ÉTUDE DE SAINT-SOUPPLETS

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INTRODUCTION Les archives de l étude notariale de Saint-Soupplets conservées aux Archives départementales de Seine-et-Marne couvrent la période 1818 à 1928. Ce fonds a été constitué grâce au versement de maître Ouvré (Albert Léon), notaire à l étude de Dammartin-en-Goële II, en 1979. La provenance de ce fonds est due au transfert des archives suite à la suppression de l office de Saint-Soupplets en 1928. Il comprend les répertoires chronologiques et le minutier de 1818 à 1928. 2

Répertoires chronologiques 1818-25/08/1928... 4 Répertoire de Champy (Pierre François) 01/01/1818-19/01/1818... 4 Répertoire de Maréchal (Jacques Henri) 23/07/1818-03/1822... 4 Répertoires de Poulet (Louis Antoine Victor) 04/1822-08/1842... 4 Répertoire de Dupille (Gustave) 09/1842-07/02/1846... 4 Répertoires de Duplessier (Jean François) 12/03/1846-15/07/1855... 4 Répertoire de Bridou (Louis Alexandre) 20/07/1855-17/03/1868... 4 Répertoires de Masson (Auguste) 19/03/1868-21/12/1892... 5 Répertoires de Fouquet (Henri Léon Denis) 27/12/1892-25/06/1904... 5 Répertoires de Hervé (Pierre Marie Mathurin) 23/07/1904-27/07/1911... 5 Répertoires de Masson (Pierre Ernest Augustin) 30/07/1911-25/08/1928... 5 Minutes 1818-08/1928... 6 Minutes de Champy (Pierre François) 01/01/1818-18/01/1818... 6 Minutes de Maréchal (Jacques Henri) 24/04/1818-15/04/1822... 6 Minutes de Poulet (Louis Antoine Victor) 17/04/1822-08/1842... 6 Minutes de Dupille (Gustave) 09/1842-01/03/1846... 7 Minutes de Duplessier (Jean François) 08/03/1846-15/07/1855... 7 Minutes de Bridou (Louis Alexandre) 20/07/1855-17/03/1868... 8 Minutes de Masson (Auguste) 19/03/1868-21/12/1892... 8 Minutes de Fouquet (Henri Léon Denis) 27/12/1892-06/1904... 10 Minutes de Hervé (Pierre Marie Mathurin) 07/1904-27/07/1911... 10 Répertoires de Masson (Pierre Ernest Augustin) 30/07/1911-25/08/1928... 11 Documents de travail 1902-08/1928... 13 Registres des déclarations des successions 1902-1927... 13 Comptabilité 1883-1904... 13 3

Répertoires chronologiques 1818-25/08/1928 Répertoire de Champy (Pierre François) 01/01/1818-19/01/1818 215E1 01/1818-18/09/1832 Répertoire partagé. Partie de Champy (Pierre François) : 01/01/1818-19/01/1818. Répertoire de Maréchal (Jacques Henri) 23/07/1818-03/1822 215E1 01/1818-18/09/1832 Répertoire partagé. Partie de Maréchal (Jacques Henri) : 23/07/1818-03/1822. Répertoires de Poulet (Louis Antoine Victor) 04/1822-08/1842 215E1 01/1818-18/09/1832 Répertoire partagé. Partie de Poulet (Louis Antoine Victor) : 04/1822-18/09/1832. 215E2 18/09/1832-24/04/1854 Répertoire partagé. Partie de Poulet (Louis Antoine Victor) : 18/09/1832-08/1842. Répertoire de Dupille (Gustave) 09/1842-07/02/1846 215E2 18/09/1832-24/04/1854 Répertoire partagé. Partie de Dupille (Gustave) : 09/1842-07/02/1846. Répertoires de Duplessier (Jean François) 12/03/1846-15/07/1855 215E2 18/09/1832-24/04/1854 Répertoire partagé. Partie de Duplessier (Jean François) : 12/03/1846-24/04/1854. 215E3 25/04/1854-03/10/1868 Répertoire partagé. Partie de Duplessier (Jean François) : 25/04/1854-15/07/1855. Répertoire de Bridou (Louis Alexandre) 20/07/1855-17/03/1868 215E3 25/04/1854-03/10/1868 Répertoire partagé. Partie de Bridou (Louis Alexandre) : 20/07/1855-17/03/1868. 4

Répertoires de Masson (Auguste) 19/03/1868-21/12/1892 215E3 25/04/1854-03/10/1883 Répertoire partagé. Partie de Masson (Auguste) : 19/03/1868-03/10/1883. 215E5 11/07/1889-19/01/1896 Répertoire partagé. Partie de Masson (Auguste) : 11/07/1889-21/12/1892. 215E4 07/10/1883-07/07/1889 Répertoires de Fouquet (Henri Léon Denis) 27/12/1892-25/06/1904 215E5 11/07/1889-19/01/1896 Répertoire partagé. Partie de Fouquet (Henri Léon Denis) : 27/12/1892-19/01/1896. 215E7 10/03/1900 02/1907 Répertoire partagé. Partie de Fouquet (Henri Léon Denis) : 10/03/1900-25/06/1904. 215E6 20/01/1896-27/01/1900 Répertoires de Hervé (Pierre Marie Mathurin) 23/07/1904-27/07/1911 215E7 10/03/1900-02/1907 Répertoire partagé. Partie de Hervé (Pierre Marie Mathurin) : 23/07/1904-02/1907. 215E8 03/1907-09/07/1919 Répertoire partagé. Partie de Hervé (Pierre Marie Mathurin) : 03/1907-27/07/1911. Répertoires de Masson (Pierre Ernest Augustin) 30/07/1911-25/08/1928 215E8 03/1907-09/07/1919 Répertoire partagé. Partie de Masson (Pierre Ernest Augustin) : 30/07/1911-09/07/1919. 215E9 13/07/1919-25/08/1928 5

Minutes 1818-08/1928 Minutes de Champy (Pierre François) 01/01/1818-18/01/1818 215E17 1818 Minutier partagé. Partie de Champy (Pierre François) : 01/01/1818-18/01/1818. Lacunes importantes. Minutes de Maréchal (Jacques Henri) 24/04/1818-15/04/1822 215E17 1818 Minutier partagé. Partie de Maréchal (Jacques Henri) : 24/04/1818-12/1818. Lacunes importantes. 215E18 01/1819-06/1819 215E19 07/1819-12/1819 215E20 01/1820-04/1820 215E21 05/1820-12/1820 215E22 01/1821-06/1821 215E23 07/1821-12/1821 215E24 01/1822-07/1822 Minutier partagé. Partie de Maréchal (Jacques Henri) : 01/1822-15/04/1818. Minutes de Poulet (Louis Antoine Victor) 17/04/1822-08/1842 215E24 01/1822-07/1822 Minutier partagé. Partie de Poulet (Louis Antoine Victor) : 17/04/1822-07/1822. 215E25 08/1822-12/1822 215E26 01/1823-06/1823 215E27 07/1823-12/1823 215E28 01/1824-04/1824 215E29 05/1824-11/1824 215E30 12/1824-02/1825 215E31 03/1825-07/1825 215E32 08/1825-11/1825 215E33 12/1825-02/1826 215E34 03/1826-06/1826 215E35 07/1826-11/1826 215E36 12/1826-02/1827 215E37 03/1827-06/1827 215E38 07/1827-11/1827 215E39 12/1827-02/1828 215E40 03/1828-07/1828 215E41 08/1828-12/1828 215E42 01/1829-06/1829 215E43 07/1829-12/1829 215E44 01/1830-05/1830 215E45 06/1830-10/1830 215E46 11/1830-01/1831 6

215E47 02/1831-06/1831 215E48 07/1831-12/1831 215E49 01/1832-05/1832 215E50 06/1832-08/1832 215E51 09/1832-11/1832 215E52 12/1832-03/1833 215E53 04/1833-06/1833 215E54 07/1833-12/1833 215E55 01/1834-06/1834 215E56 07/1834-12/1834 215E57 01/1835-06/1835 215E58 07/1835-12/1835 215E59 01/1836-06/1836 215E61 01/1837-06/1837 215E62 07/1837-12/1837 215E63 01/1838-06/1838 215E64 07/1838-12/1838 215E65 01/1839-06/1839 215E66 07/1839-12/1839 215E67 01/1840-06/1840 215E68 07/1840-12/1840 215E69 01/1841-06/1841 215E70 07/1841-12/1841 215E71 01/1842-06/1842 215E72 07/1842-12/1842 Minutier partagé. Partie de Poulet (Louis Antoine Victor) : 07/1842-08/1842. 215E60 07/1836-12/1836 Minutes de Dupille (Gustave) 09/1842-01/03/1846 215E72 07/1842-12/1842 Minutier partagé. Partie de Dupille (Gustave) : 09/1842-12/1842. 215E73 01/1843-06/1843 215E74 07/1843-12/1843 215E75 01/1844-06/1844 215E76 07/1844-12/1844 215E77 01/1845-06/1845 215E78 07/1845-12/1845 215E79 01/1846 06/1846 Minutier partagé. Partie de Dupille (Gustave) : 01/1846-01/03/1846. Minutes de Duplessier (Jean François) 08/03/1846-15/07/1855 215E79 01/1846-06/1846 Minutier partagé. Partie de Duplessier (Jean François) : 08/03/1846-06/1846. 215E80 07/1846-12/1846 215E81 01/1847-06/1847 Mois manquant : juillet. 215E82 08/1847-12/1847 215E83 1848 Mois manquant : août. 215E84 01/1849-09/1849 215E85 10/1849-04/1850 215E86 05/1850-12/1850 215E87 01/1851-06/1851 7

215E88 07/1851-12/1851 215E89 1852 215E90 1853 215E91 01/1854-06/1854 215E92 07/1854-12/1854 215E93 01/1855-06/1855 215E94 07/1855-12/1855 Minutier partagé. Partie de Duplessier (Jean François) : 01/07/1855-15/07/1855. Minutes de Bridou (Louis Alexandre) 20/07/1855-17/03/1868 215E94 07/1855-12/1855 Minutier partagé. Partie de Bridou (Louis Alexandre) : 20/07/1855-12/1855. 215E95 1856 215E96 01/1857-06/1857 215E97 07/1857-12/1857 215E98 1858 215E99 01/1859-10/1859 215E100 11/1859-03/1860 215E101 04/1860-12/1860 215E102 01/1861-06/1861 215E103 07/1861-12/1861 215E104 01/1862-09/1862 215E105 10/1862-03/1863 215E106 04/1863-12/1863 215E107 01/1864-09/1864 215E108 10/1864-06/1865 215E109 07/1865-03/1866 215E110 04/1866-12/1866 Mois manquant : mai. 215E111 01/1867-02/1868 215E112 03/1868-06/1868 Minutier partagé. Partie de Bridou (Louis Alexandre) : 01/03/1868-17/03/1868. Minutes de Masson (Auguste) 19/03/1868-21/12/1892 215E112 03/1868-06/1868 Minutier partagé. Partie de Masson (Auguste) : 19/03/1868-06/1868. 215E113 07/1868-12/1868 215E114 01/1869-03/1869 215E115 04/1869-06/1869 215E116 07/1869-09/1869 215E117 10/1869-12/1869 215E118 01/1870-03/1870 215E119 04/1870-06/1870 215E120 07/1870-08/1870 Mois manquants : septembre 1870 à février 1871. 215E121 03/1871-07/1871 215E122 08/1871-11/1871 215E123 12/1871-02/1872 215E124 03/1872-05/1872 215E125 06/1872-09/1872 215E126 10/1872-12/1872 215E127 01/1873-04/1873 215E128 05/1873-06/1873 8

215E129 07/1873-10/1873 215E130 11/1873-12/1873 215E131 01/1874-06/1874 215E132 07/1874-12/1874 215E133 01/1875-04/1875 215E134 05/1875-08/1875 215E135 09/1875-12/1875 215E136 01/1876-03/1876 215E137 04/1876-06/1876 215E138 07/1876-11/1876 215E139 12/1876-03/1877 215E140 04/1877-06/1877 215E141 07/1877-09/1877 215E142 10/1877-12/1877 215E143 01/1878-04/1878 215E144 05/1878-08/1878 215E145 09/1878-12/1878 215E146 01/1879-02/1879 215E147 03/1879-04/1879 215E148 05/1879-06/1879 215E149 07/1879-09/1879 215E150 10/1879-12/1879 215E151 01/1880-03/1880 215E152 04/1880-06/1880 215E153 07/1880-09/1880 215E154 10/1880-12/1880 215E155 01/1881-04/1881 215E156 05/1881-08/1881 215E157 09/1881-12/1881 215E158 01/1882-03/1882 215E159 04/1882-06/1882 215E160 07/1882-09/1882 215E161 10/1882-12/1882 215E162 01/1883-02/1883 215E163 03/1883-05/1883 215E164 06/1883-08/1883 215E165 09/1883-12/1883 215E166 01/1884-03/1884 215E167 04/1884-07/1884 215E168 08/1884-10/1884 215E169 11/1884-12/1884 215E170 01/1885-04/1885 215E171 05/1885-07/1885 215E172 08/1885-10/1885 215E173 11/1885-12/1885 215E174 01/1886-04/1886 215E175 05/1886-08/1886 215E176 09/1886-12/1886 215E177 01/1887-04/1887 215E178 05/1887-08/1887 215E179 09/1887-10/1887 215E180 11/1887-12/1887 215E181 01/1888-02/1888 215E182 03/1888-05/1888 215E183 06/1888-08/1888 215E184 09/1888-12/1888 215E185 01/1889-03/1889 215E186 04/1889-08/1889 215E187 09/1889-12/1889 215E188 01/1890-04/1890 9

215E189 05/1890-08/1890 215E190 09/1890-12/1890 215E191 01/1891-04/1891 215E192 05/1891-07/1891 215E194 10/1891-12/1891 215E195 01/1892-04/1892 215E196 05/1892-31/12/1892 Minutier partagé. Partie de Masson (Auguste) : 05/1892-21/12/1892. 215E193 08/1891-09/1891 Minutes de Fouquet (Henri Léon Denis) 27/12/1892-06/1904 215E196 05/1892-31/12/1892 Minutier partagé. Partie de Fouquet (Henri Léon Denis) : 27/12/1892-31/12/1892. 215E197 01/1893-03/1893 215E198 04/1893-08/1893 215E199 09/1893-12/1893 215E200 01/1894-06/1894 215E201 07/1894-12/1894 215E202 01/1895-06/1895 215E203 07/1895-12/1895 215E204 01/1896-03/1896 215E205 04/1896-06/1896 215E206 07/1896-12/1896 215E207 01/1897-03/1897 215E208 04/1897-06/1897 215E209 07/1897-12/1897 215E210 01/1898-04/1898 215E211 05/1898-07/1898 215E212 08/1898-12/1898 215E213 01/1899-07/1899 215E214 08/1899-12/1899 215E215 01/1900-06/1900 215E216 07/1900-12/1900 215E217 01/1901-05/1901 215E218 06/1901-12/1901 215E219 01/1902-06/1902 215E220 07/1902-11/1902 215E221 12/1902-04/1903 215E222 05/1903-10/1903 215E223 11/1903-04/1904 215E224 05/1904-06/1904 Minutes de Hervé (Pierre Marie Mathurin) 07/1904-27/07/1911 215E224 07/1904-09/1904 215E225 10/1904-12/1904 215E226 01/1905-03/1905 215E227 04/1905-07/1905 215E228 08/1905-12/1905 215E229 01/1906-04/1906 215E230 05/1906-08/1906 215E231 09/1906-12/1906 10

215E232 01/1907-04/1907 215E233 05/1907-08/1907 215E234 09/1907-12/1907 215E235 01/1908-04/1908 215E236 05/1908-08/1908 215E237 09/1908-12/1908 215E238 01/1909-04/1909 215E240 07/1909-09/1909 215E241 10/1909-12/1909 215E242 01/1910-05/1910 215E243 06/1910-10/1910 215E244 11/1910-03/1911 215E245 04/1911-08/1911 Minutier partagé. Partie de Hervé (Pierre Marie Mathurin) : 04/1911-27/07/1911. 215E239 05/1909-06/1909 Répertoires de Masson (Pierre Ernest Augustin) 30/07/1911-25/08/1928 215E245 04/1911-08/1911 Minutier partagé. Partie de Masson (Pierre Ernest Augustin) : 30/07/1911-08/1911. 215E246 09/1911-12/1911 215E247 01/1912-03/1912 215E248 04/1912-09/1912 215E249 10/1912-12/1912 215E250 01/1913-03/1913 215E251 04/1913-06/1913 215E252 07/1913-09/1913 215E253 10/1913-12/1913 215E254 01/1914-03/1914 215E255 04/1914-05/1914 215E256 1915-1916 Lacunes importantes. 215E257 1917 Lacunes importantes. 215E258 1918 Lacunes importantes. 215E259 01/1919-05/1919 Lacunes importantes. 215E260 06/1919-09/1919 215E261 10/1919-11/1919 215E262 12/1919-02/1920 215E263 03/1920-05/1920 215E264 06/1920-09/1920 215E265 10/1920-12/1920 215E266 01/1921-04/1921 215E267 05/1921-08/1921 215E268 09/1921-12/1921 215E269 01/1922-05/1922 215E270 06/1922-09/1922 215E271 10/1922-12/1922 215E272 01/1923-04/1923 215E273 05/1923-09/1923 215E274 10/1923-12/1923 215E275 01/1924-04/1924 215E276 05/1924-09/1924 215E277 10/1924-12/1924 215E278 01/1925-05/1925 11

215E279 06/1925-09/1925 215E280 10/1925-12/1925 215E281 01/1926-03/1926 Mois manquant : avril. 215E282 05/1926-09/1926 215E283 10/1926-12/1926 215E284 01/1927-05/1927 215E285 06/1927-09/1927 215E286 10/1927-08/1928 12

Documents de travail 1902-08/1928 Registres des déclarations des successions 1902-1927 215E10 1902-1904 215E11 1904-1909 215E13 1920-1925 215E14 1914-1927 215E12 1909-1919 Comptabilité 1883-1904 215E15 1883-1896 Répertoire clientèle. 215E16 1892-1904 Registre des recettes et des dépenses. 13