1 Présentation D application Efoncier Efoncier est une application web, qui a été développée pour l automatisation de la consultation des documents. L application comporte 3 services fonciers : 1. Informations sur le titre Foncier 2. Fonds d archives Fonciers numérisés 3. Fonds d archives Cadastraux numérisés En se connectant au site Web www.ancfcc.gov.ma\efoncier, après identification en insérant le login qui correspond au nom d utilisateur et le mot de passe*, l écran suivant s affiche : (*vous pouvez changer votre mot de passe à chaque fois que vous le jugeriez utile)
2 1- Consultation d informations sur un titre foncier 1 ère étape : Choisir dans la liste déroulante le service qui correspond à la conservation foncière où s effectuera la recherche. 2 ème étape : Saisir le numéro du titre foncier dans le champ N d ordre. Ce champ est numérique et ne supporte aucun autre caractère d une autre nature. 3 ème étape : Saisir le code de la conservation foncière dans le champ Indice. Ce champ est alphanumérique ; il supporte des chiffres et/ou des lettres. Un code spécifique est attribué à une conservation foncière lors de sa création. Une conservation foncière peut regrouper plusieurs codes hérités des autres services.
3 4 ème étape : Saisir dans le champ Indice spécial, le code donné pour différencier les titres établis pour les droits musulmans de ceux établis pour la pleine propriété. Ce champ est aussi alphanumérique et concerne les titres fonciers crées lors de l établissement d un droit musulman grevant le titre d origine Les deux titres fonciers ont le même numéro d ordre et le même indice mais l un sans indice spécial et le deuxième avec indice spécial. Les indices spéciaux sont : BIS; BIS1; BIS2; BIS3...TER. Exception :
4 L indice spécial peut être un A mais désigne un titre foncier ordinaire quand le même numéro du titre foncier a été attribué à deux propriétés différentes suite à une omission humaine. Informations sur titre : Comporte plusieurs informations concernant le Dossier d origine, superficie, propriété dite, adresse, hypothèque, saisies, prénotations, charges foncières et les informations personnelles sur le propriétaire. Exemple des résultats
2 Consultation des documents électronique Fonds d archives numérisés : Cette page contient l ensemble des informations sur le dossier des documents numérisés scannées pouvant être visualisés par l utilisateur. 1 ère étape : Choisir dans la liste déroulante le service qui correspond à la conservation foncière où s effectuera la recherche. 2 ème étape : Saisir le numéro du titre foncier dans le champ N d ordre. Ce champ est numérique et ne supporte aucun autre caractère d une autre nature. 3 ème étape : Saisir le code de la conservation foncière dans le champ Indice. 4 ème étape : Saisir dans le champ Indice spécial, le code donné pour différencier les titres établis pour les droits musulmans de ceux établis pour la pleine propriété. Ce champ est aussi alphanumérique et concerne les titres fonciers crées lors de l établissement d un droit musulman grevant le titre d origine Les deux titres fonciers ont le même numéro d ordre et le même indice mais l un sans indice spécial et le deuxième avec indice spécial. 5
6 Les indices spéciaux sont : BIS; BIS1; BIS2; BIS3...TER. Le graphique ci dessous contient le résultat de la recherche : Vous cliquez sur le bouton Rechercher une liste des sous dossiers s affiche, pour voir les détails du sous dossier cliquez sur la flèche à gauche, une liste des détails du sous dossier s affiche. Pour voir les images du sous dossiers cliquez sur la flèche à gauche dans la liste des détails :
Il est possible d agrandir le document scanné en utilisant l outil (zoom) : Agrandir Réduire Il est aussi possible pour l utilisateur de pivoter le document. Le bouton pivoter vous permet de pivoter soit à gauche ou à droit le document 7