploitation éligible. Les clients qui font l acquisition de la mise à jour sur cette base renoncent à tout droit de transfert de cette licence en dehors du pays d achat. X Les systèmes d exploitation qui ne sont pas recensés dans la liste ci-dessus ne sont pas des systèmes d exploitation éligibles, par exemple : Les Systèmes Embarqués (par exemple, Windows 9.x Embedded, Windows XP Embedded) ne sont pas éligibles aux Mises à Jour Windows 8 Pro. Linux et OS / 2 ne sont pas éligibles aux Mises à Jour Windows 8 Pro Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 114 sur 194 Publication Octobre 2012

115 La Licence d Accès Client (CAL) aux services Terminal Server de Windows n est pas éligible aux Mises à Jour Windows 8 Pro. Les conditions suivantes s appliquent lorsque vous créez des masters de Windows : Si un tiers crée des masters de Windows sur les ordinateurs d un client, le client doit fournir préalablement à ce tiers (a) un formulaire complété de «Vérification des Licences Client pour les Services d Installation de Mise à Jour du Logiciel de Système d Exploitation Windows par des Tiers» ou (b) des copies du formulaire de signature du Contrat de Licence en Volume applicable au logiciel de mise à jour du système d exploitation Microsoft installé. Le formulaire de «Vérification des Licences Microsoft pour un Tiers qui crée des masters / installe le Logiciel de Système d Exploitation Microsoft» est disponible à l adresse (en anglais). Windows Intune Windows Intune est disponible sous licence d abonnement. Cette licence inclut le droit de migrer vers le système d exploitation d ordinateur Windows et de l utiliser. Par conséquent, comme avec la Mise à Jour Windows Pro, chaque ordinateur sur lequel vous exécutez Windows Intune doit posséder une licence lui permettant d exécuter l un des systèmes d exploitation éligibles indiqués ci-dessus. Les conditions applicables à l acquisition de la licence de Mise à Jour Windows Pro, telles que décrites dans la section «Règles relatives aux systèmes d exploitation éligibles» ci-dessus, s appliquent à l acquisition de licences Windows Intune. Pour les licences Windows Intune acquises sous la forme de Services en Ligne Entreprise pour satisfaire les exigences relatives aux Produits Entreprise : reportez-vous à la colonne «Nouveau CE / OV-CW» du tableau ci-dessus pour les licences acquises à la signature et à la colonne «CE / OV-CW existant» du même tableau pour les licences acquises à tout autre moment ou transférées conformément à la section «Réattribution de licence» ci-dessous. À titre d exception aux conditions qui précèdent, pour les licences Windows Intune acquises sous la forme de Services en Ligne Entreprise sans volonté de satisfaire les exigences relatives aux Produits Entreprise : reportez-vous à la colonne «Nouveau CE / OV-CW» du tableau ci-dessus pour les nouvelles licences. Les clients qui disposent d un abonnement Windows Intune actif n ont pas à désinstaller le système d exploitation d ordinateur éligible sur leur dispositif sous licence et peuvent installer et exécuter le système d exploitation éligible et Windows en même temps. Attribution de la Licence. Les clients doivent attribuer leur licence d abonnement Windows Intune au dispositif sur lequel ils ont installé la licence de système d exploitation éligible. Réattribution de licence Les clients sont autorisés à réattribuer une licence Windows Intune, mais pas à court terme (c est-à-dire, pas dans les quatre-vingt-dix (90) jours après la dernière attribution). Ils peuvent réattribuer une licence Windows Intune dans un plus bref délai s ils mettent au rebut le dispositif sous licence existant en raison de pannes matérielles irréparables. Le dispositif auquel une licence Windows Intune est réattribuée doit satisfaire les exigences relatives aux systèmes d exploitation éligibles décrites ci-avant. Le logiciel doit être supprimé du dispositif dont la licence a été réattribuée. Il sera également interdit d utiliser le service Windows Intune ou d y accéder depuis ce dispositif. À titre d exception aux exigences relatives aux systèmes d exploitation éligibles pour l offre Windows Intune concédée sous licence d abonnement aux Services en Ligne pour satisfaire les modalités applicables aux Produits Entreprise, les clients peuvent réattribuer leur licence Windows Intune à l un des dispositifs suivants, sous réserve qu ils soient concédés sous licence de l un des systèmes d exploitation éligibles mentionnés dans la colonne du tableau «Nouveau CE / OV-CW» ci-dessus, et qu un système d exploitation éligible soit installé sur les : a) dispositifs acquis dans le cadre d une fusion ou acquisition, et b) dispositifs détenus par les prestataires et employés Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 115 sur 194 Publication Octobre 2012

116 Software Assurance Windows 8 Pro Les clients qui souhaitent souscrire à la Software Assurance Windows 8 Pro disposent des options suivantes : Select. Programmes de Licences Open Value (hors option couvrant l ensemble de l entreprise) et Open Acheter la Software Assurance pour Windows 8 Pro ou Windows 7 Professionnel (éditions 32 bits, 64 bits ou N, K ou KN) concédée sous licence par le biais d un fabricant d ordinateurs (OEM), d un Détaillant ou d un Contrat Get Genuine Windows (GGWA) (également appelé dans certains pays «Get Genuine Solution») dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivant la date d achat de la licence auprès du fabricant d ordinateurs (OEM) ou du Détaillant ou la date de conclusion du Contrat Get Genuine Windows. (Effectif à compter du 1er septembre 2009) Renouveler la Software Assurance pour le système d exploitation d ordinateur à l expiration de la Software Assurance Windows 8 Pro ou Windows 7 Professionnel. La période déterminée ci-dessus peut être prolongée à des fins promotionnelles pour une durée limitée. Reportez-vous à la Section 3 pour plus d informations. Accords de Mise en Œuvre Entreprise : à l expiration d un Accord de Mise en Œuvre Entreprise existant couvrant le Système d Exploitation Windows Desktop, les clients peuvent renouveler cette couverture au titre d un nouvel Accord de Mise en Œuvre Entreprise pour le Système d Exploitation Windows Desktop. Mise à Jour et Software Assurance Windows 8 Pro Licence de mise à jour de système d exploitation (OS) Les licences de systèmes d exploitation d ordinateur concédées au titre de ces programmes sont uniquement des licences de mises à jour. Les licences de système d exploitation d ordinateur complètes ne sont pas disponibles dans le cadre de ces programmes. Par conséquent, chaque ordinateur sur lequel vous exécutez la Mise à Jour Windows 8 Pro doit posséder une licence lui permettant d exécuter l un des systèmes d exploitation éligibles indiqués dans le tableau ci-dessus. Les clients qui souhaitent acquérir des Mises à Jour et une Software Assurance Windows 8 Pro disposent des options suivantes : Programmes de Licences Select, Open Value (hors option couvrant l ensemble de l entreprise) et Open : Acheter des Mises à Jour et des Software Assurance Windows 8 Pro couvrant les ordinateurs sous licence pour l un des systèmes d exploitation éligibles recensés dans le tableau des Mises à Jour Windows ci-dessus. Les clients sont autorisés à réattribuer la Software Assurance couvrant des mises à jour de systèmes d exploitation d ordinateur depuis l ordinateur d origine vers un ordinateur de remplacement, mais pas à court terme (c est-à-dire, pas dans les quatre-vingt-dix (90) jours après la dernière attribution), à condition que (1) l ordinateur de remplacement dispose d une licence permettant d exploiter la dernière version de ce système d exploitation et (2) que les clients suppriment de l ordinateur d origine toute mise à jour du système d exploitation d ordinateur. Accords de Mise en Œuvre Entreprise et Contrats Open Value couvrant l ensemble de l entreprise (durée illimitée et abonnement) : Accords de Mise en Œuvre Entreprise ou Contrats Open Value (base installée) : Acheter la Mise à Jour et la Software Assurance Windows 8 Pro pour tous les ordinateurs éligibles de la base installée. La «base installée» désigne l ensemble des ordinateurs éligibles du client et des affiliés du client couverts à la date d entrée en vigueur de l accord de mise 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 116 sur 194 Publication Octobre 2012

117 en œuvre ou du contrat. Le Client doit disposer d une licence pour l un des systèmes d exploitation éligibles recensés dans le tableau des Mises à Jour Windows ci-dessus sous la colonne «Nouveau CE / OV-CW» et l avoir installé sur l ensemble des ordinateurs éligibles de la base qui exécuteront le système d exploitation Windows. Accords de Mise en Œuvre Entreprise ou Contrats Open Value (régularisation et remplacement) : Acheter des Mises à Jour et des Software Assurance Windows 8 Pro couvrant tous les nouveaux ordinateurs ou dispositifs éligibles sur lesquels le système d exploitation Windows s exécutera. Tous les nouveaux ordinateurs et dispositifs éligibles et de remplacement achetés auprès d une quelconque source et non dans le cadre d une fusion ou d une acquisition doivent disposer d une licence permettant d exécuter l un des systèmes d exploitation éligibles recensés dans le tableau des Mises à Jour Windows sous la colonne «CE / OV-CW existant». Tous les nouveaux ordinateurs éligibles et de remplacement acquis dans le cadre d une fusion ou d une acquisition doivent disposer d une licence permettant d exécuter l un des systèmes d exploitation éligibles recensés dans le tableau des Mises à Jour Windows ci-dessus sous la colonne «Nouveau CE / OV-CW». Clients ayant conclu un contrat Campus, School ou Open Value Souscription - Solutions Éducation : Le système d exploitation Windows est concédé sous licence uniquement en tant que mise à jour. Par conséquent, les clients qui souhaitent l exécuter doivent au préalable obtenir une licence pour l un des systèmes d exploitation éligibles pour leur ordinateur. Les systèmes d exploitation éligibles sont recensés dans le tableau des Mise à Jour Windows ci-dessus sous la colonne «Academic». Nonobstant toute stipulation contraire dans les Droits d Utilisation de Logiciels, les Établissements sélectionnant l Option Étudiant sont autorisés à utiliser une instance de Windows To Go maximum par dispositif d étudiant sous licence. Les Établissements sont tenus de s assurer que leurs anciens étudiants cessent d utiliser Windows To Go et leur restituent tout dispositif USB incluant une instance de Windows To Go. Les Établissements sélectionnant l Option Étudiant ne sont pas autorisés à installer Windows Enterprise sur un quelconque dispositif appartenant à un étudiant. Microsoft Windows XP Professionnel N (sans Lecteur Windows Media) Conditions de participation Les clients qui participent à des programmes de licences en volume et satisfont l ensemble des critères qui suivent sont éligibles à l achat de supports pour Microsoft Windows XP Professionnel N. Ils doivent avoir conclu au moins l un des contrats ou accords de mise en œuvre en vigueur suivants avec Microsoft Ireland Operations Ltd : Accord de Mise en Œuvre Select, Entreprise ou Souscription Entreprise Open License*, Open Value, Contrat Campus et School, Open Value Souscription - Solutions Éducation (* Pour les besoins du contrat Licence Open, un «contrat en vigueur» est un contrat associé à un Numéro d Autorisation de Licence Open actif.) Ils doivent avoir souscrit à une Software Assurance active pour le Système d Exploitation Windows Desktop ou des licences de mise à jour pour Windows XP Professionnel achetées à compter du 2 février Ils doivent être situés a) dans l un des pays de l Union européenne (UE), b) dans l un des pays de l Association Européenne de Libre Échange (AELE), c) en Bulgarie, en Croatie, en Roumanie ou en Suisse. Windows XP Professionnel Restrictions d utilisation de Windows XP Professionnel en Corée : Ces restrictions s appliquent également à toute utilisation de Windows XP Professionnel conformément aux droits de passage à une version antérieure Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 117 sur 194 Publication Octobre 2012

118 La Korean Fair Trade Commission (KFTC) impose certaines restrictions concernant la date à laquelle les clients participant à des programmes de licences en volume et leurs affiliés peuvent déployer la version en langue coréenne de Windows XP professionnel pour une utilisation en Corée. Ces restrictions ne s appliquent pas aux licences de la version en langue coréenne de Windows XP Professionnel achetées par les clients avant le 24 août De plus, ces restrictions ne s appliquent pas aux entreprises multinationales dont le siège est situé ailleurs qu en Corée et qui utilisent une seule image du logiciel. Ces restrictions ne s appliquent pas aux clients liés par des contrats en vigueur au 23 août 2006, ou à une date antérieure, qui, dans des circonstances exceptionnelles, utilisent en continu une seule image du logiciel. La KFTC n impose aucune restriction d utilisation de versions linguistiques autres que le coréen. La KFTC n impose aucune restriction sur l utilisation des éditions Tablet PC ou 64 bits quelle que soit la version linguistique. Restrictions : Au 24 août 2006, les clients participant à des programmes de licences en volume en Corée qui sont concernés par ces restrictions et qui souhaitent utiliser des versions en langue coréenne, doivent déployer soit Windows XP Professionnel K, soit Windows XP Professionnel KN. Windows XP Professional K et KN Les clients participant à des programmes de licences en volume et leurs affiliés peuvent déployer Windows XP Professionnel K ou KN pour une utilisation en Corée uniquement. Windows Vista Professionnel KN Conditions de participation Les clients participant à un programme de licences en volume situés en Corée, qui sont liés par un contrat ou un accord de mise en œuvre de licences en volume en vigueur conclu avec Microsoft Operations Pte Ltd, sont éligibles à l achat de supports pour Windows Vista Professionnel KN en vue d un déploiement et d une utilisation en Corée. Aucune autre utilisation n est autorisée. Windows 7 Professionnel KN Conditions de participation Les clients participant à un programme de licences en volume situés en Corée, qui sont liés par un contrat ou un accord de mise en œuvre de licences en volume en vigueur conclu avec Microsoft Operations Pte Ltd, sont éligibles à l achat de supports pour Windows 7 Professionnel KN en vue d un déploiement et d une utilisation en Corée. Aucune autre utilisation n est autorisée. Windows Vista Professionnel N (sans Lecteur Windows Media) Conditions de participation Les clients participant à un programme de licences en volume qui satisfont l ensemble des critères cidessous sont éligibles à l achat de supports pour Microsoft Windows Vista Professionnel N uniquement en vue d un déploiement et d une utilisation dans l Union européenne (UE), l Association Européenne de Libre Échange (AELE), en Bulgarie, en Croatie, en Roumanie ou en Suisse. Ils doivent avoir conclu au moins l un des contrats ou accords de mise en œuvre en vigueur suivants avec Microsoft Ireland Operations Ltd : b) Accord de Mise en Œuvre Select, Entreprise ou Souscription Entreprise c) Open License*, Open Value, Contrat Campus et School, Open Value Souscription - Solutions Éducation (* Pour les besoins du contrat Licence Open, un «contrat en vigueur» est un contrat associé à un Numéro d Autorisation de Licence Open actif.) Ils doivent avoir souscrit à une Software Assurance active pour le Système d Exploitation Windows Desktop ou des licences de mise à jour pour Windows Vista Professionnel. Ils doivent être situés dans l un des pays de l Union européenne (UE), de l Association Européenne de Libre Échange (AELE), en Bulgarie, en Croatie, en Roumanie ou en Suisse Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 118 sur 194 Publication Octobre 2012

119 Windows 7 Professionnel N (sans Lecteur Windows Media) Conditions de participation Les clients participant à un programme de licences en volume qui satisfont l ensemble des critères ci-dessous sont éligibles à l achat de supports pour Microsoft Windows 7 Professionnel N uniquement en vue d un déploiement et d une utilisation dans l Union européenne (UE), l Association Européenne de Libre Échange (AELE), en Bulgarie, en Croatie, en Roumanie ou en Suisse. Ils doivent avoir conclu au moins l un des contrats ou accords de mise en œuvre en vigueur suivants avec Microsoft Ireland Operations Ltd : d) Accord de Mise en Œuvre Select, Entreprise ou Souscription Entreprise e) Open License*, Open Value, Contrat Campus et School, Open Value Souscription - Solutions Éducation (* Pour les besoins du contrat Licence Open, un «contrat en vigueur» est un contrat associé à un Numéro d Autorisation de Licence Open actif.) Ils doivent avoir souscrit à une Software Assurance active pour le Système d Exploitation Windows Desktop ou des licences de mise à jour pour Windows 8 Pro. Ils doivent être situés dans l un des pays de l Union européenne (UE), de l Association Européenne de Libre Échange (AELE), en Bulgarie, en Croatie, en Roumanie ou en Suisse. Les clients peuvent ne pas tenir compte de l absence d Internet Explorer 8 et de l exclusion de garantie inhérente annoncées dans les Droits d Utilisation de Logiciels de juillet Windows 8 Pro KN Conditions de participation Les clients participant à un programme de Licence en Volume situés en Corée, qui sont liés par un contrat ou un accord de mise en œuvre de Licence en Volume en vigueur conclu avec Microsoft Operations Pte Ltd, sont éligibles à l achat de supports pour Windows 8 Pro KN en vue d un déploiement et d une utilisation en Corée. Aucune autre utilisation n est autorisée. Windows 8 Pro N (sans Lecteur Windows Media) Conditions de participation Les clients participant à un programme de Licence en Volume qui satisfont l ensemble des critères ci-dessous sont éligibles à l achat de supports pour Microsoft Windows 8 Pro N uniquement en vue d un déploiement et d une utilisation dans l Union européenne (UE), l Association Européenne de Libre Échange (AELE), en Bulgarie, en Croatie, en Roumanie ou en Suisse. Ils doivent avoir conclu au moins l un des contrats ou accords de mise en œuvre en vigueur suivants avec Microsoft Ireland Operations Ltd : f) Accord de Mise en Œuvre Select, Entreprise ou Souscription Entreprise g) Open License*, Open Value, Contrat Campus et School, Open Value Souscription - Solutions Éducation (* Pour les besoins du contrat Licence Open, un «contrat en vigueur» est un contrat associé à un Numéro d Autorisation de Licence Open actif.) Ils doivent avoir souscrit à une Software Assurance active pour le Système d Exploitation Windows Desktop ou des licences de mise à jour pour Windows 8 Pro. Ils doivent être situés dans l un des pays de l Union européenne (UE), de l Association Européenne de Libre Échange (AELE), en Bulgarie, en Croatie, en Roumanie ou en Suisse. Rental Rights pour Windows Licences Rental Rights Les licences Rental Rights concédées au titre de ces programmes sont uniquement des licences complémentaires. Ces licences ne sont ni des licences de système d exploitation complètes, ni des licences pouvant remplacer la mise à jour de licences en volume. Par conséquent, chaque 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 119 sur 194 Publication Octobre 2012

120 ordinateur auquel vous attribuez une licence Rental Right doit posséder une licence lui permettant d exécuter l un des systèmes d exploitation éligibles indiqués ci-dessous. Windows Vista, Windows 7 Professionnel et Windows 8 Pro. Les clients qui souhaitent faire l acquisition de licences Rental Rights par le biais des programmes de Licences Select ou Open doivent au préalable disposer d une licence pour le système d exploitation éligible et avoir installé ledit système d exploitation sur leur ordinateur. Les systèmes d exploitation concédés sous Licence éligibles incluent les licences acquises dans le cadre du Contrat Get Genuine Windows de ces programmes. Règles relatives aux systèmes d exploitation éligibles (Chacune de ces conditions doit être remplie pour que le système d exploitation de base puisse vous rendre éligible à la licence Rental Rights) : La licence du système d exploitation éligible doit être attribuée au même dispositif auquel la licence Rental Rights VL doit être attribuée. Le système d exploitation éligible doit être installé sur ce dispositif. Les systèmes d exploitation éligibles par type de Programme sont les suivants : Systèmes d exploitation éligibles pour l achat de Rental Rights pour Windows Windows 8 (32 ou 64 bits) OEM FPP Select / Select Plus Pro (K, KN) X X X X Windows 7 (32 ou 64 bits) Professionnel ( K, KN) X X X X Windows Vista (32 bits ou 64 bits) Professionnel (K, KN) X X X X Licence Open Les clients qui achètent une licence Rental Rights en plus d une licence pour un système d exploitation éligible verront leurs droits au titre de la licence du système d exploitation éligible étendus pour permettre l utilisation du même logiciel par un tiers. La licence Rental Rights ne donne pas droit à une mise à jour de version. Exception relative à la Software Assurance Les clients qui font l acquisition de licences Rental Rights ne sont pas éligibles à la Software Assurance pour les mêmes licences logicielles sous-jacentes. Toutefois, les clients qui louent et utilisent des dispositifs auxquels des licences Rental Rights sont attribuées peuvent acheter des Mises à Jour ou des Mises à Jour et Software Assurance pour les licences logicielles sous-jacentes au titre de leurs contrats de licences en volume, conformément aux conditions générales de ces contrats régissant l acquisition de Mises à Jour et Software Assurance. Nonobstant toute stipulation contraire prévue dans ces contrats pour l accumulation de droits pour une durée illimitée, le droit d utiliser les logiciels au titre de cette couverture prendra fin à l expiration des licences Rental Rights correspondantes Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 120 sur 194 Publication Octobre 2012

121 Groupe des Produits Serveurs 28 Bing Maps Server et Bing Maps Server with Enhanced Content Pack Services de build requis. Bing Maps Server et Bing Maps Server with Enhanced Content Pack nécessitent des abonnements Serveur / CAL annuels, ainsi que les services de build de Vexcel, la filiale de Microsoft spécialisée dans les technologies à base de données géospatiales. D autres services de formation, de support et de maintenance facultatifs sont également disponibles. Pour plus d informations, consultez la page 29 Bing Maps 25KTrx, 250KTrx et Module Complémentaire Illimité (SL Module Complémentaire) Transactions facturables. Les transactions facturables incluent tout ce qui suit (tel que défini dans les SDK) : (a) imagerie ou routage d appels de méthode ou géocodage d appels de méthode renvoyant une carte dans les services Web Bing Maps, et (b) session de Bing Maps AJAX ou Silverlight Control commençant par le chargement dans un navigateur et couvrant toutes les transactions jusqu à la fermeture du navigateur ou l ouverture d une autre page par l utilisateur. Ce service pourra à l avenir être agrémenté de nouvelles fonctionnalités dont l utilisation par l Entreprise pourra être facturée comme défini dans les SDK. Chaque Licence d Abonnement (SL) aux Modules Complémentaires comprend , ou un nombre illimité de transactions par mois. Les clients peuvent acheter plusieurs SL Module Complémentaire ou la SL Module Complémentaire Illimitée pour augmenter leur nombre de transactions par mois. Les et / ou transactions non utilisées seront reconduites d un mois sur l autre jusqu à la date anniversaire de l accord de mise en œuvre. À la date anniversaire de l accord de mise en œuvre, toutes les transactions auparavant cumulées non utilisées [expireront / seront perdues]. De même, les clients peuvent dépasser le nombre de transactions cumulées dans un mois, en utilisant les transactions des mois suivants, dès lors que le nombre total de transactions utilisées ne dépasse pas le nombre total de transactions qu ils cumuleront au cours d une année de la durée de leur accord de mise en œuvre. Les clients sont tenus d acheter des SL Module Complémentaire supplémentaires pour couvrir les transactions potentielles à venir, dès qu ils ont utilisé toutes les transactions cumulables au cours d une année de la durée de leur accord de mise en œuvre au titre d une SL Module Complémentaire existante. Reportez-vous à la Section 5 pour connaître la tarification et les modalités de paiement des services en ligne. 30 BizTalk Server 2010 Édition Branch Droits de Passage à une Édition Supérieure : Les clients Entreprise, Select ou Open Value disposant d une Software Assurance active pour BizTalk Server 2009 Édition Branch peuvent passer à BizTalk Server 2009 Édition Standard ou Enterprise en achetant la Licence de Passage à l Édition Supérieure appropriée. Droits de passage à une version antérieure : Les clients qui participent à un programme de licences en volume et qui possèdent une licence de BizTalk Server 2009 Édition Branch peuvent utiliser Host Integration Server 2006 et toute version antérieure de Host Integration Server 2006 Édition Standard. Chemin de migration pour les clients Host Integration Server 2006 avec Software Assurance : Pour chaque licence de Microsoft Host Integration Server 2006 (ou toute version antérieure) qu un client participant à un programme de Licences en Volume a couvert par une Software Assurance au 1er septembre 2007, le client est autorisé à utiliser BizTalk Server 2006 R2 Édition Branch (ou toute version ultérieure de ce produit) sur un (1) processeur à la place de Microsoft Host Integration Server Le droit concédé au client d utiliser BizTalk Server 2006 R2 Édition Branch expire à l expiration ou à la résiliation du droit d utiliser la copie correspondante de Microsoft Host Integration Server L utilisation par le client de BizTalk Server 2006 R2 Édition Branch au titre de cette offre est soumise aux droits d utilisation des logiciels de ce produit et aux conditions générales du contrat de Licence en Volume du client. À l expiration de la Software Assurance pour Host Integration Server 2006, le client peut renouveler l offre de mise à jour pour BizTalk Server 2006 R2 Édition Branch à la place de Host Integration Server Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 121 sur 194 Publication Octobre 2012

122 BizTalk RFID Mobile et RFID Mobile Standards Pack : Les clients qui possèdent des licences BizTalk Server Édition Branch avec une Software Assurance active au 31 octobre 2008 peuvent utiliser BizTalk RFID Mobile et BizTalk RFID Standards Pack. L utilisation de ce logiciel est soumise aux droits d utilisation de BizTalk Server 2006 R2 Édition Branch. Le droit concédé au client d utiliser ce composant devient un droit pour la durée des droits de propriété intellectuelle lorsque le droit d utiliser BizTalk Server Édition Branch le devient. 31 BizTalk Server 2010 Édition Enterprise Droits de passage à une version antérieure : Les clients qui participent à un programme de licences en volume et qui possèdent une licence pour BizTalk Server 2009 Édition Enterprise peuvent utiliser toute version antérieure de BizTalk Server Édition Enterprise, Host Integration Server (toutes éditions), BizTalk Adapter for MQSeries 1.0, BizTalk SAP Adapter, BizTalk Accelerator for HIPAA Édition Enterprise, BizTalk Accelerator for RosettaNet Édition Enterprise, BizTalk Accelerator for SWIFT Édition Enterprise et BizTalk Accelerator for HL7 Édition Enterprise. Chemin de migration pour les clients BizTalk Server Accelerator avec Software Assurance : Toutes les deux (2) licences souscrites pour tout accélérateur BizTalk Server recensé ci-dessous couvertes par une Software Assurance par un client participant à un programme de licences en volume au 1er septembre 2007, donnent à ce client le droit d utiliser l édition correspondante de BizTalk Server 2006 R2 (ou toute version ultérieure de ce produit) sur un (1) processeur, à la place de l accélérateur BizTalk. Le droit concédé au client d utiliser BizTalk Server 2006 R2 expire à l expiration ou à la résiliation du droit d utiliser la copie correspondante de l accélérateur BizTalk. L utilisation par le client de BizTalk Server 2006 R2 au titre de cette offre est soumise aux droits d utilisation des logiciels de ce produit et aux conditions générales du contrat de Licence en Volume du client. À l expiration de la Software Assurance de l accélérateur BizTalk, le client peut renouveler l offre de mise à jour pour BizTalk Server 2006 R2 à la place de l accélérateur BizTalk. Accélérateur BizTalk BizTalk HIPAA Enterprise BizTalk HL7 Enterprise BizTalk RosettaNet Enterprise BizTalk SWIFT Enterprise Éligibilité de la Software Assurance BizTalk Server 2006 R2 Édition Enterprise BizTalk Server 2006 R2 Édition Enterprise BizTalk Server 2006 R2 Édition Enterprise BizTalk Server 2006 R2 Édition Enterprise BizTalk RFID Mobile et BizTalk RFID Mobile Standards Pack : Les clients qui possèdent des licences BizTalk Server Édition Enterprise avec une Software Assurance active au 31 octobre 2008 peuvent utiliser BizTalk RFID Mobile et BizTalk RFID Standards Pack. L utilisation de ce logiciel est soumise aux droits d utilisation de BizTalk Server 2006 R2 Édition Enterprise. Le droit concédé au client d utiliser ce composant devient un droit pour la durée des droits de propriété intellectuelle lorsque le droit d utiliser BizTalk Server Édition Enterprise le devient. 32 BizTalk Server 2010 Édition Standard Droits de passage à une version antérieure : Les clients qui participent à un programme de licences en volume et qui possèdent une licence pour BizTalk Server 2009 Édition Standard peuvent utiliser toute version antérieure de BizTalk Server Édition Standard, Host Integration Server (toutes éditions), BizTalk Adapter for MQSeries 1.0, BizTalk SAP Adapter, BizTalk Accelerator for HIPAA Édition Standard, BizTalk Accelerator for RosettaNet Édition Standard, BizTalk Accelerator for SWIFT Édition Standard et BizTalk Accelerator for HL7 Édition Standard. Chemin de migration pour les clients BizTalk Server Accelerator avec Software Assurance : Toutes les deux (2) licences souscrites pour tout accélérateur BizTalk Server recensé ci-dessous couvertes par une Software Assurance par un client participant à un programme de licences en volume au 1er septembre 2007, donnent à ce client le droit d utiliser l édition correspondante de BizTalk Server 2006 R2 (ou toute version ultérieure de ce produit) sur un (1) processeur, à la place de l accélérateur BizTalk. Le droit concédé au client d utiliser BizTalk Server 2006 R2 expire à l expiration ou à la résiliation du droit d utiliser la copie correspondante de l accélérateur BizTalk. L utilisation par le client de BizTalk Server 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 122 sur 194 Publication Octobre 2012

123 2006 R2 au titre de cette offre est soumise aux droits d utilisation des logiciels de ce produit et aux conditions générales du contrat de Licence en Volume du client. À l expiration de la Software Assurance de l accélérateur BizTalk, le client peut renouveler l offre de mise à jour pour BizTalk Server 2006 R2 à la place de l accélérateur BizTalk. Accélérateur BizTalk BizTalk HIPAA Standard BizTalk HL7 Standard BizTalk RosettaNet Standard BizTalk SWIFT Standard Éligibilité de la Software Assurance BizTalk Server 2006 R2 Édition Standard BizTalk Server 2006 R2 Édition Standard BizTalk Server 2006 R2 Édition Standard BizTalk Server 2006 R2 Édition Standard BizTalk RFID Mobile et RFID Mobile Standards Pack : Les clients qui possèdent des licences BizTalk Server Édition Standard avec une Software Assurance active au 31 octobre 2008 peuvent utiliser BizTalk RFID Mobile et BizTalk RFID Standards Pack. L utilisation de ce logiciel est soumise aux droits d utilisation de BizTalk Server 2006 R2 Édition Standard. Le droit concédé au client d utiliser ce composant devient un droit pour la durée des droits de propriété intellectuelle lorsque le droit d utiliser BizTalk Server Édition Standard le devient. 33 Business Intelligence Appliance 2012 Le logiciel Business Intelligence Appliance 2012, qui inclut SQL Server 2008 R2 et SharePoint Server 2010, n est disponible qu en configurations matérielles et logicielles approuvées par Microsoft. Son utilisation dans d autres configurations n est pas prise en charge et risque d offrir des performances inférieures. Pour davantage d informations, consultez le site (en anglais). 34 CAL Core Suite Bridge pour Office 365, CAL Core Suite Bridge pour Office 365 et Windows Intune, et CAL Core Suite Bridge pour Windows Intune Définition. «Transition» désigne la conversion d une Licence couverte par une Software Assurance active en licence d abonnement et inversement. Droits d utilisation applicables. La CAL Suite Bridge n a pas de version et les Droits d Utilisation de Logiciels y afférents sont déterminés par le statut de la Software Assurance couvrant cette offre. Si la Software Assurance est interrompue, les droits d accès au titre des licences pour la durée des droits de propriété intellectuelle sont déterminés en fonction des Droits d Utilisation de Logiciels en vigueur avant l interruption de la couverture. Une licence CAL Suite Bridge est une licence unique qui doit être attribuée à un seul utilisateur ou dispositif. Conditions. La Transition d une CAL Suite vers une combinaison comparable de Produit et Services en Ligne nécessite une CAL Suite Bridge. Le cas échéant, et lorsque la Licence éligible a été entièrement payée par le Client, aucun achat de Licence n est requis pour la CAL Suite Bridge. Une Software Assurance doit toutefois être achetée pour la CAL Suite Bridge à la date anniversaire de l Accord de Mise en Œuvre au cours de l année de Transition. Le ratio de transition pourra alors être d une Software Assurance CAL Suite Bridge pour une Software Assurance CAL Suite, en conservant la même Licence Utilisateur ou Dispositif que celle de la CAL Suite éligible. La CAL Suite Bridge est un Produit Entreprise qui ne peut être concédé sous licence qu avec ses Services en Ligne éligibles pour pouvoir être déployé dans l ensemble de l entreprise ou permettre le déploiement d une CAL Suite parente dans l ensemble de l entreprise Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 123 sur 194 Publication Octobre 2012

124 CAL Suite Bridge CAL Suite parente Services en Ligne éligibles CAL Core Suite Bridge pour Office 365 Core CAL Suite Office 365 Plan E1, ou Office 365 Plan E2, ou Office 365 Plan E3, ou Office 365 Plan E4 CAL Core Suite Bridge pour Office 365 et Windows Intune Core CAL Suite Office 365 Plan E1 et Windows Intune, ou Office 365 Plan E2 et Windows Intune, ou Office 365 Plan E3 et Windows Intune, ou Office 365 Plan E4 et Windows Intune CAL Core Suite Bridge pour Windows Intune Core CAL Suite Windows Intune 35 CAL Core Suite Core CAL Suite n a pas de version et les droits d utilisation des logiciels y afférents sont déterminés par le statut de la Software Assurance Core CAL Suite. Si la couverture a été interrompue, les droits d accès au titre des licences pour la durée des droits de propriété intellectuelle sont déterminés en fonction des droits d utilisation des logiciels en vigueur avant l interruption de la couverture. Au 1 er avril 2012, une licence CAL Core Suite avec Software Assurance active fournit des droits équivalents aux produits suivants : CAL Windows Server 2008, CAL Exchange Server 2010 Standard, CAL Lync Server 2010 Standard, CAL SharePoint Server 2010 Standard, System Center 2012 Configuration Manager Client Management License et System Center 2012 Endpoint Protection. Une licence Core CAL Suite est une seule licence qui doit être attribuée à un seul utilisateur ou dispositif. Tel que stipulé dans leur contrat de licence en volume, les clients ne sont pas autorisés à dissocier les droits au titre de la licence Core CAL Suite pour autoriser plusieurs utilisateurs ou dispositifs à accéder simultanément à ses différents composants. CAL Étudiant uniquement (Licence Open Éducation et Select Éducation) Les CAL Étudiant Uniquement sont exclusivement destinées aux PC sous licence possédés par des étudiants ou aux PC possédés par un établissement et dédiés à un seul étudiant et NE sont PAS destinées à une utilisation en laboratoire ou en salle de classe. 36 Core Infrastructure Server Suite Standard Migration vers un nouveau modèle de licence : Le modèle de licence de CIS a changé au 1 er avril Les licences acquises dans le cadre d accords de mise en œuvre effectifs après le 1 er avril 2012 peuvent couvrir jusqu à deux (2) processeurs physiques Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 124 sur 194 Publication Octobre 2012

125 Les clients ayant conclu un accord de mise en œuvre effectif en vigueur au 1 er avril 2012, ou à une date antérieure, peuvent continuer d utiliser la procédure de régularisation de l ancien modèle, en vertu duquel chaque licence ne couvre qu un (1) processeur. Les droits de migration suivants s appliquent aux licences de ces clients : pendant la durée de leur accord de mise en œuvre en cours, chaque licence existante et nouvelle licence acquise dans le cadre de l ancien modèle sera considérée comme équivalente à une (1) licence disponible dans le cadre du nouveau modèle. Au moment du renouvellement, les clients pourront attribuer les Software Assurance renouvelées aux licences du nouveau modèle. Lancement d une nouvelle version de Windows Server : Les clients qui possèdent une licence Core Infrastructure Server Suite Standard avec Software Assurance active au 1 er septembre 2012 ont le droit d utiliser les produits suivants conformément aux droits d utilisation de Core Infrastructure Server Suite Standard : Windows Server 2012 Standard System Center 2012 Standard Pour tout serveur sous licence valide pour Core Infrastructure Server Suite Standard, les clients peuvent exécuter une instance de Windows Server 2008 R2 au lieu de Windows Server Standard. Offre de renouvellement de la Software Assurance pour les clients Windows Server Standard et System Center Standard, et les clients Windows Server Enterprise et System Center Standard Les clients qui ont acquis des licences avec Software Assurance pour tous les produits du Tableau A ci-dessous peuvent, à l expiration de la Software Assurance, acheter une Software Assurance pour Core Infrastructure Server Suite Standard sans acheter la licence Core Infrastructure Server Suite Standard. Tableau A Windows Server Standard System Center Standard Les clients peuvent acheter une Software Assurance couvrant une licence Core Infrastructure Server Suite Standard pour chaque ensemble constitué des quatre licences éligibles du Tableau A dont ils disposent. Les clients qui acquièrent et utilisent une licence Core Infrastructure Server Suite Standard dans le cadre de cette offre ne peuvent plus utiliser le logiciel avec leurs licences éligibles. Les Licences et Software Assurance acquises dans le cadre d un Contrat Souscription ne permettent pas de bénéficier de cette offre. Passage de Windows Server Standard ou System Center Standard à Core Infrastructure Server Suite Standard Les clients peuvent passer de Windows Server Standard ou System Center Standard à Core Infrastructure Server Suite Standard en achetant la Licence de Passage à une Édition Supérieure Core Infrastructure Server Suite Standard appropriée. Pour acheter ladite Licence de Passage à une Édition Supérieure, ils doivent disposer d une Software Assurance active pour leur licence Windows Server Standard ou System Center Standard. Pour chaque licence Windows Server Standard éligible dont ils disposent, les clients peuvent acquérir une (1) Licence de Passage à une Édition Supérieure pour Core Infrastructure Server Suite Standard. Pour chaque licence System Center Standard éligible dont ils disposent, les clients peuvent acquérir une (1) Licence de Passage à une Édition Supérieure pour Core Infrastructure Server Suite Standard Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 125 sur 194 Publication Octobre 2012

126 Leurs droits d utilisation du logiciel concédés au titre de la licence Core Infrastructure Server Suite Standard sont assujettis à leur paiement de tous montants restant dus au titre de la licence du produit éligible. La licence Core Infrastructure Server Suite Standard annulera et remplacera la licence du produit éligible. Produit éligible Windows Server Standard System Center Standard Version supérieure Core Infrastructure Server Suite Standard Core Infrastructure Server Suite Standard 37 Core Infrastructure Server Suite Enterprise À compter du 1er avril 2012, Microsoft cessera de commercialiser Core Infrastructure Server Suite Enterprise. Les clients Core Infrastructure Server Suite Enterprise avec une Software Assurance active au 1 er avril 2012 pourront prétendre à une licence Core Infrastructure Server Standard pour chaque licence Core Infrastructure Server Suite Enterprise avec Software Assurance dont ils disposent à cette date. Les licences Core Infrastructure Server Suite Standard accordées dans le cadre de cette offre incluront une Software Assurance, qui prendra fin à l expiration de la Software Assurance pour leurs licences Core Infrastructure Server Suite Enterprise éligibles. Les clients qui utilisent Core Infrastructure Server Suite Standard dans le cadre de cette offre ne peuvent plus utiliser le logiciel avec leurs licences éligibles. Cette note relative au produit et la documentation sur les licences éligibles du client sont la preuve de son droit à utiliser Core Infrastructure Server Suite Standard dans le cadre de cette offre. Ce droit prend fin à l expiration des licences éligibles. 38 Core Infrastructure Server Suite Datacenter Migration vers une nouvelle méthodologie de licence : Le modèle de licence de CIS a changé au 1 er avril Les licences acquises dans le cadre d accords de mise en œuvre effectifs après le 1 er avril 2012 peuvent couvrir jusqu à deux (2) processeurs physiques. Les clients ayant conclu un accord de mise en œuvre effectif en vigueur au 1 er avril 2012, ou à une date antérieure, peuvent continuer d utiliser la procédure de régularisation de l ancien modèle, en vertu duquel chaque licence ne couvre qu un (1) processeur. Les droits de migration suivants s appliquent aux licences de ces clients : pendant la durée de leur accord de mise en œuvre en cours, chaque paire de licences existantes et nouvelles licences acquises dans le cadre de l ancien modèle sera considérée comme équivalente à une (1) licence disponible dans le cadre du nouveau modèle (2 licences de l ancien modèle équivaudront donc à 1 licence du nouveau modèle). Au moment du renouvellement, les clients pourront attribuer les Software Assurance renouvelées aux licences du nouveau modèle. Lancement d une nouvelle version de Windows Server : Les clients qui possèdent une licence Core Infrastructure Server Suite Datacenter avec Software Assurance active au 1 er septembre 2012 ont le droit d utiliser les produits suivants conformément aux droits d utilisation de Core Infrastructure Server Suite Datacenter : 1. Windows Server 2012 Datacenter 2. System Center 2012 Datacenter 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 126 sur 194 Publication Octobre 2012

127 Offre de renouvellement de la Software Assurance pour les clients Windows Server Datacenter et System Center Datacenter Les clients qui ont souscrit une Software Assurance active pour tous les produits du Tableau C ci-dessous peuvent, à l expiration de la Software Assurance, acheter une Software Assurance pour Core Infrastructure Server Suite Datacenter sans acheter les licences Core Infrastructure Server Suite Datacenter. Tableau C Windows Server Datacenter System Center Datacenter Les clients peuvent acheter une Software Assurance couvrant une licence Core Infrastructure Server Suite Datacenter pour chaque ensemble constitué d une (1) licence Windows Server Datacenter éligible et d une (1) licence System Center Datacenter éligible. Les clients qui acquièrent et utilisent une licence Core Infrastructure Server Suite Datacenter dans le cadre de cette offre ne peuvent plus utiliser le logiciel avec leurs licences éligibles. Les Licences et Software Assurance acquises dans le cadre d un Contrat Souscription ne permettent pas de bénéficier de cette offre. Passage de Windows Server Datacenter ou System Center Datacenter à Core Infrastructure Server Suite Datacenter Les clients peuvent passer de Windows Server Datacenter ou System Center Datacenter à Core Infrastructure Server Suite Datacenter en achetant la Licence de Passage à une Édition Supérieure Core Infrastructure Server Suite Datacenter appropriée. Pour acheter ladite Licence de Passage à une Édition Supérieure, ils doivent disposer d une Software Assurance active pour leur licence Windows Server Datacenter ou System Center Datacenter. Pour chaque licence éligible de Windows Server Datacenter dont ils disposent, les clients peuvent acquérir une Licence de Passage à une Édition Supérieure pour Core Infrastructure Server Suite Datacenter. Pour chaque licence éligible de System Center Datacenter dont ils disposent, les clients peuvent acquérir une Licence de Passage à une Édition Supérieure pour Core Infrastructure Server Suite Datacenter. Leurs droits d utilisation du logiciel concédés au titre de la licence Core Infrastructure Server Suite Datacenter sont assujettis à leur paiement de tous montants restant dus au titre de la licence du produit éligible. La licence Core Infrastructure Server Suite Datacenter annulera et remplacera la licence du produit éligible. Produit éligible Windows Server Datacenter System Center Datacenter Version supérieure Core Infrastructure Server Suite Datacenter Core Infrastructure Server Suite Datacenter 39 Data Warehouse Appliance 2012 Le logiciel Data Warehouse Appliance 2012, qui inclut SQL Server 2008 R2, n est disponible qu en configurations matérielles et logicielles approuvées par Microsoft. Son utilisation dans d autres configurations n est pas prise en charge et risque d offrir des performances inférieures. Pour davantage d informations, consultez le site (en anglais) Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 127 sur 194 Publication Octobre 2012

128 40 Dynamics CRM Online Pays où Dynamics CRM Online est disponible Les Amériques Europe Asie-Pacifique Brésil Autriche Australie Canada Belgique Hong Kong Colombie Chypre Inde Costa Rica République tchèque Japon Chili Danemark Corée Mexique Finlande Malaisie Pérou France Nouvelle Zélande Puerto Rico Allemagne Singapour Trinidad et Tobago Grèce États-Unis Hongrie Irlande Israël Italie Luxembourg Pays-Bas Norvège Pologne Portugal Roumanie Russie Espagne Suède Suisse Royaume-Uni Contrat Campus et School Les licences d abonnement pour Dynamics CRM Online vendues au titre d un Contrat CASA peuvent être achetées avec une option couvrant l ensemble de l Établissement. Les licences d abonnement sont concédées par Utilisateur. Si des Licences d Abonnement Utilisateur supplémentaires sont requises pour accéder à Dynamics CRM, un nombre égal de Licences d Abonnement Utilisateur doit être commandé. 41 Duet TM pour Microsoft Office et SAP 1.5 Chemin de migration exceptionnel de la Software Assurance pour Duet pour Microsoft Office et SAP 1.5 et les Licences d Accès Client (CAL) Licence éligible Date d achat Licence complémentaire Duet pour Microsoft Office et SAP 1.5 CAL Duet pour Microsoft Office et SAP 1.5 Avant le 1er décembre 2010 Avant le 1er décembre 2010 Duet Enterprise pour Microsoft SharePoint et SAP 1.0 CAL Duet Enterprise pour Microsoft SharePoint et SAP 1.0 Les conditions générales suivantes s appliquent au tableau ci-dessus Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 128 sur 194 Publication Octobre 2012

129 Chemin de migration : Les clients qui ont souscrit une Software Assurance pour une licence éligible donnée active à la date d achat et de commercialisation de Duet Enterprise pour Microsoft SharePoint et SAP 1.0 peuvent utiliser le logiciel au moyen d une licence complémentaire au lieu de la licence éligible correspondante. Droits d utilisation : Le droit d utiliser le logiciel au moyen d une licence complémentaire au titre de cette offre prend fin à l expiration du droit d utiliser le logiciel au titre des licences éligibles correspondantes. L utilisation de ce logiciel est régie par les droits d utilisation de Duet Enterprise pour Microsoft SharePoint et SAP 1.0 et les conditions générales du contrat de licence en volume du client. Le droit d utiliser le logiciel au moyen de la licence complémentaire qui est concédé au client au titre de cette offre est attesté par la preuve de ses licences éligibles correspondantes et de sa Software Assurance, ainsi que par cette notification de condition relative au produit. Licence et Software Assurance (L&SA) : La Software Assurance de la licence complémentaire prendra fin à l expiration des licences éligibles. À l expiration de la Software Assurance pour les licences éligibles, le client peut acheter une Software Assurance pour la licence complémentaire sans avoir à acheter séparément une nouvelle licence. Commandes de régularisation. Pour les clients ayant conclu un Contrat Entreprise et éligibles aux licences complémentaires et droits décrits ci-avant, les CAL Duet pour Microsoft et SAP 1.0 et Duet pour Microsoft Office et SAP 1.5 acquises dans le cadre de la procédure de régularisation annuelle durant la période de validité de l Accord de Mise en Œuvre sont également éligibles au titre de cette offre. Contrats d abonnement. Les Contrats Souscription Entreprise et Open Value Souscription donnent temporairement droit aux mêmes avantages, aux mêmes conditions, jusqu à l expiration des licences éligibles / de l Accord de Mise en Œuvre de Licence. Le client doit toutefois conserver son abonnement. Ces avantages ne deviennent permanents qu à l exercice de l option d achat à expiration de l Accord de Mise en Œuvre de Licence d abonnement et restent régis par les conditions générales du contrat de licence du client. 42 Duet TM Enterprise pour Microsoft SharePoint et SAP 1.0 Droits de passage à une version antérieure Duet Enterprise pour Microsoft SharePoint et SAP 1.0 et la CAL Duet Enterprise pour Microsoft SharePoint et SAP 1.0 sont de nouveaux produits. Il n existe par conséquent aucun droit de passage à une version antérieure pour ces produits. 43 CAL Entreprise Suite Bridge pour Office 365, CAL Entreprise Suite Bridge pour Office 365 et Windows Intune, et CAL Entreprise Suite Bridge pour Windows Intune Définition. «Transition» désigne la conversion d une Licence couverte par une Software Assurance active en licence d abonnement et inversement. Droits d utilisation applicables. La CAL Suite Bridge n a pas de version et les Droits d Utilisation de Logiciels y afférents sont déterminés par le statut de la Software Assurance couvrant cette offre. Si la Software Assurance est interrompue, les droits d accès au titre des licences pour la durée des droits de propriété intellectuelle sont déterminés en fonction des Droits d Utilisation de Logiciels en vigueur avant l interruption de la couverture. Une licence CAL Suite Bridge est une licence unique qui doit être attribuée à un seul utilisateur ou dispositif. Conditions. La Transition d une CAL Suite vers une combinaison comparable de Produit et Services en Ligne nécessite une CAL Suite Bridge. Le cas échéant, et lorsque la Licence éligible a été entièrement payée par le Client, aucun achat de Licence n est requis pour la CAL Suite Bridge. Une Software Assurance doit toutefois être achetée pour la CAL Suite Bridge à la date anniversaire de l Accord de Mise en Œuvre au cours de l année de Transition. Le ratio de transition pourra alors être d une Software Assurance CAL Suite Bridge pour une Software Assurance CAL Suite, en conservant la même Licence Utilisateur ou Dispositif que celle de la CAL Suite éligible Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 129 sur 194 Publication Octobre 2012

130 La CAL Suite Bridge est un Produit Entreprise qui ne peut être concédé sous licence qu avec ses Services en Ligne éligibles pour pouvoir être déployé dans l ensemble de l entreprise ou permettre le déploiement d une CAL Suite parente dans l ensemble de l entreprise. CAL Suite Bridge CAL Suite parente Services en Ligne éligibles CAL Entreprise Suite Bridge pour Office 365 Enterprise CAL Suite Office 365 Plan E3, ou Office 365 Plan E4 CAL Entreprise Suite Bridge pour Office 365 et Windows Intune Enterprise CAL Suite Office 365 Plan E3 et Windows Intune, ou Office 365 Plan E4 et Windows Intune CAL Entreprise Suite Bridge pour Windows Intune Enterprise CAL Suite Windows Intune 44 Enterprise CAL Suite Enterprise CAL Suite n a pas de version et les droits d utilisation des logiciels y afférents sont déterminés par le statut de la Software Assurance Enterprise CAL Suite. Si la couverture a été interrompue, les droits d accès au titre des licences pour la durée des droits de propriété intellectuelle sont déterminés en fonction des droits d utilisation des logiciels en vigueur avant l interruption de la couverture. Les droits associés aux offres de Services en Ligne expirent à la date de l interruption de la Software Assurance, que la Enterprise CAL Suite soit ou non concédée pour la durée des droits de propriété intellectuelle. Au 1er décembre 2010, une licence Enterprise CAL Suite avec Software Assurance active fournit des droits équivalents aux produits suivants : tous les composants actuels de Core CAL Suite, tous les composants actuels de Forefront Protection Suite*, CAL Entreprise Exchange Server 2010, CAL Entreprise SharePoint Server 2010, CAL Entreprise Lync Server 2010, CAL Services RMS Windows Server 2008, CAL Forefront Unified Access Gateway 2010 et tous les composants actuels de System Center 2012 Client Management Suite. Une licence Enterprise CAL Suite est une seule licence qui doit être attribuée à un seul utilisateur ou dispositif. Tel que stipulé dans leur contrat de licence en volume, les clients ne sont pas autorisés à dissocier les droits au titre de la licence Entreprise CAL Suite pour autoriser plusieurs utilisateurs ou dispositifs à accéder simultanément à ses différents composants. Forefront Protection Suite Forefront Protection Suite n a pas de version et les droits d utilisation des logiciels afférents sont ceux en vigueur pendant la durée de la Software Assurance Enterprise CAL Suite correspondante. Un abonnement à Forefront Protection Suite comprend les services en ligne suivants : System Center 2012 Endpoint Protection, Forefront pour Office Communications Server (précédemment Antigen pour messagerie instantanée), Forefront Online Protection pour Exchange (précédemment Exchange Hosted Filtering), Forefront Protection 2010 pour Exchange Server, Forefront Threat Management Gateway Web Protection Service et Forefront Protection 2010 pour SharePoint Server Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 130 sur 194 Publication Octobre 2012

131 CAL Étudiant uniquement (Licence Open Éducation et Select Éducation) Les CAL Étudiant Uniquement sont exclusivement destinées aux PC sous licence possédés par des étudiants ou aux PC possédés par un établissement et dédiés à un seul étudiant et NE sont PAS destinées à une utilisation en laboratoire ou en salle de classe. 45 Exchange Online Archiving (SL Utilisateur) Le service en ligne Exchange Online Archiving est le successeur d Exchange Hosted Archive. Si vous renouvelez votre abonnement pour passer d Exchange Hosted Archive à Exchange Online Archiving et n avez pas encore migré vers Exchange Online Archiving, vos utilisateurs couverts par une licence pourront continuer d utiliser le service Exchange Hosted Archive conformément aux dispositions des Droits d Utilisation de Logiciels de mars 2011 jusqu à la survenance du premier des événements suivants : migration vers Exchange Online Archiving ou expiration de votre abonnement Exchange Online Archiving. Cloud communautaire gouvernemental (États-Unis uniquement) : Certains services en ligne de la gamme de produits Office 365 (y compris Exchange Online Archiving) sont proposés en tant que services du cloud communautaire gouvernemental et du cloud communautaire non gouvernemental. Seul l un de ces types de services peut être fourni aux clients. Les services en ligne du cloud communautaire gouvernemental ne doivent pas être déployés dans le même domaine que des services du cloud communautaire non gouvernemental. Cette limitation s applique à tous les services en ligne de la gamme de produits Office 365, y compris Exchange Online, SharePoint Online et Lync Online. Les services en ligne délivrés via le cloud communautaire gouvernemental resteront délivrés ainsi pendant toute la durée de l abonnement. Les administrations fédérales, étatiques, locales ou tribales des États-Unis doivent être signataires d un Accord de Mise en Œuvre Entreprise pour l Administration Américaine ou d un Accord de Mise en Œuvre Souscription Entreprise pour pouvoir acheter des services en ligne du cloud communautaire gouvernemental. Les Droits d Utilisation des services du cloud communautaire gouvernemental sont identiques aux Droits d Utilisation applicables à leurs équivalents mutualisés standard. Les services du cloud communautaire gouvernemental ne sont, pour l heure, pas éligibles à la Réservation et aux Transitions de Licences. 46 Exchange Hosted Archive (SL Utilisateur) et Exchange Hosted Archive Extra Storage (SL Module Complémentaire) Concession de licence du 1er mai 2011 pour les clients utilisateurs d Exchange Hosted Archive Les clients bénéficient d une quantité de licences supplémentaires («licences complémentaires») égale à 15 % du nombre de licences Exchange Hosted Archive (EHA) qu ils ont achetées et qui sont actives en date du 1er mai 2011 («licences éligibles»). Tant que les licences éligibles des clients restent actives, leurs licences complémentaires sont valables jusqu à la fin de la durée d abonnement, qui coïncide avec la date de migration des clients d EHA vers le Service en Ligne ultérieur spécifié dans le tableau de migration ci-après. Les clients qui souhaitent continuer d utiliser le Service en Ligne ultérieur après l expiration de leurs licences complémentaires doivent commander un nombre de licences égal au nombre total d utilisateurs qui accéderont audit Service en Ligne ou l utiliseront. Concession de licence de migration pour les clients utilisateurs d Exchange Hosted Archive Les clients utilisateurs d EHA qui migrent vers des Services en Ligne ultérieurs bénéficient d un nombre de licences de Services en Ligne de remplacement égal au nombre total de licences EHA éligibles et complémentaires dont ils disposent tel qu indiqué dans le tableau ci-après. Ces licences de remplacement expireront à la fin de la durée d abonnement, qui coïncide avec la date de migration des clients d EHA vers les Services en Ligne ultérieurs Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 131 sur 194 Publication Octobre 2012

132 Les SL Utilisateur Exchange Online Plan 2 concédées dans le cadre de cette offre de migration doivent être attribuées à l utilisateur à qui la SL Utilisateur Exchange Online Standard, Exchange Online Plan 2, BPOS Standard, Office 365 Plan E1, BPOS Deskless, Exchange Online Deskless ou Exchange Online Kiosk correspondante est assignée. Si la SL Utilisateur correspondante est réattribuée à un nouvel utilisateur, la SL Utilisateur Exchange Online Plan 2 doit également lui être réattribuée. Concession de licence de migration Licence éligible Licence concédée SL Utilisateur EHA (utilisée avec une CAL Exchange sur site) SL Utilisateur EHA (utilisée avec des SL Utilisateur Exchange Online Standard, Exchange Online Plan 2, BPOS Standard, Office 365 E1, BPOS Deskless, Exchange Online Deskless ou Exchange Online Kiosk) SL Utilisateur Exchange Online Plan 2 Utilisation continue de Exchange Hosted Archive (EHA) avec des abonnements actifs pour Business Productivity Online Souscription (BPOS) et Exchange Online Standard Les clients dont les abonnements EHA arrivent à expiration n ayant pas encore migré vers Office 365 et utilisant actuellement BPOS ou Exchange Online Standard peuvent continuer à utiliser EHA après l expiration de leur abonnement EHA et jusqu à la première des deux dates entre (i) leur migration vers Office 365 ou (ii) l expiration de leur abonnement pour BPOS ou Exchange Online Standard. L utilisation de EHA par le client dans le cadre de cette offre est soumise aux conditions générales de son contrat de Licences en Volume et aux termes du contrat de licence EHA contenus dans les Droits d Utilisation de Logiciels de janvier Les clients détiendront une licence d abonnement utilisateur ou dispositif EHA temporaire pour chacune de leur licence d abonnement utilisateur ou dispositif EHA arrivant à expiration. Ces licences d abonnement utilisateur ou dispositif EHA temporaires peuvent être assignées uniquement aux utilisateurs et dispositifs auxquels les licences BPOS ou Exchange Online Standard sont assignées. EHA est concédé sous licence en l état, sans garantie d aucune sorte. 47 Exchange Hosted Encryption (SL Utilisateur) Les clients doivent utiliser le même accord de mise en œuvre de contrat Select, accord de mise en œuvre de contrat Entreprise ou contrat Open Value pour passer des commandes après leur commande initiale. Reportez-vous à la Section 5 pour connaître la tarification et les modalités de paiement des services en ligne. 48 Exchange Online Kiosk (SL Utilisateur) Nonobstant toute stipulation contraire dans les contrats de licence des clients, les utilisateurs éligibles n incluent pas les utilisateurs possédant une licence Exchange Online Kiosk. Exchange Online Deskless Worker est l ancien nom d Exchange Online Kiosk. Cloud communautaire gouvernemental (États-Unis uniquement) : Certains services en ligne de la gamme de produits Office 365 (y compris Exchange Online Kiosk) sont proposés en tant que services du cloud communautaire gouvernemental et du cloud communautaire non gouvernemental. Seul l un de ces types de services peut être fourni aux clients. Les services en ligne du cloud communautaire gouvernemental ne doivent pas être déployés dans le même domaine que des services du cloud communautaire non gouvernemental. Cette limitation s applique à tous les services en ligne de la gamme de produits Office 365, y compris Exchange Online, SharePoint Online et Lync Online Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 132 sur 194 Publication Octobre 2012

133 Les services en ligne délivrés via le cloud communautaire gouvernemental resteront délivrés ainsi pendant toute la durée de l abonnement. Les administrations fédérales, étatiques, locales ou tribales des États-Unis doivent être signataires d un Accord de Mise en Œuvre Entreprise pour l Administration Américaine ou d un Accord de Mise en Œuvre Souscription Entreprise pour pouvoir acheter des services en ligne du cloud communautaire gouvernemental. Les Droits d Utilisation des services du cloud communautaire gouvernemental sont identiques aux Droits d Utilisation applicables à leurs équivalents mutualisés standard. 49 Exchange Online Plan 1 Exchange Online Standard est l ancien nom d Exchange Online Plan 1. Nonobstant toute stipulation contraire dans les Droits d Utilisation de Logiciels, une SL Utilisateur Exchange Online Plan 1 acquise dans le cadre d un Contrat Campus ou School ne permet pas d accéder à Exchange Server. Cloud communautaire gouvernemental (États-Unis uniquement) : Certains services en ligne de la gamme de produits Office 365 (y compris Exchange Online Plan 1) sont proposés en tant que services du cloud communautaire gouvernemental et du cloud communautaire non gouvernemental. Seul l un de ces types de services peut être fourni aux clients. Les services en ligne du cloud communautaire gouvernemental ne doivent pas être déployés dans le même domaine que des services du cloud communautaire non gouvernemental. Cette limitation s applique à tous les services en ligne de la gamme de produits Office 365, y compris Exchange Online, SharePoint Online et Lync Online. Les services en ligne délivrés via le cloud communautaire gouvernemental resteront délivrés ainsi pendant toute la durée de l abonnement. Les administrations fédérales, étatiques, locales ou tribales des États-Unis doivent être signataires d un Accord de Mise en Œuvre Entreprise pour l Administration Américaine ou d un Accord de Mise en Œuvre Souscription Entreprise pour pouvoir acheter des services en ligne du cloud communautaire gouvernemental. Les Droits d Utilisation des services du cloud communautaire gouvernemental sont identiques aux Droits d Utilisation applicables à leurs équivalents mutualisés standard. 50 Exchange Online Plan 2 Le service en ligne Exchange Online Plan 2 est le successeur d Exchange Hosted Archive. Si vous renouvelez votre abonnement pour passer d Exchange Hosted Archive à Exchange Online Plan 2 et n avez pas encore migré vers Exchange Online Plan 2, vos utilisateurs couverts par une licence pourront continuer d utiliser le service Exchange Hosted Archive conformément aux dispositions des Droits d Utilisation de Logiciels de mars 2011 jusqu à la survenance du premier des événements suivants : migration vers Exchange Online Plan 2 ou expiration de votre abonnement Exchange Online Plan 2. Cloud communautaire gouvernemental (États-Unis uniquement) : Certains services en ligne de la gamme de produits Office 365 (y compris Exchange Online Plan 2) sont proposés en tant que services du cloud communautaire gouvernemental et du cloud communautaire non gouvernemental. Seul l un de ces types de services peut être fourni aux clients. Les services en ligne du cloud communautaire gouvernemental ne doivent pas être déployés dans le même domaine que des services du cloud communautaire non gouvernemental. Cette limitation s applique à tous les services en ligne de la gamme de produits Office 365, y compris Exchange Online, SharePoint Online et Lync Online. Les services en ligne délivrés via le cloud communautaire gouvernemental resteront délivrés ainsi pendant toute la durée de l abonnement. Les administrations fédérales, étatiques, locales ou tribales des États-Unis doivent être signataires d un Accord de Mise en Œuvre Entreprise pour l Administration Américaine ou d un Accord de Mise en Œuvre Souscription Entreprise pour pouvoir acheter des services en ligne du cloud communautaire gouvernemental. Les Droits d Utilisation des services du cloud communautaire gouvernemental sont identiques aux Droits d Utilisation applicables à leurs équivalents mutualisés standard Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 133 sur 194 Publication Octobre 2012

134 51 CAL Entreprise Exchange Server 2010 (avec et sans Services) La CAL Entreprise Exchange Server 2010 avec Services est disponible dans le cadre des contrats Campus et School, Open Value Souscription Solutions pour l Enseignement, Open Value, Select et CE et inclut Forefront Online Protection pour Exchange et Forefront Protection 2010 pour Exchange Server (pour les utilisateurs ou les dispositifs couverts) lorsque la Software Assurance est achetée et active. La CAL Entreprise Exchange Server 2010 est disponible avec ou sans Software Assurance dans le cadre d Open et n inclut en aucun cas Forefront Online Protection pour Exchange ni Forefront Protection 2010 pour Exchange Server. 52 Exchange Server 2010 Concession de licence : Concession de Licence Unique d Exchange Server 2010 Standard aux Détenteurs de Licences Exchange Server 2007 Standard : La fonctionnalité «Local Continuous Replication» d Exchange Server 2007 Standard sera remplacée par la fonctionnalité «Mailbox Resiliency» d Exchange Server 2010 Standard. La fonctionnalité «Mailbox Resiliency» nécessite l exécution de deux (2) instances d Exchange Server 2010 Standard et par conséquent deux (2) Licences Serveur. En tant qu exception unique liée au remplacement de la fonctionnalité «Local Continuous Replication» par la fonctionnalité «Mailbox Resiliency», nous concédons aux clients Select, Entreprise, Licences Open, Open Value, Campus et School ce qui suit : Une Licence d Exchange Server 2010 Standard gratuite pour chaque centre de données équipé d au moins un serveur sous licence Exchange Server 2007 Standard couvert par une Software Assurance active en date du 1er novembre Les clients restent éligibles à la mise à jour de toutes leurs licences éligibles vers Exchange Server 2010 Standard. La licence supplémentaire ne vise qu à réduire l impact des nouvelles conditions de licence. Toutes les licences concédées au titre de cette offre incluent une Software Assurance qui expire à l expiration des licences éligibles correspondantes. Offre supplémentaire. Les clients dont la Software Assurance expire entre le 1er novembre 2009 et le 1er novembre 2010 doivent renouveler leur Software Assurance pour la licence éligible et auront la possibilité de renouveler la Software Assurance pour la licence complémentaire. Lors du renouvellement ultérieur de la Software Assurance, la Software Assurance de la licence Exchange Server 2010 Standard gratuite devra être renouvelée séparément pour maintenir la Software Assurance active. Le droit d utiliser le logiciel concédé au client au titre des licences Exchange Server 2010 Standard complémentaires est attesté par cette note relative au produit et la preuve de ses licences éligibles correspondantes. L utilisation par le client du logiciel au titre de cette offre est soumise aux conditions générales de son contrat de licence et aux droits d utilisation des logiciels du logiciel. Le droit d utiliser le logiciel au titre des licences complémentaires expire à l expiration du droit d utiliser le logiciel au titre des licences éligibles. Les clients ne sont pas autorisés à transférer les licences concédées au titre de cette offre séparément des licences éligibles correspondantes. Concession de Microsoft Outlook 2007 pour les clients avec CAL Exchange Server 2003 Contrairement aux versions précédentes, Exchange Server 2007 Standard ou Enterprise n inclut pas le droit d installer Outlook sur les dispositifs couverts par des CAL. Toutefois, pour chaque CAL Exchange Server, Core CAL Suite ou Enterprise CAL Suite avec Software Assurance active au 30 novembre 2006, une licence Office Outlook 2007 est concédée aux clients. Le droit d utiliser Outlook au titre de cette licence expire à l expiration de la CAL correspondante. L utilisation de Microsoft Outlook au titre de cette offre est soumise au contrat de licence du client et aux droits d utilisation des logiciels de ce produit. Si la Software Assurance sur la CAL correspondante est maintenue en continu (c est-à-dire, renouvelée sans interruption de couverture), et qu une version ultérieure de Microsoft Office Outlook (par exemple, N+1, où N correspond à Office Outlook 2007) est disponible avant l expiration de cette couverture, la licence du client sera transférée à cette version. Les clients peuvent également acheter la Software Assurance pour cette licence Office Outlook, sous réserve que l achat soit effectué au 28 février Les clients qui souhaitent souscrire une Software Assurance pour Office Outlook après cette date doivent au préalable acheter une nouvelle licence pour la version de Microsoft Office Outlook actuelle à la date d achat de la couverture Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 134 sur 194 Publication Octobre 2012

135 Programmes tiers Ce logiciel contient des programmes tiers, notamment Spell Checker, Hyphenator, Grammar Checker et Thesaurus de Priberam Informática, Lda. Le contenu du Thesaurus est basé sur Dicionário de Sinónimos aux éditions Porto Editora, Lda. Tous droits réservés. 53 CAL Exchange Server 2010 Standard Concession de la fonctionnalité Dossier par défaut géré avec la CAL Exchange Server 2010 Standard Le droit d accéder à la fonctionnalité Dossier par défaut géré dans Exchange Server 2010 est concédé au titre des CAL Exchange Server 2010 et des CAL équivalentes. Une CAL Entreprise Exchange Server 2010 ou une CAL équivalente est requise pour accéder à la fonctionnalité Dossier personnalisé géré, mais non à la fonctionnalité Dossier par défaut géré. CAL Étudiant uniquement (Licence Open Éducation et Select Éducation) Les CAL Étudiant Uniquement sont exclusivement destinées aux PC sous licence possédés par des étudiants ou aux PC possédés par un établissement et dédiés à un seul étudiant et NE sont PAS destinées à une utilisation en laboratoire ou en salle de classe. 54 Forefront Endpoint Protection À compter du 1er avril 2012, Forefront Endpoint Protection, proposé en tant que protection client, sera remplacé par System Center 2012 Endpoint Protection. System Center 2012 Endpoint Protection, une offre autonome, confère des droits d utilisation uniquement dans le but de protéger les dispositifs clients. Il est indispensable d acquérir des licences de gestion System Center 2012 Standard ou Datacenter pour disposer des droits d utilisation permettant de protéger les dispositifs serveurs. Les utilisateurs disposant d abonnements Forefront Endpoint Protection actifs et se servant du service pour protéger leurs dispositifs clients peuvent passer à System Center 2012 Endpoint Protection pour assurer la même protection. Les utilisateurs disposant d abonnements Forefront Endpoint Protection actifs et se servant du service pour protéger leurs dispositifs serveurs peuvent continuer à utiliser le service Forefront Endpoint Protection. System Center Configuration Manager 2007 R2 ou R3 fait désormais office de console de gestion pour Forefront Endpoint Protection Les clients doivent disposer d une licence System Center Configuration Manager 2007 R2 ou R3 pour gérer Forefront Endpoint Protection Forefront Endpoint Protection 2010 peut être utilisé sans console de gestion, auquel cas il ne nécessitera aucune licence System Center Configuration Manager. Utilisation à domicile : Les clients détenteurs de Licences d Abonnement Utilisateur Forefront Endpoint Protection 2010 peuvent prétendre au programme d Utilisation à Domicile. 55 Forefront Identity Manager 2010 R2 Version : Forefront Identity Manager 2010 R2 est la version qui suit Forefront Identity Manager Forefront Identity Manager 2010 Édition Windows Live Version : Forefront Identity Manager 2010 Édition Windows Live est la version qui suit Identity Lifecycle Manager 2007 Édition Windows Live Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 135 sur 194 Publication Octobre 2012

136 57 Forefront Online Protection pour Exchange (SL Dispositif et Utilisateur) Pour Forefront Online Security pour Exchange (FOSE) (précédemment, Exchange Hosted Filtering), les clients doivent utiliser le même Accord de Mise en Œuvre de contrat Select, Entreprise ou Open Value pour passer des commandes après leur commande initiale. Étant donné que ce service en ligne est fourni par domaine, tous les utilisateurs (ou dispositifs) de tout domaine couvert nécessitent des SL Utilisateur (ou Dispositif). Les clients qui souhaitent utiliser le service pour un sous-ensemble de leur base d utilisateurs (ou base de dispositifs) peuvent créer des sous-domaines pour une fourniture plus ciblée. Seuls les utilisateurs (ou les dispositifs) appartenant au sous-domaine couvert nécessiteront alors des SL Utilisateur (ou Dispositif). Reportez-vous à la Section 5 pour connaître la tarification et les modalités de paiement des services en ligne. 58 Forefront Protection 2010 pour Exchange Server (SL Dispositif et Utilisateur) et Forefront Protection 2010 pour SharePoint (SL Dispositif et Utilisateur) Droit de migration pour Forefront Protection 2010 pour Exchange Server Les clients qui participent à un programme de licences en volume et qui ont fait l acquisition de licences pour Forefront Protection 2010 pour Exchange Server peuvent utiliser Antigen pour Exchange, Antigen pour passerelles SMTP et le Gestionnaire de courrier indésirable Antigen à la place de Forefront Protection 2010 pour Exchange Server. L utilisation d Antigen pour Exchange, Antigen pour passerelles SMTP et le Gestionnaire de courrier indésirable Antigen est régie par le contrat de licence du client et les droits d utilisation de Forefront Protection 2010 pour Exchange Server. *Le droit d utiliser Antigen for Exchange, Antigen pour Exchange, Antigen pour passerelles SMTP et le Gestionnaire de courrier indésirable Antigen concédé au client expire à l expiration des droits concédés au titre de sa licence Forefront Protection 2010 pour Exchange Server. * Le droit d utiliser Antigen à la place de Forefront Security ne s applique pas aux clients qui ont initialement acheté des licences pour un ou plusieurs services Antigen et qui ont migré vers Forefront Protection 2010 pour Exchange Server. Par exemple, les clients qui possèdent des licences Antigen pour Exchange ne sont pas autorisés à utiliser Antigen pour passerelles SMTP ou le Gestionnaire de courrier indésirable Antigen au titre de leurs licences Antigen pour Exchange, en vertu des droits de migration vers Forefront Protection 2010 pour Exchange Server au titre de cette licence. Droit de passage à une version antérieure de Forefront Security for SharePoint Les clients qui participent à un programme de licences en volume pour Forefront Protection 2010 for SharePoint peuvent utiliser Antigen for SharePoint à la place de leurs licences Forefront Protection 2010 for SharePoint. L utilisation de Microsoft Antigen for SharePoint est soumise au contrat de licence du client et aux droits d utilisation des logiciels de Forefront Protection 2010 for SharePoint. Les droits d utilisation de Microsoft Antigen for SharePoint prennent fin à l expiration des droits concédés au client au titre de sa licence Forefront Protection 2010 for SharePoint. Tous les utilisateurs (ou dispositifs) qui accèdent à un serveur protégé nécessitent des SL Utilisateur (ou Dispositif) sauf s ils sont couverts par une licence par le biais d une SL Module Complémentaire Forefront pour Connecteur Externe Exchange ou Forefront Security for SharePoint pour les Sites Internet. Reportez-vous à la Section 5 pour connaître la tarification et les modalités de paiement des services en ligne. 59 Forefront Protection Suite (Dispositif et Utilisateur) Un abonnement à Forefront Protection Suite comprend les services en ligne suivants : Forefront Endpoint Protection, Forefront pour Office Communications Server (précédemment Antigen pour messagerie instantanée), Forefront Online Protection pour Exchange (précédemment Exchange Hosted Filtering), Forefront Protection 2010 pour Exchange Server, Forefront Threat Management Gateway Web Protection Service et Forefront Protection 2010 pour SharePoint Server Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 136 sur 194 Publication Octobre 2012

137 Reportez-vous à la Section 5 pour connaître la tarification et les modalités de paiement des services en ligne. 60 Forefront Security pour Office Communications Server (SL Utilisateur et Dispositif) Tous les utilisateurs (ou dispositifs) qui accèdent à un serveur protégé nécessitent des SL Utilisateur (ou Dispositif). Ce service en ligne était précédemment appelé Antigen pour messagerie instantanée. 61 Forefront Threat Management Gateway 2010 Version : Forefront Threat Management Gateway 2010 est la version qui suit Internet Security and Acceleration Server Forefront Unified Access Gateway 2010 Version : Forefront Unified Access Gateway 2010 est la version qui suit Whale Intelligent Application Gateway HPC Pack 2008 R2 Enterprise Concessions de licences associées à la fin de vie de l édition HPC Pack Enterprise : HPC Pack 2008 R2 Enterprise constituera la dernière version de HPC Pack Enterprise dans le cadre du programme de Licence en Volume. Les prochaines versions seront disponibles en téléchargement gratuit. Les clients détenteurs de licences HPC Pack 2008 R2 Enterprise couvertes par une Software Assurance active et acquises dans le cadre d un programme de Licence en Volume au 1er septembre 2012 ou à la date de disponibilité initiale en téléchargement de Windows Server 2012 sur le site Volume Licensing Service Center (les «Licences Éligibles»), la première échéance prévalant, seront autorisés à utiliser le logiciel Windows Server 2012 Standard. Pour ce faire ils pourront, dès la disponibilité de Windows Server 2012, obtenir une (1) licence processeur Windows Server 2012 Standard pour chaque paire (2) de Licences Éligibles dont ils disposent. Les clients détenant un nombre impair de licences HPC Pack Enterprise devront arrondir au nombre pair supérieur pour calculer la quantité de licences Windows Server 2012 Standard à laquelle ils pourront prétendre. Par exemple, un client détenant 3 licences HPC Pack Enterprise pourra prétendre à 2 licences Windows Server 2012 Standard au total. Les licences concédées au titre de cette offre incluront la Software Assurance. Cette couverture prendra fin à l expiration de la couverture des Licences Éligibles correspondante. Si les clients ont acquis le droit d utiliser le logiciel pour la durée des droits de propriété intellectuelle au titre de Licences Éligibles, ils conservent ce droit au titre des licences concédées en vertu de cette offre. Dans le cas contraire, les licences acquises en vertu de cette offre prennent fin à la date d expiration des Licences Éligibles correspondantes. Les licences HPC Pack Enterprise existantes des clients restent valables après la mise à jour vers Windows Server 2012 Standard au titre de cette offre. Les licences HPC Pack 2008 R2 Enterprise acquises ultérieurement en vertu du même accord de mise en œuvre dans le cadre d une procédure de régularisation prévue d un contrat Entreprise, Souscription Entreprise, Open Value Souscription ou EES constituent également des Licences Éligibles à l offre susmentionnée. Nonobstant l octroi de licences Windows Server 2012 Standard et toute mise à jour vers cette version, les obligations de paiement des montants dus et exigibles au titre des Licences Éligibles et de la couverture restent pleinement en vigueur et de plein effet Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 137 sur 194 Publication Octobre 2012

138 Informations supplémentaires sur l utilisation de Windows Server 2012 à des fins de Calcul Hautes Performances (HPC) : Les clients utilisant Windows Server 2012 Standard ou Datacenter à des fins de Calcul Hautes Performances n ont pas besoin de CAL pour accéder au logiciel. Une «Charge de Travail de Calcul Hautes Performances (HPC)» désigne une charge de travail au sein de laquelle le logiciel serveur sert à exécuter un Nœud de Cluster et est utilisé en association avec d autres logiciels lorsque cela est nécessaire pour permettre la gestion de la sécurité, la gestion du stockage, l amélioration des performances et la gestion des systèmes sur un nœud de cluster, dans le but de prendre en charge les Applications HPC en clusters. Pour plus d informations, reportez-vous aux Droits d Utilisation des Logiciels. 64 Learning Solutions MCP Bons Exam Tous les bons sont fournis à l avance et peuvent être utilisés à tout moment avant la fin de la période de douze (12) mois suivant la date d achat. Reportez-vous à la Section 5 pour connaître la tarification et les modalités de paiement des services en ligne. 65 Lync Online Plan 1, 2 et 3 Lync Online Plan 1 et Plan 2 nécessitent l achat séparé et l installation de Microsoft Lync 2011 (ou Lync 2011 pour Mac). Dans le cadre d une offre limitée, les clients Lync Online reçoivent une copie sous licence de Lync 2010 (ou Lync 2011 pour Mac) gratuite avec chaque version d essai ou licence d abonnement de Lync Online achetée. Ce logiciel doit exclusivement être utilisé avec Lync Online ; tout droit d utiliser le logiciel prend fin lorsque la licence d abonnement correspondante du client expire ou est migrée vers la version majeure suivante de Lync Online, la première de ces deux échéances étant applicable. Les clients n ayant pas encore migré d Office Communications Online peuvent utiliser Office Communicator 2007 R2 à la place de Lync 2010 (ou Lync 2011 pour Mac) au titre de cette offre. Cloud communautaire gouvernemental (États-Unis uniquement) : Certains services en ligne de la gamme de produits Office 365 (y compris Lync Online Plan 1, 2 et 3) sont proposés en tant que services du cloud communautaire gouvernemental et du cloud communautaire non gouvernemental. Seul l un de ces types de services peut être fourni aux clients. Les services en ligne du cloud communautaire gouvernemental ne doivent pas être déployés dans le même domaine que des services du cloud communautaire non gouvernemental. Cette limitation s applique à tous les services en ligne de la gamme de produits Office 365, y compris Exchange Online, SharePoint Online et Lync Online. Les services en ligne délivrés via le cloud communautaire gouvernemental resteront délivrés ainsi pendant toute la durée de l abonnement. Les administrations fédérales, étatiques, locales ou tribales des États-Unis doivent être signataires d un Accord de Mise en Œuvre Entreprise pour l Administration Américaine ou d un Accord de Mise en Œuvre Souscription Entreprise pour pouvoir acheter des services en ligne du cloud communautaire gouvernemental. Les Droits d Utilisation des services du cloud communautaire gouvernemental sont identiques aux Droits d Utilisation applicables à leurs équivalents mutualisés standard. 66 Lync Server 2010 Éditions Standard et Enterprise Chemin de migration de la Software Assurance pour Office Communications Server 2007 R2, les Connecteurs Externes et les Licences d Accès Client (CAL) Le tableau suivant indique les différentes licences Office Communications Server et leurs successeurs. Licence Office Communications Server Office Communications Server 2007 R2 Édition Enterprise Office Communications Server 2007 R2 Édition Standard Successeur Lync Server 2010 Édition Enterprise Lync Server 2010 Édition Standard 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 138 sur 194 Publication Octobre 2012

139 Licence Office Communications Server CAL Entreprise Office Communications Server 2007 R2 CAL Office Communications Server 2007 R2 Standard Connecteur Externe Office Communications Server 2007 R2 Enterprise Connecteur Externe Office Communications Server 2007 R2 Enterprise Successeur CAL Lync Server 2010 Enterprise CAL Lync Server 2010 Standard Connecteur Externe Lync Server 2010 Enterprise Connecteur Externe Lync Server 2010 Standard Droits exceptionnels au titre de contrats antérieurs pour les CAL Entreprise Office Communications Server 2007 R2 et les Connecteurs Externes Office Communications Server 2007 R2 Enterprise. Licence éligible Date d achat Licence et avantages complémentaires CAL Entreprise Office Communications Server 2007 R2 Avant le 1er décembre 2010 CAL Lync Server 2010 Plus avec Software Assurance CAL Entreprise Office Communications Server 2007 R2 Enterprise CAL Suite Avant le 1er juillet 2009 Avant le 1er décembre 2010 CAL N+1 Plus avec Software Assurance où N = Lync Server 2010 CAL Lync Server 2010 Plus avec Software Assurance Enterprise CAL Suite Avant le 1er juillet 2009 CAL N+1 Plus avec Software Assurance où N = Lync Server 2010 Connecteur Externe Office Communications Server 2007 R2 Enterprise Connecteur Externe Office Communications Server 2007 R2 Enterprise Avant le 1er décembre 2010 Avant le 1er juillet 2009 Les conditions générales suivantes s appliquent au tableau ci-dessus. Connecteur Externe Lync Server 2010 Plus avec Software Assurance Connecteur Externe N+1 Plus avec Software Assurance où N = Lync Server 2010 Chemin de migration : Les clients qui ont souscrit une Software Assurance pour une licence éligible donnée active à la date d achat et de commercialisation de Lync Server 2010 (et de la version suivante du produit, tel qu indiqué dans le tableau) peuvent utiliser le logiciel au moyen d une licence complémentaire. Les CAL et Connecteurs Externes N+1 Plus fournis dans le cadre de cette offre remplacent (et non complètent) les CAL et Connecteurs Externes Lync Server 2010 Plus fournis dans le cadre de cette offre. Droits d utilisation : Le droit d utiliser le logiciel au moyen d une licence complémentaire au titre de cette offre prend fin à l expiration du droit d utiliser le logiciel au titre des licences éligibles correspondantes. L utilisation de ce logiciel est régie par les droits d utilisation dudit logiciel et par les conditions générales du contrat de licences en volume du client. Le droit d utiliser le logiciel au moyen de la licence complémentaire qui est concédé au client au titre de cette offre est attesté par la preuve de ses licences éligibles correspondantes et de sa Software Assurance, ainsi que par cette notification de condition relative au produit. Licence et Software Assurance (L&SA) : La Software Assurance de la licence complémentaire prendra fin à l expiration des licences éligibles. À l expiration de la Software Assurance pour les licences éligibles, le client peut acheter une Software Assurance pour la licence complémentaire sans avoir à acheter séparément une nouvelle licence Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 139 sur 194 Publication Octobre 2012

140 Commandes de régularisation. Pour les clients ayant conclu un Contrat Entreprise et éligibles aux licences complémentaires et droits décrits ci-avant, les CAL Entreprise et Connecteurs Externes Office Communications Server 2007 R2 acquis dans le cadre de la procédure de régularisation annuelle sont également éligibles au titre de cette offre. Pour les clients ayant acheté une licence éligible avant le 1er juillet 2009, ces modalités s appliquent aux CAL et Connecteurs Externes acquis dans le cadre de la procédure de régularisation annuelle pendant la durée de l Accord de Mise en Œuvre et toute période de renouvellement débutant avant le lancement de la version N+1. Pour les clients ayant acheté une licence éligible entre le 1er juillet 2009 et le 1er décembre 2010, ces modalités s appliquent aux CAL et Connecteurs Externes acquis dans le cadre de la procédure de régularisation annuelle durant la période de validité de leur Accord de Mise en Œuvre uniquement. Contrats d abonnement. Les contrats Souscription Entreprise, Open Value Souscription, Campus et School et les Accords de Mise en Œuvre de Solutions Éducation et Open Value Souscription - Solutions Éducation donnent temporairement droit aux mêmes avantages, aux mêmes conditions, jusqu à l expiration de l Accord de Mise en Œuvre (ou du contrat, pour Open Value). Pour les clients ayant acheté une licence éligible avant le 1er juillet 2009, les droits temporaires s appliquent également pendant toute période de renouvellement débutant avant le lancement de la version N+1. Le client doit toutefois conserver son abonnement. Ces avantages ne deviennent permanents qu à l exercice de l option d achat et restent régis par les conditions générales du contrat de licence du client. Transitions des contrats Campus et School. Pour les clients choisissant d effectuer la transition à mi-durée des contrats Campus et School vers des Accords de Mise en Œuvre de Solutions Éducation ou des contrats Open Value Souscription Solutions Éducation tout en maintenant un abonnement continu : Les mêmes droits sont accordés temporairement, aux mêmes conditions, jusqu à l expiration de leur Accord de Mise en Œuvre de Solutions Éducation ou contrat Open Value Souscription Solutions Éducation, respectivement. Pour les clients ayant acheté une licence éligible avant le 1er juillet 2009, les droits temporaires s appliquent également pendant toute période de renouvellement débutant avant le lancement de la version N+1. Ces droits ne deviennent permanents qu à l exercice de l option d achat et restent régis par les conditions générales du contrat de licence du client. Droit exceptionnel de passage à une version antérieure de Lync Server 2010 Éditions Standard et Enterprise Les clients qui possèdent une licence Lync Server 2010 peuvent utiliser et accéder à un nombre équivalent de copies de Office Communications Server 2007 R2 à la place des copies sous licence de Lync Server 2010 tel qu indiqué ci-après : Licences Office Communications Server Droits de passage à une version 2007 R2 éligibles antérieure équivalents à Chaque licence Lync Server 2010 Édition Une licence Office Communications Server Standard 2007 R2 Édition Standard Chaque licence Lync Server 2010 Édition Une licence Office Communications Server Enterprise 2007 R2 Édition Enterprise Chaque CAL Lync Server 2010 Standard Une CAL Office Communications Server 2007 R2 Standard Chaque CAL Lync Server 2010 Enterprise Une CAL Office Communications Server 2007 R2 Enterprise Chaque CAL Lync Server 2010 Plus La CAL Lync Server 2010 Plus est un nouveau produit et ne peut donc pas passer à une version antérieure Chaque Connecteur Externe Lync Server 2010 Standard Un Connecteur Externe Office Communications Server 2007 R2 Standard 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 140 sur 194 Publication Octobre 2012

141 Licences Office Communications Server Droits de passage à une version 2007 R2 éligibles antérieure équivalents à Chaque Connecteur Externe Lync Un Connecteur Externe Office Server 2010 Enterprise Communications Server 2007 R2 Enterprise Chaque Connecteur Externe Lync Le Connecteur Externe Lync Server 2010 Plus Server 2010 Plus est un nouveau produit et ne peut donc pas passer à une version antérieure Le droit d utiliser et d accéder à Office Communications Server 2007 R2 concédé au client au titre de cette offre est régi par les conditions générales de son contrat de licences en volume et les droits d utilisation de Lync Server 2010, ainsi que par les présentes conditions. Ce droit prend fin à l expiration ou à la résiliation du droit d utiliser le logiciel au titre des licences éligibles (ex. les licences complémentaires concédées dans le cadre de programmes d abonnement prennent fin à l expiration des licences éligibles). 67 Microsoft Dynamics AX 2012 Disponibilité par pays Microsoft Dynamics AX sera localisé, traduit, supporté et commercialisé par Microsoft dans certains pays et dans certaines langues. Reportez-vous au site pour connaître la disponibilité des versions traduites et localisées par Microsoft. Droits d utilisation concédés par les CAL : Les utilisations autorisées par les différentes CAL Microsoft Dynamics AX 2012 sont présentées dans le tableau ci-dessous : 1. CAL Libre-Service (CAL de base) 1.1. créer des notes de frais ; 1.2. gérer des données personnelles, telles que le régime de prestations ; 1.3. créer des entrées d horaire et de présence, telles que l enregistrement des heures, le pointage des arrivées et des départs ; 1.4. entrer les demandes de service de l employé ; 1.5. préparer les demandes d approvisionnement indirect concernant les produits ou services pour l employé / utilisateur, telles que voyage, matériel de bureau, fournitures ; et / ou effectuer des demandes d ajout ou d inscription de fournisseurs. 2. CAL Tâche (CAL Tâche Supplémentaire) 2.1. entrer les heures facturables ; 2.2. entrer les dépenses facturables ; 2.3. gérer les performances et les évaluations annuelles, la définition des objectifs et les compétences ; 2.4. gérer un dispositif de point de vente au détail ; 2.5. approuver les factures fournisseur concernant l approvisionnement indirect ; et 2.6. les utilisateurs de CAL Tâche ne sont pas autorisés à approuver les flux de travail. 3. CAL Fonctionnelle (CAL Fonctionnelle Supplémentaire) 3.1. gérer un atelier dans un cycle de production ou de fabrication ; 3.2. gérer des projets et des ressources ; 3.3. gérer les cycles des ressources humaines ; 3.4. gérer les transferts de budget et les demandes organisationnelles ; 3.5. créer des enregistrements de données de référence relatives aux candidats ou aux employés ; 3.6. créer une offre d emploi ou de poste ; 3.7. transmettre ou demander l approbation des factures concernant leurs clients ; 3.8. approuver les factures fournisseur ou les bons d échange pour les services rendus ; 3.9. créer et gérer les enregistrements de données de référence concernant les clients, les fournisseurs, le stock des produits ou les catalogues ; et / ou approuver les demandes des utilisateurs de CAL Libre Service ou de CAL Tâche Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 141 sur 194 Publication Octobre 2012

142 4. CAL Entreprise CAL (CAL Entreprise Supplémentaire) 4.1. Droits d Utilisation Complets Pour plus de détails et savoir quelles CAL utiliser, reportez-vous au Guide de Licence Microsoft Dynamics AX 2012 de juillet 2012 disponible sur 68 Microsoft Dynamics CRM 2011 Chemin de migration de la Software Assurance pour Microsoft Dynamics CRM 4.0 Les clients qui ont acheté leurs licences Microsoft Dynamics CRM 4.0 et disposent d une Software Assurance pour ces licences active à compter du 1er avril 2011 ont le droit de mettre à jour ces licences tel qu indiqué ci-après : Licences Microsoft Dynamics CRM 4.0 éligibles CAL Supplémentaire Utilisation Complète Microsoft Dynamics CRM 4.0 CAL Utilisation Limitée Microsoft Dynamics CRM 4.0 Connecteur Externe Utilisation Limitée Microsoft Dynamics CRM 4.0 (seul OU inclus dans l offre combinant un Connecteur Externe Utilisation Limitée Microsoft Dynamics CRM 4.0 et un Connecteur Externe Supplémentaire Utilisation Complète Microsoft Dynamics CRM 4.0) Licences CRM 2011 correspondantes 1 CAL Supplémentaire Utilisation Complète Microsoft Dynamics CRM CAL Employee Self Service (ESS) Microsoft Dynamics CRM 2011 et 1 CAL Supplémentaire Utilisation Limitée Microsoft Dynamics CRM Connecteur externe Microsoft Dynamics CRM Microsoft Dynamics CRM 4.0 Workgroup Server 1 Microsoft Dynamics CRM 2011 Workgroup Server Microsoft Dynamics CRM 4.0 Professional Server 1 Microsoft Dynamics CRM Server 2011 Microsoft Dynamics CRM 4.0 Enterprise Server 1 Microsoft Dynamics CRM Server La licence Connecteur Externe CRM 2011 est la seule licence Connecteur Externe disponible pour cette version. Chaque licence Connecteur Externe Utilisation Limitée CRM 4.0 éligible donne droit à une mise à jour vers une licence Connecteur Externe CRM 2011, que ladite licence Connecteur Externe Utilisation Limitée CRM 4.0 soit utilisée seule pour accéder aux fonctionnalités de la licence de base ou avec une licence Connecteur Externe Supplémentaire Utilisation Complète CRM 4.0 pour accéder à toutes les fonctionnalités de CRM 4.0. Les clients recevront un nombre de licences Connecteur Externe CRM Server 2011 égal au nombre de licences Connecteur Externe Utilisation Limitée CRM 4.0 éligibles dont ils disposent. Leur droit d utiliser le logiciel Microsoft Dynamics CRM 2011 est attesté par cette note relative au produit et la preuve de leurs licences et Software Assurance correspondantes pour Microsoft Dynamics CRM 4.0. Leur droit d utiliser le logiciel Microsoft Dynamics CRM 2011 au titre de cette concession est régi par les conditions générales de leur contrat de licences en volume. Ce droit prend fin à l expiration ou à la résiliation du droit d utiliser Microsoft Dynamics CRM 4.0 au titre des licences Microsoft Dynamics CRM 4.0 éligibles correspondantes. À l expiration de la Software Assurance pour les licences Microsoft Dynamics CRM 4.0, le client peut choisir de la renouveler pour les licences Microsoft Dynamics CRM 2011 concédées. Cette offre est aussi valable pour les clients qui ont obtenu les licences Microsoft Dynamics CRM 4.0 suite à une migration à partir d un autre produit, dès lors que les clients possèdent une Software Assurance active pour ces licences au 1er avril Pour les clients ayant conclu un Contrat Entreprise et éligibles aux licences complémentaires et droits décrits ci-avant, les licences Microsoft Dynamics CRM 4.0 acquises dans le cadre de la procédure de régularisation annuelle pendant la durée de l Accord de Mise en Œuvre sont également éligibles au titre de cette offre Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 142 sur 194 Publication Octobre 2012

143 Les Contrats Souscription Entreprise, Campus, School et Open Value Souscription donnent temporairement droit aux mêmes avantages jusqu à l expiration de l Accord de Mise en Œuvre de Licence dès lors que les licences et Software Assurance sont valides durant la période promotionnelle et que les clients conservent leur abonnement. Ces avantages ne deviennent permanents qu à l exercice de l option d achat et restent régis par les conditions générales du contrat de licence du client. Droits de passage à une version antérieure de Microsoft Dynamics CRM 2011 Les clients détenteurs de licences Microsoft Dynamics CRM 2011 peuvent utiliser Microsoft Dynamics CRM 4.0 à la place de Microsoft Dynamics CRM Leurs licences Microsoft Dynamics CRM 2011 peuvent être déployées telles des licences CRM 4.0 conformément aux informations suivantes : Licences Microsoft Dynamics CRM 2011 éligibles CAL Supplémentaire Utilisation Complète Microsoft Dynamics CRM 2011 CAL Supplémentaire Utilisation Limitée Microsoft Dynamics CRM 2011 Licences CRM 4.0 correspondantes 1 CAL Supplémentaire Utilisation Complète Microsoft Dynamics CRM CAL Utilisation Limitée Microsoft Dynamics CRM 4.0 Connecteur externe Microsoft Dynamics CRM Connecteur Externe Utilisation Limitée Microsoft Dynamics CRM 4.0 ET 1 Connecteur Externe Supplémentaire Utilisation Complète Microsoft Dynamics CRM 4.0 Microsoft Dynamics CRM Server Microsoft Dynamics CRM 4.0 Professional Server OU 1 Microsoft Dynamics CRM 4.0 Enterprise Server Microsoft Dynamics CRM Workgroup Server Microsoft Dynamics CRM 4.0 Workgroup Server L utilisation de Microsoft Dynamics CRM 4.0 est soumise aux conditions générales du contrat de licence du client et aux droits d utilisation du logiciel Microsoft Dynamics CRM 4.0, ainsi qu aux présentes conditions. Ce droit prend fin à l expiration ou à la résiliation du droit d utiliser Microsoft Dynamics CRM 2011 au titre des licences Microsoft Dynamics CRM 2011 correspondantes. Options de Licence d Accès Client et de Licence Connecteur Externe : Les utilisations autorisées par les différentes CAL Microsoft Dynamics CRM 2011 sont présentées dans le tableau ci-dessous. Les offres CAL Limitée et CAL Complète incluent plusieurs licences. Droit d utilisation Création de comptes à l aide de l accès à l API Création de contacts à l aide de l accès à l API Création d incidents à l aide de l accès à l API CAL ESS CAL Limitée CAL Complète CAL Supplémentaire Utilisation Limitée CAL Supplémentaire Utilisation Complète Licence Connecteur Externe 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 143 sur 194 Publication Octobre 2012

144 Droit d utilisation Création de prospects à l aide de l accès à l API Création d activités à l aide de l accès à l API Création de notes à l aide de l accès à l API Création d enregistrements d entité personnalisés à l aide de l accès à l API Mise à jour de comptes à l aide de l accès à l API Mise à jour de contacts à l aide de l accès à l API Mise à jour d incidents à l aide de l accès à l API Mise à jour de prospects à l aide de l accès à l API Mise à jour d activités à l aide de l accès à l API Mise à jour de notes à l aide de l accès à l API Mise à jour d enregistrements d entité personnalisés à l aide de l accès à l API Ajout de comptes à l aide de l accès à l API Ajout de contacts à l aide de l accès à l API Ajout d incidents à l aide de l accès à l API Ajout de prospects à l aide de l accès à l API Ajout d activités à l aide de l accès à l API Ajout de notes à l aide de l accès à l API Ajout d enregistrements d entité personnalisés à l aide de l accès à l API Ajout aux comptes à l aide de l accès à l API Ajout aux contacts à l aide de l accès à l API Ajout aux incidents à l aide de l accès à l API Ajout aux prospects à l aide de l accès à l API Ajout aux activités à l aide de l accès à l API CAL ESS CAL Limitée CAL Complète CAL Supplémentaire Utilisation Limitée CAL Supplémentaire Utilisation Complète Licence Connecteur Externe 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 144 sur 194 Publication Octobre 2012

145 Droit d utilisation Ajout aux notes à l aide de l accès à l API Ajout aux enregistrements d entité personnalisés à l aide de l accès à l API Suppression de comptes à l aide de l accès à l API Suppression de contacts à l aide de l accès à l API Suppression d incidents à l aide de l accès à l API Suppression de prospects à l aide de l accès à l API Suppression d activités à l aide de l accès à l API Suppression de notes à l aide de l accès à l API Suppression d enregistrements d entité personnalisés à l aide de l accès à l API Attribution de comptes à l aide de l accès à l API Attribution de contacts à l aide de l accès à l API Attribution d incidents à l aide de l accès à l API Attribution de prospects à l aide de l accès à l API Attribution d activités à l aide de l accès à l API Attribution d enregistrements d entité personnalisés à l aide de l accès à l API Partage de comptes à l aide de l accès à l API Partage de contacts à l aide de l accès à l API Partage d incidents à l aide de l accès à l API Partage de prospects à l aide de l accès à l API Partage d activités à l aide de l accès à l API Partage d enregistrements d entité personnalisés à l aide de l accès à l API CAL ESS CAL Limitée CAL Complète CAL Supplémentaire Utilisation Limitée CAL Supplémentaire Utilisation Complète Licence Connecteur Externe Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 145 sur 194 Publication Octobre 2012

146 Droit d utilisation Création de comptes à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM1 Création de contacts à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Création d incidents à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Création de prospects à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Création d activités à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Création de notes à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Mise à jour de comptes à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Mise à jour de contacts à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Mise à jour d incidents à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Mise à jour de prospects à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Mise à jour d activités à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Mise à jour de notes à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Ajout de comptes à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Ajout de contacts à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Ajout d incidents à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Ajout de prospects à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Ajout d activités à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM CAL ESS CAL Limitée CAL Complète CAL Supplémentaire Utilisation Limitée CAL Supplémentaire Utilisation Complète Licence Connecteur Externe 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 146 sur 194 Publication Octobre 2012

147 Droit d utilisation Ajout de notes à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Ajout aux comptes à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Ajout aux contacts à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Ajout aux incidents à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Ajout aux prospects à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Ajout aux activités à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Ajout aux notes à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Suppression de comptes à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Suppression de contacts à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Suppression d incidents à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Suppression de prospects à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Suppression d activités à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Suppression de notes à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Attribution de comptes à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Attribution de contacts à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Attribution d incidents à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Attribution de prospects à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM CAL ESS CAL Limitée CAL Complète CAL Supplémentaire Utilisation Limitée CAL Supplémentaire Utilisation Complète Licence Connecteur Externe 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 147 sur 194 Publication Octobre 2012

148 Droit d utilisation Attribution d activités à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Partage de comptes à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Partage de contacts à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Partage d incidents à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Partage de prospects à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Partage d activités à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Création d enregistrements d entité personnalisés à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Mise à jour d enregistrements d entité personnalisés à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Ajout de privilèges pour les enregistrements d activité personnalisés à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Ajout de privilèges pour les enregistrements d entité personnalisés (à l exclusion des enregistrements d activité personnalisés) à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Ajout aux privilèges pour les enregistrements d entité personnalisés à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Suppression d enregistrements d entité personnalisés à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM CAL ESS CAL Limitée CAL Complète CAL Supplémentaire Utilisation Limitée CAL Supplémentaire Utilisation Complète Licence Connecteur Externe 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 148 sur 194 Publication Octobre 2012

149 Droit d utilisation Attribution d enregistrements d entité personnalisés à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Partage d enregistrements d entité personnalisés à l aide de clients Microsoft Dynamics CRM Customer Care Accelerator Framework Création de requêtes de «Recherche avancée» Enregistrement de requêtes de «Recherche avancée» CAL ESS CAL Limitée CAL Complète CAL Supplémentaire Utilisation Limitée Vues personnalisées Création de tableau de bord système Partage de tableau de bord système Création de tableau de bord personnel Partage de tableau de bord personnel CAL Supplémentaire Utilisation Complète Création de workflow Mise à jour de workflow Exécution d un workflow 5 5 automatisé Exécution d un workflow à la demande Création de boîte de dialogue Mise à jour de boîte de dialogue Lancement de boîte de dialogue 5 5 Création de rapport Exécution de rapport Exécution de fusion et publipostage Export des données vers Microsoft Excel Licence Connecteur Externe 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 149 sur 194 Publication Octobre 2012

150 Droit d utilisation Suivi et publication de flux d activités pour les comptes, contacts, prospects et enregistrements d entité personnalisés à l aide de l accès à l API Suivi et publication de flux d activités pour les enregistrements d entité standard Dynamics CRM à l aide de clients Dynamics CRM Suivi et publication de flux d activités pour les enregistrements d entité personnalisés à l aide de clients Dynamics CRM Accès en lecture pour compléter les fonctionnalités de Microsoft Dynamics CRM Accès en écriture pour compléter les fonctionnalités de Microsoft Dynamics CRM CAL ESS CAL Limitée CAL Complète CAL Supplémentaire Utilisation Limitée CAL Supplémentaire Utilisation Complète Licence Connecteur Externe 4 4 (1) Client Web Microsoft Dynamics CRM, client Microsoft Dynamics CRM pour Microsoft Outlook et Mobile Express pour Microsoft Dynamics CRM. (2) Privilèges applicables uniquement aux enregistrements créés par le même utilisateur. (3) Privilèges applicables aux activités personnalisées UNIQUEMENT. (4) Privilèges permettant de créer des enregistrements, d ajouter, d ajouter à et de mettre à jour les enregistrements créés par n importe quel utilisateur CRM. Aucun privilège sur les données pour attribuer, partager ou supprimer des enregistrements. Accès à l API uniquement. (5) Comptes, Contacts, Incidents, Prospects, Activités et Enregistrements d entité personnalisés uniquement. Reportez-vous au guide de tarification et de licence de Microsoft Dynamics CRM 2011 pour obtenir de plus amples informations sur les licences Microsoft Dynamics CRM. 69 Office 365 Plan A2-A4 (SL Utilisateur) Office 365 Plans A2-A4 se compose des versions spécifiques à l éducation des services en ligne d Office 365 Plan E2-E4. Les droits d utilisation d Office Plans A2-A4 et de leurs composants sont identiques aux droits d utilisation de leurs équivalents grand public. Toutefois, les utilisateurs disposant de SL Utilisateur Office 365 Plan A2 ne sont pas autorisés à accéder aux serveurs sur site. Les licences d abonnement pour Office 365 Plans vendues au titre d un Contrat School doivent être achetées par utilisateur, avec une option couvrant ou non l ensemble de l Établissement. L Établissement devra commander les Licences d Abonnement Utilisateur supplémentaires requises pour accéder à O365 Plan à mi-durée, le cas échéant. Il peut utiliser tout produit O365 Plan pour satisfaire les conditions minimales d éligibilité au programme. Le produit éligible doit être couvert par une licence concédée dans le cadre du même accord de mise en œuvre que les licences des Modules Complémentaires O365 correspondantes. Lorsqu il passe des commandes anniversaires, l Établissement peut commander un nombre de licences pour Services en Ligne inférieur à la quantité qu il a commandée initialement, mais uniquement dans la limite du nombre minimum imposé pour les Services en Ligne de la Plateforme Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 150 sur 194 Publication Octobre 2012

151 SL Utilisateur Modules Complémentaires : Les Établissements qui disposent d une couverture de produits éligibles peuvent acheter la Licence d Abonnement Utilisateur correspondante pour le Module Complémentaire O365 Plan, tel qu exposé de façon détaillée dans le tableau ci-dessous. Établissements ayant conclu un Contrat School : Les Établissements peuvent acheter la Licence d Abonnement Utilisateur correspondante pour le Module Complémentaire O365 Plan afin de couvrir un nombre d utilisateurs égal au nombre de PC Éligibles, dès lors que la couverture pour les produits éligibles est maintenue. Licence éligible SL Utilisateur Module complémentaire CAL Core Suite 1 ou CAL Entreprise Suite 1 SL Utilisateur Module Complémentaire Office 365 Plan A3 pour CAL Core ou CAL Entreprise Office Pro Plus 1 SL Utilisateur Module Complémentaire Office 365 Plan A3 pour Office Pro Plus CAL Core Suite 1 ou CAL Entreprise Suite 1 + Office SL Utilisateur Module Complémentaire Office 365 Pro Plus 1 Plan A3 pour CAL Core ou CAL Entreprise + Office Pro Plus CAL Core Suite 1 ou CAL Entreprise Suite 1 SL Utilisateur Module Complémentaire Office 365 Plan A4 pour CAL Core ou CAL Entreprise Office Pro Plus 1 SL Utilisateur Module Complémentaire Office 365 Plan A4 pour Office Pro Plus CAL Core Suite ou CAL Entreprise Suite 1 + Office SL Utilisateur Module Complémentaire Office 365 Pro Plus 1 Plan A4 pour CAL Core ou CAL Entreprise + Office Pro Plus 1 Avec Software Assurance active Les Établissements disposant de SL Utilisateur Office 365 Plan A3 ou Office 365 Plan A4 attribuées à l ensemble de leurs enseignants et employés sont autorisés à installer le logiciel Office Professionnel Plus 2010 dans les laboratoires ou les bibliothèques en accès libre de leur choix qui leur appartiennent. L utilisation de ce logiciel est soumise aux conditions de licence d Office Pro Plus Lync Online Plan 1A et Plan 2A nécessitent l achat séparé et l installation de Microsoft Lync 2010 (ou Lync 2011 pour Mac). Dans le cadre d une offre limitée, les clients Lync Online reçoivent une copie sous licence de Lync 2010 (ou Lync 2011 pour Mac) gratuite avec chaque licence d abonnement de Lync Online. Ce logiciel doit exclusivement être utilisé avec Lync Online ; tout droit d utiliser le logiciel prend fin lorsque la licence d abonnement correspondante du client expire ou est migrée vers la version majeure suivante de Lync Online, la première de ces deux échéances étant applicable. Les clients n ayant pas encore migré d Office Communications Online peuvent utiliser Office Communicator 2007 R2 à la place de Lync 2010 (ou Lync 2011 pour Mac) au titre de cette offre. 70 Office 365 Plan E1 Business Productivity Online Standard Suite (BPOS Standard) est l ancien nom d Office 365 Plan E1. Il permet d accéder aux éléments suivants : Exchange Online Plan 1, SharePoint Online Plan 1, Lync Online Plan 2. Cette liste peut faire l objet de modifications. Les Droits d Utilisation de Logiciels en vigueur prévalent en cas de conflit entre les conditions de licence d Office 365 Plan E1 et la présente note. Lync Online Plan 1 et Plan 2 nécessitent l achat séparé et l installation de Microsoft Lync 2011 (ou Lync 2011 pour Mac). Dans le cadre d une offre limitée, les clients Lync Online reçoivent une copie sous licence de Lync 2010 (ou Lync 2011 pour Mac) gratuite avec chaque version d essai ou licence d abonnement de Lync Online achetée. Ce logiciel doit exclusivement être utilisé avec Lync Online ; tout droit d utiliser le logiciel prend fin lorsque la licence d abonnement correspondante du client expire ou est migrée vers la version majeure suivante de Lync Online, la première de ces deux échéances étant applicable. Les clients n ayant pas encore migré d Office Communications Online peuvent utiliser Office Communicator 2007 R2 à la place de Lync 2010 (ou Lync 2011 pour Mac) au titre de cette offre Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 151 sur 194 Publication Octobre 2012

152 Les clients actuels ou qui renouvellent leur contrat et disposaient d un abonnement à Business Productivity Online Suite actif au 27 juin 2011 peuvent continuer d accéder au service Live Meeting et de l utiliser conformément aux dispositions des Droits d Utilisation de Logiciels de mars 2011 après avoir migré de Business Productivity Online Suite vers Office 365 Plan E1 et jusqu à la première des dates suivantes : le 1 er avril 2013 ou la date d expiration de leurs licences d abonnement utilisateur Office 365 Plan E1 correspondantes. Les clients dont l abonnement s étend au-delà du 1 er avril 2013 ne pourront accéder qu aux composants du service Office 365 après cette date. Les clients détenteurs d un nouvel abonnement à Office 365 Plan E1 actif à compter du 27 juin 2011 ne pourront pas accéder à Live Meeting. Les clients du Brésil et du Chili achetant Office 365 Plan E1 recevront BPOS Standard. Ils pourront migrer vers Office 365 Plan E1 ultérieurement. 71 Office 365 Plan E2-E4 Office 365 Plans E2-E4 permet d accéder aux Services en Ligne suivants : Office 365 Plan E2 Office 365 Plan E3 Office 365 Plan E4 Exchange Online Plan 1 Exchange Online Plan 2 Exchange Online Plan 2 SharePoint Online Plan 1 SharePoint Online Plan 2 SharePoint Online Plan 2 Lync Online Plan 2 Lync Online Plan 2 Lync Online Plan 2 Applications Web Office (Microsoft Hosted) Applications Web Office (Microsoft Hosted) Applications Web Office (Microsoft Hosted) Abonnement Office Professionnel Plus Abonnement Office Professionnel Plus Cette liste peut faire l objet de modifications. Les Droits d Utilisation de Logiciels en vigueur prévalent en cas de conflit entre les conditions de licence d Office 365 Plans E2 E4 et la présente note. Les droits d accès supplémentaires, le cas échéant, pour des logiciels sur site disposant d une licence distincte sont mentionnés dans les Droits d Utilisation des Logiciels. Lync Online Plan 1 et Plan 2 nécessitent l achat séparé et l installation de Microsoft Lync 2011 (ou Lync 2011 pour Mac). Dans le cadre d une offre limitée, les clients Lync Online reçoivent une copie sous licence de Lync 2010 (ou Lync 2011 pour Mac) gratuite avec chaque version d essai ou licence d abonnement de Lync Online achetée. Ce logiciel doit exclusivement être utilisé avec Lync Online ; tout droit d utiliser le logiciel prend fin lorsque la licence d abonnement correspondante du client expire ou est migrée vers la version majeure suivante de Lync Online, la première de ces deux échéances étant applicable. Les clients n ayant pas encore migré d Office Communications Online peuvent utiliser Office Communicator 2007 R2 à la place de Lync 2010 (ou Lync 2011 pour Mac) au titre de cette offre. 72 Office 365 Plan G1-G4 Office 365 Plans G1-G4 permet d accéder aux Services en Ligne suivants : Office 365 Plan G1 Office 365 Plan G2 Office 365 Plan G3 Office 365 Plan G4 Exchange Online Plan 1 Exchange Online Plan 1 Exchange Online Plan 2 Exchange Online Plan 2 SharePoint Online Plan 1 SharePoint Online Plan 1 SharePoint Online Plan 2 SharePoint Online Plan 2 Lync Online Plan 2 Lync Online Plan 2 Lync Online Plan 2 Lync Online Plan 2 Applications Web Office (Microsoft Hosted) Applications Web Office (Microsoft Hosted) Applications Web Office (Microsoft Hosted) Abonnement Office Professionnel Plus Abonnement Office Professionnel Plus 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 152 sur 194 Publication Octobre 2012

153 Cette liste peut faire l objet de modifications. Les Droits d Utilisation de Logiciels en vigueur prévalent en cas de conflit entre les conditions de licence d Office 365 Plans G1 G4 et la présente note. Les droits d accès supplémentaires, le cas échéant, pour des logiciels sur site disposant d une licence distincte sont mentionnés dans les Droits d Utilisation des Logiciels. Lync Online Plan 1 et Plan 2 nécessitent l achat séparé et l installation de Microsoft Lync 2011 (ou Lync 2011 pour Mac). Dans le cadre d une offre limitée, les clients Lync Online reçoivent une copie sous licence de Lync 2010 (ou Lync 2011 pour Mac) gratuite avec chaque version d essai ou licence d abonnement de Lync Online achetée. Ce logiciel doit exclusivement être utilisé avec Lync Online ; tout droit d utiliser le logiciel prend fin lorsque la licence d abonnement correspondante du client expire ou est migrée vers la version majeure suivante de Lync Online, la première de ces deux échéances étant applicable. Les clients n ayant pas encore migré d Office Communications Online peuvent utiliser Office Communicator 2007 R2 à la place de Lync 2010 (ou Lync 2011 pour Mac) au titre de cette offre. G1-G4 ne doit pas être déployé dans le même domaine que des services du cloud communautaire non gouvernemental. Cette limitation s applique à tous les services en ligne de la gamme de produits Office 365, y compris Exchange Online, SharePoint Online et Lync Online. Les services en ligne délivrés via le cloud communautaire gouvernemental resteront délivrés ainsi pendant toute la durée de l abonnement. Les administrations fédérales, étatiques, locales ou tribales des États-Unis doivent être signataires d un Accord de Mise en Œuvre Entreprise pour l Administration Américaine ou d un Accord de Mise en Œuvre Souscription Entreprise pour pouvoir acheter des services en ligne du cloud communautaire gouvernemental. Les Droits d Utilisation des services du cloud communautaire gouvernemental sont identiques aux Droits d Utilisation applicables à leurs équivalents mutualisés standard, comme indiqué dans le tableau suivant : Office 365 Plan E Office 365 Plan E1 Office 365 Plan E2 Office 365 Plan E3 Office 365 Plan E4 Service Office 365 Plan G avec Droits d Utilisation équivalents Office 365 Plan G1 Office 365 Plan G2 Office 365 Plan G3 Office 365 Plan G4 73 Office 365 Plan K1 et K2 (SL Utilisateur) Nonobstant toute stipulation contraire dans les contrats de licence des clients, les utilisateurs éligibles n incluent pas les utilisateurs possédant une licence Exchange Online Kiosk, SharePoint Online Kiosk ou Office 365 Plan K1 ou Plan K2. Business Productivity Online Deskless Suite (BPOS Deskless) est l ancien nom d Office 365 Plan K1. Les clients du Brésil et du Chili achetant Office 365 Plan K1 recevront BPOS Deskless. Ils pourront migrer vers Office 365 Plan K1 ultérieurement. Cloud communautaire gouvernemental (États-Unis uniquement) : Certains services en ligne de la gamme de produits Office 365 (y compris Office 365 Plan K1 et K2) sont proposés en tant que services du cloud communautaire gouvernemental et du cloud communautaire non gouvernemental. Seul l un de ces types de services peut être fourni aux clients. Les services en ligne du cloud communautaire gouvernemental ne doivent pas être déployés dans le même domaine que des services du cloud communautaire non gouvernemental. Cette limitation s applique à tous les services en ligne de la gamme de produits Office 365, y compris Exchange Online, SharePoint Online et Lync Online. Les services en ligne délivrés via le cloud communautaire gouvernemental resteront délivrés ainsi pendant toute la durée de l abonnement. Les administrations fédérales, étatiques, locales ou tribales des États-Unis doivent être signataires d un Accord de Mise en Œuvre Entreprise pour l Administration Américaine ou d un Accord de Mise en Œuvre Souscription Entreprise pour pouvoir acheter des services en ligne du cloud communautaire gouvernemental. Les Droits d Utilisation des services du cloud communautaire gouvernemental sont identiques aux Droits d Utilisation applicables à leurs équivalents mutualisés standard Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 153 sur 194 Publication Octobre 2012

154 74 Project Server 2010 En tant qu exception unique liée à la nouvelle dépendance technique du logiciel Project Server 2010 envers SharePoint Server 2010, les clients détenteurs d une licence pour Project Server 2010 devront disposer de SharePoint Server 2010 et des CAL SharePoint Server 2010 Standard et Enterprise. Nous concédons ce qui suit aux clients Select, Entreprise, Licences Open, Open Value, Campus et School qui ont souscrit une Software Assurance pour leurs licences Project Server et / ou Project Portfolio Server active à la date de disponibilité en téléchargement dans le cadre du programme de licences en volume du logiciel Project Server 2010 : Conditions d éligibilité des licences et Software Assurance (L&SA) Project Server Project Portfolio Server Licence couverte par une Software Assurance à la date de disponibilité en téléchargement du logiciel Project Server 2010 dans le cadre du programme de licences en volume Licence couverte par une Software Assurance à la date de disponibilité en téléchargement du logiciel Project Server 2010 dans le cadre du programme de licences en volume Sont éligibles aux licences suivantes par licence éligible Une licence SharePoint Server 2010 avec Software Assurance Une licence SharePoint Server 2010 avec Software Assurance Le droit d utiliser le logiciel SharePoint Server 2010 concédé au client au titre de cette offre est régi par les conditions générales de son contrat de licences en volume et les droits d utilisation de ce logiciel. Le droit d utiliser SharePoint Server 2010, concédé au client au titre de cette offre, est attesté par son contrat et cette note relative au produit. Ce droit prend fin à l expiration ou à la résiliation du droit d utiliser le logiciel au titre des licences éligibles (ex. les licences complémentaires concédées dans le cadre de programmes d abonnement prennent fin à l expiration des licences éligibles). La Software Assurance des licences complémentaires prendra fin à l expiration des licences éligibles. Le client peut renouveler la Software Assurance expirée en passant une commande de renouvellement. Droit supplémentaire d accès à SharePoint Server Par CAL éligibles sont désignées les CAL Project Server et Project Portfolio Server couvertes par une Software Assurance à la date de disponibilité en téléchargement du logiciel Project Server 2010 dans le cadre d un programme de licence en volume. À titre d exception aux droits d utilisation de SharePoint Server 2010, les clients peuvent accéder à SharePoint Server 2010 au titre de leurs CAL Project Server et / ou Project Server Portfolio éligibles à la seule fin de pouvoir utiliser Project Server L accès à SharePoint Server 2010 à d autres fins ou par des utilisateurs ou dispositifs non couverts par une CAL éligible exige l achat de CAL SharePoint Server 2010 Standard et Enterprise distinctes. Les clients peuvent acheter ces CAL au titre de l offre supplémentaire ci-après. Si une version plus récente de SharePoint Server est commercialisée avant l expiration d une Software Assurance pour Project Server ou Project Portfolio Server éligible, ce droit supplémentaire s applique, aux mêmes conditions, à la version plus récente. Offre supplémentaire réservée aux clients disposant d une Software Assurance pour leurs CAL Project Server ou Project Portfolio Server active à la date de disponibilité en téléchargement du logiciel Project Server 2010 dans le cadre d un programme de licences en volume : Acquisition de CAL SharePoint Server 2010 Standard et Enterprise et d une Software Assurance. Les clients éligibles peuvent acquérir une Software Assurance pour CAL SharePoint Server Standard et Enterprise sans acquérir de licences. Ils seront ainsi considérés comme ayant acquis les CAL SharePoint Server Standard et Enterprise. Le nombre maximum de licences qu ils peuvent acquérir au titre de cette offre est égal au nombre de CAL éligibles dont ils disposent. Cette offre supplémentaire expire au premier renouvellement de la Software Assurance couvrant les CAL éligibles Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 154 sur 194 Publication Octobre 2012

155 Pour les clients dont la Software Assurance couvrant les licences éligibles expire avant le 1er mai 2011, cette offre supplémentaire expire au premier renouvellement de leur Software Assurance à compter de cette date. Pour les clients ayant conclu un Contrat Entreprise et éligibles aux licences et droits décrits ci-avant, les licences et CAL Project Server et Project Portfolio acquises dans le cadre de la procédure de régularisation annuelle durant la période de validité de l Accord de Mise en Œuvre sont également éligibles au titre de cette offre. Les Contrats Souscription Entreprise, Campus, School et Open Value Souscription donnent temporairement droit aux mêmes avantages, aux mêmes conditions, jusqu à l expiration de l Accord de Mise en Œuvre de Licence. Le client doit toutefois conserver son abonnement. Ces avantages ne deviennent permanents qu à l exercice de l option d achat à expiration de l Accord de Mise en Œuvre de Licence et restent régis par les conditions générales du contrat de licence du client. Chemin de migration pour le Connecteur Externe Project Server 2007 Les clients qui participent à un programme de licences en volume et qui satisfont les conditions ci-dessous peuvent mettre à jour les licences éligibles vers des licences Project Server 2010 tel qu exposé ci-dessous : Conditions d éligibilité des licences et Software Assurance (L&SA) Connecteur Externe Project Server 2007 Licence couverte par une Software Assurance à la date de disponibilité en téléchargement du logiciel Project Server 2010 dans le cadre du programme de licences en volume Sont éligibles aux licences suivantes par licence éligible 500 CAL Project Server 2010 avec Software Assurance Le droit d accéder à Project Server concédé aux clients au titre de cette offre remplace le droit d accéder au logiciel au titre des licences éligibles. Le droit d accéder à Project Server concédé aux clients au titre de cette offre est régi par les conditions générales de son contrat de licences en volume et les droits d utilisation de ce logiciel. Ce droit prend fin à l expiration ou à la résiliation du droit d utiliser le logiciel au titre des licences éligibles (ex. les licences complémentaires concédées dans le cadre de programmes d abonnement prennent fin à l expiration des licences éligibles). La Software Assurance des licences complémentaires prendra fin à l expiration des licences éligibles. Le client peut renouveler la Software Assurance expirée en passant une commande de renouvellement. Chemin de migration pour le Project Portfolio Server 2007 Les clients qui participent à un programme de licences en volume et qui satisfont les conditions ci-dessous peuvent mettre à jour les licences éligibles vers des licences Project Server 2010 tel qu exposé ci-dessous : Conditions d éligibilité des licences et Software Assurance (L&SA) Project Portfolio Server 2007 CAL Project Portfolio Server 2007 Licence couverte par une Software Assurance à la date de disponibilité en téléchargement du logiciel Project Server 2010 dans le cadre du programme de licences en volume Licence couverte par une Software Assurance à la date de disponibilité en téléchargement du logiciel Project Server 2010 dans le cadre du programme de licences en volume Sont éligibles aux licences suivantes par licence éligible Une licence serveur Project Server 2010 avec Software Assurance Une CAL Project Server 2010 avec Software Assurance 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 155 sur 194 Publication Octobre 2012

156 Conditions d éligibilité des licences et Software Assurance (L&SA) Connecteur Externe Project Portfolio Server 2007 Licence couverte par une Software Assurance à la date de disponibilité en téléchargement du logiciel Project Server 2010 dans le cadre du programme de licences en volume Sont éligibles aux licences suivantes par licence éligible 500 CAL Project Server 2010 avec Software Assurance Le droit d utiliser et d accéder à Project Server concédé aux clients au titre de cette offre remplace le droit d utiliser et d accéder au logiciel au titre des licences éligibles. Le droit d utiliser et d accéder à Project Server concédé aux clients au titre de cette offre est régi par les conditions générales de son contrat de licences en volume et les droits d utilisation de ce logiciel. Ce droit prend fin à l expiration ou à la résiliation du droit d utiliser le logiciel au titre des licences éligibles (ex. les licences complémentaires concédées dans le cadre de programmes d abonnement prennent fin à l expiration des licences éligibles). La Software Assurance des licences complémentaires prendra fin à l expiration des licences éligibles. Le client peut renouveler la Software Assurance expirée en passant une commande de renouvellement. Droit exceptionnel de passage à une version antérieure de Project Server 2010 Les clients qui possèdent une licence Project Server 2010 peuvent utiliser et accéder à un nombre équivalent de copies du logiciel suivant à la place des copies sous licence de Project Server 2010 : Licences Project Server 2010 éligibles Chaque licence Project Server 2010 Chaque CAL Project Server 2010 Droits de passage à une version antérieure équivalents à Une licence Project Server 2007 et une licence Project Portfolio Server 2007 Une CAL Project Server 2007 et une CAL Project Portfolio Server 2007 Chaque licence Project Server 2010 autorise les clients à exécuter Project Server 2007 et / ou Project Portfolio Server 2007 sur un même dispositif à la place de Project Server Pour exécuter Project Server 2007 et Project Portfolio Server 2007 sur des dispositifs différents, les clients devront acquérir une licence Project Server 2010 supplémentaire. Chaque CAL Project Server 2010 autorise un dispositif ou un utilisateur à accéder aux instances de Project Server 2007 et Project Portfolio Server Le droit d utilisation et d accès à Project Server 2007 et Project Portfolio Server 2007 est régi par les conditions générales du contrat de licence des clients et par les droits d utilisation de Project Server Ce droit prend fin à l expiration ou à la résiliation du droit d utiliser le logiciel au titre des licences éligibles (ex. les licences complémentaires concédées dans le cadre de programmes d abonnement prennent fin à l expiration des licences éligibles). 75 Search Server 2010 Chemin de migration pour les clients Office SharePoint Server 2007 for Search qui ont souscrit une offre de mise à jour Les clients qui possèdent une édition quelconque d Office SharePoint Server 2007 for Search (MOSSFS) et qui ont souscrit une Software Assurance au 1 er avril 2008 peuvent mettre à jour ces licences vers Search Server Pour chaque licence MOSSFS 2007 éligible, quelle que soit l édition, le client possédera une licence Search Server L utilisation par les clients de Search Server au titre de cette offre doit remplacer l utilisation de leurs copies sous licence de MOSSFS. Le droit d utiliser Search Server 2008 concédé au client est attesté par cette note relative au produit et la preuve de ses licences et Software 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 156 sur 194 Publication Octobre 2012

157 Assurance correspondantes pour MOSSFS Le droit d utiliser le logiciel Search Server 2008 concédé au client au titre de cette concession est régi par les conditions générales de son contrat de licences en volume. Ce droit prend fin à l expiration ou à la résiliation du droit d utiliser MOSSFS 2007 au titre des licences MOSSFS 2007 éligibles correspondantes. À l expiration de la Software Assurance pour les licences MOSSFS 2007, le client peut choisir de la renouveler pour les licences Search Server 2008 concédées. Ce droit d utilisation de Search Server 2010 s applique aux clients conservant leur abonnement aux licences exigibles. 76 SharePoint Online Plan 1 et 2 SharePoint Online Standard est l ancien nom de SharePoint Online Plan 1. Les clients du Brésil et du Chili achetant SharePoint Online Plan 1 recevront SharePoint Online Standard. Ils pourront migrer vers SharePoint Online Plan 1 ultérieurement. Cloud communautaire gouvernemental (États-Unis uniquement) : Certains services en ligne de la gamme de produits Office 365 (y compris SharePoint Online Plan 1 et 2) sont proposés en tant que services du cloud communautaire gouvernemental et du cloud communautaire non gouvernemental. Seul l un de ces types de services peut être fourni aux clients. Les services en ligne du cloud communautaire gouvernemental ne doivent pas être déployés dans le même domaine que des services du cloud communautaire non gouvernemental. Cette limitation s applique à tous les services en ligne de la gamme de produits Office 365, y compris Exchange Online, SharePoint Online et Lync Online. Les services en ligne délivrés via le cloud communautaire gouvernemental resteront délivrés ainsi pendant toute la durée de l abonnement. Les administrations fédérales, étatiques, locales ou tribales des États-Unis doivent être signataires d un Accord de Mise en Œuvre Entreprise pour l Administration Américaine ou d un Accord de Mise en Œuvre Souscription Entreprise pour pouvoir acheter des services en ligne du cloud communautaire gouvernemental. Les Droits d Utilisation des services du cloud communautaire gouvernemental sont identiques aux Droits d Utilisation applicables à leurs équivalents mutualisés standard. 77 SharePoint Server 2010 Droit exceptionnel de passage à une version antérieure de SharePoint Server 2010 Ce droit de passage à une version antérieure est une alternative au droit de passage de SharePoint Server 2010 à SharePoint Server Les clients qui possèdent une licence SharePoint Server 2010 peuvent utiliser et accéder aux copies du logiciel suivant à la place des copies sous licence de SharePoint Server 2010 : Licences SharePoint Server 2010 éligibles Chaque licence serveur SharePoint Server 2010 Chaque ensemble incluant : une CAL SharePoint Server 2010 Standard et une CAL Entreprise SharePoint Server 2010 Droits de passage à une version antérieure équivalents à Une Licence PerformancePoint Server 2007 et une licence SharePoint Server 2007 Un ensemble incluant : une CAL PerformancePoint Server 2007, une CAL SharePoint Server 2007 Standard et une CAL Entreprise SharePoint Server 2007 Chaque licence SharePoint Server 2010 autorise les clients à exécuter SharePoint Server 2007 et / ou PerformancePoint Server 2007 sur un même dispositif à la place de SharePoint Server Pour exécuter SharePoint Server 2007 et Office PerformancePoint Server 2007 sur des dispositifs différents, les clients devront acquérir une licence SharePoint Server 2010 supplémentaire. Chaque ensemble de CAL SharePoint 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 157 sur 194 Publication Octobre 2012

158 Server 2010 Standard et Enterprise autorise un dispositif ou un utilisateur à accéder aux instances de PerformancePoint Server 2007 et de SharePoint Server Le droit d utilisation et d accès à PerformancePoint Server 2007 et SharePoint Server 2007 est régi par les conditions générales du contrat de licence des clients et par les droits d utilisation de SharePoint Server Ce droit prend fin à l expiration ou à la résiliation du droit d utiliser le logiciel au titre des licences éligibles (ex. les licences complémentaires concédées dans le cadre de programmes d abonnement prennent fin à l expiration des licences éligibles). Autres droits relatifs à Office PerformancePoint Server 2007 Pour plus d informations sur le passage à des versions antérieures et la migration de Office PerformancePoint Server 2007, reportez-vous aux notes de fin pour PerformancePoint Server 2007 de la Liste des Produits d avril Chemin de migration pour PerformancePoint Server 2007 et Forms Server 2007 Les clients qui participent à un programme de licences en volume et qui satisfont les conditions ci-dessous peuvent mettre à jour les licences éligibles vers des licences Office SharePoint Server 2007 tel qu exposé ci-dessous : Licence éligible et critères pour la Software Assurance PerformancePoint Server 2007 CAL PerformancePoint Server 2007 Forms Server 2007 CAL Forms Server 2007 La licence est couverte par une Software Assurance au 1er avril 2009 La licence est couverte par une Software Assurance au 1er avril 2009 La licence est couverte par une Software Assurance au 1er avril 2009 La licence est couverte par une Software Assurance au 1er avril 2009 Sont éligibles aux licences suivantes par licence éligible Deux (2) Licences Serveur Office SharePoint Server 2007 Une (1) CAL Office SharePoint Server 2007 Standard et une (1) CAL Entreprise Office SharePoint Server 2007 Une (1) Licence Serveur Office SharePoint Server 2007 Une (1) CAL Office SharePoint Server 2007 Standard et une (1) CAL Entreprise Office SharePoint Server 2007 Cette offre est aussi valable pour les clients qui ont obtenu les licences PerformancePoint Server 2007 suite à une migration à partir d un autre produit, dès lors que le client possède une Software Assurance active pour ces licences au 1er avril Les clients peuvent exécuter et accéder à toute version ultérieure de SharePoint Server 2007 mise à disposition pendant la durée de leur Software Assurance éligible pour le logiciel et / ou les CAL PerformancePoint Server 2007 et pour le logiciel et / ou les CAL Forms Server 2007, respectivement. Le droit concédé au client d utiliser et d accéder au logiciel SharePoint Server 2007 (ou toute version ultérieure) est attesté par cette note relative au produit et la preuve de ses licences et Software Assurance (ou une couverture équivalente) éligibles correspondantes pour les licences éligibles. Les droits d utilisation et d accès à SharePoint Server 2007 (ou toute version ultérieure) concédés au titre de cette offre remplacent les droits d utilisation et d accès au logiciel concédés au titre de la licence éligible. Le droit d utiliser le logiciel SharePoint Server 2007 (ou toute version ultérieure) concédé au client au titre de cette concession est régi par les conditions générales de son contrat de licences en volume et les droits d utilisation des logiciels de ce logiciel. Ce droit expire à l expiration ou à la résiliation du droit d utiliser le logiciel au titre des licences éligibles Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 158 sur 194 Publication Octobre 2012

159 Droits de passage à une version antérieure de Microsoft Office SharePoint Server 2007 Les clients qui possèdent une licence Office SharePoint Server 2007 peuvent utiliser et accéder à Forms Server 2007 tel qu exposé ci-dessous : Licences Office SharePoint Server Droits de passage à une version antérieure éligibles équivalents à Chaque serveur Office SharePoint Server 2007 Une (1) licence Forms Server 2007 Chaque ensemble incluant : une (1) CAL Office Une (1) CAL Forms Server 2007 SharePoint Server 2007 Standard et une (1) CAL Entreprise Office SharePoint Server 2007 Un client peut utiliser SharePoint Server 2007 ou Forms Server 2007 au titre d une licence SharePoint Server Un client peut utiliser un ensemble de CAL Standard et Entreprise SharePoint Server 2007 pour accéder à la fois à SharePoint Server 2007 et à Forms Server Le droit d utiliser et d accéder à Forms Server 2007 concédé au client expire à l expiration ou à la résiliation de son droit d utiliser et d accéder à Office SharePoint Server 2007 au titre de ses licences Office SharePoint Server 2007 éligibles. L utilisation de Forms Server 2007 est soumise aux conditions générales du contrat de licence du client et aux droits d utilisation des logiciels de Microsoft Office SharePoint Server Autres droits relatifs à Office SharePoint Server 2007 et Office SharePoint Server 2007 pour les Sites Internet L arrangement pour l utilisation simultanée du logiciel serveur sous Office SharePoint Server 2007 et Office SharePoint Server 2007 pour les Sites Internet est décrit dans les notes de fin relatives à Office SharePoint Server 2007, dans la Liste des Produits d avril SharePoint Server 2010 pour les Sites Internet Édition Entreprise Version : La version qui suit SharePoint Server 2007 pour les sites Internet est SharePoint Server 2010 pour les Sites Internet Édition Entreprise. Droit exceptionnel de passage à une version antérieure de SharePoint Server 2010 pour les Sites Internet Ce droit de passage à une version antérieure est une alternative au droit de passage de SharePoint Server 2010 pour les Sites Internet à SharePoint Server 2007 pour les Sites Internet. Les clients qui possèdent une licence Office SharePoint Server 2010 pour les Sites Internet Édition Entreprise peuvent utiliser et accéder à un nombre équivalent de copies du logiciel suivant à la place des copies de licence SharePoint Server 2010 pour les Sites Internet Édition Entreprise : Licences SharePoint Server 2010 éligibles Chaque Licence Entreprise SharePoint Server 2010 pour les Sites Internet Droits de passage à une version antérieure équivalents à Une Licence PerformancePoint Server 2007 et une licence SharePoint Server 2007 pour les Sites Internet Chaque licence SharePoint Server 2010 pour les Sites Internet Édition Entreprise autorise les clients à exécuter SharePoint Server 2007 pour les Sites Internet et / ou PerformancePoint Server 2007 sur un même serveur à la place de SharePoint Server 2010 pour les Sites Internet. Pour exécuter SharePoint Server 2007 pour les Sites Internet et Office PerformancePoint Server 2007 sur des serveurs différents, les clients devront acquérir une licence SharePoint Server 2010 pour les Sites Internet Édition Entreprise supplémentaire Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 159 sur 194 Publication Octobre 2012

160 Le droit d utilisation et d accès à PerformancePoint Server 2007 et SharePoint Server 2007 pour les Sites Internet est régi par les conditions générales du contrat de licence des clients et par les droits d utilisation du logiciel SharePoint Server 2010 pour les Sites Internet. (Remarque : les droits d utilisation de SharePoint Server 2010 pour les Sites Internet Édition Entreprise s appliquant à l utilisation et à l accès à PerformancePoint Server 2007 au titre de cette offre de passage à une version antérieure, aucune licence de connecteur externe n est requise.) Ce droit prend fin à l expiration ou à la résiliation du droit d utiliser le logiciel au titre des licences éligibles (ex. les licences complémentaires concédées dans le cadre de programmes d abonnement prennent fin à l expiration des licences éligibles). Chemin de migration pour PerformancePoint Server 2007 et Forms Server 2007 pour les Sites Internet Les clients qui participent à un programme de licences en volume et qui satisfont les conditions ci-dessous peuvent mettre à jour les licences éligibles vers des licences Office SharePoint Server 2007 pour les Sites Internet tel qu exposé ci-dessous : Par licence éligible et critères pour la Software Assurance Connecteur Externe PerformancePoint Server 2007 Forms Server 2007 pour les Sites Internet La licence Connecteur Externe est couverte par une Software Assurance au 1er avril 2009 La licence est couverte par une Software Assurance au 1er avril 2009 Sont éligibles aux licences suivantes par licence éligible Une (1) Licence Office SharePoint Server 2007 pour les Sites Internet Une (1) Licence Office SharePoint Server 2007 pour les Sites Internet Cette offre est aussi valable pour les clients qui ont obtenu les licences de connecteur externe PerformancePoint Server 2007 suite à une migration à partir d un autre produit, dès lors que le client possède une Software Assurance active pour ces licences au 1er avril Les clients peuvent exécuter et accéder à toute version ultérieure de SharePoint Server 2007 pour les Sites Internet mise à disposition pendant la durée de leur Software Assurance éligible pour la licence Connecteur Externe PerformancePoint Server 2007 et le logiciel Forms Server 2007 pour les Sites Internet, respectivement. Le droit concédé au client d utiliser et d accéder au logiciel SharePoint Server 2007 pour les Sites Internet (ou toute version ultérieure) est attesté par cette note relative au produit et la preuve de ses licences et Software Assurance (ou une couverture équivalente) éligibles correspondantes pour les licences éligibles. Les droits d utiliser et d accéder à Office SharePoint Server 2007 pour les Sites Internet (ou toute version ultérieure) concédés au titre de cette offre remplacent les droits d utilisation et d accès au logiciel concédés au titre de la licence éligible. Le droit d utiliser le logiciel SharePoint Server 2007 pour les Sites Internet (ou toute version ultérieure) concédé au client au titre de cette concession est régi par les conditions générales de son contrat de licences en volume et les droits d utilisation des logiciels de ce logiciel. Ce droit expire à l expiration ou à la résiliation du droit d accéder au logiciel au titre des licences éligibles. Droits de passage à une version antérieure de Microsoft Office SharePoint Server 2007 pour les Sites Internet Les clients qui possèdent une licence Office SharePoint Server 2007 pour les Sites Internet peuvent utiliser et accéder à un nombre équivalent de copies du logiciel suivant à la place des copies sous licence de Microsoft Office SharePoint Server 2007 pour les Sites Internet : Licences Office SharePoint Server éligibles Chaque Licence Office SharePoint Server 2007 pour les Sites Internet Droits de passage à une version antérieure équivalents à Une (1) Licence Forms Server 2007 pour les Sites Internet 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 160 sur 194 Publication Octobre 2012

161 Le droit d utiliser Forms Server 2007 pour les Sites Internet concédé au client expire à l expiration ou à la résiliation de son droit d utiliser Office SharePoint Server 2007 pour les Sites Internet au titre de ses licences Office SharePoint Server 2007 pour les Sites Internet éligibles. L utilisation de Forms Server 2007 pour les Sites Internet est soumise aux conditions générales du contrat de licence du client et aux droits d utilisation des logiciels de Microsoft Office SharePoint Server 2007 pour les Sites Internet. Droit exceptionnel de passage à une version antérieure lié à Content Management Server 2002 Édition Enterprise et au Connecteur Externe SharePoint Portal Server Pour plus d informations sur le passage à des versions antérieures de Content Management Server 2002 Édition Enterprise et du Connecteur Externe SharePoint Portal Server 2003, reportez-vous aux notes de fin pour SharePoint Server 2007 pour les Sites Internet de la Liste des Produits d avril SharePoint Server 2010 pour les Sites Internet Édition Standard Version : Nouveau produit. Aucun droit de passage à une version antérieure pour ce produit. 80 CAL SharePoint Server 2010 Standard CAL Étudiant uniquement (Licence Open Éducation et Select Éducation) Les CAL Étudiant Uniquement sont exclusivement destinées aux PC sous licence possédés par des étudiants ou aux PC possédés par un établissement et dédiés à un seul étudiant et NE sont PAS destinées à une utilisation en laboratoire ou en salle de classe. 81 SQL Server 2008 R2 Datacenter Concessions de licence associées au changement de modèle de licence et à la fin de vie de SQL Server Datacenter : SQL Server 2008 R2 constituera la dernière version de SQL Server concédée sous le modèle de licence par processeur et également la dernière version de SQL Server Datacenter. À titre exceptionnel, les clients ayant conclu des contrats de licences en volume avec Software Assurance active au 1er avril 2012 pour les licences par processeur SQL Server 2008 R2 Datacenter («les licences éligibles») disposent des différentes options exposées ci-dessous. Les licences par processeur SQL Server 2008 R2 Datacenter, acquises ultérieurement en vertu du même accord de mise en œuvre, mais avant le 1er avril 2015, dans le cadre d une procédure de régularisation prévue d un contrat Entreprise, Souscription Entreprise, Open Value Souscription ou EES, constituent également des licences éligibles pour ces options. Les licences acquises après le 1er avril 2015 ou en vertu d un accord de mise en œuvre ultérieur, d un contrat distinct ou de tout accord de mise en œuvre dont la date d entrée en vigueur est ultérieure au 1er avril 2012 ne constituent pas des licences éligibles. Durée actuelle : pendant toute la durée actuelle de leur Software Assurance active au 1er avril 2012, les clients (y compris les clients disposant de contrats d abonnements) peuvent, pour toute licence éligible, migrer vers le logiciel SQL Server 2012 Enterprise Core au lieu de SQL Server 2008 R2 Datacenter, conformément aux droits d utilisation de logiciels sous licence par processeur SQL Server 2008 R2 Enterprise (tels qu indiqués dans les Droits d Utilisation de Logiciels de janvier 2012). Ces clients disposent également de droits d utilisation de «Virtualisation illimitée», tels que décrits dans les notes relatives à SQL Server 2012 Enterprise dans la présente Liste des Produits. Première période de renouvellement (avant le 1er avril 2015) : lors du premier renouvellement de la Software Assurance le 1er avril 2012 ou après cette date (mais avant le 1er avril 2015), pour chaque serveur disposant d une licence valide en vertu des droits d utilisation de logiciels sous licence par processeur SQL Server 2008 R2, le client peut acquérir une Software Assurance pour les licences par cœur SQL Server Enterprise sans avoir à acheter lesdites licences pour un nombre de licences par cœur équivalent à la somme de (a) et (b) : a) un nombre égal à la plus petite valeur entre le nombre de licences éligibles attribuées au serveur ou le nombre total de processeurs physiques sur le serveur multiplié par la plus grande valeur entre : i. huit, OU 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 161 sur 194 Publication Octobre 2012

162 ii. le nombre réel de cœurs par processeur physique multiplié par le coefficient de cœur adéquat. (Si le nombre réel de cœurs par processeur physique est supérieur à huit, les clients doivent conserver un enregistrement de la configuration du logiciel SQL Server exécuté sur le serveur (les instances sous licence exécutées dans des environnements de système d exploitation sur le serveur sous licence) ainsi que du matériel physique qui prend en charge ce logiciel, immédiatement avant le renouvellement de la Software Assurance, en utilisant l outil Microsoft MAP ou un logiciel équivalent.) b) un nombre égal au nombre de licences éligibles attribuées au serveur excédant le nombre réel de processeurs physiques sur le serveur multiplié par huit. Première période de renouvellement (au 1er avril 2015 ou à une date ultérieure) : les clients renouvelant leur Software Assurance pour la première fois le 1 er avril 2015, ou à une date ultérieure, auront la possibilité d acquérir la Software Assurance pour tout serveur couvert par une licence valide en vertu des droits d utilisation du logiciel SQL Server 2008 R2 sous licence par processeur, conformément aux dispositions suivantes : en vertu du premier paragraphe de la présente note, les licences acquises avant le 1 er avril 2015 sont éligibles et les clients sont autorisés à renouveler leur SA conformément aux dispositions de la section «Première période de renouvellement (avant le 1er avril 2015)» ci-avant ; et pour les licences acquises après le 1 er avril 2015, les clients pourront renouveler leur Software Assurance pour huit (8) licences par cœur SQL Server Enterprise sans acheter de licences par cœur pour chaque licence par processeur SQL Server 2008 R2 Datacenter. Pour pouvoir continuer d utiliser SQL Server 2012 sur des processeurs nécessitant plus de huit (8) licences par cœur par processeur, les clients devront acheter les licences par cœur supplémentaires requises. Les licences par processeur des clients ne sont plus valides dès lors qu ils acquièrent la Software Assurance pour des licences par cœur dans le cadre de cette offre. Les clients renouvelant leur Software Assurance dans le cadre d un programme d abonnement ne bénéficient pas de l option d achat de la Software Assurance pour les licences par cœur SQL Server. Clients dont la Software Assurance expire avant le 1er avril 2015 et ne souhaitant pas la renouveler : les clients ayant conclu des contrats Souscription Entreprise et Open Value Souscription dont la couverture expire avant le 1 er avril 2015 et choisissant d acheter des licences par processeur, ainsi que tous les clients faisant l acquisition de licences pour la durée des droits de propriété intellectuelle en vertu de leur contrat et choisissant de ne pas renouveler la Software Assurance, peuvent exécuter SQL Server 2008 R2 ou SQL Server 2012 au titre de ces licences comme indiqué ci-dessous : a) SQL Server 2008 R2 Datacenter : l utilisation de cette version du logiciel est soumise aux droits d utilisation de logiciels sous licence par processeur SQL Server 2008 R2 Datacenter. b) SQL Server 2012 Enterprise Core : l utilisation de cette version du logiciel est soumise aux droits d utilisation de logiciels sous licence par processeur SQL Server 2008 R2 Enterprise ; toutefois : i. les clients ne disposent alors plus des droits d utilisation de Virtualisation illimitée, de Mobilité de licence dans les Batteries de serveurs ou de Mobilité de licence via la Software Assurance ; et ii. toute réattribution de licence est soumise aux limitations présentées aux points (i) et (ii) ci-dessous en ce qui concerne «l équivalence avec les licences par cœur». L équivalence avec les licences par cœur est déterminée comme suit : 1. Pour un nombre de licences égal à la plus petite valeur entre (x) le nombre total de licences par processeur attribuées à un serveur sous licence avant l expiration de la Software Assurance ou (y) le nombre total de processeurs physiques sur ce serveur, l équivalence avec les licences par cœur est la plus grande valeur entre : o o huit cœurs par licence par processeur, OU un nombre de cœurs par licence par processeur basé sur le nombre réel de cœurs par processeur physique multiplié par le coefficient de cœur adéquat. (Si le nombre réel de cœurs par processeur physique est supérieur à huit, les clients doivent conserver un enregistrement de la configuration du logiciel SQL Server exécuté sur le serveur (les instances sous licence exécutées dans des environnements de système d exploitation sur le serveur sous licence), ainsi que du matériel physique qui prend en charge ce logiciel, immédiatement avant l expiration de la Software Assurance, en utilisant l outil Microsoft MAP ou un logiciel équivalent.) 2. Pour toute licence par processeur dont la Software Assurance expire et qui est attribuée au même serveur sous licence en plus du nombre réel de processeurs physiques sur 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 162 sur 194 Publication Octobre 2012

163 iii. iv. le serveur, l équivalence avec les licences par cœur est de huit cœurs pour une licence par processeur. Les clients sont autorisés à réattribuer des licences à un autre serveur. Le cas échéant, ils devront toutefois se soumettre aux droits d utilisation de SQL Server Lors de l attribution de licences par cœur à des serveurs en vertu des droits d utilisation de SQL 2012, les clients pourront combiner l équivalence avec les licences par cœur de leurs licences existantes avec d autres licences par cœur SQL Server L équivalence avec les licences par cœur estimée du client n implique en aucun cas qu il peut attribuer une même licence par processeur aux cœurs situés sur deux processeurs ou plus. Clients dont la Software Assurance expire le 1er avril 2015 ou à une date ultérieure et ne souhaitant pas la renouveler : les clients ayant conclu des contrats Souscription Entreprise et Open Value Souscription dont la couverture expire au 1 er avril 2015, ou à une date ultérieure, et choisissant d acheter des licences par processeur, ainsi que tous les clients faisant l acquisition de licences pour la durée des droits de propriété intellectuelle en vertu de leur contrat, disposeront des deux options suivantes : continuer à utiliser SQL Server 2012 conformément aux dispositions de la section «Clients dont la Software Assurance expire avant le 1 er avril 2015 et ne souhaitant pas la renouveler» ci-dessus s ils disposent de licences acquises avant le 1 er avril 2015, considérées comme éligibles en vertu du premier paragraphe de la présente note ; ou convertir chacune de leurs licences par processeur en huit (8) licences par cœur SQL Server 2012 Enterprise s ils disposent de licences acquises après le 1 er avril Pour pouvoir continuer d utiliser SQL Server 2012 sur des processeurs nécessitant plus de huit (8) licences par cœur par processeur, les clients devront acheter les licences par cœur supplémentaires requises. Pour les clients situés en République Populaire de Chine ayant fait l acquisition de licences par processeur et de la Software Assurance pour SQL Server 2008 R2 dans ce pays : les dates du 1er avril 2012 et du 1er avril 2015 indiquées dans la présente liste des produits ne s appliquent pas. Pour ces clients, les dates applicables respectives sont celles du 1er juillet 2012 et du 1er juillet SQL Server 2008 R2 Parallel Data Warehouse Ce logiciel n est disponible que dans les configurations matérielles et logicielles approuvées par Microsoft. Son utilisation dans d autres configurations n est pas prise en charge et risque d offrir des performances inférieures. Rendez-vous sur le site 83 SQL Server 2008 R2 Small Business Concessions de licences associées à la fin de vie de l édition SQL Server Small Business : SQL Server 2008 R2 for Small Business constituera la dernière version de l édition SQL Server for Small Business. À titre exceptionnel, les clients ayant conclu des contrats de licences en volume avec Software Assurance active au 1er avril 2012 pour les licences SQL Server 2008 R2 for Small Business peuvent migrer vers SQL Server 2012 Standard Server (ou toute version ultérieure de ce produit commercialisée pendant la durée de la Software Assurance) au lieu de l édition SQL Server Workgroup, et peuvent également acquérir la Software Assurance pour SQL Server Standard à l expiration de leur Software Assurance actuelle. En outre, les clients ayant conclu des contrats de licences en volume avec Software Assurance active au 1er avril 2012 pour les CAL SQL Server 2008 R2 for Small Business peuvent migrer vers les CAL SQL Server 2012 Standard Server (ou toute version ultérieure de cette CAL commercialisée pendant la durée de la Software Assurance) au lieu des CAL SQL Server Small Business, et peuvent également acquérir la Software Assurance pour les CAL SQL Server à l expiration de leur Software Assurance actuelle. Les licences SQL Server Small Business des clients ne sont plus valides dès lors qu ils acquièrent la Software Assurance SQL Server Standard dans le cadre de cette offre. Pour les clients situés en République Populaire de Chine ayant fait l acquisition de licences et de la Software Assurance pour SQL Server 2008 R2 dans ce pays : la date du 1 er avril 2012 indiquée dans la présente liste des produits ne s applique pas. Pour ces clients, la date applicable est celle du 1 er juillet Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 163 sur 194 Publication Octobre 2012

164 84 SQL Server 2008 R2 Web par processeur Concessions de licences associées au changement de modèle de licence : SQL Server 2008 R2 constituera la dernière version de SQL Server concédée sous le modèle de licence par processeur et également la dernière version de l édition SQL Server Web du programme de licences en volume pour les utilisateurs finaux. À titre exceptionnel, les clients ayant conclu des contrats de licences en volume avec Software Assurance active au 1er avril 2012 pour les licences par processeur SQL Server 2008 R2 Web («les licences éligibles») disposent des différentes options exposées ci-dessous. Les licences par processeur SQL Server 2008 R2 Web, acquises ultérieurement en vertu du même accord de mise en œuvre, mais avant le 1 er avril 2015, dans le cadre d une procédure de régularisation prévue d un contrat Entreprise, Souscription Entreprise, Open Value Souscription ou EES, constituent également des licences éligibles pour ces options. Les licences acquises après le 1er avril 2015 ou en vertu d un accord de mise en œuvre ultérieur, d un contrat distinct ou de tout accord de mise en œuvre dont la date d entrée en vigueur est ultérieure au 1er avril 2012 ne constituent pas des licences éligibles. Durée actuelle : pendant toute la durée actuelle de leur Software Assurance active au 1er avril 2012, les clients (y compris les clients disposant de contrats d abonnements) peuvent, pour toute licence éligible, migrer vers le logiciel SQL Server 2012 Standard Core au lieu de SQL Server 2008 R2 Web, conformément aux droits d utilisation de logiciels sous licence par processeur SQL Server 2008 R2 Standard (tels qu indiqués dans les Droits d Utilisation de Logiciels de janvier 2012). Les clients disposent de droits supplémentaires pour la Mobilité de licence dans les Batteries de serveurs ou la Mobilité de licence via la Software Assurance. Les clients doivent se reporter aux Droits d Utilisation de Logiciels pour SQL Server 2012 Standard Core pour connaître les conditions de licence pour la Mobilité de licence. Première période de renouvellement (avant le 1er avril 2015) : lors du premier renouvellement de la Software Assurance le 1er avril 2012 ou après cette date (mais avant le 1er avril 2015), pour chaque serveur disposant d une licence valide en vertu des droits d utilisation de logiciels sous licence par processeur SQL Server 2008 R2 Standard, le client peut acquérir une Software Assurance pour les licences par cœur SQL Server Standard sans avoir à acheter lesdites licences pour un nombre de licences par cœur équivalent à la somme de (a) et (b) : a) un nombre égal à la plus petite valeur entre le nombre de licences éligibles attribuées au serveur ou le nombre total de processeurs physiques sur le serveur multiplié par la plus grande valeur entre : quatre, OU le nombre réel de cœurs par processeur physique multiplié par le coefficient de cœur adéquat. (Si le nombre réel de cœurs par processeur physique est supérieur à quatre, les clients doivent conserver un enregistrement de la configuration du logiciel SQL Server exécuté sur le serveur (les instances sous licence exécutées dans des environnements de système d exploitation sur le serveur sous licence), ainsi que du matériel physique qui prend en charge ce logiciel, immédiatement avant le renouvellement de la Software Assurance, en utilisant l outil Microsoft MAP ou un logiciel équivalent.) b) un nombre égal au nombre de licences éligibles attribuées au serveur excédant le nombre réel de processeurs physiques sur le serveur multiplié par quatre Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 164 sur 194 Publication Octobre 2012

165 Première période de renouvellement (au 1er avril 2015 ou à une date ultérieure) : les clients renouvelant leur Software Assurance pour la première fois le 1 er avril 2015, ou à une date ultérieure, auront la possibilité d acquérir la Software Assurance pour tout serveur couvert par une licence valide en vertu des droits d utilisation du logiciel SQL Server 2008 R2 sous licence par processeur, conformément aux dispositions suivantes : en vertu du premier paragraphe de la présente note, les licences acquises avant le 1 er avril 2015 sont éligibles et les clients sont autorisés à renouveler leur SA conformément aux dispositions de la section «Première période de renouvellement (avant le 1er avril 2015)» ci-avant ; et pour les licences acquises après le 1 er avril 2015, les clients pourront renouveler leur Software Assurance pour quatre (4) licences par cœur SQL Server Standard sans acheter de licences par cœur pour chaque licence par processeur SQL Server 2008 R2 Web. Pour pouvoir continuer d utiliser SQL Server 2012 sur des processeurs nécessitant plus de quatre (4) licences par cœur par processeur, les clients devront acheter les licences par cœur supplémentaires requises. Les licences par processeur des clients ne sont plus valides dès lors qu ils acquièrent la Software Assurance pour des licences par cœur dans le cadre de cette offre. Les clients renouvelant leur Software Assurance dans le cadre d un programme d abonnement ne bénéficient pas de l option d achat de la Software Assurance pour les licences par cœur SQL Server. Clients dont la Software Assurance expire avant le 1er avril 2015 et ne souhaitant pas la renouveler : les clients ayant conclu des contrats Souscription Entreprise et Open Value Souscription dont la couverture expire avant le 1 er avril 2015 et choisissant d acheter des licences par processeur, ainsi que tous les clients faisant l acquisition de licences pour la durée des droits de propriété intellectuelle en vertu de leur contrat et choisissant de ne pas renouveler la Software Assurance, peuvent exécuter SQL Server 2008 R2 ou SQL Server 2012 au titre de ces licences comme indiqué ci-dessous : 1) SQL Server 2008 R2 Web : l utilisation de cette version du logiciel est soumise aux droits d utilisation de logiciels sous licence par processeur SQL Server 2008 R2 Web. Les clients ne disposent alors plus des droits en vertu de la Mobilité de licence dans les Batteries de serveurs ou de la Mobilité de licence via la Software Assurance. 2) SQL Server 2012 Standard Core : l utilisation de cette version du logiciel est soumise aux droits d utilisation de logiciels sous licence par processeur SQL Server 2008 R2 Standard ; toutefois : 1) les clients ne disposent alors plus des droits en vertu de la Mobilité de licence dans les Batteries de serveurs ou de la Mobilité de licence via la Software Assurance ; et 2) toute réattribution de licence est soumise aux limitations présentées aux points (i) et (ii) ci-dessous en ce qui concerne «l équivalence avec les licences par cœur». L équivalence avec les licences par cœur est déterminée comme suit : Pour un nombre de licences égal à la plus petite valeur entre (x) le nombre total de licences par processeur attribuées à un serveur sous licence avant l expiration de la Software Assurance ou (y) le nombre total de processeurs physiques sur ce serveur, l équivalence avec les licences par cœur est la plus grande valeur entre : o quatre cœurs par licence par processeur, OU o un nombre de cœurs par licence par processeur basé sur le nombre réel de cœurs par processeur physique multiplié par le coefficient de cœur adéquat. (Si le nombre réel de cœurs par processeur physique est supérieur à quatre, les clients doivent conserver un enregistrement de la configuration du logiciel SQL Server exécuté sur le serveur (les instances sous licence exécutées dans des environnements de système d exploitation sur le serveur sous licence), ainsi que du matériel physique qui prend en charge ce logiciel, immédiatement avant l expiration de la Software Assurance, en utilisant l outil Microsoft MAP ou un logiciel équivalent.) 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 165 sur 194 Publication Octobre 2012

166 Pour toute licence par processeur dont la Software Assurance expire et qui est attribuée au même serveur sous licence en plus du nombre réel de processeurs physiques sur le serveur, l équivalence avec les licences par cœur est de quatre cœurs pour une licence par processeur. 3) Les clients sont autorisés à réattribuer des licences à un autre serveur. Le cas échéant, ils devront toutefois se soumettre aux droits d utilisation de SQL Server Lors de l attribution de licences par cœur à des serveurs en vertu des droits d utilisation de SQL 2012, les clients pourront combiner l équivalence avec les licences par cœur de leurs licences existantes avec d autres licences par cœur SQL Server ) L équivalence avec les licences par cœur estimée du client n implique en aucun cas qu il peut attribuer une même licence par processeur aux cœurs situés sur deux processeurs ou plus. Clients dont la Software Assurance expire le 1er avril 2015 ou à une date ultérieure et ne souhaitant pas la renouveler : les clients ayant conclu des contrats Souscription Entreprise et Open Value Souscription dont la couverture expire au 1 er avril 2015, ou à une date ultérieure, et choisissant d acheter des licences par processeur, ainsi que tous les clients faisant l acquisition de licences pour la durée des droits de propriété intellectuelle en vertu de leur contrat, disposeront des deux options suivantes : continuer à utiliser SQL Server 2012 conformément aux dispositions de la section «Clients dont la Software Assurance expire avant le 1 er avril 2015 et ne souhaitant pas la renouveler» ci-dessus s ils disposent de licences acquises avant le 1 er avril 2015, considérées comme éligibles en vertu du premier paragraphe de la présente note ; ou convertir chacune de leurs licences par processeur en quatre (4) licences par cœur SQL Server 2012 Standard s ils disposent de licences acquises après le 1 er avril Pour pouvoir continuer d utiliser SQL Server 2012 sur des processeurs nécessitant plus de quatre (4) licences par cœur par processeur, les clients devront acheter les licences par cœur supplémentaires requises. Pour les clients situés en République Populaire de Chine ayant fait l acquisition de licences par processeur et de la Software Assurance pour SQL Server 2008 R2 dans ce pays : les dates du 1er avril 2012 et du 1er avril 2015 indiquées dans la présente liste des produits ne s appliquent pas. Pour ces clients, les dates applicables respectives sont celles du 1er juillet 2012 et du 1er juillet SQL Server 2008 R2 Workgroup (5 Modules Complémentaires Client) Concessions de licences associées à la fin de vie de l édition SQL Server Workgroup : SQL Server 2008 R2 Workgroup constituera la dernière version de l édition SQL Server Workgroup. À titre exceptionnel, les clients ayant conclu des contrats de licences en volume avec Software Assurance active au 1er avril 2012 pour les licences SQL Server 2008 R2 Workgroup Server peuvent migrer vers SQL Server 2012 Standard Server (ou toute version ultérieure de ce produit commercialisée pendant la durée de la Software Assurance) au lieu de l édition SQL Server Workgroup, et peuvent également acquérir la Software Assurance pour SQL Server Standard à l expiration de leur Software Assurance actuelle. En outre, les clients ayant conclu des contrats de licences en volume avec Software Assurance active au 1er avril 2012 pour les CAL SQL Server 2008 R2 Workgroup peuvent migrer vers les CAL SQL Server 2012 Standard Server (ou toute version ultérieure de cette CAL commercialisée pendant la durée de la Software Assurance) au lieu de leurs CAL SQL Server Workgroup, et peuvent également acquérir la Software Assurance pour les CAL SQL Server lors du renouvellement suivant. Les licences SQL Server Workgroup des clients ne sont plus valides dès lors qu ils acquièrent la Software Assurance SQL Server Standard dans le cadre de cette offre. Pour les clients situés en République Populaire de Chine ayant fait l acquisition de licences et de la Software Assurance pour SQL Server 2008 R2 dans ce pays : la date du 1 er avril 2012 indiquée dans la présente liste des produits ne s applique pas. Pour ces clients, la date applicable est celle du 1 er juillet Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 166 sur 194 Publication Octobre 2012

167 86 SQL Server 2008 R2 Workgroup par processeur Concessions de licences associées au changement de modèle de licence : SQL Server 2008 R2 constituera la dernière version de SQL Server concédée sous le modèle de licence par processeur et également la dernière version de l édition SQL Server Workgroup. À titre exceptionnel, les clients ayant conclu des contrats de licences en volume avec Software Assurance active au 1er avril 2012 pour les licences par processeur SQL Server 2008 R2 Workgroup («les licences éligibles») disposent des différentes options exposées ci-dessous. Les licences par processeur SQL Server 2008 R2 Workgroup, acquises ultérieurement en vertu du même accord de mise en œuvre, mais avant le 1er avril 2015, dans le cadre d une procédure de régularisation prévue d un contrat Entreprise, Souscription Entreprise, Open Value Souscription ou EES, constituent également des licences éligibles pour ces options. Les licences acquises après le 1er avril 2015 ou en vertu d un accord de mise en œuvre ultérieur, d un contrat distinct ou de tout accord de mise en œuvre dont la date d entrée en vigueur est ultérieure au 1er avril 2012 ne constituent pas des licences éligibles. Durée actuelle : pendant toute la durée actuelle de leur Software Assurance active au 1er avril 2012, les clients (y compris les clients disposant de contrats d abonnements) peuvent, pour toute licence éligible, migrer vers le logiciel SQL Server 2012 Standard Core au lieu de SQL Server 2008 R2 Workgroup, conformément aux droits d utilisation de logiciels sous licence par processeur SQL Server 2008 R2 Standard (tels qu indiqués dans les Droits d Utilisation de Logiciels de janvier 2012). Les clients disposent de droits supplémentaires pour la Mobilité de licence dans les Batteries de serveurs ou la Mobilité de licence via la Software Assurance. Les clients doivent se reporter aux Droits d Utilisation de Logiciels pour SQL Server 2012 Standard Core pour connaître les conditions de licence pour la Mobilité de licence. Première période de renouvellement (avant le 1er avril 2015) : lors du premier renouvellement de la Software Assurance le 1er avril 2012 ou après cette date (mais avant le 1er avril 2015), pour chaque serveur disposant d une licence valide en vertu des droits d utilisation de logiciels sous licence par processeur SQL Server 2008 R2 Standard, le client peut acquérir une Software Assurance pour les licences par cœur SQL Server Standard sans avoir à acheter lesdites licences pour un nombre de licences par cœur équivalent à la somme de (a) et (b) : a) un nombre égal à la plus petite valeur entre le nombre de licences éligibles attribuées au serveur ou le nombre total de processeurs physiques sur le serveur multiplié par la plus grande valeur entre : quatre, OU le nombre réel de cœurs par processeur physique multiplié par le coefficient de cœur adéquat. (Si le nombre réel de cœurs par processeur physique est supérieur à quatre, les clients doivent conserver un enregistrement de la configuration du logiciel SQL Server exécuté sur le serveur (les instances sous licence exécutées dans des environnements de système d exploitation sur le serveur sous licence), ainsi que du matériel physique qui prend en charge ce logiciel, immédiatement avant le renouvellement de la Software Assurance, en utilisant l outil Microsoft MAP ou un logiciel équivalent.) b) un nombre égal au nombre de licences éligibles attribuées au serveur excédant le nombre réel de processeurs physiques sur le serveur multiplié par quatre. Première période de renouvellement (au 1er avril 2015 ou à une date ultérieure) : les clients renouvelant leur Software Assurance pour la première fois le 1 er avril 2015, ou à une date ultérieure, auront la possibilité d acquérir la Software Assurance pour tout serveur couvert par une licence valide en vertu des droits d utilisation du logiciel SQL Server 2008 R2 sous licence par processeur, conformément aux dispositions suivantes : en vertu du premier paragraphe de la présente note, les licences acquises avant le 1 er avril 2015 sont éligibles et les clients sont autorisés à renouveler leur SA conformément aux dispositions de la section «Première période de renouvellement (avant le 1er avril 2015)» ci-avant ; et pour les licences acquises après le 1 er avril 2015, les clients pourront renouveler leur Software Assurance pour quatre (4) licences par cœur SQL Server Standard sans acheter de licences par cœur pour chaque licence par processeur SQL Server 2008 R2 Workgroup. Pour pouvoir continuer d utiliser SQL Server 2012 sur des processeurs nécessitant plus de quatre (4) licences par cœur par processeur, les clients devront acheter les licences par cœur supplémentaires requises Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 167 sur 194 Publication Octobre 2012

168 Les licences par processeur des clients ne sont plus valides dès lors qu ils acquièrent la Software Assurance pour des licences par cœur dans le cadre de cette offre. Les clients renouvelant leur Software Assurance dans le cadre d un programme d abonnement ne bénéficient pas de l option d achat de la Software Assurance pour les licences par cœur SQL Server. Clients dont la Software Assurance expire avant le 1er avril 2015 et ne souhaitant pas la renouveler : les clients ayant conclu des contrats Souscription Entreprise et Open Value Souscription dont la couverture expire avant le 1 er avril 2015 et choisissant d acheter des licences par processeur, ainsi que tous les clients faisant l acquisition de licences pour la durée des droits de propriété intellectuelle en vertu de leur contrat et choisissant de ne pas renouveler la Software Assurance, peuvent exécuter SQL Server 2008 R2 ou SQL Server 2012 au titre de ces licences comme indiqué ci-dessous : a) SQL Server 2008 R2 Workgroup : l utilisation de cette version du logiciel est soumise aux droits d utilisation de logiciels sous licence par processeur SQL Server 2008 R2 Workgroup. Les clients ne disposent alors plus des droits en vertu de la Mobilité de licence dans les Batteries de serveurs ou de la Mobilité de licence via la Software Assurance. b) SQL Server 2012 Standard Core : l utilisation de cette version du logiciel est soumise aux droits d utilisation de logiciels sous licence par processeur SQL Server 2008 R2 Standard ; toutefois : 1) les clients ne disposent alors plus des droits en vertu de la Mobilité de licence dans les Batteries de serveurs ou de la Mobilité de licence via la Software Assurance ; et 2) toute réattribution de licence est soumise aux limitations présentées aux points (i) et (ii) ci-dessous en ce qui concerne «l équivalence avec les licences par cœur». L équivalence avec les licences par cœur est déterminée comme suit : i. Pour un nombre de licences égal à la plus petite valeur entre (x) le nombre total de licences par processeur attribuées à un serveur sous licence avant l expiration de la Software Assurance ou (y) le nombre total de processeurs physiques sur ce serveur, l équivalence avec les licences par cœur est la plus grande valeur entre : o o quatre cœurs par licence par processeur, OU un nombre de cœurs par licence par processeur basé sur le nombre réel de cœurs par processeur physique multiplié par le coefficient de cœur adéquat. (Si le nombre réel de cœurs par processeur physique est supérieur à quatre, les clients doivent conserver un enregistrement de la configuration du logiciel SQL Server exécuté sur le serveur (les instances sous licence exécutées dans des environnements de système d exploitation sur le serveur sous licence), ainsi que du matériel physique qui prend en charge ce logiciel, immédiatement avant l expiration de la Software Assurance, en utilisant l outil Microsoft MAP ou un logiciel équivalent.) 3) Pour toute licence par processeur dont la Software Assurance expire et qui est attribuée au même serveur sous licence en plus du nombre réel de processeurs physiques sur le serveur, l équivalence avec les licences par cœur est de quatre cœurs pour une licence par processeur. 4) Les clients sont autorisés à réattribuer des licences à un autre serveur. Le cas échéant, ils devront toutefois se soumettre aux droits d utilisation de SQL Server Lors de l attribution de licences par cœur à des serveurs en vertu des droits d utilisation de SQL 2012, les clients pourront combiner l équivalence avec les licences par cœur de leurs licences existantes avec d autres licences par cœur SQL Server ) L équivalence avec les licences par cœur estimée du client n implique en aucun cas qu il peut attribuer une même licence par processeur aux cœurs situés sur deux processeurs ou plus. Clients dont la Software Assurance expire le 1er avril 2015 ou à une date ultérieure et ne souhaitant pas la renouveler : les clients ayant conclu des contrats Souscription Entreprise et Open Value Souscription dont la couverture expire au 1 er avril 2015, ou à une date ultérieure, et choisissant d acheter des licences par processeur, ainsi que tous les clients faisant l acquisition de licences pour la durée des droits de propriété intellectuelle en vertu de leur contrat, disposeront des deux options suivantes : continuer à utiliser SQL Server 2012 conformément aux dispositions de la section «Clients dont la Software Assurance expire avant le 1 er avril 2015 et ne souhaitant pas la renouveler» ci-dessus s ils disposent de licences acquises avant le 1 er avril 2015, considérées comme éligibles en vertu du premier paragraphe de la présente note ; ou convertir chacune de leurs licences par processeur en quatre (4) licences par cœur SQL Server 2012 Standard s ils disposent de licences acquises après le 1 er avril Pour pouvoir continuer d utiliser SQL Server 2012 sur des processeurs nécessitant plus de quatre (4) licences par cœur par processeur, les clients devront acheter les licences par cœur supplémentaires requises Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 168 sur 194 Publication Octobre 2012

169 Pour les clients situés en République Populaire de Chine ayant fait l acquisition de licences par processeur et de la Software Assurance pour SQL Server 2008 R2 dans ce pays : les dates du 1er avril 2012 et du 1er avril 2015 indiquées dans la présente liste des produits ne s appliquent pas. Pour ces clients, les dates applicables respectives sont celles du 1er juillet 2012 et du 1er juillet SQL Server 2012 Developer Important : Mises à jour automatiques de SQL Server 2008, SQL Server 2005 et SQL Server Si ce logiciel est installé sur des serveurs ou dispositifs exécutant une édition de SQL Server 2008, SQL Server 2005 ou SQL Server 2000 (ou de ses composants), il mettra automatiquement à jour et remplacera certains fichiers ou fonctionnalités de ces éditions par des fichiers de ce logiciel. Vous ne pouvez pas désactiver cette fonctionnalité. Les fichiers mis à jour ne peuvent pas être supprimés et les fichiers d origine ne pourront peut-être pas être récupérés. En installant ce logiciel sur un serveur ou dispositif exécutant une édition de SQL Server 2008, SQL Server 2005 ou SQL Server 2000 vous acceptez ces mises à jour dans toutes les éditions et copies de SQL Server (y compris leurs composants) exécutées sur ce serveur ou dispositif. 88 SQL Server 2012 Enterprise SQL Server 2012 Enterprise est la prochaine version de SQL Server Enterprise et la CAL SQL Server 2012 est la prochaine version de la CAL SQL Server. Clients SQL Server Enterprise Server / CAL Option spéciale de renouvellement de la Software Assurance. Les clients disposant d une Software Assurance active au 1er avril 2012 pour les licences SQL Server Enterprise Server / CAL peuvent, comme alternative au renouvellement de leur Software Assurance dans le cadre d un contrat Entreprise, acquérir la Software Assurance pour un nombre équivalent de licences SQL Server 2012 Business Intelligence sans avoir à acheter lesdites licences. Les clients qui acquièrent la Software Assurance SQL Server 2012 Business Intelligence dans le cadre de cette offre ne peuvent plus utiliser SQL Server Enterprise avec leurs licences éligibles. Les clients qui acquièrent la Software Assurance SQL Server Business Intelligence dans le cadre de cette offre ne peuvent également plus revenir à une Software Assurance SQL Server Enterprise pour leurs licences SQL Server Enterprise éligibles. Options de fourniture SQL Server Les clients ne peuvent utiliser que le logiciel correspondant au modèle de licence selon lequel ils ont acquis leurs licences SQL Server. Option d achat de SQL Server en vertu d un contrat EAP. Les clients pourront renouveler la Software Assurance pour les licences SQL Server Enterprise Server / CAL après le 30 juin 2012, toutefois leur seule option d achat à la fin de la durée de leur accord de mise en œuvre sera pour des licences par cœur. Utilisation continue de SQL Server 2008 R2 Enterprise. Les clients disposant d une Software Assurance qui continuent à utiliser SQL Server 2008 R2 Enterprise avec des licences acquises en vertu de leur contrat ou accord de mise en œuvre en vigueur au 1 er avril 2012 peuvent utiliser le logiciel conformément aux droits d utilisation de SQL Server 2008 R2 Enterprise pendant la durée actuelle et toute période de renouvellement. Les clients qui utilisent SQL Server 2008 R2 Enterprise en vertu de droits de passage à une édition antérieure pour des licences acquises après le renouvellement de leur Software Assurance doivent utiliser le logiciel conformément aux droits d utilisation de la version sous licence. Pour les clients situés en République Populaire de Chine ayant fait l acquisition de licences et de la Software Assurance pour SQL Server 2008 R2 dans ce pays : la date du 1 er avril 2012 indiquée dans la présente liste des produits ne s applique pas. Pour ces clients, la date applicable est celle du 1 er juillet SQL Server 2012 Enterprise Core Extension des droits d utilisation de Virtualisation illimitée pour SQL Server 2008 R2 Enterprise (par processeur) : nonobstant toute stipulation contraire dans les Droits d Utilisation de Logiciels ou une version précédente de la Liste des Produits, si un client a acquis des licences pour tous les processeurs physiques d un serveur sous licence et qu il maintient une Software Assurance active pour lesdites licences, il peut continuer à exécuter le logiciel serveur dans un nombre illimité d environnements de système d exploitation sur ce serveur Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 169 sur 194 Publication Octobre 2012

170 Concessions de licences associées au changement de modèle de licence : SQL Server 2008 R2 constituera la dernière version de SQL Server concédée sous le modèle de licence par processeur. À titre exceptionnel, les clients ayant conclu des contrats de licences en volume avec Software Assurance active au 1er avril 2012 pour les licences par processeur SQL Server 2008 R2 Enterprise («les licences éligibles») disposent des différentes options exposées ci-dessous. Les licences par processeur SQL Server 2008 R2 Enterprise, acquises ultérieurement en vertu du même accord de mise en œuvre, mais avant le 1er avril 2015, dans le cadre d une procédure de régularisation prévue d un contrat Entreprise, Souscription Entreprise, Open Value Souscription ou EES, constituent également des licences éligibles pour ces options. Les licences acquises après le 1er avril 2015 ou en vertu d un accord de mise en œuvre ultérieur, d un contrat distinct ou de tout accord de mise en œuvre dont la date d entrée en vigueur est ultérieure au 1er avril 2012 ne constituent pas des licences éligibles. Durée actuelle : pendant toute la durée actuelle de leur Software Assurance active au 1er avril 2012, les clients (y compris les clients disposant de contrats d abonnements) peuvent, pour toute licence éligible, migrer vers le logiciel SQL Server 2012 Enterprise Core au lieu de SQL Server 2008 R2 Enterprise, conformément aux droits d utilisation de logiciels sous licence par processeur SQL Server 2008 R2 Enterprise (tels qu indiqués dans les Droits d Utilisation de Logiciels de janvier 2012). Première période de renouvellement (avant le 1er avril 2015) : lors du premier renouvellement de la Software Assurance le 1er avril 2012 ou après cette date (mais avant le 1er avril 2015), pour chaque serveur disposant d une licence valide en vertu des droits d utilisation de logiciels sous licence par processeur SQL Server 2008 R2, le client peut acquérir une Software Assurance pour les licences par cœur SQL Server Enterprise sans avoir à acheter lesdites licences pour un nombre de licences par cœur équivalent à la somme de (a) et (b) : a) un nombre égal à la plus petite valeur entre le nombre de licences éligibles attribuées au serveur ou le nombre total de processeurs physiques sur le serveur multiplié par la plus grande valeur entre : quatre, OU le nombre réel de cœurs par processeur physique multiplié par le coefficient de cœur adéquat. (Si le nombre réel de cœurs par processeur physique est supérieur à quatre, les clients doivent conserver un enregistrement de la configuration du logiciel SQL Server exécuté sur le serveur (les instances sous licence exécutées dans des environnements de système d exploitation sur le serveur sous licence), ainsi que du matériel physique qui prend en charge ce logiciel, immédiatement avant le renouvellement de la Software Assurance, en utilisant l outil Microsoft MAP ou un logiciel équivalent.) b) un nombre égal au nombre de licences éligibles attribuées au serveur excédant le nombre réel de processeurs physiques sur le serveur multiplié par quatre. Première période de renouvellement (au 1 er avril 2015 ou à une date ultérieure) Les clients renouvelant leur Software Assurance pour la première fois le 1 er avril 2015, ou à une date ultérieure, auront la possibilité d acquérir la Software Assurance pour tout serveur couvert par une licence valide en vertu des droits d utilisation du logiciel SQL Server 2008 R2 sous licence par processeur, conformément aux dispositions suivantes : en vertu du premier paragraphe de la présente note, les licences acquises avant le 1 er avril 2015 sont éligibles et les clients sont autorisés à renouveler leur SA conformément aux dispositions de la section «Première période de renouvellement (avant le 1er avril 2015)» ci-avant ; et pour les licences acquises après le 1 er avril 2015, les clients pourront renouveler leur Software Assurance pour quatre (4) licences par cœur SQL Server Enterprise sans acheter de licences par cœur pour chaque licence par processeur SQL Server 2008 R2 Enterprise. Pour pouvoir continuer d utiliser SQL Server 2012 sur des processeurs nécessitant plus de quatre (4) licences par cœur par processeur, les clients devront acheter les licences par cœur supplémentaires requises. Les licences par processeur des clients ne sont plus valides dès lors qu ils acquièrent la Software Assurance pour des licences par cœur dans le cadre de cette offre. Les clients renouvelant leur Software Assurance dans le cadre d un programme d abonnement ne bénéficient pas de l option d achat de la Software Assurance pour les licences par cœur SQL Server Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 170 sur 194 Publication Octobre 2012

171 Clients dont la Software Assurance expire avant le 1er avril 2015 et ne souhaitant pas la renouveler : les clients ayant conclu des contrats Souscription Entreprise et Open Value Souscription dont la couverture expire avant le 1 er avril 2015 et choisissant d acheter des licences par processeur, ainsi que tous les clients faisant l acquisition de licences pour la durée des droits de propriété intellectuelle en vertu de leur contrat et choisissant de ne pas renouveler la Software Assurance, peuvent exécuter SQL Server 2008 R2 ou SQL Server 2012 au titre de ces licences comme indiqué ci-dessous : a) SQL Server 2008 R2 Enterprise : l utilisation de cette version du logiciel est soumise aux droits d utilisation de logiciels sous licence par processeur SQL Server 2008 R2 Enterprise ; toutefois les clients ne disposent alors plus de droits d utilisation de Virtualisation illimitée ou de Mobilité de licence via la Software Assurance. b) SQL Server 2012 Enterprise Core : l utilisation de cette version du logiciel est soumise aux droits d utilisation de logiciels sous licence par processeur SQL Server 2008 R2 Enterprise ; toutefois : 1) les clients ne disposent alors plus des droits d utilisation de Virtualisation illimitée, de Mobilité de licence dans les Batteries de serveurs ou de Mobilité de licence via la Software Assurance ; et 2) toute réattribution de licence est soumise aux limitations présentées aux points (i) et (ii) ci-dessous en ce qui concerne «l équivalence avec les licences par cœur». L équivalence avec les licences par cœur est déterminée comme suit : i. Pour un nombre de licences égal à la plus petite valeur entre (x) le nombre total de licences par processeur attribuées à un serveur sous licence avant l expiration de la Software Assurance ou (y) le nombre total de processeurs physiques sur ce serveur, l équivalence avec les licences par cœur est la plus grande valeur entre : ii. o o quatre cœurs par licence par processeur, OU un nombre de cœurs par licence par processeur basé sur le nombre réel de cœurs par processeur physique multiplié par le coefficient de cœur adéquat. (Si le nombre réel de cœurs par processeur physique est supérieur à quatre, les clients doivent conserver un enregistrement de la configuration du logiciel SQL Server exécuté sur le serveur (les instances sous licence exécutées dans des environnements de système d exploitation sur le serveur sous licence), ainsi que du matériel physique qui prend en charge ce logiciel, immédiatement avant l expiration de la Software Assurance, en utilisant l outil Microsoft MAP ou un logiciel équivalent.) Pour toute licence par processeur dont la Software Assurance expire et qui est attribuée au même serveur sous licence en plus du nombre réel de processeurs physiques sur le serveur, l équivalence avec les licences par cœur est de quatre cœurs pour une licence par processeur. 3) Les clients sont autorisés à réattribuer des licences à un autre serveur. Le cas échéant, ils devront toutefois se soumettre aux droits d utilisation de SQL Server Lors de l attribution de licences par cœur à des serveurs en vertu des droits d utilisation de SQL 2012, les clients pourront combiner l équivalence avec les licences par cœur de leurs licences existantes avec d autres licences par cœur SQL Server ) L équivalence avec les licences par cœur estimée du client n implique en aucun cas qu il peut attribuer une même licence par processeur aux cœurs situés sur deux processeurs ou plus. Clients dont la Software Assurance expire le 1er avril 2015 ou à une date ultérieure et ne souhaitant pas la renouveler : les clients ayant conclu des contrats Souscription Entreprise et Open Value Souscription dont la couverture expire au 1 er avril 2015, ou à une date ultérieure, et choisissant d acheter des licences par processeur, ainsi que tous les clients faisant l acquisition de licences pour la durée des droits de propriété intellectuelle en vertu de leur contrat, disposeront des deux options suivantes : continuer à utiliser SQL Server 2012 conformément aux dispositions de la section «Clients dont la Software Assurance expire avant le 1 er avril 2015 et ne souhaitant pas la renouveler» ci-dessus s ils disposent de licences acquises avant le 1 er avril 2015, considérées comme éligibles en vertu du premier paragraphe de la présente note ; ou convertir chacune de leurs licences par processeur en quatre (4) licences par cœur SQL Server 2012 Enterprise s ils disposent de licences acquises après le 1 er avril Pour pouvoir continuer d utiliser SQL Server 2012 sur des processeurs nécessitant plus de quatre (4) licences par cœur par processeur, les clients devront acheter les licences par cœur supplémentaires requises Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 171 sur 194 Publication Octobre 2012

172 Pour les clients situés en République Populaire de Chine ayant fait l acquisition de licences par processeur et de la Software Assurance pour SQL Server 2008 R2 dans ce pays : les dates du 1er avril 2012 et du 1er avril 2015 indiquées dans la présente liste des produits ne s appliquent pas. Pour ces clients, les dates applicables respectives sont celles du 1er juillet 2012 et du 1er juillet SQL Server 2012 Standard SQL Server 2012 Standard est la prochaine version de SQL Server Standard et la CAL SQL Server 2012 est la prochaine version de la CAL SQL Server. 91 SQL Server 2012 Standard par cœur Concessions de licences associées au changement de modèle de licence : SQL Server 2008 R2 constituera la dernière version de SQL Server concédée sous le modèle de licence par processeur. À titre exceptionnel, les clients ayant conclu des contrats de licences en volume avec Software Assurance active au 1er avril 2012 pour les licences par processeur SQL Server 2008 R2 Standard («les licences éligibles») disposent des différentes options exposées ci-dessous. Les licences par processeur SQL Server 2008 R2 Standard, acquises ultérieurement en vertu du même accord de mise en œuvre, mais avant le 1 er avril 2015, dans le cadre d une procédure de régularisation prévue d un contrat Entreprise, Souscription Entreprise, Open Value Souscription ou EES, constituent également des licences éligibles pour ces options. Les licences acquises après le 1er avril 2015 ou en vertu d un accord de mise en œuvre ultérieur, d un contrat distinct ou de tout accord de mise en œuvre dont la date d entrée en vigueur est ultérieure au 1er avril 2012 ne constituent pas des licences éligibles. Durée actuelle : pendant toute la durée actuelle de leur Software Assurance active au 1er avril 2012, les clients (y compris les clients disposant de contrats d abonnements) peuvent, pour toute licence éligible, migrer vers le logiciel SQL Server 2012 Standard Core au lieu de SQL Server 2008 R2 Standard, conformément aux droits d utilisation de logiciels sous licence par processeur SQL Server 2008 R2 Standard (tels qu indiqués dans les Droits d Utilisation de Logiciels de janvier 2012). Les clients disposent de droits supplémentaires pour la Mobilité de licence dans les Batteries de serveurs ou la Mobilité de licence via la Software Assurance. Les clients doivent se reporter aux Droits d Utilisation de Logiciels pour SQL Server 2012 Standard Core pour connaître les conditions de licence pour la Mobilité de licence. Première période de renouvellement (avant le 1er avril 2015) : lors du premier renouvellement de la Software Assurance le 1er avril 2012 ou après cette date (mais avant le 1er avril 2015), pour chaque serveur disposant d une licence valide en vertu des droits d utilisation de logiciels sous licence par processeur SQL Server 2008 R2 Standard, le client peut acquérir une Software Assurance pour les licences par cœur SQL Server Standard sans avoir à acheter lesdites licences pour un nombre de licences par cœur équivalent à la somme de (a) et (b) : a) un nombre égal à la plus petite valeur entre le nombre de licences éligibles attribuées au serveur ou le nombre total de processeurs physiques sur le serveur multiplié par la plus grande valeur entre : quatre, OU le nombre réel de cœurs par processeur physique multiplié par le coefficient de cœur adéquat. (Si le nombre réel de cœurs par processeur physique est supérieur à quatre, les clients doivent conserver un enregistrement de la configuration du logiciel SQL Server exécuté sur le serveur (les instances sous licence exécutées dans des environnements de système d exploitation sur le serveur sous licence), ainsi que du matériel physique qui prend en charge ce logiciel, immédiatement avant le renouvellement de la Software Assurance, en utilisant l outil Microsoft MAP ou un logiciel équivalent.) b) un nombre égal au nombre de licences éligibles attribuées au serveur excédant le nombre réel de processeurs physiques sur le serveur multiplié par quatre Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 172 sur 194 Publication Octobre 2012

173 Première période de renouvellement (au 1er avril 2015 ou à une date ultérieure) : les clients renouvelant leur Software Assurance pour la première fois le 1 er avril 2015, ou à une date ultérieure, auront la possibilité d acquérir la Software Assurance pour tout serveur couvert par une licence valide en vertu des droits d utilisation du logiciel SQL Server 2008 R2 sous licence par processeur, conformément aux dispositions suivantes : en vertu du premier paragraphe de la présente note, les licences acquises avant le 1 er avril 2015 sont éligibles et les clients sont autorisés à renouveler leur SA conformément aux dispositions de la section «Première période de renouvellement (avant le 1er avril 2015)» ci-avant ; et pour les licences acquises après le 1 er avril 2015, les clients pourront renouveler leur Software Assurance pour quatre (4) licences par cœur SQL Server Standard sans acheter de licences par cœur pour chaque licence par processeur SQL Server 2008 R2 Standard. Pour pouvoir continuer d utiliser SQL Server 2012 sur des processeurs nécessitant plus de quatre (4) licences par cœur par processeur, les clients devront acheter les licences par cœur supplémentaires requises. Les licences par processeur des clients ne sont plus valides dès lors qu ils acquièrent la Software Assurance pour des licences par cœur dans le cadre de cette offre. Les clients renouvelant leur Software Assurance dans le cadre d un programme d abonnement ne bénéficient pas de l option d achat de la Software Assurance pour les licences par cœur SQL Server. Passage de SQL Server Standard à SQL Server Enterprise Core : Les clients détenteurs de licences éligibles pour SQL Server 2008 R2 Standard peuvent passer à SQL Server Enterprise (Per Core) à tout moment pendant la durée de leur Software Assurance. Pour tout serveur sous licence SQL Server 2008 R2 Standard par processeur valide, le client est autorisé à acheter un nombre de licences de passage à l édition supérieure SQL Server Enterprise Cor égal au nombre total de processeurs physiques du serveur, multiplié par la plus grande des valeurs suivantes : quatre, OU le nombre réel de cœurs par processeur physique multiplié par le coefficient de cœur adéquat. (Si le nombre réel de cœurs par processeur physique est supérieur à quatre, les clients doivent conserver un enregistrement de la configuration du logiciel SQL Server exécuté sur le serveur (les instances sous licence exécutées dans des environnements de système d exploitation sur le serveur sous licence), ainsi que du matériel physique qui prend en charge ce logiciel, immédiatement avant l acquisition des licences de passage à une édition supérieure, en utilisant l outil Microsoft MAP ou un logiciel équivalent.) Une fois le nombre approprié de licences de passage à l édition supérieure SQL Server Enterprise Core achetées, les clients pourront déployer et utiliser le logiciel en vertu des droits d utilisation applicables à SQL Server Enterprise Core. Sauf disposition contraire dans la présente section «Passage de SQL Server Standard à SQL Server Enterprise Core», les conditions générales relatives à l achat de licences de passage à une édition supérieure, telles que définies dans la section «Software Assurance» de la présente Liste des Produits s appliquent. Clients dont la Software Assurance expire avant le 1er avril 2015 et ne souhaitant pas la renouveler : les clients ayant conclu des contrats Souscription Entreprise et Open Value Souscription dont la couverture expire avant le 1 er avril 2015 et choisissant d acheter des licences par processeur, ainsi que tous les clients faisant l acquisition de licences pour la durée des droits de propriété intellectuelle en vertu de leur contrat et choisissant de ne pas renouveler la Software Assurance, peuvent exécuter SQL Server 2008 R2 ou SQL Server 2012 au titre de ces licences comme indiqué ci-dessous : a) SQL Server 2008 R2 Standard : l utilisation de cette version du logiciel est soumise aux droits d utilisation de logiciels sous licence par processeur SQL Server 2008 R2 Standard. Les clients ne disposent alors plus des droits en vertu de la Mobilité de licence dans les Batteries de serveurs ou de la Mobilité de licence via la Software Assurance. b) SQL Server 2012 Standard Core : l utilisation de cette version du logiciel est soumise aux droits d utilisation de logiciels sous licence par processeur SQL Server 2008 R2 Standard ; toutefois : 1) les clients ne disposent alors plus des droits en vertu de la Mobilité de licence dans les Batteries de serveurs ou de la Mobilité de licence via la Software Assurance ; et 2) toute réattribution de licence est soumise aux limitations présentées aux points (i) et (ii) cidessous en ce qui concerne «l équivalence avec les licences par cœur». L équivalence avec les licences par cœur est déterminée comme suit : i. Pour un nombre de licences égal à la plus petite valeur entre (x) le nombre total de licences par processeur attribuées à un serveur sous licence avant l expiration de la Software Assurance ou (y) le nombre total de processeurs physiques sur ce serveur, l équivalence avec les licences par cœur est la plus grande valeur entre : 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 173 sur 194 Publication Octobre 2012

174 ii. o quatre cœurs par licence par processeur, OU o un nombre de cœurs par licence par processeur basé sur le nombre réel de cœurs par processeur physique multiplié par le coefficient de cœur adéquat. (Si le nombre réel de cœurs par processeur physique est supérieur à quatre, les clients doivent conserver un enregistrement de la configuration du logiciel SQL Server exécuté sur le serveur (les instances sous licence exécutées dans des environnements de système d exploitation sur le serveur sous licence), ainsi que du matériel physique qui prend en charge ce logiciel, immédiatement avant l expiration de la Software Assurance, en utilisant l outil Microsoft MAP ou un logiciel équivalent.) Pour toute licence par processeur dont la Software Assurance expire et qui est attribuée au même serveur sous licence en plus du nombre réel de processeurs physiques sur le serveur, l équivalence avec les licences par cœur est de quatre cœurs pour une licence par processeur. c) Les clients sont autorisés à réattribuer des licences à un autre serveur. Le cas échéant, ils devront toutefois se soumettre aux droits d utilisation de SQL Server Lors de l attribution de licences par cœur à des serveurs en vertu des droits d utilisation de SQL 2012, les clients pourront combiner l équivalence avec les licences par cœur de leurs licences existantes avec d autres licences par cœur SQL Server d) L équivalence avec les licences par cœur estimée du client n implique en aucun cas qu il peut attribuer une même licence par processeur aux cœurs situés sur deux processeurs ou plus. Clients dont la Software Assurance expire le 1 er avril 2015 ou à une date ultérieure et ne souhaitant pas la renouveler Les clients ayant conclu des contrats Souscription Entreprise et Open Value Souscription dont la couverture expire le 1 er avril 2015, ou à une date ultérieure, et choisissant d acheter des licences par processeur, ainsi que tous les clients faisant l acquisition de licences pour la durée des droits de propriété intellectuelle en vertu de leur contrat et choisissant de ne pas renouveler la Software Assurance, disposeront des options suivantes : continuer à utiliser SQL Server 2012 conformément aux dispositions de la section «Clients dont la Software Assurance expire avant le 1 er avril 2015 et ne souhaitant pas la renouveler» ci-dessus s ils disposent de licences acquises avant le 1 er avril 2015, considérées comme éligibles en vertu du premier paragraphe de la présente note ; ou convertir chacune de leurs licences par processeur en quatre (4) licences par cœur SQL Server 2012 Standard s ils disposent de licences acquises après le 1 er avril Pour pouvoir continuer d utiliser SQL Server 2012 sur des processeurs nécessitant plus de quatre (4) licences par cœur par processeur, les clients devront acheter les licences par cœur supplémentaires requises. Pour les clients situés en République Populaire de Chine ayant fait l acquisition de licences par processeur et de la Software Assurance pour SQL Server 2008 R2 dans ce pays : les dates du 1er avril 2012 et du 1er avril 2015 indiquées dans la présente liste des produits ne s appliquent pas. Pour ces clients, les dates applicables respectives sont celles du 1 er juillet 2012 et du 1er juillet System Center Configuration Manager 2007 R3 Management Server et Licences de Gestion Serveur Ces produits sont en fin de vie et ne seront plus proposés. Informations sur la concession unique de licence de transition System Center 2012 : Veuillez vous reporter à la note sur les offres System Center 2012 pour plus d informations sur les concessions de licence de transition Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 174 sur 194 Publication Octobre 2012

175 93 System Center Data Protection Manager 2010 Licences de Gestion Client et Serveur Ces produits sont en fin de vie et ne seront plus proposés. Informations sur la concession unique de licence de transition System Center 2012 : Veuillez vous reporter à la note sur les offres System Center 2012 pour plus d informations sur les concessions de licence de transition. 94 System Center Essentials 2010 Chemin de migration de System Center Essentials 2007 (SCE 2007) vers System Center Essentials 2010 (SCE 2010) : Avec la version 2010 de System Center Essentials (SCE 2010), vous devez commander et acquérir vos licences logiciel et / ou licences de Gestion Client / Serveur séparément. Par la suite, nous vous proposerons uniquement des licences individuelles pour SCE 2010 (sans la technologie SQL Server 2008), SCE 2010 avec la technologie SQL Server 2008, SCE 2010 Client ML et SCE 2010 Server ML. Les clients qui ont acheté leurs licences logiciel serveur et / ou licences de Gestion Client / Serveur et disposent d une Software Assurance active pour ces licences à compter du 1er juin 2010, ont le droit de mettre à jour ces licences tel qu indiqué ci-après : Licence SCE 2007 Migration vers une licence SCE SCE 2007 (avec 10 Licences de Gestion 1 licence SCE 2010 Management Server ; Serveur et 50 Licences de Gestion Client) 10 licences SCE 2010 Server ML ; 50 licences SCE 2010 Client ML SCE 2007 avec technologie SQL Server 2005 (avec 10 Licences de Gestion Serveur et 50 Licences de Gestion Client) SCE 2007 (1 Module Complémentaire Serveur) Server ML (ou) SCE 2007 (5 Modules Complémentaires) Server ML SCE 2007 (5 Modules Complémentaires Client) Client ML (ou) SCE 2007 (20 Modules Complémentaires Client) Client ML 1 licence SCE 2010 Management Server avec technologie SQL server 2008 ; 10 licences SCE 2010 Server ML ; 50 licences SCE 2010 Client ML Nombre égal de SCE 2010 Server ML Nombre égal de SCE 2010 Client ML 95 System Center Operation Manager 2007 R2 Management Server et Licences de Gestion Serveur et Client Ces produits sont en fin de vie et ne seront plus proposés. Informations sur la concession unique de licence de transition System Center 2012 : Veuillez vous reporter à la note sur les offres System Center 2012 pour plus d informations sur les concessions de licence de transition Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 175 sur 194 Publication Octobre 2012

176 96 System Center Reporting Manager 2006 Ce produit est en fin de vie et ne sera plus proposé. Concession de Licence Unique aux Détenteurs de Licences pour System Center Reporting Manager 2006 : En tant qu exception unique liée à l interruption de System Center Reporting Manager 2006, nous concédons aux clients Select, Entreprise, Licences Open, Open Value, Campus et School qui ont souscrit une Software Assurance pour chaque licence System Center Reporting Manager 2006 active au 31 mai 2010, les licences suivantes sans coûts supplémentaires, autres que les coûts des supports (le cas échéant) : Une licence System Center Service Manager 2010 Management Server (sans technologie SQL) Cinq licences System Center Service Manager 2010 Server Management Trente licences System Center Service Manager 2010 Client Management Toutes les licences concédées au titre de cette offre incluront la Software Assurance. Cette couverture expirera à l expiration de la couverture System Center Reporting Manager 2006 correspondante. À l expiration de cette couverture, les clients auront la possibilité de renouveler leur Software Assurance pour les licences concédées. L utilisation par le client du logiciel au titre de cette offre est soumise aux conditions générales de son contrat de licence et aux droits d utilisation des logiciels du logiciel. Le droit d utiliser le logiciel expire à l expiration du droit d utiliser la licence System Center Reporting Manager 2006 éligible. Les clients ne sont pas autorisés à transférer les licences concédées au titre de cette offre séparément des licences éligibles correspondantes. Les licences System Center Reporting Manager 2006 achetées après le 31 mai 2010 dans le cadre de la procédure de régularisation annuelle pour les Accords de Mise en Œuvre Entreprise au titre desquels les licences System Center Reporting Manager 2006 ont été initialement achetées avant le 31 mai 2010 sont également éligibles pour des licences System Center Reporting Manager 2006 Management Server et des licences de Gestion Serveur / Client. Les Contrats Souscription Entreprise, Campus, School et Open Value Souscription donnent temporairement droit aux mêmes avantages jusqu à l expiration de l Accord de Mise en Œuvre de Licence dès lors que les licences et Software Assurance sont valides durant la période promotionnelle et que les clients conservent leur abonnement. Ces avantages ne deviennent permanents qu à l exercice de l option d achat et restent régis par les conditions générales du contrat de licence du client. 97 System Center Server Management Suite Enterprise Ce produit est en fin de vie et ne sera plus proposé. Informations sur la concession unique de licence de transition System Center 2012 : Veuillez vous reporter à la note sur les offres System Center 2012 pour plus d informations sur les concessions de licence de transition. System Center Server Management Suite Enterprise n a pas de version et les droits d utilisation des logiciels y afférents sont déterminés par le statut de la Software Assurance System Center Server Management Suite Enterprise. Si la couverture est interrompue, les droits d accès au titre des licences pour la durée des droits de propriété intellectuelle sont déterminés en fonction des droits d utilisation des logiciels en vigueur avant l interruption de la couverture. Au 1er novembre 2010, une licence de System Center Server Management Suite Enterprise avec Software Assurance active prévoit des droits de gestion serveur pour les licences de gestion serveur System Center Enterprise d Operations Manager 2007 R2, Configuration Manager 2007 R3, Data Protection Manager 2010, Service Manager 2010 et Virtual Machine Manager 2008 R2. De plus, la licence serveur de Virtual Machine Manager 2008 R2 et Data Protection Manager 2010 est incluse. Lisez attentivement les Droits d Utilisation des Logiciels Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 176 sur 194 Publication Octobre 2012

177 Concession de licence : Concession de Licence Unique de System Center Server Management Suite Datacenter (SMSD) aux Détenteurs de Licences pour System Center Server Management Suite Enterprise (SMSE) : En tant qu exception unique liée à la transition de SMSE* d une suite permettant la gestion d un nombre illimité d environnements de système d exploitation sur un dispositif sous licence à une suite permettant le gestion de quatre (4) environnements de système d exploitation au maximum sur un dispositif sous licence, nous concédons aux clients Select, Entreprise, Licences Open, Open Value, Campus et School qui ont souscrit une Software Assurance active pour SMSE au 1er juillet 2009, les licences suivantes : Quatre (4) licences SMSD complémentaires pour chaque licence SMSE éligible avec Software Assurance active détenue par le client au 1er juillet Chaque ensemble des quatre (4) licences SMSD concédées doit être attribué à un seul dispositif et ne peut pas être dissocié pour une utilisation sur plusieurs dispositifs. Les droits de gestion associés aux licences SMSD complémentaires sont concédés à la place des droits de gestion associés à la licence SMSE éligible. À l attribution des licences SMSD concédées, le client renonce à ses droits de gestion au titre de la licence SMSE correspondante. Toute licence concédée au titre de cette offre est assujettie à la limitation suivante : chaque ensemble des licences SMSD concédées doit être attribué à un seul dispositif. Options au moment du renouvellement de la Software Assurance Toutes les licences concédées au titre de cette offre incluent une Software Assurance qui expire à l expiration des licences éligibles correspondantes. À l expiration de la Software Assurance, les clients auront la possibilité de la renouveler en choisissant l une des options suivantes : Les clients peuvent renouveler la couverture pour leur licence SMSE d origine. Les droits de gestion au titre de la Software Assurance SMSE seront déterminés par les droits applicables à SMSE au moment du renouvellement. Au moment du renouvellement de la licence SMSE d origine, le client renonce à ses droits concernant les quatre licences SMSD complémentaires. Les clients peuvent renouveler la couverture pour leurs licences SMSD complémentaires. a) Les clients peuvent renouveler la couverture de toutes les licences SMSD dans l ensemble des quatre (4) licences SMSD complémentaires concédées au titre de cette offre. En choisissant cette option, l exigence relative à l attribution de l ensemble des quatre (4) licences à un seul dispositif est annulée. b) Les clients qui renouvellent leur Software Assurance avant le 1er juillet 2011 peuvent renouveler la couverture pour deux (2) licences SMSD complémentaires sur les quatre concédées au titre de cette offre. S ils procèdent ainsi, ils disposeront d une couverture pour les quatre (4) licences SMSD d un même ensemble. En choisissant cette option, l exigence relative à l attribution de l ensemble des quatre (4) licences continue de s appliquer jusqu au renouvellement. Lors du renouvellement ultérieur de la Software Assurance, les clients peuvent renouveler la couverture des licences SMSD dont ils ont besoin, dans chaque ensemble de quatre licences SMSD complémentaires. À cette date, distincte de celle du premier renouvellement, toute licence SMSD dont la couverture n est plus renouvelée continuera d être couverte par la Software Assurance. L exigence relative à l attribution de l ensemble des quatre licences SMSD complémentaires à un seul dispositif est annulée au moment de ce renouvellement ultérieur, uniquement si la couverture des quatre (4) licences SMSD est renouvelée Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 177 sur 194 Publication Octobre 2012

178 Suppression de la limitation relative à l attribution à un seul dispositif de chaque ensemble des quatre (4) licences SMSD concédées À toute date précédant le premier renouvellement de la Software Assurance après cette concession, les clients peuvent ignorer l exigence relative à l attribution à un seul dispositif de chaque ensemble de quatre (4) licences SMSD. Pour cela, ils doivent faire l acquisition d une Software Assurance pour deux (2) licences SMSD dans un ensemble donné de quatre licences SMSD complémentaires. Le droit d utiliser le logiciel concédé au client au titre des licences SMSD complémentaires est attesté par cette note relative au produit et la preuve de ses licences éligibles correspondantes. L utilisation par le client du logiciel au titre de cette offre est soumise aux conditions générales de son contrat de licence et aux droits d utilisation des logiciels du logiciel. Le droit d utiliser le logiciel au titre des licences complémentaires expire à l expiration du droit d utiliser le logiciel au titre des licences éligibles. Les clients ne sont pas autorisés à transférer les licences concédées au titre de cette offre séparément des licences éligibles correspondantes. * Les changements apportés à la concession de licences SMSE sont applicables à System Center Operations Manager 2007 R2 et aux nouvelles versions des autres produits inclus dans System Center Server Management Suite Enterprise (par exemple, System Center Virtual Machine Manager 2008 R2). 98 System Center Server Management Suite Datacenter Ce produit est en fin de vie et ne sera plus proposé. Informations sur la concession unique de licence de transition System Center 2012 : Veuillez vous reporter à la note sur les offres System Center 2012 pour plus d informations sur les concessions de licence de transition. System Center Server Management Suite Datacenter n a pas de version et les droits d utilisation des logiciels y afférents sont déterminés par le statut de la Software Assurance System Center Server Management Suite Datacenter. Si la couverture est interrompue, les droits d accès au titre des licences pour la durée des droits de propriété intellectuelle sont déterminés en fonction des droits d utilisation des logiciels en vigueur avant l interruption de la couverture. Au 1er novembre 2010, une licence de System Center Server Management Suite Datacenter avec Software Assurance active prévoit des droits de gestion serveur pour les licences de gestion serveur System Center Enterprise d Operations Manager 2007 R2, Configuration Manager 2007 R3, Data Protection Manager 2010, Service Manager 2010 et Virtual Machine Manager 2008 R2. De plus, la licence serveur de Virtual Machine Manager 2008 R2 et Data Protection Manager 2010 est incluse. Lisez attentivement les Droits d Utilisation des Logiciels. 99 System Center Service Manager 2010 Management Server et Licences de Gestion Serveur et Client Ces produits sont en fin de vie et ne seront plus proposés. Informations sur la concession unique de licence de transition System Center 2012 : Veuillez vous reporter à la note sur les offres System Center 2012 pour plus d informations sur les concessions de licence de transition. 100 System Center Virtual Machine Manager 2008 R2 Licences de Gestion Client et Serveur Ces produits sont en fin de vie et ne seront plus proposés. Informations sur la concession unique de licence de transition System Center 2012 : Veuillez vous reporter à la note sur les offres System Center 2012 pour plus d informations sur les concessions de licence de transition Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 178 sur 194 Publication Octobre 2012

179 101 System Center 2012 Les versions ultérieures de System Center Data Protection Manager 2010, System Center Operations Manager 2008 R2, System Center Service Manager 2010 et System Center Virtual Machine Manager 2008 R2 ne seront plus disponibles. De même, les versions ultérieures de System Center Configuration Manager 2007 R3 ne seront plus disponibles sous des licences de logiciel ou de gestion serveur distinctes. À titre exceptionnel, et suivant la disponibilité de System Center 2012, des licences permettant de migrer vers Systems Center 2012 seront proposées aux clients disposant d une Software Assurance active pour les licences de logiciel et de gestion pour ces produits au 1er avril 2012, tel qu indiqué ci-dessous. Licences éligibles Licences System Center 2012 : System Center Client Management Suite 1 System Center 2012 Client Management Suite (Client ML) par Environnement de Système (Client ML) par Environnement de Système d Exploitation d Exploitation System Center Client Management Suite 1 System Center 2012 Client Management Suite (Client ML) par Utilisateur (Client ML) par Utilisateur System Center Configuration Manager 2007 R3 1 System Center 2012 Standard Server Management License (Server ML) System Center Configuration Manager 2007 R3 Client Management License (Client ML) par Environnement de Système d Exploitation System Center Configuration Manager 2007 R3 Client Management License (Client ML) par Utilisateur System Center Configuration Manager 2007 R3 Client Management License (Client ML) (Étudiant uniquement)* System Center Configuration Manager 2007 R3 Enterprise Server Management License System Center Configuration Manager 2007 R3 Standard Server Management License System Center Configuration Manager 2007 R3 avec Technologie SQL Server 2008 System Center Data Protection Manager 2010 Client Management License par Utilisateur System Center Data Protection Manager 2010 Client Management License par Environnement de Système d Exploitation System Center Data Protection Manager 2010 Enterprise Server Management License System Center Data Protection Manager 2010 Standard Server Management License System Center Operations Manager 2007 R2 System Center Operations Manager 2007 R2 avec Technologie SQL Server 2008 System Center Operations Manager 2007 R2 Standard Server Management License System Center Operations Manager 2007 R2 Enterprise Server Management License System Center Operations Manager 2007 R2 Client Management License par Environnement de Système d Exploitation System Center Operations Manager 2007 R2 Client Management License par Utilisateur System Center Server Management Suite Enterprise 1 System Center 2012 Configuration Manager Client Management License (Client ML) par Environnement de Système d Exploitation 1 System Center 2012 Configuration Manager Client Management License (Client ML) par Utilisateur 1 System Center 2012 Configuration Manager Client Management License (Client ML) (Étudiant uniquement)* 1 System Center 2012 Standard Server Management License (Server ML) 1 System Center 2012 Standard Server Management License (Server ML) 1 System Center 2012 Standard Server Management License (Server ML) 1 System Center 2012 Client Management Suite (Client ML) par Utilisateur 1 System Center 2012 Client Management Suite (Client ML) par Environnement de Système d Exploitation 1 System Center 2012 Standard Server Management License (Server ML) 1 System Center 2012 Standard Server Management License (Server ML) 1 System Center 2012 Standard Server Management License (Server ML) 1 System Center 2012 Standard Server Management License (Server ML) 1 System Center 2012 Standard Server Management License (Server ML) 1 System Center 2012 Standard Server Management License (Server ML) 1 System Center 2012 Client Management Suite (Client ML) par Environnement de Système d Exploitation 1 System Center 2012 Client Management Suite (Client ML) par Utilisateur 2 System Center 2012 Standard Server Management Licenses (Server ML) 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 179 sur 194 Publication Octobre 2012

180 Licences éligibles Licences System Center 2012 : System Center Server Management Suite 1 System Center 2012 Datacenter Server Datacenter Management License (Server ML) pour 2 licences System Center Server Management Suite Datacenter éligibles System Center Service Manager System Center 2012 Standard Server Management License (Server ML) System Center Service Manager 2010 avec 1 System Center 2012 Standard Server technologie SQL Server 2008 Management License (Server ML) System Center Service Manager 2010 Client Management License (Client ML) par Environnement de Système d Exploitation System Center Service Manager 2010 Client Management License (Client ML) par Utilisateur System Center Service Manager 2010 Server Management License (Server ML) System Center Virtual Machine Manager 2008 R2 Client Management License (Client ML) par Environnement de Système d Exploitation System Center Virtual Machine Manager 2008 R2 Client Management License (Client ML) par Utilisateur System Center Virtual Machine Manager 2008 R2 Enterprise Server Management License 1 System Center 2012 Client Management Suite (Client ML) par Environnement de Système d Exploitation 1 System Center 2012 Client Management Suite (Client ML) par Utilisateur 1 System Center 2012 Standard Server Management License (Server ML) 1 System Center Configuration Manager Client Management License (Client ML) par Environnement de Système d Exploitation 1 System Center Configuration Manager Client Management License (Client ML) par Utilisateur 1 System Center 2012 Datacenter Server Management License (Server ML) * Les Client ML Étudiant Uniquement sont disponibles pour les PC sous licence possédés par des étudiants ou les PC possédés par un établissement et dédiés à un seul étudiant, et ne sont pas destinées à une utilisation en laboratoire ou en salle de classe. Toutes les licences concédées au titre de cette offre incluront la Software Assurance. Cette couverture prend fin à l expiration de la couverture de la Software Assurance éligible correspondante. À l expiration de cette couverture, les clients auront la possibilité de renouveler leur Software Assurance pour les licences concédées. L utilisation par le client du logiciel au titre de cette offre est soumise aux conditions générales de son contrat de licence et aux droits d utilisation des logiciels du logiciel. Le droit d utilisation du logiciel prend fin à l expiration du droit d utiliser le logiciel au titre de la licence éligible. La preuve des licences éligibles et cette note relative au produit octroient au client le droit d utiliser System Center 2012 conformément aux conditions de cette offre. Le client ne sera plus autorisé à utiliser le logiciel avec les licences éligibles attribuées au serveur lors de la mise à jour vers System Center Le client ne pourra en aucun cas transférer les licences octroyées dans le cadre de cette offre séparément des licences éligibles correspondantes. Clients disposant d un contrat Entreprise. Les licences* acquises au plus tard au premier anniversaire de la date d entrée en vigueur de l accord de mise en œuvre du client, après le 17 janvier 2012, dans le cadre de la procédure de régularisation annuelle du client sont éligibles à la concession de licence décrite ci-dessus. Les Licences acquises après cette date ne permettent pas de bénéficier de la concession de licences System Center 2012 dans le cadre de cette offre. *Toutes les licences System Center Server Management Suite Enterprise, System Center Server Management Suite Datacenter, System Center Client Management Suite et System Center Configuration Manager Client Management License achetées avant la fin du contrat sont éligibles à la concession de licences Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 180 sur 194 Publication Octobre 2012

181 Clients disposant de contrats Souscription Entreprise, Campus et School (y compris les Accords de Mise en Œuvre de Solutions Éducation) et Open Value Souscription. Les licences sont octroyées sous les mêmes conditions, mais de manière temporaire jusqu à la fin de la durée de l accord de mise en œuvre Souscription Entreprise, du contrat Campus et School ou Open Value Souscription ou de l Accord de Mise en Œuvre de Solutions Éducation, aussi longtemps que le client maintient son abonnement. Les clients souhaitant acheter des licences ont deux options : Option 1 : acquérir des licences pour les produits System Center correspondant aux licences éligibles du client. Avec cette option, le client ne pourra pas ajouter de Software Assurance à la licence et ne pourra pas non plus utiliser System Center 2012 ou toute version ultérieure du logiciel System Center. Option 2 : acquérir les licences System Center 2012 correspondant aux licences éligibles du client. Avec cette option, le client pourra ajouter la Software Assurance. Concession alternative de licences System Center 2012 Standard pour les clients disposant de serveurs avec plus de deux processeurs. Chaque ML Server System Center 2012 Standard couvre jusqu à deux (2) processeurs sur un serveur physique. Les clients disposant de licences éligibles attribuées à des serveurs comptant plus de deux processeurs au 1er avril 2012 ou à la première date anniversaire du contrat du client après le 17 janvier 2012, peuvent choisir une concession de licences alternative pour un nombre de ML Server System Center 2012 Standard équivalent au nombre de processeurs physiques sur le serveur géré divisé par deux. Le serveur doit être sous licence valide pour permettre la gestion des environnements de système d exploitation sur ce serveur conformément aux conditions des licences éligibles au moment de la concession. Cette concession alternative permet de s assurer que les serveurs du client sont sous licence valide pendant la transition. Le client doit documenter le nombre de processeurs physiques du serveur géré à l aide de l outil Microsoft MAP ou d un logiciel équivalent. Cette documentation, la preuve des licences éligibles et cette note relative au produit octroient au client le droit d utiliser System Center 2012 conformément aux conditions de cette offre. Le client ne sera plus autorisé à utiliser le logiciel avec les licences éligibles attribuées au serveur lors de la mise à jour vers System Center Le client ne pourra en aucun cas transférer les licences octroyées dans le cadre de cette offre séparément des licences éligibles correspondantes. Concession alternative de licences System Center 2012 Datacenter pour les clients disposant de licences éligibles pour Virtual Machine Manager (ML Server VMM Enterprise). Les clients disposant de ML Server VMM Enterprise éligibles attribuées à des serveurs comptant plus de deux processeurs au 1er avril 2012 ou à la première date anniversaire du contrat du client après le 17 janvier 2012, peuvent choisir une concession alternative pour un nombre de ML Server System Center 2012 Datacenter équivalent au nombre de processeurs physiques sur le serveur géré divisé par deux. Cette concession alternative permet de s assurer que les serveurs du client sont sous licence valide pendant la transition. Le client doit documenter le nombre de processeurs physiques du serveur géré à l aide de l outil Microsoft MAP ou d un logiciel équivalent. Cette documentation, la preuve des licences éligibles et cette note relative au produit octroient au client le droit d utiliser System Center 2012 conformément aux conditions de cette offre. Le client ne sera plus autorisé à utiliser le logiciel avec les licences éligibles attribuées au serveur lors de la mise à jour vers System Center Le client ne pourra en aucun cas transférer les licences octroyées dans le cadre de cette offre séparément des licences éligibles correspondantes. Clients renouvelant leur Software Assurance avant le 1er octobre 2012 : Les clients Éducation, Open et Open Value renouvelant leur Software Assurance pour System Center 2012 avant le 1 er octobre 2012 auront la possibilité de renouveler la Software Assurance pour les licences leur permettant de bénéficier de la concession de licence System Center 2012 (chaque licence étant une «licence éligible»). En renouvelant la Software Assurance pour une licence éligible, le client disposera d une couverture pour les licences System Center 2012 correspondantes, détenues en vertu de la concession. Le client pourra également obtenir toute version ultérieure de System Center 2012 commercialisée pendant la durée de renouvellement de la Software Assurance, et il pourra renouveler la Software Assurance pour System Center 2012 en fonction du prix de renouvellement de System Center 2012 alors en vigueur, à l expiration de la couverture commandée dans le cadre de cette offre. Nonobstant le renouvellement de la Software Assurance pour les licences éligibles, les conditions générales de la concession de licence de System Center 2012 restent pleinement applicables. De même, les clients ne pourront pas utiliser le logiciel au titre de la licence éligible et de la licence System Center 2012 correspondante simultanément. La Licence et Software Assurance (L&SA) pour les nouvelles licences acquises lors du renouvellement doit être commandée en utilisant la grille tarifaire de System Center Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 181 sur 194 Publication Octobre 2012

182 Tout autre client renouvelant sa Software Assurance avant le 1er octobre 2012 pour des licences System Center 2012 concédées dans le cadre de la présente offre peut également renouveler la Software Assurance conformément à la grille tarifaire de la Software Assurance pour les licences lui permettant de bénéficier de cette concession. Les clients sont invités à contacter leur responsable de compte Microsoft ou leur revendeur pour plus d informations. Cette offre ne s applique pas au renouvellement de la Software Assurance pour les licences de gestion client System Center Client Management Suite et System Center Configuration Manager. 102 System Center 2012 Endpoint Protection Passage à une version ultérieure / antérieure : À compter du 1er avril 2012, Forefront Endpoint Protection est remplacé par System Center 2012 Endpoint Protection. System Center 2012 Endpoint Protection, une offre autonome, confère des droits d utilisation uniquement dans le but de protéger les dispositifs clients. Il est indispensable d acquérir des licences de gestion serveur System Center 2012 Standard ou Datacenter pour obtenir les droits d utilisation permettant de protéger les dispositifs serveurs. Les utilisateurs disposant d abonnements Forefront Endpoint Protection actifs et se servant du service pour protéger leurs dispositifs clients peuvent passer à System Center 2012 Endpoint Protection pour assurer la même protection. Les clients détenteurs d abonnements System Center 2012 Endpoint Protection peuvent aussi repasser à la version antérieure Forefront Endpoint Protection. System Center 2012 Configuration Manager fait désormais office de console de gestion pour System Center 2012 Endpoint Protection. Les clients doivent disposer d une licence pour System Center 2012 Configuration Manager pour gérer System Center 2012 Endpoint Protection. Toutefois, System Center 2012 Endpoint Protection peut également être utilisé sans console de gestion, auquel cas aucune licence System Center 2012 Configuration Manager n est nécessaire. Utilisation à domicile : Les clients détenteurs de Licences d Abonnement Utilisateur pour System Center 2012 Endpoint Protection sont éligibles au programme d Utilisation à Domicile. 103 TechNet Plus Utilisateur Unique Chemin de migration pour les clients Serveur Unique TechNet Plus avec Software Assurance Les clients dont la Software Assurance Serveur Unique TechNet Plus arrive à expiration et qui souhaitent renouveler leur couverture peuvent acheter une Software Assurance Utilisateur Unique TechNet Plus ou TechNet Plus Direct. 104 VDI Standard et Premium Suites Ces produits sont en fin de vie et ne seront plus proposés. Pour obtenir des informations sur les droits d utilisation, les clients ayant conclu un Contrat Entreprise peuvent se référer aux versions antérieures des Droits d Utilisation des Logiciels. 105 Services Windows Azure Engagement de Ressources de Calcul Windows Azure : Microsoft s engage à fournir au client un Engagement de Ressources de Calcul pour le Service de Calcul Windows Azure. L Engagement de Ressources de Calcul portera sur (1) 50 petites instances de calcul simultanées par mois ou (2) 125 % de l Utilisation Estimée du Service de Calcul du client (calculée conformément aux dispositions ci-après), le plus grand des deux chiffres s appliquant. L «Utilisation Estimée du Service de Calcul» se calcule en divisant le solde de l Engagement d Achat du client par le nombre de mois couverts par l Engagement d Achat (12 mois ou le nombre de mois restant à courir dans le cadre de l accord de mise en œuvre du client, selon que le client choisit l option d abonnement 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 182 sur 194 Publication Octobre 2012

183 d un (1) an ou l option concomitante), puis en divisant ce résultat par le Taux d Engagement pour le Service de Calcul Windows Azure. Si le client ajoute des fonds à son Engagement d Achat pendant la durée de l accord de mise en œuvre, l Utilisation Estimée du Service de Calcul sera recalculée en conséquence. Si le solde non utilisé de l Engagement d Achat du client est inférieur au montant de l Utilisation Estimée du Service de Calcul, l Utilisation Estimée du Service de Calcul sera réduite corrélativement de façon à ce que le solde restant de l Engagement d Achat soit égal au montant de l Utilisation Estimée du Service de Calcul. Si Microsoft ne respecte par l Engagement de Ressources de Calcul, l entité recevra un avoir égal à 25 % du montant du Service de Calcul Windows Azure concerné au Taux d Engagement. Cet avoir n excèdera pas le montant total restant de l Engagement d Achat de l entité. Si ladite indisponibilité permet également à l entité de prétendre à un Avoir Service au titre du Contrat de Niveau de Service (voir l Article 2.c ci-avant), l entité aura pour recours exclusif d obtenir le montant le plus élevé. Toute utilisation du Service de Calcul Windows Azure qui dépasse l Engagement de Ressources de Calcul sera consommée en fonction de «ce qui est disponible». Toute utilisation d un Service Windows Azure quelconque autre que le Service de Calcul Windows Azure sera consommée en fonction de «ce qui est disponible». 106 Windows Embedded Device Manager 2011 Licence de Gestion Serveur Ce produit est en fin de vie et ne sera plus proposé. Concession de licence unique aux détenteurs de licences Windows Embedded Device Manager 2011 avec Software Assurance active : En tant qu exception unique liée à l interruption des licences de gestion serveur Windows Embedded Device Manager 2011, les licences de gestion client suivantes seront concédées aux clients qui ont souscrit une Software Assurance pour des licences de gestion serveur actives au 1er avril 2012 : Licences éligibles Licence Serveur Windows Embedded Device Manager 2011 Licence Serveur Windows Embedded Device Manager 2011 avec technologie SQL Server 2008 Licences de Gestion Client Windows Embedded Device Manager Licences de Gestion Client Windows Embedded Device Manager Licences de Gestion Client Windows Embedded Device Manager 2011 Toutes les licences concédées au titre de cette offre incluront la Software Assurance. Cette couverture prendra fin à l expiration de la couverture des licences éligibles. À l expiration de cette couverture, les clients auront la possibilité de renouveler leur Software Assurance pour les licences concédées. L utilisation par le client du logiciel au titre de cette offre est soumise aux conditions générales de son contrat de licence et aux droits d utilisation des logiciels du logiciel. Le droit d utiliser le logiciel prend fin à l expiration du droit d utiliser le logiciel au titre de la licence Windows Embedded Device Manager 2011 éligible. La preuve des licences éligibles et cette note relative au produit octroient au client le droit d utiliser Windows Embedded Device Manager 2011 en vertu des conditions de la présente offre. Le client ne pourra plus utiliser le logiciel au titre des licences éligibles attribuées au serveur après avoir utilisé le logiciel au titre de cette offre. Les clients ne sont pas autorisés à transférer les licences concédées au titre de cette offre séparément des licences éligibles correspondantes. Les licences Windows Embedded Mobile Device Manager 2011 achetées après le 1er avril 2012 dans le cadre de la procédure de régularisation annuelle pour les Accords de Mise en Œuvre Entreprise au titre desquels les licences Windows Embedded Mobile Device Manager 2011 ont été initialement achetées avant le 1er avril 2012 sont également éligibles pour des Licences de Gestion Client Windows Embedded Device Manager 2011 au titre de cette offre. Les Contrats Souscription Entreprise, Campus, School et Open Value Souscription donnent temporairement droit aux mêmes avantages jusqu à l expiration de l Accord de Mise en Œuvre de Licence dès lors que les 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 183 sur 194 Publication Octobre 2012

184 licences et Software Assurance sont valides durant la période promotionnelle et que les clients conservent leur abonnement. Ces avantages ne deviennent permanents qu à l exercice de l option d achat et restent régis par les conditions générales du contrat de licence du client. 107 EBS 2008 Standard et EBS 2008 Premium Ces produits sont en fin de vie et ne seront plus proposés. Concession de Licence Unique aux Détenteurs de Licences EBS 2008 Standard et EBS 2008 Premium : 1. Tous les clients participant à un programme de Licence en Volume Windows Essential Business Server 2008 (EBS) Standard et Premium seront éligibles aux licences complémentaires suivantes pour chaque licence EBS 2008 Standard ou Premium dont ils disposent en date du 1 er juillet 2010 : 3 licences logicielles pour Windows Server 2008 Standard 2 licences logicielles pour Exchange Server 2007 Standard 1 licence logicielle pour System Center Essentials 2007, 10 licences de gestion serveur et 50 licences de gestion client Le contrat de licence en volume de l utilisateur et cette note relative au produit sont la preuve de ces licences complémentaires. L utilisation du logiciel au titre des licences complémentaires est soumise aux conditions générales du contrat de l utilisateur et aux droits d utilisation des logiciels des produits individuels. Le droit d utiliser le logiciel au titre des licences complémentaires expire à l expiration du droit d utiliser le logiciel au titre des licences éligibles. Les licences complémentaires ne peuvent pas être transférées séparément des licences éligibles. 2. Les clients participant à un programme de licences en volume Windows Essential Business Server (EBS) 2008 Standard seront éligibles aux licences complémentaires suivantes pour chaque licence EBS 2008 Standard avec Software Assurance active dont ils disposent en date du 1 er juillet 2010 : 3 licences logicielles pour Windows Server 2008 R2 Standard 1 licence logicielle pour Exchange Server 2010 Standard 1 licence logicielle pour System Center Essentials 2010, 10 licences de gestion serveur et 50 licences de gestion client 1 licence logicielle pour Forefront Threat Management Gateway Medium Business Edition 2010 (Si une nouvelle version d un des produits ci-dessus est disponible au titre d un programme de Licences en Volume dans le cadre duquel un client a acheté les licences éligibles avant la fin la police Software Assurance active pour leur licence EBS 2008 Standard, le client sera éligible pour utiliser cette nouvelle version à la place de la version spécifiée ci-dessus). Le contrat de licence en volume de l utilisateur et cette note relative au produit sont la preuve de ces licences complémentaires. L utilisation du logiciel au titre des licences complémentaires est soumise aux conditions générales du contrat de l utilisateur et aux droits d utilisation des logiciels des produits individuels. À l exception du cas de Forefront Protection pour Exchange Server 2010, le droit d utiliser le logiciel au titre des licences complémentaires expire à l expiration du droit d utilisation des logiciels au titre des licences éligibles. Le droit d utiliser Forefront Protection pour Exchange 2010 expire à l expiration de la police Software Assurance des licences éligibles. Dans tous les cas, les licences complémentaires ne peuvent pas être transférées séparément des licences éligibles. 3. Les clients participant à un programme de licences en volume Windows Essential Business Server (EBS) 2008 Premium seront éligibles aux licences complémentaires suivantes pour chaque licence EBS 2008 Premium avec Software Assurance active dont ils disposent en date du 1er juillet 2010 : 4 licences logicielles pour Windows Server 2008 R2 Standard 1 licence logicielle pour SQL Server 2008 R2 Standard 2 licences logicielles pour Exchange Server 2010 Standard 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 184 sur 194 Publication Octobre 2012

185 1 licence logicielle pour System Center Essentials 2010, 10 licences de gestion serveur et 50 licences de gestion client 1 licence logicielle pour Forefront Threat Management Gateway Medium Business 2010 (Si une nouvelle version d un des produits ci-dessus est disponible au titre d un programme de Licences en Volume dans le cadre duquel un client a acheté les licences éligibles avant la fin la police Software Assurance active pour la licence EBS 2008 Premium, le client sera éligible pour utiliser cette nouvelle version à la place de la version spécifiée ci-dessus). Le contrat de licence en volume de l utilisateur et cette note relative au produit sont la preuve de ces licences complémentaires. L utilisation du logiciel au titre des licences complémentaires est soumise aux conditions générales du contrat de l utilisateur et aux droits d utilisation des logiciels des produits individuels. À l exception du cas de Forefront Protection pour Exchange Server 2010, le droit d utiliser le logiciel au titre des licences complémentaires expire à l expiration du droit d utilisation des logiciels au titre des licences éligibles. Le droit d utiliser Forefront Protection pour Exchange 2010 expire à l expiration de la police Software Assurance des licences éligibles. Dans tous les cas, les licences complémentaires ne peuvent pas être transférées séparément des licences éligibles. 4. Droits d utilisation supplémentaires pour CAL Windows Essential Business Server (EBS) 2008 : Nonobstant toute stipulation contraire dans les droits d utilisation des logiciels pour Windows Server 2008 et Exchange Server 2007 Standard, les clients peuvent utiliser leurs EBS 2008 CAL Suite et EBS 2008 CAL Suite pour Utilisateurs et Dispositifs Premium pour accéder à leurs instances sous licence de ce logiciel dans ou hors de leur domaine EBS En outre, nonobstant toute stipulation contraire dans les droits d utilisation des logiciels pour SQL Server 2008 Standard, les clients peuvent utiliser leurs EBS 2008 CAL Suite pour Utilisateurs et Dispositifs Premium pour accéder à leurs instances sous licence de SQL Server 2008 dans ou hors de leur domaine EBS Pour les clients qui ont souscrit une Software Assurance pour des CAL Windows Essential Business Server (EBS) 2008 Standard active en date du 1er juillet 2010 : Pour chaque EBS 2008 CAL Suite avec Software Assurance active en date du 1er juillet 2010 possédée par un client, ce dernier sera éligible pour les licences complémentaires suivantes : 1 CAL Windows Server CAL Exchange Server 2010 Standard 1 licence d abonnement dispositif ou utilisateur pour Forefront Protection pour Exchange Server 2010 Pour chaque EBS 2008 CAL Suite pour Utilisateurs et Dispositifs Premium avec police Software Assurance active en date du 1er juillet 2010 possédée par un client, ce dernier sera éligible pour les licences complémentaires suivantes : CAL Windows Server 2008 CAL Exchange Server 2010 Standard CAL SQL Server 2008 R2 1 licence d abonnement dispositif ou utilisateur pour Forefront Protection pour Exchange Server 2010 (Si une nouvelle version de ces produits est disponible au titre d un programme de Licences en Volume dans le cadre duquel un client a acheté les licences éligibles avant la fin la police Software Assurance active pour leur licence CAL EBS 2008 éligible, les clients seront éligibles pour des licences CAL correspondant à cette version). Le contrat de licence en volume de l utilisateur et cette note relative au produit sont la preuve de ces licences CAL complémentaires. L utilisation du logiciel au titre des licences CAL complémentaires est soumise aux conditions générales du contrat de l utilisateur et aux droits d utilisation des logiciels des produits individuels. Le droit d utiliser le logiciel au titre des licences CAL complémentaires expire à l expiration du droit d utiliser le logiciel au titre des licences CAL éligibles. Dans tous les cas, les licences CAL complémentaires ne peuvent pas être transférées séparément des licences CAL éligibles Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 185 sur 194 Publication Octobre 2012

186 108 Windows HPC Server 2008 R2 Suite Concessions de licences associées à la fin de vie de l édition HPC Server Suite : HPC Server Suite 2008 R2 constituera la dernière version de l édition HPC Server Suite. Les clients détenteurs de licences HPC Server Suite couvertes par une Software Assurance active et acquises dans le cadre d un programme de Licence en Volume au 1er septembre 2012 ou à la date de disponibilité initiale en téléchargement de Windows Server 2012 sur le site Volume Licensing Service Center (les «Licences Éligibles»), la première échéance prévalant, seront autorisés à effectuer une mise à jour vers le logiciel Windows Server 2012 Standard et à l utiliser à la place de HPC Server Suite. Pour ce faire ils pourront, dès la disponibilité de Windows Server 2012, obtenir une (1) licence processeur Windows Server 2012 Standard pour chaque Licence Éligible dont ils disposent. Les licences concédées au titre de cette offre incluront la Software Assurance. Cette couverture prendra fin à l expiration de la couverture des Licences Éligibles correspondante. Si les clients ont acquis le droit d utiliser le logiciel pour la durée des droits de propriété intellectuelle au titre de Licences Éligibles, ils conservent ce droit au titre des licences concédées en vertu de cette offre. Dans le cas contraire, les licences acquises en vertu de cette offre prennent fin à la date d expiration des Licences Éligibles correspondantes. Les Licences Éligibles HPC Server Suite des clients ne seront plus valables à compter de la mise à jour vers Windows Server 2012 Standard au titre de cette offre. Les licences HPC Server Suite acquises ultérieurement en vertu du même accord de mise en œuvre dans le cadre d une procédure de régularisation prévue d un contrat Entreprise, Souscription Entreprise, Open Value Souscription ou EES constituent également des Licences Éligibles à l offre susmentionnée. Nonobstant l octroi de licences Windows Server 2012 Standard et toute mise à jour vers cette version, les obligations de paiement des montants dus et exigibles au titre des Licences Éligibles et de la couverture restent pleinement en vigueur et de plein effet. Reportez-vous également aux notes de la liste des produits relatives à Windows Server 2008 R2 HPC Edition et HPC Pack 2008 R2 Enterprise. 109 Module Complémentaire Windows Intune Les clients qui souhaitent faire l acquisition du Module Complémentaire Windows Intune doivent au préalable disposer d une Software Assurance Windows active ou d une licence Windows Virtual Desktop Access (Windows VDA) active couvrant l ordinateur auquel se destine le Module Complémentaire Windows Intune. Les Modules Complémentaires Windows Intune doivent être achetés au titre du même Accord de Mise en Œuvre que la Software Assurance ou licence Windows VDA correspondante. Réattribution de licence Les clients sont autorisés à réattribuer une licence Module Complémentaire Windows Intune, mais pas à court terme (c est-à-dire, pas dans les quatre-vingt-dix (90) jours après la dernière attribution). Ils peuvent réattribuer une licence Module Complémentaire Windows Intune dans un plus bref délai s ils mettent au rebut le dispositif sous licence existant en raison de pannes matérielles irréparables. Le dispositif auquel se destine le Module Complémentaire Windows Intune doit être couvert par une Software Assurance Windows active ou une licence Windows VDA active, acquise au titre du même Accord de Mise en Œuvre que le Module Complémentaire Windows Intune. 110 Windows MultiPoint Server 2011 Premium Windows Multipoint Server 2011 Premium est la version suivante de Windows Multipoint Server 2010 Academic Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 186 sur 194 Publication Octobre 2012

187 111 CAL Windows MultiPoint Server 2011 La CAL Windows Multipoint Server 2011 est la version suivante de la CAL Windows Multipoint Server Windows Server 2008 R2 HPC Edition Concessions de licences associées à la fin de vie de Windows Server HPC Edition : Windows Server 2008 R2 constituera la dernière version de Windows Server HPC Edition. Les clients détenteurs de licences Windows Server 2008 R2 HPC Edition couvertes par une Software Assurance active et acquises dans le cadre d un programme de Licence en Volume au 1er septembre 2012 ou à la date de disponibilité initiale en téléchargement de Windows Server 2012 sur le site Volume Licensing Service Center (les «Licences Éligibles»), la première échéance prévalant, seront autorisés à utiliser le logiciel Windows Server 2012 Standard. Pour ce faire ils pourront, dès la disponibilité de Windows Server 2012, obtenir une (1) licence processeur Windows Server 2012 Standard pour chaque paire (2) de Licences Éligibles dont ils disposent. Les clients détenant un nombre impair de licences Windows Server HPC Edition devront arrondir au nombre pair supérieur pour calculer la quantité de licences Windows Server 2012 Standard à laquelle ils pourront prétendre. Par exemple, un client détenant 3 licences Windows Server HPC Edition pourra prétendre à 2 licences Windows Server 2012 Standard au total. Les licences concédées au titre de cette offre incluront la Software Assurance. Cette couverture prendra fin à l expiration de la couverture des Licences Éligibles correspondante. Si les clients ont acquis le droit d utiliser le logiciel pour la durée des droits de propriété intellectuelle au titre de Licences Éligibles, ils conservent ce droit au titre des licences concédées en vertu de cette offre. Dans le cas contraire, les licences acquises en vertu de cette offre prennent fin à la date d expiration des Licences Éligibles correspondantes. Les licences Windows Server 2008 R2 HPC Edition existantes des clients restent valables après la mise à jour vers Windows Server 2012 Standard au titre de cette offre. Les licences Windows Server 2008 R2 HPC Edition acquises ultérieurement en vertu du même accord de mise en œuvre dans le cadre d une procédure de régularisation prévue d un contrat Entreprise, Souscription Entreprise, Open Value Souscription ou EES constituent également des Licences Éligibles à l offre susmentionnée. Nonobstant l octroi de licences Windows Server 2012 Standard et toute mise à jour vers cette version, les obligations de paiement des montants dus et exigibles au titre des Licences Éligibles et de la couverture restent pleinement en vigueur et de plein effet. Informations supplémentaires sur l utilisation de Windows Server 2012 à des fins de Calcul Hautes Performances (HPC) : Les clients utilisant Windows Server 2012 Standard ou Datacenter à des fins de Calcul Hautes Performances n ont pas besoin de CAL pour accéder au logiciel. Une «Charge de Travail de Calcul Hautes Performances (HPC)» désigne une charge de travail au sein de laquelle le logiciel serveur sert à exécuter un Nœud de Cluster et est utilisé en association avec d autres logiciels lorsque cela est nécessaire pour permettre la gestion de la sécurité, la gestion du stockage, l amélioration des performances et la gestion des systèmes sur un nœud de cluster, dans le but de prendre en charge les Applications HPC en clusters. Pour plus d informations, reportez-vous aux Droits d Utilisation des Logiciels. 113 Windows Server 2008 R2 Enterprise Concessions de licences associées à la fin de vie de Windows Server Enterprise : Windows Server 2008 R2 constituera la dernière version de Windows Server Enterprise. Les clients détenteurs de licences Windows Server 2008 R2 Enterprise couvertes par une Software Assurance active et acquises dans le cadre d un programme de Licence en Volume au 1 er septembre 2012 ou à la date de disponibilité initiale en téléchargement de Windows Server 2012 sur le site Volume Licensing Service Center (les «Licences Éligibles»), la première échéance prévalant, seront autorisés à effectuer une mise à jour vers le logiciel Windows Server 2012 Standard et à l utiliser à la place de Windows Server 2008 R2 Enterprise. Pour ce faire ils pourront, dès la disponibilité de Windows Server 2012, obtenir pour chaque Licence Éligible dont ils disposent : deux (2) licences Windows Server 2012 Standard, OU 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 187 sur 194 Publication Octobre 2012

188 trois (3) licences Windows Server 2012 Standard, pour les Licences Éligibles acquises avec une SA ou renouvelées entre le 1 er avril 2012 et le 31 août 2012, OU quatre (4) licences Windows Server 2012 Standard, si le nombre de processeurs physiques sur le serveur auquel est attribuée la Licence Éligible est supérieur à quatre. (Le cas échéant, les clients doivent créer un enregistrement de la configuration de l équipement matériel exécutant le logiciel avant l expiration de la Software Assurance couvrant les Licences Éligibles dans le cadre de l accord en cours, via l outil Microsoft MAP ou tout logiciel équivalent. Cette offre n est valable que pour une Licence Éligible par serveur.) Les licences concédées au titre de cette offre incluront la Software Assurance. Cette couverture prendra fin à l expiration de la couverture des Licences Éligibles correspondante. Si les clients ont acquis le droit d utiliser le logiciel pour la durée des droits de propriété intellectuelle au titre de Licences Éligibles, ils conservent ce droit au titre des licences concédées en vertu de cette offre. Dans le cas contraire, les licences acquises en vertu de cette offre prennent fin à la date d expiration des Licences Éligibles correspondantes. Les Licences Éligibles Windows Server Enterprise des clients ne seront plus valables à compter de la mise à jour vers Windows Server 2012 Standard au titre de cette offre. Les licences Windows Server 2008 R2 Enterprise acquises ultérieurement en vertu du même accord de mise en œuvre dans le cadre d une procédure de régularisation prévue d un contrat Entreprise, Souscription Entreprise, Open Value Souscription ou EES constituent également des Licences Éligibles à l offre susmentionnée. Nonobstant l octroi de licences Windows Server 2012 Standard et toute mise à jour vers cette version, les obligations de paiement des montants dus et exigibles au titre des Licences Éligibles et de la couverture restent pleinement en vigueur et de plein effet. 114 Windows Server 2008 R2 pour systèmes Itanium Concessions de licences associées à la fin de vie de Windows Server pour systèmes Itanium : Windows Server 2008 R2 constituera la dernière version de Windows Server pour systèmes Itanium. Les clients détenteurs de licences Windows Server 2008 R2 pour systèmes Itanium couvertes par une Software Assurance active et acquises dans le cadre d un programme de Licence en Volume au 1er septembre 2012 ou à la date de disponibilité initiale en téléchargement de Windows Server 2012 sur le site Volume Licensing Service Center (les «Licences Éligibles»), la première échéance prévalant, seront autorisés à effectuer une mise à jour vers le logiciel Windows Server 2012 Datacenter et à l utiliser à la place de Windows Server 2008 R2 pour systèmes Itanium. Pour ce faire ils pourront, dès la disponibilité de Windows Server 2012, obtenir une (1) licence processeur Windows Server 2012 Datacenter pour chaque paire (2) de Licences Éligibles dont ils disposent. Les clients détenant un nombre impair de Licences Éligibles devront arrondir au nombre pair inférieur pour calculer la quantité de licences Windows Server 2012 Datacenter à laquelle ils pourront prétendre. Par exemple, un client détenant 3 Licences Éligibles pourra prétendre à 1 licence Windows Server 2012 Datacenter au total. Les licences concédées au titre de cette offre incluront la Software Assurance. Cette couverture prendra fin à l expiration de la couverture des Licences Éligibles correspondante. Si les clients ont acquis le droit d utiliser le logiciel pour la durée des droits de propriété intellectuelle au titre de Licences Éligibles, ils conservent ce droit au titre des licences concédées en vertu de cette offre. Dans le cas contraire, les licences acquises en vertu de cette offre prennent fin à la date d expiration des Licences Éligibles correspondantes. Les Licences Éligibles Windows Server 2008 R2 pour systèmes Itanium des clients ne seront plus valables à compter de la mise à jour vers Windows Server 2012 Datacenter au titre de cette offre. Les licences Windows Server 2008 R2 pour systèmes Itanium acquises ultérieurement en vertu du même accord de mise en œuvre dans le cadre d une procédure de régularisation prévue d un contrat Entreprise, Souscription Entreprise, Open Value Souscription ou EES constituent également des Licences Éligibles à l offre susmentionnée Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 188 sur 194 Publication Octobre 2012

189 Nonobstant l octroi de licences Windows Server 2012 Datacenter et toute mise à jour vers cette version, les obligations de paiement des montants dus et exigibles au titre des Licences Éligibles et de la couverture restent pleinement en vigueur et de plein effet. 115 CAL Windows Server 2012 La CAL Windows Server 2012 est la version qui suit la CAL Windows Server Utilisation du logiciel Windows Server 2012 pour l Hébergement Web : Les clients utilisant Windows Server 2012 Standard ou Datacenter à des fins d Hébergement Web n ont pas besoin de CAL pour accéder au logiciel. Définition de Charge de Travail Web (solutions Web Internet) : Les «solutions Web Internet» sont accessibles au public et sont uniquement constituées de pages Web, sites Web, applications Web, services Web et / ou services de messagerie POP3. Pour plus de clarté, l accès au contenu, aux informations et aux applications servis par le logiciel dans une solution Web Internet ne peut pas être limité à vos employés ou à ceux de vos affiliés. Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel dans des solutions Web Internet pour exécuter : le logiciel Serveur Internet (par exemple, Microsoft Internet Information Services) et des agents de gestion ou de sécurité (par exemple, l agent System Center Operations Manager) ; le moteur de base de données (par exemple, Microsoft SQL Server) uniquement pour la prise en charge de solutions Web Internet ; le service DNS (Domain Name System) pour la résolution des noms Internet vers les adresses IP, à condition que cela ne soit pas la seule fonction de cette instance du logiciel. Utilisation de Windows Server 2012 à des fins de Calcul Hautes Performances (HPC) : Les clients utilisant Windows Server 2012 Standard ou Datacenter à des fins de Calcul Hautes Performances n ont pas besoin de CAL pour accéder au logiciel. Une «Charge de Travail de Calcul Hautes Performances (HPC)» désigne une charge de travail au sein de laquelle le logiciel serveur sert à exécuter un Nœud de Cluster et est utilisé en association avec d autres logiciels lorsque cela est nécessaire pour permettre la gestion de la sécurité, la gestion du stockage, l amélioration des performances et la gestion des systèmes sur un nœud de cluster, dans le but de prendre en charge les Applications HPC en clusters. Pour plus d informations, reportez-vous aux Droits d Utilisation des Logiciels. 116 Windows Server 2008 R2 Datacenter Concessions de licence associées au changement de modèle de licence de Windows Server Datacenter : Windows Server 2012 Datacenter sera concédé sous un nouveau modèle de licence dans le cadre duquel chaque licence pourra couvrir jusqu à deux (2) processeurs physiques. Les clients détenteurs de licences Windows Server 2008 R2 Datacenter couvertes par une Software Assurance active et acquises dans le cadre d un programme de Licence en Volume au 1er septembre 2012 ou à la date de disponibilité initiale en téléchargement de Windows Server 2012 sur le site Volume Licensing Service Center (les «Licences Éligibles»), la première échéance prévalant, seront autorisés à effectuer une mise à jour vers le logiciel Windows Server 2012 Datacenter et à l utiliser à la place de Windows Server 2008 R2 Datacenter. Pour ce faire ils pourront, dès la disponibilité de Windows Server 2012, obtenir une (1) licence processeur Windows Server 2012 Datacenter pour chaque paire (2) de Licences Éligibles dont ils disposent. Les clients détenant un nombre impair de Licences Éligibles devront arrondir au nombre pair inférieur pour calculer la quantité de licences Windows Server 2012 Datacenter à laquelle ils pourront prétendre. Par exemple, un client détenant 3 Licences Éligibles pourra prétendre à 1 licence Windows Server 2012 Datacenter au total. Les licences concédées au titre de cette offre incluront la Software Assurance. Cette couverture prendra fin à l expiration de la couverture des Licences Éligibles correspondante Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 189 sur 194 Publication Octobre 2012

190 Si les clients ont acquis le droit d utiliser le logiciel pour la durée des droits de propriété intellectuelle au titre de Licences Éligibles, ils conservent ce droit au titre des licences concédées en vertu de cette offre. Dans le cas contraire, les licences acquises en vertu de cette offre prennent fin à la date d expiration des Licences Éligibles correspondantes. Les Licences Éligibles Windows Server 2008 R2 Datacenter Enterprise des clients ne seront plus valables à compter de la mise à jour vers Windows Server 2012 Datacenter au titre de cette offre. Les licences Windows Server 2008 R2 Datacenter acquises ultérieurement en vertu du même accord de mise en œuvre dans le cadre d une procédure de régularisation prévue d un contrat Entreprise, Souscription Entreprise, Open Value Souscription ou EES constituent également des Licences Éligibles à l offre susmentionnée. Nonobstant l octroi de licences Windows Server 2012 Datacenter et toute mise à jour vers cette version, les obligations de paiement des montants dus et exigibles au titre des Licences Éligibles et de la couverture restent pleinement en vigueur et de plein effet. La référence Windows Server 2012 Datacenter 1 Licence par Processeur;Windows Server 2012 sera concédée sous un nouveau modèle de licence associant licence par processeur et CAL, dans le cadre duquel chaque licence couvrira deux (2) processeurs. L offre # P a été incluse par erreur dans la liste des prix de septembre et ne doit pas être utilisée dans le cadre d un quelconque programme autre que SPLA. Cette offre ne couvre qu un processeur. Les clients qui l acquièrent ne disposeront pas des droits d utilisation actuellement en vigueur. Cette référence ne doit être utilisée que par les clients SPLA. L offre utilisable pour tous les programmes hors SPLA est la # P Windows Server 2012 Datacenter : vous pouvez exécuter une instance de Windows Server Datacenter, Entreprise, Standard ou Essentials (de même version ou d une version antérieure quelconque) au lieu de Windows Server 2012 Datacenter dans l un quelconque des OSE de votre serveur sous licence. 117 Windows Server 2008 R2 Standard Concessions de licence associées au changement de modèle de licence de Windows Server Standard : Windows Server 2008 R2 Standard constituera la dernière version de Windows Server concédée sous le modèle de licence Serveur / CAL. Windows Server 2012 Standard sera concédé sous un nouveau modèle de licence dans le cadre duquel chaque licence pourra couvrir jusqu à deux (2) processeurs physiques. Les clients détenteurs de licences Windows Server 2008 R2 Standard couvertes par une Software Assurance active et acquises dans le cadre d un programme de Licence en Volume au 1er septembre 2012 ou à la date de disponibilité initiale en téléchargement de Windows Server 2012 sur le site Volume Licensing Service Center (les «Licences Éligibles»), la première échéance prévalant, seront autorisés à effectuer une mise à jour vers le logiciel Windows Server 2012 Standard et à l utiliser à la place de Windows Server 2008 R2 Standard. Pour ce faire ils pourront, dès la disponibilité de Windows Server 2012, obtenir pour chaque Licence Éligible dont ils disposent : une (1) licence Windows Server 2012 Standard, OU deux (2) licences Windows Server 2012 Standard, si le nombre de processeurs physiques sur le serveur auquel est attribuée la Licence Éligible est supérieur à deux. (Le cas échéant, les clients doivent créer un enregistrement de la configuration de l équipement matériel exécutant le logiciel avant l expiration de la Software Assurance dans le cadre de l accord en cours, via l outil Microsoft MAP ou tout logiciel équivalent. Cette offre n est valable que pour une Licence Éligible par serveur.) Les licences concédées au titre de cette offre incluront la Software Assurance. Cette couverture prendra fin à l expiration de la couverture des Licences Éligibles correspondante. Si les clients ont acquis le droit d utiliser le logiciel pour la durée des droits de propriété intellectuelle au titre de Licences Éligibles, ils conservent ce droit au titre des licences concédées en vertu de cette offre. Dans le cas contraire, les licences acquises en vertu de cette offre prennent fin à la date d expiration des Licences Éligibles correspondantes. Les Licences Éligibles Windows Server 2008 R2 Standard des clients ne seront plus valables à compter de la mise à jour vers Windows Server 2012 Standard au titre de cette offre. Les licences Windows Server 2008 R2 Standard acquises ultérieurement en vertu du même accord de mise en œuvre dans le cadre d une procédure de régularisation prévue d un contrat Entreprise, Souscription Entreprise, Open Value Souscription ou EES constituent également des Licences Éligibles à l offre susmentionnée Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 190 sur 194 Publication Octobre 2012

191 Nonobstant l octroi de licences Windows Server 2012 Standard et toute mise à jour vers cette version, les obligations de paiement des montants dus et exigibles au titre des Licences Éligibles et de la couverture restent pleinement en vigueur et de plein effet. Windows Server 2012 Standard : vous pouvez exécuter une instance de Windows Server Entreprise, Standard ou Essentials (de même version ou d une version antérieure quelconque) au lieu de Windows Server 2012 Standard dans l un quelconque des OSE de votre serveur sous licence. 118 Windows Web Server 2008 R2 Concessions de licences associées à la fin de vie de Windows Web Server : Windows Server 2008 R2 constituera la dernière version de Windows Web Enterprise. Les clients détenteurs de licences Windows Web Server 2008 R2 couvertes par une Software Assurance active et acquises dans le cadre d un programme de Licence en Volume au 1 er septembre 2012 ou à la date de disponibilité initiale en téléchargement de Windows Server 2012 sur le site Volume Licensing Service Center (les «Licences Éligbles»), la première échéance prévalant, seront autorisés à utiliser le logiciel Windows Server 2012 Standard. Pour ce faire ils pourront, dès la disponibilité de Windows Server 2012, obtenir une (1) licence processeur Windows Server 2012 Standard pour chaque paire (2) de Licences Éligibles dont ils disposent. Les clients détenant un nombre impair de licences Web Server devront arrondir au nombre pair supérieur pour calculer la quantité de licences Windows Server 2012 Standard à laquelle ils pourront prétendre. Par exemple, un client détenant 3 licences Web Server pourra prétendre à 2 licences Windows Server 2012 Standard au total. Les licences Windows Web Server 2008 R2 existantes des clients restent valables après la mise à jour vers Windows Server 2012 Standard au titre de cette offre. Les licences concédées au titre de cette offre incluront la Software Assurance. Cette couverture prendra fin à l expiration de la couverture des Licences Éligibles correspondante. Si les clients ont acquis le droit d utiliser le logiciel pour la durée des droits de propriété intellectuelle au titre de Licences Éligibles, ils conservent ce droit au titre des licences concédées en vertu de cette offre. Dans le cas contraire, les licences acquises en vertu de cette offre prennent fin à la date d expiration des Licences Éligibles correspondantes. Les licences Windows Web Server 2008 R2 acquises ultérieurement en vertu du même accord de mise en œuvre dans le cadre d une procédure de régularisation prévue d un contrat Entreprise, Souscription Entreprise, Open Value Souscription ou EES constituent également des Licences Éligibles à l offre susmentionnée. Nonobstant l octroi de licences Windows Server 2012 Standard et toute mise à jour vers cette version, les obligations de paiement des montants dus et exigibles au titre des Licences Éligibles et de la couverture restent pleinement en vigueur et de plein effet. Informations supplémentaires sur l utilisation de Windows Server 2012 à des fins d Hébergement Web : Les clients utilisant Windows Server 2012 Standard ou Datacenter à des fins d Hébergement Web n ont pas besoin de CAL pour accéder au logiciel. Une «Charge de Travail Web» désigne une charge de travail au sein de laquelle le logiciel est utilisé comme serveur Web frontal à des fins de développement et de déploiement de pages Web, sites Web, applications Web, services Web et / ou services de messagerie POP3 et l accès au contenu, aux informations et aux applications servis par le logiciel n est pas limité à vos employés. Pour plus d informations, reportez-vous aux Droits d Utilisation des Logiciels. 119 Windows Small Business Server (SBS) 2008 Premium Les clients qui ont souscrit une Software Assurance pour leurs licences SBS 2008 Premium active au 1er janvier 2011 pourront migrer leur logiciel SBS 2008 Premium vers le logiciel Module complémentaire SBS 2011 Standard et SBS 2011 Premium (et toute version ultérieure de ce logiciel disponible pendant la durée de la couverture). Pour chaque licence SBS 2008 Premium éligible possédée par un client au 1er janvier 2011, ce dernier pourra bénéficier d une licence Module complémentaire SBS 2011 Standard et SBS 2011 Premium avec Software Assurance Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 191 sur 194 Publication Octobre 2012

192 Les clients qui ont souscrit une Software Assurance pour leurs licences SBS 2008 CAL Suite pour Utilisateurs et Dispositifs Premium active au 1er janvier 2011 pourront utiliser le Module complémentaire SBS 2011 Standard et SBS 2011 Premium (et toute version ultérieure de ce logiciel disponible pendant la durée de la couverture). Pour chaque licence SBS 2008 CAL Suite pour Utilisateurs et Dispositifs Premium éligible possédée par un client au 1 er janvier 2011, ce dernier pourra bénéficier d une CAL Suite SBS 2011 et d une CAL Suite Module Complémentaire SBS 2011 Premium avec Software Assurance. Le droit d utilisation du logiciel concédé au titre de cette offre prend fin à l expiration du droit d utiliser le logiciel au titre des licences éligibles correspondantes. Le droit d utilisation du logiciel concédé au titre de cette offre est régi par les conditions générales du contrat de licence en volume du client, les droits d utilisation du Module complémentaire SBS 2011 Standard et SBS 2011 Premium et les présentes conditions. Cette note relative au produit et la preuve correspondante de licence éligible du client octroient à ce dernier le droit d utiliser le logiciel au titre de cette offre. Le client pourra renouveler la Software Assurance pour ses licences Module complémentaire SBS Premium et CAL Suites à l expiration de la Software Assurance couvrant les licences éligibles. 120 Windows Small Business Server (SBS) 2011 Standard Concessions de licences associées à la fin de vie de SBS 2011 Standard : SBS 2011 Standard constituera la dernière version de SBS Standard. Les clients ayant conclu des contrats de Licence en Volume avec Software Assurance active au 1 er avril 2012 pour les licences SBS 2011 Standard (les «Licences Éligibles») seront autorisés à utiliser les logiciels Windows Server 2012 Standard et Exchange Server 2010 Standard. Pour ce faire ils pourront obtenir une (1) licence Windows Server 2012 Standard et une (1) licence Exchange Server 2010 Standard pour chaque Licence Éligible dont ils disposent. Les licences Windows Server Standard et Exchange Server Standard concédées au titre de cette offre incluront la Software Assurance. Cette couverture prendra fin à l expiration de la couverture des Licences Éligibles correspondante. À titre exceptionnel, les clients détenant une Software Assurance pour leurs Licences Éligibles expirant en août 2012 sont autorisés à associer leur Software Assurance aux licences concédées par cette offre jusqu au 30 septembre Si les clients ont acquis le droit d utiliser le logiciel pour la durée des droits de propriété intellectuelle au titre de Licences Éligibles, ils conservent ce droit au titre des licences concédées en vertu de cette offre. Dans le cas contraire, les licences acquises en vertu de cette offre prennent fin à la date d expiration des Licences Éligibles correspondantes. Pour chaque Licence Éligible acquise au titre d un accord Open Value Souscription, les clients peuvent exercer leur option d achat sur une licence SBS 2011 Standard au prix en vigueur ou sur une licence Windows Server 2012 Standard et une licence Exchange Server 2010 Standard. Les Licences Éligibles SBS Standard des clients ne seront plus valables à compter de la mise à jour vers Windows Server 2012 Standard et Exchange Server 2010 Standard au titre de cette offre. Les licences SBS 2011 Standard acquises ultérieurement en vertu du même accord de mise en œuvre dans le cadre d une procédure de régularisation prévue d un contrat Open Value Souscription ou EES constituent également des Licences Éligibles à l offre susmentionnée. 121 CAL Suite Windows Small Business Server (SBS) 2011 Concessions de licences associées à la fin de vie de la CAL Suite SBS 2011 : Les clients qui ont souscrit une Software Assurance pour leurs CAL Suite SBS 2011 active au 1 er août 2012 pourront accéder aux logiciels Windows Server 2012 Standard et Exchange Server 2010 Standard (et à toute version ultérieure de ces logiciels disponible pendant la durée de la couverture). Pour chaque CAL Suite SBS 2011 éligible possédée par les clients au 1 er août 2012, ces derniers pourront bénéficier d une CAL Windows Server 2012 et d une CAL Exchange Server 2010 Standard avec Software Assurance. Les licences concédées au titre de cette offre incluront la Software Assurance. Cette couverture prendra fin à l expiration de la couverture des Licences Éligibles correspondante. À titre exceptionnel, les clients détenant une Software Assurance pour leurs Licences Éligibles expirant en août 2012 sont autorisés à associer leur Software Assurance aux licences concédées par cette offre jusqu au 30 septembre Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 192 sur 194 Publication Octobre 2012

193 Si les clients ont acquis le droit d utiliser les CAL pour la durée des droits de propriété intellectuelle au titre de Licences Éligibles, ils conservent ce droit au titre des licences concédées en vertu de cette offre. Dans le cas contraire, les licences acquises en vertu de cette offre prennent fin à la date d expiration des Licences Éligibles correspondantes. Pour chaque Licence Éligible acquise au titre d un accord Open Value Souscription, les clients peuvent exercer leur option d achat sur une CAL Suite SBS 2011 Standard au prix en vigueur ou sur une CAL Windows Server 2012 Standard et une CAL Exchange Server 2010 Standard. Les CAL éligibles SBS Standard des clients ne seront plus valables à compter de la mise à jour vers la CAL Windows Server 2012 Standard et la CAL Exchange Server 2010 Standard au titre de cette offre. Les CAL Suite SBS 2011 acquises ultérieurement en vertu du même accord de mise en œuvre dans le cadre d une procédure de régularisation prévue d un contrat Open Value Souscription ou EES constituent également des Licences Éligibles à l offre susmentionnée. 122 Module Complémentaire Windows Small Business Server (SBS) 2011 Premium Concessions de licences associées à la fin de vie du Module Complémentaire SBS 2011 Premium : Le Module Complémentaire SBS 2011 Premium constituera la dernière version du Module Complémentaire SBS Premium. Les clients ayant conclu des contrats de Licence en Volume avec Software Assurance active au 1 er août 2012 pour les licences de Module Complémentaire SBS 2011 Premium (les «Licences Éligibles») seront autorisés à utiliser les logiciels Windows Server 2012 Standard et SQL Server 2012 Standard. Pour ce faire ils pourront obtenir une (1) licence Windows Server 2012 Standard et une (1) licence SQL Server 2012 Standard pour chaque Licence Éligible dont ils disposent. Les licences Windows Server Standard et SQL Server Standard concédées au titre de cette offre incluront la Software Assurance. Cette couverture prendra fin à l expiration de la couverture des Licences Éligibles correspondante. À titre exceptionnel, les clients détenant une Software Assurance pour leurs Licences Éligibles expirant en août 2012 sont autorisés à associer leur Software Assurance aux licences concédées par cette offre jusqu au 30 septembre Si les clients ont acquis le droit d utiliser le logiciel pour la durée des droits de propriété intellectuelle au titre de Licences Éligibles, ils conservent ce droit au titre des licences concédées en vertu de cette offre. Dans le cas contraire, les licences acquises en vertu de cette offre prennent fin à la date d expiration des Licences Éligibles correspondantes. Pour chaque Licence Éligible acquise au titre d un accord Open Value Souscription, les clients peuvent exercer leur option d achat sur une licence de Module Complémentaire SBS 2011 Premium au prix en vigueur ou sur une licence Windows Server 2012 Standard et une licence SQL Server 2012 Standard (concédées dans le cadre du modèle de licence Serveur / CAL). Les Licences Éligibles de Module Complémentaire SBS 2011 Premium des clients ne seront plus valables à compter de la mise à jour vers Windows Server 2012 Standard et SQL Server 2012 Standard au titre de cette offre. Les licences de Module Complémentaire SBS 2011 Premium acquises ultérieurement en vertu du même accord de mise en œuvre dans le cadre d une procédure de régularisation prévue d un contrat Open Value Souscription ou EES constituent également des Licences Éligibles à l offre susmentionnée. 123 CAL Suite Module Complémentaire Windows Small Business Server (SBS) 2011 Premium Concessions de licences associées à la fin de vie de la CAL Suite Module Complémentaire SBS 2011 Premium : Les clients qui ont souscrit une Software Assurance pour leurs CAL Suite Module Complémentaire SBS 2011 Premium active au 1 er août 2012 pourront accéder aux logiciels Windows Server 2012 Standard et SQL Server 2012 Standard (et à toute version ultérieure de ces logiciels disponible pendant la durée de la couverture). Pour chaque CAL Suite Module Complémentaire SBS 2011 Premium éligible possédée par les clients au 1 er août 2012, ces derniers pourront bénéficier d une CAL Windows Server 2012 et d une CAL SQL Server 2012 avec Software Assurance. Les licences concédées au titre de cette offre incluront la Software Assurance. Cette couverture prendra fin à l expiration de la couverture des Licences Éligibles correspondante. À titre 2012 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 193 sur 194 Publication Octobre 2012

194 exceptionnel, les clients détenant une Software Assurance pour leurs Licences Éligibles expirant en août 2012 sont autorisés à associer leur Software Assurance aux licences concédées par cette offre jusqu au 30 septembre Si les clients ont acquis le droit d utiliser les CAL pour la durée des droits de propriété intellectuelle au titre de Licences Éligibles, ils conservent ce droit au titre des licences concédées en vertu de cette offre. Dans le cas contraire, les licences acquises en vertu de cette offre prennent fin à la date d expiration des Licences Éligibles correspondantes. Pour chaque Licence Éligible acquise au titre d un accord Open Value Souscription, les clients peuvent exercer leur option d achat sur une CAL Suite Module Complémentaire SBS 2011 Premium au prix en vigueur ou sur une CAL Windows Server 2012 et une CAL SQL Server Les CAL Suite éligibles de Module Complémentaire SBS Premium des clients ne seront plus valables à compter de la mise à jour vers la CAL Windows Server 2012 et la CAL SQL Server 2012 au titre de cette offre. Les CAL Suite de Module Complémentaire SBS 2011 Premium acquises ultérieurement en vertu du même accord de mise en œuvre dans le cadre d une procédure de régularisation prévue d un contrat Open Value Souscription ou EES constituent également des Licences Éligibles à l offre susmentionnée Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Page 194 sur 194 Publication Octobre 2012