ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 527 Archives communales de Vioménil (1690-1973) Répertoire numérique détaillé établi par Marie-Claire MARTIN saisi et normalisé par Jacqueline KISLIG sous la direction successive de Yves KINOSSIAN et Marie-Astrid ZANG Conservateurs du patrimoine Directeurs des Archives départementales des Vosges Épinal 2001/2011
INTRODUCTION Le toponyme de Vioménil (Viommaignil) est attesté au moins en 1343. La communauté d habitants fait partie du ban d Escles, au bailliage de Darney. Le bâtiment de la mairie a été construit en 1864 ; les écoles l ont été en 1865. L église, construite en en 1871, est dédiée à saint Barthélémy ; elle était annexe d Escles. De 1790 à l an IX, Vioménil a fait partie du canton d Escles. Aujourd hui la commune est située dans l arrondissement d Épinal, canton de Bains-les-Bains. Au recensement de 2008 Vioménil comptait 161 habitants. Les archives centenaires de Vioménil ont été déposées aux Archives départementales des Vosges, le 6 juillet 2001, en application de la loi 70-1200 du 21 décembre 1970. Si les archives anciennes signalées par M. Duhamel sont complètes 1 (elles avaient été déposées en 1972 aux Archives départementales des Vosges), les archives modernes sont quant à elles extrêmement lacunaires : ainsi un seul registre centenaire des délibérations du conseil municipal a été trouvé (1892-1920) ; le cadastre napoléonien (plan) est absent. Les séries du plan de classement de 1926 sont étiques. Le fonds de Vioménil mesure 2,10 mètres linéaires. Il est librement communicable, sauf si l état de conservation l interdit. 1 Duhamel (M.), Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790. Archives civiles. Supplément à la série E, t. II, Épinal, 1867, p. 6. 2
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BIBLIOGRAPHIE CHEVREUX (Paul) et LOUIS (Léon), Le Département des Vosges. Description ; histoire ; statistique, t. VII, Épinal, p. 391-392. MARICHAL (Paul), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, p. 450. 4
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) Série GG Cultes Instruction publique. Assistance publique E dpt 527/GG 1*-5* Registres paroissiaux. Baptêmes. Mariages. Sépultures. 1690-1792 1* 1690-1718, février 2* 1718, mars-1744 3* 1743, 1 er novembre-1764, décembre 4* 1765-1774, 2 janvier 5* 1774, 10 janvier-1792 5
ARCHIVES MODERNES Série D Administration générale de la commune E dpt 527/1 D 1 Conseil municipal. Délibérations : extraits. 1892-1920 E dpt 527/2 D 1* Administration municipale : arrêtés du maire. 1838-1973 E dpt 527/4 D 1 Assurances. Sinistre, expert : acte de nomination. 1916 Série E État civil E dpty 527/1 E 1*-10* Naissances. Mariages. Décès. 1793-1892 1* 1793-1802 2* 1803-1812 3* 1813-1822 4* 1823-1832 5* 1833-1842 6* 1843-1852 7* 1853-1862 8* 1863-1872 9* 1873-1882 10* 1883-1892 Série F Population. Économie sociale. Statistique E dpt 527/1 F 1-2 Population. 1896-1936 1 Mouvement : états (1897-1906). 2 Recensement : états nominatifs, instructions (1896-1936). E dpt 527/5 F 1 Statistiques générales. Sinistres : états. 1897-1906 Série G Contributions. Cadastre. Administrations financières E dpt 527/1 G 1*-5* Cadastre. 1810-1914 1* États des sections (1810). 2* Propriétés foncières : rôles (1811-1815). 3*-4* Propriétés foncières : matrices (1822-1914). 3* folios 1-556 4* folios 557-1023 5* Propriétés bâties : matrices (1883-1909) Série H Affaires militaires E dpt 527/2 H 1 Administration militaire. Chevaux et voitures, recensement : arrêtés. 1913-1914 Série J- Police. Justice. Hygiène publique E dpt 527/1 J 1 Police municipale. Police de la circulation, réglementation : correspondance. 1907 6
E dpt 527/2 J 1* Police générale. Entrées et sorties de domicile, déclaration : registres. 1858-1967 Série L - Finances E dpt 527/1 L 1 Budgets : états. 1919-1929 Série M Biens communaux (patrimoine bâti) E dpt 527/1 M 1 Bâtiments communaux. Maison d école, acquisition : actes notariés, correspondance, actes juridictionnels (1813-1838). Maison particulière, acquisition : actes notariés, correspondance (1864-1935). Presbytère, acquisition : acte notarié (1835-1836). Nouveau cimetière, emplacement : plan d ensemble de la commune (1923). Fontaines et lavoirs, construction : mémoires, traités, cahiers des charges, plan, extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés, actes juridictionnels, actes d acquisition de terrain (1867-1897). 1813-1935) Série N Biens communaux (patrimoine non-bâti) E dpt 527/1 N 1 Terrains communaux. Vente : procès-verbaux, actes juridictionnels (1860-1884) ; échange : procès-verbaux d estimation et d échange (1899-1931) ; partage : registre (1792) ; location : baux, correspondance (1835-1926). Forêt communale 2, aménagement : décrets, correspondance, procès-verbaux, plan (1858-1902) ; exploitation : correspondance, états (1859-1908). Chasse, location : arrêté, correspondance (1900). 1792-1931 Série O Travaux publics. Voirie. Transports. Régime des eaux E dpt 527/1 O 1 Voirie. Chemins ruraux, reconnaissance, classement : tableaux, procès-verbaux, plan (1825-1894) ; entretien : extraits de délibérations du conseil municipal, extraits du budget, arrêtés, états parcellaires, rapports (1867-1928). Eau potable, captation et adduction : plans, mémoire, devis (1923-1926). 1825-1928 E dpt 527/3 O 1 Régime des eaux. Rivière de la Saône, réglementation : arrêtés, plan. 1861-1900 Série P- Cultes E dpt 527/1 P 1 Culte catholique. Fabrique, donation : ordonnance (1827). Terrains communaux, location : procès-verbal (1911). 1827, 1911 E dpt 527/1 Q 1 Série Q Assistance et prévoyance Bureau de bienfaisance. Commission administrative, élection : procès-verbal. 1896 E dpt 527/4 Q 1 Assistance et prévoyance. Comité départemental des mutilés et réformés de guerre, subvention : correspondance. 1920 Série S - Divers E dpt 527/1 S 1 Vente entre particuliers : actes notariés. 1867, 1902 2 Sections de la Pille, de la Bataille et du Tholoy. 7
TABLE DES MATIÈRES Introduction p. 2 Bibliographie p. 3 Répertoire numérique détaillé p. 4 Table des matières p. 7 8