PARLY (89) ETUDE GEOTECHNIQUE



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PARLY (89) CC Cœur du Puisaye Construction d une crèche ETUDE GEOTECHNIQUE SEMUR EN AUXOIS, le 09 juillet 2013 DEPT ANNEE N ORDRE N Affaire Obs : 89 13 0990 Version Date Nb pages Révisions Rédact. Contrôle Texte Annexes 1 09/07/2013 15 7 rapport complet API RRA -

SOMMAIRE 1. PRESENTATION DE L ETUDE 3 1.1. GENERALITES 3 1.2. LE PROJET 3 1.3. LE SITE 4 1.4. TOPOGRAPHIE 4 2. MISSION 4 3. RECONNAISSANCE 5 3.1. RECONNAISSANCE IN SITU 5 3.2. RESULTATS DES SONDAGES ET ESSAIS 5 3.3. HYDROGEOLOGIE 6 3.4. RISQUE SISMIQUE 6 4. FONDATIONS 7 4.1. MODE DE FONDATION 7 4.2. PROFONDEUR D ASSISE 7 4.3. CONTRAINTES DE CALCUL 7 4.4. TASSEMENTS THEORIQUES 8 4.5. DISPOSITIONS CONSTRUCTIVES 8 5. FONDATIONS SOLUTION VARIANTE 8 6. TERRASSEMENT 8 7. DALLAGE 9 8. MISE HORS D EAU 10 CONDITIONS GENERALES DES MISSIONS GEOTECHNIQUES CLASSIFICATION DES MISSIONS GEOTECHNIQUES TYPES (extrait de la norme NF P 94-500) ANNEXES Le présent rapport comprend 15 pages et 7 pages d annexe. 89.130990 PARLY v1 Page 2 sur 15

1. PRESENTATION DE L ETUDE 1.1. Généralités Lieu : PARLY (89) Adresse : rue Saint Laurent Désignation : Donneur d ordre : Construction d une crèche CC Cœur de Puisaye en la personne de M. Le Président 4 rue Colette 89130 TOUCY commande par courrier du 06/06/2013 Intervention in situ : le 24 juin 2013 1.2. Le Projet Dans le cadre de cette étude, les documents suivants nous ont été communiqués par la CC Cœur de Puisaye : extrait cadastral de la parcelle ; plan de masse du Projet, échelle 1/400, 1/200 ; coupes du Projet. D après ces documents et les renseignements qui nous ont été fournis, le Projet présente les caractéristiques suivantes : bâtiment RdC sans sous-sol ; emprise au sol de 190 m² environ ; niveau du RdC pris à la cote 99,35 réf (-0.65 m environ depuis le repère topographique d après les coupes fournies). Les sollicitations vis-à-vis des ELS ne nous ayant pas été communiquées, nous prendrons pour hypothèse : charges verticales ponctuelles : 100 à 150 kn charges verticales continues : 40 à 50 kn/ml surcharges d exploitation uniformément réparties sur les dallages : 5 kn/m² Ces valeurs étant estimées sous toute réserve, il conviendra de nous communiquer les charges réelles si elles étaient différentes afin de revoir tout ou partie de nos conclusions. Il en est de même si le Projet définitif était différent de celui étudié. 89.130990 PARLY v1 Page 3 sur 15

1.3. Le site Le terrain étudié se situe rue Saint Laurent à PARLY (89). Sa superficie est de l ordre de 950 m². Il présente une pente vers l Est. Le jour de notre intervention, le site était occupé par un terrain enherbé. L élu présent sur le site le jour de notre intervention nous a indiqué la présence d un système d épandage EU sur le site. L accessibilité du site a permis d implanter la reconnaissance de manière homogène sur la totalité de l assiette du Projet. L implantation des sondages et essais réalisés figure en annexe. 1.4. Topographie En l absence de plan topographique, nos sondages ont été nivelés par nos soins à partir d une référence constituée par une plaque béton prise arbitrairement à la cote 100,00 réf. L altitude du site au droit de nos reconnaissances oscille entre 98,55 et 99,50 réf. Nous rappelons que les altitudes données sur nos sondages le sont à titre indicatif. Seul un relevé de la position et de l altitude des sondages par un géomètre expert pourrait faire foi. 2. MISSION Conformément à notre devis référencé 89.130990 du 07/05/2013 qui a reçu l approbation de notre client, notre mission doit permettre de définir : Prestation d investigations géotechniques la nature des différents terrains rencontrés ; leurs caractéristiques mécaniques et géométriques ; le niveau d eau relevé dans les sondages. Etude géotechnique d avant-projet (G12) le type de fondation ; les contraintes de calcul ; les tassements théoriques éventuels ; les préconisations pour les dallages ; les recommandations pour les terrassements ; les sujétions d exécution, etc La classification des missions géotechniques types (extrait de la norme NF P 94-500- déc.2006) figure en fin de ce rapport. 89.130990 PARLY v1 Page 4 sur 15

3. RECONNAISSANCE 3.1. Reconnaissance in situ Compte tenu du contexte géologique local et de la nature du Projet qui nous a été décrit, le programme de reconnaissance a consisté en l exécution de : 2 sondages géologiques à la tarière notés ST1 et ST2 de 6,00 m de profondeur ou au refus. Ils ont été réalisés en diamètre 63 mm. Ils ont permis :! de reconnaître la nature et l épaisseur des différentes couches ;! de prélever des échantillons remaniés pour d éventuelles analyses en laboratoire. 2 essais au pénétromètre dynamique notés P1 et P2 poussés au refus. Ils ont permis de caractériser en continu la résistance dynamique de pointe des différentes couches rencontrées. 3.2. Résultats des sondages et essais Remarque préliminaire : les profondeurs des différentes couches sont celles mesurées au droit de nos reconnaissances à partir du terrain naturel (TN) le jour de notre intervention. Des fluctuations parfois importantes et/ou localisées d origine anthropique ou liées à la nature des dépôts, peuvent apparaître entre ces points. 1. Terre végétale L épaisseur de cet horizon de terre végétale sablo-limoneuse ou limono-sableuse brun ocre est d environ 20 à 30 cm. 2. Sable fin limoneux brun ocre clair Cet horizon constitué de sable fin limoneux, parfois argileux, brun ocre clair à brun rouille à tâches rouille et grises a été rencontré jusqu à 1,20 m de profondeur. D après la carte géologique au 1/50 000 d AUXERRE, il s agit de l horizon d altération +/- colluvionné. Les caractéristiques mécaniques mesurées sont résumées ci après : minimum maximum Résistance à la pénétration dynamique Rd (MPa) 1,0 3,0 Cet horizon peut se gorger d eau et perdre toute portance en période pluvieuse. Les traces d hydromorphie (tâches rouilles et grises) peuvent corroborer à la présence d un système d épandage EU. 89.130990 PARLY v1 Page 5 sur 15

3. Sable argileux brun jaune clair à passées gréseuses Cet horizon constitué de sable argileux brun jaune clair à ocre jaune a été rencontré jusqu à 2,10 à 3,20 m de profondeur. Des passées gréseuses ont été rencontrées entre 2,60 et 2,90 m de profondeur au droit du sondage ST2 et au refus de nos sondages ST1, P1 et P2 entre 2,15 et 4,20 m de profondeur. D après la carte géologique au 1/50 000 d AUXERRE, il s agit des sables de la Puisaye. Les caractéristiques mécaniques mesurées sont résumées ci-après : minimum maximum Résistance à la pénétration dynamique Rd (MPa) 2,0 > 35,0 Dans cet horizon, des bancs de grès sont signalés par la carte géologique et ont été rencontrés lors de nos sondages. 4. Sable argileux gris bleu Cet horizon constitué de sable fin très argileux gris bleu à ardoise a été rencontré jusqu à l arrêt du sondage ST2 à 6,00 m de profondeur. D après la carte géologique au 1/50 000 de AUXERRE, il s agit des argiles sableuses noires de l albien. Les argiles du site sont réputées plastiques et sujettes aux phénomènes de retrait gonflement. 3.3. Hydrogéologie Lors de notre intervention, des arrivées d eau ont été rencontrées au droit de nos sondages aux profondeurs et cotes suivantes : Sondage N Profondeur/TN Cote réf (m) du niveau observé ST1 0,90 97,65 ST2 1,10 98,40 Les niveaux d eau mesurés et rappelés ci-dessus ne sont représentatifs des circulations d eau qu au jour de la mesure. Ils ne permettent pas de juger des variations saisonnières de ces circulations qui pourront varier de manière importante notamment en période pluvieuse. D après l Atlas des Zones Inondables Tholon diffusé le 25/11/2005, le site n est pas situé en zone inondable. Il n existe pas de PPRi sur la commune. 3.4. Risque sismique Le territoire de la commune de PARLY (89) est situé en zone de sismicité 1 d après le décret du 22 octobre 2010. 89.130990 PARLY v1 Page 6 sur 15

Il conviendra donc de respecter les textes et normes en vigueur (Eurocode 8 - Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - NF EN 1998 - octobre 2007) et se référer plus particulièrement à la partie 5 - fondations, ouvrages de soutènement et aspects géotechniques. 4. FONDATIONS 4.1. Mode de fondation Compte tenu du Projet tel qu il nous a été décrit et des éléments mis en évidence lors de nos reconnaissances, il est possible d envisager le système de fondation suivant : Semelles ou massifs blindés ancrés dans les sables argileux brun jaune clair avec un encastrement minimal de 30 cm. 4.2. Profondeur d assise Outre l encastrement dans l horizon porteur énoncé ci avant, la profondeur d assise des fondations devra assurer la mise hors gel avec une fiche minimale de 0,80 m/niveau extérieur fini. A titre indicatif, la profondeur d assise au droit des reconnaissances sera voisine de : Sondage ST1 ST2 P1 P2 Cote tête des sondages (réf.) 98,55 99,50 98,85 98,70 Profondeur d assise/tn(m) 1,50 1,50! 1,50! 1,50 Profondeur d assise/niveau extérieur fini* à 99,35 réf. (m) 2,30 1,35! 2,00! 2,15 Cote du niveau d assise (réf.) 97,05 98,00 " 97,35 " 97,20 *pris par hypothèse au niveau du RdC Il s agit de profondeurs minimales d assise permettant l encastrement dans la couche porteuse. 4.3. Contraintes de calcul Après calcul pour le type de fondation défini ci avant et pour les charges attendues (cf. chapitre 1), il pourra être retenu à l Etat Limite Ultime une contrainte de calcul maximale : q ELU 0,15 MPa Soit à l Etat Limite de Service une contrainte de calcul maximale : q ELS 0,10 MPa 89.130990 PARLY v1 Page 7 sur 15

4.4. Tassements théoriques Les tassements théoriques absolus, pour la contrainte retenue et les charges énoncées en hypothèse au paragraphe 1.2, seront inférieurs au centimètre. Ces calculs ont été menés avec la contrainte de calcul définie au paragraphe précédent et pour les charges attendues pour le Projet notées en présentation. Rappelons qu il appartient au Bureau d Etude de préciser les valeurs des tassements tant absolus que différentiels acceptables par la structure, ce qui pourra amener éventuellement à revoir la contrainte de calcul à prendre en compte pour que ces tassements puissent être acceptables. 4.5. Dispositions constructives l Art. Les fondations seront réalisées selon le respect des normes en vigueur et les Règles de Il conviendra d assurer la protection du fond de fouille vis-à-vis de l altération avec un bétonnage immédiat après réalisation de la fouille. Un blindage provisoire des fouilles sera indispensable compte tenu de la faible cohésion des terrains superficiels et de la présence d eau. Les terrains non conformes (terre végétale, poche limoneuse ou de moindre consistance) détectés à l'ouverture des fouilles, seront purgés et remplacés par du gros béton coulé à pleine fouille. Le volume nécessaire n est pas quantifiable à ce stade de l étude. On proscrira tout pompage direct dans les fouilles pour s affranchir des phénomènes de renard hydraulique. Le bétonnage sera réalisé au tube plongeur. 5. FONDATIONS SOLUTION VARIANTE Compte tenu du Projet tel qu il nous a été décrit et des éléments mis en évidence lors de nos reconnaissances, il est possible d envisager le système de fondation par radier sur couche de forme d une épaisseur minimale de 50 cm reposant sur les sables fins limoneux brun ocre clair après purge de la frange altérée et mise en place d une couche de blocage. 6. TERRASSEMENT L extraction des terrains superficiels argileux et sableux pourra être réalisée par les moyens traditionnels. En revanche, l utilisation de matériels d extraction de forte puissance et de moyens spécifiques (BRH par exemple ) sera nécessaire pour l extraction de bancs de grès. 89.130990 PARLY v1 Page 8 sur 15

Des dispositions spécifiques devront être prises pour assurer la mise au sec du fond de fouille (drainage, fossé, pompage, etc ), ainsi que la stabilité des talus provisoires (soutènement, pente des talus). 7. DALLAGE Compte tenu du Projet tel qu il nous a été décrit et des éléments mis en évidence lors de nos reconnaissances, il est possible d envisager les systèmes de dallage suivants : Soit plancher porté par les fondations en ménageant un espace entre le terrain naturel et la sous-face du dallage. Soit après purge de la terre végétale et de la frange altérée des terrains, réalisation d un dallage indépendant sur terre-plein de matériaux nobles insensibles à l eau et de granulométrie continue (type concassé 0/31,5 de classe GTR D 2 ou équivalent). Ils seront mis en œuvre et compactés selon les recommandations du GTR 92, et d une épaisseur minimale de 40 cm avec intercalation d un géotextile. Ces travaux devront impérativement être réalisés en période climatique favorable. Dans le cas contraire, des aménagements (drainage, traitement, couche de blocage, couche de forme épaisse, etc ) dont le coût n est pas négligeable, pourront être nécessaires. A titre indicatif, l objectif de compactage pour la réalisation des couches de forme sera de : EV2! 45 MPa EV2 / EV1 " 2,2 Westergard k! 0,5 MPa/cm * * Il sera au minimum de 0,5 MPa/cm et dans tous les cas conforme à l étude béton. Les modules de déformation ou modules d Young (Es), que nous avons définis, sont présentés, à titre indicatif, dans le tableau suivant : N de faciès Nature de sol Module Es (MPa) 1 Terre végétale A décaper Coefficient rhéologique du sol (#) 2 Sable fin limoneux brun ocre clair 9,0* 1/3 3 Sable argileux brun jaune clair à passées 12,0 1/3 gréseuses 4 Sable argileux gris bleu 25,0 1/3 * à décaper en période pluvieuse car perd toute portance 89.130990 PARLY v1 Page 9 sur 15

8. MISE HORS D EAU Afin d assainir les terrains du site, on prévoira un drainage périphérique préalable de la parcelle descendus jusqu à au moins 1,20 m dans les sables argileux brun jaune clair. On veillera également à bien neutraliser le système d épandage présent sur le site. "#$% Ce rapport correspond à la mission G12 (étude géotechnique d Avant Projet) qui nous a été confiée pour cette affaire. Les calculs et valeurs dimensionnelles donnés dans le présent rapport sont destinés à appréhender les sujétions techniques et ne sont en aucun cas un dimensionnement du Projet. Selon l enchainement des missions géotechniques au sens de la norme NFP 94-500, le présent rapport devra être suivi de la mission G2 (étude géotechnique de Projet). Fait à Semur en Auxois, le 09 juillet 2013 A. PILTÉ Ingénieur géotechnicien A. ALBERTINI Gérant 89.130990 PARLY v1 Page 10 sur 15

CONDITIONS GENERALES DES MISSIONS GEOTECHNIQUES ET D UTILISATION DU PRESENT DOCUMENT (version du 16/07/2007) 1. Cadre de la mission ICSEO n'est tenu qu'à une obligation de moyens et ne peut être en aucun cas tenu à une obligation de résultats. Les prestations d'études et de conseil sont réputées incertaines par nature. Par référence à la Classification des Missions Géotechniques types extraite de la norme NF P 94-500 (déc. 2006), il appartient au maître d'ouvrage et à son maître d'oeuvre de veiller à ce que toutes les missions géotechniques nécessaires à la conception puis à l'exécution de l'ouvrage soient engagées avec les moyens opportuns et confiées à des hommes de l'art. L'enchaînement des missions géotechniques suit la succession des phases d'élaboration du projet, chacune de ces missions ne couvrant qu'un domaine spécifique de la conception ou de l'exécution. En particulier : les missions d ingénierie géotechnique (G1 à G5) sont réalisées dans l'ordre successif ; une mission confiée à ICSEO peut ne contenir qu'une partie des prestations décrites dans la mission type correspondante ; la prestation d investigations géotechniques (G0) engage notre société uniquement sur la conformité des travaux exécutés à ceux contractuellement commandés et l'exactitude des résultats qu'elle fournit ; une mission d ingénierie géotechnique (G1 à G5) n'engage notre société sur son devoir de conseil que dans le cadre strict, d'une part, des objectifs explicitement définis dans notre proposition technique sur la base de laquelle la commande et ses avenants éventuels ont été établis, d'autre part, du projet du client décrit par les documents graphiques ou plans cités dans le rapport ; une mission d ingénierie géotechnique (G1 à G5) exclut tout engagement de notre société sur les quantités, coûts et délais d'exécution des futurs ouvrages géotechniques ; une étude géotechnique de projet (G2) engage notre société en tant qu'assistant technique à la Maîtrise d'œuvre dans les limites du contrat fixant l'étendue de la mission et la (ou les) partie(s) d'ouvrage(s) concerné(s). La responsabilité de notre société ne saurait être engagée en dehors du cadre de la mission géotechnique, objet du rapport. En particulier, toute modification apportée au projet ou à son environnement nécessite la réactualisation du rapport géotechnique dans le cadre d'une nouvelle mission. 2. Recommandations Il est précisé que l'étude géotechnique repose sur une reconnaissance du sol dont la maille ne permet pas de lever la totalité des aléas toujours possibles en milieu naturel. En effet, des hétérogénéités, naturelles ou du fait de l'homme, des discontinuités et des aléas d'exécution peuvent apparaître compte tenu du rapport entre le volume échantillonné ou testé et le volume sollicité par l'ouvrage, et ce d'autant plus que ces singularités éventuelles peuvent être limitées en extension. Les éléments géotechniques nouveaux mis éventuellement en évidence lors de l'exécution (par exemple, failles, remblais anciens ou récents, hétérogénéité localisée, venue d'eau, pollution, etc.), n ayant pu être détectés au cours de nos opérations de reconnaissance et pouvant avoir une influence sur les conclusions du rapport (en partie ou en totalité), doivent immédiatement être signalés à ICSEO pour lui permettre de reconsidérer et d'adapter éventuellement les solutions initialement préconisées et ceci dans le cadre de missions géotechniques complémentaires. Si un caractère évolutif particulier a été mis en lumière (notamment glissement, érosion, dissolution, remblais évolutifs, tourbe), l'application des recommandations du rapport nécessite une validation à chaque étape suivante de la conception ou de l'exécution. En effet, un tel caractère évolutif peut remettre en cause ces recommandations notamment s'il s'écoule un laps de temps important avant leur mise en œuvre. 89.130990 PARLY v1 Page 11 sur 15

Il est vivement conseillé au Maître d'ouvrage, au Maître d'œuvre ou à l'entreprise de faire procéder, au moment de l'ouverture des fouilles ou de la réalisation des premiers pieux ou puits, à une visite de chantier par un spécialiste. Cette visite est normalement prévue par ICSEO lorsque notre société est chargée d'une mission de supervision géotechnique d exécution des travaux de fondations (G4). Cette visite, pour laquelle un compte-rendu sera rédigé, a pour objet principal de vérifier que la nature des sols et la profondeur de l'horizon de fondation sont conformes aux données de l'étude. 3. Rapport de la mission Le rapport géotechnique constitue le compte-rendu de la mission géotechnique définie par la commande au titre de laquelle il a été établi et dont les références sont rappelées en tête. A défaut de clauses spécifiques contractuelles, la remise du rapport géotechnique fixe la fin de la mission. Un rapport géotechnique et toutes ses annexes identifiées constituent un ensemble indissociable. Les deux exemplaires de référence en sont les deux originaux conservés : un par le client et le second par ICSEO. Dans ce cadre, toute autre interprétation qui pourrait être faite d'une communication ou reproduction partielle ne saurait engager la responsabilité de notre société. En particulier l'utilisation même partielle de ces résultats et conclusions par un autre maître d'ouvrage ou par un autre constructeur ou pour un autre ouvrage que celui objet de la mission confiée ne pourra en aucun cas engager la responsabilité de notre société et pourra entraîner des poursuites judiciaires. ICSEO ne pourrait être rendu responsable des modifications apportées à la présente étude sans son consentement écrit. Si, en l'absence de plans précis des ouvrages projetés, ICSEO a été amené dans le présent document à faire une ou des hypothèses sur le projet, il appartient au Maître d'ouvrage ou à son Maître d'œuvre, de communiquer par écrit ses observations éventuelles à ICSEO sans quoi, il ne pourrait en aucun cas et pour aucune raison être reproché à ICSEO d'avoir établi son étude pour le projet décrit dans le présent document. Pour ces raisons notamment, et sauf stipulation contraire explicite de la part d ICSEO, l'utilisation de la présente étude pour chiffrer, à forfait ou non, le coût de tout ou partie des ouvrages d'infrastructure ne saurait en aucun cas engager la responsabilité d ICSEO. Une mission d étude géotechnique de projet (G2) minimum est nécessaire pour estimer des quantités, coûts et délais d'ouvrages géotechniques. Les éventuelles altitudes indiquées pour chaque sondage (cotes de références rattachées à un repère arbitraire ou cotes NGF) ne sont données qu'à titre indicatif. Seules font foi les profondeurs mesurées depuis le sommet des sondages et comptées à partir du niveau du sol au moment de la réalisation des essais. Ces altitudes (en Z) pourront être garanties par un Géomètre Expert, lors d un relevé. Il en est de même pour l'implantation (en X et Y) des sondages sur le terrain. ICSEO se réserve le droit d utilisation de l étude de sol en question jusqu à son paiement intégral du, aux termes de la commande ou du contrat, conformément à la loi 80335 du 12 mai 1980. La simple remise de traites ou de titres créant obligation de paiement ne constitue pas un paiement. Tant que l étude n est pas totalement payée par le client, celle-ci restera propriété d ICSEO et ne pourra en aucun cas être utilisée par un tiers. 4. Clauses de responsabilité et assurances dans un contrat d ingénierie géotechnique Les clauses ci-dessous résultent de l'observation des meilleures pratiques des contrats d'ingénierie géotechnique. Elles sont recommandées par SYNTEC-INGENIERIE, et en particulier par le Comité Géotechnique qui regroupe les professionnels de la géotechnique. Répartition des risques et responsabilités autres que la responsabilité décennale soumise à obligation d'assurance. Le prestataire assume les responsabilités qu'il engage par l'exécution de sa mission telle que décrite au présent contrat. A ce titre, le prestataire est responsable de ses prestations dont la défectuosité lui est imputable. Le prestataire sera garanti en totalité par le client contre les conséquences de toute recherche en responsabilité dont le prestataire serait l'objet du fait de ses prestations, de la part de tiers au présent contrat, le client ne garantissant cependant le prestataire qu'au delà du montant de responsabilité visé ci-dessous pour le cas des prestations défectueuses. La responsabilité globale et cumulée du prestataire au titre ou à l'occasion de l'exécution du contrat sera limitée au montant des garanties délivrées par son assureur, dont le client reconnaît avoir eu connaissance, et ce pour les dommages de quelque nature que ce soit et quelqu'en soit le fondement juridique. 89.130990 PARLY v1 Page 12 sur 15

Il est expressément convenu que le prestataire ne sera pas responsable des dommages immatériels consécutifs ou non à un dommage matériel tels que, par exemple, la perte d'exploitation, la perte de production, le manque à gagner, la perte de profit, la perte de contrat, la perte d'image, l'immobilisation de personnel ou d'équipements ainsi que tout dommage indirect etc. Assurance décennale obligatoire. Le prestataire bénéficie d'un contrat d'assurance au titre de la responsabilité décennale afférente aux ouvrages soumis à obligation d'assurance, conformément à l'article L.241-1 du Code des assurances. Ce contrat impose une obligation de déclaration préalable et d'extension de garantie pour les ouvrages dont la valeur HT (travaux et honoraires compris) excède au jour de la déclaration d'ouverture de chantier un montant de 30 M. Il est expressément convenu que le client a l'obligation d'informer le prestataire d'un éventuel dépassement de ce seuil, et accepte, le cas échéant, de fournir tous éléments d'information nécessaires à l'extension de la garantie. Le client prend également l'engagement, en cas de souscription d'une Police Complémentaire de Groupe (PCG), de faire le nécessaire pour que le prestataire soit mentionné parmi les bénéficiaires de cette garantie de responsabilité de seconde ligne. En tout état de cause, il appartiendra au client de prendre en charge toute éventuelle surcotisation qui serait demandée au prestataire par rapport aux conditions de base de son contrat d'assurance. Le Maître d'ouvrage devra communiquer à ICSEO la Déclaration Réglementaire d'ouverture du Chantier (DROC) et faire réactualiser le présent rapport si le chantier est ouvert plus de 2 ans après la date d'établissement de celui-ci. De même il est tenu d'informer ICSEO du montant global de l'opération et de la date prévisible de réception de l'ouvrage. 89.130990 PARLY v1 Page 13 sur 15

CLASSIFICATION DES MISSIONS GÉOTECHNIQUES TYPES (Extraite de la norme NF P94-500 déc. 2006) L'ENCHAINEMENT DES MISSIONS D INGENIERIE GEOTECHNIQUES DOIT SUIVRE LES ETAPES D'ELABORATION ET DE REALISATION DE TOUT PROJET POUR CONTRIBUER A LA MAITRISE DES RISQUES GEOLOGIQUES. CHAQUE MISSION S APPUIE SUR DES INVESTIGATIONS GEOTECHNIQUES SPECIFIQUES. IL APPARTIENT AU MAITRE D OUVRAGE OU A SON MANDATAIRE DE VEILLER A LA REALISATION SUCCESSIVE DE TOUTES CES MISSIONS PAR UNE INGENIERIE GEOTECHNIQUE. ETAPE 1 : ETUDES GÉOTECHNIQUES PREALABLES (G1) Ces missions excluent toute approche des quantités, délais et coûts d exécution des ouvrages géotechniques qui entre dans le cadre d une mission d étude géotechnique de projet (étape 2). Elles sont normalement à la charge du maître d ouvrage. ETUDE GÉOTECHNIQUE PRELIMINAIRE DE SITE (G11) Elle est réalisée au stade d une étude préliminaire ou d esquisse et permet une première identification des risques géologiques d un site : - Faire une enquête documentaire sur le cadre géotechnique du site et l'existence d'avoisinants avec visite du site et des alentours ; - Définir un programme d investigations géotechniques spécifique, le réaliser ou en assurer le suivi technique, en exploiter les résultats ; - Fournir un rapport avec un modèle géologique préliminaire, certains principes généraux d'adaptation du projet au site et une première identification des risques. ETUDE GÉOTECHNIQUE D AVANT PROJET (G12) Elle est réalisée au stade de l avant projet et permet de réduire les conséquences des risques géologiques majeurs identifiés : - Définir un programme d investigations géotechniques spécifique, le réaliser ou en assurer le suivi technique, en exploiter les résultats ; - Fournir un rapport donnant les hypothèses géotechniques à prendre en compte au stade de l avant-projet, certains principes généraux de construction (notamment terrassements, soutènements, fondations, risques de déformation des terrains, dispositions générales vis-à-vis des nappes et avoisinants). Cette étude sera obligatoirement complétée lors de l étude géotechnique de projet (étape 2) ETAPE 2 : ETUDE GÉOTECHNIQUE DE PROJET (G2) Elle est réalisée pour définir le projet des ouvrages géotechniques et permet de réduire les conséquences des risques géologiques importants identifiés. Elle est normalement à la charge du maître d ouvrage et peut être intégrée à la mission de maîtrise d œuvre générale. Phase Projet : - Définir un programme d investigations géotechniques spécifique, le réaliser et en assurer le suivi technique, en exploiter les résultats ; - Fournir une synthèse actualisée du site et les notes techniques donnant les méthodes d'exécution proposées pour les ouvrages géotechniques (notamment terrassements, soutènements, fondations, dispositions spécifiques vis-à-vis des nappes et avoisinants), et les valeurs seuils associées, certaines notes de calcul de dimensionnement niveau projet ; - Fournir une approche des quantités/délais/coûts d exécution de ces ouvrages géotechniques et une identification des conséquences des risques géologiques résiduels. Phase Assistance aux Contrats de Travaux : - Etablir les documents nécessaires à la consultation des entreprises pour l exécution des ouvrages géotechniques (plans, notices techniques, cadre de bordereau des prix et estimatif, planning prévisionnel) ; - Assister le client pour la sélection des entreprises et l analyse technique des offres. ETAPE 3 : EXECUTION DES OUVRAGES GÉOTECHNIQUES (G3 et G4, distinctes et simultanées) ETUDE ET SUIVI GÉOTECHNIQUES D EXECUTION (G3) Se déroulant en 2 phases interactives et indissociables, elle permet de réduire les risques résiduels par la mise en œuvre à temps de mesures d adaptation ou d optimisation. Elle est normalement confiée à l entrepreneur. Phase Etude : - Définir un programme d investigations géotechniques spécifique, le réaliser ou en assurer le suivi technique, en exploiter les résultats ; - Etudier dans le détail des ouvrages géotechniques : notamment validation des hypothèses géotechniques, définition et dimensionnement (calculs justificatifs), méthodes et conditions d'exécution (phasages, suivis, contrôles, auscultations en fonction des valeurs seuils associées, dispositions constructives complémentaires éventuelles), élaborer le dossier géotechnique d exécution. Phase Suivi : - Suivre le programme d auscultation et l exécution des ouvrages géotechniques, déclencher si nécessaire les dispositions constructives prédéfinies en phase Etude ; - Vérifier les données géotechniques par relevés lors des excavations et par un programme d investigations géotechniques complémentaires si nécessaire (le réaliser ou en assurer le suivi technique, en exploiter les résultats) ; - Participer à l'établissement du dossier de fin de travaux et des recommandations de maintenance des ouvrages géotechniques. SUPERVISION GÉOTECHNIQUE D EXECUTION (G4) Elle permet de vérifier la conformité aux objectifs du projet, de l étude et du suivi géotechniques d exécution. Elle est normalement à la charge du maître d ouvrage. Phase Supervision de l étude d exécution : - Avis sur l étude géotechnique d exécution, sur les adaptations ou optimisations potentielles des ouvrages géotechniques proposées par l entrepreneur, sur le programme d auscultation et les valeurs seuils associées ; Phase Supervision du suivi d exécution : - Avis, par interventions ponctuelles sur le chantier, sur le contexte géotechnique tel qu observé par l entrepreneur, sur le comportement observé de l ouvrage et des avoisinants concernés et sur l adaptation ou l optimisation de l ouvrage géotechnique proposée par l entrepreneur. DIAGNOSTIC GÉOTECHNIQUE (G5) Pendant le déroulement d un projet ou au cours de la vie d un ouvrage, il peut être nécessaire de procéder, de façon strictement limitative, à l étude d un ou plusieurs éléments géotechniques spécifiques, dans le cadre d une mission ponctuelle. - Définir, après enquête documentaire, un programme d investigations géotechniques spécifique, le réaliser ou en assurer le suivi technique, en exploiter les résultats ; - Etudier un ou plusieurs éléments géotechniques spécifiques (par exemple soutènement, rabattement, causes géotechniques d un désordre) dans le cadre de ce diagnostic, mais sans aucune implication dans d autres éléments géotechniques. Des études géotechniques de projet et/ou d exécution, de suivi et supervision, doivent être réalisées ultérieurement, conformément à l enchaînement des missions d ingénierie géotechnique, si ce diagnostic conduit à modifier ou réaliser des travaux. 89.130990 PARLY v1 Page 14 sur 15

SCHEMA D'ENCHAINEMENT DES MISSIONS GEOTECHNIQUES (Extrait de la norme NF P94-500 déc. 2006) Etape 1 2 Phase d avancement du projet Etude préliminaire Etude d esquisse Avant projet Projet assistance aux contrats de travaux (ACT) 3 Exécution Cas particulier Etude d un ou plusieurs éléments géotechniques spécifiques Missions d ingénierie géotechnique Etude géotechnique préliminaire de site (G11) Etude géotechnique d avant-projet (G12) Etude géotechnique de projet (G2) Etude et suivi géotechniques d exécution (G3) Supervision géotechnique d exécution (G4) Diagnostic géotechnique (G5) Objectifs en termes de gestion des risques liés aux aléas géologiques Première identification des risques Identification des aléas majeurs et principes généraux pour en limiter les conséquences Identification des aléas importants et dispositions pour en réduire les conséquences Identification des aléas résiduels et dispositions pour en limiter les conséquences Analyse des risques liés à ces éléments géotechniques Prestations d investigations géotechniques* Fonction des données existantes Fonction des données existantes et de l avant-projet Fonction des choix constructifs Fonction des méthodes de construction mises en œuvre Fonction des conditions rencontrées à l exécution Fonction de la spécificité des éléments étudiés *NOTE : à définir par l ingénierie géotechnique chargée de la mission correspondante 89.130990 PARLY v1 Page 15 sur 15

ANNEXES! plan de situation de l'étude! plan d'implantation des sondages! sondages géologiques! sondages pénétromètriques

PLAN DE SITUATION DE L'ETUDE 89.130990 PARLY Construction d'une crèche

PLAN D'IMPLANTATION DES SONDAGES 89.130990 PARLY (89) Construction d'une crèche Sondage géologique Sondage pénétrométrique Echelle 1/300 0 3 6 9 m Repère topo Plaque béton 100,00 réf. ST2 P1 P2 ST1

i c s e o BUREAU D'ETUDES Forage : ST1 Sondage Géologique Dossier : Affaire : PARLY (89) Construction d'une crèche X : Y : 89.130990 Z : 98,55 m Réf. Date : 24/06/2013 Echelle : 1 / 50 Page : 1 / 1 RRA cote z (m) 98.55 98.25 98.05 97.35 96.75 96.45 96.40 profondeur (m/tn) 0.00 0.30 0.50 1.20 1.80 2.10 2.15 Lithologie Terre végétale limono-sableuse brun ocre Sable très limoneux brun ocre clair Sable fin limoneux brun clair ocre légèrement grisâtre à taches rouille Sable fin argileux gris beige tacheté ocre Sable argileux brun jaune clair Grès ferrugineux vermillon Niveau d'eau (m) 0.70 0.90 Outils THC Ø63 mm Ech. Labo. Remarque Eboulement du forage à 1.30 m de profondeur Observation : Refus du forage à 2,15 m de profondeur ICSEO BUREAU D'ETUDES - 27, rue de l'œuvre - FR 21140 SEMUR EN AUXOIS tel : 03 80 97 48 80 fax : 03 80 97 48 89 e-mail :contact@icseo.com

i c s e o BUREAU D'ETUDES Forage : ST2 Sondage Géologique Dossier : Affaire : PARLY (89) Construction d'une crèche X : Y : 89.130990 Z : 99,50 m Réf. Date : 24/06/2013 Echelle : 1 / 50 Page : 1 / 1 RRA cote z (m) 99.50 99.20 98.90 98.60 98.30 profondeur (m/tn) 0.00 0.30 0.60 0.90 1.20 Lithologie Terre végétale sablo-limoneuse brun ocre Sable fin argileux brun ocre clair orangé Sable fin limoneux brun rouille Sable fin limoneux brun beige ocre à taches rouilles et grises Niveau d'eau (m) 0.90 1.10 Outils Ech. Labo. Remarque 96.90 96.60 95.40 2.60 2.90 4.10 Sable argileux ocre jaune à brun jaune clair Sable argileux ocre jaune à brun jaune clair à quelques blocs Sable argileux ocre jaune THC Ø63 mm Eboulement du forage à 1.20 m de profondeur Sable fin très argileux gris bleu à ardoise (passées d'argile très sableuse vers 5,40 m) 93.50 6.00 Observation : ICSEO BUREAU D'ETUDES - 27, rue de l'œuvre - FR 21140 SEMUR EN AUXOIS tel : 03 80 97 48 80 fax : 03 80 97 48 89 e-mail :contact@icseo.com

i c s e o BUREAU D'ETUDES Forage : P1 Pénétromètre dynamique Norme NF P 94-115 Dossier : Affaire : PARLY (89) Construction d'une crèche X : Y : 89.130990 Z : 98,85 m Réf. Date : 24/06/2013 Echelle : 1 / 50 Page : 1 / 1 RRA Profondeur (m) 0.0 Résistance dynamique de pointe Rd (MPa) 0 5 10 15 20 25 30 35 Masse mouton (kg) Remarque 1.0 2.0 63.5 3.0 4.0 Refus de l'essai à 4.20 m 5.0 6.0 7.0 8.0 9.0 Caractéristiques du pénétromètre dynamique type LM75 GEOTOOL Aire de la section droite de la pointe : 20 cm² Masse enclume : Masse d'une tige : 0,8565 kg 6,1523 kg Hauteur de chute du mouton : 0,75m Masse de la pointe : 1,0022 kg ICSEO BUREAU D'ETUDES - Agence Centre Est - 27, rue de l'oeuvre - FR 21140 SEMUR EN AUXOIS Tel : 03 80 97 48 80 - Fax : 03 80 97 48 89 E-mail : agence.centre.est@icseo.fr

i c s e o BUREAU D'ETUDES Forage : P2 Pénétromètre dynamique Norme NF P 94-115 Dossier : Affaire : PARLY (89) Construction d'une crèche X : Y : 89.130990 Z : 98,70 m Réf. Date : 24/06/2013 Echelle : 1 / 50 Page : 1 / 1 RRA Profondeur (m) 0.0 Résistance dynamique de pointe Rd (MPa) 0 5 10 15 20 25 30 35 Masse mouton (kg) Remarque 1.0 63.5 2.0 3.0 Refus de l'essai à 2.80 m 4.0 5.0 6.0 7.0 8.0 9.0 Caractéristiques du pénétromètre dynamique type LM75 GEOTOOL Aire de la section droite de la pointe : 20 cm² Masse enclume : Masse d'une tige : 0,8565 kg 6,1523 kg Hauteur de chute du mouton : 0,75m Masse de la pointe : 1,0022 kg ICSEO BUREAU D'ETUDES - Agence Centre Est - 27, rue de l'oeuvre - FR 21140 SEMUR EN AUXOIS Tel : 03 80 97 48 80 - Fax : 03 80 97 48 89 E-mail : agence.centre.est@icseo.fr