INDEX. ABRÉVIATIONS... x VADE-MECUM VÉHICULES RÈGLEMENTS

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1 INDEX ABRÉVIATIONS... x VADE-MECUM VÉHICULES Piéton... 1 Engin de déplacement... 3 Cycle (à deux roues)... 5 Cyclomoteur classe A (à deux roues)... 9 Cyclomoteur classe B (à deux roues)...13 Motocyclette...18 Tricycle et quadricycle à moteur...23 Voiture...26 Taxi Région wallonne...30 Taxi Région de Bruxelles-Capitale...38 Autocar services occasionnels...50 Autobus services réguliers...54 Transport de choses pour compte propre...58 Transport de choses pour compte de tiers contre rémunération...62 Transport de matières dangereuses et radioactives...67 Facteur de danger...76 Véhicules avec LPG...78 Véhicules avec NGV...80 Chargement des véhicules et trains de véhicules (AR 15/03/1968)...81 Véhicules exceptionnels (AR 02/06/2010)...84 RÈGLEMENTS Dispositions pénales L 16/03/ Permis de conduire Délit de fuite...90 Vade-Mecum Roulage 2013 v

2 3. Imprégnation alcoolique et ivresse Autres substances qui influencent la capacité de conduite Déchéance du droit de conduire Absorption d alcool (test ou analyse de l haleine et interdiction temporaire de conduire) Autres substances qui influencent la capacité de conduite (test et interdiction temporaire de conduire) Entrave à la recherche et à la constatation d infractions Analyse de salive - Prélèvement sanguin Perception immédiate Consignation Procédure en cas d imprégnation et d ivresse Procédure en cas d autres substances qui influencent la capacité de conduite Retrait immédiat du permis de conduire (RIPC) Documents obligatoires à présenter Eurovignette Immatriculation des véhicules Immatriculation des véhicules Immatriculation plaques commerciales Les infractions par degré (AR 30/09/2005) Infractions du premier degré 50 / infraction Infractions du deuxième degré 100 / infraction Infractions du troixième degré 150 / infraction Infractions du quatrième degré 300 / infraction Perception immédiate / consignation Perception immédiate Contrevenant a un domicile ou résidence permanente en Belgique Contrevenant sans domicile ou résidence permanente en Belgique Infractions de transport par route Infractions aux conditions technique Infractions de transport de matières dangereux vi Vade-Mecum Roulage 2013

3 Permis de conduire (AR 23/03/1998) Permis de conduire L apprentissage Règlement général (AR 01/12/1975) Injonctions des agents qualifiés (art. 4) Force obligatoire de la sign. routière (art. 5) Règles générales de comportement dans le chef des usagers (art. 7) Utilisateurs d engins de déplacement (art. 7 bis) Conducteurs (art. 8) Place des conducteurs sur la voie publique (art. 9) Vitesse (art. 10) Limitations de vitesse (art. 11) (G2-3-4) Obligation de céder le passage (art. 12) Annonce d une manœuvre (art. 13) Dégagement des carrefours (art. 14) Croisement (art. 15) Dépassement (art. 16) Interdiction de dépasser (art. 17) Intervalle entre les véhicules (art. 18) Changement de direction (art. 19) Passages à niveau (art. 20) Autoroutes (art. 21) Routes pour automobiles (art. 22) Zones résidentielles et zones de rencontre (art. 22 bis) Dispositifs surélevés (art. 22 ter) Zones 30 (art. 22 quater) Chemins réservés aux piétons, cyclistes et cavaliers (art. 22 quinquies) Circulation dans les zones piétonnes (art. 22 sexies) Rues réservées au jeu (art. 22 septies) Chemins réservés aux véhicules agricoles, aux piétons, cyclistes et cavaliers (art. 22 octies) Circulation dans les rues cyclables (art. 22 novies) Arrêt et stationnement (art. 23) Vade-Mecum Roulage 2013 vii

4 29. Interdiction d arrêt / de stationnement (art. 24) Interdiction de stationnement (art. 25) Stationnement alterné semi-mensuel Stationnement alterné semi-mensuel dans toute une agglomération (art. 26) Stationnement à durée limitée (art. 27) Réservés aux personnes handicapées (art. 27 bis) Places de stationnement réservées (art. 27 ter) (DEP) Contrôle électronique (art. 27 quater) Ouverture des portières (art. 28) Emploi des feux: prescriptions générales (art ) Emploi des feux particuliers (art. 32) Emploi simultané de tous les indicateurs de direction (art. 32 bis) Emploi des avertisseurs sonores (art. 33) Emploi des miroirs rétroviseurs (art. 34) Ceintures de sécurité et dispositifs de retenue pour enfants (art. 35) Casques de protection Vêtements de protection (art. 36) Véhicules prioritaires (art. 37) Comport. à l égard des véhicules prioritaires (art. 38) Comport. à l égard des bus quittant leur point d arrêt (art. 39) Comport. à l égard d un véhicule scolaire (art. 39 bis) Comport. à l égard des piétons (art. 40) Comport. à l égard des groupes d enfants, d écoliers, de personnes handicapées ou âgées (art. 40 bis) Comport. à l égard des cyclistes et des cyclomoteurs à deux roues (art. 40 ter) Comport. à l égard des colonnes militaires, des cortèges, des compétitions, etc. (art. 41) Piétons (art. 42) Bicyclettes et cyclomoteurs (art. 43) Cyclistes en groupe (art. 43 bis) Motocyclistes en groupe (art. 43 ter) viii Vade-Mecum Roulage 2013

5 57. Conducteurs et passagers (art. 44) Chargement des véhicules (art bis) Transports exceptionnels (art. 48) Transport de marchandises dangereuses (art. 48 bis) Trains de véhicules (art.49) Epreuves et compétitions sportives (art. 50) Véhicule en panne (art.51) Comportement en cas d accident (art. 52) Véhicules attelés (art. 53) Charettes à bras (art. 54) Animaux (art. 55) Cavaliers en groupe (art. 55 bis) Véhicules folkloriques (art. 56 bis) Signaux lumineux de circulation (art. 61) Signaux routiers (art. 65) Marques routières (art. 72) Prescriptions techniques (art ) Tachygraphe Ordonnance CE 561/ Ordonnance CEE 3821/ AR 14/07/ ANNEXES Signes de nationalité Signaux routiers Marques d immatriculation Etiquettes de danger Notes Vade-Mecum Roulage 2013 ix