I N F O / S A N C T I O N FORMATION PROFESSIONNELLE JEUNES ADULTES

I N F O / S A N C T I O N FORMATION PROFESSIONNELLE JEUNES ADULTES 2013-2014

Direction de la sanction des études Info/Sanction FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES NUMÉRO : 13-14-001 OBJET : TRANSMISSION DES ÉPREUVES ET DES RÉSULTATS DE LA SESSION D EXAMEN D AOÛT 2013 MESSAGE Nous vous rappelons qu il n y aura pas de lecture optique pour les épreuves de la session d examen d août. Celles-ci seront corrigées en totalité localement, sauf celle de française écriture, langue d enseignement de la 5 e secondaire (132-520) qui sera corrigée centralement. À la suite de la passation de cette épreuve, il est important de transmettre les cahiers de rédaction au Centre de collecte situé au 2500, boulevard Montmorency, bureau 302-C, Québec, G1J 0A9 dans les heures qui suivront l épreuve. Pour toutes les épreuves, autres que français écriture, langue d enseignement de la 5 e secondaire (132-520), le Ministère attend un résultat sur 100 points. Les organismes scolaires devront transmettre la note ministérielle brute obtenue par l élève au plus tard le 16 août 2013. Quant à l épreuve de mathématique : Culture, société et technique de la 4 e secondaire, en français (063420) et en anglais (563420) la conversion de la session du mois de juin 2013 devra être appliquée aux résultats de la session d examen du mois d août 2013 avant leur transmission au Ministère. Une fois la correction de l épreuve par le personnel enseignant complétée, la table de conversion ci-jointe doit être appliquée avant de transmettre les résultats au Ministère. En conséquence, la NMB transmise au MELS sera identique à la NMC inscrite au dossier scolaire de l élève. Par cette mesure, les écoles pourront ajuster leur organisation scolaire dès que la correction des épreuves de la session d examen d août sera compétée. Dans le contexte de la session d examen d août et pour des fins de transmission de résultats, l organisme qui administre des épreuves à des élèves qui ne fréquentaient pas leur école pendant l année scolaire 2012-2013 doit produire une déclaration de sanction.

Pour ces élèves, les champs suivants de la déclaration de sanction devront être complétés : Rubriques Ce qu il faut écrire Code permanent RIEN, il apparaît, car on est déjà dans le dossier de l élève Code d organisme Le vôtre Année scolaire 2012-2013 Date de début de fréquentation 1 er juillet 2013 Classe 4, 5 ou 8 Langue d enseignement Français ou Anglais selon le cas Enregistrer Vous pourrez transmettre tous vos résultats selon la façon de faire qui vous convient : par la saisie interactive ou par le fournisseur de service. Veuillez prendre note que les organismes scolaires qui auront déjà utilisé lors des sessions de janvier et de juin 2013 le groupe numéro 99 pour inscrire leur élève à une épreuve en lien avec l Info/Sanction 12-13-024, seront invités à utiliser pour la session d août 2013 un autre numéro de groupe. Je vous rappelle qu aucune note-école ne doit être transmise pour ce type de regroupement. Date : 15 juillet 2013 Pour recevoir les Info/Sanction par courriel, transmettez vos coordonnées à l adresse suivante : sanction.dse@mels.gouv.qc.ca

Direction de la sanction des études Info/Sanction FORMATION PROFESSIONNELLE NUMÉRO : 13-14-002 OBJET : CAHIER D ATTRIBUTION DES ÉQUIVALENCES : FORMATION PROFESSIONNELLE - ÉDITION 2013 MESSAGE Le Cahier d attribution des équivalences : formation professionnelle, édition 2013, est joint à la présente Info/Sanction. Seule la version électronique du Cahier d attribution des équivalences : formation professionnelle, édition 2013 sera versée ultérieurement sur le site de la sanction. Les modifications apportées au cahier en cours d année se feront à l aide d une mise à jour de la fiche et une Info/Sanction vous en informera. Le Cahier d attribution des équivalences : formation professionnelle, édition 2013, contient la liste des cours qui peuvent être admis en équivalence dans les programmes d études qui conduisent à un diplôme d études professionnelles (DEP) ou à une attestation de spécialisation professionnelle (ASP). Il sert de complément au Guide de gestion de la sanction des études et des épreuves ministérielles. Les principales modifications apportées au Chapitre 1 touchent l attribution automatisée des équivalences, les modalités de dérogation à cette attribution ainsi que les fonctionnalités de la «simulation de l attribution des équivalences». De plus, certaines précisions ont été apportées au Chapitre 2 concernant le processus de demande d équivalences scolaires à reconnaissance provinciale. Nous espérons que la mise à jour du Cahier d attribution des équivalences : formation professionnelle, édition 2013, permettra d assurer une compréhension commune et une application uniforme, et ce, dans le plus grand intérêt des élèves. Date : 2013-08-13 Pour recevoir les Info/Sanction par courriel, transmettez vos coordonnées à l adresse suivante : sanction.dse@mels.gouv.qc.ca

CAHIER D ATTRIBUTION DES ÉQUIVALENCES Formation Professionnelle Sanction des études - Janvier 2013

Le présent document a été réalisé par le ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport. Coordination et rédaction Direction de la sanction des études Secteur du développement pédagogique et soutien aux élèves Révision linguistique Sous la responsabilité de la Direction des communications Pour tout renseignement, s adresser à l endroit suivant : Renseignements généraux Direction des communications Ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport 1035, rue De La Chevrotière, 28 e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 643-7095 Ligne sans frais : 1 866 747-6626 Ce document peut être consulté sur le site Web du Ministère : www.mels.gouv.qc.ca. Gouvernement du Québec Ministère de l'éducation, du Loisir et du Sport, 2013 ISBN 978-2-550-67406-1 (PDF) Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2013

PRÉSENTATION Mesdames, Messieurs, Le Cahier d attribution des équivalences : formation professionnelle contient la liste des cours qui peuvent être admis en équivalence dans les programmes d études qui conduisent à un diplôme d études professionnelles ou à une attestation de spécialisation professionnelle. Il sert de complément au Guide de gestion de la sanction des études et des épreuves ministérielles : formation générale des jeunes, formation générale des adultes et formation professionnelle Édition 2013. Il est à noter que, pour un certain nombre de programmes d études professionnelles du secondaire ou programmes techniques du collégial, il n est pas possible de reconnaître des équivalences soit parce que l étude comparative des contenus de ces programmes n est pas terminée, soit parce que leurs contenus ne sont tout simplement pas équivalents. Au fur et à mesure que des équivalences seront reconnues, le présent document sera mis à jour. Elles seront versées dans le site Web du ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport. Pour tout renseignement additionnel au sujet du Cahier d attribution des équivalences : formation professionnelle, nous vous prions de communiquer avec la coordonnatrice de la sanction des études en formation professionnelle, M me Céline Rousseau, par téléphone au 418 644-0905, poste 2252, par télécopieur au 418 644-6909 ou par courrier électronique à l adresse celine.rousseau@mels.gouv.qc.ca. Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, mes salutations distinguées. Le directeur, Direction de la sanction des études 675, boulevard René Lévesque Est Aile René Lévesque, 4e étage Téléphone : (418) 643-1761 Québec (Québec) G1R 6C8 Télécopieur : (418) 644-6909

TABLE DES MATIÈRES Chapitre 1 Description et fonctionnement 1. Description du contenu des tableaux d équivalence 2. Interprétation de l information 3. Particularités 4. Attribution automatisée des équivalences 5. Fonctionnalité «simulation de l attribution des équivalences» 6. Cas particuliers en reconnaissance des acquis Chapitre 2 Demande d équivalences scolaires à reconnaissance provinciale Processus de demande d équivalences scolaires à reconnaissance provinciale Annexe 1 : Formulaire «Analyse comparative» Annexe 2 : Formulaire «Demande d équivalences scolaires» Chapitre 3 Listes des programmes Les listes des programmes sont régulièrement mises à jour en cours d année. Présentées par secteurs d'activité, par ordre alphabétique et par ordre numérique, elles sont disponibles sur le site Web du ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport, dans la section Sanction des études. Chapitre 4 Tableaux des programmes présentant la liste des cours admissibles en équivalence Les tableaux d équivalences des programmes sont disponibles sur le site Web du ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport, dans la section Sanction des études.

. Chapitre 1 Description et fonctionnement

CHAPITRE 1 : MAJ : 2013-01-22 Introduction Le Cahier d attribution des équivalences : formation professionnelle regroupe tous les tableaux des programmes d études menant à l obtention d un diplôme d études professionnelles ou d une attestation de spécialisation professionnelle pour lesquels il est permis d attribuer des équivalences. Lors d une mise à jour ou lors de l ajout ou du retrait de données de ces tableaux d équivalences, la Direction de la sanction des études envoie un courriel aux abonnés les informant des nouveautés en matière de sanction des études. 1. DESCRIPTION DU CONTENU DES TABLEAUX D ÉQUIVALENCES Les cours de chaque programme d études sont présentés dans la première colonne, selon l ordre numérique croissant de leurs codes d identification. La deuxième colonne contient les codes de cours qui peuvent être inscrits sur un relevé des apprentissages produit par le système Charlemagne et qui sont considérés comme des équivalents des cours du programme en question. Dans certains cas, on retrouvera sur ces tableaux la liste des codes de compétences ou de cours issus d une formation collégiale qui peuvent être inscrits sur un relevé délivré par un cégep ou par un autre établissement (l Institut de tourisme et d hôtellerie du Québec, par exemple) et également retenus comme équivalents des cours du programme visé. Lorsqu un tiret figure dans la colonne CHARLEMAGNE ou CÉGEP, cela signifie qu aucune équivalence n est reconnue pour ce cours. Lors d une mise à jour des tableaux d équivalences, les nouveautés sont indiquées en grisé. Une quatrième colonne contient, dans certains cas, les codes de cours qui ont été refusés et qui ne peuvent permettre l attribution d une équivalence. Il est à noter que les codes de cours SESAME et SAGE des anciens programmes ont été transposés en codes Charlemagne lors de la conversion au système informatique Charlemagne en 2008. La majorité des tableaux d équivalences des programmes concernés ont été mis à jour en fonction des nouveaux codes Charlemagne. CAHIER D ATTRIBUTION DES ÉQUIVALENCES : FORMATION PROFESSIONNELLE 1

CHAPITRE 1 : MAJ : 2013-01-22 2. INTERPRÉTATION DE L INFORMATION a) Lorsque les colonnes CHARLEMAGNE et CÉGEP ne contiennent respectivement qu un seul code, chacune de ces compétences ou chacun de ces cours est un équivalent de celui qui figure dans la colonne COURS DU PROGRAMME. Une équivalence peut alors être attribuée à l élève dont le relevé des apprentissages ou le relevé de notes atteste la réussite de cette compétence ou de ce cours admis en équivalence. Exemple COURS DU PROGRAMME CHARLEMAGNE CÉGEP ÉQUIVALENCE REFUSÉE 304 342 257 512 XYZ1* 200 200* L élève qui a réussi le cours 257 512 ou la compétence XYZ1* peut se voir attribuer une équivalence pour le cours 304 342. Par contre, l élève qui a réussi le cours 200 200* ne peut se voir attribuer une équivalence pour le cours 304 342. b) Lorsque les colonnes CHARLEMAGNE et CÉGEP contiennent plusieurs codes non encadrés, chacune de ces compétences ou chacun de ces cours est un équivalent du cours qui figure dans la colonne COURS DU PROGRAMME. Une équivalence peut alors être attribuée à l élève dont le relevé des apprentissages ou le relevé de notes atteste la réussite de l une ou l autre de ces compétences ou de l un ou l autre de ces cours admis en équivalence. Exemple COURS DU PROGRAMME CHARLEMAGNE CÉGEP ÉQUIVALENCE REFUSÉE 307 253 305 172 307 052 L élève qui a réussi l un ou l autre des cours 305 172 ou 307 052 peut se voir attribuer une équivalence pour le cours 307 253. *Les codes XYZ1 et 200 200 sont fictifs. CAHIER D ATTRIBUTION DES ÉQUIVALENCES : FORMATION PROFESSIONNELLE 2

CHAPITRE 1 : MAJ : 2013-01-22 c) Lorsque les colonnes CHARLEMAGNE et CÉGEP contiennent plusieurs codes encadrés, l ensemble de ces compétences ou l ensemble de ces cours est un équivalent du cours qui figure dans la colonne COURS DU PROGRAMME. Une équivalence peut alors être attribuée à l élève dont le relevé des apprentissages ou le relevé de notes atteste la réussite de toutes ces compétences ou de tous ces cours admis en équivalence. Exemple COURS DU PROGRAMME CHARLEMAGNE CÉGEP 307 264 305 096 305 104 305 192 305 062 305 213 L élève qui a réussi tous les cours 305 096, 305 104 et 305 192 ou tous les cours 305 062 et 305 213 peut se voir attribuer une équivalence pour le cours 307 264. d) Lorsque les colonnes CHARLEMAGNE et CÉGEP contiennent plusieurs codes et que certains sont encadrés alors que d autres sont non encadrés, l ensemble des compétences ou l ensemble des cours encadrés ou chacune de ces compétences ou chacun des cours non encadrés constitue un équivalent du cours qui figure dans la colonne COURS DU PROGRAMME. Une équivalence peut alors être attribuée à l élève dont le relevé des apprentissages ou le relevé de notes atteste la réussite de toutes les compétences ou de tous les cours encadrés ou de l une ou l autre des compétences ou de l un ou l autre des cours non encadrés. Exemple COURS DU PROGRAMME CHARLEMAGNE CÉGEP 307 353 307 073 307 192 325 356 305 184 L élève qui a réussi les deux cours 307 073 ET 307 192 ou seulement le cours 325 356 ou seulement le cours 305 184 peut se voir attribuer une équivalence pour le cours 307 353. CAHIER D ATTRIBUTION DES ÉQUIVALENCES : FORMATION PROFESSIONNELLE 3

CHAPITRE 1 : MAJ : 2013-01-22 e) Lorsque les colonnes CHARLEMAGNE et CÉGEP contiennent plusieurs groupes de compétences ou plusieurs groupes de cours encadrés, chacun de ces ensembles constitue un équivalent du cours qui figure dans la colonne COURS DU PROGRAMME. Une équivalence peut alors être attribuée à l élève dont le relevé des apprentissages ou le relevé de notes atteste la réussite de toutes les compétences ou de tous les cours de l un de ces groupes. Exemple COURS DU PROGRAMME CHARLEMAGNE CÉGEP 307 305 307 114 221-203-89 307 121 221-523-89 01UT L élève qui a réussi les deux cours 307 114 et 307 121 ou les deux cours 221-203-89 et 221-523-89 ou la compétence 01UT peut se voir attribuer une équivalence pour le cours 307 305. 3. PARTICULARITÉS Il existe certains programmes en anglais dont le contenu est identique à celui des programmes en français et pour lesquels aucune équivalence n a été répertoriée. Dans ce cas, il faut se reporter au programme donné en français et reconnaître les cours du programme équivalent. Un texte encadré indique cette référence. Exemple Programme : Sales Representation (5554) ASP Secteur 01 COURS DU PROGRAMME CHARLEMAGNE CÉGEP 946 202 POUR LES CODES DE COURS RECONNUS EN ÉQUIVALENCE, 946 214 VOIR PROGRAMME 5054 946 222 CAHIER D ATTRIBUTION DES ÉQUIVALENCES : FORMATION PROFESSIONNELLE 4

CHAPITRE 1 : MAJ : 2013-01-22 4. ATTRIBUTION AUTOMATISÉE DES ÉQUIVALENCES En septembre 2010, l attribution automatique des équivalences en formation professionnelle a été réactivée dans le système Charlemagne (Info/Sanction 10-11-006). Cette automatisation des équivalences se fait uniquement pour les élèves ayant commencé un programme d études professionnelles le ou après le 1 er juillet 2010. Le déclenchement de l attribution des équivalences se fait dès la transmission au dossier de l élève dans Charlemagne d un premier résultat dans son programme, et ce, à partir des cours réussis et inscrits dans la colonne CHARLEMAGNE du tableau d équivalences du programme visé. Ainsi, pour les élèves ayant commencé un programme d études professionnelles avant le 1 er juillet 2010, l organisme scolaire doit procéder à la transmission des équivalences de façon manuelle, selon la procédure qui était en application avant l attribution automatisée des équivalences, et ce, conformément au Cahier d attribution des équivalences : formation professionnelle. Demande de dérogation à l attribution des équivalences Si l organisme scolaire, en concertation avec l élève visé, veut empêcher l attribution automatique du résultat «EQU» pour un ou des cours de ce programme, une dérogation doit être créée dans Charlemagne. Toutefois, une analyse attentive de la situation de l élève doit être faite au préalable pour s assurer qu il y a un motif valable et que toutes les options possibles ont bien été analysées avant qu il soit décidé de lui faire reprendre le cours. À titre indicatif, voici quelques pistes : a) Le cours permettant la reconnaissance de l équivalence a-t-il été réussi il y a plus de 3, 5 ou 10 ans? b) L élève a-t-il mis à jour sa compétence par un emploi ou une autre formation? c) Une révision de la matière ou une mise à jour partielle serait-elle suffisante? d) L élève pourrait-il passer seulement l examen plutôt que de refaire le cours au complet? Lorsqu une dérogation est jugée nécessaire, un document signé par l élève faisant état de son accord et de la raison invoquée pour l application d une telle dérogation doit être conservé par l organisme. Si un élève conteste la dérogation appliquée, la Direction de la sanction des études peut demander à l organisme de lui fournir le document signé par l élève. Pour plus d information sur les procédures opérationnelles et les fonctionnalités de Charlemagne, voir la documentation correspondante sur le site http://www.mels.gouv.qc.ca/charlemagne ou communiquer avec le Service aux usagers de Charlemagne à l adresse charlemagne-sau@mels.gouv.qc.ca. CAHIER D ATTRIBUTION DES ÉQUIVALENCES : FORMATION PROFESSIONNELLE 5

CHAPITRE 1 : MAJ : 2013-01-22 Retrait d équivalence automatisée Exceptionnellement et avec le consentement de l élève, un responsable de la sanction en formation professionnelle dans une commission scolaire peut demander à la Direction de la sanction des études le retrait d une équivalence automatisée dans les cas suivants : l équivalence apparaissant sur le relevé des apprentissages de l élève lui cause préjudice auprès d un employeur pour l obtention d un emploi; il y a eu croisement de données, à savoir la transmission de la demande de dérogation par l organisme a été faite le même jour que le déclenchement de l attribution automatique de l équivalence OU que la mise à jour du tableau d équivalences. Une demande de retrait d équivalence en raison d un double résultat pour un même module (par exemple, EQU et SUCC au même cours) est considérée injustifiée puisque cela n a aucune incidence sur la sanction du diplôme du candidat et que la mention «EQU» disparaîtra de son relevé des apprentissages lors de sa deuxième impression par Charlemagne. 5. FONCTIONNALITÉ «SIMULATION DE L ATTRIBUTION DES ÉQUIVALENCES» La fonctionnalité de Charlemagne visant la simulation de l attribution des équivalences pour un programme donné permet à l organisme scolaire de visualiser tous les cours pour lesquels un résultat «EQU» sera accordé automatiquement au dossier d un élève à l intérieur de ce programme. Il est à noter que ce rapport ne tient pas compte des codes de cours ou de compétences de niveau collégial ni des notes particulières inscrites à la fin des tableaux d équivalences de certains programmes. Ces données doivent être analysées individuellement par l organisme scolaire et, si cela est jugé nécessaire, faire l objet soit d une transmission manuelle de l équivalence, soit d une demande de dérogation à l attribution de l équivalence par l organisme scolaire. Donc, ce rapport est seulement l un des outils complémentaires à l analyse du dossier de l élève. De ce fait, il est recommandé, aux fins d une analyse complète d un dossier d élève, de consulter son relevé des apprentissages de même que le tableau d équivalences du programme visé. De plus, il est possible de consulter une équivalence entre cours grâce au cadre pédagogique de Charlemagne. Pour en savoir plus sur ce sujet, voir la documentation et les capsules de formation disponibles sur le site de Charlemagne. 6. CAS PARTICULIERS EN RECONNAISSANCE DES ACQUIS L attribution des équivalences obtenues en reconnaissance des acquis grâce à des organismes sous entente et des équivalences entre des cours du programme Santé et sécurité sur les chantiers de construction (255 002 et 254 992) doit être analysée de la manière habituelle, et ce, conformément au chapitre 6.5.3 du Guide de gestion de la sanction des études et des épreuves ministérielles, Édition 2012. De plus, la reconnaissance de certaines compétences peut être analysée tel que le prévoit l article 6.7.1, dont les cours Métier et formation, Intégration au marché du travail et Recherche d emploi. CAHIER D ATTRIBUTION DES ÉQUIVALENCES : FORMATION PROFESSIONNELLE 6

Chapitre 2 Demande d équivalences scolaires à reconnaissance provinciale

CHAPITRE 2 : MAJ :2013-01-22 Processus de demande d équivalences scolaires à reconnaissance provinciale Le ou la responsable de la sanction des études en formation professionnelle dûment mandaté par le directeur général ou la directrice générale d une commission scolaire peut soumettre des demandes d équivalences scolaires pour des cours de formation professionnelle conduisant à un diplôme d études professionnelles ou à une attestation de spécialisation professionnelle. Le formulaire «Demande d équivalences scolaires» est utilisé lorsqu une personne responsable juge que des équivalences pourraient être attribuées dans un programme donné alors que les codes des compétences ou des cours correspondants n apparaissent pas au présent cahier d attribution des équivalences. Toutes les demandes d équivalences scolaires doivent être signées par le ou la responsable de la sanction des études en formation professionnelle de la commission scolaire et acheminées à la Direction de la sanction des études : Céline Rousseau Coordonnatrice de la sanction Formation professionnelle Direction de la sanction des études Ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport 675, boulevard René-Lévesque Est Aile René-Lévesque, 4 e étage Québec (Québec) G1R 6C8 Pour ce faire, l établissement demandeur doit : effectuer une analyse comparative des contenus de cours en tenant compte de la similitude des programmes, des compétences à acquérir et du nombre d unités allouées. Les contenus de cours doivent être comparables, c est-à-dire qu un minimum de 80 % de leurs contenus doit être identique; remplir le formulaire «Analyse comparative» en détaillant clairement la liste des objectifs ou des compétences visées par le ou les cours permettant la reconnaissance de l équivalence en rapport avec la liste des objectifs ou des compétences visées par le cours du programme à reconnaître; faire parvenir à la personne responsable de la sanction des études au ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport : 1. la demande d équivalences scolaires (utiliser le formulaire à l annexe 2); 2. le nom et le code permanent des élèves; 3. le résultat de l analyse comparative (utiliser le formulaire à l annexe 1); 4. les plans de cours concernés; accorder les équivalences aux élèves visés. CAHIER D ATTRIBUTION DES ÉQUIVALENCES : FORMATION PROFESSIONNELLE 1

CHAPITRE 2 : MAJ :2013-01-22 La Direction de la sanction des études (DSE) demande un avis sur la pertinence de telles équivalences à la personne responsable du programme en question à la Direction de la formation professionnelle (DFP). Si la réponse de la DFP s avère positive, les équivalences sont ajoutées au cahier d attribution des équivalences et l établissement demandeur en est avisé. Si la réponse de la DFP est négative, l établissement demandeur maintient au dossier de l élève les équivalences attribuées, mais ne doit plus les accorder. Si l établissement demandeur souhaite que des équivalences soient reconnues à une personne sur la base de son cheminement personnel, de ses expériences de travail et de ses acquis scolaires et que cette reconnaissance individuelle n est pas applicable à l échelle provinciale, il peut explorer les voies de la reconnaissance d acquis extrascolaires ou de l administration des épreuves des modules correspondants. CAHIER D ATTRIBUTION DES ÉQUIVALENCES : FORMATION PROFESSIONNELLE 2

CHAPITRE 2 : MAJ :2013-01-22 DEMANDE D ÉQUIVALENCES SCOLAIRES Annexe 1 Analyse comparative Équivalences demandées Formation acquise par l élève Programme : Programme : Secteur : Secteur : Code : Filière : Code : Filière : Titre du cours Code du cours Durée Durée Code du cours Titre du cours Objectifs, compétences Objectifs, compétences Compétences similaires à 80 % et plus Signature de la personne responsable de la sanction en formation professionnelle Commission scolaire Date Personne-ressource Fonction Date Ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport CAHIER D ATTRIBUTION DES ÉQUIVALENCES : FORMATION PROFESSIONNELLE 3

CHAPITRE 2 : MAJ :2013-01-22 DEMANDE D ÉQUIVALENCES SCOLAIRES Annexe 2 Nom Prénom Code permanent Analyse comparative Autres : Pièces justificatives jointes Relevé de notes Équivalences souhaitées Formation acquise par l élève Programme : Programme : Code : Filière : Code : Filière : Titre du cours Code des cours Durée Durée Code des cours Titre du cours Note : Ne pas oublier d encadrer les codes, s il y a lieu. Signature de la personne responsable de la sanction à la formation professionnelle Commission scolaire Date Réservé au ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport Recommandation Oui Non Signature de la personne responsable du secteur Date Réservé au ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport Recommandation Oui Non Signature de la personne responsable de la sanction Ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport Date CAHIER D ATTRIBUTION DES ÉQUIVALENCES : FORMATION PROFESSIONNELLE 4

Direction de la sanction des études Info/Sanction FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES NUMÉRO : 13-14-003 OBJET : HORAIRE DES SESSIONS D EXAMEN DE DÉCEMBRE 2013- JANVIER 2014; MAI-JUIN 2014 ET DE JUILLET-AOÛT 2014 MESSAGE Le 7 mai 2013, le sous-ministre adjoint au développement pédagogique et au soutien aux élèves a adressé une lettre aux directrices générales et aux directeurs généraux des commissions scolaires et des établissements d enseignement privés les informant de l horaire officiel des sessions d examen de l année scolaire 2013-2014. Ces horaires seront déposés sur Internet dans les prochaines semaines. Date : 2013-08-14 Pour recevoir les Info/Sanction par courriel, transmettez vos coordonnées à l adresse suivante : sanction.dse@mels.gouv.qc.ca

Ministère de l'éducation, du Loisir et du Sport Ouéb HH,-<-ue ec HH Bureau du sous- ministre Québec, le 7 mai 2013 Mesdames les Directrices générales et Messieurs les Directeurs généraux des commissions scolaires, Mesdames les Directrices et Messieurs les Directeurs d'établissements d'enseignement privés, Pour faciliter l'organisation des sessions d'examen de l'année scolaire 2013-2014, je vous transmets l' horaire officiel des sessions d'examen de décembre 2013- janvier 2014, mai-juin 2014 et juillet-août 2014. J'attire votre attention sur l'ajout d'épreuves obligatoires en mathématique et en français, langue d'enseignement de la fin du 3 e cycle du primaire à la session d'examen de décembre 20 13-janvier 2014. Ces épreuves s'adressent aux élèves inscrits dans un projet d'enseignement intensif de l'anglais, langue seconde. Pour les autres élèves, les épreuves obligatoires sont prévues en mai et en juin. Les résultats des épreuves uniques de la session d'examen de mai-juin 2012, en particulier ceux obtenus aux épreuves de la 4 e secondaire, ont suscité bien des réactions et soulevé des interrogations sur le degré de maîtrise des attentes du Programme de formation de l'école québécoise par les enseignantes et les enseignants des classes dont l'écart est élevé entre les moyennes des résultats sur le bulletin et les résultats aux épreuves uniques. J'ai suivi de près les travaux menés par les unités ministérielles, notamment la Direction de l'évaluation des apprentissages, la Direction de la sanction des études et les directions régionales. Je vous remercie des mesures mises en place pour corriger la situation. Les résultats aux épreuves de la présente session d'examen feront l'objet d'une attention tout aussi soutenue.... 2 Édifice Marie-Guyart, 15' étage 1035, rue De La Chevrotiére Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone: 418 643 3810 Télécopieur' 418 644-4591 www.mels.gouv.qc.ca

2 Aux fins de pilotage du système éducatif québécois et de la sanction des études des élèves du secondaire, la participation des élèves aux épreuves ministérielles est d'une importance capitale. Cette activité d'évaluation est encadrée par l'article 14 de la Loi sur l'instruction publique qui impose la fréquentation scolaire obligatoire. Je compte donc sur votre collaboration afin que les directions d'écoles primaires et secondaires le rappellent aux parents. Ceux-ci doivent être informés des conséquences d'une absence aux épreuves obligatoires et uniques sur le résultat final. Toute complaisance sur les raisons motivant une absence aux épreuves ministérielles enverrait un message contradictoire sur l'importance à accorder à cette activité éducative. Je vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments les meilleurs. Le sous-ministre adjoint au développement pédagogique et au soutien auxélèves, p. J. c. c. M. Leo La France, sous-ministre adjoint aux services aux anglophones, aux autochtones et aux communautés culturelles Mme Brigitte Guay, sous-ministre adjointe du soutien au réseau et aux enseignants

HORAIRE DE LA SESSION D'EXAMEN - DÉCEMBRE 2013-JANVIER 2014 LA DATE DE PASSATION EST AU CHOIX DES ÉCOLES DANS LA PÉRIODE SUIVANTE: À COMPTER DII 7 JANVIER: MATHÉMATIQUE, FIN DU 3 e CYCLE DU PRIMAIRE 022-610 (ÉPREUVE OBLIGATOIRE) ÉPREUVES EN LANGUE FRANÇAISE ÉPREUVES EN LANGUE ANGLAISE 28 novembre 2013 Du 13 au 15 janvier 2014 Français, écriture, 5 e secondaire, Remise du dossier préparatoire... 132-520 Français, langue seconde, 5 e secondaire, Programme de base, Interaction orale... 634-51 0 5 décembre 2013 8h45-12h Français, écriture, 5 e secondaire... 132-520 9 et 10 janvier 2014 Français lecture, langue d'enseignement, fin du 3 e cycle du primaire... 014-610-02 (ÉPREUVE OBLIGATOIRE) 8 au 10 janvier 2014 Anglais, langue seconde, 5 e secondaire, Programme enrichi Remise du cahier de préparation... 136-540 et 136-550 15 et 16 janvier 2014 Français écriture, langue d'enseignement, fin du 3 e cycle du primaire... 014-610-01 (ÉPREUVE OBLIGA TüIRE) Du 13 au 15 janvier 2014 Anglais, langue seconde, 5 e secondaire, Programme de base, Tâche préparatoire et Interaction orale... 134-510 ~nglais, langue seconde, 5 e secondaire, Programme enrichi Ecoute du document audio et discussion... 136-540 et 136-550 2013-04-22

LA DATE DE PASSATION EST AU CHOIX DES ÉCOLES DANS LA PÉRIODE SUIVANTE: À COMPTER DU 7 JANVIER: MATHÉMATIQUE, FIN DU 3 e CYCLE DU PRIMAIRE 022-610 (ÉPREUVE OBLIGATOIRE) ÉPREUVES EN LANGUE FRANÇAISE ÉPREUVES EN LANGUE ANGLAISE 14 janvier 2014 9 h - 12 h Science et technologie, 4 e secondaire, Épreuve écrite 055-410 Applications technologiques et scientifiques, 4 e secondaire, Épreuve écrite 057-41 0 14 janvier 2014 9 h - 12 h English Language Arts, Sec. 5, Reading 612-520 Science and Technology, Sec. 4, Writing 555-410 Applied Science and Technology, Sec. 4, Writing 557-410 13h-16h English Language Arts, Sec. 5, Production Preparation 612-530 15 janvier 2014 9 h - 12 h Histoire et éducation à la citoyenneté, 4 e secondaire 087-404 15 janvier 2014 13h-16h English Language Arts, Sec. 5, Production Writing 612-530 9 h -12 h History and Citizenship Education, Sec. 4 587-404 16 janvier 2014 9h-llh Anglais, langue seconde, 5 e secondaire, Programme de base, Production écrite 134-530 9h- 12 h Anglais, langue seconde, 5 e secondaire, Programme enrichi, Production écrite 136-540 et 136-550 17 janvier 2014 9 h - 12 h Mathématique, 4 e secondaire Culture, société et technique (Raisonnement en math.) 063-420 Technico-sciences (Raisonnement en math.) 064-420 Sciences naturelles (Raisonnement en math.) 065-420 16 janvier 2014 9h-llh Français, langue seconde, 5 e secondaire, Programme de base, Compréhension orale et écrite 634-520 13h-15h Français, langue seconde, 5 e secondaire, Programme de base, Production écrite 634-530 17 janvier 2014 9 h -12 h Mathematics, Sec. 4 Cult. Social and Tech. Option (Math. Reasoning) 563-420 Technical and Scientific Option (Math. Reasoning) 564-420 Science Option (Math. Reasoning) 565-420 2013-04-22

LES DATES DE PASSATION SONT ALICHOIX DES ÉCOLES DANS LES PÉRIODES SIIIVANTES : HORAIRE DE LA SESSION D'EXAMEN DE MAI-JUIN 2014 ÉPREUVES EN LANGUE FRANÇAISE Du 12 MAI ALI6 JlIlN : ANGLAIS, LANGUE SECONDE, 5' SECONDAIRE PROGRAMME DE BASE, TÂCHE PRÉPARATOIRE ET INTERACTION ORALE 134-510 (ÉPREUVE UNIQUE) À COMPTER DlI26 MAI: MATHÉMATIQUE, FIN DU 3' CYCLE DU PRIMAIRE 022-610 (ÉPREUVE OBLIGATOIRE) LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI MAI-JUIN 24AVRIL FRANÇAIS ÉCRITURE, LANGUE D'ENSEIGNEMENT, 5' SECONDAIRE 132-52( REMISE DU DOSSIER PRÉPARATOIRE (ÉPREUVE UNIQUE) 1'" MAI 9H-12H15 FRANÇAIS ÉCRITURE, LANGUE D'ENSEIGNEMENT, 5' SECONDAIRE 132-52( TÂCHE D'ÉCRITURE (ÉPREUVE UNIQUE) DlII'" MAI AU 13 MAI FRANÇAIS ÉCRITURE, LANGUE D'ENSEIGNEMENT, FIN DU 1" CYCLE DU SECONDAIRE, ACTIVITÉS PRÉPARATOIRES 132-208 (ÉPREUVE OBLIGA TOIRE) 14 MAI 9 H - 12 H FRANÇAIS ÉCRITURE, LANGUE D'ENSEIGNEMENT, FIN DU 1" CYCLE DU SECONDAIRE 132-208 (ÉPREUVE OBLIGATOIRE) 21 ET22 MAI FRANÇAIS LECTURE, LANGUE D'ENSEIGNEMENT, FIN DU 2' CYCLE DU PRIMAIRE 014-410-02 (ÉPREUVE OBLIGATOIRE) FRANÇAIS LECTURE, LANGUE D'ENSEIGNEMENT, FIN DU 3 e CYCLE DU PRIMAIRE 014-610-02 (ÉPREUVE OBLIGATOIRE) DlI26 Ali 28 MAI ANGLAIS, LANGUE SECONDE, 5' SECONDAIRE, PROGRAMME ENRICHI, REMISE DU CAHIER DE PRÉPARATION 136-540 ET 136-550 (ÉPREUVE UNIQUE) 27 ET28 MAI FRANÇAIS ÉCRITURE, LANGUE D'ENSEIGNEMENT, FIN DU 3 e CYCLE DU PRIMAIRE 014-610-01 (ÉPREUVE OBLIGA TOI RE) DU 27 AU 29 MAI FRANÇAIS ÉCRITURE, LANGUE n'enseignement, FIN DU 2' CYCLE DU PRIMAIRE 014-410-01 (F:PREUVE OBLIGATOIRE) 2013-04-22

HORAIRE DE LA SESSION D'EXAMEN DE MAI-JUIN 2014 ÉPREUVES EN LANGUE FRANÇAISE LES DATES DE PASSATION SONT AU CHOIX DES ÉCOLES DANS LES PÉRIODES SUIVANTES: Du 12 MAI ALI 6 JUIN: ANGLAIS, LANGUE SECONDE, 5 c SECONDAIRE PROGRAMME DE BASE, TÂCHE PRÉPARATOIRE ET INTERACTION ORALE 134-510 (ÉPREUVE UNIQUE) À COMPTER DU 26 MAI: MATHÉMATIQUE, FIN DU 3' CYCLE DU PRIMAIRE 022-610 (ÉPREUVE OBLIGATOIRE) LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI 3 JUIN 9 H - 12 H ANGLAIS, LANGUE SECONDE, 5' SECONDAIRE. PROGRAMME ENRICHI (ÉPREUVE UNIQUE) 136-540 9 JUIN Il JUIN 13 JUIN 9 H-II H ANGLAIS, LANGUE SECONDE, 9H- 12 H HISTOIRE ET ÉDUCATION À 9 H - 12 H MATHÉMATIQUE, 4' SECONDAIRE 5' SECONDAIRE. CITOYENNETÉ, 4' SECONDAIRE 087-404 TECHNICO-SCIENCES 064-420 PROGRAMME DE BASE (RAISONNEMENT EN MATHÉMATIQUE) PRODUCTION ÉCRITE 134-530 (ÉPREUVE UNIQUE) (ÉPREUVE UNIQUE) (ÉPREUVE UNIQUE) SCIENCES NATURELLES 065-420 (RJ\ISONNEMENT (ÉPREUVE UNIQUE) EN MATHÉMATIQUE) 16 JUIN 18 JUIN 9 H - 12 H SCIENCE ET TECHNOLOGIE, 4' SECONDAIRE 9 H - 12 H MATHÉMATIQUE, 4' SECONDAIRE ÉPREUVE ÉCRITE 055-410 CULTURE, SOCIÉTÉ ET TECHNIQUE (ÉPREUVE UNIQUE) 063-420 ApPLICATIONS TECHNOLOGIQUES ET (RAISONNEMENT EN MATHÉMATIQUE) SCIENTIFIQUES, 4' SECONDAIRE (ÉPREUVE UNIQUE) ÉPREUVE ÉCRITE 057-410 (ÉPREUVE UNIQUE) 2013-04-22

HORAIRE DE LA SESSION D'EXAMEN DE MAI-JUIN 2014 ÉPREUVES EN LANGUE ANGLAISE LES DATES DE PASSATION SONT AU CHOIX DES ÉCOLES DANS LES PÉRIODES SUIVANTES: Du 12 MAI Ali 6 JUIN: ENGLISH LANGUAGE ARTS, END ELEMENTARY CYCLE THREE FRANÇAIS, LANGUE SECONDE, 5' SECONDAIRE, PROGRAMME DE BASE, TÂCHE PRÉPARATOIRE ET INTERACTION ORALE REMISE DU CAHIER D'INTRODUCTION AU THÈME, FRANÇAIS, LANGUE SECONDE, 5 c SECONDAIRE, PROGRAMME ENRlCHI À COMPTER DU 26 MAI: MATHEMATICS END ELEMENTARY CYCLE THREE 514-600 (COMPULSORY EXAMINATION) 634-510 (ÉPREUVE UNIQUE) 635-510 (ÉPREUVE D'APPOINT) 522-610 (COMPULSORY EXAMINATION) LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI 9 H - 12 H ENGLISH LANGUAGE ARTS, 5 c SEC. READING 612-520 (UNIFORM EXAMINATION) 9 H - 12 H ENGLISH LANGUAGE ARTS, 5 c SEC. PRODUCTION PREPARATION 612-530 (UNIFORM EXAMINA TION) 9 H - 12 H ENGLISH LANGUAGE ARTS, 5'SEC. PRODUCTION WRlTING 612-530 (UNIFORM EXAMINATION) 9H-12H FRANÇAIS, LANGUE SECONDE, 5 c SECONDAIRE PROGRAMME ENRICHI COMPRÉHENSION ORALE ET ÈCRITE 635-520 (ÉPREUVE D'APPOINT) 9 H - 12 H FRANÇAIS, LANGUE SECONDE, 5 c SECONDAIRE PROGRAMME ENRICHI PRODUCTION ÉCRITE (ÉPREUVE D'APPOINT) 635-530 9 H - 12 H HISTOR Y AND ClTIZENSHIP EDUCATION, SECONDARY (UNIFORM EXAMINA TION) 4587-404 9 H -11 H FRANÇAIS, LANGUE SECONDE, 5 c SEC. PROGRAMME DE BASE COMPRÉHENSION ORALE ET ÉCRITE (ÉPREUVE UNIQUE) 634-520 13 H - 15H FRANÇAIS, LANGUE SECONDE, 5 c SEC. PROGRAMME DE BASE PRODUCTION ÉCRITE 634-530 (ÉPREUVE UNIQUE) 9 fi -12 H MA THEMA TICS, SECONDARY 4 TECHN. AND SCIENTIFIC OPTION SCIENCE OPTION (MATHEMATICS REASONING) (UNIFORM EXAMINATION) 564-420 565-420 9 H - 12 H SCIENCE AND TECIlNOLOGY, SECONDARY 4 WRlTING 555-410 (UNIFORM EXAMINATION) ApPLIED SCIENCE AND TECHNOLOGY, SECONDARY 4 WRITING 557-410 (UNIFORM EXAMINATION) 9 H - 12 Il MATHEMA TICS, SECONDAR Y 4 CULTURAL, SOCIAL AND TECHNOLOGICAL OPTION 563-420 (MATHEMATICS REASONING) (UNIFORM EXAMINATION) 2013-04-22

HORAIRE DE LA SESSION D'EXAMEN - JUILLET-AOÛT 2014 ÉPREUVES EN LANGUE FRANÇAISE ÉPREUVES EN LANGUE ANGLAISE Du 21 au 23 juillet 2014 Français, écriture. 5 e secondaire, Remise du dossier préparatoire............. -... 132-520 Anglais, langue seconde, 5 e secondaire, Programme enrichi, Remise du cahier de préparation... 136-540 et 136-550 Du 28 juillet (après-midi) au 30 juillet 2014 Du 28 juillet au 30 juillet 2014 Anglais, langue seconde, 5 e secondaire, Programme de base, Tâche préparatoire et Interaction orale... 134-510 Français, langue seconde, 5 e secondaire, Programme de base, Interaction orale... 634-510 28 juillet 2014 28 juillet 2014 8 h 30- Il h 45 9h- 12 h Français écriture. 5 e secondaire... 132-520 English Language Arts, Sec. 5...... 612-520 Reading 29 juillet 2014 29 juillet 2014 9h- 12 h 9h- 12 h Mathématique, 4 secondaire Mathematics. Sec. 4 Culture, société et technique (Raisonnement en math.)... 063-420 Cult. Social and Tech. Option (Math. Reasoning)... 563-420 Technico-sciences (Raisonnement en math.)... 064-420 Technical and Scientific Option (Math. Reasoning)... 564-420 Sciences naturelles (Raisonnement en math.)... 065-420 Science Option (Math. Reasoning)... 565-420 30 juillet 2014 30 juillet 2014 13 h- 16 h English Language Arts, Sec. 5, Production Preparation... 612-530 (avant -midi) 9h- 12 h Anglais, langue seconde, 5 e secondaire, Programme enrichi, Écoute du document audio English Language Arts, Sec. 5... 612-530 et discussion... 136-540 et 136-550 Production Writing 13 h- 16 h I3 h- 16 h Histoire et éducation à la citoyenneté. 4e secondaire... 087-404 History and Citizenship Education, Sec. 4... 587-404 31 juillet 2014 31 juillet 2014 9h- Il h 9h- Il h Anglais, langue seconde, 5 e secondaire, Programme de base, Production écrite... 134-530 Français, langue seconde, Programme de base, 5 e secondaire, Compréhension orale et écrite... 634-520 9h- 12 h 13h-15h Anglais, langue seconde, 5 e secondaire, Programme enrichi, Production écrite... 136-540 et 136-550 Français, langue seconde, 5 e secondaire, Programme de base, Production écrite... 634-530 1 er août 2014 1 er août 2014 9h- 12 h 9h- 12 h Science et technologie, 4 e secondaire. Épreuve écrite... 055-410 Science and Technology, Sec. 4, Writing... 555-410 Applications technologiques et scientifiques, 4 e secondaire, Épreuve écrite... 057-410 Applied Science and Technology, Sec. 4, Writing... 557-410 2013-04-22

Direction de la sanction des études Info/Sanction FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES FORMATION PROFESSIONNELLE NUMÉRO : 13-14-004 OBJET : AVIS DE NOMINATION AU POSTE DE CHEF DE SERVICE AUX OPÉRATIONS DE LA SANCTION DES ÉTUDES MESSAGE Il me fait plaisir de vous annoncer l arrivée de M me France Deschênes au poste de chef de service du service des opérations de la sanction des études. Madame Deschênes possède une formation en psychoéducation et est membre de l ordre des psychoéducateurs du Québec. Elle possède plusieurs années d expérience en gestion du personnel et en coordination de dossiers. Elle a notamment œuvré au ministère de la Famille et à la Société de l assurance automobile du Québec. De plus, elle a de l expérience en enseignement auprès d enfants présentant des difficultés d apprentissage et des défis particuliers au niveau du comportement. Les compétences qu elle possède seront très certainement un atout considérable pour l équipe. À titre de chef de service aux opérations, M me Deschênes supervisera : Les activités prévues au Calendrier des opérations et des publications de la sanction des études; La correction de l épreuve de français écriture, langue d enseignement de la 5 e secondaire; La participation des élèves québécois aux études pancanadiennes et internationales; La correction d échantillons de copies d épreuves obligatoires; La collecte de données de sanction et la mise à jour des programmes, des cours et des épreuves au cadre pédagogique du système informatique ministériel Charlemagne; La diffusion et la conservation des épreuves ministérielles en version numérique et en version imprimée. Date : 2013-08-15 Pour recevoir les Info/Sanction par courriel, transmettez vos coordonnées à l adresse suivante : sanction.dse@mels.gouv.qc.ca

Direction de la sanction des études Info/Sanction FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES FORMATION PROFESSIONNELLE NUMÉRO : 13-14-005 OBJET : CALENDRIER 2013-2014 DES OPÉRATIONS ET DES PUBLICATIONS DE LA SANCTION DES ÉTUDES MESSAGE Veuillez prendre note du calendrier 2013-2014 des opérations et des publications des documents officiels de la sanction des études. Les opérations des sessions d épreuves ministérielles en formation générale des jeunes y sont précisées ainsi que les dates des publications des résultats de la formation générale des jeunes, de la formation générale des adultes et de la formation professionnelle et celles de l impression des diplômes. Nouveauté Activité 1 : Inscription aux épreuves obligatoires et aux épreuves uniques. Vous êtes invités à inscrire, aux épreuves obligatoires de la fin du primaire, les élèves inscrits à un projet particulier prévoyant un enseignement intensif de l anglais à temps plein pour la seconde moitié de l année scolaire. Cette inscription devra être reçue au plus tard le 21 novembre 2013 si vous désirez recevoir le matériel en nombre de copies suffisant. Pour les inscriptions après cette date, un bordereau spécial de commande tardive sera transmis aux responsables de la sanction des études. Rappel Nous attirons votre attention sur les périodes d inscription aux épreuves uniques de la session d examen de décembre 2013-janvier 2014 qui débuteront le 1 er octobre 2013. Il est important de respecter les dates limites pour obtenir le matériel d examen pré-identifié et en quantité suffisante. Date : 2013-08-27 Pour recevoir les Info/Sanction par courriel, transmettez vos coordonnées à l adresse suivante : sanction.dse@mels.gouv.qc.ca

CALENDRIER 2013-2014 DES OPÉRATIONS ET DES PUBLICATIONS DE LA SANCTION DES ÉTUDES

CALENDRIER DES OPÉRATIONS ET DES PUBLICATIONS SEPTEMBRE 2013 REMARQUES Les dates encadrées 2014-00-00 dans le calendrier et relatives à la transmission au ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport (MELS) sont des dates limites de réception. Pour assurer la réalisation des opérations et l information aux élèves ainsi qu à leurs parents, les organismes scolaires doivent donc prendre les moyens appropriés afin de respecter le calendrier d opération. Légende des sigles MELS : Ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport CS : Commission scolaire EP : Établissement d enseignement privé EG : École gouvernementale page 1

CALENDRIER DES OPÉRATIONS ET DES PUBLICATIONS SEPTEMBRE 2013 NUMÉRO ACTIVITÉ DESCRIPTION DATE PRÉVUE DÉBUT FIN RESPONSABLE SESSION D EXAMEN DE DÉCEMBRE 2013 JANVIER 2014 1 Inscription aux épreuves obligatoires et aux épreuves uniques 2013-10-01 a) Pour l épreuve de français écriture, langue d enseignement de la 5 e secondaire (132-520). b) Pour les autres épreuves qui se tiendront en janvier 2013-10-17 (16 h) CS EP - EG 2013-11-21 (16 h) CS EP - EG 2 Mise en disponibilité de l état d avancement de la transmission des données au MELS. 2013-10-01 2014-02-06 MELS 3 Modification des inscriptions aux épreuves uniques Note : Les nouvelles inscriptions ou les modifications apportées après les dates de fin d inscription énoncées précédemment à l activité 1 ne génèreront pas de matériel. Par conséquent, vous devrez inscrire vos élèves et utiliser le bordereau spécial de commande tardive de matériel. a) Pour l épreuve de français écriture, langue d enseignement de la 5 e secondaire (132-520). 2013-10-18 2014-02-06 (16 h) CS EP - EG b) Pour les autres épreuves qui se tiendront en janvier 2014. 4 Commande de matériel, à l aide du bordereau spécial de commandes de matériel, pour les élèves non inscrits à l épreuve de français écriture, langue d'enseignement de la 5 e secondaire (132-520). 5 Expédition dans les commissions scolaires et les écoles gouvernementales du Dossier préparatoire pour l épreuve de français écriture, langue d'enseignement de la 5 e secondaire (132-520). 6 Expédition dans les commissions scolaires et les écoles gouvernementales des étiquettes et du matériel des épreuves de français écriture, langue d'enseignement de la 5 e secondaire (132-520). 7 Expédition dans les établissements d enseignement privés du Dossier préparatoire pour l épreuve de français écriture, langue d'enseignement de la 5 e secondaire (132-520). 2013-11-23 2014-02-06 CS EP - EG (16 h) 2013-10-18 2013-11-12 CS - EP - EG 2013-11-13 MELS 2013-11-20 MELS 2013-11-25 MELS page 2

CALENDRIER DES OPÉRATIONS ET DES PUBLICATIONS SEPTEMBRE 2013 SESSION D EXAMEN DE DÉCEMBRE 2013 - JANVIER 2014 (SUITE ET FIN) 8 Expédition dans les établissements d enseignement privés des étiquettes et du matériel de l épreuve de français écriture, langue d'enseignement de la 5 e secondaire (132-520). 9 Commande de matériel, à l aide du bordereau spécial de commandes de matériel, pour les élèves non inscrits aux autres épreuves qui se tiendront en janvier 2014. 2013-12-02 MELS 2013-11-22 2013-12-13 CS - EP - EG 10 Remise aux élèves du Dossier préparatoire de l épreuve de français écriture, langue d'enseignement de la 5 e secondaire (132-520). 11 Épreuve de français écriture, langue d enseignement de la 5 e secondaire (132-520). 12 Transmission au MELS de la version définitive du cahier de rédaction et de la feuille de notes de l épreuve de français écriture, langue d enseignement de la 5 e secondaire (132-520). 2013-11-28 2013-11-28 CS EP - EG 2013-12-05 2013-12-05 CS EP - EG 2013-12-05 2013-12-10 CS EP - EG 13 Transmission au MELS des données de sanction de la session de janvier 2014. 2013-12-10 2014-02-06 (16 h) CS EP - EG 14 Arrêt de la sanction quotidienne régulière FGJ. 2013-12-16 2014-02-09 MELS 15 Expédition, dans les commissions scolaires et les écoles gouvernementales, du matériel des épreuves uniques (incluant les étiquettes) et du matériel des épreuves obligatoires. 16 Expédition, dans les établissements d enseignement privés, du matériel de l épreuve d anglais langue seconde, 5e secondaire, Programme enrichi (136-540 et 136-550). 17 Expédition, dans les établissements d enseignement privés, du matériel des épreuves uniques (incluant les étiquettes) de janvier 2014. 18 Cueillette dans les centres de distribution, pour les établissements d enseignement privés, du matériel (incluant les étiquettes) des épreuves uniques administrées en janvier 2014. 2013-12-16 MELS 2013-12-16 MELS 2014-01-08 MELS 2014-01-10 EP 19 Production des documents officiels de sanction FGJ. 2014-02-08 2014-02-09 MELS page 3

CALENDRIER DES OPÉRATIONS ET DES PUBLICATIONS SEPTEMBRE 2013 NUMÉRO ACTIVITÉ DESCRIPTION DATE PRÉVUE DÉBUT FIN RESPONSABLE SESSION D EXAMEN DE MAI - JUIN 2014 20 Inscription aux épreuves obligatoires et uniques. 2014-02-10 CS EP - EG a) Pour les épreuves de français écriture, langue d enseignement de la 5 e secondaire (132-520). b) Pour les épreuves obligatoires et les autres épreuves uniques qui se tiendront en mai et juin 2014. 2014-03-27 (16 h) 2014-04-03 (16 h) CS EP - EG CS EP - EG 21 Mise en disponibilité de l état d avancement de la transmission des données au MELS. 22 Modification des inscriptions aux épreuves obligatoires et uniques Note : Les nouvelles inscriptions ou les modifications apportées après la date de fin d inscription énoncée précédemment à l activité 20 ne génèreront pas de matériel. Par conséquent, vous devrez continuer à inscrire vos élèves ou utiliser le nouveau panorama de commandes tardives de matériel en interactif. a) Pour l épreuve de français écriture, langue d enseignement de la 5 e secondaire (132-520). 2014-02-10 2014-07-03 MELS 2014-07-03 CS EP - EG 2014-03-28 (16 h) b) Pour les épreuves obligatoires et les autres épreuves uniques qui se tiendront en mai et juin 2014. 2014-04-04 23 Commande de matériel, à l aide du nouveau panorama de 2014-03-28 commandes tardives 1 de matériel dans Charlemagne, pour les élèves non inscrits à l épreuve de français écriture, langue d'enseignement de la 5 e secondaire (132-520). 2014-07-03 (16 h) 10 jours calendrier précédant l épreuve inscrite à l horaire officiel CS EP - EG CS - EP - EG 24 Expédition dans les commissions scolaires du Dossier préparatoire pour l épreuve de français écriture, langue d'enseignement de la 5 e secondaire (132-520) et du matériel pour l épreuve unique d anglais langue seconde, 5e secondaire, Programme de base, Tâche préparatoire et Interaction orale (134-510). 25 Expédition dans les commissions scolaires et les écoles gouvernementales des étiquettes et du matériel des épreuves de français écriture, langue d'enseignement de la 5 e secondaire (132-520). 2014-04-08 MELS 2014-04-15 MELS 1 Pour les commandes tardives par télétransmission, faire les inscriptions par l entremise de votre fournisseur de services et elles seront transmises à la Direction de la sanction des études. Toutefois, le matériel ne sera pas préidentifié. page 4