E dépôt 110 FRANCUEIL ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 12 janvier 1995 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Philippe Courrieu
FRANCUEIL Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE D1*-D7* Registres des délibérations du conseil municipal 1789-an VI D1* 20 fév. 1789-an VI (1) D2* an II-an VI D3* 1846-1871 D4* 1871-1885 D5* 1886-1903 D6* 1903-1920 D7* 1920-1934 D8*-D10* Registres des arrêtés du maire D8* an VIII-1846 D9* 1846-1906 D10* 1907-1966 an VIII-1966 D11 Correspondance entre l'administration départementale et la municipalité an IV-an VIII D12 Chute de Napoléon : correspondance 1815 SERIE E : ETAT CIVIL E1-E10 Registres des baptêmes, mariages, sépultures 1601-1785 E1 B. 1601-1608 E2 B.M.S. 1608-1638 (2) E3 B.M.S. 1640-1668 (3) lac. M. 1640-1646 ; 1662-1668 ; S. 1639-1646 ; 1661-1668 E4 B.M.S. 1669-1672 E5 B.M.S. 1673-février 1692 E6 B.M.S. 1692-1697 E7 B.M.S. 1697-1703 E8 B.M.S. 1704-1745 E9 B.M.S. 1746-1772 (1) E10 B.M.S. 1773-1785 (1) Ce registre contient les remontrances, plaintes et doléances de la commune de Francueil. (2) Mention des mariages et sépultures (1607-1615) en fin de registre à l'envers (3) Mention des mariages (1649-1651) en fin de registre à l'envers (1) Feuillets donnant des informations sur la commune (état civil, affaires militaires, police, personnel, voirie, comptabilité, etc...)
E11*-E12* Registres des naissances, mariages, décès 1786-1805 E11* N.M.D. 1786-juillet 1795 E12* N.M.D. juillet 1795-sept. 1805 (2) SERIE F : POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUES F1 Note sur les mouvements de population (an XII), (3) dénombrements et recements de population 1803-1866 F2 Dénombrements de la population et bordereaux de la maison 1886-1891 F3 Inventaire des vins, récoltes, états des bestiaux 1792-1826 SERIE G : CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES Cadastre révolutionnaire G1 Etats de sections 1791 G2 Livre de mutations 1814 G3 Matrices des rôles 1ère moitié du XIX e s. G4 Matrice détaillée an 1818 G5 Matrices générales pour les contributions directes 1818-1869 lac. 1825-1827, 1832, 1849, 1858-1861 Cadastre napoléonien G6* Procès-verbal de la délimitation de la commune. Etats de sections des propriétés non bâties et bâties 1823 G7*-G11* Matrices cadastrales des propriétés foncières 1827-1914 G7* Registre présentant les augmentations et les diminutions, folios 1-460 1829-1909 G8* Matrice des propriétés foncières, folios 461-940 (2) Tables alphabétiques des NMD, plus divorce de 1814 en fin de registre (3) On entend par mouvement de population, les naissances, mariages, décès et divorces qui ont lieu chaque mois dans la commune
G9* Matrice des propriétés foncières, folios 941-1420 G10* Matrice des propriétés foncières, folios 1421-1858, table alphabétique G11* Registre présentant les augmentations et les diminutions, folios 1859-1999, table alphabétique 1910-1914 G12* Matrice cadastrale des propriétés bâties, récapitulation des revenus imposables à l'époque du cadastre, table alphabétique 1883-1911 G13* Matrice des propriétés bâties présentant par année la valeur locative réelle, le revenu net imposable et le nombre des propriétés bâties de la commune 1911-1933 G14* Récapitulation de la matrice des propriétés non bâties, par nature de culture ou de propriétés ; tableau présentant par année, le centime, le franc de la contribution foncière des propriétés non bâties ; présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ainsi queles totaux généraux de la matrice. Table alphabétique 1913-1932 G15* Matrice des propriétés non bâties, folios 1-600 G16* Matrice des propriétés non bâties, folios 601-1200 G17* Matrice des propriétés non bâties, folios 1201-1700 G18* Matrice des propriétés non bâties, folios 1701-1768 G19* Rôles généraux et particuliers des taxes et prestations de toute nature. Liste des contribuables. 1824-1859 G20* Patentes, liste des trente plus imposés de la commune, bordereaux de recouvrement de la contribution foncière. Liste des prestataires qui n'ont pas obtempéré; mandement général pour les contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres. Tableau des
contribuables qui ont droit par leur position à un dégrèvement (1) SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES Conscription et mobilisation H1 Liste de conscrits, tirage au sort, déserteurs, mobilisation et liste de mobilisables an VII-1849 H2 Subsistances, fournitures et logements des militaires : correspondance 1815-1835 H3 Garde nationale, organisation et contrôle : élections et nominations d'officiers, liste de recensement 1831-1848 H4 Citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale : relevé nominatif 1848 SERIE I : POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE I1 I2 Vagabondage et vols : rapports de gardes champêtres 1805-1831 Sinistres : état des destructions et listes des contribuables concernés 1831-1879 I3 Passeports pour l'intérieur an VI I4 Souscription pour les pauvres 1859 I5 Justice de paix : certificats de bonne vie et moeurs 1830-1844 SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL K1 Listes électorales générales 1848-1866 K2 K3 Election d'un député au corps législatif, élection des membres de l'assemblée nationale législative 1849, 1857, 1859 Election au conseil général et au conseil d'arrondissement (1) Renvoi en série I. Dégrèvement concédé aux contribuables suite aux sinistres (grêle)
Elections départementales, liste d'appel et d'inscription des votants 1848, 1852, 1855 K4 Elections des membres du conseil municipal 1848-1852 K5 Personnel des services extérieurs, agents voyers : commission de cantonnier 1846-1869 SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE L1 Budgets, comptabilité : estimations budgétaires 1838-1866 L2 Taxe municipale sur les chiens 1823-1861 SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS M1 Horloge publique, acquisition : devis, facture 1866 M2 Eglises, travaux : devis estimatifs, plans 1829-1842 M3 Presbytère, clocher de l'église, construction : cahier des charges, devis estimatifs, correspondance 1809-1860 M4 Cimetière, entretien : correspondance, extrait de délibération 1857 M5 Ecole, travaux : devis [s.d.] SERIE : TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX 1 Ponts : construction, cahier des charges, correspondance 1804-1845
2 Chemins vicinaux, construction et entretien cahier des charges, devis estimatif, registre des actes et arrêtés d'alignement 1818-1870 3 Curage et entretien des fossés 1816 SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE Q1 Q2 Q3 Q4 Registre des délibérations du bureau de bienfaisance 1900-1980 Registre des dons de denrées par le bureau de bienfaisance, bons 1878-1881 Enfants assistés, filles mères : secours1844-1897 Distribution de 300 livres de pain aux pauvres de la commune 1817 SERIE R : SCIENCES - LETTRES ET ARTS R1 Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans 1828-1897 R2 Théâtre : subventions, recettes [s.d.] SERIE S : PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES S1 Mobilier de la mairie, contrat de constitution de rente, partage des biens immobiliers 1743-1745