TRAVAUX DE PEINTURE A LA MAS VILLENEUVE CCTP

CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 RUE MICHELET - BP 363 32008 AUCH CEDEX TRAVAUX DE PEINTURE A LA MAS VILLENEUVE CCTP Lot unique : Peinture

1 GENERALITES... 3 1.1 Objet du marché normes et règlement... 3 1.1.1 Documents de référence contractuels :... 3 1.2 Spécifications particulières au travaux de peinture :... 3 1.3 Documents fournis... 3 1.4 Remise des offres... 3 1.5 Règles d exécution... 4 1.5.1 Reconnaissance des existants... 4 1.5.2 Dimensions des existants... 4 1.5.3 Installation de chantier, protection et sauvegarde des existants... 4 1.5.4 Echantillons... 4 1.6 Calendrier d exécution... 4 1.7 Nettoyage en cours de chantier... 5 1.8 Nettoyage en fin de chantier... 5 1.9 Documents à fournir après exécution... 5 2 DESCRIPTION DES TRAVAUX... 5 2.1 Zone 1 RDC : Circulation / vestiaires / sanitaires... 5 2.1.1 Ouvrages Bois... 5 2.1.2 Peintures sur plafonds... 6 2.1.3 Peintures sur murs... 6 2.1.4 Peintures sur métaux ferreux... 6 2.2 Parloir... 6 2.2.1 Ouvrages bois... 6 2.2.2 Peintures sur plafonds... 6 2.2.3 Peintures sur murs... 7 2.2.4 Peintures sur métaux ferreux... 7 2.3 Salle Polyvalente... 7 2.3.1 Ouvrages bois... 7 2.3.2 Peintures sur plafonds... 7 2.3.3 Peintures sur murs... 7 2.4 Entrée... 8 2.4.1 Ouvrages bois... 8 2.4.2 Peintures sur murs... 8 2.4.3 Peintures sur métaux ferreux... 8 2.5 Zone 2 RDC : Dégagements / Sanitaires... 8 2.5.1 Ouvrages Bois... 8 2.5.2 Peintures sur murs... 9 2.5.3 Peintures sur métaux ferreux... 9 2.6 Paliers RDC, palier étage, cage d escalier... 9 2.6.1 Ouvrages Bois... 9 2.6.2 Peintures sur murs... 9 2.6.3 Peintures sur métaux ferreux... 9 2.7 Zone 3 1 étage : Dégagement... 10 2.7.1 Ouvrages Bois... 10 2.7.2 Peintures sur plafonds... 10 2.7.3 Peintures sur murs... 10 2.7.4 Peintures sur métaux ferreux... 10 2.8 Cour intérieure... 10 2.8.1 Peintures sur métaux ferreux... 10 CCTP Travaux de peinture à la MAS Villeneuve 2/10

1 GENERALITES 1.1 Objet du marché normes et règlement Le Centre Hospitalier du Gers envisage des travaux de peinture du bâtiment de la MAS VILLENEUVE. Le site sera inoccupé pendant la durée des travaux. 1.1.1 Documents de référence contractuels : Les ouvrages du présent lot devront répondre aux conditions et prescriptions des documents techniques qui lui sont applicables au jour de la soumission dont notamment les suivants : DTU 59 : Peinture, papiers de tenture et C.P.T.G. DTU 59.1 : Peinturage, C.C.S, additif et mémento Les normes françaises N.F. : Toutes les normes françaises énumérées dans les "Références normatives" ou aux annexes "Textes normatifs» des différents DTU cités ci-dessus. Le décret 65/48 du 8.1.65 portant règlement d administration publique concernant la sécurité des travailleurs et notamment dans le bâtiment et les travaux publics. 1.2 Spécifications particulières au travaux de peinture : Les travaux à la charge du présent lot comprennent : - La fourniture et la mise en œuvre de tous les matériaux, matériels et produits, toutes prestations et fournitures accessoires pour réaliser les travaux, tous produits employés auront un agrément du CSTB et proviendront d usines notoirement connues pour la qualité de leurs fabrications. - La dépose et la repose des protections murales - La conservation de tout ouvrage existant sur le chantier et tout précaution pour assurer la protection des surfaces qui pourraient être tachées ou détériorées. - Tout échafaudage nécessaire à l exécution des prestations - Les raccords de peinture nécessaires à la suite d un ajustage des menuiseries - Le nettoyage des locaux permettant leur mise en service 1.3 Documents fournis Les plans des locaux seront remis avec l offre. 1.4 Remise des offres - voir CCAP CCTP Travaux de peinture à la MAS Villeneuve 3/10

1.5 Règles d exécution 1.5.1 Reconnaissance des existants Les entrepreneurs devront avoir, avant remise de leur offre, procédés sur le site à la reconnaissance des existants, leurs natures et étendues. Un certificat de visite sera remis à l entreprise, une copie sera à insérer dans le dossier de remise d offre. Les offres des entreprises tiendront compte de toutes les contestations faites lors de cette reconnaissance, et comprendre explicitement ou implicitement tous les travaux accessoires et autres nécessaires. 1.5.2 Dimensions des existants L entrepreneur devra, avant la remise des offres, procédé sur le site au contrôle des dimensions des ouvrages 1.5.3 Installation de chantier, protection et sauvegarde des existants L entrepreneur titulaire du présent lot doit sa propre installation de chantier, un local pourra être réservé pendant la durée du chantier (bâtiment inoccupé pendant la durée des travaux) L entrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles et toutes précautions pour ne causer, lors de l exécution de ses travaux, aucune détérioration, si minime soit-elle, aux existants. Il sera seul juge des dispositions à prendre à cet effet, des protections à mettre en place. Les entrepreneurs devront tenir compte du caractère particulier de l établissement. Les travaux seront à réaliser dans un bâtiment inoccupé, toutes dispositions devront être prises : Pour protéger les existants et les personnes qui interviendront sur le site Le maître d ouvrage se réserve toutefois le droit, si les dispositions prises lui semblent insuffisantes, d imposer à l entrepreneur de prendre des mesures de protection complémentaires. Une coordination sera réalisée entre l entrepreneur, le maître d ouvrage et le responsable du service de soins, qui définira les conditions d exécution des travaux. 1.5.4 Echantillons Afin de permettre au maître d ouvrage de s assurer d une part de la parfaite compréhension des pièces écrites, et d autre part de la qualité des ouvrages, l entrepreneur sera tenu de présenter tous échantillons jugés nécessaires, avec les documents techniques correspondant. Aucune commande de matériel ne peut-être passée par l entrepreneur sinon à ses risques et périls, tant que l acceptation de l échantillon correspondant n a pas été matérialisée par l accord écrit du maître d œuvre (dans le procès verbal du rendez-vous de chantier ou par ordre écrit). 1.6 Calendrier d exécution Le calendrier d exécution sera établi suivant les prescriptions du CCAP, l entrepreneur est tenu de remettre au maître d œuvres son planning d exécution des travaux, lors de la remise des offres. Il ne sera toléré aucun dépassement de ce calendrier. L entrepreneur sera tenu de mettre les effectifs nécessaires pendant la durée des travaux. CCTP Travaux de peinture à la MAS Villeneuve 4/10

1.7 Nettoyage en cours de chantier Le chantier devra toujours être maintenu en parfait état de propreté et l entrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles à ce sujet. Les déchets devront toujours être évacués hors du chantier au fur et à mesure et au minimum tous les soirs. Les frais de ces nettoyages resteront à la charge de l entreprise. 1.8 Nettoyage en fin de chantier L entreprise titulaire aura à sa charge : le nettoyage des locaux (sols, faïences, appareils sanitaires et électriques, quincaillerie, vitrerie aux deux faces), décapage et autres salissures ou taches. En fin de travaux, l entrepreneur devra enlever toutes les protections et effectuer tous les nettoyages nécessaires de tous les ouvrages touchés par les travaux, et l enlèvement des gravats. L entrepreneur devra en fin de chantier, restituer les existants dans le même état de propreté que celui dans lequel il les a trouvés au démarrage du chantier. Les frais de ces nettoyages resteront à la charge de l entreprise. En cas de non-respect par l entrepreneur des obligations découlant des prescriptions concernant les nettoyages, le maître d ouvrage fera exécuter les nettoyages par une entreprise de son choix, sans mise en demeure préalable, sur simple constat de non-respect des obligations contractuelles de l entrepreneur, et aux frais de l entrepreneur. 1.9 Documents à fournir après exécution L entrepreneur devra fournir les références précises de tous les produits employés, ainsi que : Le classement au feu des matériaux Les fiches techniques Les notices d entretien 2 DESCRIPTION DES TRAVAUX 2.1 Zone 1 RDC : Circulation / vestiaires / sanitaires 2.1.1 Ouvrages Bois Huisseries uniquement des menuiseries intérieures 10 unités Portes 2 faces : Placard électrique + porte extérieure Fenêtres 2 faces 5 unités Plinthes bois ht 7cm Toute la zone sauf sanitaires et douche CCTP Travaux de peinture à la MAS Villeneuve 5/10

2.1.2 Peintures sur plafonds Rebouchage, égrenage, ponçage 2 couches de peinture acrylique finition mat. Toute la zone 2.1.3 Peintures sur murs : Murs couloir + sas des vestiaires. Vestiaires Hommes + femmes Sanitaires hommes + femmes : 95 cm ht de peintures Douche : 65 cm ht de peintures Sanitaire : 85 cm ht de peintures 2.1.4 Peintures sur métaux ferreux 2.2 Parloir 2.2.1 Ouvrages bois Mains courantes dans la circulation repérées en jaune sur le plan Huisseries uniquement des menuiseries intérieures 3 unités Portes extérieures 2 faces 2 unités Fenêtre intérieure 1 face 2.2.2 Peintures sur plafonds Rebouchage, égrenage, ponçage 2 couches de peinture acrylique finition mat. CCTP Travaux de peinture à la MAS Villeneuve 6/10

2.2.3 Peintures sur murs sas devant bureau surveillant repéré en magenta sur le plan Murs parloir + sas devant bureau surveillant 2.2.4 Peintures sur métaux ferreux 2.3 Salle Polyvalente 2.3.1 Ouvrages bois Mains courantes dans le parloir + sas repérées en jaune sur le plan Huisseries uniquement des menuiseries intérieures 2 unités Fenêtres 2 faces 4 unités Portes 2 faces 2.3.2 Peintures sur plafonds 2 couches de peinture acrylique aqueuse finition mat. Plafond salle polyvalente 2.3.3 Peintures sur murs Murs salle polyvalente CCTP Travaux de peinture à la MAS Villeneuve 7/10

2.4 Entrée 2.4.1 Ouvrages bois 2.4.2 Peintures sur murs Portes 1 face 5 unités Porte extérieure 2 faces Murs entrée 2.4.3 Peintures sur métaux ferreux Main courante dans l entrée repérée en jaune sur le plan 2.5 Zone 2 RDC : Dégagements / Sanitaires 2.5.1 Ouvrages Bois Portes 1 vantail 2 faces : Armoire courants faibles : Portes 2 vantaux 2 faces : Armoire courants forts : Placards : Portes extérieures 2 faces 2 unités Fenêtres 2 faces 2 unités Huisseries uniquement des menuiseries intérieures 20 unités CCTP Travaux de peinture à la MAS Villeneuve 8/10

2.5.2 Peintures sur murs : Murs dégagement Sanitaire 1 : 57 cm ht de peintures Sanitaire 2 : 53 cm ht de peintures 2.5.3 Peintures sur métaux ferreux Mains courantes dans le dégagement repérées en jaune sur le plan. 2.6 Paliers RDC, palier étage, cage d escalier 2.6.1 Ouvrages Bois 2.6.2 Peintures sur murs Huisseries uniquement des menuiseries intérieures : 3 unités Portes extérieures 2 vantaux 2 faces : Fenêtre 2 faces : : Murs palier RDC ; mur palier étage ; murs cage d escalier 2.6.3 Peintures sur métaux ferreux Mains courantes dans la cage d escalier + palier étage repérées en jaune sur le plan. CCTP Travaux de peinture à la MAS Villeneuve 9/10

2.7 Zone 3 1 étage : Dégagement 2.7.1 Ouvrages Bois Huisseries uniquement des menuiseries intérieures 19 unités Portes 1 vantail 2 faces : 2 unités ( placards élec) Fenêtres 1 face 3 unités Porte extérieure 2 faces Plinthes bois ht 7 cm Zone en magenta. 2.7.2 Peintures sur plafonds 2 couches de peinture acrylique aqueuse finition mat. Zone en megenta. 2.7.3 Peintures sur murs : Murs dégagements 2.7.4 Peintures sur métaux ferreux 2.8 Cour intérieure Mains courantes dans le dégagement repérées en jaune sur le plan 2.8.1 Peintures sur métaux ferreux Portail d entrée de la Mas Villeneuve CCTP Travaux de peinture à la MAS Villeneuve 10/10