REFECTION RESEAUX OXYGENE, ACETHYLENE, PROPANE. Lycée G.BRASSENS à Rive de Gier(42)



Documents pareils
REFECTION RESEAUX OXYGENE, ACETHYLENE, PROPANE. Lycée G.BRASSENS à Rive de Gier(42)

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT

LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES

Aménagement d'un point Multi-services

MAIRIE DE REMIRE-MONTJOLY DEPARTEMENT DE LA GUYANE GROUPE SCOLAIRE MOULIN A VENT REMIRE-MONTJOLY CONSTRUCTION DE QUATRES CLASSES MATERNELLE

TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES

«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P)

VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE

LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE

MAISON de RETRAITE DEPARTEMENTALE de la LOIRE ST-JUST, ST-RAMBERT = = = = = = = = = = REAMENAGEMENT DE LOCAUX

Cahier des Clauses Techniques Particulières

C.C.T.P. D.P.G.F. LOT 8

COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28

DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX

Mairie de Colligny 4, rue Principale COLLIGNY

1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES

C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Contrôle d accès

DESCRIPTIF PHASE D.C.E.

Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO

CCI CENTRE et SUD MANCHE Place Albert Godal BP GRANVILLE Cedex Tél : Fax :

CCTP Lot 04 PLOMBERIE

MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO. 1, cours du général de Gaulle CS

LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

COMMUNAUTE DE COMMUNE DU GRAND CHAMBORD

LOT N 7: ESCALIER EXTERIEUR

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES

LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS

Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)

TRAVAUX CONNEXES-TRANCHE 1

LOT N 5 : PLOMBERIE SANITAIRE VENTILATION

LOT unique Clôtures. Travaux connexes à l aménagement foncier 3 ème tranche PIECE N 1 - ACTE D ENGAGEMENT. Département du Morbihan Commune de Pénestin

MARNE REIMS PALAIS DU TAU

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES

NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE SELLES SAINT DENIS

EN-MELANTOIS RUE DU MARAIS

DCE. Pièces Ecrites. Extension et Mise en ERP de la Maison des Familles et des Solidarités à Calvisson DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES PRO APD

CCTP. Vérifications periodiques des ERP. Maître d'ouvrage. Maître d'oeuvre. Mairie de Gradignan Allées Gaston Rodrigues BP Gradignan Cedex

MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES

TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès

Règlement de la Consultation

Nettoyage et entretien des locaux de l Institut d Études Politiques de RENNES

Règlement de la Consultation

CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DE L ARDECHE 5 Rue de l Isle TOURNON SUR RHONE

LES DTU PLOMBERIE SANITAIRE

LOT N 7 - PEINTURE SELARL D'ARCHITECTURE AGENCE JP ESNAULT

Attention, la visite du site est obligatoire L absence de remise d un certificat de visite entraînera la non-conformité de l offre remise

"Construction d'un Laboratoire sec sur la mezzanine de l' UR IRMO"

Mutualité Sociale Agricole 17, avenue André Malraux METZ

DEPARTEMENT DU RHONE COMMUNE DE FEYZIN MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Objet de la consultation AMENAGEMENT D UN TERRAIN FAMILIAL POUR LES GENS DU VOYAGE

C.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS

LE PLAN DE PREVENTION

DTUs & Documents d'aide à la maintenance et à la conception des installations intérieur de distribution d eau

C.C.T.P. LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES. L Entrepreneur : Le Maître d'ouvrage : Le Maître d'oeuvre :

CAP d Installateur sanitaire RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES PRÉSENTATION DES FONCTIONS ET TACHES

DPGF - LOT 3 - CVC / PLOMBERIE

Décomposition du Prix Global et Forfaitaire. SALLE COMMUNALE ''DES HUTTES'' 18 Route de Chaillé Les Marais NALLIERS

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP)

SCI SAPHIR. Extension et restructuration de l EHPAD «Résidence du Pyla sur Mer»

Cahier des Clauses Administratives Particulières

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

SAEM NOISY LE SEC HABITAT ENTRETIEN DU PATRIMOINE REPARATIONS LOCATIVES LOT N 1

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

CEP-CICAT 5 Février Lieutenant Jean-marc BRUCKERT - Service Prévention

Cahier des Clauses Administratives Particulières

VILLE DE CHÂTEAUGUAY FOURNITURE ET INSTALLATION D UN BÂTIMENT PRÉFABRIQUÉ ET TRAVAUX CONNEXES POUR LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY

Sommaire. Références Le diagnostic gaz - Sommaire. Le diagnostic gaz - Sommaire

Lot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE

PRO (PROJET) DESCRIPTIF - CCTP GROSSETO PRUGNA LOT PLOMBERIE / VMC / CLIMATISATION G R O S S I

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC)

REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Maintenance des autocoms et des serveurs d alarme. Marché n 1515

Règlement de la Consultation

4.2 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 2 : PLOMBERIE

Plomberie sanitaires

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. «ACHAT et INSTALLATION DE MODULAIRE» Saint Cyr en Retz (BOURGNEUF EN RETZ) DOSSIER n

CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) REPROFILAGE DU PORT DE LA BAIE DE LA GENDARMERIE - (COMMUNE DE SAVINES-LE-LAC)

Sommaire détaillé. Sommaire. Réaliser les études préalables. Définir le programme. Choisir et rémunérer le maître d œuvre

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON BOURG EN BRESSE Tel :

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX PROCEDURE MARCHE NEGOCIE VILLE DE PIERREFITTE SUR SEINE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)

C.C.T.P. PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

Règlement de la consultation

Ville de Guipavas Extension et rénovation de l école de Kerafloc h rue du Douvez. LOT N 16 : Ascenseur

Cahier des Charges Administratives Particulières. Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers

NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE

Entretien et maintenance des installations techniques Hôtel tertiaire Numerica ZAC des Portes du Jura

RÉVISION DU PLAN D OCCUPATION DES SOLS ET SA TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D URBANISME

Restructuration des locaux du «BNE»

FIN DE CHANTIER DEFINITION DE LA RECEPTION

Décomposition du Prix Global et Forfaitaire

ACTE D ENGAGEMENT (A.E.)

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Transcription:

www.cogifluide.com 3 bis rue Lafayette 42400 Saint Chamond Téléphone : 04 77 25 70 00 E-mail : contact@cogifluide.com Siret 502 779 911 00036 - APE 7112 B - TVA FR27 502 779 911 00036 Affaire n A 14400 REFECTION RESEAUX OXYGENE, ACETHYLENE, PROPANE Lycée G.BRASSENS à Rive de Gier(42) Phase PRO-DCE (CK) MARS 2015 C.C.T.P Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 03 - PLOMBERIE SANITAIRE FLUIDES SPECIAUX Maitre d'ouvrage Lycée G.BRASSENS 8 RUE GRANGE BURLAT 42 800 RIVE DE GIER

1 DEFINITION DES TRAVAUX 1.1 OBJET DES TRAVAUX Le présent document se rapporte aux travaux intitulés : Refection Reseaux Oxygene, Acetylene et propane. 1.2 DEFINITION DES TRAVAUX L'entrepreneur doit se prêter à ce qu'une parfaite et complète coordination soit assurée, en temps utile, sous la direction du Maître d'œuvre et du Maître d'ouvrage. Pour faciliter cette coordination, l'entreprise devra désigner un responsable de chantier qui sera l unique interlocuteur, il devra prendre connaissance de l ensemble des dossiers concernant l opération et prendre contact avec les différents corps d état en liaison avec les siens de façon à assurer une parfaite coordination à l exécution. L ensemble des travaux prévus comprend : L EXECUTION ET LA PROTECTION DE RESEAUX SPECIAUX (PROPANE OXYGENE ACETYLENE) Ne sont pas prévus au présent lot : - les réseaux eaux pluviales intérieurs - les réseaux eaux pluviales extérieurs - les réseaux d eaux usées et d eaux vannes enterré - les regards d EP EU EV intérieurs - les tranchées Le : 05/03/2015 3 bis rue Lafayette - 42400 Saint Chamond Page : 2

2 GENERALITE 2.1 DOCUMENTS Le dossier de consultation comprend les éléments suivants : * Le présent C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) * La D.P.G.F. (Décomposition du Prix Global et Forfaitaire) * Les plans d implantation * Les schémas de principes Note : Les quantités mentionnées sur le présent descriptif ne sont pas contractuelles, elles seront vérifiées par l'entreprise avant d'établir son offre. 2.2 PROCEDURES D'EXECUTION DES TRAVAUX 2.2.1 L'APPEL D'OFFRE Le règlement de consultation décrit dans la procédure d appel d offre est le seul document faisant foi. Une reconnaissance des lieux permettra de prendre connaissance des particularités et contraintes des lieux ainsi que des conditions d exécution des ouvrages. La visite du site n est pas obligatoire mais fortement conseillée. 2.2.2 REALISATION DES TRAVAUX Sous traitance Dès l établissement de l acte d engagement l entrepreneur devra dresser la liste complète des entreprises de sous-traitance qui seront susceptibles d intervenir, ainsi que la nature et le montant de leurs prestations. Dans le cas où, en cours de chantier, d autres entreprises viendraient compléter les équipes en place, elles devront obligatoirement avoir l agrément du Maître d Ouvrage, sachant que ce dernier pourra de plein gré refuser un sous-traitant qui lui paraîtrait insuffisamment compétent ou indésirable. Présentation du matériel L entrepreneur du présent lot devra la présentation des matériels ou échantillons et PV de réaction au feu (demandés au C.C.T.P.), au Maître d Ouvrage ainsi qu à l équipe de Maîtrise d Œuvre pour acceptation des modèles et des coloris avant de passer commande. Dossier d exécution Les plans de principe seront réalisés et fournis par la Maîtrise d'oeuvre. Les plans d exécution seront à la charge de l entreprise adjudicataire du présent lot Toute modification sera à soumettre au Maître d'oeuvre pour approbation avant réalisation. Le : 05/03/2015 3 bis rue Lafayette - 42400 Saint Chamond Page : 3

Exécution du chantier Pendant les travaux, toute modification sera à soumettre au Maître d Œuvre pour approbation avant réalisation. Les plans d exécutions seront mis à jour au fur et à mesure de l avancement des travaux et permettront la réalisation du dossier des ouvrages exécutés en fin de chantier. L'entrepreneur devra la fourniture de tous les documents demandés par le Bureau de Contrôle. Il sera demandé à l installateur de vérifier la conformité des ouvrages ou des installations des autres corps d états au fur et à mesure de leur exécution. Ceci pour tout ce qui peut avoir une incidence sur ses propres installations, de façon à permettre, dans le cadre du planning, les corrections éventuelles qui seraient nécessaires. Travaux supplémentaires Aucune facture de travaux supplémentaires ne sera acceptée par le Maître d Ouvrage si celle-ci n est pas accompagnée d un bon de commande signé par le Maître d Ouvrage et par le BET Fluides. Toute facture présentée devra être chiffrée avec détails : Prix unitaires - Quantités -Main d œuvre. Les prix unitaires appliqués seront établis sur la base du devis initial avec minoration correspondant au marché. Remarques * L absence de dossier d exécution complet, ainsi que le non respect du planning mettront la totalité des travaux à la charge du défaillant. * Pour toute modification par rapport au C.C.T.P. ou au matériel de l offre signé, l entrepreneur devra impérativement en faire la demande par écrit au Maître d Ouvrage pour accord. Si l entrepreneur ne respectait pas cette consigne, le Maître d ouvrage se réserve le droit de faire modifier les installations aux frais de celui-ci, sans qu il puisse prétendre à une indemnité. * Les travaux non réalisés devront faire l objet d une régularisation en fin de chantier, et seront déduits du montant du marché forfaitaire. 2.2.3 OPERATIONS DE RECEPTION DES TRAVAUX L établissement de ces documents ainsi que les frais de contrôle sont à la charge de l entreprise titulaire, et ils sont stipulés inclus dans les prix de sa proposition. Contrôle sécurité Les essais et la mise en service seront réalisés conformément aux Normes et aux documents Techniques COPREC. Le contrôle et son rapport devront porter obligatoirement sur la conformité aux normes d une part, et d autre part, sur le respect des prescriptions d exécution mentionnées dans les différents documents fournis aux entreprises lors de l Appel d Offres et notamment le présent CCTP. Dossier des ouvrages exécutés Avant la réception des travaux, un Dossier des Ouvrages Exécutés sera remis au Maître d OEuvre sur CD pour validation. Une fois le dossier validé l entreprise remettra au maître d œuvre 2 exemplaires sur papiers pliés et 4 exemplaires sur CD. Ce dossier comprendra : Le : 05/03/2015 3 bis rue Lafayette - 42400 Saint Chamond Page : 4

un jeu de plans (au format dwg sur CD) mentionnant les différents tracés des cheminements principaux, ainsi que les emplacements et les identifications de l ensemble des équipements installés un synoptique des différents systèmes les schémas de principe complets des équipements une nomenclature du matériel, avec la référence précise de ces derniers (au format xls sur CD) avec leurs emplacements,leurs identifications et leurs prix de vente. les notices techniques, de fonctionnement et d entretien de tous les équipements avec leurs certificats d agrément ; Fourniture de la notice d entretien élémentaire les différentes attestations de conformité, les rapports de contrôle, les fiches d essais, le cahier de recettes, etc... les certificats : COPREC, DDASS, garanties constructeur,..., et les différents PV ; des différents matériaux, de bon fonctionnement, de réaction au feu, de mise en service, de formation et de réception. le ou les rapports de vérifications du Bureau de Contrôle ; les levées de réserve éventuelles Remarque: En l absence de ces documents, aucun règlement de mémoire définitif ne sera accepté, et conformément au C.C.A.P. les pénalités pour non remise de documents dans les délais impartis seront appliquées. Réception des travaux Une fois les D.O.E. validés, il sera procédé à un contrôle des installations. Les ouvrages défectueux seront refusés et refaits par l entreprise à sa charge. La réception des travaux sera prononcée sous réserve des remarques pouvant être mentionnées sur le rapport de la visite de l Organisme de Contrôle, du Maître d Ouvrage, et de l obtention des résultats demandés. Remarque: Dans le cas ou l'entrepreneur n'aurait pas respecté les délais de réception des travaux et de levée de réserve, tous les frais induits seront à sa charge. 2.2.4 GARANTIE - ENTRETIEN Garantie de bon fonctionnement : La période de garantie est fixée à DEUX ANS à dater de la réception des travaux, conformément à l Article 1792-3 du Code Civil. Cette garantie de parfait achèvement pourra s accompagner d une retenue de garantie. Garantie du matériel : Le matériel installé devra donner le maximum de la fiabilité pour un service permanent. La période de garantie est de deux ans, à compter de la date de réception, conformément à la loi 78-12 du 4 Janvier 1978. Cette garantie portera sur tous les défauts visibles ou non des matériaux employés contre tous vices de construction ou de conception et sur le bon fonctionnement de l installation. En tout état de cause, l ensemble des travaux réalisés est soumis à la garantie légale de 2 ou 10 ans minimum suivant le type d ouvrage, conformément à la loi du 4 Janvier 1978 (Loi Spineta). Le : 05/03/2015 3 bis rue Lafayette - 42400 Saint Chamond Page : 5

2.3 PENALITES DE RETARD DANS L EXECUTION DES TRAVAUX Les pénalités de retard dans l exécution des travaux seront calculées conformément aux spécifications mentionnées dans le CCAP. 3 REALISATION DES TRAVAUX 3.1 DELAIS HORAIRES D'INTERVENTION Les travaux seront exécutés en fonction des délais établis par la Maîtrise d Ouvrage ; l entreprise devra s y conformer expressément. Les travaux auront lieu en journée et horaire de travail habituel. 3.2 CONDITION DE REALISATION DES TRAVAUX Cette installation rentre dans le cadre des installations de chantier traditionnelles. Les entreprises devront donc se conformer aux prescriptions imposées dans les documents généraux, sanitaires, panneau de chantier, etc..., ainsi qu aux emplacements fixés par le Maître d Œuvre. Les entreprises devront se conformer aux prescriptions imposées dans les documents généraux, sanitaires, panneau de chantier, etc..., ainsi qu aux emplacements fixés par le Maître d Ouvrage. L'entrepreneur du présent lot sera soumis pour l'élaboration du "Plan Particulier de Sécurité" (P.P.S.) à la loi du 31 décembre 1993 et aux décrets d'applications modifiants les dispositions du code du travail applicables à l opération en vue d'assurer la sécurité et de protéger la santé des travailleurs. L élaboration du document est basée sur la connaissance du Plan Général de Coordination (P.G.C.). L entrepreneur demeure responsable de tous les accidents et dommages causés par son fait ou par manque de précaution, aux personnes, sans qu il puisse arguer d un défaut de surveillance ou de direction du Maître d Ouvrage, du Maître d Œuvre ou du Coordonnateur SPS pour éluder sa responsabilité. 3.2.1 PROTECTION DES OUVRAGES Les entreprises devront prévoir la protection de tous leurs ouvrages pendant l exécution de leurs travaux, ainsi que le transport des matériels et matériaux. Elles devront aussi prendre toutes dispositions utiles pour assurer la protection et le maintien en place des éléments existants. Si malgré les dispositions prises, des ouvrages sont détériorés, les entreprises devront assurer, à leurs frais, la remise en état de ceux-ci. En tout état de cause, les locaux devront être débarrassés (matériels, outils, gravats, etc ) à chaque fin de journée et en fin de période d occupation de l entreprise. L'entrepreneur s'attachera à maintenir en service, pendant les travaux, toutes les installations existantes utilisées, et ce, pendant les phases provisoires, pour la continuité de l'exploitation de l'établissement. Les coupures d'énergie ne pourront avoir lieu sans un accord préalable de l'exploitation et de la Maîtrise d Œuvre. Toutefois l'entrepreneur engagera sa responsabilité sur la durée, la technicité, les incidences de toute coupure volontaire ou involontaire. Le : 05/03/2015 3 bis rue Lafayette - 42400 Saint Chamond Page : 6

3.2.2 PERCEMENTS-SAIGNEES-GARNISSAGES Les percements, saignées, garnissages, calfeutrages, scellements, réservations, dépose et repose des équipements, protection antirouille des métaux ferreux et étanchéité nécessaires à l exécution des travaux concernant ce lot seront dus par l entreprise adjudicataire y compris les raccords définitifs utiles à la pose des canalisations et respecteront les DTU. Les traversées de parois par des canalisations se feront sous fourreaux ou chemin de câble continu avec capot. L'espace libre des traversées sera comblé à l'aide d'un produit coupe-feu de manière à ne pas diminuer le degré coupe-feu de la paroi. Il sera fait usage d'un mastic C.F. intumescent ou équivalent. Les bouchements au plâtre sont autorisés. Il sera apporté le plus grand soin au passage des canalisations à chaque traversée de dalle ou plancher afin d'éviter tout risque d'infiltration d'eau dans les fourreaux des canalisations électriques. L'ensemble des presse-étoupes, des joints siliconés, est à prévoir au titre de la présente prestation. 3.2.3 NETTOYAGE PARTIEL ET DEFINITIF L entrepreneur sera en charge du nettoyage de son chantier, celui-ci devant rester propre et libre de tous déchets pendant et après les travaux. Le Maître d œuvre se réserve le droit de faire procéder au nettoyage par une société spécialisée dont les prestations seront intégralement retenues sur le montant du marché du présent lot. 3.3 INSTALLATION DE CHANTIER Cette installation rentre dans le cadre des installations de chantier traditionnelles. Les entreprises devront donc se conformer aux prescriptions imposées dans les documents généraux, sanitaires, etc..., ainsi qu'aux emplacements fixés par le Maître d'oeuvre. 3.4 ECONOMIE D ENERGIE OBLIGATIONS ENVIRONNEMENTALES ET SECURITE L entreprise consultée portera une attention particulière à l économie d énergie. L entreprise devra : Prendre en charge le nettoyage de son chantier, pendant et après les travaux. Réaliser le tri de ses déchets en respectant les règles de tri dans les bennes correspondantes. S équiper en absorbants et sacs plastiques en cas de déversement accidentel de produits dangereux. Respecter le port des équipements de protection individuel. Prendre connaissance et respecter le PPSPS. Dans le cas où il n y aurait pas de bennes à disposition, les déchets devront être évacués et triés par ses propres moyens. Le : 05/03/2015 3 bis rue Lafayette - 42400 Saint Chamond Page : 7

4 REGLES DE MISE EN OEUVRE 4.1 NORMES, REGLEMENTS L exécution et le calcul des différents ouvrages seront soumis au respect des prescriptions imposées par les Normes françaises, les Règlements Techniques Unifiés, Décrets, etc..., en vigueur à la date d adjudication et en particulier : les Normes AFNOR, CEN et ISO les Règlements UTE en général les Avis techniques du CSTB les Documents Techniques Unifiés (D.T.U.) le Code du Travail le Règlement Sanitaire Départemental (DDASS) du département où s exécutent les travaux accompagné des arrêtés préfectoraux complémentaires les Décrets concernant la sécurité des chantiers les Documents du REEF Les cahiers de spécifications Les lois, décrets et règlements concernant la sécurité des personnes les prescriptions et spécifications éditées par les divers constructeurs les Règles de l Art. la Réglementation des Etablissements type Etablissements recevant du Public (ERP avec ses intstructions techniques ) de type R, L, N, X le code de la construction et habitation le code de l'urbanisme loi d'accessibilité handicapés les normes françaises et européennes concernant l'acoustique NFS 31-010 et NFS 31-015 l Arrêté du 25 Juin 1980 sur la sécurité contre l incendie les prescriptions spéciales concernant les installations à exécuter pour le lot précité les Normes pour les installations thermiques et aérauliques les D.T.U. 60-1, 60-5, 65, 10, 60, 33 les Normes N.F.A. 51, NF 53-130, NFD 10-101 à 18-205, NFE 29-064, NFP 41-101 à 41-302, NFS 31-015, NFT 54-002 à 017, et, NFA 48-720 les Normes concernant les appareils les Normes concernant les tuyauteries : NFE 20-027, 29-025, 48-004, 41-204, NF 49-112 et 49-145 les Avis Techniques pour les produits concernés Tout le matériel mis en œuvre devra porter le Label NF - USE. L'attention de l'entrepreneur est attirée sur le fait que le respect de ces normes l'oblige également à suivre toutes les normes, publications de lois, décrets et circulaires en vigueur au jour de l'exécution des travaux. Toute nouvelle publication de Normes et de Règlements entraînera son application. Le : 05/03/2015 3 bis rue Lafayette - 42400 Saint Chamond Page : 8

4.2 LIMITE DE PRESTATIONS Sont exclus du présent lot: * Tous gros travaux de génie civil y compris les caniveaux, tranchées, busage, traversées de cloison ou plancher Sont inclus dans le présent lot: * Les percements pour passage des canalisations, * Les scellements pour la bonne mise en œuvre des matériels, * Les percements dans les cloisons légères, * Les rebouchages et lissages nécessaires à la bonne présentation des installations (en respectant impérativement le degré de coupe feu imposé par la législation) * Les saignées dans les dalles & les gros de mur 4.3 COMPTE PRO-RATA Le compte prorata sera celui indiqué dans les documents généraux Le : 05/03/2015 3 bis rue Lafayette - 42400 Saint Chamond Page : 9

1 DESCRIPTIONS DES TRAVAUX DE PLOMBERIE PREAMBULE Avant tout chiffrage et travaux, l'entrepreneur devra impérativement prendre connaissance des lieux. En conséquence l'entrepreneur ne pourra se prévaloir d'erreurs ou d'omissions éventuelles figurant au descriptif et quantitatif. Il doit prendre toutes les mesures nécessaires pour livrer une installation en parfait ordre de marche et réglementaire. L entreprise titulaire devra assurer la fourniture et la mise en place des équipements contribuant à la sécurité de l établissement : extincteurs, affichages réglementaires, plans d évacuation, plans d intervention, consignes incendie, point de rassemblement. 1.1 GENERALITES 1.1.1 Instructions générales La conception, le type, la mise en place et la marche des installations sont indiqués sur les plans du lot concerné et décrits dans le devis descriptif. Ces documents se complètent mutuellement et sont à considérer comme un tout. Chaque indication, description ou directive figurant sur l'un de ces documents s'applique à toutes fournitures et tous travaux correspondants et doit être observée tout au long de l'exécution, qu'elle figure ou non dans un autre document. Chaque entreprise est tenue d'examiner, avant de présenter son offre, tous les documents relatifs aux travaux réalisés et devra se mettre parfaitement au courant de toutes les conditions de l'exécution. Aucune incompréhension prétendue quant à l'étendue, au type ou la qualité des installations à fournir suivant le présent devis ne sera prise en considération, la remise de l'offre impliquant l'accord de l'entrepreneur sur toutes les directives, conditions et points énumérés. 1.1.2 Fournitures Toutes les fournitures seront neuves, de fabrication récente et de première qualité; elles devront toujours correspondre, en tous points, aux échantillons approuvés lorsque ceux-ci sont demandés. L'ensemble des travaux sera conforme aux normes françaises et aux règles de l'art, aux documents techniques du Centre Technique et Scientifique du Bâtiment ainsi qu'aux règlements en vigueur. 1.1.3 Exécution des travaux Tous les travaux seront exécutés de la meilleure façon, proprement et suivant les règles du métier par des ouvriers qualifiés et entraînés. 1.1.4 Réception La réception de toutes les fournitures et de l'exécution ne sera faite qu'après l'achèvement des travaux de chaque phases, toutes les autres approbations n'étant que préliminaires. La réception sera prononcée tous essais et essais et réglages de chaque phase terminés ; si un retard à l'achèvement des travaux est le fait de l'entreprise, l'occupation des locaux ne signifiera aucunement la réception des ouvrages. Le : 05/03/2015 3 bis rue Lafayette - 42400 Saint Chamond Page : 10

2 FLUIDES SPECIAUX Le lycée souhaite mettre en place un système de distribution de gaz depuis une plateforme annexe jouxtant le bâtiment. Pour distribuer ces gaz le lot comprend la mise en place d un ratelier dans l abri prévu au lot GO, la mise en place de centrales de première détente avec inverseurs de bouteille, flexibles, réseaux et centrale de deuxième détente ainsi que toutes sujétions. Les gaz à distribuer seront : Propane C3H8, Oxygène O2 et Acethylene C2H2 Pour cela il sera prévu dans l offre : Réseau principal de distribution Des réseaux secondaires Des platines de distribution avec vanne de barrage en amont de chaque platines Des vannes d isolement Des coudes et des raccords L Etiquettage réglementaire sur l ensemble du réseau Le materiel sera de marque AIR LIQUIDE, WESTFALËN, CHARLEDAVE GCE ou équivalent. OXYGENE ACETYLENE La zone 1 soudure distribués par une installation d Oxygène / Acétylène en attente, dont le présent lot devra toutes les sujétions des réseaux et organes associés. 8 postes de la zone Soudure L ensemble des installations devra être réalisé conformément à la norme FD A 84-441 dont toutes les sujétions sont à la charge du présent lot. Les zones seront alimentés par jeux de bouteilles en location depuis la plateforme de stockage disposée à l extérieur Chacune de ces installations comprendra : Station de première détente et d inversion automatique Vanne de coupure extérieure générale sous coffret rouge à verre dormant et étiquette de signalisation Réseau de distribution en tube acier galvanisé (dégraissé pour l oxygène) avec peinture d identification et sens d écoulement Vannes de purge disposées directement sur l extérieur (l acétylène se fera en partie basse) Mise à la terre des réseaux et liaisons avec les masses du bâtiment Diaphragme d éclatement sur réseaux acétylène Attente Acétylène + Oxygène à 120cm du sol pour chaque poste (8) par détendeur / Vanne d isolement sur raccord à prise rapide Tous organes complémentaires et de sécurité conformément à la NFD A84-441 Toutes sujétions de certificats et procès verbaux dont les frais sont à la charge du présent lot Les gaz à distribuer seront : Oxyacethylenique Pour cela l entreprise prévoira pour l oxygene : O2 1 centrale de première détente à réarmement manuelle avec inverseur de source, manomètre vanne de purge et de sectionnement. (type CLSA 1 200-10-10, pour Oxygène) 8 centrales de fin de ligne pour deuxième détente de type PDG 50-3 - 2,5 ; 2 jeu de flexible bouteilles T.F et raccord pour raccordement des bouteilles (2 par gaz) longueurs 1.5m 1 raccord anti retour 1 vanne flomite de Ø 6 1 ensemble de raccords divers 1 réseau de distribution en acier galvanisé, y compris percement, identification et supportage La peinture réglementaire sur l ensemble de chaque réseau 1 ratelier de supportage pour 4 bouteilles Le : 05/03/2015 3 bis rue Lafayette - 42400 Saint Chamond Page : 11

Pour cela l entreprise prévoira pour l Acethylene: C2H2 1 centrale de première détente à réarmement manuelle avec inverseur de source, manomètre vanne de purge et de sectionnement. (type CLSA -A -25-1,5-1, pour Acethylene) 10 centrale de fin de ligne pour deuxième détente de type PDG A 1,5-1 - 0,5 ; 4 jeu de flexible bouteilles et raccord pour raccordement des bouteilles (2 par gaz) longueurs 1.5m 1 raccord anti retour 1 vanne a boules a souder 1 disque de rupture 1 ensemble de raccords divers 1 réseau de distribution en acier galvanisé, y compris percement, identification et supportage La peinture réglementaire sur l ensemble de chaque réseau 1 ratelier de supportage pour 4 bouteilles Matériel en commun : - les reposes chalumeau à coupure de gaz. PROPANE La zone 3 maintenance et mise en service distribués par une installation Propane en attente, dont le présent lot devra toutes les sujétions des réseaux et organes associés. 10 postes de la zone Soudure L ensemble des installations devra être réalisé conformément à la norme GZ4 a GZ29 dont toutes les sujétions sont à la charge du présent lot. Les zones seront alimentés par jeux de bouteilles en location depuis la plateforme de stockage disposée à l extérieur Chacune de ces installations comprendra : Station de première détente et d inversion automatique Vanne de coupure extérieure générale sous coffret rouge à verre dormant et étiquette de signalisation Réseau de distribution en tube acier galvanisé avec peinture d identification et sens d écoulement Vannes de purge disposées directement sur l extérieur Mise à la terre des réseaux et liaisons avec les masses du bâtiment Attente Propane à 120cm du sol pour chaque poste (10) par détendeur / Vanne d isolement Tous organes complémentaires et de sécurité conformément à la GZ4 a GZ29 Toutes sujétions de certificats et procès verbaux dont les frais sont à la charge du présent lot Le gaz à distribué sera : Propane Pour cela l entreprise prévoira pour du Propane: C3H8 1 centrale de première détente à réarmement manuelle avec inverseur de source, manomètre vanne de purge et de sectionnement. (type CISA 30-3-5, pour propane) 10 centrales de fin de ligne pour deuxième détente de type PDG 50-1 - 2; 4 jeu de flexible bouteilles T.E et raccord pour raccordement des bouteilles (2 par gaz) longueurs 1.5m 1 raccord anti retour 1 vanne flomite de Ø 6 1 ensemble de raccords divers 1 réseau de distribution en acier galvanisé, y compris percement, identification et supportage La peinture réglementaire sur l ensemble de chaque réseau 1 ratelier de supportage pour 4 bouteilles Le : 05/03/2015 3 bis rue Lafayette - 42400 Saint Chamond Page : 12

Travaux au présent lot : - Mise en service, essais et validation des installations Travaux hors lot : - Plateforme Stockage Bouteilles (Lot Gros Oeuvre) - Fermeture Bouteilles (Lot Serrurerie) - Fourniture en location des Bouteilles (Maîtrise d Ouvrage) - Fourniture et Pose des Chalumeaux avec les flexibles de raccordement (Maîtrise d Ouvrage) 8 ESSAIS ET MISE EN SERVICE DE L'INSTALLATION L ensemble des essais, réglages des installations, la mise en service et l information de l utilisateur sur le fonctionnement et l entretien des équipements du présent lot seront compris dans la proposition de l entreprise, ainsi que la fourniture au Maître d Ouvrage d une fiche récapitulative des essais (essais COPREC) effectués et d une notice d utilisation et d entretien. Fait à Le (Cachet et signature de l entreprise) Le : 05/03/2015 3 bis rue Lafayette - 42400 Saint Chamond Page : 13

LISTE DES MATERIELS A INSTALLER SUIVANT PROPOSITION DE L'ENTREPRISE LOT PLOMBERIE MATERIEL MARQUE TYPE OBSERVATION Vanne d arrêt Centrale oxygène Centrale acétylène Centrale propane Clapet de non retour Disque de rupture Vanne flomite Flexible de type f Flexible de type E Tuyauterie Oxygène Tuyauterie Acétylène Tuyauterie Propane Collier pour supportage Le : 05/03/2015 3 bis rue Lafayette - 42400 Saint Chamond Page : 14