Règlement Intérieur Lycée Marcel Rudloff - Strasbourg PREAMBULE Le lycée est le lieu d acquisition de connaissances et de compétences. Il est aussi le lieu d apprentissage de la vie en société, de la citoyenneté et de la démocratie. Le règlement intérieur énonce les règles du «bien vivre ensemble». Ces règles doivent être partagées par tous. Elles offrent à chacun les conditions d un climat de confiance propice à un travail scolaire de qualité dans le respect des principes de laïcité, de neutralité politique, idéologique et religieuse. L inscription au lycée vaut acceptation du règlement. 1 - LA VIE AU LYCEE En toutes circonstances, les élèves portent une tenue vestimentaire convenable. Le port de tout couvre-chef est interdit à l intérieur des bâtiments. Correspondance avec les familles : Le carnet de correspondance vise à faciliter les échanges entre le lycée et les familles. Les élèves doivent être en mesure de le présenter à tout moment. Les parents peuvent demander un entretien personnel avec un professeur par l intermédiaire de ce carnet. Respect des personnes : Le respect des règles de la vie collective du lycée s accorde avec le respect absolu des personnes. L atteinte aux personnes pourra donner lieu à une sanction disciplinaire et/ou à un dépôt de plainte (exemple : photos prises à l insu des personnes). Carte magnétique : Tout élève est tenu d être, à chaque instant, en possession de sa carte magnétique, signe de son appartenance au lycée. Cette carte est strictement personnelle. Tout personnel du lycée peut de ce fait, légitimement demander à vérifier cette carte et en cas de non-présentation, l élève peut être sanctionné. En cas de perte ou de vol, l élève devra immédiatement en aviser les services de l intendance afin de permettre l annulation de l ancienne carte et l acquisition d une nouvelle. La carte magnétique sert de carte d identité de l élève et donne accès : au portail rue Schoenfeld à la borne de retard au garage à vélos au restaurant scolaire Les parkings intérieurs sont réservés au personnel du lycée. Le garage pour deux-roues est à la disposition des élèves qui en demandent l accès. Pour la sécurité de tous, les portes restent fermées. L accès se fait à pied, moteur coupé le cas échéant.
Accueil des élèves : Le lycée est accessible de 7h30 à 17h30 aux seuls élèves de l établissement et aux personnes autorisées. Le délit d intrusion est passible d une sanction pénale (article R645-12 du Code Pénal). La complicité d intrusion peut aussi donner lieu à une sanction. Durant une heure de permanence, les élèves peuvent se rendre à la cafétéria, au CDI ou en salle d études. Pendant les récréations, la pause de midi et les heures creuses, ils ne sont pas autorisés à rester dans les salles de cours, les étages, les couloirs et les ateliers. En cas de retard d un professeur, les élèves sont tenus d attendre devant la salle de cours qu un personnel d encadrement confirme ou infirme l absence du professeur. Sorties et mouvements des élèves : Tout élève quittant l établissement sans autorisation agit sous son entière responsabilité et s expose à une sanction. Les élèves sont autorisés à quitter l établissement quand ils n ont pas cours, que cette heure vacante soit dans l emploi du temps ou due à l absence d un professeur, sauf si les parents s y opposent par écrit, en amont, auprès du CPE. Demi-pension : L accès à la demi-pension n est pas un droit mais un service rendu aux familles. L inscription à la demi-pension vaut pour l année scolaire entière. Concernant les frais de demi-pension, les tarifs sont arrêtés forfaitairement et par année civile par le conseil d administration. Le paiement du forfait annuel est effectué par les familles en trois échéances dès réception de la facture individuelle, établie par le lycée. En cas d absence d au moins deux semaines consécutives liée à un motif valable (maladie, hospitalisation, PFMP), une remise de frais de cantine dite «remise d ordre» peut être obtenue sur demande écrite des parents adressée au chef d établissement, dans les plus brefs délais. En cas de force majeure (déménagement, raison de santé, ) le changement de régime peut être accordé sur demande écrite des parents, accompagnée impérativement d un justificatif. Cafétéria : Cet espace à la disposition des élèves est un lieu de convivialité. Les élèves y sont en autodiscipline et sont tenus d en respecter la propreté et le matériel qui s y trouve. Dans le cas contraire, la cafétéria peut être fermée pour une durée indéterminée. Biens personnels des élèves : Chaque élève est responsable de ses biens personnels (téléphone portable, tablette, argent, outils, tenue de sécurité, calculatrice, vélo, etc.). L établissement ne saurait être tenu pour responsable des vols ou des pertes d objets introduits dans l établissement et réservés à l usage personnel de l élève. Il en va de même pour le local qui abrite les deux-roues ou les casiers des élèves. L usage d appareils électroniques (téléphones, tablettes, lecteurs audio, casques, etc.) est interdit dans les bâtiments, sauf dans le hall.
2 - LES DROITS ET LES OBLIGATIONS DES MEMBRES DE LA COMMUNAUTE SCOLAIRE Tout prosélytisme et toute propagande portant atteinte à la dignité, à la liberté, aux droits de tous les membres de la communauté scolaire sont interdits au sein de l établissement. Le lycée est un lieu d éducation et de formation. L exercice par les élèves de leurs droits et le respect de leurs obligations dans le cadre scolaire contribuent à les préparer à leurs responsabilités de citoyens. 2.1 LES DROITS : La liberté d expression et de publication : Elle doit respecter les principes de laïcité et de neutralité du service public. Dans l établissement, chacun a la possibilité d exprimer son opinion sous réserve de faire preuve de tolérance et de respect d autrui. Les droits d expression collective s exercent, entre autre, par l intermédiaire des délégués de classe ou des élèves élus (conseil de la vie lycéenne, conseil d administration etc.). L affichage est assimilé à un droit d expression. Les documents doivent toutefois être soumis à l avis des CPE ou du chef d établissement. L affichage anonyme est strictement interdit. Il en est de même pour toute publication. Le droit de réunion : Chacun peut organiser une réunion dans l établissement sous réserve d une demande motivée, préalablement adressée au proviseur. Ce droit de réunion s exerce en dehors des heures de cours prévues à l emploi du temps. La liste des participants est remise au CPE. Le droit d association : La «maison des lycéens» (MDL) vise à l organisation et à la gestion des activités socioéducatives mises en place à l attention des élèves. Cette association est gérée intégralement par des élèves âgés de 16 ans ou plus. Chacun peut en devenir membre à tout moment, en s acquittant de la cotisation annuelle. Le bureau de la MDL est élu chaque année en assemblée générale. 2.2 LES OBLIGATIONS : Principe de laïcité : Conformément aux dispositions de l article L.141-5-1 du Code de l éducation, de la loi du 15 mars 2004 et de la circulaire d application du 18 mai 2004, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Respect du cadre de vie et du matériel pédagogique : Chacun est tenu de respecter les locaux et le matériel mis à disposition à l intérieur comme à l extérieur des bâtiments. Toute dégradation ou vol de biens entraînera, selon le cas, une réparation totale ou partielle supportée par les familles, sur présentation d une facture. De tels agissements donneront lieu à une sanction et/ou un dépôt de plainte. Travail scolaire : Les élèves sont tenus de disposer du matériel scolaire et des outils indiqués par les professeurs, de faire et de rendre tous les travaux demandés.
Assiduité : La fréquentation de tous les cours, PFMP et sorties pédagogiques sur temps scolaire est obligatoire y compris celle des cours facultatifs auxquels les élèves se sont inscrits en début d année scolaire. L assiduité revêt le même caractère obligatoire pendant les Périodes de Formation en Milieu Professionnel (PFMP) pour les élèves de la voie professionnelle, ou pendant les stages de découverte professionnelle des troisièmes. Les élèves sont tenus de justifier les absences en PFMP dans le carnet de correspondance et auprès de l entreprise d accueil. Toute absence devra être rattrapée en dehors du temps scolaire sous peine de non validation du diplôme. Le contrôle des absences se fait au début de chaque séquence de cours par le professeur. Toute absence prévisible doit être justifiée à la vie scolaire 24h à l avance. Toute absence imprévisible doit être annoncée le jour même par la famille, par téléphone ou par courriel puis être justifiée par écrit dans le carnet. Le motif sera précisé. A défaut, l élève, à son retour, pourra se voir refuser l accès en cours. Une absence sera considérée comme injustifiée si son motif paraît irrecevable. Les cours de conduite, les départs anticipés en vacances ne sont pas des motifs recevables. Les rendez-vous, quels qu ils soient, doivent être pris en dehors des cours. Les absences pour motifs personnel ou familial nécessitent un entretien avec le CPE. Les absences injustifiées et répétées peuvent donner lieu à des sanctions, à la suspension de la bourse voire à l exclusion de l élève et faire l objet d un signalement aux autorités académiques qui rappelleront aux personnes responsables leurs obligations légales et les sanctions pénales auxquelles elles s exposent. En cas d absence, les élèves sont tenus de rattraper les cours et de faire les devoirs demandés. Cas de l élève majeur : Les élèves majeurs peuvent se substituer à leurs parents pour justifier leurs absences. L établissement se réserve le droit d informer les parents si nécessaire. La ponctualité : Les élèves se rendent en cours à l heure. A 8H00 et à 13H27, en cas de retard, le passage de la carte magnétique à la borne est obligatoire. L élève doit impérativement présenter le billet d entrée au professeur. La deuxième partie du billet est destinée aux parents. En dehors de ces deux créneaux horaires, aucun retard n est accepté. Tout retard excédant 15 minutes est considéré comme une absence ; l élève justifiera cette absence dans le carnet. 3 - LA DISCIPLINE : PUNITIONS SCOLAIRES ET SANCTIONS DISCIPLINAIRES Toute punition ou sanction est proportionnelle au manquement observé. 3.1 Les punitions scolaires : La punition est individuelle mais peut, dans certains cas, revêtir un aspect collectif. - remarque dans le carnet de correspondance à faire signer par les parents - excuses orales ou écrites - devoir supplémentaire - retenue - travail d intérêt général (nettoyage etc.) - exclusion ponctuelle d un cours avec un travail à faire.
3.2 Les sanctions disciplinaires : Elles concernent les atteintes aux personnes et aux biens, mais aussi les manquements graves : - avertissement écrit - blâme - exclusion temporaire du lycée inférieure à 8 jours - exclusion temporaire supérieure à 8 jours ou définitive, prononcée par le Conseil de Discipline. Les sanctions peuvent être assorties d un sursis total ou partiel. Punitions et sanctions relatives aux retards (décompte trimestriel) : - 3 retards : lettre d avertissement envoyée à la famille - 4 retards : 2 heures de retenue - 6 retards : 2 heures de retenue supplémentaires - Au-delà de 7 retards : éventuelle exclusion temporaire d une journée - Si les retards persistent : convocation devant la commission éducative 3.3 La commission éducative et le conseil de discipline : La commission éducative : Présidée par le proviseur ou son adjoint, cette commission se réunit pour fait(s) grave(s). Chargée d examiner la situation d un élève au comportement inadapté ou ne répondant pas à ses obligations scolaires, elle somme l élève de tout mettre en œuvre pour remplir les objectifs fixés, sous peine d être convoqué devant le conseil de discipline. Le conseil de discipline : En dernier recours, le conseil de discipline peut exclure définitivement un élève de l établissement. 4 L EPS Le règlement intérieur s applique aux cours d EPS, quel que soit le site. Des règles particulières s y ajoutent : respect des installations : le non-respect des installations entraînera l exclusion immédiate avec éventuelle réparation financière et/ou autre sanction. déplacements : Les élèves peuvent être amenés à se rendre directement sur les sites d activités sportives et/ou à en revenir. tenue vestimentaire : Une paire de chaussures de sport propre, différente de celle portée à l extérieur est obligatoire pour l accès au gymnase. De même, la tenue vestimentaire doit être adaptée à l EPS : les élèves disposent d un vestiaire fermé à clé pendant toute la séance, pour se changer. inaptitude ponctuelle ou prolongée : Les cours d EPS sont obligatoires. Tout élève est considéré a priori comme apte à suivre cet enseignement. Un certificat médical original du médecin daté et non raturé précise le type et la durée de l inaptitude de l élève. Ce certificat est remis en main propre au professeur d EPS concerné qui le transmet ensuite à la vie scolaire. Trois cas sont envisagés : - l inaptitude est annuelle : l élève n assiste pas aux cours et sera noté «absent dispensé» (sauf natation : voir paragraphe suivant). - l inaptitude est égale ou supérieure à quatre semaines : l élève n assistera pas au cours et sera noté «absent dispensé». - l inaptitude est inférieure à quatre semaines : l élève sera tenu d assister au cours.
cas particuliers des cours de natation : La natation est une activité inscrite au programme d EPS. Dès lors, elle est obligatoire pour tous les élèves. les élèves aptes participent aux cours. Ils sont évalués selon le barème arrêté. les élèves non nageurs sont évalués selon un barème particulier. les élèves déclarés médicalement inaptes doivent fournir un certificat médical dès le début du cycle mais sont tenus d assister aux séances. 5 - LES RÈGLES D HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ Elles visent à garantir la protection des personnes et des biens. Elles interdisent l introduction au lycée de tout objet dangereux. Les élèves doivent respecter le matériel de sécurité (panneaux, extincteurs, systèmes d alarme et de surveillance, portes de sortie d urgence). Tout acte mettant en danger la sécurité d autrui sera sévèrement sanctionné avec une possible convocation devant le Conseil de Discipline. Assurances : - l assurance en responsabilité civile des parents est obligatoire. Une attestation est exigée à chaque rentrée et agrafée dans le carnet de correspondance. - il est vivement conseillé aux familles de souscrire une assurance scolaire et extra-scolaire qui les couvre en cas de dommages subis par leur enfant. Tabac : Il est interdit de fumer dans l enceinte de l établissement, cigarettes électroniques comprises. Produits toxiques, stupéfiants et alcool : Ils sont strictement interdits dans l enceinte de l établissement y compris lors d activités pédagogiques extérieures. Leur usage sera l objet d une sanction et d un signalement aux autorités compétentes. Circulation : Par mesure de sécurité, les élèves ne peuvent circuler avec un véhicule motorisé ou un cycle en dehors du chemin d accès au garage à vélos. Sécurité dans les ateliers et les salles de travaux pratiques : Il est formellement interdit aux élèves de pénétrer dans les salles de travaux pratiques et les ateliers en l absence du professeur. Le port d une blouse en coton à manches longues et de lunettes de sécurité est obligatoire pour les séances de travaux pratiques de chimie et de sciences de la vie et de la terre. Les cheveux longs doivent être attachés. Les élèves des filières de maintenance des équipements industriels sont tenus de porter dans les ateliers un vêtement de travail (veste et pantalon ou combinaison) et des chaussures de sécurité. Les élèves de la filière électrotechnique sont tenus de porter dans les zones de réalisation, de mesures et de systèmes, une blouse, des chaussures de sécurité, ainsi qu un pantalon en coton. Accident : Un protocole d urgence est affiché dans chaque salle de classe : s y référer en cas de besoin.
Alarme incendie : En cas d alarme, les occupants des locaux évacuent les bâtiments dans le calme, le respect des consignes données, et se rangent dans la cour intérieure, côté restaurant scolaire. 6 - AUTRES SERVICES AUX ELEVES Infirmerie : Les consultations à l infirmerie se font pendant les interclasses, les heures creuses, les récréations. - en cas de malaise ou d accident, l élève est accueilli par l infirmière du lycée pour les premiers soins et les mesures à prendre. L élève concerné, s il est valide, doit être obligatoirement accompagné par un autre élève. - les parents doivent signaler à l infirmière tout traitement médical particulier suivi par leur enfant. En vue d une prise en charge adaptée, ils font parvenir le traitement médical accompagné d une copie de l ordonnance. - toute maladie contagieuse doit impérativement être signalée au lycée par les parents. L élève devra présenter un certificat médical de non-contagion avant de reprendre les cours. - en cas d urgence, l infirmerie peut faire appel, selon le cas, soit au médecin, soit au SAMU. Les frais occasionnés sont à la charge exclusive de la famille. Les contrôles médicaux organisés par le service de santé scolaire ou par la médecine de prévention sont obligatoires. Service social : L assistant(e) social(e) scolaire de l établissement reçoit les élèves et les parents, sur rendez-vous ou pendant ses permanences. Se renseigner auprès des CPE. Elle est chargée d apporter écoute, conseil et soutien aux élèves afin de favoriser leur réussite individuelle et sociale. Elle instruit toute demande d aide financière exceptionnelle. Centre de documentation et d information (CDI) : Le CDI accueille toutes les personnes du lycée. C est un lieu privilégié pour la lecture, les recherches et le travail sur documents. Afin que toutes les personnes qui le fréquentent bénéficient des meilleures conditions de travail, l accès du CDI est subordonné au respect du règlement qui lui est propre, complémentaire eu règlement intérieur du lycée. Le règlement et les horaires sont affichés sur la porte d entrée. Les documentalistes guident et conseillent les élèves afin qu ils deviennent autonomes dans l acquisition de leurs savoirs. Tout document non rendu ou dégradé sera facturé. Service d orientation : Les conseillers d orientation psychologues (COP) assurent des permanences au lycée. Ils reçoivent les élèves et les familles sur rendez-vous pris auprès de la vie scolaire. Intendance : Ce service gère la restauration scolaire (abonnement et tickets ponctuels) et les bourses. Il peut également délivrer une clef d ascenseur, en cas de problème de mobilité réduite (béquilles), en échange d une caution de 20 euros.
7 - RÈGLES A OBSERVER PAR TOUTE PERSONNE FRÉQUENTANT PONCTUELLEMENT L ÉTABLISSEMENT Le règlement intérieur s applique à toutes les personnes extérieures amenées à fréquenter ponctuellement l établissement. Elles ne sont pas autorisées à utiliser les parkings des personnels mais elles peuvent demander l accès au garage à vélos. Le service de restauration leur est accessible, au tarif en vigueur. CONCLUSIONS Etre lycéen, c est : - être assidu à tous les cours - être à l heure - disposer de son matériel scolaire et/ou de son outillage - appliquer les consignes de travail données par les professeurs - participer aux activités proposées - respecter les règles de vie commune (règlement intérieur) - adopter une attitude responsable et citoyenne - respecter les biens et les personnes Mise en œuvre du Règlement Intérieur : Le présent règlement a été rédigé conformément aux textes en vigueur. Il a été approuvé par le conseil d administration du 31 mars 2015. La signature du texte vaut engagement à respecter les règles qu il contient. Chaque signature sera précédée de la phrase «lu et pris connaissance» : Elève : Père : Mère : Tuteur :