MAIRIE DE VARENNES SUR SEINE Rue Grande 77130 Varennes sur Seine 77130 VARENNES SUR SEINE AMENAGEMENT, FOURNITURE ET POSE D'UNE STRUCTURE CITY PARC RUE DE LA CROIX DE SIX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. Maître d ouvrage : COMMUNE DE VARENNES SUR SEINE Hôtel de Ville Rue Grande 77130 VARENNES SUR SEINE Tel : 01.60.73.55.30 Fax : 01.64.70.01.90 Date limite de remise des offres : Le Vendredi 12 Décembre 2014 à 12h00 Etabli en application du Code des Marchés Publics (décret n 2006-975 du 1er août 2006) du CCAG - TRAVAUX (JORF n 0227 du 1 octobre 2009 et son annexe) CAHIER DES CHARGES Aménagement, fourniture et pose d'une structure City Parc Page 1
SOMMAIRE 1 PRESENTATION ET GENERALITES 1.1. Objet du marché 3 1.2. Etendue et consistance des travaux. 3 1.3. Options 3 1.4. Visite du site. 3 1.5. Respect des normes et de la réglementation en vigueur 3 1.6. Garantie des ouvrages 3 1.7. Mesures de sécurité. 3 2 DESCRIPTION DES TRAVAUX 2.1. Réalisation de la plateforme 4 2.2. Fourniture et mise en place de la structure 4 2.3. Options 4 2.4. Signalétique 5 2.5. Remise en état des abords 5 2.6. Remise du Dossier d'ouvrage Exécuté (DOE) 5 CAHIER DES CHARGES Aménagement, fourniture et pose d'une structure City Parc Page 2
1 PRESENTATION GENERALITES 1.1. Objet du marché Le présent C.C.T.P. a pour objet l'aménagement, la fourniture et la pose d'une structure CITY PARC - Rue de la Croix de Six 77130 VARENNES SUR SEINE. 1.2. Etendue et consistance des travaux La proposition devra intégrer à minima les éléments suivants : La réalisation d'une plateforme et de ses accès en enrobé. La fourniture et la mise en place de la structure multisports 12 x 24 La pose du revêtement de sol en gazon synthétique La mise en place des équipements sportifs et des accessoires (paniers, poteaux,...) Le traçage des lignes de jeux Le contrôle des installations au terme des travaux (certificat de conformité) La fourniture et la pose d'un panneau d'information 1.3. Options L'entreprise chiffrera en option : Des filets latéraux pare-ballons Un filet pare-ballons pour couvrir le terrain L'équipement pour la pratique du volley-ball, du badminton et du mini-tennis. 1.4. Visite du site L entrepreneur devra obligatoirement se rendre sur site avant toute remise d offre afin d étudier en détails l ensemble des points techniques et d avoir une parfaite connaissance de l environnement. 1.5. Respect des normes et de la réglementation en vigueur Les travaux seront réalisés conformément aux normes en vigueur, C.C.T.P., aux prescriptions des DTU. Leurs réalisations respecteront les règles de l art. 1.6. Garantie des ouvrages L'entreprise devra préciser les délais de garanties spécifiques pour les éléments suivants : - La plateforme, - La structure (poteaux, frontons et palissade latérales) : garantie anticorrosion. - Le sol de la structure. 1.7. Mesures de sécurité L entrepreneur est tenu de prendre sous sa responsabilité et à ses frais pendant toute la durée du chantier et dans le cadre des prescriptions des textes légaux et réglementaires, toutes les mesures particulières de sécurité qui sont nécessaires à la nature de ses propres travaux sur le chantier CAHIER DES CHARGES Aménagement, fourniture et pose d'une structure City Parc Page 3
2 DESCRIPTION DES TRAVAUX 2.1. Réalisation de la plateforme Ces travaux comprennent : - Le décapage de la terre végétale, - La mise à niveau du fond de forme, - La réalisation de la plateforme avec apport de matériaux type 0/31,5 ou similaires et pose de bordures en périphérie, - Le revêtement béton bitumineux d'une épaisseur adaptée à l'utilisation, - Le reprofilage, après travaux, de la terre végétale et ré-engazonnement. Le titulaire devra s'assurer de l'écoulement des eaux de pluie lors de l'élaboration de la plateforme. La plateforme doit être supérieure à la surface de jeux pour permettre une circulation aisée (environ 1,50m au pourtour extérieur de la structure). 2.2. Fourniture et mise en place de la structure La surface de jeux, de dimensions de 12 x 24, devra être en Aluminium / Bois et être agréée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports et permettre l'ensemble des activités sportives. Cette surface devra donc assurer un bon rebond de tout type de balle en apportant le maximum de confort aux joueurs et en atténuant les bruits des ballons. L'entreprise devra fournir tous les équipements de jeux nécessaires à la bonne pratique des activités sportives à savoir : - 2 buts de football et handball complets avec poteaux et fond de but, - 2 panneaux de baskets complets avec cercles et filets, - Le tracé des lignes de jeux. Le titulaire du marché fournira, pour l'ensemble des équipements précités un test de stabilité des structures (buts et poteaux de basket). 2.3. Options Option n 1 : Filets latéraux pare-ballons L'entreprise devra chiffrer l'installation directement sur la structure porteuse (palissades) de filets latéraux pare ballons de hauteur adaptée aux activités. Option n 2 : Filet pare-ballons pour couvrir le terrain En complément de l'option n 1, l'entreprise devra proposer la couverture complète de l'aire de jeux par un filet pare-ballons identique à ceux proposés à l'option n 1. CAHIER DES CHARGES Aménagement, fourniture et pose d'une structure City Parc Page 4
Option n 3 : Equipement pour la pratique du volley-ball, du badminton et du mini-tennis L'entreprise devra aussi chiffrer l'installation de poteaux centraux multisports fixes avec support permettant le réglage du filet sur différentes hauteurs, pour les sports cités ci-dessus, et un filet multisports en mailles tressées avec système de tension incorporé. 2.4. Signalétique L'entreprise devra fournir et poser un panneau d'information de dimensions minimum 1m x 0,80m comprenant un logo de la Ville et un texte gravé ans la masse à définir ultérieurement par la ville. 2.5. Remise en état des abords En fin de chantier l'entreprise devra effectuer la remise en état de l'ensemble des abords détériorés durant les travaux. 2.6. Remise du dossier d'ouvrage exécuté (DOE) A la réception des travaux, l'entreprise titulaire fournira le Dossier d'ouvrage Exécuté (DOE) comprenant les plans tels que réalisés, les notices techniques, les certificats de conformité des installations ainsi que les notices d'entretien. Lu et accepté pour être annexé à l Acte d Engagement Date et signature du titulaire CAHIER DES CHARGES Aménagement, fourniture et pose d'une structure City Parc Page 5