HOW TO Gestion des Primes. Module Cassiopée

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1 HOW TO Gestion des Primes Module Cassiopée QUASAR Conseil 2010 QUASAR Conseil Le Roussillon Pleumartin Tel : Fax : pleiade@quasarconseil.fr

2 Sommaire Le paramétrage Les types de primes Les primes L incompatibilité des types de primes Entre les types de prime Entre les types de prime et les grades Le lien prime rubrique de paie La gestion des primes La remontée des primes réelles L attribution en masse des primes La prise en compte des primes dans la simulation Onglet «paramètres» Onglet «masse salariale période» Onglet «Prévision avec GVT»

3 Le paramétrage 1. Les types de primes Le paramétrage des types de prime s effectue par le menu Paramètres / salaires / Types de primes. Figure 1 : Types de primes Le paramétrage des types de primes est nécessaire à la ventilation des primes correspondantes sur les enveloppes/budgets dans des programmes tels que la simulation ou le suivi de la masse salariale dans Cassiopée, ou l esquisse budgétaire dans le module Pégase. Ils sont définis par un code, un libellé et un acronyme. 3

4 Figure 2 : Saisie des types de primes Cocher «statutaire» si la prime est statutaire. La case à cocher «obligatoire» permettra, dans le cadre du contrôle de régularité de la paie a posteriori, de définir si une prime de type statutaire doit être payée obligatoirement ou non. Attention : le «Centre» est à renseigner pour un exercice SIFAC, uniquement si le type de prime est comptabilisé sur un centre de coût différent du traitement brut (dans le processus de comptabilisation de la paie). 4

5 2. Les primes Le paramétrage des primes s effectue par le menu Paramètres / salaires / Primes. Figure 3 : Primes Les primes sont en partie synchronisées avec Harpège (bouton «synchroniser»). On peut apporter des compléments dans Pléiade. 5

6 Figure 4 : Saisie des primes Les primes à prendre en compte doivent être actives (sélecteur «statut»), en cours de validité (dates de début et de fin). Le sélecteur «enveloppe» permet de sélectionner sur quelle enveloppe budgétaire sera imputée la prime. Il faut ensuite déterminer la périodicité, mais également les mois de paie (exemple : une périodicité semestrielle peut correspondre à un paiement en juin et décembre, mais également en mars et septembre). Ces paramétrages serviront notamment aux contrôles de régularité sur la paie a posteriori. 6

7 Figure 5 : Saisie des primes (2) Les taux et montants sont récupérés de la synchronisation avec Harpège pour les primes concernées. A noter, les taux et montant standards ou moyens de la prime seront proposés par défaut dans la fenêtre d attribution en masse des primes prévisionnelles au choix de celle-ci (voir la partie sur la gestion des primes). 7

8 3. L incompatibilité des types de primes Le paramétrage de ces cas d incompatibilité s effectue depuis le menu Paramètres / salaires / Incompatibilité des types de prime Entre les types de prime Figure 6 : Incompatibilités Ces paramétrages vont permettre d établir un certain nombre de règles d attribution des primes (voir la partie sur la Gestion des primes). 8

9 Figure 7 : Saisie des incompatibilités Pour exemple (voir figure ci-dessus) : On définit ici qu un personnel ne peut se voir attribuer une prime de type PEDR en plus d une prime de type PRES, pour la totalité de l exercice

10 3.2. Entre les types de prime et les grades Figure 8 : Incompatibilités Ces paramétrages vont permettre d établir un certain nombre de règles d attribution des primes (voir partie sur la Gestion des primes). Figure 9 : Saisie des incompatibilités Pour exemple (voir figure ci-dessus) : Cela permet de déterminer le cas où un grade n est pas éligible à un type de prime donné, pour une période donnée. 10

11 4. Le lien prime rubrique de paie Le paramétrage des rubriques s effectue par le menu Paramètres / Salaires / Rubriques de paie globales. Les rubriques de paie de type «primes» (ayant un régime/type de cumul égal à 2) doivent avoir une prime liée. Figure 10 : Paramétrage des rubriques Un bouton de recherche permet de sélectionner une prime paramétrée (voir la partie précédente sur le paramétrage des primes). Ce lien va permettre, entre autres fonctionnalités, de remonter les primes des personnels réellement perçues à partir de la paie globale (voir partie suivante). 11

12 La gestion des primes 1. La remontée des primes réelles Le menu Exploitation / Remontée des primes réelles des personnels permet de procéder à la remontée des primes réelles du personnel dans l historique de paie. Figure 11 : Remontée des primes réelles des personnels Le bouton «synchroniser» permet d extraire les rubriques de paie de type «primes» pour l exercice et la personne, dans la table h_paie_global. La synchronisation enregistre les montants correspondants dans la table pers_prime (table des primes réelles et prévues par personne, prime et exercice). 12

13 Le bouton «charger» permet de remonter de la table des pers_prime les primes des personnels sur l exercice de connexion (qui apparaît en haut à droite). Cela signifie que le programme charge les données déjà enregistrées dans la base (notamment par l action du bouton «synchroniser»). 13

14 2. L attribution en masse des primes Le menu Simulation / Attribution en masse des primes prévisionnelles permet d attribuer des primes prévisionnelles en masse pour des personnels appartenant à un même corps, ou grade de personnel. Figure 12 : Attribution en masse des primes Des boutons de recherche permettent de paramétrer l attribution. Le cadre «Rechercher» : Vous pouvez sélectionner un corps, ou un grade (auquel cas le champ «corps» est automatiquement renseigné). Lorsque vous cliquerez sur le bouton «charger» (voir ci-après), c est l ensemble des personnels actifs sur l exercice appartenant à ce corps / grade qui s afficheront. L exercice est grisé et dépend de votre niveau de connexion. 14

15 Le cadre «Gestion des primes» : Sélectionnez ensuite une prime à attribuer. S ils existent dans le paramétrage de la prime, les taux ou montant «standard ou moyen» remontent automatiquement dans les champs concernés. Dans cette fenêtre, il s'agit d'une affectation de primes à l'année. Les «modes d attribution» (des infos bulles sont disponibles en passant la souris sur les pictogrammes) sont : Saisie d un taux : Le pourcentage est appliqué au salaire indiciaire pour l'ensemble des personnels sélectionnés. Attention à vérifier la valeur du point d'indice ci-contre avant de calculer. La valeur de l indice affichée par défaut dépend du paramétrage In Situ (valeur du point d indice ACTUEL) Saisie d un montant forfaitaire annuel La case «reprendre la valeur antérieure» permet de reporter la valeur des primes réellement perçues sur l année antérieure (colonne «montant antérieur») pour montant de la prime prévue. Attention, pour que cette colonne «Montant antérieur» soit renseignée correctement, il faut que la remontée des primes du personnel ait été faite sur l exercice antérieur (cf la partie sur la remontée). La case «saisie directe» permettra a posteriori d effectuer des modifications manuelles sans recalculer la colonne «Montant prime». Le bouton «charger» permet de faire remonter dans le tableau le personnel éligible à la prime, en fonction des corps / grade sélectionnés. Le salaire indiciaire est calculé sur la base de l INM et de la valeur de l indice affichée plus haut. Remarque : ce salaire indiciaire sera recalculé à chaque modification de la valeur d indice. Le bouton «calculer» permet de calculer le montant de la prime (dernière colonne du tableau), à partir du mode d attribution choisi (voir ci-dessus), pour les personnels sélectionnés (dont la première colonne est cochée). Une case sous la première colonne du tableau permet de tout cocher/tout décocher. 15

16 Figure 13 : Chargement du tableau Le tableau : Les lignes chargées apparaissent en violet lorsqu un enregistrement de prime prévisionnelle existe déjà pour cette personne, cet exercice, et cette prime. Un pictogramme est également affiché. Dans ce cas, c est le montant prévu précédemment enregistré qui s affiche dans la colonne «Montant prime». Certaines lignes, lors du chargement, sont déjà cochées et d autres non. Cela lorsqu une personne possède plusieurs éléments de carrière actifs sur l exercice, et donc sur plusieurs grades. Le plus récent est coché par défaut. Il vous sera possible, dans le cas d attribution de primes selon un taux, de l attribuer sur l INM/salaire indiciaire approprié. La colonne «Montant prime» apparait en vert car elle est en saisie. Vous pouvez intervenir à volonté sur chaque montant au cas par cas. 16

17 Figure 14 : Prise en compte du paramétrage Au chargement du tableau, comme à chaque recalcul, un contrôle d anomalie est effectué. Certaines lignes peuvent alors apparaître en rouge pastel, avec un symbole <!> dans la troisième colonne. La colonne «anomalie» renseigne la cause de l anomalie (voir figure ci-dessus). Les causes d anomalie peuvent être : Incompatibilité de la prime avec le grade, Incompatibilité entre types de primes, (cf paragraphe 3 de la section «Le paramétrage»). INM vide pour la personne si un taux est choisi pour l attribution. 17

18 Figure 15 : Impact de l enregistrement Le bouton «attribuer/enregistrer» permet, pour les personnels sélectionnés, d enregistrer une prime prévu, du montant de la colonne «Montant prime», du type de prime sélectionné en en-tête, pour l exercice de connexion. Chaque ligne enregistrée est alors surlignée en vert pastel (voir figure ci-dessus) pour indiquer le bon déroulement de l opération, ou bien en rouge accompagnée d un libellé d anomalie si une erreur s est produite (voir l explication précédemment). Ces primes prévisionnelles seront prises en compte dans la simulation de masse salariale. 18

19 Figure 16 : Compte-rendu d'attribution en masse des primes La fin de l enregistrement provoque l ouverture automatique d un compte-rendu imprimable et que l on peut exporter et enregistrer (voir figure ci-dessus). Remarque : La prime apparaît ensuite dans l onglet «détail» de la fiche «personnel» de la personne, bouton «gestion des primes». 19

20 La prise en compte des primes dans la simulation Cette fenêtre est accessible par le menu Simulation / Simulation masse salariale avec ETP. 1. Onglet «paramètres» Figure 17 : Fenêtre Simulation masse salariale avec ETP - Onglet Paramètres 20

21 L onglet «paramètres» conditionne la simulation de la masse salariale. En effet la simulation va prendre en compte ce paramétrage (et les saisies préalables détaillées dans la partie précédente). Le sélecteur concernant les primes (un (*) vous informe de l impact de la position du sélecteur) : - Reconduction primes réelles : La simulation reprend les primes issues de la remontée des primes réelles sur l exercice «source», - Prise en compte primes prévues : La simulation prend en compte les primes prévisionnelles saisies sur l exercice «cible». Ces deux traitements sont expliqués dans la partie précédente. Le bouton «enregistrer» permet de sauvegarder les paramétrages de la simulation saisis dans l onglet (uniquement cet onglet). 21

22 2. Onglet «masse salariale période» Figure 18 : Fenêtre Simulation masse salariale avec ETP- Onglet Masse salariale période L onglet «masse salariale période» permet de charger les données de paies des personnels de l établissement selon l intervalle de dates saisi dans l onglet «paramètres» (voir précédemment). Le bouton «charger» permet de procéder à ce chargement. Le programme va chercher les primes des personnes dans les suivis mensuels de la masse salariale de la période «source». 22

23 3. Onglet «Prévision avec GVT» Figure 19 : Fenêtre Simulation masse salariale avec ETP - Onglet Prévision avec GVT L onglet «Prévision avec GVT» permet d effectuer la simulation sur l exercice cible. Cet onglet reprend les paramètres saisis dans le premier onglet «paramètres». Le bouton «simuler» permet de lancer le traitement. ATTENTION, la simulation n opère que sur les lignes chargées dans l onglet «masse salariale période». Cela signifie que si vous avez interrompu le traitement avec «Echap» à l onglet précédent, la simulation ne sera effectuée que sur les lignes chargées. 23