Fiche N 1 : Réduire les émissions de gaz à effet de serre dans le patrimoine privé existant et lutter contre la précarité énergétique...

SOMMAIRE Fiche N 1 : Réduire les émissions de gaz à effet de serre dans le patrimoine privé existant et lutter contre la précarité énergétique... 4 Fiche N 2 : Réduire les émissions de gaz à effet de serre du parc locatif social et lutter contre la préacrité énergétique...11 Fiche N 3 : Réduire les émissions de gaz à effet de serre du tertiaire privé existant...16 Fiche N 4 : Anticiper les normes énergétiques pour toutes les constructions neuves...19 Fiche N 5 : Gestion exemplaire du patrimoine public, reduction des émissions de GES et des consommations énergétiques...23 Fiche N 6 : Amélioration de l efficacité énergétiqu e de l éclairage public...27 Fiche N 7 : Aménager le territoire de manière à réd uire les déplacements contraints ou consommateurs d énergie fossile...32 Fiche N 8 : Soutien à la mise en place de plans de déplacements des entreprises, établissements publics et adminsitrations...39 Fiche N 9 : Développer la marche à pied et à l usag e du vélo...43 Fiche N 10 : Création d espaces logistiques urbains et réglementation de la circulation des poids lourds...49 Fiche N 11 : Sensbiliser à la gestion éco-citoyenne des déchets ménagers (tri et valorisation)...53 Fiche N 12 : Soutien et animation du Réseau des ent reprises éco-industrielles...56 Fiche N 13 : Développement des énergies renouvelabl es...58 Fiche N 14 : Adaptation aux changements climatiques...61 Plan Climat Energie Conseil communautaire du 23 mars 2010 3

Fiche N 1 Réduire les émissions de gaz à effet de serre dans le patrimoine privé existant et lutter contre la précarité énergétique 1. Contexte et positionnement des enjeux Fiche n 1 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 4

Fiche n 1 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 5

Fiche n 1 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 6

Plan Climat Energie Conseil communautaire du 23 mars 2010 7

2. Objectifs - - - Plan Climat Energie Conseil communautaire du 23 mars 2010 8

3. Modalités de mise en œuvre - - - Fiche n 1 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 9

4. Indicateurs de suivi Fiche n 1 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 10

Fiche N 2 Réduire les émissions de gaz à effet de serre du parc locatif social et lutter contre la précarité énergétique 1. Contexte - - - - - - Fiche n 2 Conseil communautaire du 23 mars 2010 11

- - - - - - - - - - - - - 2. Objectifs Fiche n 2 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 12

3. Modalités de mise en œuvre - - - Fiche n 2 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 13

Fiche n 2 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 14

4. Indicateur(s) de suivi et d évaluation de l action - - - - - - 5. Eléments budgétaires Fiche n 2 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 15

Fiche N 3 Réduire les émissions de gaz à effet de serre du tertiaire privé existant 1. Contexte 2. Objectifs Fiche n 3 Conseil communautaire du 23 mars 2010 16

3. Modalités de mise en œuvre - - - - - - Fiche n 3 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 17

- Indicateur(s) de suivi - Eléments budgétaires Fiche n 3 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 18

Fiche N 4 Anticiper les normes énergétiques pour toutes les constructions neuves 1. Contexte Fiche n 4 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 19

2. Objectifs 3. Modalités de mise en œuvre - - - - - - - - - - - - - Fiche n 4 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 20

- - - - - - - Fiche n 4 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 21

- - - - - - - - - - - 4. Indicateur(s) de suivi - - - Fiche n 4 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 22

Fiche N 5 Gestion exemplaire du patrimoine public Réduction des émissions de GES et des consommations énergétiques 1. Contexte - - - - - - - - - Fiche n 5 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 23

2. Objectifs 3. Modalités de mise en œuvre - - - - Fiche n 5 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 24

- - - - - Fiche n 5 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 25

- - 4. Indicateur(s) de suivi et d évaluation de l action - - - - - 5. Eléments budgétaires - - - Fiche n 5 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 26

Fiche N 6 Amélioration de l efficacité énergétique de l éclairage public 1. Contexte - - - - - - - - - - - - - Fiche n 6 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 27

- - - - - 2. Objectifs Fiche n 6 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 28

3. Modalités de mise en œuvre - - - - - - - - - Fiche n 6 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 29

- - - - 4. Indicateur(s) de suivi 5. Eléments budgétaires Fiche n 6 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 30

Fiche n 6 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 31

Fiche N 7 Aménager le territoire de manière à réduire les déplacements contraints ou consommateurs d énergie fossile 1. Contexte Fiche n 7 Conseil communautaire du 23 mars 2010 32

- - - - - - - - - Fiche n 7 Conseil communautaire du 23 mars 2010 33

Fiche n 7 Conseil communautaire du 23 mars 2010 34

- - - - - - - - - 2. Objectifs Fiche n 7 Conseil communautaire du 23 mars 2010 35

- - 3. Modalités de mise en œuvre - - - - Fiche n 7 Conseil communautaire du 23 mars 2010 36

Fiche n 7 Conseil communautaire du 23 mars 2010 37

- - - - - - - 4. Indicateur(s) de suivi Fiche n 7 Conseil communautaire du 23 mars 2010 38

Fiche N 8 Soutien à la mise en place de plans de déplacements des entreprises, établissements publics et administrations 1. Contexte - - - - - - - Fiche n 8 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 39

- - - - - - - 2. Objectifs Fiche n 8 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 40

3. Modalités de mise en œuvre 4. Indicateur(s) de suivi - - - - - - Fiche n 8 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 41

5. Eléments budgétaires Fiche n 8 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 42

Fiche N 9 Développer la marche à pied et l usage du vélo 1. Contexte - - - - - Fiche n 9 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 43

- - - - - - - - - Fiche n 9 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 44

- - - - - - - - - 2. Objectifs 3. Modalités de mise en œuvre Fiche n 9 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 45

- - Fiche n 9 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 46

4. Indicateur(s) de suivi - - - - - - - - Fiche n 9 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 47

5. Eléments budgétaires - - - - - - - - Fiche n 9 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 48

Fiche N 10 Création d espaces logistiques urbains et réglementation de la circulation des poids lourds 1. Contexte - - - - - - - - Fiche n 10 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 49

- - - - - - - - Fiche n 10 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 50

- - - - 2. Objectifs 3. Modalités de mise en œuvre Fiche n 10 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 51

- - - - - - - - - - Fiche n 10 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 52

Fiche N 11 Sensibiliser à la gestion éco-citoyenne des déchets ménagers (tri et valorisation) 1. Contexte - - - - - - - Fiche n 11 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 53

2. Objectifs 3. Modalités de mise en œuvre - - - - Fiche n 11 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 54

- 4. Indicateur(s) de suivi - - - - 5. Eléments budgétaires Fiche n 11 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 55

Fiche N 12 Soutien et animation du Réseau des entreprises éco-industrielles 1. Contexte - - - - - - - Fiche n 12 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 56

2. Objectifs 3. Modalités de mise en œuvre 4. Indicateur(s) de suivi - - Fiche n 12 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 57

Fiche N 13 Développement des énergies renouvelables 1. Contexte - - - - - Fiche n 13 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 58

2. Objectifs - - - - 3. Modalités de mise en œuvre - - Fiche n 13 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 59

- - - - 4. Indicateur(s) de suivi - - - Fiche n 13 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 60

Fiche N 14 Adaptation aux changements climatiques - - - - - - - - - - Fiche n 14 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 61

1. Contexte - - - - - Fiche n 14 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 62

- - - 2. Objectif Fiche n 14 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 63

3. Modalités de mise en œuvre - - - - - - 4. Indicateur(s) de suivi - - Fiche n 14 - Conseil communautaire du 23 mars 2010 64