LE COLISÉE, UN ÉQUIPEMENT PHARE POUR LA SEINE-SAINT-DENIS ET LE GRAND PARIS DOSSIER DE PRESSE

LE COLISÉE, UN ÉQUIPEMENT PHARE POUR LA SEINE-SAINT-DENIS ET LE GRAND PARIS DOSSIER DE PRESSE DÉCEMBRE 2014

COMMUNAUTÉ D AGGLOMÉRATION TERRES DE FRANCE CONTACTS Directeur de l aménagement et de l urbanisme Frédéric Meynard, 01 48 17 58 42 frederic.meynard@caterresdefrance.fr Mission Relations institutionnelles Olivier Guyon, 01 48 17 02 91 olivier.guyon@caterresdefrance.fr Mission Sport Michel Bodart, 01 48 17 02 97 michel.bodart@caterresdefrance.fr Mission Culture et spectacle vivant Lionel Chassaing, 01 48 17 02 81 lionel.chassaing@caterresdefrance.fr Service presse Claire Charansonnet, 01 48 17 65 46 claire.charansonnet@caterresdefrance.fr Catherine Gally, 01 48 17 36 12 catherine.gally@caterresdefrance.fr Communauté d Agglomération Terres de France BP 5 93423 Villepinte Cedex Tél. : 01 48 17 02 80 Fax : 01 49 36 05 51

LE COLISÉE, POUR LA SEINE-SAINT-DENIS ET LE GRAND PARIS SOMMAIRE UN ÉQUIPEMENT PHARE FICHE 1 Communiqué de presse FICHE 2 Un équipement phare du Grand Paris sur un territoire de banlieue connecté FICHE 3 Un projet d intérêt général : le Colisée comble les retards français et métropolitain FICHE 4 Un projet d aménagement et de développement : le Colisée participe au développement du territoire FICHE 5 Un projet structurant aux portes de l Europe : le Colisée s implante au cœur du Parc AeroliansParis FICHE 6 Un projet créateur d activité, de richesse et d emplois : le Colisée dynamise l économie locale FICHE 8 Un projet urbain métropolitain : le Colisée prend toute sa place dans la ville aéroportuaire FICHE 9 Un projet durable : le Colisée s insère dans son environnement FICHE 10 Une situation métropolitaine exceptionnelle, une desserte unique FICHE 11 Le programme FICHE 12 La Communauté d Agglomération Terres de France, un territoire multipolaire FICHE 13 Le contrat de partenariat FICHE 14 Devenir partenaire FICHE 15 Les étapes prévisionnelles du projet FICHE 7 Un projet inclusif attractif : le Colisée affiche une image positive de la Seine-Saint-Denis Communauté d Agglomération Terres de France BP 5 93423 Villepinte Cedex Tél. : 01 48 17 02 80 Fax : 01 49 36 05 51

1 COMMUNIQUÉ DE PRESSE Par délibération du 29 septembre 2014, le Conseil communautaire de la Communauté d Agglomération Terres de France a décidé de lancer officiellement la procédure de consultation qui doit conduire à la réalisation du Colisée. Cette aréna de 8 000 à 12 000 places pourra accueillir des manifestations sportives, culturelles et événementielles d envergure régionale, nationale et internationale. Cet espace unique au nord-est du Grand Paris devrait ouvrir ses portes à la fin de l année 2018. À proximité immédiate de l aéroport Paris-Charlesde-Gaulle et du parc des expositions de Villepinte, le Colisée sera au cœur du parc d activités AeroliansParis, au centre d un quartier vivant de services et de commerces consacré au sport, à la culture et aux loisirs. Complémentaire du Palais omnisport de Paris-Bercy, ce projet a déjà retenu l intérêt de partenaires institutionnels, d entreprises HAUTS-DE- SEINE N1 A1 Futur VAL D'OISE AÉROPORT DU BOURGET Parc des expositions 10 min LILLE LONDRES AMSTERDAM BRUXELLES 5 min N2 La Francilienne Canal de l'ourcq événementielles, de fédérations et de comités sportifs, ainsi que de nombreux athlètes de haut niveau. Bénéficiant d une desserte exceptionnelle (autoroutes A 1, A 3 et A 104, B et D, futur métro automatique du Grand Paris express, gare TGV - Paris-Charles-de-Gaulle), le Colisée sera facilement accessible sans créer de nuisances supplémentaires. Outre des clubs sportifs et des artistes de renommée nationale et internationale, il accueillera des événements sportifs de tout niveau, des actions culturelles et des activités de loisirs. Inscrit au Contrat de développement territorial Cœur économique Roissy - Terres de France, cet équipement dynamisera l ensemble des villes de ce territoire et plus largement le nord-est de l Île-de-France qui manque d équipements de ce type. Au regard de la complexité du projet, de la performance attendue d un tel équipement et suite aux études de faisabilité menées depuis 2011, la Communauté d Agglomération Terres de France a choisi de recourir à un contrat de partenariat et de lancer une procédure de mise en concurrence pour la AÉROPORT CHARLES-DE-GAULLE réalisation de cet équipement. LE MESNIL-AMELOT TREMBLAY-EN-FRANCE Colisée VILLEPINTE SEVRAN LYON MARSEILLE BORDEAUX TOULOUSE Villepinte, le 6 octobre 2014 Canal Saint-Denis La Seine N2 N3 20 min A3 B D SEINE-ET- MARNE La Seine PARIS GARE DU NORD LES HALLES Autoroutes Aéroports Gare TGV PARIS - CHARLES-DE-GAULLE A104 Future gare GRAND PARIS EXPRESS Tracé du futur métro GRAND PARIS EXPRESS Tracé du futur trajet D VAL-DE-MARNE La Marne AÉROPORT ORLY

2 UN ÉQUIPEMENT PHARE DU GRAND PARIS SUR UN TERRITOIRE DE BANLIEUE CONNECTÉ «Bénéficiant d une situation et d une desserte uniques, le Colisée sera un atout exceptionnel pour le dynamisme et le rayonnement de l Île-de-France et du Grand Paris.» François Asensi Député, Président de la Communauté d Agglomération Terres de France Le Colisée permettra au Grand Paris de s aligner sur les métropoles les plus performantes et les plus innovantes du monde en matière de rayonnement international et d équipements sportifs, et de rester connecter au monde. Imaginer En 2024, tous les voyageurs en provenance de Roissy qui emprunteront la ligne 17 du Grand Paris Express auront vue sur le Colisée qui symbolisera alors l entrée de la métropole francilienne. Une métropole exemplaire, dynamique, équilibrée, accueillante et responsable. Conforter la dimension et la vocation internationales de la métropole du Grand Paris. Accueillir des événements régionaux, nationaux et mondiaux. Réaliser un équipement unique au nord-est de la métropole francilienne. Renforcer l attractivité de la Seine-Saint-Denis. Dynamiser le pôle de développement de Paris - Charlesde-Gaulle et du parc international des expositions de Villepinte. Développer un projet urbain profitant aux habitants, aux entreprises et au tourisme d affaires.

3 UN PROJET D INTÉRÊT GÉNÉRAL LE COLISÉE COMBLE LES RETARDS FRANÇAIS ET MÉTROPOLITAIN La métropole parisienne manque aujourd hui cruellement d enceintes sportives de haut niveau. Elle n est donc pas en mesure de constituer des dossiers de candidatures crédibles et ambitieux pour accueillir des compétitions internationales. La France compte assez peu de salles de plus de 10 000 places. Ce retard constitue un frein au développement du sport dans le pays et à la capacité de la France à attirer des événements de portée mondiale. Cette situation restreint l attractivité culturelle du territoire. Toute l économie du spectacle vivant est impactée par la dématérialisation : utilisation des réseaux sociaux pour la promotion des concerts et tournées, numérisation de la billetterie, importance des métadonnées pour entretenir le lien avec les fans... Le concert n étant plus désormais un simple produit dérivé du disque mais un canal essentiel de revenus et un vecteur majeur de promotion des artistes. Ce qui créé une demande accrue de disponibilités de salles et l allongement des tournées par les tourneurs et producteurs. Beaucoup ne trouvant pas en France de salles correspondant à leurs besoins et facile d accès, construisent leur tournée en contournant la France. Disposer d enceintes sportives performantes multifonctionnelles sports-spectacles, relève donc de l intérêt général. La réalisation du Colisée permettra de combler le retard pris par la région capitale. Retard qui a pesé pour partie dans l échec de la candidature de Paris aux Jeux Olympiques de 2012, alors que les autres pays européens ont pris la mesure de l importance de se doter d équipements de cette envergure, tant pour le rayonnement de leurs clubs que pour les bénéfices escomptés en termes économique, de fréquentation et d intérêt sportif et culturel. Le Colisée sera donc un des atouts de la France pour accueillir les grands événements à venir comme les Jeux Olympiques d été de 2024 et l Exposition universelle de 2025. «Force est de constater que notre pays manque des infrastructures nécessaires à son rayonnement et à son attractivité sur le marché de l événementiel européen. Faute d une offre de salles suffisante, de nombreuses fédérations nationales échouent à organiser des compétitions internationales dans des conditions sportives et économiques favorables. Cette carence les conduit même parfois à renoncer à se porter candidates.» Rapport de la Commission Grandes Salles «Arénas 2015» - mars 2010. Commission présidée par Daniel Costantini. Rapporteur : Frédéric Besnier.

4 UN PROJET D AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT LE COLISÉE PARTICIPE AU DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE En termes d aménagement du territoire, le Grand Paris a pour vocation de structurer le développement des territoires sur la base d un réseau de nouvelles infrastructures, notamment de transport, mais aussi autour de grands projets sociaux et économiques. L équipement sportif et culturel du Colisée trouve ainsi naturellement sa place au sein de ce vaste projet, notamment par l effet d entraînement économique et de cohésion sociale qu il peut avoir sur le territoire situé entre le Bourget et Paris- Charles-de-Gaulle, à l image du Stade de France et du développement de la Plaine-Saint-Denis. LE COLISÉE OFFRE UN RÉÉQUILIBRAGE EST-OUEST En matière d aménagement du territoire, certains bassins de l ouest métropolitain, possèdent déjà une identité et une histoire sportive fortes et constituent un terreau propice au développement de projets à l image de l Aréna 92 sur le territoire de Nanterre. Les territoires de l est-francilien, peut-être moins marqués en la matière, doivent devenir prioritaires puisque le rééquilibrage nécessaire est-ouest passe justement par l émergence et l installation dans la durée de nouveaux territoires sportifs et culturels. «Les sportifs semblent rejoindre les ambitions de la communauté d agglomération Terres de France en matière de mise en valeur du territoire : une telle installation apporterait une lumière supplémentaire sur le sport local et départemental. [ ] Les clubs et les comités se déclarent généralement prêts à s investir dans un processus de promotion de la future installation.» Extrait des résultats de l étude réalisée par le Comité départemental olympique et sportif de Seine-Saint- Denis avril 2014.

5 UN PROJET STRUCTURANT AUX PORTES DE L EUROPE LE COLISÉE S IMPLANTE AU CŒUR DU PARC AEROLIANSPARIS Le Colisée s inscrit dans l aménagement du parc d activité économique AeroliansParis. Ce parc d affaires international, situé sur la commune de Tremblay-en-France (93), est la principale opération d envergure aux portes de l aéroport Paris - Charles-de-Gaulle. Cette opération accueillera 850 000 m 2 d entreprises internationales ainsi qu une extension majeure du Parc des expositions Paris-Nord Villepinte (PEX). 15 000 à 20 000 emplois sont attendus sur ce site de 198 hectares ouvert sur l Europe et sur le monde. AeroliansParis renforce le positionnement compétitif de la plateforme aéroportuaire en structurant l espace francilien autour d un territoire moteur en matière de développement. Il favorise l émergence de nouvelles filières participant à l excellence francilienne et contribuant à la diversité des emplois. Il favorise aussi un cadre de travail de qualité en créant un parc d activité aux formes urbaines conviviales ponctué d espaces naturels et articulé autour de quatre quartiers structurés autour d une esplanade centrale : parvis-gare, activités, centre, expositions. PARIS-ASIA BUSINESS CENTER Implanté sur sa partie est, l Asia business center est le premier projet d AeroliansParis. Véritable carrefour d échanges européens et internationaux avec l Asie, il accueillera sur ses 28 hectares, des producteurs et exportateurs français, européens et asiatiques. L ensemble du projet générera environ 3 500 emplois. Au programme : Un millier de comptoirs commerciaux B to B, dont certains à haute technologie, un hôtel 5*, une résidence hôtelière 4*, des restaurants, cliniques, bureaux, commerces et des services de proximité, un centre de fitness, une crèche, un centre d exposition et de manifestations réservé aux commerçants du secteur, une supérette. Fin 2015, 150 salariés intégreront les premiers bâtiments de cet ensemble rejoints en 2016 par quelque 1 500 autres.

5 UN PROJET STRUCTURANT AUX PORTES DE L EUROPE AEROLIANSPARIS, C EST : Un parc d affaires urbain dense et une diversité fonctionnelle. Une opération globale d ampleur internationale principalement tertiaire, mais également d activités de logistique à haute valeur ajoutée, de commerces professionnels, d hôtels, de restaurants et de services aux entreprises. Un projet respectant l identité de la Plaine de France et favorisant la biodiversité. Une gestion des eaux pluviales exemplaire. Des constructions respectant des normes environnementales exigeantes : matériaux recyclés, traitement des terres de déblais, gestion durable des espaces et équipements réalisés, chantiers verts. Un usage des transports en commun et des déplacements doux. AFTRP, AMÉNAGEUR DE L OPÉRATION AEROLIANSPARIS L AFTRP est depuis plus de 50 ans l aménageur de référence en l Ile-de-France. Opérateur foncier et développeur urbain durable, l Agence conduit en 2014 plus de 50 opérations. Acteur du développement et des projets de territoires, son expertise intégrée unique lui permet de conduire des prestations urbaines, d ingénierie foncière et immobilière, des opérations d aménagement et de développement économique en partenariat avec les collectivités, investisseurs et opérateurs immobiliers. Depuis sa création, l AFTRP a acquis plus de 55 000 ha, réalisé plus de 170 opérations d aménagement, maîtrisé près de 12 000 ha d espaces verts à préserver. Elle a vendu 2 000 ha de terrains équipés pour y implanter des activités économiques et mis sur le marché, dans les quartiers qu elle aménage ou qu elle rénove, les charges foncières de 46 000 logements.

6 CRÉATEUR D ACTIVITÉ, DE RICHESSE UN PROJET ET D EMPLOIS LE COLISÉE DYNAMISE L ÉCONOMIE LOCALE Le Colisée s implante au cœur du pôle international majeur de transports et d échanges, de tourisme d affaires et d événementiel en plein développement : Paris-Charles-de-Gaulle et le Parc international des expositions de Villepinte. Bénéficiant de cette situation exceptionnelle et d une desserte unique par la route et les transports en commun, le Colisée jouera un rôle d accélérateur pour les villes de la communauté d agglomération Terres de France, de la Seine-Saint-Denis et du Grand Roissy. Les retombées de la réalisation d un tel équipement, en termes d emplois, d activité économique et d aménagement du territoire, seront considérables. Elles profiteront directement aux habitants du département et plus largement à tous ceux du nord-est métropolitain. AUJOURD HUI Plus de 60 millions de passagers par an à Paris-Charles-de-Gaulle 90 000 emplois sur la plateforme aéroportuaire 18 000 emplois sur le parc d activités Paris Nord 2 8 000 chambres d hôtel, bientôt 10 000 246 000 m 2 dédiés à l événementiel avec le Parc international des expositions de Villepinte, 50 salons et 1,5 million de visiteurs par an Le musée de l air et de l espace : 300 000 visiteurs par an Le Centre commercial d Aéroville : de 84 000 m 2 DEMAIN Extension du Parc international des expositions de Villepinte Densification de Paris Nord 2 Développement du Parc AeroliansParis : 15 000 emplois prévus d ici 2024 Centre de congrès et d affaires, l International Trade Center Paris-CDG

AVEC LE COLISÉE, LE CŒUR DU GRAND PARIS VA BATTRE PLUS FORT UN PROJET CRÉATEUR D ACTIVITÉ, DE RICHESSE ET D EMPLOIS LE CENTRE COMMERCIAL AÉROVILLE Unibail-Rodamco Situé aux portes de Paris-Charles-de-Gaulle, Aéroville accueille le public depuis le mois d octobre 2013. Ouvert 7/7 jours, le centre commercial dispose de 4 700 places de parking, d un hypermarché, d une quarantaine de marques de mode et d accessoires, de restaurants, de 10 salles de cinéma (43 à 416 places) haute technologie dont 2 privilèges pour vivre des sensations exceptionnelles. Sur place : de nombreuses activités familiales et des services. LE PARC D AFFAIRES AEROLIANSPARIS DANS SON ENVIRONNEMENT International Trade Center Aéroport Paris Charles-de-Gaulle Zone hôtelière Aéroville Paris Nord 2 Zac Aérolians Paris Parc des Expositions de Villepinte Vallon du Sausset 6

7 UN PROJET INCLUSIF ATTRACTIF Tout au long de la démarche, la Communauté d Agglomération Terres de France sera accompagnée d une équipe de juristes, de financiers et de spécialistes en matière d équipement sportifs et culturels. LE COLISÉE RENFORCE LE TISSU SPORTIF ET CULTUREL LOCAL LE COLISÉE AFFICHE UNE IMAGE POSITIVE DE LA SEINE-SAINT-DENIS Lieu de vie, de détente, de rencontres et d échanges multiculturel, situé au centre d un quartier de commerces et de services dédié au sport, à la culture, aux loisirs et à l événementiel, le Colisée agira comme un formidable moteur pour les habitants du territoire de Terres de France, et au-delà, pour le département de la Seine-Saint-Denis. Marqueur identitaire, cet espace ouvert à tous les publics contribuera à valoriser les villes d un territoire longtemps délaissé : la banlieue Est de l Île-de- France, et à transformer son image à l extérieur. Le Conseil communauté signera les conventions nécessaires pour que les emplois créés pour la réalisation du Colisée, de sa construction à son fonctionnement, soient proposés en priorité aux habitants de la Communauté d agglomération Terres de France. Les nombreux clubs sportifs de Seine-Saint-Denis, pour certains de haut niveau, et plus généralement franciliens, trouveront un équipement à la mesure de leur talent et de leur ambition et leurs supporters, un esprit d équipe sans faille. Le Colisée proposera des modalités d accueil favorables aux artistes. Cet amphithéâtre s inscrira dans un important réseau régional de salles de spectacles, élargissant l offre locale, favorisant la diffusion, la création et facilitant le montage de projets collectifs audacieux et le développement de synergies. Plus largement, cet équipement modulable pourra offrir au public des animations diverses, des espaces de formation et de restauration. En outre, les artistes de renommée nationale et internationale y trouveront une étape pour leurs tournées européennes.

8 UN PROJET URBAIN MÉTROPOLITAIN LE COLISÉE PREND TOUTE SA PLACE DANS LA VILLE AÉROPORTUAIRE L aéroport est un pôle majeur à l échelle de la métropole où se concentrent d importants flux de salariés et de voyageurs. Le potentiel urbain de l aéroport reste à être valorisé sur le modèle des «aérovilles internationales» où l on se rend pour effectuer des achats ou pour ses loisirs même si on ne prend pas l avion. Autour de l aéroport se développe aujourd hui une ville composée d entreprises, de lieux de salons et de conférences, d hôtels, de commerces mais où l on doit également pouvoir faire du sport, se former, se soigner, avoir accès à des événements culturels et aux loisirs. Le quartier du futur Colisée a vocation à prendre sa place dans l urbanité qui se développe à proximité de l aéroport pour constituer à terme une centralité qui rayonnera sur toute la partie nord-est de la région Île-de-France. LE COLISÉE S INSCRIT DANS UNE STRATÉGIE URBAINE POLYCENTRIQUE La métropole doit être une ville aux centres multiples en rupture avec le mode radioconcentrique en nappes et sa logique centre-périphérie. Un développement métropolitain polycentrique doit être favorisé pour donner à chaque habitant de la future métropole la possibilité de disposer, à proximité de son lieu d habitat ou de travail, d une offre d équipements, de services, d espaces naturels de grande qualité. Le Colisée et son quartier s inscrivent dans cette stratégie urbaine nouvelle au service du rayonnement de la région Île-de-France et d une métropole polycentrique.

9 UN PROJET DURABLE LE COLISÉE S INSÈRE DANS SON ENVIRONNEMENT Situé dans la zone d exposition au bruit de l aéroport Paris - Charles-de-Gaulle et à plus d un kilomètre des habitations les plus proches, le Colisée n occasionnera pas de nuisances supplémentaires. Cette situation géographique favorable est renforcée par une desserte exceptionnelle par les transports en commun qui rend le Colisée rapidement et facilement accessible. En outre, il est desservi par un réseau de liaisons douces. Une construction durable respectueuse des exigences environnementales sera privilégiée. Le bâtiment sera performant sur le plan de l eau, de l énergie et de la gestion des déchets à l image de l ensemble du Parc AeroliansParis dans lequel il trouve sa place. À titre d exemple en matière d énergie, le recours à la géothermie déjà très utilisée au sein de l agglomération, est prévu. Pour ses activités, le Colisée n aura pas besoin de construire des nappes de parking supplémentaires. Il bénéficiera des 15 000 places du parking du parc international des expositions de Villepinte.

10 LE COLISÉE UNE SITUATION MÉTROPOLITAINE EXCEPTIONNELLE À 20 minutes de Paris À 15 minutes de l aéroport d affaires du Bourget À 8 minutes de l aéroport Paris-Charles-de-Gaulle et de sa gare TGV À 3 heures de Rennes, 2 heures de Lyon, 1 heure et demie de Bruxelles, 1 heure de Lille depuis la gare TGV de l aéroport UNE DESSERTE UNIQUE Aujourd hui Les autoroutes A 1, A 3 et A 104 Le B Demain La gare de Tremblay Villepinte Parc-desexpositions sur la ligne 17 du Grand Paris Express Une nouvelle liaison entre les B et D Le bouclage de la Francilienne (A 104 et RN 104) au nord LILLE LONDRES AMSTERDAM BRUXELLES LE MESNIL-AMELOT Futur VAL D'OISE Parc des expositions 5 min TREMBLAY-EN-FRANCE Colisée AÉROPORT CHARLES-DE-GAULLE HAUTS-DE- SEINE N1 A1 AÉROPORT DU BOURGET 10 min N2 La Francilienne VILLEPINTE SEVRAN Canal de l'ourcq LYON MARSEILLE BORDEAUX TOULOUSE Canal Saint-Denis La Seine N2 N3 20 min A3 B D SEINE-ET- MARNE La Seine PARIS GARE DU NORD LES HALLES Autoroutes Aéroports A104 Gare TGV PARIS - CHARLES-DE-GAULLE Future gare GRAND PARIS EXPRESS Tracé du futur métro GRAND PARIS EXPRESS Tracé du futur trajet D VAL-DE-MARNE La Marne AÉROPORT ORLY

11 LE PROGRAMME UNE SALLE MULTIFONCTIONNELLE DE 8 000 À 12 000 PLACES Complémentaire du Palais omnisport de Paris-Bercy, le Colisée sera, avec le Stade de France, le deuxième équipement fédérateur et festif de la Seine-Saint- Denis. SPORT compétitions sportives de haut niveau : les Jeux Olympiques d été en 2024 clubs sportifs fédérations sportives sports de salle disciplines para sportives accueil d équipes sportives internationales en transit à Paris - Charles-de-Gaulle CULTURE artistes de renommée nationale et internationale concerts, tournées, showcase spectacles vivants : cirque, opéra, danse, cabaret, comédie musicale ÉVÉNEMENTS conventions salons opérations professionnelles expositions : l Exposition universelle en 2025

12 LA COMMUNAUTÉ D AGGLOMÉRATION TERRES DE FRANCE UN TERRITOIRE MULTIPOLAIRE La CA Terres de France est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) regroupant les villes de Sevran, Tremblay-en-France et Villepinte. Elle a été officiellement créée en janvier 2010 après décision des conseils municipaux des trois villes. Son territoire comprend un tiers de la plateforme aéroportuaire du Grand Roissy, le moteur économique métropolitain, 1 er créateur d emplois sur le territoire national. La CA Terres de France est présidée par François Asensi, Député de Seine-Saint-Denis et Maire de Tremblay-en-France. GOUSSAINVILLE LE THILLAY ROISSY-EN-FRANCE VAUD HERLAND MAUREGARD AÉROPORT DE PARIS CHARLES-DE-GAULLE LE MESNIL-AMELOT LA COMMUNAUTÉ D AGGLOMÉRATION TERRES DE FRANCE EN CHIFFRES 122 414 habitants GONESSE TREMBLAY-EN-FRANCE MITRY-MORY 40,05 km 2 VILLEPINTE 5 808 collégiens dans 11 collèges publics AULNAY- SOUS-BOIS VILLEPARISIS 42 621 logements dont 12 996 logements sociaux SEVRAN VAUJOURS 47 379 actifs LIVRY-GARGAN COUBRON COURTRY 49 537 emplois privés BONDY CLICHY-SOUS-BOIS

13 LE CONTRAT DE PARTENARIAT La complexité de ce projet a conduit la communauté d agglomération Terres de France à recourir à un contrat de partenariat publicprivé. Cette décision fait suite à la réalisation d une évaluation préalable pour déterminer le montage juridique, technique et financier le plus adapté à ce projet. Cette évaluation a procédé à une analyse comparative entre différentes options, notamment en termes de coût global hors taxes, de partage des risques et de performance et de prise en compte des préoccupations de développement durable. Menée selon une méthodologie nationale définie par le ministre chargé de l Économie, l étude a été soumise pour avis à l organisme expert dudit ministère : la Mission d appui aux partenariats public-privé (MAPPP). Il ressort des différents analyses effectuées que le contrat de partenariat apparait comme le montage contractuel le plus efficient pour cet équipement. La réussite de cette procédure exige de la communauté d agglomération Terres de France la plus grande clarté dans l expression de son besoin et des performances attendues, une grande rigueur dans la phase de dialogue compétitif avec les candidats afin de maintenir une concurrence réelle, ainsi que dans le contrôle des clauses du contrat de partenariat. Le contrat de partenariat Il a été créé par l ordonnance n 2004-559 du 17 juin 2004 relative aux contrats de partenariat modifiée par la loi n 2008-735 du 28 juillet 2008 et par la loi n 2009-179 du 17 février 2009. Ces textes sont codifiés aux articles L. 1414-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales. Le contrat de partenariat est un contrat administratif conclu entre, d une part, l état ou un établissement public de l état ou une collectivité territoriale et d autre part, un tiers. Il a pour objectif de confier à ce dernier une «mission globale» portant obligatoirement sur au moins trois éléments : le financement en tout ou partie, la construction ou la transformation d ouvrages, d équipements ou de biens immatériels, l entretien, la maintenance, l exploitation ou la gestion de cet ouvrage.

14 DEVENIR PARTENAIRE Devenir partenaire du Colisée, c est avant tout associer votre image au succès d un projet de grande envergure. Mais c est aussi contribuer à la réussite de notre territoire en soutenant l excellence sportive et en participant à l attractivité des plus grands spectacles. Parfaitement située au cœur de la métropole francilienne, le Colisée constitue le complexe sportif, culturel et de loisirs le plus stratégique du Grand Paris et du Grand Roissy et le deuxième espace festif emblématique de la Seine-Saint-Denis. S associer au Colisée, c est contribuer au développement culturel et sportif métropolitain autour d un projet cosmopolite. «La France devrait pouvoir compter à la fois sur un parc de salles garantissant l accès au sport pour tous et reflétant la vivacité du sport associatif et scolaire, mais également sur un réseau d enceintes capables de répondre aux exigences d accueil des compétitions internationales et permettant aux clubs professionnels de mener des politiques sportives ambitieuses.» Rapport de la Commission Grandes Salles «Arénas 2015» - mars 2010. Commission présidée par Daniel Costantini. Rapporteur : Frédéric Besnier. C EST DONC AUTOUR D UN ÉQUIPEMENT AU POTENTIEL EXCEPTIONNEL QUE NOUS VOUS ATTENDONS, POUR RÉUSSIR ENSEMBLE UN PROJET AMBITIEUX!

15 LES ÉTAPES PRÉVISIONNELLES DU PROJET Septembre 2014 Mars 2015 Mai 2015 Fin mai 2015 Juin à novembre 2015 Fin 2015 Mi 2016 Mi 2019 Le principe du recours au contrat de partenariat pour le projet du Colisée est adopté par le conseil communautaire. Lancement de l Avis d appel public à concurrence (AAPC) pour connaitre les groupements candidats. Sélection des groupements candidats. Remise du Dossier de consultation des entreprises (DCE) aux candidats sélectionnés. Phase de dialogue compétitif (8 à 10 mois) avec les groupements candidats. Puis, remise d une offre finale. Choix du groupement attributaire. Signature du contrat. Pause de la première pierre. Début des travaux de construction (24 à 30 mois de travaux). Ouverture du Colisée.