Plan d'édition ADGV UNION EXERCICE BILAN ACTIF

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Transcription:

Plan d'édition ADGV UNION EXERCICE 2009 - BILAN ACTIF IMMOB. INCORPORELLES Concessions, Brevets et Droits Similaires 5 352.10 20532000 LOGICIELS 5 352.10 Amortissements et Provisions Concessions, Brevets -5 352.10 28053200 Amort. LOGICIELS -5 352.10 IMMOB. CORPORELLES 23 295.16 Amortissements et Provisions Terrains 28112000 PROVISION AMORTISSEMENTS Installations Techniques, Matériels, Outillages 1 207.00 21541000 MATERIEL INDUSTRIEL 1 207.00 Amortissements et Provisions Installations Techn. -139.55 28154100 Amort. MATERIEL INDUSTRIEL -139.55 Autres Immobilisations Corporelles 47 744.64 21820000 MATERIEL DE TRANSPORT 37 214.00 21830000 MATERIEL DE BUREAU 8 418.05 21840000 MOBILIER DE BUREAU 2 112.59 Amortissements et Provisions Autres Immo Corp. -25 516.93 28182000 Amort. MATERIEL AUTOMOBILE -16 899.36 28183000 Amort.MATERIEL DE BUREAU -6 975.39 28184000 Amort.MOBILIER DE BUREAU -1 642.18 IMMOB. FINANCIERES 2 50 Autres Immobilisations Financières 2 50 27510000 CAUTION TOTAL 2 50 STOCKS ET EN-COURS 2 392.00 Avances et Acomptes Versés sur Commandes 2 392.00 40910000 ACOMPTE FOURNISSEURS 2 392.00 CREANCES 202 394.81 Créances Clients et Comptes Rattachés 41810000 FACTURES A ETABLIR Autres Créances 202 394.81 43720000 MUTUELLE APREVA 25.95 44175000 SUBV.C.REGIONAL A REVCEVOIR 20 751.43 44870000 PRODUITS A RECEVOIR 46772000 ADGV DESANDROUIN 47 227.86 46773000 ADGV CANONNIERS 52 474.38 46775000 ADGV ROEULX 18 258.89 46776000 ADGV SEBOURG 63 393.03 46780000 AVDSP 81.87 46780100 ALZHEIMER DOMICILE 181.40 VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT 128 868.74 Autres Titres 128 868.74 50800000 VALEURS MOBILIERES PLACEMEN 128 868.74 DISPONIBILITES 92 664.93 Disponibilités 92 664.93 51210000 CREDIT COMMERCIAL FRANCE 1 440.68 51220000 CAISSE D'EPARGNE 13 794.04 51220100 CE COMPTE LIVRET A 77 339.07 53100000 CAISSE 91.14 ADGV SIEGE - Exercice 01/2009 07/06/2010 11:22.15 Page 1 de 2

Plan d'édition ADGV UNION EXERCICE 2009 - BILAN ACTIF COMPTES DE REGULARISATION 76.75 Charges Constatées d'avances 76.75 48660000 CHARGES CONSTATES D'AVANCES 76.75 TOTAL GENERAL 452 192.39 ADGV SIEGE - Exercice 01/2009 07/06/2010 11:22.15 Page 2 de 2

Plan d'édition ADGV UNION EXERCICE 2009 - BILAN PASSIF CAPITAUX PROPRES 352 885.83 Apport sans droit de reprise 76 903.78 10210000 FONDS ASSOCIATIFS SANS DROIT 76 903.78 Autres Réserves 162 103.15 10680000 AUTRES RESERVES 75 858.11 10682000 RESERVES/PROJETS ASSOCIATIFS 86 245.04 Report à Nouveau 83 429.41 11000000 REPORT A NOUVEAU 83 429.41 RESULTAT DE L'EXERCICE 30 449.49 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 12 754.59 Provisions pour Charges 12 754.59 15310000 PROVISION DEPART RETRAITE 12 754.59 DETTES D'EXPLOITATION 68 484.83 Dettes Fournisseurs 18 825.74 40100000 COLLECTIF FOURNISSEURS 16 011.91 40810000 FACTURES NON PARVENUES 2 813.83 Dettes Fiscales et Sociales 49 659.09 42100000 REMUNERATIONS DUES 42820000 PROVISION CONGES PAYES 15 225.28 42830000 CHARGES A PAYER AU PERSONNE 5 226.00 43100000 URSSAF 6 349.00 43735000 RETRAITE MEDERIC MALAKOFF 6 873.00 43740000 ASSEDIC 1 269.00 43750000 PREVOYANCE SNM CHORUM 2 455.00 43782000 FORMATION CONTINUE 1 635.67 43820000 CH.SOCIALES/PROVISION CP 7 613.14 44710000 TAXE SUR SALAIRES 3 013.00 DETTES DIVERSES 18 067.14 Autres Dettes 18 067.14 46774000 ADGV MASNIERES 18 067.14 46860000 CHARGES A PAYER COMPTES DE REGULARISATION Produits Constatés d'avance 48700000 PRODUITS CONSTATES D'AVANCE TOTAL GENERAL 452 192.39 ADGV SIEGE - Exercice 01/2009 07/06/2010 11:24.15 Page 1 de 1

Plan d'édition ADGV UNION EXERCICE 2009 - RESULTAT RESULTAT D'EXPLOITATION -147 304.10 Subventions d'exploitation 45 879.66 74111000 VIRT.RECUS CONTRATS AIDES 16 234.76 74150000 SUBVENTION C.REGIONAL 29 644.90 Reprise s/ prov; 214 417.58 79100000 TRANSFERT DE CHARGES 199.06 79110000 TRANSFERT DE CHARGES 361.12 79120000 IJ S Sociales CPAM 577.98 79130000 IJ PREVOYANCE SNM 7 728.16 79138100 SALAIRES REFACTURES 141 279.76 79138200 CS/SALAIRES REFACTURES 64 271.50 Autres Produits 968.00 75600000 COTISATION RECU DES ADHERENT 44 75834000 RBT FORMATION PROFESSIONNE 528.00 Autres achats & charges externes -50 509.12 60612000 ELECTRICITE -362.81 60626000 CARBURANT -4 053.47 60630000 FOURNITURES - PETIT OUTILLAGE -123.06 60641000 FOURNITURES DE BUREAU -3 571.69 61220000 CREDIT BAIL GE CAPITAL PHOTOC -492.36 61221000 CREDIT BAIL GE CAPITAL ORDINA -799.80 61351000 LOCATION MATERIEL DE BUREAU -437.11 61552000 ENTRETIEN MAT. TRANSPORT -631.38 61553000 ENTRETIEN MAT. BUREAU -346.07 61560000 MAINTENANCE MAT.BUREAU -200.39 61563000 MAINTENANCE LOGICIELS PROG' -1 094.34 61630000 ASSURANCE AUTOMOBILE -562.59 61650000 ASSURANCE R. CIVILE DIRIGEANT -272.50 61651000 RESPONSABILITE CIVILE SPECIAL -618.03 61670000 MISSIONS COLLABORATEURS -595.52 61810000 COTISATIONS DIVERSES -5 61820000 DOCUMENTATIONS GENERALE -247.00 62260000 HONORAIRES DIVERS -21 703.00 62262000 HONORAIRES EXPERT COMPTABL 62263000 HONORAIRES COMMISSAIRE CPT -2 682.52 62310000 ANNONCES ET INSERTIONS -4 096.80 62340000 CADEAUX -536.10 62551000 DEPLACEMENT DU PERSONNEL -514.28 62570000 RECEPTION -901.29 62630000 AFFRANCHISSEMENTS -2 949.72 62650000 TELEPHONE -2 020.65 62650100 INTERNET -291.12 62780000 SERVICE BANCAIRES -355.52 Impôts, taxes & versements assimilés -16 277.17 63110000 TAXES SUR SALAIRES -14 073.00 63130000 FORMATION FOURNISSEURS -528.00 63180000 AMENDES -40.50 63330000 FORMATION CONTINUE FISC. -1 635.67 Salaires & traitements -235 524.39 64110000 SALAIRES BRUTS -214 023.38 64112000 IJ SS NETTES -775.98 64130000 PRIMES DE BILAN -261.00 64140000 BONS D'ACHAT AU PERSONNEL -45 64150000 PROVISION CONGES PAYES -2 676.38 ADGV SIEGE - Exercice 01/2009 07/06/2010 11:24.54 Page 1 de 2

Plan d'édition ADGV UNION EXERCICE 2009 - RESULTAT RESULTAT D'EXPLOITATION -147 304.10 Salaires & traitements -235 524.39 64160000 SALAIRES REFACTURES -17 337.65 Charges sociales -88 558.59 64510000 URSSAF -47 136.93 64520000 MUTUELLE PREVANOR -480.18 64535000 RETRAITE MEDERIC MALAKOFF -17 506.79 64540000 ASSEDIC -8 650.75 64550000 PREVOYANCE S.N.M. CHORUM -6 590.42 64560000 CS/CF.SALAIRES REFACTURES -6 582.65 64590000 C.SOC./PROVISION C. PAYES -1 338.19 64750000 MEDECINE DU TRAVAIL -272.68 Dotations aux amortissements s/ immobilisations -8 224.48 68112000 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENT -8 224.48 Dotations aux provisions pour risques & charges -9 475.59 68150000 PROVISION POUR CHARGES -9 475.59 Quotes-parts de résultat s/ opér. faites en commun 176 00 Bénéfice attribué ou perte transférée 176 00 75560000 PRODUITS FRAIS DE SIEGE 176 00 RESULTAT FINANCIER 1 881.57 Autres intérêts 839.07 76880000 AUTRES PRODUITS FINANCIER 839.07 Produits nets s/ cessions de valeurs mobilières 1 044.34 76700000 + VALUES SUR CESSION VMP 1 044.34 Intérêts & charges assimilées -1.84 66160000 INTERETS DEBITEURS -1.84 66899999 Ecart d'arrondissage RESULTAT EXCEPTIONNEL -127.98 Produits exceptionnels s/ opérations de gestion 0.50 77180000 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNE 0.50 Charges exceptionnelles s/ opérations de gestion -10 67200000 CHARGES/EXERCICES ANTERIEUR -10 Charges exceptionnelles s/ opérations en capital -28.48 67880000 CHARGES EXCEPTIONNELLES DIV -28.48 TOTAL GENERAL 30 449.49 ADGV SIEGE - Exercice 01/2009 07/06/2010 11:24.54 Page 2 de 2

ANNEXE 2009 ADGV UNION

Faits majeurs de l exercice 2009 : Principes, règles et méthodes comptables Les comptes annuels sont établis et présentés conformément aux dispositions du règlement 99.01 du CRC relatif aux modalités d établissement des comptes annuels des associations. Les conventions générales comptables ont été appliquées dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de base : - Continuité de l exploitation - Permanence des méthodes comptables d un exercice à l autre - Indépendance des exercices - L association ne dispose pas d immobilisations décomposables. - Bénéficiant des mesures de tolérance, l Association amortit ses biens non décomposés selon les durées d usage.

Informations relatives au bilan : BILAN ACTIF AUTRES CREANCES - ADGV DESANDROUIN 47 227,86 - ADGV CANONNIERS 52 474,38 - ADGV ROEULX 18 258,89 - ADGV SEBOURG 63 393,03 TABLEAU DES IMMOBILISATIONS Rubriques Valeur brute à l ouverture de l exercice Augmentations en 2009 Diminutions en 2009 Valeur brute à la clôture de l exercice Logiciels 5 352,10 - - 5 352,10 Matériel divers - 1 207,00-1 207,00 Matériel de bureau 7 652,54 765,51-8 418,05 Mobilier de bureau 1 627,01 485,58-2 112,59 Matériel automobile 37 214,00 - - 37 214,00 Total 51 845,65 2 458,09-54 303,74

TABLEAU DES AMORTISSEMENTS Rubriques Valeur brute à l ouverture de l exercice Dotations de l exercice 2009 Diminutions en 2009 Valeur brute à la clôture de l exercice Logiciels 5 352,10 - - 5 352,10 Matériel divers - 139,55-139,55 Matériel de bureau 6 348,43 626,96-6 975,39 Mobilier de bureau 1 627,01 15,17-1 642,18 Matériel automobile 9 456,56 7442,80-16 899,36 Total 22 784,10 8 224.48-31 008,58

BILAN PASSIF PROVISIONS La provision pour l indemnité de départ à la retraite a été recalculée avec la méthode suivante : L indemnité de Fin de carrière est définie en fonction des droits définis par la convention collective et d un salaire estimatif de fin de carrière (taux d augmentation de 1% l an). A cette indemnité est appliquée un taux de probabilité de présence au terme (taux de turn-over retenu de 1%) ainsi qu un taux d actualisation de 4%. Enfin la provision correspond à l indemnité de fin de carrière définitive ramenée à la quote-part liée à l ancienneté au 31/12/09. Elle est comptabilisée pour un montant de 12 754,59. FONDS DEDIES Néant EMPRUNT Néant ENGAGEMENT Néant

DETTES FISCALES ET SOCIALES Provision de congés payés (période allant du 1 er juin 2009 au 31.12.2009) 15 225 Provision Charges sociales et fiscales sur congés payés 7 613 Primes de Bilan au personnel 5 226 Urssaf 6 349 Retraite 6 873 Assedic 1 269 Prévoyance 2 455 Formation continue 1 635 Taxe sur salaires 3 013 Ces sommes portent sur les cotisations à payer au titre du mois de décembre ou du 4 ème trimestre 2009. INFORMATIONS A CARACTERE FISCAL L association n est pas fiscalisée.