Le Réseau des Cadres Communaux de l Action Sociale Vers un nouveau partage de l action sociale de proximité 8 es 3 rencontres de l ANCCAS 10, 11 et 12 juin 2015 Pau (64)
édito Avec la refonte de l organisation territoriale, il convient aujourd hui de nous interroger sur le futur de l action sociale de proximité. En effet, entre la légitimité réglementaire qui confère un rôle de chef de file aux Départements et celle qui pourrait être transférée aux intercommunalités, la question du partage de l action sociale se pose désormais clairement. Autre point de contexte qui nous amène à réfléchir à une nouvelle action sociale de proximité, c est celui de la réduction des dotations budgétaires qui impacte maintenant directement le fonctionnement des services à la population. Si ce contexte contraint nous incite à mieux redéfinir les niveaux de coopération, il nous oblige aussi à travailler sur des évaluations de plus en plus fines de notre niveau de service. Nous sommes aujourd hui à un tournant et ces 38 es Rencontres de l ANCCAS doivent nous permettre d être force de proposition pour que se dessine dans les années à venir un vrai projet social de territoire, support d un renouveau du «vivre ensemble» que chacun s attache ici à conforter au quotidien. Bonnes Rencontres à toutes et tous. Denis GUIHOMAT Président de l ANCCAS 2
mercredi 10 juin Journée 9h30-12h30 Rencontre des délégations d Outre-Mer Hôtel Continental, salon SULLY, 2 rue du Maréchal FOCH, Pau 12h30-14h00 Repas du CA et des délégations d Outre-Mer Restaurant de l hôtel Continental, 2 rue du Maréchal FOCH, Pau 14h00-16h00 Conseil d Administration CCAS, 1 Place Samuel de LESTAPIS, Pau 16h15-18h00 Assemblée Générale Hôtel Continental, salon SULLY 2 rue du Maréchal FOCH, Pau 19h/19h30 Réception en Mairie de Pau suivie d un cocktail dînatoire Mairie, Place Royale, Pau Mairie de Pau 3
jeudi 11 juin Matin 8h15 Accueil Salle des Ambassadeurs, Palais Beaumont Allée Alfred de Musset, Pau 9h00 Allocutions d ouverture M. Denis GUIHOMAT, Président de l ANCCAS M. François BAYROU, Maire de la Ville de Pau, Président de la Communauté d Agglomération de Pau-Pyrénées Auditorium Vigny, Palais Beaumont 9h20 Plénière d ouverture Les CCAS dans les enjeux de la réforme territoriale Cyprien AVENEL, Sociologue, Adjoint au Chef de la Mission Analyse Stratégique, Synthèses et Prospective de la DGCS Joëlle MARTINAUX, Présidente de l UNCCAS Claudine PAILLARD, Directrice Générale Solidarité- Santé, ville de Rennes, Administratrice de l ANCCAS Auditorium Vigny, Palais Beaumont les ccas dans les enjeux de la réforme territoriale Dans un contexte de réforme territoriale et de profondes mutations de nos collectivités (restrictions budgétaires, mutualisations, ), les CCAS/CIAS sont force de propositions pour construire des réponses sociales innovantes, adaptées à chaque territoire, et soucieuses du bien-être de tous les habitants. Ils doivent s affirmer comme coordonnateurs d une action sociale de proximité, en fédérant les acteurs, en inventant de nouvelles formes de coopérations et en impulsant des dynamiques de mutualisation. Pour réussir ce défi, ils doivent investir le champ de la communication, pour faire reconnaître leur expertise, et leurs talents. Les CCAS/CIAS doivent s affirmer pour participer pleinement au nouveau partage de l action sociale. Auditorium Vigny 4
10h30 Échanges avec la salle 11h00 Inauguration des stands Salle des Ambassadeurs, Palais Beaumont Allée Alfred de Musset, Pau 11h30 Table ronde L action sociale : un enjeu de territoire? Alexandre MOINE, Professeur des Universités en Géographie, Laboratoire ThéMA UMR 6049 CNRS, Université de Franche-Comté Expérience «Les Espaces Sociaux Communs à Rennes» Aude LAFEUILLADE, Responsable de la mission Partenariats et coordination interne, ville de Rennes Auditorium Vigny, Palais Beaumont 12h45 Repas-buffet Salle des Ambassadeurs, Palais Beaumont Salle des Ambassadeurs Les tables rondes se déclinent autour d une conférence et de la présentation d une expérience menée par un CCAS. l action sociale : un enjeu de territoire? Les CCAS/CIAS doivent prendre toute leur part dans la construction des nouveaux projets de territoire. Par leur proximité avec la population, mais aussi par leur grande connaissance des enjeux sociaux locaux, les CCAS/CIAS sont des acteurs incontournables dans l élaboration des nouvelles politiques sociales. Ils doivent prendre en compte la spécificité de chaque bassin de population (métropoles, zones urbaines ou rurales, outre-mer, ), faire entendre que la diversité des réponses sociales est une force et non un frein au développement des territoires. Ce qui revient à s interroger sur la notion de territoire et d échelle de territoire. Y a-t-il un territoire pertinent? Autour de quoi, de qui, avec quels outils se structure-t-il? Quelles transpositions dans les actions de terrain? 5
jeudi 11 juin Après-midi 14h15 Table ronde Le CCAS coordonnateur des acteurs du territoire? David CARASSUS, Professeur des Universités, Directeur de la Chaire OPTIMA Expérience «Estime de soi, comment le dire?» Karine LEBOUVIER, Directrice Générale du CCAS d YVETOT Auditorium Vigny, Palais Beaumont, 15h30 Échanges avec la salle 16h00 Pause Salle des Ambassadeurs, Palais Beaumont 16h30 Table ronde L innovation sociale comme résultante d un nouveau portage de l action sociale Alexis BARON, Directeur de l Agglomération Grenobloise au Conseil Général de l Isère, Chercheur associé au centre de recherches juridiques de Grenoble Expérience «Le plat des sens» Virginie CANON, Conseillère en Économie Sociale et Familiale, Responsable de l épicerie sociale de Vierzon et Marylène PAILLIER, Directrice du CCAS de Vierzon Auditorium Vigny, Palais Beaumont 17h45-18h15 Échanges avec la salle Le ccas, coordonnateur des acteurs du territoire? Aménagement du territoire, démocratie participative, coopérations, fusions Des années 60 à aujourd hui, quelles places pour le citoyen, quels parcours, quels exemples, quelles évolutions? Pour s adapter et faire valoir au mieux les intérêts des publics, des coopérations sont nécessaires dans lesquelles le CCAS joue un rôle d assembleur et facilite les coopérations entre différents acteurs sur le terrain. L innovation sociale comme résultante d un nouveau portage de l action sociale L innovation sociale s avère un concept «très tendance». Or, derrière ce terme générique se cachent des réalités très différentes. De l expérimentation d une nouvelle réponse à un besoin émergent à des adaptations de pratiques, des changements de méthode, le champ est vaste. Quel est le ressort de l innovation sociale? En quoi diffère-t-elle de l expérimentation? Y a-t-il une bonne méthode pour produire de l innovation sociale? À terme, que produit l innovation sociale? 6 20h30 Soirée festive Salle Henri Faisans, Palais Beaumont Accueil par des musiciens de l Orchestre de Pau Pays de Béarn
vendredi 12 juin Matin 7h45 Footing Départ devant le Palais Beaumont 8h30 Accueil Espace exposants Salle des Ambassadeurs, Palais Beaumont 9h00 3 ateliers Atelier 1 Mieux comprendre le non-recours... pour agir sur l accès aux droits Pierre MAZET, Sociologue à l ODENORE Expérience «Citoyens du Gave» Philippe JEANGRAND, Responsable du service Insertion Sociale, CCAS de Pau et Michel HUILLET, Directeur Maison Pour Tous, Léo Lagrange à Pau Mieux comprendre le non-recours... pour agir sur l accès aux droits Alors que l attention médiatique se porte régulièrement sur la fraude sociale, il est peu courant d évoquer le cas des personnes qui n accèdent pas aux prestations auxquelles elles ont droit. Qui sont ces invisibles qui n apparaissent sur aucune courbe statistique? Qu est-ce que cela traduit de la complexification du droit et des réglementations? Ce phénomène renvoie-t-il au repli sur soi des sociétés post-modernes et à la perte de confiance dans le système collectif de protection sociale? Mieux connaître ce public, c est s interroger sur la pertinence de la logique de guichet, envisager des formes alternatives d intervention sociale afin de favoriser l égalité des chances. Comment réduire le fossé toujours plus grand entre institutions? Palais Beaumont 7
Atelier 2 Quel avenir pour les services d accompagnement des personnes âgées? François-Xavier DEVETTER, Maître de Conférence en Sciences Économiques, CLERSE - Université de Lille Expérience «Mise en place expérimentale d un CPOM basé sur une tarification forfaitaire de l APA avec le département du Doubs» Anne-Paule ROPOSTE, Directrice de l Autonomie, CCAS de Besançon Atelier 3 L actualité réglementaire Christophe PITEUX, Délégué Général Adjoint de l UNCCAS 11h15 Synthèse décalée Gildas MANCHEC, Vice-président de l ANCCAS Auditorium Vigny, Palais Beaumont, 11h30 Passage du témoin et clôture des rencontres 12h00 Repas-buffet Salle des Ambassadeurs, Palais Beaumont L actualité réglementaire en partenariat avec l unccas Le cadre d intervention des CCAS est régi par une réglementation complexe qui garantit le respect d un fonctionnement démocratique. L atelier se propose de revenir sur les fondamentaux des CCAS pour les repréciser au regard de la nécessaire adaptation des CCAS à leur environnement. L atelier abordera essentiellement des questions relatives à la gouvernance du CCAS : le Conseil d Administration, les délibérations, les délégations, Quel avenir pour les services de maintien à domicile des personnes âgées? Considérer l avenir des services d accompagnement des personnes âgées, c est faire le constat d un étrange paradoxe. En effet, en réaffirmant le libre choix, bien légitime du bénéficiaire, de prioriser son maintien à domicile, il faut tout à la fois conserver et développer une offre de qualité, portée par des services aux actions diversifiées et coordonnées, tout en assurant la promotion de filières professionnelles encore trop peu valorisées. Pourtant, force est de constater qu à cette exigence, la rigueur budgétaire qui tend à se généraliser, ne permettra pas d allouer des moyens financiers supplémentaires. La baisse des dotations de l État ne manquera pas d influer sur les prestations allouées par les Conseils généraux (APA, aide sociale légale) quand déjà, les caisses de retraite ont très sensiblement diminué les aides versées à leurs ressortissants. Des réponses nouvelles sontelles encore à créer pour nos services d accompagnement de personnes âgées dont la proportion ne cessera de croître dans les années à venir? 8
s inscrire Rappel des tarifs Le coût des Rencontres est calculé au plus juste, en fonction du nombre d habitants de la commune et du nombre de participants par collectivité. Commune de moins de 15 000 habitants Adhérent(e) ANCCAS : 210 e Élu(e) et non adhérent(e) ANCCAS : 260 e 2 e participant(e) adhérent(e) et plus : 140 e/personne Commune de 15 000 à 50 000 habitants Adhérent(e) ANCCAS : 260 e Élu(e) et non adhérent(e) ANCCAS : 310 e 2 e participant(e) adhérent(e) et plus : 140 e/personne Commune de plus de 50 000 habitants Adhérent(e) ANCCAS : 310 e Élu(e) et non adhérent(e) ANCCAS : 360 e 2 e participant(e) adhérent(e) et plus : 140 e/personne Autres Retraité(e) adhérent(e) ANCCAS : 140 e Accompagnateur soirée festive : 60 e Adhérent(e) outre-marin : Gratuit Joindre le chèque correspondant à l inscription. Pour marquer sa solidarité avec les collègues d Outre-Mer et faciliter leur venue, le Conseil d Administration a décidé la gratuité des 38 es Rencontres pour ses adhérents outre-marins. Les collègues adhérents de métropole qui éprouveraient des difficultés à prendre en charge leur inscription peuvent bénéficier de la bourse allouée aux délégations régionales. Contacter le délégué régional ou l ANCCAS. Modalités d inscription Les inscriptions doivent se faire en retournant la fiche d inscription dûment remplie à l adresse suivante : 38 es rencontres de l ANCCAS CCAS de Besançon 9 rue Picasso - BP 2039 25050 Besançon cedex Ou par e-mail : rencontres@anccas.fr Conditions d annulation Toute demande d annulation devra être adressée par message à l adresse : rencontres@anccas.fr En cas d annulation avant le vendredi 29 mai, 40 e seront facturés au titre des frais de dossier. Au delà de cette date, l intégralité des frais d inscription sera due. Date limite d inscription : vendredi 29 mai 2015 Aucune inscription ne sera prise en compte si elle n est pas accompagnée du règlement : chèque ou bon d engagement/bon de commande. Le règlement sera alors à effectuer dès réception de la facture. 9
se rendre à pau Entre 5 et 10 vols quotidiens directs proposés par Air France, de Paris (tous aéroports) à Pau (Aéroport Pau-Pyrénées). Vols directs depuis Lyon et Marseille. La navette sur la ligne «Proxilis 20» relie l aéroport de Pau au centre-ville de Pau pour 1 : de 7h40 à 19h45 toutes les heures (sauf dimanche et jours fériés). Temps du trajet : environ 30 minutes. La gare SNCF de Pau propose des trajets réguliers de toute la France. Pau est relié aux grands axes par les autoroutes A64 et A65. Elle se situe au Sud de Pau centre, à 10 minutes à pied du centre-ville de Pau, directement accessible en empruntant le funiculaire à la sortie de la gare (gratuit). La même navette «Proxilis 20» relie la gare SNCF au centre-ville de Pau pour 1 toutes les heures de 6h32 à 19h46. Temps du trajet : 5 minutes environ. Depuis Bordeaux : prendre la A65 en direction de Tarbes/Pau, rejoindre la A64 en direction de Tarbes/Pau, et prendre la sortie 10 en direction de Pau centre. Depuis Toulouse : prendre la A64 en direction de Tarbes/Lourdes/Pau, prendre la sortie 10 en direction de Pau centre. les lieux du congrès BORDEAUX A65 AÉROPORT PAU-PYRÉNÉES Hôtel Le Bourbon 2* BAYONNE ORTHEZ CCAS TOULOUSE A64 TARBES LOURDES Hôtel Ibis Centre 3* Hôtel Continental 3* Hôtel Adour 2* Hôtel Bosquet 2* Office de Tourisme Appart City Centre 3* Mairie 10 Palais Beaumont
se loger La Ville de Pau dispose d un parc hôtelier dont la majorité des hôtels est située dans le centre-ville. Afin de faciliter l organisation des déplacements de ses adhérents, l ANCCAS a fait appel à une centrale de réservation Scalia - Créa-Sud. Scalia, la Centrale de Réservation Hôtelière de Créa-SUD, a sélectionné pour vous des établissements hôteliers du centre-ville de Pau et vous propose des hébergements à des tarifs préférentiels : Hôtel ADOUR** (700 m du Palais Beaumont) Hôtel LE BOURBON** (800 m du Palais Beaumont) Hôtel BOSQUET** (700 m du Palais Beaumont) Résidence APPART CITY PAU CENTRE*** (900 m du Palais Beaumont) Hôtel BEST WESTERN CONTINENTAL*** (800 m du Palais Beaumont) Hôtel IBIS PAU CENTRE*** (900 m du Palais Beaumont) Hôtel de GRAMONT*** (1,3 kms du Palais Beaumont) Scalia vous propose d effectuer vos réservations en ligne ou par téléphone : Accès au site de réservation et paiement en ligne Réservation et paiement par mandat administratif Tél. 09 66 82 60 37 E-mail : lenaig@scalia.fr L équipe de Scalia se tient à votre disposition par téléphone et par mail pour toute information, n hésitez pas à nous solliciter. 11
Avec le soutien de www.anccas.fr Pour tout renseignement, inscriptions : E-mail : rencontres@anccas.fr Tél. 03 81 41 22 97 N d urgence : 06 08 72 27 17 JC.AUGÉ n 2015-03 81 81 59 86