français GUIDE DES SERVICES www.entraidemissionnaire.com 2013 t E n a r i d e M i s s i o n n a i r e Entraide Missionnaire Internationale l e a i o n t a r n t e 1 I n
La santé solidaire en Eglise
Sommaire 4 6 10 12 14 16 17 18 L Association Organisation Options et pays Remboursements Cotisations 2013 Services Documentation Contacts
L Association NOTRE EXPERTISE AU SERVICE DE LA SANTÉ SOLIDAIRE L Entraide Missionnaire Internationale (E.M.I) est une association de droit Suisse, fondée le 30 juin 1965. Son fonctionnement est conçu sur des valeurs chrétiennes. Association d entraide, elle est destinée à aider les Supérieur(e)s et les Evêques à prendre soin des malades, religieux, religieuses et prêtres, lorsque ceuxci ne disposent pas d un système de santé. Toutefois l affiliation à l EMI n exonère pas les collectivités religieuses de leurs obligations canoniques* à l égard des bénéficiaires. NOTRE MISSION D ENTRAIDE L E.M.I. est un lieu de partage et de solidarité entre des Instituts et des Eglises locales dans le domaine de la santé et de sa prise en charge. Elle s engage à fournir en cas de maladie une assistance économique et sociale aux missionnaires, religieux, religieuses, membres du clergé de religion chrétienne. Elle étudie les solutions de prise en charge de la santé dans les contrées du monde où les moyens financiers sont limités et les propositions de soins insuffisamment développées. Elle étudie et recherche la meilleure protection des personnes. (Statuts EMI, article 4). 4 *(Can. 619) «de même, il faut veiller à ce qu ils bénéficient de l assistance sociale grâce à laquelle il est correctement pourvu à leurs besoins en cas de maladie...» (Can. 281 2)
UNE ADHÉSION COLLECTIVE Les Instituts et les Diocèses inscrivent leurs membres de façon collective, quelle que soit leur situation géographique à travers le monde. Au 1er janvier 2013, l E.M.I. compte plus de 26 300 membres dans le monde et 730 groupes répartis dans 141 pays. NOS SPÉCIFICITÉS DES VALEURS DE SOLIDARITÉ Des cotisations et des remboursements adaptés selon les besoins et les lieux. Pas de limite d âge fixée ni d examens médicaux éxigés. Des cotisations uniques pour les bénéficiaires quel que soit l âge. Des adhésions collectives. UN RAYONNEMENT INTERNATIONAL 4 options pour répondre aux besoins locaux et internationaux. 7 sections en Europe, en Afrique et en Amérique latine. Des réflexions sur la création de Sections, notamment en Asie. UN SERVICE D ÉGLISE Favoriser les conditions de la mission pour les ministres et serviteurs chrétiens à travers le monde dans le cadre des Eglises locales et des Instituts. 5
Organisation UNE VIE ASSOCIATIVE INTERNATIONALE ET PARTICIPATIVE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE Pouvoir suprême de l Association. Elle se réunit tous les trois ans. Elle est composée des délégués des Sections et des Groupes adhérents de l Association. Elle : Délibère sur les comptes, Modifie les statuts, Nomme et révoque les membres du Comité Directeur, Elit les membres de la Commission de Contrôle. (Section 1 des statuts) LE COMITÉ DIRECTEUR Fonctionnement général de l Association. Il est composé de 14 membres issus des différentes zones où est présente l EMI, qui sont proposés par les Conférences des Supérieur(e)s Majeur(e)s et les Conférences épiscopales, adhérents de l E.M.I. Il se réunit au moins une fois par an. Il assure le fonctionnement général de l Association. Il la représente et l engage dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. COMMENT ADHÉRER À L E.M.I.? L Autorité canonique (Supérieur(e) Général(e) pour son Institut, Evêque pour son Diocèse, Provincial(e) pour la Province) contacte l EMI pour proposer son groupe. 6
Elle définit un «Groupe» et désigne ses bénéficiaires (région, mission ). Elle inscrit ce Groupe à l E.M.I. comme membre de l Association et paye sa prime annuelle de membre effectif de 43 CHF. Elle désigne un Responsable habilité à correspondre avec une «Section» référente. LES GROUPES ET LES SECTIONS LES GROUPES L affiliation à l EMI se fait d abord par l adhésion de collectivité(s) (congrégations, provinces, diocèses, maisons autonomes, etc.), constituant ainsi un Groupe EMI. Le Responsable de Groupe est le lien entre les membres de ce Groupe et une Section référente de l EMI, sur toutes les questions concernant l assistance maladie. Les Groupes peuvent librement choisir leur Section de référence au regard des conditions offertes telles que la langue de correspondance, la devise de paiement, les facilités de transfert des feuilles de soins, etc. remboursements informations Section Bénéficiaires Groupe listes des adhérents cotisations feuilles de soins factures acquittées LE RESPONSABLE DE GROUPE : inscrit les membres du Groupe à la Section adéquate, recouvre les cotisations des membres du Groupe, renseigne les bénéficiaires du Groupe sur leurs droits et leurs obligations, rassemble les dossiers de demandes de remboursements dans un document standard EMI, puis les fait parvenir à la Section pour traitement, reçoit les remboursements des membres du Groupe sur un compte dédié. 7
LES RENCONTRES RÉGIONALES DE RESPONSABLES DE GROUPES Organisées chaque année à la Section Générale et dans d autres Sections, ces rencontres destinées aux Responsables de Groupes sont un lieu d expression, de témoignages, et un temps d échange privilégié, pour une proximité et un meilleur service aux adhérents. Chaque Groupe de la région y est convié afin de s informer des évolutions de l E.M.I. Ces rencontres sont aussi l occasion : de rappeler le rôle primordial du Responsable de Groupe, d y exposer d éventuelles difficultés rencontrées et trouver des solutions adaptées à chaque contexte. En 2012, la Section Générale a animé ces réunions à Angers, Lyon et Paris. Elle ira dans d autres directions en 2013. d y partager leurs diverses expériences en matière de gestion des assurés, Répartition des Groupes dépendants de la Section Générale 8 Rencontre à Paris animée par M. Sylvain SACHELI, (Responsable opérationnel et développement) et M. Michaël COLASSE (Responsable de la Section Générale). PRATIQUE Le Livret du Responsable de Groupe Le Bulletin d adhésion Groupe Les Fiches pratiques (voir page 17)
LES SECTIONS Les Sections locales sont réparties dans le monde. Elles ont un rôle primordial dans le fonctionnement de l Association. En effet, outre la gestion administrative des membres bénéficiaires des groupes, elles assurent un rôle de proximité essentiel. Elles rassemblent les cotisations, liquident et versent les prestations. Elles ont également pour mission de répondre aux nouvelles demandes d adhésions. Leur gestion est confiée par convention à une collectivité religieuse (Conférence épiscopale ou religieuse, Congrégation ). SECTION FRANCE SECTION BELGIQUE SECTION OUEST AFRIQUE SECTION EST AFRIQUE SECTION MADAGASCAR PRATIQUE Les Documents de Gestion Le Bordereau récapitulatif de dépenses Les Fiches pratiques (voir page 17) SECTION CENTRE AFRIQUE SECTION AMERIQUE CENTRALE LES SECTIONS DANS LE MONDE FRANCE Paris BELGIQUE Bruxelles GUATEMALA CÔTE D IVOIRE Abidjan CAMEROUN Yaounde KENYA Nairobi MADAGASCAR Antananarivo 9
Options et Pays LES OPTIONS International 1 UNE COUVERTURE INTERNATIONALE Remboursement des soins dans le monde entier, quel que soit le lieu où ils sont dispensés [sauf groupes étudiants en France]. Evacuation sanitaire : Prise en charge à 100 %* de la facturation de l évacuation sanitaire puis remboursement par le Groupe de sa quote part (part EMI : 80 % dans la limite de 5 places classe touriste). 3 UNE POSITION D ATTENTE Position d attente pour les membres ayant un régime de base dans leur pays de mission mais amenés à se déplacer dans un pays d option 1 (voyages, congés) pour qu ils y soient couverts. L adhérent est donc inscrit à l option 3A (position d attente) tant qu il se trouve dans son pays de mission (par conséquent, aucun soin remboursé par l E.M.I.). C est durant son séjour en pays de l option 1, qu il passe à l option 3B après régularisation de la cotisation sur la base tarifaire de l option 1, ce qui lui donne droit au remboursement des soins sur place (sur la base de l option 1 hormis l évacuation sanitaire). La régularisation de la cotisation doit être effectuée par le Responsable de Groupe pour tout le semestre. résidence 4 UNE COUVERTURE LOCALE Remboursement des soins dans les pays de résidence des adhérents. Cette option n est disponible que dans les pays définis par l EMI. Le transfert de l option 4 à l option 1 est soumis à conditions auprès des Responsables de Sections (missions d une durée minimum d un an). 10 hospitalisation 5 UNE COUVERTURE LOCALE Couverture des frais d hospitalisation médicale et chirurgicale ainsi que les frais de consultation et de pharmacie au cours des hospitalisations. Cette option n est disponible que dans les pays définis par l E.M.I. 2 niveaux de remboursement : 5A ou 5B. NB : Les options 1R et 1B ne sont plus ouvertes à inscription et n existeront plus du tout en 2014.
LES PAYS 1 3 Tous les pays du monde, obligatoire dans les pays cicontre : Afrique du Sud Arabie Saoudite Arménie Australie Azerbaidjan Bahrein Belize Bielorussie Bosnie Herzegovine Brunei Canada Chine Comores Corée Emirats Arabes Unis EtatsUnis Europe Géorgie Hong Kong Israel Japon Jordanie Kazakhstan Koweit Liban Macao Macédoine Maldives Maurice Mayotte Micronésie Mongolie Nouvelle Calédonie Nouvelle Zélande Oman Ouzbékistan Qatar Russie Singapour Swaziland Tadjikistan Taiwan Turkmenistan Turquie Ukraine Vatican Wallis et Futuna 4 5 Par zone : A B C D E A Anguilla Antigua et Barbuda Argentine Bolivie Brésil Chili Colombie Costa Rica Cuba Equateur Guatemala Honduras Jamaique Malte Maroc Mexique Nicaragua Panama Paraguay Pérou Porto Rico Rép. Dominicaine Salvador Suriname Syrie Thaïlande Trinité et Tobago Tunisie Uruguay Vénézuela B Afghanistan Albanie Algérie Bangladesh Benin Bhoutan Burkina Faso Cambodge Cap Vert Corée du Nord Côte d Ivoire Djibouti Dominique Egypte Ghana Guinée Bissao Indonésie Iran Iraq Laos Liberia Libye Malaisie Mali Mauritanie Myanmar Nepal Niger Nigeria Pakistan Palestine Papouasie Nouvelle Guinée Philippines Rép. de Guinée Sahara Occidental Sénegal Sierra Leone Sri Lanka Togo Viet Nam Yémen C Angola Botswana Erythrée Ethiopie Gambie Kenya Lesotho Malawi Mozambique Namibie Ouganda Somalie Soudan Tanzanie Zambie Zimbabwe D Burundi Cameroun Congo Gabon Guinée Equatoriale Rép. Centrafricaine Rép. démocratique du Congo Rwanda Tchad E Haiti Inde Madagascar 11
Remboursements Tarifs pour 2013 Le CHF est la devise de référence de l EMI. 1 3 4 5A 5B Hospitalisation [forfait hospitalier non remboursé] * Séjour Chirurgie (forfait/jour) Séjour Médecine (forfait/jour) 2 282,90 CHF maximum 1 461,05 par jour d hospitalisation 1 151,03 CHF 736,66 640,63 CHF 410 390,63 CHF 250 304,69 CHF 195 179,69 CHF 115 406,25 CHF 260 234,38 CHF 150 Hôpitaux conventionnés EMI 100 % Pharmacie Médicaments prescrits 63 % 63 % Consultations et visites Consultation médecine générale Consultation spécialiste Consultation psychiatrie Visite médicale Imagerie médicale Actes d imagerie médicale 60 % 60 % Biologie [plafond par acte] 20,02 CHF 12,81 25,02 CHF 16,01 37,52 CHF 24,01 25,02 CHF 16,01 3A : option d attente (pays de mission). Pas de remboursement. 3B : Régularisation de la cotisation dès l arrivée en Europe. Remboursement équivalent option 1 sauf évacuation sanitaire. 20,02 CHF 12,81 25,02 CHF 16,01 37,52 CHF 24,01 25,02 CHF 16,01 Actes de biologie 60 % 60 % Convalescence [uniquement en établissements agréés par l association] (en France : Mutuelle SaintMartin et Sécurité Sociale). Plafond par jour + prise en charge des soins pendant le séjour en établissements agréés, dans la limite de 30 jours/an. 34,38 CHF 22,00 34,38 CHF 22,00 Autres frais de santé Auxiliaires médicaux, Actes de technique médicale ou de spécialiste, Appareillage, Transport ambulance (chimiothérapie, dialyse, transfert d un hôpital à un autre pour examen). 70 % 70 % 12 Cure thermale [Limitée à 1 par an] Plafond 350,16 CHF 224,10 350,16 CHF 224,10
Fournir facture acquittée et prescriptions médicales 1 par l intermédiaire du Responsable de Groupe 3 4 5A 5B Dentaire et prothèses [plafond annuel] Soins dentaires 60 % 1 560,00 CHF 1 000 60 % 781,25 CHF 500 Prothèse dentaire Optique 60 % 3 120,00 CHF 2 000 60 % 1 562,50 CHF 1 000 Verres (l unité) Monture Lentilles (Dioptrie > 8) 2/an Auditif Prothèses auditives (par prothèse) Entretien auditif [piles] Réparation auditive Orthopédie Acupuncture Limité à 2 verrres et 1 monture par an Plafond annuel 2/an 39,06 CHF 25 39,06 CHF 25 78,12 CHF 50 625,00 CHF 400 57,17 CHF 36,59 3A : option d attente (pays de mission). Pas de remboursement. 3B : Régularisation de la cotisation dès l arrivée en Europe. Remboursement équivalent option 1 sauf évacuation sanitaire. 39,06 CHF 25 39,06 CHF 25 78,12 CHF 50 625,00 CHF 400 57,17 CHF 36,59 70 % 70 % 70 % 70 % 50 % 50 % Evacuation sanitaire MUTAS En cas d affection grave. Le remboursement ne peut, en aucun cas, dépasser le prix de 5 places normales (un allerclasse touriste). Dispositions prévues dans le cadre du contrat avec MUTAS. 80 % Aucune entente préalable n est demandée, sauf pour la cure thermale. Pas de tiers payant, sauf pour les établissements conventionnés (ex : hôpitaux APHP). La prise en charge est établie par le Responsable de Section. Le délai de forclusion pour l envoi des dossiers de prestations est de 1 an à compter de la date des soins. Les dossiers de prestations sont traités impérativement par le Responsable du Groupe. * franchise appliquée pour les pays de soins différents de la France. 13
Cotisations Cotisations annuelles 2013 par options et par devises de gestion 1 CHF monnaie de référence MGA CFA KES TZS $ 1 594,82 1055,86 2819530 692580 99250 1898834 1548,58 3 403,44 267,88 713242 175198 25108 480338 391,88 4 A 568,02 377,08 1004244 246680 35352 676314 551,30 B 324,92 215,70 574462 141110 20222 386876 315,36 C 267,40 177,52 472734 116122 16642 318366 259,52 D 204,78 135,94 362028 88928 12744 243812 198,74 E 89,70 59,54 158574 38952 5582 106794 87,06 5 A 69,50 46,02 122978 30208 4330 82820 68,48 B 78,12 52,44 138112 33926 4862 93012 75,98 Prime de membre effectif (annuelle, par groupe) 43 28,46 76030 18680 2680 51197,18 41,75 Devises de gestion et langues de référence par section Générale français anglais Est Afrique anglais / KES / TZS Belgique français néerlandais Madagascar français / MGA Ouest Afrique français / CFA Amérique Centrale espagnol / $ 14 Afrique Centrale français / CFA
CONDITIONS PARTICULIÈRES Limite d âge Il n y a pas de limite d âge. Toutefois à partir de 65 ans, la durée de prise en charge de l hospitalisation ne peut excéder six mois pour la même affection. Délai de carence Délai de carence de 6 mois : pour la réinscription d un adhérent parti préalablement sans motif particulier. pour l inscription d un membre d une communauté déjà adhérente à l Entraide Missionnaire Internationale, (si sa noninscription n est pas justifiée). Aucun délai de carence : pour l adhésion collective d un Institut, communauté ou Diocèse nouveaux. pour l adhésion d un nouveau membre. Régime complémentaire Pour une couverture santé complémentaire, la Mutuelle Saint Martin propose un contrat spécial réservé aux adhérents de la Section Générale de l EMI affiliés à l option 1, bénéficiant ainsi de garanties complémentaires pour faire face à leurs frais de santé. La santé partagée Pour y souscrire, il suffit de compléter un bulletin d adhésion à cet effet et d y joindre une attestation d affiliation à l EMI. (La grille des garanties et tarifs est disponible sur le site web de l EMI ou sur simple demande.) Adhésion des étrangers pour des études en France Conditions à remplir pour l adhésion : être en voie d engagement dans la vie religieuse ou diocésaine. fournir un certificat de scolarité ou équivalent. produire la lettre de mission de l autorité diocésaine ou religieuse autorisant l étudiant à séjourner en France pour études. La durée de cette inscription limitée à 3 ans + 2 ans selon cursus. option 1 obligatoire (soins uniquement en France). 15
Services Evacuation sanitaire en cas d affection grave nécessitant une hospitalisation immédiate (OPTION 1 UNIQUEMENT) En cas d évacuation sanitaire, MUTAS intervient via sa centrale d alarme. L EMI règle le montant total de l évacuation sanitaire, puis le groupe lui rembourse sa participation (prise en charge EMI : 80 % du total dans la limite de 5 places en classe touriste (procédure et conditions précisées dans la fiche pratique). MUTAS Tél : 00 32 2 272 09 00 Fax : 00 32 2 270 03 05 M@il : assistance@mutas.be PRATIQUE Fiche pratique «Evacuation sanitaire» (disponible sur le site web ou sur simple demande) LE FONDS D ENTRAIDE Le Fonds Social d Entraide est utilisé pour faire face à de très fortes dépenses de santé et ainsi aider des congrégations fragilisées à assurer leur obligation d assistance à leurs membres. Pour toute demande, s adresser à la Section. PRATIQUE Fiche pratique sur le Fonds Social d Entraide Formulaire de recours au Fonds Social d Entraide Autre solution Une solution pour les membres bénéficiaires EMI en déplacement en Europe (remplace avantageusement l option 2) 16 Les accords avec l association Previnter permettent de souscrire des contrats d une durée de 15 jours à 12 mois (ne concerne pas les options 1 et 3 B). Gestionnaire affiliations/cotisations Tél : 00 33 1 44 20 96 58 M@il : eurolcamshintl.com PRATIQUE Avenant au certificat d adhésion (disponible sur le site web, ou sur simple demande).
Documentation Retrouvez toute la documentation utile sur notre site internet, ou faitesen la demande auprès du Bureau Central et Administratif de Paris. Documents administratifs Les documents officiels de l EMI pour mieux comprendre le fonctionnement de l association. Statuts, Règlements, Documents de présentation de l EMI, Livret du Responsable de groupe. Documents de gestion Toute la documentation utile à la gestion des adhésions et des prestations. Bulletin d adhésion groupe, Bulletin d adhésion individuelle, Bulletin d adhésion individuelle étudiant, Bordereau récapitulatif de dépenses, Feuille de soins, Feuille de soins dentaires, etc. Fiches pratiques Un complément d informations pratiques sur : Le membre bénéficiaire, Evacuation sanitaire, AP/HP, Etudiants en France, Fonds d Entraide, etc. Lettres d info Trimestrielle, la lettre d info permet de faire régulièrement le point sur l actualité de l EMI, la vie des Sections, les changements majeurs, les rencontres régionales etc. www.entraidemissionnaire.com 17
Contacts SIÈGE SOCIAL 2, rue Bellot CH1206 GENEVE SUISSE BUREAU CENTRAL ET ADMINISTRATIF 3, rue DuguayTrouin 75280 PARIS CEDEX 06 FRANCE (33) 01 42 22 07 77 (33) 01 42 22 91 27 (33) 01 42 84 08 92 emi@saintmartin.com.fr LES SECTIONS Section Générale Section Belgique Section Ouest Afrique Section Afrique Centrale 3, rue Duguay Trouin 75280 PARIS CEDEX 06 FRANCE M.R.B Chaussée de Haecht 1805 1130 BRUXELLES BELGIQUE II Plateaux 28 BP 922 ABIDJAN 28 R.C.I. BP 168 YAOUNDE CAMEROUN 01 42 22 07 77 01 42 22 91 27 01 42 84 08 92 emi@saintmartin.com.fr 00 32 2 240 87 72 00 32 2 240 87 81 lucien.lavrysen@cm.be 00 225 22 42 02 32 00 225 22 42 01 74 emioa@aviso.ci 00 237 2 220 95 16 00 237 2 221 30 13 00 237 2 220 69 66 emi.section6@yahoo.fr Section Est Afrique P.O. Box 1347500800 NAIROBI KENYA Section Madagascar BP 667 ANTANANARIVO 101 MADAGASCAR REPUBLIQUE MALGACHE 00 254 20 444 2909 / 00 254 20 4443133/4/5 00 254 20 444 6167 waumini@catholicchurch.or.ke 00 261 20 22 204 78 00 261 20 22 248 54 emi.mg9@gmail.com 18 Section Amérique Centrale Residencia Provincial Marista 20 Ave. 1770 Zona 11 Apdo. 5H 01911 GUATEMALA CA 00 502 23 22 06 17 goyofms@hotmail.com
Guide des Services Responsable de Rédaction : Sylvain SACHELI. Conception, réalisation : Service Communication Union SaintMartin. Crédits photos : Entraide Missionnaire Internationale, istockphoto Microsoft. Tous droits réservés. Edition : Entraide Missionnaire Internationale décembre 2012. 19
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