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fiché le Vu la loi n 83-634 du 3 juillet 983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, Envoyé en préfecture le 9/2/204 Reçu en préfecture le 9/2/204 Vu la loi n 84-53 du 26 janvier 984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, Vu la loi n 200-624 du 7 juillet 200 portant diverse dispositions d'ordre social, éducatif et culturel, Vu le décret n 85-603 du 0 juin 985 modifié relatif à l hygiène et la sécurité du travail ainsi qu à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale. Vu le décret n 200-06 du 5 novembre 200 portant création d un document relatif à l évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs. BH#@I,#/%/. +/+ Le fonds national de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (FNP) a été créé par l'article 3 de la loi n 200-624 du 7 juillet 200. Placé au sein de la Caisse Nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL), il est géré par la caisse des dépôts et des consignations. Le fonds national de prévention a pour mission : - d'établir au plan national, les statistiques des accidents du travail et des maladies professionnelles en tenant compte de leurs causes et des circonstances dans lesquelles ils sont survenus, de leur fréquence et de leurs effets ; - de participer au financement, sous la forme d'avances ou de subventions, des mesures de prévention arrêtées et qui sont conformes au programme d'actions qu'il a préalablement défini dans le cadre de la politique fixée par les autorités compétentes de l État ; - d élaborer, des recommandations d'actions en matière de prévention. Le fonds national de prévention est financé par un prélèvement sur le produit des contributions retraites perçues par la CNRACL. Dans le cadre de la troisième orientation du programme d'actions 204-207, «promouvoir la santé au travail comme une responsabilité de l'employeur et un atout de la qualité», le fonds national de prévention renouvelle son dispositif de soutien financier apporté aux structures dans leurs opérations de prévention à travers : - les démarches individuelles ou collectives relatives à : - l'évaluation des risques professionnels, - des thématiques prioritaires (risques psycho sociaux.) + / % % E 6 *. J E $ + + + + H@+6

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ARCINS Environnement Service - Budget Prévisionnel 205 fiché le AES Bègles CCM CHARGES 205 AES Global Dont indirect BEMU Direct BEMU Indirect Chantier Bègles CCM 205 Direct CCM 205 Indirect CCM 205 Achats liés à l'action 5 235 5 700 20 500 3 35 23 635 24 900 2 700 27 600 Eau - Gaz - Electricité 3 600 2 400 0 320 320 200 080 2 280 Achat - Petit matériel 30 600 400 3 500 770 4 270 5 700 630 6 330 Fournitures et petit équipement 8 200 200 8 000 660 8 660 9 000 540 9 540 vêtements de travail 2 400 200 5 500 0 5 60 6 700 90 6 790 Achats matériaux et fournitures 7 035 900 7 000 045 8 045 8 000 990 8 990 fournitures de bureau 035 900 495 495 540 540 Fourniture d'atelier ou d'activités 6 000 000 7 000 550 7 550 8 000 450 8 450 Prestataires extérieurs 0 0 0 0 0 0 0 Services extérieurs 45 00 0 300 6 000 5 665 5 65 25 300 4 635 29 935 Sous-traitance générale 000 0 000 0 000 0 0 0 Sous traitance déchetterie véolia 000 0 000 0 000 0 0 Sous traitance 0 0 0 0 0 0 0 Leasing, crédit bail 5 000 0 0 0 0 5 000 0 5 000 Locations de matériel 5 000 0 0 0 0 5 000 0 5 000 Location et charges de locaux 2 000 0 0 0 0 2 000 0 2 000 Location village d'entreprises Léognan 2 000 0 0 0 0 2 000 0 2 000 Travaux d'entretien et réparation 7 300 7 000 5 000 3 850 8 850 5 300 3 50 8 450 Entretien réparation 3 000 3 000 5 000 650 6 650 5 000 350 6 350 Maintenance 4 300 4 000 0 2 200 2 200 300 800 2 00 Assurance 9 300 2 800 0 540 5 040 3 000 260 4 260 Responsabilité civile 800 800 0 440 440 360 360 Véhicules, matériel industriel, local 8 500 2 000 3 500 00 4 600 3 000 900 3 900 Documentation générale 500 500 0 275 275 0 225 225 Autres services extérieurs 23 200 20 700 200 385 2 585 300 9 35 0 65 Honoraires 9 700 9 700 0 5 335 5 335 0 4 365 4 365 Honoraires commissaire aux comptes 3 200 3 200 0 760 760 440 440 Honoraires experts comptables 6 500 6 500 0 3 575 3 575 2 925 2 925 Publication, communication 2 500 2 500 0 375 375 0 25 25 Voyages, Déplacements 3 700 3 000 400 650 2 050 300 350 650 Transports d'activité et d'animation PNE 300 0 200 0 200 00 0 00 Réception/missions vie associative* 2 500 2 500 0 375 375 25 25 Mission réception 900 500 200 275 475 200 225 425 Frais postaux et télécommunication 5 00 3 300 800 85 2 65 000 485 2 485 Téléphone 4 300 2 500 800 375 2 75 000 25 2 25 franchissements 800 800 0 440 440 360 360 Services bancaires (hors agios) 400 400 0 220 220 0 80 80 Remboursement emprunt travaux 800 800 0 440 440 0 360 360 Cotisations 000 000 0 550 550 0 450 450 Impôts et taxes 0 0 0 0 0 0 0 0 Taxe sur les salaires 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL CHARGES DE PERSONNEL 793 25 9 745 352 830 65 860 48 690 323 000 5 525 374 525 Bénéficiaires 436 000 0 28 000 0 28 000 28 000 0 28 000 Encadrants techniques 74 000 0 97 000 0 97 000 77 000 0 77 000 Personnel de gestion et d'administration 26 500 4 500 8 000 62 975 70 975 4 000 5 525 55 525 Accompagnatrices socioprofessionnelles 48 000 24 000 0 24 000 24 000 0 24 000 Autres charges de personnel 32 575 5 245 5 830 2 885 8 75 2 500 2 360 23 860 Frais de repas paniers participants 3 00 00 0 00 3 000 0 3 000 Frais de repas paniers PE 2 980 80 0 80 2 900 0 2 900 Formation participants* 0 000 5 000 0 5 000 5 000 0 5 000 Formation PE+PNE* 5 000 5 000 0 2 750 2 750 2 250 2 250 Indemnités stagiaires 250 250 0 250 0 0 Pharmacie-Trousses de secours 245 245 400 35 535 600 0 70 Amortissements 37 000 7 500 2 500 9 625 22 25 7 000 7 875 4 875 Amortissements autofinancés 6 500 4 500 5 000 2 475 7 475 7 000 2 025 9 025 Amortissement subventionnés travaux* 2 500 2 500 0 6 875 6 875 5 625 5 625 Amortissements subventionnnés* 8 000 500 7 500 275 7 775 225 225 TOTAL CHARGES 973 60 73 945 393 030 95 670 492 200 403 000 40 48 40 PRODUITS 205 AES Global Dont indirect BEMU Direct BEMU Indirect Chantier Bègles Envoyé en préfecture le 9/2/204 Reçu en préfecture le 9/2/204 CCM Direct CCM Indirect Chantier CCM - Etat ASP CAE participants 406 000 203 000 203 000 203 000 203 000 - Conseil Général aide RMI 33 000 5 000 5 000 8 000 8 000 - CUB déchets 000 000 000 0 - Convention d'objectif Ville de Bègles 52 000 52 000 52 000 0 - Prestations Berges 5 000 5 000 5 000 0 - FSE CCM 99 60 0 99 60 99 60 - CC Montesquieu 55 000 0 55 000 55 000 - Prestations Missions Environnement 0 0 0 - Remboursements divers (MSA, assurance) 0 0 0 0 0 - Remboursements Formations FAFSEA 6 000 4 000 4 000 2 200 6 200 4 000 800 5 800 TOTAL PRODUITS 977 60 490 000 2 200 492 200 479 60 800 48 40

ARCINS Environnement Service - Budget Prévisionnel 205 AES Bègles CCM CHARGES 205 AES Global Chantier Bègles CCM 205 Achats liés à l'action 5 235 23 635 27 600 Eau - Gaz - Electricité 3 600 320 2 280 Achat - Petit matériel 30 600 4 270 6 330 Fournitures et petit équipement 8 200 8 660 9 540 vêtements de travail 2 400 5 60 6 790 Achats matériaux et fournitures 7 035 8 045 8 990 fournitures de bureau 035 495 540 Fourniture d'atelier ou d'activités 6 000 7 550 8 450 Prestataires extérieurs 0 0 0 Services extérieurs 45 00 5 65 29 935 Sous-traitance générale 000 000 0 Sous traitance déchetterie véolia 000 000 0 Sous traitance 0 0 0 Leasing, crédit bail 5 000 0 5 000 Locations de matériel 5 000 0 5 000 Location et charges de locaux 2 000 0 2 000 Location village d'entreprises Léognan 2 000 0 2 000 Travaux d'entretien et réparation 7 300 8 850 8 450 Entretien réparation 3 000 6 650 6 350 Maintenance 4 300 2 200 2 00 Assurance 9 300 5 040 4 260 Responsabilité civile 800 440 360 Véhicules, matériel industriel, local 8 500 4 600 3 900 Documentation générale 500 275 225 Autres services extérieurs 23 200 2 585 0 65 Honoraires 9 700 5 335 4 365 Honoraires commissaire aux comptes 3 200 760 440 Honoraires experts comptables 6 500 3 575 2 925 Publication, communication 2 500 375 25 Voyages, Déplacements 3 700 2 050 650 Transports d'activité et d'animation PNE 300 200 00 Réception/missions vie associative* 2 500 375 25 Mission réception 900 475 425 Frais postaux et télécommunication 5 00 2 65 2 485 Téléphone 4 300 2 75 2 25 franchissements 800 440 360 Services bancaires (hors agios) 400 220 80 Remboursement emprunt travaux 800 440 360 Cotisations 000 550 450 Impôts et taxes 0 0 0 Taxe sur les salaires 0 0 0 TOTAL CHARGES DE PERSONNEL 793 25 48 690 374 525 Bénéficiaires 436 000 28 000 28 000 Encadrants techniques 74 000 97 000 77 000 Personnel de gestion et d'administration 26 500 70 975 55 525 Accompagnatrices socioprofessionnelles 48 000 24 000 24 000 Autres charges de personnel 32 575 8 75 23 860 Frais de repas paniers participants 3 00 00 3 000 Frais de repas paniers PE 2 980 80 2 900 Formation participants* 0 000 5 000 5 000 Formation PE+PNE* 5 000 2 750 2 250 Indemnités stagiaires 250 250 0 Pharmacie-Trousses de secours 245 535 70 Amortissements 37 000 22 25 4 875 Amortissements autofinancés 6 500 7 475 9 025 Amortissement subventionnés travaux* 2 500 6 875 5 625 Amortissements subventionnnés* 8 000 7 775 225 TOTAL CHARGES 973 60 492 200 48 40 PRODUITS 205 AES Global Chantier Bègles Chantier CCM - Etat ASP CAE participants 406 000 203 000 203 000 - Conseil Général aide RMI 33 000 5 000 8 000 - CUB déchets 000 000 0 - Convention d'objectif Ville de Bègles 52 000 52 000 0 - Prestations Berges 5 000 5 000 0 - FSE CCM 99 60 0 99 60 - CC Montesquieu 55 000 0 55 000 - Prestations Missions Environnement 0 0 0 - Remboursements divers (MSA, assurance) 0 0 0 - Remboursements Formations FAFSEA 6 000 6 200 5 800 TOTAL PRODUITS 977 60 492 200 48 40 Envoyé en préfecture le 9/2/204 Reçu en préfecture le 9/2/204 fiché le

ARCINS Environnement Service - Budget Prévisionnel CCM Envoyé en préfecture le 9/2/204 Reçu en préfecture le 9/2/204 fiché le CHARGES 205 CCM 205 Achats liés à l'action 27 600 Eau - Gaz - Electricité 2 280 Achat - Petit matériel 6 330 Fournitures et petit équipement 9 540 vêtements de travail 6 790 Achats matériaux et fournitures 8 990 fournitures de bureau 540 Fourniture d'atelier ou d'activités 8 450 Prestataires extérieurs 0 Services extérieurs 29 935 Sous-traitance générale 0 Sous traitance déchetterie véolia 0 Sous traitance 0 Leasing, crédit bail 5 000 Locations de matériel 5 000 Location et charges de locaux 2 000 Location village d'entreprises Léognan 2 000 Travaux d'entretien et réparation 8 450 Entretien réparation 6 350 Maintenance 2 00 Assurance 4 260 Responsabilité civile 360 Véhicules, matériel industriel, local 3 900 Documentation générale 225 Autres services extérieurs 0 65 Honoraires 4 365 Honoraires commissaire aux comptes 440 Honoraires experts comptables 2 925 Publication, communication 25 Voyages, Déplacements 650 Transports d'activité et d'animation PNE 00 Réception/missions vie associative* 25 Mission réception 425 Frais postaux et télécommunication 2 485 Téléphone 2 25 franchissements 360 Services bancaires (hors agios) 80 Remboursement emprunt travaux 360 Cotisations 450 Impôts et taxes 0 Taxe sur les salaires 0 TOTAL CHARGES DE PERSONNEL 374 525 Bénéficiaires 28 000 Encadrants techniques 77 000 Personnel de gestion et d'administration 55 525 Accompagnatrices socioprofessionnelles 24 000 Autres charges de personnel 23 860 Frais de repas paniers participants 3 000 Frais de repas paniers PE 2 900 Formation participants* 5 000 Formation PE+PNE* 2 250 Indemnités stagiaires 0 Pharmacie-Trousses de secours 70 Amortissements 4 875 Amortissements autofinancés 9 025 Amortissement subventionnés travaux* 5 625 Amortissements subventionnnés* 225 TOTAL CHARGES 48 40 PRODUITS 205 Chantier CCM - Etat ASP CAE participants 203 000 - Conseil Général aide RMI 8 000 - CUB déchets 0 - Convention d'objectif Ville de Bègles 0 - Prestations Berges 0 - FSE CCM 99 60 - CC Montesquieu 55 000 - Prestations Missions Environnement 0 - Remboursements divers (MSA, assurance) 0 - Remboursements Formations FAFSEA 5 800 TOTAL PRODUITS 48 40

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Envoyé en préfecture le 9/2/204 Reçu en préfecture le 9/2/204 fiché le ( ARCINS Environnement Service 7, allée de Franc 3330 BÈGLES Tél. : 05 56 49 26 38 Fax : 05 56 49 38 44 Mél : arcins.aes@free.fr Site Internet : http://arcins.aes.free.fr/ Siret : 398 87 897 00029 APE : 04B N Préfect ure : 2/22407 Imprimé sur papier recyclé

ARCINS Environnement Service 7, allée de Franc 3330 BÈGLES Tél. : 05 56 49 26 38 Fax : 05 56 49 38 44 arcins.aes@free.fr NOM : Prénom : Chantier : Date d entrée : fiché le Reçu en préfecture le 9/2/204 Envoyé en préfecture le 9/2/204

Acquisitions professionnelles : agent d'entretien d'espaces verts et/ou d'espaces naturels Tâches Date de Formation Type de formation Réalisée par Interne Externe Acquis Date d'évaluation En cours d'acquisition Non acquis Réalisée par DEBROUSSAILLAGE Choix de la machine et du matériel de coupe Choix du carburant et préparation du mélange Installer / Changer une bobine de fil Installation des couteaux ou disques Réglage du harnais Posture de travail Mise en œuvre du chantier Régularité du régime moteur Régularité de la coupe Entretien des bordures (coupe bordure) Utilisation des couteaux Utilisation des disques Utilisation de la débroussailleuse à dos UTILISATION DE LA DEBROUSSAILLEUSE Port des équipements de sécurité appropriés Analyse des risques liés au terrain Respect d'un périmétre de sécurité Mise en route et arrêt Techniques de coupe Démontage et nettoyage de la bougie Vérification des filtres Graissage et remplacement de la tête de coupe fûtage des accessoires de coupe fiché le Reçu en préfecture le 9/2/204 Envoyé en préfecture le 9/2/204

Tâches Date de Formation Type de formation Réalisée par Interne Externe Acquis Date d'évaluation En cours d'acquisition Non acquis Réalisée par TONTE Choix du matériel approprié Choix du carburant approprié Choix de la hauteur de coupe Port des équipements de sécurité appropriés Mise en œuvre du chantier (sens et méthode de tonte) Utilisation d'une tondeuse autotractée Utilisation d'une tondeuse autoportée Utilisation d'un souffleur Mulshing Entretien courant : nettoyage et affûtage TAILLE Reconnaissance des principaux végétaux Utilisation d'un sécateur, d'un ébrancheur et des ciseaux Taille des arbustes Techniques et précision des coupes Entretien d'une haie arbustive et utilisation d'un taille haie Taille des arbres d'ornements Utilisation d'un sécateur électrique Distinguer taille libre et jardins français Utilisation d'un taille haie Nettoyage et affûtage des outils de taille TONDO-BROYEUR Port des équipements de sécurité appropriés Analyse des risques liés au terrain (forte déclivité ) Contrôle des niveaux et intervention Entretien courant / graissage Mise en route et arrêt Maniement de la machine Réparer les pannes courantes Nettoyage fiché le Reçu en préfecture le 9/2/204 Envoyé en préfecture le 9/2/204

Tâches Date de Formation Type de formation Réalisée par Interne Externe Acquis Date d'évaluation En cours d'acquisition Non acquis Réalisée par TRONCONNEUSE : CONNAISSANCES GENERALES Vérification de l'état général de la machine Vérification du fonctionnement du frein de chaîne Préparation du mélange (choix du carburant / dosage) Vérification des niveaux (huile de chaîne et carburant) Mise en route / arrêt (en sécurité) Réglage de la carburation (Hi/Lo) fûtage de la chaîne Tension de la chaîne Changer une bougie (démontage, réglage, remontage) Changer la corde du lanceur Démontage et nettoyage des filtres (air et carburant) Entretien et nettoyage complet TRONCONNEUSE : UTILISATION Choix et port des équipements de sécurité appropriés Respect d'un périmétre de sécurité pour autrui Observations préalables à l'intervention Choix de la tronçonneuse et du guide appropriés Evaluation de l'angle et du point de chute Nettoyage du pied de l'arbre Prévision d'une zone de repli Elagage et ébranchage préliminaires Réalisation de l'entaille de direction Respect de la charnière Techniques d'abattage Abattage à l'aide de poulies Abattage à l'aide des chevaux Techniques de débitage et d'ébranchage au sol Débitage des billes (respect des gabarits) Postures de travail Maintenance réguliére sur site Estimation de la hauteur de l'arbre fiché le Reçu en préfecture le 9/2/204 Envoyé en préfecture le 9/2/204

Tâches BROYEUR DE BRANCHES Port des équipements de sécurité Vérification de l'état général Contrôle des points de sécurité Graissage et niveaux Choix du carburant Mise en route et réglages Approvisionnement (choix des matériaux et techniques) Respect d'un périmétre de sécurité Nettoyage Procédure d'arrêt d'urgence TRAVAUX D'ENTRETIEN Techniques du désherbage manuel Sélection des végétaux Entretien d'un massif Nettoyage et entretien du matériel Utilisation d'un désherbeur thermique Date de Formation Type de formation Réalisée par Interne Externe Acquis Date d'évaluation En cours d'acquisition Non acquis Réalisée par ENTRETIEN DES MILIEUX AQUATIQUES Savoir nager Arrachage de jussie Reconnaissance des espéces protégées Travail au contact des chevaux AUTRES COMPETENCES Conduire un tracteur Manœuvrer avec une remorque Diagnostiquer une panne mécanique Connaissance des essences Répérer les arbres à abattre Gestion des cépées fûtage de lames Vérification hebdomadaire du petit matériel Participer à une animation d'éducation à l'environnement fiché le Reçu en préfecture le 9/2/204 Envoyé en préfecture le 9/2/204

ACQUISITIONS SOCIOPROFESSIONNELLES Dates de contrat Date de l'évaluation Evaluation réalisée par : er : mi-contrat er : fin de contrat 2nd : mi-contrat 2nd : fin de contrat 3ième : mi-contrat 3ième:fin de contrat : compétence maîtrisée 5: compétence non acquise Exécution du travail Compréhension des consignes Organisation dans le travail Adresse et habileté manuelle Ordre et propreté Respect des régles de sécurité Respect des consignes d'éxecution Respect du matériel utilisé 2 3 4 5 2 3 4 5 2 3 4 5 2 3 4 5 2 3 4 5 2 3 4 5 Respect de l'environnement de travail Implication au travail Assiduité Ponctualité Curiosité Participation Sens des responsabilités Sens de l'initiative fiché le Reçu en préfecture le 9/2/204 Envoyé en préfecture le 9/2/204

: compétence maîtrisée 5: compétence non acquise 2 3 4 5 2 3 4 5 2 3 4 5 2 3 4 5 2 3 4 5 2 3 4 5 Relations sociales Intégration à l'équipe Participation au travail d'équipe Respect de l'équipe de travail Respect de la hiérarchie Politesse, courtoisie Savoir-faire Autonomie dans le travail Exécution du travail confié Vérification du travail effectué Méthode, repére des priorités Rythme dans le travail 2 fiché le Reçu en préfecture le 9/2/204 Envoyé en préfecture le 9/2/204