Paie² - version 2.5.9 Salaires février 2018 Edition 26/02/2018
Table des matières PRESENTATION... 3 1) Pied du Bulletin simplifié... 3 2) DSN et HUMANIS :... 3 IMPORTATION DU PARAMETRAGE... 4 PARAMETRAGE DU PIED DE PAGE... 5 CALCUL DES BULLETINS DE FEVRIER... 7 DSN MISE EN PLACE DU NOUVEAU PARAMETRAGE... 7 1) Vérification des fiches salariés... 7 2) DSN... 9 3) DSN Récapitulatif de contrôle... 9 2 / 9
PRESENTATION Vous devez avoir préalablement installé la version 2.5.9 qui livre le paramétrage de Février. Les modifications de paramétrage concernent : 1) Pied du Bulletin simplifié Pour les établissements qui ont mis en place en pied de bulletin, la case «allègement de cotisation», il convient de faire figurer l avantage procuré par l application du taux réduit des allocations familiales. 2) DSN et HUMANIS : La caisse de retraite HUMANIS a publié fin janvier, les attentes de la retraite complémentaire AGIRC ARRCO pour les salariés à employeurs multiples (dont les chefs d établissements). Pour les salariés à employeurs multiples, la caisse de retraite recalcule les assiettes proratisées en fonction des quotités d heures déclarées (rubrique S21.G00. 40.013) et ne prend pas en compte les valeurs transmises par les rubriques S21.G00.78.001 Assiette brute plafonnée ou déplafonnée. Pour les salariés à temps partiel, le plafond retenu pour la caisse de retraite est égal au plafond de la sécurité sociale multiplié par la quotité du temps de travail (S21.G00. 40.013) divisé par la quotité de travail de référence (horaire conventionnel S21.G00. 40.012) Il a été demandé aux éditeurs de forcer cette quotité de travail dans le cas de salariés à employeurs multiples. 3 / 9
IMPORTATION DU PARAMETRAGE Préalablement, vous devez avoir installé la version 2.5.9 Fichier > Paramétrer > rubriques Dossier > Importer 4 / 9
Sélectionnez le chemin dans lequel le fichier de paramétrage a été enregistré, en cliquant sur : Sélectionnez le fichier 2018 02 Parametrage.txt et cliquez sur Ouvrir Sélectionnez : Cliquez sur PARAMETRAGE DU PIED DE PAGE Pour les établissements qui ont mis en place en pied de bulletin, la case «allègement de cotisation», il convient de faire figurer l avantage procuré par l application du taux réduit des allocations familiales à savoir les 1.80% d exonération. Vous n avez rien à effectuer. L import du paramétrage a modifié automatiquement la rubrique d allocations familiales pour calculer l exonération de 1.80%. Pour information, le calcul s effectue via l onglet simulation de la rubrique : 5 / 9
Janvier n ayant pas été calculé avec ce paramétrage, il est préférable de faire figurer en pied de bulletin uniquement l allègement mensuel : Onglet : Bulletin Fichier > Paramétrer > Dossier Sur la ligne de ALLEGEMENT COT., cliquez sur Période : Après recalcul, le bulletin se présentera sous cette forme : 6 / 9
CALCUL DES BULLETINS DE FEVRIER Pour prendre en compte les nouveaux paramétrages, que vous soyez ou non concerné par les nouveautés, vous devez recalculer la paie de FEVRIER. AU préalable, déverrouillez le mois de février si besoin, et éditez un bulletin récapitulatif que vous comparerez avec un bulletin récapitulatif édité après le recalcul. DSN MISE EN PLACE DU NOUVEAU PARAMETRAGE 1) Vérification des fiches salariés L exactitude des fiches salariés est indispensable pour déclencher le calcul de la quotité d heures. Un nouveau journal a été créé pour permettre la vérification des renseignements des salariés : Etats > Journaux Sélectionnez le journal Et demandez un export sous excel. Le journal reprend les informations suivantes : Vous devez vérifier que pour les salariés payés par l OGEC et l Etat, les colonnes D doit valoir 20 (temps partiel) et la colonne G doit valoir O. Pour identifier plus facilement ces salariés, le groupe (colonne F) est indiqué. Cet état fait également ressortir des données calculées : - Le brut - La tranche A A vérifier : elle ne peut être supérieure au brut - la quotité calculée : pour les salariés rémunérés uniquement par l OGEC, la quotité est égale à l horaire mensuel. Pour les autres, la quotité correspond au 7 / 9
ratio à appliquer au plafond de Sécurité sociale pour déterminer la tranche A du salarié pour la retraite. Si vous constatez des anomalies, vous devez corriger les fiches salariés de la manière suivante : (Salariés > Fiche Onglet Emploi : caractéristique : Temps partiel Onglet Régime : cochez Salarié rémunéré par plusieurs établissements Attention : - ne modifiez par la quote-part saisie initialement. Elle peut être différente en fonction des paramétrages des dossiers. - Pour rappel, cette quote-part s applique sur le plafond de la Sécurité sociale pour calculer la tranche A du salarié. Dans le cas de groupe PRORATISE, cette quote- part est calculée automatiquement en prenant en compte la rémunération de l ogec et de l état. Si vous avez effectué des modifications, vous devez recalculer les salaires de Février et rééditer un journal pour contrôle. 8 / 9
2) DSN Traitements > DSN Au lancement, le message suivant s affiche : Cliquez sur OUI Puis générez la DSN du mois de Février 3) DSN Récapitulatif de contrôle Contrôlez la validité des informations calculées dans les différents onglets. L onglet Retraite a été modifié comme ci-dessous pour faire apparaitre la quotité calculée : La colonne D correspond à l horaire conventionnel : il doit être renseigné La colonne E à la quotité calculée pour les salariés multi-employeur ou à l horaire mensuel pour les autres La colonne F à la caractéristique du contrat (Tps partiel - Temps complet) La colonne G est égale à 2 pour les salariés multi-employeur 9 / 9