Dans le présent contrat, les termes utilisés se rapportent aux définitions suivantes :
|
|
- Josiane Milot
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 CONTRAT DE LICENCE LOGICIELLE CANON VEUILLEZ LIRE CE CONTRAT AVANT DE CLIQUER SUR LE BOUTON CI-DESSOUS INDIQUANT QUE VOUS EN ACCEPTEZ LES TERMES. EN CLIQUANT SUR LE BOUTON D'ACCEPTATION CI-DESSOUS, VOUS ACCEPTEZ LES CLAUSES ET CONDITIONS DU PRESENT CONTRAT. Nom du produit : iw Document Server Version 1.1 (le «LOGICIEL») Le présent document est un contrat de licence logicielle («contrat») passé entre vous et Canon Inc., («Canon») relatif à l'utilisation du LOGICIEL cité ci-dessus. EN CAS DE DESACCORD AVEC LES CONDITIONS GENERALES DU PRESENT CONTRAT, N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL ET RAMENEZ RAPIDEMENT LE PRODUIT, AVEC SON JUSTIFICATIF D'ACHAT (LE CAS ECHEANT), A L'ENDROIT OU VOUS VOUS L'ETES PROCURE. DEFINITIONS Dans le présent contrat, les termes utilisés se rapportent aux définitions suivantes : En fonction du contexte, le pluriel inclut le singulier. La «LICENCE D'ACCES DU CLIENT» est une licence qui vous est accordée par Canon. La LICENCE D'ACCES DU CLIENT vous permet d'utiliser le LOGICIEL sur des ordinateurs spécifiques et sur tout ordinateur qui y est connecté via un réseau. «Utiliser» fait ici référence au fait de stocker, charger, installer, accéder, exécuter ou afficher des contenus. 1. CONCESSION DE LICENCE : Si le LOGICIEL vous est fourni sans LICENCE D'ACCES DU CLIENT ou Certificat de licence, vous êtes uniquement titulaire d'une licence de version d'évaluation. Dans le cas contraire, vous êtes titulaire d'une licence complète exploitable par un nombre maximum d'utilisateurs, défini dans la LICENCE D'ACCES DU CLIENT ou le Certificat de licence. (a)(i) Licence de version d'évaluation. Canon vous accorde une licence limitée personnelle et non exclusive afin de stocker, charger et installer le LOGICIEL sur un (1) ordinateur. Les UTILISATEURS (pour une licence d'évaluation, il s'agit de vous, vos employés et/ou agents) peuvent utiliser le LOGICIEL uniquement à des fins d'évaluation («Licence de version d'évaluation») pour une durée de quarante-cinq (45) jours à compter de l'activation du LOGICIEL («Période d'évaluation»). Les UTILISATEURS peuvent utiliser le LOGICIEL via un réseau. Cette licence de version d'évaluation expire à la fin de la période d'évaluation. Vous devez alors cesser rapidement d'utiliser le LOGICIEL et procéder à sa désinstallation. Si vous souhaitez continuer à utiliser le LOGICIEL sous sa version complète, vous devez obtenir une Licence complète séparée auprès des succursales, filiales, distributeurs ou revendeurs de Canon. (ii) Licence complète. Canon vous accorde une licence personnelle non exclusive vous autorisant à stocker, charger et installer le LOGICIEL sur un (1) ordinateur, pour un usage interne en entreprise. Vous devez alors enregistrer les UTILISATEURS sur iw Document Server pour que ces derniers puissent utiliser le LOGICIEL. Si vous souhaitez acquérir une LICENCE D'ACCES DU CLIENT, vous devrez également enregistrer les UTILISATEURS supplémentaires dans le LOGICIEL. (b) Les UTILISATEURS doivent se conformer aux restrictions et obligations figurant ci-dessous. Tout manquement de leur part auxdites obligations et restrictions relève de votre
2 responsabilité. (c) Une copie du LOGICIEL est autorisée à des fins de sauvegarde uniquement. (d) Sauf disposition expresse dans le présent contrat, Canon ne vous transfère ou accorde par le présent contrat aucune licence ni aucun droit, explicite ou implicite, relatifs à la propriété intellectuelle de Canon ou de ses revendeurs. 2. RESTRICTIONS : (a) sauf disposition expresse dans le présent contrat, vous vous engagez à ne pas concéder, céder en sous-licence, vendre, distribuer, ni transférer le LOGICIEL à un tiers ; (b) vous n'êtes pas autorisé à décompiler, soumettre à une ingénierie inverse, désassembler ou réduire d'une autre manière le code du LOGICIEL sous une forme lisible par l'homme ; (c) IL EST FORMELLEMENT INTERDIT DE MODIFIER, D'ADAPTER, DE TRADUIRE, DE LOUER, DE CEDER LE LOGICIEL EN SOUS-LICENCE OU EN CREDIT-BAIL, NI DE CREER DES PRODUITS DERIVES A PARTIR DU LOGICIEL. (d) Si l'utilisation du présent LOGICIEL requiert l'acquisition d'un produit «ADOBE», (i) vous devez obtenir une licence valide pour ledit logiciel ADOBE, et (ii) vous devez utiliser ce logiciel ADOBE conformément aux conditions générales d'utilisation figurant au contrat de licence utilisateur livré avec le logiciel. Dans le présent contrat, le terme «ADOBE» se rapporte à Adobe Systems Incorporated, basé à 345 Park Avenue, San Jose, Californie 95110, Etats-Unis, si vous avez acquis votre licence aux États-Unis, au Canada ou au Mexique. Sinon, il se rapporte à Adobe Systems Software Ireland Limited, basé à Unit 3100, Lake Drive, City West Campus, Saggart D24, Dublin, République d'irlande. 3. DROITS D'AUTEUR : vous ne pouvez en aucun cas modifier ou supprimer quelque section que ce soit relative aux droits d'auteur de Canon ou de ses revendeurs incluse dans le LOGICIEL ou dans une copie de ce dernier. 4. PROPRIETE : Canon et ses revendeurs conservent à tous égards les droits de titre et de propriété intellectuelle, ou non, relatifs au LOGICIEL. 5. CONTROLE DES EXPORTATIONS : vous vous engagez à ne jamais expédier, transférer ou exporter le LOGICIEL dans un autre pays et à ne jamais l'utiliser en contravention avec le United States Export Administration Act (Loi relative à l'administration américaine des exportations) ou toute autre loi, restriction ou réglementation sur le contrôle des exportations en vigueur dans les pays concernés. 6. SUPPORT TECHNIQUE ET MISE A JOUR : Canon, ses succursales et filiales, ses distributeurs et revendeurs agréés et non agréés n'ont pas pour responsabilité de maintenir le LOGICIEL, ni de vous aider à utiliser le LOGICIEL ou de vous fournir les mises à jour, correctifs ou services de support technique du LOGICIEL ci-dessous. 7. AVERTISSEMENT CONCERNANT LES GARANTIES ET RESPONSABILITES : GARANTIE LIMITEE. LE LOGICIEL EST FOURNI «EN L'ETAT» ET SANS AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISATION ET D'ADAPTATION A UNE SITUATION PARTICULIERE. VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES RELATIFS A LA QUALITE ET AUX PERFORMANCES DU LOGICIEL. EN CAS DE DEFAILLANCE DU LOGICIEL, L'ENSEMBLE DES FRAIS D'ENTRETIEN, DE REPARATION OU DE CORRECTION NECESSAIRES SONT A VOTRE CHARGE. CERTAINS ETATS/PAYS OU JURIDICTIONS LEGALES NE RECONNAISSANT
3 PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, LA PRESENTE EXCLUSION PEUT NE PAS S'APPLIQUER A VOTRE SITUATION. CETTE GARANTIE VOUS DONNE DES DROITS LEGAUX SPECIFIQUES AUXQUELS PEUVENT S'AJOUTER DES DROITS SUPPLEMENTAIRES SELON LES ETATS/PAYS ET LES JURIDICTIONS. CANON, SES FILIALES OU ASSOCIES, LEURS DISTRIBUTEURS OU FOURNISSEURS ET LES REVENDEURS CANON NE PEUVENT GARANTIR QUE LES FONCTIONS PROPOSEES PAR LE LOGICIEL SATISFERONT A VOS EXIGENCES OU QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SE FERA SANS INTERRUPTION OU ERREUR. Néanmoins, Canon ou ses filiales garantissent que le support sur lequel le LOGICIEL est enregistré (le cas échéant) est exempt de tout défaut de fabrication dans les conditions normales d'utilisation pour une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d'achat figurant sur votre facture ou sur toute autre preuve de votre date d'achat. RECOURS DU CLIENT. La seule responsabilité de Canon, de ses filiales et sociétés affiliées, de leurs distributeurs et revendeurs ainsi que votre seul dédommagement consisteront dans le remplacement du support non conforme à la GARANTIE LIMITEE décrite ci-avant. La GARANTIE LIMITEE ne s'appliquera pas si le défaut du support a été causé par un accident, une mauvaise utilisation ou une utilisation non autorisée du Logiciel et ne bénéficiera qu'au premier utilisateur du LOGICIEL Vous déclarez et garantissez que ces termes sont conformes aux conditions générales figurant au présent document. ABSENCE DE RESPONSABILITE EN CAS DE DOMMAGE. NI CANON, SES FILIALES OU ASSOCIES, LEURS DISTRIBUTEURS OU FOURNISSEURS, NI LES REVENDEURS CANON NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS POUR RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, PERTE DE PROFIT, PERTE D'INFORMATIONS COMMERCIALES, PREJUDICE COMMERCIAL PROVOQUE PAR UNE INTERRUPTION OU AUTRES DOMMAGES COMPENSATOIRES, ACCESSOIRES OU INDIRECTS) LIE AU LOGICIEL, A SON UTILISATION OU A SA NON-UTILISATION, MEME SI CANON, SES FILIALES OU ASSOCIES, LEURS DISTRIBUTEURS OU FOURNISSEURS ET LES REVENDEURS CANON ONT ETE AVISES DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. CERTAINS ETATS/PAYS OU JURIDICTIONS LEGALES NE RECONNAISSANT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE RESPONSABILITE EN CAS DE DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS, DE PREJUDICES CORPORELS OU DE MORT RESULTANT D'UNE NEGLIGENCE DE LA PART DU VENDEUR, LA LIMITATION OU EXCLUSION SUSMENTIONNEE PEUT NE PAS S'APPLIQUER A VOTRE SITUATION. DEGAGEMENT DE RESPONSABILITE. CONFORMEMENT A LA LEGISLATION EN VIGUEUR, VOUS DEGAGEZ CANON, SES FILIALES ET SUCCURSALES, SES DISTRIBUTEURS ET REVENDEURS DE TOUTE RESPONSABILITE ISSUE DE OU LIEE A UNE RECLAMATION QUELCONQUE CONCERNANT LE LOGICIEL OU SON UTILISATION. 8. Validité : Le présent Contrat prend effet dès lors que vous l'avez accepté en cliquant sur le bouton ci-dessous, et reste valide tant que vous ne l'avez pas résilié selon les conditions prévues au contrat. Vous pouvez résilier ce Contrat en détruisant l'original et toutes les copies du LOGICIEL en votre possession. Le présent Contrat est automatiquement résilié en cas de violation de ses termes. Dans l'éventualité où ce Contrat serait résilié suite à un non respect de votre part du présent Contrat, outre la mise en application des droits de Canon, vous vous engagez à détruire immédiatement l'original et toutes les copies du LOGICIEL en votre possession. Nonobstant ce qui
4 précède, la section 4 et les sections 6 à 8, ainsi que les sections 10 et 11 restent valables même après la résiliation du Contrat. 9. INFORMATIONS SUR LES «DROITS RESTREINTS» DES ETATS-UNIS D'AMERIQUE : Le LOGICIEL est un «produit commercial», tel que défini par l'article 48 C.F.R (octobre 1995). Il est composé d'un «logiciel commercial» et d'une «documentation de logiciel commercial», selon les termes de l'article 48 C.F.R (septembre 1995). Conformément aux articles 48 C.F.R et 48 C.F.R à (juin 1995), tous les utilisateurs finaux du Gouvernement des Etats-Unis d'amérique doivent acquérir le Logiciel uniquement en accord avec les droits énoncés dans le présent contrat. Le constructeur est Canon Inc./30-2, Shimomaruko 3-chome, Ohta-ku, Tokyo , Japon. 10. AUTONOMIE DES CLAUSES DU CONTRAT : si une clause du présent Contrat est déclarée illégale par un tribunal ou une autre autorité compétente, ladite clause sera caduque en ce qui concerne la juridiction du tribunal/de l'autorité concernée. Cela ne remet cependant pas en question l'application des autres clauses du présent Contrat. Logiciels tiers : Le LOGICIEL inclut des modules logiciels tiers. Leur utilisation est soumise au conditions (a) et (b) ci-dessous. (a) Use of the Microsoft Windows SharePoint Services Version 3 on Microsoft Windows Server 2003 Web Edition is limited to front-end web serving tasks. The data storage portion of the supplement may not be installed or used on Microsoft Windows Server 2003 Web Edition. (b) The fonts contained in the Adobe PDF Library in the SOFTWARE include font software and you may embed copies of such font software into your documents for the purpose of printing and viewing the document. No other embedding rights regarding such font software are implied or permitted under this license. L'utilisation de «framework swf» et «framework swz» propriété d'adobe Systems Incorporated (sous le nom collectif «COMPOSANTS SDK») est soumise aux conditions (a) à (d) ci-dessous, en complément des termes des sections 1 à 10 ci-dessus. (a) Nonobstant la section 2.(c) du présent contrat, la décompilation des COMPOSANTS SDK est autorisée dans la mesure où les lois en vigueur dans votre juridiction vous autorise à y procéder afin de rendre lesdits composants compatibles avec d'autres logiciels. Pour ce faire, vous devez cependant demander les informations requises auprès d'adobe, lequel pourra, à sa discrétion, vous fournir ces informations ou soumettre l'utilisation du code source à des conditions raisonnables, incluant un tarif adéquat, afin de s'assurer que les droits de propriété d'adobe et de ses fournisseurs portant sur le code source des COMPOSANTS SDK sont protégés. (b) Nonobstant toute disposition contraire à la section 2.(a), vous êtes autorisé à transférer des copies des COMPOSANTS SDK installés sur l'un de vos ordinateurs vers un autre, si l'installation en résultant et l'utilisation des COMPOSANTS SDK ne viole pas les termes du présent Contrat et les droits d'utilisation des COMPOSANTS SDK qui y sont associés. (c) Sauf disposition contraire expresse figurant au Contrat, il vous est interdit : (i) d'utiliser les COMPOSANTS SDK au nom de tiers, (ii) de louer, prêter, céder en sous-licence ou accorder d'autres droits portant sur les COMPOSANTS SDK, notamment des droits d'adhésion ou d'abonnement, et (iii) de permettre l'utilisation des COMPOSANTS SDK dans une entreprise de services informatiques, un service ou un site tiers d'externalisation, un organisme de service, en réseau ou en temps partagé. (d) Si les COMPOSANTS SDK sont identifiés comme un bien d'exportation au titre des lois en vigueur sur le contrôle des exportations, vous déclarez et garantissez que vous n'êtes pas
5 citoyen ou résident d'un pays sous embargo ou autre restriction (notamment l'iran, l'irak, la Syrie, le Soudan, la Libye, Cuba et la Corée du Nord), et que les lois sur les exportations ne vous interdisent pas de recevoir des COMPOSANTS SDK. Tout manquement aux termes du présent contrat rend caducs les droits relatifs à l'installation et l'utilisation des COMPOSANTS SDK. 11. RECONNAISSANCE : EN CLIQUANT SUR LE BOUTON D'ACCEPTATION CI-APRES,, VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU CE CONTRAT, EN AVOIR BIEN COMPRIS LES TERMES ET VOUS ENGAGEZ A EN RESPECTER LES CLAUSES ET CONDITIONS. VOUS RECONNAISSEZ EGALEMENT QUE LE PRESENT CONTRAT REPRESENTE LE TEXTE COMPLET ET EXCLUSIF DU CONTRAT PASSE ENTRE VOUS ET CANON EN LA MATIERE ET QU'IL PREVAUT SUR TOUTE PROPOSITION OU TOUT CONTRAT ANTERIEUR, ORAUX OU ECRITS, ET SUR TOUTE AUTRE COMMUNICATION ETABLIE ENTRE VOUS ET CANON CONCERNANT LE CONTENU DU PRESENT CONTRAT. AUCUN AMENDEMENT AU PRESENT CONTRAT NE SERA CONSIDERE VALIDE SANS LA SIGNATURE D'UN REPRESENTANT OFFICIEL DE CANON. Pour toute question concernant le présent Contrat ou si vous désirez joindre Canon pour une toute autre raison, veuillez contacter les filiales de vente ou le distributeur/fournisseur dans le pays où vous avez obtenu les produits.
An Apple Subsidiary LICENCE DU LOGICIEL FILEMAKER SERVER (LA "LICENCE")
An Apple Subsidiary LICENCE DU LOGICIEL FILEMAKER SERVER (LA "LICENCE") IMPORTANT - À LIRE AVEC ATTENTION : L'INSTALLATION, LA COPIE, LE TELECHARGEMENT, L'ACCES OU TOUTE AUTRE UTILISATION DU LOGICIEL VAUT
Plus en détaildirectement ou indirectement, par le biais d une ou plusieurs applications de niveau intermédiaire et c) ajoute des fonctionnalités significatives et
CONTRAT DE LICENCE D UTILISATION DU LOGICIEL CRYSTAL REPORTS POUR IBM RATIONAL SOFTWARE ARCHITECT ET RATIONAL APPLICATION DEVELOPER (LES «PRODUITS OEM») IMPORTANT - À LIRE ATTENTIVEMENT : LE PRÉSENT DOCUMENT
Plus en détail01V96i Editor Manuel d'installation
01V96i Editor Manuel d'installation ATTENTION CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE («CONTRAT») AVANT D'UTILISER CE LOGICIEL. L'UTILISATION DE CE LOGICIEL EST
Plus en détailCONTRAT DE LICENCE NORTON Norton Security Scan
CONTRAT DE LICENCE NORTON Norton Security Scan IMPORTANT : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES TERMES DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE ("CONTRAT DE LICENCE") AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL (DEFINI CI-APRES). SYMANTEC
Plus en détailAn Apple Subsidiary CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL FILEMAKER PRO ADVANCED (LA " LICENCE ")
An Apple Subsidiary CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL FILEMAKER PRO ADVANCED (LA " LICENCE ") IMPORTANT - A LIRE AVEC ATTENTION: L'INSTALLATION, LA COPIE, LE TELECHARGEMENT, L'ACCES OU TOUTE AUTRE UTILISATION
Plus en détailCONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL MINDJET MINDMANAGER MAPSHARE
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL MINDJET MINDMANAGER MAPSHARE Le présent contrat de licence utilisateur final Mindjet MindManager MapShare ("CLUF ) est un accord entre vous et la société affiliée dont
Plus en détailCONTRAT DE LICENCE DE SERVICE DE LOGICIEL SYMANTEC Norton 360
CONTRAT DE LICENCE DE SERVICE DE LOGICIEL SYMANTEC Norton 360 IMPORTANT : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES TERMES DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE ("CONTRAT DE LICENCE") AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL (DEFINI
Plus en détailSOFTURION SAS BUDGETINMIND CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL
SOFTURION SAS BUDGETINMIND CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL («LICENCE») AVANT D UTILISER LE LOGICIEL DE SOFTURION. EN UTILISANT CE LOGICIEL,
Plus en détailLicence d Utilisation des Produits Pléiades attribués à Tarif Préférentiel aux Utilisateurs Institutionnels Autorisés
Licence d Utilisation des Produits Pléiades attribués à Tarif Préférentiel aux Utilisateurs Institutionnels Autorisés INTRODUCTION Veuillez lire attentivement les termes et conditions de cette Licence
Plus en détailCONDITIONS DE LICENCE DE LOGICIEL MICROSOFT MICROSOFT SQL SERVER 2005 WORKGROUP EDITION
CONDITIONS DE LICENCE DE LOGICIEL MICROSOFT MICROSOFT SQL SERVER 2005 WORKGROUP EDITION Les présentes conditions de licence constituent un contrat entre Microsoft Corporation (ou en fonction de votre lieu
Plus en détailStorageTek Tape Analytics
StorageTek Tape Analytics Guide de sécurité Version 2.1 E60949-01 Janvier 2015 StorageTek Tape Analytics Guide de sécurité E60949-01 Copyright 2012, 2015, Oracle et/ou ses affiliés. Tous droits réservés.
Plus en détailCONTRAT DE LICENCE NORTON Norton AntiVirus pour Mac ou Norton Internet Security pour Mac
CONTRAT DE LICENCE NORTON Norton AntiVirus pour Mac ou Norton Internet Security pour Mac IMPORTANT : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES TERMES DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE ("CONTRAT DE LICENCE") AVANT D'UTILISER
Plus en détailLicence ODbL (Open Database Licence) - IdéesLibres.org
Licence ODbL (Open Database Licence) - IdéesLibres.org Stipulations liminaires La licence ODbL (Open Database License) est un contrat de licence ayant pour objet d autoriser les utilisateurs à partager,
Plus en détailLICENCE SNCF OPEN DATA
LICENCE SNCF OPEN DATA PREAMBULE Dans l intérêt de ses utilisateurs, la SNCF a décidé de s engager dans une démarche de partage de certaines informations liées à son activité, permettant ainsi aux personnes
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES DES SERVICES MINDJET SOFTWARE ASSURANCE ET SUPPORT
Date : Septembre 2013 CONDITIONS GÉNÉRALES DES SERVICES MINDJET SOFTWARE ASSURANCE ET SUPPORT Les présentes conditions générales des services Mindjet Software Assurance et Support («MSA») constituent un
Plus en détailPortail clients GCC (GlobalSign Certificate Center) Conditions d'utilisation du service
Portail clients GCC (GlobalSign Certificate Center) Conditions d'utilisation du service Version 1.4 1 ACCEPTATION DES CONDITIONS 1.1 Votre utilisation du portail clients GCC de GlobalSign (GlobalSign Certificate
Plus en détailVeuillez lire les présentes modalités et conditions du service (les «CONDITIONS») avant d utiliser le présent site.
Groupe ENCON inc. 500-1400, Blair Place Ottawa (Ontario) K1J 9B8 Téléphone 613-786-2000 Télécopieur 613-786-2001 Sans frais 800-267-6684 www.encon.ca Avis juridique Veuillez lire les présentes modalités
Plus en détailLes définitions suivantes ne s appliquent qu aux présentes Conditions d utilisation du Site API de Preva :
CONDITIONS D UTILISATION DU SITE API DE PREVA L ensemble des modalités prévues dans les Conditions d utilisation de Preva s appliqueront également aux présentes Conditions d utilisation du Site API de
Plus en détailGuide de l'utilisateur
Work Security ID pour BES12 Version: 1.1.0 Guide de l'utilisateur Publié : 2014-12-09 SWD-20141209151415875 Table des matières Utilisation de l'work Security ID...4 Importation d'un jeton logiciel... 5
Plus en détailLICENCE SNCF OPEN DATA
LICENCE SNCF OPEN DATA Préambule Dans l intérêt de ses utilisateurs, SNCF a décidé de s engager dans une démarche «OPEN DATA», de partage de certaines informations liées à son activité, par la mise à disposition
Plus en détailADDENDA AU CONTRAT BLACKBERRY SOLUTION DE LICENCE POUR WATCHDOX CLOUD DE BLACKBERRY («le ADDENDA»)
ADDENDA AU CONTRAT BLACKBERRY SOLUTION DE LICENCE POUR WATCHDOX CLOUD DE BLACKBERRY («le ADDENDA») AVIS IMPORTANT: Afin d'accéder et / ou utiliser ce service Cloud (tel que défini ci-dessous) Vous devez
Plus en détailTERMES DU CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL MICROSOFT MICROSOFT SQL SERVER 2008 R2 STANDARD
TERMES DU CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL MICROSOFT MICROSOFT SQL SERVER 2008 R2 STANDARD Les présents termes du contrat de licence constituent un contrat entre Microsoft Corporation (ou en fonction du lieu
Plus en détailConditions Générales d utilisation de l Application «Screen Mania Magazine»
Conditions Générales d utilisation de l Application «Screen Mania Magazine» Les présentes Conditions Générales d Utilisation régissent l ensemble des différentes utilisations de l APPLICATION tablettes
Plus en détailConditions générales relatives au Norton Virus Protection Promise
Conditions générales relatives au Norton Virus Protection Promise LES CONDITIONS GENERALES CI-APRES (LES "CONDITIONS") CONSTITUENT UN CONTRAT AYANT FORCE OBLIGATOIRE CONCLU ENTRE SYMANTEC CORPORATION ET/OU
Plus en détailDescription du Service Service de suppression certifiée des données :
Description du Service Service de suppression certifiée des données : Présentation du Service Dell a le plaisir de vous proposer un service de suppression certifiée des données (ci-après dénommé le «Service»
Plus en détailContrat de Licence d'utilisateur Final et de Services d'assistance Technique ActivEngage
Contrat de Licence d'utilisateur Final et de Services d'assistance Technique ActivEngage Le présent Contrat de Licence et de Services d'assistance Technique ActivEngage (ci-après désigné par le Contrat
Plus en détailAccord de Certification des Candidats Axis
Accord Accord de Certification des Candidats Axis Programme de Certification Axis Table des matières 1. Définitions 3 2. Certification 3 2.1 Exigences de Certification 3 2.2 Modification des Exigences
Plus en détailConditions d utilisation du service www.upcontact.com
Conditions d utilisation du service www.upcontact.com Les présentes conditions d utilisation sont conclues entre les parties suivantes: - EXECUTIVE PARTNERS SOFTWARE, SARL au capital de 8 000 dont le siège
Plus en détailLA CYBER COMPAGNIE 3 7 r u e g u i b a l - 1 3 0 0 3 M A R S E I L L E Tel : 04 91 05 64 49 Site : www.snoos.fr www.snoos-pro.fr
LA CYBER COMPAGNIE 3 7 r u e g u i b a l - 1 3 0 0 3 M A R S E I L L E Tel : 04 91 05 64 49 Site : www.snoos.fr www.snoos-pro.fr Termes et conditions L'achat de produits et de services La Cyber Compagnie
Plus en détailDEFINITIONS Les termes ci-dessous ont les significations suivantes lorsqu ils sont employés dans le présent Contrat :
CONTRAT UTILISATEUR FINAL SOPHOS POUR LOGICIEL SaaS (SOFTWARE AS A SERVICE) Veuillez lire attentivement les conditions générales suivantes. En cliquant sur le bouton «J accepte», en téléchargeant ou en
Plus en détailLOGICIEL IGRAFX CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL
LOGICIEL IGRAFX CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL REMARQUE IMPORTANTE : LE PRESENT CONTRAT CONSTITUE UNE LICENCE ET NON UNE VENTE. LE PRESENT CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL (LE «CLUF») CONSTITUE
Plus en détailÉquipement d'entraînement cardiovasculaire commercial
Équipement d'entraînement cardiovasculaire commercial Garantie limitée Garantie limitée. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE LA GARANTIE AVANT TOUTE UTILISATION DE VOTRE APPAREIL
Plus en détailSUPPLEMENT TRADING ELECTRONIQUE
ActivTrades Plc est autorisée et réglementée par la Financial Conduct Authority SUPPLEMENT TRADING ELECTRONIQUE Ces conditions supplémentaires doivent être lues conjointement avec les Contrats Clients
Plus en détailRogers octroie au Client une licence pour chacune des vitrines des Services Shopify de Rogers que le Client a commandées.
Services Shopify offerts par Rogers Les modalités suivantes s'appliquent à votre adhésion aux Services Shopify offerts par Rogers. Ces services sont fournis par le fournisseur de Rogers, Shopify Inc. 1.
Plus en détailM7CL Editor Guide d'installation
M7CL Editor Guide d'installation ATTENTION CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE («CONTRAT») AVANT D'UTILISER CE LOGICIEL. L'UTILISATION DE CE LOGICIEL EST ENTIEREMENT
Plus en détailCONTRAT DE LICENCE D UTILISATION DU LOGICIEL MORPH M SOUS LA FORME MORPH M PYTHON
CONTRAT DE LICENCE D UTILISATION DU LOGICIEL MORPH M SOUS LA FORME MORPH M PYTHON Version du 3 mai 2007 PREAMBULE ARMINES via le Centre de Morphologie Mathématiques commun à ARMINES et l Ecole des Mines
Plus en détailConditions générales concernant la fourniture de prestations informatiques par HMS Hauri Micro Solutions - Backup et restauration - "Conditions MSP"
Page 1 sur 5 Conditions générales concernant la fourniture de prestations informatiques par HMS Hauri Micro Solutions - Backup et restauration - "Conditions MSP" Seules les présentes conditions générales
Plus en détail4. Espace serveur et transfert de données
1 CONDITIONS GENERALES WHOMAN WHOMAN : WHISE : Client : Utilisateur(s) : Distributeur WHOMAN : Conditions générales : Annexes : Le logiciel est une plateforme de service telle que décrite sur la page d
Plus en détailVotre assurance automobile
Votre assurance automobile Programe Ajusto Conditions d utilisation 236 004 (2015-03) Ajusto Conditions d utilisation du Programme Option téléphone intelligent Lexique Adresse Web : http://www.lapersonnelle.com/ajusto
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D'ABONNEMENT Particuliers V2.0 21 août 2008
CONDITIONS GENERALES D'ABONNEMENT Particuliers V2.0 21 août 2008 PREAMBULE Les conditions générales de vente Particuliers (ci-après dénommées «CGV») s'appliquent à toutes les ventes réalisées par la société
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES D ACCÈS ET D UTILISATION (C.G.A.U.) DU SERVICE BIXI PAR LES ABONNÉS 1 AN OU 30 JOURS ARTICLE 1 OBJET DU SERVICE BIXI
CONDITIONS GÉNÉRALES D ACCÈS ET D UTILISATION (C.G.A.U.) DU SERVICE BIXI PAR LES ABONNÉS 1 AN OU 30 JOURS ARTICLE 1 OBJET DU SERVICE BIXI 1.1 BIXI est un système de vélos en libre-service (le «Service»).
Plus en détailConditions d'utilisation de la plateforme Défi papiers
Conditions d'utilisation de la plateforme Défi papiers Préambule : La lecture et l acceptation des présentes conditions d utilisation, ci-après les «Conditions d Utilisation», sont requises avant toute
Plus en détail1.2 - Les dispositions des présentes conditions générales de vente prévalent sur toutes autres.
Conditions Générales de vente des licences d utilisation des logiciels «Natso Backup». Dernière mise à jour : 25 / 03 / 2009 Article 1 - PREAMBULE 1.1 - Les présentes Conditions Générales de vente ont
Plus en détailConditions Générales Location d équipements terminaux
Conditions Générales Location d équipements terminaux Vous trouverez dans le présent document les conditions générales qui s'appliquent à la location des équipements terminaux de Orange. Elles peuvent
Plus en détailLICENCE D UTILISATION DU LOGICIEL ACOUBAT SOUND VERSION 7
03 Juin 2014 LICENCE D UTILISATION DU LOGICIEL ACOUBAT SOUND VERSION 7 La présente licence d utilisation du Logiciel ACOUBAT SOUND VERSION 7 est téléchargeable à tout moment et gratuitement sur le site
Plus en détailVous ne pouvez pas accéder à ce site si n importe laquelle des conditions suivantes s applique à vous :
Termes et Conditions 1 UTILISATION DE CE SITE 1.1 L accès et l utilisation de ce site sont sujets à toutes les lois et tous les règlements applicables à ce site, à l Internet et/ou au World Wide Web, ainsi
Plus en détailLOI APPLICABLE ET CHOIX DU FORUM. EXCLUSIONS ET LIMITES DE RESPONSABILITÉ.
PRADA.COM Mentions légales CANADA Ces Mentions légales Canada («Mentions légales»), et leurs modifications ultérieures, régissent votre accès et votre utilisation des pages Web de la boutique en ligne
Plus en détailCOMMISSION DES NORMES COMPTABLES. Avis CNC 138/5 Logiciels
COMMISSION DES NORMES COMPTABLES Avis CNC 138/5 Logiciels Introduction La Commission a consacré une étude approfondie au traitement comptable de la création ou de l acquisition d un logiciel par une entreprise,
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA LICENCE SERVEUR
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA LICENCE SERVEUR Article 1. Objet Du Contrat : La société CapiTechnic a pour activité l ingénierie en méthodes et maintenance et plus particulièrement la location d un
Plus en détail«Données INFORAD» : les données collectées via les Assistants d Aide à la Conduite et traitées par TILOLI, PIXITIS ou les partenaires
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES PRODUITS INFORAD 1. Définitions : Les termes ci-dessous, auront entre les parties la signification suivante : «Assistants d Aide à la Conduite» ou «AAC» : les équipements
Plus en détailGuide de l'utilisateur
Version: 3.3 Guide de l'utilisateur Publié : 2014-03-27 SWD-20140327151333334 Table des matières...4 Fonctionnalités...4 Se connecter à votre tablette à l'aide de...4 Ouvrir un élément sur l'écran de votre
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES SITE BUILDER
CONDITIONS PARTICULIERES SITE BUILDER Version en date du 28/03/2012 Design : Kit graphique constituant un modèle de site internet. Le Client peut changer le Design de son Site Internet par l intermédiaire
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE SUR LE SITE www.xerfi.com
CONDITIONS GENERALES DE VENTE SUR LE SITE www.xerfi.com Article 1 Introduction Le présent contrat a pour objet de définir les conditions et les modalités selon lesquelles Xerfi DGT propose à la vente depuis
Plus en détailConvention de Licence Érudit (Open Source)
Convention de Licence Érudit (Open Source) Cette convention est une licence de logiciel libre régissant les modalités et conditions relatives à l utilisation, la reproduction, la modification et la distribution
Plus en détail[Contractant] [Agence spatiale européenne] Licence de propriété intellectuelle de l'esa pour les besoins propres de l'agence
BESOINS PROPRES DE L'AGENCE LICENCE TYPE DE l'esa 4 [Contractant] et [Agence spatiale européenne] Licence de propriété intellectuelle de l'esa pour les besoins propres de l'agence Contrat partiellement
Plus en détailNote technique. BlackBerry Enterprise Server pour Microsoft Exchange
BlackBerry Enterprise Server pour Microsoft Exchange Mise à jour de la version de Java SE 6 que vous utilisez avec BlackBerry Enterprise Server Version: 5.0 Service Pack: 4 Note technique Publié : 2013-06-25
Plus en détailConditions générales d utilisation
Conditions générales d utilisation L utilisation du site internet www.fastt-mut.org (le Site) est régie par les présentes Conditions générales d utilisation. Les présentes Conditions générales d utilisation
Plus en détailGuide de l'utilisateur
BlackBerry Web Desktop Manager Version: 6.0 Guide de l'utilisateur Publié le 2012-05-24 SWD-20120524113312854 Table des matières 1 À propos de BlackBerry Web Desktop Manager... 4 2 Mise en route... 5 Configuration
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D'UTILISATION OFFRE DE LOCATION -
CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION OFFRE DE LOCATION - L'activité principale de la société AxoDev est la location d application Internet. Les services et les applications proposés sont la propriété de
Plus en détailSamsung Data Migration v2.6 Guide d'introduction et d'installation
Samsung Data Migration v2.6 Guide d'introduction et d'installation 2013. 12 (Rév 2.6.) Avis de non responsabilité légale SAMSUNG ELECTRONICS SE RÉSERVE LE DROIT DE MODIFIER DES PRODUITS, DES INFORMATIONS
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTES -REFERENCEMENT NATUREL
ARTICLE 1 : OBJET CONDITIONS GENERALES DE VENTES -REFERENCEMENT NATUREL Le présent contrat a pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles le Prestataire assurera le référencement naturel et
Plus en détailArticle 1. Enregistrement d un nom de domaine
Conditions Générales d Utilisation du Service «Nom de domaine pro» Les présentes Conditions Générales d Utilisation ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Relais Internet, département
Plus en détailCONTRAT DE LICENCE/COLLABORATION
CONTRAT DE LICENCE/COLLABORATION Entre la société DIDA CONCEPT dont le siège social est 50, rue de Metz 54 580 Auboué n SIREN :438 756 330. Représentée par son Gérant, Monsieur Pascal NEY Désignée ci-après
Plus en détailOffre de Remboursement. Termes et Conditions
Offre de Remboursement Termes et Conditions Les termes et conditions suivants («Termes et Conditions») s appliquent à l offre de remboursement («l Offre») mise en place par la société Symantec sis Ballycoolin
Plus en détailConditions de l'offre Online Backup
I Conditions de l'offre Online Backup 1 Dispositions générales Les présentes conditions de l offre sont applicables au service Online Backup de Swisscom (Suisse) SA (ciaprès «Swisscom»). Sauf accord dérogatoire,
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION 1) Mentions Légales 1.1 - Le site internet FacileSMS est édité la société FACILE SOLUTION S.A.R.L. dont le siège est situé 68 Avenue de la Liberté, 1930 Luxembourg
Plus en détailConditions d utilisation du site fim@ktabati d Algérie Télécom
Conditions d utilisation du site fim@ktabati d Algérie Télécom Les conditions générales d utilisation de la bibliothèque numérique en ligne fim@ktabati d Algérie Télécom (désigné ci-après le «site») détaillées
Plus en détailTekla Structures Guide d'installation. Version du produit 21.0 mars 2015. 2015 Tekla Corporation
Tekla Structures Guide d'installation Version du produit 21.0 mars 2015 2015 Tekla Corporation Table des matières 1 Installation de Tekla Structures... 3 1.1 Configuration préalable à l'installation de
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS ET SERVICES
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS ET SERVICES Les présentes conditions de vente s appliquent à la vente par OPTIMAS OE SOLUTIONS SAS de tous produits, matériels et autres équipements (ci-après
Plus en détailTERMES ET CONDITIONS POUR L'UTILISATEUR de "emblue"
1. GÉNÉRALITÉS TERMES ET CONDITIONS POUR L'UTILISATEUR de "emblue" 1.1 Les termes et conditions qui suivent font référence à la manière dont l'utilisateur profitera des SERVICES emblue (ci-après dénommés
Plus en détailENTRE LES SOUSSIGNÉS :
CONTRAT D'ABONNEMENT À LA BANQUE DE DONNÉES MACRO-ÉCONOMIQUES DE L INSEE Contrat n ENTRE LES SOUSSIGNÉS : L'Institut national de la statistique et des études économiques, 18, boulevard Adolphe Pinard -
Plus en détailde ce logiciel à moins que d autres termes n accompagnent ces produits, auquel cas ces derniers prévalent.
CONDITIONS DE LICENCE DE LOGICIEL MICROSOFT WINDOWS VISTA ÉDITION FAMILIALE BASIQUE WINDOWS VISTA ÉDITION FAMILIALE PREMIUM WINDOWS VISTA ÉDITION INTÉGRALE Les présents termes du contrat de licence constituent
Plus en détailSBMNET: conditions de l accord. 1. Définitions
SBMNET: conditions de l accord 1. Définitions Compte signifie un compte bancaire détenu par un client dans une branche, département ou filiale de la State Bank of Mauritius Limited dans la République de
Plus en détailMerci de compléter les informations du bon de commande ci-joint. Veuillez consulter et parapher les Conditions Générales de Vente (p 3-7)
1/7 2 allée du Doyen Georges Brus Parc Scientifique Unitec 1 33600 Pessac France Tel : +33 (0)650 255 157 www.wtsim.com contact@wtsim.com Merci de compléter les informations du bon de commande ci-joint.
Plus en détailtout d Avidd Prestations de la responsabilité Conditions par Avid. Dans le le Client. Générales de la cadre Avid Technology KK 4F ATT Building
Avid Technology, Inc. 75 Network Drive Burlington, MA 01803, USA Avid Technology International B.V. Carmanhall Road Sandyford Industrial Estate Dublin 18, Ireland Conditions Générales Prestations de Services
Plus en détailConditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente AccepTV 1. Préambule Les présentes conditions générales de vente détaillent les droits et obligations de la société AccepTV et de son client (ci-après le «Client») dans le
Plus en détail1. Entente L'accès à ce site Web ou l'utilisation de l'un ou l'autre de nos services Accès aux comptes en ligne constitue :
1. Entente L'accès à ce site Web ou l'utilisation de l'un ou l'autre de nos services Accès aux comptes en ligne constitue : une acceptation et une reconnaissance spécifiques des conditions de la présente
Plus en détailPartager en ligne 2.0 Nokia N76-1
Partager en ligne 2.0 Nokia N76-1 EXCLUSION DE GARANTIE Les applications de fournisseurs tiers fournies avec votre appareil peuvent avoir été créées par des personnes ou des entités qui ne sont pas affiliées
Plus en détailROSETTASTONE.FR MODALITÉS ET CONDITIONS DU SITE WEB
ROSETTASTONE.FR MODALITÉS ET CONDITIONS DU SITE WEB ATTENTION : Ces modalités et conditions ("Conditions") s'appliquent à tout le contenu de ce site web sous le nom de domaine www.rosettastone.fr ("Site
Plus en détailBlackBerry Mobile Conferencing
BlackBerry Mobile Conferencing BlackBerry 7.0 Guide de l'utilisateur Version: 3.0 SWD-1908201-0130111955-002 Table des matières Notions de base sur les conférences téléphoniques... 2 À propos de BlackBerry
Plus en détailMicrosoft Office Communications Server for BlackBerry Smartphones Guide de l'utilisateur
Microsoft Office Communications Server for BlackBerry Smartphones Guide de l'utilisateur Version: 2.6 SWDT373971-562846-0222021227-002 Table des matières Notions de base... 3 À propos de Microsoft Office
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE MAINTENANCE DES LOGICIELS DE BUSINESS OFFICE OXYGEN
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE MAINTENANCE DES LOGICIELS DE BUSINESS OFFICE OXYGEN ARTICLE 1 : OBJET DU CONTRAT Les présentes Conditions Générales de souscriptions, d abonnement et de Maintenance
Plus en détailRéutilisation d informations publiques provenant des Archives départementales de Saône-et-Loire
Réutilisation d informations publiques provenant des Archives départementales de Saône-et-Loire Contrat de licence de type ODbL (Open Database Licence) n.. Entre : Le Département de Saône-et-Loire, représenté
Plus en détailGUIDE DE DISTRIBUTION
GUIDE DE DISTRIBUTION F.P.Q. N o 5 - Formulaire d assurance complémentaire pour les dommages occasionnés au véhicule assuré (Assurance de remplacement) Affilié à : La Capitale assurances générales inc.
Plus en détailManuel d utilisation du logiciel «Digisoft»
Manuel d utilisation du logiciel «Digisoft» MAJ 10 Mars 2015. Table des Matières 1 FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL... 3 1.1 Avertissement : 3 1.2 Démarrage de l'application AVTSoft 3 - Message d'invitation
Plus en détailConditions générales Epsitec SA
Conditions générales Epsitec SA A DISPOSITIONS LIMINAIRES COMMUNES Les présentes Conditions Générales s appliquent (1) à l acquisition de logiciels standard de la ligne Crésus, leurs extensions, leur maintenance,
Plus en détailConditions générales de vente de Hologic Canada Limitée
Conditions générales de vente de Hologic Canada Limitée Les présentes Conditions Générales de vente de Hologic Canada Limitée (les «Modalités») s appliquent à l utilisation et/ou à la vente d équipement
Plus en détailCONTRAT DE MAINTENANCE "Matériel informatique"
FF-CONCEPT M.Frédéric TRANCHART 426, rue de Visse AIGNEVILLE, 80210 Téléphone: 0322605550 Télécopie: 0821916134 Adresse de messagerie: frederictranchart@ff-concept.com Site Web : www.ff-concept.com CONTRAT
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES DE
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 2015 LAUSANNE - GENEVE : Chemin du Dévent, 7 1024 Ecublens tél. : +41 21 625 69 90 fax : +41 21 624 20 33 Capital social : CHF 100 000 N FED : CH-550.1.021.497-2 TABLE DES
Plus en détailINFRASTRUCTURE À CLÉ PUBLIQUE DE CANAFE (ICP) Accord d abonnement ENTRE
INFRASTRUCTURE À CLÉ PUBLIQUE DE CANAFE (ICP) Accord d abonnement ENTRE Le Centre d analyse des opérations et déclarations financières du Canada («CANAFE») ET («l Abonné») 1. Objet Le présent accord définit
Plus en détailGestionnaire de connexions Guide de l utilisateur
Gestionnaire de connexions Guide de l utilisateur Version 1.0 FR 2010 Nokia. Tous droits réservés. Nokia, Nokia Connecting People et le logo Nokia Original Accessories sont des marques commerciales ou
Plus en détailRèglements de concours LASIK MD
Règlements de concours LASIK MD RÈGLEMENTS OFFICIELS DU CONCOURS «GAGNEZ UNE CHIRURGIE GRATUITE» DE LASIK MD (le «Concours») Veuillez lire en entier les règlements de concours suivants («Règlements de
Plus en détailOUVERTURE DE COMPTE À REMPLIR ET FAIRE PARVENIR AU SIÈGE SOCIAL DE PRO ENERGY COURRIEL : INFO@PRO-ENERGY.CA FAX : 819-893-2288
OUVERTURE DE COMPTE À REMPLIR ET FAIRE PARVENIR AU SIÈGE SOCIAL DE PRO ENERGY COURRIEL : INFO@PRO-ENERGY.CA FAX : 819-893-2288 MODÈLES D AFFAIRES EN BREF OPTION 1 - CLINIQUE MINCEUR LICENCIÉE PROGRAMME
Plus en détailService de réplication des données HP pour la gamme de disques Continuous Access P9000 XP
Service de réplication des données HP pour la gamme de disques Continuous Access P9000 XP Services HP Care Pack Données techniques Le service de réplication des données HP pour Continuous Access offre
Plus en détailDAS Canada Legal Protection Insurance Company Limited. («DAS Canada») CONVENTION DE COURTAGE
DAS Canada Legal Protection Insurance Company Limited («DAS Canada») CONVENTION DE COURTAGE En soumettant les informations relatives à vos activités de courtage sur le formulaire d enregistrement en ligne
Plus en détailde ce logiciel à moins que d autres termes n accompagnent ces produits, auquel cas ces derniers prévalent.
TERMES DU CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL MICROSOFT WINDOWS 7 PROFESSIONNEL Les présents termes du contrat de licence constituent un contrat entre Microsoft Corporation (ou en fonction du lieu où vous vivez,
Plus en détailQuark License Administrator 4.5.0.2 - Fichier LisezMoi
Quark License Administrator 4.5.0.2 - Fichier LisezMoi TABLE DES MATIÈRES Table des matières Quark License Administrator 4.5.0.2 - Fichier LisezMoi...4 Configuration système requise : QLA Server...5 Configuration
Plus en détailJDA Software Contrat de Licence Utilisateur Final
Page 1 of 7 CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL ET DE MAINTENANCE IMPORTANT VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT : En cliquant sur le bouton YES (OUI), l utilisateur ( Vous ) accepte(z) d être lié par les conditions
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA BOUTIQUE EN LIGNE TANGO
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA BOUTIQUE EN LIGNE TANGO Les présentes conditions générales de vente (ci-après «CGV») ont pour objet de régir les conditions de souscription et d utilisation des titres
Plus en détailLe programme d'affiliation de l'annonceur est géré par Effiliation (www.effiliation.com)
Conditions et Clauses Particulières Affiliés «Conditions et Clauses Particulières d'affiliation entre l'annonceur et l'affilié» Annonceur : http://www.kkostore.com/ Le présent contrat, conclu de façon
Plus en détail